Budget initial 2020

Budget initial 2020

Sommaire du Budget initial 2020 Note de présentation du budget 2020 p.1

Structure budgétaire p.17

Indicateurs de gestion p.18 Budget agrégé de l’établissement

o Tableau des autorisations d’emplois p.22 o Tableau des autorisations budgétaires p.23 o Tableau d’équilibre financier p.24

Situation patrimoniale (compte de résultat et tableau de financement) p.25 Tableau agrégé des opérations pluriannuelles p.27

o Annexes : p.29

• Dépenses par destination

• Recettes par origine

• Les opérations pour compte de tiers

• Le plan de trésorerie

• Les opérations liées aux recettes fléchées

• Tableau détaillé des opérations pluriannuelles

• Tableau de synthèse budgétaire et comptable

Budget Etablissement principal

o Tableau des autorisations budgétaires p.70 o Situation patrimoniale (compte de résultat et tableau de financement) p.71

o Annexes : p.73



• Les opérations liées aux recettes fléchées

Budget du SACD CFA Cnam Ile de France


o Annexes : p.83



Budget de la Fondation du Cnam


o Annexes : p.90



Annexes p.93

o Liste des baux o Liste des marchés forfaitaires o Liste des conventions de recettes o Liste de décisions tarifaires o Liste des associations subventionnées

Note de présentation du projet de budget initial 2020

Le projet de budget 2020 reflète les orientations budgétaires arrêtées par le conseil d’administration du 25 avril 2019 dans le cadre du débat d’orientation budgétaire. La situation financière de l’établissement est consolidée au compte financier 2018 avec une trésorerie à hauteur de 37,52 M € et un fonds de roulement de 37,2 M €.

Les axes majeurs fixés lors du débat d’orientation budgétaire sont les suivants :

- Poursuivre les actions stratégiques plaçant le Cnam en situation de développer ses ressources

propres en s’appuyant notamment sur les axes suivants : développement de l’activité des 3 secteurs

du Cnam (formation, recherche, culture scientifique et technique) et amélioration des équipements

des composantes dans une finalité de développement d’activité ;

- Inscrire la politique RH dans une démarche pluriannuelle de pilotage des emplois et de la masse

salariale afin d’en garantir la soutenabilité budgétaire ;

- Poursuivre une politique de maitrise des dépenses de fonctionnement et améliorer le pilotage des

dépenses ;

- Poursuivre la politique d’investissement immobilière active afin d’améliorer l’accueil et les

conditions de travail des auditeurs et des personnels, de procéder à la mise en sécurité et en

accessibilité des bâtiments et de réduire à terme les baux afin de dégager des marges budgétaires.

Le projet de budget 2020 a été élaboré suite au dialogue de gestion réalisé avec l’ensemble des composantes. Le processus d’élaboration budgétaire a débuté par des conférences budgétaires à destination de l’ensemble des responsables financiers de l’établissement et par des réunions techniques pour les équipes pédagogiques nationales assurées par le pôle de gestion des EPN de la direction des affaires financières. Les réunions budgétaires réalisées en septembre et octobre se sont appuyées sur les contrats d’objectifs et de moyens et ont permis d’aborder les orientations prévues et de réaliser une analyse précise et sincère des ressources et des moyens nécessaires.

Au terme de ce dialogue, on constate : - un développement de l’activité du CFA Cnam Ile de France liée notamment à la reprise de l’activité

alternance assurance auparavant assurée par l’équipe pédagogique nationale « formation-en-

banque-actuariat-assurance-et-finance » en partenariat avec l’IFPASS ;

- une baisse des prévisions de recettes sur l’activité de formation pour l’établissement principal et une progression des recettes sur convention.

Par conséquent, le projet de budget a été élaboré dans un contexte contraint. Pour l’établissement

principal, l’équilibre a pu être réalisé par une baisse des crédits de fonctionnement hors convention

(estimée soutenable au vu des taux d’exécution des années précédentes) et par une maitrise des dépenses

de personnel. Cependant, des moyens ont pu être dégagés pour la réalisation de projets structurants pour

l’établissement tels que la refondation de la formation Hors Temps de Travail (HTT), la campagne de

communication CPF et l’analyse du modèle économique de la formation à distance.

De plus, afin de permettre un développement de l’activité, les programmes de renouvellement des

équipements des laboratoires et des composantes pédagogiques sont poursuivis.

La politique d’investissement immobilière, arrêtée par le conseil d’administration du 25 avril 2019, a pu

être maintenue.

Le projet de budget est présenté selon les règles définies dans l’article 175 du décret 2012-1246 du 7

novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable publique (GBCP). Le dossier de présentation du

budget comprend notamment les autorisations budgétaires, le tableau d’équilibre, la situation

patrimoniale et le tableau des opérations pluriannuelles.

1

1. Le tableau des autorisations d’emploi Les autorisations d’emplois présentées dans le projet de budget 2020 sont de 1 712 ETPT, dont 1 332 ETPT sous plafond Etat. Elles se décomposent comme suit (cf tableau 1 des emplois) :

- Enseignants, enseignants-chercheurs, chercheurs : 577 ETPT dont 522 sous plafond Etat ; - BIATOSS : 1 135 ETPT dont 810 sous plafond Etat.

Le plafond d’emplois Etat figurant sur la pré-notification des moyens 2020 du ministère de l’enseignement

supérieur, de la recherche et de l’innovation du 3 octobre 2019 s’élève à 1 380 ETPT.

Il est proposé de maintenir le plafond d’emplois pour le budget initial 2020 à hauteur de celui du dernier budget rectificatif 2019, jugé suffisant pour prendre en compte les évolutions liées notamment à l’activité sur convention, aux campagnes d’emploi et à l’arrivée des PRCM déjà intégrée au plafond d’emplois en 2019. Un travail de mise en qualité des données a été réalisé entrainant un changement de classement des personnels enseignants - chercheurs (CDD) : positionnés en personnels BIATOSS non permanents en 2019, ils sont en 2020 positionnés en personnels enseignants, chercheurs non permanents : ce qui explique la variation de + 52 ETPT sur ce poste et la baisse du poste BIATOSS CDD. Cependant, au vu des éléments des derniers comptes financiers, il semble que le plafond d’emplois prévisionnel soit systématiquement surestimé par rapport à la réalisation. A partir des éléments du compte financier 2019, un recalage de la prévision pourra être réalisé si nécessaire et sera présenté dans ce cas au premier budget rectificatif 2020.

2. Le tableau des autorisations budgétaires

2.1 Les prévisions de recettes budgétaires

Les prévisions de recettes du budget agrégé s’élèvent à 165 705 943 € (Tableau des autorisations

budgétaires) soit une hausse de 3,52 % par rapport au budget initial 2019.

Budget Initial 2019 Budget Initial 2020 Evolution

Recettes globalisées 159 663 768 € 161 348 828 € 1,06%

Subvention pour charges de service public 109 623 568 € 110 660 608 € 0,95%

Autres financements de l'Etat 300 810 € 393 622 € 30,85%

Fiscalité affectée - € 74 251 €

Autres financements publics 5 434 754 € 5 941 020 € 9,32%

Recettes propres 44 304 636 € 44 279 327 € -0,06%

Recettes fléchées 401 541 € 4 357 115 €

985,10%

Financements de l'Etat fléchés 159 845 € 3 744 357 €

Autres financements publics fléchés 241 696 € 612 758 €

Recettes propres fléchées - €

TOTAL DES RECETTES 160 065 309 € 165 705 943 € 3,52%

Tableau des autorisations budgétaires : Prévisions recettes - Budget agrégé

Extrait du tableau 2 "tableau des autorisations budgétaires" Budget Etablissement Agrégé.

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Les recettes budgétaires correspondent aux prévisions d’encaissement sur l’exercice et elles sont par

nature globalisées. Elles ne prennent pas en compte la quote-part aux amortissements (5 231 000 €) qui

sont par nature non encaissables.

Les recettes positionnées en recettes fléchées, conformément aux critères définis par le conseil

d’administration du 2 juillet 2015, correspondent à un contrat ERC Vidock, à une aide attribuée par l’ANR

pour le projet « Hesam 2030 – construisons nos métiers » pour l’action « Nouveaux Cursus à l’Université »

et au financement des opérations de réhabilitation des locaux dans le cadre du contrat de plan Etat – Région

(CPER 2015-2020), détaillées dans le tableau des recettes fléchées et le tableau des opérations

pluriannuelles.

L’évolution des recettes budgétaires s’explique par l’augmentation de la subvention pour charges de service

public et par la progression des recettes propres de l’établissement essentiellement liée à l’évolution des

recettes fléchées.

La subvention pour charges de service public

La prévision de subvention pour charges de service public (SCSP) attribuée par l’Etat pour l’exercice 2020 a

été établie au vu de la pré-notification des moyens alloués à l’établissement pour 2020 transmise par le

ministère de l’enseignement supérieur, de la recherche et de l’innovation le 3 octobre 2019. Cette pré-

notification sera complétée par une notification initiale qui n’a pas été notifiée à ce jour.

Elle s’élève à 110 660 608 € et se décompose comme suit :

Crédits de masse salariale : 92 604 331 € Crédits de fonctionnement : 17 938 854 € Crédits de fonctionnement - actions spécifiques : 63 548 €

Crédits de fonctionnement - opérations immobilières : 150 000€ (dotation mise en sécurité)

Réserve de précaution : - 96 125 €

Les crédits de fonctionnement prennent en compte le prélèvement effectué au titre de l’abonnement à la ressource science@direct/Elsevier pris en charge par le ministère pour l’établissement. Ce prélèvement a été évalué pour 2020 à 110 151 €.

Les crédits de fonctionnement – actions spécifiques correspondent à la participation de l’Etat aux frais du concours DPE et DPLG géomètre pour la session 2020 (53 638 €) et au financement de la coordination de la formation continue dans l’enseignement supérieur (9 910 €). Le montant de la réserve de précaution réalisée afin de contribuer au redressement des comptes publics prévu pour l’exercice 2020 est stable par rapport à celui notifié en 2019. La prévision de SCSP est en progression par rapport à la notification initiale pour l’exercice 2019 (110 476 443€). Cette évolution correspond à :

- un complément de crédits alloué au titre de la masse salariale : + 485 018 € (compensation des

revalorisations indiciaires et des créations d’échelons et de grades prévues par le protocole

« parcours professionnels, carrières et rémunérations » , compensation financière pour la

revalorisation des forfaits de monétisation des congés et la mise en œuvre du plan vélo et mobilité

actives , financement de 3 emplois dans le cadre du transfert du CNESCO et dotation au titre de la

révision de l’IFSE ) ;

- un complément de crédits de fonctionnement : + 52 824 € correspondant à une baisse de 2 824€

du prélèvement au titre de la licence ABES Elsevier et une dotation complémentaire de 50 000€

relative au transfert du CNESCO ;

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- les crédits de fonctionnement - actions spécifiques sont en baisse de 213k€ car à la pré-notification 2020 ne prend pas en compte des subventions spécifiques telles que « gratuité musée » prévues dans la notification initiale 2019 ;

- une variation des crédits de fonctionnement – opérations immobilières pour mise en sécurité : 290 000€ notifié en 2019 et 150 000€ pré-notifié pour 2020.

La SCSP est la source de revenus la plus importante de l’établissement, représentant 66,78 % des recettes budgétaires totales.

Les autres sources de financement

Les autres recettes perçues par l’établissement sont constituées des subventions de l’Etat autres que la SCSP, de subventions d’autres organismes publics et des recettes propres. Elles s’élèvent à 55 045 335 € pour le budget initial agrégé 2020, soit une augmentation de 4,6M€ par rapport au budget initial 2019 dont 3,9M€ relatif aux recettes fléchées.

La forte évolution des recettes fléchées s’explique par la prévision de versement du solde du contrat de plan Etat – Région (CPER 2015-2020) pour un montant de 3,7 M€ en 2020. On constate une évolution différenciée par budget :

En effet, les recettes dégagées de l’activité du CFA Cnam Ile de France sont en augmentation en raison notamment du transfert de l’activité Alternance assurance de l’établissement principal vers le CFA et des nouvelles modalités de financement des contrats d’apprentissage.

La baisse des prévisions de recettes de la Fondation est liée à l’évolution de l’activité sur convention.

Pour l’établissement principal, on constate une baisse des prévisions de recettes globalisées à hauteur de 785k€ et une progression des recettes fléchées de 3,9M€ (détail des recettes fléchées fourni dans le tableau des opérations liées aux recettes fléchées joint en annexe).

- Pour l’établissement principal, l’évolution des prévisions de recettes budgétaires globalisées

s’explique essentiellement par la diminution des recettes issues de l’activité de formation (-2,1M €), de la

prévision de taxe d’apprentissage (-218k€) et par la progression des recettes issues des contrats de

recherche ou d’activité sur convention (+ 1,5M €).

Budget initial 2019 Budget initial 2020 Evolution Evolution en €

Recettes Globalisées 50 040 200 € 50 688 220 € 1,29% 648 020 €

Recettes Fléchées 401 541 € 4 357 115 € 985,10% 3 955 574 €

Total 50 441 741 € 55 045 335 € 9,13% 4 603 594 €

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En effet, l’évolution des recettes par origine est la suivante :

L’évolution des prévisions de recettes de formation résulte d’une part du transfert des activités alternance assurance de l’EPN « formation-en-banque-actuariat-assurance-et-finance » vers le CFA Cnam Ile de France (-1 M€) et d’autre part d’une baisse d’activité de plusieurs équipes pédagogiques nationales (EPN) et du centre Cnam Maroc. La situation du centre Cnam Maroc constitue un point de vigilance important qui nécessite une réflexion

de fond sur un meilleur exercice des activités du Conservatoire dans ce pays.

On constate une progression des recettes issues des activités de formation initiale (EPN ESGT et EPN

Intechmer) et des activités en alternance à l’Eicnam.

Les recettes relatives aux prestations de formation continue sont en partie payables par échéances et peuvent donc être encaissées sur deux exercices. L’évaluation de la recette budgétaire (recette encaissée dans l’année 2020) est donc réalisée à partir d’une évaluation du taux d’encaissement annuel des factures de l’année et des restes à encaisser des années antérieures. Le taux d’encaissement retenu sur les factures de l’année pour le budget initial 2020 est la moyenne des taux d’encaissement des trois dernières années pour chaque régie. On constate un maintien de l’activité de recherche. La liste des contrats de recherche inscrits au budget 2020 par laboratoire est présentée dans le tableau détaillé des opérations pluriannuelles joint en annexe du budget. L’évolution des recettes budgétaires « contrats et prestations de recherche hors ANR, ANR, Union européenne, subvention d’autres organismes » s’explique aussi par le décalage des échéances de versement des financements. En effet, il peut y avoir un décalage de trésorerie entre la période d’exécution de la convention et le versement de son financement : versement d’un acompte en début de convention et du solde après l’exécution de l’activité. La prévision de recettes inscrite au titre des activités de recherche correspond aux contrats de recherche en cours et pourra évoluer durant l’exercice.

Recettes par origineBudget initial

2019Budget initial 2020

Variation

2020/2019

Variation en

montant Recettes Globalisées

Droits d'inscription, formation continue, diplômes

propres et VAE28 974 819 € 26 841 850 € -7,36% 2 132 969 €-

Taxe d'apprentissage 908 500 € 690 000 € -24,05% 218 500 €-

Contrats et prestations de recherche hors ANR 2 684 888 € 2 766 609 € 3,04% 81 721 €

ANR investissements d'avenir 122 385 € 45 872 € -62,52% 76 513 €-

ANR hors investissements d'avenir 848 248 € 897 262 € 5,78% 49 014 €

Subventions d'exploitation et financement des

actifs - Région1 357 150 € 1 684 839 € 24,15% 327 689 €


actifs - Union Européenne1 627 318 € 899 141 € -44,75% 728 177 €-


actifs - Autres755 194 € 2 486 234 € 229,22% 1 731 040 €

Autres recettes 7 137 413 € 7 244 525 € 1,50% 107 112 €

Autres recettes Fiscalité affectée 74 251 €

Total recettes globalisées 44 415 916 € 43 630 583 € -1,77% 785 333 €-

Recettes fléchées

ANR investissements d'avenir 313 000 €


actifs - Union Européenne241 696 € 299 758 €


actifs - Autres159 845 € 3 744 357 €

Total recettes Fléchées 401 541 € 4 357 115 €

Total recettes 44 817 457 € 47 987 698 € 7,07% 3 170 241 € Extrait du tableau 3 "tableau des recettes par origines" Budget Etablissement Principal.

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La prévision de recettes de taxe d’apprentissage a été effectuée à la baisse afin de prendre en compte la baisse du % du solde de taxe d’apprentissage versé par les entreprises (de 23% à 13%) suite à la mise en œuvre de la loi pour la liberté de choisir son avenir professionnel du 6 septembre 2018. La prévision de recettes « Fiscalité affectée » correspond à l’évaluation de la contribution de vie étudiante et de campus (CVEC) instituée par l’art L.841-5 du code de l’éducation et définie comme une taxe affectée selon l’avis du conseil d’Etat sur la loi n°2018-166 du 8 mars 2018 relative à l’orientation et la réussite des étudiants. L’établissement est bénéficiaire de la CVEC à hauteur de 41€ par étudiant. Le nombre d’étudiants pris en compte pour la prévision de recette du budget 2020 est celui validé en 2018/2019 soit 1 811.

- L’évolution des recettes du CFA Cnam Ile de France en 2020 s’explique d’une part par l’évolution de l’activité liée en grande partie à la reprise par le CFA, au 1 septembre 2019, de l’activité alternance assurance (licence et master) réalisée auparavant via un partenariat avec l’IFPASS. Cette intégration représente une augmentation de plus de 30% des effectifs. De plus, deux nouvelles sections sont ouvertes à la rentrée 2019 en partenariat avec l'INTEC : le DUT GEA finance et la licence CCA.

D’autre part, la loi du 5 septembre 2018 dite Loi Réussir son avenir professionnel entraine une modification des règles de financement des CFA à compter du 1 janvier 2020. Ils ne seront plus financés par une subvention régionale et par les versements de taxe d’apprentissage mais par un financement des contrats d’apprentissage par les opérateurs de compétence (OPCO) selon un niveau déterminé par la branche professionnelle dont dépend l’employeur de l’apprenti. Pour 2020, les modalités de financement des contrats d’apprentissage varient en fonction de la date de conclusion des contrats :

- Pour les contrats d’apprentissage conclus avant le 1er janvier 2020 dans le cadre du conventionnement régional en cours en 2020 : financement sur la base des coûts préfectoraux au 31 décembre 2018 ;

- Pour les contrats d’apprentissage conclus en 2019 hors convention régionale en cours en 2020 et les contrats d’apprentissage conclus à compter du 1er janvier 2020 : financement selon le niveau fixé par les branches professionnelles (art D.6332-78 du code du travail) ou à défaut selon le niveau fixé par décret (art D.6332-80 du code du travail).

Les prévisions budgétaires ont été établies selon ces principes en prenant également en compte les modalités de versement fixées par l’article R.6332-25 du code du travail.

Les recettes du CFA sont donc constituées des versements des OPCO pour les contrats d’apprentissage, des contrats de professionnalisation et des recettes liées à de l’activité sur convention.

- Les recettes de la fondation sont constituées des revenus des immeubles du legs Besnard de Quelen (260k €), des intérêts perçus sur le placement des produits financiers (14 000€) et des actions menées par la fondation dans le cadre de chaires partenariales (380 164€).

Le budget 2020 comprend le fonctionnement de quatre chaires partenariales et envisage la création d’une cinquième chaire. Les chaires en place portent donc sur les problématiques de santé au travail (Entreprises et Santé avec Malakoff Médéric Humanis), RH et intelligence artificielle (Learning Lab Human Change avec Julhiet Sterwen et Malakoff Médéric Humanis), les risques émergents (Nouveaux Risques avec Allianz) et les bouleversements énergétiques (Énergie & Mobilité avec la Commission de régulation de l’Énergie).

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2.2 Les autorisations de dépenses Les crédits inscrits au budget 2020 se répartissent comme suit :

Les crédits de paiement (CP) correspondent à l’estimation des paiements prévus sur l’exercice 2020. Ils ne

prennent donc pas en compte les dépenses par nature non décaissables : les dotations aux amortissements

(8 606 300 €), les provisions (200 000 €) et les charges sur créances irrécouvrables (100 000 €) qui sont

intégrées aux dépenses en droits constatés.

Les crédits de personnel

Les crédits de personnel inscrits au budget agrégé s’élèvent à 119 035 219 € (AE=CP), soit une hausse de 1,38 % par rapport au budget 2019. Ils représentent 70,5 % des crédits ouverts.

Le taux de saturation de la masse salariale (masse salariale / recettes encaissables), calculé pour ce projet de budget, est de 73.7 %, soit en deçà du plafond de 75 % défini au débat d’orientation budgétaire. Les crédits de personnel se décomposent comme suit :

Pour les personnels dits permanents (fonctionnaires et contractuels hors convention), l’enveloppe inscrite au budget initial 2020 est de 103 982 711 €, soit une hausse de 0,89 % par rapport aux prévisions du budget initial 2019 correspondant essentiellement à la prise en compte de la politique de revalorisation salariale de l’Etat, des campagnes d’emploi de l’établissement et de la révision de la politique indemnitaire de l’établissement conformément au schéma directeur des ressources humaines adopté par le conseil d’administration dans sa séance du 16 octobre 2019.

L’évolution des crédits alloués pour les personnels sur convention correspond à la prise en compte de

l’activité sur convention connue à ce jour. Cette dépense est donc financée par des ressources spécifiques.

L’enveloppe pour les vacations administratives, d’enseignement et les activités accessoires a été

déterminée au terme du dialogue de gestion entre la direction et les composantes. Conformément aux

AE CP AE CP

Personnel 117 414 357 € 117 414 357 € 119 035 219 € 119 035 219 € 1,38%

Fonctionnement 36 500 208 € 37 386 519 € 37 722 115 € 38 684 315 € 3,47%

Investissement 11 198 460 € 6 719 348 € 9 326 389 € 11 120 542 € 65,50%

TOTAL DEPENSES 165 113 025 € 161 520 224 € 166 083 723 € 168 840 076 € 4,53%

Autorisations budgétaires (BI2019) Autorisations budgétaires (BI2020)Bugdet Agrégé

Evolution

CP2020/CP2019

Budget 2019 Budget 2020Variation

2020/2019% Variation

103 062 030 € 103 982 711 € 920 681 € 0,89%

3 418 033 € 3 384 250 € -33 783 € -0,99%

1 562 467 € 1 744 766 € 182 299 € 11,67%

9 371 827 € 9 923 492 € 551 665 € 5,89%

117 414 357 € 119 035 219 € 1 620 862 € 1,38%Masse salariale - tableau des

autorisations budgétaires (AE=CP)

Personnel permanent

(fonctionnaires et contractuels hors

convention)

Personnel sur convention

Vacations administratives

& activités accessoires

Vacations d'enseignement

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orientations budgétaires arrêtées par le conseil d’administration, le volume d’heures d’enseignement a été

établi à partir de l’exécution des années antérieures ajustée sur les variations liées aux activités financées

Le dialogue de gestion réalisé sur ces bases entre la direction déléguée à la formation et les équipes

pédagogiques nationales (EPN) de mai à juin a permis de répondre aux besoins en heures d’enseignement

de l’offre de formation et de respecter l’enveloppe fixée dans la lettre de cadrage.

L’évolution à la baisse du poste « vacations d’enseignement » provient de l’évolution de l’activité du

CFA et de l’activité Alternance de l’Eicnam, progression financée par une progression de recettes.

Les crédits de fonctionnement

Pour l’établissement agrégé, les crédits de fonctionnement s’élèvent 37 722 115 € en AE et 38 684 315 €

en CP, répartis comme suit :

Pour l’établissement principal, l’évolution des dépenses de fonctionnement (+617k€ en CP) résulte essentiellement de l’évolution d’activité sur convention. Hors convention, afin de compenser la baisse des recettes de formation, une réduction des crédits de

fonctionnement des composantes a dû être réalisée lors de l’élaboration de ce budget afin de financer

l’évolution des crédits de personnel et de dégager les moyens nécessaires à la poursuite de projets

(Réforme HTT, Projet SI d'aide au pilotage) et au lancement de nouveaux projets : campagne de

communication CPF, audit sur le modèle économique de la FOAD nationale.

Pour le CFA Cnam Ile de France, l’augmentation des dépenses de fonctionnement (+ 769k€) s’explique par la hausse de l’activité suscitée. L’évolution constatée au budget 2020 pour les dépenses de fonctionnement de la Fondation provient de

l’évolution des budgets alloués aux chaires partenariales.

Les autorisations d’engagement (AE) ont été déterminées au cours du dialogue de gestion et prennent en

compte les marchés et contrats en cours et à venir de l’établissement et la programmation d’activité prévue

à ce jour.

L’écart de 962 200 € entre les AE et CP traduit :

- D’une part, l’inscription de CP pour des engagements juridiques pris les années antérieures dont les

plus significatifs sont : loyers (immeubles rue des Jeuneurs 2 409K€, CEET 164K€, bail Turbigo 149K€,

entrepôt Calberson 382K€), tranche conditionnelle du marché relatif au logiciel siscol (partie

corrective de 98 K€), maintenance du logiciel Saghe (18K€), maintenance du Système Intégré de

Gestion de Bibliothèque (39 K€), marché impression, assurances, …

- D’autre part, de nouveaux engagements prévus en 2020 (2,155 M€) pour lesquels les CP sont

inférieurs aux autorisations d’engagements : renouvellement du marché Siscol, contrôle d’accès,

maintenance générale des automates et périphériques, anti-intrusion, vidéosurveillance, contrat

relatif au nouveau marché de location de copieurs de proximité, révisions de prix impactant les

contrats pluriannuels…

AE CP AE CP

Etablissement principal 34 354 838 € 35 241 149 € 34 896 800 € 35 859 000 € 1,75%

Cfa Cnam Ile de France 1 596 670 € 1 596 670 € 2 366 451 € 2 366 451 € 48,21%

Fondation du Cnam 548 700 € 548 700 € 458 864 € 458 864 € -16,37%

TOTAL DEPENSES 36 500 208 € 37 386 519 € 37 722 115 € 38 684 315 € 3,47%

Dépenses de

fonctionnement

Autorisations budgétaires (BI2019) Autorisations budgétaires (BI2020) Evolution

CP2020/CP2019

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Les crédits d’investissement

Les crédits d’investissement s’élèvent pour l’établissement agrégé à 9 326 389 € en AE et 11 120 542€ en crédits de paiement répartis par budget comme suit :

Pour l’établissement principal, les inscriptions budgétaires se répartissent ainsi : 3 638 715 € hors programmes pluriannuels et 7 349 827 sur programmes pluriannuels d’investissement. Ces crédits répondent à des besoins de mobilier, d’équipement ou de renouvellement de matériels pédagogiques et scientifiques des composantes (AE 1 024 k€, CP 961k €) et des laboratoires (651 k€ en AE et CP). De plus, conformément aux orientations votées par le conseil d’administration dans le cadre du débat

d’orientation budgétaire, les programmes de renouvellement et de modernisation des équipements des

laboratoires (220K € AE=CP) et des composantes pédagogiques (100k € AE= CP) sont poursuivis.

Ils permettent également de continuer la modernisation des outils de gestion (AE 1 065K €, CP 907k€) réalisée par la direction des systèmes d’information. Cette enveloppe prévoit notamment la poursuite du changement de SIRH, l’évolution du logiciel de scolarité, des opérations de dématérialisation des processus administratifs et le renouvellement des baies de sauvegarde et des serveurs ainsi que le renouvellement des matériels. Des crédits d’investissement sont positionnés à la direction des bibliothèques et de documentation pour l’achat de vitrines dans la salle de lecture (9k€ en AE et CP) et au musée afin de maintenir sa politique d’acquisitions d’œuvres patrimoniales et de réaliser des opérations d’amélioration des équipements (165k€ en AE et CP). De plus, les crédits d’investissements de l’établissement principal comprennent des opérations de travaux ponctuels menées par la direction du patrimoine (259k€ AE=CP) et la part 2020 des opérations immobilières pluriannuelles pour un montant de 4 117 k€ en AE et 7 029 € en CP, détaillées dans le tableau des opérations pluriannuelles. Enfin, le projet de budget 2020 intègre la participation de l’établissement à l’opération Synergie II pour un montant d’AE de 1 500 000 € et un montant de CP de 600 000 €. Les versements de la participation seront réalisés en fonction des phases d’avancement du projet jusqu’en 2022. Cette opération est donc intégrée au tableau des opérations pluriannuelles. Pour le CFA Cnam Ile de France, les crédits d’investissement positionnés au budget 2020 (96 000€) sont destinés à l’achat d’équipement pédagogique (matériels informatiques et matériels pour travaux pratiques). Pour la fondation, il s’agit de prévisions de travaux sur les immeubles gérés dans le cadre du legs Besnard de Quelen (20k€ AE=CP) et d’achats d’équipement nécessaire à l’exécution des conventions (16k€ AE =CP).

L’écart entre les AE et les CP d’un volume global de 1 794 153 € s’explique par :

- Hors programme pluriannuel d’investissement, pour un montant de 218 000 € et porte sur : � l’inscription de CP pour des engagements pris les années antérieures à hauteur de 152 000 €.

Il s’agit de la tranche conditionnelle du marché relatif au logiciel siscol (partie évolutive 102K€) et du Système d’Information Ressources Humaines (SIRH : 50 K) ;

AE CP AE CP

Etablissement principal 10 850 960 € 6 371 848 € 9 194 389 € 10 988 542 € 72,45%

Cfa Cnam Ile de France 315 000 € 315 000 € 96 000 € 96 000 € -69,52%

Fondation du Cnam 32 500 € 32 500 € 36 000 € 36 000 € 10,77%

TOTAL DEPENSES 11 198 460 € 6 719 348 € 9 326 389 € 11 120 542 € 65,50%

Dépenses

d'investissement

Autorisations budgétaires (BI2019) Autorisations budgétaires (BI2020) Evolution

CP2020/CP2019

9

� l’inscription d’AE pour de nouveaux engagements à hauteur de 370 K€, pour le renouvellement du marché siscol (partie évolutive : 310K€) et le renouvellement de l’abonnement au logiciel de la relation client 60 K€.

- Dans le cadre du programme pluriannuel d’investissement par un volume de CP supérieur aux AE de

2 012 153 € traduisant : � d’une part, l’inscription de CP pour des engagements pris les années antérieures notamment

pour les opérations financées en partie dans le cadre du CPER, les opérations de sécurité incendie et le plan particulier de mise en sureté

� d’autre part de nouvelles opérations prévues en 2020 comme la rénovation du site Gay Lussac, la participation financière au projet immobilier « Synergie2 », la mise en sécurité des réserves du musée et le déplacement de la médecine de prévention.

3. Le budget par destination Les documents budgétaires donnent une représentation de la finalité pour laquelle les autorisations

budgétaires sont programmées à travers les destinations (tableau 3 dépenses par destination).

� La formation

En 2020, les actions menées pour adapter l’offre de formation à la réforme de la formation professionnelle et être en phase avec les évolutions des métiers et des besoins seront poursuivies. Pour permettre à l’établissement de répondre au mieux aux exigences de l’application CPF de la Caisse des dépôts et des consignations et d’y proposer une offre de formation adaptée, un groupe projet est constitué. Une campagne spécifique CPF sera également menée. De plus, les travaux de refondation du hors temps de travail seront poursuivis et une analyse du coût de la

formation à distance sera menée.

L’année 2020 pour le CFA sera l’année de mise en œuvre de la réforme de l’apprentissage qui va entrainer

des changements tant au niveau pédagogique qu’au niveau de la gestion financière.

Les effectifs ayant fortement progressés en septembre 2019 avec l’intégration des alternants assurance et

la création de deux nouveaux cursus, aucune nouvelle formation n’est prévue pour la rentrée 2020. Une

démarche qualité sera menée afin de permettre la certification qualité des formations exigée au 1er janvier

2021 pour les CFA.

En termes financiers, les crédits inscrits en fonctionnement et en investissement pour les composantes

pédagogiques sont :

AE CP AE CP

EPN 1-Bâtiment et énergie 228 500 € 222 600 € 50 000 € 50 000 €

EPN 2-ESGT 384 630 € 370 530 € 167 500 € 167 500 €

EPN 3-EEAM 126 600 € 122 600 € 3 500 € 3 500 €

EPN 4-Ingénierie mécanique et matériaux 73 980 € 60 608 €

EPN 5- INFO 169 200 € 168 813 € 132 600 € 132 600 €

Budget 2020 - AE/CP

Fonctionnement Investissement

10

� La recherche

Les axes stratégiques qui seront mis en œuvre en 2020 pour la recherche, conformément au débat d’orientation budgétaire sont :

- Développer la recherche académique et industrielle au niveau national et international en renforçant les relations entre les laboratoires et le monde des entreprises (mise en œuvre de recherches partenariales, accueil de doctorants en convention industrielle de formation par la recherche) , en poursuivant l’incitation à répondre aux appels à projets européens. De plus, une enveloppe de 220k€ est inscrite en 2020 pour le programme pluriannuel de soutien aux équipements des laboratoires (renouvellement et innovation).

- Mettre en place des programmes transverses en vue de développer la pluridisciplinarité et de mutualiser les ressources en créant un programme transverse autour de la modélisation numérique

- Développer la visibilité et le rayonnement de la recherche Des actions de communication à l’attention du réseau et des auditeurs pour améliorer le lien formation- recherche seront mises en œuvre. La politique de diffusion de la production scientifique sur le portail HAL (Hyper Articles en Ligne) institutionnel sera développée.

AE CP AE CP

EPN 6-Mathématiques et statistique 27 600 € 26 000 €

EPN 7-Industries chimique, pharmaceutique

et agroalimentaire 254 700 € 249 000 € 10 000 € 10 000 €

EPN 8-INTECHMER 169 240 € 165 685 €

EPN 9-EFAB 367 550 € 350 550 €

EPN 10-CCA 1 431 000 € 1 414 000 € 8 000 € 8 000 €

EPN 11-Territoires 184 300 € 178 900 €

EPN 12-Santé, solidarité 60 150 € 57 700 €

EPN 13-Travail 247 000 € 228 000 €

EPN 14-Droit et immobilier 87 100 € 83 600 €

EPN 15-Stratégie 598 700 € 590 900 € 5 000 € 5 000 €

EPN 16-Innovation 176 100 € 169 780 €

EICNAM 877 050 € 877 570 € 153 000 € 153 000 €

Communication Langues étrangères 26 590 € 24 292 €

Collège de professionnalisation 2 500 € 2 500 €

ENJMIN 138 200 € 138 200 €

Centre Cnam Paris 660 000 € 646 000 € 10 000 € 10 000 €

Cnam entreprises 1 110 040 € 1 106 040 € 163 000 € 103 000 €

CFA - Centre de formation des apprentis 2 366 451 € 2 366 451 € 96 000 € 96 000 €

Budget 2020 - AE/CP


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- Accompagner les évolutions de périmètres au sein de la DR ou les déménagements à venir (Synergie, Cnesco…).

Les crédits inscrits pour la direction de la recherche et l’ensemble des laboratoires sont :

� La Mission patrimoine, information, culture scientifique et technique

Pour 2020, les objectifs sont de maintenir dans la nouvelle organisation « mission patrimoine, information,

culture scientifique et technique » le niveau d'activité des services et directions qui en dépendent.

La direction des bibliothèques et de la documentation

Avec la réouverture de la salle de lecture (septembre 2019), une étape significative a été franchie pour donner aux auditeurs de meilleures conditions pour travailler et accéder aux ressources documentaires. Cette réouverture a été réalisée sans modification des conditions d’accueil. Il est prévu au cours de l’année 2020 de faire deux enquêtes auprès des publics (une en période d’examens, une autre en période plus creuse) pour voir quelles évolutions pourraient être effectuées en termes d’ouverture mais aussi de service afin de répondre au mieux aux besoins des lecteurs. L’achat de vitrines sécurisées est prévu sur le budget 2020 afin de mettre à l’honneur dans la salle de lecture le patrimoine documentaire de l’établissement. Les actions menées de maitrise des coûts de la politique documentaire seront poursuivies sur 2020.

Le musée des arts et métiers

En 2020, une des priorités du musée est d’améliorer la connaissance des publics, avec notamment la réalisation d’études, afin de mieux répondre à leurs attentes et d’accroître ainsi la fréquentation et les ressources propres à moyen terme. Des actions seront également menées pour développer la notoriété, l’image et la visibilité du musée. Pour la programmation des expositions, sont prévues en2020 la réalisation de l’exposition « Prototypes » et le travail de scénographie de l’exposition « Automobile ». Une réflexion sera menée afin de proposer une programmation culturelle et scientifique ambitieuse qui

permette au musée d’augmenter son visitorat et de redynamiser sa collection permanente.

Les moyens inscrits pour la Mission patrimoine, information, culture scientifique et technique sont :

AE CP AE CP

Direction de la recherche 3 722 460 € 3 882 128 € 651 281 € 651 281 €

Budget 2020 - AE/CP


AE CP AE CP

- CST (Culture Scientifique et

Technique) 439 400 € 439 400 €

- Direction des bibliothèques et de

la documentation 1 135 300 € 1 168 300 € 9 000 € 9 000 €

- Musée des arts et métiers 2 189 288 € 2 410 868 € 165 300 € 165 300 €

Budget 2020 - AE/CP


12

� La politique immobilière

Les objectifs de la politique immobilière programmée en 2020 restent dans la continuité de la politique menée par l’établissement au cours des dernières années. Il s’agit de répondre aux obligations réglementaires de mise en sécurité incendie et d’accessibilité des bâtiments et de continuer l’aménagement des locaux et l’optimisation des surfaces afin d’améliorer les conditions d’accueil et de travail des publics et des personnels et de réduire les coûts des locations. Poursuite des opérations programmées lors des budgets précédents :

- Trois opérations financées par le contrat plan Etat - Région et des apports en fonds propres : l’implantation de bureaux dans les combles de la salle des textiles, la réhabilitation des salles de cours 30-34 situées sous la cour centrale du site Montgolfier et la réhabilitation des locaux de la direction des ressources humaines accès 6. L’enveloppe de l’opération « rénovation des combles de la salle des textiles » augmente de 500 k€ en raison de la nature et de la complexité des travaux, précisées dans la note jointe au tableau des opérations pluriannuelles. Les deux autres opérations se situent dans l’enveloppe prévue au dernier budget rectificatif 2019. L’année 2020 sera l’année de réalisation de ces opérations, ce qui explique le volume de crédits de paiement. Ces travaux permettront notamment d’accroître le volume de salles de cours de l’établissement et de réduire le coût des locations externes.

- Les opérations règlementaires de mise en accessibilité et de sécurité incendie (pas d’évolution d’enveloppe sur le budget 2020 par rapport au budget rectificatif 2019) ;

- Dans le cadre des opérations stratégiques : la remise en état de la salle de sport des personnels, l’aménagement de l’accueil du musée et la rénovation de l’amphithéâtre Friedman et Gay Lussac seront finalisés. La réhabilitation de la zone 37-39 sera poursuivie. Les inscriptions budgétaires prennent en compte des ajustements liés à des hausses de coûts d’opérations : salles d’activités physiques (+80k€), atelier central de reprographie (+201k€), réhabilitation zone accès 37-39 (+150k€). Ces augmentations sont compensées en partie par la non réalisation des travaux de réparation de la charpente de la grande halle du site de Saint-Cyr-l’Ecole (281k€).

Nouvelles opérations proposées dans le cadre du budget 2020 :

- Déplacement de la médecine de prévention : coût global de l’opération 160k€ ; - Mise en sécurité incendie des réserves du musée : coût global de l’opération 200k€.

De plus, le projet de budget 2020 intègre la participation financière de l’établissement à la construction du

bâtiment « SYNERGIE II » à Saint-Denis, réalisée par la Région Ile de France et dont l’établissement sera

affectataire : coût total 1, 5M€, AE 2020 et CP 600k€ en 2020, 450k€ en 2021 et 450k€ en 2022.

L’ensemble des opérations immobilières réalisées et à venir ainsi que leur programmation sont détaillés dans la note d’accompagnement des programmes pluriannuels d’investissement et dans le tableau des opérations pluriannuelles. Les crédits inscrits au budget initial 2020 sont 5 617 674 € en AE et 7 629 827 € en CP.

13

4. L’équilibre du budget

En application du décret GBCP, l’équilibre du budget de l’établissement doit s’apprécier selon deux approches complémentaires. D’une part via le niveau de trésorerie (financement de l’activité à court terme) et d’autre part via le fonds de roulement (financement de l’activité à moyen – long terme). Par conséquent, l’équilibre du budget est apprécié :

– sur le tableau d’équilibre financier ; – et sur la base du compte de résultat prévisionnel et du tableau de financement.

Le solde budgétaire de l’établissement agrégé (tableau 2 autorisations budgétaires)

Le solde budgétaire du budget agrégé (recettes – crédits de paiement) est déficitaire de 3 134 133 € s’expliquant essentiellement par le besoin de financement des investissements (- 3 070 601€) et le décalage de trésorerie sur des contrats de recherche et de formation (- 63 532€). Le besoin de financement suscité correspond essentiellement à la poursuite des opérations de

réhabilitation et de mise en sécurité et en accessibilité des bâtiments déjà programmées et financées sur

des subventions titrées lors des exercices antérieurs et à la participation de l’établissement à l’opération

Synergie II (cf tableau des opérations pluriannuelles).

Le tableau d’équilibre financier (CP, recettes encaissées) (tableau 4)

Le tableau d’équilibre financier permet de déterminer la variation de trésorerie sur l’exercice qui résulte, d’une part, du solde budgétaire découlant des prévisions d’encaissements de recettes (recettes globalisées et fléchées) et des dépenses prévisionnelles décaissables (crédits de paiement) et d’autre part, des opérations de trésorerie qui ne sont pas des opérations budgétaires mais affectent la trésorerie.

Les opérations de trésorerie, non budgétaires, inscrites au tableau d’équilibre financier au budget initial 2020 recouvrent :

- des prévisions de remboursement des prêts octroyés par l’établissement aux centres en région (171K €) et aux personnels (8k€);

- des prévisions d’octroi de prêts aux personnels du conservatoire (8K €); - les opérations pour le compte de tiers (tableau 5 – opérations pour le compte de tiers)

correspondant à la TVA collectée et à la TVA déductible, aux bourses d’aide à la mobilité internationale.

Elles prennent également en compte : � le budget du groupement d’intérêt scientifique C.R.E.A.P.T (Centre de Recherche sur

l’Expérience, l’Age et les Populations au Travail) qui s’élève à 150 066 € et est financé par la participation des membres du groupement et des conventions ;

� des conventions européennes gérées comme opérations pour compte de tiers. L’ensemble des opérations est détaillé dans le tableau des opérations pour compte de tiers annexé au budget.

3 134 133 € Solde budgétaire déficitaire

168 840 076 €

Recettes globalisées et

recettes fléchées Crédits de paiement 165 705 943 €

14

- Les opérations sur compte de tiers retracent les trop-perçus, les virements à ré-imputer et les recettes encaissées restant à classer.

Au terme de ces opérations, la variation de la trésorerie de l’établissement est de : - 2 800 838,05 €

Le niveau de trésorerie prévisionnel après budget 2020 s’élève donc à : 34 870 271 €.

5. La situation patrimoniale

Les comptes de résultat prévisionnel et les tableaux de financement

(Tableau 6 situation patrimoniale) Le compte de résultat permet de déterminer le résultat des opérations de fonctionnement de l’établissement sur la base des opérations réalisées sur le seul exercice budgétaire 2020. Selon l’instruction comptable commune, les charges de personnel inscrites au compte de résultat différent

des dépenses de personnel inscrites au tableau des autorisations budgétaires. Elles ont un périmètre plus

restreint ; elles ne prennent pas en compte notamment les taxes et versements assimilés (1 735 526 €

considérés comme charges de fonctionnement) qui sont prévus dans les dépenses de personnel.

Pour l’établissement agrégé, le compte de résultat prévisionnel s’élève à 166 887 834 € et dégage un

résultat positif de 262 000 € afin de financer des dépenses d’investissement.

Les investissements prévus au tableau de financement à hauteur de 11 133 542 € sont financés par des

ressources d’investissement (4 391 641 €), par la capacité d’autofinancement dégagée par l’établissement

(3 837 300 €) et par un prélèvement sur le fonds de roulement à hauteur de 2 904 601 €.

Pour chaque budget :

- L’établissement principal

Le compte de résultat prévisionnel s’élève à 160 543 000 € et dégage un excédent de 150 000 €. Les

investissements prévus au tableau de financement à hauteur de 11 001 542 € sont financés par des

ressources d’investissement (4 391 641 €), la capacité d’autofinancement dégagée (3 635 000 €) et par un

prélèvement sur le fonds de roulement à hauteur de 2 974 901 €. Ce prélèvement finance les opérations

immobilières patrimoine.

- Le SACD CFA Cnam Ile de France

Le budget du SACD CFA est également présenté en équilibre. Le compte de résultat prévisionnel s’élève à

5 674 670 € et dégage un résultat positif de 96 000 € permettant de financer les investissements (matériels

pédagogiques et informatiques). Le tableau de financement est équilibré avec un apport au fonds de

roulement de 18 000 €.

- La fondation du Cnam

Le compte de résultat prévisionnel s’élève à 670 164 € avec un résultat positif de 16 000 €. Les

investissements prévus au tableau de financement à hauteur de 36 000 € sont financés par la capacité

d’autofinancement dégagée (88 300 €). Le tableau de financement est équilibré avec un apport au fonds

de roulement de 52 300 €.

15

Le fonds de roulement de l’établissement

Le projet de budget est équilibré par un prélèvement sur fonds de roulement à hauteur de 2 904 601€.

Après les opérations du projet de budget 2020, le fonds de roulement de l’établissement s’élève à

32 136 403,50 € et se répartit comme suit :

6. Le tableau de synthèse budgétaire et comptable

Le tableau de synthèse budgétaire et comptable ajoute une vision pluriannuelle des engagements pris par

l’établissement et permet d’analyser la soutenabilité du budget sur le long terme.

Les restes à payer initiaux d’un montant de 27,19 M€ correspondent à l’évaluation des restes à payer fin 2019 conformément au budget rectificatif N°1 2019. Ils prennent notamment en compte les restes à payer sur les baux (liste jointe en annexe), les différents marchés déjà engagés (liste jointe en annexe). Suite aux nouveaux engagements et paiements prévus en 2020 et détaillés dans les crédits de fonctionnement et d’investissement, le niveau de restes à payer après budget 2020 est évalué à 24,43 M€.

L’analyse des indicateurs budgétaires et comptables suscités (solde budgétaire, variation du fonds de

roulement, trésorerie) montre le caractère soutenable du budget présenté au vu du niveau de trésorerie et

du fonds de roulement de l’établissement et de la nature des opérations financées par prélèvement sur

fonds de roulement (opérations immobilières patrimoine).

FDR

Etablissement principal 28 236 267,44 €

Cfa Cnam Ile de France 128 346,56 €

Fondation du Cnam 3 771 789,50 €

Résultat prévisionnel 262 000 €

Solde budgétaire 3 134 133 €-

Variation de la trésorerie 2 800 838,05 €- Niveau trésorerie 34 870 271 €

Variation du fonds de roulement 2 914 601 €- Fonds de roulement 32 136 403 €

Opérations du budget initial 2020 Montant après budget initial 2020

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Solde budgétaire

3 285 044 € 9 310 100 € -1 288 314 € -3 134 133 €

Compte financier

2017

Compte financier

2018

Budget 2019 après

BR1Budget initial 2020

Variation de la trésorerie

11 125 554 € 7 750 998 € 142 799 € -2 800 838 €

Compte financier

2017

Compte financier

2018

Budget 2019 après

BR1

Budget initial

2020

Fonds de roulement

24 378 523 € 28 090 028 € 37 294 355 € 35 041 004 € 32 136 403 €

Compte

financier 2016

Compte

financier 2017

Compte

financier 2018

Budget 2019

après BR1

Budget initial

2020

Conservatoire national des arts et métiers

Evolution des indicateurs

Etablissement agrégé

-3 500 000 €

-1 000 000 €

1 500 000 €

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6 500 000 €

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Compte financier 2017 Compte financier 2018 Budget 2019 après BR1 Budget initial 2020

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Compte financier 2017 Compte financier 2018 Budget 2019 après BR1 Budget initial2020

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Comptefinancier 2016



Budget 2019après BR1

Budget initial2020

18

Autorisations budgétaires - dépenses de fonctionnement

30 775 422 € 31 754 306 € 30 506 573 € 32 404 294 € 46 627 035 € 40 595 120 € 37 722 115 € 38 684 315 €

AE Compte

financier 2017

CP Compte

financier 2017

AE Compte financier

2018

CP Compte financier

2018

AE Budget 2019

après BR1

CP Budget 2019

après BR1

AE Budget initial

2020

CP Budget initial

2020

Autorisations budgétaires - Dépenses de personnel

113 592 158 € 112 730 484 € 118 524 757 € 119 035 219 €

AE = CP

Compte financier

2017

AE = CP

Compte financier

2018

AE=CP

Budget 2019 après

BR1

AE=CP

Budget initial 2020

Autorisations budgétaires - dépenses d'investissement

5 650 214 € 4 732 136 € 5 646 829 € 4 254 057 € 15 534 352 € 9 761 542 € 9 326 389 € 11 120 542 €

AE Compte

financier 2017

CP Compte

financier 2017

AE Compte financier

2018

CP Compte financier

2018

AE Budget 2019

après BR1

CP Budget 2019

après BR1

AE Budget initial

2020

CP Budget initial

2020

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45 000 000 €

AE Compte financier2017

CP Compte financier2017

AE Compte financier2018

CP Compte financier2018

AE Budget 2019 après BR1

CP Budget 2019 après BR1

AE Budget initial 2020 CP Budget initial 2020

0 €

55 000 000 €

110 000 000 €

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AE = CPCompte financier 2018

AE=CPBudget 2019 après BR1

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0 €

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10 000 000 €

15 000 000 €

AE Compte financier 2017 CP Compte financier 2017 AE Compte financier 2018 CP Compte financier 2018 AE Budget 2019 après BR1

CP Budget 2019 après BR1

AE Budget initial 2020 CP Budget initial 2020

19

Recettes budgétaires

149 313 522 € 153 363 643 € 158 698 934 € 167 593 105 € 165 705 943 €

Compte financier

2016

Compte financier

2017

Compte financier

2018

Budget 2019 après

BR1

Budget initial

2020

Dont subvention de fonctionnement Etat - SCSP

103 873 153 € 109 017 044 € 110 529 034 € 110 476 443 € 110 660 608 €

Compte financier

2016

Compte financier

2017

Compte financier

2018

Budget 2019 après

BR1

Budget initial

2020

Dont autres recettes (autres financements de l'Etat, publics et ressources propres)

45 440 369 € 44 346 599 € 48 169 900 € 57 116 662 € 55 045 335 €

Compte financier

2016

Compte financier

2017

Compte financier

2018

Budget 2019 après

BR1

Budget initial

2020

95 000 000 €

130 000 000 €

165 000 000 €

Compte financier 2016

Compte financier2017


Budget 2019 après BR1 Budget initial2020

95 000 000 €

100 000 000 €

105 000 000 €

110 000 000 €

115 000 000 €



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45 000 000 €

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20

Conservatoire national

des arts et métiers

Budget agrégé de l'Etablissement

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36

Note d’accompagnement

Programmes pluriannuels d'Investissement Patrimoine (PPI)

Budget Initial 2020

1. Opérations règlementaires

• Mise en accessibilité handicapés des sites (4 370 000 €)

L’agenda d’accessibilité programmé, ayant obtenu un avis favorable de la préfecture en début d’année 2016,

il est déployé sur 6 ans. Le lancement du traitement opérationnel du dossier est plus lent que prévu

initialement compte tenu de la charge de travail du PVPI et de sa complexité. L’opération n’est pas planifiée et

organisée dans sa globalité si bien que la planification des AE et des CP n’est qu’indicative.

Globalement les actions portées à l’ADAP dépassent 6,1 M€. Cependant certaines d’entre elles sont portées

par des opérations de travaux programmées :

o Ascenseur 11B

o Mise en sécurité incendie Montgolfier

o Combles de la salle des textiles

o Bâtiment accès 15-17-21

o Front-office de la scolarité

o Atelier de reprographie

o Salles de cours 30-34

Ont été traités depuis 2016 :

o L’ascenseur 11B et le monte personnes en situation de handicap

o Les sanitaires et les circulations du site de Gay-Lussac

o Le site de Nantes

o Les circulations verticales ont été traitées pour les sites de Saint-Martin, Montgolfier et Landy

o Le front-office de la scolarité

o Les escaliers des amphithéâtres

o La loge du site de Gay-Lussac

o Les sanitaires des sites Saint-Martin et Landy

o Le mobilier des amphithéâtres T et V

Les opérations suivantes ont démarré en 2019 ou avant et se poursuivront en 2020 :

o Traitement de l’accueil et des circulations au niveau des cours du site Saint-Martin : le

programme est en cours de finalisation

o Traitement du site du Mans : l’avis d’appel à la concurrence pour un maître d’œuvre sera

publié en fin d’année 2019.

o Ascenseurs des sites Saint-Martin (11A, Vn5) et Gay-Lussac : le programme sera finalisé en fin

d’année 2019

37

o Signalétique des sites : l’opération est en cours mais n’avance pas comme souhaité compte

tenu de la charge de travail du groupe de travail.

En 2020, les actions nouvelles suivantes devraient être menées :

o Places pour les personnes en situation de handicap et boucle auditive dans les autres

amphithéâtres

o Traitement du musée.

• Mise en sécurité incendie du site Montgolfier (1 973 400 €)

En 2017 ont été sélectionnés le bureau d’études techniques et les assistants à maîtrise d’ouvrage sur le

programme élaboré en 2016. La consultation des préventionnistes de la brigade des sapeurs pompier de Paris

d’une part et de l’architecte de sécurité d’autre part ont eu lieu. Les dossiers de déclaration préalable leur ont

été transmis officiellement en juillet pour instruction.

L’attribution des marchés est prévue en décembre 2019. La durée des travaux est estimée à 18 mois.

Il est à noter que cette opération intègre le remplacement des équipements centraux de sécurité incendie du

site Saint-Martin. En effet ceux-ci sont vétustes et engendrent des aléas de fonctionnement.

2. Les opérations essentiellement financées par le CPER

Le dossier d’expertise, validé par le conseil d’administration d’avril 2017, a reçu un avis favorable du Recteur

et du Préfet en juillet 2017.

• Implantation de locaux de bureau dans les combles des textiles (2 700 000 €)

Les combles de la salle des textiles sont depuis de nombreuses années désaffectés. Ils ont précédemment été

utilisés en zone de stockage par le musée.

La présente opération vise à transformer cet espace (340 m²) en locaux de bureaux. Le traitement de

l’enveloppe du bâtiment sera réalisé ainsi que le remplacement des menuiseries extérieures. L’éclairage en

lumière naturelle est un axe de travail important ainsi que le confort thermique d’été et d’hiver. Un axe majeur

au projet est l’accès aux combles. Un ascenseur doit être installé. Il desservira également le niveau de la salle

des textiles lui-même.

Le coût de l’opération a été évalué à 2 200 000€ au stade des études de diagnostic.

Les offres remises à l’aboutissement de la procédure de consultation des entreprises de travaux, font état d’un

coût encore majoré qui porte l’enveloppe consacrée à l’opération à 2 700 000 € TDC. Les facteurs essentiels

qui expliquent cet écart tiennent : à la mauvaise estimation financière par la maîtrise d’œuvre des lots

maçonnerie (et particulièrement du plancher, dont la mise en stabilité au feu s’est avérée indispensable) et

électricité ; à la complexité du chantier sous-estimée par la maîtrise d’œuvre ; à la conjoncture qui est

particulièrement bonne pour les entreprises qui pratiquent de ce fait des coûts plus élevés et qui ont tendance

à délaisser les travaux dans Paris car trop pénalisants du fait des conditions de circulation et de stationnement.

Les services instructeurs de la Brigade de Sapeurs-Pompiers de Paris et de la préfecture de police ont été

rencontrés compte tenu de la sensibilité du dossier en matière de protection des personnes en cas d’incendie

et cet aspect a été particulièrement travaillé avec la collaboration du préventionniste du ministère de la

culture. Malgré cela, la commission permanente de sécurité incendie a rendu mi-octobre un avis négatif sur le

projet soumis motivé par les conditions d’évacuation de la salle de réunion placée au-dessus de la zone de

38

bureaux. Il n’y a pour autant pas d’incidence sur la consultation des entreprises qui a été lancée parallèlement,

car la réalisation de cette salle en étage fait l’objet d’une option qu’il s’agira de ne pas retenir lors de

l’attribution des marchés.

• Les salles de cours banalisées situées sous la cour centrale du site Montgolfier (2 150 000 €)

Le volume qui reçoit aujourd’hui les salles de cours doit être complètement retravaillé dans le but d’adapter

la taille et le nombre de salles au besoin d’une part et de réhabiliter l’ensemble aujourd’hui vétuste d’autre

part. Par ailleurs l’apport de lumière du jour devra être un point majeur de l’étude. Cette opération permettra

de ne plus avoir recours aux locations du soir. La mise en sécurité incendie et en accessibilité de cette zone

sera traitée dans le cadre de cette opération.

L’architecte de sécurité de la préfecture de police a été consulté et le dossier de demande d’autorisation de

travaux a été déposé. La commission permanente de sécurité incendie a pour autant émis un avis négatif sur

le projet au prétexte principalement que la circulation devait être désenfumée. L’architecte de sécurité a de

nouveau été rencontré et un complément de dossier va être déposé mi-octobre pour lever l’avis donné. La

consultation des entreprises avait été lancée en parallèle et s’est achevée début octobre. Les analyses des

offres sont en cours. Nous retiendrons l’option élaborée au DCE et qui vise à désenfumer la circulation. Nous

mettrons au point les marchés après attribution de ceux-ci, mi-novembre 2020, pour régler les derniers détails.

Les locaux seront mis en exploitation pour la tranche ferme à la rentrée universitaire 2020-21.

Le coût de l’opération, évalué au stade du dossier d’expertise est de 2 150 000 € (pas d’évolution du coût par

rapport au dernier budget rectificatif).

• La réhabilitation des locaux de la DRH accès 6 (1 046 000 €)

Le projet Synergie prenant un retard considérable, la réhabilitation des locaux de la DRH accès 6 s’est substitué

au projet 3 porté au CPER. Ceci a été acté au comité de pilotage immobilier de juillet 2018 et au CA de

décembre 2018. Le Préfet a émis un avis favorable par courrier du 11 mars 2019 au dossier d’expertise

modificatif déposé en janvier.

Les locaux actuels présentent de nombreux problèmes de fonctionnement (taille des bureaux parfois

inférieure au code du travail), de vétusté générale, d’optimisation de l’utilisation des surfaces, d’inconfort

sonore et thermique. Outre le réaménagement complet intérieur, l’opération prévoit le ravalement de la

façade sur cour, le remplacement de toutes les menuiseries extérieures, la réfection de la couverture et

l’isolation thermique de l’ensemble.

Le coût de l’opération est évalué à 1 046 000 € TDC au stade de la programmation. La surface à traiter est de

387 m².

Les études ont été confiées à l’ACMH en août 2019. Elles auront lieu en 2019-2020, les travaux en 2020-2021.

En outre les personnels qui occupent le bâtiment seront, lors du déroulement des travaux, installés dans des

bureaux modulaires installés dans la cour d’honneur.

3. Les opérations stratégiques

3.1. Celle terminée en 2019

• Stabilité de la salle de lecture de la bibliothèque (684 000 €)

Depuis 2009 des investigations ont lieu pour mettre en évidence d’éventuels mouvements anormaux du

bâtiment ou désordres qui affecteraient ce dernier. 3 architectes en chef des monuments historiques (ACMH)

39

se sont succédés sur ce sujet. L’avant dernier a remis en juin 2016 son dossier d’études préalables. La Direction

régionale des affaires culturelles n’a pas diligenté l’expertise de celui-ci comme pourtant elle s’y était engagée

et nous renvoie vers le nouvel ACMH pour poursuivre les investigations et amener une conclusion. Les

dernières conclusions ont été rendues en juillet 2017. Elles identifient enfin clairement les pathologies dont

souffre le bâtiment et proposent des moyens concrets de traitement. La DRAC a validé ces éléments.

Le coût de l’opération est estimé au stade des études préalables, par l’ACMH, à 520 000€. Compte tenu des

observations et des choix effectués par la DRAC, le coût de l’opération était de 804 400 € TDC au stade du PRO.

Le calendrier des travaux prévoyait initialement une ouverture de la salle au plus tard en janvier 2019.

Malheureusement l’appel d’offre réalisé cet été n’a pas été concluant. Un des deux lots est jugé sans suite et

a été relancé. Les travaux se sont terminés en avril 2019 pour un coût inférieur à notre prévision, 684 000 €

TDC.

3.2. Celles en cours

• Projet de mise en sécurité du site de Saint-Cyr l’Ecole (513 162 €)

De multiples problématiques affectent le site de Saint-Cyr-l’Ecole. Le site de l’IAT présente des risques du point

de vue électrique s’agissant des installations propres aux process des souffleries et incendie du point de vue

des bâtiments. Par ailleurs une pollution des sols a été mise en évidence aux abords de la cuve de fioul associée

à la soufflerie Sigma 4.

- Dépollution sigma 4 : nous attendions un avis de la DRIEE depuis septembre l’an dernier sur le résultat

de nos études préalables. Nous recherchons cette année un maître d’œuvre et un AMO sécurité

protection de la santé pour réaliser les travaux l’an prochain.

- Réparation de la charpente de la toiture de la grande halle : nous venons de passer une mission de

maîtrise d’œuvre pour mener les études cette année et réaliser les travaux l’an prochain. Des

diagnostics complémentaires (amiante et plomb) devront accompagner les études.

- Traitement des non conformités électriques : nous attendons pour septembre les devis

correspondants. L’exécution des travaux s’effectuera cette année pour les priorités fortes.

- La mise en sécurité incendie du site est reprise (dossier datant de 2007). Les études sont en cours.

Les études pour la réparation de la charpente de la grande halle ont abouti en juin 2019. Elles chiffrent les

travaux à près de 800 000 € TDC. La direction n’a pas souhaité poursuivre cette opération au-delà du DCE

livré en juin 2019, d’où la non réalisation des AE et des CP programmés ce qui a permis prendre en compte

l’évolution financière des opérations relatives à la reprographie et à la salle de sport.

Par ailleurs le coût de la dépollution des terres est situé entre 200 et 513 000 € TDC selon la solution choisie.

Cette opération sera menée en 2020.

• Remise en état de la salle de sport de l’APCnam (621 302 €)

La salle de sport est située au second sous-sol du site Saint-Martin, sous une partie de la cour Lavoisier. Elle

souffre de remontées d’humidité qui se traduisent par de la condensation sous les pavés de verre ; du salpêtre

sur les murs ; des revêtements muraux très dégradés. Par ailleurs, des installations sanitaires (douches et

vestiaires) aménagées dans le même volume que la grande salle, sont de très mauvaise qualité.

Le coût de l’opération, situé au stade de la programmation à 509 000€ TDC, est revalorisé à 541 302€ au stade

du projet. Le surcoût est essentiellement dû au traitement de la stabilité au feu de la structure qui constitue la

40

cour et au traitement de l’escalier historique. A l’attribution des marchés de travaux, le constat est que les prix

sont globalement plus élevés (certaines prestations ont été sous-estimées par la maîtrise d’œuvre, les prix des

entreprises ont évolué à la hausse) que ceux estimés ce qui conduit à une hausse de 13% par rapport à

l’estimation des travaux au stade du projet et mène à un coût d’opération de 621 302 € TDC.

Les marchés de travaux ont été notifiés fin août 2019. Les travaux se termineront au premier trimestre 2020.

L’opération est décalée dans le temps du fait de la durée des études.

• Création de l’atelier central de reprographie (906 072 €)

La reprographie centrale comprend aujourd’hui deux ateliers : accès 39 sur le site Montgolfier et accès 11 sur

le site Saint-Martin. Les locaux sont vétustes et peu adaptés à l’activité. Le programme des travaux est en cours

de finalisation et doit aboutir à l’installation d’un atelier unique situé au 1er sous-sols du site Montgolfier, entre

les accès 31 et 39. Les locaux seront complètement réhabilités. Bien que situés en sous-sol, ils captent pour

une bonne partie d’entre eux une lumière zénithale de très bonne qualité et ils disposeront d’ouvrants.

Les études ont été réalisées en 2018 d’une part en interne pour l’aménagement intérieur des locaux et par

l’ACMH pour la verrière. Les marchés de travaux ont été attribués début juillet 2019. Ils s’étendront jusqu’en

janvier 2020.

Le coût de l’opération initialement estimé à 371 000 € a atteint 704 000 € au stade du projet. La raison tient à

deux facteurs essentiellement : le périmètre de l’opération a été étendu à la colonne 31 et prépare les

opérations prochaines de rénovation des sanitaires et de ventilation des sous-sol notamment. En outre il

intègre dorénavant des prestations de mise en accessibilité du site (sanitaires du RDC accès 31) et des

prestations de mise en sécurité incendie (encloisonnement de l’escalier 31) ; le coût attribué à la verrière est

très sous-estimé. Pour plus de détail, cette augmentation tient :

- Au traitement de l’étanchéité et de l’isolation thermique du plancher autour de la verrière non prévu

initialement et qui s’avère important à réaliser ;

- A la verrière qui a fait l’objet de critiques de l’architecte des bâtiments de France qui se révèle bien

plus onéreuse à l’ouverture des offres ;

- Le retrait d’amiante repérée sur une ancienne canalisation vapeur (calorifuge) ;

- A la nécessité de réorganiser jusqu’en couverture les locaux pour constituer une gaine technique qui

permettra :

o De préparer la réfection des sanitaires de la colonne 31 en terme de ventilation et de

plomberie

o De remettre de l’ordre dans la colonne électrique 31 et de supprimer d’anciens réseaux

désuets

o De mettre en conformité la ventilation des locaux d’accueil des personnels des entreprises

extérieures récemment rénovés

o De préparer la ventilation des angles 39 et 31 en sous-sol du fait de modifications dans le cadre

de la mise en sécurité incendie

A l’attribution des marchés de travaux, le constat est que les prix pratiqués par les entreprises sont de manière

générale plus élevés que ceux estimés. Par ailleurs le prix de la verrière démontre que l’estimation du maître

d’œuvre, déjà bien plus élevée que celle que nous avions déterminée au stade du programme, était largement

sous-estimée. Le coût de l’opération est de 906 072 € TDC.

41

• Réhabilitation de la zone 37-39 en RDC et RDJ (550 000 €)

La livraison de l’atelier de reprographie permettra de libérer les derniers locaux occupés entre les accès 37 et

39 en rez-de-chaussée et rez-de-jardin du site Montgolfier. Les espaces seront transformés en locaux de

bureau pour l’essentiel et seront à destination de la direction du patrimoine afin de la regrouper

géographiquement. Les façades seront retravaillées pour que la lumière du jour soit plus présente en RDJ.

L’estimation financière de l’opération est de 550 000 € TDC. Le programme reste à terminer. Les études

seraient positionnées en 2020 et les travaux l’année d’après.

• Réalisation de voies « échelles » cour Lavoisier (720 000 €)

Lors de nos échanges de début d’année 2019 avec les préventionnistes de la Brigade des sapeurs-pompiers de

Paris dans le cadre de l’opération de création de bureaux dans les combles du bâtiment des textiles, ces

derniers ont mis en évidence la nécessité de créer une voie permettant aux camions « échelle » de se

positionner le long de la façade nord du bâtiment « textiles ». Le bâtiment situé entre les accès 9 et 11 doit lui

aussi être accessible depuis la cour Lavoisier pour satisfaire la réglementation incendie. Or les voies « échelle »

doivent satisfaire des reprises de charges importantes exercées par les camions lors de leurs manœuvres et de

leur stationnement. Par ailleurs, la cour Lavoisier présente de nombreuses déformations mettant en évidence

des problèmes en sous-sol. Afin de répondre à ces préoccupations des études de diagnostic qui conduisent à

conforter la cour ont été menées.

Le coût de l’opération est estimé à ce stade à 720 000 TDC.

Il est prévu de mener les études en 2020 et les travaux l’année d’après.

• Réfection des amphithéâtres 2 – site Montgolfier – et de celui du site Gay-Lussac (250 000 €)

Le mobilier de ces amphithéâtres est très vétuste et dégradé. Par ailleurs les peintures et revêtements de sol

de l’amphithéâtre du site de Gay-Lussac doivent être refaits.

Le coût de l’opération est estimé à 250 000 € TDC.

La consultation des entreprises pourrait être organisée cette année pour une réalisation des travaux en 2020.

• Aménagement de l’accueil public du Musée (200 000 €)

Le Musée souhaite réaménager en 2020 la zone d’accueil du public. Le travail de programmation n’a pas encore

eu lieu. L’estimation financière établie par le musée est de 200 000 €.

3.3. Les nouvelles opérations stratégiques

• Déplacement de la médecine de prévention (160 000 €)

La création de l’ascenseur qui desservira la salle des textiles et ses combles impacte fortement les locaux

affectés à la médecine de prévention en les privant de l’un d’entre eux d’une part et occasionnera des

nuisances incompatibles avec le fonctionnement de ce service d’autre part. Par ailleurs les locaux actuels ne

sont pas adaptés aux besoins de ce service.

42

L’opération proposée ici vise à installer ce service dans les espaces libérés par l’atelier de reprographie du site

Saint-Martin après réhabilitation. Le programme de cette opération est en cours de finalisation. Les travaux

s’effectueront au cours du premier semestre 2020 via les marchés de travaux à bons de commande. La maîtrise

d’œuvre sera interne.

Le coût des travaux est estimé à 160 000 € TDC au stade de la programmation.

• Mise en sécurité incendie des réserves du musée (200 000 €)

Le SHS a réalisé un diagnostic des réserves du musée vis-à-vis de la sécurité incendie. Le bâtiment qui date de

1994 souffre de non-conformité d’une part et les dispositions pourraient être améliorées en faveur de la bonne

conservation des œuvres. Enfin les installations incendie doivent être modernisées quand bien même la

centrale a été changée en urgence.

Le coût des travaux est estimé à 200 000 €. Les études auront lieu en 2020 tandis que les travaux se dérouleront

en 2021.

4. Ravalement des façades et remplacement des menuiseries extérieures du site de Gay-Lussac

(1 843 000€)

De façon à pouvoir obtenir 50% du prix de vente du terrain vierge situé à Saint-Cyr-l’Ecole, le Cnam a proposé

à la Direction de l’Immobilier de l’Etat (DIE) et à notre ministère de tutelle la réalisation de travaux sur le site

de Gay-Lussac. Il s’agit de procéder au ravalement des façades sur rue et sur parking et au remplacement de

la totalité des menuiseries extérieures. Le coût de l’opération est estimé à 1 843 200 € TDC. Les études sont

programmées pour 2020 et la réalisation des travaux en 2021.

La DIE a donné son accord au projet en avril 2019.

5. Participation financière au projet immobilier « Synergie 2 » (1 500 000 €)

43

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POUR INFORMATION DE L'ORGANE DÉLIBÉRANT

Budget initial

2020

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- 2 630 105 €

37 671 109 €

4.a 971 755 €

4.b 36 699 354 €

Autorisations d'engagement 166 083 723 €

Résultat patrimonial 262 000 €

Capacité d'autofinancement (CAF) 3 837 300 €

Variation du fonds de roulement - 2 904 601 €

166 000 €

Nouvel emprunt/ remboursement de prêt + 179 000 €

Remboursement d'emprunt /prêt accordé - - 8 000 €

Cautionnement et dépôts + / - - 5 000 €

Opérations du compte de résultat sans flux de trésorerie, non retraitées par

la CAFSENS - €

Variation des stocks + / -

Charges sur créances irrécouvrables - - 100 000 €

Produits divers de gestion courante + 100 000 €

Opérations budgétaires et comptables avec différence de fait générateur de

trésorerie SENS 63 532 €

Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations

sur exercices antérieurs+ / - - 6 997 000 €

Ecart entre les produits / ressources et les encaissements relatifs à des opérations

de l'exercice en cours+ / - 7 060 532 €

Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des

opérations sur exercices antérieurs+ / - - 3 100 000 €

Ecart entre les charges / immobilisations et les décaissements relatifs à des

opérations de l'exercice en cours+ / - 3 100 000 €

- 3 134 133 €

12.a 165 705 943 €

12.b 168 840 076 €

Décalages de flux de trésorerie liés aux opérations non budgétaires - 333 294,95 €

Variation de la trésorerie = 12 - 13 - 2 800 838,05 €

14.a - 73 679,00 €

14.b - 2 727 159,05 €

Variation du besoin en fonds de roulement = 9 + 10 + 11+ 13 - 103 763 €

Restes à payer - 2 756 353 €

Niveau final de restes à payer 24 435 239 €

32 136 403 €

- 2 733 868 €

34 870 271 €

20.a 898 076 €

20.b 33 972 195 €

Comptabilité budgétaire

Comptabilité générale


Budget initial 2020 - Agrégé

Tableau 10 - Synthèse budgétaire et comptable

Stocks

initiaux

1 Niveau initial de restes à payer

2 Niveau initial du fonds de roulement

3 Niveau initial du besoin en fonds de roulement

4 Niveau initial de la trésorerie

dont niveau initial de la trésorerie fléchée

dont niveau initial de la trésorerie non fléchée

Flux de

l'année

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7

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10

11

12 Solde budgétaire = 8 - 9 - 10 -11

Recettes budgétaires

Crédits de paiement ouverts

13

9 Opérations bilancielles non budgétaires

Stocks

finaux

17

18 Niveau final du fonds de roulement

19 Niveau final du besoin en fonds de roulement

14

dont variation de la trésorerie fléchée

dont variation de la trésorerie non fléchée

16

20 Niveau final de la trésorerie

dont niveau final de la trésorerie fléchée

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93

FournisseurNuméro

fournisseurLibellé contrat / marché Nature

Date de

début

Date de

fin

Volume

financier

à reprendre

2020 2021 2022 2023

SCI Jeuneurs 10321 Immeuble Jeuneurs

Bail pour une durée ferme de 9

ans arrivant à échance en

décembre 2020

Prolongation par avenant en date

du 5 septembre 2019 jusqu'au 31

aout 2023

01/12/2012 31/08/2023 9 052 900 € 2 409 700 € 2 491 200 € 2 491 200 € 1 660 800 €

SCPI

SOPRORENTE12602

Immeuble

Noisy-le-Grand


ans 01/08/2016 21/07/2021 219 134 € 164 338 € 54 796 €

Fonciere ADP

CATINVEST620

immeuble Turbigo

(2ème étage)

Bail pour une durée de 9 ans

possibilité de résiliation triennale 01/01/2018 31/12/2020 149 229 € 149 229 €

SEM

MACDONALD/

GEODIS LOG

380 Entrepot rue Ney lot 1

Bail lot 1 (32) + Bail lot 2 (97) pour

une durée ferme de 6 ans (2016-

2021) avec possiblité de mettre fin

en décembre 2018.

Pas de dénonciation prolongation

2019-2021

01/01/2019 31/12/2021 764 000 € 382 000 € 382 000 €

LOCAL Maroc

proporiétaire : M.

BENABDERRAZIK

A créer

Résidence River Palm

Wahat Sidi Brahim

El Boure - Maroc


ans 01/12/2019 30/11/2022 59 327 € 18 839 € 20 244 € 20 244 €

12 783 294 € 3 124 106 € 2 948 240 € 2 511 444 € 1 660 800 €

BAUX PLURIANNUELS

ENCOURS SUR ENGAGEMENTS JURIDIQUES ANTERIEURS A 2020

TOTAL

Crédits de paiement

94

N°SIFAC OBJET TITULAIRE Début

Durée du

marché

reconduc° non

comprises

(en mois)

Fin de

période 1

Nbre de

reconduc°

Durée du

marché avec les

reconductions

(en mois)

Date de fin

du marché

Evaluation

Encours à

reprendre

au 21 11 2019

en cours CERTIFICATION DES COMPTES mi décembre 72 01/12/2025 0 12 01/12/2025 500 000 €

en cours SECURITE INCENDIE MONTGOLFIER (7 lots) mi décembre 20 14/08/2021 0 20 14/08/2021 1 784 000 €

en cours REHABILITATION DES COMBLES DE LA

SALLE DES TEXTILES (7 lots)mi décembre 11 30/10/2020 0 11 30/10/2020 1 915 598 €

en coursREHABILITATION DES SALLES DE COURS

ACCES 30 34

début

décembre12 30/11/2020 0 12 30/11/2020 1 720 000 €

2019BCUNM19017MAINTENANCE DES ÉQUIPEMENTS DE

CUISINE CNAM CONTÉQuietalis IDF 14/11/2019 12 13/11/2020 3 48 13/11/2023 11 250 €

2019UN00M19016DEMONTAGE TRANSPORT INSTALLATION

MONUMENT BOUSSINGAULTbovis transports 05/11/2019 4 31/12/2019 0 4 31/12/2019 68 358 €

2019UN00M19019SCENOGRAPHIE ET INSTALLATION

EXPOSITION PROTOTYPESL'ATELIER VOGUE 05/11/2019 9 31/07/2020 0 0 31/07/2020 45 000 €

2019UN00M19012REALISATION ETUDE SUR L'ATTRACTIVITE

DES FHTT DU CNAMBVA 04/11/2019 4 03/03/2020 0 0 03/03/2020 52 309 €

2019UN0M180182TRAVAUX REALISATION VERRIERE ATELIER

REPRO MONTGOLFIER LOT 2

MC-METAL

CREATION10/09/2019 4 09/01/2020 0 0 09/09/2023 152 158 €

2019PVPI000002MOE REHABILITATION LOCAUX ACCES 6 -

ACMH

François JEANNEAU -

ACMH09/09/2019 23 08/08/2021 0 0 08/09/2023 143 772 €

2019UN0M190034TRAVAUX RENOVATION SALLE DE SPORT -

LOT 4 CVC PLOMBERIEAIREOL 09/09/2019 5 08/02/2020 0 0 08/09/2023 143 952 €


LOT 1 GROS OEUVRERAID 02/09/2019 5 01/02/2020 0 0 01/09/2023 158 653 €


LOT 5 ELECTRICITENOVAE 28/08/2019 5 27/01/2020 0 0 27/08/2023 51 310 €

2018UN00M18011MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION DE

LA SALLE DE SPORT

ATELIER

CIRCONFLEXE

ARCHI

24/07/2019 15 23/10/2020 0 15 23/10/2020 27 771 €


REPRO MONTGOLFIER LOT1RAID 24/07/2019 4 23/11/2019 0 0 23/07/2023 44 403 €


REPRO MONTGOLFIER LOT3

UNION TECHNIQUE

DU BATIMENT22/07/2019 4 21/11/2019 0 0 21/07/2023 30 986 €


LOT 3 FINITIONSART MANIAC 22/07/2019 5 21/12/2019 0 0 21/07/2023 34 271 €

2019UN00M19011MAINTENANCE PORTES ET PORTAILS

AUTOMATIQUES PARIS ST DENISOTIS SCS 19/07/2019 12 18/07/2020 3 48 18/07/2023 6 552 €


LOT 2 MENUISERIES2M 19/07/2019 5 18/12/2019 0 0 18/07/2023 95 671 €

2019UN00M19001COMPTES COMBINES EXERCICES 2018,

2019 ET 2020 DU GROUPE CNAM

ERNST & YOUNG ET

ASSOCIES17/07/2019 36 16/07/2022 0 0 16/07/2023 118 170 €

2019UN0M190081LOT1 DEMOLITION MACON TRAVAUX

REHABILITATION REPRO MONTGOLFRAID 16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 191 550 €

2019UN0M190082

LOT2 MENUISERIE TRAVAUX

REHABILITATION REPROGRAPHIE

MONTGOLF

S2M 16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 67 783 €

2019UN0M190083LOT 3 PLOMBERIE CVC TVX

REHABILITATION ATELIER REPROGRAPHIE

ATLANT'ELEC IP

FOCUS16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 115 829 €

2019UN0M190084LOT 4 ELECTRICITE REHABILITATION

ATELIER REPRO MONTGOLFIERPSA ENTREPRISE 16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 88 663 €

2019UN0M190085LOT 5 FINITIONS REHABILITATION ATELIER

REPRO MONTGOLFIERJARDIN 16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 56 586 €

2019UN0M190086LOT6 VDI REHABILITATION ATELIER REPRO

MONTGOLFIERAMICA SA 16/07/2019 6 15/01/2020 0 0 15/07/2023 25 784 €

2019UN00M19005SCENOGRAPHIE ET INSTALLATION EXPO

GLOBES

ISOTOM

PRODUCTIONS19/06/2019 8 29/02/2020 0 0 18/02/2020 5 748 €

2019UN0M190042EXPO SCIENTIFICTION BLAKE & MORTIMER -

LOT 2 ELECTRICITE TRANSPALUX 06/05/2019 9 07/02/2020 0 0 05/02/2020 4 176 €


LOT 1 AGENCEMENT

VOLUME

AGENCEMENT12/04/2019 10 07/02/2020 0 0 11/02/2020 32 834 €


LOT 3 SIGNALETIQUE

CREATIONS DU VAL

D OISE 12/04/2019 10 07/02/2020 0 0 11/02/2020 1 384 €

2019UNM0190044EXPO SCIENTIFICTION BLAKE & MORTIMER -

LOT 4 - DECORS

PROCEDES CHENEL

INTERNATIONAL12/04/2019 10 07/02/2020 0 0 11/02/2020 4 883 €


LOT 5 AUDIOVISUEL

CANASUCRE

PRODUCTIONS 12/04/2019 10 07/02/2020 0 0 11/02/2020 349 €

2018BC00180132LOCATION ET MAINTENANCE DE

SOLUTIONS D'IMPRESSION LOT 2

XEROX FINANCIAL

SERVICES14/01/2019 48 13/01/2023 0 48 13/01/2023 22 369 €

2018BC00180131LOCATION ET MAINTENANCE DE

SOLUTIONS D'IMPRESSION LOT 1

CANON FRANCE

S.A.S.14/01/2019 48 13/01/2023 0 48 13/01/2023 120 523 €

2017BC00170093NETTOYAGE DU CNAM LOT 3 ESGT LE

MANSESPACE 72 18/01/2018 12 18/01/2019 3 47 30/11/2021 72 724 €

2018BCUN180161REAL. CABLAGES VDI ET POSE MATERIELS

SONORISATION PPMS LOT 1PSA ENTREPRISE 21/12/2018 48 20/12/2022 0 48 20/12/2022 45 147 €

2018BC0M18004NGARDIENNAGE SURVEILLANCE

PROTECTION ESGT LE MANSS P I 06/12/2018 12 05/12/2019 3 48 05/12/2022 4 469 €

2018BC0M180082TVX CONFORTEMENT SALLE DE LECTURE

BIBLIOTHEQUE L2 COUVERTURE

ATELIERS

PERRAULT FRERES31/10/2018 4 27/02/2019 0 4 27/02/2019 89 994 €

2018UN0M180073TRAVAUX DE REHABILITATION DES

SANITAIRES AD'AP LOT 3

UNION TECHNIQUE

DU BATIMENT05/11/2018 5,5 20/04/2019 0 5,5 20/04/2019 5 956 €


SANITAIRES AD'AP LOT 2

UNION TECHNIQUE

DU BATIMENT05/11/2018 5,5 20/04/2019 0 5,5 20/04/2019 20 641 €


SANITAIRES AD'AP LOT 1RAID 29/10/2018 5,5 13/04/2019 0 5,5 13/04/2019 916 €

MARCHES FORFAITAIRES - ENGAGEMENTS JURIDIQUES < 2020

95

N°SIFAC OBJET TITULAIRE Début

Durée du

marché

reconduc° non

comprises

(en mois)

Fin de

période 1

Nbre de

reconduc°

Durée du

marché avec les

reconductions

(en mois)

Date de fin

du marché

Evaluation

Encours à

reprendre

au 21 11 2019

2018UN00M18016MOE EXPOSITION BLAKE ET MORTIMER -

SCENOGRAPHIEMaciej Fiszer 07/11/2018 15 07/02/2020 0 15 07/02/2020 1 853 €

2017BC00170094NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU CNAM

LOT 4 INTECHMERSAS BRET NET 01/09/2018 12 31/08/2019 3 39 31/11/2021 26 000 €

2017BC00170095 NETTOYAGE DES BATIMENTS LOT 5 ENJMIN SARL SOLINET 08/03/2018 12 07/03/2019 3 48 07/03/2022 33 263 €

2018UN0N180012ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT2 ST

DENISVIVRE AUTREMENT 01/10/2018 12 30/09/2019 3 48 30/09/2022 6 831 €

2018UN00M18011MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION DE

LA SALLE DE SPORT

ATELIER

CIRCONFLEXE

ARCHITECTES

24/07/2018 15 23/10/2019 0 15 23/10/2019 31 225 €

2018UN0M180011ENTRETIEN DES ESPACES VERTS LOT 1

PARIS

REGIE DE

QUARTIER PARIS-

CENTRE

16/07/2018 12 15/07/2019 3 48 15/07/2022 24 519 €

2018UN00017018MOE REHABILITATION SALLES DE COURS

ACCES 30-34EQUATEUR 13/07/2018 24 12/07/2020 0 15 12/10/2019 224 201 €

2018BCUN180031

ENTRETIEN ET MAINTENANCE

ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES LOT1

(IDF)

OTIS SCS 01/08/2018 12 31/07/2019 3 48 31/07/2022 60 620 €

2018BCUN180033

ENTRETIEN ET MAINTENANCE

ASCENSEURS ET MONTE-CHARGES LOT3

(ESGT)

OTIS SCS 01/08/2018 12 31/07/2019 3 48 31/07/2022 2 906 €

2018STB000C002MAITRISE D'OEUVRE POUR REALISATION

D'UNE VERRIERE SITE CONTE


ACMH17/05/2018

4+ travaux

retardés10/01/2020 10/01/2020 5 909 €

2017BCUN170241ENTRETIEN INSTALLATIONS CHAUFFAGE,

VENTILATION ET CLIM IDF (lot 1)

ENGIE ENERGIE

SERVICES01/04/2018 12 31/03/2018 3 48 31/03/2022 102 351 €

2017BCUN170242ENTRETIEN INSTALLATIONS DE PLOMBERIE

IDF (lot 2)

ENGIE ENERGIE

SERVICES01/04/2018 12 31/03/2018 3 48 31/03/2022 10 561 €

2017BC00M17009GARDIENNAGE SECURITE ET INCENDIE

SITES FRANCILIENS CNAMKORPORATE 05/03/2018 12 04/03/2019 3 48 04/03/2022 1 200 000 €

2017BCUN170074MAINTENANCE DES COUVERTURES ET

ETANCHEITE - ESGT LE MANS (Lot4)SMAC 09/01/2018 12 08/01/2019 3 48 08/01/2022 7 336 €

2017BC00170092 NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU CNAM

LOT 2 IAT ST CYR L ECOLE

GUILBERT

PROPRETE

MARCHE 01-51

02/02/2018 12 01/02/2018 3 48 01/02/2022 29 570 €

2017STB00C0001MAITRISE D'OEUVRE SALLE LECTURE

BIBLIOTHEQUE ST MARTIN


ACMH14/11/2017 12 13/11/2018 0 12 13/11/2018 8 893 €

2017BCUN017010FOURNITURE, MAINTENANCE SIGB +

PORTAIL POUR LE SCD DU CNAMDECALOG SAS 10/11/2017 60 09/11/2022 0 60 09/11/2022 117 053 €

2017BC00170091NETTOYAGE DES BÂTIMENTS DU CNAM

LOT 1 IDF

GUILBERT

PROPRETE

MARCHE 01-51

01/12/2017 12 30/11/2018 3 48 30/11/2021 1 736 594 €

2017UN00M17012MISE AUX NORMES DES CIRCULATIONS

VERTICALES - LOT 1

SOCIETE

PARISIENNE

D'ALUMINIUM (SPA

17/11/2017 5 16/04/2018 0 5 16/04/2018 10 302 €

2017STB000C002MAITRISE D'OEUVRE REHABILITATION

COMBLES SALLE DES TEXTILES


ACMH01/12/2017 35 31/10/2020 0 35 31/10/2020 124 847 €

2017UN00170064ASSURANCE TOUS RISQUES EXPOSITIONS

MUSEE - LOT 4GRAS SAVOYE 01/01/2018 42 30/06/2021 0 42 30/06/2021 451 €

2017UN00M17006MISE EN PLACE D'UN PROGICIEL CRM

POUR CNAM ENTREPRISESUNEEK SARL 04/09/2017 36 03/09/2020 0 36 03/09/2020 15 860 €

2017UN00170067ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE DES

DIRIGEANTS - LOT 7

SMACL

ASSURANCES01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 2 045 €

2017UN0R160181MISE EN SECURITE INCENDIE

MONTGOLFIER & ST MARTIN LOT 1 BET

CPS CONCEPTION

COORDINATION

PILOTAG

31/08/2017 24 30/08/2019 0 24 30/08/2019 40 560 €

2017UN0R160183MISE EN SECURITE INCENDIE

MONTGOLFIER & ST MARTIN LOT3 CSSI

QUALICONSULT

SERVICES - QCS31/08/2017 24 30/08/2019 0 24 30/08/2019 22 848 €

2017UN0R160182MISE EN SECURITE INCENDIE SITE

MONTGOLFIER - LOT 2RISK CONTROL 01/09/2017 23 31/07/2019 0 23 31/07/2019 12 810 €

2017UN00170062ASSURANCE DOMMAGES AUX BIENS EN

PROPRIETE 1ERE LIGNE - LOT 2

MAIF (COMPTE

28557Z032)-----01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 27 540 €

2017UN00170065ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

GENERALE DU CNAM - LOT 5

MAIF (COMPTE

28557Z032)-----01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 48 000 €

2017UN00170069ASSURANCE ASSISTANCE RAPATRIEMENT -

LOT 9

MAIF (COMPTE

28557Z032)-----01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 1 680 €


LOCATION - LOT 1

SMACL

ASSURANCES01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 9 822 €


PROPRIETE 2E LIGNE - LOT 3

SMACL

ASSURANCES01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 22 629 €

2017UN00170066ASSURANCE RESPONSABILITE CIVILE

MUSEE - LOT 6

SMACL

ASSURANCES01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 3 409 €

2017UN00170068ASSURANCE FLOTTE AUTOMOBILE ET

AUTO-MISSIONS - LOT 8

SMACL

ASSURANCES01/07/2017 48 30/06/2021 0 48 30/06/2021 24 000 €

2017UN0R160191

REALISATION LIEU D'ACCUEIL POUR

INSCRIPTION - ACCES 17 LOT 1 -

DEMOLITION

RAID 13/04/2017 7 30/11/2017 0 7 30/11/2017 7 412 €

2017BCUN160081MAINTENANCE PREVENTIVE ET

CORRECTIVE SSI - SSI LOT 1 - SHSSPIE FACILITIES 01/03/2017 12 28/02/2018 3 48 28/02/2021 17 722 €

2017BCUN160082MAINTENANCE PREVENTIVE ET

CORRECTIVE SSI - DESENFUMAGE LOT 2FABECREA 01/03/2017 12 28/02/2018 3 48 28/02/2021 10 416 €

2017BCUN016013MAINTENANCE INSTALLATIONS

ELECTRIQUES IDFSPIE FACILITIES 09/01/2017 12 08/01/2018 3 48 08/01/2021 53 381 €

2016BC00016010LOCATION-MAINTENANCE DE COPIEURS

DE PROXIMITE

SHARP BUSINESS

SYSTEMS FRANCE26/10/2016 48 25/10/2020 0 48 25/10/2020 112 000 €

2016BC160401E2 HEBERGEMENT SITE WEB MUSEE CNAM ECRITEL 19/09/2016 12 18/09/2017 3 48 18/09/2020 5 200 €

2016BC160401E2 MAINTENANCE SITE WEB MUSEE CNAM ECLYDRE 19/09/2016 12 18/09/2017 3 48 18/09/2020 5 040 €

2011OR00010067 PROGICIEL DE SCOLARITE - SISCOL 2 - TC 3

CGI BUSINESS

CONSULTING

FRANCE

01/01/2018 36 31/12/2020 0 36 31/12/2020 200 000 €

12 490 150 € MONTANT TTC

96

Entité Codification Contractant Désignation ObjetDate

début

Date

Fin Montant HT

CNAM

ENTREPRISES1ASP16R041

Caisse des dépôts et

consignationJEDI

Jeunes Entrepreneurs et Développeurs

d'Innovation08/12/2015 31/03/2019 500 000 €

DNF 18SR4DNF01AMBASSADE DE

FRANCE

AMBASSADE DE

FRANCEPROJET FSPI 2018-14 SENEGAL 12/10/2018 31/12/2019 90 000 €

Laboratoire

CRDT1D5R10C331 EDF

ETUDE 8610-

5920004421 - J. AlengryPRESTATION D'ETUDE 23/07/2015 23/01/2019 105 000 €

Laboratoire

CRDT17SRCRTD03 ANR ANR AAPG 2017 ANR HECTTOR 01/10/2017 07/11/2021 163 996 €

Laboratoire

CRDT18SRCRTD01 APHP APHP STRIPPS COLLABORATION AP-HP 08/03/2018 31/12/2020 60 500 €

Laboratoire

CRDT18SRCRTD04

MINISTERE DE

L'EDUCATION

NATIONALE

ETUDE DJEPVA CNAM DEVELOPPEMENT DU POUVOIR D'AGIR DES

PRO 06/11/2018 05/05/2020 25 000 €

Laboratoire

CRDT18SCCRTD01

FEDERATION

GENERALE DES MINES

ET DE

FEDERATION

GENERALE DES MINES

ET DE

FGMM-CFDT / FSE 01/10/2018 31/12/2020 120 000 €

Laboratoire

CRDT19SRCRTD01

UNIVERSITE PARIS

XIII.PARIS-NORD

LES REPRESENTATION

DU TRAVAIL ET DU JEU

GIS JEUX ET SOCIETES : LES

REPRESENTATIONS DU TRAVAIL ET DU JEU 01/01/2019 31/03/2020 4 000 €

Laboratoire

CRDT19SRCRTD02 ORANGE SA ORANGE SA CIFRE ORANGE - T. GAMKRELIDZE 07/01/2019 31/12/2022 30 000 €

Laboratoire

CRDT19SCCRTD01 PERFORMANSE PERFORMANSE PERFORMANSE 2019/2020 02/01/2019 31/12/2020 1 250 €

Laboratoire

CRDT19SCCRTD02

ETABLISSEMENT

PUBLIC

DEPARTEMENTAL

ETABLISSEMENT

PUBLIC

DEPARTEMENTAL

COLLAB EPD GRUGNY 2019-2020 01/02/2019 31/12/2020 86 000 €

Laboratoire

CRDT19SRCRTD03

MAISON SAINT

JOSEPH MAISON SAINT JOSEPH INNOV P. LUTUMBA 01/01/2019 31/12/2020 6 000 €

Laboratoire

CRDT19SCCRTD03

COLLIERS

INTERANATIONAL

FRANCE

COLLIERS

INTERANATIONAL

FRANCE

SANTE EFFICACITE AU TRAVAIL 01/04/2019 31/12/2019 28 000 €

Laboratoire

CRDT19SCCRTD04

ACADEMIE DE PARIS

RECTORAT

ACADEMIE DE PARIS

RECTORAT Recueil des besoins et processus d'élab 01/03/2019 28/02/2021 17 000 €

Laboratoire

CRDT18SCCRTD02

INSTITUT NATIONAL

DE RECHERCHE

INSTITUT NATIONAL DE

RECHERCHE THESE 01/07/2018 13/11/2020 5 000 €

Laboratoire

CRDT18SRCRTD05 GIP FIPAN GIP FIPAN PROJET PRIMO 30/09/2018 30/09/2021 98 417 €

Laboratoire

CRDT19SCCRTD05 AGIRC ARCCO AGIRC ARCCO

ACCOMPAGNEMENT A LA MISE EN PLACE DE

LA "DYNAMIQUE COMPETENCES 2020-2025

AU SEIN DE LA BRANCHE DE RETRAITE

COMPLEMENTAIRE ET DE LA PREVOYANCE

16/10/2019 15/08/2020 54 200 €

ESYCOM 18SRESYC01 CEA CEA THESE 12/02/2018 12/02/2021 15 000 €

ESYCOM 18SRESYC02 DAVIDSON PARIS Presta Davidson travaux de recherche sur fibre optique 02/07/2018 30/09/2019 7 000 €

Laboratoire

DICEN17SRDICE01

ASSOCIATION

SAUVEGARDE ENFANT CIFRE 2016/1440

CIFRE LA TRANSFORMATION NUMERIQUE

USAGES PROFESSIONNELS ET EVOLUTION

DES RELATIONS AUX USAGERS

24/04/2017 23/04/2019 6 000 €

Laboratoire

DICEN1D6R10R031

MUSEUM NATIONAL

D'HISTOIRE

NATURELLE

MUSEUM NATIONAL

D'HISTOIRE NATURELLEE-RECOLNAT 01/01/2013 31/12/2019 656 860 €

Laboratoire

DICEN18SRDICE06 ANR ANR INPLIC 01/10/2018 30/09/2022 77 760 €

Laboratoire

DICEN18SRDICE05 AIRBUS AIRBUS SOW AIRBUS 10/10/2018 09/10/2022 60 000 €

Laboratoire

DICEN17SRDICE02 ORANGE SA ORANGE SA

PROJET VAXED ORANGE

VALORISATION DES APPRENTISSAGES

EXPERIMENTIELS A L ERE DU DIGITAL

01/03/2017 29/02/2020 15 000 €

Laboratoire

DICEN18SRDICE01

MINISTERE DE

L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEURE

MINISTERE DE

L'ENSEIGNEMENT

SUPERIEURE

AMI REPUBLIQUE NUMERIQUE 01/01/2019 30/01/2019 82 500 €

Laboratoire

DICEN18SRDICE04 GFII GFII

REGARD SUR LA PUBLICATION SC

FRANCOPHONE10/10/2018 01/06/2019 5 894 €

Laboratoire

DICEN19SRDICE01

ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDES

ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDES LABEX HASTEC - OP. SC. 2019 - ARCHIVE 01/01/2019 31/03/2020 2 000 €


Liste des conventions de recettes

97


début

Date

Fin Montant HT



Laboratoire

DICEN19SRDICE02 VALEO VISION VALEO VISION

VALEO - INNOVATION LABS RESEARCH

PROGRAM 01/02/2019 31/01/2020 60 000 €

Laboratoire

DICEN19SRDICE04 FDJ FDJ INNOVATION LABS RESEARCH PROGRAM 20/05/2019 19/05/2022 60 000 €

Laboratoire

DICEN19SRDICE03 SNCF RESEAU CIFRE SNCF RESEAUX CIFRE SNCF RESEAU - A. GNIMASSOUN 04/02/2019 31/01/2022 30 000 €

DYNFLUID 18HRDYNF01 ARIANEGROUP SAS ARIANEGROUP SAS THESE L C. 01/01/2018 31/12/2019 63 595 €

DYNFLUID 18SRDYNF01 ARIANEGROUP SAS ARIANEGROUP SAS THESE L C. 20/11/2018 31/05/2020 106 200 €

DYNFLUID 2D3R20R021X ARTS ARTS MDA - iC ARTS 25/05/2011 31/12/2019 39 984 €

FAP 17SRCRF002EPPDSCI -

UNIVERSCIENCE

EPPDSCI -

UNIVERSCIENCE ECOLE DE LA MEDIATION 03/08/2017 31/12/2020 8 333 €

FAP 19SRCRF001 LIGUE HAVRAISE LIGUE HAVRAISE RECHERCHE LIGUE HAVRAISE 01/01/2019 31/12/2021 45 000 €

FAP 19SRFAP001ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDES

ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDESLABEX HASTEC - OP. SC. 2019 - COMPETENCE 01/01/2019 31/03/2020 2 500 €

FAP 19SRFAP002ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDES

ECOLE PRATIQUE DES

HAUTES ETUDES LABEX HASTEC - OP. SC. 2019 - SAVOIRS 01/01/2019 31/03/2020 3 500 €

Laboratoire

LIRSA17SRLIRS03 ANR ANR ALEGORIA

PROJET STRUCTURATION ET

VALORISATION DU PATRIMOINE

GEOGRAPHIQUE ICONOGRAPHIQUE

DEMATERIALISE

01/10/2017 30/06/2022 20 520 €

Laboratoire

LIRSA17SRLIRS01 LABEX

LABEX REFI

BLOOMBERG Bases de données financières Bloomberg 01/01/2017 30/06/2020 180 000 €

Laboratoire

LIRSA18SRLIRS01 ANR MRSEI GKF Game for knowledge 26/11/2018 25/11/2020 27 000 €

Laboratoire

LIRSA18SCLIRS01 ORANGE SA THESE THESE 08/11/2018 07/11/2021 30 000 €

Laboratoire

LIRSA1LAB30R051

Université Pierre

Mendès-FrancePROMISING

Analyse de l'enseignement controverses et

transpositions01/07/2012 30/06/2019 223 152 €

Laboratoire

LISE16srlise01 ANR FICOPSADE ANR AAPG 2016 - FICOPSAD 11/11/2016 31/10/2020 62 030 €

SP EICNAM 2ASP10C021 CFA INGENIEUR 2000INGENIEUR 2000-GEII-

GMP-INFO-MP

formation en DUT des apprentis CFA

Ingénieurs 200009/12/2014 31/12/2019 331 769 €

SP EICNAM 2ASP10C041

CEFIPA ORGANISME

GESTIONNAIRE DE CFA

INGENIEURS

CEFIPA- Recodification

2ASP11C021Subvention Région 04/04/2008 31/12/2019 36 064 €

Collège de

professionnalis

ation IT

2ASP31C011

CENTRE DE

FORMATION D

APPRENTIS

INGENIEURS 2000

ING 2000 DUTFormation en DUT des apprentis CFA

Ingénieurs 200009/12/2014 09/12/2019 295 137 €

EPN 2 - ESGT 2D3P10C041UNIVERSITE DE

LORRAINE

GEIPI POLYTECH 2014-

2019

Adhésion au groupe GEIPI POLYTECH pour

une gestion commune des admissions01/10/2014 31/12/2019

Au réel des frais

engagés

Laboratoire

L2G2D3R10C061 HELICO HELICO

CONVENTION CIFRE N°2015/1278 du

doctorant Boris LEROUX01/02/2016 31/01/2019 6 000 €

Laboratoire

L2G2D3R10R111 INRA INRA

Foncier, Aménagement et Régulations dans

le bassin de la Maine30/06/2016 31/12/2019 106 832 €

CMGPCE 17SCCMGP02 CMD CMD CIFRE DIMITRI GUYOT 01/09/2017 31/08/2020 24 000 €

CMGPCE 2D3R20R021 Institut Carnot Arts MDA 01/02/2012 31/12/2019 39 984 €

GBCM 17SCCMGP01 PILI PILI PIGMENTS BACTERIENS 06/03/2017 06/01/2021 142 234 €

CMGPCE 17SCCMGP03 PEPTINOV SAS CIFRE

collab sur le projet de these conception

synthese et evaluation bio d'inhibiteurs du

TNFalph

01/09/2017 31/08/2020 15 000 €

GBCM 17SRCMGP03 ANR ANR ANR THERANALPHA 01/10/2017 31/01/2022 286 200 €

Laboratoire

GBA

Génomique Bio-

informatique et

applications

2D5R10R081 BPI FUI AAP 16 VACCIN POLYARTHRITE 22/03/2013 22/03/2019 245 400 €

GBMC-EX GBA 2D5R10R101COMMISSION UNION

EUROPEENNE

COMMISSION UNION

EUROPEENNEVIDOCK 2015-2020 01/07/2015 30/06/2020 1 498 792 €

GBMC-EX GBA 16SRGBA001 ANR ANR ANR AAPG 2016 - CHIKGENE 01/10/2016 30/09/2022 301 320 €

GBMC-EX GBA 17SRGBA001 ANR ANR ANR AAPG 2017 - THERANALPHA 01/10/2017 31/01/2022 24 300 €

GBMC-EX GBA 19SCGBCM01 FILAE SA FILAE SA COLLABORATION FILEA 01/01/2019 31/12/2019 25 833 €

98


début

Date

Fin Montant HT



GENIAL 19SRGENI01 AXIANE MEUNERIE AXIANE MEUNERIE COLLABORATION AXIANE MEUNERIE 01/01/2018 31/03/2020 22 000 €

GENIAL 18SCGENI01 EUROGERM SAS EUROGERM SAS COLLABORATION EUROGERM 17/09/2018 31/12/2019 10 000 €

HT2S 17SRHT2S01 ORANGE SA ORANGE SA

PROJET VAXED ORANGE G

BOUDARDVALORISATION DES

APPRENTISSAGES EXPERIMENTIELS A L ERE

DU DIGITAL

01/03/2017 29/02/2020 15 000 €

HT2S 18SRHT2S04 ANR ANR ANR HUNIWERS 01/10/2018 31/12/2023 17 280 €

HT2S 18SRHT2S03 CE CEH2020 MINGEI (Representation and

Preservation of Heritage Crafts)01/12/2018 01/06/2022 207 500 €

HT2S 17SRHT2S02 ANDRA-DAT ANDRA-DAT

METOPOLITIN

SUBVENTION ISSUE DE L APP ANDRA 2015

ETABLIE AU TITRE DES INVESTISSEMENTS D

AVENIR ET ORGANISE PAR L ANR

31/07/2017 30/07/2020 18 444 €

HT2S 1LAB10C061 UNIVERSITE LILLE UNIVERSITE LILLE CONVENTION D'ACCUEIL DE PERSONNELS 01/01/2016 31/12/2018 14 000 €

HT2S 18SRHT2S02 CNRS CNRS CIT'IN ACTE 01/06/2018 30/09/2019 42 494 €

HT2S 19SRHT2S01COMUE UNIVERSITE

PARIS EST

COMUE UNIVERSITE

PARIS EST Labex SITES - Actualité de Salomon 01/01/2019 30/11/2019 5 208 €

GEF 2D3R10R111 INRA FARMAINEFoncier, Aménagement et Régulations dans

le bassin de la Maine30/06/2016 31/12/2019 106 832 €

GEF 2D3R10C061 HELICEO CIFRE HELICEO CIFRE 01/02/2016 31/01/2019 6 000 €

GEF 17SRGEF001Agence Française pour

la biodiversitéTRANSFORM

TRANSACTION FONCIERE ET REGULATION

DES USAGES DES MILIEUX AQUATIQUES27/12/2017 30/05/2020 70 012 €

GEF 17SRGEF002 DGA DGA/LNEEtalonnage et réglages du matériel

topographique de la CMTO01/01/2017 31/12/2021 22 320 €

GEF 18SCGEF003 CEMENTYSCIFRE 2017/04 avec

CEMENTYS CIFRE 01/04/2018 31/03/2021 15 000 €

GEF 19SCGEF001 HIBM archéologieEtude de la sémantisation d'un modèle 3D de

l'enceinte du Mans18/01/2019 17/01/2020 2 750 €

GEF 19HCGEF001 AXIX ConceilsTélémètre (AXIX

Conseils)Etalonnage de deux télémètres

02/01//201

901/03/2019 1 000 €

GEF 18SCGEF004 L EPCC CERP CERP TAUTAVEL

Relevés topographiques, photométriques et

lasergrammétiques sur le site de

Montmaurin

01/06/2018 31/05/2020 833 €

GEF 19SRGEF001 EP LOIRE EP LOIRE STAGIAIRE

Préservation et gestion de la

multifonctionnalité dans les zones

d'expansion de crues : le cas du bassin du

Loir"

01/02/2019 30/11/2019 2 655 €

GEF 19SCGEF002 EPFAG EPFAG GUYANE analyse juridique des occupations foncières 06/05/2019 05/11/2020 10 000 €

GEF 19SCGEF003 CNRS PRESTATION GNSSMise à disposition d'un emplacement pour

une station GNSS 01/01/2019 31/12/2019 1 000 €

INTECHMER 2D8R30R071 REGION NORMANDIE REGION NORMANDIE FEDER - PASEAFIC 31/01/2015 29/12/2019 120 926 €

INTECHMER 18SRINTE01 REGION NORMANDIE REGION NORMANDIE RIN-Seline 01/10/2018 30/09/2021 94 000 €

INTECHMER 19SRINTE01SYNDICAT MIXTE DU

LITTORAL NORMAND

SYNDICAT MIXTE DU

LITTORAL NORMAND

ROLNP - ETUDE MULTIDISCIPLINAIRE AUX

ABORDS DE TATIHOU02/04/2019 30/09/2019 4 633 €

INTECHMER 18SRINTE02SYNERGIE MER ET

LITTORAL

SYNERGIE MER ET

LITTORALCONVENTION REHAB SALICORNE 23/10/2018 30/08/2021 26 413 €

LAFSET 17SCCMGP02 CMDL CMDL CIFRE CMDL 01/09/2017 31/12/2020 24 000 €

LAFSET 17SRCMGP04 AIR LIQUIDE SA AIR LIQUIDE SA CIFRE 01/10/2017 30/09/2020 54 000 €

LAFSET 18SRCMGP01

DANFOSS

COMMERCIAL

COMPRESSEURS

DANFOSS

COMMERCIAL

COMPRESSEURS

DANFOSS MISCIBILITE DU R32 01/02/2018 31/12/2019 6 124 €

LAFSET 18SRCMGP03 AIR LIQUIDE SA AIR LIQUIDE SA CIFRE 15/01/2018 14/01/2021 54 000 €

LAFSET 18SRCMGP04 AIR LIQUIDE SA AIR LIQUIDE SA BANC EXPERIMENTAL 15/01/2018 14/01/2021 189 281 €

LAFSET 19SRLAFS01LIEBHERR AEROSPACE

SAS

LIEBHERR AEROSPACE

SAS PRESTATION D'ETUDE 17/04/2019 16/10/2019 6 000 €

LAFSET 18SRCMGP06 CETIM CETIM COLLAB CETIM N°2 18/07/2018 17/01/2020 40 750 €

Laboratoire

GBA 2D5R10R101

COMMISSION

EUROPEENNEVIDOCK 2015-2020

Le développement d'une compréhension

globale des formes moléculaires adoptés par

des macromolécules biologiques

01/07/2015 30/06/2020 1 498 792 €

MESURS 17SRMESU01 MALAKOFF MEDERIC Chaire Entreprise &

Santé, volet rechercheChaire Entreprise & Santé 01/07/2017 31/12/2019 374 219 €

MESURS 2D1R50R041 ANRS IMMHoTHep Investigative mathematical modeling of

hospital transmission of hepatitis C 01/04/2016 30/03/2019 17 888 €

99


début

Date

Fin Montant HT



MESURS 17SRMESU02 ANR SPHINXDiffusion de pathogènes aux seins des

réseaux de soins01/10/2017 31/12/2021 102 696 €

MESURS 18SRMESU01 ANRS ANRS TESLAtendance dans l'épidémiologie sociale du VIH

en Afrique01/01/2018 31/12/2020 16 656 €

MESURS 18SCMESU02 AMA CIFRE Tom Duchemin CIFRE 05/04/2018 04/04/2021 45 000 €

MESURS 19SRMESU01 ANRS ANRS ANTE P.A. allocation doctorale 01/03/2019 28/02/2022 87 743 €

Laboratoire

LMSSC16SRLMSS01

OFFICE NATIONAL

D'ETUDES ONERA CIFRE 19/12/2016 18/12/2019 10 000 €

Laboratoire

LMSSC17SRLMSS02 CARNOT ARTS CARNOT ARTS

ETUDE DU COMPORTEMENT DYNAMIQUE DE

DISQUES INTERVERTEBRAUX SOUMIS A DE

FORTES SOLLICITATIONS VIBRATOIRES OU A

DES CHOCS

13/11/2017 12/11/2019 10 000 €

Laboratoire

LMSSC17SRLMSS03 ARIANE ArianeGroup THESE 15/06/2017 15/06/2020 45 000 €

Laboratoire

LMSSC17SRLMSS04

Institut Franco

Allemand de rechercheTHESE ISL THESE 01/12/2017 30/11/2020 7 500 €

Laboratoire

LMSSC18SCLMSS01 GRAITEC CIFRE CIFRE 45 000 €

Laboratoire

LMSSC18SRLMSS01 SAFRAN Safran Aircraft Engines

Maturation d'un système amortissant pour

pièce composite basé sur des patchs

piézoélectriques

19/04/2018 18/04/2019 43 800 €

Laboratoire

LMSSC18SRLMSS02 ANR DEEPLOMATICS

Deep learning pour la localisation

multimodale en temps réel15/01/2019 14/01/2022 131 760 €

Laboratoire

LMSSC19SRLMSS01 SAFRAN SAFRAN VISCO AUBE

Etude numérique du comportement

vibratoire d'une aube composite équipée

d'un patc

amortissant viscoélastique

01/04/2019 01/04/2020 33 000 €

Laboratoire

LMSSC2D6R10C141 CODIFAB CODIFAB THESE 01/11/2016 30/10/2019 165 000 €

SATIE 2D6R20R011 ANR HIT-TEMS

Nouvelle technologie d'intégration hybride

d'un convertisseur entrelacé multiniveaux sûr

et reconfigurable sous contraintes

thermiques et CEM

01/10/2015 30/09/2020 374 400 €

EPN 4 -

INGENIEREIE

MECANIQUE ET

MATERIAUX

2D6X10R021 Institut Carnot Arts FOSCO Forcing for separation control 01/02/2012 31/12/2019 122 480 €

PIMM 16SRPIMM02 ANR ANR-16-CE08-0035-02

PROJET IMMUNE

MATERIAUX INNOVANTS PAR PROCEDE

D'EXTRUSION MULTI-NANOCOUCHES

01/10/2016 30/09/2021 109 512 €

PIMM 16SRPIMM03 ANR ANR-16-CE08-0040-05

GASP

POLYMERES BIOSOURCES HAUTEMENT

BARRIERES AUX GAZ ET VAPEURS POUR

L'EMBALLAGE

01/10/2016 30/09/2020 55 786 €

PIMM 2D7R10R081 BPI France NOXY II

Multicouches barrières à l'oxygène résistant

aux traitements de stérilisation ( non

oxygéné)

30/04/2015 30/06/2019 254 500 €

PIMM 17SCPIMM01 siamp cedap CEDAP

EVALUATION DU PROCEDE D EXTRUSION

MULTINANOCOUCHE POUR LA FABRICATIO

DE

BARQUETTES MOUSSEES

16/02/2018 15/02/2019 22 000 €

PIMM 17SRPIMM02 Union Européenne MYPACK

PROJET "BEST MAKETS FOR THE

EXPLOITATION OF INNOVATIVE SUSTAINABLE

FOOD

PACKAGING SOLUTIONS"

01/11/2017 31/05/2021 144 820 €

PIMM 18SCPIMM01 NEXANS NEXANS Films multimicro/nanocouches 07/12/2018 06/10/2020 32 000 €

PIMM 19SCPIMM01 ZEPHYR ZEPHYR SOLAR Film barrière 27/02/2019 26/02/2020 18 000 €

Laboratoire

LCM19SRLCM001

NORGES TEKNISK-

NATURVITENSKAPELIG

E

NORGES TEKNISK-

NATURVITENSKAPELIGEApPEARS (H2020 AMSC ITN) 01/04/2019 31/03/2023 274 802 €

Laboratoire

LCM17SRLCM001 CEE CEE

EURAMET BIRD

Contrat européen JRP 16NRM08 BiRD01/05/2017 30/04/2020 95 200 €

100


début

Date

Fin Montant HT



Laboratoire

LCM2LAB10R251 EURAMET / NPL INK 2 Mise en œuvre du nouveau Kelvin 2 01/06/2015 31/05/2019 197 749 €

Laboratoire

LCM2LAB10R221 EURAMET EURAMET EURALTHERMAL 01/06/2015 31/05/2018 42 525 €

Laboratoire

LCM2LAB10R231 EURAMET EURAMET PRES2VAC 01/06/2015 31/05/2018 50 400 €

Laboratoire

LCM18SRLCM002 EURAMET EURAMET PHOTOQUANT 01/06/2018 31/05/2021 132 300 €

Laboratoire

LCM18SRLCM003 EURAMET EURAMET LAVA 31/08/2018 31/07/2021 145 555 €

Laboratoire

LCM18SCLCM001

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO LNE 2018 EXPLOITATION 14/05/2018 30/06/2019 341 000 €

Laboratoire

LCM18SRLCM001

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO LNE 2018 EQUIPEMENT 14/05/2018 30/06/2019 290 000 €

Laboratoire

LCM17SCLCM001

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METROLNE 2017 Exploitation 27/04/2017 31/03/2019 355 000 €

Laboratoire

LCM17SRLCM002

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METROLNE 2017 Equipement 27/04/2017 31/03/2019 360 000 €

Laboratoire

LCM19SCLCM001

OSIC HOLDING GROUP

CO. LTD

OSIC HOLDING GROUP

CO. LTDOSIC HOLDING 30/01/2019 30/11/2019 105 600 €

Laboratoire

LCM19SRLCM003 EURAMET EURAMET EURAMET BxDIFF 01/05/2019 30/04/2022 199 500 €

Laboratoire

LCM19SRLCM004

OMMISSION UNION

EUROPEENNE

OMMISSION UNION

EUROPEENNE ENGPTC 2 (MARIE S. CURIE IF) 02/09/2019 01/09/2021 196 707 €

Laboratoire

LCM19SRLCM007 EURAMET EURAMET QUANTUMPASCAL 01/06/2019 31/05/2022 129 990 €

Laboratoire

LCM19SRLCM009 EURAMET EURAMET GEOMETRE 01/06/2019 31/05/2022 180 075 €

Laboratoire

LCM19SRLCM008 EURAMET EURAMET CHIPSCALE 01/09/2019 31/082022 100 695 €

Laboratoire

LCM19SRLCM010 EURAMET EURAMET REAL-K 01/06/2019 31/05/2022 188 448 €

Laboratoire

LCM19SCLCM002

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO 2019 EXPLOITATION 20/06/2019 30/06/2020 342 000 €

Laboratoire

LCM19SRLCM006

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO

LNE - LABORATOIRE

NATIONAL DE METRO2019 EQUIPEMENT 20/06/2019 30/06/2020 300 000 €

Laboratoire

CEDRIC2LAB20R231 ANR WONG 5

Formes d'ondes 5G pour communication

entre machines19/01/2015 18/07/2019 176 002 €

Laboratoire

CEDRIC2LAB20C311 ORANGE SA ORANGE SA THESE 18/01/2016 17/01/2019 15 000 €

Laboratoire

CEDRIC17SRCEDR06 GE MEDICAL SYSTEMS GE MEDICAL SYSTEMS CIFRE GE HEALTHCARE 01/11/2017 31/10/2020 60 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR01

COMMISSION UNION

EUROPEENNE

COMMISSION UNION

EUROPEENNE

Advanced multicarrier waveforms based

massive mimo with full duplex capability for

green 5

g beyond

01/11/2018 31/10/2020 185 076 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR02

COMMISSION UNION

EUROPEENNE

COMMISSION UNION

EUROPEENNE

SAFEGUARD OF CRITICAL HEALTH

INFRASTRUCTURE01/09/2018 31/08/2021 450 057 €

Laboratoire

CEDRIC17SCCEDR03 CEA

Encadrement thèse

Yannick Lecacheux (Réf

CEA C30651)

THESE 01/10/2017 31/09/2020 15 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR03

ECOLE NORMALE

SUPERIEUREChaire Blaise Pascal Convention d'accueil BLAISE PASCAL 01/03/2018 31/02/2020 29 166 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR02 FRANCE GALOP

Cifre France Galop

HoudayerPlanification des courses de chevaux 02/01/2018 01/01/2021 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC16SRCEDR03 FRANCE GALOP France Galop

DEVELOPPEMENT D'UN SYSTREME EXPERT

INFORMATIQUE INTELLIGENT D'AIDE A

L'ELABORATION DU PROGRAMME

01/12/2016 31/12/2019 20 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR05 ANR ANR CANCAN RESEAU MOBILE 01/10/2018 30/09/2022 154 202 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR04 ANR ANR MAESTRO5G RESEAU 5G 01/10/2018 30/09/2022 105 295 €

101


début

Date

Fin Montant HT



Laboratoire

CEDRIC17SCCEDR04 SNCF Cifre SNCF

DÉVELOPPEMENT ET IMPLÉMENTATION DE

MODÈLES D'OPTIMISATION APPRENANTS

POUR L'EXPLOITATION DES GRANDES GARES

01/02/2017 31/01/2020 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR06 AIRBUS Cifre AIRBUS

IDENTIFICATION DE ROLES ET DETECTION DE

COMPORTEMENTS DANS LES RESEAUX

SOCIAUX

01/02/2018 31/01/2021 33 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR04 UBISOFT KIWI L ATTENTION DANS LES JEUX 01/01/2018 31/12/2021 137 271 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR01 MEDIATHEQUE

Cifre Mediatech

Solutions

ANALYSE AUTOMATIQUE D INDICATEUR DE

LA SATISFACTION DES CLIENTS01/05/2018 30/04/2021 40 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR07 ANR ANR Deeplomatics

Deep Learning pour la localisation

Multimodale en temps réel et l'identification

de cibles

aériennes à faible signature

01/01/2019 01/01/2022 96 660 €

Laboratoire

CEDRIC2LAB20C301 CEA CEA LIST CONVENTION ENCADREEMENT DE THÈSE 02/05/2013 01/05/2019 3 000 €

Laboratoire

CEDRIC17SRCEDR02

UNIVERSITE DE

POITIERSDysApp

eFRAN DYSAPP

UN JEU VIDEO POUR LE REPERAGE ET

L'ACCOMPAGNEMENT DES ELEVES AVEC

UN TROUBLE D ACQUISITION

01/01/2017 31/08/2020 158 533 €

Laboratoire

CEDRIC16SRCEDR01 ANR MuNIR

Recherche d'information dans les collections

de musique notée01/11/2016 31/10/2020 211 255 €

Laboratoire

CEDRIC16SRCEDR02 RESEAU CANOPE Mathador

Un territoire calculant en Bourgogne, les big

data au service de l'apprentissage01/09/2016 31/01/2021 89 236 €

Laboratoire

CEDRIC17SRCEDR03

RTE RESEAU DE

TRANSPORT

D'ELECTRICI

Cifre RTE RTE -CONTRAT CIFRE N°2016/0641 01/01/2017 31/12/2019 48 000 €

Laboratoire

CEDRIC17SRCEDR04 SPIR. OPS Cifre SPIROPS CIFRE 01/02/2017 31/01/2020 15 000 €

Laboratoire

CEDRIC17HCCEDR02 EARLY METRICS

Early Metrics (Avenant

n° 2 )

accompagnement d' Early Metrics dans la

structuration de sa démarche R&D en

statistiques

19/05/2017 30/09/2019 10 800 €

Laboratoire

CEDRIC18HCCEDR03 SWORDS SWORD (Avenant n°1 ) SWORD 19/05/2018 30/09/2019 10 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR11 ZEBRYS CIFRE CIFRE ZEBRYS ELIE CANONICI 01/05/2018 30/04/2021 15 000 €

Laboratoire

CEDRIC19SRCEDR01 UNIVERSITE PARIS XIII DIM RFSI OC DIM RFSI OC 18/02/2019 17/20/2020 8 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SRCEDR08 ORANGE SA CIFRE CIFRE 17/12/2018 16/12/2021 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR12 IRCAD CIFRE CIFRE 01/01/2019 31/12/2021 60 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR09 ORANGE SA CIFRE CIFRE 01/10/2018 30/09/2021 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR10 ORANGE SA CIFRE CIFRE 05/11/2018 04/11/2021 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC19SCCEDR01 CDC CIFRE CIFRE 01/02/2019 31/01/2022 45 000 €

Laboratoire

CEDRIC18SCCEDR03 MAIDIS CIFRE CIFRE 01/09/2018 31/08/2021 14 080 €

Laboratoire

CEDRIC 18SCCEDR13 SCHNEIDER CIFRE CIFRE 19/11/2018 18/11/2021 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC 18SCCEDR07 NOKIA Nokia Labs

Etude sur l'optimisation des temps

d'acquisition, de transfert et de traitement

de données de "sensing" optique afin de

s'approcher d'une implémentation temps-

réel

24/10/2018 31/12/2020 20 000 €

Laboratoire

CEDRIC19SRCEDR05

MINISTERRE

ECONOMIEDOREDO Détection d'obstacles par radar sur drone 01/07/2019 31/12/2022 148 610 €

Laboratoire

CEDRIC19SRCEDR06 EDF CIFRE CIFRE 01/01/2019 31/12/2021 53 360 €

102


début

Date

Fin Montant HT



Laboratoire

CEDRIC19SRCEDR03 XXII GROUP CIFRE CIFRE 03/06/2019 02/06/2022 30 000 €

Laboratoire

CEDRIC17SRCEDR05 ANR ANR DAPHNE

Découverte dans les bases

Prosopographiques Historiques de

connaissances

01/03/2018 31/08/2021 231 488 €

IAT 19SRIAT101 AMVALOR AMVALOR PERTINENT

Projet " PERTINENT : high fidelity

exPerimental and numERIcal study for daTA-

driven modeliNG of rEalistic turbuleNt

separaTed flows

07/02/2019 06/02/2021 109 500 €

SD 19SCSEDE01 EXPERIANCOMMUNICATION

EXPERIANConférence lutte contre la fraude 07/06/2019 31/12/2019 5 000 €

Musée des arts

et métiers3MAM01R021

FONDATION AGIR

CONTRE L'EXCLUSIONTEKNIK Projet TEKNIK 01/09/2014 31/08/2019 204 120 €

RESEAU

VINCENT

MERLE

4AG202C051AGCNAM POITOU

CHARENTE

CONVENTION ECOLE

VAUCANSON SUR SITE

Mise en place du parcours Vaucanson

préparant à 2 licences destinées à des

bacheliers professionnels

04/02/2016 04/02/2019 30 000 €

RESEAU

VINCENT

MERLE

4AG202C061 AGCNAM LORRAINE

LICENCE VAUCANSON

AGCNAL LORRAINE 16-

19

LICENCES PROFESSIONNELLES 18/10/2016 31/12/2019 20 000 €

Réseau Vincent

Merle4AG202R011 DJEPVA

Grande école du

numériqueGrande école du numérique 01/03/2016 31/12/2019 140 000 €

CEET 4CEET1C051 DGAFPCONVENTION D'ETUDE

DGAFP 2016-2018

Réalisation études des risques de

discrimination aux différents stades des

épreuves de concours

29/10/2016 28/02/2019 50 400 €

CEET 17SRCEET02 METEO France METEO France METEO France 14/06/2017 13/06/2020 47 033 €

CEET 16SRCEET01 ANR ANR AAPG 2016 CAGE 01/10/2016 30/09/2020 97 632 €

CEET 4CEET1C061XMINISTERE CULTURE

ET COMMUNICATION

SUBVENTION ANATINS

SCPCIANATINS Min culture 25/10/2016 30/06/2019 89 800 €

CEET 17SRCEET03INSTITUT NATIONAL

DE LA JEUNESSE

INSTITUT NATIONAL DE

LA JEUNESSE INEDIT / TRAVAIL - HORS TRAVAIL 07/11/2017 31/12/2019 110 000 €

CEET 19SRCEET01

NEDERLANDSE

ORGANISATIE VOOR

TOEGEP

BEYOND4.0 OTHER

DIRECT COSTSBEYOND4.0 OTHER DIRECT COSTS 01/01/2019 31/03/2023 363 223 €

CEET 18SRCEET01UNIVERSITE PARIS

OUEST-NANTERRE

UNIVERSITE PARIS

OUEST-NANTERRE EMPLOI DISCONTINU ET INDEMNISATION 18/10/2018 27/03/2020 29 322 €

CEET 18SRCEET02 ANR ANR ANR AAPG 2018 - APEPP 01/10/2018 31/12/2021 254 950 €

CEET 19SRCEET03 METEO FRANCE METEO FRANCE PROJET IDOL 01/01/2019 17/02/2023 174 167 €

CEET 19SRCEET04 K.U. LEUVEN K.U. LEUVEN EUROFOUND 01/09/2019 31/05/2020 20 000 €

CEET 17SRCEET01Université du Louvain

(BEL)INGRID 2

Diffusion d'infrastructures de recherche pour

la croissance inclusive01/05/2017 30/04/2021 378 041 €

LISE 1LAB40R111XCAISSE NATIONALE DE

SOLIDARITE

CAISSE NATIONALE DE

SOLIDARITELES AIDANTS RÉMUNÉRÉS CNSA 18/12/2015 17/10/2019 210 010 €

LISE 16SRLISE01 ANR ANR FICOPSADE 01/11/2016 31/03/2021 62 031 €

LISE 18SRLISE01LE COLLEGE DE

FRANCE LE COLLEGE DE FRANCE PAUSE N°2 01/07/2018 30/06/2019 28 000 €

LISE 18SRLISE02 GIE BELLEVILLE GIE BELLEVILLE CIFRE 01/06/2018 31/05/2021 4 500 €

LISE 18SRLISE03UNIVERSIT E FEDERALE

TOULOUSE

UNIVERSIT E FEDERALE

TOULOUSE ASPIE FRIENDLY 26/01/2018 25/01/2018 93 312 €

M2N 18SRM2N002 PLASTIC OMNIUM

AUTO EXTERIEUR SERV

PLASTIC OMNIUM

AUTO EXTERIEUR SERV Plastic Omnium - serveur 02/07/2018 30/06/2021 20 000 €

103


début

Date

Fin Montant HT



M2N 18SRM2N002 PLASTIC OMNIUM

AUTO EXTERIEUR SERV

PLASTIC OMNIUM

AUTO EXTERIEUR SERV PLASTIC OMNIUM - Etudes aérodynamiques 02/07/2018 30/06/2021 27 000 €

M2N 19SRM2N001

IRSTEA-INSTITUT

NATIONAL DE

RECHERC

IRSTEA-INSTITUT

NATIONAL DE RECHERCModélisation écoulement eaux 01/10/2019 31/05/2021 20 000 €

SATIE 2D6R20R011X ANR ANR HIT-TEMS 01/10/2015 30/09/2020 374 400 €

SATIE 17SRSATI01 ANR ANR ANR THERANALPHA 01/10/2017 31/01/2022 47 503 €

SATIE 18SRSATI03 3D PLUS 3D PLUSCIFRE Cedric Colonna

3DPlus01/01/2018 31/12/2020 45 000 €

SATIE 18SRSATI04 SAFRAN SA SAFRAN SA CIFRE MATTAR R. 01/12/2018 30/11/2021 70 000 €

Direction

relations

européennes et

internationales

17SRDDEI02 CEE CEE AFREQEN ERASMUS + 15/10/2016 14/10/2019 174 073 €

Direction

relations

européennes et

internationales

16SRDDEI01 CEE CEECREATION D UN ESPACE EUROPEEN DE LA

MEDIATION POUR L INCLUSION SOCIALE20/12/2016 19/12/2019 37 825 €

Direction

relations

européennes et

internationales

4DREI1C101ATHENIENNE DE

FORMATION

ATHENIENNE DE

FORMATION

RENOUVELLEMENT DE PARTENARIAT

CONCERNANT LA MISE EN ŒUVRE D'une

action de formation continue en vue de la

préparation du titre professionnel de niveau I

intitulé GESTIONNAIRE D'ETABLISSEMENTS

MEDICAUX ET MEDICO-SOCIAUX

01/09/2015 31/12/2020 16 800 €

Fondation du

CnamFAG01R0011

MALAKOFF MEDERIC

INNOVATION SANTE

MALAKOFF MEDERIC

INNOVATION SANTE

chaire partenariale Cnam/Malakoff Médéric

"Entreprises et Santé"01/07/2017 31/12/2019 242 967 €

Réseau Vincent

merle17SRRRVM01 Ministère de la justice Ministère de la justice

FORMATION POUR LES ETUDIANTES

EMPECHES22/02/2017 22/02/2020 5 000 €

EPN01 17HCBATI01 ISUPFERE Formation ingénieur 2019-2020 FC 15/01/2009 28/01/2024 22 000 €

EPN01 17HCBATI02 ISUPFEREFormation ingénieur 2019-2020

apprentissage15/01/2009 28/01/2024 85 000 €

EPN01 18SCBATI04 ESTP Coopération licence pro (LP135) 01/09/2018 31/08/2021 99 400 €

EPN01 2D3P30C021X ENSAPM Accueil des élèves école d'architecture 19/09/2007

tacite

reconductio

n

4 240 €

EPN01 2D3P30C041X ENSAPB Accueil des élèves école Belleville 15/01/2003

tacite

reconductio

n

4 590 €

EPN01 18HCBATI01 CCI Ile de France L'EA Ecole des éco activitésLicence LP042 - Chargé d'affaires en

thermique du bâtiment23/03/2018 23/03/2021 18 200 €

EPN01 17SCBATI02CFI (Centre de

formation indust)Licence CFI LG034p7 01/09/2017 31/08/2020 24 500 €

EPN01 17SCBATI01 CFA Saint-Lambert Mise en œuvre de la LP134p2 "Economie de

la construction) 01/09/2017 31/08/2024 30 800 €

EPN01 ENSIATE Partenariat pour la LG034P7 14/03/2018 14/03/2021 34 000 €

EPN02 18SCESGT01 Le Mans UniversitéPartenariat pour la LP "métiers du BTP,

parcours géomesure et aménagement01/09/2018 31/08/2022 30 000 €

EPN05 2D4P10C071X CFA FORMASUP Formation LP12001A en alternance 22/04/2013

tacite

reconductio

n

17 560 €

EPN05 18SCINFO01 AFIA Formation ING39 (3 promotions) 01/09/2017 31/08/2020 370 000 €

EPN05 18SCINFO03 AFIAFormation Master SEMS - MR11601B

(uniquement M2)01/09/2017 31/08/2019 40 000 €

EPN05 18SCINFO02 IMSET Formation licence 02/10/2017 02/10/2022 6 400 €

EPN07 18SCINDU02 AFI24 LP10102 - LP Genomique 15 236 €

EPN07 2D1P10C111X LEEM-ESTBA LP102 25 290 €

EPN07 18SCINDU03 EFREI Collaboration pour 2 modules de TP 19/06/2018 07/11/2022 26 100 €

EPN07 17SCINDU01 ESTBAPartenariat de formation pour formation

"HYTEN" en alternance - CPN4101/01/2018 31/01/2020 78 000 €

104


début

Date

Fin Montant HT



EPN07 17SCINDU02 IMSET TunisieFormation technicien de laboratoire en

chimie, biologie et LG03410A02/10/2017 02/10/2022 7 600 €

EPN07 2ASP30C022X IFRIA LP10300 Commercial agroalimentaire 15 000 €

EPN07 2ASP30C061X IFRIALP10801 Conception et production

alimentaire5 000 €

EPN07 2ASP30C012X IFRIA LP10804 Qualité et sécurité des aliments 25 000 €

EPN09 FIRST FINANCES Certification AMF Finance 01/10/2010

tacite

reconductio

n

80 000 €

EPN10 18SCCCA001 CFA SUP 2000 Formations DGC et DSGC en alternance 400 000 €

EPN11 17SCTERR03 CFP Le Rebours Licence pro LP119 01/09/2018 01/09/2021 5 850 €

EPN12 19SCSANTI01Institut catholique de

RennesPartenariat pour le Master MR124 01/09/2018 31/08/2020 24 000 €

EPN13 17SCTRAV01 ORANGE Prestations relatives à la FC (stages intra) 01/01/2019 31/12/2020 54 600 €

EPN14 17SCDROI01Université Paris 1

Panthéon Sorbonne

Partenariat pour intégrer l'UE DRM108 de

l'ICH dans le cursus du DETSUP01/10/2017 30/09/2020 6 000 €

EPN14 19SCDROI01 SUPTERTIAIRE Partenariat pour UE DRM002 de l'ICH 01/10/2019 01/10/2022 6 400 €

EPN15 17SCSTRA04Académie des études

économiques Programme H-MBA (Inde Ase Roumanie) 08/06/2017 07/06/2022 53 625 €

EPN15 Arcnam Madagascar Accord de coopération + annexe financière 01/09/2018 31/08/2022 60 000 €

EPN15 ENSSIB Abonnement INTD 25/06/2019 25/06/2022 2 200 €

EPN15

Athena School

Management Mumbai

INDE

08/02/2018 07/02/2021 37 500,00 €

EPN16 19SCINNO01 ESMOD Paris Collaboration pour le bachelor BCH3400A 30/01/2019 29/01/2024 1 800,00 €

EPN16 19SCINNO02 AGCnam Pays de Loire Déploiement Master Droit économie gestion 01/09/2018 31/08/2020 2 000,00 €

EPN16 19SCINNO03 AGCnam Pays de Loire Partenariat pour le master GRH 01/09/2019 31/08/2024 16 000,00 €

EPN16 AGCnam Pays de LoirePartenariat Master parcours prospective dit

P301/09/2018 31/08/2020 210,00 €

EPN16 19SCINNO04GOBELINS l'école de

l'imagePartenariat pour mise en œuvre du DNMADE 01/09/2019 31/08/2022 9 346,00 €

B2B01 12SCB2B001 SAFRAN SAFRAN Animation + support 03/04/2012 02/04/2021 16 225,00 €

B2B01 12SCB2B002 SAFRAN SAFRAN Animation + support 03/04/2012 02/04/2021 11 025,00 €

B2B01 19SCB2B001 FNCIBC FNCIBC

VAE - Certificat de compétence

Accompagnement et conseil en évolution

professionnelle- CC12400A

01/01/2019 31/12/2020 60 000,00 €

B2B01 19SCB2B038 academie de rouen academie de rouen formation WISC V 13/11/2019 14/11/2019 2 400,00 €

B2B01 19SCB2B039 FFMJC FFMJC Prestation conseil 01/01/2019 30/06/2019 22 050,00 €

B2B01 19SCB2B026

CENTRE MINISTERIEL

DE GESTION DE ST

GERMAIN EN LAYE

CENTRE MINISTERIEL

DE GESTION DE ST

GERMAIN EN LAYE

PRESTATION DE FORMATION 17/09/2019 24/10/2019 7 800,00 €

B2B01 19SCB2B033 CCI AJACCIO CCI AJACCIO PRESTATION DE FORMATION 10/09/2019 11/09/2019 4 600,00 €

B2B01 19SCB2B017 SIGA SIGA PRESTATION CONSEIL 02/01/2019 31/08/2019 11 760,00 €

B2B01 19SCB2B019PRIMETALS

TECHNOLOGIES

PRIMETALS

TECHNOLOGIESFORMATION 26/09/2019 27/09/2019 5 900,00 €

B2B01 18SCB2B009 SPIP SPIP VAE COLLECTIVE - Frais d'accompagnement 18/09/2018 30/10/2019 9 000,00 €

B2B01 18SCB2B024 DISP DISP EMERGENCES 04/07/2018 03/07/2019 4 950,00 €

B2B01 17SCB2B024 ORANGE ORANGE PRESTATION DE FORMATION 01/01/2017 31/12/2019 27 724,00 €

B2B01 19SCB2B020 ACADEMIE DE ROUEN ACADEMIE DE ROUEN WISC-V 01/02/2019 01/02/2019 1 049,00 €

B2B01 18SCB2B001 RHIZOME RHIZOME

Mise en place des Comités Sociaux et

Economiques, sous l'angle en particulier de la

Santé au travail

06/03/2019 05/04/2019 800,00 €

B2B01 19SCB2B029 ALIAVOX ALIAVOX

Mise en place des Comités Sociaux et

Economiques, sous l'angle en particulier de la

Santé au travail

06/03/2019 05/04/2019 3 200,00 €

B2B01 19SCB2B037 SIEC SIEC Lot 5 "Certifications" 08/02/2018 31/12/2019 25 200,00 €

B2B01 18SCB2B012 EFS EFS VAE d'entreprise - Recevabilité 01/09/2018 31/08/2020 8 400,00 €

B2B01 18SCB2B001 GIE AGIRC-ARRCO GIE AGIRC-ARRCO

Prestation d’accompagnement visant la

certification de managers de proximité des

groupes de protection sociale

complémentaire

23/03/2018 22/03/2020 189 244,00 €

B2B01 18SCB2B007 IREFE CFDT IREFE CFDT Convention cadre 2018-2021 01/01/2018 31/12/2021 94 302,00 €

105


début

Date

Fin Montant HT



B2B01 19SCB2B034

MINISTERE DE L

ECONOMIE DES

FINANCES

MINISTERE DE L

ECONOMIE DES

FINANCES

PRESTATION DE FORMATION 10/10/2019 17/01/2020 9 500,00 €

B2B01 19SCB2B008

HEB ET DIF DE

MOOC/SPOC SUR

LOOC

FUN PARTENAIRE MOOC 21/01/2019 20/01/2021 44 601,00 €

B2B01 19SC2B028MOOC SMART

BUILDING

ENGIE ENERGIE

SERVICESMOOC 01/09/2019 31/08/2021 15 000,00 €

B2B01 19SCB2B009 EIFFAGE SENEGAL Formation sur l'AFEST VAE d'entreprise 2019-2020 15/01/2019 31/12/2020 6 500,00 €

B2B06 18SCB2B002

CHAMBRE DE METIERS

ET DE L'ARTISANAT

l'Eure

CMA de L'Eure - CMA

27Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 11 250,00 €

B2B06 18SCB2B014

CHAMBRE DE METIERS

ET DE L'ARTISANAT

Haute Garonne 31

CMA DE HAUTE-

GARONNE - CMA 31 Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 4 950,00 €

B2B06 18SCB2B017

CHAMBRE DE METIERS

ET DE L'ARTISANAT DE

L'ESSONE

CMA ESSONNE Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 5 400,00 €

B2B06 18SCB2B018 EBP EBP 18-19-20 Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 37 800,00 €

B2B06 18SCB2B021

LYCEE

TECHNOLOGIQUE

DIDEROT

PROJET PIE Prestation de formation 09/03/2018 31/03/2020 9 500,00 €

B2B06 18SCB2B022

CHAMBRE DE METIERS

ET DE L'ARTISANAT DU

VAL DE MARNE

CMA du Val-de-Marne Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 37 800,00 €

B2B06 18SCB2B219CHAMBRE DE METIERS

ET DE L'ARTISANAT 95

CEMA 95 18-19-20 -

CMA DU VAL D'OISE -

BH59 - 10308

Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2020 37 800,00 €


ET DE L'ARTISANAT 91CEMA 91 Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2019 31/12/2021 3 150,00 €


ET DE L'ARTISANAT 92CEMA 92 Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2019 31/12/2021 2 700,00 €


ET DE L'ARTISANAT 95CMA Val d'oise Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2018 31/12/2021 11 250,00 €

B2B06 19SCB2B011AGCNAM GRAND EST -

LP119AGCNAM GRAND EST Prestation de formation 01/01/2019 31/12/2020 13 500,00 €

B2B06 19SCB2B040 TEPE 69APPRENTIS D'AUTEUIL -

TEPE 69Prestation de formation 01/09/2019 31/12/2021 22 500,00 €

B2B06 19SCB2B030 IFPM - LP119 IFPM Dispositif "Compétences Entrepreneur" 01/01/2019 31/12/2021selon inscrit

(450€)

106

N°

décis

ion

Inti

tulé

In

titu

lé 2

Co

de

en

tité

Lib

ell

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dali

tés

tari

ficati

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1 F

Lo

ca

tio

n d

es s

alle

s e

t a

mp

hith

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tre

sA

mp

hi A

bb

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réduit

170,0

0 €

160,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

14,0

0 €

14,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

42,0

0 €

42,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

indiv

iduel

réduit

56,0

0 €

56,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

indiv

iduel

réduit

70,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

84,0

0 €

84,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

112,0

0 €

112,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

126,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

140,0

0 €

140,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

168,0

0 €

168,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

420,0

0 €

420,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

560,0

0 €

560,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

840,0

0 €

840,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

1 1

20,0

0 €

1 1

20,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

its d

'inscription

par

une e

ntr

eprise o

u t

iers

financeur

1 6

80,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

it f

orf

aitaire

annuel

170,0

0 €

160,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

it f

orf

aitaire

annuel

170,0

0 €

160,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Dro

it s

pécifiq

ue

indiv

iduel

réduit

70,0

0 €

70,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

95,0

0 €

95,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

120,0

0 €

120,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

140,0

0 €

140,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

160,0

0 €

160,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

180,0

0 €

180,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

indiv

iduel

réduit

200,0

0 €

200,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

220,0

0 €

220,0

0 €

19-0

11 F

Inscriptions a

ux f

orm

ations

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

260,0

0 €

260,0

0 €

19-0

11 F

CP

F4C

EP

01

CC

PC

PF

2019-2

020

Par

heure

de f

orm

ation

CP

F15,0

0 €

30,0

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F337,5

0 €

360,0

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F450,0

0 €

720,0

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F675,0

0 €

1 0

80,0

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F900,0

0 €

1 4

40,0

0 €

19-0

11 F

2019-2

020

CP

F1 0

12,5

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F1 1

25,0

0 €

1 8

00,0

0 €

19-0

11 F

Enseig

nem

ents

via

CP

F4C

EP

01

CC

P2019-2

020

CP

F1 3

50,0

0 €

2 1

60,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

PC

PF

2019-2

020

Forf

ait P

ar

heure

de

form

ation

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

10,0

0 €

9,1

5 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

225,0

0 €

203,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

PC

PF

2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

300,0

0 €

275,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

375,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

PC

PF

2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

450,0

0 €

412,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

PC

PF

2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

600,0

0 €

549,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

675,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

750,0

0 €

686,0

0 €

19-0

11 F

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Convention P

ôle

Em

plo

i/C

onseil

rég

ional

900,0

0 €

823,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

eentr

eprises

norm

al

3 0

00,0

0 €

3 0

00,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

ein

div

iduel

réduit

820,0

0 €

810,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

eentr

eprises

norm

al

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

ein

div

iduel

réduit

1 1

30,0

0 €

1 1

20,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

eentr

eprises

norm

al

5 0

00,0

0 €

5 0

00,0

0 €

19-0

11 F

Curs

us d

iplô

mants

4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Form

ule

packag

ein

div

iduel

Tarif

min

isté

riel

108

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

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ati

on

An

née d

e v

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dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

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Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Forf

ait c

om

pre

nant

toute

s

les é

tapes

indiv

iduel

réduit

1 3

20,0

0 €

1 3

10,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Forf

ait c

om

pre

nant

toute

s

les é

tapes

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

2 6

50,0

0 €

2 6

50,0

0 €

19-0

11 F

VA

E4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Forf

ait s

ans

accom

pag

nem

ent

réduit

595,0

0 €

19-0

11 F

VA

E4C

EP

01

CC

P2019-2

020

Forf

ait s

ans

accom

pag

nem

ent

norm

al

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Chéq

uie

r uniq

ue V

AE

Fin

ancem

ent

Conseil

Rég

ional

1 4

00,0

0 €

800,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Chéq

uie

r uniq

ue V

AE

Fin

ancem

ent

Conseil

Rég

ional

1 8

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Chéq

uie

r uniq

ue V

AE

Fin

ancem

ent

Pôle

Em

plo

i600,0

0 €

600,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

E4C

EP

01

CC

PV

AE

2019-2

020

Accom

pag

nem

ent

+ f

rais

jury

Fong

ecif I

DF

2 8

00,0

0 €

2 8

00,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

P4C

EP

01

CC

PV

AP

2019-2

020

entr

eprises

norm

al

1 0

00,0

0 €

1 0

00,0

0 €

19-0

11 F

Accom

pag

nem

ent

VA

P4C

EP

01

CC

PV

AP

2019-2

020

Dro

it d

e s

cola

rité

com

pris

indiv

iduel

réduit

370,0

0 €

360,0

0 €

19-0

11 F

ES

R (

exam

en s

pécia

l de r

appel)

4C

EP

01

CC

PE

SR

2019-2

020

indiv

iduel

254,0

0 €

244,0

0 €

19-0

20 F

ING

01100A

EP

N02

ES

GT

2019-2

020

8 9

00,0

0 €

8 9

00,0

0 €

19-0

20 F

Dro

itE

PN

02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

4 8

00,0

0 €

4 8

00,0

0 €

19-0

20 F

Am

énag

em

ent

du t

err

itoire

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 4

00,0

0 €

19-0

20 F

Am

énag

em

ent

de la p

ropriété

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 4

00,0

0 €

19-0

20 F

Accom

pag

nem

ent

à la c

onception d

u m

ém

oire

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

20 F

Scie

nce d

e la m

esure

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

3 2

00,0

0 €

3 2

00,0

0 €

19-0

20 F

Géom

atiq

ue

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

1 5

90,0

0 €

1 5

90,0

0 €

19-0

20 F

Accom

pag

nem

ent

à la r

édaction d

u m

ém

oire

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

norm

al

150,0

0 €

100,0

0 €

19-0

20 F

Passag

e d

'une é

pre

uve d

u D

PLG

hors

form

ation

EP

N02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

Dro

its d

'inscription

75,0

0 €

75,0

0 €

19-0

20 F

Laserg

ram

métr

ie :

acq

uis

itio

n t

raitem

ent,

modélis

ation 3

DE

PN

02

ES

GT

Sta

ges inte

r/in

tra-

entr

eprises

2019-2

020

880,0

0 €

880,0

0 €

19-0

20 F

cyc

le p

répara

toire E

SG

TE

PN

02

ES

GT

2019-2

020

431,0

0 €

19-0

20 F

TO

EIC

EP

N02

ES

GT

2019-2

020

55,0

0 €

55,0

0 €

19-0

20 F

Concours

d'e

ntr

ée

EP

N02

ES

GT

2019-2

020

30,0

0 €

19-0

21 F

Glo

bal H

ealth

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

indiv

iduel

réduit

1 5

00,0

0 €

1 5

00,0

0 €

19-0

21 F

Glo

bal H

ealth

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

entr

eprise

norm

al

3 0

00,0

0 €

3 0

00,0

0 €

19-0

21 F

Santé

publiq

ue

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

indiv

iduel

réduit

6 5

00,0

0 €

5 7

00,0

0 €

19-0

21 F

Santé

publiq

ue

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

entr

eprise

norm

al

13 0

00,0

0 €

11 4

00,0

0 €

19-0

21 F

Santé

publiq

ue

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

indiv

iduel

réduit

3 2

50,0

0 €

2 8

50,0

0 €

19-0

21 F

Santé

publiq

ue

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

160€)

entr

eprise

norm

al

6 5

00,0

0 €

5 7

00,0

0 €

19-0

21 F

Evalu

ation d

es r

isq

ues lié

s à

l'a

mia

nte

EP

N7

IND

US

TR

IE,C

HIM

IE,

PH

AR

MA

,AG

RO

Sta

ge

2019-2

020

2 8

00,0

0 €

2 8

00,0

0 €

19-0

22 F

Innovation s

ocia

les

EP

N012

SA

NT

E-

2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

3 0

00,0

0 €

3 0

00,0

0 €

19-0

22 F

Innovation s

ocia

les

EP

N012

SA

NT

E-

2019-2

020

Tarif

indiv

iduel

réduit

1 5

00,0

0 €

1 5

00,0

0 €

19-0

22 F

Manag

em

ent

des o

rganis

ations:

gestion d

es E

ts s

anitaires e

t

socia

ux

EP

N012

SA

NT

E-

SO

LID

AR

ITE

2019-2

020

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

Tie

rs f

inanceur

norm

al

7 5

00,0

0 €

7 5

00,0

0 €

19-0

23 F

Responsable

associa

tif

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

7 6

00,0

0 €

7 6

00,0

0 €

19-0

23 F

Responsable

associa

tif

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tarif

indiv

iduel

réduit

3 8

00,0

0 €

3 8

00,0

0 €

19-0

23 F

Princip

e e

t outils

de la g

ouvern

ance a

ssocia

tive

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

1 4

00,0

0 €

1 1

14,0

0 €

19-0

23 F

Princip

e e

t outils

de la g

ouvern

ance a

ssocia

tive

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

700,0

0 €

557,0

0 €

19-0

23 F

La g

estion d

es r

essourc

es h

um

ain

es

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

2 3

00,0

0 €

2 3

00,0

0 €

19-0

23 F

La g

estion d

es r

essourc

es h

um

ain

es

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

1 1

50,0

0 €

1 1

50,0

0 €

19-0

23 F

Gestion c

om

pta

ble

et

financiè

re o

ption 2

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

950,0

0 €

950,0

0 €

19-0

23 F

Gestion c

om

pta

ble

et

financiè

re o

ption 2

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

475,0

0 €

475,0

0 €

19-0

23 F

Pilo

ter

des p

roje

ts a

ssocia

tifs

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

2 0

00,0

0 €

2 0

00,0

0 €

19-0

23 F

Pilo

ter

des p

roje

ts a

ssocia

tifs

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

1 0

00,0

0 €

1 0

00,0

0 €

109

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

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on

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iplô

me

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tité

Lib

ell

é E

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An

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dit

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od

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tés t

ari

ficati

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Mo

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n c

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atu

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u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

23 F

Dro

it e

t fiscalit

é a

ppliq

ués a

ux a

ssocia

tions

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

950,0

0 €

950,0

0 €

19-0

23 F

Dro

it e

t fiscalit

é a

ppliq

ués a

ux a

ssocia

tions

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

475,0

0 €

475,0

0 €

19-0

23 F

Cadre

adm

inis

tratif

et

de g

estion d

u s

ecte

ur

associa

tif

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

400,0

0 €

800,0

0 €

19-0

23 F

Cadre

adm

inis

tratif

et

de g

estion d

u s

ecte

ur

associa

tif

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

200,0

0 €

400,0

0 €

19-0

23 F

Initia

tion à

la v

ie c

oopéra

tive

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

400,0

0 €

800,0

0 €

19-0

23 F

Initia

tion à

la v

ie c

oopéra

tive

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

200,0

0 €

400,0

0 €

19-0

23 F

Dévelo

ppem

ent

de la v

ie locale

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

800,0

0 €

800,0

0 €

19-0

23 F

Dévelo

ppem

ent

de la v

ie locale

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

400,0

0 €

400,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

org

anis

mes à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

4 2

00,0

0 €

4 2

00,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

org

anis

mes à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

3 4

08,0

0 €

4 2

00,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

org

anis

mes à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

org

anis

mes à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

1 7

04,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

23 F

Méth

odolo

gie

de la r

echerc

he a

ction

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

2 7

00,0

0 €

2 7

00,0

0 €

19-0

23 F

Méth

odolo

gie

de la r

echerc

he a

ction

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

1 3

50,0

0 €

1 3

50,0

0 €

19-0

23 F

Conduite d

e p

roje

tE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

400,0

0 €

400,0

0 €

19-0

23 F

Conduite d

e p

roje

tE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

200,0

0 €

200,0

0 €

19-0

23 F

Econom

ie s

ocia

le e

t dévelo

ppem

ent

local

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

840,0

0 €

840,0

0 €

19-0

23 F

Econom

ie s

ocia

le e

t dévelo

ppem

ent

local

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

420,0

0 €

420,0

0 €

19-0

23 F

Découvert

e d

'expérience E

SS

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

600,0

0 €

600,0

0 €

19-0

23 F

Découvert

e d

'expérience E

SS

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

300,0

0 €

300,0

0 €

19-0

23 F

Manag

em

ent

d'u

n o

rganis

me à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

480,0

0 €

480,0

0 €

19-0

23 F

Manag

em

ent

d'u

n o

rganis

me à

vocation s

ocia

le e

t culture

lleE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

240,0

0 €

240,0

0 €

19-0

23 F

Inte

rvention s

ocia

le e

t polit

iques p

ubliq

ues

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

660,0

0 €

660,0

0 €

19-0

23 F

Inte

rvention s

ocia

le e

t polit

iques p

ubliq

ues

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

330,0

0 €

330,0

0 €

19-0

23 F

Polit

iques c

ulture

lles e

t éducation p

opula

ire

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

660,0

0 €

660,0

0 €

19-0

23 F

Polit

iques c

ulture

lles e

t éducation p

opula

ire

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

330,0

0 €

330,0

0 €

19-0

23 F

Gestion é

conom

ique e

t com

pta

ble

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

1 1

00,0

0 €

1 1

00,0

0 €

19-0

23 F

Gestion é

conom

ique e

t com

pta

ble

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

550,0

0 €

550,0

0 €

19-0

23 F

Mag

em

ent

des r

essourc

es h

um

ain

es

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

960,0

0 €

960,0

0 €

19-0

23 F

Mag

em

ent

des r

essourc

es h

um

ain

es

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

480,0

0 €

480,0

0 €

19-0

23 F

Accom

pag

nem

ent

indiv

iduel

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

350,0

0 €

350,0

0 €

19-0

23 F

Accom

pag

nem

ent

indiv

iduel

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

350,0

0 €

350,0

0 €

19-0

23 F

Auto

bio

gra

phie

rais

onnée

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

840,0

0 €

840,0

0 €

19-0

23 F

Auto

bio

gra

phie

rais

onnée

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

420,0

0 €

420,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

de la c

haîn

e log

istiq

ue

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Pre

miè

re a

nnée

6 2

50,0

0 €

6 2

50,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

de la c

haîn

e log

istiq

ue

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Deuxiè

me a

nnée

6 2

50,0

0 €

6 2

50,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

de la c

haîn

e log

istiq

ue

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

SP

ar

module

2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

1 3

00,0

0 €

19-0

23 F

Manag

er

de la c

haîn

e log

istiq

ue

EP

N11

TE

RR

ITO

IRE

SP

ar

module

2019-2

020

indiv

iduel

réduit

650,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

6 0

00,0

0 €

6 0

00,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

4 0

00,0

0 €

3 0

00,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Réin

scription

Tarif

uniq

ue

650,0

0 €

650,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

1 0

00,0

0 €

1 0

00,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

650,0

0 €

650,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

SM

odule

VA

E2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

850,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

rE

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

SM

odule

VA

E2019-2

020

indiv

iduel

réduit

550,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

r (c

art

e p

rofe

ssio

nnelle

)E

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

Tie

rs f

inanceur

norm

al

3 0

00,0

0 €

19-0

23 F

Guid

e c

onfé

rencie

r (c

art

e p

rofe

ssio

nnelle

)E

PN

11

TE

RR

ITO

IRE

S2019-2

020

indiv

iduel

réduit

1 9

50,0

0 €

19-0

24 F

Responsable

conception,

mis

e e

n p

lace e

t m

ain

tenance d

es

insta

llations f

rig

orifiq

ues e

t clim

atiq

ues

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

Form

ation initia

le2019-2

020

Em

plo

yeur

ou o

rganis

me

norm

al

5

400,0

0 €

19-0

24 F

Responsable

conception,

mis

e e

n p

lace e

t m

ain

tenance d

es

insta

llations f

rig

orifiq

ues e

t clim

atiq

ues

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

Form

ation initia

le2019-2

020

A t

itre

indiv

iduel

réduit

2 7

00,0

0 €

19-0

24 F

V.E

.S.

et

assim

ilés

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

V.E

.S.

et

assim

ilés

2019-2

020

Em

plo

yeur

ou o

rganis

me

norm

al

4 4

00,0

0 €

4 4

00,0

0 €

19-0

24 F

V.E

.S.

et

assim

ilés

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

V.E

.S.

et

assim

ilés

2019-2

020

A t

itre

indiv

iduel

réduit

2 2

00,0

0 €

2 2

00,0

0 €

19-0

24 F

V.A

.EE

PN

01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

V.A

.E2019-2

020

Em

plo

yeur

ou o

rganis

me

norm

al

3 0

00,0

0 €

3 0

00,0

0 €

19-0

24 F

V.A

.EE

PN

01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

V.A

.E2019-2

020

A t

itre

indiv

iduel

réduit

1 5

00,0

0 €

1 5

00,0

0 €

19-0

24 F

Redouble

ment

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

Form

ation initia

le2019-2

020

Em

plo

yeur

ou o

rganis

me

norm

al

2 0

00,0

0 €

2 0

00,0

0 €

19-0

24 F

Redouble

ment

EP

N01

BA

TIM

EN

T -

EN

ER

GIE

Form

ation initia

le2019-2

020

A t

itre

indiv

iduel

réduit

1 0

00,0

0 €

1 0

00,0

0 €

19-0

26 F

Cyc

le ing

énie

ur

AS

P10

EIC

nam

Form

ation c

ontinue

2019-2

020

Em

plo

yeur

norm

al

900,0

0 €

110

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

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fo

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iplô

me

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eN

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ari

f T

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€

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r

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

norm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

réduit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

2èm

e a

nnée

norm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

2èm

e a

nnée

réduit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

Redouble

ment

ou inscription

part

ielle

VA

Enorm

al

3 0

60,0

0 €

3 0

60,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

Redouble

ment

ou inscription

part

ielle

VA

Eré

duit

1 5

30,0

0 €

1 5

30,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

2019-2

020

Inscription p

art

ielle

norm

al

560,0

0 €

560,0

0 €

19-0

27 F

Pro

duction e

t valo

risation d

es r

essourc

es m

arines

EP

N8

INT

EC

HM

ER

2019-2

020

Inscription p

art

ielle

réduit

280,0

0 €

280,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

norm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

réduit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

2èm

e a

nnée

norm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

2èm

e a

nnée

réduit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

Redouble

ment

ou inscription

part

ielle

VA

Enorm

al

3 0

60,0

0 €

3 0

60,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

Redouble

ment

ou inscription

part

ielle

VA

Eré

duit

1 5

30,0

0 €

1 5

30,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

2019-2

020

Inscription p

art

ielle

norm

al

560,0

0 €

560,0

0 €

19-0

27 F

Génie

de l'e

nvironnem

ent

marin

EP

N8

INT

EC

HM

ER

2019-2

020

Inscription p

art

ielle

réduit

280,0

0 €

280,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

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le2019-2

020

1ère

année

Inscription a

nnée c

om

plè

tenorm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

Inscription a

nnée c

om

plè

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duit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

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u

form

ation initia

le2019-2

020

3èm

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nnée

norm

al

5 8

00,0

0 €

5 8

00,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

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ation c

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u

form

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le2019-2

020

3èm

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nnée

réduit

2 9

00,0

0 €

2 9

00,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

Redouble

ment

norm

al

3 0

60,0

0 €

3 0

60,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

1ère

année

Redouble

ment

réduit

1 5

30,0

0 €

1 5

30,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

3èm

e a

nnée

Inscription p

art

ielle

norm

al

1 0

00,0

0 €

1 0

00,0

0 €

19-0

27 F

Bachelo

r océanog

raphe p

rospecte

ur

(BC

H O

P)

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

3èm

e a

nnée

Inscription p

art

ielle

réduit

500,0

0 €

500,0

0 €

19-0

27 F

Séle

ction p

réala

ble

à l'a

dm

issio

n à

1 c

ycle

EP

N8

INT

EC

HM

ER

Form

ation c

ontinue o

u

form

ation initia

le2019-2

020

60,0

0 €

60,0

0 €

19-0

28 F

Fin

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'entr

eprise

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

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170€)

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

8 0

00,0

0 €

8 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

'entr

eprise

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

'entr

eprise

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

'entr

eprise

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

2 0

00,0

0 €

2 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Econom

ie,

Str

até

gie

s é

conom

iques n

um

ériq

ues e

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EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

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ase inclu

s (

170€)

em

plo

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privé o

u p

ublic

norm

al

6 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Econom

ie,

Str

até

gie

s é

conom

iques n

um

ériq

ues e

t données

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

3 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Econom

ie,

Str

até

gie

s é

conom

iques n

um

ériq

ues e

t données

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

3 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Econom

ie,

Str

até

gie

s é

conom

iques n

um

ériq

ues e

t données

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

1 5

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

e M

arc

hé

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

8 0

00,0

0 €

8 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

e M

arc

hé

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

4 0

00,0

0 €

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00,0

0 €

111

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

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eN

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f T

ari

f en

€

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f an

téri

eu

r

19-0

28 F

Fin

ance d

e M

arc

hé

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance d

e M

arc

hé

EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

à t

itre

indiv

iduel

réduit

2 0

00,0

0 €

2 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance,

Gestion d

e P

atr

imoin

eE

PN

09

EF

AB

2019-2

020

Dro

it d

e b

ase inclu

s (

170€)

em

plo

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privé o

u p

ublic

norm

al

8 0

00,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ance,

Gestion d

e P

atr

imoin

eE

PN

09

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u p

ublic

norm

al

272,0

0 €

272,0

0 €

19-0

28 F

Gestion d

es p

ort

efe

uill

es d

'actions

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

172,0

0 €

172,0

0 €

19-0

28 F

Fondam

enta

ux d

e la t

echnolo

gie

de b

lockchain

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

272,0

0 €

19-0

28 F

Fondam

enta

ux d

e la t

echnolo

gie

de b

lockchain

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

172,0

0 €

19-0

28 F

Cry

pto

monnaie

s e

t nouveaux m

odes d

e p

aie

ment

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

272,0

0 €

19-0

28 F

Cry

pto

monnaie

s e

t nouveaux m

odes d

e p

aie

ment

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

172,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ancem

ent

socia

lem

ent

responsable

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

272,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ancem

ent

socia

lem

ent

responsable

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

172,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ancem

ent

des s

tart

up

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

272,0

0 €

19-0

28 F

Fin

ancem

ent

des s

tart

up

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

172,0

0 €

19-0

28 F

Pro

jet

tuto

ré (

CS

8400)

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

em

plo

yeur

privé o

u p

ublic

norm

al

- €

19-0

28 F

Pro

jet

tuto

ré (

CS

8400)

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

à t

itre

indiv

iduel

réduit

- €

19-0

28 F

Dro

it d

e b

ase

EP

N09

EF

AB

UE

2019-2

020

170,0

0 €

19-0

29 F

Contr

ôle

de g

estion (

fait e

n 1

an)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

5 2

32,0

0 €

4 5

78,0

0 €

19-0

29 F

Charg

é d

'action e

rgonom

ique (

fait e

n 1

an)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

12 4

56,0

0 €

11 5

50,0

0 €

19-0

29 F

Accom

pag

nem

ent

et

conseil

en é

volu

tion p

rofe

ssio

nnelle

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 9

40,0

0 €

2 9

40,0

0 €

19-0

29 F

Concepte

ur

et

anim

ate

ur

de s

éq

uences p

édag

og

iques

multim

odale

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

Tarif

convention I

NK

3 9

90,0

0 €

3 9

90,0

0 €

19-0

29 F

Concepte

ur

et

anim

ate

ur

de s

éq

uences p

édag

og

iques

multim

odale

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

5 5

82,0

0 €

19-0

29 F

Concepte

ur

et

anim

ate

ur

de s

éq

uences p

édag

og

iques

multim

odale

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

Tarif

convention

Connais

sance e

t évolu

tion

4 2

40,0

0 €

19-0

29 F

Rela

tions e

ntr

eprises e

t m

édia

tion p

our

l'em

plo

i (f

ait e

n 1

an)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 8

56,0

0 €

5 7

40,0

0 €

19-0

29 F

Conseill

er

en a

ccessib

ilité

et

desig

n inclu

sif

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Manag

er

de c

om

merc

e d

e c

entr

e v

ille

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

6 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Manag

er

de c

entr

alit

és c

om

merc

iale

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

6 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ues d

e m

édia

tion (

fait e

n 1

an)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

7 5

60,0

0 €

7 5

60,0

0 €

19-0

29 F

Consultant

en insert

ion d

ans le d

om

ain

e d

u h

andic

ap

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 3

24,0

0 €

3 9

20,0

0 €

19-0

29 F

Charg

é d

'info

rmation,

d'a

ccueil

et

d'o

rienta

tion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

7 1

44,0

0 €

6 6

60,0

0 €

19-0

29 F

Charg

é d

'accom

pag

nem

ent

socia

l et

pro

fessio

nnel

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

11 9

52,0

0 €

11 9

52,0

0 €

19-0

29 F

Entr

epre

neur

de p

etite

entr

eprise

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Entr

epre

neur

de p

etite

entr

eprise

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Responsable

de p

roje

ts d

e f

orm

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 2

00,0

0 €

8 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Contr

ôle

inte

rne e

t g

estion d

es r

isq

ues,

confo

rmité d

ans le

secte

ur

Banq

ue-A

ssura

nce

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

6 0

00,0

0 €

6 0

00,0

0 €

113

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

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ati

on

An

née d

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dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

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Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

29 F

Délé

gué à

la p

rote

ction d

es d

onnées (

DP

O/C

IL)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 9

55,0

0 €

2 4

14,0

0 €

19-0

29 F

Charg

é(e

) de d

ivers

ité

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

50,0

0 €

2 4

50,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

de l'in

novation c

olla

bora

tive

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

3 0

80,0

0 €

3 0

80,0

0 €

19-0

29 F

Rem

édia

tion c

og

nitiv

e T

héories e

t pra

tiq

ues e

n r

em

édia

tion

cog

nitiv

eB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 2

40,0

0 €

19-0

29 F

La m

édia

tion d

ans l'in

stitu

tion :

maitrise e

t analy

se d

e p

ratiq

ue d

u

média

teur

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 0

00,0

0 €

3 1

20,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it,

Econom

ie,

Gestion m

ention m

anag

em

ent

et

gestion

parc

ours

Com

pta

bili

té C

ontr

ôle

Audit

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

2019-2

020

4 1

58,0

0 €

19-0

29 F

Insert

ion e

t ré

insert

ion s

ocia

le e

t pro

fessio

nnelle

Parc

ours

Insert

ion s

ocia

le e

t pro

fessio

nnelle

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 3

00,0

0 €

8 3

00,0

0 €

19-0

29 F

Chef

de p

roje

t handic

ap e

t em

plo

i B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

7 6

44,0

0 €

7 6

44,0

0 €

19-0

29 F

Gestion d

es é

tablis

sem

ents

sanitaires e

t socia

ux e

t m

édic

o-

socia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Gestion d

es é

tablis

sem

ents

sanitaires e

t socia

ux e

t m

édic

o-

socia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

6 0

00,0

0 €

6 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

des o

rganis

ations,

spécia

lité g

estion d

es

éta

blis

sem

ents

sanitaires e

t socia

ux e

t m

édic

o-s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

800,0

0 €

19-0

29 F

MS

0700A

Label C

onfé

rence d

es G

randes E

cole

s (

fait e

n 1

an)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

29 F

MS

0700A

Label C

onfé

rence d

es G

randes E

cole

s (

fait e

n 2

ans)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

8 0

00,0

0 €

8 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Econom

ie e

t G

estion d

e la S

anté

. S

econde s

essio

n m

ém

oire

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Econom

ie e

t G

estion d

e la S

anté

. 2èm

e a

nnée

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

4 0

00,0

0 €

4 0

00,0

0 €

19-0

29 F

Cham

ps d

e la s

ocio

log

ie

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Institu

tions e

t acte

urs

de l’in

terv

ention s

ocia

le :

accueil,

info

rmation,

orienta

tion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

38,0

0 €

1 8

38,0

0 €

19-0

29 F

Institu

tions e

t acte

urs

de l’in

terv

ention s

ocia

le :

accom

pag

nem

ent

socia

l et

pro

fessio

nnel

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Socio

-dyn

am

ique d

es o

rganis

ations e

t str

até

gie

s d

'acte

urs

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

u m

arc

hé d

u t

ravail

et

des m

ondes é

conom

iques

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Polit

iques e

t actions locale

s d

'insert

ion p

rofe

ssio

nnelle

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Méth

odolo

gie

et

techniq

ues d

e m

édia

tion p

our

l'em

plo

iB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Socio

log

ie d

es d

iscrim

inations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

700,0

0 €

19-0

29 F

Psyc

holo

gie

socio

-cog

nitiv

e e

t dis

crim

ination

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

700,0

0 €

19-0

29 F

Outils

et

dém

arc

hes d

e la c

om

munic

ation é

crite

et

ora

leB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ues d

e l'a

ccueil,

de la n

ég

ocia

tion e

t de la c

om

munic

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ues é

crite

s e

t ora

les d

e la c

om

munic

ation p

rofe

ssio

nnelle

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 7

15,0

0 €

1 7

15,0

0 €

19-0

29 F

Méth

odolo

gie

de c

onstr

uction d

u m

ém

oire

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Com

pta

bili

té f

inanciè

re d

es s

ocié

tés

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

40,0

0 €

2 3

40,0

0 €

19-0

29 F

Com

pta

bili

té e

t contr

ôle

de g

estion :

initia

tion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Com

pta

bili

té a

ppro

fondie

de l'e

ntr

eprise

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Com

pta

bili

té e

t contr

ôle

de g

estion :

perf

ectionnem

ent

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

40,0

0 €

2 3

40,0

0 €

19-0

29 F

Em

erg

ence d

e l'e

nvie

d'e

ntr

epre

ndre

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

550,0

0 €

19-0

29 F

Ouvert

ure

du m

onde a

u n

um

ériq

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

10,0

0 €

19-0

29 F

Environnem

ent

lég

isla

tif,

économ

ique e

t polit

ique d

es

éta

blis

sem

ents

médic

o-s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Environnem

ent

lég

isla

tif,

économ

ique e

t polit

ique d

es

éta

blis

sem

ents

sanitaires e

t socia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Appro

che o

rganis

ationnelle

des é

tablis

sem

ents

sanitaires,

socia

ux e

t m

édic

o-s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la c

om

pta

bili

té e

t au c

ontr

ôle

de g

estion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Appro

che c

om

pta

bili

té e

t contr

ôle

de g

estion d

ans les

éta

blis

sem

ents

sanitaires,

socia

ux e

t m

édic

o-s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Appro

che juridiq

ue e

t socia

le d

es é

tablis

sem

ents

sanitaires,

socia

ux e

t m

édic

o-s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Appro

che c

om

munic

ation e

t m

anag

em

ent

des é

quip

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

des o

rganis

ations e

t re

ssourc

es h

um

ain

es e

n

secte

ur

médic

o-s

ocia

l, s

anitaire e

t socia

lB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Méth

odolo

gie

de c

onduite d

e p

roje

ts e

n s

ecte

ur

médic

o-s

ocia

l,

sanitaire e

t socia

lB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

13 4

18,0

0 €

19-0

29 F

Gestion d

es h

om

mes e

t des é

quip

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 6

00,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it d

es n

ouvelle

s t

echnolo

gie

s d

e l’in

form

ation e

t de la

com

munic

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

40,0

0 €

1 5

40,0

0 €

19-0

29 F

Métiers

du d

élé

gué à

la p

rote

ction d

es d

onnées (

DP

D)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

08,0

0 €

1 9

08,0

0 €

114

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

orm

ati

on

An

née d

e v

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dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

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Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

29 F

Dro

it d

u t

ravail,

rela

tions c

olle

ctives

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 0

65,0

0 €

2 0

65,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it d

u t

ravail,

rela

tions indiv

iduelle

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 0

65,0

0 €

2 0

65,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it f

iscal :

TV

A e

t im

positio

n d

u c

apital

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it e

t dis

crim

inations :

ag

ir c

ontr

e les d

iscrim

inations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

700,0

0 €

19-0

29 F

Princip

es d

e d

roit s

ocia

l et

de d

roit d

u t

ravail

applic

able

aux

ES

SM

SB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

48,0

0 €

19-0

29 F

Santé

, perf

orm

ance e

t dévelo

ppem

ent

au t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

80,0

0 €

19-0

29 F

Modèle

s d

e l'h

um

ain

en a

ctivité

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

20,0

0 €

19-0

29 F

Dro

it à

la p

rote

ction d

es d

onnées p

ers

onnelle

s :

perf

ectionnem

ent

(niv

eau 3

)B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

980,0

0 €

860,0

0 €

19-0

29 F

Com

pre

ndre

et

ag

ir e

n s

anté

du t

ravail

: appro

ches d

e

l'érg

onom

ie

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 5

20,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

e l’a

ctivité :

modèle

s,

méth

odes e

t te

chniq

ues I

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

20,0

0 €

1 6

92,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

e l’a

ctivité :

modèle

s,

méth

odes e

t te

chniq

ues I

IB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

20,0

0 €

1 6

92,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

pro

jetl

et

ing

enie

rie d

e l'o

rienta

tion e

t de la

form

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 1

20,0

0 €

19-0

29 F

Concevoir e

n E

rgonom

ie :

modèle

s e

t outils

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

40,0

0 €

1 7

15,0

0 €

19-0

29 F

Concevoir e

n E

rgonom

ie

: conduite d

e p

roje

tsB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 0

00,0

0 €

1 7

15,0

0 €

19-0

29 F

Institu

tions e

t acte

urs

de la f

orm

ation c

ontinue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Anim

ation,

gestion,

évalu

ation d

'une s

éq

uence p

édag

og

ique

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se e

t valo

risation d

e s

on p

arc

ours

pro

fessio

nnel

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

60,0

0 €

1 2

60,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

u t

ravail

+ U

AE

R07

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 2

40,0

0 €

19-0

29 F

Ag

ir s

ur

les s

ituations d

e t

ravail

: m

éth

odes e

t outils

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

60,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

u t

ravail

et

ing

énie

rie d

e la f

orm

ation p

rofe

ssio

nnelle

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

80,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Appre

ntissag

es e

t m

odalit

és p

édag

og

iques

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Dévelo

ppem

ent

des c

om

péte

nces e

n s

ituation d

e t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Form

ation e

t polit

iques t

err

itoriale

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Recueil

et

traitem

ent

de l'in

form

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Ing

énie

rie d

’une a

ction d

e f

orm

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Monta

ge juridiq

ue e

t financie

r de d

ispositifs d

e f

orm

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Form

alis

er,

éla

bore

r et

com

muniq

uer

l'expérience

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Outils

, usag

es e

t pra

tiq

ues d

u n

um

ériq

ue e

n p

édag

og

ieB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

88,0

0 €

1 4

88,0

0 €

19-0

29 F

Gestion d

e la p

aie

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

25,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ue d

es log

icie

ls d

u g

estionnaire d

e p

aie

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

10,0

0 €

19-0

29 F

Gestion d

e la d

ivers

ité e

n r

essourc

es h

um

ain

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

19-0

29 F

Dyn

am

iques c

olla

bora

tives d

e l'in

novation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 9

40,0

0 €

19-0

29 F

Handic

ap :

concepts

fondam

enta

ux e

t panora

ma s

ur

les

déficie

nces

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

La v

ie q

uotidie

nne d

es p

ers

onnes e

n s

ituation d

e h

andic

ap

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Techniq

ues e

t m

éth

odolo

gie

pour

l'étu

de d

u h

andic

ap :

bases

théoriq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

700,0

0 €

19-0

29 F

Techniq

ues e

t m

éth

odolo

gie

pour

l'étu

de d

u h

andic

ap :

aspects

pra

tiq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

700,0

0 €

700,0

0 €

19-0

29 F

La r

ela

tion d

'aid

e e

t q

ualit

é d

e v

ieB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Handic

ap e

t in

sert

ion p

rofe

ssio

nnelle

: d

e l'o

rienta

tion à

l'a

ccès à

l'em

plo

iB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Handic

ap e

t entr

eprise :

de l'in

tég

ration a

u m

ain

tien d

ans l'e

mplo

i B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Meill

eure

s p

ratiq

ues d

e l'in

novation c

olla

bora

tive

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Coachin

g e

t dyn

am

iques c

olla

bora

tives d

es é

quip

es d

'innovation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Fin

ance d

'entr

eprise :

initia

tion à

la g

estion f

inanciè

reB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

400,0

0 €

19-0

29 F

Polit

ique d

e l'a

ccessib

ilité

, socié

té d

e la c

onnais

sance e

t de la

citoye

nneté

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Accessib

ilité

, ré

seaux,

terr

itoires e

t enje

ux p

rofe

ssio

nnels

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 4

00,0

0 €

19-0

29 F

Innovations e

t accessib

ilité

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Ing

énie

rie d

e l’a

ccessib

ilité

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Intr

oduction à

la p

syc

holo

gie

clin

ique

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

55,0

0 €

1 8

55,0

0 €

19-0

29 F

Intr

oduction à

la p

syc

holo

gie

socia

le d

u t

ravail

et

des

org

anis

ations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

55,0

0 €

1 8

55,0

0 €

19-0

29 F

Intr

oduction à

la p

syc

holo

gie

cog

nitiv

eB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

55,0

0 €

1 8

55,0

0 €

19-0

29 F

Le p

syc

holo

gue,

le t

ravail

et

l’em

plo

iB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

75,0

0 €

1 5

75,0

0 €

19-0

29 F

Clin

ique d

e l'a

ctivité e

t psyc

holo

gie

du t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

75,0

0 €

1 5

75,0

0 €

19-0

29 F

Psyc

hodyn

am

ique e

t psyc

hopath

olo

gie

du t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

75,0

0 €

1 5

75,0

0 €

19-0

29 F

Les m

éth

odes p

syc

hom

étr

iques

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Psyc

holo

gie

du lang

ag

e e

t clin

ique d

u d

ialo

gue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

75,0

0 €

115

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

orm

ati

on

An

née d

e v

ali

dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

on

Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

29 F

Clin

ique d

e l'e

xpérience p

rofe

ssio

nnelle

: f

orm

ation p

ratiq

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Texte

s e

t th

éories e

n p

syc

holo

gie

du t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

50,0

0 €

19-0

29 F

Enje

ux s

ocio

économ

iques d

e la f

orm

ation

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

25,0

0 €

19-0

29 F

Méth

odes d

e r

echerc

he e

t tr

aitem

ent

de l'in

form

ation :

entr

etiens

et

questionnaires p

rofe

ssio

nnels

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 5

73,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion a

ux q

uestions d

u t

ravail

et

de l'e

mplo

iB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Recherc

he d

'info

rmations :

théorie e

t pra

tiq

ue s

ur

le W

eb

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

e s

on p

arc

ours

et

positio

nnem

ent

pro

fessio

nnel

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

hum

ain

et

socia

l de l'e

ntr

eprise

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Outils

méth

odolo

giq

ues e

t pra

tiq

ues d

e l'e

ntr

etien d

e c

onseil

en

évolu

tion p

rofe

ssio

nnelle

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

La r

ela

tion a

ux p

ublic

s e

n s

ituations d

'accom

pag

nem

ent

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

La r

ela

tion a

ux p

ublic

s :

méth

odolo

gie

s d

e l'a

ccom

pag

nem

ent

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Les d

ispositifs d

’insert

ion e

t le

urs

acte

urs

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Public

s e

n d

ifficulté e

t in

terv

ention s

ocia

leB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

70,0

0 €

1 4

70,0

0 €

19-0

29 F

Cadre

environnem

enta

l et

institu

tionel du p

roje

t d'in

sert

ion

pro

fessio

nnelle

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

90,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Conduite d

e p

roje

ts c

olle

ctifs

en insert

ion p

rofe

ssio

nnelle

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

90,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Bra

sag

e s

ous v

ide :

princip

es,

mis

e e

n o

euvre

et

étu

des d

e c

as

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

60,0

0 €

1 0

60,0

0 €

19-0

29 F

Maté

riaux c

om

posites

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

2 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Conception e

t dim

ensio

nnem

ent

de s

tructu

res e

n m

até

riaux

com

posites

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

60,0

0 €

1 8

00,0

0 €

19-0

29 F

Les n

ouvelle

s m

odalit

és d

e t

raitem

ent

des instr

um

ents

fin

ancie

rs

en n

orm

es inte

rnationale

s :

princip

es e

t fo

ndem

ents

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

420,0

0 €

420,0

0 €

19-0

29 F

Les n

ouvelle

s m

odalit

és d

e t

raitem

ent

des instr

um

ents

fin

ancie

rs

en n

orm

es inte

rnationale

s :

appro

fondis

sem

ents

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

420,0

0 €

420,0

0 €

19-0

29 F

Consolid

ation d

es s

ocié

tés

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

840,0

0 €

840,0

0 €

19-0

29 F

Baux c

om

merc

iaux :

évolu

tions r

écente

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

Pro

fessio

ns im

mobili

ère

s :

le n

ouveau c

ode d

e d

éonto

log

ieB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

Imm

obili

er

et

transfo

rmation n

um

ériq

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

19-0

29 F

Règ

lem

ents

des c

hantiers

: s

écurité

et

pro

tections

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

19-0

29 F

Assura

nce c

onstr

uction :

maitriser

l'environnem

ent

lég

al de la

constr

uction

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

19-0

29 F

Vente

im

mobili

ère

: s

écuriser

les a

vants

-contr

ats

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

19-0

29 F

Baux c

om

merc

iaux :

analy

se e

t m

ise a

u p

oin

t sur

toute

s les

réfo

rmes

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

19-0

29 F

Cré

ation e

t g

estion d

e la s

ocié

té c

ivile

im

mobili

ère

(S

CI)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Les f

ondam

enta

ux d

u D

esig

n t

hin

kin

gB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

Intr

oduction à

la m

icro

scopie

éle

ctr

oniq

ue à

bala

yag

e e

t à la

mic

roanaly

se X

élé

menta

ire

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 1

30,0

0 €

19-0

29 F

Appro

fondis

sem

ent

en im

ag

erie a

u M

EB

et

en m

icro

analy

se X

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 2

10,0

0 €

19-0

29 F

Méta

llog

raphie

et

fracto

gra

phie

: d

eux t

echniq

ues

com

plé

menta

ires p

our

le m

éta

llurg

iste

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 2

50,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ue d

e l'a

naly

se E

BD

SB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

40,0

0 €

1 7

30,0

0 €

19-0

29 F

Pra

tiq

ue d

e l'im

ag

erie a

u m

icro

scope é

lectr

oniq

ue à

bala

yag

e,

option m

até

riaux m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

60,0

0 €

1 0

10,0

0 €

19-0

29 F

Philo

sophie

et

manag

em

ent

: la

question é

thiq

ue a

u t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

980,0

0 €

980,0

0 €

19-0

29 F

Manag

em

ent

de p

roje

tB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

50,0

0 €

19-0

29 F

La f

abrication a

dditiv

e p

our

les m

até

riaux p

oly

mère

s e

t

méta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

80,0

0 €

1 5

30,0

0 €

19-0

29 F

Spécia

lisation e

n m

anag

em

ent

de p

roje

tB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 1

55,0

0 €

19-0

29 F

Se p

ositio

nner

dans les m

édia

s s

ocia

ux

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 1

55,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la d

iffr

action d

es r

ayo

ns X

sur

maté

riaux p

oly

crista

llins

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1220

19-0

29 F

Initia

tion à

la m

éta

llurg

ieB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

3 0

00,0

0 €

2 6

30,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la m

éta

llurg

ie F

OA

DB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

10,0

0 €

2 1

40,0

0 €

19-0

29 F

Appro

fondis

sem

ent

des c

onnais

sances e

n m

éta

llurg

ie :

phys

ico-

chim

ie e

t tr

ansfo

rmations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 0

40,0

0 €

19-0

29 F

Appro

fondis

sem

ent

des c

onnais

sances e

n m

éta

llurg

ie :

com

port

em

ent

mécaniq

ue,

aspects

mic

roscopiq

ues e

t

macro

scopiq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

00,0

0 €

2 0

40,0

0 €

19-0

29 F

Défe

cto

log

ie d

es p

ièces m

éta

lliq

ues :

orig

ines,

com

port

em

ent

en

serv

ice e

t re

mèdes

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

80,0

0 €

1 4

30,0

0 €

19-0

29 F

Éla

bora

tion e

t cara

cté

risation d

es p

oudre

s m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

25,0

0 €

1 4

25,0

0 €

19-0

29 F

Com

paction e

t fr

itta

ge d

e p

oudre

s m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

25,0

0 €

1 4

25,0

0 €

116

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

orm

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on

An

née d

e v

ali

dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

on

Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

29 F

Corr

osio

n é

lectr

ochim

ique d

es m

éta

ux :

bases t

héoriq

ues e

t

princip

ale

s m

éth

odes d

'étu

des e

xpérim

enta

les e

n v

ue d

es

applic

ations à

l'a

nticorr

osio

n

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 7

70,0

0 €

19-0

29 F

Oxyd

ation e

t corr

osio

n à

haute

tem

péra

ture

: m

écanis

mes,

étu

des d

e c

as e

t pré

vention

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 3

70,0

0 €

19-0

29 F

Revête

ments

et

traitem

ents

de s

urf

ace d

es m

éta

ux :

princip

aux

pro

cédés d

e lutt

e c

ontr

e la c

orr

osio

nB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

93,0

0 €

2 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Com

ment

traiter

un p

roblè

me d

e c

orr

osio

n :

séle

ction d

es

maté

riaux,

analy

ses d

'avaries,

étu

des d

e c

as

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 0

90,0

0 €

2 0

90,0

0 €

19-0

29 F

Tribolo

gie

et

conception m

écaniq

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 7

90,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la c

orr

osio

n d

es m

até

riaux m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

20,0

0 €

1 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Tra

item

ent

therm

ique d

es a

cie

rs m

écaniq

ues :

tre

mpe,

revenu e

t

recuit

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

20,0

0 €

1 3

10,0

0 €

19-0

29 F

Vie

illis

sem

ent

des m

atière

s p

lastiq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 6

50,0

0 €

19-0

29 F

Cara

cté

risations m

écaniq

ue e

t rh

éolo

giq

ue d

es p

oly

mère

s -

Réalis

ation e

t in

terp

réta

tion d

es e

ssais

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

00,0

0 €

1 4

20,0

0 €

19-0

29 F

Conduite d

e d

ispositifs d

e m

édia

tion s

ing

uliè

re (

coachin

g e

t

superv

isio

n)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 8

08,0

0 €

2 8

08,0

0 €

19-0

29 F

La m

édia

tion e

t le

colle

ctif

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

80,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se d

es p

ratiq

ues d

e m

édia

tion s

ing

uliè

reB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 4

50,0

0 €

2 4

50,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la c

ara

cté

risation m

écaniq

ue d

es m

até

riaux

méta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

40,0

0 €

1 3

50,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion à

la m

écaniq

ue d

e la r

uptu

re :

applic

ations a

ux

maté

riaux e

t str

uctu

res m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 6

80,0

0 €

19-0

29 F

Endom

mag

em

ents

et

mécanis

mes d

e r

uptu

re d

es m

até

riaux

industr

iels

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 7

30,0

0 €

19-0

29 F

Intr

oduction a

ux e

ssais

de f

atig

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

20,0

0 €

1 7

40,0

0 €

19-0

29 F

Fatig

ue d

es p

ièces m

écaniq

ues e

t des s

tructu

res m

éta

lliq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 3

32,0

0 €

2 2

80,0

0 €

19-0

29 F

Com

port

em

ent

dyn

am

ique r

apid

e -

Tenue a

u c

rash

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

00,0

0 €

1 3

20,0

0 €

19-0

29 F

Mesure

s,

essais

, analy

ses :

la q

ualit

é d

u r

ésultat

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 9

60,0

0 €

1 8

20,0

0 €

19-0

29 F

Acq

uis

itio

n e

t tr

aitem

ent

de d

onnées e

xpérim

enta

les

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

980,0

0 €

910,0

0 €

19-0

29 F

Le t

itane e

t ses a

lliag

es :

applic

ations industr

ielle

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 8

00,0

0 €

1 5

50,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion a

ux a

cie

rs inoxyd

able

s (

FA

OD

)B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

600,0

0 €

550,0

0 €

19-0

29 F

Pla

ns d

'expériences e

t analy

se d

e la v

ariance I

IB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

90,0

0 €

19-0

29 F

Pla

ns d

'expériences e

t analy

se d

e la v

ariance I

IB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 1

00,0

0 €

19-0

29 F

Méth

odes s

tatistiq

ues d

e la f

iabili

téB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

90,0

0 €

19-0

29 F

Am

élio

ration d

es s

ystè

mes d

e p

roduction M

SP

, LE

AN

, S

IX

Sig

ma

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

90,0

0 €

19-0

29 F

Pro

priété

s e

t applic

ations d

es s

upera

lliag

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

00,0

0 €

19-0

29 F

Les a

cie

rs inoxyd

able

s:g

randes f

am

illes e

t usag

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Les a

lliag

es d

'alu

min

ium

:de l'é

labora

tion à

l'u

tilis

ation d

ans les

princip

aux s

ecte

urs

industr

iels

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

00,0

0 €

19-0

29 F

Tra

item

ents

superf

icie

ls t

herm

iques e

t th

erm

ochim

iques :

trem

pes,

cém

enta

tions,

nitru

rations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

40,0

0 €

19-0

29 F

Initia

tion a

ux m

atière

s p

lastiq

ues :

les t

herm

opla

stiq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

50,0

0 €

19-0

29 F

Com

ment

abord

er

un p

roblè

me d

e c

olla

ge-E

xem

ple

s-

Applic

ations

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 3

30,0

0 €

19-0

29 F

Analy

se e

t cara

cté

risation p

hys

ico-c

him

iques d

es p

oly

mère

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 6

60,0

0 €

19-0

29 F

Com

pre

ndre

et

manag

er

les d

éfis R

H e

n c

onte

xte

de

dig

italis

ation :

form

ation,

com

péte

nces e

t le

aders

hip

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Com

pre

ndre

les f

ondam

enta

ux d

e G

RH

dans u

ne o

ptiq

ue

str

até

giq

ue

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Le d

igital au s

erv

ice d

u c

apital hum

ain

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Quels

défis s

traté

giq

ues p

our

la D

RH

?

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

400,0

0 €

400,0

0 €

19-0

29 F

Com

pre

ndre

les f

ondam

enta

ux d

e la g

estion d

es h

om

mes e

t des

éq

uip

es

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Quels

défis p

our

le m

anag

em

ent

dans u

n c

onte

xte

de

transfo

rmation d

igitale

?

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Quels

défis p

our

eng

ag

er

et

motiver

les é

quip

es ?

B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

400,0

0 €

400,0

0 €

19-0

29 F

Non d

iscrim

ination -

Recru

tem

ent

"Recru

ter

sans d

iscrim

iner"

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

60,0

0 €

19-0

29 F

Bases d

e la r

ésis

tance d

es m

até

riaux :

solli

citations s

imple

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

2 7

00,0

0 €

1 8

90,0

0 €

19-0

29 F

R S

hin

y niv

eau 1

: P

rem

iers

pas a

vec le log

icie

l R

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

R S

hin

y niv

eau 2

: R

eport

ing

avec R

(R

mark

dow

n &

Shin

y)B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

R S

hin

y niv

eau 3

: C

onstr

uire u

n d

ashboard

avec R

(S

hin

y et

exte

nsio

ns)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

630,0

0 €

630,0

0 €

19-0

29 F

Anim

ation d

e g

roupes e

n o

rienta

tion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

738,0

0 €

738,0

0 €

117

DE

CIS

ION

S T

AR

IFA

IRE

S 2

019-2

020

N°

décis

ion

Inti

tulé

fo

rmati

on

/ D

iplô

me

Co

de

en

tité

Lib

ell

é E

nti

téN

atu

re d

e l

a f

orm

ati

on

An

née d

e v

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dit

éM

od

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tés t

ari

ficati

on

Mo

dali

tés p

rise e

n c

harg

eN

atu

re d

u t

ari

f T

ari

f en

€

tari

f an

téri

eu

r

19-0

29 F

Bila

n d

e c

om

péte

nces :

réalis

ation d

u d

ocum

ent

de s

ynth

èse

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

492,0

0 €

492,0

0 €

19-0

29 F

Entr

etien d

'aid

e e

t de c

onseil

en o

rienta

tion e

t auto

superv

isio

n -

Niv

eau 1

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

30,0

0 €

1 2

30,0

0 €

19-0

29 F

Entr

etien d

'aid

e e

t de c

onseil

en o

rienta

tion e

t auto

superv

isio

n -

Niv

eau 2

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

30,0

0 €

1 2

30,0

0 €

19-0

29 F

Récits d

e v

ie d

u t

ravail,

au t

ravail

et

en t

ravail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

984,0

0 €

984,0

0 €

19-0

29 F

Sens d

e la v

ie e

t sens d

u t

ravail

: des n

ouveaux o

utils

pour

l’orienta

tion e

t le

s b

ilans -

Niv

eau 1

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

492,0

0 €

492,0

0 €

19-0

29 F

Outils

et

pra

tiq

ues d

'évalu

ation e

n o

rienta

tion (

tests

et

questionnaires)

- N

iveau 1

«découvert

e» (

OP

EO

niv

eau 1

)B

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

30,0

0 €

1 2

30,0

0 €

19-0

29 F

Sens d

e la v

ie e

t sens d

u t

ravail

: des n

ouveaux o

utils

pour

l’orienta

tion e

t le

s b

ilans -

Niv

eau 2

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

246,0

0 €

246,0

0 €

19-0

29 F

Sentim

ent

d'e

ffic

acité p

ers

onnelle

et

orienta

tion

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

246,0

0 €

246,0

0 €

19-0

29 F

Incubation e

n r

ésid

ence (

2 p

oste

s d

e t

ravail)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

400,0

0 €

400,0

0 €

19-0

29 F

Incubation e

n r

ésid

ence (

3 à

5 p

oste

s d

e t

ravail)

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

600,0

0 €

600,0

0 €

19-0

29 F

Incubation n

om

ade

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 2

00,0

0 €

1 2

00,0

0 €

19-0

29 F

Cow

ork

ing

Etu

dia

nts

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

- €

- €

19-0

29 F

Genre

, fo

rmation,

orienta

tion,

travail

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 4

35,0

0 €

1 4

35,0

0 €

19-0

29 F

Influence d

e la m

ise e

n œ

uvre

par

inje

ction s

ur

les p

ropriété

s d

es

pla

stiq

ues

B2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

1 5

40,0

0 €

1 5

40,0

0 €

19-0

29 F

Perm

éabili

té d

es p

oly

mère

s a

ux g

az e

t aux p

etite

s m

olé

cule

s

org

aniq

ues –

Rela

tion s

tructu

re -

Pro

priété

sB

2B

01

Cnam

Entr

eprises

Sta

ges

2019-2

020

930,0

0 €

930,0

0 €

19-0

29 F

Défe

cto

log

ie e

t tr

ansfo

rmation d

es p

oly

mère

s t

herm

opla

stiq

ues

dans les p

rocessus d

'inje

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119

ASSOCIATIONS Montant BI 2020

Association des personnels du CNAM (APCNAM) 75 000 € 75 000 €

Fédération des associations du CNAM Paris (réunion

de l'Unicnam et de l'Association des anciens élèves)18 300 € 18 300 €

Association sportive de l'Ecole supérieure des

géomètres et topographes2 500 € 2 500 €

Association Bureau des Elèves de l'Ecole supérieure

des géomètres et topographes2 500 € 2 500 €

Association des élèves apprentis YES we Cnam

(Antenne Alternance EICnam)19 727 € 19 727 €

Association des apprentis FDK (EICnam) 2 000 € 2 000 €

Centre Cnam Polynésie 122 500 € 122 500 €

Centre Cnam Nouméa 122 500 € 122 500 €


Liste des associations subventionnées

Budget initial 2020

120

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GIE

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N15

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N15

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GIE

S2019-2

020

indiv

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15

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GIE

S2019-2

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le o

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sances

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S2019-2

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indiv

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le o

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0 €

19-0

31 F

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sances

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S2019-2

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indiv

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70,0

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32 F

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32 F

Dro

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32 F

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2019-2

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32 F

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32 F

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32 F

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32 F

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32 F

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020

Dro

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32 F

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020

Dro

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32 F

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020

Dro

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0 €

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32 F

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0 €

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32 F

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Dro

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0 €

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20,0

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32 F

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020

Dro

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e b

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0 €

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32 F

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020

Dro

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e b

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0 €

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020

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0 €

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50,0

0 €

19-0

32 F

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EF

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020

Dro

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e b

ase d

e 1

50

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6 8

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0 €

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19-0

32 F

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E2019-2

020

Dro

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32 F

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EF

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32 F

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EP

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Dro

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0 €

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19-0

32 F

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EP

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020

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0 €

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19-0

32 F

Manag

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ent

de l'a

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32 F

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ent

de l'a

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0 €

3 9

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19-0

32 F

Manag

em

ent

de l'a

ssura

nce

EP

N09

EF

AB

VA

E2019-2

020

Dro

its d

e b

ase d

e 1

50

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4 6

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0 €

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19-0

32 F

Manag

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ent

de l'a

ssura

nce

EP

N09

EF

AB

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E2019-2

020

Dro

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e 1

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19-0

32 F

Manag

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ent

de l'a

ssura

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EP

N09

EF

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E2019-2

020

Dro

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0 €

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19-0

32 F

Manag

em

ent

de l'a

ssura

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EP

N09

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VA

E2019-2

020

Dro

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0 €

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19-0

32 F

Manag

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ent

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ssura

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E2019-2

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Dro

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32 F

Manag

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ent

de l'a

ssura

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020

Dro

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0 €

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19-0

32 F

Manag

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ent

de l'a

ssura

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EP

N09

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E2019-2

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Dro

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34 F

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EF

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2019-2

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0 €

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34 F

EX

AM

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09

EF

AB

2019-2

020

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0 €

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19-0

34 F

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AM

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2019-2

020

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19-0

34 F

EX

AM

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AM

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PN

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EF

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2019-2

020

Form

ule

renfo

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indiv

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0 €

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0 €

19-0

34 F

EX

AM

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2019-2

020

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0 €

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34 F

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AM

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2019-2

020

Form

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0 €

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0 €

19-0

34 F

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2019-2

020

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0 €

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34 F

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2019-2

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34 F

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2019-2

020

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0 €

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34 F

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09

EF

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2019-2

020

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34 F

GF

N002 :

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EP

N09

EF

AB

2019-2

020

Support

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0 €

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19-0

34 F

GF

N003 :

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EP

N09

EF

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2019-2

020

Support

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0 €

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34 F

GF

N004 :

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EP

N09

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2019-2

020

Support

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ligne

8,5

0 €

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34 F

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GF

N001,

GF

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2019-2

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Support

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répara

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0 €

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34 F

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EF

AB

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2019-2

020

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900,0

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DR

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2 6

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DR

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DR

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EP

N14

DR

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&

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N14

DR

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DR

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35 F

Dro

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39 F

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0 €

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19-0

41 F

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e2019-2

020

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0 €

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0 €

19-0

41 F

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e2019-2

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0 €

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41 F

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020

Indiiv

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19-0

43 F

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n c

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2019-2

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43 F

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48 F

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48 F

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2019-2

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48 F

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48 F

Com

merc

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nnalis

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2019-2

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0 €

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de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 2

norm

al

6 5

32,0

0 €

19-0

48 F

Com

pta

bili

té -

contr

ôle

- a

udit e

n a

ppre

ntissag

eC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 1

norm

al

4 7

40,0

0 €

19-0

48 F

Com

pta

bili

té -

contr

ôle

- a

udit e

n a

ppre

ntissag

eC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 2

norm

al

4 7

85,0

0 €

19-0

48 F

Monnaie

, B

anq

ue,

Fin

ance,

Assura

nce,

Parc

ours

appre

ntis

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 1

norm

al

9 1

50,0

0 €

19-0

48 F

Monnaie

, B

anq

ue,

Fin

ance,

Assura

nce,

Parc

ours

appre

ntis

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 2

norm

al

9 1

50,0

0 €

19-0

48 F

Responsable

mis

e e

n p

lace d

es insta

llations f

rig

orifiq

ues

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

8 2

64,0

0 €

19-0

48 F

Info

rmatiq

ue g

énéra

le,

scie

nces t

echnolo

gie

s s

anté

mention

info

rmatiq

ue

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

5 5

37,0

0 €

19-0

48 F

Com

merc

e e

t dévelo

ppem

ent

inte

rnational

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

7 2

24,0

0 €

19-0

48 F

Com

pta

bili

té -

contr

ôle

- a

udit e

n a

ppre

ntissag

eC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

4 8

04,0

0 €

19-0

48 F

Métiers

de l'e

ntr

epre

neuriat

parc

. M

anag

er

et

dév.

Une T

PE

/PM

EC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

8 6

08,0

0 €

19-0

48 F

Com

pta

bili

té e

t paye

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

6 1

93,0

0 €

19-0

48 F

Gestion d

e p

ort

efe

uill

es c

lients

d'e

xpert

s c

om

pta

ble

sC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

5 3

53,0

0 €

19-0

48 F

Bio

-industr

ies e

t bio

technolo

gie

s p

arc

. P

harm

acovig

ilances e

t

vig

ilances

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

9 6

84,0

0 €

19-0

48 F

Conseill

er

souscripte

ur,

gestionnaire e

n a

ssura

nces

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

6 8

70,0

0 €

19-0

48 F

Technic

ien d

évelo

ppeur

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

14 1

23,0

0 €

19-0

48 F

Technic

ien d

évelo

ppeur

CF

A01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

norm

al

14 1

23,0

0 €

19-0

48 F

DU

T G

EA

Option F

inance C

om

pta

bili

téC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 1

norm

al

7 9

80,0

0 €

19-0

48 F

DU

T G

EA

Option F

inance C

om

pta

bili

téC

FA

01

CF

A

Contr

at

de

pro

fessio

nnalis

ation

2019-2

020

Année 2

norm

al

7 9

80,0

0 €

125

Documents

Budget initial 2020