ATT 1438818570448 5- R¿¿Glement Int¿ªrieur Du Rotary Club de Cotonou Phare Aout 2014-Amend¿ª-Agc-080814

7/24/2019 ATT 1438818570448 5- RGlement Intrieur Du Rotary Club de Cotonou Phare Aout 2014-Amend-Agc-080814

1/7

REGLEMENT INTERIEUR DU ROTARY-CLUB DE COTONOU

PHARE(Adopt lors de lasse!le "#rale d$ %% d&e!re '%' et od)*) lors de

lasse!le "#rale de &l$! d$ + ao,t '%.

Art)&le % / D*)#)t)o#s

%0 Comit : le comit du club.

'0Administrateur : un membre du comit du club.

10 Membre : tout membre, autre que dhonneur, du club.0 R.I. : Rotary International.

20Anne : priode de douze mois de lanne rotarienne qui commence au 1eruillet.

Art)&le ' / Co)t d$ &l$!

! 1. "e club est #r par un comit compos de 1$ ou 1% administrateurs :

"e &rsident

"e 1er'ice(&rsident

)*entuellement un $eme'ice(&rsident "e &rsident lu

"immediate &ast &rsident

"e +ecrtaire

"e rsorier

"e Che- du &rotocole

"es prsidents des commissions : )--ecti-

Relations publiques

Administration du club

ondation Rotary

Actions

! $. "es 1eret $/me*ices prsidents sont dsi#ns parmi les anciens prsidents du club.

1


2/7

Art)&le 1 / Ele&t)o# des ad)#)strate$rs et des d)r)"ea#ts

! 1. 0n mois a*ant les lections, le prsident in*ite les membres, lors dune runionstatutaire, proposer des candidats au poste de prsident. "es candidatures proposes sonttransmises par le prsident du comit la commission de nomination qui les e2amine. Celle(

ci peut #alement, delle(m3me, dsi#ner un ou plusieurs candidats. Cette commission denomination est compose des anciens prsidents du club, du prsident lu et du prsidenten e2ercice. )lle se runit la discrtion de ces membres et dsi#ne un rapporteur en sonsein.

&armi les candidats, la commission de nomination tablit une liste de pr-rence de

candidats selon les crit/res qui permettent de d-inir un 4 bon rotarien 5 6probit, assiduit,

implication dans le club, -onctions d occupes au sein du club, paiement des

cotisations78.

"ors de lassemble #nrale du club con*oque pour llection du prsident, le rapporteur

de ladite commission -ait conna9tre le candidat qui a sembl la commission le plus m3me de remplir les -onctions de prsident. Il est alors procd un *ote au scrutin

maoritaire un tour. +i le candidat nobtient pas la maorit, le rapporteur de la commission

de nomination propose le second retenu sur sa liste et ainsi de suite.

"e candidat ainsi lu prend le titre de 4 prsident nomm 5. Il -ait partie du comit partir du

1er uillet sui*ant. "e prsident nomm de*ient prsident lu au 1 er uillet de lanne qui

prc/de son entre en poste comme prsident.

/s son lection, il propose lassemble le nom de membres du club pour occuper les

-onctions de secrtaire et de trsorier. +au- si une maorit des membres sy oppose, ils sont

lus secrtaire et trsorier.

Ils prennent leurs -onctions en m3me temps que le prsident lu.

"es autres membres du comit sont proposs par le prsident lu lors dune runion

statutaire qui se tient au mois de dcembre prcdant son entre en -onction. +au-

opposition de la maorit des membres prsents, ils sont lus et entrent en -onction le 1 er

uillet sui*ant.

! $. "e comit du club est constitu des diri#eants et administrateurs ainsi

lus, et des membres de droit 6prsident lu et immediat past(prsident8.

Il se runit au moins une -ois par mois.! %. oute *acance au sein du comit, ou un poste quelconque, est pour*ue

par les administrateurs restants.

! ;. oute *acance au2 postes d


3/7

con-ier di*erses autres t=ches.

! ;. Secrtaire. "e secrtaire tient our la liste des membres > maintient le

re#istre des prsences au2 runions > en*oie les con*ocations au2 runions

du club, du comit et en rdi#e les proc/s(*erbau2, ainsi

que les rapports destins au R.I., y compris :

au 1er an*ier et 1er uillet de chaque anne, le rapport semestriel de le--ecti- du club

accompa#n des cotisations des membres ainsi que des membres acti-s admis au club

depuis le dernier rapport semestriel > les modi-ications inter*enues dans la liste des

membres. ans les 1? ours de la derni/re runion de chaque mois, il adresse au

#ou*erneur le rapport mensuel sur le tau2 dassiduit au2 runions. Il per@oit et en*oie le

montant des abonnements la re*ue o--icielle du R.I. )n-in, il remplit toute autre mission lui

incombant.

! ?. Trsorier. "e trsorier a la responsabilit des -onds du club > soumet son rapport

-inancier annuel au club ou sur demande du comit > remplit toute autre mission lui

incombant > et transmet son successeur ou au prsident les comptes et biens du club en

sa possession.! . Chef du protocole. "e che- du protocole remplit toute mission pou*ant lui incomber ou

que lui con-ie le prsident ou le comit.

Art)&le 2 / R$#)o#s

! 1. "assemble #nrale du club, au cours de laquelle les diri#eants et administrateurs

pour lanne *enir sont lus, a lieu au cours du mois de dcembre.

! $. "es runions statutaires du club ont lieu le 'endredi 1Bh%. "es membres doi*ent 3tre

a*iss en temps utile de tout chan#ement ou annulation de runion. +ont considrs comme

prsents les membres en r/#le 6 le2ception des membres dhonneur et de tout membree2cus con-ormment au2 statuts types du Rotary club8 ayant assist au moins D de la

runion ou ayant compens leur absence con-ormment larticle B, ! 1 et $ des statuts

types. Chaque membre est tenu dassister en plus des runions statutaires trois soires

protocolaires au cours de lanne rotarienne :

"a soire donne lors de la *isite du #ou*erneur

"a soire anni*ersaire du club

"a soire de passation de collier lors du chan#ement danne rotarienne

! %. "e quorum au2 assembles #nrales du club aussi bien quau2 runions statutaires est

du tiers de le--ecti- du club.

! ;. "e comit se runit au moins une -ois par mois. "e prsident peut, de son che-, ou la

demande de deu2 administrateurs, con*oquer des runions supplmentaires qui doi*ent 3tre

annonces o--iciellement. "e comit peut se runir sous -orme restreinte, c


4/7

! $. "a cotisation annuelle est -i2e 1B CA, payable en % temps. +on montant

peut 3tre modi-i lors du *ote annuel du bud#et

! %. "es anciens rotaractiens admis au sein du club pourront bn-icier dune rduction de

leur cotisation sur 1 ou $ ans leur demande.

! ;. "es couples rotariens au sein du club paieront % CA leur demande.

Art)&le 4 / Modes de s&r$t)#

! 1 : "es *otes se -ont main le*e, sau- ceu2 pour llection des diri#eants 6prsident,

secrtaire et trsorier8 qui se -ont bulletin secret. "e comit peut de lui(m3me ou la

demande dun membre, dcider de soumettre une rsolution un *ote bulletin secret au

lieu dun *ote main le*e.

! $ : "es *otes se -ont au scrutin maoritaire.

! % : +euls ont le droit de *oter les membres acti-s, our de leurs obli#ations -inanci/res *is(

(*is du club. 6)st considr our, tout membre acti- nayant pas plus

dun mois de retard dans ses obli#ations8.

Art)&le + / C)#5 doa)#es da&t)o#

"es Cinq domaines daction -orment le cadre philosophique et pratique de laction du club. Il

sa#it de laction intrieure, de laction pro-essionnelle, de laction dintr3t public, de laction

internationale et de laction Eeunes #nrations. "es acti*its du club rel/*ent de chacun des

cinq domaines daction.

Art)&le 6 / Co)ss)o#s

"es commissions du club sont char#es de mener bien les obecti-s annuels et lon#

terme du club en -onction des quatre domaines daction. "e prsident lu, le prsident et le

prsident sortant tra*aillent ensemble a-in dassurer la continuit et la succession. ans un

souci de cohrence, il est recommand de nommer les membres pour des mandats de trois

ans. "e prsident lu nomme les membres de commission en -onction des postes -ournir,

dsi#ne les responsables de commission et conduit les runions de plani-ication a*ant sa

prise de -onctions. Il est recommand de con-ier la prsidence dune commission un

membre ayant d si# une commission.

"es commissions permanentes sont les sui*antes :

Effectif : Cette commission est char#e d


5/7

"e prsident est membre de droit de toutes les commissions, et ouit des m3mes pri*il/#es

que tout autre membre.

"es attributions de chaque commission sont dtermines par ce r/#lement ou par le

prsident ou le comit du club. +au- mandat spci-ique du comit, aucune action nest prise

par les commissions sans approbation du comit.

Chaque responsable est char# des runions et des acti*its, super*ise et coordonne le

tra*ail, et rend compte des acti*its de la commission au comit du club.

Art)&le % / R7le des &o)ss)o#s

"es attributions de chaque commission sont dtermines et re*ues par le prsident en dbut

de mandat. "e prsident du club de*ra -aire r-rence au2 documents correspondants

-ournis par le R.I. "a commission Actions est char#e de d*elopper des acti*its dans trois

domaines daction : laction pro-essionnelle, laction dintr3t public et laction internationale.

Chaque commission a une mission bien d-inie, des obecti-s prcis et des plans dactiondtermins en dbut danne. "e prsident lu doit 3tre en mesure de prsenter ses

recommandations concernant les commissions durant son mandat, accompa#nes

dobecti-s et de plans daction.

Art)&le %% / Co#"

+ur demande crite adresse au comit, et pour raison *alable et su--isante, un membre

peut 3tre dispens dassister au2 runions de son club pendant une priode dtermine.

Cette dispense permet labsent de conser*er son titre de membre. Cette dispense na

aucune incidence pour son bn-iciaire quant ses obli#ations -inanci/res *is((*is du club.

Art)&le %' / 8)#a#&es

! 1. A*ant le dbut de chaque e2ercice, le comit tablit un bud#et. Celui(ci doit indiquer les

limites des dpenses en#a#er pour les di--rents postes, moins quil nen soit dcid

autrement par le comit. Il comporte deu2 sections: 4 -onctionnement du club 5 et une autre

4 actions de ser*ice ou humanitaires 5. Il est approu* en assemble #nrale du club.

! $. "e trsorier dpose les -onds du club aupr/s dune banque dsi#ne par le comit. "es

-onds du club sont spars en deu2 cat#ories distinctes :

4 onctionnement du club 5 et 4 Actions du club 5.

! %. "es -actures sont payes par le prsident ou le trsorier, apr/s *isa du &rsident. )n son

absence, elles le sont sur autorisation de deu2 autres diri#eants dsi#ns par le prsident.

! ;. 0ne *ri-ication des comptes du club est -aite chaque anne par un e2pert(comptable ou

toute autre personne indpendante quali-ie.

! ?. "e2ercice comptable commence le 1eruillet pour -inir le % uin.

A lissue de cet e2ercice, ?D du solde positi- du compte de -onctionnement de lanne

rotarienne est trans-r au compte action.

! . "e paiement au Rotary International de la ta2e per capita est e--ectu le 1 eruillet et le 1er

an*ier de chaque anne, sur la base de le--ecti- du club ces dates. Ceu2 de la ta2e de

district et de labonnement la re*ue -rancophone du Rotary sont e--ectus en une seule -ois

le 1eruillet.

5


6/7

Art)&le %1 / Ad)ss)o# des e!res

! 1. "e nom dun rotariable propos par un membre acti- est soumis par crit au comit par

le secrtaire du club. Il peut sa#ir dun ancien rotarien ou dun membre en pro*enance dun

autre club. +au- dispositions contraires, cette candidature est con-identielle.

! $. "e comit *ri-ie que le candidat rpond au2 crit/res dli#ibilit et de classi-ication des

statuts du club.

! %. "e comit e2amine cette candidature dans les % ours de sa rception et char#e le

secrtaire du club din-ormer le Rotarien parrainant le candidat de sa dcision.

! ;. +i celle(ci est -a*orable, le candidat est alors in-orm des obecti-s du Rotary ainsi que

des prro#ati*es et responsabilits qui dcoulent de la qualit de Rotarien > le candidat est

ensuite in*it soumettre une demande dadmission et autorise que son nom et la

classi-ication sous laquelle il est propos soient annoncs au club.

! ?. +i aucune obection crite dun membre acti- ne par*ient au comit dans les F ours de

la publication de cette candidature, le candidat sacquitte du droit dadmission -i#urant dans

ce r/#lement intrieur et est alors considr comme r#uli/rement lu. "es membres

dhonneur ne peu*ent sopposer une candidature et ne paient aucun droit. )n casdopposition, la question est soumise un *ote lors de la runion du comit sui*ante. +i la

candidature est con-irme, le candidat, apr/s a*oir r#l son droit dadmission, et *is un

e2emplaire des statuts et du r/#lement intrieur, si#ni-iant par l quil en accepte toutes les

dispositions sans aucune e2ception, de*ient membre du club.

! . "e prsident or#anise la crmonie dintronisation du nou*eau membre, lui remet sa

carte de membre et lui -ournit la documentation ncessaire. autre part, le prsident ou le

secrtaire du club transmet les coordonnes du nou*eau membre au R.I. "e prsident lui

assi#ne un parrain, qui est sau- e2ception le membre qui la propos, pour -aciliter son

int#ration et le -ait participer une action ou lui con-ie certaines responsabilits.! F. "e club peut accepter, con-ormment au2 statuts du Rotary club, toute candidature

comme membre dhonneur soumise par le comit du club.

Art)&le % / Rsol$t)o#s

Aucune rsolution ou motion en#a#eant le club dune -a@on quelconque ne doit 3tre discute

par le club a*ant da*oir t e2amine par le comit. e telles rsolutions ou motions, si elles

sont prsentes lors dune runion, doi*ent 3tre transmises au comit sans 3tre discutes.

Art)&le %2 / Ordre d$ 9o$r des r$#)o#s

Gu*erture de la sance

&rsentation des in*its

Correspondance et communiqus

Rapports des commissions

Huestions en suspens

Huestions di*erses

)2pos ou autre pro#ramme

Clture

Art)&le %3 / Ae#dee#ts"e prsent r/#lement peut 3tre modi-i au cours dune assemble #nrale du club oJ le

quorum est atteint, par un *ote la maorit des deu2 tiers des membres prsents,

condition toute-ois que les membres aient t a*iss par crit du proet damendement au

6


7/7

moins di2 ours a*ant la runion. "es modi-ications ou additions doi*ent 3tre compatibles

a*ec les statuts du Rotary club et les statuts et r/#lement intrieur du R.I

7

Documents

ATT 1438818570448 5- R¿¿Glement Int¿ªrieur Du Rotary Club de Cotonou Phare Aout 2014-Amend¿ª-Agc-080814