8/2/2019 Assurance Des Transports ROLE ET HISTORIQUE

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Assurance des transports : rle et historique

Rle de lassurance transports

Le rle de l'Assurance transports est de procurer aux professionnels du transport,

armateurs, transporteurs ariens, aux chantiers de constructions, aux industriels etcommerants une protection efficace contre les risques de pertes et d'avaries quecourent navires, aronefs et marchandises et de fournir une scurit d'autant plusindispensable leurs entreprises que les capitaux engags sont considrables. De nos

jours, les alas du transport sont encore tels qu'il n'est pratiquement pas d'armateurs, decompagnies ariennes ou de chargeurs qui ne prennent la prcaution d'assurer leursbiens. Il n'est d'ailleurs pas de banquiers qui acceptent d'ouverture de crdits sans cettegarantie.C'est le rle fondamental et irremplaable des assureurs transports, partenairesconomiques des transporteurs et oprateurs du commerce international, de les garantircontre les consquences financires rsultant d'vnements survenus au cours dutransport :

destruction partielle ou totale des biens de l'assur ; dommages causs des tiers dont l'assur est juridiquement responsable ; pertes et avaries causes aux marchandises transportes vis--vis desquelles la

responsabilit du transporteur peut tre lgalement ou contractuellementengage.

En assurance aviation, les garanties les plus couramment souscrites couvrent les risquescorps des aronefs, le risque responsabilit civile l'gard des tiers non passagers et lerisque responsabilit civile du transporteur arien l'gard des passagers, du fret et ducourrier

Outre l'assurance des corps de navires de mer et de pche, des units fluviales, desengins de servitude, des structures de recherche et d'exploitation de ptrole ou de gaz enmer et des bateaux de plaisance, l'assurance maritime couvre les pertes et avariesmatrielles subies par les marchandises transportes. De ce fait, elle joue le rle d'unauxiliaire actif du commerce, car les risques de pertes et d'avaries sont si nombreux quepratiquement toutes les marchandises exportes ou importes sont assures et quel'attestation d'assurance transports est l'une des pices exiges pour l'ouverture descrdits bancaires.

L'assurance maritime occupe toujours une place trs importante dans l'assurance desmarchandises transportes et cela pour une double raison :

les marchandises exportes ou importes par voie maritime reprsentent toujoursla part la plus importante en volume de notre commerce extrieur ;

dans un but de simplification, les rgles et principes de l'assurance maritimergissent l'ensemble du transport assur, ds lors qu'il y a trajet maritime, mmesi une partie du voyage assur est effectue par un autre mode de transport,arien, terrestre ou fluvial.

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Historique

Historiquement, l'assurance maritime a t longtemps la seule forme d'assuranceconnue, parce que toutes les oprations commerciales d'envergure taient ralises parmer. Ses premires manifestations datent des phniciens, mais les premires policesapparurent au XIVe sicle dans les ports de la Mditerrane.

Au XVIe sicle, la pratique des assurances maritimes tait courante dans lesgrands ports et les villes marchandes franaises. Cette pratique devait tre consacre en1681 par l'Ordonnance sur la Marine de Colbert qui a pos les grands principes actuels del'assurance maritime et qui a inspir les lgislations de nombreux pays trangers.

C'est galement cette poque que furent cres les Chambres d'assurance o lesassureurs recevaient courtiers et clients pour changer leurs informations, discuter despratiques et des conditions d'assurance des navires ou des cargaisons et rdiger despolices d'assurance maritime.

Lorsque, par la suite, d'autres moyens de transports se sont dvelopps, fluviaux,

terrestres, puis ariens et spatiaux, les principes de l'assurance maritime, dj anciens etbien codifis ont inspir les mcanismes d'assurance appliqus ces nouveaux risques.Elle a influenc, dans une large mesure, le dveloppement de ces nouvelles formesd'assurance auxquelles elle a apport ses rgles et ses pratiques. L'essor de lanavigation, la multiplication des prils et l'importance des capitaux engags dans lecommerce internationale expliquent le dveloppement de l'assurance maritime enFrance, ds le Moyen-ge.