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Sensibilisation - Les premiers pas

Fondamentaux - Une base solide

Technique - Les 3 piliers de la réglementation

Juridique - La maîtrise des textes

Spécialisation - L’expertise stratégique

Catégories

Gestion opérationnelle - La douane au quotidien

Dites « découvertes », ces formations vous donnent un aperçu de la matière douanière, de l’Export control et des Accises.

Espèce, origine et valeur en douane des marchandises : Les incontournables des échanges internationaux.

La sécurisation de vos opérations requiert une maîtrise des informations nécessaires pour gérer vos procédures douanières.

La connaissance du cadre juridique de la réglementation vous permet de mettre en place une stratégie d’entreprise pour « devenir OEA », par exemple.

Les formations « Niveau 1, 2 et incoterms » vous apportent une vision globale des connaissances à acquérir pour dompter la réglementation douanière.

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certifiantsÀ la carte

Retrouvez les formations ODASCE :

Calendrier 2018

Douane Fiscalité Accises Export control

Cas complexes, problématiques, spéci�cités “produit” sont abordés en profondeur. Des formations pour optimiser toujours plus ses opérations.

parcours

Tarif €* H.T.Date(s) de sessionIntitulé du module

SENSIBILISATION - Les premiers pas

H14 Sensibilisation à la règlementation douanière 4 avril 2018

Normal : 660 Adhérent : 530

H13 CDU : Mode d’emploi pour une prise en main facile 14 juin 2018

HA11 Sensibilisation à la règlementation des Accises 6 septembre 2018

HE11 Sensibilisation à la règlementation Export Control 27 juin 2018

GESTION OPÉRATIONNELLE - La douane au quotidien

G11 Gérer le traitement de la DEB et la DES 11 septembre 2018

Normal : 750 Adhérent : 625

G12 RITA : Trouver les informations pour préparer les dossiers en douane 20 juin 2018

G13 DELTA : Remplissage des déclarations en douane sur Pro.Dou@ne 21 juin 2018

G16 Analyser une déclaration en douane 26 juin 2018

G18 Transit et dépôt temporaire des marchandises 07 juin 2018

G17 Monter un schéma de dédouanement (facilitations, autorisations...) 05 juin 2018

G19 Gestion des Régimes particuliers : Entrepôts et Perfectionnements 21 novembre 2018

G110 Devenir Exportateur Agréé (EA) en matière d’Origine 12 septembre 2018

G15 SOPRANO : Remplir et suivre les demandes d’autorisations douanières (OEA, RTC, Régimes particuliers, etc.)

19 juin 2018

GA12 CIEL : Remplissage des DRM dématérialisées (Alcools-Tabacs) 28 juin 2018

GA11 GAMMA : Remplissage des DAE/DSA sur Pro.Dou@ne 18 septembre 2018

GA13 Entrepôt Fiscal de Stockage (produits énergétiques) 1er février 2018

GE11 Licences Biens à Double Usage : Demandes et suivi 18 septembre 2018

GE12 SIGALE : Gestion informatisée des licences matériel militaire 03 octobre 2018

Nos formations 2018

Accises

Nouveautés 2018 Travaux pratiques en ligne

Export Control

€* Tarif par module/pers

FONDAMENTAUX - Une base solide

F31Niveau 1 : Initiation aux techniques douanières 3 jours

13-14-15 mars 2018 15-16-17 mai 2018

03-04-05 juillet 201825-26-27 septembre 2018 27-28-29 novembre 2018 Normal : 1 510

Adhérent : 1 215

F32Niveau 2 : Approfondissement des techniques douanières 3 jours

20-21-22 mars 201829-30-31 mai 2018

09-10-11 octobre 2018 04-05-06 décembre 2018

F11 Incoterms 2010® : Coûts, risques et aspects sécuritaires

05 avril 2018 6 septembre 2018 22 novembre 2018

Normal : 660 Adhérent : 530

TECHNIQUE - Les 3 piliers de la douane

T11 Le Classement douanier des marchandises27 mars 2018 12 juin 2018

11 décembre 2018

Normal : 750 Adhérent : 625

T12 Les Règles d’Origine et documents associés28 mars 2018 13 juin 2018

12 décembre 2018

T13 La Valeur en douane29 mars 2018 14 juin 2018

13 décembre 2018

1 année sur 2

Tarif €* H.T. Date(s) de sessionIntitulé du module

JURIDIQUE - La maîtrise de textes

J21 Devenir OEA C / AEO C Simplifications douanières - 2 jours 17-18 octobre 2018 Normal : 1 270 Adhérent : 1 030

J10 Devenir OEA S / AEO S Sûreté-Sécurité 03 octobre 2018

Normal : 770 Adhérent : 645

J11 OEA / AEO : Préparer son Audit de suivi 23 mai 2018

J13 Procurations et cautions douanières 20 septembre 2018

J19 Mise en place des régimes particuliers (entrepôt, perfectionnement, utilisation)

06 juin 2018

J110 Valeur en douane : aspects spécifiques (redevances, apports, etc.) 28 juin 2018

J14 Échanges de biens dans l’UE : Aspects TVA et DEB 6 février 2018

J15 Échanges internationaux : Risques et compliance en matière de TVA 4 octobre 2018

J12 Veille réglementaire douanière : sources et informations pertinentes 24 mai 2018 13 novembre 2018

J16 Aspects juridiques des contrôles et contentieux douaniers 21 mars 2018

J17 Gestion des contrôles et contentieux douaniers 19 septembre 2018

JA21 La Réglementation des Produits énergétiques - 2 jours 05-06 juin 2018 Normal : 1 270 Adhérent : 1 030JA22 Les Contributions Indirectes sur les alcools - 2 jours 26-27 juin 2018

JA11 Le Contentieux dans les Contributions Indirectes (alcools-tabacs) 05 décembre 2018

Normal : 770 Adhérent : 645JE13 La Réglementation des Biens à Double Usage (BDU)

30 janvier 2018 11 septembre 2018

JE12 La Réglementation dans le secteur militaire 02 octobre 2018

SPÉCIALISATION - L’expertise stratégiqueS11 Do You Speak Customs? Intro à la terminologie douanière en anglais  8 novembre 2018

Normal : 795 Adhérent : 660

S117 Classement douanier : Produits de la chaîne alimentaire (Chapitres 1 à 24) 6 novembre 2018

S111 Classement douanier : Textile, habillement et accessoires de mode 05 avril 2018

S110 Classement douanier : Chapitres 84.85.90 (Produits électroniques) 14 novembre 2018

S13 Origine : Maîtrise des cumuls 7 novembre 2018

S120 Valeur en douane et Prix de Transfert 13 septembre 2018

S113 Les Échanges d’œuvres d’art et de biens culturels 20 novembre 2018

S118 Gestion des certificats CITES (Espèces faune/flore menacées d’extinction) 15 novembre 2018

S18 Contrats et risques douaniers 13 juin 2018

S114 Adapter sa Supply Chain aux enjeux internationaux 15 novembre 2018

S115 Transports : vision globale de la dématérialisation 1er février 2018

S116 TVA sur les opérations douanières 4 avril 2018

S119 E-commerce : les enjeux TVA (biens et services) 12 septembre 2018

SA15 E-commerce et boissons alcooliques 29 mai 2018

SA16 Avitaillements maritime et fluvial (produits énergétiques) 17 octobre 2018

SA13 La fiscalité des BIO-carburants 25 septembre 2018

SE13 Export Control américain : ITAR/EAR 16 octobre 2018

SE11 Export Control : comparatif US/UE 7 juin 2018

SE14 Classement Export Control des marchandises stratégiques 22 mars 2018

SE12 Biens à Double Usage « Spécial Cryptologie »  4 décembre 2018

Accises

Export Control

Accises

Export Control

Edwige CEIDE Adjoint de formation

edwige.ceide@odasce.org 01 55 34 76 82

ODASCE24, rue Chauchat

75009 PARIS www.odasce.asso.fr

Camille IRIGARAY Chargée de communication camille.irigaray@odasce.org 01 55 34 76 80

INTRA-ENTREPRISES Un stage sur mesure pour vos collaborateurs ?

Lieu des formations : PARIS 9e

Horaires : 09h00 - 17h00 Formateurs : Secteur public ou privé Inscriptions : sur bulletin 2018

RETROUVEZ AUSSI LES FORMATIONS ODASCE :

À LA DEMANDE - ouverture de session à partir de 5 inscrits Tarif € H.T

S19 TVA Intracommunautaire sur les biens et services

Normal : 795 Adhérent : 660

S112 Achats/Ventes internationaux : Compliance « Normes et marquages »

S121 La Garantie des Métaux précieux

S122 Détaxe et Bordereau de vente

S123 Les Droits Anti-Dumping

S124 Gestion des risques : Propriété intellectuelle et contrefaçon 

SA11 La Fiscalité des Produits énergétiques (TGAP-Accises)

SA14 La réglementation des déchets d’hydrocarbures

SA12 Réglementation des avitaillements aériens

SE15 Transferts intracommunautaires de marchandises stratégiques (TIC)

Vos contacts privilégiés

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Organisez une formation personnalisée, quelle que soit la taille ou le secteur d’activité

de votre entreprise :

Identifiez les besoins de vos collaborateurs

Téléchargez le formulaire de demande de devis sur notre site internet (rubrique formations intra-entreprises)

Rédigez le cahier des charges inclus dans le formulaire Astuce : Inspirez-vous des programmes de nos formations « À la carte » pour choisir les points clefs à aborder durant votre formation personnalisée.

Envoyez-nous votre demande à contact@odasce.org

Après étude de votre projet et sa faisabilité, vous recevrez une proposition de programme, de durée, d’horaires et de dates.

On adapte ensemble (au besoin), vous validez et c’est parti !

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INFORMATIONS et INSCRIPTIONS Coûts : Les tarifs sont indiqués en € Hors Taxes/pers.En sus : TVA au taux en vigueur Les déjeuners sont inclus dans le coût de la formation (sauf gratuités adhésions)

CGV : Disponibles sur www.odasce.asso.fr

La date de la formation que vous comptiez suivre est déjà passée ?Contactez-nous pour nous informer de votre souhait de réouverture de session. À partir de 5 demandes nous pourrons, selon les disponibilités du formateur, vous proposer une nouvelle date de session dans nos locaux à Paris.

Dans le tableau ci-dessous, retrouvez nos formations disponibles uniquement « À la demande » :

Votre compétence en douane reconnue et certifiée !

Nos Parcours de formation : • sont certifiants au titre du CP FFP*• sont connus et reconnus par la Douane Française• valident le critère de compétence du Code des

Douanes de l’Union

Nous vous proposons de choisir entre :

*FRANCE métropolitaine

La formation peut se dérouler chez vous, chez nous, n’importe où*

*Certificat Professionnel de la Fédération de laformation Professionnelle

▶ 3 niveaux de compétenceASSISTANT, GESTIONNAIRE OU MANAGER

▶ 3 spécialitésDOUANE, ACCISES OU EXPORT CONTROL

Un Parcours est une somme de nos formations « À la carte ». Tout Parcours débute par le Niveau 1 (réf. F31), soit 6 opportunités de démarrage dans l'année.

Inscription et informations sur : www.odasce.asso.fr Une question ? Contactez-nous !

Maj 05/09/2017

ODASCE – Association Loi 1901 - 24, rue Chauchat – 75009 PARIS – Tél. : +33 (0)1 55 34 76 80/81 – Fax : +33 (0)1 55 34 38 20 Siret 7842 05148 00074 – N° TVA : FR57 784205148 – N° Formation 11750291475 – Site : www.odasce.asso.fr – e-mail : contact@odasce.org

REMPLIR UN BULLETIN PAR MODULE DE FORMATION ET PAR PARTICIPANT Seuls les bulletins correctement remplis par les Services RH/Formation seront pris en compte pour l'émission d'une convention

Merci de retourner le bulletin à : O D A S C E Téléphone : 01.55.34.76.80 24, rue Chauchat Fax : 01.55.34.38.20 75009 Paris (France) E-mail : contact@odasce.org

E N T R E P R I S E (Le Client bénéficiaire) Raison sociale :

Adresse :

Code postal : Ville : Pays :

Téléphone : Fax :

N° TVA : Secteur d’activité :

Responsable formation (Destinataire / signataire des dossiers d’inscription) :

Téléphone : E-mail (obligatoire) :

A D R E S S E D E F A C T U R A T I O N S I D I F F É R E N T E (Entreprise, Organisme externe, Organisme collecteur/OPCA) Facturation de l’Entreprise à défaut de réception des coordonnées ou de l’accord de prise en charge de l’organisme de financement.

Raison sociale :

Adresse :

Code postal : Ville : Pays :

Interlocuteur : Téléphone :

M O D U L E D E F O R M A T I O N D U C A L E N D R I E R 2 0 1 8 Intitulé et/ou référence :

Date de la session :

P A R T I C I P A N T Nom : Prénom :

Fonction : Service :

Téléphone : E-mail (obligatoire) :

C O Û T E T R È G L E M E N T (À l’ordre de l’ODASCE par chèque ou virement bancaire exclusivement)

Total tarif NORMAL HT € : Total tarif NORMAL TTC € (TVA en sus) :

Total tarif ADHÉRENT ODASCE HT € : Total tarif ADHÉRENT ODASCE TTC € (TVA en sus) :

• N° d’adhérent obligatoire : G ou E ou P

• Utilisation d’une Gratuité adhésion sur cette formation : Oui Non

Commentaires ou instructions utiles pour le Client  : (Ex. : N° de commande, procédure traitement des dossiers…) 

DATE, CACHET ET SIGNATURE DU CLIENT : La signature du bulletin d’inscription vaut acceptation des

Conditions Générales de Vente au verso

L’inscription est prise en compte dès réception du bulletin dûment complété.La convention et la convocation seront adressées au plus tard trois semaines avant le début de la formation programmée.

La formation a lieu sous réserve d’un nombre suffisant d’inscrits.

BULLETIN D'INSCRIPTIONFormations 2018

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