-
8/12/2019 Audit_financier Cycle Personnel
1/5
1
AUDIT FINANCIER PAR CYCLE
CYCLE PERSONNEL
A. Connaissance des oprations
Connaissance gnrale
Oprations
Lauditeur examine les oprations de lentreprise en matire de
ressources humaines sous plusieurs aspects :
o embauches (frquence, types de contrat) ;o dparts (nature,
frquence) ;o plans sociaux (accords de prretraite, con ention de
con ersion, etc!) ;o dure du temps de tra ail et modalits
dapplication pratique ;o politique de rmunration (structure de la
rmunration, stoc"s#options, a anta$es en
nature, modalits de calcul et de paiement de la rmunration%) ;o
r$ime de con$s pays et de financement des retraites!
Lauditeur prend $alement connaissance des accords particuliers
si$ns dans lentreprise(intressement, accord dro$atoire de
participation, plan dpar$ne entreprise%)!
En ironne!ent e"trie#r
Lauditeur recense les spcificits de lentreprise au re$ard de son
acti it, dun point de uel$islatif et r$lementaire (con entions
collecti es applicables), et au re$ard du march delemploi compte
tenu des comptences auxquelles elle fait appel!
Organisation interne
Lauditeur sintresse & lor$anisation mise en place et
notamment aux diffrents ser icesinter enant dans les oprations du
cycle, & leurs attributions respecti es et & leur place
dans
lor$anisation $nrale de lentreprise! 'our le cycle personnel ,
les oprations sont$nralement traites par la direction des
ressources humaines! *n cas dimplantation multisite, lauditeur
examine la rpartition des diffrents aspects de la fonction
personnel entrele si$e et ses tablissements! Lauditeur prend
$alement connaissance des or$anes dereprsentation du personnel
existant dans lentreprise (comit dentreprise notamment)!
$t%odes et principes co!pta&les
Lauditeur prend notamment connaissance :o de la mthode de calcul
de la pro ision pour con$s pays ;o de la mthode de calcul de la
part ariable des salaires ;o de la position comptable en matire
dindemnits de dpart en retraite!
-
8/12/2019 Audit_financier Cycle Personnel
2/5
+
E"a!en anal'ti(#e
Lexamen analytique des comptes du cycle personnel comporte
$nralement les tra auxsui ants :o tablissement dun comparatif des
comptes de lexercice lis au personnel (y compris les
comptes des or$anismes sociaux et les comptes dimp ts et taxes
sur les salaires) a ecceux de lexercice prcdent ;
o rapprochements de ces comptes a ec les postes concerns du
bilan et du compte dersultat ;
o examen de la cohrence de l olution des char$es de personnel a
ec l olution deseffectifs ;
o examen de la cohrence des taux moyens des char$es sociales et
fiscales a ec ceux delexercice prcdent pour les principaux comptes
de char$es ;
o obtention dexplications sur les olutions les plus si$nificati
es ;o examen des procs# erbaux du comit dentreprise pour identifier
ou obtenir ses
informations complmentaires concernant des oprations
particulires pro-etes ou encours de ralisation!
). E al#ation d# contr*le interne
Sparation des +onctions , oir grille d al#ation-
Les procdures du cycle personnel recou rent notamment les
fonctionnalits sui antes :
o $estion et sui i des effectifs;o tablissement et
enre$istrement de la paie!
estion et s#i i des e++ecti+s
O&/ecti+s
Le contr le interne doit essentiellement $arantir que :o toutes
les personnes embauches et inscrites dans leffectif assument
rellement une
acti it professionnelle au sein de lentreprise ;o les embauches
et les sorties deffectif sont ralises conformment & la
l$islation!
Ris(#es potentiels
.u re$ard des proccupations spcifiques de lauditeur, les
principaux risques pou ant pro enir du sui i insuffisant des mou
ements deffectif sont essentiellement :
o le maintien dans les effectifs de personnes licencies ou ayant
quitt lentreprise, pou ant
entra/ner lmission et le r$lement dune paie non -ustifie ;o la
mise en 0u re de licenciements en contra ention a ec les lois et
les r$lements,susceptibles, de ce fait, dentra/ner lapparition de
liti$es prudhomaux!
-
8/12/2019 Audit_financier Cycle Personnel
3/5
$es#res #s#elles de contr*le interne
Les procdures de contr le interne $nralement mises en place pour
cou rir les risques potentiels mentionns ci#dessus sont :
o la dfinition de pou oirs et de procdures appropries pour
raliser des licenciements,etc! ;
o linter ention de -uristes spcialiss en droit du tra ail pour
tout acte en$a$eantlentreprise (rdaction dun contrat de tra ail,
procdure de licenciement, mise en 0u redun plan social,%) ;
o la mise en 0u re de scurits spcifiques dans la mise & -our
des paramtres de la paie pour fiabiliser la mise & -our des
donnes existantes et iter la saisie de donnesin-ustifies!
Assertions d0a#dit concernes
Les assertions daudit pou ant 2tre affectes par linsuffisance de
ces procdures sont :o la r$ularit de lenre$istrement des char$es
(paiement de personnes nappartenant plus &
lentreprise, a anta$es in-ustifis accords au personnel,% ;o
lexhausti it de lenre$istrement des liti$es (non identification de
licenciements contests
susceptibles de $nrer des liti$es et une condamnation de
lentreprise,%)!
Eta&lisse!ent et enregistre!ent de la paie
O&/ecti+s de contr*le interne
Le contr le interne doit principalement apporter lassurance que
:o les personnes sont payes conformment & leur contrat de tra
ail et aux dcisions de la
direction ;o les oprations de paie sont enre$istres correctement
et rapidement ;o les char$es sociales et les char$es fiscales
assises sur les salaires sont correctement
acquittes!
Ris(#es potentiels
Les oprations de prparation et denre$istrement de la paie sont
susceptibles doccasionner :o des erreurs dans la dtermination des
lments ariables de la paie ou une collecte trop
tardi e des lments ncessaires & son tablissement ;o la
non#conformit de certaines paies aux contrats de tra ail des
salaris ou la mise en
0u re dau$mentations non dcides par la direction ;o le ersement
de salaires & des personnes nappartenant pas ou nappartenant
plus &
lentreprise ;o lenre$istrement tardif ou le non#enre$istrement
des oprations de paie en comptabilit ;o des dcala$es dans la prise
en compte des lments ariables de la paie ds lors que ceux#
ci ne sont pas recenss de manire fiable ;o des erreurs dans le
calcul des char$es sociales et fiscales!
$es#res #s#elles de contr*le interne
Les procdures de contr le interne $nralement mises en 0u re pour
cou rir les risques potentiels mentionns ci#dessus comportent
notamment :
-
8/12/2019 Audit_financier Cycle Personnel
4/5
3
o la mise en place dun contr le dexhausti it de la remonte des
lments ariables de la paie ;
o la mise en place dun contr le de la qualit des informations
communiques au ser ice paye, puis saisies dans le lo$iciel de paie
;
o le contr le de linterface entre le lo$iciel de paie et le
systme comptable ;o
la mise en place dune procdure d aluation et de contr le des
lments ariables de la paie qui sont & pro isionner & la cl
ture ;o la mise en place de procdures de rapprochement des
diffrentes bases!
Assertions d0a#dit concernes
Les assertions daudit pou ant 2tre affectes par les dficiences
dtablissement etdenre$istrement de la paie sont essentiellement :o
la r$ularit de lenre$istrement des char$es de personnel (des
personnes sont payes alors
quelles nappartiennent pas & leffectif) ;o la coupure des
enre$istrements (le rattachement des char$es & la bonne priode
pou ant
par exemple p4tir dune mau aise aluation des lments ariables de
la paie restant & payer & la cl ture de lexercice)!
C. R ision des co!ptes d# c'cle 1 personnel 2
. ce stade de sa dmarche, lauditeur a d5 aluer les risques
effectifs qui psent sur lesassertions daudit prsentant une
importance particulire pour le cycle examin! Les contr les
substantifs mise en 0u re dans le cadre de la r ision des
comptes ont porter :o dune part, sur ces assertions, tant prcis que
limportance des tra aux complmentaires
est in ersement proportionnelle aux lments probants issus de l
aluation du contr leinterne! 6ans certains cas cependant, la mise
en 0u re de contr les substantifs ne pourraremdier aux faiblesses
de contr le interne dtectes, et lauditeur de ra en tirer
lesconsquences dans son opinion ;
o dautre part, sur les assertions qui rel ent par essence de la
r ision et non des contr lesde procdures, comme par exemple
lassertion relati e & la prsentation des comptes!
Les contr les de lauditeur pourront porter notamment sur :o la
coupure des enre$istrements ;o lexistence des soldes ;o la
prsentation des comptes!
Lauditeur mettra $nralement en 0u re un certain nombre de contr
les complmentaires,concernant essentiellement les aspects
-uridiques r$lementaires lis au cycle personnel !
Les contr les su$$rs ci#aprs sont donns & titre indicatif!
Lauditeur de ra adapter ladmarche propose au cas particulier de
lentit contr le!
Co#p#re des enregistre!ents
Lauditeur rifie la cohrence des char$es & payer
comptabilises & la cl ture et examine la -ustification des
principales dentre elles!
-
8/12/2019 Audit_financier Cycle Personnel
5/5
7
E"istence des solde Lauditeur met en 0u re les tra aux sui ants
:o rapprochement des char$es de personnel comptabilises a ec le li
re de paie, la 6.8 et
ltat 91bis! ;o examen du r$lement sur lexercice sui ant des
salaires, primes ou indemnits restant &
payer & la cl ture ;o contr le de la pro ision pour con$s
pays ;o contr le des montants pro isionns au titre de la rmunration
ariable ;o contr le du calcul de lintressement et de la
participation!
Prsentation des co!ptes
Lauditeur rifie quil ny a pas de compensation entre les dettes
et les crances!
A#tres contr*les Lauditeur procde :o & lexamen des
rmunrations et a anta$es allous aux diri$eants et mandataires
sociaux,
et aux cinq ou dix personnes les mieux rmunres ;o & la
recherche et & lexamen des risques et liti$es & caractre
social lis notamment aux
contentieux a ec le personnel, les or$anismes sociaux et
ladministration fiscale!
