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ASSEMBLEE GENERALE DU 7 MARS 2015

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ORDRE DU JOUR

9 h 30, Accueil et émargement des participants

10 h 00, Ouverture de l’Assemblée Générale par le Président

Approbation du Compte Rendu de l’Assemblée Générale du 4 avril 2014

Rapport moral par le Président

Rapport d’activité par la Secrétaire Générale

Rapport financier 2014 par le Trésorier

Présentation et vote des résolutions (1)

Approbation du budget prévisionnel 2015

Réponse aux questions écrites

Interventions : emploi, formation et réforme territoriale

Intervention des personnalités

Clôture de l’assemblée générale par le Président

Rappel :

(1) Article 5 des statuts :"Tous les membres sont invités à participer aux travaux de l'assemblée générale mais seuls les

membres actifs et les membres associés à jour de leur cotisation au 31/12/2014 ont voix délibérative".

"Les délibérations ne peuvent porter que sur les questions figurant à l'ordre du jour".

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COMITES DEPARTEMENTAUX ADHERENTS EN 2014

Fédération NOM Prénom Nombre de voix

ATHLETISME RAFFIER Joseph 3

BASKET GAUTHIER Bernard 3

CANOE KAYAK ANDRE Ghislain 2

CYCLOTOURISME BRUNON Jean Pierre 2

CODERS 43 ESCANDE Francine 1

EPGV/CODEP BEGON Gilberte 4

EQUITATION COZE Suzanne 4

ESCRIME TOURON Robert 2

ETUDES ET SPORTS SOUS MARINS ARNAUD Damien 1

FOOTBALL FOURNEL Raymond 6

F.S.C.F. BONNET Nicole 2

GOLF EXBRAYAT Michel 3

GYMNASTIQUE PONS Frédéric 4

HANDBALL EYMARD Christian 4

HANDISPORT VEROTS Philippe 1

JUDO CICERON Richard 4

KARATE LECLAIR Alain 2

MEDAILLES DE LA JEUNESSE ET DES SPORTS BOULARD Christian 1

MONTAGNE ET ESCALADE POITEVIN Philippe 2

MOTOCYCLISTE LETURC Louis 2

NATATION PONTVIANNE Pierre-Jean 4

PETANQUE ET JEU PROVENCAL ANGLADE Lucien 4

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RANDONNEE PEDESTRE BERTHOLET Christian 2

RUGBY BRINGER Jean-Paul 4

SKI CHARREYRON Michel 2

SPORT ADAPTE DIET Thierry 2

SPORT AUTOMOBILE CHALINDAR Christian 1

SPORT BOULES VERDIER Robert 3

TAEKWONDO Chadrac CHASSEFEYRE Sylvie 2

TENNIS LONJON Roland 5

TENNIS DE TABLE LAROERE Michel 3

TIR A L’ARC PERRIN Michel 3

TIR SPORTIF MASSON Jean-Yves 3

U.F.O.L.E.P. BONNET Jeannick 5

U.G.S.E.L. 43 PICQ Alain 1

U.N.S.S. FALCON Hélène 4

U.S.E.P. RUAT Gérard 3

VOL LIBRE FERRIER Alain 1

VOL A VOILE BARRES Michel 1

VOLLEY BALL ROYET Jean Luc 2

Club “BOXING CLUB VELLAVE” GUIGON Paul 2

Club “UNION SPORTIVE DU VELAY” RIBEYRE Philippe 3

TOTAL 113

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RAPPORT MORAL

Comme chaque année, le CDOS de la Haute-Loire s’est efforcé en 2014 d’être à votre service, les Comités et Clubs, et au delà à l’ensemble de notre mouvement sportif. Le rapport d’activités, qui vous sera présenté tout à l’heure, vous en dressera les événements principaux. C’est grâce aux moyens humains et matériels du CDOS 43 mais aussi à l’avancement de son projet et surtout à sa volonté constante de progresser.

Les moyens :

Le Comité Directeur élu en 2013 s’est enrichi de la présence de Ghislain ANDRE, du Comité de canoë-kayak, de Richard CICERON du Comité du judo et de Pierre-Jean PONTVIANNE du Comité de la natation. Ils se sont rapidement intégrés et ont essayé, avec les autres membres, de participer au mieux à l’avancement de l’activité dans le cadre de nos missions essentielles qui sont de :

1. assurer une mission de conseil au titre du Centre de Ressource et d’Information des Bénévoles (le fameux CRIB),

2. représenter le mouvement sportif auprès des institutions et le fédérer en proposant des actions transversales (Sport Santé, Journée olympique, formations de base et qualifiantes, événementiels, …),

3. assurer l’activité « Profession sport 43 » et la fonction d’ « Observatoire de l’emploi sportif » en Haute-Loire qui en est le suivi,

4. contribuer au développement de l’emploi dans le secteur associatif, en aidant les clubs à travers la gestion salariale,

5. défendre les intérêts du sport et en particulier des sports de nature au sein de la CDESI.

Pour démultiplier notre action, les Commissions doivent jouer un rôle plus important.

Celles-ci, couvrant tous les domaines d’intervention, sont les suivantes :

EMPLOI / CRIB / FORMATION : gestion du CDOS dont les salariés, information tous publics et surtout développement de l’emploi et de la formation.

SANTE / COHESION SOCIALE : Relations sport / santé et dopage, etc…, prise en compte de certains publics (femmes, jeunes, handicap, difficultés sociales).

SPORT ET TERRITOIRES : CDESI – développement durable – équipements sportifs –relations avec les collectivités locales.

COMMUNICATION / ETHIQUE : Événementiel et communication, défense des valeurs du sport.

Pour ce qui concerne les salariés, nous avons été au complet toute l’année : Fabienne ROME (à 80%) dans les activités de base (Profession sport, gestion salariale) épaulée par Alexandre MARTINS, Olivier MALEYSSON et François FALGON (à 50% pour le CDOS et 50% pour l’Interrégions) étant chargés du CRIB, de toutes les actions événementielles et surtout du

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développement de l’offre de formation. J’en profite pour les remercier pour leur travail consciencieux et efficient.

Les moyens matériels restent de bon niveau voire très bons, le matériel informatique venant d’être changé.

L’avancement de notre projet :

Il a été élaboré début 2012 pour l’olympiade 2013/2016, approuvé par le Comité Directeur et présenté le 10 mai aux divers Comités et à nos partenaires institutionnels. C’est un guide incontournable mais adaptable le cas échéant. Il est décliné année après année en progressant, certes jamais assez rapidement, mais en continu. Cette déclinaison se fait dans le cadre de la convention annuelle avec l’Etat et le Conseil Général.

La capacité de pilotage du CDOS progresse grâce à la mise en place d’une comptabilité analytique, avec un découpage évolutif des activités et le relevé des temps de travail par les salariés.

Dans le domaine budgétaire, même s’il apparaît toujours un déficit, qui est d’ailleurs structurel, celui-ci est seulement de 6.2 k€ ce qui montre que des progrès sensibles ont été réalisés.

Les charges quasi constantes depuis trois ans ont diminué de près de 7 % à hauteur de 57 k€ au lieu de 61 k€. Cela démontre la maîtrise de tout ce qui est « consommable » ( fluides, entretien, déplacements, etc …). A noter que le seul poste « loyer » s’élève à 15 464,71 € ce qui est très lourd. Par ailleurs, le renouvellement de l’informatique a coûté environ 4,6 k€.

Côté recettes, quelques bonnes nouvelles : globalement 2 k€ de plus de CNDS, une subvention du CALHL en légère hausse, une intégration des comptes du Centre Médico Sportif pour plus de 5,6 k€.

Mais ce qui est très encourageant, c’est la progression des prestations de gestion salariale puisque son montant passe de 25.4 k€ en 2011 à 33.8 k€ soit + 8,4 k€ (+33 %) en 3 ans. En effet, même si une revalorisation de 4% a été effectuée, ce résultat est le fruit du travail efficient des salariés et de la reconnaissance de ce service par les clubs.

L’avenir :

Au plan interne :

Cette activité répond bien aux besoins des clubs et leur permet de gérer les salariés en toute tranquillité. Le domaine actuel d’intervention concerne la Convention Collective Nationale du Sport. Il est envisagé de rendre service à d’autres associations dépendant d’autres conventions notamment celle de l’animation.

Mais l’année 2014 a été marquée par une forte volonté de mettre l’accent sur la formation. En effet c’est d’abord pour répondre aux besoins très importants des associations notamment sportives et ensuite pour développer nos ressources financières. Le fait le plus marquant fut que le CDOS 43 est devenu « organisme de formation » à part entière. Certes, il participait déjà depuis longtemps à l’effort de formation dans le département en intervenant

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dans divers organismes et cela à titre bénévole dans le cadre du Centre de Ressource et d’Information des Bénévoles (CRIB) et il poursuivra cet effort. Mais cette année 2014 il s’est d’abord inscrit dans la démarche de formation initiée par le « Réseau Olympique » et pilotée par le CROS Auvergne. C’est ainsi que des formations coordonnées avec le CROS sont déjà dispensées au siège du CDOS 43. Au delà il a organisé, en mars, une première formation sur la « fonction employeur » qui lui a permis d’obtenir l’agrément officiel. Depuis, le CDOS 43 a monté d’autres formations dont, le 5 juin, sur la « gouvernance associative » et propose dorénavant un panel de formations adaptées aux besoins du mouvement sportif qu’il décèle, au fur et à mesure, à l’occasion des renseignements demandés dans le cadre du CRIB. Je lance donc un appel à tous les Comités pour qu’ils recensent leurs besoins en formation et nous proposent des candidatures.

Nous estimons que l’Etat, qui le fait déjà en partie, mais surtout le Conseil Général devrait accompagner financièrement cette démarche qui tend à « professionnaliser » davantage les associations.

Enfin le CDOS essaiera d’accompagner les clubs dans leurs efforts quotidiens en leur proposant, par exemple, un logiciel de comptabilité, créé par le réseau des CDOS et parfaitement adapté aux besoins des plus modestes. Cela devrait faciliter grandement leur travail et surtout leur responsabilité.

Le CDOS 43 est déjà partie prenante à la réflexion nationale sur la réforme territoriale en cours en participant les 23 et 24 janvier dernier aux 2èmes Assises des CDOS à Bordeaux, dont c’était le thème principal. Il aidera les Comités et les Clubs à la suivre et à s’y adapter notamment par de l’information directe et sur son site.

Nous retrouvons les trois thèmes qui feront l’objet d’interventions tout à l’heure à savoir l’emploi, la formation et la réforme territoriale.

Au plan départemental :

Le CDOS doit et veut s’ouvrir sur son environnement. C’est pourquoi beaucoup de démarches ont été réalisées en 2014 au delà de notre « sphère » habituelle. C’est ainsi que nous travaillons de concert avec le Dispositif Local d’Accompagnement (DLA), la Mission locale et Pôle emploi notamment.

Avec nos partenaires institutionnels, État et Conseil Général, nos excellentes relations doivent perdurer pour l’intérêt de tous et du sport en particulier. Mais d’autres contacts doivent être pris avec, par exemple, l’Association des Maires de France. Il est envisagé de signer une convention de partenariat pour affirmer nos rôles respectifs et dans le but de développer la pratique du sport pour tous.

Enfin, en liaison avec Pôle emploi, le CDOS a tenu 3 réunions dans les Communautés de Communes pour faire connaître le CDOS, informer les associations des services que ces deux institutions peuvent leur rendre et recueillir leurs besoins notamment en terme de formation. Cette démarche s'est poursuivie en ce début de mois de mars 2015.

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Au plan national :

Le CDOS est le représentant départemental du Comité National Olympique et Sportif Français (CNOSF) dont il reprend les responsabilités et les prérogatives au plan local . Depuis 2 ans, ce dernier s’intéresse beaucoup plus à sa « territorialité ». C’est ainsi qu’il organise dorénavant des Assises annuelles des CDOS dont les 2èmes se sont déroulées à Bordeaux les 23 et 24 janvier dernier. Ce rassemblement permet de mieux exprimer les difficultés actuelles du monde sportif mais surtout ses propositions en vue d’améliorer le « vivre ensemble ». Enfin il poursuit son opération « marketing » importante autour de l’entité « Sentez-vous sport » à laquelle le CDOS 43 prendra toute sa part notamment en essayant de mobiliser le monde économique autour du thème du sport en entreprise.

En conclusion, le CDOS est loin de maîtriser tout ce qui est de son domaine mais il progresse. En tout cas il a la ferme volonté de poursuivre ses engagements pour rendre toujours davantage les services attendus par le mouvement sportif de notre département.

RAPPORT D’ACTIVITES

Le Comité Directeur :

Il s’est réuni sept fois (15/1 – 26/2 – 6/05 – 23/06 – 16/09 – 5/11 et 18/12) pour traiter tous les sujets le concernant au fil de l’année.

Les trois nouveaux membres du Comité Directeur ont reçu toutes les informations utiles à savoir une note de présentation du CDOS, ses statuts et règlement intérieur, ses valeurs, son projet de l’olympiade ainsi que le rôle des élus et des commissions.

Les Commissions ont commencé à travailler en fin d'année, pour certaines d'entre elles, afin de préciser les actions à retenir dans le cadre du projet approuvé en mai 2012 :

Santé / Cohésion sociale : (6 novembre) quelques démarches prévues.

Emploi/CRIB/Formation : (1er décembre) le CDOS est devenu organisme de formation et a reçu l’agrément correspondant avec la réalisation d’une session concernant l’association « employeur ». Il a répondu à un premier appel d’offres du DLA sur la gouvernance associative, session tenue au mois de juin. Depuis un deuxième appel d’offres a été remporté au sujet de la constitution de groupement d’employeurs (GE) dans la discipline du tir à l’arc. Une première réunion s’est tenue le 15 décembre dernier.

Communication / Ethique : (18 décembre) premier tour d’horizon rapide avec volonté d’utiliser davantage le site qui n’est pas pratique à faire vivre. Prochaine réunion janvier 2015.

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Sport et territoires : réunion prévue le lundi 19 janvier 2015.

Dans le cadre de son contrat d’avenir, Alexandre MARTINS a participé à une formation de 35 heures en droit du travail et en droit social réalisée par le Cabinet SEGECO. Il a également participé à une formation avec pour thème «le projet associatif», formation dispensée par M. Amaury Robert THISSE et financée par le Dispositif Local d’Accompagnement.

L’activité 2014:

Cette activité relève principalement de la convention passée avec l’Etat et le Conseil Général.

Aide « Profession sport » :

L’aide profession sport annuelle accordée par le Conseil général a représenté pour la saison sportive passée un budget de 232 446,06 € (+ 5,4 k€).

On peut prévoir pour la saison 2014-2015 une légère diminution de cette aide, en effet d’après l’étude des demandes déposées par les clubs courants octobre 2014 l’enveloppe nécessaire avoisine les 231 139,79 €

20 (+2) disciplines olympiques ont bénéficié de l’aide.

75 (+7) associations, clubs, comités sportifs et groupements d’employeurs ont reçu une aide à l’emploi du Conseil Général de Haute Loire.

95 (+7) contrats de travail avec un éducateur sportif diplômé allant de 10 heures par mois au temps plein ont pu aboutir grâce au dispositif « profession sport 43 », permettant ainsi de dispenser un enseignement de qualité sur la Haute Loire et de développer l’emploi.

Emploi sportif :

En tant que tiers de confiance de l’URSSAF, le Comité Départemental Olympique et Sportif de Haute-Loire s’occupe de toutes les obligations administratives de l’employeur et assure un rôle d’intermédiaire entre l’administration et les associations.

a. Une démarche simplifiée :

L'association signe une convention avec le CDOS 43 et communique les informations nécessaires à la gestion salariale.

Le CDOS établit le contrat de travail, en phase avec la convention collective nationale du sport, avec la législation en vigueur, le plus adapté à l’activité du salarié et bien évidement avec les meilleures aides financières possibles.

Dans un second temps le CDOS se charge de l’affiliation de l’association auprès des organismes sociaux (URSSAF, Caisse de Retraite, Caisse de Prévoyance, OPCA…). Puis il procède à la déclaration d’embauche du salarié et édite les bulletins de salaires.

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b. Quelques chiffres :

Pour cette année 2014, le service emploi sportif s’est développé. En effet ce sont 84 (+7) associations qui ont fait appel aux services du CDOS pour la gestion de leur dossier de paie concernant 108 (+13) salariés.

Ceci représente un volume de 1 363 (+130) bulletins de paie sur l’année soit une moyenne mensuelle de plus de 110. C’est aussi 340 (+32) déclarations trimestrielles et 85 déclarations annuelles relatives aux taxes sur les salaires et formation professionnelle.

Cette activité, la seule qui justifie une participation des associations concernées, représente pour cette année un produit de 33 778 €. C’est une activité en hausse de 4 400 € par rapport à l’année précédente soit + 15 %. Une légère augmentation (+4%) du coût facturé et surtout une augmentation du nombre de structures et de bulletins gérés explique cette évolution. L’utilité de ce service en constante augmentation n’est plus à démontrer.

Centre de Ressource et d’Information pour les Bénévoles (CRIB) :

Le Centre de Ressource et d’Information pour les Bénévoles « CRIB » est ouvert à l’ensemble du monde associatif.

Il a pour mission de délivrer un premier niveau d’information et de conseils sur l’ensemble des domaines liés à la vie associative (comptabilité, droit du travail, fiscalité, statuts…) de façon concrète et rapide par téléphone, e-mail ou lors d’un entretien.

Le CRIB oriente si nécessaire vers d’autres sources d’informations (partenaires publics, réseau MAIA), points d’appui à la vie associative (Déclic à Brioude ; MJC à Espaly ; Maison des Bretchs au Chambon sur Lignon ; ACIJA à Monistrol sur Loire) ; Dispositif Local d’Accompagnement ; Guichet Unique du Sport et partenaires privés.

Le CRIB peut à la demande des bénévoles mettre en place des actions de formation ou d’accompagnement (CNDS par exemple).

En 2014, il a assuré 9 (+1) sessions de formation à Brioude, Monistrol sur Loire et au Puy. Les thèmes abordés lors de ces sessions sont la gouvernance associative, la fonction employeur, la recherche de financement, la communication et l’initiation à la comptabilité. Ce sont au total une cinquantaine de bénévoles qui ont pu bénéficier de ces formations.

Au quotidien, ce sont 129 personnes, principalement des bénévoles issus du monde sportif départemental (mais pas uniquement car le CRIB est ouvert à l’ensemble du monde associatif) qui sont venues frapper à la porte du CDOS 43 pour demander une aide ou un conseil.

Les salariés du CRIB à travers le Dispositif Local d’Accompagnement ont eux aussi pu se former à la comptabilité associative.

Dans le cadre de la vie du CRIB, tout au long de l’année, des réunions de travail ont eu lieu avec les partenaires (DDCSPP, CG43, DLA, Pôle Emploi, URSSAF, Mission Locale) et les points

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d’appui à la vie associative (Déclic à Brioude, MJC à Espaly, ACIJA à Monistrol sur Loire) afin de définir, coordonner, harmoniser l’ensemble des activités. Nous profitons de cet instant pour les remercier pour le travail réalisé et leur renouveler notre confiance.

Le CDOS 43, en relation avec la DDCSPP et le DLA a également informé, accompagné et aidé à la création de Groupements d’Employeurs dans les associations sportives sur l’ensemble du Département. Ce dispositif permet de mutualiser, structurer et sauvegarder l’emploi associatif notamment en secteur rural. Nous restons à votre disposition pour vous présenter ce dispositif d’avenir… Le CDOS réalise actuellement un accompagnement visant à la création d’un Groupements d’Employeurs dans Le domaine du Tir à l’Arc.

Les actions :

En mars : une première formation sur la « fonction employeur » a permis au CDOS 43 d’obtenir l’agrément officiel pour devenir « organisme de formation ». C'est une étape importante pour le devenir et le rôle du CDOS.

5 juin : La formation «sur la gouvernance des associations » s’est déroulée en présence de Maryline LEYDIER du DLA et de 15 personnes. Cette formation était dispensée par Olivier MALEYSSON et François FALGON.

14 juin : Sport culture et Puy l'Envie au jardin Henri Vinay au Puy en Velay. François FALGON s'est occupé d'un atelier «parcours handi». Très belle journée et forte fréquentation.

19 juin : Journée Olympique à « l’Ile d’amour » à LANGEAC pour plus de 150 élèves en étroite collaboration avec l’USEP et … le beau temps. Beaucoup de Comités et clubs ont répondu présents : golf, foot, pétanque, rugby, handball, tir sportif, tennis, athlétisme, etc … Les enseignants et les élèves sont pleinement satisfaits. René LECLAIR, Josiane VARENNE, Alexandre MARTINS et François FALGON ont encadré la journée.

16, 19 juin et 27 juin : en partenariat avec Pôle Emploi, le CDOS a lancé une campagne d'informations sur les services qu’il peut apporter aux associations et notamment la formation des bénévoles et salariés. Ces trois réunions avaient pour but de rassembler les associations en regroupant plusieurs Communautés de Communes : Craponne / La Chaise Dieu/ Les portes d'Auvergne et l'Emblavez à Bellevue la Montagne pour la première, Meygal / Mézenc –Loire sauvage pour la deuxième à Laussonne et enfin l’Agglomération du Puy / Cayres – Pradelles à Bains. Peu de participants mais ceux-ci ont été très intéressés. Cette opération sera poursuivie dans le reste du département en 2015.

6 septembre : Carrefour des sports : le CDOS était présent au carrefour des sports de la ville du Puy en Velay.

11 au 13 septembre : « Sentez-vous sport » sur Brives-Charensac. Cette action a impliqué un grand nombre d’acteurs et de nombreux partenariats. Cet événement d’envergure a été une réussite grâce notamment à la mise à disposition du complexe sportif d’Audinet par la municipalité de Brives-Charensac qui a été un partenaire particulièrement actif. Le CDOS, maître d’œuvre de cette opération, renouvelle ses vifs remerciements pour l’aide importante apportée sur les plans de la logistique et de l’organisation. Les familles et enfants ont pu s’initier et découvrir de manière libre et gratuite à de nombreuses activités sportives

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proposées par les Comités Sportifs Départementaux ainsi que les clubs locaux: judo, rugby, tennis de table, handball, volley, athlétisme, football, escalade, taekwondo, golf, tennis, simulateur de vol, kendo, infos santé avec la MGEN, pétanque, kayak, sport boules sur les 3 temps forts :

Interventions des éducateurs sportifs et CSD dans le cadre de Journées Multisports dans les écoles brivoises pour s’harmoniser avec « Brives-Charensac, ville active PNNS » le jeudi 11 avec l’USEP et le vendredi 12 septembre avec l’UGSEL.

Journée grand public le samedi 13 septembre sur le complexe Audinet-Bords de Loire avec le Tournoi de Football Vétérans organisé par l’UFOLEP.

Il souhaite généraliser cette formule dans d’autres villes : un contact a été pris avec les mairies d'Yssingeaux et de Brioude mais sans résultat à ce jour.

14 septembre : présence à la « Course des Filles » à Brives-Charensac.

4 octobre : Le colloque sur l’arbitrage n’a pu se tenir du fait de l’insuffisance notoire de participants (8 en tout). C’est une grande déception. Une autre formule pourrait être proposée.

5 décembre : Soirée des trophées :

La traditionnelle Soirée des Trophées 2013-2014 organisée par le CDOS en partenariat avec le Crédit Agricole de la Haute-Loire s'est tenue dans les locaux de l’Hôtel du Département au Puy en Velay.

La soirée des Trophées se veut être le moment fort de l’année du mouvement sportif de notre département.

Cette année elle a débuté par une cérémonie d'anniversaire pour fêter, avec les trois premiers Présidents, les 30 ans de la création du CDOS 43. En présence de nombreux élus et représentants sportifs de notre département, près de 300 personnes avaient répondu à l’invitation du CDOS pour mettre à l'honneur 29 comités sportifs ou assimilés et de récompenser 24 équipes ou sportifs individuels 22 dirigeants bénévoles et 5 jeunes dirigeants bénévoles.

Pour cette édition, la soirée était parrainée par Jessy TREMOULIERE, de l'équipe de France féminine de rugby. Merci encore à tous les participants et au Conseil Général pour avoir permis le bon déroulement de cette manifestation.

Ce rapport montre combien l'activité du CDOS 43 est forte en direction des clubs et comités. Cet effort sera poursuivi voire amplifié en leur proposant par exemple un logiciel de comptabilité très simple et performant. Par ailleurs, un programme de formation pour les bénévoles et les dirigeants sera lancé en janvier 2015 en liaison avec le CROS. Des réunions d’information avec la participation de Pôle Emploi seront organisées sur l’arrondissement Est dès mars 2015 comme cela a été fait sur celui du Puy.

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RAPPORT FINANCIER

SITUATION FINANCIERE AU 31 DECEMBRE 2014

Introduction

Les résultats et la situation financière de notre association sont donnés par les

documents comptables arrêtés au 31 décembre 2014 et couvrent une période de 12 mois. Ils

ont été établis en conformité avec les règles comptables, juridiques et fiscales en vigueur.

Ces comptes qui comprennent un bilan, un compte de résultat et une annexe ont été

établis dans les mêmes formes et selon les mêmes méthodes que pour l’exercice précédent.

Ils se caractérisent par :

1. un total du bilan de 152 926 €uros 2. un chiffre d'affaires de 164 929 €uros 3. une perte nette comptable de (6 296) €uros

A – Examen sommaire des résultats obtenus :

Les charges de fonctionnement passent de 60 674,93 € en 2011 à 58 301,60 € en 2012, à 59 211,02 € en 2013 et à 56 931,06 € en 2014, ce qui est intéressant car cela démontre une maîtrise certaine de ces dépenses.

Les dépenses de personnel, largement prépondérantes évidemment, augmentent du fait de l'embauche d'Alexandre MARTINS au titre des emplois d’avenir ( 107,1 au lieu de 101.5 k€).

En recettes, les subventions passent de 91,2 k€ à 93,8 k€, soit 2,6 k€ de plus dont + 2 k€ de CNDS.

Les cotisations d’adhésion passent de 4 212 € à 4 520 € car presque tous les Comités adhèrent depuis 2 ans, ce qui est positif mais elles resteront à ce niveau.

L'excellente nouvelle vient de la gestion salariale qui est en augmentation sensible : 33 778 € au lieu de 29 335 € en 2013, 26 325 € en 2012 et 25 400 € en 2011 soit + 8,4 k€ et 33% de progression en 3 ans. Ceci est très bien et doit être poursuivi mais ce domaine restera limité.

Les « fonds associatifs » restent encore heureusement à un niveau élevé à savoir 120

k€ au lieu de 136 k€. Ils baissent constamment du fait du déficit structurel et le CDOS attire

fortement l’attention sur la nécessaire prise de conscience de nos partenaires institutionnels

sur ce point.

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B - Conclusion sur les résultats obtenus :

Au final, un déficit de 6 295,78 € est constaté au lieu de 15 348,84 € en 2013, 27 451 € en 2012 et 36 187 € en 2011.

Il est important d’indiquer que le non paiement par le Conseil Général de la moitié de sa subvention de 2011 soit 14 250 € fait partie du déficit 2012. Ce n’est donc qu’une perte de 13 201 € qu’il faut considérer en 2012. Ce résultat en 2014, aussi heureux qu'il soit, doit être tempéré par l'apport globalement supplémentaire de CNDS (+ 2 k€) et surtout du Centre Médico Sportif (+ 5,6 k€).

Enfin, il est nécessaire de rappeler que lors de la fusion avec « SLC », il avait été prévu un déficit structurel annuel de l’ordre de 20 k€ pour « résorber » ou au moins diminuer fortement et rapidement la trésorerie héritée de « SLC » … Il ne faudrait cependant pas poursuivre trop longtemps cet exercice !

C - Événements notables survenus depuis la clôture de l'exercice :

Nous portons à votre connaissance que nous n'avons pas d'événement important à vous signaler qui serait survenu entre la date de clôture de l'exercice et la date d'établissement du présent rapport.

M. François GAYTE, expert comptable, est à votre disposition pour toutes questions à ce sujet.

TEXTES DES RESOLUTIONS PROPOSEES A L’ASSEMBLEE DU 16 MARS 2013

PREMIERE RESOLUTION

L’assemblée générale, après avoir entendu la lecture du rapport de gestion du Trésorier

relatif à l'exercice clos le 31 Décembre 2014, approuve les comptes de cet exercice, tels qu'ils

ont été présentés, lesdits comptes se soldant par une perte de 6 295,78 €. Elle approuve

également les opérations traduites dans ces comptes ou résumées dans ce rapport.

En conséquence, elle donne au Trésorier quitus entier et sans réserve de l'exécution

de son mandat pour l'exercice écoulé.

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DEUXIEME RESOLUTION

L’assemblée générale décide d'affecter la perte de l'exercice 2014 d’un montant de 6 295,78 €

en totalité au compte « Report à nouveau ».

TROISIEME RESOLUTION

Gestion salariale : Diminution du tarif à partir du quatrième salarié en gestion salariale de 26

euros par mois à 16 euros par mois à compter de la saison 2014/2015 (effet rétroactif).

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BUDGET PREVISIONNEL 2015

60-Achats 6 500 70-Vente de Produits, prestations 39 000

61-Services extérieurs 26 000 Emploi sportif 33 000

Location siège 16 000 Sous location 6 000

Locations diverses 4 000

Entretiens divers 3 550 74-Subventions d'exploitation 108 440

Assurances 1 450 Crédit agricole Soirée des trophées 1 800

Documentations et colloques 1 000 CNDS 35 000

62-Autres services extérieurs 20 600 CNDS (autres actions) 3 000

Honoraires 2 600 CNDS contrat poste coord-interrégion 12 000

Publicité, Publications, Trophées 4 250 CNOSF contrat poste coord-interrégion 12 000

Déplacements, Réceptions 9 500 Formation 3 000

Frais Postaux et Internet 3 500 Conseil Général 28 500

Frais Bancaires et cotisations 750 Conseil Général (formation) 6 500

63-Formation, impôts 2 000 Cotisations annuelles 4 500

64-Charges de Personnel 110 000 Ressources propres 2 140

Rémunération du personnel 83 000 76-Produits Financiers 1 000

Charges sociales 27 000 77-Produits exceptionnels 23 660

Emploi d'avenir 13 000

68-Dotation aux Amortissements

7 000 Fonjep 10 660

Total des Charges 172 100 Total des Produits 172 100

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INFORMATIONS DE CONTACT

LE BUREAU

Président : Jean-Pierre VAGGIANI Vice-président : René LECLAIR

Trésorier : Régis LOUBATIERES Trésorière Adjointe : Marie-Pierre VINCENT

La secrétaire : Josiane VARENNE

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COMITE DEPARTEMENTAL OLYMPIQUE ET SPORTIF DE LA HAUTE LOIRE

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