Bilan des services conventionnés distribués par câble et satellite · 3 s o m m a i r e page les chaÎnes thÉmatiques et gÉnÉralistes 13Ème rue 7 ab1 13 ab moteurs 17 animaux

BBii llaann

ddeess sseerrvviicceess ccoonnvveennttiioonnnnééss

ddiissttrriibbuuééss ppaarr ccââbbllee

eett ssaatteelllliittee

AAnnnnééee 22000044

Présentation par service

Les bilans du CSA Mars 2006

2

© Conseil supérieur de l’audiovisuel Direction des Programmes

Département des télévisions payantes Service de l’information et de la documentation

Mars 2006

3

SS OO MM MM AA II RR EE PAGE

LES CHAÎNES THÉMATIQUES ET GÉNÉRALISTES

13ÈME RUE 7 AB1 13 AB MOTEURS 17 ANIMAUX 21 BERBÈRE TÉLÉVISION 25 BEST OF SHOPPING 29 BEUR TV 31 CANAL J 33 CHASSE ET PÊCHE 39 CINÉ CINÉMA INFO 43 COMÉDIE ! 47 CUISINE TV 51 DEMAIN 55 DISNEY CHANNEL 57 ENCYCLOPÉDIA 61 ÉQUIDIA 65 ESCALES 69 EURÉKA 73 EURONEWS 77 EUROSPORT FRANCE 81 FESTIVAL 83 FILLES TV 87 FIT TV 91 FUN TV 93 GAME ONE 97 HISTOIRE 101 I-TÉLÉ 105 INFOSPORT 107 JETIX (EX FOX KIDS) 109 JIMMY 113 KTO 117 LA CHAÎNE INFO (LCI) 121 LA CHAÎNE MÉTÉO 125 L’ÉQUIPE TV 127 LIVE 1 129 M6 BOUTIQUE LA CHAÎNE 133

4

M6 MUSIC 135 MANGAS 139 MA PLANÈTE 143 MATCH TV 147 MCM 151 MCM POP (EX MCM 2) 157 MCM TOP 161 MEZZO 165 MONTE CARLO TMC 169 MOTORS TV 175 MUSIQUE CLASSIQUE 179 NBA + 183 ODYSSÉE 185 OMTV 189 PARIS PREMIÈRE 191 PIWI 197 PLANÈTE 201 PLANÈTE CHOC (EX PLANÈTE FUTURE) 205 PLANÈTE THALASSA 209 PLAYHOUSE DISNEY 213 RFM TV 217 SEASONS 221 SÉRIE CLUB 225 SPORT + (EX PATHÉ SPORT) 229 TCHATCHE TV 231 TÉLÉ MÉLODY 235 TÉLÉTOON – TÉLÉTOON +1 239 TÉVA 243 TFJ 247 TFOU 249 TF6 253 TIJI 257 TOON DISNEY 261 TOUTE L’HISTOIRE 265 TRACE TV 269 TV BREIZH 273 TV5 277 VOYAGE 281 XXL 285 ‘ZIK 289

LE PAIEMENT À LA SÉANCE 293

KIOSQUE 295 MULTIVISION 299

5

Les chaînes thématiques et généralistes

7

1133èèmmee RRuuee

Chaîne thématique consacrée au genre policier et suspense Convention : 21 avril 1997 – nouvelle convention : 8 septembre 2004

Lancement du service : décembre 1997

Éditeur : Société Universal Studio Channels France, SAS au capital de 225 000 €

Actionnaire : 100 % Universal Studios Managed Channels

1. DIFFUSION AU 31.12.2004

La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 634 033 abonnés Câble (option) : 604 120 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 3 256 252 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 20 % par rapport à l’exercice précédent.

2. CARACTÉRISTIQUES DU PROGRAMME

13ème Rue est la chaîne du genre policier, du suspense, de la science-fiction, du paranormal… Elle programme des soirées spéciales sur ces thématiques dont, chaque 13 du mois, la soirée intitulée Le 13e jour qui a été, par exemple, consacrée aux Forces spéciales, aux « Reines du crime », Agatha Christie et Patricia Cornwell, à SAS avec un documentaire inédit, Le Phénomène SAS, aux Serial Killers, à des courts métrages produits par 13ème Rue. Les Petits Mythes urbains, diffusé en juillet, était consacré aux rumeurs et Le 13e jour d’août a été consacré aux scandales politiques aux États-Unis avec un documentaire inédit sur le Watergate coproduit par 13ème Rue avec La Générale de production. 13ème Rue programme régulièrement Dossier 13, un magazine de l’actualité de l’action et du suspense produit en interne, qui propose de découvrir les coulisses des films d’horreur comme Massacre à la tronçonneuse ou un spécial Georges Lautner qui publie sa 1ère BD, « On achève bien les cons », à l’occasion du festival de la BD d’Angoulême, suivi d’un court métrage du réalisateur avec Patrick Chesnais. 13ème Rue couvre également les festivals liés à sa thématique comme les festivals de Gérardmer, de Cognac et de Deauville. 13ème Rue a diffusé 2 077 heures de courts métrages d’expression originale française dont Paroles de flic (6’), qui expliquent comment une affaire, une enquête a changé la vie d’un policier : la tuerie de Nanterre, l’attentat du RER Saint-Michel, la déferlante de 250 jeunes à la Défense, l’affaire Thierry Paulin, série produite par Téléparis. La chaîne a participé à la nuit du court métrage avec Court au 13, spécial Clermont-Ferrand.

8

En juillet, lancement de la tournée Soyez prudents dans les villes de Strasbourg, Lyon, Montpellier, Limoges, Bordeaux et Paris avec des comédiens qui jouent des saynètes dans la rue et une soirée en boîte de nuit pour sensibiliser les jeunes aux conduites à risque. 13ème Rue a diffusé un programme américain de réalité-fiction dans une nouvelle case estivale : Mad Mad House, diffusé après minuit avec une signalétique -10 ou -12. Du 1er au 13 septembre, 13ème Rue a diffusé 13 soirées spéciales dédiées à la culture et à la société américaine, présentées par Céline Balitran, mises en scène par Sébastien Follin et mises en musique par Béatrice Ardisson : soirées Roswell, Sex, Drugs and Rock’n roll, western, dollars, saloon… Et toujours des séries de fiction, dont la nouvelle Le monde de Joan qui retrace la quotidien d’une adolescente, la saison 3 de Call New York 911 qui raconte le quotidien des équipes du service des urgences de New York, une saison 13 inédite de New York District. Le 13 novembre la chaîne a fêté son 7e anniversaire avec une soirée spéciale Las Vegas.

3. RESPECT DES OBLIGATIONS RÉGLEMENTAIRES ET CONVENTIONNELLES

3.1 Protection de l’enfance et de l’adolescence

Le Conseil a adressé à la chaîne deux lettres, pour appeler son attention sur des émissions sous-signalisées en matière de protection de l’enfance :

- le 26 mai, pour l’épisode Et la lumière fut de la série américaine La 13e dimension, diffusé le 10 mars 2004 à 20h50 avec une signalétique -10 ans qui a été considéré comme très angoissant et qui aurait dû être diffusé avec une signalétique « déconseillée aux moins de 12 ans »,

- le 25 novembre, pour lui signaler que la série Mad Mad House, programme américain de réalité-fiction diffusé le samedi à minuit en juillet et août 2004, du fait du caractère impressionnant et angoissant des épreuves proposées aux candidats, aurait dû être accompagnée d’une signalétique « déconseillée aux moins de 12 ans ».

L’article 2-4-3 de la convention prévoit que la chaîne, compte tenu de sa thématique, est autorisée, à titre exceptionnel, à diffuser annuellement en première partie de soirée, dix œuvres cinématographiques interdites en salle aux moins de 12 ans.

3.2 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles

3.2.1 Ensemble de la programmation

13ème Rue a diffusé 7 740 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 876 heures d’œuvres européennes et 3 405 heures d’œuvres d’expression originale française.

9

Obligation conventionnelle Diffusion

Europe 50 % 63 %

EOF 32 % 44 %

Le service a consacré 88 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles.

Il respecte ses engagements conventionnels.

3.2.2 Heures de grande écoute La convention du 8 septembre 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 20h et 2h tous les jours.


Europe 50 % 52 %

EOF 32 % 38 %

3.3 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques

Diffusions (maximum 192/an + 52 titres art et essai) : 192 (97 titres) ; 15 art et essai (12 titres) Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an) : 96 (67 titres) Quotas (hors films classés art et essai)

Obligation réglementaire Diffusion Heure de grande

écoute

Europe 60 % 57 % 55 %

EOF 40 % 44 % 40 %

Quotas des films classés art et essai : 15 diffusions (12 titres)

Obligation réglementaire Diffusion

Europe 60 % 47 %

EOF 40 % 20 %

On note des déficits assez importants en matière de quotas d’œuvres cinématographiques.

10

3.4 Publicité et parrainage La chaîne déclare 257 heures et 42 minutes de publicité, avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 46 secondes. Elle a fait parrainer plusieurs émissions par des annonceurs des secteurs de l’édition et de la presse.

4. RESPECT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 4 ET 5 DE LA DIRECTIVE TÉLÉVISION SANS FRONTIÈRES

(art.4 : œuvres européennes = une proportion majoritaire du temps de diffusion (hors information, manifestations sportives, jeux, publicité, services de télétexte et téléachat) ; art. 5 : 10 % du temps d’antenne ou 10 % du budget de programmation à des œuvres émanant de producteurs indépendants, en réservant une proportion adéquate à des œuvres récentes).

Le volume horaire annuel consacré à des œuvres au sens de la directive est de 8 503 heures, dont :

Heures Quotas

Œuvres européennes 5 476 64 %

Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 4 663 55 %

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants 2 115 45 %

5. CONTRIBUTION À LA PRODUCTION

5.1 Œuvres audiovisuelles

Investissement global EOF Indépendant Inédit

Obligation (en € et en % du CA)

Réalisé (en € et en % du CA)







11,8 % 14,4 % 8,85 % 9 % 7,8 % 9,9 % 1,77 % 3,4 %

Le service a bien respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004.

11

5.2 Œuvres cinématographiques

Obligation Réalisation Nombre de films

Europe EOF Europe EOF

2,9 % 2 % 2,6 % 2,09 % 53 LM 34 CM

Le déficit constaté en matière d’achats de droits de diffusion d’œuvres cinématographiques européennes provient en grande partie d’une interprétation inexacte de la part de 13ème Rue d’un engagement particulier figurant à l’article 3-2-2 de sa convention, article consacré à sa contribution à la production audiovisuelle. 13ème Rue a valorisé à tort, au sein de sa contribution à la production cinématographique, le préachat de 12 courts métrages qu’elle s’était engagée à réaliser en 2004, en sus de ses obligations de production audiovisuelle. Le Conseil a estimé que ces courts métrages devaient être considérés comme des œuvres audiovisuelles, tant en diffusion qu’en production et a donc retiré du montant des investissements déclarés en cinéma les sommes consacrées par 13ème Rue au préachat de courts métrages. Examen du bilan en assemblée plénière et décision du Conseil Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de mettre en garde le service 13ème Rue contre le renouvellement des manquements observés en matière de quotas d’œuvres cinématographiques européennes sur l’ensemble de la diffusion (-3 points) et aux heures de grande écoute (-5 points) ainsi que pour les quotas d’œuvres cinématographiques d’art et d’essai européennes et d’expression originale française (-13 points et -20 points). Le Conseil a examiné la contribution de 13ème Rue à la production cinématographique lors de sa séance plénière du 20 décembre 2005 et lui a demandé, dans un courrier du 11 janvier 2006, de veiller à l’avenir à respecter ses obligations.

13

AABB 11

Service thématique consacré à la fiction, destiné à un public d’adolescents et de jeunes adultes Convention : 20 décembre 1995 – avenants : 24 mars 1998, 24 septembre 1999 et 26 mars 2002

Durée : 10 ans

Lancement du service : 7 décembre 1995

Éditeur : ABSat (SA)

Actionnaires : 100 % AB Groupe


Le service déclare : Satellite : 2 536 268 abonnés Câble : 882 083 abonnés ADSL : 468 468 abonnés Total : 3 886 819 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 33,8 %. Cette forte augmentation repose essentiellement sur les nouveaux abonnés à une offre câblée ou ADSL.


AB 1, service destiné à un public d’adolescents et de jeunes adultes, maintient une programmation importante de fictions et de mangas.

Deux nouvelles émissions ont vu le jour : Mister Personality (programme de téléréalité) et Explosif (succession d’images spectaculaires et insolites). Par ailleurs, la chaîne propose toujours le programme AB 1 Ciné (sur les sorties cinématographiques), le Jerry Springer Show et Les Interdits du Jerry Springer Show (productions Universal). AB 1 a poursuivi en 2004 la mise à l’antenne de séries (Le Groupe, Dream Team, Island Detectives, Le Vent de l’aventure…), de documentaires (Action : La French Touch, Les dessous de la France people), de téléfilms (Plein feu sur le Président…) et de films de cinéma (Dealers, Les Grandes Bouches, Deux super flics, Tireur d’élite, Les Experts…).


3.1 Protection de l’enfance et de l’adolescence Aucune information n’est fournie par le service.

14

Aucun manquement n’a été relevé.



Le service a diffusé 6 691 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 018 heures d’œuvres d’origine européenne et 3 239 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 60 %

EOF 40 % 48 %

Le service consacre 78 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles.

En 2004, AB 1 respecte ses quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles alors qu’elle présentait pour l’exercice 2003 un léger déficit de son quota européen (56 %).

3.2.2 Heures de grande écoute

La convention du service AB 1 ne prévoyait pas, avant la signature d’un avenant le 11 avril 2005, des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Le service précise que « la fixation conventionnelle définitive des HGE […] n’est intervenue que dans le courant du mois de juin de l’année 2004 » et propose ainsi, outre les quotas réalisés sur l’ensemble de l’année 2004, ceux réalisés en ne prenant en compte que la période comprise entre le 1er juin et le 31 décembre 2004. Les horaires conventionnellement prévus sont les suivants : entre 6h et 8h, entre 14h et 15h et entre 21h et 23h.

Ensemble de l’année


Europe 60 % 49 %

EOF 40 % 39 %

Du 1/06 au31/12


Europe 60 % 55 %

EOF 40 % 41 %

15


Diffusions (maximum 192/an + 52 titres art et essai) : 94 (48 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an) : 78 (42 titres)

Quotas (hors films classés art et essai) :

Obligation réglementaire

Ensemble de la diffusion

Aux heures de grande écoute

Europe 60 % 59 % 56 %

EOF 40 % 42 % 38 %

Sur l’ensemble de la diffusion, AB 1 a respecté son quota de diffusion d’œuvres cinématographiques d’expression originale française et présente un très léger déficit de son quota européen (59 %). Le service avait respecté l’ensemble de ses obligations (hors heures de grande écoute) en 2003.

3.4 Publicité et parrainage

Le service a diffusé un volume horaire total annuel de publicité de 615 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 4 minutes et 18 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 5 minutes 36 secondes.

Le service a eu recours au parrainage.

Aucun manquement n’a été signalé.

3.5 Téléachat

Le service n’a pas diffusé de téléachat contrairement à l’exercice précédent.




16

Heures Quotas


Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants NC NC

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants NC NC



Investissement global EOF Indépendant Inédit Obligation (en € et en % du CA)








7 % 29 % 5,25 % 18,2 % 4,66 % 6,1 % 1,4 % 2,1 %

Le service a très bien respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004.


AB 1 ayant diffusé moins de 52 films et le nombre de leurs diffusions n’ayant pas excédé 104, elle n’est pas soumise à l’obligation de contribuer à la production cinématographique.

Examen du bilan en assemblée plénière et décision du Conseil

Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de mettre en garde le service AB 1 contre la persistance des manquements observés en matière de quotas de diffusion des œuvres cinématographiques et ce en particulier aux heures de grande écoute.

17

AABB MMootteeuurrss

Chaîne thématique consacrée au monde des sports à moteurs Convention : 26 mars 1996 Durée : 10 ans Lancement du service : 14 avril 1996 Éditeur : ABSat (SA) Actionnaire : 100 % AB Group SA


La chaîne déclare : Bouquets TPS et CanalSatellite : 3 616 470 abonnés Câble (option) : 1 223 115 abonnés Total 4 839 585 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 24 %, avec 1 229 623 nouveaux abonnés au total, progression entièrement opérée sur le câble.


Chaîne thématique consacrée à l’activité de loisirs et sportive de tous les véhicules à moteurs : automobiles, motos, avions, etc. Elle diffuse essentiellement des reportages et des magazines sur les courses, ainsi que des essais comparatifs et des conseils pratiques.

Le programme est constitué majoritairement par la retransmission en différé, bien souvent de plusieurs semaines, de courses de véhicules dans la gamme diversifiée des prototypes existants, à l’exclusion du niveau supérieur (Formule 1, motos 500 cm3…) dont un grand nombre se déroule aux États-Unis (Nascar, Asma, Indy car, dragsters) ou en Allemagne. S’y ajoutent les comptes rendus de nombreux rallyes automobiles, des raids, du trial, du motocross, des courses de bateaux, etc…

Les magazines et documents forment le reste du programme. Il s’agit notamment de séries consacrées à l’histoire des voitures américaines et aux grandes marques, de documents sur des véhicules de légende et sur l’histoire de l’aviation, enfin de présentation de modèles d’automobiles et de motos arrivant sur le marché de la vente au public, ces dernières étant en général rediffusées deux fois par jour.



Aucun manquement n’a été de fait signalé. Toutefois, il a pu être constaté que, comme d’autres services du groupe AB, la chaîne diffusait pendant la nuit, après l’indicatif de fermeture, de longues plages de messages de promotion pour des sites pornographiques.

18


3.2.1. Ensemble de la programmation

Jusqu’en 2002, AB Moteurs déclarait en œuvres la grande majorité de ses programmes, ce qui incluait de nombreux reportages de compétitions sportives. Plusieurs interventions avaient été nécessaires pour que, progressivement, de juin 2002 à juin 2004, elle révise ses déclarations et les rende conformes à la réalité.

En 2004, la chaîne a diffusé 1 156 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 357 heures d’œuvres européennes et 589 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 81 %

EOF 40 % 50,2 %


La convention du service AB Moteurs ne prévoyait pas, avant la signature d’un avenant le 11 avril 2005, des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Le service précise que « la fixation conventionnelle définitive des HGE […] n’est intervenue que dans le courant du mois de juin de l’année 2004 » et propose ainsi, outre les quotas réalisés sur l’ensemble de l’année 2004, ceux réalisés en ne prenant en compte que la période comprise entre le 1er juin et le 31 décembre 2004. Les horaires conventionnellement prévus sont les suivants : entre 7h et 9h, entre 13h et 14h et entre 21h et 23h.


Europe 60 % 88 %

EOF 40 % 39,5 %


Conformément aux dispositions de sa convention, AB Moteurs ne diffuse pas d’œuvres cinématographiques.


Avec un volume annuel de 304 heures en l’an 2004, la publicité représente une durée moyenne horaire de 2 minutes 25 secondes.

Cinq émissions étaient parrainées, essentiellement par des titres de la presse spécialisée dans la mécanique.

19




Heures Quotas




21

AAnniimmaauuxx

Chaîne thématique consacrée au monde animalier Convention : 26 mars 1996 Durée : 10 ans ; avenants : 24 mars 1998, 26 mars 2002 Lancement du service : 2 avril 1996 Éditeur : ABSat (SA) Actionnaire : 100 % AB Groupe SA


La chaîne déclare : Satellite : 238 342 abonnés Câble : 627 090 abonnés ADSL : 17 000 abonnés Total : 882 432 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 72,3 % avec 352 427 nouveaux abonnés sur le câble et 938 sur le satellite.


Animaux est le seul service du paysage audiovisuel français entièrement dédié au monde animalier. L’éventail des thèmes est très large : l’animal domestique et sa relation avec l’homme, les animaux sauvages, exotiques et leur environnement, les animaux aquatiques et les différentes espèces d’oiseaux. La programmation est composée essentiellement de documentaires (unitaires et en série) La sauvegarde des espèces menacées est une préoccupation de la chaîne : avec Le Journal de la faune, magazine animé par Alain Bougrain-Dubourg, diffusé un dimanche sur deux à 18h30 et depuis le 3 octobre 2004 à 20h50 ; une émission dédiée à cette thématique, le dimanche, « animaux en danger » ; et la nouvelle saison de la série documentaire produite par AB, Les nouveaux samaritains : des jeunes consacrent leurs vacances à la défense des animaux. Sa grille présente, chaque jour de la semaine en avant-soirée, des rendez-vous réguliers avec une thématique spécifique :

- lundi : animaux de compagnie ; - mardi : territoires sauvages ; - mercredi : histoires d’eaux ; - jeudi : totalement fauve ; - vendredi : à vol d’oiseaux ; - samedi : des animaux et des hommes ; - dimanche : animaux en danger.

22

D’autre part, Animaux programme une semaine spéciale par mois, à 21h30, sur une thématique donnée : Sur la piste du tigre, du 19 au 23 janvier ; Serpents, les mal-aimés de la nature, du 16 au 20 février ; Les Animaux du désert, du 8 au 12 mars ; Les Chevaux, du 12 au 16 avril ; Le Dauphin, du 10 au 14 mai ; Des vacances pas bêtes, du 21 au 25 juin ; La Grande Famille des chiens, du 20 au 24 septembre ; Animaux du Japon, du 18 au 22 octobre, Les Géants de la mer du 15 au 19 novembre ; Le Loup, du 13 au 18 décembre 2004. Des nouveautés ont été programmées pendant l’année : les séries documentaires françaises, Itinéraire d’un chien gâté (6x26’) et Les Nouveaux Samaritains (4x26’) et britanniques, La Saga des singes (12x26’) et Destins de fauves (3x52’).


3.1 Protection de l’enfance et de l’adolescence Aucune information n’a été fournie par le service. Aucun manquement n’a été relevé.



La chaîne a diffusé 7 537 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 6 079 heures d’origine européenne et 3 096 heures d’expression originale française.


Europe 50 % 81 %

EOF 30 % 41 %

Le service a consacré 89,8 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles.

Les quotas d’œuvres audiovisuelles ont été aisément respectés en 2004, les obligations conventionnelles ayant été revues à la baisse en contrepartie de l’investissement annuel dans la production d’au moins 10 heures d’œuvres d’expression originales françaises inédites, produites par des entreprises de production indépendante.

En 2003, le quota EOF n’avait pas atteint les 40 % exigés (39 %). En revanche, le quota d’œuvres européennes est en forte progression par rapport à 2003 (77 %).

23


La convention du service Animaux ne prévoyait pas, avant la signature de la convention le 11 avril 2005, des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Le service précise que « la fixation conventionnelle définitive des HGE […] n’est intervenue que dans le courant du mois de juin de l’année 2004 » et propose ainsi, outre les quotas réalisés sur l’ensemble de l’année 2004, ceux réalisés en ne prenant en compte que la période comprise entre le 1er juin et le 31 décembre 2004. Les horaires conventionnellement prévus sont les suivants : entre 7h et 9h, entre 13h et 14h et entre 21h et 23h.



Europe 50 % 74 %

EOF 30 % 25 %

Du 1/06 au 31/12


Europe 50 % 91 %

EOF 30 % 43 %


Bien que sa convention l’y autorise, la chaîne n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 336 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 minutes et 24 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 3 minutes et 6 seconde.



3.5 Téléachat Bien que sa convention l’y autorise, la chaîne n’a pas programmé d’émissions de téléachat.

24




Heures Quotas





5.1 Œuvres audiovisuelles Investissement global EOF Indépendant Inédit









6 % 9,8 % 4,5 % 5,5 % 4 % 4,7 % 0,9 % 4,9 %


25

BBeerrbbèèrree TTéélléévviissiioonn

Chaîne thématique plus particulièrement destinée à la communauté berbère Convention : 25 septembre 2001 – avenant : 16 juin 2004

Durée : 5 ans (prolongée jusqu’au 31 décembre 2008 )

Lancement du service : 1er septembre 2000

Éditeur : société Berbère Télévision

Actionnaires : 100 % BRTV


La chaîne déclare : Satellite : 1 004 abonnés Câble : 2 459 abonnés ADSL : 762 abonnés Total : 4 225 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a peut-être diminué légèrement. En 2003, la chaîne en avait en effet déclaré « environ 5 000 » sans préciser leur répartition. Sur les bouquets satellitaires, Berbère Télévision est toujours proposé en option.


Berbère Télévision se présente comme une télévision familiale et de proximité destinée à la population berbérophone, mais dont l’objectif est aussi de faire connaître la culture berbère dans un esprit de laïcité, de citoyenneté et d’intégration. Les programmes, diffusés à égalité en langue berbère et française, sont essentiellement produits par la chaîne et diffusés de 12h à 24h. Depuis le 1er octobre, la diffusion est 24 heures sur 24. La programmation est presque identique tous les jours : elle débute par un dessin animé généralement français et parfois doublé en berbère ou une série jeunesse, avec d’autres cases jeunesse entre 16h et 17h ; chaque journée comporte aussi un cours de langue tamazigh. Puis la grille alterne magazines, concerts en plateau et documentaires, la plupart du temps coproduits par la chaîne, avec deux rendez-vous : le JT en berbère à 13h30 (15mn) rediffusé à 23h30 et le JT en français à 21h (15mn). Une part très importante de l’antenne est consacrée à des émissions de proximité tournées en Kabylie. Il n’y pas d’émissions religieuses sur Berbère Télévision.

26



La chaîne revendique le caractère généraliste et familial de sa programmation. Elle a participé à la diffusion de la campagne produite par le Conseil.

3.2 Pluralisme

Le service n’a reçu aucun intervenant politique. L’observation de quelques éditions du journal a permis de relever la part importante réservée aux informations sur l’Algérie et à la politique internationale, la France est traitée sur le mode institutionnel.



La chaîne a diffusé 1 632 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 100 % d’origine européenne (la convention prévoit la neutralisation des œuvres en langue tamazigh) et 62 % d’expression originale française


Europe 50 % 100 %

EOF 30 % 62 %


3.3.2 Heures de grande écoute Le service n’a pas apporté de précisions sur ce point.


Si les quotas d’œuvres audiovisuelles ont été aisément respectés en 2004, une programmation d’œuvres cinématographiques réduite (13 films ont été recensés) présentait une proportion d’EOF de 4 films, soit un quota de 31 % au lieu des 40 % requis.

27

Quotas

Obligation réglementaire Diffusion Aux heures de grande écoute

Europe 60 % 69 % NC

EOF 40 % 31 % NC

S’agissant du respect des quotas pour la programmation des œuvres audiovisuelles comme cinématographiques aux heures de grande écoute, la chaîne n’a donné aucune information dans son rapport pour l’année 2004.


Berbère Télévision déclare un volume de publicité limité à 1 minute par jour, pour un total annuel de 6 heures.

Le service n’a pas recours au parrainage.




Heures Quotas


Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 467 29 %

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants 205 44 %

28












7 % 7,2 % 5,25 % 7,2 % 4,66 % 0,8 % 0,7 % 6,4 %

Le service a respecté tous ses engagements conventionnels à l’exception de l’engagement de production indépendante. Cela est dû au fait que le service a coproduit deux œuvres (or l’acquisition de parts producteur fait rentrer l’œuvre dans le dépendant).


Constatant le non respect du quota EOF de diffusion d’œuvres cinématographiques et prenant acte que la cause en était une mauvaise connaissance de la réglementation, le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre à visée pédagogique.

Constatant le non respect de production d’œuvres audiovisuelles indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir son obligation.

29

BBEESSTT ooff SSHHOOPPPPIINNGG

Chaîne thématique consacrée au téléachat Convention : 22 octobre 2004

Éditeur : Boutique du Monde société en nom collectif au capital de 37 500 €

Actionnaires : 2 499 parts Home Shopping Service (HSS), 1 part TV Store.


La chaîne déclare : TPS : 1 354 179 abonnés


En 2004 Boutique du Monde (ex Canal Club) est devenu Best of Shopping. Best of Shopping diffuse une sélection des meilleures ventes de téléachat du monde entier et propose sur son antenne un nouveau produit toutes les demi-heures. La gamme des produits vendus s’étend des produits de bricolage aux produits de confort de beauté, de voiture…Les produits sont présentés par un animateur et ses invités. Des utilisatrices témoignent de leur expérience avec le produit.


Ce service ne diffuse ni œuvres audiovisuelles ni œuvres cinématographiques.

31

BBEEUURR TTVV

Chaîne thématique plus particulièrement destinée à la communauté maghrébine Convention : 8 janvier 2001 – avenant : 12 mai 2004

Durée : 5 ans ( prolongée jusqu’au 31 décembre 2006 )

Lancement du service : 1er mars 2003

Éditeur : SARL Beur TV

Actionnaires : Nacer Kettane 75 % / Sté AIME C2 15 % / Nadjim Kettane 4 % / Arlette Casas 2 % / Rachid Medjnah 2 % / Richard Malka 2 %

Beur TV n’a pas envoyé de rapport sur l’exercice 2004. La plupart des éléments descriptifs de la chaîne qui forment ces fiches ne peuvent être renseignés. Présente dans les offres de base des principaux bouquets satellitaires et services du câble, la chaîne peine à trouver l’équilibre économique. En janvier 2005, pendant plus de trois semaines, elle a ainsi cessé d’être accessible sur la plupart des plate-formes, avec lesquelles elle était en train de renégocier les tarifs pour sa diffusion, avant de réapparaître.


Non communiqué.


BEUR TV, la chaîne Méditérannée, veut s’adresser aux millions de maghrébins vivant en France en même temps qu’à ceux qui la reçoivent dans leur pays. La chaîne revendique une démarche citoyenne et républicaine, soucieuse de dialogue et d’intégration. La grille de programmes, dominée par les documentaires (bien souvent un peu anciens et produits par les chaînes françaises) sur des thématiques historiques, politiques et culturelles, présente aussi des magazines, des fictions, des émissions de débats, des divertissements et des concerts. Les programmes sont diffusés en langue française. Il n’y pas d’émissions religieuses sur Beur TV.



La chaîne revendique le caractère généraliste et familial de sa programmation.

32

3.2 Pluralisme Beur TV propose plusieurs émissions de débat économique et politique dans lesquelles les invités sont en majorité des personnalités originaires du Maghreb, en s’efforçant de présenter un équilibre des sensibilités et des positionnements politiques. En mai 2004, l’émission d’actualité culturelle Toiles nomades accueillait en invité principal le comédien Dieudonné. Interrogé entre autres sur les récents incidents ayant entouré certaines de ses déclarations, il formulait à nouveau quelques propos pouvant avoir un impact dommageable sur certains publics, un constat qui a conduit le Conseil à adresser au président de la chaîne un courrier pour le rappeler à ses obligations en matière de pluralisme et de maîtrise de l’antenne.

3.3 Publicité et parrainage Non communiqué.


Non communiqué.

3.5 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques (quotas)

Non communiqué.



Investissements non communiqués.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de mettre en demeure Beur TV de fournir dans le délai d’un mois le rapport d’exécution de ses obligations pour l’exercice 2004.

Beur TV n’ayant pas répondu à cette mise en demeure, le Conseil a, lors de la séance plénière du 21 février 2006, décidé d’engager une procédure de sanction à l’encontre de cet éditeur.

33

CCAANNAALL JJ

Chaîne thématique destinée au jeune public de 4 à 14 ans Convention : 15 octobre 1998 renouvelée le 14 décembre 2000, avenant : 8 juillet 2004


Éditeur : Canal J, Société par actions simplifiée au capital de 15 680 000 €

Actionnaires : Canal J International, Canal+, groupe Canal+


La chaîne déclare : Satellite : 2 415 137 abonnés Câble : 1 503 953 abonnés Total : 3 919 090 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 11 % par rapport à l’exercice précédent.


Canal J, chaîne jeunesse « historique », a proposé comme les années précédentes une programmation destinée aux enfants de 4 à 14 ans. La grille de Canal J se compose de programmes variés constitués de séries animées ou de fiction, de magazines, d’émissions ou de jeux en plateau. Certains magazines comme Lollytop sont plus particulièrement à destination des filles et d’autres comme RE-7, sur les jeux vidéos, à destination des garçons. Canal J a également diffusé des séries inédites en France comme la 3e saison de Yu-Gi-Oh, la 4e saison de Jackie Chan, Duel Masters… Canal J a fêté le 1er anniversaire de Mémomix (production Canal J/TV Only), seul jeu musical quotidien en public, qui a diffusé 330 clips différents en intégralité et plus de 500 extraits, a reçu 22 artistes en plateau et proposé des émissions spéciales pendant les vacances scolaires, avec plus de 20 000 connexions par mois pour jouer, et une part d’audience de 8,1 % sur les 4-14 ans. La chaîne a mis à l’antenne Les Vacances d’Olive et Vaness à la montagne, exclusivité Canal J, production française Canal J/All Access, diffusée pendant les vacances et tous les jours en inter-programmes, avec Olivier et Vanessa, présentateurs de la chaîne. Pendant les vacances d’hiver, Canal J a été à nouveau présente dans 12 stations de sports d’hiver avec son Luge Park

34

Pour la Saint-Valentin, Canal J a donné libre antenne à ceux qui voulaient faire une déclaration à leur amoureux ou amoureuse ou à leur (e) meilleur(e) amie ou à leur famille en diffusant en inter-programmes les messages les plus romantiques. Canal J a été partenaire du 3e salon de la BD « BD en bulles », parrainé par Albert Uderzo qui a eu lieu à Nîmes, avec la création du prix Canal J du meilleur album jeunesse désigné par les téléspectateurs parmi 8 titres parus en 2003 et 3 émissions spéciales avec des auteurs de BD en plateau dans Le monde est scoop (coproduction Canal J/On-Off). A l’occasion du Festival International du film d’animation d’Annecy, en association avec 4 écoles françaises d’animation et la participation du Jury Junior Annecy, Canal J a organisé Les Espoirs de l’animation pour révéler les futurs talents de l’animation française : du 10 au 30 mai une trentaine de films ont été diffusés sur Canal J. Les téléspectateurs ont donné leur avis et le jury a choisi son film préféré pour chacune des écoles. Les films ont été mis en ligne sur le site de Canal J. Canal J a également coproduit des dessins animés dont Pompon : histoire d’un chien abandonné, recueilli par la SPA puis adopté par une famille.



Aucun manquement n’a été constaté.



La chaîne déclare avoir diffusé 7 323 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 667 heures d’œuvres européennes et 4 223 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 64 %

EOF 40 % 58 %

Le service a consacré 87 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Il a respecté ses engagements conventionnels en matière de quotas d’œuvres audiovisuelles.

35


L’avenant à la convention du 8 juillet 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 14h et 23h le mercredi et entre 18h et 23h les autres jours.

Du 9 juillet au 31 décembre Obligation conventionnelle Diffusion

Europe 60 % 65 %

EOF 40 % 59 %

Les quotas ont également été respectés aux heures de grande écoute.


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 73 ( 37 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an): 50 (27 titres)

Quotas

Obligation réglementaire Diffusion Aux heures de grande

écoute

Europe 60 % 63 % 86 %

EOF 40 % 44 % 64 %

Les dispositions relatives aux quotas ont été bien respectées, notamment aux heures de grande écoute.


Le volume horaire annuel de publicité déclaré par Canal J est de 223 heures et 22 minutes, avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 31 secondes et une durée maximale atteinte pour une heure donnée de 11 minutes 59 secondes.

Canal J a fait parrainer un certain nombre d’émissions par des annonceurs du secteur de la presse, de l’édition, du cinéma, du sport, du multimédia, de l’alimentaire, du tourisme et des loisirs.

Deux courriers de mise en garde ont été adressés au service pour publicité clandestine : l’un du 5 avril relatif à l’émission Lollytop consacrée aux jumelles Marie-Kate et Ashley Olsen qui promouvait de nombreux produits dérivés et l’autre du 26 novembre relatif à la promotion d’une œuvre cinématographique au moment de sa sortie dans un module de concours.

36




Heures Quotas











Réalisé (en € et en % du

CA)



13 % (œuvre)

+ 3 % (non œuvre)

15,8 % + 8,4 %

9,75 %

15,8 % 8,66 % 0,2 % 1,95 % 15,8 %

Le service a respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante. Cela est dû au fait que le service s’est engagé sur beaucoup de coproductions (or l’acquisition de parts producteur fait rentrer l’œuvre dans le dépendant).


Canal J ayant diffusé moins de 52 films et le nombre de leurs diffusions n’ayant pas excédé 104, elle n’est pas soumise à l’obligation de contribuer à la production cinématographique.

37



39

CChhaassssee eett PPêêcchhee Chaîne thématique consacrée à la chasse et à la pêche Convention : 26 mars 1996

Durée : 10 ans ; avenant : 24 mars 1998, 26 mars 2002

Lancement du service : 2 avril 1996

Éditeur : ABSat (SA) Actionnaire : 100 % AB Groupe SA


La chaîne déclare : Satellite : 201 383 abonnés Câble : 586 450 abonnés ADSL : 4 750 abonnés Total : 792 583 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 120,3 % avec 443 573 nouveaux abonnés sur le câble. En revanche, le service a perdu 15 517 abonnés sur le satellite.


Chasse et pêche est une chaîne de proximité dont la programmation suit le rythme des saisons en matière de chasse et de pêche et tente de représenter les différentes activités de chasse et de pêche exercées en France. Entre 2003 et 2004, sa grille n’a pas évolué. Elle est toujours organisée en alternance : la chasse aux heures paires et la pêche aux heures impaires. Des séries documentaires comme Chasse passion et Pêche passion abordent différents aspects de la chasse et de la pêche en France : un gibier ou un poisson, une région et des recettes originales. Mais la chaîne propose également le magazine, Celtic Nature, consacré aux techniques et pratiques de la chasse et de la pêche en France, particulièrement en Bretagne. Elle programme des documentaires qui rendent compte de différentes manifestations liées à sa thématique : Malestroit, les journées de la chasse et de la pêche, manifestation dans le département du Morbihan ; Breil, fête de la chasse, chaque année, en août, à Anjou ; Journée européenne de la nature et du terroir et des documentaires ayant trait aux différentes techniques de la chasse et de la pêche : Leçon de pêche à la mouche au Mont Gerbier de Jonc, La fabrication d’un arc de chasse, Sangliers et chevreuils en battue (des spécialistes évoquent les armes les plus adaptées à ce style de chasse), Palombe, la pratique traditionnelle du filet au sol, Pêcher la truite en lac de montagne (toutes les techniques fines de pêche en lac de montagne)…

40



Aucune information n’a été fournie par le service.




La chaîne a diffusé 5 477 heures d’œuvres audiovisuelles, parmi lesquelles 5 187 heures d’œuvres d’origine européenne et 4 479 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 95 %

EOF 30 % 82 %

Le service a consacré 83,4 %de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles.

Alors que Chasse et pêche a bénéficié d’une dérogation en matière de quotas de diffusion (50 % d’œuvres européennes au lieu de 60 % et 30 % d’œuvres EOF au lieu de 40 %), en contrepartie de l’investissement annuel dans la production d’au moins 10 heures d’œuvres d’expression originale française inédites, produites par des entreprises de production indépendantes, les quotas réalisés sont très nettement supérieurs aux obligations conventionnelles. Les quotas réalisés en 2003 étaient aussi très élevés : 93 % d’œuvres européennes et 81 % d’œuvres EOF.


La convention du service Chasse et pêche prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 9h, entre 13h et 14h et entre 21h et 23h.


Europe 50 % 94 %

EOF 30 % 82 %

41




Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 219 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 minutes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 2 minutes et 48 secondes.



3.5 Téléachat

Le service a proposé 468 heures d’émissions de téléachat.

4. RESPECT DES DISPOSITIONS DES ARTICLES 4 ET 5 DE LA DIRECTIVE TÉLÉVISION SANS FRONTIÈRES (art.4 : œuvres européennes = une proportion majoritaire du temps de diffusion (hors information, manifestations sportives, jeux, publicité, services de télétexte et téléachat) ; art. 5 : 10 % du temps d’antenne ou 10 % du budget de programmation à des œuvres émanant de producteurs indépendants, en réservant une proportion adéquate à des œuvres récentes).


Heures Quotas

Œuvres européennes 5 187 93 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants NC NC












6 % 7,9 % 4,5 % 7,6 % 4 % 4,2 % 0,9 % 1,3 %


43

CCiinnéé CCiinnéémmaa IInnffoo

Chaîne thématique consacrée à l’actualité du cinéma et à la présentation de bandes-annonces Convention : 17 novembre 2004

Durée : jusqu’au 31 décembre 2009

Lancement du service : avril 2002

Éditeur : Ciné Info, Société anonyme au capital de 281 100 €

Actionnaires : Multithématiques 97,5 % Transactions monétaires et financières 2,5 %


La chaîne a déclaré : Satellite : 2 334 885 abonnés Câble : 408 882 abonnés Total : 2 743 767 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a diminué fortement (41 %) par rapport à l’exercice précédent (4 700 000 abonnés déclarés en 2003).


Depuis le 2 janvier 2004, le service Allociné Info s’intitule Ciné Cinéma Info. Diffusé 24h sur 24, ce service se consacre à l’actualité du cinéma et notamment à celle des sorties en salle. Sa programmation se compose de modules courts qui se succèdent en boucle : Hot Screen, extraits de bandes-annonces de tous les films sortis le mercredi, En salles, Toujours à l’affiche et Les sorties, sélection de bandes-annonces des films en salles, Hors champ et Face caméra, interviews d’un réalisateur ou d’un acteur), En coulisses (reportage sur le tournage d’un film) et des magazines diffusés également sur les chaînes cinéma de Multithématiques (La Séquence du spectateur, Hollywood Live, Bord Cadre). A l’occasion du Festival de Cannes, Ciné Cinéma Info a diffusé du 11 au 22 mai des extraits de TV Festival, la télévision officielle du Festival.


3.1 Protection de l’enfance et de l’adolescence La présentation d’un film interdit aux mineurs de 12 ans ou 16 ans est assortie de l’incrustation correspondante pendant l’intégralité de la diffusion de la bande-annonce.


44

3.2 Pluralisme Article 3-3-5 : « Lorsque l’éditeur présente l’actualité des œuvres cinématographiques au sein d’émissions consacrées à cette actualité, il s’engage à ce que cette présentation soit pluraliste et diversifiée ». « Les bandes-annonces diffusées en dehors de ces émissions doivent également refléter la pluralité et la diversité des œuvres sorties en salle ». « L’éditeur assure, pendant la semaine de la sortie en salle des œuvres cinématographiques qu’il présente et pendant la semaine qui lui succède, une égalité de traitement entre leurs bandes-annonces (ou extraits d’œuvres en l’absence de bandes-annonces), en terme de nombre de diffusions comme en terme d’horaire de programmation ». Aucun manquement n’a été relevé. Le service a déclaré avoir diffusé 561 bandes-annonces différentes en 2004 dont 53,3 % de films d’origine européenne et 38,15 % de films français.


La chaîne déclare avoir diffusé 825 heures d’œuvres audiovisuelles (9,39 % de la programmation) toutes européennes et d’expression originale française. Il s‘agit de séries documentaires ou de magazines élaborés (Boulevard du classic, En coulisses, Histoire de la bande-annonce).

Ensemble de la diffusion et HGE


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 100 %


La société s’est engagée à ne pas diffuser d’œuvres cinématographiques.

3.5 Publicité et parrainage Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 380 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 min 36 et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 4 minutes. Aucune émission n’a été parrainée en 2004.

3.6 Téléachat

Le service a diffusé de 7h à 9h du matin une émission de téléachat de la société TEK TV SHOP.

45




Heures Quotas




47

CCoommééddiiee !!

Chaîne thématique consacrée à la comédie destinée à tous les publics Convention : 8 août 1997 – nouvelle convention : 23 juillet 2004 Lancement du service : 29 novembre 1997 Éditeur : Société d’Exploitation de la Chaîne Comédie (SECC) au capital de 4 572 000 € Actionnaires : 70,93 % Société Holding de la chaîne Comédie (SHCC), 29,07 % Pathé


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 541 046 abonnés Câble (option) : 939 153 abonnés ADSL : 11 500 abonnés Total : 3 491 699 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 12 % par rapport à l’exercice précédent.


Comédie est une chaîne consacrée à l’humour qui propose, sur ce thème, des fictions, des spectacles, des one man show d’humoristes, des séries, des magazines, des œuvres cinématographiques et des téléfilms. Des séries inédites ont été mises à l’antenne comme Black Books, TLC Thermomètre Lavement et Chirurgie, Keen Eddie, séries britanniques, et Greg the bunny, Ben Stiller show, séries américaines. Des nouvelles émissions ont enrichi la grille : La vie est une fête : les préliminaires, animée par Cyril Hanouna, avec des défis spéciaux, des surprises tournées dans la rue, des extraits d’adaptations anglaises et espagnoles, Défis et des garçons, coproduction avec La maison du bonheur, avec cinq comédiens dans des jeux de rôles, des caméras cachées, des sketchs, des canulars téléphoniques, des fausses pub. Une émission Are you hot ? “le meilleur du pire de la real-tv américaine” imaginée par Mike Fless, le créateur du bachelor a présenté l’élection des nouveaux sex-symbols américains avec un jury composé de célébrités et des jeunes hommes et femmes qui viennent s’exhiber sans complexes. Comédie a également été partenaire officiel du festival de l’Alpe d’Huez du 20 au 25 janvier avec un magazine quotidien Ça déconne à l’Alpe d’Huez en direct du festival et présenté par Anne Depétrini. Des soirées spéciales ont été organisées autour de séries humoristiques (Happy Days, South Park), ou d’acteurs comiques comme Rowan Atkinson avec son one man show de 1991, Les Charlots…

48

Le mois de juillet a été un mois spécial Femmes sur scène avec Sylvie Joly, Anne Roumanoff, La Madeleine Proust à Paris et le mois d’août spécial consacré au Théâtre de Boulevard avec Le Canard à l’orange, On m’appelle Émilie, Le Diamant rose, Folle Amanda. Une nouvelle soirée le samedi a été mise en place avec Anne Roumanoff qui a fait découvrir les sketchs de jeunes talents : Les Chéris d’Anne dans le cadre du musée des Arts forains. Deux films à la suite ont été programmés dans Ciné mardi ainsi que chaque mois une soirée spéciale thématisée autour d’un acteur ou d’un réalisateur.




3.2. Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles


La chaîne déclare avoir diffusé 7 589 heures d’œuvres audiovisuelles dont 4 317 heures d’œuvres européennes et 3 791 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 57 %

EOF 33 % 50 %

Le service a consacré 86 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Les obligations conventionnelles ont été respectées.


La convention du 23 juillet 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 12h et 23h tous les jours.


Europe 50 % 40 %

EOF 33 % 36 %

Les obligations conventionnelles aux heures de grande écoute n’ont pas été respectées en matière d’œuvres européennes.

49


Diffusions (maximum 192/an + 52 art et essai) : 188 (104 titres)


Quotas


Diffusion Aux heures de grande écoute

Europe 60 % 57 % 55 %

EOF 40 % 50 % 48 %

L’obligation réglementaire n’a pas été respectée en matière d’œuvres cinématographiques européennes.


Le volume horaire annuel de publicité déclaré par Comédie s’élève à 135 heures et 46 minutes avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 56 secondes.

La chaîne a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs des secteurs de la presse et de l’édition vidéo.




Heures Quotas




50












10,5 % 11,6 % 7,87 % 11,6 % 7 % 7,1 % 1,57 % 8,7 %



Obligation Réalisation

Europe EOF Europe EOF

Nombre de films

1,7 % 1 %

2,04 %

1,96 %

48

Comédie a respecté ses engagements relatifs à sa contribution à la production cinématographique et, en allant même au-delà, semble prête à respecter la montée en charge à laquelle elle s’est engagée pour l’exercice 2005.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de mettre en garde le service Comédie contre le renouvellement de manquements observés en matière de diffusion d’œuvres cinématographiques européennes sur l’ensemble de la diffusion (-3 points) et aux heures de grande écoute (-5 points).

51

CCuuiissiinnee TTVV

Chaîne thématique consacrée à la gastronomie et à l’art de vivre Convention : 19 avril 2001 – nouvelle convention : 28 juillet 2004

Lancement du service : avril 2001

Éditeur : Cuisine TV au capital de 1 000 000 €

Actionnaires : 100 % Société Holding Polythématique


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 489 285 abonnés Câble (option) : 483 969 abonnés Total : 2 973 254 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 36 % par rapport à l’exercice précédent.


Cuisine TV est une chaîne consacrée à la gastronomie et à l’art de vivre ainsi qu’aux métiers, aux techniques, aux terroirs s’y référant. L’antenne propose des recettes de cuisine et toutes sortes d’émissions autour de la cuisine comme Côté cuisine, produite par France 3 Bourgogne et Cuisine TV. Carinne Teyssandier accompagnée de Jean-Marc Savidan s’intéressent aux régions et y visitent les plus belles demeures, rencontrent des chefs prestigieux et des artisans, mettent à l’honneur des produits régionaux, livrent des recettes…, également des films comme la soirée du 1er janvier dédiée à Pierre Richard avec le film Les 1001 recettes d’un cuisinier amoureux et un reportage sur l’acteur vigneron dans les Corbières. Cuisine TV propose aussi les émissions du jeune chef anglais, Jamie Oliver avec Oliver’s Twist, Jamie’s Kitchen, où le célèbre cuisinier anglais ouvre son restaurant avec des jeunes sans emploi. Cette série a reçu le prix de la meilleure série documentaire de divertissement en Angleterre pour 2003. La chaîne a repris Grands Gourmands, production France 3 avec Jean-Luc Petitrenaud. Du 15 au 21 mai elle a proposé une semaine spéciale Festival de Cannes avec l’émission Frigo de star avec Thierry Frémont, Jacques Perrin, Robin Renucci, Jean-Claude Dreyfus, Jacques Balutin.




52



La chaîne déclare avoir diffusé 3 726 heures d’œuvres audiovisuelles dont 3 241 heures d’œuvres européennes et 2 757 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 54 % 87 %

EOF 34 % 74 %

Le service a consacré 42 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Cuisine TV est largement au-dessus de ses quotas conventionnels.

3.2.2. Heures de grande écoute La convention du 23 juillet 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 12h et 23h tous les jours.


Europe 54 % 86 %

EOF 34 % 75 %



Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an): 10 (4 titres) Quotas


Europe 60 % 100 % 100 %

EOF 40 % 100 % 100 %

3.4 Publicité et parrainage Le volume horaire annuel de publicité déclaré par Cuisine TV s’élève à 127 heures et 32 minutes avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 19 secondes.

53

La chaîne a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs des secteurs de l’art de vivre, de l’édition, des ustensiles culinaires, du tourisme.




Heures Quotas


Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants (budget 482 138€) *44 %

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants (budget 289 200€) *60 %

* par rapport au budget de programmes


5.1 Œuvres audiovisuelles Investissement global EOF Indépendant Inédit









6 % 7,6 % 4,5 % 6,7 % 2,7 % 0,9 % 2,8 %

Le service a respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante. Cela est dû au fait que le service s’est engagé pour des montants importants sur des coproductions (or l’acquisition de parts producteur fait rentrer l’œuvre dans le dépendant) et qu’il a acquis certaines œuvres pour une durée de droits trop longue.



55

DDEEMMAAIINN

Chaîne thématique consacrée à la formation et à l’emploi Convention : 6 mai 1998 – nouvelle convention : 30 juin 2004

Lancement du service : mai 1998

Éditeur : Demain SA au capital social de 40 000 €

Actionnaires : 95 % Ymédia SARL, 5 % M.Yacine SABEG


La chaîne déclare : Satellite : 4 100 000 abonnés Câble (option) : 700 000 abonnés ADSL : 800 000 abonnés Total : 5 600 000 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 89 % par rapport à l’exercice précédent avec notamment 800 000 nouveaux abonnés par l’ADSL.


En juillet 2004, Canal+ a vendu la chaîne DEMAIN à Ymedias, groupe de professionnels des médias et d’investisseurs privés mené par Yacine Sabeg. Ymedias a repris la totalité du capital de la chaîne créée en octobre 1997 sur les thématiques de la création et de la reprise d’entreprises, de la formation, de l’emploi et du développement local. Les grands axes éditoriaux de DEMAIN ont été conservés. DEMAIN est le seul service entièrement consacré à cette thématique






DEMAIN a diffusé 997 heures d’œuvres audiovisuelles, toutes d’expression originale française et donc européennes.

56


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 100 %


3.2.2. Heures de grande écoute La convention prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 14h et 18h le mercredi et entre 18h et 23h les autres jours.


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 100 %


(art.4 : œuvres européennes = une proportion majoritaire du temps de diffusion (hors information, manifestations sportives, jeux, publicité, services de télétexte et téléachat) ; art. 5 : 10 % du temps d’antenne ou 10 % du budget de programmation à des œuvres émanant de producteurs indépendants, en réservant une proportion adéquate à des œuvres récentes). DEMAIN n’a pas correctement renseigné cette annexe.

57

DDiissnneeyy CChhaannnneell//DDiissnneeyy CChhaannnneell ++11

Chaîne thématique destinée à la famille et au jeune public Convention : 20 mars 1997 – avenant du 9 avril 2004

Lancement du service : 22 mars 1997

Éditeur : Disney Channel (France) - Société anonyme au capital de 246 888 €

Actionnaires : 100 % Walt Disney Participation SAS


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 1 655 572 abonnés Câble (option) : 113 215 abonnés ADSL : 1 325 abonnés Total : 1 770 112 abonnés Le nombre d’abonnés déclaré par la chaîne est celui des abonnés aux quatre chaînes Disney qui sont commercialisées ensemble. En 2004, ce nombre a augmenté de 4 % par rapport à l’exercice précédent.


Les dessins animés, le cinéma, les séries, les magazines et l’émission en direct quotidienne Zapping Zone restent les composantes majeures de la programmation de Disney Channel.

Des séries inédites comme Flatmania, Blake et Mortimer ou des épisodes inédits de séries comme Phénomène Raven, Kim Possible, Robin, agent spécial, Les Secrets de Blake Holsey ont été mis à l’antenne. Une soirée spéciale « Nos amis les ours » a été proposée à l’occasion de la sortie du film Frère des ours avec les magazines Wouch Zone et Les Yeux de la découverte et le téléfilm La légende de l’ours. La chaîne a continué à proposer son magazine musical Disney Channel Music club avec notamment Faudel, Priscilla, Willy Denzey, Hilary Duff, Lorie, Jenifer … Zapping Zone a fêté ses 7 ans avec Jules Sitruk, Antonin le magicien, Brian Billy et le groupe Kids will rock you. En juin, la chaîne a proposé un Zapping Zone Spécial Grands prix de l’imagination : plus de 3 000 écoles ont créé plus de 15 000 œuvres originales. Les 2 classes gagnantes du 1er prix sont venues sur le plateau avec Philippe Rouault l’animateur d’Art Attack. Disney Télévision France s’est engagé aux côtés de la Sécurité routière pour développer des actions sur le thème Les enfants et la sécurité routière avec un Wouch Zone spécial.

58

En matière d’œuvres cinématographiques, Disney a programmé des films français de qualité comme Kirikou la sorcière et Le Roi et l’oiseau. Un nouveau programme éducatif : Adi sous la mer a enrichi la grille. Pour Noël, la chaîne a diffusé en première exclusivité le film des studios Pixar Le monde de Nemo.



La programmation est familiale, aucun manquement n’a été constaté.



La chaîne déclare avoir diffusé 7 927 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 122 heures d’œuvres d’origine européenne et 3 012 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 52 %

EOF 30 % 38 %


3.2.2. Heures de grande écoute La convention du 9 avril 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 18h et 23h tous les jours.


Europe 50 % 39 %

EOF 30 % 29 %

Les obligations conventionnelles n’ont pas été respectées aux heures de grande écoute.

59


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 104 (26 titres)


Quotas


écoute

Europe 60 % 58 % 67 %

EOF 40 % 41 % 44 %

Un léger déficit apparaît en matière d’œuvres cinématographiques européennes sur l’ensemble de la diffusion.


La société s’est engagée dans sa convention à ne pas diffuser de messages publicitaires. Elle a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs du secteur de la presse enfantine, du tourisme, de la distribution.




Heures Quotas Œuvres européennes 4 305 53 %



60











8 % 6,4 % 6 % 5,8 % 5,33 % 1,2 % 1,2 % 5,2 %

Le service n’a pas respecté son obligation globale de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’année 2004. Il n’a pas non plus respecté le sous-quota de production d’œuvres d’expression originale française et le sous-quota de production d’œuvres indépendantes (du fait de l’acquisition d’une durée de droits et d’un nombre de diffusions trop important). En revanche le service a beaucoup investi dans la production d’œuvres inédites.


Disney Channel ayant diffusé moins de 52 films et le nombre de leurs diffusions n’ayant pas excédé 104, elle n’est pas soumise à l’obligation de contribuer à la production cinématographique.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de signaler au service Disney qu’il n’avait pas respecté le quota d’œuvres audiovisuelles européennes aux heures de grande écoute (-11 points). Constatant le non respect de l’obligation globale de production d’œuvres audiovisuelles et le non respect des sous-quotas de production d’œuvres d’expression originale française et d’œuvres indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

61

EEnnccyyccllooppééddiiaa

Chaîne thématique dédiée à la découverte et au savoir Convention : 26 mars 1996

Durée : 10 ans ; avenants : 24 mars 1998, 23 mars 2002



Actionnaire : 100 % AB Groupe SA


La chaîne déclare : Satellite : 238 342 abonnés Câble : 276 148 abonnés ADSL : 3 938 abonnés Total : 518 428 abonnés En 2004, le nombre d’abonnés a augmenté de 67,2 %, avec 203 496 nouveaux abonnés sur le câble et 938 sur le satellite.


Chaîne dédiée à la découverte et au savoir, elle présente un éventail de thèmes diversifiés, mais privilégie les domaines scientifiques, technologiques et environnementaux. Tous les thèmes de la science sont abordés : la médecine, l’espace, les sciences naturelles, la physique-chimie… Un sujet d’actualité est traité à travers son magazine mensuel de 26 minutes sur la vulgarisation scientifique, Au cœur de la science, animé par Michel Chevalet, composé d’entretiens et de reportages. Et tous les jours de la semaine, à différents horaires, le programme court Futur immédiat, propose les derniers gadgets et les nouveaux objets hi-tech.

Des séries documentaires nouvelles ou inédites ont été diffusées par la chaîne en 2004, tels que : Mers indomptables (Gb, 4x52’) ; La Science sans limite (Gb 3x52’), Ces insectes qui nous entourent (Gb 2x52’), Pulsations (Be 7x52’), Alerte bleue (Fr 6x26’), L’Aventure de l’aviation (Au 3x52’), Planète aventure (Gb 4x52’), Les Grandes Constructions humaines (Gb 13x26), Dards, crocs et piquants (Nl 4x52’).





62



La chaîne a diffusé 7 119 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 5 236 heures d’œuvres d’origine européenne et 3 121 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 74 %

EOF 40 % 44 %


En 2004, Encyclopédia a respecté ses quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles, alors qu’elle présentait pour l’exercice 2003 un léger déficit de son quota d’œuvres EOF (37 %).


La convention du service Encyclopédia prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 9h entre 13h et 14h et entre 21h et 23h.


Europe 60 % 74 %

EOF 40 % 43 %


La chaîne n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 123 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 3 minutes et 6 secondes.



63

3.5 Téléachat Bien que sa convention l’y autorise, la chaîne n’a pas programmé d’émission de téléachat.




Heures Quotas














8 % 8 % 6 % 5 % 5,33 % 5,2 % 0,8 % 1,8 %

Le service n’a pas respecté son obligation de production d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française ni celle de production d’œuvres indépendantes (du fait du lien capitalistique avec certains contractants, AB production et AB DA). Quant à l’obligation générale, elle est respectée.


Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française et celle de production d’œuvres indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

65

ÉÉqquuiiddiiaa

Chaîne thématique consacrée à l’univers du cheval et aux courses hippiques Conventions : 9 janvier 1997 et 19 mai 2004 Durée : 5 ans Lancement du service : 9 septembre 1996 (France Courses) 20 Octobre 1999 (Équidia) Éditeur : Paris Mutuel Urbain (GIE) qui regroupe les 250 sociétés de courses hippiques françaises


La chaîne déclare : Satellite : 3 925 664 abonnés Câble : 1 101 858 abonnés ADSL : 19 414 abonnés Total : 5 046 936 abonnés En 2004, le nombre d’abonné a augmenté de 8,8 %.


Depuis la fin 1999, Équidia propose 24 heures sur 24 une programmation consacrée au monde du cheval : retransmissions des courses hippiques chaque après-midi mais aussi documentaires, magazines, séries, dessins animés et films qui abordent tous les aspects (histoire, arts, techniques, compétitions, artisanat, cirque, élevage…) de cette thématique.

La grille d’Équidia s’articule autour des courses hippiques qui sont diffusées en direct chaque après midi et permettent de parier directement grâce à un service interactif disponible uniquement sur la version satellite. La chaîne thématique du cheval a fait évoluer sa grille en cours d’année pour toucher un plus large public en faisant notamment appel à des visages connus dans de nouveaux rendez-vous réguliers et fédérateurs (J’ai aimé un cheval, magazine mensuel présenté par Sophie Thalmann et Pierre-Luc Séguillon ; Des brides et vous, émission hebdomadaire présentée par Caroline Avon et Alexandre Debanne…). L’année 2004 a également été marquée par la retransmission des disciplines équestres aux Jeux Olympiques d'Athènes (140 heures de programmes).




66





Europe 60 % 88 %

EOF 40 % 84 %

Le service consacre 15,6 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles.


La convention du service Équidia ne prévoit pas des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit donc des heures comprises entre 14h et 23h le mercredi et entre 18h et 23h les autres jours.



Europe 60 % 86 %

EOF 40 % 80 %



Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144 diffusions/an) : 25(12 titres)

Quotas

Obligation réglementaire Diffusion Aux heures de

grande écoute

Europe 60 % 71 % 72 %

EOF 40 % 51 % 56 %

67


Le volume horaire total annuel de publicité est de 51 heures 15 minutes, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 21 secondes, sans excéder une durée maximale par heure d’antenne de 5 minutes 20 secondes.

La chaîne a eu recours au parrainage pour différentes émissions.


3.5 Téléachat

La chaîne n’a pas diffusé d’émission de téléachat.




Heures Quotas




69

EEssccaalleess

Chaîne thématique consacrée à la découverte et à l’évasion Convention : 26 mars 1996






La chaîne déclare :

Satellite : 1 505 919 abonnés Câble : 591 922 abonnés ADSL : 61 583 abonnés Total : 2 159 424 abonnés

En 2004, le nombre d’abonnés a augmenté de 13,9 %, avec 141 778 nouveaux abonnés sur le câble et 60 544 sur le satellite.


Service consacré à la découverte et à l’évasion, abordant des thèmes comme la nature, le monde animalier, les goûts et les saveurs du monde, les différentes cultures, le patrimoine historique et culturel, sa programmation est composée essentiellement de documentaires unitaires et de documentaires en série (Les impressions sauvages, Des animaux et des stars, Taxis d’ailleurs, Les Trains de luxe, Les Saveurs du monde, Vu d’ici, Motards sans frontières, Chambre avec vue…, Chercheurs d’ailleurs…), et de magazines consacrés au tourisme : Passeport ; Otentika et Ah, les vacances. De 2003 à 2004, la programmation n’a pas évolué de façon notable, mais présente quelques nouveautés, comme le magazine Ah, les belles vacances, présenté par Caroline Avon, les séries Les 400 goûts, avec la participation de Maïté et Pour l’amour du goût, présenté par Vincent Ferniot, Comme dans la chanson, présenté par Stéphane Basset qui retrace, en compagnie d’un artiste, la genèse d’une chanson. Ponctuellement, Escales consacre une soirée ou une semaine à une thématique spécifique, souvent à l’occasion d’une commémoration : l’année de la Chine, Un jour à Pékin, le 23 janvier ; Quinzaine de la femme du 8 au 12 mars et du 15 au 19 mars à 21h, avec la diffusion des différents documentaires, dont la série française Voyages au féminin ; à l’occasion de l’entrée des 10 pays dans l’Union européenne le 1er mai, un numéro de Passeport, consacré à Chypre ; Angkor, état des lieux, diffusion de deux documentaires les 2 et 9 novembre : Présentation d’un site et Défi du tourisme ; le continent africain, thématique du mois de décembre, avec la diffusion de différents

70

documentaires dont Les Aventuriers de la nature à Bénin, Ah, les belles vacances à Dubaï, Plus près des étoiles en Zambie…





3.2 Pluralisme

Le service n’a reçu aucun intervenant politique.


3.3.1 Ensemble de la programmation :



Europe 60 % 84 %

EOF 40 % 51 %


Le service a largement respecté ses quotas d’œuvres audiovisuelles, mais ils sont en recul par rapport à l’année 2003, à savoir : 93 % d’œuvres européennes et 64 % d’œuvres d’expression originale française.


La convention du service Escales prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h30 et 8h30, entre 13h et 14h et entre 21h et 23h.


Europe 60 % 82 %

EOF 40 % 47 %

71




Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 285 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 minutes et 24 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 3 minutes et 6 secondes.

Le service a eu recours au parrainage. En date du 18 mai 2004, le Conseil a mis en demeure la chaîne Escales de se conformer à l’avenir à l’article 9 du décret du 27 mars 1992 modifié qui prohibe la publicité clandestine ainsi qu’à l’article L.3323-2 du Code de la santé publique qui dispose que la propagande ou la publicité, directe ou indirecte, en faveur des boissons alcooliques est interdite par voie télévisuelle. En effet, un numéro de la série documentaire L’Ivresse du voyage, diffusé le 19 janvier 2004, faisait la promotion de la marque de vodka Iceberg. Cette mise en demeure a été communiquée à la chaîne par une lettre adressée à Michèle Cotta, présidente du Conseil de surveillance d’ABSat, en date du 1er juin 2004. Dans cette lettre, le Conseil a mis également en garde la chaîne de respecter ce même article du Code de la santé publique en raison de la diffusion le 1er décembre 2003 d’un autre numéro de la série documentaire L’Ivresse du voyage, consacré à l’ouzo.

3.6 Téléachat

Le service a proposé 1 092 heures d’émissions de téléachat.




Heures Quotas



72




Réalisé (en € et en %

du CA)







8 % 28 % 6 % 26 % 5,33 % 3,2 % 1,2 % 2 %

Le service a très bien respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante du fait du lien capitalistique du service avec certains contractants, AB production et AB DA.


Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

73

EEuurréékkaa

Chaîne thématique consacrée à la découverte, à l’aventure, à la connaissance pour les jeunes de 7 à 14 ans Convention : 16 mai 2003 - avenant du 28 mai 2004 Lancement : 23 avril 2003 Éditeur : TPS Jeunesse, société en nom collectif au capital social de 7 500 € Actionnaires : 99,8 % TPS, 0,2 % TPS gestion


Bouquet TPS : 1 334 469 abonnés Câble : 325 466 abonnés Total : 1 659 935 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 27 % par rapport à l’exercice précédent.


Chaîne qui mêle aventure, découverte et connaissance pour les 7-14 ans avec 40 % de fiction, 30 % de magazines, 20 % de documentaires, 10 % d’animation. Elle a notamment proposé une première coproduction Superjob , série documentaire-réalité inédite et en exclusivité qui emmène les enfants à la rencontre des femmes et des hommes qui exercent différents métiers, L’E ! Quiz, premier test de connaissance interactif, les enfants pouvant tester gratuitement leurs connaissances directement sur leur écran de télévision. Développé en partenariat avec la société Rue des Écoles (premier site de ressources et de contenus pédagogiques réservé aux enseignants), L’E ! Quiz propose chaque semaine 2 séries de 10 questions dans des domaines variés : Science et vie, Histoire, Maths, Sports, Télévision, Musique. La chaîne a également proposé un magazine quotidien, L’E ! Mag, présenté par François Barré, réservé à l’actualité des 7-14 ans avec des rubriques sur le cinéma, le sport, Internet, les jeux vidéo, la mode, la musique, les clips… La chaîne a aussi mis à l’antenne des formats courts éducatifs comme 1 minute de science, série d’animation inédite, 1 minute au musée, drôle et décalée pour faire découvrir les œuvres d’art aux enfants, coproduction Réunion des musées nationaux, du musée du Louvre, du musée d’Orsay et des films de l’Arlequin. Avec Portraits d’artistes, une collection de téléfilms inédits retraçant, à travers le regard d’un enfant, la vie et la carrière des peintres célèbres : Degas, Goya, Mary Cassatt, Rembrandt, Monet, Winslow Homer…la chaîne a prolongé son rôle éducatif en matière d’art, de même qu’à l’occasion de la Fête de la musique avec une programmation originale et un habillage thématisé et six films pour découvrir la musique classique et les grands compositeurs (Beethoven, Bizet, Bach, Strauss, Haendel, Rossini, Liszt), ainsi que Regina comédie musicale australienne, et un Superjob consacré au métier de chanteuse.

74

A l’occasion des jeux olympiques a été diffusée la série documentaire Karrément sport coproduite par TPS jeunesse qui présente 52 portraits de champions en herbe ou d’amateurs passionnés par la pratique d’un sport. En octobre, à l’occasion de la Semaine de la science, lancement d’Objectif Aventure avec 16 candidats. Eurêka s’est associée avec la télévision suisse romande pour cette émission entre le jeu, le documentaire et l’émission de télé-réalité qui réunit 16 jeunes (8 français et 8 suisses entre 13 et 15 ans après un appel à candidature (un millier de candidats ont répondu à l’appel). Rendez-vous tous les samedis à l’antenne à 18h pour suivre l’aventure des 16 candidats du 9 octobre au 18 décembre.








Europe 50 % 64 %

EOF 30 % 31 %



L’avenant à la convention du 16 mai 2003 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 10h et 22h.


Europe 50 % 67 %

EOF 30 % 31 %

75




Quotas

Obligation réglementaire Diffusion HGE

Europe 60 % 96 % 100 %

EOF 40 % 31 % 75 %

On constate un manquement en matière d’œuvres cinématographiques d’expression originale française sur l’ensemble de la diffusion.


La chaîne déclare avoir diffusé un volume horaire annuel de 57 heures et 46 minutes et une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 35 secondes et un maximum pour une heure donnée de 10 minutes 27 secondes.




Heures Quotas




76











8 % 61 % 6 % 53 % 5,33 % 0 1,2 % 43 %

Le service a très bien respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante. En effet, tous les investissements sont dépendants du fait de l’acquisition de parts producteur (ce qui fait rentrer l’œuvre dans le dépendant) et de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de mettre en garde le service Euréka contre le renouvellement du manquement observé en matière de quotas d’œuvres cinématographiques d’expression originale française (-9 points).


77

EEuurroonneewwss

Chaîne thématique consacrée à l’information (multilingue) Convention : 21 décembre 1992 – renouvellement de la convention : 18 décembre 1997 Durée : 10 ans – Avenants : 20 septembre 1994, 10 novembre 1999, 12avril 2000, et 26 mai 2004 Lancement du service : janvier 1993 Éditeur : SECEMIE (SA) Actionnaires : France Télévisions 24,05 %, RAI (Italie) 21,65 %, RTVE (Espagne) 18,81 %, SSR (Suisse) 9,20 %, RTR (Russie) 16,05 %, AFE (Ass. Fondateurs) 2,73 %, TVR (Roumanie) 1,65 %, RTP (Portugal) 1,40 %, RTE (Irlande) 0,94 %, YLE (Finlande) 0,90 %, RTBF (Belgique) 0,61 %, Monte-Carlo TMC, ENTV (Algérie) 0,34 %, ERTU (Égypte) 0,30 %, ERT (Grèce) 0,32 %, CYBC (Chypre) 0,19 %, ERTT (Tunisie) 0,18 %, RTVSLO (Slovénie) 0,13 %, CT (République Tchèque) 0,08 %, PBS (Malte) 0,08 %.


La chaîne déclare : Satellite : 4 018 623 abonnés Câble : 2 249 992 abonnés ADSL : 378 512 abonnés Total : 6 647 127 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 17 % par rapport à l’année précédente.


Lancée en janvier 1993, EuroNews est une chaîne d’information qui couvre l’ensemble de l’actualité mondiale d’un point de vue européen et qui diffuse simultanément en 7 langues (anglais, allemand, espagnol, français, italien, portugais et russe). Toutes les 30 minutes, EuroNews propose un journal complet actualisé en permanence sur les grands titres de l’actualité, du sport, de l’économie et des affaires européennes du jour, ainsi qu’un bulletin météorologique détaillé. De nombreuses petites séquences thématiques jonchent la grille d’EuroNews comme : Économia, Europeans, Parlamento, Le mag, Hi-tech… Le service a proposé, en 2004, cinq nouvelles émissions : un magazine consacré au 7e art européen, Cinéma ; un programme réalisé en collaboration avec l’agence spatiale européenne, Space, dédié aux activités spatiales ; Agora, une émission au cours de laquelle débattent deux personnalités représentant des opinions opposées ; une Revue de presse de quotidiens européens et enfin une émission d’interview d’une personnalité clé de l’actualité.

78

A l’occasion des élections européennes, EuroNews a rendu compte des taux de participation dans les 25 pays européens. Le 13 juin, les équipes de la chaîne ont été mobilisées pour livrer les premières estimations dès 20 heures et les premiers résultats officiels dès 22 heures. Un suivi systématique des soirées électorales des télévisions nationales a été assuré en coopération avec les grandes chaînes publiques. EuroNews a proposé des analyses pour dégager les tendances d’une opinion publique européenne émergente depuis le conflit irakien. EuroNews a suivi en direct de nombreux événements comme le sommet de Bruxelles des 17 et 18 juin réuni pour boucler la Convention européenne et s’entendre sur un candidat pour succéder à Romano Prodi ; le premier sommet UE-USA depuis l’élargissement à 25 pays de l’Union le 26 juin ; le sommet de l’OTAN à Istanbul les 28 et 29 juin, la session constitutive du Parlement Européen du 20 au 23 juillet avec notamment l’élection du Président…


3.1 Pluralisme

EuroNews déclare n’avoir accordé aucun temps de parole à des personnalités politiques sur son antenne.




La chaîne ne diffuse pas d’œuvres audiovisuelles.


Conformément aux termes de sa convention, la chaîne ne diffuse pas d’œuvres cinématographiques.


Dans le volume annuel de 230 heures de publicité déclaré par la chaîne sont comptabilisées la durée des écrans publicitaires et ce que la chaîne désigne comme étant du télémarketing ne donnant pas lieu à commande directe (57 heures) et du publi-reportage (14 heures).

79

Le service déclare une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de publicité de 1 minute 57 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 12 minutes.

Le 3 août 2004, le service a été destinataire d’une lettre de mise en garde du Conseil contre le renouvellement de pratiques susceptibles de constituer des manquements au respect de la langue française et aux conditions de parrainage des émissions.

Le service a eu recours au parrainage pour de nombreux programmes.

3.6 Communication institutionnelle et d’entreprise

La chaîne diffuse des émissions de communication institutionnelle et d’entreprise.

3.7 Téléachat

La chaîne ne déclare pas avoir diffusé du téléachat au cours de l’année 2004.

81

EEuurroossppoorrtt FFrraannccee

Chaîne thématique consacrée au sport Convention : 29 septembre 1993

Durée :10 ans

Lancement du service : mars 1993

Éditeur : EUROSPORT FRANCE (SA au capital social de 2 325 000 €)

Actionnaires : TF1 SA 100 %


La chaîne déclare : Bouquets CanalSatellite, TPS : 3 917 163 abonnés Câble (service de base) : 1 720 389 abonnés ADSL : 62 682 abonnés Total : 5 700 234 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 9,6 %, avec près de 505 000 nouveaux abonnés, dont un quart sur le câble, 12 % par l’ADSL et les autres sur le satellite.


Eurosport France, chaîne sportive diffusant des compétitions internationales et nationales, au moyen de décrochages du programme de base, est la version francophone du service paneuropéen Eurosport international. Issue d’un accord entre TF1 et un consortium de chaînes membres de l’Union européenne de radiodiffusion, Eurosport a donc accès aux droits des nombreuses manifestations acquises par le groupement.

Dès lors, un nombre important de compétitions majeures (Jeux Olympiques, Tour de France, Tournoi de Roland Garros, Championnats du monde d’athlétisme) et de disciplines différentes, est représenté au cours d’une année ; au sein de cet ensemble, le ski, le tennis, le cyclisme, le football et les sports mécaniques occupent la part la plus grande. Environ 20 % des programmes concernant des compétitions spécifiquement françaises (Ligue 2 de football, boxe, volley-ball…) sont diffusées le plus souvent en soirée, dans le cadre d’un décrochage du programme d’Eurosport international.

Les magazines occupent une part assez importante du programme, parmi lesquels on signalera Fight club, apparu en février 2004, consacré aux combats de free fight, et plus particulièrement au K-1.

Un magazine, YOZ, est composé de reportages dont la plupart justifient pour le Conseil d’être qualifiés en œuvres audiovisuelles ; la demande en a été faite à la

82

chaîne depuis 2003, ce qui a constitué pour les dirigeants d’Eurosport une nouveauté et un sujet de contrariété. En 2004, une déclaration plus précise de l’origine de production des reportages composant les magazines YOZ a été fournie par la chaîne, permettant de constater que les quotas de diffusion EOF et européens étaient respectés.

Quelques émissions de plateau sont apparues depuis 2002, ainsi qu’un journal des sports multidiffusé de 7h30 à 9h et de 22h30 à minuit, sauf les jours où cette tranche comporte la retransmission d’un grand événement.


3-1 Protection de l’enfance et de l’adolescence


Les chaînes de sport sont exonérées de la mise en œuvre de la signalétique. Cependant, elle se sont engagées à mettre en place un dispositif approprié à la nature de leur programme.

3.2 Obligation de diffusion des quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles

A l’origine, la convention de la chaîne ne prévoyait aucune diffusion de ce type. C’est à l’initiative du Conseil que certains reportages ont été qualifiés en œuvres audiovisuelles (voir ci-dessus). En 2004, ces reportages ne représentent que 71 heures, dont 83 % d’origine européenne et 43,6 % d’EOF. En raison de la part très faible (0,3 %) occupée par les œuvres audiovisuelles sur l’ensemble du programme d’Eurosport, il n’apparaît pas pertinent de contrôler pour cette chaîne ni les obligations de diffusion aux heures de grande écoute, ni le respect des articles 4 et 5 de la directive.


En 2004, la publicité aurait représenté 512 heures de diffusion, soit une durée moyenne de 6 minutes par heure. Eurosport recourt très largement au parrainage pour ses retransmissions et pour ses émissions. Fin 2003 et début 2004, le Conseil a écrit à la chaîne pour la mettre en garde contre plusieurs pratiques non conformes à la réglementation : séparation non explicite entre le programme et la publicité, messages de parrainage et publicitaires en anglais, promotion des lots et de leurs marques dans un module de jeu-concours, incrustations régulières pendant une retransmission d’un annonceur qui n’était pas le parrain de l’émission…

3.4 Téléachat

La chaîne diffuse une émission de téléachat dans les programmes du matin.

83

FFeessttiivvaall

Chaîne thématique consacrée à la fiction Convention : 12 juillet 1996

Durée : 10 ans – avenant du 28 mai 2004

Lancement du service : 24 juin 1996

Éditeur : France Téléfilms, société anonyme au capital de 3 048 500 €

Actionnaires : 89 % France Télévisions, 11 % Arte France


La chaîne déclare : Bouquets TPS : 3 526 115 abonnés Câble (option) : 458 512 abonnés Total 3 984 627 abonnés

Le nombre d’abonnés a augmenté de 9 % par rapport à l’exercice précédent.


Depuis son lancement Festival est une chaîne principalement consacrée à la fiction française et européenne de patrimoine.

En 2004, elle a également proposé en avant-première des productions européennes inédites en version originale sous-titrée comme : Les Sept Élus, feuilleton danois ; Cercueil, amour et loterie, mini-série italienne, FIPA d’or 2001 ; Jonathan Creek et Le Jury, séries britanniques ; La Liste du commissaire Palatucci, mini-série italienne ; Du haut du balcon, mini-série espagnole ; Assistance, fiction britannique et Malaterra, série en occitan sous-titrée en français. En matière de cinéma, Festival a programmé des films de patrimoine dans le cadre de cycles tels que « comédies françaises des années 50 », « films en costume », « monstres sacrés ». Festival a continué à programmer du théâtre régulièrement dont notamment en 2004 : La Reine Margot, pièce d’après Alexandre Dumas créée en Belgique par le metteur en scène Stephen Shank, Beaucoup de bruit pour rien de Shakespeare, La Soupière de Robert Lamoureux, Les Amazones, Pour la galerie, Transferts, Bel ami adaptation de Maupassant, Cher menteur de Georges Wilson, La Surprise, Quel cinéma de Francis Joffo, Faut-il tuer le clown avec Michel Roux, pièce de théâtre inédite, De vrais amis enregistrée en 2003 au théâtre Dejazet, Le Comédien de Sacha Guitry, Le Voyage de Monsieur Perrichon avec Jean-Pierre Darras, Adieu Prudence d’Alain Feydeau, Ce que femme veut, Je l’aimais trop avec Michel Roux…

84

En 2004, Festival a aussi enrichi sa grille avec des soirées Écrans du monde qui ont permis de découvrir des œuvres étrangères de qualité comme Les Cavaliers de l’aube avec Victoria Abril, un voyage au cœur du système nazi avec Hiver 42 : la conférence, complot contre Hitler, Le Crépuscule des aigles, un cycle western, un cycle « Black attitude », un cycle allemand.






Festival a diffusé 4 641 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 3 729 heures d’œuvres européennes et 3 265 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 80 %

EOF 40 % 70 %


Comme les années précédentes, Festival est très au-delà de ses engagements conventionnels et respecte ainsi son engagement d’être une chaîne de fiction française et européenne.


L’avenant à la convention du 28 mai 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 13h et 24h tous les jours.


Europe 60 % 84 %

EOF 40 % 75 %

85


Diffusions (maximum 192/an + 52 art et essai) : 192 (titres), 34 art et essai (titres) Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an) : 45 (NC titres)

Quotas (hors films classés art et essai)


grande écoute

Europe 60 % 71 % 80 %

EOF 40 % 55 % 69 %



Europe 60 % 91 %

EOF 40 % 91 %


La chaîne a diffusé 150 heures et 18 minutes de publicité, soit une durée moyenne par heure d’antenne de 1 minute et 21 secondes.

Elle a eu recours à un certain nombre d’opérations de parrainage avec des annonceurs de secteurs divers comme les assurances, l’électroménager, le bricolage, la parfumerie.

3.6 Téléachat

Depuis 2003, Festival a mis à l’antenne une émission quotidienne de téléachat de trois heures dénommée TvTekShop. En 2004, la chaîne a diffusé 1 052 heures de téléachat.



86


Heures Quotas














16 % 16 % 12 % 14,8 % 10,66 % 10,8 % 1,6 % 4,8 %



Obligation Réalisation Europe EOF Europe EOF

Nombre de films

2,3 % 1,8 % 1,48 % 0,94 % 17 Le Conseil a décidé, au cours de sa séance plénière du 20 décembre 2005, d’adresser un courrier au président de France Télévisions pour l’informer du déficit que présentait le bilan de la contribution de Festival à la production cinématographique en 2004.

87

FFiilllleess TTVV

Chaîne thématique destinée aux pré-adolescentes et adolescentes de 11 à 17 ans

Convention : 30 août 2004 - avenant du 21 septembre 2004

Lancement : 1er septembre 2004

Éditeur : Canal J au capital social de 15 680 000 €

Actionnaires : 99,99 % Canal J International, Canal+, Groupe Canal+


Satellite : 2 352 984 abonnés Câble : 385 986 abonnés Total : 2 738 970 abonnés


Lancée en septembre 2004, Filles TV est une chaîne générationnelle des filles de 11 à 17 ans composée de fictions (75 %), téléfilms, animation (5 %), concerts, interviews de stars et une émission quotidienne de libre antenne Kawaï, présentée par 6 présentatrices, en direct avec interactivité (production Filles TV/Du jamais vu).

Bien que n’ayant pas été diffusée sur plus de 6 mois en 2004, la chaîne a adressé au Conseil un rapport annuel dont il est fait une courte analyse ici.






La chaîne a diffusé 2 497 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 959 heures d’œuvres d’origine européenne et 1 348 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 54 %

EOF 30 % 38 %

88


La convention du 30 août 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 14h et 23h le mercredi et entre 18h et 23h les autres jours.


Europe 50 % 40 %

EOF 30 % 18 %

Filles TV n’ayant été diffusée que sur 4 mois, le Conseil n’est pas intervenu en matière de quotas.


Filles TV n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques.


La chaîne déclare avoir diffusé un volume horaire annuel de 32 heures et 28 minutes, une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 39 secondes et un maximum pour une heure donnée de 5 minutes 28 secondes.

Des remarques concernant le parrainage de l’émission Kawaï ont été adressées à la chaîne (lettre du 28 décembre 2004).




Heures Quotas




89



Les obligations de production se calculent sur le chiffre d’affaires de l’année précédant l’exercice. Le service ayant commencé à émettre en septembre 2004, il n’avait donc pas de chiffre d’affaires 2003 et par-là même aucune obligation de production d’œuvres audiovisuelles quantifiable au titre de l’année 2004.

91

FFiitt TTVV

Chaîne thématique consacrée à la santé, la beauté et la forme Convention : 26 mars 1996 – avenant : 24 mars 1998

Durée : 10 ans


Éditeur : ABSat SA



L’éditeur n’a pas fait de déclaration sur ce service désormais réduit à un programme quotidien d’une heure.

Derniers chiffres connus : Bouquet ABSat et TPS : 209 819 abonnés Câble (service de base) : 104 688 abonnés Total : 314 507 abonnés


Chaîne dédiée à la pratique du fitness : activité sportive de loisirs de gymnastique et de musculation.




3.2 Obligations relatives aux quotas d’œuvres audiovisuelles

La chaîne n’a pas diffusé d’œuvres audiovisuelles.


La chaîne n’a pas diffusé de publicité. Elle n’a pas eu recours au parrainage.

92

3.4 Téléachat

La chaîne n’a pas diffusé d’émission de téléachat.

4. BUDGET CONSACRÉ AUX PROGRAMMES

Le service n’a communiqué aucune information en la matière (Cf. bilan production).

93

FFuunn TTVV

Chaîne thématique consacrée au divertissement et à la musique, destinée à un public d’adolescents et de jeunes adultes (15-24 ans) Convention : 20 mai 1997

Durée : 5 ans ; avenants : 15 mai 2002, 17 décembre 2002, 30 avril 2003, 22 octobre 2003, 11 février 2004 Convention : 4 octobre 2004 - validité : jusqu’au 31 décembre 2009 Lancement du service : 22 février 1997

Éditeur : Fun TV (SNC)

Actionnaires : 99,9 % M6 Thématique, 0,1 % Métropole Télévision


La chaîne déclare : Satellite : 1 275 183 abonnés Câble : 389 651 abonnés ADSL : 44 853 abonnés Total : 1 709 687 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 16,9 %, avec 180 085 nouveaux abonnés sur le câble et 21 868 sur le satellite.


La grille de Fun TV est composée : - de musique : 10 0% tubes, Dédiclip…, - de plusieurs émissions reprises de M6 : C’est pas trop top et Tubissimo (diffusion simultanée), Fan de, Morning Live Collector (best of de Morning live), Hit machine, Ma Terminale, Nouvelle Star…, - d’événements : The Joe Schmo show, Ma terminale à moi (un tour de France des lycées afin d’établir une photographie de la vie étudiante hexagonale, en exclusivité sur Fun TV), Nouvelle Star ça continue, - de séries: Jake 2.0, Roswell, Popular, - de divertissements : 100 % choses interdites aux plus de 30 ans, présenté par Karine et Luigi (pendant neuf semaines, deux équipes de trois candidats chacune affrontent des défis : faire une déclaration d’amour à une grande star, provoquer les joueurs d’une équipe de Rugby, faire du camping dans un jardin public….), Pelle et râteau.

94



Fun TV déclare veiller, dans sa programmation, à la protection de l’enfance et de l’adolescence conformément aux dispositions de sa convention.

Les programmes sont, préalablement à leur diffusion, soumis à une commission de visionnage qui propose une classification des émissions à la Direction des programmes de la chaîne.

Manquements :

Le Conseil a écrit à Fun TV pour appeler son attention sur la diffusion, du 27 octobre au 29 décembre 2004, de l’émission 100 choses interdites aux plus de 30 ans. Certains défis présentés au cours de l’émission du 10 novembre 2004 ont en effet incité, aux yeux du Conseil, à des pratiques ou à des comportements inciviques et, en ce sens, constituent un manquement à l’article 2-3-3 de la convention de la chaîne. Certaines séquences ou propos obscènes ont également été relevés par le Conseil.

Le Conseil a écrit à Fun TV à la suite de la plainte que lui a adressée M. Élie Bonnet en novembre 2004. M. Élie Bonnet a en effet remporté, le 9 juin 2004, la finale de l’émission Casting live, ce qui aurait dû, aux dires des animateurs de ce jeu, lui offrir la possibilité d’être engagé par la chaîne. Estimant que Fun TV n’a pas tenu ses engagements, il a demandé au Conseil d’intervenir auprès de celle-ci. Le Conseil, après analyse du dossier, a écrit à Fun TV pour lui rappeler la nécessité de respecter l’article 2-3-8 de sa convention, qui stipule que « l’exigence de l’honnêteté s’applique à l’ensemble du programme ».

Le Conseil a écrit à Fun TV que la vidéomusique Call on me d’Éric Pridz, dont plusieurs images ont une connotation clairement érotique, n’aurait pas dû être diffusée pendant la journée, comme cela a été le cas au mois de novembre.





Europe 50 % 61 %

EOF 35 % 46 %


95

Fun TV a bénéficié d’une montée en charge des quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles en 2004 qu’elle respecte largement. Mais, par rapport à 2003, ces quotas sont moins élevés (65 % d’œuvres européennes et 47 % d’œuvres EOF).


La convention du service Fun TV prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h et 17h.


Europe 50 % 59 %

EOF 35 % 42 %


Fun TV n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 185h 5min et 17s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 16 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 10 minutes.

Le service a eu recours au parrainage en 2004.


3.5 Téléachat

Bien que sa convention l’y autorise, la chaîne n’a pas programmé d’émission de téléachat.



96


Heures Quotas


Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 2 433 28,3 %

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants 2 331 95,8 %











8 % 7,99 % 6 % 6,3 % 5,33 % 6,9 % 0,4 % 0,9 %

Le service a respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004.

97

GGaammee OOnnee

Service thématique consacré à l’actualité du jeu vidéo Convention : 10 novembre 1998 – Avenants : 30/12/99 et 12/07/00

Durée : 5 ans

Lancement du service : 15 septembre 1998

Éditeur : I Line (SA)

Actionnaires : 50 % MTV Networks BV, 35,8 % Interactive Partners, 14,2 % Infogrames Entertainment


Le service déclare : Satellite : 3 558 525 abonnés Câble : 889 441 abonnés ADSL : NC Total : 4 447 966 abonnés Le nombre des abonnés a augmenté de 14 % en 2004.


La thématique principale de la chaîne reste le jeu vidéo et s’élargit à tous les centres d’intérêt qui l’entourent tels que les sports extrêmes, les animations japonaises, la science fiction, le cinéma, la bande dessinée, le DVD et plus largement à l’univers du multimédia. Game One a poursuit en 2004 la diffusion des Game One Arena (tournois réalisés en plateau au cours desquels les téléspectateurs sélectionnés s’affrontent sur leur jeu vidéo préféré) et a proposé les programmes suivants : Coretechs, magazine dédié aux nouvelles technologies, au multimédia et qui fait le point sur toute l’actualité des loisirs interactifs (derniers gadgets à la mode, palm, lecteur MP3…) ; DVD sur Canapé, La Selec’ (sélection des meilleurs tests), Microfilms (actualité des courts métrages), Focus, Flashback… Sont aussi à l’antenne des documentaires et séries (ex : hack//SIGN série mêlant l’animation et le jeu vidéo ; Gun Frontier ; Alexander…). En septembre la grille de la chaîne a été alimentée par quelques nouveautés et programmes inédits : Play Hit, classement des meilleures ventes de jeux vidéo; Apéromix, rendez-vous vidéomusical (convergence de la musique électronique et des jeux vidéo); Submarine Super 99 et Les Chevaliers du Zodiaque, séries d’animation. Depuis le 13 septembre la chaîne s’est dotée d’un nouveau logo et d’un nouvel habillage (agence Upside Down).

98

Le magazine quotidien d’information Game Zone a changé de formule mais demeure à l’antenne.




3.2 Pluralisme

Le service ne déclare pas avoir reçu d’invités politiques.

3.3 Pluralisme dans la présentation des produits

D’après la liste qu’elle a jointe à son bilan, Game One semble s’attacher à présenter des jeux provenant de producteurs divers.



Le service a diffusé 1 403 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 965 heures d’œuvres d’origine européenne et 965 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 69 %

EOF 40 % 69 %

Le service consacre 16 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles.


La convention du service Game One ne prévoit pas des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit donc des heures comprises entre 18h et 23h et le mercredi de 14h à 23h.


Europe 60 % 52 %

EOF 40 % 52 %

99


Game One n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, conformément à son engagement conventionnel.


Le service a diffusé 635 heures de publicité, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 4 minutes 34 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 12 minutes.

Il a eu recours au parrainage pour de nombreux programmes.

3.7 Téléachat

Le service n’a pas diffusé de téléachat.



Le volume horaire consacré à des œuvres au sens de la directive est de 8 149 heures, dont :

Heures Quotas





Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé d’appeler l’attention du service Game One sur la nécessité d’aménager sa programmation pour respecter à l’avenir l’obligation nouvelle relative au régime de diffusion des œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute.

101

HHiissttooiirree Chaîne thématique consacrée à l’histoire Convention : 7 juillet 1997 Durée : 5 ans ; avenants : 11 janvier 2002, 17 décembre 2002, 5 juillet 2002, 30 avril 2003, 17 octobre 2003, 10 février 2004 Convention : 13 juillet 2004 - validité : jusqu’au 31 décembre 2009 Lancement du service : 14 juillet 1997 Éditeur : Histoire SA Actionnaires : 100 % TF1 Digital




Rachetée par TFI le 17 mai 2004, la passation de pouvoir pour la direction d’Histoire a eu lieu le 24 juin 2004. Sa programmation, consacrée à l’histoire, est essentiellement composée de documentaires et de séries documentaires, mais également de quelques fictions historiques (films et téléfilms). Lors de la programmation spéciale pour Noël, Histoire a diffusé Les Misérables (4x90’), réalisation de Josée Dayan, avec Gérard Depardieu. Histoire coproduit plusieurs documentaires qu’elle diffuse. Le 20 octobre, Histoire a présenté sa nouvelle grille, effective à partir du 8 janvier 2005. Mais des enrichissements ont été apportés aux programmes à partir de l’automne 2004. La thématique historique est très diversifiée : de l’Antiquité à nos jours, celle de France et du monde, le récit de la vie des hommes et des femmes qui ont marqué leur époque, le reflet des modes de vie et des civilisations avec l’objectif de comprendre le monde actuel. La chaîne s’appuie aussi sur l’actualité des grandes commémorations historiques (la révolution des œillets au Portugal (avril) ; le soixantième anniversaire du débarquement (juin) ; la guerre d’Algérie (novembre), le Sacre de Napoléon (décembre).

102

Plusieurs séries documentaires inédites – souvent coproduites par Histoire - ont été diffusées tout au long de l’année : Pierre-Gilles de Gennes – Entretiens (4x52) ; La Peste en Europe (2x52’) ; Pierre-Vidal Naquet (4x52) ; Récits d’Indochine (18x26’)… En décembre, un nouveau magazine d’actualité, hebdomadaire, a intégré la grille d’Histoire: Le Journal de l’Histoire, présenté par Jacques Legros. Il est composé de 4 parties :

- des reportages sur l’actualité de l’histoire, - des invités, à l’occasion de la sortie de livres, de films ou d’expositions, - un débat, - une ou des chroniques.



Histoire déclare appliquer la signalétique pour la protection de l’enfance et de l’adolescence sur son antenne. D’autre part, il existe un comité de visionnage composé de cinq personnes au sein de Histoire.

En 2004, quatre programmes (des documentaires) et leurs bandes-annonces ont fait l’objet d’une classification -10 ans :

- Carnets de morts, - Côte d’Ivoire, poudrière identitaire, - Rwanda, l’histoire qui mène au génocide, - La France au Rwanda.


3.2 Pluralisme






Europe 54 % 83 %

EOF 35 % 73 %

103


Comme l’année précédente, la chaîne a largement respecté les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles et ils sont plus élevés. En 2003, ces quotas étaient de 81 % d’œuvres européennes et 64 % d’œuvres d’expression originale française.


La convention du service Histoire prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 9h et 12h et entre 14h et 23h.


Europe 54 % 83 %

EOF 35 % 72 %


Diffusions (maximum 51/an et 104 diffusions et rediffusions) : 8 (2 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute : 2 (1 titre)

Quotas




Europe 60 % 100 % 100 %

EOF 40 % 100 % 100 %


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 76h 3min, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 53 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 6 minutes et 41 secondes.



104

3.6 Téléachat

Voyage a diffusé l’émission de téléachat Le Club Voyage, diffusée du 1er janvier au 2 juillet 2004 vers 12h.




Heures Quotas



Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants 754 34,4 %











16 % 15,9 % 12 % 13,8 % 10,66 % 10,8% 2,4% 5 ,6%

Le service a respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004. Il manque juste 6 000 € pour le respect de l’obligation globale mais cela s’explique par la déclassification en non-œuvres de deux programmes que le service avait déclarés en tant qu’œuvres audiovisuelles.

105

ii TTéélléé

Chaîne thématique consacrée à l’information Convention : 26 octobre 1999 - avenants : 25 juillet 2000, 6 février 2001

Durée : 10 ans

Lancement du service : novembre 1999

Éditeur : SESI (SNC)

Actionnaires : 99,8 % Groupe Canal+, 0,2 % Canal+ Participation


La chaîne déclare : Satellite : 3 875 460 abonnés Câble : 924 282 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 4 817 841 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 8 % par rapport à l’exercice précédant.


I Télé se présente comme un service d’information en continu qui grâce à une forte adéquation entre ressources humaines et moyens techniques privilégie l’image au sein de ses journaux et reportages consacrés à l’actualité nationale et internationale. Toutes les ½ heures environ un journal complet de 15 minutes qui hiérarchise et développe l’actualité nationale et internationale, suivi par la météo, de la publicité et des bandes-annonces.

Tout au long de l’année le service a suivi l’actualité nationale et internationale au travers d’émissions spéciales (célébration du 60e anniversaire de la libération, 10e anniversaire du Sidaction, semaine thématique consacrée à l’élargissement de l’Union européenne, 57e édition du festival de Cannes…).

La grille des programmes a été remaniée au cours du second semestre de l’année 2004 afin de la structurer et de renforcer l’identité de la tranche d’information du matin avec l’émission La Matinale qui permet de faire un tour complet de l’actualité. Sept nouvelles émissions ont été mises à l’antenne : N’ayons pas peur des mots, I Spectacle, JT de la culture, I Musique, I Cuisine, I A pas que le CAC et celle animée par Guillaume Durand. I Télé souhaite ainsi couvrir tous les thèmes qui font l’actualité de l’économie à la culture en passant par la musique et la cuisine.

A compter du 30 août 2004, l’émission La Matinale, réalisée en direct, a été diffusée de 7h à 8h30 simultanément en clair sur Canal+ et sur I Télé.

106


3.1 Pluralisme

S’agissant des interventions politiques non liées aux élections, I Télé déclare avoir accordé les temps de parole suivants : I Télé Période : année 2004 Gouvernement 138h01’33’’

36,3 % Majorité 111h45’34’’

29,4 % Opposition 124h48’39’’

32,8 % Autres 6h03’51’’

1,6 % Par ailleurs, le service déclare avoir réservé 76h 00min 23s à l’expression de représentants d’organisations professionnelles et syndicales. Concernant les périodes électorales (européennes et régionales), le service a remis au Conseil au rythme fixé dans les recommandations les relevés des interventions sur son antenne.

3.2 Honnêteté de l’information et expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion




3.4 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles et d’œuvres cinématographiques.

La convention d’I Télé précise qu’elle ne diffuse ni œuvres audiovisuelles, ni œuvres cinématographiques.


La chaîne déclare un volume annuel global de 257 heures de messages publicitaires, pour une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 17 secondes, avec un maximum atteint pour une heure donnée de 9 minutes 55 secondes.

I Télé a eu recours au parrainage pour de nombreux programmes.

3.6 Téléachat

La chaîne ne diffuse aucune émission de téléachat ou assimilable à du téléachat.

107

IInnffoossppoorrtt

Chaîne thématique consacrée au sport Convention : 19 juillet 1998 – 28 novembre 2003

Durée : 5 ans

Lancement du service : 10 juillet 1998

Éditeur : TPS Sport (SNC)

Actionnaires : 99,8 % TPS, 0,2 % TPS Gestion


La chaîne déclare : Bouquet TPS : 1 387 355 abonnés Câble (option) : 887 696 abonnés Total : 2 275 051 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 10,5 %, avec 217 388 nouveaux abonnés, progression effectuée presque exclusivement sur le câble.


Infosport est une chaîne d’information sportive. Elle diffuse presque exclusivement des journaux (tous les ¼ d’heure en semaine et toutes les ½ heure pendant le week-end). Le reste du programme est constitué par des émissions en plateau de débat ou de traitement thématique du sport et particulièrement du football : Le journal des clubs, Feuille de match…



Aucun manquement n’a été relevé. Les chaînes de sport sont exonérées de la mise en œuvre de la signalétique. Cependant, elles se sont engagées à mettre en place un dispositif approprié à la nature de leur programme.


En 2004, la durée moyenne de la publicité était de 1 minute 33 secondes par heure. Onze émissions de la chaîne étaient parrainées. Le terme émissions se rapporte ici à des séquences régulières de compte rendu d’une compétition donnée.

3.3 Téléachat

Infosport n’a pas diffusé d’émissions de téléachat.

109

JJEETTIIXX ((eexx FFOOXX KKIIDDSS ))

Chaîne thématique destinée au jeune public (4/14ans) Convention : 8 décembre 1997

Durée : 10 ans – avenant : 29 juin 1999, 22 juillet 2004

Lancement du service : 15 novembre 1997

Éditeur : Active Licensing France – Société par actions simplifiée au capital de 5 890 589 €

Actionnaires : 100 % Fox Kids Europe


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 520 484 abonnés Câble : 594 484 abonnés ADSL : 18 619 abonnés Total : 3 133 587 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 18 % par rapport à l’exercice précédent.


Fox Kids s’adresse aux jeunes de 4 à 14 ans et c’est la chaîne des Pokémon. Elle a rediffusé l’ensemble des épisodes des saisons précédentes du Grand tournoi des Pokémon et elle a mis à l’antenne la 6e saison des Pokémon Advance. L’antenne est animée par 4 jeunes présentateurs (2 filles, 2 garçons) depuis 2003. Les émissions à venir sont annoncées pendant la diffusion des séries. Des petits personnages facétieux « Les Groomies » aux couleurs de la chaîne font passer des messages à l’écran. A partir du 3 avril, diffusion d’un bloc Jetix, nouveau nom de la chaîne à partir de fin août, avec nouvel habillage tous les après-midi de 16h55 à 19h, vitrine de la future chaîne. A partir du 28 août, date de changement du nom Fox Kids en JETIX, la chaîne est plus axée sur l’action et l’aventure et propose un habillage d’antenne innovant avec des animateurs : alertes et informations s’affichent sur l’écran, un rendez-vous interactif est proposé : le Jetix quizz. L’animateur Miguel Derennes fait jouer les enfants sur le plateau et tous les téléspectateurs peuvent participer en direct avec la télécommande Canalsatellite ou par audiotel. Les séries suivantes sont toujours programmées : Power Rangers, Pokémon, Sonic X, Totally spies, Shaman King, Shin Chan, Tortues Ninja, Megaman NT Warrior, personnage culte de jeux vidéos.

110

Jetix propose de nouveaux rendez-vous dans sa grille comme Jetix Max : magazine quotidien de 16h55 à 19h25 avec des rubriques sur le cinéma, des bêtisiers, des infos amusantes récupérées sur le net, un jeu, Jetix Fan : rendez-vous le week-end autour d’une série.





3.2.1 Ensemble de la programmation Fox Kids déclare avoir diffusé 8 091 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 877 heures d’œuvres européennes et 4 230 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 60 %

EOF 40 % 52 %



L’avenant à la convention du 22 juillet 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 6h et 9h et entre 16h et 23h.


Europe 60 % 54 %

EOF 40 % 48 %


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 58 ( 9 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an): La chaîne n’a diffusé aucun film aux heures de grande écoute.

111

Quotas


Europe

60 % 60 % /

EOF 40 % 43 % /


Fox kids déclare avoir diffusé 303 heures et 25 minutes de publicité, avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 minutes et 4 secondes.

Elle a eu recours à un certain nombre d’opérations de parrainage avec des annonceurs des secteurs de l’édition, des jeux vidéo, des jouets, de l’alimentaire, du sport.


(art.4 : œuvres européennes = une proportion majoritaire du temps de diffusion (hors information, manifestations sportives, jeux, publicité, services de télétexte et téléachat) ; art. 5 : 10% du temps d’antenne ou 10% du budget de programmation à des œuvres émanant de producteurs indépendants, en réservant une proportion adéquate à des œuvres récentes).


Heures Quotas




112





du CA)







12 % 15,6 % 9 % 15,6 % 8 % 8,2 % 2,4 % 13,5 %



Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de signaler au service Jetix qu’il n’avait pas respecté le quota d’œuvres audiovisuelles européennes aux heures de grande écoute (-6 points).

113

JJiimmmmyy

Chaîne thématique consacrée principalement aux séries et téléfilms Conventions : 10 juin 1993 et 29 juillet 2004

Durée : 5 ans

Lancement du service : janvier 1991

Éditeur : Canal Jimmy (SAS)

Actionnaires : 98 % Multithématiques, 1 % Canal Plus, 1 % Havas Images


La chaîne déclare : Satellite : 2 335 517 abonnés Câble : 947 065 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 3 300 681 abonnés

En 2004 le nombre d’abonnés a augmenté de 13 %.


En 2004, Jimmy a été fidèle à son repositionnement opéré en 2003 et a proposé une programmation dominée par des séries, notamment américaines, inédites et exclusives. La grille s’est organisée autour de soirées thématisées. Pour mieux faire connaître ses programmes de la saison 2004-2005, Jimmy a proposé du 5 au 10 septembre une semaine spéciale « Avant-premières » avec la programmation des premiers épisodes des séries inédites de la chaîne (Les Soprano saison 5 inédite ; NYPD Blues saison 11 inédite ; Whoopi saison 1 inédite ; Entreprise saison 2 inédite ; The practice saison 1 ; Jeremiah saison 1 inédite). Jimmy a programmé chaque jeudi des œuvres cinématographiques : Beetlejuice de Tom Burton, Arizona Dream d’Émir Kusturika, Maverick de Richard Donner, Bagdad Café de Percy Adlon…


3.1. Protection de l’enfance et de l’adolescence


114





Europe 50 % 44 %

EOF 35 % 34 %


3.2.2. Heures de grande écoute

La convention du service Jimmy prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 9h et 23h.


Europe 50 % 32 %

EOF 35 % 25 %

3.3. Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques

Diffusions (maximum 192/an + 52 titres art et essai): 85 (51 titres)


Quotas (hors films classés art et essai) Obligation

réglementaire Diffusion Aux heures de grande

écoute

Europe 60 % 55 % 42 %

EOF 40 % 44 % 30 %

3.4. Publicité et parrainage

La chaîne a diffusé en 2004 un volume horaire total annuel de publicité de 157 heures 37 minutes, sans excéder une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 48 secondes, et 11 minutes 53 secondes pour une heure donnée.

115

La chaîne a eu recours au parrainage pour de nombreux programmes.

3.5. Téléachat

La chaîne n’a pas diffusé de téléachat.


(art.4 : œuvres européennes = une proportion majoritaire du temps de diffusion (hors information, manifestations sportives, jeux, publicité, services de télétexte et téléachat) ; art. 5 : 10% du temps d’antenne ou 10% du budget de programmation à des œuvres émanant de producteurs indépendants, en réservant une proportion adéquate à des œuvres récentes).


Heures Quotas


Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 3 865 4 6%












9 % 13,6 % 6,75 % 5,2 % 6 % 12,5 % 1,125 % 0,85 %

Le service a bien respecté son obligation globale d’investissement dans la production d’œuvres audiovisuelles ainsi que son obligation de production indépendante. En revanche, il n’a pas respecté son obligation de production d’œuvres d’expression originale française ni son obligation de production inédite.

5.2Œuvres cinématographiques

Jimmy ayant diffusé moins de 52 films et le nombre de leurs diffusions n’ayant pas excédé 104, elle n’est pas soumise à l’obligation de contribuer à la production cinématographique.

116


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé d’engager à l’encontre de la société Canal Jimmy une procédure de sanction pour les éventuels manquements aux quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques européennes d’une part et d’œuvres audiovisuelles européennes d’autre part. Le Conseil a également mis en demeure Jimmy de respecter les quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques européennes et d’expression originale française aux heures de grande écoute. Enfin, le Conseil a appelé l’attention du service sur la nécessité d’aménager sa programmation pour respecter à l’avenir l’obligation nouvelle concernant les œuvres audiovisuelles aux heures de grande écoute.

Le Conseil a décidé, lors de la réunion plénière du 21 février 2006, de prononcer à l’égard de Jimmy une sanction pécuniaire de 50 000 euros pour le manquement au quota de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes et une sanction pécuniaire de 25 000 euros pour le manquement au quota de diffusion d’œuvres cinématographiques européennes.

Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française ainsi que le non respect de l’obligation de production inédite, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

117

KKTTOO

Chaîne confessionnelle catholique Convention : 21 septembre 1999 – avenants : 27 juin 2000, 18 juin 2001 Durée : 5 ans Lancement du service : 13 décembre 1999 Éditeur : Société internationale de télévision et de communication Actionnariat : Centre d’information et de documentation religieuse : 28,2 % Axa France Assurances : 21,4 % Belvision France : 21,4 % Havas Images : 14,3 % Hachette SA : 2,1 % Société civile Saint Loup : 1,4 % Pascal Quiry : 0,4 %


La chaîne déclare, Bouquets Satellite : 3 602 577 abonnés Câble (service de base) : 2 247 246 abonnés Total : 5 849 823 abonnés


La première chaîne catholique française, KTO, présidée alors par Monseigneur Di Falco, a commencé à émettre le 13 décembre 1999. La société est présidée par Vincent Redier.

KTO, dont les programmes sont diffusés chaque jour de 7h à 1h, s’intitule chaîne des chercheurs de sens et se veut une télévision thématique catholique capable, avec des émissions toutes teintées de spiritualité, de séduire un large public. De fait, elle propose une grille diversifiée, comportant documentaires, magazines, concerts, débats en plateau et cérémonies religieuses, en moyenne trois offices par jour. Un bulletin d’informations est diffusé chaque soir à 19h30.

Sur une semaine-type de KTO, la programmation des sept débuts de soirée se répartit en 3 ou 4 documents, une soirée Solidarités, un magazine, un grand concert, et parfois un film. Les magazines tels que KTO Magazine, L’Oeil des Médias, Pourquoi Parc’que et VIP (visages inattendus de personnalités ) dominent la deuxième partie de soirée.

Les offices : Chaque jour, KTO propose de suivre en direct les offices de 7h, de 12h30 et de 18h depuis l’église Saint-Gervais de Paris, dans le 4e arrondissement, célébrés par les Fraternités monastiques de Jérusalem, ordre monastique urbain fondé en 1975 à Paris.

Le mercredi matin, l’audience générale du Pape est diffusée en direct du Vatican, de même que l’Angélus du dimanche matin. Les images ne sont pas réalisées par KTO mais proviennent de Sat 3000, la chaîne de l’épiscopat italien, avec laquelle KTO a conclu un accord.

118

KTO programme également de nombreux documentaires achetés ou coproduits, des téléfilms et feuilletons, des retransmissions de concerts et de gospels et quelques œuvres cinématographiques.

Enfin, KTO a couvert en 2004 des événements exceptionnels tels que la marche-pèlerinage vers Lourdes, et les voyages de Jean Paul II, rendant compte tout au long de l’année de nombreux rassemblements ou week-ends organisés pour la jeunesse chrétienne.







Europe 60 % 96 %

EOF 40 % 90 %

La chaîne, qui a largement respecté les quotas prescrits, a programmé de nombreux documentaires portant sur la foi, l’engagement spirituel ou militant, l’histoire et les textes saints, des retransmission de concerts, des dessins animés et quelques téléfilms.




écoute

Europe 60 % 60 % 58 %

EOF 40 % 52 % 50 %

La chaîne a programmé notamment Le Dialogue des carmélites de Pierre Cardinal, Marie de Nazareth de Jean Delannoy, Bagdad café, Quand passent les cigognes…

119

Tant pour les œuvres audiovisuelles que cinématographiques, KTO n’a pas effectué de déclaration en 2004 sur la programmation aux heures de grande écoute.


La chaîne a diffusé 30 heures de publicité sur l’ensemble de l’année ; ce qui représente en moyenne 2 minutes par jour. Elle n’a pas eu recours au parrainage.


3.5 Téléachat

La chaîne a diffusé quotidiennement une heure de téléachat parmi les émissions fournies par Home shopping services, en deux modules d’une demi-heure programmés à 9h et à 0h30.



Le volume horaire annuel consacré à des œuvres au sens de la directive est en 2004 de 3 013 heures, dont :

Heures Quotas














16 % 19,5 % 12 % 19,5 % 10,66 % 18,5 % 1,6 % 2,5 %


121

LLCCII

Chaîne thématique consacrée à l’information Conventions : 6 juin 1994 et 20 juillet 2004 – Avenant : 29 avril 2005

Durée : 5 ans

Lancement du service : juin 1994

Éditeur : La Chaîne Info (SCS)

Actionnaires : 99,99 % TF1 Digital


La chaîne déclare : Satellite : 3 986 158 abonnés Câble : 1 241 890 abonnés ADSL : NC Total 5 228 048 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 6,7 % par rapport à l’exercice précédent.


En 2004, LCI a fêté ses dix ans. Elle se veut toujours une chaîne dédiée à l’information en temps réel, aux analyses de fond de l’actualité et aux diffusions en direct des grands événements (guerre en Irak, tsunami en Asie du Sud-Est, explosion de gaz à Mulhouse, assaut de l’école de Beslan, libération des otages français en Irak, élections régionales et cantonales, élections européennes, élections américaines…). Elle a lancé une nouvelle émission intitulée Le journal des européens en partenariat avec la Fondation Robert Schuman (un vendredi sur deux à 18h35). Ce nouveau programme a permis, grâce à Patricia Loison et Dominique Reynié (Directeur de l’Observatoire interrégional du politique), de découvrir les nouveaux venus dans l’Union et d’analyser les défis que pose leur intégration. LCI a décidé de consacrer, du lundi 17 au dimanche 23 mai 2004, une semaine à la Chine en proposant des émissions dédiées à ce pays et en dépêchant une trentaine de journalistes sur place. Cette opération spéciale intitulée LCI en Chine, à l’occasion de l’année franco-chinoise, a été réalisée avec le concours de EDF qui a coproduit certains programmes. La grille d’été s’est mise en place à compter du 15 juillet avec un journal tous les quarts d’heure et des magazines et entretiens tout le reste du temps. Les émissions suivantes ont été mises à l’antenne : Ça donne envie (chaque semaine Nikos Aliagas a reçu la ou les personnalités qui ont fait l’actualité culturelle); Décideur ; Écolo Mag (magazine hebdomadaire réalisé en association avec la Fondation Nicolas Hulot pour la Nature et l’Homme); On en parle ; La vie des médias ; LCI Santé ; Le Club de l’économie ; Le

122

Monde des idées ; Les coups de cœurs des libraires (débat hebdomadaire entre libraires); Musiques ; Place aux livres ; Question Santé… Plusieurs nouveautés en septembre : un grand journal d’une heure programmé à 19h du lundi au jeudi (présentation Anne-Sophie Lapix et Damien Givelet). Le vendredi à la même heure, Anita Hausser a animé une Revue des hebdos. Pierre-Luc Séguillon a pris sa place le matin dans l’invité du matin. Le Grand journal, session d’informations de 30 minutes programmée à 18h, est devenu Le Journal de 18h, présenté en alternance par Hélène Devynck et Katherine Cooley. Thierry Guerrier, qui présentait cette tranche d’informations, s’est vu confier le magazine d’actualité quotidien Question d’actu. Enfin, Luc Ferry a remplacé Claude Imbert dans le débat du vendredi (9h10 et 15h10) avec Jacques Julliard (Nouvel Observateur).


3.1 Pluralisme politique

La chaîne indique que sa rédaction s’est efforcée, malgré le nombre conséquent d’invités politiques et les rediffusions, de répartir le plus équitablement possible les temps de parole entre les forces en présence en 2004.

LCI Période : année 2004 Gouvernement 124h 07’ 37’’

33,5 % Majorité 101h 32’ 30’’

27,4 % Opposition 94h 20’ 08’’

25,5 % Autres 50h 08’ 44’’

13,6 % Par ailleurs, le service déclare avoir réservé 19h 37’ 39’’ à l’expression du Président de la République. Il est relevé un déficit de temps de parole accordé à l’opposition parlementaire. En effet, selon le principe de référence et sauf exception justifiée par l'actualité, le temps d'intervention des personnalités de l'opposition parlementaire ne peut être inférieur à la moitié du temps d'intervention cumulé des membres du gouvernement et des personnalités de la majorité parlementaire (en l’espèce 30,4 %). Or, la part accordée par LCI à l’opposition parlementaire n’a été que de 25,5 % en 2004 (déficit de près de 5 points). Concernant les périodes électorales (européennes et régionales), le service était soumis à la remise au Conseil au rythme fixé dans les recommandations des relevés des interventions sur son antenne.

3.2 Honnêteté de l’information et expression pluraliste des courants de pensée et d’opinion


123


Ayant constaté l’absence d’information adéquate lors de la présentation du film Old Boy, interdit aux mineurs de 16 ans, et Collatéral, doté d’un avertissement, lors de l’émission Première séance du 29 septembre à 12h20, le Conseil a adressé le 5 janvier 2005 un courrier à la chaîne. Il a mis en garde LCI contre la pratique consistant à présenter à l’antenne, sans avertissement, des films faisant l’objet d’une restriction aux mineurs de 12 ou 16 ans, ainsi que l’omission des avertissements accompagnant le visa de certains films, pratique contraire aux dispositions du décret du 23 février 1990 modifié.

3.4 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles et d’ œuvres cinématographiques

La convention de LCI précise qu’elle ne diffuse ni œuvres audiovisuelles ni œuvres cinématographiques.


Le volume global annuel est de 630 heures de messages publicitaires, avec une durée moyenne quotidienne par heure de 4 minutes 18 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée qui s’élève à 12 minutes.

LCI a eu recours au parrainage pour un certain nombre d’émissions.

3.6 Téléachat

La chaîne ne diffuse aucune émission de téléachat ou assimilable à du téléachat.

125

LLaa CChhaaîînnee MMééttééoo

Chaîne de service consacrée aux informations météorologiques Convention : 17 janvier 1994 – avenant 2 décembre 1996 – nouvelle convention : 24 mai 2004 Lancement du service : juin 1995 Éditeur : TV Météo, Société par actions simplifiée au capital de 37 500 € Actionnaires : 100 % Compagnie des chaînes thématiques (CCT) détenue à 100 % par Lagardère Images


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 310 931 abonnés Câble : 1 442 770 abonnés Total : 3 753 701 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 4 % par rapport à l’exercice précédent.


La Chaîne Météo consacre la quasi-totalité de sa programmation aux informations météorologiques régionales, nationales et internationales régulièrement actualisées, et aux incidences du climat sur la vie pratique dans le cadre de rubriques thématiques sur la circulation routière, l’environnement, le jardinage ou encore la consommation alimentaire.






La chaîne déclare avoir diffusé 125 heures d’œuvres audiovisuelles dont 125 heures d’œuvres européennes et 125 heures d’œuvres d’expression originale française.

126


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 100 %

Le service a consacré 0,01 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles, toutes d’expression originale française.


La convention du 24 mai 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 14h et 18h le mercredi et entre 18h et 23h tous les jours. La chaîne Météo n’a pas fait de déclaration aux heures de grande écoute dans la mesure où elle diffuse un volume d’œuvres audiovisuelles non significatif (125 heures) qui sont toutes d’expression originale française.


Le volume horaire annuel de publicité déclaré par La chaîne Météo s’élève à 63 heures avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 44 secondes et une durée maximum pour une heure donnée de 7 minutes et 10 secondes.

La chaîne a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs des secteurs de l’équipement sportif.



Le volume horaire annuel consacré à des œuvres au sens de la directive est de 125 heures, dont :

Heures Quotas

Œuvres européennes 125 100 %



127

LL’’ÉÉqquuiippee TTVV ((LL’’ÉÉqquuiippee 2244//2244))

Chaîne thématique consacrée au sport Convention : 19 mars 1998 renouvelée le 19 mars 2004 avec un avenant le 1er mars 2005

Durée : 5 ans

Lancement du service : septembre 1998

Éditeur : Société L’Équipe TV en nom collectif au capital de 402 000 €

Actionnaires : 100 % SNC L’Équipe


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 335 086 abonnés Câble (option) : 843 425 abonnés ADSL : 449 557 abonnés Total : 3 628 068 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 25 %, avec près de 715 000 nouveaux abonnés dont 60 % par l’ADSL, et les autres par le câble.


L’Équipe TV est une chaîne d’information sportive, composée majoritairement de bulletins, de brefs débats et magazines composés de reportages et analyses sur le sport de compétition de haut niveau, le football étant privilégié dans ses émissions de plateau. Les journaux durent 13 minutes et sont diffusés tous les quarts d’heure en semaine, et 26 minutes avec une diffusion toutes les demi-heures le week-end.

Au terme d’un contentieux avec la Ligue de Football professionnel concernant la diffusion répétée d’extraits des matchs du championnat et des derniers jugements intervenus fin 2004, la chaîne se voit contrainte de limiter la reprise de tels extraits à trois par tranche de quatre heures.

En octobre 2004, L’Équipe TV a fusionné avec le site L’Equipe.fr pour former L’Équipe 24/24, intitulé privilégié désormais. Cette plate forme numérique lui permet d’adapter au plus vite ses contenus aux supports spécifiques de la chaîne et du site Internet.



128


Les chaînes de sport sont exonérées de la mise en œuvre de la signalétique. Cependant, elle se sont engagées à mettre en place un dispositif approprié à la nature de leur programme. L’Équipe TV l’a fait par avenant signé le 28 mars 2000.


La chaîne déclare un volume horaire moyen de messages publicitaires de 2 minutes 14 secondes, pour un volume total annuel de 326 heures.

Elle a conclu quelques parrainages, notamment lors d’émissions spéciales.

129

LLIIVVEE 11

Service thématique consacré principalement à la diffusion de petites annonces et à des émissions interactives Conventions : 10 juin 2003 et 20 janvier 2004 – avenant : 31 janvier 2005

Durée : 5 ans

Lancement du service : 12 juin 2003

Éditeur : Mediacast (SA)

Actionnaires : Lagardère active Broadband 100 %


Le service déclare : Satellite : 2 600 000 abonnés Câble : 350 000 abonnés ADSL : - Total : 2 950 000 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 34 %.


Le service Live 1 se présente comme une chaîne de divertissements interactifs dédiée au dialogue et aux rencontres. Ce format de chaîne est conçu pour permettre aux téléspectateurs d’interagir en temps réel avec l’antenne via leur téléphone mobile. A l’antenne différents modules ou émissions se succèdent comme :

- Live Club et Live Club Gay (messages vidéo de téléspectateurs qui sont à la recherche de correspondants) ;

- des jeux (Kado quizz et Cas kado) mettant en compétition les téléspectateurs

au travers d’épreuves de connaissances musicales, cinématographiques… Les téléspectateurs sont invités à répondre à des questionnaires à choix multiples et à participer en envoyant leurs réponses par SMS +, dans un délai de quelques secondes. A l’issue d’un certain nombre de questions, le joueur ayant marqué le plus de points est désigné comme gagnant et se voit attribuer un lot ;

Le service utilise la technique de l’écran partagé qui permet la visualisation de ces programmes dans une partie de l’écran et de messages (« chats ») et sollicitations à interagir via SMS sur le reste de l’écran.

130




3.2 Pluralisme



Le service ne diffuse pas d’œuvres audiovisuelles.


Le service ne diffuse pas d’œuvres cinématographiques.


Le service a diffusé un volume horaire total annuel de publicité de 202 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 15 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 4 minutes.

Le service n’a pas eu recours au parrainage.


3.6 Téléachat

Le service ne programme plus de téléachat.



131


Heures Quotas




133

MM66 BBOOUUTTIIQQUUEE LLaa CChhaaîînnee

Chaîne thématique consacrée au téléachat Convention : 12 mai 2004

Éditeur : Club Téléachat société en nom collectif au capital de 2 000 €

Actionnaires : 99,90 % Télévente Promotion, 0,10 % S.E.T.V.


La chaîne déclare : TPS : 1 354 179 abonnés


A partir du 29 avril 2004, Club Téléachat est devenu M6 Boutique La chaîne. Du lundi au samedi, M6 Boutique La Chaîne programme 8 heures de programmes de vente en direct de 9h à 13h et de 14h à 18h. Ces directs sont rediffusés de 18h à 1h et de 7h à 9h. La nuit, de 1h à 7h, la chaîne diffuse de longs formats de vente américains. Une nouvelle émission mensuelle a été mise en place à partir du 22 septembre : 100 % Coffe avec Jean-Pierre Coffe qui présente des produits fabriqués selon ses recettes (conserves, pâtés) ou selon ses demandes (tablier, couteau).




3.2 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres

Le service ne diffuse ni œuvres audiovisuelles ni œuvres cinématographiques.

135

MM66 MMuussiicc

Chaîne thématique consacrée à la musique Convention : 16 décembre 1998

Durée : 5 ans ; avenants : 22 octobre 2003, 11 février 2004

Convention : 23 juillet 2004 – validité : jusqu’au 31 décembre 2009


Éditeur : EDI-TV (SNC)

Actionnaires : 99,96 % M6 Thématiques, 0,04 % Métropole Télévision



En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 8,5 % avec 49 249 nouveaux abonnés sur le câble et 64 935 sur le satellite.


Chaîne dédiée aux musiques actuelles, sa grille est composée essentiellement de vidéo musiques et de quelques émissions :

- Live, case de concerts, d’une durée de 60’ à 90’ ; - Pur Doc, case documentaire qui retrace le parcours d’un artiste à travers

témoignages, documents inédits et interviews, d’une durée de 26’ ; - Pur morning : une sélection des plus grands hits avec de l’info musicale et des

jeux ; - Pur talent et Talent (nouvelle formule de la rentrée) : portrait d’un nouvel artiste

à travers son interview, ses meilleurs clips et sa sélection musicale ; - Cent pour cent : une sélection des meilleurs clips d’un artiste, d’une durée de

30’ ; - 48 heures : rencontre avec un artiste, interview exclusive, meilleurs clips et

sélection musicale de l’artiste, d’une durée de 15’. De nouvelles émissions ont été mises en place dans la grille de rentrée :

• Versus : deux stars s’interviewent entre elles ; • C’Show : émission animée par Charlie Bruneau qui interviewe « les plus

grandes stars internationales », à partir des questions des « fans », récoltées en amont sur Internet ;

• Bouge ton boule : magazine culturel de format court (sorties DVD, CD, ciné, concerts…).

136

Comme sur les autres chaînes qui diffusent essentiellement des vidéo musiques, la grille est organisée autour de rendez-vous thématiques : Pur Hits, Pur Gold, Pur Rap, Pur Black, Pur Pop, Pur club, @Vos clips.



La chaîne déclare veiller dans sa programmation à la protection de l’enfance et de l’adolescence, conformément aux disposition de sa convention. Une commission de visionnage attribue une catégorie aux programmes d’après la classification établie par le CSA.






Europe 54 % 66 %

EOF 40 % 43 %


M6 Music a bénéficié d’une montée en charge du quota de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes en 2004 qu’elle respecte largement. Par rapport à 2003, les quotas sont sensiblement les mêmes : 65 % d’œuvres européennes et 41 % d’œuvres d’expression originale française.


La convention du service M6 Music prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 24h.


Europe 54 % 65 %

EOF 40 % 45 %

137

3.3 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’ œuvres cinématographiques

M6 Music n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 251h 59min et 10s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 43 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 6 minutes.



3.5 Téléachat





Heures Quotas




138











8 % 8,3 % 6 % 6,05 % 5,33 % 7,6 % 0,4 % 8 %


139

MMaannggaass

Chaîne thématique consacrée à l’animation et destinée à un public d’enfants et d’adolescents Convention : 26 mars 1996





La chaîne déclare : Bouquets satellitaires : 2 799 694 abonnés Câble : 363 419 abonnés ADSL : 23 823 abonnés Total : 3 186 936 abonnés

Le nombre d’abonnés a été multiplié par 5 par rapport à l’exercice précédent grâce à la reprise de la chaîne sur différents bouquets et par ADSL.


La politique éditoriale de Mangas, chaîne exclusivement consacrée à l’animation et plus particulièrement aux mangas, dessins animés d’origine japonaise, a été poursuivie en 2004. La grille est organisée selon une rotation régulière de blocs de programmes multidiffusés.

Mangas a mis à l’antenne notamment les Chevaliers du Zodiaque diffusés en version japonaise intégrale sous-titrée, Dragon Ball Z cent mille guerriers de métal présenté dans une version inédite avec génériques VO japonais, Ranma ½ story série loufoque de l’animation japonaise, des exclusivités comme One piece, Saiyuki, Vandread, Reideen En septembre la chaîne a mis à l’antenne un nouvel habillage plus « japanisé » et un nouveau rendez-vous bimensuel ActuMangas.






140

Mangas a diffusé 7 870 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 879 heures d’œuvres européennes et 3 384 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 62 %

EOF 40 % 43 %


Elle a respecté ses quotas malgré sa thématique « japonaise ».


La fixation conventionnelle définitive des HGE du service Mangas n’est intervenue que dans le courant du mois de juin de l’année 2004. Les horaires conventionnellement fixés sont les suivants : entre 20h30 et 22h30.


Europe 60 % 79 %

EOF 40 % 41 %


Mangas n’a pas diffusé d’œuvre cinématographique.


La chaîne a déclaré 462 heures de volume publicitaire avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 3 minutes et 2 secondes.

Elle a fait parrainer certaines émissions.




141

Heures Quotas













6 % 13,3 % 4,5 % 7 % 4 % 0 0,6 % 0,9 %

Le service a très bien respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante. En effet, tous les investissements sont dépendants du fait du lien capitalistique du service avec ses contractants, AB production et AB DA.



143

MMaa PPllaannèèttee

Chaîne thématique consacrée à la découverte et à la connaissance, destinée aux enfants de 7 à 15 ans

Convention : 19 novembre 2003 - avenant : 29 juillet 2004


Éditeur : Planète Câble

Actionnaires : 98,37 % Multithématiques, 0,81 % Fidimages, 0,81 % Groupe Canal+


Bouquet CanalSatellite : 2 374 883 abonnés Câble : 228 349 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 2 621 331 abonnés


4e déclinaison de la marque, Ma Planète est une chaîne « ludoéducative » de découverte qui s’adresse aux jeunes de 7 ans à 15 ans intéressés par le monde qui les entourent. Elle traite de l’histoire, des sciences, des animaux, de l’espace, de l’actualité… Elle programme des documentaires courts, des rendez-vous inédits comme 100 % Curieux ou reprend des magazines comme 30 Millions d’Amis, Mon Kanar, Mission 414… Elle propose également des cours d’anglais, English fever, série qui raconte la vie quotidienne de 5 adolescents et Jeux de mots, série d’animation en pâte à modeler avec des modules d’une minute qui permettent aux petits d’apprendre des mots d’anglais. Elle a notamment proposé quatre documentaires inédits sur la Chine à l’occasion de l’année de la Chine, un docu-animation, L’inspecteur Gadget explore le monde, qui a fait découvrir les plus beaux sites de la planète, un documentaire français tourné à bord du Fleur de Lampaul, navire qui arpente les mers du globe avec 10 jeunes « marins reporters » de 5 nationalités différentes qui rencontrent d’autres jeunes aux 4 coins du monde, De cause à effet une émission qui explique aux collégiens les grands principes élémentaires de physique à l’aide de démonstrations pratiques, Ça se passe près de chez vous une nouvelle série documentaire qui va à la découverte d’espèces animales sauvages qui vivent près de chez nous, Ils sont fous ces animaux, un magazine britannique qui étudie le comportement des animaux de compagnie et donne des conseils.

144








Europe 60 % 81 %

EOF 40 % 67 %



L’avenant à la convention du 19 novembre 2003 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 10h et 22h.


Europe 60 % 82 %

EOF 40 % 67 %


Le service n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques.


La chaîne déclare avoir diffusé un volume horaire annuel de 123 heures et 37 minutes et une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 15 secondes et un maximum pour une heure donnée de 8 minutes 44 secondes.

La chaîne a fait parrainer certaines émissions par des parrains issus des secteurs de la presse, de la vidéo et des jouets.

145




Heures Quotas




147

MMaattcchh TTVV

Service consacré à des programmes de divertissement et d’information s’intéressant tout particulièrement à la vie des personnalités Convention : 24 septembre 2001

Durée : 5 ans - avenants : 9 août 2004


Éditeur : Match TV (SA)

Actionnaires : Lagardère Images 99,99 %


Le service déclare : Satellite : 2 353 020 abonnés Câble : 633 732 abonnés ADSL : NC Total : : 2 986 752 abonnés Le nombre des abonnés a augmenté en 2004 de 47,8 % par rapport à l’année précédente.


Comme en 2003, la grille de Match TV comprenait toujours en début d’année 2004 les émissions déjà bien installées comme : Good News, Comme à la télé, Match Magazine, Tendance Amanda et Plaisir de France. Pour le reste, Match TV a reconduit ses cases dévolues aux documentaires et aux téléfilms, ainsi que sa soirée « cinéma » du mardi (et non plus du jeudi). En septembre la chaîne a lancé 4 nouvelles séries du lundi au vendredi de 14h25 à 17 heures : The Equalizer, Les Rues de San Francisco, L’As de la crime et Stingers. L’animateur Jean-Marc Morandini a rejoint la chaîne pour présenter un double rendez-vous quotidien, multidiffusé, intitulé Ça reste entre nous (Journal d’information consacré à l’actualité « people » à 17h55 (avec Faustine Bollaert) et à l’actualité culturelle du moment à 18h25 (tête-à-tête avec une personnalité impliquée dans l’actualité culturelle du moment). Une nouvelle émission hebdomadaire intitulée Presse Connection, présentée par Stéphane Rotenberg avec la participation de journalistes de la presse écrite, propose désormais un tour d’horizon de la presse « people » ou du « people » vu par la presse écrite. Sont toujours diffusées les émissions Tendance Amanda et Sagas. Un film est proposé le mardi et un autre le jeudi à 20h45. Match TV a également suivi en cours d’année certains événements (ex : Le mariage du prince Felipe d’Espagne et Laetizia Ortiz a été retransmis en direct avec des commentaires de Stéphane Bern le 22 mai, ainsi que des reportages et documentaires sur la famille royale d’Espagne).

148








Europe 60 % 69 %

EOF 40 % 49 %

Le service a consacré 54,4 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles.


La convention du service Match TV ne prévoit pas des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit donc des heures comprises entre 18h et 23h et le mercredi de 14h à 23h.


Europe 60 % 69 %

EOF 40 % 46 %




Quotas


grande écoute

Europe 60 % 73 % 70 %

EOF 40 % 66 % 64 %

149


Le service a diffusé 158 heures 51 minutes de publicité avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 5 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 11 minutes 27 secondes.


Le service a été destinataire d’une lettre au sujet de l’interruption d’œuvres cinématographiques sur son antenne en contravention avec les dispositions de l’article 73 de la loi de 1986 modifiée.

3.5 Téléachat

Diffusion d’émissions de téléachat (Club Téléachat et Boutiques du Monde) du lundi au vendredi de 1h30 à 3h30 et de 9h à 10h ainsi que les week-end de 7h à 10h.




Heures ou K€

Quotas

Œuvres européennes 5 990 heures 80 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 820 K€* 10 %

Œuvres européennes récentes (- 5ans) émanant de producteurs indépendants 785 K€* 96 %

*Match TV a choisi l’option budgétaire et déclare ainsi avoir consacré 10 % de son budget de programmes à des œuvres européennes émanant de producteurs indépendants.





du CA)







16 % 13,22 % 12 % 12,4 % 10,66 % 9,2 % 2,4 % 11 %

Le service n’a pas respecté son obligation globale de production d’œuvres audiovisuelles ni celle de production indépendante. Néanmoins, le service ayant cessé d’émettre en août 2005, le Conseil a décidé de ne pas intervenir.

151

MMCCMM

Chaîne thématique consacrée à la musique qui s’adresse à la génération des 15-34 ans Convention : 25 septembre 1995 Durée : 10 ans ; avenants : 27 février 1998, 7 mars 2000, 8 novembre 2000, 13 mars 2001, 27 juillet 2004 (abrogation) Convention : 27 juillet 2004 – validité : jusqu’au 31 décembre 2009 Lancement du service : avril 1990 Éditeur : MCM SA Actionnaires : 100 % Lagardère Thématiques


La chaîne déclare : Satellite : 2 559 152 abonnés Câble : 1 423 848 abonnés ADSL : 25 659 abonnés Total : 4 008 659 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 14,6 %, dont 89 207 nouveaux abonnés sur le câble et 396 501 sur le satellite.


La grille de MCM propose des programmes variés et couvre tous les styles musicaux. Sont programmés : - des magazines thématiques : Cinémascope, Clap (cinéma), Replay et Le Hit des jeux (jeux vidéo), Subculture (glisse) et un magazine d’information musicale : le JDM (pour « Journal de la musique » ) ; - des émissions entièrement composées de vidéomusiques: Ultra tubes, Le Top 50, L’Intégrale, Hit US, Hit Europe 2, Hit MCM, Hit UK et Clipline ; - des émissions consacrées à un certain type de musique : Ultra metal (120’), Ultra hip hop (75’), Ultra rock (120’), Ultra club (165’),de la musique house, dance et techno et Ultra R&B. - de la fiction télévisuelle : Hartley cœurs à vif, Soultaker, Et Alors ?, Hellsing, CO2 (série d’animation sur un groupe de rock), Dragon ball et cinématographique le mardi et jeudi soir. - du divertissement : Cauetivi, le meilleur of radio (52’), avec l’animateur d’Europe 2, Cauet et Cauetivi le zap : de format court (7’) qui est une compilation des meilleurs moments de Cauetivi ; Quartier VIP (26’), divertissement présenté par Maurad (animateur d’Europe 2) ; Kash et vous (13’) : Kash, animateur aussi à Europe 2, part à la rencontre des téléspectateurs.; Boarding House (26’), 1ère émission de télé réalité sur le surf ;

152

- des événements : des concerts (Eurokéennes, Printemps de Bourges, Vieilles Charrues, transmusicales de Rennes), des documentaires, des émissions spéciales dédiées aux artistes.



La chaîne déclare appliquer la signalétique anti-violence tant sur les programmes que sur les bandes-annonces, conformément aux directives du CSA et pour ce faire, elle dispose d’un comité de visionnage commun à MCM, MCM POP et MCM TOP.

Manquements :

Le Conseil a écrit a la chaîne, en date du 12 mai 2004, après avoir constaté que ses avant-programmes, communiqués à la presse, étaient souvent lacunaires dans l’annonce des films et des téléfilms programmés le mardi et le jeudi soir. La signalétique correspondante n’était donc pas communiquée à cette occasion, ni, d’ailleurs, ultérieurement. Or, aux termes de l’article 9 de la convention de la chaîne, la signalétique doit être portée à la connaissance du public dans les avant-programmes communiqués à la presse.

Le Conseil à écrit à la chaîne, en date du 22 juillet 2004, pour attirer son attention sur la diffusion, à 22h30 les 19 février et le 18 mars 2004, et à 20h45 le 4 mars 2004, du téléfilm Da Hip Hop Witch, accompagné d’une signalétique de catégorie II (déconseillé au moins de 10 ans). Le Conseil estime en effet qu’en raison des propos crus, des scènes de consommation de drogue et de l’ambiance angoissante, ce film aurait dû faire l’objet d’une classification en catégorie III (déconseillé aux moins de 12 ans).

Une lettre a été adressée à MCM, en date du 4 février 2005, au sujet de l’émission Quartier VIP présentée par Maurad, que la chaîne diffuse en journée accompagnée d’une signalétique de catégorie II (déconseillé aux moins de 10 ans). Le Conseil a estimé en effet cette classification insuffisante au regard des propos parfois sexistes et de séquences à connotation sexuelle. Il a recommandé à la chaîne une classification de catégorie III (déconseillé aux moins de 12 ans) et une diffusion à un horaire approprié.

Par courrier du 23 février 2005, le Conseil, après avoir examiné lors de sa réunion plénière du 25 janvier 2005, la vidéo musique Call on me, de Éric Prydz, a demandé à MCM de ne plus la diffuser en journée, étant donné la connotation sexuelle évidente qui ressort des plans serrés sur les seins et les fesses privilégiés par la caméra pour filmer un cours de gymnastique féminin. Les autres chaînes ayant diffusé ce clip ont également été informées de la demande du CSA. Le Conseil a écrit à MCM, en date du 25 mai 2005, en raison de la diffusion, à plusieurs reprises, de la vidéo musique (s)Aint de Marilyn Manson, accompagnée d’une signalétique de catégorie IV (déconseillé aux moins de 16 ans). Le Conseil estime en effet qu’en raison des images d’extrême violence contenues dans cette vidéo musique et de la mise en scène particulièrement complaisante d’actes d’automutilation et d’usage de stupéfiants, cette vidéo musique relève de la catégorie V (déconseillé aux moins de 18 ans) et n’aurait donc pas dû être diffusée sur l’antenne de MCM.

153





Europe 60 % 59 %

EOF 40 % 40 %


MCM ne respecte pas le quota d’œuvres européennes mais celui d’œuvres d’expression originale française est respecté. En 2003, les quotas étaient meilleurs : 63 % d’œuvres européennes et 41 % d’œuvres d’expression originale française. Le changement de la grille de programmes, proposant plus de séries américaines et de mangas, est probablement la cause de ce déficit.


MCM a opté pour les heures fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié, à savoir : 18h-23h et 14h-23h le mercredi.


Europe 60 % 49 %

EOF 40 % 32 %

Le Conseil a écrit à MCM, en date du 10 août 2005, afin de demander à la chaîne de respecter dans l’avenir cette nouvelle obligation aux heures de grande écoute.


Diffusions (maximum – 52 titres/an et 104 diffusions et rediffusions) : 60 (21 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute : 20 (14 titres)

Quotas




Europe 60 % 38 % 25 %

EOF 40 % 20 % 25 %

154

Alors qu’en 2003, la chaîne avait respecté ses obligations en matière de programmation cinématographique, en 2004 les quotas sont très déficitaires.

Par lettre en date du 20 juillet 2004, MCM avait fait part au Conseil supérieur de l’audiovisuel du non respect prévisible des quotas concernant les œuvres cinématographiques pour l’année 2004. La chaîne justifiait ce manquement par un recentrage de sa grille sur la thématique musicale et par conséquent, envisageait la réduction, voire la suppression progressive des plages consacrées à la diffusion des œuvres cinématographiques.

Le Conseil a réagi à ce courrier, par lettre en date du 6 octobre 2004, en demandant à MCM de modifier sa programmation d’œuvres cinématographiques jusqu’à la fin de l’année, afin de remplir ses obligations en matière de quotas.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 535h 28min et 47s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 3 minute et 40 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 9 minutes et 53 secondes.



3.6 Téléachat





Heures Quotas




155





du CA)







8 % 14,3 % 6 % 9,7 % 5,33 % 11,5 % 0,8 % 3,5 %



En séance plénière du 26 juillet 2005, le Conseil a mis en demeure MCM de se conformer, à l’avenir, aux termes de l’article 7 du décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié relatifs aux quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques de longue durée européennes et d’expression originale française, sur le nombre total annuel de diffusions et de rediffusions et aux heures de grande écoute, sous peine d’encourir les sanctions prévues à l’article 42-1 de la loi n° 86-1067 du 30 septembre 1986 modifiée.

157

MMCCMM PPOOPP ((eexx--MMCCMM 22))

Chaîne thématique consacrée à la musique, particulièrement la musique pop des années 80-90 Convention MCM 2 : 13 mars 2001 Durée : 5 ans ; avenant : 27 juillet 2004 (abrogation) Convention MCM POP : 27 juillet 2004 – validité : jusqu’au 31 décembre 2009 Lancement du service : 3 avril 2001 Éditeur : MCM SA Actionnaires : 100 % Lagardère Thématiques


La chaîne déclare : Satellite : 2 310 909 abonnés Câble : 428 670 abonnés ADSL : 47 100 abonnés Total : 2 786 679 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 21,4 %, dont 293 823 nouveaux abonnés sur le câble et 150 470 sur le satellite.


Le 28 novembre 2003, MCM 2 est renommée MCM POP, sa programmation est composée essentiellement de vidéo musiques et est ancrée dans la discographie des années 1980 et 1990 jusqu'à aujourd’hui. Son cœur de cible est les 25-35 ans. Elle diffuse 24h/24h et sa grille est organisée par thématique :

• Le matin : de 6h à 9h : Pop Tonic, de 9h à 12h : Pop List (tous les jours). • L’après-midi de 12h à 13h : Pop Love (samedi et dimanche) Pop 80’ (lundi et jeudi), Pop Kitsch (mardi), Pop Legend (mercredi), Pop 90’ (vendredi), de 13h à 18h Pop List (tous les jours). • L’avant soirée : de 18h à 21h : Pop &Co. • La Soirée de 21h à 00h : Soirée Pop &Co (samedi) et Soirée Rock (vendredi), de 21h à 22h : Pop Kitsch (dimanche), Pop 90’ (lundi), Pop Love (mardi), Pop 80’ (mercredi), Pop Legend (jeudi), de 22hà 00h : Pop &Co (du dimanche au jeudi).

158

• La Nuit : de 00h à 1h : Pop & Co ( samedi), Pop Legend (dimanche), Pop Rock (lundi), Pop 80’ (mardi), Pop 90’ (mercredi), Pop Kitsch (jeudi), Pop & Co (vendredi), de 01h à 6h : Pop & Co (tous les nuits).

Elle propose aussi quelques événements : des concerts et des soirées spéciales dédiées à un artiste de la génération Pop.



Bien qu’elle s’adresse aux 25-35 ans, la chaîne déclare être très vigilante par rapport au respect de la protection de l’enfance et de l’adolescence, compte tenu de sa proximité avec les chaînes MCM et MCM TOP. Elle dispose d’un comité de visionnage commun aux trois chaînes et applique la signalétique conformément aux directives du CSA.






Europe 54 % 75 %

EOF 40 % 47 %


MCM POP a bénéficié d’une montée en charge du quota d’œuvres européennes en 2004, mais les résultats sont tout à fait supérieurs aux quotas exigés, aussi bien en matière de diffusion d’œuvres européennes que de diffusion d’œuvres d’expression originale française. En 2003, ces quotas étaient sensiblement les mêmes, à savoir 77 % d’œuvres européennes et 43 % d’œuvres EOF.


MCM POP a opté pour les heures fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié, à savoir : 18h-23h et 14h-23h le mercredi.


Europe 54 % 76 %

EOF 40 % 47 %

159


MCM POP n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.



Le service n’a pas eu recours au parrainage en 2004.


3.5 Téléachat





Heures Quotas














4 % 247 % 3 % 155 % 2,66 % 247 % 0,4 % 0

160

Le service a très bien respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004 excepté son obligation de production inédite. Cela s’explique par la diffusion essentielle de vidéo musiques sur l’antenne du service.


Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles inédites, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

161

MMCCMM TTOOPP

Chaîne thématique consacrée à la musique particulièrement ancrée dans l’actualité discographique Convention : 22 décembre 2003 – validité : jusqu’au 31 décembre 2008


Éditeur : MCM SA

Actionnaires : 100 % Lagardère Thématiques


La chaîne déclare : Satellite : 2 334 810 abonnés Câble : 181 286 abonnés ADSL : 13 018 abonnés Total : 2 529 114 abonnés MCM TOP, lancée le 28 novembre 2003, est bien exposée sur le satellite.


MCM TOP est dédiée aux musiques actuelles et diffuse essentiellement des vidéo musiques. Sa programmation est particulièrement ancrée dans l’actualité discographique, (les dernières sorties et les meilleurs ventes) et son cœur de cible est les 15-24 ans. Sa grille est organisée en thématiques : - Top Morning, Top Night et Top Club : des cases plutôt généralistes, mêlant tous les

genres de musique ; - Top College : les hits préférés des ados ; - Top Groove : le meilleur de la musique black. Et en événements : - Top Album : chaque semaine, les meilleurs ventes d’albums en France ; - Top Star : la carrière d’un artiste en vidéo musiques ; - Top New : le meilleur des nouveautés en matière de vidéo musiques de demain.



La chaîne déclare se montrer très vigilante compte tenu de son cœur de cible 15-24 ans, notamment par une analyse scrupuleuse des programmes pouvant nécessiter la mise en place d’une signalétique anti-violence. Elle dispose d’un comité de visionnage commun à MCM et MCM POP et suit ses préconisations.

162





Europe 50 % 65 %

EOF 37 % 46 %


Pour sa première année de diffusion, MCM TOP remplit largement ses obligations en matière de quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles.


La convention du service MCM TOP prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 24h.


Europe 50 % 66 %

EOF 37 % 46 %


MCM TOP n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.





3.5 Téléachat


163




Heures Quotas














2 % 630 % 15 % 434 % 1,33 % 630 % 0,2 % 0




165

MMeezzzzoo

Chaîne thématique consacrée à la musique classique, au jazz et aux musiques du monde Convention : 20 mars 1998 Durée : 5 ans – avenants : 25 mars 2002, 31 août 2004 (validité : jusqu’au 31décembre 2008) Lancement du service : 21 mars 1998 Éditeur : MEZZO SA Actionnaires : 60 % Lagardère Thématiques ; 20 % France Télémusiques ; 20 % Wanadoo Portails



En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 48,1 %, dont 329 307 nouveaux abonnés sur le câble et 44 575 sur le satellite.


Mezzo propose essentiellement de la musique classique, du jazz et des musiques du monde. Sa grille est très diversifiée quant au contenu musical (musique classique, musiques du monde, jazz, opéra, ballet) et quant aux formats d’émissions (captation de spectacles, programmes courts musicaux, vidéo musiques, magazines, documentaires). A la rentrée 2004, cette grille n’a été que légèrement modifiée, les thématiques de première partie de soirée restent les mêmes que celles de la grille précédente, à l’exception du vendredi et les soirées sont composées de deux programmes en semaine à 20h50 et à 21h45 :

• Samedi : Classic Opéra ; • Dimanche : Classic danse ; • Lundi : Classic Jazz, suivi de Jazz Session ; • Mardi : Classic Festival, suivi de Classic Concert ; • Mercredi : Classic Europe, suivi de Sélection Mezzo ; • Jeudi : Musiques au cœur d’Eve Ruggieri (de 20h50 à 22h30) ; • Vendredi : D’un air entendu de Daniela Lumbroso, suivi de Jazz Festival.

Par ailleurs, la chaîne a programmé :

• quelques magazines : Mezzo Mag, Top Mezzo ; des cases documentaires : Mezzo Culture, Master class et Ibérica, qui comporte aussi des concerts et des festivals entièrement dédiés à la musique ibérique ;

• une case destinés aux enfants : Mezzo Junior (concerts, magazines, ateliers et dessins animés) ;

166

• un événement : Les coulisses d’une création d’enfer, répétitions pendant 12 semaines et diffusion en direct le 17 avril à 20h50 de la représentation d’Orféo de Monteverdi à l’Opéra de Lyon.



Mezzo déclare que compte tenu de sa thématique, cette problématique de protection de l’enfance et de l’adolescence n’a pas posé de problème. L’ensemble de ses programmes s’adresse à tous les publics. La chaîne dispose néanmoins d’un comité de visionnage et ses préconisations lui permettent de rester attentive dans le choix de programmation afin de respecter le dispositif signalétique.






Europe 60 % 80 %

EOF 40 % 67 %


MEZZO respecte largement ses obligations en matière de diffusion d’œuvres audiovisuelles. En 2003, le quota d’œuvres européennes était supérieur (91 %) et celui d’œuvres d’expression originale française était sensiblement le même (65 %).


La convention du service MEZZO prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 24h.


Europe 60 % 78 %

EOF 40 % 62 %

167




Quotas




Europe 60 % 65 % 100 %

EOF 40 % 65 % 100 %





3.5 Téléachat





Heures Quotas




168





du CA)





Obligation

(en € et en % du

CA)


8 % 48 % 6 % 36,9 % 5,33 % 46,4 % 0,8 % 39,2 %


169

MMoonnttee CCaarrlloo TTMMCC

Service généraliste Convention : 4 mai 1993 - Renouvellement de la convention : 26 octobre 1998

Durée : 5 ans - avenants : 28 juin 2001, 5 novembre 2001, 27 mars 2002

Lancement du service : 1954

Éditeur : Télé Monte-Carlo (SA de droit monégasque)

Actionnaires : Pathé 80 %, Principauté de Monaco 20 %


Le service déclare : Satellite : 2 375 566 abonnés Câble : 929 413 abonnés ADSL : NC abonnés Total : 3 304 979 abonnés Le nombre des abonnés a augmenté en 2004 de 4,6 % par rapport à l’année précédente.


En mars 2004, les responsables de la chaîne ont expliqué, lors d’une conférence de presse, l’évolution significativement à la hausse de l’audience de TMC par le fait que la grille a été rendue beaucoup plus lisible et attractive avec notamment une politique de séances en début d’après-midi, une contre programmation en « access prime time », la mise à l’antenne de séries inédites et exclusives, l’installation de soirées identifiées, une stratégie d’événements et l’arrivée d’animateurs proches du public. De nombreux événements au cours de l’année ont ainsi été proposés : en mars, TMC a proposé un « mois Hitchcock » avec 5 films. TNTB a changé de formule au printemps avec une version dominicale à 10h30 enrichie, pratique et interactive de 72 minutes. TMC a également retransmis le 49e concours de l’Eurovision en mai, le Beach Tour pendant l’été, le Championnat du Monde de Beach Volley , L’Europétanque de Nice ainsi que des concerts de jazz. Deux nouvelles émissions ont vu le jour : Des chiens pas comme les autres (magazine canin hebdomadaire) présenté par Bernard Montiel et Anne-Pauline Corre chaque dimanche depuis le 18 avril 2004 à 20h25 et d’une durée de 15’, avec une première partie sous la forme d’un portrait de chiens exceptionnels (2 reportages) et une seconde partie en partenariat avec la Société Protectrice des Animaux (SPA) permettant aux téléspectateurs d’adopter 3 chiens chaque semaine. TMC pour rire (sélection de gags) présentée par Genie Godula chaque jour à 20h30 et l’été à 19h en semaine et le week-end à 20h30. Des passants se font piéger et se retrouvent dans des situations cocasses.

170

A compter du 14 septembre 2004 TMC a proposé une nouvelle émission hebdomadaire de 26’ intitulée En quête de nuit présentée par Gaël Leforestier et diffusée le mardi à 23h30 : visite dans les lieux de nuit et les lieux insolites d’une ville (rediffusion dans la nuit du samedi au dimanche à 1h30). La grille comprend toujours, par ailleurs, de l’information, du cinéma, des séries pour fidéliser les téléspectateurs avec des héros récurrents (Professeur Capellari, Millennium, Tarzan, Les contes d’Avonlea, Docteur Stefan Frank) ; de la musique (Les 15 ans des World Music Awards, Jazz à Juan, Fame) ; de la découverte (Long Courrier, Terre mer ciel, Découverte-croisière). TMC a proposé une programmation événementielle (pour un supplément de budget de l’ordre de 150 000 €) pour ses 50 ans, le week-end du 19 novembre.




3.2 Pluralisme

TMC a suivi les échéances électorales régionales en organisant des débats (8) avec les principaux acteurs politiques engagés dans ce scrutin et a organisé un grand débat le 24 mars à 20h35 animé par Claude Bellei en direct avec les têtes de listes restées en course pour le 2nd tour. TMC déclare les temps de parole suivants : Hors périodes électorales :

Hors élection : principe de référence Temps de parole % Gouvernement 1h 28min 57sec 21,3 % Majorité 51min 19sec 12,3 % Opposition 4h 09min 22sec 59,7 % Autres 27min 55sec 6,7 % Totaux 6h 57min 33sec 100 %

S’agissant des régionales :

Période électorale : Régionales Temps de parole %

UMP/UDF 2h 37min 30sec 39,2 % PS/PC/Verts 2h 37min 25sec 39,2 % FN 1h 04min 20sec 16 % MNR 01min 07sec 0,3 % LCR/LO 10min 27sec 2,6 % Divers gauche 23sec 0,1 % Chasse et pêche (CNPT) 22sec 0,1 % Écologie protection animale 22sec 2,4 % Totaux 6h 41min 13sec 100 %

171





Europe 60 % 66 %

EOF 40 % 45 %

Le service a consacré 70 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles.


La convention du service Monte-Carlo TMC ne prévoit pas des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit donc des heures comprises entre 18h et 23h et le mercredi de 14h à 23h.


Europe 60 % 66 %

EOF 40 % 48 %




3.4.1 Quotas


grande écoute

Europe 60 % 61 % 59 %

EOF 40 % 48 % 51 %

172

3.4.2 Quotas des films classés art et essai : 51 diffusions ( 41 titres)


Europe 60 % 53 %

EOF 40 % 47 %


Le service a diffusé 258 heures 58 minutes de publicité avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 46 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 6 minutes 13 secondes.


3.6 Téléachat

TMC a programmé chaque jour, du lundi au samedi inclus, trois heures de téléachat (Liberty Shop, Home Shopping Services et Club Voyage).




Heures Quotas




173



Le service a bien renvoyé une déclaration au Conseil dans les délais impartis mais cette déclaration était inexploitable (manque d’informations, mélange des fichiers,…). Malgré de nombreuses relances, le service n’a jamais renvoyé de nouvelle déclaration, le Conseil n’a donc pu établir le bilan 2004 des investissements dans la production d’œuvres audiovisuelles.



Nombre de films

2,4 % 1,9 % 3,85 % 3 % 72

Les seuils minimaux d’investissements auxquels TMC s’était engagée sont très largement dépassés et sont même au-delà des objectifs fixés pour 2005 et 2006.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé d’appeler l’attention du service TMC sur la nécessité d’aménager sa programmation pour respecter à l’avenir ses engagements conventionnels relatifs au régime de diffusion des œuvres cinématographiques d’art et essai.

175

MMOOTTOORRSS TTVV

Chaîne thématique consacrée au monde des sports mécaniques et véhicules à moteurs Convention : 14 septembre 1999

Durée : 5 ans – Avenant : 22 septembre 2003


Éditeur : Motors TV ACL, Société anonyme au capital de 13 374 849 €

Actionnaires : 89 % SCP Cap Lardier, 9,7 % Engine Partners, 1,2 % Europartners,

0,1 % Personnes physiques


La chaîne déclare : Bouquets TPS et CanalSatellite : 2 505 000 abonnés Câble (option) : 466 000 abonnés Total : 2 971 000 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 24 %, avec environ 585 000 nouveaux abonnés, progression essentiellement opérée sur le câble, sur lequel Motors TV avait rencontré à l’origine des difficultés à être repris.


Chaîne thématique consacrée à l’activité de loisirs et sportive de tous les véhicules à moteurs : automobiles, motos, bateaux, etc. Les programmes sont essentiellement des reportages et des magazines sur les courses, de nombreux documentaires consacrés à l’histoire de certaines voitures et aux grandes marques, de documents sur des véhicules de légende et sur l’histoire de l’aviation, du train, de constructeurs fameux, enfin de présentation de modèles d’automobiles et de motos arrivant sur le marché de la vente au public, à l’occasion des grands salons, des essais comparatifs et des conseils pratiques.

Le programme spécifiquement sportif est constitué majoritairement par la retransmission en différé, parfois de plusieurs semaines, de courses de véhicules se déroulant en général en Europe, dans la gamme très diversifiée des prototypes existants. S’y ajoutent les comptes rendus de nombreux rallyes automobiles, des raids, du trial, du motocross, des courses de bateaux, etc.

A noter que ce n’est qu’en 2003, après plusieurs années d’existence, que Motors TV a pu obtenir d’être repris en France sur les réseaux cablés et les bouquets satellitaires ; elle est également diffusée sur l’Allemagne et la Grande Bretagne (services Motors TV Deutchland et Motors TV UK),une situation qui peut sans doute expliquer (mais pas justifier) que, sur cette chaîne, la grande majorité des intitulés des émissions sont des termes anglais (ex : Motors Home, Model club, Wheelies…etc).

176


3-1 Protection de l’enfance et de l’adolescence

Aucun manquement n’a été de fait signalé.

3-2 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles)


En 2004, la chaîne a diffusé 1 587 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 1 540 heures d’œuvres européennes presque en totalité déclarées en œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 97 %

EOF 40 % 96 %

3.2.2 Heures de grande écoute Non communiqué par la chaîne.


Conformément aux dispositions de sa convention, Motors TV ne diffuse pas d’œuvres cinématographiques.


Avec un volume annuel de 151 heures en l’an 2004, la publicité représente une durée moyenne horaire de 1 minute 5 secondes.

De nombreuses émissions étaient parrainées, essentiellement par des annonceurs de produits liés au secteur : pneus, huiles, camping cars, accessoires, casques, assurances auto et motos…



177


Heures Quotas

Œuvres européennes 1 587 97 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 1 130 73 %


179

MMuussiiqquuee CCllaassssiiqquuee Chaîne thématique consacrée à la musique classique Convention : 26 mars 1996


Lancement du service : 2 avril 1996 (sous la dénomination AB8)


Actionnaires : 100 % Groupe AB


La chaîne déclare : Satellite : 14 008 abonnés Câble : 269 058 abonnés ADSL : 3 938 abonnés Total : 287 004 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 138,6 % avec 163 307 nouveaux abonnés sur le câble. En revanche, le service a perdu 545 abonnés sur le satellite.


Dédiée à la musique classique, elle diffuse essentiellement des concerts de tout genre (musique de chambre, symphonique , concertos…), mais aussi des opéras et des ballets. Un magazine et une série documentaire sont proposés par Musique Classique : - A livret ouvert, émission hebdomadaire de 26’ présentée par Paul Wermus, qui reçoit une personnalité du monde politique, sportif ou artistique. Ce magazine n’est plus produit en 2004 ; il est cependant largement rediffusé. - Les Grands compositeurs : série documentaire anglaise de 1998 (Beethoven, Brahms…). Sa programmation est peu renouvelée ; aucune œuvre inédite n’a été proposée en 2004.





180





Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 97 %


Les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles étaient déjà fort élevés en 2003, à savoir : 99 % d’œuvres européennes et 92 % d’œuvres d’expression originale française.


La convention du service Musique Classique prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 24h.


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 93 %




Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 231 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 2 minutes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 3 minutes.



181

3.5 Téléachat





Heures Quotas














6 % 0 4 % 0 4,5 % 0 0,96 % 0

Le service n’a investi dans aucune œuvre audiovisuelle en 2004


Constatant le non respect de ses obligations de production d’œuvres audiovisuelles, le Conseil, lors de l’assemblée plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

183

NNBBAA++

Chaîne thématique consacrée au basket-ball américain Convention : 8 janvier 2004

Durée : 6 ans

Lancement du service : janvier 2004

Éditeur : Sport+, société anonyme au capital de 11 475 000 €

Actionnaires : Groupe Canal+ à 100 %


La chaîne déclare : CanalSatellite numérique : 2 300 000 abonnés Câble (option) : 150 000 abonnés Total : 2 450 000 abonnés

2. CARACTERISTIQUES DU PROGRAMME

NBA+ est dédiée au championnat des États-Unis de basket- ball. Toutes les nuits, entre 1 heure et cinq heures du matin, une rencontre comptant pour cette compétition est retransmise en direct des États-Unis, en général suivie par la diffusion d’un match ancien, dit de légende. Les rediffusions à trois reprises de ces deux matchs constitue l’essentiel de la programmation le reste de la journée. Elles sont seulement entrecoupées de quelques résumés de la veille, montages des meilleurs moments et la diffusion, une fois par jour, d’un magazine.



La programmation de NBA+ ne pose pas problème pour la protection du jeune public.

3.2.Publicité et parrainage

Aucun manquement particulier n’a été signalé en matière de publicité et de parrainage.

185

OOddyyssssééee

Chaîne thématique consacrée au documentaire Conventions : 24 janvier 1997

Durée : 10 ans ; avenants : 17 novembre 2003, 2 juillet 2004

Lancement du service : 12 janvier 1997

Éditeur : Société d'exploitation de documentaires (SCS)

Actionnaires : TF1 Digital 499 parts, TF1 SA 1 part


La chaîne déclare : Satellite : 1 358 255 abonnés Câble : 694 590 abonnés ADSL : 44 583 abonnés Total : 2 097 428 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 15 %, avec 186 166 nouveaux abonnés sur le câble et 43 539 sur le satellite.


Odyssée s’adresse à un public large et familial et propose une offre documentaire variée. Depuis le 2 mai 2004, Odyssée ouvre son antenne la nuit, proposant ainsi une diffusion des programmes 24h/24h. Dans cette plage horaire de nuit, sont diffusées en boucle, des vues de la terre prises depuis les satellites en orbite. Ce programme, Odyssée de nuit, a été qualifié par le Conseil d’habillage d’antenne et n’a pas été considéré comme une œuvre audiovisuelle. Sa grille des programmes est organisée de façon verticale en soirée, de 21h à 23h, à chaque soir de la semaine est associé un thème récurrent et ses thématiques sont les mêmes que l’année précédente :

- le lundi : vivre en France, - le mardi : nature sauvage, - le mercredi : histoire du monde, - le jeudi : aventure extrême, - le vendredi : les spéciales d’Odyssée, - le samedi : voyage sans frontières, - le dimanche : arts et spectacles.

Dans la journée, ces thématiques sont reprises dans un ordre différent. Odyssée diffuse essentiellement des documentaires et des séries documentaires, mais également des magazines : Docs et débats animé par Gérard Carreyrou chaque dernier vendredi du mois ; Nature sauvage, des documentaires sur les trésors de la faune et de la flore ; Histoire du monde, sur les grands thèmes de l’histoire ; Voyage sans frontières, sur d’autres cultures, d’autres mode de vie ; Vol de nuit, magazine

186

littéraire de Patrick Poivre d’Arvor repris de TF1, ainsi que Ushuaia Nature de Nicolas Hulot. Depuis 2003, la chaîne propose également des programmes courts, comme Périls dans la demeure de Robert Werner sur les menaces qui touchent le patrimoine français (5’), Histoire de Saisons de Jean-Pierre Fleury (5’), Élégance de Viviane Blassel, les coulisses de la mode et ses tendances (10’). En 2004, un autre programme court a été proposé De qui s’agit-il ? de Christian Morin. Odyssée coproduit de nombreux documentaires : Le Dernier Voyage d’Alexandre Dumas de Jean-Marie Boulet et Jérôme Diamant Berger et écrit par Didier Decoin ; Il faut aider le gouverneur Rayan de Thierry Fournet et Patrick Schmitt ; Dîtes à mes amis que je suis mort de Nino Kirtadze, documentaire recompensé au 17e Fipa d’Or ; Trompe l’œil, miroirs de guerre de Patrick Chauvel. Dans le cadre des Spéciales d’Odyssée, le vendredi soir, la chaîne a programmé des thèmes uniques pour la soirée : Explorateurs en folie, les 2, 9, 17 janvier ; Parrains de la drogue, le 23 janvier ; Brésil, le 20 février ; Immigration et mondialisation, le 5 mars ; Irlande, le 9 avril ; Les enfants perdus du franquisme, le 16 avril, La Chine, le 7 et 14, 21 août.



Odyssée déclare veiller à ce que des programmes déconseillés aux enfants et aux adolescents ne soient pas exposés aux heures où ces derniers sont susceptibles de les regarder. De plus, afin d’appliquer de façon optimale la signalétique, la chaîne a mis en place une commission de visionnage, présidée par Monsieur Gérard Carreyrou.






Europe 60 % 90 %

EOF 40 % 65 %


187

Comme l’année précédente, la chaîne a largement respecté les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles. En 2003, ces quotas étaient moins élevés : 84 % d’œuvres européennes et 61 % d’œuvres d’expression originale française.


La convention du service Odyssée prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 9h et 12h et entre 14h et 23h.


Europe 60 % 88 %

EOF 40 % 64 %


Conformément à sa convention, le service ne diffuse pas d’œuvres cinématographiques.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 135h 55min 43s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 21 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 7 minutes et 20 secondes.



3.5 Téléachat




188


Heures Quotas

Œuvres européennes 6 866 88 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 5 380 69,2 %












16 % 16 % 12 % 12,8 % 10,66 % 12,7 % 2,4 % 9,7 %


189

OOMMTTVV

Chaîne thématique consacrée à la vie du club de football de l’Olympique de Marseille Convention : 16 octobre 2001

Durée : 5 ans

Lancement du service : octobre 2001

Éditeur : Olympique de Marseille, société anonyme au capital de 87 200 €


La chaîne déclare : CanalSatellite numérique : 25 000 abonnés Câble (option) : 140 000 abonnés Total : 165 000 abonnés


OMTV diffuse quotidiennement de 17h à 21h sur le canal 69 de Canalsatellite et de 17h à 1h sur le canal 8 de France Télécom Câble Marseille. Chaque bloc de quatre heures est constitué d’un programme original d’une heure rediffusé à trois reprises. Il s’agit d’une chaîne dite d’autopromotion ; ses programmes sont consacrés à la vie, l’actualité, l’environnement de l’équipe professionnelle de l’Olympique de Marseille. Ils comportent : un direct d’avant match ; un Club de la presse d’après match ; un magazine sur l’entraînement des joueurs, un sur le centre de formation, un magazine des supporters, une émission de plateau entre journalistes, une case dédiée à la rediffusion de matchs « mythiques ».


La programmation d’OMTV ne pose pas problème pour la protection du jeune public. Aucun manquement particulier n’a été signalé en matière de publicité et de parrainage. L’appréciation de ces secteurs apparaît spécifique pour une chaîne d’autopromotion ; ainsi le fait que la chaîne expose surtout les annonceurs sous contrat avec le club est admis.

191

PPaarriiss PPrreemmiièèrree

Service thématique consacré aux spectacles, à la vie culturelle, aux événements parisiens ainsi qu’aux œuvres cinématographiques et de fiction Convention initiale : 16 mars 1993

Renouvellements de la convention : 6 octobre 1998 et 28 juillet 2004

Durée : 5 ans


Éditeur : Paris-Première (SA)

Actionnaires : 99,99 % M6 Thématique


Le service déclare : Satellite : 3 789 467 abonnés Câble : 1 937 221 abonnés ADSL : 75 430 abonnés Total : 5 802 118 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 6,7 %, avec 175 231 nouveaux abonnés sur le satellite et 115 327 sur le câble. L’exercice est marqué par la diffusion de Paris Première en DSL sur Free, TPSL et CanalSatDSL.


En mai 2004, la totalité du capital de Paris Première a été rachetée par le groupe M6 qui souhaite rétablir la santé financière du service tout en respectant sa personnalité et son format. En septembre, Jean d’Arthuys a présenté les évolutions de programmation dans la perspective d’une dynamisation de la grille. Ainsi, cette dernière comprend désormais tous les soirs un rendez-vous fixe à 20h50, suivi d’un magazine identitaire incarné par un animateur de la chaîne : deux « classiques » du cinéma et un nouveau magazine de décryptage sur les coulisses du pouvoir intitulé Les femmes et les patrons d’abord (Production A7 Média) présenté par Alexandra Golovanoff et Catherine Pégard le lundi ; Un « polar » suivi de 93, Faubourg Saint-Honoré présenté par Thierry Ardisson le mardi ; des séries inédites comme Nip/Tuck et le nouveau magazine consacré à l’actualité culturelle Ça balance à Paris (Produit par Belleville Productions) présenté par Michel Field le mercredi ; deux films français suivis de Petites confidences entre amis, nouveau magazine d’interview (production Éléphant et Cie), présenté par Ariane Massenet le jeudi ; un spectacle suivi de Paris Dernière présenté par Frédéric Taddeï le vendredi ; un événement suivi par Intérieur, magazine consacré à la décoration (sans présentateur et produit par TV Only) le samedi ; un film « classique » d’Hollywood suivi d’un nouveau magazine d’entretiens intitulé Vous prendrez bien un peu de recul ! présenté par Philippe Gildas avec Frédéric Beigbeder le dimanche. Par ailleurs, il est relevé : la suppression de l’émission Paris Modes, présente sur l’antenne de Paris Première depuis 1992 ; la disparition de l’émission Recto Verso de

192

Paul Amar et de l’émission Le film du jour d’Élisabeth Quin (Paul Amar a quitté Paris Première alors qu’Élisabeth Quin devient chroniqueuse cinématographique sur la chaîne) ; le retrait de la case dédiée au théâtre le mercredi en première partie de soirée (point fort de la rentrée 2003). Le reste de la grille de Paris Première reste alimenté, outre des documentaires et séries, par la diffusion de nombreux spectacles, concerts et compétitions sportives. Enfin, l’offre cinématographique est restée riche, souvent articulée autour de cycles, et laissant place à quelques œuvres d’art et essai.


3.1 Pluralisme

Le service déclare que l’augmentation des volumes de temps de parole de personnalités politiques sur son antenne par rapport à l’exercice précédent s’explique par l’apparition en fin d’année d’une nouvelle émission hebdomadaire, Vous prendrez bien un peu de recul !, consacrée au décryptage de l’actualité et au cours de laquelle des invités, politiques notamment, sont appelés à intervenir. La chaîne précise qu’elle a en revanche suspendu sa politique d’invitation de personnalités politiques pendant le premier semestre 2004 car la structure de sa grille ne lui permettait pas de respecter les recommandations du Conseil relatives aux élections régionales et européennes. Temps de parole % Gouvernement 41min 59s 13,4 % Majorité 1h 14min 20s 23,7 % Opposition 1h 48min 23s 34,6 % Autres 1h 28min 33s 28,3 % Totaux 5h 13min 15s 100 %


Le Conseil a adressé une lettre au service le 26 octobre 2004 après avoir constaté que les programmes Who Wants to be a playmate 2003, No Logos : le sexe et Hollywood Stories : John Holmes (1ère et 2e partie) n’ont été accompagnés d’aucune signalétique lors de leur diffusion le samedi 4 septembre 2004. Il a été indiqué à Paris Première que « dans un souci de cohérence à l’égard du public auquel la signalétique est destinée » et conformément aux engagements conventionnels du service, le Conseil souhaite que soit exercée une vigilance plus grande dans l’application de la signalétique à l’antenne et demande à la chaîne « de veiller à l’avenir à la stricte coïncidence entre l’avertissement délivré dans les avant-programmes, les bandes-annonces et lors de la diffusion du programme ». Le Conseil a adressé le 11 février 2005 un courrier à Paris Première, qui avait programmé en première partie de soirée, dans la période d’octobre à décembre 2004, neuf épisodes de la série Nip Tuck, série dont elle avait classé de nombreux épisodes -12 ans. Au cours de sa réunion plénière du 25 janvier 2005, le Conseil a décidé de rappeler à la chaîne le respect de l’article 2-4-3 de sa convention, selon lequel la diffusion de programmes de catégorie III doit rester exceptionnelle avant 22 heures. La

193

chaîne a par la suite modifié l’horaire de diffusion de la série qu’elle l’a rediffusée à 22h30 et 22h55.





Europe 50 % 73 %

EOF 35 % 66 %



La nouvelle convention du service Paris Première signée le 28 juillet 2004 prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 9h et 10h30, 14h et 17h et entre 21h et minuit.


Europe 50 % 93 %

EOF 35 % 90 %


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 192 diffusions (177 titres) Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144 diffusions/an) : 139 diffusions (127 titres) Quotas (hors films classés art et essai)




Europe 60 % 60 % 61 %

EOF 40 % 44 % 50 %

194



Europe 60 % 62 %

EOF 40 % 38 %


Le service a diffusé en 2004, 379 heures 6 minutes et 49 secondes de publicité, sans excéder une durée moyenne quotidienne de 2 minutes 35 secondes par heure d’antenne et 11 minutes 59 secondes pour une heure donnée.

Le service a eu recours au parrainage pour ses soirées cinématographiques et pour un nombre important d’émissions telles que Field dans ta chambre, 93 Faubourg Saint-Honoré, Recto Verso, Paris Modes, Paris Défile, Intérieurs, Hollywood Stories, La BO de ma vie, Paris Dernière…

3.6 Téléachat

Paris Première a diffusé quotidiennement deux heures de téléachat (Paris Première Boutique).



Le volume horaire consacré à des œuvres au sens de la directive est de 7 593 heures, dont :

Heures Quotas Œuvres européennes 5 828 77,5 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 5 676 75,5 %


195


5.1Œuvres audiovisuelles



du CA)







9 % 9,5 % 6,75 % 9,1 % 6 % 4,3 % 1,35 % 7,2 %

Le service a bien respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004, excepté en matière de production indépendante. Cela est dû au fait que le service s’est engagé sur beaucoup de coproductions (or l’acquisition de parts producteur fait rentrer l’œuvre dans le dépendant) et qu’il a acquis un nombre de diffusions des programmes trop important.



Nombre de films

1,7 % 1,3 % 1,43 % 1,05 % 39


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé d’appeler l’attention du service Paris Première sur la nécessité d’aménager sa programmation pour respecter à l’avenir ses engagements conventionnels relatifs au régime de diffusion des œuvres cinématographiques d’art et d’essai.

Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles indépendantes, le Conseil, lors de l’assemblée plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

Enfin, lors de l’examen du bilan de la contribution de Paris Première à la production cinématographique en 2004, au cours de sa plénière du 20 décembre 2005, le Conseil a constaté les déficits figurant ci-dessus, dus à une erreur dans la déclaration de son chiffre d’affaires 2003 par la chaîne. Un courrier a rappelé à la chaîne la nécessité d’être vigilant et de respecter à l’avenir ses obligations et engagements en matière de production cinématographique.

197

PPIIWWII Chaîne thématique destinée aux tout petits

Convention : 28 novembre 2003 - avenant : 9 décembre 2003

Lancement : 3 décembre 2003

Éditeur : TPS Jeunesse au capital de 7 500 €



Bouquet TPS : 1 319 808 abonnés Câble : 222 401 abonnés Total : 1 542 209 abonnés


La société Canal J ayant attaqué la marque Piwi qu’elle jugeait trop proche de la marque Tiji de sa chaîne concurrente, le service Piwi a commencé à émettre le 3 décembre 2003 sans faire figurer son nom ou son logo à l’image. La décision rendue le 2 juillet 2004 par la Cour d’appel de Paris a débouté Canal J International de ses demandes concernant la dénomination Piwi. Piwi propose des programmes de fiction et d’éveil avec notamment des séries pour les tous petits déjà diffusées sur Télétoon et des séries inédites en France comme Zoboomafou, magazine sur les animaux sauvages pour les 2-6 ans avec des séquences en plateau, des reportages sur les animaux, animé par les frères Kratt avec une marionnette. Piwi fait participer les enfants à l’antenne avec des concours de dessin comme L’hiver des barbapapa lancé en février avec la Fnac et les Éditions du Dragon d’or, relayé sur l’antenne de Piwi. Plus de 1200 dessins ont été reçus, tous les enfants ont gagné un cadeau. De nombreux programmes alliant éveil et bonne humeur ont fait découvrir aux enfants les animaux du monde (Miaou !, Zoboomafou, Franklin, Connie la vache, Maya l’abeille, Paddington, Arc en ciel, Petit Potam…) TPS Jeunesse avec PlanetNemo/Fleurus Presse a coproduit Mille et une histoires : série d’animation pour accompagner les enfants dans l’éveil à la lecture. A l’occasion du 1er anniversaire de la chaîne en décembre, le Hot Bird TV Award de la meilleure chaîne jeunesse lui a été remis.



Aucun manquement n’a été constaté

198


3.2.1 Ensemble de la programmation La chaîne a diffusé 5 054 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 3 285 heures d’œuvres d’origine européenne et 1 602 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 65 %

EOF 30 % 32 %

Le service a consacré 92 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Il a respecté ses obligations conventionnelles.


La convention du 28 novembre 2003 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 7h et 21h les mercredi, samedi, dimanche et entre 7h et 9h, 11h et 14h, 17h et 21h les autres jours.


Europe 50 % 65 %

EOF 30 % 32 %


Piwi n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques


La convention de Piwi comporte des dispositions particulières : la publicité ne peut pas être supérieure à 6’ par heure d’antenne en moyenne quotidienne sans dépasser 9’ pour une heure donnée. Aucun message publicitaire ne peut être diffusé les lundi, mardi, jeudi et vendredi de 9h à 11h et de 14h à 16h, ni entre 14h et 16h pendant les vacances scolaires (3 zones), un film ne peut pas être interrompu par un écran publicitaire et une seule interruption publicitaire est autorisée pendant une œuvre audiovisuelle.

La chaîne déclare avoir diffusé un volume horaire annuel de 47 heures et 48 minutes, une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 31 secondes et un maximum pour une heure donnée de 8 minutes.

La chaîne a eu recours au parrainage avec des parrains issus du secteur du jouet.

199




Heures Quotas





5.1Œuvres audiovisuelles

Les obligations de production se calculent sur le chiffre d’affaires de l’année précédent l’exercice. Le service ayant commencé à émettre en décembre 2003, il n’avait donc pas de chiffre d’affaires 2003 et par là-même aucune obligation de production d’œuvres audiovisuelles quantifiable au titre de l’année 2004.

201

PPllaannèèttee

Chaîne thématique consacrée au documentaire Convention : 10 juin 1993 Durée : 10 ans ; avenants : 30 septembre 1996, 11 juillet 2001, 30 septembre 2003 Convention : 19 mai 2004 – avenant : 29 juillet 2004 Durée : jusqu’au 31 décembre 2008 Lancement du service : octobre 1988 Éditeur : Planète Câble SA Actionnaires : 98,37 % Multithématiques, 0,81 % Groupe Canal+, 0,81 % Fidimages


La chaîne déclare : Satellite : 2 608 137 abonnés Câble : 1 423 091 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 4 049 327 abonnés



Planète se présente comme « le meilleur de la découverte ». Créée en 1988, elle se considère comme la pionnière des chaînes thématiques du câble et la référence en matière de documentaire. Elle s’adresse à un large public de « 0 à 99 ans » et propose une programmation diversifiée. Des nombreuses soirées spéciales consacrées à un seul thème sont programmées : Femmes : place au plaisir ; La Fin des grands primates ; Diana, princesse du cœur ; Volcans ; Dictatures et guérillas ; Europe, terre d’accueil ; Élections aux États-Unis ; 11 novembre, ainsi que des semaines spéciales (les soirées du lundi au vendredi) : L’Égypte des pharaons ; Les Mutations de la Chine ; Télé : coulisses et secrets ; Et Dieu dans tout ça ?, Obsession du corps et à partir de la rentrée, des semaines spéciales sont programmées toutes les premières semaines de chaque mois :

- Septembre : La voiture en question ; - Octobre : Des dinosaures et des hommes ; - Novembre : A la recherche des cités perdues ; - Décembre : Monstres mythiques.

La grille est organisée en avant soirée par des rendez-vous quotidiens de lundi à vendredi :

- à 19h45 : Extrême choc, case d’une demi-heure où Planète propose des « images sensationnelles, frissons garantis, révélations bouleversantes », comme Pris dans la tempête, série documentaire américaine de 93 épisodes ;

202

- à 20h15 : L’heure des bêtes, case d’une demi-heure consacrée au monde animal qui propose à partir du 6 septembre 2004 : Les géants, série documentaire de 6 épisodes.

Les rendez-vous à 20h45 sont toujours thématiques, quelques thèmes ont changé, à l’exception de Les Essentiels (le mardi), Faits de sociétés et Enquêtes, qui ont changé de jour de programmation. Voici la répartition thématique des soirées :

- Lundi : Enquêtes (crimes, meurtres, arnaques…) ; - Mardi : Essentiel (grands énigmes, civilisations disparues, animaliers grand

spectacle…) ; - Mercredi : Faits de société ( santé publique, législation, attentats, guerres,

désordres climatiques aux conséquences désastreuses, tendances, mode…) ; - Jeudi : Histoire ; - Vendredi : Aventure (des contrées lointaines aux coutumes fascinantes, aux

paysages grandioses…) ; - Samedi : Sélection ; - Dimanche : Avions + Projection (cycle Mireille Dumas).



Le service déclare avoir respecté la signalétique




Planète a diffusé 6 088 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 557 heures d’œuvres d’origine européenne et 2 916 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 75 %

EOF 40 % 48 %


En 2004, Planète a largement respecté les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles. Ils sont supérieurs à ceux de l’exercice 2003, à savoir : 72 % d’œuvres européenne et 44 % d’œuvres d’expression originale française.

203


La convention du service Planète prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 9h et 23h.


Europe 60 % 81 %

EOF 40 % 52 %



Diffusions aux heures de grande écoute : 1 (1titre)

Quotas




Europe 60 % 83 % 0 %

EOF 40 % 74 % 0 %





3.5 Téléachat

Conformément à sa convention, le service ne diffuse pas d’émission de téléachat.



204


Heures Quotas














11 % 12,6 % 8,25 % 10,4 % 7,33 % 12,6 % 1,65 % 4,5 %

Le service a bien respecté ses engagements en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004.

205

PPllaannèèttee CChhoocc ((eexx--PPllaannèèttee FFuuttuurree))

Chaîne thématique consacrée aux phénomènes naturels, aux faits de société et aux enquêtes policières Convention Planète Future : 9 septembre 1996 Durée : 10 ans ; avenants : 17 septembre 2001, 23 août 2004 (abrogation) Lancement du service : décembre 1997, sous la dénomination Forum Planète Convention Planète choc : 23 août 2004 – validité : jusqu’au 31 décembre 2009 Lancement : le 28 août 2004 Éditeur : Planète Câble SA Actionnaires : 98,37 % Multithématiques, 0,81 % Groupe Canal+, 0,81 % Fidimages


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite : 2 334 885 abonnés Câble : 400 561 abonnés ADSL : 18 099 abonnés Total : 2 753 545 abonnés

En 2004, le nombre d’abonnés a augmenté de 26,6 %, avec 336 720 nouveaux abonnés sur le câble et 223 793 nouveaux abonnés sur le satellite.


Planète Choc s’adresse aux 15-35 ans et a remplacé Planète Future, consacrée aux sciences, en août 2004. Dans l’éditorial de présentation de la chaîne, elle est définie comme étant la chaîne des nouvelles écritures du documentaire et « la chaîne qui accompagne l’évolution du documentaire aujourd’hui ». Elle « privilégiera les moments intenses, les exploits, les ruptures et les extrêmes… ». Les soirées à 20h45 sont thématisées :

- Lundi : No limit (du danger des sports extrêmes aux sauvetages spectaculaires). Des exemples inédits : Sauvetage de l’extrême (14x60’), Témoins en direct (44x30’) ;

- Mardi : Mystères (à la limite du paranormal, aux frontières entre le réel et

l’étrange). Les Mondes parallèles (10x60’), inédit ;

- Mercredi : Sauvage (les animaux petits ou grands mais toujours terrifiants). Serpents mortels d’Australie ; Les requins tueurs (2x52’) ;

- Jeudi No limit + Hot docs : en première partie de soirée, à 20h45, reprise de la

programmation du lundi soir et à 22h45, les coulisses de l’univers du sexe : histoires de mœurs, décryptage de l’érotisme et plongeon dans son business… : Porno Valley (13x30’), inédit ;

206

- Vendredi : En territoire ennemi : portraits de personnages à côté de la plaque, en marge de la société, idéalistes, utopistes…, Frères ennemis (8x26’), Faux semblants (23x50’), inédit ;

- Samedi : La Traque du Samedi : les dessous du crime : reconstitutions ,

témoignages des victimes, travail des enquêteurs, réflexions des profilers…, Détectives privés (6x30’), inédit ; Les nouveaux détectives (13x48’) ;

- Dimanche : Dimanche SOS à 19h45 et Dimanche real TV à 20h45.

Planète Choc propose beaucoup de séries documentaires originaires des pays anglo-saxons : Grande-Bretagne, Australie, Canada et surtout les États-Unis.



Le service déclare avoir respecté la signalétique.

Manquements :

Le Conseil a écrit à la chaîne au sujet de l’émission Boot Camp, diffusée sans signalétique du 10 novembre 2004 au 3 janvier 2005 sur son antenne. Le Conseil a en effet jugé que ce jeu de télé-réalité, qui se déroule dans un climat agressif entretenu par les instructeurs à l’encontre des participants, avec humiliations, violences psychologiques et valorisation de comportements cyniques et calculateurs, aurait dû être accompagné d’une signalétique de catégorie II (déconseillé aux moins de 10 ans) et ne pas être diffusé avant 20h30.



Planète Choc a diffusé 4 461 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 2 818 heures d’œuvres d’origine européenne et 1 926 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 63 %

EOF 30 % 43 %


En 2004, Planète Choc a bénéficié d’une montée en charge pour les années 2004 et 2005 de ses obligations conventionnelles en matière de quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles. La chaîne les a largement respectés.

207


La convention du service Planète Choc prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 11h et 23h.


Europe 50 % 68 %

EOF 30 % 45 %




Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 21h 5min 47s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 18 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 6 minutes et 22 secondes.



3.5 Téléachat

Le service a diffusé une émission quotidienne de téléachat Tek TV Show entre le 1 novembre et le 31 décembre.




Heures Quotas

Œuvres européennes 3 284 67 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 2 687 54,5 %


208











8 % 12,4 % 6 % 8,3 % 5,33 % 12,4 % 1,2 % 1,4 %

Le service a bien respecté ses engagements en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004.

209

PPllaannèèttee TThhaallaassssaa

Chaîne thématique consacrée au monde marin Conventions : 20 septembre 1999

Durée : 5 ans et 29 juillet 2004 - validité : jusqu’au 31 décembre 2009 ; avenants : 11 juillet 2001, 17 octobre 2002, 19 mai 2004

Lancement du service : septembre 1999, sous la dénomination Planète 2

Éditeur : Planète Câble SA

Actionnaires : 98,37 % Multithématiques, 0,81 % Groupe Canal+, 0,81 % Fidimages




Seule chaîne dédiée au monde marin, sa programmation est composée de reportages, de documentaires et de magazines. En soirée, le service propose des rendez-vous réguliers (à 20h45), dont les thématiques ont été légèrement modifiées à la rentrée 2004 :

• Lundi : Faut pas rêver (reprise du magazine de France 3, animé par Laurent Bignolas) ;

• Mardi : Larguez les amarres (magazine consacré à la découverte

d’autres régions et pays ; l’Espagne en septembre, le Maroc en octobre, les États-Unis en novembre…, présenté par Valérie Labadie) ;

• Mercredi : Côté France (nouvelle case de la rentrée : les ports de

France ; une coproduction de France 3 régions et de Planète Thalassa) ;

• Jeudi : Soirée phare ( un mois, un thème et quatre jeudis pour en

découvrir tous les aspects : voyage dans les îles, les explorateurs d’océans, les trésors d’Afrique…) ;

• Vendredi : La carte au trésor (nouvelle case de la rentrée : reprise de

l’émission de France 3) ;

• Samedi : Thalassa (magazine programmé au lendemain de sa diffusion sur France 3 ; Thalassa entreprend un tour des côtes de France à bord du Marité de septembre 2004 à avril 2005 (28 escales) ;

210

• Dimanche : Bleu nature (l’écosystème de la mer : Les Mammifères marins, Espèces en danger, Les cétacés des glaces, Voyage aux pays des baleines… magazine présenté par Alexandra Leroux).

Deux magazines rendent compte de l’actualité maritime : L’Hebdo de la mer, magazine d’informations tout en images, panorama complet de l’actualité du monde maritime, diffusé le samedi à 22h45 et le dimanche à 20h30, ainsi que Carnet de bord, almanach des événements, manifestations, festivals et expositions relatifs au monde marin, diffusé après L’Hebdo de la mer. Planète Thalassa a couvert également des événements majeurs : Transat AG2R édition 2004, Brest 2004, le Vendée Globe, le Salon nautique…









Europe 60 % 96 %

EOF 40 % 83 %


En partenariat avec France 3, la programmation de Planète Thalassa est composée essentiellement d’œuvres audiovisuelles européennes, d’origine britannique, allemande, italienne, helvétique et surtout française. Le service affiche ainsi des quotas très élevés.


La convention du service Planète Thalassa prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 11h et 23h.

211


Europe 60 % 96 %

EOF 40 % 81 %







3.5 Téléachat

La chaîne n’a pas diffusé d’émission de téléachat, bien que sa convention l’y autorise.




Heures Quotas




212











11,5 % 13,3 % 8,6 % 11,2 % 7,66 % 6,5 % 1,725 % 1,8 %

Le service a bien respecté ses engagements en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004, excepté en matière de production d’œuvres indépendantes du fait du lien capitalistique avec France Télévisions distribution à qui le service a acheté deux programmes (« Thalassa » et « Faut pas rêver ») pour des montants importants.


Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles indépendantes, le Conseil, lors de l’assemblée plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

213

PPllaayyhhoouussee DDiissnneeyy

Chaîne thématique destinée aux enfants de 2 à 5 ans Convention : 26 février 2003 – avenant du 20 août 2003 nouvelle convention du 9 avril 2004


Éditeur : Disney Channel (France) - Société anonyme au capital de 246 888 €

Actionnaires : 100 % Walt Disney Participation SAS,


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite :1 655 572 abonnés Câble (option) : 113 215 abonnés ADSL : 1 325 abonnés Total 1 770 112 abonnés

Le nombre d’abonnés déclaré par la chaîne est celui des abonnés aux quatre chaînes Disney qui sont commercialisées ensemble. En 2004, ce nombre a augmenté de 4 %.

2 CARACTÉRISTIQUES DU PROGRAMME

La programmation de Playhouse Disney présente une alternance de programmes d’éveil et de divertissement afin de proposer des programmes adaptés aux publics concernés : tous les matins et les midis de la semaine, à la même heure, les enfants retrouvent les héros emblématiques de la chaîne et apprennent à suivre un récit relativement complexe qui se conclut toujours par une synthèse, aidant ainsi l’enfant à mieux comprendre son environnement scolaire, familial et quotidien.

Les matinées et après-midi des jours où les plus grands sont à l’école s’adressent aux plus petits. Des programmes courts, musicaux, colorés leur sont proposés afin de développer leur sens artistique, de leur permettre de découvrir la faune, de communiquer de manière interactive avec les personnages, de chanter, de bouger…

Tous les soirs, les plus petits et les plus grands retrouvent les héros de la chaîne et peuvent partager en famille la découverte du monde de façon ludique.




3.2 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles (quotas)


214



Europe 50 % 58 %

EOF 30 % 36 %

Le service a consacré 92 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Il a respecté ses obligations conventionnelles.


La convention du 9 avril 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 9h et 12h et 18h et 21h tous les jours.


Europe 50 % 50 %

EOF 30 % 32 %


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 14 (2 titres) Quotas


grande écoute

Europe 60 % 64 % NC

EOF 40 % 64 % NC


La société s’est engagée dans sa convention à ne pas diffuser de messages publicitaires. Elle a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs du secteur de la distribution.

215




Heures Quotas














8 % 9,7 % 6 % 6,9 % 5,33 % 2,5 % 1,2 % 2,3 %

Le service a bien respecté ses engagements en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004, excepté en matière de production d’œuvres indépendantes du fait de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important.



217

RRFFMM TTVV

Chaîne thématique consacrée à la musique des années 80 à nos jours Convention : 26 mars 1996

Durée : 10 ans - avenant : 24 mars 1998 (Nostalgie la Télé) ;

24 septembre 1999 (RFM TV) ; 26 mars 2002

Lancement du service : 2 avril 1996 (sous la dénomination AB4)




La chaîne déclare : Satellite : 2 348 893 abonnés Câble : 692 382 abonnés ADSL : 449 557 abonnés Total : 3 490 832 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 34,1 %, avec 294 391 nouveaux abonnés sur le câble et 144 451 abonnés en moins.


Consacrée à la musique des années 1980 à nos jours, la grille de RFM TV est composée essentiellement de vidéo musiques et de quelques émissions : - Les Spéciales de RFM TV, consacrées à un artiste et composées de ses meilleurs tubes, le mercredi à 19h00 ; - Portraits, des interviews d’une durée de 26’, chaque dimanche à 18h00, production RFM TV ; - Later with Jools Holland, série d’émissions musicales anglaises (durée unitaire : 52’) réalisées en direct. Dans ce show viennent se produire des groupes et des artistes internationaux, diffusion le samedi à 20h ; - Comme dans la chanson, diffusée le dimanche à 23h. Stéphane Basset se promène avec son invité dans une ville, qui peut être en rapport avec sa création. Le numéro de janvier, par exemple, était consacré à Toulouse et Claude Nougaro.

De nombreux concerts sont diffusés tout au long de l’année.

218









Europe 60 % 77 %

EOF 40 % 43 %


En 2004, les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles se sont améliorés. En 2003, le quota d’œuvres audiovisuelles européennes était équivalent (72 %) ; en revanche, le quota d’œuvres audiovisuelles d’expression originale française n’avait pas été respecté (36 %).


Le service RFM TV n’a pas communiqué les heures qu’il a considérées comme heures de grande écoute.


Europe 60 % 78 %

EOF 40 % 43 %

219

3.3 Bien que sa convention l’y autorise, la chaîne n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques.





3.5 Téléachat

Le service a proposé 624 heures d’émissions de téléachat.




Heures Quotas

Œuvres européennes 4 160 77,6 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants NC NC












5 % 8 % 3,75 % 5,3 % 3,33 % 8 % 0,5 % 0

220

Le service a bien respecté ses obligations de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004, excepté son obligation de production inédite. Cela s’explique par la diffusion essentielle de vidéo musiques sur l’antenne du service.



221

SSeeaassoonnss

Chaîne thématique consacrée à la chasse, à la pêche et au terroir Convention : 1er octobre 1996 – avenants : 19 décembre 2001, 9 janvier 2002, 19 mai 2004, 28 septembre 2004

Durée : 10 ans

Lancement du service : 1er novembre 1996

Éditeur : Multithématiques (SA)

Actionnaires : 27,42 % Groupe Canal+ ; 27,42 % Light France Acquisitions 1 ; 27, 42 % Lagardère Active Broadcast ; 9,09 % Fidimages ; 8,64 % Part.’Com,


La chaîne déclare : Satellite : 129 587 abonnés Câble : 33 905 abonnés ADSL : - Total : 163 492 abonnés En 2004, la chaîne a progressé de 4,8 %, avec 12 958 nouveaux abonnés sur le satellite. En revanche, le service a subi une perte de 5 526 abonnés sur le câble.


Chaîne des chasseurs, des pêcheurs et des terroirs, sa programmation est composée de documentaires, reportages et magazines. En soirée à 20h30, la grille est organisée autours de rendez-vous hebdomadaires : Rendez-vous pour les pêcheurs : Dimanche : Pêche en mer (nouveauté de la grille de rentrée), Mardi : Pêches modernes, Jeudi : Mouche et toc. Rendez-vous pour les chasseurs : Lundi : Petit gibier, Mercredi : Grand gibier, Vendredi : Chasses au pluriel. D’autres rendez-vous : Samedi : Terroirs.

222

Nouveautés de la rentrée : • Le Garage de Seasons (13’) : le 1er samedi du mois à 20h30 : nouveautés,

essais sur terrain, rencontres avec les utilisateurs de véhicules de loisirs ou utilitaires, 4x4, quads, les différents modèles liés à la pratique de la pêche et de la chasse ;

• Le Ponton de Seasons (13’) : le 2e samedi du mois à 20h30 : l’expertise de Seasons sur les nouveautés de l’année, le modèle le mieux adapté à chaque type de pêche… ;

• La vraie nature de … : rencontre au cours d’une partie de chasse ou de pêche, chaque mois, avec une personnalité du monde politique, des médias, du sport ou de la société civile ;

• Les Grandes Enquêtes, chaque mois ; • Seasons Outre-mer : le 1er samedi du mois à 12h45 : Seasons part à la

rencontre des chasseurs et des pêcheurs d’Outre-mer.









Europe 60 % 99 %

EOF 40 % 80 %


Le quota d’œuvres audiovisuelles européennes est stable ; en 2003, il était aussi de 99 %. La programmation de Seasons est surtout française mais également composée d’œuvres européennes d’origine espagnole, italienne, polonaise, islandaise et anglaise. Le quota d’œuvres d’expression originale française s’est d’ailleurs amélioré par rapport à 2003 (69 %).

223

3.2.2 Heures de grande écoute :

La convention du service Seasons prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 13h et 23h.


Europe 60 % 99 %

EOF 40 % 77 %

3.3 Obligations relatives aux quotas de diffusion d’ œuvres cinématographiques



Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 53h 42min 6s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 43 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 7 minutes et 41 secondes.



3.5 Téléachat

Le service a diffusé une émission quotidienne de téléachat Tek TV Show à partir du 6 septembre 2004.



224


Heures Quotas








du CA)







13 % (œuvre)

+ 3 %

(non œuvre)

52,4 %0 9,75 % 52,4 % 8,6 % 52,4 % 1,95 % 52,4 %


225

SSéérriiee CClluubb

Service thématique dont la programmation est majoritairement consacrée à la fiction Convention : 4 mars 1993 et 15 juillet 2004 - avenants du 27 avril 1993 ; 15 octobre 2003 ; 19 février 2004

Durée : 5 ans

Lancement du service : 8 mars 1993

Éditeur : EXTENSION TV (SA)

Actionnaires : 49,9 % M6 Thématique ; 49,9 % TF1 Digital ; 0,1 % TF1


Le service déclare : Satellite : 1 333 230 abonnés Câble : 1 031 807 abonnés ADSL : NC Total : 2 365 037 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 9,85 %.


Parmi les séries en diffusion sur la chaîne en 2004 : The Practice, Resurrection BLVD, Chicago Hope, Washington Police, Psi Factor… En septembre, Série Club a mis à l’antenne les séries suivantes : The West Wing (3e saison) ; K Street, série produite par HBO sur les coulisses de la politique à Washington ; Coupling, sitcom ayant remporté les screenings ; Blue Murder, série policière ; Firefly, « western spatial » produit par Joss Whedon. Par ailleurs, le service a poursuivi la diffusion des séries X-Files et Oz (les intégrales) ; les nouvelles saisons de The Practice (5e), Frasier (9e) et Washington Police (4e). Série Club a programmé quelques films en 2004 : L’Addition, Le Président et Miss Wade, La Révolution Française et X-Files : Combattre le futur. La chaîne a enrichi sa grille avec l’organisation d’événements mensuels comme Le Hit des séries (top 50 des séries préférées des français établi à partir d’un vote qui s’est déroulé avant l’été) et Stars en série (programme permettant de découvrir les débuts télé de quelques stars).

226







Europe 50 % 55 %

EOF 35 % 36 %


La convention du service Série Club signée le 15 juillet 2004 prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h et 9h, 11h et 14h et entre 20h et 23h.


Europe 50 % 55 %

EOF 35 % 37 %


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : 5 diffusions (4 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144 diffusions/an) : 5 diffusions (4 titres)

Quotas (hors films classés art et essai)




Europe 60 % 60 % 60 %

EOF 40 % 60 % 60 %

227


Le service a diffusé 411 heures 32 minutes de publicité avec une durée moyenne quotidienne de 2 minutes 49 secondes par heure d’antenne et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 11 minutes 41 secondes.

Il a eu recours au parrainage pour de nombreuses séries.

3.5 Téléachat

Le service a diffusé quotidiennement pendant une heure un programme de téléachat (Club Téléachat).




Heures Quotas














6 % 6,6 % 4,5 % 4,6 % 4 % 4,4 % 0,6 % 0,6 %


229

SSppoorrtt++ ((eexx--PPaatthhéé SSppoorrtt))

Chaîne thématique consacrée au sport Convention : 26 mars 1996 renouvelée le 11 avril 2005

Durée : 10 ans


Actionnaires : Groupe Canal+ à 100 %


La chaîne déclare : CanalSatellite numérique : 2 300 000 abonnés Satellite outre-mer : 350 000 abonnés Câble (option) : 740 000 abonnés Total : 3 390 000 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 12,2 %.


Chaîne sportive. A l’origine, Pathé Sport tentait de se faire une place dans un univers concurrentiel, proposant des retransmissions de compétitions disponibles sur le marché (ex. : football sud-américain, rugby gallois, basket féminin…). Elle tendait à diversifier son offre depuis 1999, avec de fréquentes retransmissions de compétitions de moto, basket, golf, beach soccer, hockey sur glace, tennis, cyclisme, rugby à 13 français et anglais et des magazines spécifiques, dont l’un consacré à l’escrime. La prise de participation majoritaire de Canal+ en 2002 aboutissait à bâtir une chaîne à la programmation plus riche et diversifiée, concurrençant plus directement Eurosport.

Sport+ détient ainsi les droits de nombreux matchs du championnat de France de rugby, de celui d’Angleterre, de plusieurs championnats de football européens, des championnats d’Europe ou du monde d’autres sports collectifs (basket-ball, handball), de tennis, de ski, etc. Environ 40% de la grille est constituée par des magazines, essentiellement consacrés à l’actualité de disciplines ne faisant pas l’objet de retransmissions : escrime ; ski nautique ; arts martiaux ; sports de glisse…




230

Les chaînes de sport sont exonérées de la mise en œuvre de la signalétique. Cependant, elle se sont engagées à mettre en place un dispositif approprié à la nature de leur programme.


En 2004, le volume de publicité, avec un total de 142 heures, représente une moyenne de 2 minutes 4 secondes par heure.

Sport+ retransmet plusieurs compétitions parrainées : au moins 21 annonceurs ont été présents sous cette forme en 2004.

3.3 Téléachat

La convention de la chaîne prévoit qu’elle ne diffusera pas de téléachat.

231

TTCCHHAATTCCHHEE TTVV

Service thématique dont la programmation est composée majoritairement de vidéomusiques et de programmes interactifs Convention : 3 juillet 2002 – avenants : 8 octobre 2003 et 29 juin 2004

Durée : 5 ans

Lancement du service : juillet 2002

Éditeur : 123 Multimedia (SA)

Actionnaires : 66,65 % Société civile ALBP, 14,28 % Brigitte Bastien, 13,3 % Patrick Abadie, 4,76 % SA Sedaine, 0,95 % Alain Clémenceau


Le service déclare : Satellite : 2 000 000 abonnés Câble : / ADSL : / Total : 2 000 000 abonnés En 2004, le nombre des abonnés n’a pas augmenté par rapport à l’exercice précédent.


Tchatche TV, service édité par la société 123 Multimédia, a été lancé en 2001 et est diffusé via CanalSatellite. La programmation de ce service est essentiellement composée de vidéo musiques et fait largement place à l’interactivité en conviant les téléspectateurs à utiliser leurs téléphones portables pour « chatter » et accéder aux services interactifs offerts. Ce service, destiné à un jeune public (moins de 25 ans), diffuse 24 heures sur 24 et utilise désormais la technique de l’écran partagé qui permet, grâce à une division de l’écran, la visualisation simultanée d’un contenu éditorial et de messages commerciaux ou non commerciaux.






232



Europe 50 % 52 %

EOF 40 % 42 %



La convention du service Tchatche TV prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7 heures et minuit.


Europe 50 % 52 %

EOF 40 % 43 %


Le service a diffusé un volume horaire total annuel de publicité de 732 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 5 minutes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 5 minutes.

Le service n’a pas eu recours au parrainage.




233


Heures Quotas




235

TTÉÉLLÉÉ MMÉÉLLOODDYY

Chaîne thématique consacrée à la musique de variété Convention : 9 octobre 2001

Durée : 5 ans – avenants : 29 avril 2002, 19 septembre 2002, 30 décembre 2003


Éditeur : Senior Communications (SAS)

Actionnaires : 15,09 % SARL TV LAB, 12,19 % Média Participations


La chaîne déclare : Satellite : 108 409 abonnés Câble : 232 576 abonnés ADSL : 579 abonnés Total : 341 564 abonnés



La programmation est essentiellement axée sur la chanson française des années 1960 et 1970 et s’adresse aux seniors. Sa grille est composée de grandes émissions de variétés des chaînes hertziennes nationales dans leur intégralité : Le Palmarès des chansons, Numéro 1, Top A, Domino, Les Rendez-vous du dimanche, Formule 1, Cadet Rousselle, Têtes de bois et tendres années…, de vidéo musiques -près de 61 % de sa programmation- et de scopitones tout au long de la journée ainsi que d’émissions propres comme Mélody juke-box (30’), présentée par Laurent Degruson. A la rentrée 2004, Télé Mélody a procédé à des légères modifications de la grille : - 4 émissions de variétés par jour ; - un nouveau rendez-vous quotidien Mélody Collector, les grands tubes des années 60-70 de 20h à 20h30 ; - suppression de Mélody juke-box.

236



Le service déclare qu’il « s’applique à ne mettre à l’antenne que des œuvres audiovisuelles accessibles à tous les publics ». Un comité de visionnage, composé de plusieurs membres (le directeur général, le directeur d’exploitation, le directeur des programmes et le responsable juridique), établit la signalétique à adopter. Ce comité se réunit une fois par mois pour faire le point ou chaque fois que nécessaire sur simple demande d’un de ses membres. Les décisions sont prises à la majorité simple.





Europe 60 % 94 %

EOF 40 % 64 %


En 2004, le quota d’œuvres audiovisuelles européennes est bien supérieur à celui réalisé en 2003 (94 % contre 71 %) ; en revanche, le quota d’œuvres d’expression originale française est en baisse (64 % contre 71 %).


La convention du service prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 14h et 24h.


Europe 60 % 96 %

EOF 40 % 68 %

237


Télé Mélody n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 461h 56min 15s, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 3 minute et 9 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 5 minutes.



3.5. Téléachat

Le service a diffusé 2 heures 10 minutes par jour d’émissions de téléachat durant toute l’année 2004.




Heures Quotas




238











5 % 13,3 % 3,75 % 9 % 3,33 % 13,2 % 0,5 % 0,07 %




239

TTééllééttoooonn // TTééllééttoooonn ++11

Chaîne thématique destinée aux enfants Convention : 13 janvier 1997 – avenant : 28 mai 2004


Éditeur : TPS Jeunesse, Société en commandite simple au capital de 7 500 €



La chaîne déclare : Bouquet TPS : 1 382 701 abonnés Câble : 765 559 abonnés Total 2 148 260 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 12 %.


Comme les années précédentes, Télétoon a consacré la quasi-totalité (95 %) de son offre à l’animation.

La grille s’est enrichie de nouveau rendez-vous : Code F , des séries pour les filles du lundi au vendredi de 17h à 18h avec Winx Club, Sourire d’enfer, Tracey Mc Bean, Code G des séries pour les garçons du lundi au vendredi de 18h à 19h avec Beyblade, Jacob Jacob, Olivier l’aventurier… La chaîne a proposé des séries inédites comme Aquakids, Pourquoi pas Mimi, Angela Anaconda, Silverwing avec un nouvel héros adaptée d’un best seller de Kenneth Oppel qui a détrôné Harry Potter au Canada et des épisodes inédits de certaines séries comme Beyblade. Télétoon a mis également à l’antenne des programmes culturels ou éducatifs, notamment Sourire d’enfer, production Nelvana, série animée qui traite de sujets sensibles pour les adolescents comme de porter un appareil dentaire, Collège Rhino Véloce, coproduction Télétoon, Le Secret du sable bleu grande saga animée adaptée des programmes de Jules Verne. Télétoon a diffusé des longs métrages comme Bécassine ou le Trésor Viking, Tom et Jerry le film, Jack et le Haricot magique, film britannique, Barbie dans Casse-Noisette, et des courts métrages : Loulou et autres loups de Jean-Luc Fromental et Grégoire Solotareff, production Prima Linéa avec gébéka Films et Le Roi de la forêt des brumes, 26’ primé au Festival d’Annecy produit par les Films de l’Arlequin. Télétoon a été partenaire du Mondial des billes sur les plages de France (70 000 joueurs).

240

A la rentrée un grand concours de présentateurs télé a été mis en place : avec l’accord des parents, les candidats se sont filmés en train de présenter leur série préférée, les meilleures séquences ont été diffusées à l’antenne. En octobre, un nouveau jeu Zygokado a enrichi la grille : grand quiz pour enfants, tourné en plateau, présenté par Oriane Bonduel puis Jérémy Ganneval.. Le téléfilm d’animation Verte, tiré du livre de Marie Desplechin qui a obtenu le prix du livre le plus drôle en 1996, a été diffusé. A partir du 1er décembre un nouveau logo et un nouvel habillage réalisés par Dream On pour le 8e anniversaire de la chaîne. Un téléfilm a été proposé tous les jours pendant les vacances de Noël.



La programmation est destinée aux enfants, aucun manquement n’a été signalé.





Europe 60 % 63 %

EOF 40 % 45 %


Il a respecté ses obligations conventionnelles.


L’avenant à la convention du 28 mai 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 7h et 22h les mercredis, samedis, dimanches, et entre 7h et 9h, 11h et 14h, 17h et 22h les autres jours.

241


Europe 60 % 50 %

EOF 40 % 26 %

Un déficit est constaté aux heures de grande écoute.



Quotas


grande écoute

Europe 60 % 83 % 100 %

EOF 40 % 40 % 67 %


La chaîne déclare avoir diffusé un volume horaire annuel de 190 heures et 10 minutes et une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 28 secondes.

La chaîne a fait parrainer certaines émissions par des parrains issus des secteurs des boissons et des jouets.

Par lettre du 23 novembre, le Conseil a demandé à Télétoon de ne pas faire la promotion des programmes d’Eurêka, autre chaîne destinée aux jeunes de TPS , en dehors des écrans publicitaires dans la mesure où les deux chaînes ne sont pas systématiquement commercialisées ensemble.



242


Heures Quotas








du CA)







16 % 21,4 % 12 % 21,1 % 10,66 % 1,6 % 2,4 % 15,4 %

Le service a bien respecté ses engagements conventionnels en matière de production d’œuvres audiovisuelles au titre de l’exercice 2004, excepté en matière de production indépendante. Cela est dû à l’acquisition de parts producteur (ce qui fait rentrer l’œuvre dans le dépendant) et de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important.


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de signaler au service Télétoon qu’il n’avait pas respecté les quotas d’œuvres audiovisuelles européennes et d’expression originale française aux heures de grande écoute (-10 points, -14 points). Constatant le non respect de l’obligation de production d’œuvres audiovisuelles indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

243

TTéévvaa

Service thématique essentiellement consacré à la fiction cinématographique et audiovisuelle à destination d’un public majoritairement féminin Convention : 3 mai 1996 – Avenants : 19 avril 2000, 23 juillet 2004

Durée : 10 ans

Lancement du service : 6 octobre 1996

Éditeur : SEDI-TV (SNC)

Actionnaires : 51 % M6 Thématique, 49 % CTF (50% Hachette Filipacchi Presse – 50 % Marie-Claire Album)


Le service déclare : Satellite : 3 926 515 abonnés Câble : 702 996 abonnés ADSL : 62 692 abonnés Total : 4 692 203 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 16,5 %.


A la rentrée de septembre 2004, le service a voulu proposer de la nouveauté, de la proximité et de la variété : - Téva a poursuivi le renforcement de son offre cinématographique avec un plus

grand nombre de diffusions et aussi un plus grand nombre de titres disponibles avec des œuvres « grand public » pour asseoir son audience (ex : L’Homme qui murmurait à l’oreille des chevaux de Robert Redford ; Lancelot de Jerry Zucker ; Mary Reilly de Stephen Frears et JFK d’Oliver Stone).

- De nouvelles séries américaines en première exclusivité ont été programmées (Compte à rebours (20x45’) série fantastique ; Miss Match (17x45’) comédie ; Missing (18x45’) série policière…).

- Téva a poursuivi également sa politique de mise à l’antenne de programmes de téléréalité en VOST (après Love Cruise et The Bachelor) avec, à partir du 1er octobre, Top Model USA saison 2.

- Une nouvelle production est venue enrichir la grille : Téva en parle, magazine hebdomadaire de vie quotidienne d’actualité produit par Studio 89 et animé par Anne Depetrini.

- Les émissions Téva Déco, Les Dossiers de Téva et Face à Moi ont été reconduites.

244


3.1 Pluralisme politique

Le service n’a reçu aucune personnalité politique dans ses programmes.


Par lettre du 5 avril 2004, il a été indiqué à Téva que pour des programmes faisant l’objet d’un avertissement au public « l’absence de la mention « déconseillé aux moins de douze ans » et du pictogramme correspondant, tant dans les bandes-annonces que dans les avant-programmes, contrevient aux dispositions de l’article 9 ter de la convention […] ».





Europe 50 % 51 %

EOF 35 % 39 %

Le service consacre 79 % de son temps d’antenne à la diffusion d’œuvres audiovisuelles.


La convention du service Téva prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h et 13h et entre 21h et 23h.


Europe 50 % 64 %

EOF 35 % 55 %

245





grande écoute

Europe 60 % 60 % 60 %

EOF 40 % 43 % 43 %


Le service a diffusé en 2004 531 heures 5 minutes de publicité avec une durée une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 3 minutes 37 secondes et sans excéder une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 12 minutes.


3.6 Téléachat

Téva a diffusé une heure quotidienne de téléachat (Téva boutique).




Heures Quotas




246












13 % (œuvre)

+ 3 %

(non œuvre)

13,9 %

+ 3,7 % 9,75 % 11,1 % 8,66 % 9,6 % 0,65 % 8 %




Nombre de films

1,7 % 1,3 %

1,72 %

1,72 %

18

Téva a respecté ses engagement de production cinématographique, qui comportent une montée en charge pour atteindre les seuils minimaux en 2006.

247

TTFFJJ

Chaîne thématique communautaire généraliste destinée en premier lieu à la communauté juive Convention :18 décembre 1997

Durée : 5 ans – renouvelée le 16 janvier 2004

Lancement du service : septembre 1999

Éditeur : Télévision Française Juive, société anonyme, au capital de 274 194 €

Actionnaires : 81,04 %, Personnes physiques (16,20 % Ghislain Allon, 16,20 % François Lanzenberg, 16,20 % Michaela Heine, 16,20 % Margaret Mosley, 15 % Élisabeth Belicha, 1 % Laurence Soudet, 0,24 % Gérard Koenigheit) 18,96 % Personnes morales (Groupe Euris : 16 % Eurisma, 2,96 % Éditeuris)


TFJ, Télévision Française Juive, présente sur le câble depuis septembre 1999, a émis de midi à minuit jusqu’en septembre 2000. Depuis cette date TFJ diffuse de 8 heures à environ 2 heures du matin. La grille s’articule autour des journaux d’informations, des magazines (Préfaces, Le Monde en actions, Réflexion fêtes), des documentaires et des débats et offre principalement des informations sur la vie politique, culturelle et sociale israélienne et sur la communauté juive française. Elle propose également des cours d’hébreu et de religion donnés par de grands Rabbins, ainsi que des concerts et des œuvres cinématographiques, de vieux films américains majoritairement.


Malgré les rappels qui lui ont été adressés, la chaîne n’a transmis aucune information au Conseil, ses bilans n’ont donc pu être établis dans les délais prévus. Les rapports d’exécution des années 2002 et 2003 ont finalement été fournis en février 2005. Ces déclarations faisaient notamment apparaître une programmation d’œuvres cinématographiques ne comportant aucun film français.

- La chaîne ne respecte pas non plus certains des engagements souscrits à l’article 25 : elle ne conserve pas toujours un enregistrement des émissions qu’elle diffuse. Il n’est donc parfois pas possible de contrôler son programme.

- Au cours de l’année 2004, TFJ a été mise en demeure par le Conseil à trois reprises : en raison du non respect des quotas EOF d’œuvres cinématographiques ; pour la promotion fréquente à l’antenne du magazine Cosmopolite, relevant de la publicité clandestine ; et sur le fondement de la protection du jeune public, en raison de la diffusion d’une séquence réelle de décapitation d’un otage en Irak.

248

Examen du bilan en assemblée plénière et décision du Conseil en 2004

TFJ n’avait transmis aucun bilan pour l’exercice 2004. Cependant, la société TFJ ayant été mise en liquidation judiciaire le 20 avril 2005 par le tribunal de commerce de Nanterre et ayant ensuite trouvé un repreneur, le Conseil a décidé de renoncer à exiger la fourniture de ce rapport annuel pour 2004.

249

TTFFOOUU

Chaîne thématique destinée aux enfants de 4 à 12 ans Convention : 27 mai 2003 – avenant : 3 août 2004


Éditeur : TFOU, société en commandite simple au capital de 40 000 €

Actionnaires : 99,99 % e-TF1, 0,01 % SYALIS


La chaîne déclare : Satellite : NC Câble (option) : NC Total : 1 355 000 abonnés

Le nombre d’abonnés a augmenté de 12,5 % par rapport à l’exercice précédent.


TFOU propose une alternance d’émissions et de jeux interactifs. Les séries mises à l’antenne sont des séries d’animation ou de fiction déjà diffusées sur TF1. La chaîne propose une émission, Pancho Show, avec une marionnette qui fait des interviews humoristiques de chanteurs, d’acteurs…




Concernant les jeux interactifs, le Conseil a mis en place des dispositions spécifiques à l’article 3-1-7 de la convention.



TFOU a diffusé 4 581 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 2 611 heures d’œuvres européennes et 1 878 heures d’œuvres d’expression originale française.

250


Europe 50 % 57 %

EOF 30 % 41 %




L’avenant à la convention du 3 août 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 12h30 et 13h30h et entre 17h et 20h les lundi, mardi, jeudi, vendredi ; entre 12h30 et 20h le mercredi ; entre 7h et 20h le dimanche.


Europe 50 % 50 %

EOF 30 % 38 %


TFOU a choisi de ne pas diffuser d’œuvres cinématographiques. Elle en a cependant diffusé une à des jours et horaires interdits pendant les fêtes de Noël. Le Conseil a mis le service en demeure, le 24 février 2005, de ne pas renouveler cette pratique.


La chaîne a diffusé 30 heures et 59 minutes de publicité, soit une durée moyenne par heure d’antenne de 23 secondes et un maximum pour une heure donnée de 5 minutes 12 secondes. Elle a eu recours à quelques opérations de parrainage avec des annonceurs du secteur du jouet.



251


Heures Quotas

Œuvres européennes 2 904 60 % Œuvres européennes émanant de producteurs indépendants 2 793 58 %












12 % 12,4 % 9 % 12,4 % 8 % 11,3 % 1,2 % 8,8 %


253

TTFF66

Service thématique consacré à la fiction et au divertissement plus particulièrement à destination des jeunes adultes Convention : 7 décembre 2000 – avenant : 15 juillet 2004

Durée : 5 ans


Éditeur : TF6 (SCS)

Actionnaires : 49,98 % TF1 Digital, 49,98 % M6 Thématiques, 0,02 % TF1, 0,02 % M6


Le service déclare : Satellite (Bouquet TPS) : 1 700 583 abonnés Câble : 1 026 505 abonnés ADSL : NC Total : 2 727 088 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 14,8 %.


La programmation n’a connu aucune évolution majeure avant la rentrée de septembre 2004. La grille est restée dominée par la diffusion de films, de séries, téléfilms et quelques rares émissions comme le jeu Menteur, le magazine Ultra frais et le classement musical Hit TF6 (produit par Studio 89). Seule véritable nouveauté, la diffusion de bulletins météorologiques et la disparition des cases érotiques. Depuis la rentrée de septembre, TF6 propose désormais trois rendez-vous hebdomadaires : Cauetivi ; Real TV USA (Survivor produit par CBS, Temptation Island, Mes beaux-parents et moi, Cheaters…) et Hit TF6. TF6 a renforcé sa politique de programmation événementielle avec chaque mois des soirées dédiées à des divertissements inédits : L’Homme contre la bête (produit par Studio 89) présenté par Sébastien Folin et Sandra (duel sportifs-animaux) ; L’Année people (produit par 909 Productions) et présenté par Frédéric Joly (grand classement des stars préférées des français) ; Télé Piège (produit par O’Productions) animé par Anne-Gaëlle Riccio (caméra cachée). Par ailleurs, pendant la diffusion des vidéo musiques dans Hit and News (de 7h30 à 8h30), TF6 propose un bandeau déroulant informatif (information légère).



254

Le Conseil a, par lettre du 15 mars 2005 au sujet de l’émission Cheaters, fermement mis en garde le service TF6 contre le renouvellement de la diffusion de programmes qui utilisent, afin de recueillir des images, des pratiques susceptibles de porter atteinte aux droits de la personne. Par lettre du 24 mai 2005, au sujet de l’émission Mes beaux-parents et moi, il a été demandé à TF6 de veiller à ce que les émissions diffusées sur son antenne soient conformes au droit français et à sa convention et ce quelle que soit l’origine de production des programmes. En l’espèce, le Conseil a considéré que cette émission risquait de porter atteinte à l’image de la femme et que, par ailleurs, elle pouvait porter atteinte à l’honneur de certains des participants.


3.2.1 Ensemble de la programmation TF6 a diffusé 7 237 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 3 899 heures d’œuvres d’origine européenne et 2 835 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 54 %

EOF 35 % 39 %

Le service a consacré 82,4 % de son temps de diffusion annuel aux œuvres audiovisuelles.

3.2.2 Heures de grande écoute Conventionnellement prévues entre 6h et 9h, 11h et 14h et entre 20h et 23h.


Europe 50 % 55 %

EOF 35 % 41 %


Diffusion (max. 192 diffusions + 52 diff. art et essai) : 190 (190 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 144/an) : 133 (133 titres) Quotas :

Obligation conventionnelle



Europe 60 % 60 % 60 %

EOF 40 % 40 % 41 %

255

Le service respecte tous ses quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques.


Le service a diffusé en 2004, 544 heures 33 minutes de publicité, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 3 minutes 43 secondes et sans excéder une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 12 minutes.

Il a eu recours au parrainage pour différents programmes tels que Le Hit TF6, Ultra frais vidéo, L’année people, des téléfilms, des séries et des films de cinéma. Les parrains proviennent essentiellement de la distribution.

3.5 Téléachat

Même si sa convention l’y autorise, TF6 n’a pas diffusé d’émission de téléachat en 2004.




Heures Quotas








du CA)







6 % 6,9 % 4,5 % 5,3 % 4 % 4,3 % 0,9 % 2 %

256



Bien qu’ayant bénéficié d’une montée en charge de ses obligations de production cinématographique, TF6 a atteint, dès l’exercice 2004, les seuils minimaux qui ne seront exigés en 2006.


Nombre de films

2,4 % 1,7 %

3,59 %

2,76 %

47

257

TTiijjii Chaîne thématique destinée aux tout petits Convention : 15 décembre 2000 – nouvelle convention : 9 juillet 2004

lancement du service : 15 décembre 2000

Éditeur : Canal J International, Société par actions simplifiée au capital de 16 086 250 €

Actionnaires : 99,99 % Lagardère Thématiques, 1 action Canal+, 1 action Groupe Canal+


La chaîne déclare : Bouquet : 2 352 999 abonnés Câble : 528 326 abonnés Total : 2 881 325 abonnés

Le nombre d’abonnés a augmenté de 18 % par rapport à l’exercice précédent.


Comme les années précédentes, Tiji a proposé une programmation variée avec des séries éducatives et traditionnelles, appréciées des tout petits comme Les Comptines de Babar, Les Télétubbies (épisodes inédits), Léo et Popi, Arthur, Franklin, Dora l’exploratrice, La famille Berenstain, Charlotte aux fraises… Tiji a également diffusé des programmes à l’attention des parents, comme le prévoit sa convention. La série documentaire, Fête des bébés, qui traite des liens entre parents et enfants, a été proposée le soir à une heure où les enfants sont couchés (21h55), avec des épisodes inédits. Comme chaque année, la chaîne a proposé des programmes liés au calendrier et à ses fêtes : pour mardi gras, les deux mascottes de la chaîne, Tijinou et Tijibelle, ont proposé aux jeunes téléspectateurs de se maquiller et d’envoyer les photos à la chaîne ; le 1er avril, les enfants ont été invités à fabriquer leur lapin d’avril ; pour la fête des mères, Tiji a diffusé les plus beaux dessins de l’opération Dessine ta maman ; pour la fête des pères, a été mise en place l’opération Bonne fête papa, avec la possibilité pour les jeunes téléspectateurs d’offrir à leur papa un message à la télévision pour leur souhaiter bonne fête ; pendant les grandes vacances les enfants ont été invités à envoyer une vidéo de leurs vacances illustrant le lieu de leur villégiature ; à l’occasion des fêtes de Noël a été mis à l’antenne un calendrier de l’Avent … La chaîne a également diffusé des séries inédites comme Pouic explore le monde (production américano-canadienne) qui propose des petites leçons de choses pleines d’humour et Peppa (production anglaise) qui permet de partager le quotidien d’une drôle de « famille cochon ».

258

Henri Dès, chanteur apprécié des petits, dont les concerts sont régulièrement diffusés sur Tiji, a crée une nouvelle chanson avec les mascottes de la chaîne, Tijinou et Tijibelle, pour Tiji. Tiji a diffusé un dessin animé russe restauré Ivan et son poney magique et des coproductions Canal J comme Thalia et Daiman au royaume des elfes et Tom-Tom et Nana (coproduction Canal J/France 3/Bayard Presse/Valentine Productions/Europe Images). Le 15 décembre, Tiji a fêté ses 4 ans.


3.1. Protection de l’enfance et de l’adolescence




La chaîne déclare avoir diffusé 6 067 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 4 065 heures d’œuvres européennes et 2 791 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 67 %

EOF 40 % 46 %

Le service a consacré 92 % de son temps annuel de diffusion aux œuvres audiovisuelles. Il a respecté ses obligations conventionnelles. 3.2.2 Heures de grande écoute

L’avenant à la convention du 15 décembre 2000 prévoit les heures de grande écoute suivantes : entre 14h et 23 h le mercredi et entre 18h et 23h les autres jours.


Europe 60 % 73 %

EOF 40 % 52 %

259



Quotas


Europe 60 % 100 %

EOF 40 % 100 %


Le volume horaire annuel de publicité déclaré par Tiji est de 98 heures et 12 minutes, avec une moyenne quotidienne par heure d’antenne de 40 secondes et une durée maximale atteinte pour une heure donnée de 9 minutes 18 secondes.

Tiji a fait parrainer un certain nombre d’émissions par des annonceurs du secteur de la presse, de l’édition, du cinéma et du multimédia.




Heures Quotas




260











9 % 12,1 % 6,75 % 7,9 % 6 % 0 0,9 % 4,3 %

Le service a bien respecté tous ses engagements conventionnels excepté l’engagement de production indépendante. En effet, tous les investissements sont dépendants du fait de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important.



261

TToooonn DDiissnneeyy

Chaîne thématique destinée aux enfants de 6 à 10 ans Convention : 26 février 2003 – nouvelle convention : 9 avril 2004


Éditeur : The Walt Disney Company (France) – S.A.S. au capital de 246 888 €

Actionnaires : 100 % Walt Disney Participation SAS,


La chaîne déclare : Bouquet CanalSatellite :1 655 572 abonnés Câble (option) : 113 215 abonnés ADSL : 1 325 abonnés Total : 1 770 112 abonnés

Le nombre d’abonnés déclaré par la chaîne est celui des abonnés aux quatre chaînes Disney qui sont commercialisées ensemble. En 2004, ce nombre a augmenté de 4 %.


Toon Disney, quatrième service du « Pack Disney » est une chaîne destinée aux 6 à 10 ans, entièrement consacrée aux dessins animés dont notamment les personnages emblématiques de Disney comme La Petite Sirène, Jasmine et Aladdin, Tarzan… En juin, Donald fêtait son anniversaire, 70 ans, avec un grand jeu concours : envoyer un dessin, un poème ou une chanson pour souhaiter un bon anniversaire à Donald. A l’occasion des jeux olympiques, diffusion de Maratoon avec les héros habituels qui se mettent au sport.







262


Europe 50 % 52 %

EOF 30 % 39 %



3.2.2 Heures de grande écoute La convention du 9 avril 2004 prévoit les heures de grande écoute suivantes : les heures comprises entre 6h et 9h, et entre 17h et 21h tous les jours.


Europe 50 % 39 %

EOF 30 % 25 %


Diffusions (maximum 192 diffusions/an + 52 diffusions art et essai) : La chaîne a choisi de ne diffuser aucun film en 2004.


La société s’est engagée dans sa convention à ne pas diffuser de messages publicitaires. Elle a fait parrainer quelques émissions par des annonceurs du secteur de la distribution.



263


Heures Quotas














8 % 6 % 6 % 6 % 5,33 % 1,9 % 1,2 % 2 %

Le service n’a pas respecté son obligation globale d’investissement dans la production d’œuvres audiovisuelles ni celle de production d’œuvres indépendantes (du fait de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important).


Le Conseil, lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, a décidé de signaler au service Toon Disney qu’il n’avait pas respecté les quotas d’œuvres audiovisuelles européennes et d’expression originale française aux heures de grande écoute (11 points, -5 points).

Constatant le non respect de l’obligation globale de production d’œuvres audiovisuelles ainsi que de l’obligation de production indépendante, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

265

TToouuttee ll’’hhiissttooiirree Chaîne thématique consacrée à l’histoire Convention : 18 février 1998

Durée : 5 ans ; avenants : 26 mars 2002, 17 décembre 2002, 30 avril 2003, 19 novembre 2003

Lancement du service : mai 1997, sous la dénomination La Chaîne histoire




La chaîne déclare : Satellite : 238 342 abonnés Câble : 321 714 abonnés ADSL : 17 000 abonnés Total : 577 056 abonnés

En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 58,1 %, avec 194 221 nouveaux abonnés sur le câble et 938 sur le satellite.


Chaîne documentaire consacrée à l’histoire, sa programmation est composée essentiellement de documentaires, de quelques œuvres cinématographiques et d’un magazine Histoire à la Une, présenté par Michèle Cotta qui entend établir un lien entre l’actualité et l’histoire. A chaque numéro, Michèle Cotta reçoit une personnalité qui réagit à différents sujets réalisés autour d’un thème d’actualité. Des thématiques quotidiennes, hebdomadaires et mensuelles organisent la grille :

• Les Mystères de l’histoire ; histoire de France ; histoire du XXe siècle ; La seconde guerre mondiale ; histoire contemporaine ; civilisations ; portraits.

Toute l’histoire propose, comme les autres chaînes documentaires, des semaines spéciales consacrées à une thématique unique : les tyrans les plus sanguinaires de l’histoire ; des hommes d’états aux faces cachées ; les complices d’Hitler ; la guerre d’Algérie ; les fortunes légendaires ; le soixantième anniversaire du débarquement ; la première guerre mondiale ; le mur de Berlin, une histoire allemande (à l’occasion du 15e anniversaire de la chute du mur de Berlin). A l’occasion de dates commémoratives, sont programmées des soirées spéciales : François Mitterrand : mosaïques et caractères pour le 8e anniversaire de sa disparition ; Les Dossiers secrets de Lénine pour le 80e anniversaire de sa disparition ; L’Histoire du concorde pour le 35e anniversaire du 1er vol ; Mai 68, soirée présentée par Michèle Cotta ; Les Missions Apollo pour le 35e anniversaire du premier pas sur la lune ; Le 11 septembre 2001, 3 ans après ; Napoléon Bonaparte à l’occasion du bicentenaire du Sacre de Napoléon.

266





3.2 Pluralisme




La chaîne a diffusé 6 397 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 5 386 heures d’œuvres européennes et 2 538 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 84 %

EOF 40 % 40 %


En 2004, le quota d’œuvres d’expression originale française est respecté. Lors de l’exercice 2003, il n’avait pas atteint les 40 % exigés (38 %). En effet, parmi les œuvres d’origine européenne, de nombreux documentaires anglais et quelques documentaires allemands composent la programmation.


La convention du service Toute l’histoire prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 7h et 9h, 13h et 14h, 21h et 23h.


Europe 60 % 81 %

EOF 40 % 39 %

267


Diffusions (maximum - 52 titres/an et 104 diffusions et rediffusions) : 102 (18 titres)





Europe 60 % 69 % 72 %

EOF 40 % 46 % 55 %


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 110 heures, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 3 minutes et 6 secondes.


Le Conseil a écrit à la chaîne Toute l’histoire le 16 juillet 2004 pour attirer son attention sur plusieurs manquements aux règles du parrainage, relevés sur son antenne dans les numéros du magazine Histoire à la Une, diffusés les 1er novembre 2003, 31 mars et 7 avril 2004 et parrainés par la revue Historia. Le Conseil a en effet estimé que les interventions du directeur de la rédaction de la revue dans chaque numéro du magazine contrevenaient aux dispositions de l’article 18 du décret du 27 mars 1992 modifié, qui stipule, d’une part, que le contenu et la programmation des émissions ne peuvent être influencés par le parrain, et d’autre part, que ces émissions ne doivent pas inciter à l’achat de produits ou services du parrain. Si la compétence du directeur de la publication Historia justifie son intervention sur un sujet déterminé, celle-ci, compte tenu des règles propres au parrainage, ne saurait être régulière.

En second lieu, le Conseil a estimé que l’utilisation du slogan « Historia, entrez dans le vif de l’histoire », dans les génériques de début et de fin du magazine, contrevenait aux dispositions de ce même article qui prohibe l’utilisation de tout slogan publicitaire.



268


Heures Quotas















6 % 7,6 % 4,5 % 4,6 % 4 % 4,1 % 0,6 % 2,3 %


269

TTRRAACCEE TTVV

Chaîne thématique consacrée aux musiques et cultures urbaines Convention : 28 janvier 1999

Durée : 5 ans – avenants : 13 mars 2001, 19 février 2004

Lancement du service : mai 1996 (sous la dénomination MCM Africa) et avril 2003 (sous la dénomination Trace TV)

Éditeur : Trace TV SA

Actionnaires : 80,02 % Alliance Trace Média, 19,98 % MCM



En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 26,2 %, avec 248 943 nouveaux abonnés sur le câble et 179 819 sur le satellite.


Chaîne musicale dédiée aux musiques et cultures urbaines, sa programmation est composée essentiellement de vidéo musiques et accessoirement de courts reportages, d’une émission d’entretien Guest Star, d’un magazine sur la culture urbaine CODE et d’événements (concerts, soirées thématiques, interviews exclusives…). La grille de programmes de Trace TV est composée de longues plages horaires de vidéo musiques thématisées : Your trace, suivie de Trace Ragga, Trace Club, Trace Latino, Trace Hip hop, Trace Maghreb, Trace Africa, Trace Ragga, Trace Tropical, Trace Urban hits… Trace Adult only, tous les jours de 0h à 1h et de 2h30 à 5h. Les vidéo musiques proposées dans ces tranches horaires sont signalisées -16 ans. A partir du 1er anniversaire de TRACE TV, le 5 avril 2004, la grille est organisée par thématique chaque soir à 20h40 :

- Samedi : Caliente : les clips latino (salsa, bossa nova, merengue…) ; - Dimanche : Concert : soirées live des meilleurs concerts rap, r’n’b’, ragga… ; - Lundi : Concept : sélection de clips autour d’une thématique ; - Mardi : Focus : 90 minutes consacrées à un artiste ; - Mercredi : Code : nouvelle émission (Musique, mode, lifestyle, cinéma,

technologies, arts, people…) ; - Jeudi : Guest Star : 60 minutes d’entretien avec un artiste ; - Vendredi : Urban hit.

270

Des nouveaux programmes sont apparus à la rentrée :

• R&B (60’) : émission hebdomadaire consacrée aux stars du R&B et aux artistes moins connus (clips, reportages, making off…) lundi à 15h.

• Soul (60’) : émission hebdomadaire consacrée à ce genre de musique (des clips 100% soul ainsi que des reportages exclusifs), mardi à 15h.

A partir de la fin septembre 2004, la chaîne a programmé des événements tels que :

• Les Mobo Awards, consacré aux musiques urbaines, • Les Kora Awards, consacré aux meilleurs artistes 2004 d’origine africaine, • Le Dance hall queen contest, en Jamaïque, consacré aux meilleurs danseuses

de Danse Hall, • Tropical sounds, en coproduction avec CanalSatellite en outre-mer, dix

documentaires sur l’évolution des rythmes tropicaux.



Le service déclare qu’un comité de sélection, composé de quatre salariés de la société, attribue une signalétique aux vidéomusiques et détermine les horaires de diffusion en fonction de la catégorie choisie. Pour les autres programmes, c’est la direction de l’antenne du service qui attribue la catégorie. Le Conseil a écrit à Trace TV en raison de la diffusion, le dimanche 15 février 2004 à 19h, de l’émission Guest Star, consacrée à Lord Kossity et classée en catégorie III (déconseillé aux moins de 12 ans) et de sa rediffusion, le mercredi 18 février et le samedi 21 février à 16h30. Les émissions de catégorie III ne doivent pas en effet être diffusées avant 22h ; une diffusion après 20h30 peut être éventuellement admise, à titre exceptionnel. Trace TV a programmé l’émission Concept Bimbos, composée d’une succession de vidéomusiques, le 25 octobre à 20h40, le 30 octobre à 10h40 et le 31 octobre à 16h40. Le Conseil a estimé que ce programme aurait dû être signalisé -10 ans et n’aurait pas dû être diffusé avant 20h30 et l’a fait savoir à la chaîne par lettre du 23 février 2005.




271


Europe 50 % 51 %

EOF 35 % 41 %


Trace TV a pu respecter les quotas de diffusion d’œuvres européennes et d’expression originale française parce qu’elle a bénéficié d’une montée en charge de ces quotas en 2004.


La convention du service Trace TV prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h et 8h, 13h et 15h, 16h et 17h.


Europe 50 % 50 %

EOF 35 % 40 %


Trace TV n’a pas diffusé d’œuvres cinématographiques, bien que sa convention l’y autorise.


Le service a diffusé un volume total annuel de publicité de 190h 32min, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 18 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 5 minutes et 7 secondes.



3.5 Téléachat


272




Heures Quotas














3 % 25,3 % 2,25 % 25,3 % 2 % 24,6 % 0,15 % 0,9 %


273

TTVV BBrreeiizzhh

Service thématique dont la programmation est généraliste et concerne plus particulièrement la Bretagne, le monde celtique et la vie maritime Convention : 24 août 2000

Durée : 5 ans

Lancement du service : septembre 2000 – avenant : 20 juillet 2004

Éditeur : TV Breizh (SA)

Actionnaires : 67,15 % TF1, 10 % Crédit Agricole Bretagne TV, 14,35 % Mediaset Investment, 4 % Sportfive, 2,67 % Panavi Holding Production, 1,72 % Ouest France, 0,13 % Le Télégramme de Brest


Le service déclare : Satellite : 3 860 984 abonnés Câble : 581 624 abonnés ADSL : NC Total : 4 442 608 abonnés


A compter d’octobre 2003, la chaîne a accentué le recentrage de sa programmation sur le national en diffusant notamment des séries telles que : Arabesque, Bergerac, L’Homme qui tombe à pic en journée. Ces changements se sont précisés au gré de la recapitalisation du service et de sa reprise en main par l’actionnaire TF1 (désormais majoritaire). La grille de rentrée de septembre 2004 confirme cette évolution : TV Breizh s’est transformée en généraliste nationale comprenant quelques programmes régionaux. L’identité bretonne a bénéficié d’une fenêtre quotidienne de 20’ avec le journal diffusé à 18h40, de deux grosses cases documentaires de 8h à midi les samedis (Bretagne à la folie à 9h50, Le journal des îles à 10h20, Sur la route des bretons à 10h35, Tro War Dro à 11h, Le Breton gourmand à 11h35) et de 8 à 9 heures les dimanches (avec la série documentaire L’Odyssée bleue) et d’un rendez-vous hebdomadaire d’un quart d’heure consacré à l’information sportive régionale le dimanche soir Sport Breizh et d’un magazine dédié à l’actualité de la voile Bon Vent belle mer. Pour le reste, la chaîne a cultivé son caractère national avec la multidiffusion de séries déjà bien « rôdées » sur le service public (ex : Quai n° 1) ou le plus souvent sur TF1 (Columbo, Le juge est une femme, Marc Eliot…). Le but est de faire de l’audience pour engranger des recettes publicitaires et pouvoir continuer à proposer quelques touches bretonnes sur la grille de TV Breizh. La programmation jeunesse, réduite à la portion congrue en juin 2004, a totalement disparu de l’antenne à compter de l’été.

274

La programmation musicale, quant à elle, a été reléguée aux cases nocturnes avec notamment : Armorick’n roll et des diffusions ou rediffusions de captations de concerts depuis les divers festivals de Bretagne (Les Vieilles Charrues, Le Festival du bout du monde…). Parmi les séries en diffusion sur TV Breizh en 2004 : Chapeau Melon et bottes de cuir, Sydney Police, Cannon, Perry Mason, Les Incorruptibles, Pour l’amour du risque, Columbo, Hawaï, Police d’État, L’Homme à la Rolls…). TV Breizh a proposé quelques œuvres cinématographiques le dimanche et le lundi à 20h50 : La Baraka, Maigret tend un piège… Un nouveau programme Incroyable mais Breizh a été mis à l’antenne, divertissement familial racontant des univers surprenants et des histoires stupéfiantes qui se sont déroulées en Bretagne ou dans la communauté celte.




3.2 Pluralisme

Le service semble avoir respecté ses obligations en matière de pluralisme dans sa politique d’invitation de personnalités politiques.





Europe 50 % 55 %

EOF 35 % 42 %



La convention du service TV Breizh prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 6h et 9h, 14h et 16h et entre 21h et 23h.

275


Europe 50 % 62 %

EOF 35 % 47 %




Quotas


Europe 60 % 61 % 60 %

EOF 40 % 46 % 46 %


Le service a diffusé en 2004, 146 heures 57 minutes de publicité, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 28 secondes et sans excéder une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 10 minutes 34 secondes.




276


Heures Quotas














8 % 9,6 % 6 % 6,1 % 5,33 % 5,5 % 1,2 % 1,9 %



Obligation Réalisation Nombre de films

Europe EOF Europe EOF 2,4 % 1,7 % 2,83 % 2,4 % 26

TV Breizh, qui bénéficie d’une montée en charge de ses obligations de production cinématographique, a respecté ses engagements en 2004.

277

TTVV55 Service généraliste international Conventions : 19 novembre 1998 et 10 juin 2004 avenants : 17 janvier 2000, 25 février 2004

Durée : 5 ans


Éditeur : TV5 Monde (SA)

Actionnaires : 47,38 % France Télévisions, 12,5 % Arte France, 11,11 % SSR, 11,11 % RTBF, 6,67 % Radio Canada, 4,44 % Télé Québec, 4 % RFO, 2,61 % INA, 0,18 % Personnes physiques.


Le service déclare avoir en France : Satellite : 5 530 368 abonnés Câble : 3 314 084 abonnés Total : 8 844 452 abonnés En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 19,26 % en France.


La grille de TV5, chaîne francophone à vocation internationale, s’articule autour des thèmes principaux propres à un service généraliste : le cinéma, la fiction, les programmes jeunesse, l’information, le sport…

A l'occasion de son vingtième anniversaire, TV5 a réorganisé sa grille des programmes. Ainsi, à compter du 1er février, l’antenne a accueilli de nouveaux programmes venant des chaînes partenaires (celles de France Télévisions et celles d’autres pays francophones). Par ailleurs, des émissions issues de chaînes non-partenaires comme Match TV ou Paris Première sont aussi venues enrichir la programmation. Les principaux nouveaux programmes sur TV5 sont des magazines de société et d’actualité (Les 109, Match Magazine, Actuel …) ; des documentaires et des émissions de découverte (Territoires 21, La Poudre d’escampette…) ; des émissions culturelles (Nec plus ultra, Le bateau livre…) ; des émissions de divertissement (On a tout essayé, Thé ou café …). La chaîne est restée très attachée au cinéma et notamment celui du sud qu’elle a continué à encourager. Un nouveau magazine produit en interne a vu le jour en mars, Les Yeux dans l’écran (hebdomadaire de 26’ présenté par Vittoria Matarrese qui interviewe un invité du monde cinématographique et lance des reportages et bandes- annonces des films qui font l’actualité dans le monde). A l’occasion du festival de

278

Cannes, TV5 a proposé une programmation spéciale avec notamment la diffusion de l’ensemble de la sélection des courts métrages 2004 de l’opération « Jeunes talents Cannes » de l’ADAMI. Le 30 avril TV5 a proposé une programmation spéciale Demain l’Europe à 25 qui a duré 24 heures pour suivre en direct l’entrée dans l’Union européenne des dix nouveaux pays. La grille de TV5 a fait, comme toujours, une large place à l’information avec quatre éditions nationales des chaînes partenaires et dix rendez-vous quotidiens de la rédaction. Le sport a pris une véritable place sur le service avec notamment la diffusion de quelques matches de la CAN (coupe d’Afrique des nations). La programmation est par ailleurs restée riche de documentaires (sur les arts et spectacles, la nature et la découverte et sur l’histoire) ; de spectacles ; de pièces de théâtre ; de représentations de cirque ; d’émissions spéciales de TV5 ; de films de cinéma avec un cycle Jean Renoir, un cycle Marcel Carné, des comédies.


3.1 Pluralisme

Le service a fourni une liste des interventions politiques à l’antenne. La politique d’invitation semble avoir été respectueuse du pluralisme.







Europe 60 % 89 %

EOF 40 % 99 %


279


Conventionnellement prévues entre 14 heures et minuit.


Europe 60 % NC

EOF 40 % NC


cinématographiques

Diffusions (maximum 192/an + 52 titres art et essai) : 176 ( 76 titres)

Diffusions aux heures de grande écoute (maximum 192/an) : Néant Quotas


Europe 60 % 87 % /

EOF 40 % 81 % /


Le service a diffusé en 2004, 181 heures 39 minutes de publicité, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute 15 secondes et sans excéder une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 6 minutes.

Il a eu recours au parrainage pour un certain nombre de programmes.

3.6 Téléachat

Le service n’a pas programmé de téléachat sur son antenne en 2004.



280


Heures Quotas














16 % 18,4 % 12 % 18,3 % 10,66 % 17,3 % 2,4 % 12,2 %

Le service n’est pas assujetti dans sa convention à des obligations de production, celui-ci s’étant engagé à diffuser moins de 20 % d’œuvres audiovisuelles. Toutefois, ce seuil des 20 % a été dépassé en 2004, c’est pourquoi le service s’est vu appliquer le taux plein de production d’œuvres audiovisuelles (16 %) défini par le décret n° 2002-140 du 4 février 2002 modifié. Obligations que le service a bien respectées.


Obligation Réalisation Europe EOF Europe EOF 3,2 % 2,5 % 5,9 % 4,96 %

TV5, assujettie dès l’exercice 2004 aux seuils minimaux d’investissements dans la production cinématographique, a largement dépassé ces seuils.

281

VVooyyaaggee

Chaîne thématique consacrée à la découverte et à l’évasion Convention : 24 janvier 1996

Durée : 10 ans ; avenants : 5 juin 1997,14 juillet 1997, 29 octobre 1999, 3 avril 2000, 7 juin 2002, 19 juillet 2004 (abrogation)

Convention : 19 juillet 2004 – validité : jusqu’au 31 décembre 2009

Lancement du service : 31 mai 1996

Éditeur : Voyage SAS

Actionnaire : 100 % Pathé – rachetée par Fox International Channels (France ) SAS le 21 juillet 2004



En 2004, le nombre des abonnés a augmenté de 17,9 %, avec 272 383 nouveaux abonnés sur le câble et 241 785 sur le satellite.


Programmation consacrée au voyage et à l’évasion composée de documentaires, de séries documentaires et de magazines. Voyage coproduit de nombreux documentaires et séries documentaires et elle a aussi des émissions propres : Voyage infos, deux rendez-vous mensuels de la rédaction :

- le magazine d’information (composé de 4 volets : l’enquête de 26’, l’invité du mois, le test d’un produit tourisme et le journal tout en images) ;

- la destination du mois (magazine mensuel sur une destination : où partir ?, comment ?, quand ?

Profession Voyageur : quatre journalistes reporters d’images de Voyage partent en repérage afin de faire profiter aux téléspectateurs de leurs expériences ; Le Monde en direct, lancée en 2003, est toujours présent dans la grille de programmes 2004. Cette émission quotidienne montre en temps réel les quatre coins de la planète, grâce aux 70 caméras implantées partout dans le monde ; Chacun son monde, émission hebdomadaire présentée par Philippe Gildas, d’une durée de 52mn, les vendredis à 22h30. Chaque semaine, un invité choisit cinq reportages évoquant cinq destinations et révèle ainsi sa personnalité et sa vision du monde.

282

Les nouveautés de la rentrée 2004 :

- Ian Wright live, émission hebdomadaire animée par Ian Wright, le reporter de la série Pilot Guides ;

- J’irai dormir chez vous, Antoine de Maximy parcourt le monde et s’invite à passer la nuit chez les personnes qu’il rencontre ;

Nouvelles séries documentaires:

- Ça roule : pendant 3 mois, plusieurs jeunes réalisateurs partent sillonner le continent européen à bord d’un bus ;

- Les voyages d’Antoine aux Seychelles ; - D’îles en îles, production RFO ; - Nouveaux visages d’Europe : tout savoir sur nos nouveaux voisins européens

en dix volets.



Voyage déclare que peu de programmes produits ou achetés sont susceptibles d’être signalisés en catégorie II ou catégorie III. Lorsque cela s’avère incontournable dans un documentaire, la chaîne procède aux coupes nécessaires en accord avec le réalisateur et autres ayants droit. Deux programmes ont fait l’objet d’un avertissement au public :

- le huitième épisode de la série documentaire Africa Trek (12x26’), une coproduction de Voyage/France 3 et Gédeon programmes, a été signalisé en catégorie II pour l’ensemble de ses diffusions. Ce documentaire comportait une scène rituelle de flagellation particulièrement violente ;

- un documentaire enquête dans le cadre d’une émission spéciale sur le tourisme sexuel, sur la traite de jeunes filles et de femmes originaires de minorités ethniques de Birmanie, Laos et du Sud-Ouest de la Chine, envoyées en Thaïlande pour travailler dans l’industrie de la prostitution, a été signalisé en catégorie II pour l’ensemble de ses diffusions.



Voyage a diffusé 7 038 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 6 605 heures d’œuvres d’origine européenne et 4 413 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 50 % 94 %

EOF 30 % 63 %

283


Voyage qui respecte largement les quotas, tout en ayant demandé une montée en charge en 2004, présente des quotas encore plus élevés qu’en 2003 (90 % œuvres européennes, 54 % œuvres d’expression originale française).


La convention du service Voyage prévoit des heures de grande écoute différentes de celles fixées dans le décret n° 90-66 du 17 janvier 1990 modifié. Il s’agit des heures comprises entre 14h et 24h.


Europe 50 % 76 %

EOF 30 % 51 %






Manquements :

Le Conseil a écrit à la chaîne à la suite de la présentation, plein écran, dans plusieurs numéros de l’émission Carnets de Périco, de l’adresse et du numéro du téléphone des restaurants dans lesquels avait été réalisée une partie de ces numéros. De tels faits constituent en effet une publicité clandestine contraire à l’article 9 du décret du 27 mars 1992. (Lettre en date du 23 juin 2004).

3.5 Téléachat

Le service a diffusé deux émissions de téléachat : - Le Club Voyage (production propre, d’une durée de 26’), diffusion du lundi au

vendredi à 9h30, 12h30, 16h03 et le samedi à 2h30 du 19 janvier au 31 décembre ;

- Boutiques du Monde (production Home shopping service et groupe M6, d’une durée de 26’), diffusée du lundi au vendredi à 7h et le samedi à 8h30 du 1er janvier au 31 décembre.

284




Heures Quotas






Investissement global EOF Indépendant Inédit Obligation

(en € et en % du CA)








13 % (œuvre)

+ 0,5 %

(non œuvre)

13,4 % + 0

9,75 % 7,7 % 8,66 % 4,8 % 1,3 % 11,6 %

Excepté l’obligation de production d’œuvres inédites, le service n’a pas respecté ses obligations de production (même si l’obligation globale n’est pas respectée de peu). L’obligation de production d’œuvres indépendantes, quant à elle, n’a pas été respectée du fait de l’acquisition d’une durée de droits trop longue et d’un nombre de diffusions trop important.


Constatant le non respect de l’obligation globale de production d’œuvres audiovisuelles ainsi que de l’obligation de production d’œuvres d’expression originale française et d’œuvres indépendantes, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

285

XXXXLL

Chaîne thématique consacrée à des programmes réservés aux adultes Convention : 26 mars 1996

Durée : 10 ans





Bouquet : 464 809 abonnés Câble (option) : 992 283 abonnés ADSL : 19 327 abonnés Total :1 476 419 abonnés Le nombre d’abonnés a augmenté de 72 % par rapport à l’exercice précédent.


XXL est une chaîne qui diffuse des programmes de catégories IV de 22h30 à minuit et de catégorie 5 de minuit à 3 heures du matin. XXL propose une soirée « gay » le 1er mardi du mois. En septembre, diffusion en exclusivité de XXL le journal, programme créé au Canada et présenté par des jeunes femmes qui se déshabillent en traitant un sujet d’actualité. Les responsables d’ABSat avaient négocié pour XXL en 1996 une convention de type chaîne cinéma pour laquelle le décret n°92-882 du 1er septembre 1992 modifié exige que l'objet principal soit la programmation d'œuvres cinématographiques. Depuis son lancement, le Conseil avait constaté que XXL diffusait plus d’œuvres audiovisuelles que d’œuvres cinématographiques et dépassait son autorisation de diffuser 104 œuvres de catégorie V. En conséquence, le Conseil avait envisagé de modifier la convention de XXL, ce qui a été fait en 2005.



XXL est diffusée la nuit uniquement avec un système de contrôle d’accès comportant un code parental propre à l’abonné.

286


La chaîne déclare avoir diffusé 1 450 heures d’œuvres audiovisuelles, dont 942 heures d’œuvres européennes et 797 heures d’œuvres d’expression originale française.


Europe 60 % 65 %

EOF 40 % 55 %


Diffusions (maximum 192 diffusions) : 30 (8 titres)

Quotas


Europe 60 % 63 %

EOF 40 % 63 %


XXL n’a pas diffusé de messages publicitaires. Elle a fait parrainer quelques émissions par des entreprises exploitant des services audiotel et de minitel.



287


Heures Quotas

Œuvres européennes 972 66 %













6 % 0,6 % 4,5 % 0,5 % 4 % 0,5 % 0,3 % 0

Le service n’a respecté aucune de ses obligations de production au titre de l’exercice 2004.


Constatant le non respect des obligations de production d’œuvres audiovisuelles, le Conseil, lors de la séance plénière du 6 décembre 2005, a décidé d’adresser à la chaîne une simple lettre afin que celle-ci respecte à l’avenir ses obligations.

289

‘‘ZZIIKK Chaîne thématique consacrée à la musique hip hop, rap et R’n’b Convention : 26 mars 1996

Durée : 10 ans ; avenant : 24 mars 1998, 26 mars 2002

Lancement du service : septembre 1998 ( sous la dénomination AB7)






La chaîne 100% Black Music, comme l’annonce le groupe AB, ‘Zik diffuse de la musique hip hop, rap et R’n’b. Sa grille est composée essentiellement de vidéo musiques et d’un magazine Wass up sur l’actualité du hip hop.








290


Europe 60 % 63 %

EOF 40 % 55 %


Les quotas de diffusions d’œuvres audiovisuelles sont bien respectés par ‘Zik, mais ils étaient plus favorables en 2003 : 71 % d’œuvres européennes et 63 % d’œuvres d’expression originale française.


Le service ‘Zik n’a pas communiqué les heures qu’il a considérées comme heures de grande écoute.


Europe 60 % 65 %

EOF 40 % 56 %


cinématographiques






3.5 Téléachat


291




Heures Quotas














5 % 18,6 % 3,75 % 12,4 % 3,33 % 18,6 % 0,5 % 0




293

Paiement à la séance

295

KKIIOOSSQQUUEE

Service de paiement à la séance (œuvres cinématographiques et audiovisuelles, évènements sportifs) Convention : 24 novembre 2000

Durée : 5 ans


Éditeur : KIOSQUE

Actionnaires : 80 % Canal Plus et 20 % Vivendi


Le service déclare : Satellite : 2 643 608 abonnés Câble : 233 916 abonnés Total : 2 877 524 abonnés Les achats de programmes à l’unité (5 224 053) sont en nette diminution par rapport à 2003 (-20 %) tandis que les abonnements à une formule (football ou Play boy TV) sont en hausse avec 91 748 abonnements (+ 6,3 %).


L’offre de Kiosque, principalement composée de films récents, d’événements sportifs, d’œuvres érotiques ou pornographiques et de quelques téléfilms et retransmissions de spectacles, est proposée sur 14 canaux, dont 10 sont réservés à partir de minuit à la diffusion de programmes de catégorie V. Tout au long de l’année Kiosque a proposé une offre cinématographique récente (essentiellement des films des années 2001 à 2003) renouvelée de manière hebdomadaire : grands succès américains (Kill Bill de Q.Tarantino 2002, Intolérable cruauté des frères Coen, 2003) ou français (Podium de Yann Moix, 2003, Les Ripoux 3 de Claude Zidi, 2003), comédies et films policiers. Certains films proposés sur Kiosque le sont également sur Multivision (Le Bison d’Isabelle Nanty, 2002, Chouchou de Merzak Allouache, 2003, Les Ripoux 3). En outre, Kiosque propose chaque samedi de championnat de France de football, 7 matches de Ligue 1 accessibles sur les canaux K3 à K9. De la F1 est aussi diffusée en direct avec les essais, les warn up et les courses (ex : le grand prix du Japon et les essais en direct). Quelques téléfilms, généralement d’origine américaine, complètent l’offre de Kiosque. Kiosque a également proposé quatre retransmissions de spectacles (Enrico Macias Olympia 2002, Marc Lavoine Olympia 2003, Florent Pagny un été à l’Olympia et Franck Dubosc) . Kiosque propose surtout de très nombreux programmes érotiques et pornographiques sur 9 de ses 14 canaux. De 20 heures à minuit le canal 10 de Kiosque fait place à des

296

œuvres et des émissions érotiques. A partir de minuit, 10 canaux sont exclusivement réservés à la diffusion de programmes de catégorie V.



Kiosque a déclaré avoir « rigoureusement appliqué la signalétique » et aucun manquement n’a été relevé.

Le service a déclaré avoir diffusé 10 œuvres cinématographiques dont le visa était « tous publics » avec une signalétique de catégorie II.

Kiosque a programmé 8 791 œuvres de catégorie V en 2004.





Europe 60 % 66 %

EOF 40 % 58 %


Comme lors de l’exercice précédent, Kiosque respecte largement ses quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles.



Europe 60 % 56 %

EOF 40 % 47 %

297


Le service, qui a programmé 155 œuvres cinématographiques différentes en 2004, a respecté ses quotas de diffusion sur l’ensemble de la diffusion, sans toutefois les atteindre aux heures de grande écoute.




Europe 60 % 60 % 44 %

EOF 40 % 47 % 32 %


Le service a diffusé un volume horaire total annuel de publicité de 93 heures et 20 78minutes, avec une durée moyenne quotidienne par heure d’antenne de 1 minute et 5 secondes et une durée maximum atteinte pour une heure donnée de 1 minute 30 secondes.

Le service a eu recours au parrainage (L’Univers du rose sur Kiosque parrainé par Hot Vidéo).





Heures Quotas




298


Lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, le Conseil a décidé d’adresser à Kiosque une mise en demeure relative au non respect de ses quotas de diffusion d’œuvres cinématographiques d’origine européenne et EOF aux heures de grande écoute. Il a également adressé une lettre de rappel au sujet des quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles européennes aux heures de grande écoute.

299

MMUULLTTIIVVIISSIIOONN

Service de paiement à la séance (œuvres cinématographiques et audiovisuelles, évènements sportifs) Convention : 20 juin 2001

Durée : jusqu’au 24 novembre 2005

Lancement du service : 30 mai 1994

Éditeur : Multivision

Actionnaires : 100 % TPS


Le service déclare : Satellite et ADSL : 1 249 226 abonnés Câble : 788 851 abonnés Total : 2 038 077 abonnés Les achats de programmes peuvent se faire à l’unité ou bien par abonnement à une option (Superstades ou Championnat anglais de première ligue pour le football, Théâtre, UFC pour les sports de combats, Charme ) mais le service n’a pas communiqué ses chiffres.


L’offre de Multivision, proposée sur 7 canaux, se compose de films récents (2001 à 2003), d’événements sportifs, de programmes érotiques et pornographiques, complétés de quelques téléfilms et surtout d’une programmation théâtrale hebdomadaire propre à Multivision, qui la distingue un peu de Kiosque. L’offre cinématographique se compose principalement de films récents (2001 à 2003) d’origine française (Immortel de Enki Bilal, 2003, Je reste de Diane Kurys, 2003) et américaine (La 25e Heure de Spike Lee, 2002, Mystic River de Clint Eastwood, 2003).

Chaque samedi du championnat de France de football, Multivision propose de suivre une soirée de Ligue 1 avec 7 matches. Le service propose aussi de « l’ultimate fighting », qui est un sport de combat américain signalisé en catégorie III. Chaque semaine sont aussi proposés une pièce de théâtre ou un concert, Antigone de Hedda Gabler filmés en 2003 au théâtre Marigny, le concert de Jamiroquai à Vérone… Enfin, comme Kiosque, Multivision complète sa programmation avec quelques téléfilms d’action, généralement d’origine américaine (Pancho Villa, Sur la piste du danger, …).

De nombreux téléfilms érotiques et pornographiques sont proposés sur 3 canaux et accessibles séance par séance ou par abonnement à l’ensemble de l’offre de l’option « Charme ».

300

Plusieurs types d’abonnements sont proposés par Multivision : Saison théâtrale complète (option théâtre) ; saison de ligue 1 de football avec tous les matches (option superstades), saison d’ultimate fighting avec tous les combats (option UFC). Certains films français proposés sur Multivision le sont également sur Kiosque (Le Bison d’Isabelle Nanty, 2002, Chouchou de Merzak Allouache, 2002, Les Ripoux 3 de Claude Zidi).



Multivision a communiqué au Conseil la composition de sa commission de visionnage.

Multivision a programmé 233 titres de catégorie V en 2004.






Diffusion

Europe 60 % 62 %

EOF 40 % 50 %


Contrairement aux exercices 2002 et 2003, les quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles sont respectés sur l’ensemble de la diffusion; en revanche, on constate un déficit aux heures de grande écoute.



Diffusion

Europe 60 % 46 %

EOF 40 % 34 %

301


Le service, qui a programmé 91 œuvres cinématographiques différentes en 2004, a respecté ses quotas de diffusion tant sur l’ensemble de la diffusion qu’aux heures de grande écoute.




Europe 60 % 62 % 62 %

EOF 40 % 57 % 57 %


Comme les années précédentes, Multivision n’a eu recours ni à la publicité ni au parrainage.




Heures Quotas





Lors de la séance plénière du 26 juillet 2005, le Conseil a décidé d’adresser à Multivision une lettre de rappel relative au respect des quotas de diffusion d’œuvres audiovisuelles d’origine européenne et EOF aux heures de grande écoute.

302

Documents

Bilan des services conventionnés distribués par câble et satellite · 3 s o m m a i r e page les chaÎnes thÉmatiques et gÉnÉralistes 13Ème rue 7 ab1 13 ab moteurs 17 animaux