Bilan 2014

Campagne 2015

Direction Départementale de la Cohésion Sociale et de la Protection des Populations du

TarnPôleCohésion Sociale

ServiceDéveloppement de la Vie Associative et des Pratiques Sportives

SYNTHESE CNDS 2014

92384 000 €- Emploi

2222591 306 456 €TOTAL Fonctionnement + Equipement

34730 000 €- CNDS national «Enveloppe générale» *

Enveloppe CNDS Equipement

131313 350 €TOTAL

113 000 €- Enveloppe sport – santé 105 850 €

121210 350 €- Enveloppe sport et handicap 100 000 €

206242563 106 €TOTAL

243420 000 €- Accompagnement éducatif

173185459 106 €- Part territoriale de base

Dossiers financés

Dossiers instruits

MontantsEnveloppe départementale

Nombre de CD financésUn principe de subsidiarité

0

10

20

30

40

50

60

70

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014

Nombre de clubs financésUne baisse imposée

0

50

100

150

200

250

300

350

400

450

500

2001 2002 2003 2004 2005 2006 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013 2014

Evolution du nombre de licences dans le Tarn

nombre licences

81000

82000

83000

84000

85000

86000

87000

88000

2010 2011 2012 2013 2014

nombre licences

Répartition des enveloppes dans le Tarn

100 %576 456 €100 %10 350 €100 %3 000 €100 %20 000 €100 %543 106 €Total

60,1 %346 406 €100 %10 350 €0 %0 €53,7 %10 750 €59,9 %325 306 €Clubs

39,9 %230 050 €0 %0 €100 %3 000 €46,3 %9 250 €40,1 %217 800 €Structures

départementales

TotalFonds handicapFonds santéAccompagnementéducatif

Hors accompagne

ment éducatif

EMPLOI : 106 500 €

6 000 €2014Yves Antoine GUIGOUSauvetageLAVAUR NATATION 81

6 000 €2014Yannick RANCOULEHandballHANDBALL CLUB

ALBIGEOIS

6 000 €2014Nicolas BARLIERVolley BallVOLLEY CLUB BASTIDIEN

6 000 €2014David GAUTRANDTennisGE TENNIS REALMONT-

ROQUECOURBE-CASTRES (REY)

12 000 €2014Damien MOULISSauvetageENTENTE NAUTIQUE

ALBIGEOISE

12 000 €2014David CABARETRoller skatingASTUSS SKATEBOARD

SAINT SULPICE

12 000 €2014Benoît SANDREFootball DISTRICT FOOTBALL

12 000 €2014Nadège PITTONGymnastiqueGYMNASTIQUE GRAULHET

12 000 €2014Pauline GINESTETEPGVSPORT SANTE

10 000 €2013Nathalie PUJOL*/Medhi BOUCHENAFGymnastiqueCD GYMNASTIQUE

7 500 €2012Bertrand DUCOSRugby à XIIICD RUGBY A XIII

5 000 €2011Gaétan LONGOAthlétisme

UNION SPORTIVE DE CARMAUX ATHLETISME

2014Début contratEducateurDisciplineAssociation

ACCOMPAGNEMENT EDUCATIF

2635464336413224751071049611485Total

615532556632-Etablissements spécialisés

1121111013222-Enseignement agricole

7606431560854Autres

88996810812131010Ecoles

1121302826303196196838110085Collèges

1413121110090814131211100908

Nombre d'établissementsModules financés

CONTROLES

OBSCUR UNIVERS ROCHERS ET SENTIERS

ALBI BASKET 81

VOLLEY CLUB BASTIDIEN

UNION SPORTIVE DU CANTON D'ALBAN section rugby

ASPTT GAILLAC

VELO CLUB GRAULHET

ARTS MARTIAUX LESCURIENS

STADE CASTRAIS

LES FOUS DU VOLANT PUYGOUZON

ASSOCIATION SPORTIVE DU GOLF D'ALBI LASBORDES

VALENCE OLYMPIQUE FOOTBALL

COMITE DEPARTEMENTAL UFOLEP

COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XIII

DISTRICT DU TARN DE FOOTBALL

COMITE DU TARN DE HANDBALL

UNION SPORTIVE DE CARMAUX ATHLETISME

COMITE DEPARTEMENTAL DE RUGBY A XV

PING SAINT PAULAIS

COMITE DEPARTEMENTAL FFEPGV

COMITE DU TARN DE NATATION

ENTENTE DES CLUBS DE L'ALBIGEOIS ECLA

CNDS EQUIPEMENT

730 000 €1 447 398€7 023 303 €TOTAL

0 €137 398 €686 990 €SIVOM de Saint

AmansRéhabilitation du stade et

des tribunes SIVOM

11,11 %200 000 €380 000 €1 799 691 €Communauté des

communes Centre Tarn

Construction d'un dojo départemental

23,31 %30 000 €30 000 €128 722 €Commune d’AlbiConstruction d'un city

stade Mazicou

11,34 %500 000 €900 000 €4 407 900 €Commune de

MazametRénovation aires couvertes

de Lapeyrouse

%Subvention

accordée

Demande subvention CNDS

Coût éligible

Porteur de projetIntitulé du projet

Centre NationalCentre Nationalpour le Dpour le Dééveloppement du Sportveloppement du Sport

---------------------------- C. N. D. S. C. N. D. S. --------------------------

2015L’année des quatre réductions :

1) Nombre de critères2) Nombre de dossiers3) Enveloppe ( - 5 %)4) Nombre de disciplines

I. Les objectifs retenus pour 2015directives CNDS du 9 janvier 2015 et note d’orientation régionale

a)Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive

b)Promouvoir le « sport santé » pour contribuer àla politique de santé publique et au développement des pratiques sportives

c)Soutenir la professionnalisation du mouvement sportif

d)Accompagner les formations fédérales

a) Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive

Favoriser la diversité d’une offre d’activités physiques et sportives de qualité adaptée à tous les publics et son équitable répartition sur l’ensemble du territoire

• Financement de modules sportifs dans les 11 quartiers prioritaires de la politique de la ville

• Priorisation des demandes de clubs situés en ZRR• Soutien aux actions en faveur des personnes en situation de

handicap (hors achat de matériel)• Fonds régional de 100 000 € pour de l’achat de matériel « handi »

(dossier spécifique)

Accompagner la mise en œuvre du programme « Apprendre à nager »• attribution d’une subvention au comité départemental de natation

chargé d’accompagner les propositions locales

11 quartiers prioritaires(45 en Midi-Pyrénées)

Crins-EngachGRAULHET

Lentajou-CatalanisGAILLAC

Rajol-Cerou-Gourgatieux-Bouloc-VerrerieCARMAUX

La FalgalariéAUSSILLON

Lameilhé (nord)

Aillot-Bisséous-Lardaillé

Laden-Petit-train

Centre-Ville

CASTRES

Veyrières-Rayssac

Lapanouse

Cantepau

ALBI

11 QUARTIERS6 COMMUNES

oir

nager

b) Promouvoir le « sport santé » pour contribuer à la politique de santépublique et au développement des

pratiques sportives•Accompagnement du poste et de l’action de la correspondante départementale SSBE

•Soutien à l’opération « Sentez-Vous Sport »coordonnée par le CDOS 81

•Soutien aux clubs partenaires du réseau départemental SSBE

•Fonds régional de 150 000 €(fiche action du dossier)

Les partenaires

c) Soutenir la professionnalisation du

mouvement sportif Développer l’emploi sportifCréation de 5 nouveaux emplois

Unifier les dispositifs d’aide à l’emploiAccompagnement des conventions pluriannuellesIntégration des ESQ dans la part territoriale

Accompagner l’apprentissageAide au recrutement d’un apprenti dans les

conditions fixées par la note du CNDS du 09/01/2015 (enveloppe régionale de 60 000 €)

La part de l’emploi dans le Tarn

28 %Part de l'emploi

147 500 €15TOTAL

5 000 €1Coup de pouce 2014

60 000 €5Conventions 2015

70 000 €7Conventions 2014

7 500 €1Convention 2013

5 000 €1Convention 2012

MontantsnombreAnnée

TARN : Emplois conventionnés

*

*

d) Accompagner les formations fédérales

- La formation comme levier de développement- Dirigeantes et dirigeants

- Arbitres

- Éducateurs

- Uniquement les formations organisées par les comités départementaux et régionaux

II. Les objectifs de gestion

Confirmer le pilotage régional du CNDS

S’assurer de l’efficience des aides attribuées

A faire figurer sur tout support de communication

Confirmer le pilotage régional du CNDS

Une instruction régionalisée de la part territoriale en associant dans deséquipes techniques régionales les échelons régional et départemental,

Une réduction par 2 du nombre de subventions à horizon 2017

Instruction régionalisée pour quatre disciplines et le mouvement sportif régional et départemental (Tennis, Tennis de Table, Montagne Escalade, Sport pour Tous et CROS/CDOS) afin d’en évaluer fin 2015 les points forts et les points à améliorer avant toute généralisation.

Et aussi : des fonds régionalisés, des objectifs régionaux partagés, une enveloppe emploi régionale

5 disciplines faisant l’objet de l’expérimentation

Une enveloppe provisionnée (total 2014 – 5 %)

Envoi des dossiers à la DDCSPP par e-subvention

Avis du CD et de la DDCSPP

Réunion de concertation des disciplines (CR et CD)

Instruction des dossiers par l’Etat

Réunion de concertation Etat + mouvement sportif

S’assurer de l’efficience des aides attribuées (20 contrôles)

110 - ESCRIMECERCLE D'ESCRIME ALBIGEOIS108 - CYCLISMEBRASSAC VTT CLUB

105 - BASKET-BALL

CASTRES BASKET CLUB107 - CANOË-KAYAKALBI KAYAK CANOE

103 -BADMINTON

VOLANT D'OC VAUREEN103 - BADMINTONALBI BADMINTON CLUB

105 - BASKET-BALL

UNION SPORTIVE DE CARMAUX225 - GOLFCOMITE DU TARN DE GOLF

123 - TENNISUNION SPORTIVE CARMAUX TENNIS

501 - HANDISPORTCOMITE DEPARTEMENTAL HANDISPORT

123 - TENNISTENNIS CLUB ASSOCIATION PAYS MAZAMETAIN

124 - TENNIS DE TABLECOMITE DEPARTEMENTAL DE TENNIS DE TABLE

102 - AVIRONFOYER LAIQUE D'ALMAYRAC245 - RANDONNEE PEDESTRE

COMITE DEPARTEMENTAL DE RANDONNEE PEDESTRE DU TARN

101 -ATHLETISME

ETOILE SPORTIVE D'AUSSILLON117 - JUDOCOMITE DEPARTEMENTAL DE JUDO JUJITSU KENDO ET D.A..

101 -ATHLETISME

ECOLE FLORENTINOISE D'ATHLETISME

105 - BASKET-BALLCOMITE DEPARTEMENTAL DE BASKET BALL

108 - CYCLISMEALBI VELO SPORT217 - COURSE D'ORIENTATION

COMITE DEPARTEMENTAL COURSE D'ORIENTATION

Les règles de fonctionnement 2015

• Seuil minimal de la subvention à1 500 eurospar association (1 000 eurospour les clubs en ZRR)

• Logique de contractualisation:• Plan de développement obligatoire pour les CD (ou

programme d’action)• Projet associatif obligatoire pour les clubs

• Obligation* et Forte incitation à faire une demande à partir de E-subvention

Réduire les inégalités d’accès à la pratique sportive

CNDS 2015 Total des objectifs prioritaires en Midi-Pyrénées

Hors 23 ESQ et expérimentation Autres Objectifs prioritaires (minimum à atteindre)

Midi-Pyrénées Part territoriale 2015

Handicap Féminines Santé

Territoires (ZRR /

Quatiers politique de la

ville)

Formation Total

Part Territoriale 5 652 257 € 53 636 000 € 565 226 € 452 181 € 452 181 € 1 130 451 € 565 226 € 3 801 264 €

11,25% 10,00% 8% 8,00% 20% 10% 55,90%

Fonds spécifiques 310 000 € 60 000 € 100 000 € 180 000 € 250 000 €

apprentissage 1,68% 2,50% 4,18%

Part régionale 1 150 000 € 5 60 000 € 95 680 € 69 000 € 57 500 € 230 000 € 512 180 €

hors disciplines régionalisées 25% 5,22% 8,32% 6% 5% 20% 45%

TARN 454 595 € 5 60 000 € 37 822 € 36 368 € 22 730 € 113 649 € 31 822 € 302 390 €

13,20% 8,32% 8% 5% 25% 7% 67%

EMPLOIS

Créations d'emploi

Les imprimés

�Télécharger : – le dossier de demande de subvention (.doc ou .pdf) – La note d’orientation– La fiche navette– Accessibilité à la pratique sportive pour les personnes

en situation de handicap – Manuel d’utilisateur de E-subvention

http://www.midi-pyrenees.drjscs.gouv.fr/La-campagne-CNDS.html

ryzr078

https://orassamis.extranet.jeunesse-sports.gouv.fr/accueil/OrassamisAccueil.aspx

e-subvention

17 mars

18 heures

Exemples de missions

La dimension sport santé• participer à l’organisation de journées organisées pour les jeunes scolaires et les jeunes sportifs sur le thème sport santé (prévention, hygiène de vie) ; • participer à la conception de programmes de santé et de maintien pour les seniors.

La dimension sociale et solidaire du sport• accompagner dans le cadre de pratiques sportives des personnes n’ayant pas accèsau sport, pour des raisons physiques ou sociales : personnes âgées, enfants et adulteshandicapés ou fragiles ; • participer à des projets contre la violence dans le sport ; • développer les actions sportives dans les territoires isolés ; • renforcer les coopérations entre mouvement sportif et acteurs institutionnelsspécialisés dans l’insertion (missions locales, mairies, conseil généraux, associations spécialisées).

Un(e) jeuneUne missionUn(e) tuteur(trice)