CARNET D ENTRETIEN DES RESEAUX D EAU CHAUDE SANITAIREmazeleyre.fr/docs/Dossiers/Chauffage_contrat_2016/IDEX - Livret... · Le carnet ou le fichier sanitaire constitue le référentiel

TE

C 3

13 -

Th

ora

x N

anc

y 0

04

45

35

Acteur de l’efficience énergétique

La personne responsable de la production ou de la distribution d'eau est tenue de surveiller en permanence la qualité des eaux destinées à la

consommation humaine. (Extrait de l’Art. R. 1321-23 code de la santé publique)

Edition 2014

CARNET D’ENTRETIEN

DES RESEAUX

D’EAU CHAUDE SANITAIRE

Indice A - Janvier 2014 - TEC 313

Date d’ouverture du carnet : / / / Nom du client

______________________________ ______________________________ ______________________________

Libellé et adresse de l’installation ______________________________ ______________________________ ______________________________

Propriétaire de l’installation ______________________________

______________________________ ______________________________

Agence de rattachement IDEX ______________________________

______________________________ ______________________________

Date de fermeture du carnet : / / /

Indice A - Janvier 2014 - TEC 313

REGLEMENTATION ET GUIDEDES BONNES PRATIQUES1

DESCRIPTIONDE L’INSTALLATION2

PLAN DE SURVEILLANCE ETMAINTENANCE PREVENTIVE3

JOURNAL D’INTERVENTIONS4

RELEVES ET ANALYSES5

SUPPORT DIVERS(rapports de contrôle,

rapports d’analyses,notice constructeur ...)

6

REGLEMENTATION ET GUIDEDES BONNES PRATIQUES1

Indice A - Janvier 2014 TEC 313 Page 5

LE CARNET (ou fichier) SANITAIRE ECS

La légionellose est une infection respiratoire provoquée par des bactéries aérobies appelées légionelles qui prolifèrent entre 25°C et 45°C Le carnet ou le fichier sanitaire constitue le référentiel de la sécurité sanitaire des réseaux d’ECS, en application de l’article 3 de l’arrêté du 01 février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire. Ce document doit être systématiquement mis en place pour chaque installation soumise à ce jour : - Etablissements de santé, - Etablissements pénitentiaires, - Hôtels et résidences de tourisme, - Campings, - Autres ERP (Etablissement Recevant du Public). Il doit être spécifique à chaque installation, Il a pour objectif de centraliser l'ensemble des informations sur l’installation et d'assurer la traçabilité de son exploitation. Il permet ainsi le suivi :

Des éléments essentiels de l’installation, Des opérations d’entretien et de maintenance, Des paramètres de surveillance de la qualité de l’eau et des réseaux, De la température.

Important :

Ce guide ne se veut pas exhaustif mais reprend les points particuliers et indispensables au fonctionnement de telles installations dans le respect de la législation en vigueur.

Le présent document ne traite pas des risques autres que celui de la contamination par Legionella. Il est cependant impératif de respecter toutes les autres consignes qui garantissent le travail en sécurité lors des interventions et d’utiliser les équipements de protection individuelle (E.P.I.) nécessaires et adéquats.

La fréquence des contrôles doit être en accord avec les exigences réglementaires en vigueur et/ou contractuelles.

Indice A - Janvier 2014TEC 313Page 6

RAPPEL REGLEMENTAIRE (DECEMBRE 2013)

RISQUES LEGIONELLES

Article D. 3113-6 du code de la santé publique : la légionellose est une maladie à déclaration obligatoire.

Arrêté du 1er février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage, et de distribution de l’ECS.

Circulaire DGS/EA4 n°2010-448 du 21 décembre 2010 relative aux missions des agences régionales de santé dans la mise en œuvre de l’arrêté du 01 février 2010 relatif à la surveillance des légionelles dans les installations de production, de stockage et de distribution d’eau chaude sanitaire.

Circulaire DGS/EA4/DCS/DGUHC/DGE/DPPR n° 2007-126 du 3 avril 2007 relative à la mise en œuvre de l’arrêté du 30 novembre 2005.

Arrêté du 30 novembre 2005 modifiant l’article 36 de l’arrêté du 23 juin 1978 relatif aux installations fixes destinées au chauffage et à l’alimentation en eau chaude sanitaire des bâtiments d’habitation, des locaux de travail ou des locaux recevant du public.

Circulaire DGS-DHOS-DGAS/2005/493 du 28 octobre 2005 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements sociaux et médico-sociaux d’hébergement pour personnes âgées.

Circulaire DGS-DESUS/2005/323 du 11 juillet 2005 relative à la diffusion du guide d’investigation et d’aide à la gestion d’un ou plusieurs cas de légionellose.

Circulaire DGS n°2002/273 du 2 mai 2002 relative à la diffusion du rapport du

conseil supérieur d'hygiène publique de France relatif à la gestion du risque lié aux légionelles.

Circulaire DGS-DHOS n°2002/243 du 22 avril 2002 relative à la prévention du risque lié aux légionelles dans les établissements de santé.

CRITERE DE POTABILITE DE L’EAU DESTINEE A LA CONSOMMATION HUMAINE

Code de la santé publique: Art L.1321-1 à L.1321-10: dispositions concernant les eaux potables.

Code de la santé publique: Art. R.1321-1 à R.1321-68 et annexes 13-1, 13-2 et 13-3 : les eaux destinées à la consommation humaine à l’exclusion des eaux minérales naturelles.

Arrêté du 11 janvier 2007 relatif aux limites et références de qualité des eaux brutes et des eaux destinées à la consommation humaine mentionnées aux articles R.1321-2, R. 1321-3 R. 1321-7 et R. 1321- 38 du Code de la santé publique. Cet arrêté fixe les critères de potabilité de l’eau.

Règlement Sanitaire Départemental type précisé par la circulaire du 09 août 1978.



Procédure à suivre par le technicien en cas de dépassement Légionellessur le réseau ECS dans les établissements recevant du public.

Indice B - Janvier 2014

DESCRIPTIONDE L’INSTALLATION2


SCHEMA DE PRINCIPE TYPE D’UNE INSTALLATION DE PRODUCTION -

DISTRIBUTION D’EAU CHAUDE SANITAIRE (ECS)


SCHEMA DE PRINCIPE DE L’INSTALLATION

Réaliser un croquis à main levée reprenant le réseau principal de l’installation et les éléments caractéristiques en positionnant : Les ballons, les réseaux, les bras morts, les purges, les points d’injection des

différents produits, le ou les appoint(s) d’eau, l’adoucisseur, le ou les élément(s) de filtration,…) Indiquer l’emplacement de la documentation technique existante :…


DESCRIPTIF DE L’INSTALLATION

Réseaux

Matériaux constitutifs des réseaux Cuivre Acier galvanisé PVC Acier inoxydable Plomb Fonte Autres : …………

Calorifugeage des canalisations d’eau froide Intégral Partiel Inexistant Calorifugeage des canalisations d’ECS Intégral Partiel Inexistant Type de réseau d’ECS

Bouclé partiellement Bouclé intégralement Linéaire Tracé intégralement Tracé partiellement

Si le réseau est bouclé, température de retour en boucle : °C -Min : °C -Max : °C

Rappel de l’arrêté du 30 novembre 2005 : T° : 50°C max au point de puisage dans les pièces destinées à la toilette, T° : 60°C max au point de puisage dans les autres pièces, T° 50°C : distribution et puisage, T° 55°C : stockage ( 400L).

Alimentation en eau

Origine de l’alimentation en eau froide :

Eau de ville Eau de ville adoucie Forage

Puits Autres : ………………

Sources de contamination potentielles de l’ECS

Douches Lavabos Bains à remous

Douches à jets Autres : …………

Type d’établissement

Etablissement de santé Maison de retraite Hôtel

Résidence hôtelière Restaurant Etablissement scolaire

Salle de sport Camping Centre de vacances

Centre de loisirs Autres : …………


DESCRIPTIF DE L’INSTALLATION (suite)

Présence points de prélèvement

Départ production ECS : oui non Retour bouclage ECS : oui non Fond du ballon de stockage ou conduite de sortie immédiate : oui non Autres : _____________________ oui non

Distribution

• Mitigeur(s) collectif(s) : oui non

• Mitigeur(s) au niveau de chaque point d’usage : oui non

Température de l’eau mitigée = °C Entretien régulier des périphériques (pommeaux de douches, flexibles, joints, …), à la charge de : IDEX Client Fréquence moyenne:

Traitement

Continu Discontinu Sans traitement

Type de traitement (s) installé (s) sur le réseau d’eau chaude sanitaire : Adoucissement Electrolytique Anti corrosion / Filmogène - Nom du produit : ___________________ Désinfection - Nom du produit : ___________________

Production Type de production ECS Par accumulation, ballon - nombre : ______ Volume : …… m3 Semi-instantanée, échangeur + ballon <400L – nombre : _____ Volume : …… m3 Instantanée, échangeur – nombre : ______ Présence d’un point de vidange en partie basse : oui non Présence d’une purge : oui non Plages de température de l’installation Stockage: _____°C +/- : _____°C Départ : _____°C +/- : _____°C Retour : _____°C +/- : _____°C

Protection

Existence de dispositifs de protection contre les retours d’eau (disconnecteur) à l’amont de chaque : - Arrivée générale d’eau froide (obligatoire) oui non - Bâtiment (obligatoire) oui non - Appareil alimenté par le réseau d’eau oui non - Dispositif de traitement oui non

Existence d’interconnections entre le réseau d’EF et d’autre réseaux : oui non Si oui : Réseau de chauffage Réseau d’arrosage Autres : ______

PLAN DE SURVEILLANCE ETMAINTENANCE PREVENTIVE3


PLAN DE SURVEILLANCE

Surveillance applicable pour toutes les installations ECS

A- Surveillance à la charge de : IDEX Client

B- Mesure de température : oui non Si oui, mesures effectuées sur eau froide Au niveau réseau Point d’usage Autres : _________

Si oui, mesures effectuées sur eau chaude: Production Point d’usage Boucle Autres : _________

C- Vérification de l’état de corrosion des réseaux : oui non

D- Recherches de Legionella species et Legionella pneumophila oui non Si oui, fréquence : annuelle Autres : _________

E- Mesures de paramètres physico-chimiques de l’eau : oui non Si oui, lesquels :

pH TH TA Chlorure Conductivité Fer total Autres : _____

Surveillance particulière aux ERP et mesures obligatoires

Points de surveillance

Seuil UFC/L

Etablissements de santé Hors établissement de santé

Sortie de la/des production(s) d’eau

chaude (mise en distribution)

1 000 T° de l’eau :…….

1 fois par jour En continu

T° de l’eau :…… 1 fois par mois

Fond de ballon(s) de production et de stockage d’ECS

1 000 Analyse de légionelles : 1 fois par an dans le dernier ballon si les ballons sont installés en série ou dans l’un d’entre eux si les ballons sont installés en parallèle

Point(s) d’usage à risque le(s) plus représentatifs du réseau ou à défaut point(s) d’usage le(s)

plus éloignés de la production

1 000

T° de l’eau :……. 1 fois par sem. En continu

Analyse de légionelles : 1 fois par an

T° de l’eau :……. 1 fois par mois

Analyse de légionelles :

1 fois par an

Retour de boucle (retour général)

1 000

T° de l’eau : au niveau de chaque boucle: …….

1 fois par jour En continu


T° de l’eau : au niveau de chaque boucle: …….

1 fois par mois Analyse de légionelles :

1 fois par an

Points d’usage représentatifs identifiés par le comité de lutte contre les infections nosocomiales (ou

organisme similaire)

250

T° de l’eau : 1 fois par sem. En continu



MAINTENANCE PREVENTIVE

*Comité de lutte contre les infections nosocomiales

Les cases grisées font référence à une intervention réglementaire A la charge de (X)

Actions de maintenance préventive Fréquence IDEX Client

Rés

eau

Disconnecteurs : vérification bon fonctionnement + nettoyage du filtre (si contrôlable)

Annuelle

Disconnecteurs : maintenance Annuelle Réseau d’eau froide : nettoyage et rinçage. Annuelle Purge d’air Si nécessaire Contrôle des détenteurs (pression et tenue) Annuelle Vérification des clapets de retenue et anti-béliers Annuelle Examen visuel tuyauteries, raccords et fixation pour détection corrosions et fuites (colmatage si nécessaire)

Mensuelle

Pro

du

ctio

n E

CS

Effectuer une chasse de fond de ballon. Mensuelle

Relevé de température en sortie de production Etablissement de santé : Quotidien (ou continu) Autres ERP : Mensuelle

Nettoyage et désinfection des ballons Annuelle Analyse légionelle en fond de ballon Annuelle Détartrage et nettoyage des échangeurs Annuelle

Bo

ucl

ag

e Vérifier le bon fonctionnement de la pompe de bouclage Mensuelle

Relevé de température en retour de boucle Etablissement de santé : Quotidien (ou continu) Autres ERP : Mensuelle

Analyse légionelle en retour de boucle Annuelle

Dis

trib

uti

on

EC

S

Supprimer les joints en filasse Si nécessaire Détartrage et désinfection des périphériques (robinet, pommes de douche…)

Semestrielle

Relevé de température au point d'usage le plus éloigné de la production

Etablissement de santé : Hebdomadaire (ou continu) Autres ERP : Mensuelle

Analyse légionelle au point d'usage le plus éloigné de la production Annuelle

Relevé de température aux points d’usage à risque accessibles à des patients identifiés par le CLIN* comme étant vulnérables au risque de légionellose.

Uniquement en établissement de santé : Hebdomadaire (ou continu)

Analyse légionelle aux points d’usage à risque accessibles à des patients identifiés par le CLIN* comme étant vulnérables au risque de légionellose.

Uniquement en établissement de santé : Annuelle

RES

EA

U E

CS

Entretien et réglage des flotteurs clapets et vannes Annuelle

Manœuvre et graissage des robinets et vannes Mensuelle

Réfection de presse-étoupe, joints et calorifuge et vérification d’étanchéité

Si nécessaire

Vérification des robinets mélangeurs, robinets poussoirs, col de cygne, mitigeurs, pommes de douches et flexibles, etc..

Mensuelle

Contrôle de l’étanchéité et remplacement des joints Si nécessaire

Remplacement des têtes de robinets ou petits accessoires. Si nécessaire

préconisée


MAINTENANCE PREVENTIVE (suite) A la charge de (X)

Actions de maintenance préventive

Fréquence préconisée

IDEX Client

TRA

ITEM

ENT

D’E

AU

Vérification de fonctionnement des adoucisseurs et pompes doseuses.

Mensuelle

Vérification et réglage des cycles de régénération. Mensuelle

Mise en œuvre des produits et réactifs de traitement des eaux.

Si nécessaire

Contrôle de la qualité de l’eau Mensuelle

Analyse de l’eau brute et de l’eau traitée Mensuelle

Lubrification des parties mécaniques mobiles Mensuelle

Entretien des parties mécaniques Mensuelle

Vérification d’étanchéité Hebdomadaire

Remplacement des presse-étoupes Si nécessaire

Manœuvre et graissage des vannes et robinets Mensuelle

Examen des manchettes témoin Mensuelle

Vérification de l’encrassement du filtre et nettoyage des filtres

Mensuelle

Remplacement des filtres Si nécessaire

Vérification du fonctionnement et nettoyage des crépines de la tête des raccords et clapets.

Semestrielle

Vérification des vannes, des purgeurs d’air, des débits. Rinçage et lavage

Mensuelle

Nettoyage de l’ensemble du matériel Annuelle

Retouche peinture tuyauteries Si nécessaire

Contrôle électrique de la (les) pompe de bouclage Annuelle

Contrôle du fonctionnement des pompes (sens de rotation, intensité etc.)

Annuelle

Analyse de l’eau : T°C Mensuelle

Analyse de l’eau : pH Mensuelle

Analyse de l’eau : TH (°f) Mensuelle

Analyse de l’eau : TA (°f) Mensuelle

Désinfection des résines de l’adoucisseur Annuelle

Nettoyage des bacs à sel et des bacs à produit de traitement Annuelle

Présence du couvercle sur les bacs à sel et sur les bacs à produit de traitement

Permanente

Traitement curatif : si taux > 1000 UFC/l pour les éléments de robinetterie : dépose, détartrage, désinfection

Si nécessaire

Stockage et circuits : nettoyage et détartrage des réservoirs et désinfection par chocs chlorés ou thermiques.

Si nécessaire

JOURNAL D’INTERVENTIONS4


JOURNAL D’INTERVENTION Nature de l’intervention

1- Contrôle des températures de l’eau chaude 5- Vérification du fonctionnement du traitement 2- Relevé des compteurs d’eau chaude et froide 6- Prélèvement d’échantillon d’analyse* 3- Travaux de modification 7- Traitement de désinfection 4- Opérations de maintenance/entretien 8- Autres (Préciser dans la colonne observation)

Tous les intervenants doivent enregistrer leur passage sur le journal

Préciser la nature de l’intervention réalisée en cochant le numéro correspondant dans le tableau

1 2 3 4 5 6 7 8 Date

*pour intervention n°6, préciser l’heure

du prélèvement.

Référence document

(n° TEC 313a, etc…)

Observations Nom Visa






1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.









1 2 3 4 5 6 7 8 Date


du prélèvement.




RELEVES ET ANALYSES5


SUPPORT DIVERS(rapports de contrôle,

rapports d’analyses,notice constructeur ...)

6

Documents

CARNET D ENTRETIEN DES RESEAUX D EAU CHAUDE SANITAIREmazeleyre.fr/docs/Dossiers/Chauffage_contrat_2016/IDEX - Livret... · Le carnet ou le fichier sanitaire constitue le référentiel