Les mthodes de slection des sites
Approche pour le choix dun site de dcharge contrleDepuis
quelques temps les techniques de slection dans la planification de
la gestion des dchets utilisent les mthodes cartographiques par
"limination successives". Cette mthode permet de dterminer les
zones et surface qui, en raison de diffrents critres, ne
conviennent, mais avec certaines restrictions, et celles qui
conviennent l'amnagement d'une dcharge. En premier lieu, les
critres suivants sont valus:
Critres hydrologiques, et en particulier la protection des
eaux,
Critres d'utilisation des surfaces, y compris habitation et
transports,
Critres de protection de la nature.
Dans ce type de procdure, les conditions gologiques -
gotechniques et hydrogologiques, ne sont considres que de faon
secondaire. Elles ne sont apprcies leur juste valeur que dans la
phrase de planification finale. En consquence, pour des raisons,
par exemple, de barrires gologiques ou autres, absentes, ou de
conditions hydrogologiques dfavorables, des sites potentiels de
dcharge peuvent tre abandonns dans un stade avanc de slection et de
planification , et donc dans un stade avanc de travail pralable. De
mme, la non prise en compte de la gologie peut encourager des
productions sur sites inadapts: de nombreux exemples, fort coteux,
en font preuve.
Une autre mthode de slection de sites prconise de mettre en
uvre, en premier lieu, tous les critres non - gologiques. Ensuite,
les "surfaces positives" restantes sont juges en fonction de leur
caractristiques gologiques et hydrogologiques.
Pourtant, cette mthode est source de difficults: des zones
peuvent tre limines suite la premire phrase de slection (pour des
raisons parfois secondaires comme par exemple: distances aux
habitants, plan d'amnagement des forts), alors qu'au, point de vue
hydrogologiques, ces mme zones auraient t trs avantageuses.
Cette exprience montre, et les directives lgislatives le
recommandent: des considrations approfondies sur les conditions
gologiques, gotechniques et hydrogologiques doivent prcder
l'ensemble des autres tapes de slection de sites. Par consquent,
dans la procdure de choix de sites, un reprage consciencieux et
exhaustif des conditions gologiques, hydrogologiques et de
l'conomie de l'eau, doit tre la base de toute procdure, que ce soit
l'approche par "limination successive" ou celle par "slection des
surfaces restrictions".
Dans le fond, les indications ci-dessus, conditions qu'elles
soient respectes avec prcision, peuvent servir d'aide la rflexion
et la dcision pour toutes autres demandes d'utilisation du site.
D'autre part, cette approche s'est avre pouvoir servir de fondement
objectif lors de dbats; dbats survenus lors du choix du site ou
encore en cas de dommages ventuels.
Critres d'exclusion et de restriction
La recherche de sites doit gnralement suivre un faon de, procder
commune. En premier lieu un catalogue de critres d'exclusion et de
restriction relatifs aux intrts concurrents devrait tre dress. Dans
le cadre de la recherche de sites, les termes "exclusion'' et
"restriction'' signifient:
Des critres qui conditionnent priori l'exclusion d'une zone
comme absolument inapproprie, car dans une telle zone l'emplacement
d'une dcharge causerait d'importantes nuisances pour
l'environnement qui ne peuvent ni tre attnues ni tre efficacement
limites.
Des critres de restriction (critres de pondration) sont donnes
la o, des nuisances pour l'environnement ne peuvent par tre
totalement irradies, mais o il est possible d'empcher par des
mesures appropries une vasion longue port de polluants.
Critres de sites dans l'optique gologique et gotechnique
Les critres d'exclusion prendre en considration pour rpondre des
exigences sur le plan gologique et gotechnique, sont comme
suit:
Priorit des matires premires et surfaces de rserves de matires
premires (le cas chant aussi uniquement comme critre de
restriction);
Zone avec risque de tremblement de terre;
Risque de glissement, d'effondrement et de cavits souterraines
qui ne peuvent pas tre limines;
Situation morphologique extrme (escarpement, haute
montagne);
Monument naturel gologique.
Les critres de restriction ce sujet sont :
Barrire gologique manquante ou bien insuffisante;
Terrain accident (surface en pente, incision de valle);
Couche de surface aquifre au-dessus d'une barrire gologique;
Emergence d'eau de source, stratifi et de pente dans la zone de
la dcharge;
Zone avec risque de glissement et avec forte sensibilit
d'abaissement;
Carrire en exploitation ou dsaffect avec importantes failles,
qui ne peuvent pas tre tanches (par ex. par pression de
ciments);
Distance trop petite par rapport des carrires en exploitation
(ou ventuellement remettre en exploitation), o l'exploitation se
fait par explosion;
Faible connaissances et peu de donnes de base sur la gologie et
l'hydrologie;
Zones drangs (failleuse).
Critres de sites dans l'optique de l'hydrologie et de la gestion
de l'eau
Dans le contexte de la recherche de site, des critres
d'exclusion trs svre sont prescrits en ce qui concerne les aspects
prioritaires de la protection des ressources en eau. Ces critres
inclus naturellement des aspect hydrogologiques. En font parti:
Primtres de protection de ressources en eau potable existants o
dfinitivement planifis;
Zone prioritaire de gestion d'eau, plan rgional;
Zone karstique avec une faible couverture peu permable, ainsi
que karst couvert;
Zones, dans lesquelles se trouvent des roches fissures permables
sans une couverture difficilement permable avec une paisseur
suffisante;
Zone d'inondation.
En supplment aux points mentionns sous l'alina 3.3 il faut citer
ici comme critre de restriction ceux qui suivent:
Primtre de protection lV de sources thermales (mdicinales);
Zones dans lesquelles sont situs des sdiments facilement
permables sans une couverture difficilement permable avec une
paisseur suffisante;
Zone avec une faible profondeur (< 2m) de la nappe libre ou
captive.
Dans le cadre de la recherche de site il faut en plus, en ce qui
concerne les aspects de la gestion, de l'eau, prendre en
considration les aspects suivants:
Clart sur la situation des eaux souterraines ;
Possibilits de drivation des eaux d'infiltration en pente
libre;
Milieu rcepteur suffisamment grand pour les eaux de surfaces et
les eaux pluviales colletes;
Pas de barrage des coulements naturels existants par
l'emplacement de la dcharge;
Evacuation assur de lixiviat de la dcharge.
+o-
+ = conditions favorables
o = conditions indiffrents
- = conditions dfavorables
Autres exigences
--------------------------------------------------------------------------------------------
--------------------------------------------------------------------------------------------Remarques
--------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Rsultats
de l'valuation premire
Enquteur :
-------------------------------------------Date:---------------------------------
Procdure de slection des sites
Saisie et reprsentation des surfaces (potentiel)
En premier lieu, il est ncessaire de regrouper le matriel
cartographique (topographique; gologique; hydrogologique; plans
rgionaux; etc.) significatif pour l'ensemble de l'tude. en effet,
la disponibilit des donnes et informations est la condition premire
pour une recherche effective et utilisable. Souvent il est possible
de recourir du matriel dj existant: par exemple en recourant des
cartes gologiques et hydrogologiques aussi bien officielles que
inofficielles, des cartes des sols et sous - sols, des mmoire et
thses ainsi qu' toute valuation des donnes rsultats des forages et
autres interventions similaires.
A ct des structures et institutions de la zone d'tude, il
convient de considrer comme partenaires locaux les offices de
planifications, les offices et institutions nationales, les offices
des eaux et forts, les socits de forages et les universits.
La procdure
La procdure suivante est propose:
Acquisition et valuation des donnes gologiques et
hydrogologiques, si possible exhaustives,
Saisie de toute surface pour laquelle des critres d'limination
gologiques, gotechniques et hydrologiques peuvent tre appliqus,
Recherche des domaines avec existence de barrire gologiques ou
autres conditions favorables ("sites positifs"),
Intgration des critres restrictifs/limitatifs et valuation de
leurs consquences sur la qualification des surfaces nommes
prcdemment, y compris saisie des critres d'exclusion relatifs des
petites surfaces liminer (par exemple: monuments gologiques
naturels).
Sur la base de ces valuations et selon des critres gologiques,
gotechniques et hydrologiques, il y a lieu d'laborer des cartes de
base [Echelle = 1: 50.000; 1: 25.000; et dans des cas particuliers
si ncessaire 1: 5.000], sur lesquelles seront reportes:
Les surfaces offrant des conditions favorables, i.e. candidates
des examens approfondis (catgorie l),
Les surfaces offrant des conditions favorables mais avec
certaines restrictions, i.e. candidates des examens approfondis
avec certaines rserve (catgorie ll),
Les surfaces offrant des conditions dfavorables, i.e. qui, du
moins dans un premier temps, ne sont pas retenues comme candidates
des examens approfondis (catgorie lll),
Bien videmment, il est possible de procder des diffrenciations
supplmentaires. Mais ceci peut conduire des confusions. Le systme
cartographique rsultant des procdures dcrites prcdemment constitue
la base de toute reprsentation cartographique de surfaces et sites
potentiels.
La carte de base peut, le cas chant, tre divise en reprsentation
individuelles, par exemple:
Des cartes hydrogologiques - d'conomie de l'eau avec aperu de la
situation gnrale des eaux souterraines dans la zone d'tude. dans la
mesure du possible, ces reprsentations doivent mettre en vidence
les courbes de niveau des souterraines, en particulier dans les
domaines o, en cas de construction de dcharge, des consquences
nfastes sur l'approvisionnement en eau potable (dj existants ou
prvus) sont craindre.
Des cartes gologiques et gotechniques, des cartes reprsentatives
des matires premires existantes, sur lesquelles, par exemple, les
domaines et zones barrires gologiques avantageuses apparaissent de
faon explicite.
Sur la base des enqutes prcites, il est possibles d'tablir une
reprsentation cartographique des zones favorables, ou favorables
sous rserve (carte positive) la cration d'une dcharge. Cette carte
peut servir, si elle est imprime sur un transparent; complter les
deux cartes dtailles ci-dessus.
Lorsque ces "cartes de base" sont disponibles, il est gnralement
raisonnable d'intgrer aux surfaces potentielles (surfaces ayant des
conditions favorables ou favorables sous rserve), souvent en faible
nombre, les autres surfaces restrictions, telles celles relatives
la protection des missions, la protection de la nature et/ou
l'utilisation des surfaces. Dans la plupart des cas, on peut
constater que les surfaces restantes ont fortement diminu.
C'est ce stade de l'tude qu'il convient de faire des
propositions exactes de sites pour dcharges contrle et CET.
S'il s'avre possible de faire, parmi les surfaces restantes, des
propositions concrtes de site, il importe, dans une optique
d'amnagement de l'espace, de procder des investigations
supplmentaires dans les domaines prcits; par exemple:
Visite des sites choisis avec valuation approfondie du terrain,
s'il y a lieu avec jugement des reprsentants des offices sectoriels
concerns,
Premiers pr - examens gologiques et hydrogologiques dans le but
de confirmer les apprciations dont il a t tenu compte (forages,
amnagements d'chelles d'eau),
Seconde valuation des sites potentiels l'aide des rsultats des
examens effectus,
Rdaction d'un rapport d'expertise joindre la demande
d'amnagement de l'espace; le rapport devrait inclure:
Description de tous les sites retenus, avec explication de la
procdure de slection suivie,
Description rapide, avec explication, de tous les sites ayant t
pris en compte lors de la procdure de slection, mais non retenus
par la suite.
Dans le mme contexte, il s'est avr appropri de procder une
coopration prcoce entre l'laboration du rapport d'une part, et les
offices sectoriels d'autre part. Dans la pass il tait frquent de
proposer un grand nombre de sites caractre potentiels. Les offices
sectoriels effectuaient alors des tudes tendues et prcises,
ncessitant beaucoup de temps, pour ensuite rejeter tous, ou dans le
meilleur des cas, presque tous, les sites proposes. Ainsi, il va de
soi, que les travaux prsents ci-dessus, ne peuvent tre effectus que
par des experts comptents, ayant des connaissances approfondies des
particularits rgionales et locales.
Remarque
Ce n'est qu'aprs la mise en uvre de la procdure prsente
ci-dessus que des considrations et valuations appropries des sites
proposs dans le cadre de l'amnagement de l'espace sont possibles.
Dans ce cas, il est souvent possible d'viter au planificateur
l'exprience douloureuse de voir tous les sites proposs, dans le
cadre de l'amnagement de l'espace, tre refuss par les offices
sectoriels ou par les initiatives et associations citoyennes.
La procdure de slection des sites reprsentant les critres cits
prcdemment, pose les fondements pour une ralisation, en gnral avec
succs, de la planification des sites.
Inappropri
Conditionnellement appropri
appropri
Donnes gnrales
Distance par rapport au lieu principal de production de
dchets
Volume d'incorporation
Attachement au rseau de transport
Position dans le relief gologique (situation morphologique)
Visibilit
Gologie, hydrogologie de protection des eaux
Barrire gologique
Perturbation gologique
Matriel d'tanchement
Aspects gotechnique (par. ex. risque de glissement)
Entre d'eaux stratifis
Zone de protection d'eau potable, (position par rapport la zone
)
Bassin versant AEP (zone prioritaire)
Profondeur de la nappe
Cours d'eau rcepteur
Risque d'inondation
Drivation des eaux superficielles
Dversement des eaux d'infiltration, lixiviats
Mtorologie
Prcipitations
Conditions d'extension (vent, air froid..)
Nuisances pralables
Dcharges anciennes / dsaffectes
Surface industrielles
Protection contre nuisance
Transit d'agglomration a) chemin le plus cours
b) alternatives
Structure construite dans les transit d'agglomration
Nuisance pralable
Distance par rapport aux habitants
Conditions pour la propagation des ondes sonores
Protection de la nature et du paysage
Nuisances gnrales du panorama
Rserve naturelle
Zone naturelle protge
Parc prioritaire
Biotope
Programme de protection des espces et des biotopes
Plan rgional
Plan de fonction de la fort
Utilisation
PAGE
