CCAM V35 - ameli.fr · réalisation, le compte rendu, le codage Avec ou sans : – coloration spéciale ; – coupes sériées ; – empreinte par apposition cellulaire ; ... l’examen

20 février 2014 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 14 sur 99

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Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX

MINISTÈRE DES AFFAIRES SOCIALES ET DE LA SANTÉ

Décision du 17 décembre 2013 de l’Union nationale des caisses d’assurance maladierelative à la liste des actes et prestations pris en charge par l’assurance maladie

NOR : AFSU1400029S

Le collège des directeurs,

Vu le code de la sécurité sociale, notamment les articles L. 162-1-7 et R. 162-52 ;

Vu les avis de la Haute Autorité de santé en date du 8 septembre 2011 et du 11 décembre 2013 ;

Vu l’avis de l’Union nationale des organismes complémentaires d’assurance maladie en date du16 décembre 2013 ;

Vu la commission de hiérarchisation des actes et prestations des médecins en date du 9 novembre 2011, du15 décembre 2011 et du 2 février 2012,

Décide :

De modifier les livres Ier, II et III de la liste des actes et prestations adoptée par décision de l’UNCAM du11 mars 2005 modifiée comme suit :

Art. 1er. − Le livre Ier est ainsi modifié :

Le dernier alinéa de l’article I-10 « Actes identiques » est remplacé par les dispositions suivantes :

« Cas particulier : pour les actes d’anatomie et de cytologie pathologiques, les actes identiques d’examen deprélèvement sur plusieurs structures anatomiques sont identifiés par un code et un libellé spécifiques. »

Art. 2. − Le livre II est ainsi modifié :

I. Insertions et créations de subdivisions.

1o a) Après la subdivision 01.01.13, insérer la subdivision 01.01.14 « Examen anatomopathologique dusystème nerveux » ainsi rédigée :

CODE TEXTE ACTIVITÉ PHASE REMBOURSEMENTsous conditions

ACCORDpréalable

01.01.14 Examen anatomopathologique du systèmenerveux

Par structure anatomique, on entend : élément ducorps humain, unitissulaire ou pluritissulaire,topographiquement délimité, constituant unensemble organisé destiné à remplir un rôledéterminé ou une fonction. Il peut s’agir parexemple :

– d’un organe : estomac, peau, muscle ;– d’une ent i té concourant à une f inal i té

caractéristique : méninge, séreuse ;– d’une région anatomique : médiastin, région

rétropéritonéalePar pièce d’exérèse, on entend : exérèse partielle ou

totale, monobloc ou en plusieurs fragments nondifférenciés par le préleveur, pour chaquestructure anatomique

P a r b e r g e , o n e n t e n d : l i m i t e d e l arésection [incision].

Par recoupe, on entend : exérèse supplémentaireeffectuée par le préleveur, au-delà des berges del’exérèse initiale

Avec ou sans : examen de bergeP a r g r o u p e l y m p h o n o d a l [ g a n g l i o n n a i r e

lymphatique], on entend : ensemble de nœuds[ganglions] lymphatiques non différenciés par lepréleveur au cours d’un curage lymphonodal[ganglionnaire]


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ACCORDpréalable

L’examen anatomopathologique, inclut : l’examenmacroscopique et microscopique de pièced’exérèse

L’examen anatomopathologique d’un organe inclut :l’examen du feuillet viscéral de son éventuelleséreuse

L’examen anatomopathologique de pièce d’exérèseinclut : l’échantillonnage, la fixation, l’inclusion, lapréparation microscopique avec une colorationstandard à base d’hémalun ou d’hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avecou sans photographie, l’interprétation, leséventuels réexamens aux divers stades deréalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaire

Facturation :– un seul acte peut être facturé que l’exérèse soit

monobloc ou en fragments non différenciés par lepréleveur, partielle ou totale, pour chaquestructure anatomique

L a p i è c e d ’ e x é r è s e p o u r e x a m e nanatomopathologique à visée carcinologiqueinclut :– les structures anatomiques ayant un rapport decontinuité ou de contiguïté [organes de voisinage]quel qu’en soit le nombre ;– les éventuelles recoupes ;– les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupeslymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à viséec a r c i n o l o g i q u e , o n e n t e n d : e x a m e nanatomopathologique de pièce d’exérèse de lésionprésumée cancéreuse ou précancéreuse

L ’ e x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e , i n c l u t : l ’ e x a m e nanatomopathologique de lésion cancéreuse dedécouverte fortuite lors de l’intervention ou del’examen anatomopathologiqueÀ l’exclusion de : examen anatomopathologiquede lésion précancéreuse de découverte fortuitelors de l’examen anatomopathologique

Coder éventuellement :– examen anatomopathologique de pièce d’exérèse

d’une autre structure anatomique différenciée parle préleveur ;

– examen anatomopathologique de pièce d’exérèsede groupes lymphonodaux [ganglionnaireslymphatiques] différenciés par le préleveur ou depièce de curage lymphonodal [ganglionnaire]

AZQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur del’encéphale, de la moelle épinière, ou desméninges

1 0

b) En conséquence, la subdivision 01.01.14 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux » estrenumérotée 01.01.15 « Autres actes diagnostiques sur le système nerveux ».

2o a) Après la subdivision 02.01.09, insérer la subdivision 02.01.10 « Examen anatomopathologique de l’œilet ses annexes » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

02.01.10 Examen anatomopathologique de l’œil etses annexes


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ACCORDpréalable


– d’un organe : estomac, peau, muscle ;– d’une entité concourant à une finalitécaractéristique : méninge, séreuse ;– d’une région anatomique : médiastin, régionrétropéritonéale

Par pièce d’exérèse, on entend : exérèse partielle outotale, monobloc ou en plusieurs fragments nondifférenciés par le préleveur, pour chaquestructure anatomique

P a r b e r g e , o n e n t e n d : l i m i t e d e l arésection [incision]




L’examen anatomopathologique inclut : l’examenmacroscopique et microscopique de pièced’exérèse



Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaireFacturation :– un seul acte peut être facturé que l’exérèse soit


L a p i è c e d ’ e x é r è s e p o u r e x a m e nanatomopathologique à visée carcinologiqueinclut :

– les structures anatomiques ayant un rapport decontinuité ou de contiguïté [organes de voisinage]quel qu’en soit le nombre ;

– les éventuelles recoupes ;– les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupes

lymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]satellites non différenciés par le préleveur


L ’ e x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e , i n c l u t : l ’ e x a m e nanatomopathologique de lésion cancéreuse dedécouverte fortuite lors de l’intervention ou del’examen anatomopathologique

A l’exclusion de : examen anatomopathologique delésion précancéreuse de découverte fortuite lorsde l’examen anatomopathologique





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ACCORDpréalable

BZQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse d’organeaccessoire de l’œil

1 0

BHQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’énucléation du bulbe[globe] oculaire

1 0

BKQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exentération de l’orbite

1 0

b) En conséquence, la subdivision 02.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l’œil et ses annexes » estrenumérotée 02.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l’œil et ses annexes ».

3o a) Après la subdivision 04.01.09, insérer la subdivision 04.01.10 « Examen anatomopathologique del’appareil cardiovasculaire » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

04.01.10 Examen anatomopathologique de l’appareilcardiovasculaire




rétropéritonéalePar biopsie, on entend : prélèvement sur une

structure anatomique d’un fragment biopsique oude fragments biopsiques multiples non distinguésles uns des autres lors du prélèvement.

L’examen histopathologique de biopsie inclut :l’échantillonnage, la fixation, l’inclusion, lapréparation microscopique avec une colorationstandard à base d’hémalun ou d’hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avecou sans photographie, l’interprétation, leséventuels réexamens aux divers stades deréalisation, le compte rendu, le codage

Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulairePar pièce d’exérèse, on entend : exérèse partielle ou









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ACCORDpréalable














ENQX011 Examen histopathologique de biopsie d’artère aveccoloration spéciale

1 0

DZQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur ducœur

1 0

b) En conséquence, la subdivision 04.01.10 « Autres actes diagnostiques sur l’appareil circulatoire » estrenumérotée 04.01.11 « Autres actes diagnostiques sur l’appareil circulatoire » ;

4o Après la subdivision 05.01.07, créer la subdivision 05.01.08 « Examen anatomopathologique des systèmesimmunitaire et hématopoïétique » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

05.01.08 Examen anatomopathologique dessystèmes immunitaire et hématopoïétique


– d’un organe : estomac, peau, muscle ;– d’une entité concourant à une finalitécaractéristique : méninge, séreuse ;– d’une région anatomique : médiastin, régionrétropéritonéale


. .


ACCORDpréalable

Par biopsie, on entend : prélèvement sur unestructure anatomique d’un fragment biopsique oude fragments biopsiques multiples non distinguésles uns des autres lors du prélèvement











Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaire Facturation :– un seul acte peut être facturé que l’exérèse soit










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ACCORDpréalable




05.01.08.01 Examen histopathologique de biopsie destructure anatomique des systèmes immunitaireet hématopoïétique

FCQX028 Examen histopathologique de biopsie de nœud[ganglion] lymphatique

1 0

FDQX007 Examen histopathologique de biopsie de moelleosseuse avec coloration spéciale

1 0

05.01.08.02 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse d’organe du système lymphatique

L’examen anatomopathologique de pièce d’exérèsed’un nœud [ganglion] lymphatique sentinelleinclut : l’analyse histologique systématique encoupes sériées de 2 à 3 mm d’épaisseur de latotalité du ganglion prélevé, colorées àl’hématoxyline-éosine. Un résultat positif est définiactuellement par la présence d’au moins unelésion métastatique de diamètre supérieur à0,2 mm

FCQX004 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse denœud [ganglion] lymphatique

1 0

A l’exclusion de : examen anatomopathologique depièce d’exérèse de nœud [ganglion] lymphatiquesentinelle (FCQX005, FCQX008, FCQX007)

FCQX005 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèsed’un nœud [ganglion] lymphatique sentinelle

1 0

FCQX008 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse de2 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

1 0

FCQX007 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse de3 nœuds [ganglions] lymphatiques sentinelles

1 0

FCQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse d’un groupelymphonodal [ganglionnaire lymphatique]

1 0

FCQX010 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièces d’exérèse de 2 ou3 groupes lymphonodaux [ganglionnaireslymphatiques]

1 0

FCQX012 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièces d’exérèse de 4 à6 groupes lymphonodaux [ganglionnaireslymphatiques]

1 0

FCQX011 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièces d’exérèse de 7 groupeslymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques] ouplus

1 0

05.01.08.03 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse d’autres organes des systèmesimmunitaire et hématopoïétique


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ACCORDpréalable

FAQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amygdalectomie

1 0

FBQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse du thymus oude vestiges thymiques

1 0

FFQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de splénectomie

1 0

5o Après la subdivision 06.01.10, créer la subdivision 06.01.11 « Examen anatomopathologique de l’appareilrespiratoire » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

06.01.11 Examen anatomopathologique de l’appareilrespiratoire




rétropéritonéaleP a r p r é l è v e m e n t s n o n d i f f é r e n c i é s [ n o n

individualisés], on entend : prélèvementsmultiples, quels que soient leur nombre et leursmodalités, non distingués les uns des autres lorsdu prélèvement

Par prélèvements différenciés [individualisés], onentend : prélèvements multiples, quels que soientleur nombre et leurs modalités, distingués les unsdes autres lors du prélèvement

L’examen cytopathologique d’un prélèvement inclut :la préparation de l’échantillon, sa fixation, lapréparation microscopique avec une colorations t a n d a r d , a v e c o u s a n s p h o t o g r a p h i e ,l’interprétation, les éventuels réexamens auxdivers stades de réalisation, le compte rendu et lecodage

Avec ou sans : coloration spécialePar biopsie, on entend : prélèvement sur une










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ACCORDpréalable




Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaireFacturation :– un seul acte peut être facturé que l’exérèse soitmonobloc ou en fragments non différenciés par lepréleveur, partielle ou totale, pour chaquestructure anatomique



– les éventuelles recoupes ;– les nœuds [ganglions] lymphatiques ou groupeslymphonodaux [ganglionnaires lymphatiques]satellites non différenciés par le préleveur

Par examen anatomopathologique à viséec a r c i n o l o g i q u e , o n e n t e n d : e x am e nanatomopathologique de pièce d’exérèse de lésionprésumée cancéreuse ou précancéreuse

L ’ examen ana tomopa tho log ique à v i s éec a r c i n o l o g i q u e , i n c l u t : l ’ e x a m e nanatomopathologique de lésion cancéreuse dedécouverte fortuite lors de l’intervention ou del’examen anatomopathologique


Coder éventuellement :– examen anatomopathologique de pièce d’exérèsed’une autre structure anatomique différenciée parle préleveur ;


06 .01 .11 .01 Examen cytopatho log ique deprélèvement de l’appareil respiratoire

A l’exclusion de : examen cytopathologique en phaseliquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)

GEQX002 Examen cytopathologique de produit de lavagebronchioloalvéolaire, non différencié, aveccoloration spéciale

1 0

GEQX001 Examen cytopathologique de produit de lavagebronchioloalvéolaire, différencié, avec colorationspéciale

1 0

06.01.11.02 Examen histopathologique de biopsie del’appareil respiratoire

GFQX020 Examen histopathologique de biopsie de poumonavec coloration spéciale pour diagnosticd’affection non carcinologique

1 0

06.01.11.03 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse du haut appareil respiratoire


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ACCORDpréalable

GCQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de cavité nasale[fosse nasale] et/ou de sinus paranasal

1 0

GCQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse du rhinopharynx

1 0

GDQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de cordectomie laryngée

1 0

GDQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de laryngectomie partielleet/ou de pharyngectomie partielle

1 0

A l’exclusion de : examen anatomopathologique àvisée carcinologique de pièce de laryngectomiepartielle verticale ou de laryngectomie totale(GDQX005)

GDQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de laryngectomie partielleverticale ou de laryngectomie totale

1 0

06.01.11.04 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de l’appareil respiratoire intrathoracique

GFQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse pulmonaire nonanatomique et/ou de segmentectomie, nondifférenciées, sans résection de côte ni de vertèbre

1 0

GFQX009 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse pulmonaire nonanatomique e t /ou de segmentec tomie ,différenciées, sans résection de côte ni de vertèbre

1 0

GFQX010 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse pulmonaire nonanatomique et/ou de segmentectomie, avecrésection de côte et/ou de vertèbre

1 0

GFQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse d’unelobectomie pulmonaire, sans résection de côte nide vertèbre

1 0

GFQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pneumonectomie oude lobectomies pulmonaires multiples, sansrésection de côte ni de vertèbre

1 0

Avec ou sans : examen à visée carcinologique depièce d’exérèse pulmonaire non anatomique et/oude segmentectomie

GFQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse d’unelobectomie pulmonaire, avec résection de côteet/ou de vertèbre

1 0

GFQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pneumonectomie oude lobectomies pulmonaires multiples, avecrésection de côte et/ou de vertèbre

1 0

Avec ou sans : examen à visée carcinologique depièce d’exérèse pulmonaire non anatomique et/oude segmentectomie

GGQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur deplèvre

1 0

Avec ou sans : Examen anatomopathologique àvisée carcinologique de résection de côte et/ou devertèbre et/ou de poumon


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6o a) Après la subdivision 07.01.12, insérer la subdivision 07.01.13 « Examen anatomopathologique del’appareil digestif » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

07.01.13 Examen anatomopathologique de l’appareildigestif























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ACCORDpréalable







07.01.13.01 Examen histopathologique de biopsie del’appareil digestif

HLQX013 Examen histopathologique de biopsie de foie aveccoloration spéciale pour diagnostic d’affection noncarcinologique

1 0

07.01.13.02 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de la bouche ou du pharynx

HAQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de lèvre, decommissure labiale et/ou de muqueuse buccale

1 0

HAQX017 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de glossectomie, depelvectomie buccale, de pelviglossectomie oud’oropharyngectomie sans mandibulectomie

1 0

HAQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pelvimandibulectomie,d e p e l v i - g l o s s o - m a n d i b u l e c t o m i e o ud’oropharyngectomie avec mandibulectomie

1 0

HCQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de glandesalivaire

1 0

HDQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p i è c e d epharyngolaryngectomie totale

1 0

07.01.13.03 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse du tube digestif

HEQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede l’œsophage

1 0

HEQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’œsophagectomiepartielle ou totale

1 0

HEQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’œsophago-pharyngo-laryngectomie ou d’œsophagogastrectomie

1 0

C o d e r é v e n t u e l l e m e n t : e x a m e nanatomopathologique à visée carcinologique depièce de splénectomie (FFQX005)


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ACCORDpréalable

HFQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede l’estomac

1 0

HFQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de gastrectomie partielle

1 0

HFQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de gastrectomie totale oude dégastrogastrectomie

1 0

C o d e r é v e n t u e l l e m e n t : e x a m e nanatomopathologique à visée carcinologique depièce de splénectomie (FFQX005)

HGQX003 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèseintestinale pour maladie inflammatoire chroniquede l’intestin [MICI]

1 0

Examen anatomopathologique pour rectocolitehémorragique, maladie de Crohn ou coliteindéterminée

HGQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede l’intestin grêle

1 0

HGQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse segmentaire del’intestin grêle

1 0

HHQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’appendicectomie

1 0

HHQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede 1 ou 2 lésions du côlon et/ou du rectum

1 0

HHQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede 3 à 5 lésions du côlon et/ou du rectum

1 0

HHQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse endoscopiquede 6 lésions ou plus du côlon et/ou du rectum

1 0

HHQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de colectomie partielle oude rectosigmoidectomie sans résection dumésorectum

1 0

HHQX010 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de colectomie totale

1 0

HHQX011 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de coloprotectomie totale

1 0

HJQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de rectosigmoidectomie, oud’exérèse partielle ou totale de rectum, emportantle mésorectum

1 0

HKQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse du canal analet/ou de la marge anale

1 0

07.01.13.04 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse du foie, pancréas ou péritoine


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ACCORDpréalable

HLQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’une hépatectomiepartielle

1 0

HLQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p i è c e s d e p l u s i e u r shépatectomies partielles

1 0

HLQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’hépatectomie totale

1 0

HMQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de cholécystectomie

1 0

HMQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de conduitbiliaire extrahépatique

1 0

HNQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de la papilleduodénale majeure [ampullectomie]

1 0

HNQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pancréatectomiepartielle, sans splénectomie

1 0

HNQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pancréatectomiepartielle avec splénectomie

1 0

HNQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p i è c e d eduodénopancréatectomie partielle ou totale

1 0

Avec ou sans : examen anatomopathologique à viséecarcinologique de pièce de splénectomie(FFQX005)

HPQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur dugrand omentun, du péritoine et/ou de replipéritonéal [méso]

1 0

Facturation :– ne peut être codé en sus d’un examen

anatomopathologique à visée carcinologique d’uneautre structure anatomique intraabdominale

b) En conséquence, la subdivision 07.01.13 « Autres actes diagnostiques sur l’appareil digestif » estrenumérotée 07.01.14 « Autres actes diagnostiques sur l’appareil digestif » ;

7o a) Après la subdivision 08.01.08, insérer la subdivision 08.01.09 « Examen anatomopathologique del’appareil urinaire et génital » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

08.01.09 Examen anatomopathologique de l’appareilurinaire et génital




rétropéritonéale


. .


ACCORDpréalable



structure anatomique d’un fragment biopsique oude fragments biopsiques multiples non distinguésles uns des autres lors du prélèvement


Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaireL’examen histopathologique de fragments d’exérèse

inclut : l’échantillonnage, la fixation, l’inclusion, lapréparation microscopique avec une colorationstandard à base d’hémalun ou d’hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ou sans safran, avecou sans photographie, l’interprétation, leséventuels réexamens aux divers stades deréalisation, le compte rendu, le codage



Par pièce d’exérèse, on entend : exérèse partielle outotale, monobloc ou en plusieurs fragments nondifférenciés par le préleveur, pour chaquestructure anatomique











. .


ACCORDpréalable











08.01.09.01 Examen cytopathologique du col del’utérus

Facturation :– l’examen cytopathologique de prélèvement vaginal

ne peut pas être facturé en sus de l’examencytopathologique de prélèvement du col del’utérus

JKQX001 Examen cytopathologique de dépistage deprélèvement [frottis] du col de l’utérus

1 0

A l’exclusion de : examen cytopathologique dedép is tage en phase l iqu ide [ t echn iquemonocouche] de prélèvement [frottis] du col del’utérus (JKQX008)

JKQX027 Examen cytopathologique de contrôle deprélèvement [frottis] du col de l’utérus

1 0

A l’exclusion de : examen cytopathologique decontrôle en phase liquide [technique monocouche]de prélèvement [frottis] du col de l’utérus(JKQX015)

Indication : selon les recommandations pour lapratique clinique de septembre 2002 de l’Agencenationale d’accréditation et d’évaluation en santé[ANAES] :

– atypies des cellules malpighiennes de significationindéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienneintra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;

– absence de lésion malpighienne intra-épithéliale oude signe de malignité [NIL/M], en présence demodifications réactionnelles ou après préparationœstrogénique chez la femme ménopausée ;

– surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomaliesdes cellules glandulaires, après colposcopie avecbiopsie dirigée, curetage de l’endocol et/ou del’endomètre, conisation ou hystérectomie

selon le système de Bethesda

JKQX008 Examen cytopathologique de dépistage en phaseliquide [technique monocouche] de prélèvement[frottis] du col de l’utérus

1 0

JKQX015 Examen cytopathologique de contrôle en phaseliquide [technique monocouche] de prélèvement[frottis] du col de l’utérus

1 0


. .


ACCORDpréalable

Indication : selon les recommandations pour lapratique clinique de septembre 2002 de l’Agencenationale d’accréditation et d’évaluation en santé[ANAES] :

– atypies des cellules malpighiennes de significationindéterminée [ASC-US] ou lésion malpighienneintra-épithéliale de bas grade [LGSIL] ;

– absence de lésion malpighienne intra-épithéliale oude signe de malignité [NIL/M], en présence demodifications réactionnelles ou après préparationœstrogénique chez la femme ménopausée ;

– surveillance de lésion malpighienne intra-épithéliale, carcinome malpighien ou anomaliesdes cellules glandulaires, après colposcopie avecbiopsie dirigée, curetage de l’endocol et/ou del’endomètre, conisation ou hystérectomie

selon le système de Bethesda

08.01.09.02 Examen histopathologique de l’appareilurinaire et génital

JAQX006 Examen histopathologique de biopsie de rein aveccoloration spéciale pour diagnostic d’affection noncarcinologique

1 0

JDQX002 Examen histopathologique de fragments d’exérèseendoscopique de la vessie

1 0

JGQX001 Examen histopathologique de fragments d’exérèseendoscopique de la prostate

1 0

08.01.09.03 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de l’appareil urinaire

JAQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de néphrectomie totale oude néphro-urétérectomie

1 0

JAQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de néphrectomie partielle

1 0

JCQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’urétrectomie partielle outotale

1 0

JDQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de cystectomie partielle

1 0

JDQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de cystectomie totale

1 0

JEQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’urétérectomie partielleou totale

1 0

08.01.09.04 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de l’appareil génital masculin

JGQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de vésiculoprostatectomietotale

1 0

JGQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de vésiculo-prostato-cystectomie totale

1 0

JHQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’orchidectomie partielle

1 0


. .


ACCORDpréalable

JHQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’orchidectomie totale

1 0

JHQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amputation partielle dupénis

1 0

JHQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amputation totale dupénis

1 0

08.01.09.05 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de l’appareil génital féminin

JJQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de salpingectomie

1 0

JJQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’une ovariectomiepartielle ou totale

1 0

Avec ou sans : examen anatomopathologique detrompe utérine [de Fallope] homolatérale

JJQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p i è c e d e p l u s i e u r sovariectomies partielle et/ou totale

1 0

Avec ou sans : examen anatomopathologique destrompes utérines [de Fallope]

JKQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’hystérectomie, sansannexectomie

1 0

JKQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’hystérectomie, avecannexectomie

1 0

JKQX020 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’hystérectomie, avecannexectomie et omentectomie

1 0

JKQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de conisation du col del’utérus

1 0

JLQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de colpectomie partielleou totale

1 0

JKQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de trachélectomie[cervicectomie] ou de colpotrachélectomie

1 0

JMQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de vulvectomie partielle

1 0

JMQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de vulvectomie totale

1 0

08.01.09.06 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse du pelvis

JFQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pelvectomie antérieure

1 0


. .


ACCORDpréalable

JFQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de pelvectomie totale

1 0

b) En conséquence, la subdivision 08.01.09 « Autres actes à visée diagnostique sur l’appareil urinaire etgénital » est renumérotée 08.01.10 « Autres actes à visée diagnostique sur l’appareil urinaire et génital ».

8o Après la subdivision 09.01.06, créer la subdivision 09.01.07 « Examen anatomopathologique del’embryon, du fœtus et du placenta » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

09.01.07 Examen anatomopathologique del’embryon, du fœtus et du placenta




rétropéritonéaleL’examen anatomopathologique, inclut : l’examen

macroscopique et microscopique de pièced’exérèse


L’examen anatomopathologique de placenta ou deproduit d’avortement inclut : l’échantillonnage, lafixation, l’inclusion, la préparation microscopiqueavec une coloration standard à base d’hémalun oud’hématoxyline-éosine ou de phloxine avec ousans safran, avec ou sans photographie,l’interprétation, les éventuels réexamens auxdivers stades de réalisation, le compte rendu, lecodage

Avec ou sans :– coloration spéciale ;– coupes sériées ;– empreinte par apposition cellulaire ;– écrasis cellulaireL’autopsie médicale inclut : l’éviscération, l’examen

macroscopique, l’examen microscopique desprélèvements.

JPQX007 Examen anatomopathologique d’un placentacomplet avec cordon et membranes

1 0

JPQX019 Examen anatomopathologique de plusieursplacentas complets avec cordons et membranes

1 0

JQQX109 Examen anatomopathologique de produitd’avortement avant la 14e semaine d’aménorrhée

1 0

JQQX005 Autopsie médicale d’un fœtus ou d’un nouveau-néde moins de 4 jours de vie, sans examen del’encéphale

1 0

Avec ou sans : examen radiographique

JQQX003 Autopsie médicale d’un fœtus ou d’un nouveau-néde moins de 4 jours de vie, avec examen del’encéphale

1 0

Avec ou sans : examen radiographique

JQQX002 Autopsie médicale de 2 fœtus 1 0Avec ou sans : examen radiographique


. .


ACCORDpréalable

JQQX004 Autopsie médicale de 3 fœtus ou plus 1 0Avec ou sans : examen radiographique

9o Après la subdivision 10.01.04, créer la subdivision 10.01.05 « Examen anatomopathologique des glandesendocrines » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

10.01.05 Examen anatomopathologique des glandesendocrines





















. .


ACCORDpréalable






KCQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de lobectomie ou de lobo-isthmectomie thyroïdienne

1 0

Avec ou sans : examen anatomopathologique deparathyroïde emportée dans une exérèsemonobloc

KCQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de thyroïdectomiesubtotale ou totale

1 0

Avec ou sans : examen anatomopathologique deparathyroïde emportée dans une exérèsemonobloc

KDQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de parathyroïdectomie

1 0

KEQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce de surrénalectomie

1 0

10o Après la subdivision 15.01.06, créer la subdivision 15.01.07 « Examen anatomopathologique de l’appareilostéoarticulaire et musculaire » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

15.01.07 Examen anatomopathologique de l’appareilostéoarticulaire et musculaire












. .


ACCORDpréalable















15.01.07.01 Examen anatomopathologique de pièced’amputation de membre

PZQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amputation partielle outotale d’un doigt ou d’un orteil

1 0

PZQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amputation partielle outotale de main, de pied ou de plusieurs doigts ouorteils

1 0

PZQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’amputation partielle outotale de membre

1 0

A l’exclusion de : examen anatomopathologique àvisée carcinologique de pièce d’amputationpartielle ou totale :

– d’un doigt ou d’un orteil (PZQX005) ;– de main, de pied ou de plusieurs doigts ou orteils

(PZQX004)

15.01.07.02 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de l’appareil ostéoarticulaire etmusculaire, sans précision topographique


. .


ACCORDpréalable

PAQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur del’os et/ou de cartilage

1 0

PDQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de tumeur destissus mous fasciaux et/ou sousfasciaux[aponévrotiques et/ou sousaponévrotiques]

1 0

11o a) Après la subdivision 16.01.05, insérer la subdivision 16.01.06 « Examen anatomopathologique de lapeau et des tissus mous » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

16.01.06 Examen anatomopathologique de la peauet des tissus mous




rétropéritonéaleL’examen cytopathologique d’un prélèvement inclut :

la préparation de l’échantillon, sa fixation, lapréparation microscopique avec une colorations t a n d a r d , a v e c o u s a n s p h o t o g r a p h i e ,l’interprétation, les éventuels réexamens auxdivers stades de réalisation, le compte rendu et lecodage


structure anatomique d’un fragment biopsique oude fragments biopsiques multiples non distinguésles uns des autres lors du prélèvement











. .


ACCORDpréalable














16 .01 .06 .01 Examen cytopatho log ique deprélèvement de la peau ou de muqueuse

ZZQX107 Examen cytopathologique de l’étalement de produitde brossage, de grattage ou d’écouvillonnage dela peau ou de muqueuse

1 0

A l’exclusion de : examen cytopathologique deprélèvement [frottis] du col de l’utérus (JKQX001,JKQX027)

16.01.06.02 Examen histopathologique de biopsie dela peau et des tissus mous

QZQX021 Examen histopathologique de biopsie de peau aveccoloration spéciale pour diagnostic d’affection noncarcinologique

1 0

QZQX014 Examen histopathologique de biopsie d’ongle aveccoloration spéciale

1 0

16.01.06.03 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse de la peau et des tissus mous

QZQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique d’une pièce d’exérèse de peauet/ou de tissu mou susfascial [susaponévrotique]de moins de 5 cm2

1 0


. .


ACCORDpréalable

QZQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de peau et/oude tissu mou susfascial [susaponévrotique] de 5cm2 ou plus

1 0

QZQX032 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de plusieurs pièces d’exérèse dep e a u e t / o u d e t i s s u m o u s u s f a s c i a l[susaponévrotique] de moins de 5 cm2

1 0

b) En conséquence, la subdivision 16.01.06 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » estrenumérotée 16.01.07 « Autres actes diagnostiques sur la peau et les tissus mous » ;

12o a) Après la subdivision 16.02.05, insérer la subdivision 16.02.06 « Examen anatomopathologique dusein » ainsi rédigée :


ACCORDpréalable

16.02.06 Examen anatomopathologique du sein
















. .


ACCORDpréalable














16.02.06.01 Examen histopathologique de biopsie dusein

QEQX016 Examen histopathologique d’une macrobiopsie desein

1 0

QEQX037 E x a m e n h i s t o p a t h o l o g i q u e d e p l u s i e u r smacrobiopsies de sein

1 0

16.02.06.02 Examen anatomopathologique du sein

QEQX004 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique d’une pièce de mastectomiepartielle ou totale avec lésion unifocale

1 0

A l’exclusion de : examen anatomopathologique àvisée carcinologique d’une pièce de mastectomiepartielle ou totale avec lésion infraclinique oulésion plurifocale (QEQX008)

C o d e r é v e n t u e l l e m e n t : e x a m e nanatomopathologique à visée carcinologique depièce d’exérèse de curage lymphonodal[ganglionnaire] monobloc non différencié par lepréleveur

QEQX005 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p l u s i e u r s p i è c e s d emastectomie partielle et/ou totale avec lésionunifocale sur chaque pièce d’exérèse

1 0


. .


ACCORDpréalable

A l’exclusion de : examen anatomopathologique àvisée carcinologique de plusieurs pièces demastectomie partielle et/ou totale avec lésioninfraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièced’exérèse (QEQX007)


QEQX008 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique d’une pièce de mastectomiepartielle ou totale avec lésion infraclinique oulésion plurifocale

1 0


QEQX007 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ec a r c i n o l o g i q u e d e p l u s i e u r s p i è c e s d emastectomie partielle et/ou totale avec lésioninfraclinique ou lésion plurifocale sur chaque pièced’exérèse

1 0


QEQX006 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse d’un conduitlactifère [pyramidectomie]

1 0

QEQX010 E x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse de plusieursconduits lactifères [pyramidectomies]

1 0

b) En conséquence, la subdivision 16.02.06 « Autres actes diagnostiques sur le sein » est renumérotée16.02.07 « Autres actes diagnostiques sur le sein » ;

13o La subdivision 17.02 « Examen microscopique des tissus » est remplacée par les dispositions suivantes :


ACCORDpréalable

17.02 Examen anatomopathologique des tissusPar structure anatomique, on entend : élément du

corps humain, unitissulaire ou pluritissulaire,topographiquement délimité, constituant unensemble organisé destiné à remplir un rôledéterminé ou une fonction. Il peut s’agir parexemple :



rétropéritonéaleP a r p r é l è v e m e n t s n o n d i f f é r e n c i é s [ n o n

individualisés], on entend : prélèvementsmultiples, quels que soient leur nombre et leursmodalités, non distingués les uns des autres lorsdu prélèvement

Par prélèvements différenciés [individualisés], onentend : prélèvements multiples, quels que soientleur nombre et leurs modalités, distingués les unsdes autres lors du prélèvement


Avec ou sans : coloration spéciale


. .


ACCORDpréalable

Par biopsie, on entend : prélèvement sur unestructure anatomique d’un fragment biopsique oude fragments biopsiques multiples non distinguésles uns des autres lors du prélèvement.




Par marge, on entend : zone comprise entre leslimites de la lésion et les limites de larésection [berges].









17.02.01 Examen cytopathologiquePar produit de ponction, on entend : prélèvement de

lésion solide ou kystique, de structure anatomiquePar prélèvement de liquide, on entend : prélèvement

de liquide d’aspiration, de ponction, d’émission oude lavage, de structure anatomique

17 .02 .01 .01 Examen cytopatho log ique deprélèvement

A l’exclusion de : examen cytopathologique en phaseliquide [technique monocouche] (cf. 17.02.01.02)

A l’exclusion de : examen cytopathologique de :– de produit de lavage bronchioloalvéolaire, avec

coloration spéciale (GEQX002, GEQX001) ;– prélèvement du col de l’utérus (JKQX001,

JKQX027) ;– de l’étalement de produit de brossage, de grattage

ou d’écouvillonnage de la peau ou de muqueuse(ZZQX107)


. .


ACCORDpréalable

ZZQX128 Examen cytopathologique de l’étalement d’unprélèvement ou de plusieurs prélèvements nondifférenciés de liquide de structure anatomique

1 0

ZZQX103 Examen cytopathologique de l’étalement de 2prélèvements différenciés de liquide de structureanatomique

1 0

ZZQX110 Examen cytopathologique de l’étalement de 3prélèvements différenciés de liquide de structureanatomique

1 0

ZZQX117 Examen cytopathologique de l’étalement de 4prélèvements différenciés ou plus de liquide destructure anatomique

1 0

ZZQX151 Examen cytopathologique de l’étalement d’unprélèvement ou de plusieurs prélèvements nondifférenciés de produit de ponction de structureanatomique

1 0

Examen cytopathologique de l’étalement de produitde ponction de sein

ZZQX139 Examen cytopathologique de l’étalement de 2prélèvements différenciés de produit de ponctionde structure anatomique

1 0

Examen cytopathologique de l’étalement de 2prélèvements différenciés de produit de ponctiond’un sein ou des 2 seins

ZZQX141 Examen cytopathologique de l’étalement de 3prélèvements différenciés de produit de ponctionde structure anatomique

1 0

ZZQX133 Examen cytopathologique de l’étalement de 4prélèvements différenciés ou plus de produit deponction de structure anatomique

1 0

ZZQX116 Examen cytopathologique de culot cellulaire d’unprélèvement ou de plusieurs prélèvements nondifférenciés de liquide et/ou de produit deponction de structure anatomique, avec inclusionen paraffine

1 0

E x a m e n c y t o p a t h o l o g i q u e d ’ u n c u l o t d ecentrifugation de liquide pleural

ZZQX023 Examen cytopathologique de culot cellulaire de 2prélèvements différenciés de liquide et/ou deproduit de ponction de structure anatomique,avec inclusion en paraffine

1 0


1 0


1 0

17.02.01.02 Examen cytopathologique en phaseliquide [technique monocouche]

A l’exclusion de : examen cytopathologique en phaseliquide [technique monocouche] de prélèvementdu col de l’utérus (JKQX008, JKQX015)

ZZQX153 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] d’un prélèvement ou deprélèvements non différenciés de liquide, destructure anatomique

1 0


. .


ACCORDpréalable

ZZQX145 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 2 prélèvementsdifférenciés de liquide, de structure anatomique

1 0

ZZQX147 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 3 prélèvementsdifférenciés de liquide, de structure anatomique

1 0

ZZQX155 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 4 prélèvementsdifférenciés ou plus de liquide, de structureanatomique

1 0

ZZQX170 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] d’un prélèvement ou deplusieurs prélèvements non différenciés de produitde ponction de structure anatomique

1 0

ZZQX172 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 2 prélèvementsdifférenciés de produit de ponction de structureanatomique

1 0

ZZQX158 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 3 prélèvementsdifférenciés de produit de ponction de structureanatomique

1 0

ZZQX174 Examen cytopathologique en phase liquide[technique monocouche] de 4 prélèvementsdifférenciés ou plus de produit de ponction destructure anatomique

1 0

17.02.02 Examen histopathologiquePar biopsies étagées, on entend : prélèvement sur

une structure anatomique de 2 à 4 fragmentsbiopsiques distingués les uns des autres lors duprélèvement.

Par cartographie, on entend : biopsie de 5 fragmentsou plus d’une structure anatomique, distingués lesuns des autres lors du prélèvement.

ZZQX162 Examen histopathologique de biopsie d’unestructure anatomique

1 0

A l’exclusion de :– examen histopathologique de biopsie de nœud

[ganglion] lymphatique (FCQX028) ;– examen histopathologique de macrobiopsie de

sein (QEQX016, QEQX037) ;– examen histopathologique de biopsie avec

coloration spéciale :– d’artère (ENQX011) ;– de moelle osseuse (FDQX007) ;– de poumon (GFQX020) ;– de foie (HLQX013) ;– de rein (JAQX006) ;– de peau (QZQX021) ;– d’ongle (QZQX014)

ZZQX163 Examen histopathologique de biopsie de 2structures anatomiques

1 0


1 0


1 0

ZZQX035 Examen histopathologique de biopsie de 5structures anatomiques ou plus

1 0

ZZQX077 Examen histopathologique de biopsies étagéesd’une structure anatomique

1 0


. .


ACCORDpréalable

Examen anatomopathologique de biopsies étagéesde la muqueuse de l’œsophage

ZZQX200 Examen histopathologique de biopsies étagées de 2structures anatomiques

1 0

ZZQX068 Examen histopathologique de biopsies étagées de 3structures anatomiques

1 0

ZZQX047 Examen histopathologique de biopsies étagées de 4structures anatomiques ou plus

1 0

ZZQX217 Examen histopathologique de biopsies d’unestructure anatomique avec cartographie

1 0

Examen histopathologique de biopsies de prostateavec cartographie

ZZQX012 Examen histopathologique de biopsies de plusieursstructures anatomiques avec cartographie dechaque structure anatomique

1 0

17 .02 .03 Examen cytopatholog ique et/ouhistopathologique extemporané

P a r e x a m e n c y t o p a t h o l o g i q u e e t / o uhistopathologique extemporané, on entend :examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané de prélèvement de structureanatomique réalisé pendant une intervention etsusceptible d’en modifier le déroulement

Avec ou sans : écrasis cellulaireFacturation :– l e c o n t r ô l e c y t o l o p a t h o l o g i q u e e t / o u

histopathologique ultérieur par inclusion desprélèvements examinés extemporanément peutêtre facturé en sus de l’examen extemporané

ZZQX149 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané d’un prélèvement de structureanatomique, hors du lieu du prélèvement

1 0

ZZQX119 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané d’un prélèvement de structureanatomique, sur le lieu du prélèvement

1 0

ZZQX175 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané de 2 à 4 prélèvements différenciésde structure anatomique, hors du lieu duprélèvement

1 0

ZZQX118 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané de 2 à 4 prélèvements différenciésde structure anatomique, sur le lieu duprélèvement

1 0

ZZQX146 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané de 5 prélèvements différenciés ouplus de structure anatomique, hors du lieu duprélèvement

1 0

ZZQX104 Examen cytopathologique et/ou histopathologiqueextemporané de 5 prélèvements différenciés ouplus de structure anatomique, sur le lieu duprélèvement

1 0

17.02.04 Examen histopathologique de fragmentd’exérèse de structure anatomique

ZZQX123 Examen histopathologique de fragment d’exérèseendoscopique ou de curetage de structureanatomique, non différenciés par le préleveur

1 0


. .


ACCORDpréalable

Examen histopathologique de l’endomètre, demuqueuse nasale

A l’exclusion de : examen histopathologique defragment d’exérèse endoscopique :

– de la vessie (JDQX002) ;– de la prostate (JGQX001)

ZZQX159 Examen histopathologique de fragments d’exérèseendoscopique ou de curetage d’une structureanatomique, différenciés par le préleveur

1 0

Examen histopathologique de la muqueuse del’endocol et de la muqueuse de l’endomètre,prélevées séparément

A l’exclusion de : examen histopathologique defragment d’exérèse endoscopique :

– de la vessie (JDQX002) ;– de la prostate (JGQX001)

ZZQX177 Examen histopathologique de fragments d’exérèseendoscopique ou de curetage de plusieursstructures anatomiques, différenciés par lepréleveur sur chaque structure

1 0

17.02.05 Examen anatomopathologique de pièced’exérèse

A l’exclusion de :– examen anatomopathologique de pièce d’exérèse :

– de nœud [ganglion] lymphatique (cf 05.01.08.02),– intestinale pour maladie inflammatoire

chronique de l’intestin (HGQX003) ;– e x a m e n a n a t o m o p a t h o l o g i q u e à v i s é ecarcinologique de pièce d’exérèse :

– du système nerveux (cf 01.01.14),– de l’œil et ses annexes (cf 02.01.10),– de tumeur du cœur (DZQX005),– des systèmes immunitaires et hématopoïétiques

(cf 05.01.08.02, 05.01.08.03),– de l’appareil respiratoire (cf 06.01.11.03,

06.01.11.04),– de l’appareil digestif (cf 07.01.13.02, 07.01.13.03,

07.01.13.04),– de l’appareil urinaire et génital (cf 08.01.09.03,

08.01.09.04, 08.01.09.05, 08.01.09.06),– des glandes endocrines (cf 10.01.05),– de l’appareil ostéoarticulaire et musculaire (cf

15.01.07.01, 15.01.07.02),– de la peau et des tissus mous (cf 16.01.06.03),– du sein (cf 16.02.06.02) ;

– examen anatomopathologique :– d’un placenta complet avec cordon et

membranes (JPQX007) ;– de plusieurs placentas complets avec cordons et

membranes (JPQX019) ;– de produit d’avortement avant la 14e semaine

d’aménorrhée (ZZQX109)

ZZQX188 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèsemonobloc ou en fragments non différenciés, d’unestructure anatomique

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupeExamen anatomopathologique d’une pièce

d’appendicectomie, ou d’un kyste cutanéfragmenté

ZZQX127 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse enfragments différenciés d’une structure anatomique

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupeExamen anatomopathologique de plusieurs myomes

utérins, différenciés

ZZQX192 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse enfragments différenciés de plusieurs structuresanatomiques

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupeExamen anatomopathologique de plusieurs myomes

utérins, différenciés, et de plusieurs kystesovariens, différenciés.


. .


ACCORDpréalable

ZZQX180 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse de2 structures anatomiques

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupeExamen anatomopathologique pour affection

bénigne d’une pièce d’hystérectomie et d’unepièce de cholécystectomie, ou d’une hystérectomieavec annexectomie unilatérale

ZZQX178 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse de3 structures anatomiques

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe Examen anatomopathologique pour affection

bénigne d’une pièce d’hystérectomie avecannexectomie bilatérale

ZZQX181 Examen anatomopathologique de pièce d’exérèse de4 structures anatomiques ou plus

1 0

Avec ou sans : examen des marges ou de recoupe

17.02.06 Examens particuliers de tissu

17.02.06.01 Examen immunologique de prélèvementcellulaire ou tissulaire

Facturation :– l e c o m p t e r e n d u d ’ u n e x a m e n

immunocytochimique ou immunohistochimiqueprécise :– la technique utilisée,– le nom des anticorps utilisés,– les résultats de l’examen,– les conclusions ;

– un seul examen immunocytochimique ouimmunohistochimique, sans quantification dusignal peut-être facturé par acte quel que soit lenombre de structures anatomiques concernéespour cet acte ;

– un seul examen immunocytochimique ouimmunohistochimique, avec quantification dusignal, peut-être facturé par acte quel que soit lenombre de structures anatomiques concernéespour cet acte

ZZQX069 E x a m e n i m m u n o c y t o c h i m i q u e o uimmunohistochimique de prélèvement cellulaireou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, sansquantification du signal

1 0

ZZQX081 E x a m e n i m m u n o c y t o c h i m i q u e o uimmunohistochimique de prélèvement cellulaireou tissulaire fixé avec 1 à 2 anticorps, avecquantification du signal pour chaque anticorps

1 0


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1 0


. .


ACCORDpréalable

ZZQX092 E x a m e n i m m u n o c y t o c h i m i q u e o uimmunohistochimique de prélèvement cellulaireou tissulaire fixé, avec 10 anticorps ou plus, sansquantification du signal

1 0

ZZQX016 Examen cytopathologique ou anatomopathologiquede prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé,a v e c e x a m e n i m m u n o c y t o c h i m i q u e ,immunohistochimique et/ou immunofluorescenceavec 1 à 4 anticorps

1 0

Avec ou sans : quantification du signal

ZZQX073 Examen cytopathologique ou anatomopathologiquede prélèvement cellulaire ou tissulaire congelé,a v e c e x a m e n i m m u n o c y t o c h i m i q u e ,immunohistochimique et/ou immunofluorescenceavec 5 anticorps ou plus

1 0

Avec ou sans : quantification du signal

17.02.06.02 Autres examens particuliers de tissu

ZZQX029 Examen cytopathologique ou histopathologique parhybridation in situ, sans quantification du signal

1 0

Indication : selon les recommandations de bonnepratique ;

– détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, end e u x i è m e i n t e n t i o n a p r è s e x a m e nimmunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;– détection de oncogène N+ myc dans leneuroblastome de l’enfant ;– détection de virus d’Epstein Barr dans lescarcinomes de site primitif inconnu

Formation : spécifique Environnement : spécifique

ZZQX058 Examen cytopathologique ou histopathologique parhybridation in situ, avec quantification du signal

1 0

Indication : selon les recommandations de bonnepratique ;

– détection de HER 2 neu dans le cancer du sein, end e u x i è m e i n t e n t i o n a p r è s e x a m e nimmunohistochimique si celui-ci a un score de 2+ ;

– détection de oncogène N+ myc dans leneuroblastome de l’enfant ;

– détection de virus d’Epstein Barr dans lescarcinomes de site primitif inconnu

Formation : spécifique Environnement : spécifique

ZZQX173 Test de détection du génome des papillomavirushumains oncogènes

1 0

Indication : selon les recommandations pour lapratique clinique de septembre 2002 de l’Agencenationale d’accréditation et d’évaluation en santé[ANAES] (frottis ASC-US selon le système deBethesda)

Formation : spécifique : formation à la biologiemoléculaire

Environnement : spécifique : à réaliser dans lesmêmes conditions que celles des laboratoiresd’analyse de biologie médicale

II. Suppression d’actes.

1o a) A la subdivision 19.01.13 « Anatomocytopathologie », l’acte suivant est supprimé :


ACCORDpréalable

YYYY060 Examen immunocytochimique de l’étalement d’unproduit de ponction ou d’un produit d’aspirationou de liquide de ponction, d’émission ou delavage d’une structure anatomique

1 0


. .


ACCORDpréalable

Facturation :– quel que soit le nombre d’anticorps ;– l e c o m p t e r e n d u d ’ u n e x a m e n

immunocytochimique précise :la technique utilisée, le nom des anticorps utilisés, les résultats de l’examen, les conclusions.Facturation : ne peut être facturé qu’une seule fois

avec les actes ZZQP128, ZZQP103, ZZQP110,ZZQP117, GEQP002, GEQP001, ZZQP151, ZZQP139,ZZQP141, ZZQP133, ZZQP153, ZZQP145, ZZQP147,ZZQP155, ZZQP170, ZZQP172, ZZQP158 etZZQP174

b) En conséquence la subdivision 19.01.13 est supprimée et la subdivision 19.01.14 « Néphrologie » estrenumérotée en 19.01.13 « Néphrologie ».

2o a) A la subdivision 19.02.10 « Anatomocytopathologie », les actes suivants sont supprimés :


ACCORDpréalable

YYYY040 Supplément pour diagnostic histopathologiqueportant sur des lésions tumorales

1 0

Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY042

YYYY042 Supplément pour diagnostic histopathologiqueportant sur des lésions malignes tumorales

Facturation : ne peut pas être facturé avec YYYY040

1 0

b) En conséquence la subdivision 19.02.10 est supprimée.

Art. 3. − Le livre III est ainsi modifié :

1o A l’article III-3 B (2, g), au troisième alinéa, les mots : « , y compris les suppléments autorisés avec cesactes » sont supprimés.

2o A l’annexe 2, au paragraphe 2 (g) :

a) Au troisième alinéa, les mots : « , y compris les suppléments autorisés avec ces actes » sont supprimés.

b) Le quatrième alinéa est remplacé par les dispositions suivantes :

« Actes d’anatomie et de cytologie pathologiques associés entre eux ou à 1 seul autre acte : le code est 4pour chacun des actes :

RÈGLE CODE TAUX À APPLIQUER AU TARIF

Acte 1 d’anatomie et de cytologie pathologiques 4 100 %

Acte 2 d’anatomie et de cytologie pathologiques 4 100 %

Autre acte (1 seul) 4 100 %

».

c) Au sixième alinéa, les mots : « ou les suppléments » sont supprimés.

Art. 4. − La présente décision prend effet à compter de l’entrée en vigueur de l’avenant no 11 à laconvention médicale du 26 juillet 2011 approuvée par l’arrêté du 22 septembre 2011.

Fait le 17 décembre 2013.

Le collège des directeurs :

Le directeur général de l’Union nationaledes caisses d’assurance maladie,

F. VAN ROEKEGHEM


. .

Le directeur général de la Caisse centralede la mutualité sociale agricole,

M. BRAULT

Le directeur général de la Caisse nationaledu régime social des indépendants,

S. SEILLER

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nnex

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Cir

cula

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d'A

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atio

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