BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE

BULLETIN OFFICIEL DES ARMES

dition Chronologique

PARTIE PERMANENTEMarine nationale

ARRT N 55codifiant les bnfices de campagnes des personnels militaires de l'arme de mer.

Du 12 juin 1954

DIRECTION CENTRALE DU COMMISSARIAT DE LA MARINE : bureau des pensions et des emploisrservs.

ARRT N 55 codifiant les bnfices de campagnes des personnels militaires de l'arme de mer.

Du 12 juin 1954

Modifi par :

jour de ses prcdents modificatifs.Arrt du 25 juillet 2007 (BOC N 28 du 13 novembre 2007, texte 24).Arrt du 23 janvier 2008 (BOC N 9 du 7 mars 2008, texte 12).Arrt du 19 aot 2008 (BOC N 39 du 17 octobre 2008, texte 19).Arrt du 3 juillet 2009 (BOC N 36 du 25 septembre 2009, texte 20).Arrt du 21 dcembre 2009 (BOC N 14 du 9 avril 2010, texte 15).Arrt du 22 aot 2011 (BOC N 43 du 14 octobre 2011, texte 10).Arrt du 3 janvier 2012 (BOC N 14 du 23 mars 2012, texte 6).Arrt du 3 janvier 2012 (BOC N 15 du 30 mars 2012, texte 10).Arrt du 27 avril 2012 (BOC N 26 du 15 juin 2012, texte 12).Arrt du 27 avril 2012 (BOC N 27 du 22 juin 2012, texte 14).Arrt du 24 septembre 2013 (BOC n 7 du 7 fvrier 2014, texte 13).Arrt du 7 novembre 2013 (BOC n 14 du 21 mars 2014, texte 5).Arrt du 16 mars 2015 (BOC n 34 du 30 juillet 2015, texte 9).Arrt du 29 mai 2015 (BOC n 46 du 15 octobre 2015, texte 18).Arrt du 8 dcembre 2015 (BOC n 8 du 25 fvrier 2016, texte 15).Arrt du 8 dcembre 2015 (BOC n 10 du 10 mars 2016, texte 7).Arrt du 23 juin 2016 (BOC n 49 du 27 octobre 2016, texte 5).Arrt du 9 novembre 2016 (BOC n 58 du 29 dcembre 2016, texte 5).Arrt du 23 juin 2017 (BOC n 30 du 20 juillet 2017, texte 6).

Classement dans l'dition mthodique : BOEM 267.1

Rfrence de publication : BO/M, p. 2765.

LE SECRTAIRE D'TAT LA MARINE,

Vu l'article L. 19 du code des pensions civiles et militaires de retraite ;

Vu les articles premier, 2 et 3 du dcret du 26 mars 1926 (1) relatif aux bnfices de campagne ;

Vu les articles premier, 2 et 3 du dcret du 26 mars 1927 (2) relatif aux bnfices de campagne pour le serviceaccompli en temps de paix en pays trangers ;

Vu les articles premier et 2 du dcret du 27 aot 1924 (3) relatif aux bonifications pour services la mer sur lepied de paix,

ARRTE :

Art. 1er. Les arrts, instructions et dcisions fixant les bnfices de campagne pour l'arme de mer, sontcodifis par le prsent arrt dans les tableaux ci-annexs.

s.simonet3Texte surlign

s.simonet3Texte surlign

Art. 2. Les tats-majors et quipages des btiments ne figurant pas sur les tableaux ci-joints, bnficient deplein droit en temps de paix, en vertu de l'alina D de l'article L. 19 du code des pensions civiles et militairesde retraite, de la bonification de la moiti en sus.

De mme, les tats-majors et quipages des units terre stationnant outre-mer ou l'tranger bnficient deplein droit des bnfices de campagne pour insalubrit, inscurit ou affrents aux troupes d'occupation, envertu de l'alina C, 1 et 2 de l'article L. 19 du code des pensions civiles et militaires.

Art. 3. Le prsent code des bnfices de campagne sera mis jour chaque anne par voie d'arrt ministriel.

Jacques GAVINI.

NOTA IMPORTANT.

En dehors des priodes indiques, le personnel embarqu acquiert le bnfice de la moiti en sus de la dureeffective pour service la mer.

La demi-campagne acquise pour service la mer est incluse dans la valeur de la bonification porte au regardde chaque mouvement.

Chaque mention a donc l'une des significations suivantes :

1. Demie.

Btiment n'acqurant que la demi-campagne propre au territoire. Gnralement fait l'objet d'un renvoiindiquant qu' cette bonification peut s'ajouter celle prvue pour le service la mer et ceci dans les conditionsprvues au dernier alina de l'article D 11 du code des pensions civiles et militaires de retraite.

2. Totalit.

Btiment prsent en Afrique du Nord (en dehors des priodes de maintien de l'ordre) ou sur tout autreterritoire o le bnfice de campagne est compt pour moiti en sus de la dure effective.

Btiment sur le pied de guerre dans un territoire o aucune bonification n'est acquise.

Personnel non embarqu effectuant un voyage de dcouverte ou d'exploration.

3. Totalit et demie.

Personnel non embarqu effectuant un voyage de dcouverte ou d'exploration sur un territoire o on acquiertdemi-campagne.

Btiment en voyage de dcouverte ou d'exploration.

Btiment prsent sur un territoire o le bnfice de la campagne simple est acquis.

Btiment en maintien de l'ordre. Cependant, il n'est attribu aucun bnfice de campagne supplmentaire autitre du maintien de l'ordre en Mauritanie et au Cameroun. Les btiments, units et formations n'y acquirentdonc que le bnfice de la totalit en sus attribu normalement en AEF et AOF, plus, en ce qui concerne lesbtiments, la moiti en sus pour service la mer.

Btiment sur pied de guerre dans un territoire o le bnfice de la demi-campagne est acquis.

4. Double.

Personnel non embarqu effectuant un voyage de dcouverte ou d'exploration sur un territoire campagnesimple.

Btiment en voyage de dcouverte ou d'exploration sur un territoire o on acquiert le bnfice de lademi-campagne ou de la campagne simple.

Personnel non embarqu en oprations de guerre dans les armes franaises et allies ainsi que personnelembarqu bord des btiments de guerre de l'tat, des btiments de commerce au compte de l'tat ou desmmes btiments des puissances allies.

Btiment sur pied de guerre dans un territoire o le bnfice de la campagne simple est acquis.

En ce qui concerne les btiments ayant acquis des bnfices de campagne au titre des oprations du maintiende l'ordre en Afrique du Nord, la mention MO figure en regard des priodes ouvrant droit ces bnficesde campagne.

En ce qui concerne les btiments qui ont sjourn sur les ctes du Cameroun et de Mauritanie, la mention MO figure en regard des priodes pendant lesquelles les tats-majors et les quipages de ces btiments, bienque n'ayant acquis aucun bnfice de campagne au titre du maintien de l'ordre, peuvent se prvaloir desdispositions de la loi n 55-1074 du 6 aot 1955 (BO/M, p. 2681).modifie.

Les quipages des chalands et engins de dbarquement, des btiments Y et des formations del'aronautique navale bass terre et qui ne figurent pas au prsent recueil, bnficient des mmes avantagesque le personnel de l'unit administrative laquelle ils sont rattachs.

Toutefois, ces quipages, durant leur stationnement hors de la mtropole, bnficient de plein droit desavantages affrents au lieu de stationnement nonobstant le fait que leur centre administratif de rattachementn'est pas lui-mme stationn sur ce territoire.

Le personnel des services terre qui ne figurent pas dans la prsente dition et celui qui est dtach hors del'Europe auprs d'autorits ou d'units des forces armes autres que l'arme franaise qui ne figurent pas dansle prsent recueil, ont droit aux bnfices de campagne dans les conditions prvues aux articles L. 12 (c), R.15 et R. 16 du code des pensions civiles et militaires de retraite.

Table des rfrences aux textes fixant les bnfices de campagne.

Ne paraissent plus les mouvements antrieurs au 2 septembre 1939. Il convient donc de se rfrer l'ancienvolume pour les mouvements antrieurs cette date.

Le prsent ouvrage a t mis jour au 31 dcembre 1997 du 172e modificatif du 13 mai 1998 (BOC, n 25 du15 juin) l'arrt n 55 du 12 juin 1954 .

La mise jour est effectue au vu des arrts dont les rfrences figurent aux pages suivantes :

1. GUERRE DE 1914-1918.

Circulaire du 25 avril 1922 (BO/M, 1922/1, p. 720 ; BOR, p. 247).

Erratum (BO du 1er semestre 1922).

Modification n 1 (BO/M, 1922/2, p. 41).






Modification n 7 (BO/M, 1927/1, p. 384 ; BO/M, 1927/2, p. 500).






















Modification n 30 (BO/M, 1944/1, p. 231 ; BO/M, 1945/2, p. 575).





Modification n 35 (BO/M, 1956, p. 3909).





Modification n 40 (BOC/M, 1966, p. 612).

Modification n 41 (BOC/M, 1968, p. 565).

2. PRIODE COMPRISE ENTRE LA FIN DE LA GUERRE 1914-1918 ET LE 17 AVRIL 1924.

a) Priode du 24 octobre 1919 au 1er janvier 1923.

Arrt ministriel du 13 juillet 1923 (BO/M, 1923/2, p. 78 ; BOR/M, p. 308).

Modifi le ( jour de son 5e modificatif sa parution au BOR) :

- 22 juillet 1952 (BO/M, 1952/2, p. 171) (6e modificatif) ;

- 22 juillet 1952 (BO/M, 1952/2, p. 173) (7e modificatif) ;

- 11 juillet 1962 (BO/M, p. 2165) (8e modificatif) ;

- 24 fvrier 1964 (BO/M, p. 695) (9e modificatif) ;

- 29 avril 1965 (BOC/M, p. 381) (10e modificatif).

b) Priode du 1er janvier 1923 au 17 avril 1924.

Arrt ministriel du 19 juin 1926 (BO/M, 1926/1, p. 1056 ; BOR/M, p. 111).


- 11 juillet 1962 (BO/M, p. 2161) (6e modificatif) ;

- 29 avril 1965 (BOC/M, p. 381) (7e modificatif).

3. PRIODE DU 17 AVRIL 1924 AU 2 SEPTEMBRE 1939.

Du 17 avril 1924 au 1er janvier 1926.

Arrt ministriel du 7 mars 1927 (BO/M, 1927/1, p. 412 ; BOR/M, p. 28).


- 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1359) (3e modificatif) ;

- 22 mars 1956 (BO/M, p. 905) (4e modificatif).

Du 1er janvier 1926 au 1er janvier 1928.

Arrt ministriel du 15 septembre 1928 (BO/M, 1928/2, p. 377, ou BOR/M, p. 431).



- 22 mars 1956 (BO/M, p. 903) (9e modificatif) ;

- 16 mai 1966 (BOC/M, p. 611) (10e modificatif).

Du 1er janvier 1928 au 30 juin 1928.

Arrt ministriel du 17 mai 1929 (BO/M, 1929/1, p. 518, ou BOR/M, p. 163).

Modifi le ( jour de son 4e modificatif sa parution au BOR) : 15 novembre 1949 (5e modificatif) (BO/M,1949/2, p. 1359).

Du 1er juillet 1928 au 1er janvier 1929.

Arrt ministriel du 24 juin 1929 (BO/M, 1929/1, p. 816).

Modifi le :

- 4 dcembre 1931 (BO/M, 1931/2, p. 858) ;

- 22 juillet 1932 (BO/M, 1932/2, p. 219) ;

- 27 mars 1933 (BO/M, 1933/1, p. 329) ;

- 14 mars 1935 (BO/M, 1935/1, p. 540) ;

- 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1303) ;

- 15 novembre 1949 (BO/M, 1942/2, p. 1363).

Du 1er janvier 1929 au 1er juillet 1929.

Arrt ministriel du 13 dcembre 1929 (BO/M, 1929/2, p. 1165, ou BOR/M, p. 496).



- 2 fvrier 1952 (BO/M, 1952/1, p. 491) (7e modificatif).

Du 1er juillet 1929 au 1er juillet 1931.




- 16 juin 1950 (BO/M, 1950/1, p. 1804) (6e modificatif) ;

- 24 octobre 1950 (BO/M, 1950/2, p. 1329) (7e modificatif) ;

- 2 fvrier 1952 (BO/M, 1952/1, p. 499) (8e modificatif).


Arrt ministriel du 22 juillet 1932 (BO/M, 1932/2, p. 222, ou BOR/M, p. 312).

Modifi le :

- 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1359) (1er modificatif) ;

- 8 mars 1950 (BO/M, 1950/1, p. 627) (2e modificatif).


Arrt ministriel du 3 mai 1933 (BO/M, 1933/1, p. 573 ou BOR/M, p. 72).

Modifi le :


- 8 mars 1950 (BO/M, 1950/1, p. 627) (2e modificatif) ;


- 24 octobre 1950 (BO/M, 1950/2, p. 1329) (4e modificatif) ;

- 1er aot 1951 (BO/M, 1951/2, p. 405) (5e modificatif).

Du 1er juillet 1932 au 1er juillet 1933.


Modifi le :


- 1er aot 1951 (BO/M, 1951/2, p. 405) (2e modificatif).



Modifi le 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1359) (1er modificatif).








Arrt ministriel du 23 janvier 1936 (BO/M, 1936/1, p. 401, ou BOR/M, p. 20).



Arrt ministriel du 11 juin 1936 (BO/M, 1936/1, p. 298, ou BOR/M, p. 403).

Modifi le :


- 8 mars 1950 (BO/M, 1950/1, p. 627) (2e modificatif).


Arrt ministriel du 7 octobre 1936 (BO/M, 1936/2, p. 732, ou BOR/M, p. 104).



Arrt ministriel du 11 mars 1937 (BO/M, 1937/1, p. 766, ou BOR/M, p. 164).

Modifi le :



- 24 octobre 1950 (BO/M, 1950/2, p. 1329) (3e modificatif).


Arrt ministriel du 5 octobre 1937 (BO/M, 1937/2, p. 1227, ou BOR/M, p. 499).


Arrt ministriel du 8 avril 1938 (BO/M, 1938/1, p. 1361, ou BOR/M, p. 404).

Modifi le ( jour de son 2e modificatif sa parution au BOR) : 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1359)(3e modificatif).


Arrt ministriel du 27 septembre 1938 (BO/M, 1938/2, p. 606, ou BOR/M, 1938/2, p. 82).

Modifi le ( jour de son 1er modificatif sa parution au BOR) :



- 24 octobre 1950 (BO/M, 1950/2, p. 1329) (4e modificatif).


Arrt ministriel du 2 fvrier 1939 (BO/M, 1939/1, p. 576, ou BOR/M, 1939/1, p. 50).



Arrt ministriel du 18 septembre 1939 (BO/M, 1939/2, p. 810, ou BOR/M, 1939/2, p. 161).

Modifi le ( jour de son 1er modificatif sa parution au BOR) : 25 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1359).

Du 1er juillet 1939 au 1er septembre 1939.

Arrt ministriel du 27 mars 1940 (BO/M, 1940/1, p. 591, ou BOR/M, p. 52).

Modifi le ( jour de son 1er modificatif sa parution au BOR) :

- 15 novembre 1949 (BO/M, 1942/2, p. 1359) ;

- 8 mars 1950 (BO/M, 1950/1, p. 627).

Reprise en compte du bnfice d'insalubrit et d'inscurit cumulable avec le service la mer (moiti en sus)pour les btiments ayant sjourn hors d'Europe pendant la priode du 17 avril 1924 au 2 septembre 1939.

Arrt du 15 novembre 1949 (BO/M, 1949/2, p. 1303 ; BOR/M, p. 520).

Modifi le ( jour de son 10e modificatif sa parution au BOR).

Btiments de commerce ayant bord des missions mdicales et ayant acquis des bnfices de campagne compter du 1er janvier 1946.

Arrt du 7 mai 1951 (BO/M, 1951/1, p. 1157 ; BOR/M, p. 187).


4. GUERRE DE 1939-1945.

Arrt du 11 fvrier 1952 (BO/M, 1955, p. 3429) abrogeant l'arrt du 29 dcembre 1947.

Arrt du 19 dcembre 1952 (BO/M, 1953/1, p. 643).

Modification n 1 : Arrt du 23 mai 1953 (BO/M, 1953/1, p. 2249).

Modification n 2 : Arrt du 16 juillet 1953 (BO/M, 1953/1, p. 87).

Modification n 3 : Arrt du 28 dcembre 1953 (BO/M, 1953/2, p. 1923).

Modification n 4 : Arrt du 30 mars 1955 (BO/M, p. 1145) ; erratum l'arrt du 30 mars 1955 (BO/M,p. 1442).

Modification n 5 : Arrt n 42 du 12 mai 1958 (BO/M, p. 2035).

Modification n 6 : Arrt n 78 du 17 novembre 1959 (BO/M, p. 3911).

Modification n 7 : Arrt n 7 du 27 janvier 1961 (BO/M, p. 485).

Modification n 8 : Arrt n 23 du 6 juin 1962 (BO/M, p. 1731).

Modification n 9 : Arrt n 23 du 22 avril 1963 (BO/M, p. 1437).

Modification n 10 : Arrt n 9 du 24 fvrier 1964 (BO/M, p. 697).

Modification n 11 : Arrt n 29 du 29 avril 1965 (BOC/M, p. 382).

Modification n 12 : Arrt n 18 du 16 mai 1966 (BOC/M, p. 612).

Modification n 13 : Arrt du 9 avril 1987 (BOC, p. 2129).

Modification n 14 : Arrt du 25 avril 1988 (BOC, p. 2129).

Modification n 15 : Arrt du 15 novembre 1988 (BOC, p. 6064).

5. PRIODE POSTRIEURE AU 9 MAI 1945.

Du 9 mai au 1er janvier 1948.

Arrt ministriel du 4 aot 1948 (BO/M, 1948/2, p. 664 ; BOR/M, p. 264).





4e modificatif du 6 juin 1962 (BO/M, p. 1673).


Arrt ministriel du 18 fvrier 1949 (BO/M, 1949/1, p. 574 ; BOR/M, p. 72).






Arrt ministriel du 27 janvier 1950 (BO/M, 1950/1, p. 293 ; BOR/M, p. 102).



Arrt ministriel du 24 juillet 1950 (BO/M, 1950/2, p. 147 ; BOR/M, p. 410).



Arrt ministriel du 20 janvier 1951 (BO/M, 1951/1, p. 141 ; BOR/M, p. 9).



Arrt ministriel du 5 septembre 1951 (BO/M, 1951/2, p. 723 ; BOR/M, p. 552).



Arrt ministriel du 16 fvrier 1952 (BO/M, 1952/1, p. 595).

Modification du 22 juillet 1952 (BO/M, 1952/2, p. 169).

Modification du 13 janvier 1953 (BO/M, 1953/1, p. 145).

Modification du 28 dcembre 1953 (BO/M, 1953/2, p. 1917).


Arrt ministriel du 24 juillet 1952 (BO/M, 1952/2, p. 205).

Modifi le :

- 3 septembre 1952 (BO/M, 1952/2, p. 541) ;

- 13 janvier 1953 (BO/M, 1953/1, p. 147) ;

- 12 juin 1954 (BO/M, 1954/1, p. 2701) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1917), erratum (BO/M, 1957, p. 2185).


Arrt ministriel du 29 janvier 1953 (BO/M, 1953/1, p. 297).

Modifi le :

- 15 mai 1953 (BO/M, 1953/1, p. 2123) ;

- 28 dcembre 1953 (BO/M, 1953/2, p. 1921) ;

- 12 juin 1954 (BO/M, 1954/1, p. 2705) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1907).


Arrt ministriel du 4 aot 1953 (BO/M, 1952/2, p. 301).

Modifi le :

- 12 juin 1954 (BO/M, 1954/1, p. 2703) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1897).

Du 1er juillet 1953 au 30 juin 1956.

Arrt no 16 du 19 fvrier 1954 (BO/M, 1954/1, p. 955) (priode du 1er juillet 1953 au 31 dcembre 1953).

Modifi le :

- 12 avril 1954 (BO/M, 1954/1, p. 1731) ;

- 12 juin 1954 (BO/M, 1954/2, p. 2707) ;

- 6 avril 1955 (BO/M, p. 1361) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1887).

Arrt no 73 du 29 juillet 1954 (BO/M, 1954/2, p. 303) (priode du 1er janvier 1954 au 30 juin 1954).

Modifi le :

- 6 avril 1955 (BO/M, p. 1363) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1875) ;

- erratum (BO/M, 1957, p. 2684).

Arrt n 76 du 28 septembre 1955 (BO/M, p. 3101) (priode du 1er juillet 1954 au 31 dcembre 1954).

Erratum du 31 octobre 1955 (BO/M, p. 3471).

Modifi le :

- 7 mars 1956 (BO/M, p. 615) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1863).

Arrt no 81 du 17 octobre 1955 (BO/M, p. 3309) (priode du 1er janvier 1955 au 30 juin 1955).

Erratum du 15 dcembre 1955 (BO/M, 1955, p. 4389).

Modifi le :

- 7 mars 1956 (BO/M, p. 613) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1853) ;

- erratum (BO, 1957/2, p. 2683).

Arrt n 21 du 1er mars 1956 (BO/M, p. 551) (priode du 1er juillet 1955 au 31 dcembre 1955).

Erratum du 9 avril 1956 (BO/M, 1956, p. 871).

Modifi le :

- 19 octobre 1956 (BO/M, p. 3255) ;

- 24 avril 1957 (BO/M, p. 1841) ;

- erratum (BO/M, 1957, p. 2683) ;

- 12 mars 1958 (BO/M, p. 1133).

Arrt n 32 du 1er avril 1957 (BO/M, p. 1637) (priode du 1er janvier 1956 au 30 juin 1956).

Modifi le 12 mars 1958 (BO/M, p. 1135).

Du 1er juillet 1956 au 31 dcembre 1957.

Arrt n 100 du 15 novembre 1957 (BO/M, p. 3997) (priode du 1er juillet 1956 au 31 dcembre 1956).

Modifi le :

- 12 mars 1958 (BO/M, p. 1137) ;

- 12 mai 1958 (BO/M, p. 2151) ;

- erratum (BO/M, 1958, p. 2151).

Arrt n 10 du 30 janvier 1958 (BO/M, p. 1103) (priode du 1er janvier 1957 au 30 juin 1957).

Erratum (BO/M, 1958, p. 1489).

Arrt n 31 du 8 avril 1958 (BO/M, p. 1633) (priode du 1er juillet 1957 au 31 dcembre 1957).

Erratum (BO/M, 1958, p. 4323).

Du 1er janvier 1958 au 31 dcembre 1958.

Arrt n 80 du 12 novembre 1958 (BO/M, p. 4325) (priode du 1er janvier au 30 juin 1958).

Erratum (BO/M, 1959, p. 23).

Arrt n 31 du 7 avril 1959 (BO/M, p. 1219) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1958).


Arrt n 49 du 11 juin 1960 (BO/M, p. 1709) (priode du 1er janvier au 30 juin 1959).

Arrt n 50 du 11 juin 1960 (BO/M, p. 1731) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1959).

Erratum (BO/M, 1960, p. 2241).



Arrt n 36 du 15 mai 1961 (BO/M, p. 2159) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1960).

Erratum (BO/M, 1961, p. 2529).



Modifi le :

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 529) ;

- 20 dcembre 1967 (BOC/M, 1968, p. 564).

Arrt n 22 du 19 mai 1962 (BO/M, p. 2009) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1961).

Modifi le 22 avril 1963 (BO/M, p. 1441).



Arrt n 25 du 22 avril 1963 (BO/M, p. 1951) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1962).

Du 1er janvier au 31 dcembre 1963.


Modifi le :

- 30 avril 1965 (BOC/M, p. 386) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1189).

Arrt no 15 du 9 avril 1964 (BO/M, p. 1861) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1963).

Modifi le :

- 30 avril 1954 (BO/M, 1954/1, p. 386) ;

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 530) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1190).



Modifi le :

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 529) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1192).

Arrt n 25 du 27 avril 1965 (BOC/M, p. 459) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1964).

Erratum (BOC/M, 1965, p. 547).

Modifi le 16 mai 1966 (BOC/M, p. 611).


Arrt n 21 du 27 mai 1966 (BOC/M, p. 728) (priode du 1er janvier au 30 juin 1965).

Modifi le :

- 9 novembre 1966 (BOC/M, p. 1177) ;

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 530) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1194).

Erratum du 3 mars 1987 (BOC, p. 1158).

Arrt n 20 du 27 mai 1966 (BOC/M, p. 723) (priode de 1er juillet au 31 dcembre 1965).

Modifi le :

- 9 novembre 1966 (BOC/M, p. 1178) ;

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 532) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1193).

Erratum du 3 mars 1987 (BOC, p. 1158).


Arrt n 55 du 25 novembre 1966 (BOC/M, p. 1179) (priode du 1er janvier au 30 juin 1966).

Modifi le :

- 13 avril 1967 (BOC/M, p. 531) ;

- 20 dcembre 1967 (BOC/M, p. 563) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1195).

Arrt no 35 du 20 juin 1967 (BOC/M, p. 743) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1966).

Modifi le :

- 20 dcembre 1967 (BOC/M, p. 564) ;

- 14 octobre 1969 (BOC/M, p. 1196).


Arrt n 14 du 15 mai 1968 (BOC/M, p. 523) (priode du 1er janvier au 30 juin 1967).

Modifi le 19 dcembre 1969 (BOC/M, p. 1198).

Arrt n 10 du 28 fvrier 1969 (BOC/M, p. 366) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1967).



Arrt n 9 du 14 fvrier 1969 (BOC/M, p. 348) (priode du 1er janvier au 30 juin 1968).


Arrt n 17 du 5 aot 1969 (BOC/M, p. 789) (priode du 1er juillet au 31 dcembre 1968).


Arrt du 23 octobre 1969 (BOC/M, p. 1036).

Arrt du 22 dcembre 1969 (BOC/M, p. 1204) compltant l'arrt n 55 du 12 juin 1954 (BO/M, 1954/1,p. 2765).

Arrt du 6 mars 1970 (BOC/M, p. 221).

Numro du modificatif auBOEM.

Numro du modificatif l'arrt n 55 du12 juin 1954.

Date. Insr au BOC, pages.

14 21 juillet 1970. 939

15 18 aot 1970. 971

16 4 janvier 1971. 26

17 18 fvrier 1971. 291

18 7 mai 1971. 645

19 27 aot 1971. 925

20 10 dcembre 1971. 1175

21 7 avril 1972. 475

22 11 avril 1972. 558

23 30 juin 1972. 758

24 24 octobre 1972. 1133

25 29 dcembre 1972. 76

26 16 fvrier 1973. 303

27 5 mars 1973. 430

28 20 aot 1973. 1099

29 21 aot 1973. 1104

30 24 octobre 1973. 1556

31 12 fvrier 1974. 426

32 4 avril 1974. 821

33 30 juillet 1974. 1971

34 30 juillet 1974. 1977

35 12 septembre 1974. 2385

36 7 novembre 1974. 2916

37 22 janvier 1975. 535

38 26 fvrier 1975. 861

39 10 juin 1975. 2393

1 40 26 aot 1975. 3317

41 19 janvier 1976. 313

42 24 fvrier 1976. 767

43 5 mars 1976. 827

44 4 juin 1976. 2034

45 19 aot 1976. 2801

2 46 15 novembre 1976. 3459

(erratum p. 3995)

47 29 avril 1977. 1582

48 29 avril 1977. 1589

49 16 juin 1977. 2097

3 50 15 septembre 1977. 3417

51 16 septembre 1977. 3422

52 20 mars 1978. 1691

53 21 mars 1978. 1693

(erratum p. 2214)

4 54 25 mai 1978. 2657

55 26 mai 1978. 2662

56 26 juin 1978. 3435

(erratum p. 3511)

57 6 septembre 1978. 3980

58 7 septembre 1978. 3986

5 59 27 dcembre 1978. 5381

60 24 janvier 1979. 437

61 25 janvier 1979. 442

62 28 mai 1979. 2411

(erratum p. 3126)

6 63 4 septembre 1979. 4025

64 5 septembre 1979. 4031

65 5 novembre 1979. 4581

66 25 avril 1980. 1569

7 67 18 juin 1980. 2437

68 19 juin 1980. 2443

69 20 juin 1980. 2447

(erratum p. 3598)

70 15 juillet 1980. 2851

71 16 septembre 1980. 3579

72 15 octobre 1980. 3947

8 73 19 dcembre 1980. 95

74 6 fvrier 1981. 752

75 12 mars 1981. 1737

76 13 mars 1981. 1743

9 77

78

79

80

81

82

83

7 avril 1981.

8 avril 1981.

10 juin 1981.

11 juin 1981.

20 juillet 1981.

14 aot 1981.

17 aot 1981.

2256

2262

3225

3231

3833

4351

3991

(erratum p. 4366)

84

85

86

9 octobre 1981.

22 octobre 1981.

18 novembre 1981.

4783

4918

5133

(erratum p. 310)

87 17 dcembre 1981. 5530

(erratum p. 815)

88 13 janvier 1982. 803

10 89

90

91

92

93

94

95

96

97

98

16 juillet 1984.

16 juillet 1984.

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

4889

4896

5843

5850

5856

5862

6034

6039

6047

6054

99

100

101

102

103

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

6241

6246

6251

6257

6432

104

105

106

107

108

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

18 septembre 1984

6437

6443

6448

6453

6460

11 109

110

111

112

113

114

115

116

117

118

3 janvier 1985.

3 janvier 1985.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

20 janvier 1986.

18 mars 1986.

525

532

1125

1132

1139

1146

3671

3677

3683

3767

119

120

121

122

123

124

125

126

127

18 mars 1986.

19 novembre 1986.

19 novembre 1986.

19 juin 1987.

19 juin 1987.

19 juin 1987.

19 juin 1987.

19 juin 1987.

19 juin 1987.

3774

3165

3175

3183

3190

3199

3205

3211

3218

Refonte. 128

129

130

131

132

133

7 octobre 1987.

23 dcembre 1987.

6 mai 1988.

19 juillet 1988.

19 aot 1988.

14 dcembre 1988.

6005

177

4162

4171

4544

6703

134

135

136

137

6 fvrier 1989.

16 novembre 1989.

16 novembre 1989.

30 novembre 1989.

1093

5670

5679

33

138

139

140

Erratum

141

23 fvrier 1990.

31 mai 1990.

1er aot 1990.

9 octobre 1990.

25 octobre 1990.

940

2103

3203

3734

3943

1

1

1

1

1

142

143

144

145

146

12 avril 1991.

24 avril 1991.

12 juillet 1991.

18 octobre 1991.

3 janvier 1992.

1516

2661

2829

2864

659

2

2

2

2

2

3

3

147

148

149

150

151

152

153

1er avril 1992.

23 octobre 1992.

16 novembre 1992.

23 mars 1993.

22 juin 1993.

15 octobre 1993.

12 janvier 1994.

1593

3927

4706

2111

3987

5750

420

(erratum p. 1595)

3

3

4

4

4

154

155

156

157

158

17 fvrier 1994.

25 mai 1994.

4 juillet 1994.

3 octobre 1994.

3 fvrier 1995.

963

2553

2920

1995, 41

1097

(erratum p. 1556)

4

4

159

160

3 juillet 1995.

3 juillet 1995.

3839

3848

(erratum, p. 4601)

4

4

4

4

4

4

161

162

163

164

165

166

25 aot 1995.

12 octobre 1995.

15 dcembre 1995.

4 mars 1996.

25 avril 1996.

22 mai 1996.

4582

5284

623

1136

2037

2653

(erratum p. 3287)

4

4

5

167

168

169

14 octobre 1996.

14 octobre 1996.

9 avril 1997.

4457

4468

2292

(erratum p. 2590)

5

5

170

171

9 avril 1997.

6 novembre 1997.

2305

4933

(erratum BOC, 1988,p. 452)

5 172 13 mai 1998. 1834

(erratum p. 2395)

6

6

7

7

7

7

173

174

175

176

177

178

21 septembre 1998.

11 juin 1999.

17 dcembre 1999.

17 dcembre 1999.

27 juin 2000.

22 janvier 2001.

4119

3297

BOC, 2000, p. 697.

BOC, 2000 p. 706.

3059

909

(erratum p. 5320)

7

7

7

7

7

7

179

180

181

182

183

184

1er aot 2001.

1er octobre 2001.

11 juin 2002.

27 fvrier 2003.

13 juin 2003.

8 janvier 2004.

4469

5729

5742

3097

4896

940

7

7

7

185

186

187

25 mai 2004.

7 janvier 2005.

3 novembre 2005.

3495

528

8384

188 6 fvrier 2006. BOC N 12, texte n 16.

189 4 juillet 2006. BOC N 25, texte n 14.

190 11 dc. 2006. BOC, 2007, n 14, texten 49.


192 23 janvier 2008. BOC N 9, texte n 12.

193 19 aot 2008. BOC N 39, texte n 19.


195 21 dcembre 2009 BOC, 2010, n 14, texten 15.

196 22 aot 2011 BOC N 43, texte n 10.



199 27 avril 2012. BOC N 26, texte n 12.

200 27 avril 2012. BOC N 27, texte n 14.

TITRE PREMIER.BTIMENTS.

AALB - ABER

Nom du btiment. Depuis le (inclus). Jusqu'au (inclus).Lieu de

stationnement.Bonifications acquises en sus de la dure

effective.

Aalborg 21 mai 1940 25 juin 1940Oprationsde guerre.

Double.

Cargo.

Abb-des-Granges 11 sept. 1939 25 juin 1940Oprationsde guerre.

Double.

AD 339 - AD 239. 26 juin 1940 7 nov. 1942

Pied deguerreAfrique duNord.

Totalit et demie.

8 nov. 1942 30 oct. 1943Oprationsde guerre.

Double.

31 oct. 1943 8 mai 1945

Pied deguerreAfrique duNord.

Totalit et demie.

9 mai 1945 9 juil. 1945Afrique duNord.

Totalit.

Abeille 20 2 sept. 1939 25 mai 1940Pied deguerre.

Totalit.

Remorqueur. 26 mai 1940 25 juin 1940 Double.

Oprationsde guerre.

Abeille 22 15 janv. 1940 17 janv. 1940Oprationsde guerre.

Double.

Remorqueur. 13 fv. 1940 15 fv. 1940Oprationsde guerre.

Double.

4 fv. 1940 30 avril 1940Oprationsde guerre.

Double.

8 juin 1940 25 juin 1940Oprationsde guerre.

Double.

Abeille 5 sept. 1988 30 juin 1990

Polynsie,Porto-Rico,Panama,Mexique,Ocanpacifique.

Totalit.

Bretagne.

Remorqueur de hautemer.

Abel-Alain 10 oct. 1944 25 nov. 1944Pied deguerre.

Totalit.

Patrouilleur. 26 nov. 1944 15 dc. 1944Oprationsde guerre.

Double.

Aberwrach 3 mai 1966 4 dc. 1966Antilles,Panama,Ocanie.

Totalit.

Ptrolier. 13 mai 1967 14 mai 1967 Algrie. Totalit.

1er janv. 1968 2 janv. 1968 Algrie. Totalit.

7 janv. 1968 8 janv. 1968 Algrie. Totalit.


29 mars 1968 2 janv. 1969Antilles,Ocanie,Panama.

Totalit.

27 avril 1970 11 mai 1970 Islande. Totalit.

26 fv. 1973 1er mars 1973 Tunisie. Totalit.

10 oct. 1974 31 dc. 1974

Sngal,Gabon,Afrique duSud,Runion,TFAI, Iran.

Totalit et demie.

1er janv. 1975 4 avril 1975

TFAI,Comores,Afrique duSud, Togo,Sngal.

Totalit et demie.

23 mars 1976 27 mars 1976 Maroc. Totalit.

9 juin 1977 15 juin 1977 gypte. Totalit.

16 juin 1977 26 juil. 1977 Djibouti. Totalit et demie.

27 juil. 1977 2 aot 1977 gypte,Canal de

Totalit.

Suez.

19 aot 1977 24 aot 1977gypte,Canal deSuez.

Totalit.

25 aot 1977 8 sept. 1977 Djibouti. Totalit et demie.

9 sept. 1977 15 sept. 1977Canal deSuez.

Totalit.

10 nov. 1978 29 nov. 1978Sngal,Canaries.

Totalit et demie.

20 mars 19792 avril 1979

15 mars 1984

1er avril 19798 avril 1979

18 mars 1984

Sngal.Aores.Tunisie.

Totalit et demie.Totalit.Totalit.

1er avril 1984 11 mai 1984Chypre,Liban,gypte.

Totalit.

28 mai 198423 juil. 198416 sept. 198412 fv. 198519 juin 1985

4 juin 198430 juil. 198426 sept. 198420 fv. 198524 juin 1985

Chypre.Chypre.Chypre.Chypre.Chypre.

Totalit.Totalit.Totalit.Totalit.Totalit.

8 mars 198617 mai 19866 juil. 1986

1er nov. 198614 fv. 1987

14 mars 198622 mai 198615 juil. 19867 nov. 198623 fv. 1987

Maroc.Chypre.Chypre.gypte.Chypre.

Totalit.Totalit.Totalit.Totalit.Totalit.

25 avril 1987 22 juil. 1987Sngal,Canaries.

Totalit et demie.

29 aot 1987 3 sept. 1987 gypte. Totalit.

4 sept. 1987 15 mars 1988

Rp. deDjibouti,Sultanatd'Oman,Seychelles.

Totalit et demie.

16 mars 198821 mai 1988

24 mars 198826 mai 1988

gypte.gypte.

Totalit.Totalit.

27 mai 1988 9 sept. 1988Rp. deDjibouti.

Totalit et demie.

10 sept. 1988 17 sept. 1988 gypte. Totalit.

ACAC - ACON

Nom du btiment.Depuis le(inclus).

Jusqu'au (inclus). Lieu de stationnement.Bonifications acquises ensus de la dure effective.

Acacia 27 mars 1953 12 juin 1953 Amrique. Totalit.

AMS 69 13 juin 1953 28 juin 1953 Casablanca. MO Totalit et demie.

Dragueur ocanique. 2 janv. 1956 11 fev. 1956 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

1er mai 1956 29 oct. 1956 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

30 oct. 1956 14 nov. 1956 Oprations de guerreMditerrane Orientale.

Double.

15 nov. 1956 23 mai 1958 Tunisie. MO Totalit et demie.

15 fv. 1963 5 avril 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

22 avril 1963 5 juin 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

26 juin 1963 13 aot 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

25 aot 1963 12 sept. 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

22 fv. 1967 23 fv. 1967 Algrie. Totalit.

Acanthe 29 mai 1953 21 sept. 1953 tats-Unis, Antilles. Totalit.

AMS 70 22 sept. 1953 30 sept. 1953 Casablanca. MO Totalit et demie.

Dragueur. 1er oct. 1953 7 oct. 1953 Oran, Alger. Totalit et demie.

8 oct. 1953 13 nov. 1955 Tunisie. MO Totalit et demie.

25 nov. 1955 29 oct. 1956 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

30 oct. 1956 14 nov. 1956 Oprations de guerreMditerrane Orientale.

Double.

15 nov. 1956 3 dc. 1956 Tunisie. MO Totalit et demie.

4 dc. 1956 24 dc. 1956 Oprations de guerreMditerrane Orientale.

Double.

25 dc. 1956 21 sept. 1957 Tunisie. MO Totalit et demie.

1er sept. 1967 7 sept. 1967 Algrie. Totalit.

8 sept. 1967 14 sept. 1967 Canaries. Totalit et demie.

15 sept. 1967 17 sept. 1967 Algrie. Totalit.

14 juin 1974 12 aot 1974 gypte. Totalit.

8 nov. 1976 13 nov. 1976 Tunisie. Totalit.

15 mai 1977 4 juin 1977 Ismir (Turquie). Totalit.

Acharne 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Remorqueur. 26 juin 1940 22 sept. 1940 Pied de guerre Dakar. Double.

23 sept. 1940 2 oct. 1940 Oprations de guerre. Double.

3 oct. 1940 29 dc. 1943 Pied de guerre Dakar. Double.

30 dc. 1943 23 mars 1944 Oprations de guerre. Double.

24 mars 1944 8 mai 1945 Pied de guerre Dakar. Double.

4 aot 1953 8 aot 1953 Oran. Totalit.

Acheron 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Sous-marin. 26 juin 1940 17 oct. 1940 Pied de guerre Levant. Totalit et demie.

18 oct. 1940 26 nov. 1942 Pied de guerre. Totalit.

27 nov. 1942 27 nov. 1942 Oprations de guerre. Double.

Btiment baseplongeurs dmineurs.

11 sept. 2004 16 sept. 2004 Malte. Totalit.

10 avril 2011 13 avril 2011 Algrie. Totalit.

23 novembre2011

2 dcembre 2011 Liban. Totalit.

15 fvrier 2016 18 fvrier 2016 Liban. Totalit.

Achille 2 sept. 1939 18 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Sous-marin

Aconit 19 juil. 1941 31 aot 1943 Oprations de guerre. Double.

Corvette. 1er sept. 1943 20 oct. 1943 Oprations de guerre. Double.

21 oct. 1943 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

Aconit 1er avril 1953 4 aot 1953 tats-Unis, Antilles. Totalit.

(Ex-AMS 66) 5 aot 1953 29 aot 1953 Cayenne, Dakar. Totalit et demie.

Dragueur. 30 aot 1953 4 sept. 1953 Casablanca. MO Totalit et demie.

8 sept. 1956 1er dc. 1956 Tunisie, Mers-El-Kbir. MO Totalit et demie.

Marjolaine compterdu 1er novembre 1966.

Aconit 21 avril 1972 1er mai 1972 Sngal. Totalit et demie.

Corvette, puis Frgate. 2 mai 1972 25 mai 1972 Antilles, Canada,Saint-Pierre-et-Miquelon.

Totalit

6 avril 1973 9 avril 1973 Maroc. Totalit

3 juin 1974 6 juin 1974 URSS d'Asie. Totalit

25 avril 1977 1er mai 1977 Maroc. Totalit

2 fv. 1979 15 fv. 1979 Sngal, les du Cap-Vert. Totalit et demie

16 fv. 1979 26 fv. 1979 Aores, Brsil. Totalit

27 fv. 1979 29 avril 1979 Afrique occidentale etquatoriale.

Totalit et demie

23 juin 1980 28 juil. 1980 Saint-Pierre-et-Miquelon,USA, Canada, Aores.

Totalit

1er avril 1983 24 mai 1983 Madre, Rpubliquedominicaine, Antilles,Sainte-Lucie, Trinidad etTobago, Aores.

Totalit

14 fv. 1984 22 fv. 1984 Maroc. Totalit

23 fv. 1984 26 fv. 1984 Canaries. Totalit et demie

27 fv. 1984 4 mars 1984 Aores. Totalit

5 mars 1984 28 mars 1984 Bnin, Togo, Rp. de Guine,Sngal, Mauritanie.

Totalit et demie

13 mai 1986 21 mai 1986 Madre. Totalit

27 fv. 1987 30 mars 1987 Canaries, Rpublique deGuine, Togo.

Totalit et demie

31 mars 1987 6 avril 1987 Madre. Totalit

19 fv. 1988 28 fv. 1988 Madre. Totalit

10 mars 1988 17 mars 1988 Maroc. Totalit

3 nov. 1988 13 dc. 1988 Canaries, Cte-d'Ivoire,Cameroun, Sngal.

Totalit et demie

30 avril 1990 23 mai 1990 Aores, Antilles. Totalit

24 mai 1990 10 juin 1990 Guyane franaise, Mauritanie. Totalit et demie

13 mai 1992 4 juin 1992 Qubec, tat-Unis,Saint-Pierre-et-Miquelon.

Totalit

26 juil. 1993 14 aot 1993 Oprations en Adriatique. Totalit et demie

25 aot 1993 18 sept. 1993 Oprations en Adriatique. Totalit et demie

20 juin 1995 24 juin 1995 Islande. Totalit

18 nov. 1996 11 dc. 1996 Canaries, Sngal. Totalit et demie

Aconit 5 nov. 1998 27 dc. 1998 Antilles franaises, Colombie,Chili, Uruguay, Argentine.

Totalit

Frgate 28 dc. 1998 31 dc. 1998 Brsil. Totalit

type La Fayette. 1er janv. 1999 11 janv. 1999 Brsil. Totalit.

12 janv. 1999 18 janv. 1999 les Canaries. Totalit et demie.

13 sept. 1999 23 sept. 1999 Tunisie. Totalit.

17 mai 2000 3 juin 2000 Isral. Totalit.

4 juin 2000 30 juin 2000 Pakistan, Thalande, Indonsie. Totalit et demie.

1er juil. 2000 30 aot 2000 Indonsie, Cambodge,Malaisie, Singapour, Vietnam,Hong Kong, Philippines.

Totalit et demie.

31 aot 2000. 22 nov. 2000. Japon, tats-Unis, Venezuela. Totalit.

25 mars 2001. 28 mars 2001. Algrie. Totalit.

15 oct. 2001 14 dc. 2001 Sngal, Cte-d'Ivoire, Bnin,Cameroun, Gabon, Togo, lesdu Cap-Vert.

Totalit et demie.

1er fv. 2002 18 mars 2002 Chypre, Liban. Totalit

25 janv. 2003 17 mars 2003 Rpublique de Djibouti,Sultanat d'Oman.

Totalit et demie.

18 mars 2003. 31 mars 2003 gypte. Totalit

1er avril 2003 8 mai 2003 Rpublique de Djibouti,Sultanat d'Oman.

Totalit et demie.

9 mai 2003 23 mai 2003 gypte. Totalit

24 mai 2003 7 juin 2003 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

28 mai 2004 13 juin 2004 Turquie. Totalit.

30 sept. 2004 7 oct. 2004 Algrie. Totalit.

17 mars 2005 22 juin 2005 Rpublique de Djibouti, Golfed'Oman, mirats Arabes Unis,Kenya, Arabie Saoudite.

Totalit et demie.

23 juin 2005 30 juin 2005 gypte. Totalit.

2 fvrier 2006 25 fvrier 2006 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

30 nov. 2006 31 dc. 2006 Rpublique de Djibouti,Sultanat d'Oman, EmiratsArabes Unis.

Totalit et demie.

1er janvier 2007 27 mars 2007 mirats Arabes Unis, Kowet, Sultanat d'Oman, Rpubliquede Djibouti, Jordanie.

Totalit et demie.

10 aot 2007 24 sept. 2007 Chypre, Liban. Totalit.

17 avril 2008 30 avril 2008 les Canaries. Totalit et demie.

1er mai 2008 8 juin 2008 Brsil. Totalit.

7 aot 2008 5 octobre 2008 Chypre, Liban, Turquie. Totalit.

22 mars 2009 26 mars 2009 gypte. Totalit.

27 mars 2009 30 juin 2009 Djibouti, Sultanat d'Oman,mirats Arabes Unis.

Totalit et demie.

1er juillet 2009 3 juillet 2009 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

4 juillet 2009 18 juillet 2009 Sultanat d'Oman. Totalit et demie.

19 juillet 2009 31 juillet 2009 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

1er aot 2009 5 aot 2009 gypte. Totalit.

19 novembre2009

3 dcembre 2009 Algrie. Totalit.

29 octobre 2010 4 novembre 2010 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

5 novembre 2010 16 novembre2010

Sultanat d'Oman. Totalit et demie.

17 novembre2010

1er dcembre2010

mirats Arabes Unis. Totalit et demie.

2 dcembre 2010 13 dcembre2010

Qatar. Totalit et demie.

14 dcembre2010

31 dcembre2010

mirats Arabes Unis. Totalit et demie.

1er janvier 2011 6 janvier 2011 mirats Arabes Unis. Totalit et demie.

7 janvier 2011 17 janvier 2011 Sultanat d'Oman. Totalit et demie.

18 janvier 2011 2 fvrier 2011 Kenya. Totalit et demie.

3 fvrier 2011 15 fvrier 2011 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie.

20 mars 2011 25 avril 2011 Lybie Totalit

12 octobre 2011 19 octobre 2011 Maroc. Totalit.

13 fvrier 2012 27 fvrier 2012 Rpublique de Djibouti Totalit et demie.

28 fvrier 2012 28 fvrier 2012 Kenya Totalit et demie.

29 fvrier 2012 14 mars 2012 Tanzanie Totalit et demie.

15 mars 2012 28 mars 2012 Kenya Totalit et demie.

29 mars 2012 22 avril 2012 Seychelles Totalit et demie.

23 avril 2012 5 mai 2012 Rpublique de Djibouti Totalit et demie.

11 dcembre2012

14 dcembre2012

Tunisie. Totalit.

15 dcembre2012

17 dcembre2012

Lybie. Totalit.

23 septembre2013

23 septembre2013

gypte Totalit.

24 septembre2013

30 septembre2013

Rpublique de Djibouti Totalit et demie.

1er octobre 2013 19 octobre 2013 mirats Arabes Unis Totalit et demie.

20 octobre 2013 25 octobre 2013 Sultanat d'Oman Totalit et demie.

26 octobre 2013 2 novembre 2013 Kowet Totalit et demie.

3 novembre 2013 6 novembre 2013 Rpublique de Djibouti Totalit et demie.

7 novembre2013

9 novembre 2013 Ymen Totalit et demie.

10 novembre2013

10 novembre2013

gypte Totalit.

11 novembre2013

23 novembre2013

Jordanie Totalit et demie.

29 septembre2014

7 octobre 2014 Maroc Totalit

Aconit 12 mars 2015 14 mars 2015 gypte. Totalit

Frgate lgre furtivetype La Fayette

15 mars 2015 24 mars 2015 Isral. Totalit

25 mars 2015 21 avril 2015 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie

22 avril 2015 8 mai 2015 Malaisie. Totalit et demie

9 mai 2015 1er juin 2015 Chine. Totalit et demie

2 juin 2015 12 juin 2015 Indonsie. Totalit et demie

13 juin 2015 30 juin 2015 Inde. Totalit et demie

1er juillet 2015 2 juillet 2015 Inde. Totalit et demie

3 juillet 2015 9 juillet 2015 Rpublique de Djibouti Totalit et demie

10 juillet 2015 11 juillet 2015 gypte Totalit

12 juillet 2015 13 juillet 2015 Isral. Totalit

14 juillet 2015 20 juillet 2015 Liban Totalit

14 octobre 2015 19 octore 2015 Maroc Totalit

18 mars 2016 27 mars 2016 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie

28 mars 2016 6 avril 2016 Qatar. Totalit et demie

7 avril 2016 28 avril 2016 Sultanat d'Oman. Totalit et demie

29 avril 2016 9 mai 2016 Sri Lanka. Totalit et demie

10 mai 2016 19 mai 2016 Bangladesh. Totalit et demie

20 mai 2016 27 mai 2016 Sri Lanka. Totalit et demie

28 mai 2016 13 juin 2016 mirats Arabes Unis. Totalit et demie

14 juin 2016 24 juin 2016 Sultanat d'Oman. Totalit et demie

25 juin 2016 30 juin 2016 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie

ACTE - ADRO - AGEN - AGOS


Jusqu'au(inclus).

Lieu de stationnement.Bonifications acquises

en sus de la dureeffective.

Acteon 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Sous-marin. 26 juin 1940 16 oct. 1940 Pied de guerre Levant. Totalit et demie.

17 oct. 1940 12 avril 1941 Pied de guerre. Totalit.

13 avril 1941 19 mai 1941 Pied de guerre Afriquedu Nord.

Totalit et demie.

20 mai 1941 19 nov. 1941 Pied de guerre Afriqueoccidentale.

Double.

20 nov. 1941 7 nov. 1942 Pied de guerre Afriquedu Nord.

Totalit et demie.


Actif 20 juil. 1963 23 juil. 1963 Algrie. MO Totalit (1).

Remorqueur.

Aden 25 oct. 1939 27 mai 1940 Oprations de guerre. Double.

Cargo.

Adolphe-le-Prince 2 sept. 1939 30 mars 1940 Oprations de guerre. Double.

AD 37. 9 juin 1940 16 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Adour 1er oct. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Ravitailleur. 26 juin 1940 7 juin 1941 Pied de guerre Levant. Totalit et demie.

8 juin 1941 13 juil. 1941 Oprations de guerre. Double.

14 juil. 1941 8 nov. 1943 Pied de guerre Levant. Totalit et demie.

Adour 1er janv. 1950 26 juin 1950 Oprations de guerre,Indochine.

Double.

(ex-Inspecteur gnralPouyanne - LST 860).

27 juin 1950 7 juil. 1950 Manille, Mer de Chine. Totalit et demie.

8 juil. 1950 31 dc. 1951 Oprations de guerre,Indochine.

Double.

1er janv. 1952 30 oct. 1956 Indochine. Totalit et demie.

31 oct. 1956 9 dc. 1956 Djibouti. Totalit et demie.

10 dc. 1956 30 sept. 1957 Djibouti (2). Totalit et demie.

1er oct. 1957 12 nov. 1957 Djibouti. Totalit et demie.

13 nov. 1957 25 nov. 1957 Suez, Port-Sad. Totalit.

26 nov. 1957 24 janv. 1958 Algrie, Tunisie. MO Totalit et demie.

25 janv. 1958 3 juil. 1958 Afrique du Nord. Totalit.

Adroit 1er avril 1941 24 avril 1941 Pied de guerre. Totalit.

Torpilleur (ex-pe du1er avril 1941.

25 avril 1941 8 juin 1941 Pied de guerre Afriquedu Nord.

Totalit et demie.

9 juin 1941 15 juin 1941 Pied de guerre Dakar. Double.

16 juin 1941 2 oct. 1941 Pied de guerre Afriquedu Nord.

Totalit et demie.

3 oct. 1941 26 nov. 1942 Pied de guerre Afriquedu Nord.

Totalit.


Adroit (L') 2 sept. 1939 21 mai 1940 Oprations de guerre. Double.

Torpilleur.

Adroit 15 nov. 1941 30 oct. 1943 Oprations de guerre. Double.

Remorqueur. 31 oct. 1943 1er juil. 1944 Pied de guerre Suez. Totalit et demie.

Adroit (L') 16 juil. 1958 9 aot 1958 Algrie. MO Totalit et demie.

Escorteur ctier. 23 aot 1958 30 sept. 1958 Algrie. MO Totalit et demie.

3 janv. 1959 5 fv. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

1er mars 1959 26 mars 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

21 juin 1959 20 aot 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

20 sept. 1959 22 oct. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

21 nov. 1959 1er janv. 1960 Algrie, Tunisie. MO Totalit et demie.

4 fv. 1960 16 mars 1960 Algrie. MO Totalit et demie.

26 avril 1960 20 oct. 1960 Algrie, Maroc. MO Totalit et demie.

1er nov. 1960 14 juil. 1962 Algrie, Tunisie. MO Totalit et demie.

23 juil. 1962 6 oct. 1962 Algrie. MO Totalit et demie.

14 oct. 1962 31 mars 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

1er avril 1963 10 juil. 1963 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

11 juil. 1963 31 dc. 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

13 mai 1964 27 mai 1964 Algrie. MO Totalit et demie.

14 aot 1964 9 dc. 1964 Canaries, Afriqueoccidentale, Afriquequatoriale.

Totalit et demie.

1er avril 1965 2 mai 1965 Algrie. Totalit.

7 mai 1965 12 mai 1965 Algrie. Totalit.

16 juil. 1965 2 sept. 1965 Algrie. Totalit.

1er nov. 1965 22 nov. 1965 Algrie. Totalit.

26 nov. 1965 13 dc. 1965 Algrie. Totalti.

18 dc. 1965 28 dc. 1965 Algrie. Totalit.

1er mai 1966 19 mai 1966 Algrie. Totalit.

23 mai 1966 6 juin 1966 Algrie. Totalit.

10 juin 1966 29 juin 1966 Algrie. Totalit.

3 sept. 1966 3 oct. 1966 Algrie. Totalit.

8 oct. 1966 20 oct. 1966 Algrie. Totalit.


30 mars 1967 4 juil. 1967 Afriqueoccidentale,Canaries.

Totalit et demie.

2 fv. 1970 8 fv. 1970 Madre. Totalit.

9 fv. 1970 21 mai 1970 Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

22 mai 1970 26 mai 1970 Maroc. Totalit.

24 oct. 1973 31 dc. 1973 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

1er janv. 1974 10 fv. 1974 Sngal, Gambie,Canaries.

Totalit et demie.

Adroit(L') (A)

Patrouilleur 31 mars 2012 3 avril 2012 Liban. Totalit

13 aot 2012 Sngal. Totalit et demie.

4 septembre2012

5 septembre2012

19 septembre2012

Afrique du Sud. Totalit et demie.

20 septembre2012

25 septembre2012

Ghana. Totalit et demie.

26 septembre2012

2 octobre 2012 Nigria. Totalit et demie.

3 octobre 2012 7 octobre 2012 Sngal. Totalit et demie.

8 octobre 2012 12 octobre 2012 Maroc. Totalit.

Adroit(L') (B)

Patrouilleur 25 juin 2012 27 juin 2012 Algrie. Totalit.

21 janvier 2013 23 janvier 2013 gypte Totalit

3 fvrier 2013 14 fvrier 2013 Rpublique de Djibouti Totalit et demie

15 fvrier 2013 24 fvrier 2013 mirats Arabes Unis Totalit et demie

25 fvrier 2013 10 mars 2013 Sultanat dOman Totalit et demie

11 mars 2013 18 mars 2013 Tanzanie Totalit et demie

19 mars 2013 27 mars 2013 Seychelles Totalit et demie

28 mars 2013 3 avril 2013 Madagascar Totalit et demie

4 avril 2013 30 juin 2013 La Runion Totalit et demie

Adroit(L')

P a t r o u i l l e u rd'exprimentation

1er avril 2015 20 avril 2015 Rpublique de Djibouti. Totalit et demie

21 avril 2015 23 avril 2015 Kenya. Totalit et demie

24 avril 2015 29 avril 2015 Madagascar. Totalit et demie

30 avril 2015 10 mai 2015 Mayotte. Totalit et demie

11 mai 2015 22 mai 2015 Afrique du Sud. Totalit et demie

23 mai 2015 26 mai 2015 Congo. Totalit et demie

27 mai 2015 2 juin 2015 Cameroun. Totalit et demie

3 juin 2015 8 juin 2015 Bnin. Totalit et demie

9 juin 2015 17 juin 2015 Cte d'Ivoire. Totalit et demie

18 juin 2015 30 juin 2015 Sngal. Totalit et demie

1er juillet 2015 2 juillet 2015 Sngal. Totalit et demie

14 janvier 2016 23 janvier 2016 Maroc. Totalit

24 janvier 2016 30 janvier 2016 Sngal. Totalit et demie

31 janvier 2016 6 fvrier 2016 Brsil. Totalit

7 fvrier 2016 11 fvrier 2016 Uruguay. Totalit

12 fvrier 2016 26 fvrier 2016 Argentine. Totalit

27 fvrier 2016 7 mars 2016 Afrique du Sud. Totalit et demie

8 mars 2016 22 mars 2016 Mozambique. Totalit et demie

23 mars 2016 29 mars 2016 Mayotte. Totalit et demie

30 mars 2016 17 avril 2016 Madagascar. Totalit et demie

Africaine 9 mars 1948 12 mars 1948 Casablanca. Totalit.

Sous-marin. 19 juin 1948 22 juin 1948 Casablanca. Totalit.

21 janv. 1949 31 janv. 1949 Afrique du Nord,gypte.

Totalit.

1er fv. 1949 24 fv. 1949 Mer Rouge, OcanIndien.

Totalit et demie.

25 fv. 1949 23 mars 1949 Double.

Oprations deguerreMadagascar.

24 mars 1949 10 avril 1949 Ocan Indien, MerRouge.

Totalit et demie.

11 avril 1949 26 avril 1949 Afrique du Nord,gypte.

Totalit.

1er fv. 1950 4 fv. 1950 Casablanca. Totalit.

6 juin 1950 25 juin 1950 Alger, Oran,Casablanca.

Totalit.

13 juil. 1950 17 juil. 1950 Casablanca. Totalit.

16 fv. 1951 11 mars 1951 Afrique du Nord. Totalit.

16 juin 1951 25 juin 1951 Casablanca. Totalit.

23 aot 1952 28 aot 1952 Casablanca. Totalit.

9 nov. 1952 9 nov. 1952 Bizerte. MO Totalit et demie.

23 fv. 1954 11 mars 1954 Bizerte. MO Totalit et demie.

4 mai 1954 8 mai 1954 Oran. Totalit.

1er mars 1955 6 mars 1955 Casablanca, Oran. MO Totalit et demie.

1er mai 1956 14 mai 1956 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

26 mai 1956 25 juin 1956 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

7 aot 1956 8 aot 1956 Bizerte. MO Totalit et demie.

13 sept. 1956 8 oct. 1956 Bizerte. MO Totalit et demie.

9 nov. 1957 14 nov. 1957 Alger. MO Totalit et demie.

4 mars 1958 6 mars 1958 Philippeville. MO Totalit et demie.

11 dc. 1958 14 dc. 1958 Oran. MO Totalit et demie.

Afrique (L') 10 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations deguerre.

Double.

AD 280. 26 juin 1940 1er janv. 1943 Pied de guerre. Totalit.

Agen 22 janv. 1940 25 juin 1940 Oprations deguerre.

Double.

Cargo. 26 juin 1940 12 fv. 1943 Pied de guerre. Totalit.

13 fv. 1943 10 juil. 1944 Oprations deguerre.

Double.

11 juil. 1944 21 aot 1944 Pied de guerre. Totalit.

22 aot 1944 8 mai 1945 Oprations deguerre.

Double.

Agenais (L') 31 janv. 1958 14 fv. 1958 Saint-Pierre etMiquelon, Canada.

Totalit.

Escorteur rapide puisbtiment d'exprimentation.

3 avril 1958 7 avril 1958 Maroc, Algrie. MO Totalit et demie.

28 dc. 1958 7 fv. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

19 avril 1959 19 avril 1959 Bizerte. MO Totalit et demie.

30 mai 1959 8 juin 1959 Turquie d'Asie. Totalit.

9 juin 1959 21 juin 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

30 aot 1959 4 oct. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

29 nov. 1959 8 dc. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

17 nov. 1960 22 dc. 1960 Algrie. MO Totalit et demie.

21 mars 1961 20 avril 1961 Algrie. MO Totalit et demie.

26 avril 1961 30 avril 1961 Algrie. MO Totalit et demie.


18 oct. 1961 10 nov. 1961 Algrie. MO Totalit et demie.

5 oct. 1962 6 oct. 1962 Algrie. MO Totalit et demie.

15 fv. 1963 14 mars 1963 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

15 mars 1963 19 mars 1963 Maroc. MO Totalit et demie.

5 juin 1963 10 juin 1963 Tunisie. MO Totalit et demie.

15 fv. 1966 20 fv. 1966 Beyrouth. Totalit.

27 fv. 1970 10 mars 1970 Maroc, Algrie. Totalit.

1er sept. 1973 30 sept. 1973 Sngal, Cte-d'Ivoire. Totalit et demie.

1er oct. 1973 12 nov. 1973 Afrique occidentale etquatoriale, Canaries.

Totalit et demie.

1er juin 1974 6 juin 1974 Libye. Totalit.

16 oct. 1975 23 oct. 1975 Maroc. Totalit.

24 fv. 1977 20 mars 1977 Afrique occidentale. Totalit et demie.

21 mars 1977 27 mai 1977 Amrique du Sud,Antilles, Aores.

Totalit.

16 mai 1983 25 mai 1983 Canaries. Totalit et demie.

26 mai 1983 1er juin 1983 Madre, Maroc. Totalit.

13 avril 1984 26 avril 1984 Canaries. Totalit et demie.

27 avril 1984 17 mai 1984 Aores, Madre. Totalit.

21 juin 1985 7 juil. 1985 Canaries. Totalit et demie.

8 juil. 1985 11 juil. 1985 Madre. Totalit.

Agile 15 nov. 1941 30 oct. 1943 Oprations de guerre. Double.

Remorqueur. 31 oct. 1943 1er juil. 1944 Pied de guerre Suez. Totalit et demie.

Agile (L') 13 nov. 1956 18 mars 1957 Afrique du Nord. MO Totalit et demie.

Escorteur ctier. 24 sept. 1963 27 sept. 1963 Madre. Totalit.

28 sept. 1963 7 fv. 1964 Afrique occidentale. Totalit et demie.

5 fv. 1965 10 mai 1965 Afrique occidentale,Afrique quatoriale,Canaries.

Totalit et demie.

29 nov. 1965 3 dc. 1965 Maroc. Totalit.

6 dc. 1965 7 mars 1966 Afrique occidentale,Afrique quatoriale,Canaries.

Totalit et demie.

24 nov. 1966 8 mars 1967 Afrique quatoriale,Afrique occidentale,Canaries.

Totalit et demie.

Agneau de Dieu 19 mai 1940 5 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Chalutier.

Agosta 2 sept. 1939 18 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Sous-marin.

Agosta 14 mars 1977 27 mars 1977 Tunisie. Totalit.

Sous-marin. 17 mars 1981 29 juin 1981 Canaries, les duCap-Vert, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

30 juin 1981 8 juil. 1981 Madre. Totalit.

1er mars 1982 8 mars 1982 gypte. Totalit.

9 mars 1982 28 mai 1982 Rp. de Djibouti,Pakistan.

Totalit et demie.

29 mai 1982 7 juin 1982 gypte. Totalit.

19 janv. 1989 30 mars 1989 Antilles, Trinidad etTobago, Porto-Rico.

Totalit.

11 mai 1993 29 juin 1993 Antilles, Porto Rico. Totalit.

(1) cette bonification s'ajoute, le cas chant, la bonification de moiti en sus pour service la mer.(2) Dsarm Djibouti mais avec un effectif de gardiennage bord.

AIGL - AIR F - AJAX


Jusqu'au(inclus).

Lieu de stationnement.

Bonificationsacquises en sus

de la dureeffective.

Aigle (L') 23 mars 1989 23 mars 1989 gypte. Totalit.

Chasseur de mines.24 mars 1989 24 juil. 1989

Rp. de Djibouti, mirats arabes, Pakistan,Rp. dm. du Ymen.

Totalit etdemie.

7 fv. 1991 10 avril 1991 gypte. Totalit.

11 avril 1991 28 juin 1991Rpublique de Djibouti, mirats arabes,Bahrein.

Totalit etdemie.

29 juin 1991 6 juil. 1991 gypte. Totalit.

3 dc. 1992 9 dc. 1992 Tunisie. Totalit.

25 sept. 1995 7 oct. 1995 Turquie. Totalit.

26 sept. 1997 9 oct. 1997 Turquie. Totalit.

17 janv. 2002 22 janv. 2002 gypte. Totalit.

23 janv. 2002 18 avril 2002Rpublique de Djibouti, mirats arabesunis, Bahrein.

Totalit etdemie.

19 avril 2002 22 avril 2002 gypte. Totalit.

11 oct. 2002 15 oct. 2002 Tunisie. Totalit.

6 fvrier 2005 27 mai 2005Rpublique de Djibouti, Inde,Bahren, Kowet, mirats ArabesUnis, Sultanat d'Oman, thiopie.

Totalit etdemie.

Aigle (L')24 janvier 2015 2 mars 2015

mirats Arabes Unis. Totalit etdemie

C h a s s e u r d e m i n e stripartite

3 mars 2015 10 mars 2015Sultanat d'Oman. Totalit et

demie

11 mars 2015 15 mars 2015mirats Arabes Unis. Totalit et

demie

16 mars 2015 21 mars 2015Qatar. Totalit et

demie

22 mars 2015 7 avril 2015Bahren. Totalit et

demie

8 avril 2015 18 avril 2015mirats Arabes Unis. Totalit et

demie

19 avril 2015 16 mai 2015Rpublique de Djibouti. Totalit et

demie

17 mai 2015 21 mai 2015Sultanat d'Oman. Totalit et

demie

22 mai 2015 23 juin 2015mirats Arabes Unis. Totalit et

demie

Aigle 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Contre-torpilleur. 26 juin 1940 26 nov. 1942 Pied de guerre. Totalit.


Aigle-de-Mer 3 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

VP 87.

Aiglon 4 sept. 1939 20 nov. 1939 Pied de guerre. Totalit.

P 46. 21 nov. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Patrouilleur. 26 juin 1940 8 mai 1945 Pied de guerre. Totalit.

Aigrette 14 nov. 1944 28 janv. 1945 Pied de guerre. Totalit.

Garde-pche. 29 janv. 1945 10 fv. 1945 Oprations de guerre. Double.

11 fv. 1945 8 mai 1945 Pied de guerre. Totalit.

Aigrette 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

AD 233. 26 juin 1940 28 nov. 1942 Pied de guerre. Totalit.

Ailette 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Dragueur ocanique(ex-M 24).

26 juin 1940 31 oct. 1940Pied de guerre Afrique du Nord. Totalit et

demie.

Ailly 5 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.


Ain-el-Turk 28 dc. 1939 31 mai 1940 Oprations de guerre. Double.

Cargo.

Air France 2 sept. 1939 1er oct. 1939 Pied de guerre. Totalit.

IP 126. 2 oct. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

26 juin 1940 7 juil. 1940 Pied de guerre Afrique occidentale. Double.

8 juil. 1940 9 juil. 1940 Oprations de guerre. Double.

10 juil. 1940 22 sept. 1940 Pied de guerre Afrique occidentale. Double.


3 oct. 1940 24 nov. 1942 Pied de guerre Afrique occidentale. Double.

25 nov. 1942 16 dc. 1943 Oprations de guerre. Double.

17 dc. 1943 27 mars 1944 Pied de guerre Dakar. Double.

28 mars 1944 27 mars 1945 Oprations de guerre. Double.

28 mars 1945 8 mai 1945 Pied de guerre Dakar. Double.

9 mai 1945 25 juil. 1945Afrique occidentale. Totalit et

demie.

26 juil. 1945 28 oct. 1945 Afrique du Nord. Totalit.

11 nov. 1945 3 janv. 1946 Afrique du Nord. Totalit.

4 juin 1946 18 juin 1946 Afrique du Nord. Totalit.


3 P 128 2 oct. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Patrouilleur. 26 juin 1940 22 sept. 1940 Pied de guerre Afrique occidentale. Double.


3 oct. 1940 24 nov. 1942 Pied de guerre Dakar. Double.

25 nov. 1942 31 dc. 1944 Oprations de guerre. Double.

1er janv. 1945 14 mars 1945 Pied de guerre Dakar. Double.

15 mars 1945 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

9 mai 1945 11 mai 1945Afrique occidentale. Totalit et

demie.

12 mai 1945 23 mai 1945 Afrique du Nord. Totalit.

26 mai 1945 9 juin 1945 Afrique du Nord. Totalit.

10 juin 1945 29 juin 1945Afrique occidentale. Totalit et

demie.

30 juin 1945 26 juil. 1945 Afrique du Nord. Totalit.

24 aot 1945 14 sept. 1945 Afrique du Nord. Totalit.

6 oct. 1945 21 oct. 1945 Afrique du Nord. Totalit.

22 oct. 1945 7 nov. 1945Afrique occidentale. Totalit et

demie.


4 P 129 2 oct. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Patrouilleur. 26 juin 1940 7 juil. 1940 Pied de guerre AOF. Double.


10 juil. 1940 22 sept. 1940 Pied de guerre AOF. Double.

23 sept. 1940 2 oct. 1940 Oprations de guerre AOF. Double.

3 oct. 1940 10 dc. 1942 Pied de guerre AOF. Double.

11 dc. 1942 26 mars 1944 Oprations de guerre. Double.

27 mars 1944 13 juil. 1944 Pied de guerre Dakar. Double.

14 juil. 1944 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

9 mai 1945 11 mai 1945Dakar. Totalit et

demie.

12 mai 1945 9 juin 1945 Afrique du Nord. Totalit.

10 juin 1945 15 oct. 1945Dakar. Totalit et

demie.

Aisne 4 janv. 1940 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Cargo. 26 juin 1940 22 dc. 1942 Pied de guerre. Totalit.

23 dc. 1942 13 janv. 1943 Oprations de guerre. Double.

14 janv. 1943 25 mars 1943 Pied de guerre Afrique du Nord. Totalit.

26 mars 1943 6 aot 1943 Oprations de guerre. Double.

Ajacienne (L') 14 dc. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

P 136 Patrouilleur.26 juin 1940 2 juil. 1940

Pied de guerre Afrique du Nord. Totalit etdemie.


4 juil. 1940 7 nov. 1942Pied de guerre Afrique du Nord. Totalit et

demie.


25 juil. 1943 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

9 mai 1945 4 oct. 1945 Levant, Mditerrane orientale. Totalit.

28 nov. 1945 11 mars 1946 Levant. Totalit.

13 avril 1946 6 sept. 1946 Levant. Totalit.

7 sept. 1946 29 mars 1947Mer Rouge, ocan Indien. Totalit et

demie.

30 mars 1947 1er juin 1948 Oprations de guerre Madagascar. Double.

2 juin 1948 11 nov. 1948Madagascar, ocan Indien. Totalit et

demie.

12 nov. 1948 30 sept. 1949 Oprations de guerre Madagascar. Double.

1er oct. 1949 1er mars 1950Madagascar. Totalit et

demie.

1er janv. 1951 30 juin 1951Madagascar. Totalit et

demie.

22 fv. 1954 27 avril 1954Madagascar, Aden, Djibouti. Totalit et

demie.

28 avril 1954 4 mai 1954 Suez, Port-Sad. Totalit.

5 mai 1954 9 mai 1954Bizerte. MO Totalit et

demie.

Ajax 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Sous-marin. 26 juin 1940 19 sept. 1940 Pied de guerre Afrique du Nord.

Totalit etdemie.

20 sept. 1940 22 sept. 1940 Pied de guerre Dakar. Double.

23 sept. 1940 24 sept. 1940 Oprations de guerre. Double.

AJON - ALBA - ALCO

Nom du btiment. Depuis le (inclus).Jusqu'au(inclus).

Lieu destationnement.

Bonifications acquises en sus dela dure effective.

Ajonc 10 sept. 1953 15 fv. 1954 tats-Unis, Antilles. Totalit.

Dragueur ctier (ex-AMS71).

16 fv. 1954 31 dc. 1954 Casablanca,Bizerte.

MO Totalit et demie.

1er janv. 1955 29 janv. 1955 Afrique duNord.


6 aot 1955 13 nov. 1955 Afrique duNord.


25 nov. 1955 29 oct. 1956 Afrique duNord.


30 oct. 1956 14 nov. 1956 Oprations de guerreMditerraneorientale.

Double.

15 nov. 1956 29 oct. 1958 Algrie, Tunisie. MO Totalit et demie.

20 fv. 1959 3 oct. 1959 Algrie, Tunisie. MO Totalit et demie.

5 dc. 1959 7 nov. 1960 Tunisie, Algrie. MO Totalit et demie.

25 nov. 1960 11 juin 1961 Tunisie, Algrie. MO Totalit et demie.

20 juin 1961 18 sept. 1961 Tunisie, Algrie. MO Totalit et demie.

2 oct. 1961 7 nov. 1961 Tunisie. MO Totalit et demie.

23 nov. 1961 16 avril 1962 Tunisie, Algrie. MO Totalit et demie.

22 sept. 1974 31 dc. 1974 gypte. Totalit.

21 mai 1979 31 mai 1979 Maroc. Totalit.

Akela 9 nov. 1956 4 dc. 1956 Oprations de guerreMditerraneorientale.

Double.

Cargo.

Alabama 19 janv. 1940 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Cargo.

Albatros 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Contre-torpilleur escorteur de1re classe.

26 juin 1940 18 dc. 1940 Pied de guerre. Totalit.

19 dc. 1940 7 nov. 1942 Pied de guerreAfrique du Nord.

Totalit et demie.



3 juil. 1950 13 juil. 1950 Arzew, Alger. Totalit.

23 juil. 1951 31 juil. 1951 Arzew, Casablanca. Totalit.

23 fv. 1952 26 fv. 1952 Alger. Totalit.

17 juin 1952 27 juin 1952 Oran, Alger, Arzew. Totalit.

28 sept. 1952 2 oct. 1952 Oran, Alger. Totalit.

4 juil. 1953 15 juil. 1953 Algrie. Totalit.

5 juin 1954 15 juin 1954 Algrie. Totalit.

22 mai 1955 4 juin 1955 Afrique duNord.


23 juin 1956 16 juil. 1956 Algrie. MO Totalit et demie.

Albatros 24 mai 1984 28 mai 1984 gypte. Totalit.

Patrouilleur ocanique. 29 mai 1984 5 juin 1990 Rp. de Djibouti, laRunion, ocanIndien, lesKerguelen, le Crozet,Kenya, le Mayotte,Seychelles, leMaurice, Canal deMozambique, Rp.Malgache.

Totalit et demie.

6 juin 1990 16 juin 1990 gypte (Port-Sad). Totalit.

27 avril 1991 5 mai 1991 gypte (Port-Sad). Totalit.

6 mai 1991 31 dc. 1992 Seychelles,Rpublique Malgache,le Mayotte, ocanIndien, la Runion, leSt-Paul, le Maurice,les Kerguelen, leAmsterdam, leEuropa, Mozambique.

Totalit et demie.

1er janv. 1993 31 dc. 1993 Malaisie, Thalande,Birmanie, leAmsterdam, lesKerguelen, le Crozet,Comores, Mayotte.

Totalit et demie.

1er janv. 1994 31 mars 1994 La Runion, Terresaustrales etantarctiquesfranaises.

Totalit et demie.

1er avril 1994 30 juin 1994 La Runion, Terresaustrales etantarctiquesfranaises, Rpubliquemalgache.

Totalit et demie.

1er juil. 1994 30 sept. 1994 La Runion,Seychelles.

Totalit et demie.

1er oct. 1994 31 dc. 1994 Runion, ocanIndien, TAAF.

Totalit et demie.

1er janv. 1995 16 janv. 1995 La Runion. Totalit et demie.

17 janv. 1995 21 fv. 1995 TAAF. Totalit et demie.

22 fv. 1995 12 mars 1995 La Runion. Totalit et demie.

13 mars 1995 26 mars 1995 Rpublique malgache. Totalit et demie.

27 mars 1995 25 avril 1995 La Runion. Totalit et demie.

26 avril 1995 28 mai 1995 TAAF. Totalit et demie.

29 mai 1995 30 juin 1995 La Runion. Totalit et demie.

1er juil. 1995 19 oct. 1995 La Runion. Totalit et demie.

20 oct. 1995 20 nov. 1995 TAAF. Totalit et demie.

21 nov. 1995 31 dc. 1995 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 1996 29 fv. 1996 La Runion. Totalit et demie.

1er mars 1996 12 mars 1996 TAAF. Totalit et demie.

13 mars 1996 1er avril 1996 La Runion. Totalit et demie.

2 avril 1996 8 avril 1996 Maurice. Totalit et demie.

9 avril 1996 20 juin 1996 La Runion. Totalit et demie.

21 juin 1996 26 juin 1996 Rpubliquesud-africaine.

Totalit et demie.

27 juin 1996 30 juin 1996 Rpubliquesud-africaine.

Totalit et demie.

1er juil. 1996 26 juil. 1996 Sngal. Totalit et demie.

30 mars 1997 3 avril 1997 gypte. Totalit.

4 avril 1997 13 avril 1997 Djibouti. Totali et demie.

14 avril 1997 20 avril 1997 Seychelles. Totalit et demie.

21 avril 1997 12 mai 1997 La Runion. Totalit et demie.

13 mai 1997 5 juin 1997 TAAF. Totalit et demie.

6 juin 1997 30 juin 1997 La Runion. Totalit et demie.

1er juil. 1997 16 aot 1997 La Runion. Totalit et demie.

17 aot 1997 24 aot 1997 TAAF. Totalit et demie.

25 aot 1997 26 oct. 1997 La Runion. Totalit et demie.

27 oct. 1997 19 nov. 1997 TAAF. Totalit et demie.

20 nov. 1997 24 nov. 1997 Madagascar. Totalit et demie.

25 nov. 1997 31 dc. 1997 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 1998 13 avril 1998 La Runion. Totalit et demie.

14 avril 1998 28 avril 1998 les Kerguelen. Totalit et demie.

29 avril 1998 5 mai 1998 le Maurice. Totalit et demie.


1er juil. 1998 31 dc. 1998 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 1999 30 juin 1999 La Runion, leKerguelen,Rpublique malgache.

Totalit et demie.

1er juil. 1999 3 dc. 1999 La Runion. Totalit et demie.

4 dc. 1999 31 dc. 1999 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 2000 23 juin 2000 La Runion, leMaurice, lesKerguelen.

Totalit et demie.


1er juil. 2000 31 dc. 2000 les Kerguelen, laRunion.

Totalit et demie.

1er janv. 2001 19 juin 2001 les Kerguelen, laRunion, Seychelles.

Totalit et demie.


1er juillet 2001 21 aot 2001 La Runion, Afriquedu sud, Sngal,Canaries.

Totalit et demie.

3 mai 2002 23 juin 2002 les Canaries, Sngal,Afrique du Sud,TAAF.

Totalit et demie.


1er juil. 2002 28 nov. 2002 TAAF, la Runion. Totalit et demie.

29 nov. 2002 31 dc. 2002 La Runion. Totalit et demie..

1er janv. 2003 30 juin 2003 La Runion, TAAF,Madagascar, Afriquedu Sud.

Totalit et demie.

1er juil. 2003 8 dc. 2003 La Runion, TAAF,Rpublique Malgache.

Totalit et demie.

9 dc. 2003 31 dc. 2003 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 2004 30 juin 2004 La Runion, leKerguelen, Afrique duSud.

Totalit et demie.

1er oct. 2004. 31 dc. 2004 La Runion. Totalit et demie.

1er janv. 2005 30 juin 2005 La Runion, IleMaurice, Madagascar,Mayotte, Comores.

Totalit et demie.

1er juil. 2005 31 dc. 2005 Mozambique, LaRunion, le Maurice.

Totalit et demie.

1er janv.2006 30 juin 2006 Mozambique, LaRunion, Afrique duSud.

Totalit et demie.

1er juil. 2006 31 dc. 2006 Ile Maurice, LaRunion, Madagascar.

Totalit et demie.

1er janvier 2007 30 juin 2007 La Runion, leMaurice, Madagascar.

Totalit et demie.

1er juil. 2007 31 dc. 2007 La Runion, Afriquedu Sud, le Maurice.

Totalit et demie.

1er janvier 2008 30 juin 2008 La Runion,Madagascar, leMaurice, lesKerguelen.

Totalit et demie.

1er juillet 2008 31 dc. 2008 le Maurice, LaRunion, lesKerguelen, leSaint-Paul.

Totalit et demie.

1er janvier 2009 20 janvier2009

La Runion. Totalit et demie.

21 janvier 2009 22 janvier 2009 le Maurice. Totalit et demie.

23 janvier 2009 25 avril 2009 La Runion. Totalit et demie.

26 avril 2009 26 avril 2009 Mayotte. Totalit et demie.

27 avril 2009 10 mai 2009 les Glorieuses. Totalit et demie.

11 mai 2009 19 juin 2009 Seychelles. Totalit et demie.


Albatros 1er juillet 2009 23 octobre2009


Patrouilleur. 24 octobre 2009 1er novembre2009

Juan de Nova. Totalit et demie.

2 novembre 2009 28 novembre2009

Afrique du Sud. Totalit et demie.

29 novembre 2009 9 dcembre2009

Iles Kerguelen. Totalit et demie.


Ile Saint-Paul. Totalit et demie.


Ile Amsterdam. Totalit et demie.



1er janvier 2010 6 avril 2010 L a R u n i o n , l eMaurice.

Totalit et demie.

7 avril 2010 16 avril 2010 Mozambique. Totalit et demie.

17 avril 2010 30 avril 2010 Afrique du Sud. Totalit et demie.

1er mai 2010 9 mai 2010 les Kerguelen. Totalit et demie.


1er juillet 2010 9 dcembre2010



le Maurice. Totalit et demie.



1er janvier 2011 30 juin 2011 La Runion. Totalit et demie.

1er juillet 2011 1er juillet 2011 La Runion. Totalit et demie.

2 juillet 2011 17 juillet 2011 les Kerguelen. Totalit et demie.

18 juillet 2011 3 octobre 2011 La Runion. Totalit et demie.

4 octobre 2011 18 novembre2011

le Maurice. Totalit et demie.

19 novembre 2011 31 dcembre2011


1er janvier 2012 18 fvrier 2012 La Runion. Totalit et demie.

19 fvrier 2012 20 mars 2012 Madagascar. Totalit et demie.

21 mars 2012 17 mai 2012 La Runion. Totalit et demie.

18 mai 2012 22 mai 2012 Madagascar. Totalit et demie.

23 mai 2012 25 mai 2012 Comores. Totalit et demie.

26 mai 2012 13 juin 2012 le Juan de Nova. Totalit et demie.

14 juin 2012 30 juin 2012 les Kerguelen. Totalit et demie.

1er juillet 2012 16 aot 2012 La Runion. Totalit et demie.

17 aot 2012 22 aot 2012 le Maurice. Totalit et demie.

23 aot 2012 31 dcembre2012


1er janvier 2013 18 fvrier 2013 La Runion Totalit et demie

19 fvrier 2013 19 fvrier 2013 le Maurice Totalit et demie

20 fvrier 2013 3 mars 2013 La Runion Totalit et demie

4 mars 2013 21 mars 2013 Madagascar Totalit et demie

22 mars 2013 2 avril 2013 les Kerguelen Totalit et demie

3 avril 2013 30 juin 2013 La Runion Totalit et demie

1er juillet 2013 22 aot 2013 La Runion Totalit et demie

23 aot 2013 25 aot 2013 le Maurice Totalit et demie

26 aot 201329 octobre

2013La Runion Totalit et demie

30 octobre 20138 novembre

2013le Maurice Totalit et demie

9 novembre 201310 dcembre


11 dcembre 201314 dcembre


15 dcembre 2013 31 dcembre La Runion Totalit et demie

2013

1er juillet 2014 7 octobre 2014 La Runion Totalit et demie

8 octobre 201411 octobre


12 octobre 201431 dcembre


Albatros 1er janvier 2015 14 janvier 2015 La Runion. Totalit et demie

Patrouilleur austral 15 janvier 2015 5 mars 2015 Madagascar. Totalit et demie

6 mars 2015 2 juin 2015 La Runion. Totalit et demie

3 juin 2015 26 juin 2015 Afrique du Sud. Totalit et demie

27 juin 2015 30 juin 2015 Sngal. Totalit et demie

1er juillet 2015 12 juillet 2015 Sngal. Totalit et demie

Albert-Sarraut 11 nov. 1942 12 nov. 1942 Oprations de guerre. Double.

S/S 13 nov. 1942 10 juil. 1943 Pied de guerreIndochine.

Double.


13 juil. 1943 11 janv. 1945 Pied de guerreIndochine.

Double.

12 janv. 1945 12 janv. 1945 Oprations de guerre. Double.

Alberta 6 dc. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Ptrolier.

Alberte-le-Borgne 18 sept. 1939 11 nov. 1939 Pied de guerre. Totalit.

Cargo. 12 nov. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

26 juin 1940 8 mai 1945 Pied de guerre. Totalit.

Albertville 1er juin 1940 14 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Paquebot.

Albi 27 nov. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Paquebot.

Alcor 7 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

AD 280. 26 juin 1940 14 aot 1940 Pied de guerre. Totalit.

ALCY - ALLER - ALIC


Jusqu'au(inclus).

Lieu destationnement.

Bonifications acquises en sus de ladure effective.

Alcyon 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.


Alcyon 1er fv. 1940 15 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

VP 1.

Alcyon 2 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

VP 65. 26 juin 1940 8 janv. 1943 Pied de guerre. Totalit.

Alcyon 2 sept. 1939 25 juin 1940 Oprations de guerre. Double.

Torpilleur. 26 juin 1940 11 juil. 1940 Pied de guerreBizerte.

Totalit et demie.

12 juil. 1940 28 oct. 1940 Pied de guerre. Totalit.

29 oct. 1940 30 nov. 1940 Pied de guerreAfrique du Nord.

Totalit et demie.

1er dc. 1940 6 dc. 1940 Pied de guerreDakar.

Double.

7 dc. 1940 29 dc. 1940 Pied de guerreAfrique du Nord.

Totalit et demie.

30 dc. 1940 2 janv. 1941 Pied de guerreDakar.

Double.

3 janv. 1941 17 janv. 1941 Pied de guerreAfrique du Nord.

Totalit et demie.

18 janv. 1941 26 janv. 1941 Pied de guerreDakar.

Double.

27 janv. 1941 22 mars 1941 Pied de guerreAfrique du Nord.

Totalit et demie.

23 mars 1941 10 avril 1941 Pied de guerreDakar.

Double.

11 avril 1941 7 nov. 1942 Pied de guerreCasablanca.

Totalit et demie.

8 nov. 1942 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

5 sept. 1945 7 sept. 1945 Afrique du Nord. Totalit.

10 mars 1946 16 mars 1946 Afrique du Nord. Totalit.


Aldeharan 1er janv. 1945 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

Cargo (ex-Lopold LD).

Alenon 25 avril 1945 8 mai 1945 Oprations de guerre. Double.

Cargo.

Alenon 16 juil. 1954 31 dc. 1954 USA, Antilles. Totalit.

Dragueur ocanique(ex-AMS 453).

1er janv. 1955 6 janv. 1955 Casablanca. MO Totalit et demie.

16 mars 1958 30 mars 1958 Maroc. MO Totalit et demie.

7 juil. 1982 14 juil. 1982 gypte. Totalit.

15 juil. 1982 21 nov. 1982 Rp. de Djibouti,sultanat d'Oman.

Totalit et demie.

22 nov. 1982 27 nov. 1982 gypte. Totalit.

Alerte (L') 26 mai 1958 28 mai 1958 Maroc. MO Totalit et demie.

Escorteur ctier. 16 juil. 1958 9 aot 1958 Algrie. MO Totalit et demie.




3 mars 1959 27 mars 1959 Algrie. MO Totalit et demie.

29 avril 1959 22 juin 1959 Algrie. MO Totalit et demie.


21 oct. 1959 21 nov. 1959 Algrie. MO Totalit et demie.


18 mars 1960 1er nov. 1961 Algrie. MO Totalit et demie.

9 nov. 1961 13 juil. 1962 Algrie,Tunisie.


27 juil. 1962 8 oct. 1962 Algrie,Tunisie.


15 oct. 1962 18 fv. 1963 Algrie,Tunisie.


3 mars 1963 20 juin 1963 Algrie,Tunisie.


21 juin 1963 10 oct. 1963 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

11 oct. 1963 27 dc. 1963 Algrie. MO Totalit et demie.

1er mars 1964 4 mai 1964 Algrie. MO Totalit et demie.

8 mai 1964 30 juin 1964 Algrie. MO Totalit et demie.

1er juil. 1964 11 juil. 1964 Algrie. Totalit.

2 sept. 1964 27 sept. 1964 Algrie. Totalit.

1er oct. 1964 27 oct. 1964 Algrie. Totalit.

31 dc. 1964 24 fv. 1965 Algrie. Totalit.

1er sept. 1965 11 oct. 1965 Algrie. Totalit.


1er mars 1966 17 mars 1966 Algrie. Totalit.

21 mars 1966 11 avril 1966 Algrie. Totalit.

16 avril 1966 29 avril 1966 Algrie. Totalit.

4 oct. 1966 16 janv. 1967 Afrique occidentale,Afrique quatoriale,Canaries.

Totalit et demie.

Alerte (L') 15 aot 1967 24 sept. 1967 Algrie. Totalit.

Escorteur ctier. 29 sept. 1967 1er oct. 1967 Algrie. Totalit.

6 juil. 1968 4 nov. 1968 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

5 nov. 1968 8 nov. 1968 Madre. Totalit.

27 mai 1970 30 juin 1970 Canaries, Afriqueoccidentale.

Totalit et demie.

1er juil. 1970 2 sept. 1970 Afrique occidentale. Totalit et demie.

13 aot 1971 20 aot 1971 Madre. Totalit.

21 aot 1971 30 sept. 1971 Sngal,Cte-d'Ivoire, Togo,Gabon, Cameroun.

Totalit et demie.

1er oct. 1971 11 nov. 1971 Nigeria, Ghana, Totalit et demie.

Sngal.


23 nov. 1972 27 nov. 1972 Tunisie. Totalit.

22 mars 1973 31 mars 1973 Canaries, Sngal. Totalit et demie.

1er avril 1973 18 juin 1973 Afrique occidentaleet quatoriale,Canaries.

Totalit et demie.

15 fv. 1974 18 mars 1974 Madre, Martinique. Totalit.

19 mars 1974 31 mars 1974 Surinam, Guyane. Totalit et demie.

1er avril 1974 18 avril 1974 Antilles. Totalit.

19 avril

Documents

BULLETIN OFFICIEL DES ARMÉES Édition Chronologique PARTIE