70
Archives départementales du Morbihan Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique (CROSSA ÉTEL) 1952-1998 Répertoire méthodique détaillé 1481 W 1-567 par Annabelle Montécot sous la direction de Marielle Duflos Vannes 2004

Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de

  • Upload
    others

  • View
    2

  • Download
    0

Embed Size (px)

Citation preview

Archives départementales du Morbihan

Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique

(CROSSA ÉTEL)

1952-1998

Répertoire méthodique détaillé

1481 W 1-567

par Annabelle Montécot sous la direction de Marielle Duflos

Vannes2004

1481 W CROSSA - ÉTEL 2

1481 W CROSSA - ÉTEL 3

IdentificationRéférence de l'inventaire FRAD056_00001481W

Référence service d'archives Archives départementales du Morbihan

Intitulé Centre Régional Opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique

(CROSSA ÉTEL)

Cotes extrêmes 1481 W 1-567

Dates extrêmes 1952-1998

Niveau de description Partie de sous-fonds

Nombre d'éléments 567 articles

Métrage conservé 36,45 m.l.

Resp. accès intellectuel Archives départementales du Morbihan

ContexteNom du producteur Centre opérationnel de Surveillance et de Sauvetage Atlantique

Catégorie producteur Administration

Modalités d'entrée Versement du 29 janvier 2004

Contenu et structurePrésentation du contenu Le fonds s'organise autour de deux axes principaux :

- L'organisation du service. - L'activité du service. Les principaux dossiers concernant l'organisation du service sont de la correspondance, des comptes rendus de réunions et de conférences. Les dossiers relatifs à l'activité du service s'articulent autour des principales missions du CROSS. Plusieurs documents recouvrent l'ensemble de l'activité du centre : - journal de bord, est également appelé journal de quart. Il contient tous les éléments de la vie organique du centre (relève éventuelle de l'officier de permanence, prise de fonction des renforts, heure des relèves et composition de quart, avarie du matériel, procès-verbaux d'accidents, visites de personnes extérieures au centre) ; - cahier HF (high frequency) : il contient l'intégralité des communications échangées sur le réseau radio utilisé pour la zone du large ;

1481 W CROSSA - ÉTEL 4

- cahier VHF(very high frequency) :il contient l'intégralité des communications échangées sur le réseau radio utilisé pour la zone côtière. Les opérations de recherche et de sauvetage sont décrites et analysées dans des fiches d'intervention, comptes rendus polyvalents et d'opération, dossiers des affaires opérationnelles, fiches opérationnelles. Ces documents peuvent comporter de la correspondance et des articles de presse. Les affaires de sauvetage médiatiques font l'objet d'un dossier spécifique. La surveillance de la navigation maritime est composée de plusieurs types de documents : - rapports de patrouille, programmes d'activité et de missions des vedettes de surveillance ; - fiches de circulation (ces fiches sont des bulletins d'émission qui décrivent les trajets, les éventuels remorquages et mouillages des navires) ; - documents concernant la navigation de plaisance et scientifique. Ce fonds comprend également les dossiers décrivant l'organisation et le déroulement des courses au large. Les dossiers concernant la lutte contre les pollutions marines sont constitués essentiellement de : - comptes rendus des missions aériennes SURPOLMER ; - procès-verbaux ; - fiches pollutions . Ces fiches rendent compte des actes de pollution en signalant la position, la nature et l'auteur de l'infraction. Les documents relevant de la surveillance et police de la pêche se composent de : - statistiques surpêche ( elles énumèrent les déroutements, les incidents et les missions survenus dans la zone VIII CIEM, c'est à dire dans la zone du Golfe de Gascogne) ; - comptes rendus de missions de surveillance et de contrôle ; - procès-verbaux de contravention ; - photographies de reconnaissance et d'identification de navires (ces photographies ont fait l'objet d'un échantillonnage) ; - dossiers relatifs aux différents incidents de pêche.

1481 W CROSSA - ÉTEL 5

Tris et éliminations Les photographies de navires non identifiés et non datées ont fait l'objet d'un échantillonnage.Une partie de la correspondance arrivée et départ et des cahiers HF a été éliminée par le CROSS avant le versement des archives sans bordereau d'élimination.

Conditions d'accès et d'utilisationModalités d'accès Conformément à la réglementation en vigueur, les documents d'archives

publiques sont librement consultables à l'exception des documents qui contiennent des informations mettant en cause la vie privée le délai de 50 ans est appliqué.

Statut légal Archives publiques

IndexationMatières (th) transport maritime

Géographique Golfe de Gascogne, Océan Atlantique, Étel, Morbihan, Bretagne

Organisme Centre régional opérationnel de surveillance et de sauvetage Atlantique

Contrôle de la descriptionRédacteur Annabelle Montécot sous la direction de Marielle Duflos

Révision L'instrument de recherche a été encodé conformément à la DTD EAD par

Claire Lamri sous la direction de Marielle Duflos en 2008.

1481 W CROSSA - ÉTEL 6

Sommaire1481 W 1-44 Organisation du service .............................................................. 1967-19951481 W 1-3 Présentation et missions ................................................................ 1972-19951481 W 4-34 Correspondance ............................................................................. 1967-19901481 W 4-28 Courrier arrivée ........................................................................ 1967-19901481 W 29-34 Courrier départ .......................................................................... 1967-19891481 W 35-42 Réunions et conférences ................................................................ 1985-19951481 W 35-38 Conférences maritimes de l'Atlantique ..................................... 1992-19951481 W 39-41 Comité technique paritaire ministériel ..................................... 1991-19921481 W 42 Réunions internationales des Centres de Coordination des

Secours en Mer (MRCC) de l'Atlantique Nord ........................ 1985-19951481 W 43-44 Informatisation et bureautique ...................................................... 1990-19931481 W 45-567 Activité du service ....................................................................... 1952-19981481 W 45-48 Bilans d'activité ............................................................................. 1973-19941481 W 49-130 Journal de bord .............................................................................. 1971-19951481 W 131-222 Veille radio et réception des alertes .............................................. 1971-19981481 W 131 Collecte et localisation des signaux de détresse ....................... 1971-19841481 W 132-193 Cahiers HF ................................................................................ 1979-19961481 W 194-222 Cahiers VHF ............................................................................. 1987-19981481 W 223-419 Recherche et sauvetage en mer ..................................................... 1952-19971481 W 223-230 Organisation ............................................................................. 1952-19941481 W 231-234 Statistiques et rapports d'activité .............................................. 1971-19921481 W 235-415 Opérations coordonnées par le CROSS Atlantique .................. 1969-19971481 W 235-244 Fiches d'intervention ............................................................ 1969-19781481 W 245-246 Évènements signalés au CROSS Atlantique : comptes

rendus polyvalents ............................................................... 1979-19801481 W 247-249 Évènements qui ont déclenché des opérations : comptes

rendus d'opération ................................................................ 1975-19801481 W 250-284 Dossiers des affaires opérationnelles ................................... 1984-19881481 W 285-384 Fiches opérationnelles ......................................................... 1988-19951481 W 385-407 Affaires médiatiques ............................................................ 1971-19971481 W 385-390 Naufrages ........................................................................ 1971-19971481 W 391-396 Recherches ...................................................................... 1981-19941481 W 397-400 Assistance et sauvetages ................................................. 1985-19921481 W 401-403 Accidents aéronautiques ................................................. 1977-19891481 W 404 Interventions à la suite de collisions ............................... 1991-19921481 W 405-406 Incendies ......................................................................... 1988-19951481 W 407 Interventions médicales ................................................... 1990-19911481 W 408-415 Décès et disparitions en mer ................................................ 1990-19941481 W 416-419 Opérations menées hors CROSS Atlantique ............................ 1972-19791481 W 420-438 Surveillance de la navigation maritime ......................................... 1968-19951481 W 420 Circulation maritime cotière ..................................................... 1972-19751481 W 421-428 Bâtiments de surveillance des affaires maritimes ..................... 1968-19931481 W 429-432 Fiches de circulation des navires .............................................. 1989-19941481 W 433-438 Navigation de plaisance et scientifique .................................... 1972-1995

1481 W CROSSA - ÉTEL 7

1481 W 439-472 Courses au large ............................................................................ 1989-19941481 W 439-462 Liaisons opérationnelles avec l'organisation des courses ......... 1989-19941481 W 463-472 Interventions lors des courses au large ..................................... 1989-19931481 W 473-483 Lutte contre les pollutions marines ............................................... 1968-19941481 W 473 Règlementation et études .......................................................... 1968-19831481 W 474-475 Surveillance des pollutions par télédétection ........................... 1976-19821481 W 476-481 Infractions à la pollution ........................................................... 1974-19931481 W 482-483 Fiches pollution ........................................................................ 1989-19941481 W 484-567 Surveillance et police des pêches maritimes ................................. 1968-19951481 W 484-486 Réglementation et études .......................................................... 1969-19841481 W 487-492 Statistiques surpêche ................................................................ 1982-19931481 W 493-499 Opérations de surveillance ....................................................... 1984-19911481 W 500-503 Surveillance des zones sensibles .............................................. 1981-19931481 W 500-501 Golfe de Gascogne ............................................................... 1981-19901481 W 502-503 Autres zones ........................................................................ 1983-19931481 W 504-510 Surveillance des campagnes de pêche ...................................... 1968-19951481 W 504-508 Campagne thonière .............................................................. 1968-19941481 W 505-507 Contrôle et assistance aux pêcheurs ................................ 1980-19941481 W 509-510 Autres campagnes ................................................................ 1982-19951481 W 511-521 Contrôle des navires de pêche étrangers ................................... 1977-19941481 W 522-525 Contrôle des navires de pêche français ..................................... 1977-19921481 W 526-556 Infractions ................................................................................. 1978-19951481 W 557-567 Incidents ................................................................................... 1981-19951481 W 559-560 Incidents entre pêcheurs français et espagnols .................... 1982-1995

1481 W CROSSA - ÉTEL 8

Organisation du service

Présentation et missions

1481 W 1 Missions et moyens du CROSS Atlantique. 1972-1979

Fiches de présentation, schéma d'organisation générale de la surveillance en mer, carte de répartition des zones d'actions.

1481 W 2 Antenne du CROSS Atlantique à Camaret, implantation et fonctionnement. 1973-1983

Correspondance, plans.

1481 W 3 Inspection générale annuelle. 1990-1995

Dossiers de présentation du service, notes de services, rapports d'inspection, correspondance, instruction.

Correspondance

Courrier arrivée

1481 W 4 1967-1968

1481 W 5 1969

1481 W 6 1970

1481 W 7 1971

1481 W 8 Janvier - juin (tome 1). 1972

1481 W CROSSA - ÉTEL 9

1481 W 9 Juillet - décembre (tome 2). 1972

1481 W 10 Janvier - juillet (tome 1). 1973

1481 W 11 Juillet - septembre (tome 2). 1973

1481 W 12 Octobre - décembre (tome 3). 1973

1481 W 13 Janvier - avril (tome 1). 1974

1481 W 14 Avril - juillet (tome 2). 1974

1481 W 15 Juillet - septembre (tome 3). 1974

1481 W 16 Octobre - décembre (tome 4). 1974

1481 W 17 Avril. 1988

1481 W 18 Juin - juillet. 1988

1481 W 19 Mai. 1988

1481 W CROSSA - ÉTEL 10

1481 W 20 Janvier. 1989

1481 W 21 Avril. 1989

1481 W 22 Mai. 1989

1481 W 23 Juin. 1989

1481 W 24 Juillet. 1989

1481 W 25 Septembre - octobre. 1989

1481 W 26 Novembre. 1989

1481 W 27 Février. 1990

1481 W 28 Juin. 1990

Courrier départ

1481 W 29 1967-1969

1481 W 30 1970

1481 W CROSSA - ÉTEL 11

1481 W 31 1971

1481 W 32 1972

1481 W 33 1974

1481 W 34 1989

Réunions et conférences

Conférences maritimes de l'Atlantique

1481 W 35 Douzième conférence à Saint-Malo (séance restreinte Bretagne-Pays de la Loire). 1992

Brochure, ordre du jour, correspondance, actes de la conférence, articles de presse.

1481 W 36 Treizième conférence à Biarritz (séance restreinte Poitou-Charentes-Aquitaine). 1992

Brochure, correspondance, ordre du jour, liste des participants, décret, instruction du préfet maritime, actes de la conférence, articles de presse.

1481 W 37 Quatorzième Conférence à Nantes (séance plénière). 1993

Brochure, correspondance, ordre du jour, liste des participants, circulaire du 1er ministre relative à la coordination des actions de l'État en mer, arrêté de la préfecture maritime Atlantique, règlement de la communauté européenne, propositions pour une révision du plan Polmar, articles de presse.

1481 W 38 Quinzième conférence à Brest (séance plénière). 1995

Brochure, correspondance, ordre du jour, liste des participants, actes de la conférence, article de presse.

Comité technique paritaire ministériel

1481 W CROSSA - ÉTEL 12

1481 W 39 Réunion des 10 et 11 décembre. 1991

Procès-verbal.

1481 W 40 Réunion des 1er et 2 juillet. 1992

Convocation, ordre du jour, rapports concernant les missions et l'organisation des services déconcentrés du secrétariat à la mer, procès-verbal.

1481 W 41 Réunion des 15 et 16 décembre. 1992

Convocation, ordre du jour, rapports concernant les missions et l'organisation des services déconcentrés du secrétariat à la mer, compte rendu.

Réunions internationales des Centres de Coordination des Secours en Mer (MRCC) de l'Atlantique Nord

1481 W 42 Organisation et déroulement des réunions. 1985-1995

Correspondance, exposés des interventions, rapports, bulletins d'émission.

Informatisation et bureautique

1481 W 43 Logiciel de calcul de zone de recherche (SARCROSS). 1990-1993

Notice d'utilisation, correspondance, cahier des clauses techniques particulières, propositions techniques, comptes rendus.

1481 W 44 Schéma directeur de l'informatique, de la bureautique et de la télématique. 1992-1993

Note de lancement, instructions du secrétariat à la mer, télécopies, questionnaire d'enquête, rapports, notes de synthèse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 13

Activité du service

Bilans d'activité

1481 W 45-46 CROSS Atlantique 1973-1990

1481 W 45 1973-19791.

1481 W 46 1981-1982, 1989-1990. 1981-1990

1481 W 47 CROSS Manche. 1974-1994

Bilans annuels (1992-1994)2, statistiques (1974-1975, 1978, 1991).

1481 W 48 CROSS Méditerranée. 1978

Bilan annuel, tableaux de statistiques "recherches-sauvetage" et de "pollutions", liste de diffusion des destinataires.

Journal de bord

1481 W 49 15 mai - 19 septembre. 1971

1481 W 50 25 mars - 23 juin. 1972

1481 W 51 24 juin - 24 octobre. 1972

1. Cette liasse contient également de la correspondance. Les bilans annuels concernent le centre Gris-Nez pour les années 1992, 1995-1996, le centre Corsen pour les années 1992,

1994-1996 et le centre Jobourg pour la période 1992-1994.

1481 W CROSSA - ÉTEL 14

1481 W 52 25 octobre 1972 - 7 mars 1973 1972-1973

1481 W 53 8 mars - 8 juin. 1973

1481 W 54 9 juin - 16 août. 1973

1481 W 55 16 août - 9 décembre. 1973

1481 W 56 10 décembre 1973 - 12 mars 1974 1973-1974

1481 W 57 13 mars - 21 mai. 1974

1481 W 58 22 mai - 21 juillet. 1974

1481 W 59 22 juillet - 14 septembre. 1974

1481 W 60 14 septembre - 23 novembre. 1974

1481 W 61 24 novembre 1974 - 27 janvier 1975 1974-1975

1481 W 62 27 janvier - 2 avril. 1975

1481 W CROSSA - ÉTEL 15

1481 W 63 3 avril - 10 juin. 1975

1481 W 64 11 juin - 7 août. 1975

1481 W 65 7 août - 15 octobre. 1975

1481 W 66 16 octobre 1975 - 31 janvier 1976 1975-1976

1481 W 67 1er février - 15 mai. 1976

1481 W 68 16 mai - 15 août. 1976

1481 W 69 20 novembre 1976 - 22 février 1977 1976-1977

1481 W 70 29 avril - 27 juin. 1977

1481 W 71 28 juin - 11 août. 1977

1481 W 72 12 août - 27 septembre. 1977

1481 W 73 28 septembre - 3 décembre. 1977

1481 W CROSSA - ÉTEL 16

1481 W 74 4 décembre 1977 - 11 février 1978 1977-1978

1481 W 75 13 février - 20 avril. 1978

1481 W 76 21 avril - 24 juin. 1978

1481 W 77 25 juin - 11 août. 1978

1481 W 78 12 août - 17 octobre. 1978

1481 W 79 18 octobre - 25 décembre. 1978

1481 W 80 26 décembre 1978 - 12 mars 1979 1978-1979

1481 W 81 12 mars - 27 juin. 1979

1481 W 82 28 juin - 3 octobre. 1979

1481 W 83 4 octobre 1979 - 8 janvier 1980 1979-1980

1481 W 84 8 janvier - 17 mai. 1980

1481 W CROSSA - ÉTEL 17

1481 W 85 17 mai - 7 octobre. 1980

1481 W 86 8 octobre - 26 décembre. 1980

1481 W 87 27 décembre 1980 - 28 février 1981 1980-1981

1481 W 88 1er mars - 7 mai. 1981

1481 W 89 8 mai - 9 juillet. 1981

1481 W 90 10 juillet - 26 octobre. 1981

1481 W 91 27 octobre 1981 - 1er avril 1982 1981-1982

1481 W 92 1er avril - 21 août. 1982

1481 W 93 22 août 1982 - 30 janvier 1983 1982-1983

1481 W 94 31 janvier - 24 juin. 1983

1481 W 95 24 juin - 23 septembre. 1983

1481 W CROSSA - ÉTEL 18

1481 W 96 24 septembre 1983 - 12 janvier 1984 1983-1984

1481 W 97 12 janvier - 20 avril. 1984

1481 W 98 20 avril - 13 juillet. 1984

1481 W 99 14 juillet - 4 octobre. 1984

1481 W 100 4 octobre 1984 - 15 janvier 1985 1984-1985

1481 W 101 16 janvier - 18 avril. 1985

1481 W 102 19 avril - 9 juillet. 1985

1481 W 103 10 juillet - 6 octobre. 1985

1481 W 104 7 octobre 1985 - 24 janvier 1986 1985-1986

1481 W 105 24 juillet - 2 mai. 1986

1481 W 106 3 mai - 25 juillet. 1986

1481 W CROSSA - ÉTEL 19

1481 W 107 25 juillet - 6 octobre. 1986

1481 W 108 7 octobre - 26 décembre. 1986

1481 W 109 27 décembre 1986 - 28 mars 1987 1986-1987

1481 W 110 9 juin - 31 juillet. 1987

1481 W 111 1er août - 30 septembre. 1987

1481 W 112 1er octobre - 6 décembre. 1987

1481 W 113 7 décembre 1987 - 18 février 1988 1987-1988

1481 W 114 19 février - 2 mai. 1988

1481 W 115 3 mai - 13 juillet. 1988

1481 W 116 14 juillet - 23 septembre. 1988

1481 W 117 24 septembre 1988 - 12 juin 1989 1988-1989

1481 W CROSSA - ÉTEL 20

1481 W 118 13 juin 1989 - 11 avril 1990 1989-1990

1481 W 119 12 avril 1990 - 4 février 1991 1990-1991

1481 W 120 5 février - 30 novembre. 1991

1481 W 121 1er décembre 1991 - 18 mai 1992 1991-1992

1481 W 122 20 mai - 13 octobre. 1992

1481 W 123 13 octobre 1992 - 17 mars 1993 1992-1993

1481 W 124 18 mars - 29 juillet. 1993

1481 W 125 30 juillet - 10 novembre. 1993

1481 W 126 11 novembre 1993 - 22 février 1994 1993-1994

1481 W 127 23 février - 29 mai. 1994

1481 W 128 30 mai - 23 août. 1994

1481 W CROSSA - ÉTEL 21

1481 W 129 24 août - 25 novembre. 1994

1481 W 130 16 avril - 18 juillet. 1995

Veille radio et réception des alertes

Collecte et localisation des signaux de détresse

1481 W 131 Projet ESSOR : rapport (1971). Essais du système SARSAT : comptes rendus d'essais (1983-1984). 1971-1984

Cahiers HF

1481 W 132 5 avril 1979 - 10 février 1981 1979-1981

1481 W 133 11 février - 25 juin. 1981

1481 W 134 25 juin - 14 novembre. 1981

1481 W 135 16 novembre 1981 - 26 mai 1982 1981-1982

1481 W 136 10 mai - 16 décembre. 1982

1481 W 137 17 décembre 1982 - 27 juillet 1983 1982-1983

1481 W CROSSA - ÉTEL 22

1481 W 138 27 juillet 1983 - 23 janvier 1984 1983-1984

1481 W 139 16 avril -19 septembre 1983 1984

1481 W 140 23 janvier - 16 avril. 1984

1481 W 141 19 septembre 1984 - 28 mai 1985 1984-1985

1481 W 142 28 mai - 30 septembre. 1985

1481 W 143 1eroctobre 1985 - 29 janvier 1986 1985-1986

1481 W 144 29 janvier - 14 mai. 1986

1481 W 145 15 mai -19 août. 1986

1481 W 146 19 août - 24 novembre. 1986

1481 W 147 24 novembre 1986 - 2 mars 1987 1986-1987

1481 W 148 10 octobre 1987 - 20 janvier 1988 1987-1988

1481 W CROSSA - ÉTEL 23

1481 W 149 20 janvier -25 avril. 1988

1481 W 150 26 avril - 5 août. 1988

1481 W 151 5 août - 14 octobre. 1988

1481 W 152 31 mai - 28 juin. 1989

1481 W 153 28 juin - 9 août. 1989

1481 W 154 9 août - 2 octobre. 1989

1481 W 155 2 octobre - 31 octobre. 1989

1481 W 156 31 octobre - 16 décembre. 1989

1481 W 157 17 décembre 1989 - 29 janvier 1990 1989-1990

1481 W 158 30 janvier - 6 mars. 1990

1481 W 159 7 mars - 29 mars. 1990

1481 W CROSSA - ÉTEL 24

1481 W 160 29 avril - 27 mai. 1990

1481 W 161 28 mai 1990 - 4 juillet 1990 1990

1481 W 162 4 juillet - 22 août. 1990

1481 W 163 22 août - 9 octobre. 1990

1481 W 164 1er janvier - 31 janvier. 1992

1481 W 165 31 janvier - 19 février. 1992

1481 W 166 19 février - 14 mars. 1992

1481 W 167 14 mars - 20 avril. 1992

1481 W 168 20 avril - 26 mai. 1992

1481 W 169 27 mai - 28 juin. 1992

1481 W 170 28 juin - 17 août. 1992

1481 W CROSSA - ÉTEL 25

1481 W 171 17 août - 22 septembre. 1992

1481 W 172 22 septembre - 2 novembre. 1992

1481 W 173 2 novembre - 14 décembre. 1992

1481 W 174 14 décembre 1992 - 28 janvier 1993 1992-1993

1481 W 175 29 janvier - 4 mars. 1993

1481 W 176 4 mars - 7 avril. 1993

1481 W 177 7 avril - 18 mai. 1993

1481 W 178 18 mai - 28 juin. 1993

1481 W 179 29 juin - 11 août. 1993

1481 W 180 11 août - 18 septembre. 1993

1481 W 181 19 septembre - 4 novembre. 1993

1481 W CROSSA - ÉTEL 26

1481 W 182 4 novembre - 20 décembre. 1993

1481 W 183 21 décembre 1993 - 18 février 1994 1993-1994

1481 W 184 19 février - 22 avril. 1994

1481 W 185 23 avril - 4 juillet. 1994

1481 W 186 5 juillet - 7 septembre. 1994

1481 W 187 7 septembre - 13 novembre. 1994

1481 W 188 14 novembre 1994 - 6 février 1995 1994-1995

1481 W 189 6 février - 11 avril. 1995

1481 W 190 11 avril - 6 juillet. 1995

1481 W 191 7 juillet - 20 septembre. 1995

1481 W 192 20 septembre - 18 décembre. 1995

1481 W CROSSA - ÉTEL 27

1481 W 193 19 décembre 1995 - 6 mars 1996 1995-1996

Cahiers VHF

1481 W 194 19 août - 4 septembre. 1987

1481 W 195 5 septembre - 10 septembre. 1987

1481 W 196 10 septembre - 15 septembre. 1987

1481 W 197 15 septembre - 9 octobre. 1987

1481 W 198 9 octobre - 25 octobre. 1987

1481 W 199 26 octobre - 19 novembre. 1987

1481 W 200 19 novembre - 23 décembre. 1987

1481 W 201 18 octobre 1993 - 20 juillet 1994 1993-1994

1481 W 202 26 août - 6 octobre. 1996

1481 W 203 7 octobre - 23 novembre. 1996

1481 W CROSSA - ÉTEL 28

1481 W 204 23 novembre 1996 - 12 janvier 1997 1996-1997

1481 W 205 13 janvier - 4 mars. 1997

1481 W 206 4 mars - 14 avril. 1997

1481 W 207 15 avril - 20 mai. 1997

1481 W 208 20 mai - 23 juin. 1997

1481 W 209 23 juin - 19 juillet. 1997

1481 W 210 19 juillet - 11 août. 1997

1481 W 211 11 août - 2 septembre. 1997

1481 W 212 2 septembre - 19 octobre. 1997

1481 W 213 19 octobre - 7 décembre. 1997

1481 W 214 7 décembre 1997 - 29 janvier 1998 1997-1998

1481 W CROSSA - ÉTEL 29

1481 W 215 29 janvier - 31 mars. 1998

1481 W 216 31 mars - 1er mai. 1998

1481 W 217 1ermai - 4 juin. 1998

1481 W 218 4 juin - 6 juillet. 1998

1481 W 219 6 juillet - 31 juillet. 1998

1481 W 220 31 juillet - 23 août. 1998

1481 W 221 23 août - 9 octobre. 1998

1481 W 222 9 octobre - 19 décembre. 1998

Recherche et sauvetage en mer

Organisation

1481 W 223 Sauvetages et recherches antérieurs à la création du CROSS Atlantique. 1952-1968

Correspondance, dispositifs d'alerte et de secours, instructions interministérielles, notes, circulaires, comptes rendus d'opération.

1481 W 224 Section des Hospitaliers bretons à Étel, constitution. 1961

1481 W CROSSA - ÉTEL 30

Correspondance, articles de presse.

1481 W 225 Société Nationale de Sauvetage en Mer (S. N. S. M.), fonctionnement et activité. 1968-1977

Correspondance, bulletin du centre régional de formation du personnel, rapports d'activité, circulaire, articles de presse.

1481 W 226 Sensibilisation à la sauvegarde de la vie humaine en mer, réalisation d'un film d'instruction. 1973-1974

Scénario, facture, correspondance.

1481 W 227 Gendarmerie nationale et groupe aérien atlantique de l'administration des douanes, participation aux sauvetages : correspondance. 1972-1973

1481 W 228 Opérations de sauvetage, déroulement d'exercice. 1972-1974

Correspondance, compte rendu, carte.

1481 W 229 Sauvetages et recherches depuis la création du CROSS Atlantique, organisation. 1973-1989

Plans de sauvetage et d'alerte, correspondance, instructions.

1481 W 230 Secours dans la zone de défense Sud-Ouest, problèmes de coordination des actions entre les autorités maritimes et terrestres. 1992-1994

Comptes rendus de réunions, recueil des textes de bases protocoles d'action, bulletins d'émission, rapports de sorties de sauvetage, dossier concernant un accident de plongée, correspondance, articles de presse.

Statistiques et rapports d'activité

1481 W 231 Sauvetage maritime en France : statistiques annuelles (1971, 1976, 1988, 1991, 1992). 1971-1992

1481 W CROSSA - ÉTEL 31

1481 W 232-233 Accidents et évènements survenus en mer dans la zone du CROSS Atlantique. 1972-1979

1481 W 232 Statistiques annuelles 3. 1972-1979

1481 W 233 Statistiques mensuelles. 1976-1978

1481 W 234 Rapports mensuels des activités de sauvetage. 1974-1978

Opérations coordonnées par le CROSS Atlantique

Fiches d'intervention

1481 W 235 1969

1481 W 236 1970

1481 W 237 1971

1481 W 238 1972

1481 W 239 1973

1481 W 240 1974

1481 W 241 1975

3. Les statistiques de 1977, 1978 sont manquantes.

1481 W CROSSA - ÉTEL 32

1481 W 242 Avril - décembre. 1976

1481 W 243 1977

1481 W 244 1978

Évènements signalés au CROSS Atlantique : comptes rendus polyvalents

1481 W 245 1979

1481 W 246 1980

Évènements qui ont déclenché des opérations : comptes rendus d'opération

1481 W 247 1975-1978

1481 W 248 1979

1481 W 249 1980

Dossiers des affaires opérationnelles

1481 W 250 Avril - juin. 1984

1481 W 251 Juillet. 1984

1481 W 252 Août. 1984

1481 W CROSSA - ÉTEL 33

1481 W 253 Octobre - décembre. 1984

1481 W 254 Septembre. 1984

1481 W 255 Janvier - février. 1985

1481 W 256 Mars. 1985

1481 W 257 Avril. 1985

1481 W 258 Mai. 1985

1481 W 259 Juin - juillet. 1985

1481 W 260 Août - octobre. 1985

1481 W 261 Novembre - décembre4. 1985

1481 W 262 Janvier. 1986

1481 W 263 Février - mars. 1986

4. Cet article contient un tableau récapitulatif des différentes affaires.

1481 W CROSSA - ÉTEL 34

1481 W 264 Avril - mai. 1986

1481 W 265 Juin. 1986

1481 W 266 Juillet. 1986

1481 W 267 Août. 1986

1481 W 268 Septembre. 1986

1481 W 269 Octobre. 1986

1481 W 270 Novembre. 1986

1481 W 271 Décembre 5. 1986

1481 W 272 Janvier - février. 1987

1481 W 273 Mars - avril. 1987

5. Cet article contient un tableau récapitulatif des différentes affaires.

1481 W CROSSA - ÉTEL 35

1481 W 274 Mai. 1987

1481 W 275 Juin. 1987

1481 W 276 Juillet. 1987

1481 W 277 Août. 1987

1481 W 278 Septembre - octobre. 1987

1481 W 279 Novembre - décembre. 1987

1481 W 280 Janvier - février. 1988

1481 W 281 Mars - avril. 1988

1481 W 282 Mai - juin. 1988

1481 W 283 Juillet - août. 1988

1481 W 284 Septembre. 1988

Fiches opérationnelles

1481 W CROSSA - ÉTEL 36

1481 W 285 Octobre. 1988

1481 W 286 Novembre. 1988

1481 W 287 Décembre. 1988

1481 W 288 Janvier. 1989

1481 W 289 Février. 1989

1481 W 290 Mars. 1989

1481 W 291 Avril. 1989

1481 W 292 Mai. 1989

1481 W 293 Juin. 1989

1481 W 294 Juillet. 1989

1481 W 295 Août. 1989

1481 W CROSSA - ÉTEL 37

1481 W 296 Septembre. 1989

1481 W 297 Octobre. 1989

1481 W 298 Novembre. 1989

1481 W 299 Décembre. 1989

1481 W 300 Janvier. 1990

1481 W 301 Février. 1990

1481 W 302 Mars. 1990

1481 W 303 Avril. 1990

1481 W 304 Mai. 1990

1481 W 305 Juin. 1990

1481 W 306 Août. 1990

1481 W CROSSA - ÉTEL 38

1481 W 307 1er- 15 juillet. 1990

1481 W 308 16 - 31 juillet. 1990

1481 W 309 Septembre. 1990

1481 W 310 Octobre. 1990

1481 W 311 Novembre. 1990

1481 W 312 Décembre. 1990

1481 W 313 Janvier. 1991

1481 W 314 Février. 1991

1481 W 315 Mars. 1991

1481 W 316 Avril. 1991

1481 W 317 Mai. 1991

1481 W CROSSA - ÉTEL 39

1481 W 318 1er - 15 juin. 1991

1481 W 319 16 - 30 juin. 1991

1481 W 320 1er - 20 juillet. 1991

1481 W 321 21 - 31 juillet. 1991

1481 W 322 1er- 20 août. 1991

1481 W 323 21 - 31 août. 1991

1481 W 324 1er - 23 septembre. 1991

1481 W 325 24 - 30 septembre. 1991

1481 W 326 1er - 15 octobre. 1991

1481 W 327 16 - 31 octobre 1991

1481 W 328 1er - 11 novembre. 1991

1481 W CROSSA - ÉTEL 40

1481 W 329 12 - 30 novembre. 1991

1481 W 330 Décembre. 1991

1481 W 331 Janvier. 1992

1481 W 332 Février. 1992

1481 W 333 1er- 24 mars. 1992

1481 W 334 24 - 31 mars. 1992

1481 W 335 1er - 14 avril. 1992

1481 W 336 15 - 30 avril. 1992

1481 W 337 Mai. 1992

1481 W 338 1er - 10 juin. 1992

1481 W 339 11 - 29 juin. 1992

1481 W CROSSA - ÉTEL 41

1481 W 340 1er - 14 juillet. 1992

1481 W 341 15 - 31 juillet. 1992

1481 W 342 1er - 17 août. 1992

1481 W 343 17 - 30 août. 1992

1481 W 344 1er- 21 septembre. 1992

1481 W 345 21 - 30 septembre. 1992

1481 W 346 Octobre. 1992

1481 W 347 Novembre. 1992

1481 W 348 Décembre. 1992

1481 W 349 Janvier. 1993

1481 W 350 Février. 1993

1481 W CROSSA - ÉTEL 42

1481 W 351 Mars. 1993

1481 W 352 Avril. 1993

1481 W 353 Mai. 1993

1481 W 354 Juin. 1993

1481 W 355 1er - 19 juillet. 1993

1481 W 356 20 - 31 juillet. 1993

1481 W 357 Août. 1993

1481 W 358 Septembre. 1993

1481 W 359 Octobre. 1993

1481 W 360 Novembre. 1993

1481 W 361 Décembre. 1993

1481 W CROSSA - ÉTEL 43

1481 W 362 Janvier. 1994

1481 W 363 Février. 1994

1481 W 364 Mars. 1994

1481 W 365 1er- 21 avril. 1994

1481 W 366 21 - 30 avril. 1994

1481 W 367 1er - 19 mai. 1994

1481 W 368 19 - 30 mai. 1994

1481 W 369 1er - 13 juin. 1994

1481 W 370 13 - 30 juin. 1994

1481 W 371 1er - 17 juillet. 1994

1481 W 372 18 - 30 juillet. 1994

1481 W CROSSA - ÉTEL 44

1481 W 373 1er - 18 août. 1994

1481 W 374 19 - 30 août. 1994

1481 W 375 Septembre. 1994

1481 W 376 Octobre. 1994

1481 W 377 Novembre. 1994

1481 W 378 Décembre. 1994

1481 W 379 1er janvier - 20 janvier. 1995

1481 W 380 20 - 31 janvier. 1995

1481 W 381 1er- 17 juin. 1995

1481 W 382 17 - 30 juin. 1995

1481 W 383 1er- 14 septembre. 1995

1481 W CROSSA - ÉTEL 45

1481 W 384 14 - 30 septembre. 1995

Affaires médiatiques

Naufrages

1481 W 385 Cargo français Maori, novembre 1971 Cargo François Vieljeux, février 1979 : journal de bord, compte rendu d'opération, correspondance, jugement de la cour administrative d'appel de Nantes et du Conseil d'Etat (1979-1997). Monocoque Cricri, octobre 1982 : procès-verbal. Canot de Pierre Passot, décembre 1983 : procès-verbal, photographies, articles de presse. 1971-1997

Correspondance, articles de presse (1971-1996).

1481 W 386 Chalutier La Jonque, mai 1987. 1987-1994

Correspondance, comptes rendus de recherche, bulletins d'émission, procès-verbal d'audition de gendarmerie, feuilles de calcul et cartes, plainte des familles de l'équipage, photocopies du cahier haute fréquence, du cahier du standard et du journal de quart, articles de presse.

non communicable jusqu'en : 2045

1481 W 387 Cargo hollandais Nautilus, février 1988.Cargo , février 1989.Voilier , avril 1989.Cargo maltais Dina, octobre 1989 Cargo jamaïquain Vibeke, novembre 1989Cargo irlandais Arklow Victor, décembre 1989. 1988-1990

Correspondance, fiches d'opération, bulletins d'émission, articles de presse, photographies.

1481 W 388 Cargo maltais le Scantader, février 1990Vedette La Vahiné, février 1990.Cargo britannique Moler Venture, octobre 1990.Fileyeur Le Viking II, octobre 1990. 1990

Fiches d'opération, procès-verbal de renseignement, carte, correspondance, articles de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 46

1481 W 389 Chalutier Mab An Teck, décembre 1991. Chalutier Rémy Nicolas, juin 1992 : fiches d'opération, articles de presse. Voilier Capella III, juin 1992 : fiches d'opération, correspondance, rapport relatant les faits, journal de bord, plainte contre "X", lettre de témoignage, inventaire des objets récupérés, phototographies. 1991-1992

Photographie, fiches d'opération, articles de presse.

non communicable jusqu'en : 2043

1481 W 390 Voilier belge Jan Van Gent (octobre). 1994

Fiches d'opération, correspondance, compte rendu de recherche, articles de presse.

Recherches

1481 W 391 Voilier Abraxas (mars). 1981

Correspondance, bulletins d'émission.

1481 W 392 Voilier Révélation, juillet - août 1985.Voilier Gros Minet, octobre 1985. 1985-1986

Correspondance, compte rendus d'opération, bulletins d'émission, articles de presse.

1481 W 393 Voilier Jonathan, novembre 1988 : Navire de pêche Claire-François, novembre 1988.Voilier Denis Island, avril 1989. 1988-1989

Fiches d'opération, photographie, correspondance, rapports de mer de la gendarmerie nationale, fiche de calcul de zones de recherche, cartes.

1481 W 394 Canot Daniel, juin 1990.Catamaran Hobby Cat, mai 1991. 1990-1991

1481 W CROSSA - ÉTEL 47

Fiches d'opération, rapport de mer de la gendarmerie nationale, rapport sur la sortie de sauvetage de la société nationale de sauvetage en mer, cartes, articles de presse.

1481 W 395 Voilier Ker Roc'h, octobre 1992.Chalutier Ar vag II, février 1993. 1992-1993

Fiches d'opération, feuille de calcul pour les zones de recherche, articles de presse.

1481 W 396 Voilier le Yanau, avril 1994. 1994

Fiches d'opération, correspondance, articles de presse.

Assistance et sauvetages

1481 W 397 Véliplanchiste au large de l'île d'Oléron, décembre 1985. 1985

Bulletins d'émission, compte rendu de mission, articles de presse.

1481 W 398 Navires espagnols Julia Del Mar et Itxaropena, décembre . 1989

Fiches d'opération, photographies, correspondance, articles de presse.

1481 W 399 Pétrolier Béarn, février 1990 : fiches d'opération, articles de presse, correspondance. Cargo chypriote Breithorn, février 1990 : fiches d'opération, synthèse des opérations, photographies aériennes, articles de presse. Navire Danielle, février 1990 : fiches d'opération, bulletins d'émission. Cargo Johanne Ege, octobre 1990 : fiches d'opération, bulletins d'émission. 1990

1481 W 400 Cargo large de la pointe du Raz, avril 1992. 1992

Correspondance, compte rendu d'assistance, fiches opérationnelles, articles de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 48

Accidents aéronautiques

1481 W 401 Avion de tourisme, septembre 1977. 1977

Procès-verbal de transport, des constatations et des mesures prises, photographies.

1481 W 402 CESSNA 210, novembre 1987. 1987

Fiche de synthèse, photocopies du recueil des messages et du journal de quart, chronologie de l'événement.

1481 W 403 Hélicoptère de la gendarmerie nationale, septembre 1989. 1989

Fiches d'opération, rapport de mer de la gendarmerie nationale, correspondance.

Interventions à la suite de collisions

1481 W 404 Cargo chypriote Euros et chalutier basque Zubernoa, mars 1991.Chalutier lorientais Agena et fileyeur Irlandais Orchid, septembre 1992 : Fileyeur Enez werc'h et cargo de pavillon chypriote, novembre1992. 1991-1992

Fiches d'opération, articles de presse, enquête sur commission rogatoire de la gendarmerie nationale6.

Incendies

1481 W 405 Chalutier Valois, octobre 1988.Bac Le Verdon, août 1991. 1988-1991

Fiches d'opération, articles de pesse.

1481 W 406 Chalutier lorientais Julien Quéré, incendie et renflouement, janvier 1995. 1995

Fiches d'opération, rapport de sauvetage, chronologie de l'opération, photographies, correspondance, articles de presse.

6. Le sauvetage s'est déroulé en mer d'Irlande

1481 W CROSSA - ÉTEL 49

Interventions médicales

1481 W 407 Voilier Basile, décembre 1990. Navire de pêche Cœur Vendéen, juillet 1991 : fiches d'opération. 1990-1991

Fiches d'opération.

Décès et disparitions en mer

1481 W 408 Cahiers de disparition de personnes. 1990-1993

non communicable jusqu'en : 2044

1481 W 409-415 Dossiers des affaires 1990-1994

Fiches d'opération, comptes-rendus de sauvetage, correspondance, articles de presse.

1481 W 409 1990

non communicable jusqu'en : 2041

1481 W 410 1991

non communicable jusqu'en : 2042

1481 W 411 1992

non communicable jusqu'en : 2043

1481 W 412 Janvier - septembre. 1993

non communicable jusqu'en : 2044

1481 W 413 Octobre - décembre. 1993

non communicable jusqu'en : 2044

1481 W 414 12 janvier - 11 juillet. 1994

non communicable jusqu'en : 2045

1481 W CROSSA - ÉTEL 50

1481 W 415 17 juillet - 30 novembre. 1994

Opérations menées hors CROSS Atlantique

1481 W 416 Rapports de mer de la gendarmerie nationale, comptes rendus polyvalents d'évènements survenus en mer de la direction générale de la marine marchande, rapports sur les sorties de sauvetage de la société nationale de sauvetage en mer, comptes rendus de sauvetage des douanes françaises. 1972-1979

1481 W 417 CROSS Méditerranée. 1974-1977

Comptes rendus mensuels d'activité et fiches d'intervention (1974, 1976-1977).

1481 W 418 CROSS Manche. 1973-1978

Statistiques, comptes rendus mensuels d'activité et fiches d'intervention (1973-1974, 1976 -1978).

1481 W 419 CROSS Manche, antenne Iroise. 1974-1979

Comptes rendus et fiches d'intervention pendant la période estivale.

Surveillance de la navigation maritime

Circulation maritime cotière

1481 W 420 Aménagement du littoral. 1972-1975

Rapports d'étude, correspondance, notes de service.

Bâtiments de surveillance des affaires maritimes

1481 W 421 Fonctionnement et missions des vedettes de surveillance. 1968-1982

Instructions, correspondance, comptes rendus de réunion, rapports d'inspections annuelles.

1481 W CROSSA - ÉTEL 51

1481 W 424-426 Rapports de patrouille 1985-1993

1481 W 424 1985-1987

1481 W 425 1990-1991

1481 W 426 1992-1993

1481 W 422-423 Missions de surveillance des vedettes des affaires maritimes 1974-1989

Programmes d'activité et de mission, correspondance.

1481 W 422 1974-1983

1481 W 423 1984-1989

1481 W 427 Vedettes régionales de surveillance. 1968-1993

Personnel embarqué : notes et circulaires ministérielles, rapport de fin de commandement, ordres de service, correspondance (1968-1993). Mouvements sociaux : bulletins d'émission, correspondance (1981-1985). Désarmement de la vedette Matelot Henri Nogues : articles de presse, correspondance (1983).

1481 W 428 Bâtiment hauturier La Sterne. 1979-1983

Statuts et compétences. : conventions, instructions, rapport de fin de commandement, articles de presse. Activités : comptes rendus de mission de surpêche, bulletins d'émission, instructions.

Fiches de circulation des navires

1481 W 429 1989

1481 W CROSSA - ÉTEL 52

1481 W 430 1991

1481 W 431 1992

1481 W 432 1994

Navigation de plaisance et scientifique

1481 W 433 Navigation de plaisance. 1972-1979

Préparation de la saison estivale : correspondance, compte rendu de réunion, brochure du ministère des transports, dossier d'approbation d'un modèle de navire de plaisance, projet de loi sur l'enseignement de la conduite (1972-1977). Accidents et évènements : statistiques (1975-1979).

1481 W 434 Flotte de plaisance en France : statistiques. 1973-1975

1481 W 435 Relations avec les clubs nautiques. 1979

Correspondance, dossiers de présentation des courses, comptes rendus d'assemblées générales et de colloques.

1481 W 436 Journée de sécurité nautique à Saint-Gilles-Croix-de-Vie. 1978

Correspondance, demande de renseignements, avant-projet.

1481 W 437-438 Campagnes scientifiques de navires étrangers dans les eaux territoriales françaises 1982-1995

Correspondance, demandes d'autorisation, bordereaux d'envoi.

1481 W 437 1982-1985,1989, 1991. 1982-1991

1481 W CROSSA - ÉTEL 53

1481 W 438 1993-1995

Courses au large

Liaisons opérationnelles avec l'organisation des courses

1481 W 439 Raid motonautique des Caps d'Argent. 1990-1992

Correspondance, dossiers de présentation.

1481 W 440 Mini-transat. 1991-1993

Compte rendu des opérations de contrôle effectuées avant le départ, règlement, listes des bateaux avec leurs caractéristiques, correspondance, décision des affaires maritimes de Bretagne, déclaration de manifestation nautique, instructions de course, avis de la commission nationale de sécurité de la navigation de plaisance, carte, fiches d'opération, compte rendu de sauvetage, coupures et communiqués de presse.

1481 W 441 Course de la Route des 3 caps. 1992

Correspondance, dossier de présentation, dépliant d'information, fiches signalétiques des bateaux concurrents, décision de la direction régionale des affaires maritimes du quartier de Bordeaux.

1481 W 442 Course à la voile Nantes-Stùbal. 1992

Correspondance, liste des concurrents, décision de la direction départementale des affaires maritimes de Loire-Atlantique, dossier de présentation, règles des courses internationales pour voiliers.

1481 W 443 Régate Lorient-Gijon. 1992

Correspondance, liste des concurrents, instructions de course, décision de la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne.

1481 W 444 Transat Europe 1 Star. 1992

1481 W CROSSA - ÉTEL 54

Liste des concurrents, photographie, communiqués et articles de presse.

1481 W 445 Transat Lorient - Saint Barthélémy. 1992

Correspondance, liste des concurrents, instructions de course, arrêté de la préfecture maritime de l'Atlantique, bulletins d'inscription des skippers, article de presse.

1481 W 446 Transat Québec - Saint Malo. 1992

Correspondance, ordres opérationnels, déclaration de manifestation nautique, décision de la direction régionale des affaires maritimes, liste des concurrents, communiqués de presse.

1481 W 447 Course du Vendée Globe. 1989-1993

Liste des concurrents, liste des navires de pêche autorisés à participer au départ de la course, arrêtés préfectoraux de la préfecture maritime de l'Atlantique, procès-verbal de réunion, dossier d'instruction de course et de presse, photographies, correspondance, fiche d'opération, correspondance, télécopies, liste d'embarquement de passagers sur des navires de l'État, autorisation de survol du préfet de Vendée, correspondance, comptes rendus de sortie de la société nationale de sauvetage en mer, communiqués de presse.

1481 W 448 Course Open UAP de la communauté européenne. 1993

Instructions de course, correspondance, arrêté de la préfecture maritime de l'Atlantique, dossier de l'avant-projet, dossier de présentation, liste des bateaux avec leurs caractéristiques, photographies, bulletin d'émission, arrêté inter préfectoral, ordre de circonstance, fiche d'opération, dossier et communiqués de presse.

1481 W 449 Course Route du soleil. 1993

Décision des affaires maritimes du quartier de Saint-Nazaire, liste des bateaux avec leurs caractéristiques, fiche de renseignement pour la déclaration de manifestation nautique.

1481 W 450 Course Vannes - Les Açores - Vannes. 1993

Bulletins d'information, dossier, communiqués et articles de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 55

1481 W 451 Trophée Jules Verne, participation de Bruno Peyron et de Peter Blake sur Commodore Explorer et d'Olivier de Kersauson sur Charal. 1993

Arrêtés de la préfecture maritime de l'Atlantique, correspondance, fiches d'opération, articles de presse.

1481 W 452 Course la Route du café Jacques Vabre. 1993

Correspondance, dossier de sécurité, fiches signalétiques des bateaux concurrents, classements Argos quotidiens, dossier et communiqués de presse.

1481 W 453 Course Transgascogne des 6 mètres 50. 1993

Décision de la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne, correspondance, fiche d'opération et secmar, liste des concurrents, liste des abandons.

1481 W 454 Transat Transquadrasolo. 1993

Liste des bateaux avec leurs caractéristiques, correspondance, décision de la direction départementale des affaires maritimes de Loire-Atlantique, règlement, dossier et brochure de présentation, articles de presse.

1481 W 455 Transat des passionnés. 1993

Liste des bateaux avec leurs caractéristiques, déclaration de manifestation nautique, fiches signalétiques des bateaux, décision de la direction régionale des affaires maritimes de Bretagne, correspondance.

1481 W 456 Course Mini Fastnet. 1993-1994

Correspondance, liste des concurrents, communiqués de presse.

1481 W 457 Tentative de record New York - San Francisco du skipper Isabelle Autissier sur le monocoque Écureuil Poitou-Charentes II. 1993-1994

Correspondance, procès-verbal de visite du navire, communiqués de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 56

1481 W 458 Course en solitaire des vieux safrans. 1994

Accusé de réception de la préfecture maritime de l'Atlantique, déclaration de manifestation nautique, instructions de course, règlement, article de presse.

1481 W 459 Raid CastleBar - Auray. 1994

Correspondance, liste des participants, article de presse.

1481 W 460 Rallye croisière les Îles du soleil. 1994

Cartes, correspondance, déclaration de manifestation nautique, liste des bateaux.

1481 W 461 Tour du Morbihan en catamarans. 1994

Avis de course, dossier de présentation, programme par étapes.

1481 W 462 Traversée de l'Atlantique en kayack par Mathei Morverand. 1994

Caractéristiques de l'embarcation, liste du matériel, coupure et communiqués de presse.

Interventions lors des courses au large

1481 W 463 Mini-transat Concarneau - Tenerife - Fort de France, naufrage des voiliers Champagne-Ardenne et Ellipse. 1989

Fiches d'opération.

1481 W 464 Transat Saint-Barthélémy - Lorient, dessalage des trimarans Bottin Entreprise d'Éric Tabarly et Elf Aquitaine III de Jean Le Cam (21 mai). 1989

Fiches d'opération, article de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 57

1481 W 465-470 Course de la route du rhum 1990-1993

1481 W 465 Sauvetage du trimaran Vidam et des catamarans Groupe LG, Dix de Lyon et Thermes de Saint-Malo (novembre). 1990

Fiches d'opération, bulletins d'émission, flashs d'actualité.

1481 W 466 Naufrage et dérive du catamaran PC Turgo (novembre 1990 - avril 1991). 1990-1991

Fiche d'opération, bulletins d'émission.

1481 W 467 Assistance au navire Fleury Michon du skipper Philippe Poupon. 1990

Fiches d'opération, articles de presse.

1481 W 468 Naufrage du voilier Coyote de Mike Plant (octobre - novembre). 1992

Fiches d'opération, articles de presse.

1481 W 469 Noyade du skipper britannique Nigel Burgess (25 novembre). 1992

Fiches d'opération, articles de presse.

1481 W 470 Assistance aux voiliers Cacolac d'Aquitaine d'Yves Parlier et Sofap Helvin de Van Den Heede, Jean-Luc (navigateur). 1993

Fiches d'opération, photographies, télécopies, communiqués de presse.

1481 W 471 Traversée de l'Atlantique à la rame, recherche et sauvetage de Frédérique Guérin (août - septembre). 1991

Articles de presse, fiches d'opération, correspondance.

1481 W 472 Traversée de l'Atlantique en dirigeable, sauvetage des aéronautes Gérard Feldzer et Nicolas Hulot (19 novembre 1993). 1992-1993

Fiche d'opération, dossier de présentation du projet, article de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 58

Lutte contre les pollutions marines

Règlementation et études

1481 W 473 Notes d'information, circulaires, instructions, plans d'intervention et d'alerte par quartier maritime. 1968-1983

Surveillance des pollutions par télédétection

1481 W 474 Organisation et moyens mis en place. 1976-1979

Correspondance, brochures, instructions, dossiers techniques.

1481 W 475 Missions aériennes SURPOLMER. 1976-1982

Programmes et comptes rendus des missions, résultats annuels, instructions, correspondance.

Infractions à la pollution

1481 W 476-478 Bulletins d'émission, comptes rendus Oilrep, procès-verbaux de constat et d'infraction, photographies. 1974-1993

1481 W 476 1974-19857.

1481 W 477 1990-1991

1481 W 478 1992-1993

1481 W 479 Suites pénales. 1992

7. Cet article contient une liste des navires pollueurs.

1481 W CROSSA - ÉTEL 59

Statistiques, correspondance.

1481 W 480 Actes de pollution de l' : comptes rendus (31 mars - 9 mai). 1978

1481 W 481 Cargo Brea, perte de fûts toxiques. 1988

Messages, fiche de renseignements.

Fiches pollution

1481 W 482 1989-1992

1481 W 483 1993-1994

Surveillance et police des pêches maritimes

Réglementation et études

1481 W 484 Contrôle des pêches selon la réglementation européenne, nationale et locale. 1969-1984

Instructions, arrêtés, notes, correspondance.

1481 W 485 Négociations et accords de pêche. 1980-1983

Correspondance, comptes rendus et états des négociations, articles de presse.

1481 W 486 Situation socio-économique des pêches et des cultures maritimes dans la région Bretagne. 1981-1984

Cmptes rendus, rapports.

Statistiques surpêche

1481 W CROSSA - ÉTEL 60

1481 W 487 1982, 1984-1985. 1982-1985

1481 W 488 19868.

1481 W 489 1987

1481 W 490 1988

1481 W 491 1989-1991

1481 W 492 1992-1993

Opérations de surveillance

1481 W 493 Correspondance. 1984-1991

1481 W 494 Photographies de navires de pêche. 1985

1481 W 495-499 Programmes et comptes rendus de mission, fiches d'opération, correspondance. 1988-1990

1481 W 495 Janvier 1988 - mai 1989 1988-1989

1481 W 496 Juillet - décembre. 1989

1481 W 497 Janvier - mai. 1990

8. Cet article comporte également un tableau récapitulatif des inspections des activités de pêche effectuées par les autorités françaises en zone VIII.

1481 W CROSSA - ÉTEL 61

1481 W 498 Juin - août. 1990

1481 W 499 Octobre - décembre. 1990

Surveillance des zones sensibles

Golfe de Gascogne

1481 W 500 Opération Merlu, contrôle et déroutement des chalutiers espagnols en infraction de pêche. 1981-1990

Correspondance, instructions, compte rendus de mission et des suites pénales, photographies, procès-verbaux de contravention, articles de presse.

1481 W 501 Opération Nîvose, renforcement de la surveillance. 1984

Comptes rendus journaliers d'opération et de déroutement, rapports de mission, instructions.

Autres zones

1481 W 502 Surveillance renforcée des pêches sur les côtes Gironde et Landes. 1983

Comptes rendus de mission, articles de presse.

1481 W 503 Surveillance de la pêche dans la Fosse de Cap Breton. 1991-1993

Bulletins d'émission, correspondance.

Surveillance des campagnes de pêche

Campagne thonière

1481 W 504 Assistance aux pêcheurs : instructions, rapports de mission, correspondance. 1968-1977

1481 W CROSSA - ÉTEL 62

Contrôle et assistance aux pêcheurs

Instructions, listes des chalutiers participant aux campagnes, comptes rendus de mission et de réunion, articles de presse.

1481 W 505 1991-1993

1481 W 506 1980-1986

1481 W 507 1994

1481 W 508 Contrôle des filets maillants avant l'appareillage. 1994

Comptes rendus de contrôle, correspondance.

Autres campagnes

1481 W 509 Campagne de pêche à la coquille. 1982-1985

Liste des licenciés, correspondance, bulletins d'émission.

1481 W 510 Campagne de la pêche à l'anchois, surveillance des navires français et espagnols. 1995

Télécopies, correspondance, bulletins d'émission, articles de presse.

Contrôle des navires de pêche étrangers

1481 W 511 Localisation des navires de pêche étrangers dans la zone économique française : cartes. 1977-1978

1481 W 512 Navires espagnols dans la zone économique française. 1977-1984

Correspondance, instructions, comptes rendus de réunion, articles de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 63

1481 W 513 Reconnaissance des navires espagnols : état nominatif. 1980-1981

1481 W 514-517 Identification et localisation des navires espagnols : photographies. 1980-1992

1481 W 514 1980-1982

1481 W 515 [1980]-[1982]

1481 W 516 [1980]-[1982]

1481 W 517 1990-1992

1481 W 518 Contrôle des systèmes de relevage automatique des palangriers espagnols. 1986

Correspondance, comptes rendus, procès-verbaux de contravention.

1481 W 519 Navires de pêche espagnols sous pavillon britannique. 1982-1984

Contrôle et infractions : bulletins d'émission, correspondance, procès-verbaux de la marine marchande, articles de presse (1982-1984). Incidents avec des chalutiers français : bulletins d'émission, photographies, rapports de mer, articles de presse (1983).

1481 W 520 Contrôle des navires de pêche hollandais. 1983-1994

Listes des navires titulaires de licence, correspondance.

1481 W 521 Contrôle des navires de pêche belges dans les eaux sous juridiction française. 1989-1993

Correspondance, bulletins d'émission, états récapitulatifs de reconnaissance.

Contrôle des navires de pêche français

1481 W CROSSA - ÉTEL 64

1481 W 522 Statistiques mensuelles, trimestrielles et annuelles. 1986-1987

1481 W 523 Contrôle des navires de pêche français par les autorités étrangères. 1977-1992

Bulletins d'émission, instructions, rapport de mer, listes de navires reconnus, correspondance.

1481 W 524 Surveillance des navires de pêche français de plus de 10 mètres en action de pêche : listes. 1982-1984

1481 W 525 Contrôle des navires de pêche franco-espagnols. 1987-1988

Correspondance, comptes rendus de visites de contrôle, bulletins d'émission, article de presse.

Infractions

1481 W 526 Infractions à la réglementation du chalutage pélagique. 1978-1984

Instructions, notes, arrêtés, bulletins d'émission, correspondance, articles de presse, comptes rendus de réunion et de l'opération Pélagie.

1481 W 527 Infractions de pêche sans licence en zone économique exclusive. 1982-1984

Listes alphanumériques des bateaux.

1481 W 528 Reconnaissance des navires en infraction : photographies. 1989-1990

1481 W 529-530 Navires de pêche marques masquées. 1987-1991

1481 W 529 Reconnaissance et contrôles : notes de synthèse, statistiques,

1481 W CROSSA - ÉTEL 65

photographies, comptes rendus et rapports de mission, instructions, correspondance. 1987-1991

1481 W 530 Photographies. 1988

1481 W 531-536 Navires français 1981-1993

Procès-verbaux de contravention.

1481 W 531 1981-1983

1481 W 532 1984-1985

1481 W 533 1986-19879.

1481 W 534 1988-198910.

1481 W 535 1991-199211.

1481 W 536 1993

1481 W 537 Arraisonnement du chalutier français Cap Lopez par les autorités espagnoles le 30 août 1994. 1994-1995

Correspondance, fiches d'opération, rapport de mer, dossier d'information et de contentieux.

1481 W 538-549 Navires espagnols dans la zone économique exclusive sous juridiction française 1978-1990

9. Cet article est composé de procès-verbaux de contravention pour 1986, et de bulletins d'émission pour 1987. 10. Cet article comporte également des bulletins d'émission et de la correspondance. 11 Pour l'année 1991, il y a seulement une liste des infractions par quartier maritime. Pour l'année 1992 cette liasse contient

les procès-verbaux de contravention et de constat de la direction générale des douanes et des droits indirects, et des bulletins d'émission.

1481 W CROSSA - ÉTEL 66

Procès-verbaux de contravention.

1481 W 538 1978-1982

1481 W 539 1983

1481 W 540 Janvier - juillet. 1984

1481 W 541 Août - décembre. 1984

1481 W 542 Janvier - février. 1985

1481 W 543 Mars. 1985

1481 W 544 Avril - juin. 1985

1481 W 545 Juillet - septembre. 1985

1481 W 546 Octobre - décembre. 1985

1481 W 547 1986-1987

1481 W 548 1988-1990

1481 W 549 1989-199012

1481 W 550-553 Déroutement des navires étrangers et suites pénales 1980-1989

Bulletins d'émission, correspondance, comptes rendus, articles de presse.

1481 W 550 1980-1983

12. Les procès-verbaux sont classés par ordre alphabétique des noms de navires et par numéro d'immatriculation.

1481 W CROSSA - ÉTEL 67

1481 W 551 1984-198513

1481 W 552 1986-1987

1481 W 553 1988-198914

1481 W 554 Infractions de pêche du chalutier espagnol Endai. 1978-1983

Procès-verbaux de contravention, compte rendu de déroutement.

1481 W 555 Navires espagnols récidivistes. 1985

Photographies, procès-verbaux de contravention de la marine marchande et du ministère de la mer.

1481 W 556 Navires espagnols, suites pénales. 1983-1994

Copies des jugements et d'arrêts, dossier de procédure, procès verbaux de contravention, correspondance, bulletins d'émission.

Incidents

1481 W 557 Incidents et déroutements. 1989-1995

Correspondance, fiche de pêche, notes et tableau de la Direction des Pêches Maritimes et des Cultures marines.

1481 W 558 Incidents entre les autorités de surveillance des pêches et des navires espagnols. 1981-1987

Bulletins d'émission, correspondance, compte rendu de mission, articles de presse.

13. Cet article comporte une liste des navires espagnols déroutés en 1981. 14. Cet article est composé également de procès-verbaux, photographies, correspondance.

1481 W CROSSA - ÉTEL 68

Incidents entre pêcheurs français et espagnols

Procès-verbaux, bulletins d'émission, articles de presse, correspondance, rapports de mer.

1481 W 559 1982-1989

1481 W 560 1990-1995

1481 W 561 Incidents de cohabitation entre des chalutiers français et des palangriers espagnols dans la zone Sud-Penmarc'h. 1990-1994

Bulletins d'émission, correspondance.

1481 W 562 Emploi de la force de mer contre des navires espagnols non licenciés. 1984-1985

Instruction, bulletins d'émission, articles de presse.

1481 W 563 Incidents de cohabitation entre des navires français, britanniques et irlandais. 1986-1992

Correspondance, bulletins d'émission, rapport de mer, fiches d'opération surpêche.

1481 W 564 Incidents de cohabitation entre pêcheurs français et belges. 1985-1992

Bulletins d'émission, photographies, fiches d'opération, rapports de mer.

1481 W 565 Mouvements de mécontentement des professionnels de la pêche. 1982-1992

Comptes rendus de réunion et de mission, correspondance, bulletins d'émission.

1481 W 566 Difficultés de cohabitation entre professionnels français de la pêche . 1989-1994

Bulletins d'émission, comptes rendus de mission, fiches d'opération.

1481 W CROSSA - ÉTEL 69

1481 W 567 Incidents entre pêcheurs français, le navire Rainbow Warrior de Greenpeace et les gardes côtes français. 1994

Bulletins d'émission, communiqué de presse.

1481 W CROSSA - ÉTEL 70

Indexaccident des transports : 385-390Biarritz : 36Brest : 38Camaret : 2conflit du travail : 565, 566course au large : 439-462discipline sportive : 439-462Île d'Oléron : 397infraction maritime : 476-481, 526-556Manche : 47, 418, 419Méditerranée : 48Mer Méditerranée : 417Nantes : 37navigation de plaisance : 433-438Pointe du Raz : 400police de la pêche : 484-567police des transports : 420-438pollution de la mer : 473-483radiodiffusion : 131Saint-Gilles-Croix-de-Vie : 436Saint-Malo : 35sauvetage en mer : 223-419Section des Hospitaliers bretons : 224Société Nationale de Sauvetage en Mer (S.N.S.M.) : 225