bnq islamiques

8/8/2019 bnq islamiques

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Les nouveaux produits bancaires

islamiques au Maroc

Introduction :Longtemps taboue, l'arrive au Maroc des techniques bancaires conformes aux

prceptes de l'islam est dsormais une ralit. Bank Al-Maghreb a enfin annoncl'introduction de nouveaux produits bancaires conformes la Charia ds le moisd'octobre 2007, cette annonce a t faite par le wali du Bank Al-Maghreb AbdellatifJouahri lors d'une confrence de presse tenue Rabat mardi 23 Mars 2007.

L'introduction de ces produits "Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha" devraitpermettre d'largir la gamme de services bancaires et de contribuer une meilleurebancarisation de l'conomie , a relev M. le wali dans une dclaration publi parl'agence de presse MAP.

Il a aussi soulign que les nouveaux produits financiers autoriss concernaientuniquement le financement, et non les dpts. Il a indiqu que 53 pour cent des dptsen espces dans les banques marocaines se faisaient sous la forme de dpts non

productifs et qu'il n'y avait donc aucune raison pour les citoyens prfrant conduiredes transactions sans intrt d'avoir des rserves sur les dpts bancaires. Il convientaussi de signaler que l'offre de ces produits, afin qu'elle s'aligne avec les standardsinternationaux, a donn lieu la signature de contrats tablis sur la base des rglesdictes par The Accounting and Auditing Organization for Islamic FinancialInstitutions, organisme bas Bahren, qui compte 130 membres, reprsentant 29

pays.

L'introduction au Maroc, de ces trois techniques de financement qui sont parmi lesoprations islamiques les plus rpondu dans le monde, vient d'une part dans uncontexte international dans le quelle la prsence des techniques de financementislamiques dans le march est de plus en plus pesante, plus de 800 milliards de dollarsgres selon la charia surtout aprs le boom ptrolier des annes soixante-dix qui aentraner une grande disponibilit de ptrodollars et de ce fait la cration du premiergrand tablissement islamique de financement, et une croissance de plus de 25 % sursix ans . La finance islamique, jusque-l laiss quelques institutions financires duGolfe du Pakistan ou de Malaisie, s'avre receler un norme potentiel qui intresse de

plus en plus les occidentaux notamment en grande Bretagne l'Islamic Bank ofBritain et les Etats-Unis dans laquelle le Dow jonce a par exemple cr un indice de

placement islamique. Et d'autre part ces techniques vont rpondre une demandeinterne de plus en plus ascendante pour ce type de financement, par les citoyenscomme par les investisseurs venus du moyen orient, surtout aprs une vasterenaissance de l'islam et de ces valeurs dans le monde musulmans.

Rappelons brivement les principes fondamentaux de la thorie conomiqueislamique :

-Interdiction de l'intrt.


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-Encouragement la participation aux bnfices et aux pertes dans lesinvestissements.

-Condamnation de la thsaurisation

-Valorisation du travail.

L'activit bancaire islamique proprement dite a commenc avec la cration de labanque de Duba en 1975. Ce fut une initiative populaire qui a t suivie par lacration de la banque islamique de dveloppement Djedda, tablissementinternational, groupant les pays membres de l'Organisation de la ConfrenceIslamique.

D'autres banques islamiques virent le jour au cour de la dcennie 70 tel que le groupe DAR AL AMAL AL ISLAMI , AL BARAKA , le rythme de la cration vas'acclrer dans beaucoup de pays arabes savoir le KOWET,QUATAR,JORDANI... on voit natre galement des guichets d'oprations bancairesislamiques au sein de banques traditionnelles, notamment aux ETATS-UNIS et ensuisse. D'autre pays tel que l'Iran, et lors de la monte des islamistes au pouvoir, aadopt intgralement un programme de restructuration de leurs institutions dans lesens islamique en interdisant compltement aux banques de percevoir ou de verser desintrts.

Nous trouvons quelques banques islamiques au Maroc. Cependant, ces banquesapparaissent toutes sous un statut particulier. En effet nous ne trouvons que desB.I.D : Banque islamique de Dveloppement, a travers ce nom nous comprenons queces banque ne sont amenes financer (conformment au systme islamique) que les

projets publics gnralement de grosse envergure, d'ailleurs, mme le capital de cesbanques est public. Nous pouvons donc nous poser la question de savoir pourquoi n'y

a-t-il pas de banques susceptibles de financer les projets privs de plus petitesenvergures au Maroc ?

La rponse est de la part de M. jouahari dans une interview du journal La NouvelleTribune 17/1/2007 Quelle rponse avez-vous donne la demande que vousadressent des banques islamistes, de venir s'installer au Maroc ? Comme vous lesavez, le rle des organes de rgulation et de supervision est de prvenir dessituations, de replacer les dcisions dans leur contexte gnral, intrieur et externe,sans se retrouver dos au mur, de veiller ne pas dsarticuler le march qui existe. Enconsquence, notre rponse ces interpellations est claire. Nous ne pouvons accorderd'autorisation d'tablissement sans projet industriel clair et dfini. Mais, avec leGPBM, nous avons mis au point toute une panoplie de produits bancaires qui

rpondent aux spcificits et rgles de la Charia.

Ces produits bancaires dits alternatifs sont :"Ijara", "Moucharaka" et "Mourabaha".BAM a dfini, en concertation avec le Groupement professionnel des banques duMaroc (GPBM), le cadre devant rgir l'offre de ces produits par les tablissements decrdit marocains. L'opration "Ijara" est dfinie comme tant tout contrat selon lequelun tablissement de crdit met, titre locatif, un bien meuble ou immeuble ladisposition d'un client.


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L'opration "Moucharaka" est dfinie comme tant tout contrat ayant pour objet laprise de participation, par un tablissement de crdit, dans le capital d'une socitexistante ou en cration, en vue de raliser un profit. Les deux parties participent aux

pertes hauteur de leur participation et aux profits selon un prorata prdtermin.

L'opration "Mourabaha" est dfinie comme tant tout contrat par lequel un

tablissement de crdit acquiert, la demande d'un client, un bien meuble ouimmeuble en vue de le lui revendre moyennant une marge bnficiaire convenued'avance, le rglement par le client se fait en un ou plusieurs versements, une dateultrieure, ne dpassant pas 48 mois.

Parmi les banques marocaines qui ont dj commercialiser ces produits, c'est bien srAttijariwafa bank qui a dvoil ses deux premires formules depuis le 8 octobre 2007dans ses agences. Baptiss Miftah Al Kheir et Miftah Al Fath, les deux produitssont la dclinaison du concept Mourabaha et Ijara wa Iqtinaa.

La premire formule est un contrat par lequel la banque acquiert, la demande de sonclient, un bien immobilier usage d'habitation ou professionnel en vue de le lui

revendre, immdiatement, moyennant une marge bnficiaire connue d'avance. Lerglement par le client se fait en un ou plusieurs versements tals sur une dureconvenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, et le prix de vente au client estcalcul sur la base du cot de revient de l'immeuble que supporte la banque (prix,frais, taxes...).

Miftah Al Kheir peut couvrir la totalit du prix de l'immeuble. La capacitd'endettement de l'emprunteur est cependant plafonne 40% de ses revenus. Le

produit offre par ailleurs la possibilit de remboursement par anticipation sanspnalit et donne lieu l'inscription d'une hypothque en premier rang pour la banque

ainsi que la souscription un contrat d'assurance dcs et invalidit dont la prime estcomprise dans la mensualit.

Quant Miftah Al Fath, il s'agit d'un contrat selon lequel Attjariwafa bank met ladisposition de son client, titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagementferme du client d'acqurir le bien au terme du contrat. Le produit s'adresse la foisaux particuliers et aux professionnels et peut galement financer 100% du bien enquestion. La dure du contrat varie entre 10 ans et 20 ans au maximum.

Ds lors, l'tude de ces nouveaux produits islamiques, prsente un double intrt,d'une part un intrt thorique, qui va nous permettre de cerner le contenu de cesnouveaux produits, et d'autre part un intrt pratique, qui rside dans la bonne

commercialisation de ces produits.

De ce qui prcde se pose la problmatique de savoir quid propos du contenu desnouveaux produits bancaires alternatifs ? Et quelles sont les contraintes de lacommercialisation de ces produits au Maroc ?

De ce fait, pour l'analyse de ce sujet, on va exposer dans une premire partie, lesconcepts et les principes gnraux des produits alternatifs, alors que la seconde partie


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on l'a consacrera pour l'analyse de ces produits aprs leur commercialisation auMaroc.

PARTIE I : NOUVEAUX PRODUITS

ISLAMIQUES CONCEPTS ETPRINCIPES GENERAUX On va exposer dans cette premire partie ces nouveaux produits bancaires, en parlantdans la premire sous partie sur le contenu des produits bancaires alternatifs (A), puisdans une deuxime sous partie on va montrer l'apport socio-conomique de ces

produits, cet apport qui va certainement contribuer un quilibre social, et unpanouissement de l'conomie marocaine (B)

CHAPITRE I : contenu des nouveaux produits alternatifs

Les nouveaux produits islamiques, sont des modes de financements qui mane etrespecte la thorie conomique islamique(a) et ils se distinguent des produits

bancaires traditionnels sur plusieurs points(b).

SECTION I: produits propre la thorie conomique islamique

Parmi les nombreuses techniques de finance islamiques le Maroc a choisi celles quiont plus d'envergure et de succs dans le monde financier savoir Ijara","Moucharaka" et "Mourabaha" agre par le fameux The Accounting and AuditingOrganization for Islamic Financial Institutions, institution base Bahren, quicompte 130 membres, reprsentant 29 pays, organisme but non lucratif connu dans

le monde de la finance islamique, pour la consultation et l'orientation dans tous ce quiest lie aux techniques bancaires et financires conforme aux prceptes de l'islam,mais il faut aussi, signaler que les nouveaux techniques ont t approuvs par leconseil des oulmas du Maroc. Avant d'aller plus loin dans ce sujet on doit au

pralable prsenter ces produits alternatifs.

LaMurabaha : le terme morabaha estdriv du mot ribh qui veut dire enjurisprudence islamique, bnfice. Ce sens dsigne la vente au prix de revient majord'une marge bnficiaire.

Les ventes dans la jurisprudence islamique se divisent en deux grandes catgories quisont les suivantes : 1- vente avec ngociation (musawama) c'est la vente un prix

tabli d'un commun accord entre le vendeur et l'acheteur sans rfrence explicite auprix de revient de la chose vendue. 2- vente fiduciaire (bai al amana): elle exige ladclaration par le vendeur du prix d'achat ou de revient de la chose vendue. Elle peut

prendre trois formes : soit la tawliya ou vente au mme fixe dclar par le vendeursans bnfice ni perte, soit la wadhi'ah ou vente avec un rabais sur le prix dclar, soitla mourabaha ou vente avec un bnfice sur le prix dclar.

La mourabaha est donc une vente fiduciaire bas sur la confiance de l'acheteur dans laparole du vendeur. Elle rentre dans le cadre gnral de la vente dont la licit est


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approuve par la Sunna du prophte (paix et salut soient sur lui) et par l'opinionunanime des jurisconsultes.

La mourabaha est soumise aux conditions gnrales de la vente mais aussi quelquesconditions spcifiques rompant la route aux mauvaises interprtations, qui peuventconduire l'usure condamne par le droit musulman, et ces conditions sont :

-Le prix de vente doit tre connu par les deux parties.

-Le bnfice raliser doit tre dtermin avec prcision.

-Le vendeur doit tre rellement en possession du bien lors de sa revente.

-Le prix ne doit subir aucune modification en cas de retard ou d'anticipation depaiement.

-Le consentement des parties est ncessaire.

Sur le plan juridique la morabaha telle que pratique par les banques est composed'une promesse d'achat et de vente et d'un contrat de vente morabaha. Tant que lamarchandise objet de la vente n'est pas en possession de la banque, l'opration restetoujours dans le cadre d'une promesse de la part du client d'acheter aux conditionsarrtes auparavant, et de la part de la banque de conclure cette vente aux mmesconditions.

Dans le march cette technique a t incarn par la banque ATTIJARi-WAFA-BANK, dans le produit Miftah Al Kheir qui est un contrat par lequel la banqueacquiert, la demande de son client, un bien immobilier usage d'habitation ou

professionnel en vue de le lui revendre, immdiatement, moyennant une marge

bnficiaire connue d'avance. Le rglement par le client se fait en un ou plusieursversements tals sur une dure convenue avec la banque, qui peut atteindre 25 ans, etle prix de vente au client est calcul sur la base du cot de revient de l'immeuble quesupporte la banque (prix, frais, taxes...).

Miftah Al Kheir peut couvrir la totalit du prix de l'immeuble. La capacitd'endettement de l'emprunteur est cependant plafonne 40% de ses revenus. Le

produit offre par ailleurs la possibilit de remboursement par anticipation sanspnalit et donne lieu l'inscription d'une hypothque en premier rang pour la banqueainsi que la souscription un contrat d'assurance dcs et invalidit dont la prime estcomprise dans la mensualit. Enfin, il faut signaler que dans ce produit le bien objetdu financement est immdiatement inscrit au nom du client.

Ijara wa Iqtinaa : parmi les modes de financement en vigueur dans les banquesislamiques et qui a t introduit rcemment au Maroc, on trouve la formule Ijara waIqtinaa qui correspond au terme anglais leasing. Le fiqh a prvu avec beaucoup dedtails le louage (ijar) qui est dfinis comme la vente de l'utilit d'une chose (bai al-manfa).

Le code Ottoman (majalat al-ahkam al-adliah) qui est l'un des plus vieux codes dansle monde musulman moderne a consacr au louage 93 articles (de 404 496). Mais


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l'objet du louage ou de la location, tel qu'il est prvu dans le code Ottoman, ne visaitque les immeubles usage d'habitation ou agricole, le louage d'animaux et le louagede service ou de travail. La location d'quipement est quasiment absente et celas'explique par le contexte international qui n'avait pas encore connu l'usage duleasing.

Mais avec l'orientation des activits vers l'augmentation de la production travers lesinvestissements productifs, il faut trouver de nouvelles techniques de financement telque le leasing. C'est une technique financire d'origine anglo-saxonne. Cette formuleapparue aux U.S.A. en 1952 fut introduite en Europe aprs les annes soixante, puiselle s'introduit lentement aux pays musulmans y compris le Maroc.

Au Maroc elle est nomme crdit bail, rglement par l'article 4 de la nouvelle loibancaire qui dispose : Les oprations de crdit-bail et de location avec optiond'achat vises l'article 3 concernent :les oprations de location de biens meubles qui,quelle que soit leur qualification, donnent au locataire la possibilit d'acqurir unedate fixe avec le propri- taire, tout ou partie des biens pris en location, moyennantun prix convenu tenant compte, au moins pour partie ...

Le nouveau produit qui prsente cette technique, c'est le produit Miftah Al Fath, ils'agit d'un contrat selon lequel Attjariwafa bank met la disposition de son client, titre locatif, un bien immobilier, assorti de l'engagement ferme du client d'acqurir le

bien au terme du contrat. Le produit s'adresse la fois aux particuliers et auxprofessionnels et peut galement financer 100% du bien en question. La dure ducontrat varie entre 10 ans et 20 ans au maximum. Enfin, une diffrence importante signaler entre les deux produits : la diffrence de Miftah Al Keir, dans le quelle le

bien objet du financement est immdiatement inscrit au nom du client, Miftah Al Fath(Ijara wa Iqtinaa), il reste dans la proprit de la banque jusqu' la fin de la dure delocation.

Al Moucharaka : la diffrence des deux premiers produits Al Moucharaka n'est pasencore commercialise par les banques Marocaines, et elle vient du mot arabe shirkahqui signifie participation ou association. Les juristes musulmans indiquent que lalicit de la Moucharaka trouve son fondement dans les trois sources, le Coran, lasuna, et l'ijmaa (consensus).

La moucharaka en tant que mode de financement est base sur la juste rparation desrisques entre les associs. Elle constitue l'une des modes de financement et de

participation, et qui peut tre conue de la faon suivante: un, deux ou plusieursentrepreneurs approche la banque pour lui demander de financer un projet sur la basede La moucharaka. La banque avec le concours des autres partenaires procure le

financement total qu'exige le projet. Tous les associs, y compris la banque, ont droitde regard sur la gestion du projet. Tous les associs y compris la banque se rserventle droit de surveiller la bonne marche de l'opration et de se retirer si les perspectivesne lui paraissent pas satisfaisantes.

Le partage des profits est fix l'avance indpendamment des apports initiaux, C'est--dire que les bnfices ventuels sont partags selon les rapports fix par le contrat etqui ne sont pas forcment gaux aux rapports des apports de fondements initiaux.


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Par contre les pertes ventuelles sont rparties exactement au prorata des apports. Deplus le manager reoit une rmunration pour la gestion effective du projet avant larpartition des bnfices nets. Le manager peut tre l'un des associs. D'une maniregnrale, la banque n'intervient dans la gestion du projet propos par le client que

pour s'assurer de son bon fonctionnement, car le client possde une meilleure maitrisedes oprations en raison de son exprience professionnelle.

SECTION II: Caractristiques des nouveaux produits bancaires islamiques par

rapport aux autres produits bancaires traditionnels:

Pour mieux comprendre le contenu de ces nouveaux produits bancaires, il vaut mieuxfaire une petite comparaison, entre ces derniers et les autres produits dit traditionnelsassimilables :

Ijara wa Iqtinaa et le contrat de leasing : comme on a vu dans la premire souspartie, Ijara wa Iqtinaa est trs proche du leasing, sur beaucoup de points savoir :

1 : Il s'agit dans les deux cas de l'acquisition d'quipement au profit d'un client lesressources financires ne lui permettent pas de faire face un investissementdtermin.

2 : Il s'agit aussi dans les deux cas d'un contrat de location, c'est--dire que le bienreste proprit de la banque qui le donne en location au client pour un priodedtermine.

3 : Dansle ta'jir, comme dans le leasing le client a l'option d'achat du bien la fin dela dure du contrat pour une unit montaire symbolique.

4 : Dans les banques islamiques, comme dans les banques classiques, il s'agit l de

l'un des plus chers modes de financement

Mais l'instar de ces points de convergences, il y en a pas mal de points dedivergences qui apparaissent essentiellement dans le principe de rsiliation du contratde location avant son terme. En effet dans l'orthodoxie du droit musulman le

bnficiaire du ta'jir peut le rsilier avant l'chance de la dernire traite,contrairement au leasing, o le bnficiaire est tenu de respecter l'chancier et cen'est qu' cette date qu'il peut soit : lever l'option d'achat du bien, ou refuser de leverl'option d'achat, ou bien convenir sur la base rsiduelle de cession, d'un nouveau loyerchelonn dans le temps. Toutefois la diffrence qui a de la taille c'est que Ijara waIqtinaa pose sur le principe de la marge bnficiaire alors que le leasing sur les tauxd'intrt qui sont prohibes par la charia.

LaMurabaha et le crdit -acheteur : la Murabaha est souvent comparer avec lecrdit-acheteur qu'on utilisesouvent dans le domaine du commerce international.Dans le crdit-acheteur la banque accorde un acheteur un prt d'un montantdtermin qu'il remboursera des chances dtermines. Tant dans le crdit-acheteurquedans la Murabaha , il y a l'avantage pour le fournisseur d'tre pay directement etau comptant.


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Nanmoins le crdit-acheteur est un crdit financier qui porte sur le moyen depaiement, alors que dans la Murabaha il y a un contrat commercial (vente) et unfinancement terme. De mme dans le crdit acheteur la banque est trangre aucontrat commercial, alors que dans la Murabaha la banque est une partie intgrante.

Al Moucharaka : la principale distinction entre al moucharaka et les autres crdits de

financement, c'est la notion de risque. Dans al moucharaka la banque va devenirassocie avec le client, non seulement dans les gains mais aussi dans les pertes, alorsque dans le crdit conventionnel elle ne connat que la rception des intrts. Ainsi

prsentes, les produits bancaires alternatifs vont certainement contribuer audveloppement que connat le Maroc durant ces dernires annes.

CHAPITRE II: l'apport socio-conomique des produits bancaires

alternatif au Maroc

En introduisant des produits bancaires islamiques, le Maroc voulait que ces dernierscontribuent au dveloppement du pays, surtout au niveau social et conomique, et

comme a conserver l'quilibre social et conomiques que l'Etat se batte depuistoujours pour le stabiliser.

SECTION I : Conserver l'quilibre social:

Comme beaucoup de pays du tiers monde le Maroc connat une grande crise d'habitat,que les crdits traditionnels, n'ont pas pu rsoudre, et encore plus, les banques sontmme souponns de l'accentuer notamment par la spculation , et par des crdits quine rpondent pas aux demandes d'un grand nombre de clients, qui ont des convictionsreligieuses contraires aux principes sur lesquelles ces crdit sont bases, surtout lestaux d'intrts prohibs par les prceptes de la charia ( 42% de ceux qui refusent lescrdits bancaires au Maroc c'est pour des motifs religieux) selon une tude faite par

une association spcialis dans la matire.

Donc l'introduction de ces produits va certainement encourager cette catgorie decitoyen, pour acheter leurs propres maisons, par des produits bancaires commeMiftah Al Kheir et Miftah Al Fath, qui rpondent leurs attentes, et de cettefaon on va remdier au moins partiellement ce flau qui peut engendrer des

problmes sociaux, qui menace la stabilit sociale du pays, notamment les bidonvillesque le Maroc combatte avec voracit.

D'autre part la finance islamique en interdisant l'intrt, il va empcher le favoritismedu capital par rapport au travail, le capital doit par consquent profiter son dtenteuret celui qui le profite par son travail. Et d'une autre ct elle vise empcher laformation au sein de la socit d'une classe dtentrice des capitaux et d'une autremisrable qui travaillerait pour le bien tre de la premire, et c'est le but de lamucharaka qui va crer une complmentarit entre ces deux classes pour le bien de lasocit toute entier.

Enfin il vaut mieux signaler qu'en acceptant la commercialisation de ces produits,l'Etat marocain va rompre la route contre toute ventuelle utilisation politique de cesmodes de financement, surtout par l'opposition islamique, et de cette manire il n'y


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aura aucun changement sur le niveau sociopolitique interne. Et d'ailleurs c'est laprincipale cause qui a pouss l'Etat pour autoriser la commercialisation des produitsbancaires islamiques.

SECTION II : Contribuer au dveloppement conomique du pays

Selon Omar al katani l'expert conomique marocain, les produits alternatifs auront unimpact positif sur l'conomie marocaine, et cela va apparaitre dans plusieursdomaines : tous d'abord et selon une tude faite par l'association de M. katanii 6% desentreprises marocaine refuse de nouer des relations avec les banques pour des raisonsreligieuses, et 20% veulent changer leurs modes de financement par un autreislamique, donc c'est une grande partie d'entreprise qui ont maintenant ce qu'ellescherchaient depuis longtemps pour leur panouissement .

Il y a aussi l'intrt financier du fait que ces produits ; vont certainement contribuerdans le processus de bancarisation que le Maroc poursuit ces derniers annes, card'une part les banques auront plus de produits prsenter, et d'autre part ellescibleront une nouvelle catgorie de clients, qui' ont t nglig auparavant.

Il faut aussi signaler que les produits islamiques, vont aider beaucoup ceux quipratiquent des mtiers libraux, comme les mdecins, les avocats, les notaires pourquipier leurs bureaux, par ijara ou murabaha, notamment ceux qui ont desconvictions religieuses.

Il y' a aussi un autre intrt de plus grande importance, qui est l'panouissement dusecteur de l'immobilier, car en donnant plus de crdits conformes aux prceptes del'islam, en va encourager beaucoup de gens acheter des logements ce qui va serpercuter sur ce secteur qui est lie avec plusieurs secteurs conomiques majores.

Enfin l'intrt conomique de ces produits rside aussi dans le fait, que c'est unemanire qui va attirer plus d'investisseurs des pays de golf, qui vont amener avec euxplus de devises et creront de ce fait plus d'emplois. Mais toutefois il reste de savoir sitous ces apports sont palpables sur la pratique, ou seulement de simples spculations

PARTIE II : Analyse et apprciation surles nouveaux produitsbancairesislamiquesaprs leurs

commercialisation au MarocCette seconde partie il va tre consacr pour l'analyse de ces produits, surtout aprssix mois de commercialisation. Cette analyse a pour but de relever les contraintes etles difficults que ces produits alternatifs ont rencontres contraintes fiscales ;rglementaires, politiques, organisationnelles, commerciales...... Ce qui a engendrerla chert de ces produits par rapport aux autres produits dj existante dans le marchfinancier (A), et pour donner cette tude plus d'envergure on va tenter de prsenter


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les mesures ncessaires qui vont contribuer au succs de ces modes de financement auMaroc, (B)

CHAPITRE I : Problmatique de la chert des nouveaux produits

bancaires islamiques

Aprs sept mois de leur commercialisation, les nouveaux produits bancairesislamiques sont jugs par les clients, trop onreux par rapport aux autres produits ditstraditionnels, cette chert est due plusieurs causes (a) et il a engendr pas mal deconsquences(b)

SECTION I: les causes de la chert des produits alternatifs

Des produits halals mais trop chre .... C'est la rflexion faite par les clients vis--visles nouveaux produits islamiques, alors qu'on attendait des produits moins chresque ceux des banques traditionnels. Cette chert est due des causes directes et descauses indirectes.

Les causes directes : pour Miftah Al Keir la mensualit est plus leve que dans le casd'un prt immobilier conventionnels, par ex si l'immeuble coute 300000DH il doit

payer 8192DH par mois pendant une dur n'excdant pas 120mois, et donc le montantde cette vente va tre de 980000DH ce qui est norme. Cela est expliqu par la doubletransaction faire dans le cadre du contrat, (achat de la banque puis revente au client,ce qui va induire beaucoup de frais savoir les honoraires de notaires, les taxesd'enregistrement et d'inscription foncire...) et aussi par les frais d'assurance vie etincendie.

Pour MIftah AL fath c'est la mme chose, la mensualit est aussi trop suprieur parrapport un crdit logement conventionnel, parce que d'une part la dur est plus

courte, d'autre part les frais de la double transaction, et enfin les clients supportent laTVA sur toute la mensualit, et non pas uniquement sur les intrts comme dans lescrdits classique.

Les causes indirectes : comme on a dit c'est seulement attijari wafa bank, qui a os commercialiser ces produits, alors que les autres banques sont soit des rticents, soitdes refusant ces produits. Pour les premiers ils attendaient voir le comportementdes clients, avant d'entrer pour commercialiser ces nouveaux produits, mais aprs ce

premier mauvais rsultat ils n'ont pas pu s'aventurier, ce qui a contribuer au maintiende cette hausse de prix, pour dfaut de comptitivit entre les banques.

Par ailleurs il y'a d'autre causes, qui ont pouss ces banques ne pas commercialiserces nouveaux modes de financement savoir:

- des convictions politiques douteuses de tous ce qui est islamiques, surtout aprs lamonte en force du PJD, et les demandes qu'il a fait pour l'introduction de ces modesde financement.

- la pression du lobby des banques, qui redoute le succs de ces produits, chose qui vacertainement encourager l'introduction de banques islamiques au Maroc.


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- une mauvaise formation des personnels des banques sur la finance islamique.

- un marketing trop modeste qui n'a pas aid une bonne commercialisation de cesproduits bancaires.

- la non utilisation des personnalits religieuses, pour sensibiliser les clients et les

banques sur l'importance de ces produits alternatifs.

SECTION II: les consquences de la chert

Selon un cadre de la banque attijari wafa bank, seulement 72 dossiers de demandepour les produits alternatifs ont t accept, et un seule dossier t refus, et celadepuis leurs commercialisation en octobre 2007. Donc les rsultats sont dcevantsalors qu'on attendait le contraire, surtout aprs le succs de ces produits dans lesautres pays.

Par ailleurs aucune autre banque n'a eu le courage de concurrencer attijari wafa bankdans ces produits, par ce qu'ils ont t dcourag, dans un premier temps par le floude la fiscalit appliqu sur les produits alternatifs, selon une tude faite parl'conomiste, et aussi par le faible rsultat ralis aprs leur commercialisation. Il y'amme des rumeurs qui parlent de mesures, visant retirer ces produits du marchmarocain.

Cette chert engendrer un mcontentement gnral au sein de la socit, on parled'un prix lourde pour faire ce qui est halal en islam, payer plus chre pour prserverses conviction religieuses, et il y'en a mme qui parle de complot qui vise lesnouveaux produits islamiques.

Mais malgr tout a le Maroc, aprs avoir introduit ces nouveaux produits bancaires

islamiques ne semble pas se dcourager pour autant, bien au contraire il comptecontinuer encourager les modes de financement islamiques qui ont fait le succs desbanques islamiques, notamment dans les pays du golf et en Europe. Mais pour le faireil est ncessaire de prendre un certains nombre de dispositions.

CHAPITRE II: les mesures ncessaires pour un vrai succs des

produits alternatifs

Afin que les nouveaux modes de financement islamiques, ralisent leur but, il fautprendre un certains nombres de mesures adquates pour les rendre plus comptitifs(a), et pourquoi pas autoriser l'entr des banques islamiques au Maroc pour unemeilleure grance(b).

SECTION I: Les mesures ncessaires pour des produits plus comptitifs

Tous d'abord il faut que les responsables marocains aient, une vraie volont depromouvoir ces nouveaux produits bancaire, en mconnaissant toutes sortes, deconviction politiques contraires ou pression dfavorable du lobby des banques, carc'est une question qui intresse tous les marocains qui veulent voir leur pays en plein


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dveloppement, et l'intrt gnral bien sr prvaut l'intrt priv de quelquesminorits.

Ensuite il faut prvoir une rglementation fiscale adquate : premirement il faut quel'IS dans Ijara wa iqtinaa soit tal sur la dure du contrat, deuximement la tvaappliques aux acquisitions d'immeubles doit tre diminu, en fin les taxes

d'enregistrement fiscales ne doivent pas tre pay doublement, et ce en prvoyant desmcanismes fiscales appropris cette situation.

Par ailleurs l'tat doit encourager les banques rticentes, servir les produitsalternatifs soit par des rcompenses fiscales, soit par la pression et ne pas se contenterde subir leur pression, car de cette manire on crera une concurrence entre ces

banque ce qui va certainement baisser le prix desdites produits. D'autre part il faut quel'Etat incite les banques, pour envoyer leurs personnels faire des sjours deformation dans les banques islamiques du pays de golf, pour qu'ils puissent avoir plusde comptence en la matire.

Il faut aussi faire des compagnes de sensibilisation, surtout par des personnalits

religieuses et conomiques, dans les mosques comme la tlvision sans ignorer, lesautres moyens de sensibilisation tel que les journaux et internet......Cette compagnesde sensibilisation doit cibler la fois les banques et les particuliers, pour lessensibiliser sur l'importance des produits bancaire islamiques, pour l'conomiemarocaine.

Enfin les banques doivent prendre, plusieurs mesures techniques comme par exl'adaptation de ces produits avec les demandes des clients, et aussi de faire unmarketing de taille, pour une meilleure commercialisation des nouveaux modes definancement islamique.

SECTION II: les banques islamiques

Les banques islamiques sont les tablissements financiers, les plus adapts pour greret commercialiser les nouveaux produits bancaires islamiques, surtout avec leursexpriences en la matire dans plusieurs pays musulmans et occidentaux.

Ces banques peuvent tre dfinies comme des institutions qui reoivent des dpts etqui exerce toutes les activits bancaires, l'exception de prt et d'emprunt intrt, etce en application des rgles du Coran, livre saint des musulmans.

Selon plusieurs experts conomiques le Maroc doit avoir plus de courage, et autoriserl'installation des banques islamiques non seulement pour qu'elles commercialisent eux

mme lesdites produits, par une exprience dans ce domaine accumul pendantplusieurs annes, mais aussi pour que l'conomie du pays profite de ce grand succsqu'elles ralisent, o elles s'installent soit dans les pays musulmans ou encore enoccident (grande Bretagne par ex).

Le pragmatisme conomique impose l'Etat Marocain de saisir l'opportunit de lamonte exorbitante du prix de ptrole, et ce qu'elle a pargn d'actif dans ces banques,

pour une dlocalisation de ces capitaux au Maroc, o le besoin est dramatique et celapar le biais de l'autorisation ces banques d'entrer au pays.


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Autrement dit en misant sur les banques islamiques, c'est des capitaux en plus et doncune majore contribution au dveloppement national, ce qui ne laisse pas de place auxdoutes, avances par un lobby bancaire de plus en plus puissant.

BibliographieOuvrages

Al Gabid, Les banques islamiques dition Economica Paris

Achor abdel jawad albadil alislami lilfawid almasrifia aribawiya

Berrada techniques de banque et de crdits au Maroc ; edition SECCA casablanca

Mohssin ahmed alkhadiri Les banques islamiques

Mimoun charqui Droit bancaire : pratiques lgislation et rglement

Ibn katir interprtation du saint coran maktabat assafa

Ibn rochd Bidayat al mojtahid

La loi bancaire Marocaine de 2006

Articles,mmoires, et tudes

Articles de journaux :

L'conomiste : Mardi 04 Mars 2008

L'conomiste : Banque islamique: Les dclinaisons rglementaires (Nouaim SQALLI)

La Nouvelle Tribune 17/1/2007

Attajdid 18/3/08

Attajdid15/4/2008

Mmoires :

Le systme bancaire islamique l're de la mondialisation de Hosni Zaouali

tudes :

Introduction aux techniques islamiques de financement Recueil descommunications donnes dans le cadre du sminaire conjointement organis parl'institut Islamique de recherches et de formation et de la Banque al-barakamauritanienne islamique.


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Aljazeeratalk en entretien avec omar katani sur les produits bancaires alternatifs le 01-06-2008.

y Introduction :y PARTIE I : NOUVEAUX PRODUITS ISLAMIQUES CONCEPTS ETPRINCIPES GENERAUX

y CHAPITRE I : contenu des nouveaux produits alternatifso SECTION I: produits propre la thorie conomique islamiqueo SECTION II: Caractristiques des nouveaux produits bancaires

islamiques par rapport aux autres produits bancaires traditionnels:y CHAPITRE II: l'apport socio-conomique des produits bancaires alternatif au

Maroco SECTION I : Conserver l'quilibre social:o SECTION II : Contribuer au dveloppement conomique du pays

y PARTIE II : Analyse et apprciation sur les nouveaux produits bancairesislamiques aprs leurs commercialisation au Maroc

y CHAPITRE I : Problmatique de la chert des nouveaux produits bancairesislamiques

o SECTION I: les causes de la chert des produits alternatifso SECTION II: les consquences de la chert

y CHAPITRE II: les mesures ncessaires pour un vrai succs des produitsalternatifs

o SECTION I: Les mesures ncessaires pour des produits pluscomptitifs

oSECTION II: les banques islamiques

y Bibliographie

Documents

bnq islamiques