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SOMMAIRE

P3 - Le Mot du Maire

P4 - Les associations :

expression d’un dynamisme local.

Apistoric’team

Association Familles Rurales

Centre Permanent

Comité des fêtes

FNACA

Happy Arts

Le Moulin de Vignal

Les Amis d’Apinac

Visa Verveine pour Passakongo

Apiroknofobi

P14 - Des bénévoles au service de la population

La Médiathèque

Le CCAS (Centre Communal d’Action

Sociale)

P16 - Zoom sur la vie communale

Au fil des Conseils Municipaux

Etre des élus de proximité, quelques

repères

Tableau des commissions communales

et intercommunales

P30 - Zoom sur des enjeux locaux

Le point de vue des agriculteurs et la

CUMA

L’eau, un enjeu pour l’avenir

P34 - Etat civil et baptême républicain

Naissances – Mariage - Décès

Baptême républicain

INFORMATIONS

PRATIQUES

Services municipaux

Mairie

04 77 50 25 81

mairie.apinac@wanadoo.fr

Fax / 04 77 50 23 12

www.apinac.fr

Ouverture : mardi 13H30-18h, mercredi 8h30-12h,

jeudi 13h30-17h, samedi 9h-12h

(Horaires susceptibles d’être modifiés en fonction des

congés des agents territoriaux – voir affichage en mairie)

Agence postale communale

04 77 50 27 91

Ouverture : mardi, jeudi et samedi 8h30-12h

Médiathèque

bibliotheque.apinac@gmail.com

Ouverture : mercredi et samedi 10h-12h

Cyber Relais

04 77 50 28 80 ou 06 76 20 36 62

michelenj@orange.fr

Communauté de Communes de St Bonnet-le-Château Accueil : 04 77 50 14 30

Office de Tourisme : 04 77 50 52 48

Déchetterie : 04 77 50 74 83 ouverture du lundi au vendredi : 9h-12h et 14h-18h samedi : 9h-17h

Mission Habitat : 04 77 50 54 32

Assistantes Sociales du Conseil Général : 04 77 50 00 49

Numéros d’urgence

Pompiers : 18 SAMU : 15 Police : 17 Centre antipoison : 04 72 11 69 11

TRANSPORTS

Ligne de proximité M 326,

Bourg d’Apinac - Saint Bonnet le Château,

le vendredi

Départ : Apinac Bourg 9h05

Arrivée : Saint-Bonnet 9h40

Départ : Saint-Bonnet 12h15

Arrivée : Apinac Bourg : 12h50

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Chers habitants d’Apinac,

Voici le tout premier bulletin municipal de ce nouveau mandat. Nous l’avons souhaité

largement ouvert à celles et ceux qui font vivre le village : ainsi, toutes les associations ont été

sollicitées pour rédiger un article retraçant les activités de chacune durant l’année écoulée. De

même, nous avons tenu à laisser trace de la vie de la commune et de la réflexion des élus en

reprenant les sujets essentiels abordés lors des conseils municipaux. Les différentes séances

témoignent, parfois en images de l’avancée des dossiers, donnent à voir les priorités qui ont été les

nôtres à savoir: nous approprier le travail entrepris par l’équipe précédente concernant

l’alimentation en eau potable et les projets de revitalisation du centre bourg, développer le lien

social, renforcer les rapports entre générations et encourager un devoir de mémoire

particulièrement important lors de cette première année d’anniversaire du centenaire de la

première guerre mondiale.

Notre commune est le lieu de construction du « vivre ensemble », qui reste l’une des valeurs

qui anime notre engagement d’élus de proximité. Durant l’année 2014, nous avons initié des

espaces de rencontre, en restant attentifs aux besoins des associations et soucieux de comprendre

les problématiques actuelles du monde agricole. Ce bulletin a prévu un espace d’expression pour

ses acteurs.

Une commune vit aussi au rythme des événements de vie de chacun : il y a eu des familles

endeuillées, d’autres vivant l’événement d’un mariage, d’une naissance. Ce bulletin reprend ces

temps forts qui marquent aussi le collectif. Le parrainage civil ou baptême républicain est présenté

en tant que pratique vécue à deux reprises cette année à Apinac.

Si le mot introductif échoit traditionnellement au maire de la commune, c’est un effort collectif de

création qu’il faut découvrir dans ce bulletin. Les élus de la Commission « Communication » ont

relevé le défi de se lancer dans l’expérience d’une publication dont on ne sait pas encore quelle

sera la fréquence (annuelle ? biannuelle ? l’avenir le dira). Ce travail de composition collective a

déjà été initié par deux lettres municipales parues en août et en novembre. Je salue en tant que

maire cet effort qui en rejoint bien d’autres en ces temps incertains où le devenir de la gestion des

affaires de la commune paraît bien complexe à envisager alors que la réforme territoriale est faite

encore d’opacités pour les élus de proximité que nous sommes.

L’ensemble des élus se joint à moi pour vous souhaiter une année 2015 aussi sereine que

possible malgré des incertitudes et les fragilités de toute part. Edgar MORIN s’exprimait en ces mots :

« Avec la prise de conscience de la vulnérabilité vient le temps de la redécouverte de l’autre ».

Parions et cultivons cette fraternité locale, cette devise un peu oubliée du triptyque républicain.

A bientôt de vous rencontrer,

Marie MELEY

Le mot du Maire

L’équipe municipale en place depuis avril 2014

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Api’storic Team

Grâce au beau temps et au travail des

personnes en place, la troisième édition de

notre Montée Historique de Cacharat a pu se

dérouler encore une fois de façon très

satisfaisante.

Quelques indications sur son organisation :

administrativement: nous devons

déposer un dossier en Préfecture pour la

fermeture de la route et la sécurisation

de l’événement, tant au niveau des

spectateurs que des participants

aspect logistique :

- sur la périphérie du parcours : mise en

place des panneaux de signalisation et des

barrières, afin d’assurer une bonne circulation

des voitures sur la région malgré la fermeture

du parcours, aménagement et gestion des

parkings spectateurs et participants.

La restauration de midi : comme les autres

années, plus de 200 repas servis au Centre

Permanent

- sur le parcours : bien qu’il ne s’agisse

pas d’une compétition, le dispositif en place

est très similaire à celui exigé pour les courses

de côte régies par la Fédération Française du

Sport Automobile.

Les matériels spécifiques : extincteur, balai,

produit absorbant, drapeaux de signalisation

et talkie-walkie pour chacun des 18 postes de

commissaires assurant la sécurité du roulage

Les dépanneuses et ambulances

Les chapiteaux pour les buvettes, la

restauration et le point médical

Les barrières, la « rubalise » et les panneaux

pour la circulation du public

La sonorisation

Et, pour que l’ensemble fonctionne, l’aspect

humain, primordial : 60 bénévoles qui ont

œuvré activement et dans la bonne humeur

tout au long du week-end.

C’est un plateau de 140 voitures qui, grâce à

l’absence d’interruption de roulage, a eu la

possibilité d’effectuer cinq montées, un petit

record en la matière.

Encore une fois, une trentaine de marques

différentes étaient représentées, avec

notamment une très belle et rare réplique de

la Ferrari P4, le modèle utilisé par la marque

pour les 24 H du Mans dans les années 60.

A noter : la présence de Marc Pozet, présent

trois fois sur le podium des premières éditions

de la course de côte, et surpris et ému de

l’accueil dont il a bénéficié.

Nouveauté cette année : à midi, un passage

des participants par St Pal de Chalencon,

petit remerciement au Comité d’Animation

qui organisait la Course de Côte et qui reste un

partenaire actif.

Nous remercions vivement :

- la municipalité d’Apinac pour sa

participation logistique et toujours très

apprécié de tous son café croissant (très)

matinal

- la municipalité et le Comité d’Animation de

St Pal de Chalencon pour la mise à disposition

de ses matériels spécifiques

Les associations, expression d’un dynamisme local…

Le départ

L’arrivée

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- nos amis ambulanciers d’Apinac et

garagistes de St Pal et St Bonnet

- les riverains de Cacharat et d’Apinac, qui

mettent à disposition leurs terrains pour les

voitures des participants, et pour les accès

spectateurs.

- nos partenaires et sponsors

- les bénévoles dont le dynamisme a permis à

tous –participants et spectateurs – de passer

une excellente journée.

Rendez-vous au dimanche 20 Septembre 2015

pour la prochaine édition, à l’occasion de

laquelle nous serons heureux d’accueillir de

nouveaux bénévoles.

D’ici-là, « Excellente année 2015 » à tous !

Pour l’association Api’storic team

Bernard GAUSSIN

Association des

Familles Rurales

L’accueil des nouveaux

habitants a été un moment

important à l’AFR. Ils ont

répondu présents, ils ont

participé activement à la

soirée en se présentant

devant la population et le

conseil municipal dans la joie

et la bonne humeur. Le

buffet pris sur place a permis

de faire plus ample

connaissance. La soirée s’est

terminée en chansons et tous

sont partis avec une bougie

décorative.

L’arbre de Noël offre un

spectacle qui intéresse

toujours les enfants; pour

2014, c’était : « La Goutte

d’eau » .Le samedi 10 janvier

2015, ce sera : « Tout ce qui

passe par la tête », une

nouvelle troupe avec Gil

CHOVET.

La couture du mardi après-

midi a changé de salle : plus

fonctionnelle, aussi

accueillante et avec toujours

une bonne ambiance dans

les tissus, les patrons, et les

machines à coudre.

Le club foot sur grand écran

permet aux assidus de

partager la joie ou la tristesse

suivant que le ballon rentre

dans les cages de l’ASSE ou dans celles de l’équipe adverse.

Il y a encore de la place à la gym pour accueillir quelques

personnes souhaitant se procurer une heure de détente et

d’assouplissement.

Le cyber relais poursuit les apprentissages ou les

perfectionnements dans le domaine de l’informatique. Des

stages sont régulièrement proposés.

Le loto et la fête patronale demandent du travail mais sont des

moyens de faire rentrer un peu d’argent dans la caisse tout en

permettant aux gens de passer un moment agréable.

Le téléthon propose aux plus courageux de participer à une

marche; les autres se retrouvent autour de jeux dans la salle

municipale et tout le monde prend le goûter ensemble.

Si vous avez des idées pour d’autres activités prenez contact

avec nous !

Pour le conseil d’administration,

Michèle CHEVALIER et Pierre GAGNAIRE

Accueil des nouveaux habitants (photo Maud TOURRON)

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Centre Permanent

La plupart des Apinacois connaissent le Centre d’Accueil

Permanent, situé Route de Tiranges, à la sortie du village. Mais

qu’en est-il des sigles V.A.D et J.L.H.F ?

Il s’agit tout simplement du nom des deux associations qui ont en

charge la gestion de la structure.

V.A.D, c’est Vacances Accueil Découvertes dont le siège social

est à Saint-Etienne et qui a pour mission de développer tous les

aspects du centre. Cette association est chargée par la seconde

de sa gestion complète. La seconde se nomme Jeunesse et Loisirs

du Haut-Forez (J.L.H.F.). C’est l’association propriétaire des locaux.

Elle est composée à part égale de certains membres de V.A.D et

d’habitants d’Apinac, dont le président.

J.L.H.F, ce sont des personnes

toutes bénévoles qui

s’intéressent de près ou de

loin à la vie du centre

d’accueil. Que ce soit à son

activité ou à son

fonctionnement ou encore à

la qualité et à

l’aménagement constant des

locaux. C’est lors de son

Assemblée Générale, le 24

mai dernier qu’il a été décidé

de l’élargissement du portail

d’entrée. En effet, la majorité

des autocars qui conduisent

les groupes d’enfants hésitait

à entrer dans la cour et à

manœuvrer leur véhicule afin

de pouvoir repartir sans souci.

De plus, avec l’achat récent d’un car d’occasion de 12 mètres de long et à son utilisation quasi

quotidienne en pleine période, il devenait nécessaire et urgent pour le personnel du centre de

lancer ces travaux afin de faciliter l’accès à la cour et d’éviter de malencontreux accrochages ! Les

bénévoles de J.L.H.F ont donc pris la décision de réaliser le projet. Seul l’achat des matériaux est

resté à la charge du centre (sauf le tout-venant offert). Il a fallu seulement trois jours pour desceller la

pile de granit de gauche et son chapeau, faire disparaitre l’ancien massif de fleurs, prolonger le seuil

bétonné, creuser de nouvelles fouilles et tout remettre en place deux mètres plus loin en montant un

nouveau muret de pierres et en comblant le nouvel espace au sol avec du « tout venant » ! Quelle

efficacité ! La veille du début des colos d’été, soit le 5 juillet, tout était en ordre et depuis, les

autocaristes ne cessent de nous témoigner leur satisfaction. Et que dire du confort apporté lorsque

nous sommes au volant de notre car ! Voilà donc le résultat collectif et bien concret de l’implication

des bénévoles.

Qu’ils en soient chaleureusement remerciés et qu’ils sachent qu’il est toujours important pour les

salariés du centre de connaître leur avis et leur vision des aménagements. En attendant la mise en

place définitive du nouveau portail (également imaginé et réalisé par les bénévoles) prévu ce

début d’année, toute l’équipe du centre d’accueil permanent souhaite à toutes et tous une très

bonne année 2015, et nourrit l’espoir de rencontrer un maximum de gens samedi 7 février prochain

(voir invitation jointe).

Pascal POURRAT

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Le Comité Des

Fêtes D’Apinac

Le Comité des Fêtes

d’Apinac est enchanté du bon

déroulement des diverses

manifestations organisées. Nous

tenons à remercier tous les

bénévoles et Apinacois qui

participent activement aux fêtes,

et à qui nous devons en grande

partie ces réussites tout au long

de l’été.

Cette année, nous avons

eu la chance d’avoir le soleil comme allié. En effet le week-end de Pentecôte fut particulièrement

beau et chaud, ce qui nous a permis de rassembler plus de 90 marcheurs, distribuer 300 soupes et

animer un bal, où fête et convivialité étaient au rendez-vous.

Début juillet, nous organisions un concours de pétanque, qui est le petit bémol de cette saison.

Effectivement seulement 26 doublettes étaient présentes et nous les remercions. Si vous aimez jouer

dans la bonne humeur, venez partager un bon moment le samedi 4 juillet 2015….

Pour finir l’été et les vacances en beauté, rien de mieux que la vogue d’Apinac. Nous tenons à

remercier Visa Verveine et Happy Arts pour leurs soutien et énergie, afin d’embellir la fête. Encore

une fois, le soleil était de la

partie ainsi que les participants.

Merci également à tous ceux

qui se sont mobilisés lors de la

confection des chars.

Grâce à vous, le corso était

magnifique. Cet évènement

demande beaucoup de

travail, et nous y arrivons avec

la bonne volonté de nombreux

Apinacois, qui nous donnent la

main : un grand merci à eux.

Pendant l’hiver le

comité, n’est pas inactif. Nous

profitons de notre belle région

pour nous évader à la

montagne, afin de profiter des

paysages, des joies de la glisse et du vin chaud. Sortez bonnet et moufles, et réservez votre samedi

31 janvier 2015 !

A VOS AGENDAS :

- samedi 31 janvier 2015 : Journée blanche (ski ou marche)

- dimanche 24 Mai 2015 : Marche de Pentecôte, soupe aux choux et bal

- samedi 4 juillet 2015 : Concours de pétanque

- 28/29 et 30 Août 2015 : Fête patronale

Le carnaval de la Bourgeat

L’équipe du comité des fêtes (photo Maud TOURRON)

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Contact : pour tout

renseignement concernant le

comité ou les manifestations,

contacter Julie MALLET au 06 89 16

73 02. Toute personne ayant envie

de s’investir à Apinac, est la

bienvenue au comité. N’hésitez

pas à nous contacter.

Pour l’équipe du comité des fêtes

Julie MALLET

SOS fantômes lors de la fête patronale

Les rastas d’Apinac

Léa et Manon : démonstration de danses orientales

Sortie de ski en janvier 2014

La vogue d’Apinac

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F.N.A.C.A L’année 2014 aura été marquée par

des présences aux différentes

manifestations internes, communales et

départementales.

Internes :

Tirage des rois le 10 janvier

Thé dansant le 6 avril (moins de monde qu’en

2013 étant donné que dans une commune

voisine le même événement avait lieu).

Repas des anciens d’AFN des 3 communes à

Usson (Apinac, Estivareilles et Usson) le 22

octobre

Départementales :

Conseil départemental à Boën, le 04 mars et le

09 septembre.

Congrès à Bonson le 27 mai.

Commémoration du 19 mars

à St Etienne.

A.G.de la section d’Apinac

le 24 octobre

Réunion de secteur à Apinac le 17 novembre

Communales :

16 mars : commémoration du 19 mars.

Pendant le vin d’honneur offert par la

municipalité, la médaille FNACA du 50eme

anniversaire fut remise à notre président Louis

Vignal par Monsieur le Maire, pour service

rendu à notre comité (quarante année de

présidence depuis la création de la FNACA à

Apinac, le 18 février 1974) : moment d’émotion

parmi l’assistance ; tout ému, la larme à l’œil,

le président nous adressa ses remerciements.

8 mai : célébration de la victoire 1945. Un

manifeste de l’ONAC a été lu par 2 enfants

devant le monument

1 et 2 aout : anniversaire des 100 ans de la

guerre 14-18. A l’initiative du général Tillon

résidant à Apinac, une très belle cérémonie a

eu lieu devant le monument aux morts en

présence de nombreux militaires, dont le

général Tillon et le Colonel Ribeyron. Sonneries

officielles par la clique de St Pal en Chalencon.

Beaucoup de monde à cette cérémonie et

merci à notre nouvelle municipalité pour

l’organisation. Comme pour le 11 novembre,

les enfants d’Apinac ont lu devant le

monument aux morts, des lettres de Poilus

écrites à leur famille.

Guerre d’Algérie,

Maroc et Tunisie :

maintenant on peut

l’appeler guerre, et

non plus évènements

ou hostilités. Lors de la

séance de clôture du 31ème Congrès National

de la FNACA, Mme Rose-Marie Antoine -

directrice générale de l’ONAC - disait : « Je

n’oublie pas que je m’adresse à des anciens

combattants d’Algérie. La guerre a marqué

votre jeunesse, elle a fauché la vie de certains

de vos camarades, elle en a blessé d’autres,

vous peut-être. Cette guerre sans nom a

bouleversé votre existence, elle s’est incrustée

dans votre mémoire. Je suis certaine

qu’encore aujourd’hui, cette mémoire est

pesante. Elle vous étreint sans doute, et la

seule façon de vous réconcilier avec notre

passé, c’est de l’admettre, d’en transmettre la

mémoire pour alerter et épargner les jeunes

générations ».

Je terminerais sur une citation d’une jeune

élève de l’école de Nice qui, à l’occasion

d’un concours en 1992 ayant pour thème « La

Paix », avait écrit :

« Si la terre était carrée, les enfants auraient

des coins pour se cacher. Mais comme elle est

ronde, ils devront faire face au monde ».

Nous souhaitons à tous les Apinacois(es), ainsi

qu’à leur famille et amis, une bonne et

heureuse année !

Le secrétaire Henri GANIVET

Commémoration du centenaire de la

déclaration de la guerre de 1914-1918

Nous organisons le 1er mars 2015

un thé dansant à la salle des

fêtes d’Apinac. Venez nombreux

nous soutenir. Merci

FNACA : section d’Apinac

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Association Happy Arts

Cette année, Happy Arts a choisi d’élargir son horizon d’activités.

1- Le défilé costumé de Mardi-Gras s’est déroulé en

partenariat avec le Centre Permanent d’Apinac.

Animateurs et enfants ont traversé le village dans

une ambiance de fête. Monsieur Carnaval s’est

embrasé sous les yeux ravis du public, tandis que

les artistes présentaient leur adresse aux diabolos

ou au jonglage. La journée s’est achevée par un

goûter convivial et des danses.

2- Le 17 Mai, ce 2ème Salon du Livre a mis l’accent sur

le 100ème Anniversaire de la Grande Guerre. Par son opuscule « Les Poilus d’Apinac », le

Général Jean-Loup TILLON a rendu un vibrant hommage aux combattants natifs de notre

zone rurale.

3- La Fête de la Musique, en ce 20 juin, a mis à l’honneur une artiste régionale « Lilly-West » et la

danse country. Une centaine de participants ont dégusté la typique assiette campagnarde,

proposée ce jour-là. Sur fond musical, les amateurs de danse n’ont pas refusé ce plaisir style

Far-West.

4- Pour sa quatrième édition, dans le bourg de notre

village, le Vide-Grenier s'est déroulé sous une

météo clémente et le regard curieux d'un public

varié.

5- Invitation au « Scrapbooking » pour le samedi 18

octobre.

Réalisation, pour cet automne, d’un dépliant

photos sur le thème « Nature ». L’animatrice Azza

nous a fourni le matériel et ses conseils éclairés

pour la réussite de cet agréable atelier.

6- A l’heure où est rédigé cet article, dans la perspective d’un Noël enchanteur, une quinzaine

d’artisans et producteurs ont retenu un point d’exposition-vente, le 30 novembre prochain,

pour ce 1er marché de Noël, proposé par Happy Arts. De nouveaux adhérents ont rejoint

l’Association, et tous les talents se sont unis pour la féerie de Noël.

Pourl’Association Happy Arts

Catherine BARRIERE

L’équipe d’Happy Arts

Le carnaval

Le vide-grenier de juillet

Marché de Noël

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Association

Du Moulin De Vignal

Cette année 2014 aura permis à plus de 5600

personnes de visiter le moulin, une

fréquentation stable depuis quelques années,

dont une bonne moitié est composée

d’enfants dans le cadre scolaire ou de centre

de loisirs.

Les visiteurs ont pu découvrir le moulin lors des

traditionnelles visites guidées, mais aussi lors de

nos différentes animations et notamment le 7

août, pour le « moulin en fête », qui a eu un

grand succès avec 476 personnes dans

l’après-midi et en soirée, pour des visites

nocturnes.

C’est une réussite encourageante qui nous

pousse à récidiver en 2015 : rendez-vous donc

jeudi 6 août pour une nouvelle fête !

Vous avez pu découvrir également notre

exposition ayant pour sujet principal notre

village. Une exposition reconnue des habitants

mais aussi des personnes extérieures à la

commune qui ont ainsi pu apprécier notre

municipalité à travers d’anciennes cartes

postales agrandies et joliment encadrées.

Par ailleurs, pour la saison 2015, notre nouvelle

exposition retracera la vie dans nos villages de

campagnes (Apinac et environs, de 1900 à

2000). Pour ce faire, si vous pensez avoir des

photos correspondant à ce thème (vie du

village, fêtes, travaux des champs, etc.), nous

serions heureux de recueillir vos clichés

anciens ou moins anciens (de bonne qualité).

Nous en prendrons grand soin afin de les

reproduire et vous les retournerons au plus vite.

Vous pouvez les transmettre par le biais d’un

bénévole de l’association, les déposer dans la

boite aux lettres du centre d’accueil

permanent (route de Tiranges) ou les envoyer

à l’adresse du moulin (ci-dessous). D’avance,

merci pour votre aide !!!

Sans transition, vous pouvez voir au travers de

photos dans ce bulletin qu’avant de prendre

son rythme hivernal, le moulin a supporté

quelques travaux : il s’agit d’une réfection des

vannes et de la retenue d’eau, le tout étant

bien éprouvé par des années de

fonctionnement ! Les travaux ont été réalisés

par l’entreprise apinacoise Bransiet

Construction Bois et sont à présent terminés.

Enfin, pour terminer ce bilan de l’année, vous

pouvez dès à présent noter sur vos agendas la

date de notre prochaine Assemblée

Générale, ouverte à tous, adhérents à

l’association ou non : samedi 21 mars, dès 18h,

à la maison communale d’Apinac. Il s’agit

d’un moment de rencontre, d’échange

convivial, permettant de découvrir le

fonctionnement de l’association, les bilans de

l’année écoulée, ses projets pour l’année à

venir. Nous vous espérons, comme chaque

année, nombreux !

En attendant de découvrir le bilan 2014 de

l’association, très bonne année 2015 à tous !

Pour l’association, Emilie TOINON

Vignal - 42550 APINAC 04 77 50 80 23

vignal.moulin@laposte.net

www.moulindevignal.fr

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Association Les Amis d’Apinac

L'association entre dans sa deuxième année, et réunit déjà près d'une trentaine de personnes.

Les Amis d'Apinac se rencontrent tous les jeudis après-midi pour jouer aux cartes (coinche, mais

aussi belote et tarots) ou à des jeux de société.

A préciser que certains joueurs attendent des partenaires pour se perfectionner au scrabble et au

rami des chiffres !

En milieu d'après-midi, tout le monde fait une pause

thé ou café, afin de déguster les tartes ou les

gâteaux concoctés par les participants.

C'est ainsi que l'on fête une semaine sur deux, ou

deux semaines sur trois, l'anniversaire de l'un des

membres du club.

Autres moments de convivialité importants : les

deux repas au restaurant, qui réunissent tous les

membres du club, même les moins assidus.

Si vous souhaitez nous rejoindre, prendre contact

avec Michelle Faure : tél 04 77 50 26 87; e-mail :

michelle.faure0821@orange.fr

La Présidente Michelle FAURE

Association Visa Verveine

pour Passakongo

La solidarité envers les habitants du village

de Passakongo dans l’ouest du Burkina Faso a pu

une fois encore se mesurer en 2014 à Apinac. Trois

manifestations festives organisées par l’association

ont permis de réunir un grand nombre de

participants. Les sonneurs de trompes « Les

Revolets » nous ont fait découvrir en août dernier

l’art de cet instrument et leur répertoire. L’église d’Apinac était presque trop petite pour ce concert

donné au profit du projet « un forage en brousse ». En octobre, la soirée en chansons a rempli la salle

des fêtes autour d’un « jambon au foin-lentilles », tandis que peu de temps après la troupe de

théâtre amateur de la Grille Verte, nous amenait à réfléchir à l’expérience humaine universelle des

conflits armés.

« Visa Verveine pour Passakongo » se réjouit du succès de ces trois soirées et remercie toutes les

personnes qui ont témoigné de leur générosité. Le bénéfice retiré est d’ores et déjà entièrement

affecté à un projet bien spécifique et conséquent : l’alimentation en eau potable pour des familles

de paysans, venus cultiver durant plusieurs mois des champs de brousse,

loin du village. Depuis plusieurs années, l’association était

régulièrement sollicitée pour accompagner financièrement cette

réalisation, sans pouvoir s’engager au risque de mettre en péril la

pérennisation d’autres actions, dont le soutien nutritionnel aux

personnes âgées et personnes malades indigentes, et aux enfants de

6 mois à 6 ans.

Rencontre des Amis d’Apinac

Trois soirées pour

« un forage en

brousse ».

La corvée d’eau

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L’année 2014 a sonné le démarrage du projet « un forage en brousse », qui devrait demander au

moins deux ans avant de se concrétiser : le temps de réaliser les études préalables de terrain, la

sensibilisation et la formation des paysans à

l’entretien du forage, et l’obtention des

autorisations nécessaires pour conduire les travaux.

Un grand merci associatif à tous !

Pour l’Association Visa Verveine pour Passakongo,

La Présidente Marie MELEY

Contact : visaverveine.passakongo@orange.fr

Siège social : les Mouloirs 42550 Apinac

APIROKNOFOBI 2014 :

une 5e année qui

décoiffe ! LE SAMEDI 19 JUILLLET, le vent des rencontres,

des découvertes artistiques et des plaisirs

partagés, a soufflé à nouveau pour la 5ème

édition du Festival Apiroknofobi!

Dans le village tout d'abord, l'apéro offert par

la municipalité regroupait élus, villageois,

bénévoles et festivaliers, au son du groupe Les

Titnassels.

L'après-midi offrait un tourbillon de théâtre ("Le

Cid " revu et visité par la Compagnie l'Arrêt

Public), de déambulations perchées (avec la

Compagnie Zurko), et de cirque (compagnie

Troubadour's Circus), ponctué de petits stands

tenus par des bénévoles (maquillage, fresque,

jeux en bois, buvette...)

Le soir, c'était le tour du grand moment

musical du festival : 4 groupes éclectiques aux

accents québécois, parisiens, ou bien de chez

nous! Se sont succédé les univers folk & blues de Call

Me Rico, punk/rock de Parabellum, rock

poétique des amis Barrio Populo, pour finir par

le mix hip-hop/reggae ébouriffant de

l'Entourloop! Le sourire de tous les bénévoles,

l'énergie déployée, et le talent de tous les

artistes invités ont su donner une envie

contagieuse, nous l’espérons, de tous nous

retrouver sur le festival Apiroknofobi pour une

6e édition!

Pour Apiroknofobi

Christelle FLACHON

Un groupe de paysans du village

Animation pendant l’apéritif

Apéritif offert par la municipalité

14

La médiathèque à

Apinac : pourquoi ce

changement de nom ?

Depuis plus d’un an, la bibliothèque installée

au centre du village, se transforme en

médiathèque car ce lieu offre de nouveaux

moyens d’accès aux loisirs ou à la culture,

liés à l’évolution de la société face aux

progrès technologiques. Les pratiques

culturelles évoluent depuis l’arrivée

d’internet, le prêt de livres n’est pas la seule

pratique possible, il y a également le prêt de

CD, de DVD et la consultation des sites sur

internet, à l’intérieur d’une médiathèque

municipale. Chaque habitant peut s’inscrire de façon gratuite pour emprunter des livres, des

documents, des CD ou des DVD.

Depuis septembre nous avons informatisé le prêt et des réservations sont devenues possibles avec le

soutien d’un bénévole sur le site de la médiathèque départementale à Montbrison.

La médiathèque devient un lieu de proximité, de convivialité et d’ouverture pour échanger, se tenir

informé des animations culturelles, communales ou intercommunales.

Nous sommes encouragés à développer des animations. En août dernier nous avons contribué à

l’animation auprès des enfants et des jeunes, en lien avec l’équipe municipale, autour de

l’exposition « les as de l’aviation ».

Actuellement nous vous invitons à

participer au prix littéraire du Festival du

Curieux Voyageur, il s’agit de découvrir

la sélection de récits de voyage et de

voter pour le livre préféré.

Pour les périodes de vacances nous

maintenons les permanences : les

familles peuvent s’inscrire de façon

occasionnelle avec enfants ou petits

enfants.

L’équipe est composée de 8 bénévoles

dont une personne responsable, le

correspondant qui a accepté de

s’engager dans une formation, 10

journées de stages, organisée par la

médiathèque départementale et

financée par le Conseil Général.

Pour l’équipe

Christine ROMEYER

Des bénévoles au service de la population

A connaître : La Médiathèque Départementale de la Loire (MDL) est un service du Conseil

Général de la Loire, présent auprès de 235 communes rurales et périurbaines. Elle a pour vocation

de rendre accessibles à tous la littérature, la musique et le cinéma.

Claudie, Delphine, Marie-Hélène, Christianne

Michelle, Denise, Christine, Annie

15

Le Centre Communal

d’Action Sociale (CCAS)

d’Apinac

Le CCAS est composé de 4 élus et 4 personnes

d’Apinac non élues (voir tableau des

commissions).

Durant l’année 2014 (depuis avril), le CCAS

s’est réuni 6 fois. Dès les premières rencontres,

cette instance s’est dotée d’un règlement

intérieur qui rappelle notamment une

obligation de confidentialité concernant

l’examen des dossiers en cours et précise les

modalités de fonctionnement. Les réunions du

CCAS font l’objet d’un compte rendu qui est

affiché en mairie. Son budget est propre mais il

est en partie alimenté par le budget

communal. Il peut recevoir des dons. A

Apinac, le CCAS gère 3 logements situés au-

dessus de la Mairie. Cela génère quelques

revenus mais occasionne des frais d’entretien.

Début 2015, fenêtres et volets seront

remplacés.

Une rencontre avec les travailleurs sociaux a

eu lieu le 23 juin 2014 de façon à ce que les

membres du CCAS et plus largement les élus

soient informés sur les ressources existantes au

niveau du secteur en termes de professionnels

de l’aide sociale. Trois assistantes sociales ont

balisé le « chemin à suivre » en présence de

situations de vulnérabilité sociale. Le CCAS

exerce en effet une vigilance par rapport à

des situations sociales difficiles ou précaires et

auprès des personnes fragiles, en danger, quel

que soit leur âge, habitant sur la commune. Il

peut, après examen du dossier fournir une aide

morale ou financière face à des épreuves que

quiconque peut connaître au cours de sa vie.

Traditionnellement le CCAS organise le repas

de Noël des «Anciens ». Cette année il a été

fixé au 20 décembre 2014.

Pour le CCAS

Michel ROMEYER

16

La vie

municipale au

fil des séances

du conseil… A Apinac, le conseil municipal se

réunit tous les premiers lundi du

mois en Mairie. Il est préparé en

amont par Mme le Maire, les

adjoints et le conseiller délégué

avec l’aide du secrétariat. L’ordre

du jour comprend deux parties : les

délibérations et les questions

diverses. Il est envoyé à tous les

conseillers par mail ou par courrier

et affiché dans le panneau de la

Mairie.

Les délibérations sont les décisions

qui sont prises après discussion au

sein du conseil et adoptées à la

majorité suite à un vote à main

levée ou à bulletin secret, si

nécessaire. Ces délibérations sont

ensuite envoyées à la sous-

préfecture pour être validées dans

le cadre du contrôle de légalité.

Les séances du Conseil Municipal

commencent à 20H et sont

publiques. A ce jour peu de

personnes ont assisté à ces

réunions. Elles sont pourtant les

bienvenues et l’ensemble de

l’équipe considère que la présence

de personnes étrangères au conseil

sera perçue comme un intérêt

citoyen, même si la parole n’est

pas donnée aux « spectateurs ».

En début de séance le Maire

accueille les participants et

demande un volontaire pour

rédiger un compte-rendu ; ce

dernier sera secrétaire de séance.

Le Maire dirige les débats et anime

le Conseil.

Un petit moment de convivialité en

fin de rencontre permet de

partager le verre de l’amitié

Les comptes rendus des conseils

municipaux sont consultables dans

leur intégralité sur le site internet de

la municipalité

(http://www.apinac.fr/public/) ou

en mairie.

Voici un extrait des décisions

importantes depuis le mois d'avril

2014 qui permet de suivre les

différents sujets abordés et les

actions entreprises au cours de ces

neuf derniers mois.

Les textes en italique sont des

commentaires écrits à postériori en

fin d’année pour éclairer avec le

recul les sujets évoqués.

Conseil municipal du 15 avril 2014

Ce conseil a permis essentiellement

de répartir les conseillers dans les

différentes instances municipales,

associatives et syndicales

nécessaires au bon

fonctionnement de la vie locale

(voir tableau en annexe à la fin des

comptes rendus des Conseils).

Les rencontres du mois d'avril :

Réunion le 9 avril avec Mr JOURGET

en charge des locaux utilisés par la

paroisse Saint-Jacques en Haut-

Forez suite au changement de

mode de chauffage de l’église.

L’objet de cette rencontre porte

essentiellement sur les relations

financières entre la Commune et la

paroisse concernant ce

changement de mode de

chauffage nécessitant des

modifications sur la puissance du

compteur électrique.

Première rencontre avec les

chasseurs le 12 avril 2014 pour

discuter de la mise à disposition du

local technique de la commune

face à la salle des fêtes suite au

bail signé le 29 mars 2014.

Rencontre programmée avec le

nouveau cabinet d’étude pour

préparer le Contrat Communal

d’Aménagement (COCA) :

mercredi 23 avril 2014.

Au cours du mois d’avril 2014,

rencontre du Maire et des adjoints

avec les candidats à la présidence

du conseil communautaire, Iwan

MAYET, Serge VRAY, et Bernard

FOURNIER.

Monsieur Iwan MAYET sera élu

président de la Communauté de

Communes du Pays de Saint-

Bonnet-le-Château le 24 avril 2014

Conseil municipal du 5 mai 2014

Taux d’indemnités du Maire, des

adjoints et du conseiller délégué

Les indemnités des élus ont été

votées à l'unanimité des membres

présents et se répartissent de la

façon suivante :

Le Maire (Marie MELEY) : 578 € net

par mois

Les adjoints (Michel ROMEYER,

Pierre CARRE et Roger BOYER) et le

conseiller délégué (Michel

BOURGIN), 168,30 € par mois. Ces

indemnités ont été calculées de

sorte que le montant global ne

dépasse pas celui des années

précédentes.

Subventions aux associations pour

l’année 2014

Les demandes de subventions sont

présentées à l’assemblée. Un

débat s’instaure autour des

missions et des activités des

différentes associations dont la

plupart ont été rencontrées à ce

sujet par la Commission

responsable des associations et de

l’animation de la Commune.

A ce sujet, Madame le Maire

précise que l’association de

solidarité « Visa Verveine pour

Passakongo » dont elle est

présidente ne demandera aucune

subvention à la Commune durant

tout son mandat, de façon à éviter

une situation à risque du point de

vue des conflits d’intérêt (décision

prise en Conseil d’Administration

de l’association).

Après délibération, le Conseil

Municipal se prononce sur le

montant des subventions suivant le

tableau ci-dessous :

La subvention allouée au comité

des fêtes permet de prendre en

charge la location du parquet

installé chaque année pour la fête

ASSOCIATIONS ANNEE 2014

Les amis d’Apinac 50 euros

AFR 1 200 euros

Comité des fêtes 2 000 euros

Happy Arts 150 euros

Moulin de Vignal 2 500 euros

ADMR 572 euros

Apiroknofobi 1 750 euros

Voyages scolaires

collège Falabrègue

30 euros par

élève

Syndicat de

paragrêle

450 euros

Zoom sur la vie communale

17

patronale. Le coût de cette

dépense initialement prévu à

hauteur de 1300 € s’est avéré plus

important que prévu suite au

désistement du prestataire.

La convention liant la commune

avec l’association « Les évadés »

qui occupait la salle des Rosalies

n’a pas été reconduite.

Elections aux commissions

intercommunales

(voir tableau en annexe à la fin des

comptes rendus des Conseils).

Centre Communal d’Action Sociale

Les personnes hors conseillers

désignées au sein de la commune

sont :

- Mina GAGNAIRE

- Jeannette BALEYDIER

- Denise CHAMBON

- Catherine BARRIERE

Fleurissement

Un important travail a été réalisé

par les membres de la commission

« fleurissement » (Roger Pierre

Vignal, Céline Chataing et

Delphine Bouchut). Il est urgent de

passer la commande des fleurs.

Deux propositions ont été faites et

l’entreprise TIRON a été retenue.

Le souhait de la municipalité est de

faire participer la population au

fleurissement de la commune que

ce soit pour planter, pour entretenir

etc. Il a été décidé d’organiser une

réunion ouverte à toute la

population le Vendredi 23 Mai à

20 h 00 à la Maison Communale.

Pour la mise en terre des bacs, du

compost va être récupéré à la

déchetterie : Michel BOURGIN

coordonne cette opération et sera

aidé par des personnes de la

commune.

Préparation des massifs avant la

mise en place des plants

Projet d’aménagement global du

bourg ou « COCA »

La prochaine réunion avec le

cabinet d’étude est prévue le

mercredi 11 Juin à 14 h 00 afin de

nous mettre collectivement à

niveau concernant la 1ère phase

de l’étude réalisée par le cabinet

précédent (phase diagnostic) qui

s’est désengagé du projet suite à

un dépôt de bilan. Nous devons

donc nous rencontrer en amont

afin d’échanger autour de

propositions à faire en termes

d’évolution du bourg (quelles sont

les orientations souhaitées ?) et de

points à clarifier concernant la

phase diagnostic. Une réunion est

donc programmée le mardi 27 mai

à 19 h 30.

Elections européennes

Les panneaux d’affichage doivent

être mis en place au plus tard le 12

Mai. Un planning va être proposé

pour l’organisation des élections.

Roger BOYER organise la gestion

des permanences de vote

conformément aux textes en

vigueur.

Le point sur les travaux et

démarches (voirie, bâtiments

communaux)

Pierre CARRE, adjoint au maire liste

les réalisations en cours :

Convention déneigement

Jusqu’à présent, Thierry JASSERAND

et Claude RONAT se chargeaient

du déneigement. Claude RONAT,

prend sa retraite et arrête cette

activité. Il faut refaire la convention

de déneigement avec Thierry

JASSERAND et lancer une

recherche d’un nouvel intervenant

pour remplacer Monsieur Claude

RONAT.

Réfection de 2 coupées du Chemin

du Pêcher

Lancement d’un appel d’offre pour

réfection voirie du second tronçon

de la route de Jossy et des Mas

Une maison en ruine aux Mas

présente des risques de chutes de

tuiles et de pierres : renforcement

du balisage de sécurité. Nous

sommes en attente de la réponse

du propriétaire avant d’engager

une procédure de mise en péril.

Contrôle de témoins de la voûte de

l’église en raison de la présence de

quelques fissures : Sur les conseils

d’un consultant, un cabinet

d’architecte a été sollicité. Une

visite est prévue le 20 mai à 14 h 30.

Un litige en cours dans le quartier

du Bruchet : Des constructions

privées empiètent sur le domaine

public. Les personnes concernées

sont informées et un règlement du

litige est en cours pour l’un des

deux propriétaires ; le second sera

informé du problème par la

Commune.

Salle des anciens à la maison

communale : Des demandes de

devis ont été réalisées afin de

rafraîchir cette salle.

A vos agendas !

Mardi 6 mai 8 h 30 : Visite des

lagunes avec Mme ALLET du

Conseil général

Visite de la station d’épuration sur

filtres de roseaux à Gachat

Mercredi 21 mai 15 h : Rencontre

avec le cabinet ICA

(environnement, eau) qui avait

réalisé une étude diagnostique sur

la Commune

Mercredi 28 mai 18 h réunion

inter-associations pour préparer la

fête patronale

Tous les points de l’ordre du jour

sont épuisés. La séance est levée à

23 h 30.

18

Conseil municipal du 2 juin 2014

Approbation compte-rendu conseil

municipal 5 mai 2014, une

précision s’impose :

Michel ROMEYER, 1er adjoint

mentionne qu’il s’est abstenu de

participer au débat et au vote

concernant l’attribution de

subvention à l’association du

Moulin de Vignal. Il en de même

pour Pierre GAGNAIRE, conseiller

municipal, président de l’AFR qui

s’est abstenu de vote et de

participation au débat concernant

l’attribution de subvention pour

l’AFR.

Demande de participation

financière pour l’école primaire

Saint-Joseph : Une convention liant

cette école et la mairie d’Apinac

prévoit l’octroi d’une somme

forfaitaire annuelle par enfant.

La participation aux frais de

scolarité s’élève cette année à

838 € par enfant, ce qui fait un

total de 2514 € pour trois enfants.

Demande de subvention pour

l’achat d’un ordinateur et d’un

photocopieur sur l’enveloppe

cantonale : Pour faciliter le

passage à la dématérialisation des

documents administratifs dès cet

été, il est prévu de changer le

matériel informatique et le

photocopieur.

Pour cela une demande de

subvention sera demandée sur le

compte de l’enveloppe cantonale

du conseiller général.

Subventions pour voyages scolaires

du primaire et du collège : Le

montant proposé est de 30 € par

élève et par an, à verser

directement aux parents sur

justificatif.

Subventions pour les fournitures

scolaires des collégiens

Afin d’aider les familles ayant des

enfants scolarisés au collège une

subvention de 30 € par enfant sera

versée sous forme de bon d’achat

à la papèterie GAGNAIRE à Saint-

Bonnet-le-Château. Le bon

d’achat parviendra par courrier

aux parents concernés, fin juin.

Point sur les travaux et démarches

en cours

Vérification de la voûte de l’église :

une visite a été effectuée par

l’architecte ayant suivi les travaux

réalisés antérieurement. Un

deuxième expert doit donner son

avis.

SPANC : aide aux particuliers pour

remise aux normes de leur

installation. Pour l’instant, aucune

subvention de la part de l’Agence

de l’Eau Loire Bretagne. En effet,

pour pouvoir être éligible aux

subventions, tous les contrôles

doivent être terminés. Les premiers

dossiers pourront être validés fin

2015 et les derniers en 2017. Pour

de plus amples renseignements

vous pouvez contacter la mairie.

Travaux de voirie 2014, secteurs

concernés : le Bourg/Jossy et Les

Mas.

Huisseries de la poste : des devis

ont été demandés pour remplacer

le volet et la porte d’entrée, ainsi

que le volet de la fenêtre.

Maison en ruine aux Mas. Une

rencontre avec le propriétaire a eu

lieu le 25 mai dernier. Il a pris acte

des chutes de tuiles sur la

chaussée.

Maison MONDON : L’héritière a pris

contact avec la mairie pour

signaler la mise en vente.

Commission « associations »

A ce jour, les principales

associations de la commune ont

été rencontrées : les Amis

d’Apinac, l’AFR, le Moulin Vignal, le

Comité des Fêtes, Happy Arts,

Rocknofobi.

Du « lien » a été créé lors de la

réunion du 28 mai dernier

Ont été évoqués les points suivants

au cours de cette réunion :

- prêt de matériel envisagé entre

associations

- présence de stands « nourriture »

et « jeux » à la fête patronale

- dates des manifestations à

donner régulièrement à la mairie

- tableau récapitulatif de toutes les

associations, avec leurs

coordonnées, transmis à tous les

présents et à mettre sur le site de la

mairie

- salle des fêtes à mettre à

disposition, de façon équitable, à

toutes les associations

- la mise à disposition du

photocopieur de la mairie est à

l’étude

- organisation du ménage et tarifs

de locations de la salle des fêtes à

revoir

Commission fleurissement

Une vingtaine de personnes étaient

présentes à la réunion publique du

23 mai dernier.

Elles se sont montrées motivées.

Douze personnes ont participé à la

mise en place des bacs. La livraison

des plants a eu lieu le vendredi 6

juin. La distribution et le

fleurissement ont suivi dans l’après-

midi.

Commission « communication »

Delphine Bouchut et Marie-Hélène

Goutant-Rivière émetent le souhait

– en se référant à l’exemple de

Viverols – de la conception et

diffusion d’une « feuille de chou »

ou d’un petit bulletin trimestriel.

Pour cette année, il paraît

raisonnable de concentrer nos

efforts sur l’élaboration du bulletin

de fin d’année. Une feuille de chou

trimestrielle pourrait voir le jour en

2015. Ce projet reste à discuter.

La motivation fut suffisamment

importante pour permettre la

diffusion des deux premières lettres

d’informations municipales en août

et en novembre (à consulter sur le

site internet de la Mairie)

Liens avec l’école d’Estivareilles

Mme le maire avait proposé en

début de mandat de se

rapprocher de la mairie

d’Estivareilles de façon à voir si la

commune d’Apinac pouvait

s’inscrire dans une réflexion autour

de l’aménagement des rythmes

scolaires. A ce jour, la Commune

d’Estivareilles semble disposer d’un

encadrement et d’une animation

en périscolaire suffisants. Le conseil

Municipal va concentrer ses efforts

en direction des enfants de la

commune, en leur proposant par

exemple de :

19

- participer au devoir de mémoire,

à l’occasion des cérémonies du 8

mai et du 11 novembre

- venir assister à une réunion de

conseil municipal

- participer à la création d’un jardin

éducatif

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23 h 30

Conseil municipal du 8 juillet 2014

Modification des statuts de la

Communauté de Communes du

Pays de Saint-Bonnet-le-Château

Mme le Maire informe le conseil

municipal que par délibération du

5 juin 2014 le conseil

communautaire a accepté à

l’unanimité de modifier les statuts

de la communauté de la façon

suivante :

La répartition des délégués qui

composent le conseil

communautaire se fait en fonction

des règles suivantes :

1 délégué pour les 3 communes les

moins peuplées

2 délégués par commune jusqu’à

1000 habitants

3 délégués au-dessus de 1000

habitants

Le conseil communautaire élit

parmi ses membres, un bureau

composé du président, des vice-

présidents et des maires des

Communes membres.

Le conseil municipal approuve à

l’unanimité.

Demande de subvention pour la

voirie 2015

Suite à l’arrêt de l’assistance

technique de la direction

départementale du territoire (DDT),

un prévisionnel concernant les

travaux de voirie sur la commune

avait été établi par cette instance

sur plusieurs années.

En 2014, une partie des routes de

Jossy et des Mas sera refaite.

L’enveloppe prévue était de

35 000 € TTC. A l’ouverture des plis

lors de la commission d’appel

d’offre, le montant des travaux

étant moins élevé que prévu, des

travaux un peu plus importants

seront engagés, ce qui

occasionnera un léger

dépassement.

Pour 2015, il est prévu de refaire

une partie de la route dans le

hameau de Serre (21 420 € HT) et

une partie de la route qui traverse

la Bourgeat depuis la route

d’Usson-en-Forez jusqu’au

communal avant le stade (15 825 €

HT).

Le conseil délibère pour autoriser

Mme le Maire à faire toutes les

démarches pour demander une

subvention au Conseil Général afin

de réaliser les travaux.

Amélioration et conformité du

réseau d’eau

En vue d’approfondir l’étude pour

l’alimentation en eau potable de

la commune à partir de Pieyres et

après plusieurs rencontres avec le

syndicat de l’Ance Arzon qui gère

la production de l’eau arrivant

dans ce dernier hameau et le

syndicat de gestion des eaux du

Velay, il serait souhaitable de

sélectionner un bureau d’étude et

lui demander de réaliser une étude

technique et financière de ce

projet.

Le conseil délibère pour autoriser

Mme le Maire à faire toutes les

démarches pour choisir un cabinet

spécialisé et réaliser cette étude.

Dénonciation de la précédente

convention de déneigement –

Nouvelle convention avec un

exploitant agricole – Nouveau tarif

horaire

Claude RONAT qui assurait le

déneigement sur une partie de la

commune d’Apinac ne souhaite

plus exercer cette fonction. La

convention actuelle concernait 2

agriculteurs, Claude RONAT et

Jean JASSERAND. Suite au

désistement de l’un d’entre eux, la

convention doit être dénoncée.

Une nouvelle convention sera

signée entre la commune et le

GAEC DES LAURIERS, représenté

par Monsieur JASSERAND Thierry. Le

statut de l’exploitation JASSERAND

a changé (il est passé du régime

forfaitaire à celui de la TVA). Le tarif

horaire va également évoluer. Il

était de 65 € HT, il va passer à 61 €

HT mais avec application d’une

TVA à 20%, il sera donc facturé à la

commune 73,20 € de l’heure.

Le conseil délibère pour autoriser

Mme le Maire à faire toutes les

démarches pour signer cette

convention avec l’exploitation

JASSERAND.

Avenant au bail emphytéotique

avec l’Association Communale de

Chasse Agréée (ACCA)

Un bail emphytéotique de 18 ans a

été signé par la municipalité

précédente le 29 mars 2014 pour

mettre à disposition de l’ACCA

d’Apinac le local technique en

face de la maison communale.

Selon le notaire, la destination

indiquée dans le bail était à simple

usage d’accueil. Or, les membres

de l’ACCA d’Apinac ont besoin

d’utiliser le local pour le dépeçage

des gibiers. Dans la mesure où

l’association contractante ne peut

modifier la destination des lieux

loués, le changement de

destination impose un avenant

pour permettre cette activité.

Quelques réflexions ont été

échangées sur ce projet. L’équipe

municipale semble déterminée

pour élaborer avec l’ACCA, si ses

membres le souhaitent un projet

plus cohérent et plus adapté à

leurs activités sur un autre lieu avec

cession de terrain viabilisé.

A la question :

Le conseil municipal, dans la

mesure où les activités de l’ACCA

ne sont pas de nature à nuire aux

locaux loués charge Mme le maire

de signer avec l’association

communale de chasse agréée

d’Apinac un avenant au bail

emphytéotique selon lequel :

« Les locaux seront affectés aux

activités suivantes :

- salle de réunion pour les membres

de l’association

- découpe et partage du gibier au

retour des battues ».

Mme Le Maire propose un vote à

bulletin secret en raison d’enjeux

relationnels entre élus et membres

de l’ACCA. Suite à ce vote à

bulletin secret, le conseil municipal

désapprouve cette proposition.

Achat d’eau à la Commune

d’Usson-en-Forez : approbation de

la convention

L’eau qui alimente les hameaux du

Crozet, des Mas, de Fonfrède, de

Serre, de Fournel et en cas de

pénurie des sources, le réservoir du

Breuil, est fournie par la commune

d’Usson-en-Forez. La convention

qui liait les communes d’Apinac et

d’Usson-en-Forez arrive à

expiration. Il est prévu de

reconduire cette convention pour

3 ans dans les mêmes termes que

la précédente avec une légère

augmentation du prix de l’eau.

Après en avoir délibéré, le conseil

municipal accepte le

renouvellement de la convention

dans les termes présentés pour 3

20

ans et autorise Mme Le Maire à

signer la convention.

Acceptation de la convention

d’ouverture et de fonctionnement

de la bibliothèque – Point lecture

sur la Commune

Suite à l’échéance de la

convention qui lie la médiathèque

départementale de Montbrison et

la commune d’Apinac, il est prévu

de signer une nouvelle convention

en modifiant son contenu pour que

la bibliothèque d’Apinac ne soit

plus seulement un dépôt de livres

mais devienne également un point

lecture. Le règlement intérieur a

légèrement été modifié en

permettant un prêt de livres plus

important sur une durée moins

longue.

Le conseil municipal autorise Mme

le Maire à signer cette convention.

Questions diverses

Les participants aux différentes

commissions communales et

intercommunales rapportent

l’essentiel des informations

importantes.

Quelques éléments :

La commission communication

présente le projet de diffuser à tous

les habitants d’Apinac une lettre

trimestrielle avec des rubriques

concernant le fonctionnement du

conseil municipal, des informations

pratiques, un calendrier des

manifestations, les projets en cours,

des articles sur la vie associative,

l’histoire des hameaux, du village

ou des personnages d’Apinac... La

parution du bulletin municipal en

fin d’année serait maintenue et

ferait plus le bilan de l’année

écoulée.

Il serait souhaitable de développer

le site internet pour donner plus

d’information sur la commune

(artisans, commerçants,

hébergements…)

Début août la Mairie en lien avec

la bibliothèque prépare la

commémoration du centenaire de

la déclaration de guerre de 1914.

Des manifestations sont prévues les

1er et 2 août. Le programme sera

diffusé dans la presse et par voie

d’affichage.

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23 h 30.

Conseil municipal du 4 août 2014

Demande de subvention pour un

voyage scolaire de l’école

d’Estivareilles.

Mme le Maire informe le conseil

municipal que les classes de CM1

et CM2 de l’école d’Estivareilles

effectuent un voyage scolaire du 3

au 5 novembre à Paris. 9 élèves de

la commune sont concernés.

Le conseil délibère pour octroyer

une subvention de 30 euros par

enfant de la commune et de verser

cette somme à la coopérative

scolaire de l’établissement.

Signature d’une convention avec le

syndicat intercommunal des écoles

publiques de St Bonnet le Château

(SIEPSBC).

Un enfant de la commune

d’Apinac est scolarisé dans une

école publique de St Bonnet le

Château qui fait partie du SIEPSBC.

La commune d’Apinac avait refusé

d’intégrer le SIEPSBC lors de sa

création. En effet, l’école de

rattachement pour les élèves

d’Apinac est l’école primaire

d’Estivareilles. Vu la scolarisation

d’un enfant de la commune, le

SIEPSBC demande à ce qu’une

convention soit signée entre les 2

parties. Sinon, les enfants ne

pourront plus être scolarisés pour la

rentrée 2014-2015.

Le conseil délibère pour autoriser

Mme le Maire à signer la

convention dont le point de départ

est fixé à la rentrée scolaire 2014-

2015 et à effectuer le paiement

pour l’année scolaire 2013-2014.

Convention de mise à disposition

du terrain de foot

Cette convention est signée entre

la commune d’Usson, l’Association

Sportive Ussonnaise et la Mairie

d’Apinac. Elle souligne la mise à

disposition à titre gratuit du terrain

de foot et des locaux attenants

(vestiaire + buvette). En

contrepartie l’entretien du terrain

sera réalisé par la commune

d’Usson. L’eau, l’électricité et

l’entretien des locaux sur la base

d’une heure par semaine seront

refacturés à la commune d’Usson-

en-Forez. Cette convention a une

durée de 1 an à partir du 1er

septembre 2014.

Le conseil délibère pour autoriser

Mme le Maire à signer cette

convention

Demande d’autorisation pour le

passage à la dématérialisation

totale

Le passage à la dématérialisation

est prévu pour le 15 septembre.

Nous avons la possibilité d’établir

une dématérialisation partielle ou

totale. Mr Ganzer, percepteur

préconise le passage à la

dématérialisation totale. Pour cela,

la commune doit acquérir 2 clés

de signature électronique

Mme le Maire invite le Conseil

Municipal à voter pour l’autoriser

au passage à la dématérialisation,

l’autoriser à acheter 2 clés pour

signature électronique et à signer

tout document afférent à ce

dossier.

Questions diverses

Le point sur les manifestations du

mois de juillet à savoir le festival

Apiroknofobi et la commémoration

du centenaire du début de la

guerre de 14-18. Ces 2

manifestations semblent avoir été

très appréciées de la population.

Ouverture du festival Apiroknofobi

le 19 juillet par Mme Le Maire Marie

MELEY

Pour commémorer le centenaire

de la déclaration de la grande

guerre, les bénévoles de la

bibliothèque ont proposé aux

enfants des animations sur ce

thème

Commémoration du centenaire de

la déclaration de la guerre 1914-

1918 avec la participation des

21

enfants qui ont évoqué la fin

tragique des poilus d’Apinac morts

pour la France

Mobilisation de la population pour

cette commémoration du samedi

2 août.

Pierre Carré demande où doit être

installée la plaque commémorative

sortie des archives pour cette

occasion. Il est proposé de la

mettre à l’Eglise. Pierre s’en

occupe. Mme Le Maire fait aussi

un rappel sur les dates de

commémorations qui seront à

dates fixes et donc les 8 Mai et 11

novembre.

Gestion des déchets : Pierre Carré

souhaite rappeler aux associations

que des containers à ordures

peuvent être mis à disposition des

associations, par la commune lors

des manifestations.

Ouverture de la mairie au mois

d’Août : Jacqueline BRUAIRE est en

vacances du 18 août au 8

septembre. Le conseil décide donc

de mettre en place des

permanences d’élus à la mairie

pendant cette période. Elles auront

lieu le jeudi après-midi de 14h à 17h

et le samedi matin de 9h à 12h. Au

niveau de l’agence postale

communale rien de changé. Fanny

TROUILLET assure les ouvertures.

L’agence sera tout de même

fermée exceptionnellement le

samedi 30 août.

Le contrat de Fanny TROUILLER

(Agence Postale Communale) se

termine début septembre. Il

faudrait revoir la répartition des

heures de secrétariat et d’accueil

à l’APC. La commission

« personnel » doit également

retravailler avant le prochain

conseil municipal sur les modalités

d’application des indemnités des

agents.

Au prochain conseil municipal, la

convention avec la paroisse

concernant l’électricité de l’église

devra être délibérée. En effet,

l’installation du chauffage entraîne

un changement de contrat et le

remplacement du compteur. Cette

convention implique que la

Commune prend à sa charge

l’installation du nouveau compteur.

Il sera facturé à la paroisse la

consommation intégrale ainsi que

le montant de l’abonnement initial

avant changement de compteur.

Entretien des bâtiments

communaux: une révision du toit

de la maison communale a été

effectuée. On retrouve quelques

fuites. L’état de la charpente a

également été vérifié. Un

traitement de celle-ci serait

conseillé, voire une réfection

partielle du toit avec changement

des tuiles canal par des tuiles

plates.

Amélioration et mise en conformité

du réseau d’alimentation en eau :

Mr DEJOUX (syndicat des eaux du

Velay) a fait une proposition de

liste de cabinets d’étude qui

travaillent déjà avec le syndicat

pour aider à la décision. Par ailleurs

une rencontre est prévue le

mercredi 13 août à 9h00 en mairie

avec M. Iwan MAYET, Président du

syndicat des eaux du Haut Forez,

pour compléter les points de vue.

La commune a été contactée par

la mairie d’Usson en recherche de

salles disponibles pour des activités

associatives. M. ROMEYER propose

une deuxième rencontre avec les

associations d’Apinac afin de

connaître leurs besoins respectifs

en salle pour la rentrée. Cette

réunion aura lieu le Mardi 19 août à

18h00 à la maison communale,

salle du club.

La réflexion sur les modalités de

location de la salle communale se

poursuit. Une proposition devrait

être faite au conseil municipal de

septembre. Il serait nécessaire de

refaire l’inventaire de la salle

communale pendant le mois

d’Août.

Le comité de Fleurissement du Haut

Forez organise chaque année un

Loto sur le territoire (les recettes

permettent l’achat de fleurs ou de

bons d’achat pour les lauréats du

concours de fleurissement). Il

souhaiterait un prêt de la salle

communale le 25 janvier 2015 pour

organiser cette manifestation.

Un parcours de mémoire est prévu

le 24 août pour commémorer les 70

ans de la reddition de la colonne

Allemande en août 1944 à

Estivareilles. 3 cars partiront du Puy

et feront une halte sur tous les lieux

de mémoire le long du parcours et

en particulier sur la commune dans

la ferme GIRAUDON à Pommiers.

Besoin de 6 personnes volontaires

entre 14h30 et 16h30 pour réguler

la circulation.

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23 h 00

Conseil municipal du 1er

septembre 2014

Commission Communale des

Impôts Directs (CCID)

Validation des commissaires

titulaires et suppléants.

Une liste des membres a été

proposée avec 12 titulaires et 12

suppléants. Ces personnes qui

doivent payer une taxe sur la

commune d’Apinac, ont été

choisies selon différents critères :

- la répartition géographique,

- la présence de personnes

s’occupant de gestion forestière,

Leur rôle : observation et repérage

des éventuels changements de

catégories sur le bâti et non bâti

par rapport à la grille établie par

les services fiscaux.

Seulement 6 personnes titulaires et

6 personnes suppléantes seront

désignées par la Direction générale

des finances publiques.

Validation de la liste à l’unanimité.

Cette commission a un rôle

consultatif en matière d’évaluation

des propriétés bâties et non bâties :

- elle formule un avis sur

l’évaluation et la mise à jour

annuelles des propriétés bâties

nouvelles ou touchées par un

changement d’affectation ou de

consistance,

- elle formule un avis sur le

classement des parcelles affectées

par un changement,

- elle dresse avec le représentant

de l’administration la liste :

- des locaux de référence pour les

locaux d’habitation

- des locaux-types pour les locaux

commerciaux

- participe à la détermination des

tarifs d’évaluation des propriétés

non bâties.

Cette commission a un rôle

d’information :

Elle doit prendre l’initiative

d’informer l’administration fiscale

des changements dont cette

dernière n’aurait pas eu

connaissance :

- constructions sauvages,

constructions neuves, changement

22

de consistance et d’affectation

des propriétés bâties et non bâties

- changement de caractéristiques

physiques ou d’environnement des

propriétés bâties et non bâties qui

sont susceptibles d’entraîner une

variation de plus d’un dixième de

la valeur locative.

En exerçant pleinement son rôle

d’information, cette commission

assure :

- une optimisation des recettes de

la Commune

- la juste répartition entre tous les

citoyens de la contribution

commune.

Convention entre la Commune et

la paroisse Saint-Jacques en Haut-

Forez pour l’alimentation électrique

de l’église

Le chauffage au fioul de l’église a

été remplacé en 2013 par un

chauffage électrique à

rayonnement

entraînant l’obligation :

- d’augmenter la puissance du

compteur,

- de remplacer le disjoncteur,

- de changer le contrat

d’abonnement avec le fournisseur.

La commune deviendra titulaire de

l’abonnement.

Il est dit dans la convention que les

frais de changement de compteur

et de disjoncteur sont à la charge

de la mairie. Les frais

d’abonnement et de

consommation seront avancés par

la Mairie.

Une facturation sera établie à

l’ordre de la Paroisse comprenant

le montant de l’abonnement initial,

la consommation ainsi que les

taxes afférentes.

La convention sera signée pour

une durée de 1 an, renouvelable,

ce qui permettra de la réajuster

éventuellement.

Validation de la convention à

l’unanimité.

Tarifs de location de l’Equipement

Rural d’Animation (ERA)

Les nouveaux tarifs de location sont

présentés par

Michel ROMEYER et Céline

CHATAING : voir tableau 4ème de

couverture

Délibération sur les tarifs

uniquement dans un souci de

rendre la salle plus accessible au

public et notamment aux habitants

d’Apinac.

Ces tarifs seront applicables à partir

du 1er septembre 2014. Pour les

personnes ayant déjà réservé la

salle, un avenant leur sera présenté

avec les nouveaux tarifs.

Après vote de l’ensemble du

conseil, la proposition est validée à

l’unanimité.

Débat sur les conditions générales

de location. Celles-ci seront

présentées et validées dans un

prochain conseil municipal.

Questions diverses

- Le point sur les employés

communaux : Fanny TROUILLER

termine son contrat à la poste

début septembre. Jacqueline

BRUAIRE accepterait de la

remplacer en heures

complémentaires.

Madame ORIOL a renouvelé, pour

un an, sa demande de mise en

disponibilité pour convenance

personnelle.

Monsieur BORIE a vu son congé

longue maladie renouvelé jusqu’au

24 décembre 2014.

Madame GIRAUDON, employée

par l’intermédiaire de la Promotion

pour l’Emploi d’Estivareilles,

effectue des heures de ménage

pour les différentes salles

communales. L’ensemble du

conseil est d’avis de lui attribuer un

forfait de 3 heures par semaine en

lui demandant de gérer le ménage

selon les besoins de chaque salle

ainsi que d’effectuer l’inventaire de

la salle ERA.

- Gestion des photocopies : Le

percepteur demande que soit fait

un récapitulatif du nombre de

photocopies faites par les

associations tous les 6 mois ou 1 an.

Une facture leur sera envoyée à

raison de 5 centimes la photocopie

en noir et blanc. Le tarif de la

photocopie couleur n’a pas été

encore établi.

- Rencontre inter-associations du

19 août 2014 : La mairie ayant été

sollicitée par une association

Ussonnaise pour occuper la salle

ERA le vendredi soir, une réunion a

été organisée pour :

* Faire le point des besoins de

chaque association d’Apinac en

matière de salles et

d’équipement

* Etablir un calendrier des activités

régulières et occasionnelles de

l’année

* Entendre les idées de chacun en

termes de projets pour une

amélioration ou un aménagement

des bâtiments communaux.

Etant donné que la salle ERA peut

être occupée à partir du samedi

matin et que les clefs sont parfois

demandées le vendredi soir, le

conseil décide de ne pas

s’engager sur une occupation

régulière le vendredi en soirée.

A ce jour, il n’y a pas eu de suite

par rapport à la mise à disposition

de salles aux associations hors

Commune d’Apinac

- Commission Communication

Le bilan de la première lettre

d’informations est plutôt positif. Les

résidents en maison secondaire sur

la commune ont apprécié de le

recevoir durant l’été.

La rubrique manifestations a été

très utile.

- Alimentation en eau potable de

la commune :

Différents partenaires ont été

rencontrés depuis les élections :

- Mr QUATRESOUS technicien des

eaux du Velay en mai 2014

- Les élus d’USSON en mai 2014

- Le Syndicat des Eaux du Velay,

Mr DEJOUX, son directeur

- Iwan MAYET Conseiller général et

président de Syndicat des eaux du

Haut-Forez. Il s’est engagé à nous

faire rencontrer le service SEPE du

Conseil Général pour l’obtention

de subventions concernant ce

projet.

- Visite de la station de traitement

des eaux de l’Ance à Sermoulis sur

la commune de Sauvessanges.

Visite des élus d’Apinac à Sermoulis

Les différents scénarii déjà

présentés par la municipalité

précédente sont repris :

- La conservation des captages

nécessite des frais importants

(rénovation des réservoirs, reprise

des canalisations entre les sources

et les réservoirs, recherche de

nouvelles sources…) et ne règle

pas le problème de pression.

23

- L’approvisionnement en eau par

la commune d’Usson-en-Forez ne

nous permet pas de maîtriser les

coûts et ne règle pas le problème

de pression.

- L’approvisionnement en eau par

le Syndicat des eaux du Haut

Forez nécessite des frais importants

(installations de conduites et achat

d’eau), l’entrée au Syndicat pour

la gestion. Apinac garde à sa

charge l’assainissement sans avoir

les ressources financières liées à la

fourniture d’eau. Dans ce cas il y

aurait deux interlocuteurs : le

syndicat des eaux du Haut-Forez et

le fermier lié à ce syndicat. Cette

solution ne résout pas

l’approvisionnement en eau pour

les hameaux du nord de la

commune (Serres, Les Mas, Le

Crozet…)

- L’approvisionnement en eau par

le Syndicat des Eaux du

Velay donne la possibilité de se

raccorder directement sur le

réseau d’eau : le problème de

pression est résolu. Cette solution

nous donne dans le futur, la

possibilité d’approvisionner les

hameaux de Serre, Les Mas, Le

Crozet…, moyennant de nouvelles

installations. La Commune reste en

régie. Ce Syndicat a une bonne

connaissance du réseau. Il nous

apporte déjà un soutien technique.

La facturation est faite directement

par le Syndicat. Mr DEJOUX,

directeur du syndicat des eaux du

Velay reste disponible pour assister

aux réunions.

Prochainement rencontre avec

Mme Picot de l’Agence Régionale

de Santé (ARS).

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23h30.

Conseil municipal

du 6 octobre 2014

Tarifs de location de la salle

ERA – Régularisation de contrats

Le Conseil Municipal a décidé

d’appliquer les nouveaux tarifs de

location pour la salle ERA à

compter du 1er septembre 2014.

Des contrats de locations

concernant cette salle ont été

signés antérieurement à cette date

pour une location effective après

le 1er septembre.

De ce fait le conseil municipal

décide à l’unanimité de

rembourser le trop perçu pour 2

conventions et d’appliquer le

nouveau tarif en vigueur depuis le

1er septembre pour une convention

signée antérieurement à cette

date.

Projet d’achat de la maison

MONDON

La maison MONDON, face à la

Mairie est en vente depuis de

nombreuses années. La Commune

envisageait d’acheter ce bien

pour l’aménager ultérieurement

dans le cadre du contrat

d’aménagement du bourg

(COCA), en cours d’étude.

La valeur de ce bien n’est pas très

élevée (entre 10 et 15 000 €) mais

des questions se posent sur

l’opportunité d’investir sur cette

maison :

- des travaux importants seraient

nécessaires pour rénover ce

bâtiment actuellement en mauvais

état

- ne vaudrait-il pas mieux conserver

une réserve financière pour investir

par la suite éventuellement sur le

maintien du commerce local ?

- Peut-être faudrait-il inciter des

particuliers à investir sur le centre

bourg pour rénover des maisons

(des aides financières existent) afin

de revitaliser le cœur du village ?

- Quelles sont les priorités ? Des

bâtiments appartiennent à la

Commune. Ils nécessitent de

sérieux travaux de mise en

conformité et d’entretien.

- Quels sont les projets de

rénovation pour la maison

communale ? Plusieurs hypothèses

sont envisagées :

- pour l’accueil des associations

comme c’est le cas actuellement

- pour l’accueil de jeunes enfants

- pour en faire une maison des

ainés

- pour héberger la bibliothèque

- pour réaliser des hébergements

en lien avec la salle des fêtes

- pour rassembler plusieurs types

d’accueil… ou pour d’autres

projets

Toutes ces questions évoquées

seront débattues avec le cabinet

d’études chargé du COCA et des

propositions seront exposées et

soumises à débat lors d’une

réunion publique en début

d’année 2015.

Dans ce contexte d’incertitude, il

n’apparaît pas judicieux d’investir

dans l’immédiat en se portant

acquéreur de la maison MONDON.

Complément d’étude pour l’aide à

la décision sur l’approvisionnement

en eau

Pour prendre une décision sur le

mode d’approvisionnement en

eau potable sur la Commune, les

élus ont rencontré les différents

partenaires concernées par ce

problème. Pour rappel, le syndicat

des eaux de l’Ance-Arzon, le

syndicat des eaux du Haut-Forez,

l’Agence Régionale de la Santé

(ARS).

Actuellement des solutions se

dessinent avec la mise en

conformité des sources ou

l’approvisionnent par l’eau de

l’Ance à partir du réservoir de

Pieyres sur la commune de Saint-

Pal-en-Chalencon.

Pour avoir une évaluation chiffrée

plus précise de chacun des projets

sur le coût des travaux à

entreprendre et sur le coût de

l’entretien ultérieur, il est décidé de

faire appel à un cabinet d’études

compétent dans ce domaine pour

une aide à la décision.

Le point sur les travaux des

commissions communales et

intercommunales

Commission

communication :

La lettre N°2 d’information est en

préparation et devrait paraître

dans la première quinzaine de

novembre. L’édition d’un bulletin

municipal est prévue début janvier.

Il a pour but de faire le bilan de

l’année écoulée et de

communiquer sur le

fonctionnement de la vie

communale.

Le souvenir français :

Cet organisme regroupe des élus

de chaque commune. Ils sont

chargés d’entretenir le souvenir de

tous ceux qui sont morts pour la

France (commémorations,

entretien des tombes, des

monuments aux morts…)

Dans ce cadre, il serait souhaitable

de restaurer le monument aux

morts d’Apinac. Pierre GAGNAIRE

se charge d’étudier les

financements possibles.

Commission enfance :

La gestion de la micro-crèche de

Soleymieux sera confiée à l’ADMR.

24

Le bilan de l’été concernant les

centres aérés enregistre une baisse

conséquente des effectifs. Pour

pallier cette situation un groupe de

projets va se mettre en place pour

trouver des solutions.

A la ludothèque, le salarié Julien

MASSEBOEUF, a commencé ses

tournées dans les différentes

communes.

Pour accueillir la fête du jeu 2015,

deux communes sont candidates,

Usson-en-Forez et Saint-Nizier-de-

Fornas.

Dans le cadre du relais assistantes

maternelles, des conférences sont

organisées sur le rôle des parents.

Une réflexion est menée sur la mise

en place d’une garderie pour les

enfants le mercredi après-midi.

Conseil communautaire :

Mise en place d’un cahier des

charges pour déposer un dossier

de demande de subvention à la

Communauté de Communes avec

un dépôt préalable à la Mairie de

la commune d’implantation de

l’association.

Le point sur la rencontre de

préparation de la soirée patrimoine

Lors de cette rencontre est évoqué

le problème de la conformité de

l’église pour recevoir du public. En

effet la voûte s’est légèrement

déformée. Après une étude plus

approfondie, des travaux de

consolidation seront certainement

nécessaires. En attendant

l’utilisation de l’église devra être

limitée en évitant des vibrations

trop importantes.

Dans ce contexte la soirée

patrimoine organisée par

l’Association de Développement

Touristique en Haut Forez (ADTHF)

pourrait être repoussée à

l’automne ou se dérouler sous

chapiteau chauffé avec les

contraintes financières que cela

impliquerait.

En attendant la mise en place se

poursuit avec le choix de quatre

thèmes :

- le moulin de Vignal

- le château et son donjon

-les écoles des frères des écoles

chrétiennes

- le métier de boucher.

Ce dernier thème a été annulé et

sera remplacé par un nouveau

thème qui sera défini à la

prochaine rencontre.

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23 h 30

Préparation de la soirée patrimoine

le 6 décembre

Conseil municipal

du 3 novembre 2014

Travaux supplémentaires voirie

2014 : demande de subvention

Madame le Maire expose que des

travaux supplémentaires de voirie

sont nécessaires afin de réaliser

l'accès à un gîte avec accessibilité

pour personne handicapée au

lieu-dit les Mas d'un montant de

2443,25 € H.T. soit 2931,90 € T.T.C.

Monsieur le Conseiller Général du

Canton, nous informe qu'il dispose

d'un reliquat sur son enveloppe de

voirie communale et rurale pour

2014.

Après en avoir délibéré, le Conseil

Municipal décide à l'unanimité des

présents d'autoriser Madame le

Maire à solliciter un complément

de subvention sur le reliquat de

l'enveloppe voirie communale et

rurale pour 2014 et à signer tous les

documents nécessaires à ce

dossier.

Goudronnage de la route du

bourg en direction de Jossy

Participation aux frais de

fonctionnement des écoles

primaires de Saint-Pal-en-

Chalencon

Des élèves d’Apinac sont scolarisés

à l‘école de Saint Pal en

Chalencon. Il convient de

participer aux frais de

fonctionnement.

Pour l’année scolaire 2013/2014,

huit élèves ont été inscrits. La mairie

de Saint Pal en Chalencon

demande à la commune la

participation d'un montant de 650

euros par élève.

Après en avoir discuté et délibéré,

le Conseil Municipal décide à

l’unanimité des présents pour

l'année scolaire 2013/2014 :

- d’accepter de régler la somme

de 650 euros par élève ;

- d'autoriser Madame le Maire à

signer la convention de

participation et à émettre le

mandat correspondant.

Avenant concernant la révision des

tarifs de location de la salle ERA

Le contrat de location actuel de la

salle ERA ne permet pas d'avoir un

recours financier en cas d'un

désistement non justifié.

Un avenant au contrat actuel

s'avère nécessaire pour pallier ce

manque.

Ainsi, le Conseil Municipal décide

de préciser dans les conventions

de location qu’une indemnité

équivalente à 30% du montant des

frais de location sera due en cas

de désistement non justifié et sera

recouvrée par la perception de

Saint-Bonnet-le-Château

Droit de préemption pour l’achat

de la maison GAGNAIRE

Suite à la vente de la maison

GAGNAIRE, située sur la place de

l’église, la mairie peut faire valoir

25

son droit de préemption pour

l’achat de ce bien.

N’ayant pas de projet sur

l’aménagement de cette maison

et après avoir rencontré le futur

acquéreur et échangé sur ses

projets de rénovation, le Conseil

Municipal décide à l’unanimité des

présents de ne pas faire valoir son

droit de préemption sur cette

vente.

Prise en charge d’une facture

d’eau et admission en non-valeur

Entre 2012 et 2013, la

consommation d’eau d’un foyer

de la commune est passée de

82m3 à 143m3. Une fuite serait

entre autre à l’origine de cette

augmentation.

La personne demande au Conseil

Municipal de prendre en charge la

différence de consommation entre

ces 2 années.

Le Conseil Municipal décide à

l’unanimité des présents de ne pas

prendre en charge ces frais.

Projet du CCAS pour le Noël des

Séniors

Le Noël des Seniors aura lieu le

Samedi 20 Décembre à partir de

12h00 à la salle Communale Il a été

décidé d’inviter toutes les

personnes âgées de plus de 70 ans

habitant sur la commune (en

résidence principale ou

secondaire).

L’après-midi sera ouvert de

manière plus large à l’ensemble

des habitants de la commune.

Ceux qui souhaitent venir prendre

le dessert avec nos aînés sont

invités. Une participation financière

libre sera demandée et sera

reversée en don au CCAS. Lors de

cet après-midi une discussion

autour des anciennes cartes

postales de la commune sera

proposée.

Le point sur l’aménagement du

centre bourg

Mardi 4 Novembre une nouvelle

rencontre est prévue concernant le

COCA à laquelle tous les membres

du conseil sont invités.

Le diagnostic de l’aménagement

du centre bourg étant effectué, le

conseil doit maintenant se

consacrer à la phase scénarii.

Les travaux des commissions

municipales et intercommunales

Commission économique

intercommunale

Lors de la réunion du 6 octobre,

plusieurs thèmes ont été abordés :

- Une rencontre préalable avec les

représentants des agriculteurs fait

ressortir 2 priorités d’action à

envisager au niveau de

l’intercommunalité. La première

concerne le coût des actes

notariés lié à l’acquisition de

plusieurs parcelles pour constituer

une surface d’exploitation

suffisante et la seconde sur la

modernisation des bascules.

- Activité économique :

actuellement 20 emplois sont créés

par an. La population sur le

territoire augmente. Afin de

maintenir le ratio, rapport entre le

nombre d’emplois et le nombre

d’actifs sur le territoire, la

communauté devrait créer 25

emplois par an. La communauté

de communes a fait appel à un

bureau d’étude pour la mise en

place d’un nouveau schéma de

développement économique.

SPANC

Un règlement communautaire est à

l’étude de façon à harmoniser les

leviers d’action des communes

dans le cadre du non-respect des

normes.

Précisions de dernière minute :

Lors de la séance du conseil

communautaire de la CCPSBC du

4 décembre 2014, une

modification du règlement du

service assainissement non collectif

a été adoptée. Le règlement

prévoit que :

« L’absence de réalisation ou la

modification d’une installation

d’assainissement non collectif sans

respecter les prescriptions

techniques en vigueur, lorsque

celle-ci est exigée en application

de la législation en vigueur

exposent le propriétaire de

l’immeuble aux sanctions pénales

prévues par l’article L.1331-8 du

Code de la Santé Publique.

Dans le cadre d’une installation

non conforme avec risques pour la

salubrité publique et après la

réception du rapport de diagnostic

émis par le SPANC, le propriétaire

est informé par un arrêté municipal

à portée individuelle du délai

accordé pour procéder aux

travaux.

La non réalisation de ces travaux

dans le délai imparti donnera lieu

au paiement par l’usager d’une

indemnité forfaitaire. Le montant

de l’indemnité forfaitaire fixée par

délibération est de 100% de

majoration de la redevance.

Cette pénalité sera reconduite

chaque année jusqu’à ce que

l’usager réalise les travaux

demandés ».

Concernant les aides financières

possibles pour la mise en

conformité des installations,

l’usager peut prétendre à une aide

de la part de l’Agence de l’eau

qui correspond à 50% du coût des

travaux, sans dépasser toutefois

4000€. Cette subvention ne peut

être accordée que si les travaux

n’ont pas encore débuté.

Contact : Samantha Rousseaux 04

77 50 54 30 permanence les lundis

et vendredis matin à la

Communauté de Communes du

Pays de St Bonnet le Château.

L’assainissement non collectif pour

la commune d’Apinac

Toutes les maisons qui ne sont pas

raccordées à un assainissement

collectif seront contrôlées par un

technicien de la communauté de

communes, actuellement ce

contrôle a été fait à 70%

sur Apinac.

A l’issue de chaque contrôle un

diagnostic est envoyé au

propriétaire et à la mairie.

Le classement s’établit de P1 à P4.

Lorsque l’installation n’est pas

conforme elle est classée suivant

trois catégories :

- P 1 aucune installation existante,

à mettre en conformité le plus

rapidement possible, délai de 1 an.

- P2R non conforme avec risque

pour l’environnement, mise en

conformité, délai de 4 ans, qui

passe à 1 an en cas de vente.

- P2 acceptable mais non

conforme, mise en conformité,

délai de 1 an en cas de vente.

Le Maire de la commune exerce

son pouvoir de police en prenant

un arrêté pour chaque installation

non conforme (P1, P2R) dans lequel

est précisé le délai pour un retour

en conformité de l’installation.

Des pénalités sont

également prévues en cas de non-

respect de cet arrêté, elles sont

égales à deux redevances d’ANC

(140€ x 2= 280 €) et sont

cumulables chaque année jusqu’à

la remise aux normes

26

- Rencontre avec les agriculteurs

de la commune.

Lors de cette réunion un état des

lieux a été effectué.

Différents thèmes ont été abordés

et notamment la nécessité d’un

entretien régulier des chemins, la

problématique des zones humides

et la cohabitation complexe entre

activités agricoles et apicoles

- Associations

Certains élus ont participé aux

assemblées générales de la FNACA

et d’Apiroknofobi.

Un bilan est communiqué à

l’ensemble du Conseil.

- Le point sur le dossier

« alimentation en eau potable »

2 scénarii se précisent. Pour une

aide à la décision le cabinet BEMO

été sollicité.

- Préparation du bulletin

Il devrait paraître la première

quinzaine de janvier. La

commission en charge du bulletin a

déjà travaillé sur une trame. Un

article avec photos va être

demandé aux associations.

Tous les élus sont conviés à la

prochaine réunion qui se tiendra

Mercredi 12 novembre à 14h30.

- Remplacements au secrétariat

En raison d’un arrêt de travail de

l’agent administratif, Mme Le Maire

suggère de faire appel aux

ressources inter municipales pour

un remplacement. Cette

proposition est retenue à

l’unanimité des membres présents.

- Questions diverses

Suite à de nouvelles demandes

d’habitants de la commune non

motorisés, un élu suggère de

trouver des solutions locales…. En

effet, aucun TIL ne passe dans

Apinac. Il propose de mettre en

place un service bénévole pour

emmener les personnes de la

commune qui le souhaitent

jusqu’au TIL aux Mas ou encore à

Estivareilles. A rediscuter en

prochain conseil.

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23 h 30.

Conseil municipal du 1er

décembre 2014

Acquisition d’un bien soumis au

droit de préemption urbain (DPU)

maison MONDON : Après débats

sur l’opportunité d’acheter cette

maison pour le compte de la

Commune, l’assemblée décide de

ne pas faire valoir son droit de

préemption sur ce bien.

Diagnostic sur l’état de la voûte de

l’église : Pour réaliser une étude

diagnostique sur l’état de la voûte

de l’église, un cabinet d’étude a

été contacté. Il propose de

conduire cette mission de maîtrise

d’œuvre pour un montant de

6 180 € TTC.

Le Conseil à l’unanimité donne

pouvoir à Madame le Maire pour

s’engager dans cette démarche.

Les investissements 2015

Quelques idées sont émises pour

des projets d’investissements pour

2015 :

- Construire un local technique

pour ranger du matériel et libérer la

salle des échos

- Prévoir la réfection de chemins (à

définir)

- Programme de voirie en goudron

(la Bourgeat – Serre)

- Réfection du collecteur d’eau

dans le bourg pour éviter les

inondations en cas d’orage au

départ du chemin du Bruchet

Une réflexion sera menée pour

élaborer une liste plus précise

courant février dans le cadre de la

préparation du budget.

Préparation du COCA pour Jeudi 4

décembre

Pour avancer sur le projet de

rénovation de la maison

communale, le cabinet chargé

actuellement du COCA pourrait

être sollicité pour poursuivre l’étude

si le scénario retenu portait sur la

réhabilitation complète de ce

bâtiment. Le conseil est favorable

à cette démarche.

CCAS

Les dernières rencontres ont pour

objet la préparation du repas de

Noël pour les habitants d’Apinac

de plus de 70 ans. Il aura lieu le 20

décembre à la maison

communale. Tous ceux qui le

souhaitent peuvent venir partager

le dessert et échanger avec les

« Anciens ». A cette occasion des

cartes postales anciennes du

village depuis 1909, seront

projetées. Des souvenirs pourront

alors être évoqués par ceux qui ont

connu ces temps « anciens ».

Communication

Les rencontres se multiplient à

l’approche de la fin de l’année

pour la mise en place du bulletin

municipal annuel. Il a été décidé

que la mise en page et le tirage

seraient confiés à un professionnel.

Quatre devis ont été demandés à

des imprimeurs. Le tarif et la

proximité furent les paramètres

déterminants pour le choix. MS

Concept d’Usson-en-Forez a été

retenu. Le sommaire est arrêté et

les associations sont sollicitées pour

faire paraître un article avec

photos afin de faire un bilan de

leurs activités et de leurs projets.

Appel d’offres

Pour changer les fenêtres et les

volets des appartements du CCAS,

au-dessus de la Mairie, la

commission appel d’offre s’est

réunie et a retenu les entreprises

Maisonneuve (« autour du bois »)

pour la menuiserie et l’entreprise

FAURE pour la peinture.

AG comité des fêtes

Deux membres du conseil ont

assisté à l’assemblée générale le

23 novembre. Le bilan est très

positif à en juger par les retours

satisfaisants de la population, par

la qualité des manifestations, par

l’investissement des bénévoles et

par les résultats financiers.

Cependant il apparaît un certain

essoufflement de la part de

l’équipe dirigeante qui souhaiterait

ardemment passer le relais à une

nouvelle équipe. Pour l’année 2015

ou 2016 ou…, il serait bon de

trouver des moyens pour assurer

une relève sans à-coups dans le

fonctionnement de cette instance

incontournable pour la vie de la

Commune.

Ordures ménagères

Les tarifs de ramassage des ordures

ménagères restent inchangés.

De nouveaux sacs jaunes plus

solides seront mis en service après

écoulement du stock.

Les poubelles jaunes (à la place

des sacs plastiques) sont en vente

au prix de 45,30 €. (S’adresser en

Mairie)

Les remplacements

Les remplacements en secrétariat

de Mairie et à l’agence postale

communale sont assurés jusqu’à fin

janvier 2015. Cependant durant les

fêtes certaines ouvertures au public

ne pourront pas avoir lieu.

L’ordre du jour étant épuisé, la

séance est levée à 23H45

27

Etre des élus de

proximité : quelques

repères…

Brève histoire de l’équipe en place

Nous sommes onze à avoir été élus en

mars dernier sur la base d’une liste unique,

bloquée, affinée au fil de plusieurs réunions

préparatoires initiées dès décembre 2013 par

Roger BOYER, bientôt suivi de Michel ROMEYER

et Marie MELEY. Ce trio du départ s’est étoffé

peu à peu. Nous nous sommes « choisis » de

façon à mettre le plus de chance de notre

côté pour construire une équipe sur un certain

nombre de principes directeurs et un socle de

valeurs communes. Cela représentait selon

nous, un préalable incontournable pour que

cette équipe puisse durer dans le temps et

démontrer une capacité que nous jugions

essentielle : celle de pouvoir confronter de

manière constructive des points de vue

différents dans le respect de la parole de

l’autre. Vint ensuite le temps de trouver un

maire ce qui fut un peu laborieux dans la

mesure où aucun(e) ne souhaitait le poste.

L’un d’entre nous accepta, en l’occurrence

l’une, sous réserve de pouvoir exercer son

mandat avec l’assurance que la réflexion

serait collégiale et que les adjoints puissent

être élus sur la base de compétences

spécifiques de façon à répondre aux

exigences de complexité en matière de

gestion des affaires communales. La question

des ambitions personnelles a été très tôt

abordée et rapidement supplantée par la

notion d’engagement personnel à mettre au

service de la commune, selon les

compétences et la disponibilité de chacun(e).

Pour un certain nombre d’entre nous, dont le

maire il a fallu apprendre le métier. Nous avons

parié sur le travail d ‘équipe et le partage

d’expériences avec d’autres maires et élus des

communes voisines.

Quelques 10 mois après les élections,

comment concrètement parvenons nous à

suivre ce cap du collectif et de l’ouverture aux

problématiques d’un territoire élargi aux

dimensions communautaires?

Des réunions de travail régulières

Chaque lundi matin, les trois adjoints, le

conseiller délégué et le maire tiennent un

conseil restreint : c’est un temps d’échanges

sur les affaires en cours gérées par chaque

adjoint dans les délégations confiées en début

de mandat par le maire. C’est aussi un temps

de réflexion en matière d’interventions en

direction de situations problématiques

émergentes ? On y échange sur les réponses à

apporter face à des demandes très diverses

provenant tant de concitoyens que de

professionnels partenaires de projets

communaux et/ou de représentants

d’institutions supra communales (communauté

de communes, préfecture, services du

département). Ces temps de réunion, institués

de manière régulière garantissent le partage

d’informations nécessaire pour que chacun ait

une connaissance globale des

préoccupations du moment, tant au niveau

communal qu’intercommunal.

Les divers engagements des élus

Les adjoints et le conseiller

délégué ne sont pas les seuls élus à mettre en

œuvre des compétences au service des

affaires communales. Chaque élu du conseil

municipal s’est engagé en début de mandat

à participer à une/des commissions

municipales (voir tableau des commissions). En

dehors de ces commissions municipales, les

élus représentent la commune dans différentes

instances et en premier lieu au sein de la

communauté de communes. Les séances de

conseil municipal sont l’occasion de faire part

de l’avancée des projets conduits au niveau

de l’intercommunalité mais aussi de rendre

visibles, à l’échelon de proximité, les

tâtonnements que nous impose une réforme

territoriale dont nous devons gérer les effets

produits localement en termes d’incertitudes.

Quel est le devenir de la Communauté de

Communes ? Quels sont les enjeux de transfert

de compétences des communes à

l’intercommunalité ? Le Maire et le premier

adjoint assistent une fois par mois au Conseil

Communautaire qui réunit les 18 communes.

C’est une réunion essentielle pour partager

des problématiques de territoire et tenter de

s’approprier la complexité des enjeux de la

réforme territoriale en cours.

28

Les conditions d’une démocratie de proximité

Si le maire dispose de compétences propres

(responsabilité en matière de sécurité, de

tranquillité, de bon ordre et salubrité publique),

il doit rendre des comptes aux conseillers

municipaux qui votent les délibérations. Les

affaires importantes passent par le Conseil

municipal (voir l’article de Michel ROMEYER sur

la vie communale au fil des conseils). Selon le

Code général des collectivités territoriales,

toute personne physique ou morale a le droit

de demander communication sur place et de

prendre copie totale ou partielle des procès-

verbaux du conseil municipal, des budgets et

des comptes de la commune, des arrêtés

municipaux. Les séances du Conseil sont

largement ouvertes au public. C’était l’un de

nos souhaits : avoir une présence citoyenne

aux conseils mensuels, de façon à ce que

chaque habitant de la commune puisse être

au fait des décisions prises et des débats

contradictoires qu’il peut y avoir. Cette

présence reste pour nous le gage d’une

relation de confiance entre élus et citoyens.

Les agents territoriaux : une présence

essentielle

Jacqueline BRUAIRE, agent administratif a été

le lien fondamental avec la précédente

équipe et a permis à la municipalité de

prendre la suite des dossiers dans une relative

sérénité. Au passage, nous saluons

l’engagement de ses collègues des

communes de Merle-Leignecq et de St Nizier -

de-Fornas, Mesdames Françoise FAURE et

Odile RONAT venues régulièrement en soutien

d’une équipe administrative fragilisée par

l’absence prolongée de l’agent administratif

recruté en 2012. Ces agents administratifs

travaillent en étroite collaboration avec

l’adjoint à la gestion et aux finances, Roger

BOYER. La commune emploie un agent

technique dont la grande diversité des tâches

n’est pas toujours visible, ni reconnue par les

habitants. Il est accompagné dans la

planification de son travail par l’adjoint chargé

des domaines technique et de l’urbanisme,

Pierre CARRE et le conseiller délégué à la

voirie, Michel BOURGIN. Par modestie, nos

deux agents territoriaux n’ont pas souhaité

qu’on mette en avant leur travail au quotidien.

Et pourtant, cela aurait permis de rendre visible

ce qui ne se voit que lorsque cela n’est plus.

Une culture du « Vivre ensemble » à

sauvegarder

La petite taille de la commune facilite les

solidarités de voisinage et permet de

connaître assez rapidement les accidents de

la vie survenant dans les familles. De plus,

même pour celles et ceux qui ont quitté le

village, il s’y maintient un sentiment

d‘appartenance fort. Cela se traduit par une

participation importante à tous les moments

de convivialité organisés par les associations et

la municipalité. C’est un véritable atout pour

notre commune dont la richesse ne se mesure

pas forcément à l’aune de la performance

économique mais à ses hommes et ses

femmes qui donnent vie au village et

renforcent le lien social. Tout projet de

vitalisation de ce lien continuera de retenir

l’attention des élus, en ce qu’il permet de faire

vivre l’une des trois devises de la république :

la fraternité.

Marie MELEY

Future Marianne de la Mairie d’Apinac

29

Tableau des commissions

communales et intercommunales

COMMISSIONS INTRACOMMUNALES

AGRICULTURE- FORET- GRELE

Consultation et avis sur problématiques agricoles et forestières locales. Etat des lieux pour forêts communales, biens de section et réglementation reboisement.

P GAGNAIRE, A SUCHET, R BOYER.

APPEL D’OFFRES Examen des candidatures et offres Elimination des offres non conformes Choix de l’offre et attribution du marché

Présidente : M MELEY Titulaires: M H GOUTANT RIVIERE, M BOURGIN, P CARRE Suppléants : P GAGNAIRE, R VIGNAL, A SUCHET

BATIMENTS COMMUNAUX- EGLISE- CIMETIERE

Information, consultation, avis pour aménagement, création et entretien des bâtiments communaux.

P GAGNAIRE, P CARRE, M BOURGIN, R VIGNAL. En collaboration avec Thierry VALERE (agent technique)

BUDGET- FINANCES- SUIVI DE PROJETS

Evaluation de l’avancée des projets en cours de réalisation Recherche de subventions Avis et consultation sur réduction des coûts

M MELEY, R BOYER, M H GOUTANT-RIVIERE.

CCAS Examen des dossiers de demande d’aide sociale facultative. Veille sur situations sociales locales préoccupantes. Orientation des personnes vers professionnels de l’aide sociale et/ou services à la personne ou secteur associatif. Organisation et animation du repas annuel des « Anciens »

Présidente : M MELEY Représentants des élus : M ROMEYER, C CHATAING, M BOURGIN, D BOUCHUT Membres extérieurs désignés : Mina GAGNAIRE, Jeannette BALEYDIER, Denise CHAMBON, Catherine BARRIERE En collaboration avec les professionnels de l’action sociale.

COMMUNICATION Gestion du site internet Information et écoute des habitants de la commune sur différents sujets. Elaboration des lettres et bulletins municipaux. Liens avec la presse Gestion fonds photos et articles de presse des événementiels locaux

C CHATAING, M ROMEYER, M H GOUTANT-RIVIERE, D BOUCHUT

FETES – CEREMONIES- ASSOCIATIONS

Organisation et supervision des manifestations festives et commémorations Liens avec les associations locales Consultation et avis sur demandes de subvention Gestion des locations de la salle ERA

M ROMEYER, C CHATAING, R VIGNAL, D BOUCHUT

PERSONNEL Information, consultation, avis R BOYER, C CHATAING, M.MELEY

SPORT- CULTURE- TOURISME MEDIATHEQUE-ECOLES- FLEURISSEMENT

Liens avec les professionnels, associations et bénévoles chargés de l’animation culturelle et touristique. Liens avec les établissements scolaires Gestion des abonnements et distribution du Petit Gibus. Organisation d’événementiels Gestion du fleurissement de la commune

M MELEY, M H GOUTANT-RIVIERE, M ROMEYER, C CHATAING, D BOUCHUT En collaboration avec l’équipe de bénévoles de la médiathèque.

URBANISME ET ENVIRONNEMENT

Information, consultation, avis sur documents d’urbanisme Réflexion sur PLU (Plan Local d’Urbanisme).

M MELEY, P GAGNAIRE, P CARRE, M BOURGIN, D BOUCHUT.

VOIRIE –ASSAINISSEMENT- EAU

Information, consultation, avis pour élaboration programmes pluriannuels voirie, entretien réseaux, gestion alimentation en eau potable, mise à jour listing redevances ordures ménagères.

M BOURGIN, P CARRE, A SUCHET.

30

SYNDICATS ET ASSOCIATIONS

AGEDI (Agence de Gestion et de Développement Informatique)

Application de gestion commune à toutes les mairies

R. BOYER

ADTHF (Association du Développement Touristique en Haut Forez)

Organisation de la soirée « Patrimoine » qui se déroulera, cette année, sur la commune d’Apinac et qui va demander un gros investissement.

TITULAIRE : M. BOURGIN SUPPLEANT : R. VIGNAL (membre extérieur)

ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIERES

TITULAIRE : M. BOURGIN SUPPLEANT : R. VIGNAL

CNAS (Centre National d’Action Sociale)

DELEGUE REPRESENTANT DES ELUS : M. ROMEYER DELEGUE REPRESENTANT DU PERSONNEL : J.BRUAIRE

CORRESPONDANT DEFENSE Sensibilisation des concitoyens aux questions de défense. Rôle pédagogique sur le devoir de mémoire, la reconnaissance et la solidarité.

P.GAGNAIRE

SIEL (Syndicat Intercommunal de l’Energie de la Loire)

TITULAIRE : P CARRE SUPPLEANT : M. BOURGIN

SYNDICAT DE GESTION DES EAUX DU VELAY

TITULAIRE : P. CARRE SUPPLEANT : M. BOURGIN

COMMISSIONS INTERCOMMUNALES

PRESIDENT DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES du PAYS de SAINT BONNET-le-CHATEAU : Iwan MAYET

COMMISSIONS VICE PRESIDENTS TITULAIRES SUPPLEANTS

Administration générale (finances - personnel) Bernard BONNET Roger BOYER Pierre CARRE

Aménagement de l'espace (SCOT - contrat de rivière - PLH) Serge VRAY Pierre CARRE Marie MELEY

Communication Jean LENOBLE Céline CHATAING Delphine BOUCHUT

Economie Gabriel AUBERT Marie MELEY M-Hélène GOUTANT RIVIERE

Enfance - Jeunesse - personnes âgées Robert DECOURTYE Delphine BOUCHUT André SUCHET

Ordures ménagères Alain MARQUET Michel BOURGIN Roger VIGNAL

Services techniques – patrimoine immobilier Alain LIMOUZIN Michel BOURGIN Pierre CARRE

Tourisme- culture –sport Yves FAVIER Michel ROMEYER Céline CHATAING

Spanc - Très Haut Débit (THD) Gilbert SOULIER Pierre GAGNAIRE Pierre CARRE

Le point de vue des agriculteurs et la CUMA

Un point de vue sur l’agriculture à Apinac

La Mairie d’Apinac a souhaité rencontrer les agriculteurs de la commune afin de comprendre leurs

préoccupations et de leur apporter un éventuel soutien

Quatre fermes étaient représentées par sept exploitants. Un état des lieux a mis en évidence une

baisse catastrophique du nombre d’exploitants, 80% en un demi-siècle. La plupart des exploitations

produisent du lait destiné à l’industrie laitière. Un exploitant transforme et vend directement sa

production, un apiculteur fait également de la vente directe.

Etat des lieux

La conjoncture actuelle a été abordée pour chaque production. Pour ce qui est de la production

de lait la situation devient critique sur le plan économique. La fin des quotas laitiers en avril 2015 a

déjà pour conséquence un prix du lait instable et fluctuant au gré de la production des pays tiers.

Zoom sur des enjeux locaux

31

D’ores et déjà cette

évolution à laquelle

s’ajoute l’embargo russe,

provoque une baisse des

prix de 20% en ferme. Si

le prix n’y est pas, le

moral non plus.

L’agrandissement des

exploitations et des

troupeaux fait que de

plus en plus d’éleveurs

ont du mal à assumer

une charge de travail de

plus en plus lourde et

ce, malgré une solidarité

familiale bien présente.

De plus en plus d’éleveurs sont contraints à l’abandon.

Voirie

Les agriculteurs, principaux usagers des chemins ruraux ont exprimé leurs souhaits de disposer de

chaussées bien entretenues et que les bordures végétales soient adaptées au gabarit des machines

actuelles. La circulation des engins de loisirs a fait l’objet de discussion. Les excités de l’accélérateur

en quad, moto, buggys entraînent des dégradations de la chaussée provoquent l’affolement des

troupeaux et deviennent bien souvent un danger pour les autres usagers ou riverains. Une

réglementation pourrait résoudre le problème mais comment ne pas pénaliser les plus respectueux

qui roulent à deux à l’heure.

Gestion de la faune

Les corbeaux en provenance de la région péri urbaine sont de plus en plus nombreux. Les appâts

ont été supprimés. Malgré la bonne volonté des chasseurs il est de plus en plus difficile de lutter

contre cette invasion. Le loup et le cerf ne sont pas les bienvenus et provoquent bien des craintes

notamment la contamination sanitaire des troupeaux. Les sangliers un peu moins nombreux cette

année semblent avoir causé un peu moins de dégâts.

Question environnementale

Les agriculteurs assurent l’entretien de l’espace rural, ils valorisent la terre, ils ont aussi par le passé

contribué à l’entretien de la forêt. L’espace qu’elle occupe aujourd’hui a plus que doublé au court

du siècle dernier dans la commune. Durant les 50 dernières années les paysans ont été incités à

produire pour satisfaire une demande croissante pour l’alimentation humaine. Pour cela l’usage

d’engrais et de désherbants sélectifs ont été raisonnablement employés dans notre région.

L’évolution climatique a permis d’implanter des espèces végétales nouvelles, céréales, graminées

ou légumineuses destinées à l’alimentation animale, cela afin de subvenir au besoin en protéines

des troupeaux. La période de fauche des prairies a été avancée pour produire un fourrage de

meilleure qualité. Mais ces nouvelles pratiques sont contestées par l’apiculteur de la commune qui

les juge néfaste pour son élevage.

La « cerise » sur le gâteau, la protection des zones humides

Déjà soumis à bien des contraintes administratives de gestion d’effluents, d’épandage d’engrais

naturel ou de produits phytosanitaires, les agriculteurs se trouvent confrontés à une nouvelle

directive sortie du « grenelle de l’environnement », celui de la gestion des zones humides. Recensées

par le conseil général ces prairies au sol souvent argileux vont faire l’objet de mesures restrictives en

matière d’exploitation et d’assainissement rendant caduques les travaux réalisés en sous-sol par le

passé, de plus, la création d’abreuvoirs pour les animaux est remise en cause. Si ces vallons fertiles

deviennent inexploitables par faute d’ouvrages d’assainissement, ils seront très vite des zones de

friche boisée avec les conséquences que l’on connaît : fermeture des paysages, diminution de la

surface agricole et prolifération des nuisibles.

Troupeau de vaches « Montbéliarde » bien

adaptées à la production laitière

32

Que mangerons-nous demain ?

En France chaque jour 220 ha de surface agricole disparaissent au profit d’extension urbaine et de

réseau de communication, il n’était sans doute pas opportun d’y rajouter les zones humides pour

satisfaire les technocrates européens qui sous l’influence d’écologistes sacrifient une partie de

l’agriculture de montagne.

Face à ce tableau plutôt sombre, que peuvent les institutionnels ?

Les maires peuvent faire remonter les informations jusqu’au gouvernement, via les députés et les

associations de maires. Marie Meley fait remarquer qu’en Communauté de Communes de St Bonnet

le Château, l’agriculture était peu visible dans les commissions, et a proposé d’inclure l’agriculture

dans les réflexions sur le développement économique local.

Les syndicats agricoles peuvent également intervenir, par le biais principalement de leurs instances

cantonales et départementales.

La cohabitation entre ruraux, citadins et touristes

Proposition : aux agriculteurs et à l’apiculteur de communiquer davantage sur leur activité, soit dans

le bulletin municipal annuel, soit dans la lettre trimestrielle.

Vincent BRANSIET

La Coopérative d’Utilisation de Matériel Agricole d’Apinac (CUMA)

La CUMA a pour but l’achat et l’utilisation de matériel agricole en commun par des agriculteurs afin

de faciliter et développer leur activité.

La CUMA d’Apinac compte une quinzaine d’adhérents de la commune et de communes voisines

sur la plupart des matériels voire plus sur le matériel de récolte (ensileuse et moissonneuse).

Elle possède tout le matériel

nécessaire à la préparation du sol

pour les semis de céréales et maïs

(charrues, herse rotative, semoirs).

Pour la récolte d’ensilage herbe et

maïs, de foin et des céréales.

Et du matériel d’élevage (tracteurs,

épandeur à fumier, tonne à lisier,

bétaillère…), plus divers petits

matériels.

C’est aussi un lieu d’échanges, de

contacts entre agriculteurs.

Concrètement, la CUMA va

permettre de réduire les coûts de la

mécanisation en augmentant la

quantité de travail par matériel,

tout en disposant de matériels

modernes et innovants, et de

partager les risques.

Jérémy GAGNAIRE

L’eau, un enjeu pour l’avenir

ALIMENTATION EN EAU POTABLE DE LA COMMUNE

Le dernier bulletin municipal de décembre 2013 rappelait le contexte de l’alimentation en eau

potable de la commune et la nécessité de se mettre en conformité avec l’arrêté préfectoral du 11 décembre

2007, qui concerne la mise en place des périmètres de protection des sources et des travaux à mettre en

œuvre pour pérenniser la fourniture d’une eau de qualité et conforme aux normes en vigueur. Il présentait

Ensileuse de la CUMA

Ensileuse de la CUMA

33

également plusieurs scénarios alternatifs d’approvisionnement pour satisfaire à ces obligations, à savoir :

1. Conserver les sources actuelles

plus appoint d’eau de la commune

d’Usson en Forez pour Fournel, Les

Mas, Fonfrède, Serre, Le Crozet.

2. Achat d’eau en totalité à la

commune d’Usson.

3. Apport d’eau du syndicat des

eaux de l’Ance- Arzon via une

canalisation à poser depuis Pieyres

sur la commune de St Pal de

Chalencon, plus appoint par la

commune d’Usson pour Fournel, les

Mas, Fonfrède, Serre, Le Crozet.

4. Apport d’eau du syndicat des

eaux du Haut Forez via une

canalisation à poser depuis Leignec

ou une variante depuis Valladier, plus appoint par la commune d’Usson pour Fournel, les Mas, Fonfrède, Serre,

le Crozet.

Quel que soit le scénario retenu il y aura un impact significatif sur le prix du mètre cube d’eau pour les

consommateurs et la commune devra s’engager financièrement sur le long terme. C’est pourquoi nous

avons souhaité reprendre le dossier en nous appuyant sur les études existantes mais aussi en sollicitant l’avis de

toutes les parties prenantes dans les différents scénarios.

Nous avons donc rencontré successivement :

- Monsieur Bujard responsable du cabinet ICA qui a réalisé l’étude diagnostique du réseau d’eau,

- Monsieur Béal, maire de la commune d’Usson en Forez et certains de ses adjoints avec qui nous avons

renouvelé la convention d’achat d’eau,

- Monsieur Dejoux directeur du syndicat de gestion des eaux du Velay qui représentait également le syndicat

des eaux de l’Ance-Arzon,

- Monsieur Mayet président de la communauté de commune et du syndicat des eaux du Haut-Forez,

- et pour finir les représentants de l’Agence Régionale de Santé de la Loire.

Les échanges que nous avons eus avec ces différentes personnes ont été très instructifs et les réponses

apportées à nos nombreuses questions nous ont permis d’avoir une vision beaucoup plus claire et précise sur

ce dossier, ce qui nous a conduit à retenir les deux scénarios suivants entre lesquels il nous faudra choisir :

1 - Conserver les sources plus appoint d’eau d’Usson

2 - Apport d’eau de l’Ance-Arzon plus appoint d’eau d’Usson

Ces deux solutions présentent chacune avantages et inconvénients .Il va falloir définir exactement les travaux

à réaliser et en déterminer le coût précis car certaines évaluations datent de quelques années. Pour faire

cette évaluation et afin de nous aider à prendre une décision, nous avons fait appel au cabinet d’études

BEMO Urba et Infra en assistance à maitrise d’ouvrage en vue d’élaborer une stratégie de sécurisation de

l’adduction d’eau potable sur la commune. Cette étude vient de commencer et devrait durer deux à trois

mois.

Dès que nous en aurons les conclusions nous les présenterons aux habitants de la commune lors d’une réunion

publique. La décision finale sur le scénario à retenir sera prise par le conseil municipal. Par la suite il faudra

sélectionner un cabinet d’études pour sa mise en œuvre, informer l’ARS sachant que l’échéance de début de

réalisation des travaux est le 11 Décembre 2017.

Pierre CARRE

Fontaine de Fonfrède

34

Naissances – Mariage - Décès

Bienvenue à Kyron, Zack, Aaron JASSERAND fils de Sébastien JASSERAND et Kelly,

Valérie, Marceline DUBIEN né le 4 octobre 2014, les Mas

Adryan, Yoann, Julian PEYRE fils de Mickaël, Claude, Julien PEYRE et

Marine CELLE, né le 16 août 2014, Jossy

Gabriel, Pierrick, Emilien GORCZYCA fils de Roland, Patrick, Bernard

GORCZYCA et Amandine FORISSIER né le 2 février 2014, le Crozet

Tim, R-Jay, Milo LAURENDON COMOGLIO, fils d’Hubert COMOGLIO et

Pascale LAURENDON né le 2 juin 2014, la Bourgeat

Vive les mariés

Félicitation à

Lyonel, Bernard, Christian CHARDON et

Angélique, Thérèse, Marie-Pierre SUCHET

qui se sont dit oui le 28 juin 2014

Au revoir…

JAYOL Maurice de Pommiers le 5 février 2014

PERRIN Marcellin le 21 février 2014

MAISONNEUVE Maria née VIGNAL des Terrasses le 6 avril 2014

GAGNAIRE Louis Régis le 22 avril 2014

PETIT Joseph de Fontry le 11 mai 2014

GIMENEZ Natalia née MARTINEZ le 21 Mai 2014

PETIT Claudette née COUCHOUD de Fontry le 29 mai 2014

GIRAUDON Louis de Pommiers le 11 juillet 2014

SIVARD Marie née SARROUX de La Bourgeat le 17 juillet 2014

CURTIL Jean de La Bourgeat le 25 octobre 2014

PAOLI Jean de Fontry le 13 novembre 2014

JAVELLE Marie-Claude de Paris le 1er décembre 2014

Toutes nos condoléances aux familles

Etat civil et baptême républicain

35

Baptême républicain

Deux familles d’Apinac ont

demandé cette année un baptême

républicain encore appelé parrainage

civil pour leur enfant. L’association de

deux termes baptême et républicain

peut surprendre, le premier étant plutôt à

consonance religieuse tandis que le

second évoque le caractère laïc.

Cette pratique ne constitue pas

un acte officiel dans la mesure où elle

n’est pas répertoriée dans le code civil.

Le maire ou ses adjoints ne sont pas dans

l’obligation d’effectuer cette cérémonie.

Les origines en restent très imprécises, sans que

les historiens puissent réellement les attester.

Des ethnologues expliquent que le baptême

civil fut élaboré par des anticléricaux entre

1789 et 1793 ; d’autres mentionnent

l’attachement de notre

société au baptême

d’où sa transformation

au moment de la

révolution en

« parrainage

républicain ».

Robespierre, emblème

de la révolution française est d’ailleurs souvent

présenté comme « le père fondateur » de

cette pratique.

Il n’existe pas de règles strictes

concernant la mise en place de la cérémonie.

A Apinac, les parents ont fait une première

démarche en mairie où ils ont été informés du

caractère symbolique du parrainage civil et

de son absence de validité juridique. Ils ont

rempli un questionnaire portant sur le

domicile, l’état civil et leur profession, les noms,

prénoms, domicile et professions de la

marraine et du parrain. Les parents ont eu la

possibilité de demander à un élu de leur choix

d’officier. La mairie a fixé la

date de la cérémonie. Le

jour dit, l’adjoint au maire

Roger BOYER pour le

premier baptême et Marie

MELEY, maire, pour le

second ont accueilli les

familles, puis prononcé un

discours libre, dicté par leur propre sensibilité.

Ils ont ensuite demandé à la marraine et au

parrain leur consentement. L’acte a été

consigné dans un registre conservé à cet effet

en mairie. Les parents ont reçu un certificat

signé de la mairie.

Marie MELEY

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Plus que le flou des origines,

n’est-ce pas plutôt le sens que

chacun confère à cette pratique, en

tant que parents, parrain, marraine et

élu qui doit retenir l’attention?

Directeur de publication : Marie MELEY, Maire d’Apinac

Rédaction : Commission communication

Janvier 2015 – 300 exemplaires

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