Bas-Chablais - magazine d'informations intercommunales juillet 2014

Anthy-sur-LémanBallaisonBons-en-ChablaisBrenthonneChens-sur-LémanDouvaineExcenevexFessyLoisinLullyMargencelMassongyMesseryNernierSciezVeigy-FoncenexYvoire

N°11JUILLET 2014

DépLACEMENTS Le bus à la demande continue de rouler p. 10

éLECTIONS Vos nouveaux élus en ordre de marche p. 4

Regards croisés sur l’actualité de la Communauté de Communes du Bas-Chablais

TRAVAUX à la déchetterie

de Douvaine p. 11

www.cc-baschablais.com

priorité au développement économique et à l'emploi

DOSSIER ÉCONOMIE P. 6 > 9

arret

INAUGURATIONVendredi 4 avril - Les nouveaux locaux du LIEN, l’association Léman Insertion Environnement, ont été inaugurés à Sciez, à proximité immédiate de la déchetterie intercommunale. Le bâtiment était occupé précédemment par le Vestiaire Saint-Maurice, association sciézoise d’entraide sociale. Les nombreux partenaires publics et privés qui ont participé à la réalisation ou au financement des travaux de reconversion étaient réunis à cette occasion. La communauté de communes a participé pour sa part à hauteur de 45 000 €, le montant total du chantier s’élevant à 248 000 €.

Le LIEN, qui intervient dans l’insertion de personnes en difficultés, dispose dorénavant de 400 m² pour accueillir ses équipes administratives et d’encadrement (11 permanents) et ses 36 salariés en parcours d’insertion. Ceux-ci sont régulièrement sollicités sur le territoire du Bas-Chablais pour des travaux d’entretien de sentiers de randonnée pédestre, d’espaces verts, ou encore dans le cadre du service de broyage à domicile proposé par la communauté de communes.

ELECTIONSLundi 14 avril 2014 - Jean Neury, adjoint au maire de Veigy-Foncenex et conseiller général de Haute-Savoie, a été réélu Président de la Communauté de communes du Bas-Chablais. Une désignation qui fait suite au renouvellement des conseillers municipaux et communautaires lors des élections de mars 2014 (lire page 4).

ENVIRONNEMENTSamedi 24 mai - Une cinquantaine de personnes ont participé à Chens-sur-Léman à des ateliers et animations sur le thème "Ma commune, mon jardin, opération zéro pesticide".

Coordonnée par le SYMASOL (Syndicat Mixte des Affluents du Sud-Ouest Lémanique) et l’association Art Terre, cette journée visait principalement à faire connaître l’adhésion de la commune à cette démarche régionale pour la suppression des pesticides dans l’entretien des espaces publics.

L’opération avait été reconduite en juin à Anthy-sur-Léman, elle aussi signataire de cette charte régionale marquant sa volonté de changer sur le long terme les pratiques de désherbage sur la commune.

Retrouvez toute l’info détaillée de la rubrique " Arrêt sur images "

sur le site internet

www.cc-bas chablais.com

Retour sur nos temps fortssur images

Participation financière de la

communauté de communes :

45 000 e

2 pOINT COM MAGAZINE / JUILLET 2014

Les élections sont à présent derrière nous, vos nouveaux élus sont en ordre de marche,

et la gouvernance de la communauté de communes est en place. Nous sommes chacune et chacun opérationnels pour assurer la continuité des projets en cours mais aussi pour impulser une énergie nouvelle dans les actions qui seront conduites ces six prochaines années.

Sur le Bas-Chablais le développement économique restera une priorité forte, et s’inscrira dans la continuité de la dynamique que nous avons insufflée dans le secteur ces dernières années. Par notre capacité à investir dans des acquisitions foncières, nous nous donnons les moyens de poursuivre le développement de nos parcs d’activités, et nous répondons ainsi à une attente forte aussi bien des entreprises locales que d’entreprises extérieures affectées par la rareté du foncier dans la plupart des territoires du département.

Petites et moyennes entreprises, multinationales, artisans, commerçants… Nous continuerons à accompagner tous les porteurs de projets d’implantation ou de développement sur notre territoire et à contribuer à offrir des conditions attractives pour leurs salariés. Nous souhaitons participer activement au maintien, bien sûr, mais plus encore au développement de l’emploi local alors que l’équilibre de notre territoire transfrontalier reste fragile.

Jean NeuryPrésident

dito

Directeur de la publication : Jean NEURY Rédaction : Caroline JACQUIER

Crédits photos : Pierre Thiriet, Communauté de communes du Bas-Chablais (sauf mentions contraires). Conception graphique : pamplemousse.com Impression : Imprimerie MordacqImpression : 19 000 exemplairesISSN : 1779-5346 Ce document a été imprimé sur du papier PEFC chez un imprimeur disposant de la chaîne de contrôle PEFC / 10-31-2168.

SOMMAIRE

Regards croisés sur l’actualité de la Communauté de Communes du Bas-Chablais

Communauté de communes du Bas-Chablais - Tél. 04 50 94 27 27 [email protected]

JUILLET 2014

N°11

4 elections

6 Dossier Priorité au développement économique et à l'emploi

10 services Bus à la demande : l'expérience se poursuit

12 projet Du mouvement à la déchetterie de Douvaine

13 d en haut Réserves foncières ou immobilières : le rôle de l'EPF

de Haute-Savoie

14 vue d ici Les roselières lacustres à Chens-sur-Léman

15 infos pratiques

pOINT COM MAGAZINE / JUILLET 2014 3

actuelections

Ils vous représentent à la communauté

de communes

De gauche à droite :Jean-Pierre RAMBICUR, maire de Margencel : finances, prospectives, mutualisation et patrimoine. Patrice BEREZIAT, maire de Bons-en-Chablais : aménagement du territoire.Marie-Pierre BERTHIER, maire de Nernier : affaires sociales.Jean NEURY, adjoint au maire de Veigy-Foncenex : Président. Serge BEL, maire de Messery : affaires scolaires. Jean-Luc BIDAL, maire de Sciez : communication. Olivier BARRAS, conseiller municipal de Douvaine : culture, jeunesse et sport.Jean-François KUNG, maire d'Yvoire : tourisme.René GIRARD, maire de Lully : assainissementDominique BONAZZI, maire de Loisin : gestion des déchets.Pierre FILLON, maire d'Excenevex : développement économique.

Absents sur la photo :Bernard FICHARD, conseiller municipal de Chens-sur-Léman : transport, mobilité.Jean-Louis BAUR, maire d'Anthy-sur-Léman : environnement.

46 délégués communautairesLe nouveau conseil communautaire s’est réuni le 14 avril. Celui-ci est dorénavant composé de 46 conseillers représentant chacune des 17 communes du Bas-Chablais. À cette occasion, Jean Neury, adjoint au maire de Veigy-Foncenex, a été réélu Président.

Suite aux élections de mars 2014, les différentes instances décisionnaires de la communauté de

communes se sont mises en place.

12 Vice-PrésidentsLe 24 avril, 12 conseillers ont été élus vice-présidents. Six années durant, ils seront référents sur l’ensemble des projets et services de la communauté de communes. Chacune de ces délégations est le reflet des priorités de la communauté de communes pour ce nouveau mandat.

Retrouvez la liste des délégués commune par commune sur le site

www.cc-baschablais.com

(rubrique La communauté de communes / Elus et décisions)


a decouvrir

habitat

Certains blocs transportés par le glacier du Rhône, en provenance du Valais et du Pays du Mont-Blanc, ont été transportés sur près de 300 km.

Le marché immobilier reste tendu, les besoins en logement s’intensifient, et

certains foyers à revenus modestes rencontrent

des difficultés à se loger. C’est face à toutes ces

problématiques que le PLH doit proposer des

solutions concrètes.

La Pierre à Martin

PLH 2014-2020, un nouveau document-clé pour l’habitat

Accessible depuis le centre de Ballaison, la pierre à Martin est le second site naturel du Bas-Chablais inscrit au Geopark Chablais avec le Marais de Chilly, situé entre Douvaine et Loisin.

Depuis 2013, la communauté de communes travaille à l’élaboration d’un nouveau programme Local de l’Habitat (pLH), le premier étant arrivé à échéance. Le diagnostic réalisé à cette occasion a permis de dégager les principaux enjeux en matière de politique du logement sur le Bas-Chablais.

Il a pu ainsi bénéficier dernièrement de travaux d’aménagement visant à faciliter son accessibilité. Différents panneaux d’interprétation

fournissent au visiteur des explications quant à la présence de ce bloc. Perdue au milieu d’un champ, la Pierre à Martin a en effet de quoi intriguer. Cette roche, de compositions différentes, trouve une origine éloignée, dans les montagnes du Valais. Transporté sur de longues distances par le glacier du Rhône, le bloc est dit erratique, littéralement "des blocs qui errent". Sa position permet de retracer le retrait du glacier, engagé il y a plusieurs dizaines de milliers d’années. Dans un souci de préservation du terrain agricole qui l’accueille, une fenêtre paysagère a été ouverte sur la Pierre à Martin depuis le belvédère de Notre-Dame des Vignes, qui offre une vue imprenable sur le bassin lémanique.

Si le parc social croît, cela reste insuffisant par rapport aux besoins. Les objectifs de réalisation de logements locatifs sociaux seront ainsi renforcés pour les six prochaines années. Malgré les efforts réalisés, il reste plus de 800 demandeurs en attente

d’un logement social sur le Bas-Chablais.Autre préoccupation, de nombreuses familles et des jeunes en début de parcours professionnel ont des difficultés à accéder à un logement. Les personnes âgées isolées n'ont elles pas toujours la capacité de faire réaliser les travaux nécessaires à leur maintien à domicile. Les terrains nus à bâtir se raréfient, les besoins en logement s’intensifient, et il en résulte une escalade des prix du marché de l’immobilier renforcée par la situation géographique frontalière à la Suisse. Cette situation difficile en matière d’habitat entraîne la précarisation d’une partie de la population.Le second PLH, qui s’inscrira dans la continuité du premier programme, devra répondre à toutes ces problématiques. Il prévoit ainsi la reconduction des aides financières dans le cadre de travaux d’amélioration de l’habitat, mais aussi des actions en faveur du développement durable, dans le domaine des économies d’énergies par exemple.Le projet de PLH a été arrêté en février dernier, et est actuellement soumis à l’approbation des communes. Il sera également soumis à l’avis de l’Etat et au Comité Régional de l’Habitat d’ici à la fin de l’année, avant de pouvoir être rendu opérationnel.


En matière économique, la communauté de communes du Bas-Chablais est un acteur-clé pour la plupart des entrepreneurs du territoire, à qui elle offre un accompagnement à toutes les étapes importantes de la vie de leur entreprise : création, recherche de surfaces foncières ou de locaux, projets de développement…

Une politique qui porte ses fruits avec un effet positif pour l’emploi sur le territoire, qui

continue à se défendre dans un contexte économique incertain, tout en restant complémentaire au bassin d’emploi suisse. La communauté de communes joue en parallèle un rôle important pour offrir des conditions d'implantation attractives et développer des services qui sauront retenir l’attention de potentiels nouveaux salariés, notamment dans certains secteurs qui connaissent des difficultés de recrutement.

Des chiffres-clés sur le Bas-Chablais

Priorité au développement économique et à l'emploi

1 608 entreprises

18 % des entreprises du Chablais

1 178 créations d’entreprises en 2013 (sur le Chablais)

6 843 salariés

À Douvaine, la zone des Niollets,

celle des Esserts et le site Rencast - en cours de

reconversion - forment un véritable

pôle économique.


La communauté de communes du Bas-Chablais est un acteur actif de la pépinière d’entreprises du Léman, implantée à perrignier, et gérée par Chablais Léman Développement (lire ci-dessous).

Celle-ci permet aux nouveaux entrepreneurs de bénéficier de bureaux à tarifs attractifs et dans un environnement propice pour se lancer, d'un accompagnement personnalisé et de services partagés.

S’agissant par définition d’un "tremplin", de nouveaux locaux sont régulièrement rendus disponibles. Ainsi, la société Vudlao, spécialisée dans la réalisation de photos et vidéos aériennes à partir de drones, a pu intégrer la structure au premier trimestre 2014. C'est également le cas de l’entreprise CAP RH, qui a reçu la validation du comité de sélection de la pépinière et est ainsi entrée en juin. Elle propose ses services dans le domaine des ressources humaines, aussi bien auprès de petites ou moyennes entreprises, que des bureaux d’expertise-comptable. Deux bureaux restent disponibles à la pépinière.

Création d’entreprises : un tremplin

Création et formation : tout passe par Chablais Léman DéveloppementL’agence de développement économique du Chablais joue un rôle important de coordination des actions portées par les collectivités, notamment dans le cadre de la création d’entreprise. Elle propose aux créateurs de nombreux services (sessions d’information collectives, rendez-vous individuels…), et assure le rôle de "guichet unique" dans le réseau des opérateurs d’accompagnement à l’entreprenariat, intitulé Créafil*. Elle dispose d’une base de locaux et terrains à vocation économique disponibles, directement consultable sur son site Internet.

Enfin, elle porte de nombreux projets à l’échelle du Chablais : formations, observatoire économique, aide à l’implantation et au développement des entreprises…

Contact : Sarah Bernagout 04 50 73 57 18 [email protected]

La pépinière d'entreprises du Léman

est ici photographiée par un drone de la

société Vudlao, qui y est désormais installée.

Plus d’informations :

04 50 70 83 40

[email protected] www.sudleman.com

*www.creafil.rhonealpes.fr


Des parcs d’activités à valeur ajoutée

Nouvelles zones intercommunales : plus de 30 hectares de foncier susceptibles d'être commercialisés ces prochaines annéesA court terme, la communauté de communes sera en mesure de proposer une offre foncière encore plus importante aux entrepreneurs : outre un projet à venir dans le tertiaire sur Veigy-Foncenex, la zone des Niollets à Douvaine rentrera dans le giron de la collectivité, tout comme certaines zones d’activités communales existantes, qui contribuent au maintien des activités artisanales locales. Cela est notamment le cas de la Fattaz à Excenevex.L’objectif est de mieux défendre l’affectation de foncier à l’accueil d’activités économiques, les zones intercommunales étant prioritairement reconnues par le SCoT (schéma de cohérence territoriale) qui donne les grands principes d’aménagement du Chablais. En outre, "le principal avantage de confier la gestion des zones à la communauté de communes est de créer plus de synergies et de centraliser l’offre et la demande", explique Pierre Fillon. D’autant que le foncier à vocation économique a tendance à s’amenuiser sur le territoire.

Les Esserts à Douvaine, les Bracots à Bons-en-Chablais et l’Espace Léman à Anthy-sur-Léman ; ce sont les trois zones d’activités gérées à l’échelle intercommunale, qui

représentent un large panel d’activités en accueillant des entreprises de toutes dimensions qui offrent un emploi à presque 2 000 personnes. Toutes ces zones affichent quasi-complet à ce jour. "Ce sont de véritables gisements pour l’emploi local, aussi bien dans le secteur de l’artisanat que de l’industrie de pointe. Et c’est en cela que la communauté de communes se doit de les encourager, de les accompagner et de leur faciliter la tâche", explique Pierre Fillon, Vice-Président en charge du développement économique.

Pour les rendre attractives, la collectivité participe aux projets de développement de services sur ces sites, mais a aussi un rôle "périphérique" : elle participe à l’amélioration des conditions d’accueil des nouveaux salariés à travers une politique active dans le domaine du logement par exemple. "Dans une région où certains secteurs peinent à recruter, il est aussi important de développer des services de proximité en matière de haut débit, de transport, de garde d’enfants", complète Pierre Fillon. "La communauté de communes est à même de répondre à ces besoins et de créer des conditions de vie favorables, et souhaite faire aboutir rapidement un certain nombre de projets dans ces domaines".

Ils s'installeront ces prochains mois aux Bracots :

Chabelec (entreprise d'électricité)

APEI (établissement et service d'aide

par le travail - gestion d'une cafétéria et services

aux entreprises)

Lionel Lavy (restauration de meubles)

Arthur Loyd Brice Robert et CMC (immobilier d'entreprises,

lire ci-contre)

Zoom sur les Bracots : un pôle majeur pour l’emploi localAlors qu’il a récemment fait l’objet d’une extension de 4,7 hectares engagée en 2011, le parc d’activités des Bracots à Bons-en-Chablais affiche un taux de remplissage à nouveau proche des 100 %. Parmi les dernières "entrantes", l’entreprise Chris Net, spécialisée dans une offre de service de nettoyage de locaux professionnels. La communauté de communes lui cède une parcelle de 9 000 m² qui accueillera son siège, actuellement situé dans la ZAE de Findrol à Fillinges. L’entreprise emploie plus de 90 personnes.

Signe de la bonne santé des entreprises déjà implantées, certaines ont récemment agrandi ou vont agrandir leurs locaux : la société Nicomatic qui développe des micro-connecteurs innovants, Provendi, fabricant de savons liquides, les 2 Marmottes qui commercialise thés et infusions, ou encore Merotto, fabricant de charpentes et ossatures bois.

Et le parc va encore s’agrandir : une seconde tranche doit voir le jour d’ici 2015, ouvrant à la commercialisation 10 nouveaux hectares. A l’heure où le foncier économique se fait rare, cette extension est très attendue. "Les entreprises qui s’y implanteront bénéficieront en outre d’une bonne visibilité lorsque la 2x2 voies du désenclavement du Chablais verra le jour", ne manque pas de rappeler Pierre Fillon.

Des prévisions optimistes d’ici 2030 :

+ 1 500emplois dans la zone des Bracots à Bons-en-Chablais

+ 1 000emplois au sein du Pôle Économique de Douvaine.

L'entreprise les 2 Marmottes emploie plus

d'une quarantaine de personnes sur Bons-en-Chablais. Suite à

l'agrandissement de son espace de production en 2013,

le site s'étend dorénavant sur 4600 m².

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Deux projets portés par des investisseurs verront le jour ces prochains mois suite à la cession de terrains par la communauté de communes.

Aux Bracots à Bons-en-Chablais, c’est un investisseur régional, Arthur Loyd - Brice Robert et CMC qui projette la création de deux bâtiments, sur une surface de plus de 2 000 m2. Ils totaliseront 9 ateliers, proposés à location ou à la vente. Leur livraison est prévue pour fin 2014.Renseignements : Arthur Robert - Tél : 06 46 44 12 12 - e-mail : [email protected]

À Douvaine, dans la zone des Esserts, le bâtiment "Challenge" de 2 600 m2, accueillera au rez-de-chaussée des activités commerciales ou artisanales, et, en étage, des bureaux, là aussi à la vente ou à la location.Renseignements : Immosur - Tél : 04 50 70 58 84 ou 06 75 48 36 63 - e-mail : [email protected]

Le tissu d’entreprises sur le territoire ne cesse de progresser dans les communes du Bas-Chablais. L’évolution des emplois dans le secteur privé a bien résisté à la crise, notamment grâce à la bonne santé des secteurs du commerce et des services.

Une nouvelle offre en immobilier d’entreprises

UNE foRtE éVoLUtIoN DU NOMBRE D’ENTREPRISES ET D’EMPLOIS

Pierre Fillon, maire d’Excenevex, est le nouveau Vice-Président en charge du développement économique« Je tiens à saluer le travail exceptionnel réalisé par Claude Floret, mon prédécesseur dans cette fonction ».

Outre des locaux commerciaux, plus de 1400 m² d'espaces dédiés à l' accueil d'activités tertiaires sont en cours de commercialisation dans la zone des Esserts à Douvaine.

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Entreprises + 71 % Salariés + 95 %


Le bus à la demande continue de rouler

Dix-huit mois : c’est le temps que s’était donnée la communauté de communes pour expérimenter un nouveau

service de transport à la demande sur son territoire. Les minibus "TADispo" circulant depuis janvier 2013, l’heure est au bilan : celui-ci apparaît globalement positif et les élus se sont ainsi prononcés en mai dernier pour une poursuite de

l’expérimentation, en tous cas jusqu’à la fin de l’année.

serv ices

Les minibus continueront donc à sillonner les routes du Bas-Chablais ces prochains mois. Un service apprécié des personnes âgées comme des plus jeunes, non véhiculés, pour sa souplesse d’utilisation et sa complémentarité aux autres modes de transports.

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Un service plébiscité par les seniors et les personnes à mobilité réduite, mais aussi les jeunes :

- 6 ans - 12 ans 12 - 25 ans 25 - 65 ans + 65 ans

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4620

522476

Répartition des usagers par âge

DEPLACEMENTS

UN BILaN SatISfaISaNt*La fréquentation a progressé très régulièrement depuis l’ouverture du service :

2818 voyages réalisés 234 usagers inscrits

ACHATS

20% 15%

6%

14%

45%

LOISIRS

SANTÉ

SCOLAIRE

TRAVAIL

Les motifs de déplacements

Le service taDispo permet aux usagers, et plus particulièrement à ceux âgés de plus de 60 ans, de gagner en autonomie pour leurs déplacements liés aux loisirs, aux achats et à la santé (79% des transports) :

*Au 30 avril 2014

Nombre de voyages réalisés depuis janvier 2013


DE NoUVELLES éVoLUtIoNS ENVISagéESCes prochaines semaines, la communauté de communes étudiera les possibilités d’évolution du service. Elle sera à l’écoute de toutes les remarques et suggestions des usagers - ou potentiels usagers – contribuant à améliorer encore ce véritable service de proximité : jours et horaires de fonctionnement, points d’arrêts…

Soumettez-nous vos avis, idées, propositions :

par mail à : amenagement@ cc-baschablais.com

par téléphone au 04 50 94 27 27 service aménagement du territoire.

• Les minibus circulent du lundi au samedi inclus (sauf jours fériés) de 9h à 18h non-stop.

• Tarif du trajet : 3 € (gratuit pour les enfants de moins de 6 ans). Carnet 10 trajets : 20 €. Paiement auprès du conducteur.

• 150 arrêts dans les 17 communes du Bas-Chablais : arrêts scolaires ou de lignes régulières, centres villages, embarcadère CGN à Chens-sur-Léman, gare de Bons-en-Chablais, arrêts des lignes G et E des TPG…Retrouvez la liste des arrêts sur le site www.cc-baschablais.com (rubrique A votre service - Transport à la demande).

QUI PEUt RéSERVER ?

• Les adultes, les enfants (accompagnés d’un adulte pour les moins de 12 ans), domiciliés ou de passage dans l’une des 17 communes du Bas-Chablais.

• Personnes à mobilité réduite, un service adapté : les personnes handicapées, les personnes âgées mais aussi les femmes enceintes sont prise en charge à leur domicile. Les minibus sont accessibles aux fauteuils roulants.

RéSERVEz VotRE tRaNSPoRt

auprès de la centrale de réservation, au moins la veille du départ. Précisez votre arrêt de départ, celui de destination, ainsi que l’horaire souhaité :

par téléphone : au 0 810 00 88 39 ou au 04 50 74 49 96

par mail :à l’adresse [email protected]

ou sur le site www.cc-baschablais.com (rubrique A votre service – Transport à la demande), en complétant un formulaire de réservation

Rendez-vous à l’arrêt convenu ; un minibus viendra vous chercher.

Le TADispo en pratique


Du mouvement à la déchetterie

d’Artangy à DouvaineAgrandissement de la station d’épuration voisine, nouvelles filières

de recyclage et fréquentation croissante : autant d’éléments qui rendent nécessaire le déplacement, et par la même occasion,

l’extension de la déchetterie intercommunale située dans le secteur d’Artangy à Douvaine. Un déménagement qui devrait

intervenir courant 2015.

Les habitudes des usagers ne seront toutefois que peu modifiées, car le nouveau site retenu est à proximité immédiate de l’existant, et sera accessible par la même voie d’accès, à l’ouest de la déchetterie actuelle.

SéCURISER LES DéPôtS Et DéVELoPPER LE RECyCLagE« L’ambition du projet est de sécuriser le dépôt des déchets dans un contexte de hausse permanente de la fréquentation de la déchetterie », explique

Dominique Bonazzi, Vice-Président de la communauté de communes en charge des déchets. « L’entrée et la sortie des camions et des usagers seront dissociées ». Des garde-corps seront positionnés devant chaque benne, répondant aux nouvelles normes en vigueur. « L’espace complémentaire disponible permettra l’accueil de nouvelles filières de recyclage », complète Dominique Bonazzi. La surface de la structure actuelle, de 2 500 m², sera en effet doublée. Une quinzaine de bennes pourront y trouver leur place, contre 8 actuellement. Une aire spécifique sera créée pour le dépôt des gravats et pour le stockage de conteneurs.

LE ChaNtIER ESt D’oRES Et DéJà LaNCéDes travaux préparatoires de terrassement ont été réalisés ce printemps. L’enquête publique, conduite par la commune de Douvaine qui accueille la déchetterie, s’est déroulée de fin avril à fin mai. La consultation des entreprises pour la mise en œuvre des travaux d’aménagement va à présent pouvoir être lancée. La durée prévisionnelle du chantier est de 10 mois. La nouvelle déchetterie pourrait ainsi ouvrir au public dans le courant de l’été 2015.

DECHETS

La déchetterie actuelle avait été aménagée

en 1995.

Un transfert temporaire jusqu’à mi-juillet

Sans lien avec le projet évoqué ci-dessus, la restructuration en cours de la station d’épuration du Bas-Chablais voisine nécessite de modifier les

conditions de dépose des déchets sur le site pour les usagers jusqu’à mi-juillet. La déchetterie est en effet temporairement fermée pour permettre l’implantation d’une seconde aire à boues. Pour tenir compte de la fréquentation importante en cette période, la communauté de communes du Bas-Chablais a étudié des solutions visant à assurer la continuité du service. Une plate-forme temporaire de collecte des déchets a ainsi été aménagée là même où se tiendra la nouvelle déchetterie. Les jours et horaires d’accès n’ont pas été modifiés.

Le coût prévisionnel des travaux est de l’ordre de

1 million d’euros

La déchetterie de Douvaine en chiffres

Jusqu’à 600 véhicules par jour

Environ 4 000 tonnes de déchets collectés par an


Dix années tout juste que la communauté de communes adhère à l’EpF (établissement public Foncier) de la Haute-Savoie. Construction de logements sociaux, d’écoles, aménagement de zones d’activités intercommunales. Un grand nombre de projets d’intérêt général ne pourraient voir le jour sur le Bas-Chablais sans son intervention.

d en haut

Réserves foncières ou immobilières : l’EpF, un allié important pour le Bas-Chablais

amenagement

214 communes membres en haute-Savoie

30 opérations portées dans les communes du Bas-Chablais depuis 2004

Plus de 9 millions

d’euros de portages actuellement supportés par l’EPf sur le Bas-Chablais

ESPaCES NatURELS2 hectares pour la création future d’une plage municipale à Messery

L’EPF a été sollicité en mars 2014 en vue d’acquérir des terrains inscrits en emplacements réservés pour l’aménagement d’une plage. Ces acquisitions permettront de préserver et de mettre en valeur ces espaces naturels remarquables.

Montant du portage : 510 330 € sur 4 ans

EQUIPEMENt PUBLICConstruction d’une crèche intercommunale à Sciez

L’EPF a fait l’acquisition à Songy de deux terrains d’une surface de 2 600 m² environ en 2011. Ceux-ci ont été restitués au syndicat intercommunal Sciez-Anthy-Margencel (SISAM) en septembre 2013, qui a ainsi rapidement pu engager les travaux de construction d’une nouvelle structure petite enfance.


LogEMENtVers un développement du parc locatif social à Veigy-foncenex

L’EPF a préempté par délégation de la commune des terrains d’une surface d’environ 4 500 m² situés à proximité du centre-bourg. Ces acquisitions visent à la maîtrise du foncier dans ce secteur où il est prévu de développer le parc locatif social, mais aussi de poursuivre l’aménagement des berges de l’Hermance.


aCtIVItéS éCoNoMIQUESExtension de la zone d’activités des Bracots à Bons-en-Chablais

Depuis 2010, l’EPF procède à l’acquisition de terrains dans le prolongement de la zone existante, sur 10 hectares. Une fois propriétaire, la communauté de communes pourra commencer à procéder à l’aménagement puis à la commercialisation des nouveaux espaces économiques dès 2016.

Montant du portage initial : 253 500 € sur 4 ans

Pour mieux comprendreQuatre exemples de projets récemment appuyés par l’EpF dans les communes du Bas-Chablais :

Cette dernière colonne apparaissant sur vos taxes directes locales (taxe d’habitation ou encore taxe foncière), ne vous aura peut-être pas échappée : " Taxe Spéciale d'Equipement (TSE) ". C’est elle qui permet de financer en majeure partie les acquisitions de l’EPF*. Le montant moyen de la participation par foyer fiscal sur le Bas-Chablais est de l’ordre de 8 € par an. « Il s’agit d’une véritable fiscalité d’investissement visant à créer des logements à des prix abordables, mais aussi à offrir aux entreprises les moyens de leur développement », donne pour exemples Philippe Vansteenkiste, directeur de l’EPF 74.

*Les cessions et annuités perçues, et les emprunts, sont les deux autres principales sources de financement.

La participation des foyers via la taxe spéciale d’équipement (TSE)

Plus d’informations : www.epf74.fr

Créé en 2003, l’EPF 74 réalise pour le compte des collectivités adhérentes des acquisitions foncières ou immobilières permettant aux projets de se concrétiser.

L’EPF apporte également une assistance en ingénierie foncière, un appui juridique et peut participer aux négociations avec les propriétaires. Il intervient très régulièrement sur le Bas-Chablais. « La communauté de communes avait compris très vite l’intérêt à se doter de cet outil », relate Philippe Vansteenkiste, directeur de l’EPF 74. « Car elle se situe dans une zone tendue sur le plan de l’immobilier du fait de la pression exercée par le bassin genevois. Avoir un outil tel que celui-ci a permis de travailler pour un urbanisme maîtrisé, garant d’un équilibre sociologique et d’une mixité sociale sur le territoire ».Plusieurs durées de portage sont proposées en fonction du projet de la collectivité, de ses finances et du délai de réalisation de l'opération future. C’est une fois que celle-ci dispose de la capacité d’investissement suffisante que l’EPF lui cède le bien.


Les roselières lacustres à Chens-sur-Léman

environnement

vued’ici

Les travaux devront permettre de créer des

conditions propices à l’extension des roselières et au développement de

grèves littorales.

Celui-ci est né de l’autre côté de la frontière, plus précisément de la nécessité pour le

canton de Genève de compenser l’impact environnemental du projet de création de la nouvelle plage publique des Eaux Vives qui nécessitera d’importants remblais sur le lac.

UN SItE à PRéSERVER

Entre l’embouchure de l’Hermance et Tougues, les roselières lacustres sont également dites "de Saint-Joseph", en lien avec le lieu-dit de la commune. Les pieds dans l’eau, le site est l’un des derniers de ce type existant sur les rives françaises du lac Léman. Si son état de conservation est aujourd’hui jugé satisfaisant, il est toutefois nécessaire d’engager des travaux de protection et de diversification des milieux littoraux afin préserver les écosystèmes abrités par les roselières. Celles-ci hébergent en effet des oiseaux nicheurs comme le grèbe huppé ou encore la rousserole, des brochets, mais aussi des espèces végétales rares et menacées.

LE PRoJEt : étENDRE LES RoSELIèRES Et LES PRotégER DES VagUES

Le chantier consistera à créer des ouvrages de protection, formant de petits ilôts, pour limiter les forces érosives et ainsi permettre une re-colonisation naturelle des roseaux. En parallèle, une réintroduction artificielle d’espèces protégées en voie de disparition est envisagée. Le travail avec des pépinières locales a d’ores et déjà été engagé : du roseau "commun" est en cours de reproduction.

La littorelle à une fleur, une espère très rare, sera réintroduite grâce au Conservatoire et Jardin Botanique de Genève qui en détient la souche locale.

Le projet a fait l’objet d’un arrêté préfectoral en mars 2012, autorisant le lancement des travaux. Ceux-ci ne devraient toutefois par intervenir avant le printemps 2015, période des basses eaux du lac, pour la création des ouvrages lacustres. L’implantation des espèces végétales pourrait avoir lieu en juin 2015, soit après deux années de reproduction sous serre.

Les travaux seront engagés principalement sur le Domaine Public Fluvial (propriété de l’Etat) ou des terres appartenant au Conservatoire du Littoral, le secteur ayant été inclus en 2013 dans le site NATURA 2000 - lac Léman. S’il existe une servitude en bordure du lac permettant aux promeneurs d'accéder au site, la commune de Chens-sur-Léman a engagé une réflexion sur la création d’un observatoire pour en faciliter la découverte.

Le projet est porté par le SYMASOL (syndicat mixte

des affluents du sud-ouest lémanique),

auquel adhèrent les communautés de

communes du Bas-Chablais et des Collines du Léman.

Plus d’informations : www.symasol.fr

En ce début juillet, le Contrat de Territoire du SYMASOL a été officiellement signé. Il s’agit d’un outil issu du Schéma Départemental des Espaces Naturels Sensibles (SDNES) proposé par le Conseil Général de Haute-Savoie. Inscrit dans la continuité du Contrat de rivières arrivé à échéance en 2012, il vise à mettre en œuvre une série d’actions en faveur des espaces naturels aquatiques et terrestres du Sud-Ouest Lémanique, sur la période 2014-2019. Il inclut ainsi le projet de revitalisation des roselières lacustres de Chens-sur-Léman. D’un montant d’un million d’euros environ, les travaux seront financés, outre la participation pour moitié du Canton de Genève, à 50 % par l’Agence de l’Eau Rhône-Méditerranée-Corse.

Une action du Contrat de territoire 2014-2019

Les rives chensinoises, à l’ouest de la pointe de Tougues, dévoilent un patrimoine naturel exceptionnel sous la forme de roselières lacustres. Celles-ci constituent un atout considérable pour la biodiversité des rives du Léman et font opportunément

l’objet d’un projet de revitalisation, porté par le SYMASOL (syndicat mixte des affluents du sud-ouest lémanique).


Facile à emporter dans votre sac à dos, le guide

est disponible dans les offices de tourisme de Douvaine, Excenevex,

Messery, Yvoire et Sciez (prix de vente : 5 €).

transports scolaires

Inscriptions

Un nouveau guide pratique

Guide « Le Léman et ses sommets »

La campagne d’inscriptions pour la rentrée 2014-2015 est close. Les retardataires ont

néanmoins toujours la possibilité de s’inscrire. Une pénalité financière est toutefois appliquée, qui porte le montant de l’abonnement de 78 à 117 € (soit une majoration de 50 % du prix). Les élèves en attente d’admission ainsi que les non-admissibles n’ayant pas encore complété de demande d’abonnement doivent se rapprocher du service transports scolaires de la communauté de communes.Les titres de transport seront adressés par courrier au domicile de la personne responsable de l’élève fin août 2014.

Plus d’informations, inscriptions et paiement en ligne sur le site www.cc-baschablais.com

Edité par la communauté de communes du Bas-Chablais, un nouveau guide de 24 pages consacré aux déchets vient de paraître. Deux personnages ludiques "Maxitri" et

"Minidéchet" vous accompagnent page à page ; ils ont été créés par l'illustratrice chablaisienne Elodie Balandras.Bien gérer ses déchets, c'est aussi apprendre à les réduire : c’est pourquoi la première partie du guide est riche en conseils et astuces pour diminuer le poids de sa poubelle : bien acheter, donner, réparer, composter... sont autant de solutions pour limiter sa production de déchets. Deuxième étape, le tri : des emballages, du papier, du verre, mais aussi le tri en déchetterie et des consignes pour savoir quels déchets déposer dans son composteur.Autant d'efforts qui, une fois réalisés, amènent au simple constat que seulement 30 % des déchets que nous produisons aujourd'hui devraient se retrouver dans notre poubelle à ordures ménagères.

où se procurer le guide déchets ?Si vous ne l'avez pas reçu dans votre boîte à lettres :• demandez-le auprès du service déchets au 04 50 94 27 27• ou téléchargez-le sur le site www.cc-baschablais.com

L’été est de retour et incite à la randonnée. Avant d’envisager de partir vers d’autres horizons, êtes-vous certain(e) d’avoir déjà épuisé la multitude de circuits qui s’offrent à vous sur le Chablais ?

Pour le vérifier, découvrez le guide « Le Léman et ses sommets ». Composé d'une carte détaillée, il est complété de 26 fiches, chacune dédiée à un itinéraire à découvrir en

famille, dont une douzaine sur le Bas-Chablais. En bordure du lac Léman, à l'occasion d'une balade en forêt, au cœur des vignes ou en prenant le temps de flâner dans les communes du territoire, découvrez le riche patrimoine naturel et historique de la région. Et s'il vous vient l'idée de prendre de la hauteur, vous profiterez d'exceptionnels panoramas sur la région lémanique et de vues plongeantes sur le lac Léman.

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Documents

Bas-Chablais - magazine d'informations intercommunales juillet 2014