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BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE SEPTEMBRE 2008
BULLETIN DOCUMENTAIRE REGIONAL DE FEVRIER 2019
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Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
Laurent BENETEAU – STCS-Cholet Véronique DELMAS – ST72-Le Mans Cathy MARTIN – SMIA-Angers
Cliquez sur la rubrique de votre choix :
PREVENTION
SITUATIONS PARTICULIERES
CONGRES
SECOURS D’URGENCE ET SECURITE
EFFETS SUR LA SANTE
FACTEUR ET NATURE
DE RISQUE
SANTE AU TRAVAIL
Nous vous proposons dans ce bulletin uniquement des documents accessibles gratuitement en ligne. Si à la lecture, vous remarquez une information inexacte, merci de bien vouloir nous l’indiquer.
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SANTE AU TRAVAIL :
REFORME GENERALITES APTITUDE/INAPTITUDE
REFORME :
Discours de Christelle Dubos - PST 3 (2016-2020) - Quelles avancées ? Point d’étape avec les acteurs de la prévention : Ministère des Solidarités et de la Santé - 05/02/2019.
Lire le discours
Communiqué de presse commun (CFDT, CFE-CGC, CFTC, CGT, FO) sur la réforme de la santé au travail : CFDT - CFE-CGC - CFTC - CGT - FO - 06/02/2019.
Lire le communiqué
La réforme de la santé au travail démarre dans l'incertitude :
Actuel RH - 20/02/2019.
Lire l’article
Réforme de la santé au travail - Encore 3 mois de discussions avant toute concertation et/ou négociation :
Actuel HSE - 21/02/2019.
Lire l’article
La réforme de la santé au travail enfin sur les rails...
Bruno DUPUIS sur LinkedIn - 22/02/2019.
Lire l’article
GENERALITES :
Bulletin d'actualité juridique : INRS - 01/2019 - 20 pages.
Télécharger le bulletin n°1
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Plus de prévention, d’efficacité, d’équité et de maîtrise des arrêts de travail - Neuf constats, vingt propositions : Jean-Luc BERARD - Stéphane OUSTRIC - Stéphane SEILLER - IGAS - 01/2019 - 155 pages.
Télécharger le rapport fait à la demande du 1er ministre
Télécharger le communiqué de presse du 1er ministre du 20/02/2019 Contraintes physiques et intensité du travail :
Ministère du Travail - DARES - 02/2019 - 310 pages.
Télécharger le document Synthèse Stat n° 24
Télécharger les données du volume 1 Santé au travail - Vers une prévention fondée sur des preuves :
William Dab - InVS - 26/02/2019.
Accéder à l'article du BEH n° 7 Prévention et promotion de la santé - Avis du HCAAM 2017-2018 :
Haut Conseil pour l’avenir de l’assurance maladie - 02/2019 - 112 pages.
Télécharger l'avis
Homologation du référentiel professionnel élaboré par la Fédération nationale des travaux publics dans le cadre de la mise en œuvre du compte professionnel de prévention : Légifrance - JORF n° 0034 du 09/02/2019.
Lire l'arrêté du 05/02/2019 - NOR : MTRT1829406A
Télécharger le référentiel - 02/2018 - 210 pages
Homologation du référentiel professionnel élaboré par la branche des métiers de l'esthétique dans le cadre de la mise en œuvre du compte professionnel de prévention : Légifrance - JORF n° 0038 du 14/02/2019.
Lire l'arrêté du 05/02/2019 - NOR : MTRT1829404A
Télécharger le référentiel - 02/2018 - 166 pages
Prévenir l'usure professionnelle : STCS-Cholet - Mise à jour 01/2019 - 4 pages.
Télécharger la fiche technique Culture Prev' n° 9
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Travailler pour bâtir un avenir meilleur : OIT - 01/2019 - 86 pages.
Télécharger le rapport
Nouvelle plateforme sur la prévention et la qualité de vie au travail dans la fonction publique : ANACT - MGEN - 02/2019.
Accéder à la plateforme Cartographie des bases de données existantes dans le domaine de la santé et de la sécurité au travail :
Anses - Etalab - ANSP - CNAMTS - INRS - DARES - ANACT - 12/2017 (mise en ligne 02/2019).
Accéder à la cartographie Géodes - Géo données épidémiologiques de santé :
Cet observatoire met à disposition sur tout le territoire français des indicateurs de santé construits à partir de nombreuses sources : données médico-administratives, enquêtes en santé, systèmes de surveillance, données de registre... Il permet de restituer près de 300 indicateurs sous forme de cartes dynamiques, de tableaux et de graphiques. Santé publique France - 2019.
Accéder à l'observatoire cartographique
Fonds pour l'amélioration des conditions de travail. Deux nouveaux appels à projets en 2019 : Thèmes : - Faire du CSE un levier d'amélioration des conditions de travail et de la qualité du dialogue social ; - La QVT, un levier pour agir sur l’attractivité d’une entreprise, d’un secteur d’activité, d’un territoire. ANACT - 07/02/2019.
En savoir plus Syndrome collectif inexpliqué chez les salariés d’une administration territoriale publique de Nouvelle Aquitaine :
Santé publique France - REVESS - CHU Hôpitaux de Bordeaux - Ministère du travail - ARS Nouvelle Aquitaine - 12/2018 - 64 pages.
Télécharger le rapport Rapport d'information fait au nom de la commission des affaires européennes sur la stratégie européenne pour l'intelligence artificielle :
Sénat - 31/01/2019 - 56 pages.
Télécharger le rapport d'information
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Pénurie de médecins du travail : Sénat - 31/01/2019.
Lire la question écrite n° 06744 du 13/09/2018 - Réponse du 31/01/2019 du Ministère du travail
Situation des services de santé au travail interentreprises : Sénat - 31/01/2019.
Lire la question écrite n° 03464 du 22/02/2018 - Réponse du 31/01/2019 du Ministère du travail
Difficultés de la médecine du travail : Sénat - 31/01/2019.
Lire la question écrite n° 04636 du 26/04/2018 - Réponse du 31/01/2019 du Ministère du travail Affichage obligatoire :
SIST11-Carcassonne - 12/2018.
Télécharger la fiche
Affichage obligatoire - Code du travail : Pôle Santé Travail 66-Cabestany - 01/2019.
Télécharger le document Homicide involontaire et faute inexcusable :
A la suite de l'accident mortel d'un salarié, ses ayants droit demandent la reconnaissance de la faute inexcusable de l'employeur. La Cour de Cassation considère que la condamnation pénale de l'employeur caractérise sa faute inexcusable. Fiches OPPBTP - 02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 17-18712 du 11/10/2018
Discrimination et obligation de sécurité de l'employeur - L'employeur se doit d'intervenir immédiatement : Au titre de son obligation de sécurité, un employeur ne peut pas laisser un(e) salarié(e) aux prises avec un comportement discriminatoire et créant un environnement hostile et humiliant de la part de personnes exerçant une autorité "de fait ou de droit". Editions Législatives - 11/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-28905 du 30/01/2019
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Des attestations et des courriels de salariés peuvent justifier un risque grave : La Cour de cassation affirme que le CHSCT peut recourir à une expertise risque grave sur le fondement du risque psychosocial subi par des salariés transférés dans un autre établissement. Elle donne aussi des précisions sur la possibilité pour un CHSCT local de recourir à une expertise risque grave pour la mise en œuvre d'un projet alors qu'une instance de coordination avait déjà diligenté une expertise. Editions Législatives - 25/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n°17-15530 du 13/02/2019
Retour sommaire rubrique « Santé au Travail » APTITUDE / INAPTITUDE :
Procédure de contestation des avis du médecin du travail : Sénat - 07/02/2019.
Lire la Question écrite n° 03426 / Réponse du Ministère du travail du 07/02/2019
Lire la Question écrite n° 06903 / Réponse du Ministère du travail du 07/02/2019
L'inaptitude : STCS-Cholet - 01/2019 - 2 pages.
Télécharger la fiche technique Culture Prev' n° 25
L'employeur doit démontrer l'impossibilité de reclasser le salarié inapte avant de pouvoir le licencier : La Cour de cassation rappelle qu’il incombe à l’employeur non seulement de procéder à une recherche sérieuse de reclassement, en conformité avec les préconisations du médecin du travail et dans le groupe, mais aussi de démontrer, le cas échéant, son impossibilité de reclassement avant de procéder au licenciement du salarié inapte. ISTNF - 08/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-20924 du 09/01/2019 L'avis d'inaptitude à tout emploi dans l'entreprise ne dispense pas l'employeur de son obligation de reclassement - Jurisprudence constante :
ISNTF - 25/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-21702 du 23/01/2019
Inaptitude et reclassement des organismes de sécurité sociale ne forment pas un groupe lorsqu'il n'y a pas possibilité de permutation de tout ou partie du personnel entre eux : ISTNF - 25/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-16151 du 23/01/2019
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FACTEUR ET NATURE DE RISQUES :
ACCOUTUMANCES AMBIANCES THERMIQUES AMIANTE ET FIBRES BRUIT EXPLOSIONS – INCENDIES MANUTENTION MECANIQUE ET LEVAGE POUSSIERES DE BOIS RISQUE BIOLOGIQUE RISQUE CHIMIQUE RISQUE ELECTRIQUE RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS L’ENTREPRISE RISQUE ROUTIER RISQUES PSYCHOSOCIAUX
ACCOUTUMANCES (ADDICTIONS, ADDICTOLOGIE) (DROGUES, ALCOOL, TABAC) :
Consommation d’alcool, comportements et conséquences pour la santé : Santé publique France - 19/02/2019.
Accéder au BEH n° 5-6 Affichage pour les cabinets médicaux :
Ministère chargé de la Santé - Santé publique France - 2019.
Télécharger l’affiche « Pour votre santé, l’alcool c’est maximum 2 verres par jour et pas tous les jours. Parlez-en à votre médecin »
Télécharger l’affiche « Vous avez 5 minutes ? Évaluez votre consommation d’alcool. Rendez-vous sur alcool-info-service.fr et parlez-en à votre médecin »
Télécharger l’affiche « Réduire sa consommation d’alcool c’est réduire les risques pour sa santé. Parlez-en à votre médecin » Les pots en entreprise :
Dr Philippe Hache, conseiller médical à l'INRS, expert - INRS - 2019 - 1 minute 56 secondes.
Voir la vidéo - Référence Anim-168 sur YouTube
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Exposition à la fumée secondaire de cannabis - Questions et réponses : ASSTSAS-Québec - 26/10/2018.
Lire le dossier thématique
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMBIANCES THERMIQUES :
Travail au froid - La vigilance s'impose : SMIA-Angers - 19/02/2019.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » AMIANTE ET FIBRES :
Outil méthodologique d’aide à la vérification de la conformité des stratégies d’analyse et de la sensibilité analytique pour les mesures de concentration en fibres d’amiante sur les lieux de travail (prélèvements sur opérateur réalisés à partir du 01/07/2018) : Cet outil d’aide permet la vérification de la conformité des stratégies d’analyse et de la sensibilité analytique pour les META opérateur (validation de processus). Il est mis à disposition des entreprises pour les accompagner dans leur démarche de pérennisation des processus et apporter un œil critique à la stratégie de prélèvement mise en œuvre. DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes - DIRECCTE Grand Est - 01/2019.
Accéder à l'outil
Outil d’aide à la rédaction d’avis argumentés sur les documents SS3 et SS4 par les médecins du travail : Cet outil a pour vocation d’aider les médecins du travail à rendre des avis argumentés sur : - les modes opératoires Sous-Section 4, - les notices de poste, - les durées de vacation. Un accusé de réception des stratégies d’échantillonnage a également été rédigé et intégré à cet outil. L’outil contient : - une notice d’utilisation, - des observations ou remarques « pré-rédigées », en fonction des défaillances ou erreurs détectées dans les documents, - des annexes rappelant la règlementation sur des thématiques précises (durées de vacation, prises en compte de la pénibilité…) pouvant être transmises aux entreprises en complément de l’avis du médecin du travail. Outre ces aides à la rédaction de l’avis, l’outil laisse la possibilité aux médecins du travail d’ajouter autant de commentaires libres qu’ils le souhaitent. DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes - SST - 02/2019.
Accéder à l'outil
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Retour sur les réunions des désamianteurs : DIRECCTE Auvergne-Rhône-Alpes - 01/2019.
Accéder aux présentations
Projet « Amiante-Industries 2017 » : Le présent projet a permis de découvrir 10 nouveaux établissements où des produits en amiante seraient manipulés au Québec pour la période 2014-2015, à partir des données de planification des activités du Réseau de santé publique en santé au travail. Selon les données recueillies, l’exposition des travailleurs à l’amiante semble sous contrôle dans ces établissements, mais certains aspects, comme la protection respiratoire, pourraient être améliorés. En l’absence d’autres sources de données, ce projet révèle la pertinence de se baser sur les données de planification des activités en santé au travail afin de découvrir les établissements aux prises avec de l’amiante au Québec. INSPQ-Québec - 02/2019 - 6 pages.
Télécharger le projet
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » BRUIT :
La prévention du risque bruit : STSA-Mulhouse - 12/2018.
Accéder au dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » EXPLOSIONS – INCENDIES :
Le risque incendie en entreprise : Florian Marc et Benoît Sallé, experts - INRS - 2019 - 1 minute 50 secondes.
Voir la vidéo - Référence Anim-167 sur YouTube
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » MANUTENTION MECANIQUE ET LEVAGE :
Guide des bonnes pratiques - Utilisation des grues mobiles : Union Française du Levage - 11/2018 - 45 pages.
Télécharger le guide
Les autorisations de conduite et le CACES : SPST-Colmar - Mise à jour 02/2019 - 4 pages.
Télécharger la lettre d'information n° 40
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POUSSIERES DE BOIS :
Retour sur la journée technique concernant les poussières de bois du 29/01/2019 : FCBA - CODIFAB - OPPBTP. 02/2019.
Accéder aux présentations Les poussières de bois :
SLST-Saint Etienne - 01/2019.
Télécharger le dépliant salariés
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE BIOLOGIQUE :
AES - Accident avec Exposition au Sang : SIMETRA-Bayonne - 12/2018.
Télécharger la fiche
AES - Les Accidents d’Exposition au Sang : SLST-Saint Etienne - Edition 2018.
Télécharger le dépliant
Hépatites - Virus A - B - C : SIST Centre Alsace-Colmar - 12/2018.
Télécharger le dépliant
La leptospirose : SIST Centre Alsace-Colmar - 10/2018.
Télécharger le dépliant
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RISQUE CHIMIQUE :
Protection des travailleurs contre les risques liés à l'exposition à des agents cancérigènes ou mutagènes au travail - La commissaire Thyssen salue le troisième accord intervenu entre les institutions de l'UE : Le Parlement européen et le Conseil sont parvenus à un accord provisoire sur la troisième proposition de la Commission visant à élargir la liste des agents chimiques cancérigènes reconnus sur le lieu de travail. Cet accord permet à la directive sur les agents cancérigènes et mutagènes de couvrir cinq agents chimiques cancérigènes supplémentaires. Commission Européenne - 29/01/2019.
Lire la déclaration
Télécharger la directive européenne n° 2019/130 du 16/01/2019 - JOUE du 31/01/2019 - L 30/112 - 9 pages
Etiquettes de produits chimiques. Attention, ça change ! Ce dépliant présente les grandes lignes du système d'étiquetage CLP : les pictogrammes et leur signification, les mentions d'avertissement, les mentions de danger, les conseils de prudence ainsi que la composition de la nouvelle étiquette. INRS - 4ème édition - 12/2018 - 3 volets.
Télécharger le dépliant - Référence ED 6041 Fiches toxicologiques :
INRS - 02/2019.
Consulter la fiche toxicologique FT 6 - Fluorure d’hydrogène (ou acide fluorhydrique) et solutions aqueuses - 3ème édition - Mise à jour partielle - 02/2019
Consulter la fiche toxicologique FT 13 - Chlorure d'hydrogène (ou acide chlorhydrique) et solutions aqueuses - 5ème édition - Mise à jour partielle - 02/2019
Mise à jour de la liste des substances CMR :
La liste des substances CMR intègre les dispositions de la 13ème adaptation au progrès technique (ATP) du règlement CLP. CNRS - 12/2018 - 319 pages.
En savoir plus et télécharger le document Classer et étiqueter les produits chimiques - Guide succinct sur la classification et l’étiquetage des produits chimiques dans l’UE :
ECHA - 2019.
Télécharger le dépliant
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Les valeurs de référence VGAI, VTR, VLEP - Définitions et substances concernées : Anses - Mise à jour 18/02/2019.
Lire l'article
Valeurs limites d’exposition en milieu professionnel. L’acide acétique : Anses - 01/2019 - 110 pages.
Télécharger l’avis et le rapport d'expertise collective
Valeurs limites d’exposition en milieu professionnel. Le trifluorure de bore : Anses - 01/2019 - 92 pages.
Télécharger l’avis et le rapport d'expertise collective
Valeurs limites d’exposition en milieu professionnel. La triméthylamine : Anses - 01/2019 - 88 pages.
Télécharger l’avis et le rapport d'expertise collective
Un nouveau Service national d'assistance réglementaire, dédié aux polluants organiques persistants (POP) : Ministère de la Transition écologique et solidaire - INERIS - 17/01/2019.
Accéder au site
Le site de substitution des substances chimiques étend son action d’information aux alkylphénols éthoxylés (APEO) : Ministère de la Transition écologique et solidaire - INERIS - 29/01/2019.
Accéder au site
Le point sur la problématique des nanoparticules aujourd’hui : Direccte Bourgogne Franche-Comté - SIST BTP Franche-Comté - AIST21-Côte d'Or - AST25-Doubs - OPPBTP - MTN-Prévention-Nièvre - 02/2019 - 4 pages.
Télécharger la lettre n° 1 du réseau d'acteurs
Toxicologie professionnelle : AHI33-Bordeaux - 10/2018.
Télécharger le dépliant
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Exposition à des poussières : AHI33-Bordeaux - 2018.
Télécharger le dépliant - 10/2018
Télécharger la fiche Prévention - 11/2018
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ELECTRIQUE :
Retour sur la journée technique du 29/01/2019 - Risques électriques - Quelle prévention en entreprise ? INRS - 02/2019.
Accéder aux présentations
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A L’ACTIVITE PHYSIQUE :
Manutention manuelle : AHI33-Bordeaux - 10/2018.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES LIES A LA CIRCULATION DANS L’ENTREPRISE :
La circulation des personnes et des véhicules à l’intérieur des entreprises : L'Assurance Maladie-Risques Professionnels - CRAMIF - 01/2019 - 7 pages.
Télécharger la note technique DTE n° 272
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUE ROUTIER :
Prévention du risque routier professionnel : La présente instruction interministérielle définit le cadre de mise en œuvre tant aux niveaux central que déconcentré des orientations relatives au risque routier professionnel annoncées par le Premier ministre lors du comité interministériel de la sécurité routière du 09/01/2018. Elle précise notamment les actions à mener par les services des ministères de l’intérieur (dans le cadre des documents généraux d’orientation) et du travail (dans le cadre du troisième plan santé au travail) afin de mobiliser les secteurs d’activité prioritaires (avec un nombre d’accidents de mission et/ou de trajet élevés) sur la prévention de ce risque. Ministère du Travail - Ministère de l'Intérieur - 17/12/2018 - 16 pages.
Télécharger l'instruction interministérielle n° DGT/CT3/DSR/BPAL/2018/281 du 17/12/2018 - NOR : MTRT1834716J
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Chantiers sur route : Un arrêté du 12/12/2018 modifie les règles de la signalisation temporaire des chantiers installés sur des routes en circulation, afin de garantir la sécurité des travailleurs. Les nouvelles prescriptions concernent notamment les modalités des limitations dégressives de vitesse en zone d'approche du chantier, l'utilisation de signalisation mixte associant panneaux et signalisation lumineuse et la possibilité de recourir à des panneaux occultables. Lettre INRS - 02/2019.
Lire l'arrêté du 12/12/2018 - NOR : INTS1823662A Chargement bien attaché, transport en sécurité :
OPPBTP - 11/2018.
Télécharger l'affiche
Retour sommaire rubrique « Facteur et Nature de risques » RISQUES PSYCHOSOCIAUX (STRESS, HARCELEMENT, VIOLENCE…) :
Suicide et tentatives de suicide - Données épidémiologiques récentes : Santé publique France - 05/02/2019.
Accéder au BEH n° 3-4
Contraintes psychosociales et organisationnelles - Analyse qualitative auprès de 51 médecins hospitaliers : Aurélia Urcun - Faculté de Médecine de Marseille - 28/06/2018 - 45 pages.
Télécharger la thèse article L'employeur peut être tenu civilement responsable des faits de harcèlement commis par l'un de ses salariés :
Lorsqu'un salarié est reconnu coupable de harcèlement, il engage la responsabilité civile de son employeur pour le dommage causé à la victime du harcèlement. Editions Législatives - 30/01/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Criminelle n° 17-81398 du 13/11/2018
Reconnaissance judiciaire d'une situation de harcèlement moral - Tous les faits rapportés par le salarié doivent être appréciés dans leur ensemble - Jurisprudence constante : ISTNF - 04/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-26591 du 19/12/2018
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Des faits de harcèlement moral n'affectent pas automatiquement la validité de la rupture conventionnelle : La Cour de cassation considère que la seule existence de faits de harcèlement moral ne rend pas nulle la rupture conventionnelle. Le salarié doit prouver un vice du consentement. Editions Législatives - 01/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-21550 du 23/01/2019
Harcèlement moral - Impossible de rompre le contrat en cas d'absences répétées : La Cour de cassation rappelle qu'un contexte de harcèlement moral rend impossible la rupture du contrat de travail du salarié en arrêt maladie même en cas de désorganisation de l'entreprise. Le licenciement prononcé est automatiquement entaché de nullité. Editions Législatives - 07/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre sociale n° 17-31473 du 30/01/2019
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SITUATIONS PARTICULIERES :
HANDICAP-INVALIDITE NOUVEAUX EMBAUCHES TELETRAVAIL
HANDICAP-INVALIDITE :
Détermination des proportions minimale et maximale de travailleurs reconnus handicapés dans l'effectif salarié des entreprises adaptées, à la mise à disposition de ces travailleurs dans une autre entreprise : Le décret fixe les proportions minimale et maximale de travailleurs handicapés dans l'effectif salarié qui conditionne l'agrément des entreprises adaptées. Il prévoit une période transitoire entre 2019 et 2022 pour les entreprises adaptées agréées avant le 01/01/2019. Le décret précise également les conditions de la mise à disposition par les entreprises adaptées de salariés handicapés auprès d'autres employeurs et de l'offre par celles-ci à ces employeurs d'une prestation d'appui individualisée en vue de faciliter l'embauche au terme de la période de mise à disposition. Enfin, le décret abroge diverses mesures relatives aux entreprises adaptées, dont celles relatives à la subvention spécifique. Légifrance - JORF n° 0021 du 25/01/2019.
Lire le décret n° 2019-39 du 23/01/2019 - NOR : MTRD1831045D
Recommandation de bonne pratique - Santé et maintien en emploi - Prévention de la désinsertion professionnelle des travailleurs : HAS - SFMT - 02/2019.
En savoir plus
Télécharger la synthèse - 9 pages
Télécharger la recommandation - 60 pages
Télécharger l'argumentaire scientifique - 200 pages Se former et travailler avec un handicap - Connaître vos droits et vos interlocuteurs pour améliorer vos parcours - Edition 2019 :
FNATH - AGEFIPH - 11/2018 - 43 pages.
Télécharger le guide
NOUVEAUX EMBAUCHES :
Premiers pas en entreprise - Travailler dans une entreprise que l’on ne connaît pas peut présenter des risques :
SIST Centre Alsace-Colmar - 11/2018.
Télécharger le dépliant
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Livrets d’accueil dans le transport routier de voyageurs : L’Assurance Maladie-Risques Professionnels - CARSAT Aquitaine - Sécurité Sociale - 12/2018.
Télécharger le livret d'accueil sécurité "Transport dans le BTP : personnel, matériels et matériaux" - 20 pages
Télécharger le livret "Modalités d’utilisation du livret d’accueil sécurité -Transport dans le BTP : personnel, matériels et matériaux" - 12 pages
Retour sommaire rubrique « Situations particulières » TELETRAVAIL :
Le télétravail dans les trois versants de la fonction publique : Direction générale de l'administration et de la fonction publique - 12/2018 - 42 pages.
Télécharger le bilan
Revue systématique sur les effets du télétravail chez les gestionnaires - Outil d’aide à la décision pour le réseau de la santé et des services sociaux : Centre intégré universitaire de santé et de services sociaux de la Capitale-Nationale - 03/2018 - 67 pages.
Télécharger le rapport
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PREVENTION :
GENERALITES CHSCT OU AUTRES INSTANCES HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE NORMALISATION / RECOMMANDATION PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE
GENERALITES :
Les ateliers de moulage de pièces en alliages d'aluminium : L'Assurance Maladie-Risques Professionnels - INRS - 2ème édition - 01/2019 - 75 pages.
Télécharger la brochure - Référence ED 908 - Ce document existe uniquement au format électronique
Mon métier - Couvreur : INRS - 2ème édition - 11/2018 - 6 volets.
Télécharger le dépliant - Référence ED 6191
Travaux à proximité des réseaux - Les fiches du guide technique : Afin de faciliter le déploiement des prescriptions du fascicule 2 du guide technique de la réglementation anti-endommagement de réseaux, l’Observatoire DT-DICT de Bourgogne et l’OPPBTP ont réalisé une série de dix fiches à vocation pédagogique destinées aux opérateurs de terrain. 1. Check-list préparation de chantier 2. Marquage-piquetage 3. Enfoncement de piquets 4. Adaptation des techniques de terrassement 5. Réseaux sensibles et risques associés 6. Réseaux non sensibles et risques associés 7. Lecture de terrain avant travaux 8. La règle des 4A 9. Les étapes du terrassement 10. Check-list fin de journée Chacune de ces fiches met l’accent sur les points essentiels à retenir lors des différentes phases de travaux à proximité des réseaux. La fiche synthèse fournit la liste référencée des fiches pratiques explicitant les différentes techniques de travaux du Guide d’application de la réglementation relative aux travaux à proximité des réseaux appelée par l’arrêté du 26/10/2018. OPPBTP - Observatoire DT-DICT de Bourgogne - 2018.
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Travaux souterrains autres que galeries linéaires : L'Assurance Maladie-Risques Professionnels - CRAMIF - 02/2019 - 29 pages.
Télécharger le guide DTE n° 107
Héliportage - Guide de bonnes pratiques : Fédération française du bâtiment de Savoie - Syndicat des entreprises de génie électrique et climatique - OPPBTP - 01/2019 - 38 pages.
Télécharger l'ouvrage Station d'épuration - Prévention des risques biologiques :
SIST Centre Alsace-Colmar - 11/2018.
Télécharger le dépliant Principales vérifications périodiques :
SIST Centre Alsace-Colmar - 02/2019.
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Boulanger - Le plus beau métier du monde : SIST11 Carcassonne - 12/2018 - 38 diapositives.
Télécharger le diaporama Les poussières de farine :
SIST Centre Alsace-Colmar - 12/2018.
Télécharger le dépliant Cuisiniers - Risques majeurs et prévention :
SIST Centre Alsace-Colmar - 11/2018.
Télécharger le dépliant Femme / Valet de chambre - Risques majeurs et prévention :
SIST Centre Alsace-Colmar - 09/2018.
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Service en restauration - Risques majeurs et prévention : SIST Centre Alsace-Colmar - 09/2018.
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Aide à domicile - Documents à destination des salarié(e)s : AHI33-Bordeaux - 2018.
Télécharger la fiche - 11/2018 - 2 pages
Télécharger le dépliant - 10/2018
Lingère/Linger : AST67-Strasbourg - 02/2019.
Télécharger l'ordonnance de prévention Ripeur/Ripeuse :
AST67-Strasbourg - 02/2019.
Télécharger l'ordonnance de prévention
Agent de sécurité : AST67-Strasbourg - 02/2019.
Télécharger l'ordonnance de prévention
Retour sommaire rubrique « Prévention » CHSCT OU AUTRES INSTANCES :
Le comité social et économique (CSE) dans les entreprises de moins de 50 salariés : Ministère du travail - DIRECCTE Hauts-de-France - 01/2019 - 20 pages.
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Consultation du CE/CSE - L'employeur doit délivrer toutes les informations exigées par le juge : Dans le cadre d'une consultation, lorsque le tribunal de grande instance établit une liste d'informations à communiquer aux élus du personnel, l'employeur doit exécuter à la lettre la décision de justice. La direction ne peut pas faire le tri dans les documents qui seront transmis, souligne la Cour de cassation. Editions Législatives - 14/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Sociale n° 17-23025 du 30/01/2019
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HYGIENE DE VIE / SANTE PUBLIQUE :
L’essentiel des faits et chiffres des cancers en France (Edition 2019) : Si la première partie est consacrée aux données essentielles et faits marquants, la seconde effectue un focus sur deux des priorités émergentes : les cancers de mauvais pronostic pour lesquels on observe peu de progrès et la connaissance du poids des facteurs de risque de cancer pour guider les actions de prévention. Cette synthèse rassemble des données récentes et fiables pour informer le grand public et les professionnels, éclairer les décideurs et les parties prenantes de la lutte contre le cancer. INCa - 01/2019 - 28 pages.
Télécharger la synthèse
Sieste - Mode d'emploi : SIST Centre Alsace-Colmar - 01/2019.
Télécharger le dépliant
Retour sommaire rubrique « Prévention » NORMALISATION / RECOMMANDATION :
Bataille feutrée sur les normes ISO en santé au travail : Après l’adoption en 2018 de la norme ISO 45001 sur le management de la santé et de la sécurité au travail, se profile maintenant la 45003 sur les risques psychosociaux. La France y est opposée, mais ne sera pas présente début mars à Dallas, où le sort de la norme va se jouer. Santé et Travail - 24/02/2019.
Lire l'actualité
Retour sommaire rubrique « Prévention » PROTECTION COLLECTIVE ET INDIVIDUELLE :
Avis relatif à des équipements de protection individuelle protégeant contre les produits phytopharmaceutiques :
Légifrance - JORF n° 0002 du 03/01/2019.
Lire l'avis du 03/01/2019 - NOR: MTRT1835380V Comment utiliser le logiciel d'aide au choix de protections cutanées contre les risques liés à l'emploi de produits chimiques ProtecPo ?
INRS - 2019 - 2 minutes 42 secondes.
Voir le tutoriel - Référence Anim-165 sur YouTube
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Les appareils de protection respiratoire : INRS - 3ème édition - 01/2019 - 4 pages.
Télécharger la fiche pratique de sécurité - Référence ED 98 Gants de protection :
SIST Centre Alsace-Colmar - 01/2019.
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EFFETS SUR LA SANTE :
AT/MP CANCERS PROFESSIONNELS TMS
AT/MP :
AT Evitable dans le BTP - Chute de plain-pied sur un chantier - Entorse de la cheville : Carsat Nord Picardie - Direccte Hauts-de-France - OPPBTP - L'Assurance Maladie-Risques Professionnels - AST-Aix-Noulette - 01/2019.
Télécharger la fiche
Lancement d'un nouveau site Web pour prévenir les maladies professionnelles : Centres de santé des travailleurs de l'Ontario - CCHST-Canada - 2019.
Accéder au site Internet Systèmes d’alerte et de surveillance sentinelle pour l’identification de maladies liées au travail dans l’UE :
EU-OSHA - 12/2018 - 203 pages.
Télécharger le rapport (En anglais) Accident du travail d'un intérimaire et reconnaissance de la faute inexcusable - Articulation des responsabilités entre l'entreprise de travail temporaire
et l'entreprise utilisatrice : ISTNF - 25/02/2019.
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile 2 n° 17-28920 du 20/12/2018 Un suicide reconnu en accident du travail :
La Cour d’Appel de Paris a reconnu, après un long combat procédural, que le suicide de l’épouse de notre client était un accident du travail, même s’il ne s’est pas produit sur le lieu de travail. Il est arrivé par le fait du travail. Juritravail - 12/02/2019.
Lire l'analyse
Télécharger l'arrêt de la Cour d'Appel de Paris n° RG 17/11634 du 18/01/2019 - 6 pages
Le certificat médical constatant l'incapacité temporaire de travail d'une victime d'un AT doit être précédé d'un examen de celle-ci : ISTNF - 25/02/2019.
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Lire l’analyse
Lire l'arrêt Cour de Cassation Chambre Civile n° 18-10158 du 14/02/2019
Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » CANCERS PROFESSIONNELS :
L’EU-OSHA célèbre la Journée mondiale contre le cancer en annonçant une enquête sur l’exposition aux facteurs de risque de cancer sur le lieu de travail : EU-OSHA - 04/02/2019.
Lire l'actualité
Retour sommaire rubrique « Effets sur la santé » TMS :
Pratique d’exercices physiques au travail. Quels bénéfices pour la prévention des TMS ? INRS - 22/01/2019 - 2 pages.
Télécharger le communiqué de presse
Analyser le travail pour maîtriser le risque TMS : Ce document a pour objectif de répondre aux interrogations les plus fréquentes des décideurs sur l'intérêt de faire appel à une prestation ergonomique pour analyser le travail en vue de maîtriser les TMS. Ce dépliant est complété utilement par la brochure ED 860 "Passer commande d'une prestation ergonomique dans le cadre d'une action de prévention des troubles musculosquelettiques". INRS - 3ème édition - 11/2018 - 2 volets.
Télécharger le dépliant - Référence ED 865 Idée reçue - Pour prévenir les TMS... Il suffit de montrer les bons gestes et les bonnes postures !
Carsat Pays de La Loire - PRST3 Pays de La Loire - 02/2019 - 3 minutes 38 secondes.
Voir la vidéo sur YouTube
Le dos : SIST Centre Alsace-Colmar - 11/2018.
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SECOURS D’URGENCE ET SECURITE :
ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL)
ORGANISATION DES PREMIERS SECOURS :
Principes pour le déplacement sécuritaire des bénéficiaires (PDSB) lors d'une évacuation d'urgence : Les personnes hospitalisées ou hébergées présentent des limitations fonctionnelles temporaires ou permanentes qui restreignent leur capacité à se déplacer. Dans l’éventualité où une situation d’urgence nécessite leur évacuation, l’application des PDSB peut réduire les risques de blessure, tant chez le personnel que chez la clientèle. Cette brochure présente différentes méthodes de déplacement que tout intervenant en milieu de soins devrait connaître. ASSTSAS-Québec - 12/2018 - 20 pages.
Télécharger la brochure
SST (SAUVETAGE-SECOURISME DU TRAVAIL) :
Création du statut de citoyen sauveteur, lutter contre l'arrêt cardiaque et sensibiliser aux gestes qui sauvent : Sénat - 20/02/2019 - 9 pages.
Télécharger la proposition de loi
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CONGRES / MANIFESTATIONS :
Actualités sur le site INRS
Webinaire « Habilitation électrique - Comment choisir le symbole d’habilitation ? » organisé par l’INRS - Le 12/03/2019 :
En savoir plus et s'inscrire
25ème Journée de l’Institut interuniversitaire de médecine du travail Paris-Ile-de-France (IIMTPIF) - Le 20/03/2019 - Paris : Thèmes abordés : - TMS : états des lieux en France - Facteurs de risque et stratégie de prise en charge des lombalgies en milieu de travail - Exosquelettes au travail : intérêt et limites - Le programme TMS Pros : une démarche et des outils pour une dynamique de prévention - L’essai encadré : application pratique en pluridisciplinarité Maintien dans l’emploi et prévention de la désinsertion professionnelle : état des
connaissances et recommandations.
Télécharger au programme
Rencontre gratuite organisée par l'ISTNF et le réseau régional Addictions et entreprise - Le 04/04/2019 - Roubaix : Thématique : Conduites addictives et travail - Quelle(s) prévention(s) ?
En savoir plus
9ème congrès de la Fédération Addiction - Les 13 et 14/06/2019 - Perpignan : Thématique : Liberté et santé - Entre parcours et trajectoire.
En savoir plus
12ème congrès national de radioprotection de la SFRP - Du 18 au 20/06/2019 - La Rochelle :
En savoir plus
Préventica - Du 21 au 23/05/2019 - Paris :
En savoir plus
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Préventica - Du 08 au 10/10/2019 - Marseille :
En savoir plus
56èmes journées de Santé-Travail de Présanse - Les 15 et 16/10/2019 - Paris : Thèmatique : Nouvelles pratiques des SSTI.
Programme à venir
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Véronique DELMAS Kathy MARTIN Laurent BENETEAU
Réseau des documentalistes
en Santé au Travail Pays de la Loire
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