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3 Ciments Calcia • Hors série Calcia Infos • Avril 2001 2 Ciments Calcia • Hors série Calcia Infos • Avril 2001 L es produits de construction couvrent l’ensemble des composants qui entrent dans la fabrication des ouvrages de bâtiment et de génie civil. Pour bénéficier du marquage CE, ils doivent satisfaire aux exigences essentielles de la directive en matière de résistance mécanique et de stabilité, de sécurité en cas d’incendie, d’hygiène, de santé, d’environnement, de sécurité d’utilisation, de protection contre le bruit, d’économie d’énergie et d’isolation thermique. La présomption de ces satisfactions est obtenue soit par une norme, soit par un agrément technique européen. Dans le premier cas, dès que les normes sont votées par les différents instituts européens de normalisation, la Commission européenne en publie les références au Journal officiel des communautés européennes. Ces normes doivent être transcrites en droit national pour être appliquées (EN devient NF EN). En ce qui concerne les produits pour lesquels il n’existe ni norme harmonisée, ni norme nationale reconnue, ni mandat de norme européenne, un agrément technique européen est accordé. Le marquage CE signifie que le ciment défini par son type et sa classe est conforme aux exigences de la norme européenne NF EN 197-1 : composition, spécifications et critères de conformité des ciments courants. Sa conformité doit être évaluée par un organisme notifié par un Etat membre de l’espace économique européen, suivant la procédure définie par la norme NF EN 197-2 : évaluation de la conformité. Définition des nouvelles normes Afin de répondre aux exigences communautaires et aux attentes du marché national, les ciments de Ciments Calcia bénéficient d’un double marquage depuis le mois d’avril 2001 : CE pour les normes européennes et NF pour la marque de qualité française. Cet engagement impose de respecter les spécifications communes à l’ensemble des pays de la Communauté européenne, tout en préservant les spécificités de la qualité française. Pour vous aider à mieux appréhender tous les aspects de cette démarche ambitieuse, nous avons réalisé un panorama complet de la situation et des principales évolutions réglementaires. Celui-ci porte sur les directives, les champs d’application et le contenu des nouvelles dispositions. Ciments Calcia est le premier cimentier à proposer un tel outil. Dans l’esprit du numéro spécial de 1994, qui avait été accueilli avec succès par l’ensemble des utilisateurs, ce hors série « Nouvelles normes » est un véritable document de référence destiné à tous les acteurs du bâtiment et des travaux publics. Jean-Marc Bauda, Responsable département qualité-produits Définition La Commission de normalisation des ciments La directive produits de construction (DPC) L a marque NF, propriété exclusive d’Afnor Certification, doit faire l’objet d’une démarche volontaire de la part des fabricants. Son suivi technique est délégué au Laboratoire d’Essais des Matériaux de la Ville de Paris (LEMVP), qui assure les fonctions de secrétariat technique, d’organisme d’inspection et de laboratoire d’essais (Cofrac-Essais). Si la marque NF n’est plus obligatoire pour les ciments courants, son droit d’usage reste lié à un référentiel plus contraignant que la nouvelle norme NF EN 197-1 en termes d’exigences et de contrôles. C’est notamment le cas en matière de résistances à court terme des classes 32,5 N, 32,5 R et 42,5 N, de temps de début de prise, de régularité de composition des constituants principaux, de correction d’étalonnage et de procédure de contrôle de la propreté des citernes. Les représentants des utilisateurs français au sein de la commission de normalisation ont conditionné leur approbation de l’EN 197-1 au maintien du niveau d’exigences résultant de la norme NF P 15-301 et du règlement de la marque NF matérialisés, dans le nouveau contexte, par la marque de qualité NF. Ciments Calcia s’est engagé dans ce sens en assurant le double marquage CE et NF de ses produits. Pour bénéficier de la marque NF, les ciments courants doivent obligatoirement posséder un certificat de conformité CE. La marque NF, une démarche de qualité volontaire Méthodes et procédures de certification NF et CE U n nouveau ciment courant est présumé conforme à la norme NF EN 197-1 (marquage CE), après le résultat favorable d’un prélèvement réalisé par une tierce partie. Pour obtenir le marquage de qualité NF, douze prélèvements supplémentaires doivent être effectués en interne. Les caractéristiques certifiées sont les résistances mécaniques, la composition, les spécifications chimiques, le temps de début de prise et la stabilité. S euls les produits qui portent le marquage CE peuvent circuler librement dans les pays de l’espace économique européen. Les états membres veillent à ce que les ciments mis sur le marché portent le marquage CE et interdisent la commercialisation des produits non marqués CE. En France, la surveillance incombe à la DGCCRF (Direction générale de la consommation, de la concurrence et de la répression des fraudes). Trois organismes sont concernés par l’attestation de conformité : l’organisme de certification, qui est un organisme impartial, gouvernemental ou non, ayant la compétence et les attributions pour effectuer la certification (l’Afnor en France) ; l’organisme d’inspection, qui exerce les tâches d’évaluation et d’audit des opérations de contrôle de la qualité du fabricant (Laboratoire d’Essais des Matériaux de la Ville de Paris pour la France) ; le laboratoire d’essais, qui mesure, examine, teste, calibre ou détermine les caractéristiques des matériaux et des produits (LEMVP pour la France). L’Afnor délivre aux fabricants un certificat de conformité pour chaque produit conforme. La conformité implique que le fabricant dispose en usine d’un système de contrôle de la production. Chaque Etat membre communique à la Commission européenne la liste des organismes de certification, d’inspection et des laboratoires d’essais qu’il a désignés. Le Comité permanent de la construction, présidé par un représentant de la Commission, est composé de représentants nommés par les Etats membres. L’obligation de marquage CE pour les Etats membres • Commente et fait évoluer les projets de normes européennes • Transcrit les normes européennes en droit français • Rédige les normes françaises Ses fonctions Ses membres Elle regroupe les représentants des utilisateurs Fabricants • 5 cimentiers et fabricants de chaux • ATILH (Association technique de l’industrie des liants hydrauliques) Usagers publics • SNCF • EDF Usagers privés • Architectes • Entrepreneurs • EGB (Entreprises générales du bâtiment) • SNBPE (Syndicat national du BPE) • HLM (Habitat à loyer modéré) • UMGO (Union de la maçonnerie et du gros œuvre) • FNB (Fédération nationale du bâtiment) Laboratoires et divers • LEMVP (Laboratoire d’Essais des Matériaux de la Ville de Paris) • Cerib (Centre d’étude et de recherche de l’industrie du béton) • CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment) • LCPC (Laboratoire central des Ponts et Chaussées) • Afnor (Association française de normalisation) • Apave (Association des propriétaires d’appareils à vapeur et électriques) • Socotec • Setra (Service d’études techniques des routes et autoroutes) Administration • Ministère de l’Industrie Introduction

CIMENTS - Nouvelles normes

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Page 1: CIMENTS - Nouvelles normes

3Ciments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 20012 Ciments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 2001

Les produits de constructioncouvrent l’ensemble des

composants qui entrent dansla fabrication des ouvrages debâtiment et de génie civil. Pourbénéficier du marquage CE, ilsdoivent satisfaire auxexigences essentielles de ladirective en matière derésistance mécanique et destabilité, de sécurité en casd’incendie, d’hygiène, de santé,d’environnement, de sécuritéd’utilisation, de protectioncontre le bruit, d’économied’énergie et d’isolationthermique. La présomption deces satisfactions est obtenue

soit par une norme, soit par unagrément technique européen.Dans le premier cas, dès queles normes sont votées par lesdifférents instituts européensde normalisation, laCommission européenne enpublie les références auJournal officiel descommunautés européennes.Ces normes doivent êtretranscrites en droit nationalpour être appliquées(EN devient NF EN). En ce quiconcerne les produits pourlesquels il n’existe ni normeharmonisée, ni normenationale reconnue, ni mandat

de norme européenne, unagrément technique européenest accordé. Le marquage CE signifie que leciment défini par son type et saclasse est conforme auxexigences de la normeeuropéenne NF EN 197-1 :composition, spécifications etcritères de conformité desciments courants. Sa conformitédoit être évaluée par unorganisme notifié par un Etatmembre de l’espace économiqueeuropéen, suivant la procéduredéfinie par la norme NF EN 197-2 : évaluation de la conformité. ■

Définition des nouvelles normes

Afin de répondreaux exigencescommunautaireset aux attentesdu marchénational,

les ciments de Ciments Calciabénéficient d’un doublemarquage depuis le moisd’avril 2001 : CE pour les normeseuropéennes et NF pour la marque de qualité française.Cet engagement impose derespecter les spécificationscommunes à l’ensemble des paysde la Communauté européenne,tout en préservant les spécificitésde la qualité française.Pour vous aider à mieuxappréhender tous les aspects de cette démarche ambitieuse,nous avons réalisé un panoramacomplet de la situation et des principales évolutionsréglementaires. Celui-ci porte sur les directives, les champsd’application et le contenu des nouvelles dispositions.Ciments Calcia est le premiercimentier à proposer un tel outil.Dans l’esprit du numéro spécialde 1994, qui avait été accueilliavec succès par l’ensemble des utilisateurs, ce hors série« Nouvelles normes » est unvéritable document de référencedestiné à tous les acteurs dubâtiment et des travaux publics.

Jean-Marc Bauda,Responsable départementqualité-produits

Définition

La Commission de normalisation des cimentsLa directive produits de construction (DPC)

La marque NF, propriétéexclusive d’Afnor

Certification, doit faire l’objetd’une démarche volontaire dela part des fabricants. Son suivitechnique est délégué auLaboratoire d’Essais desMatériaux de la Ville de Paris(LEMVP), qui assure lesfonctions de secrétariattechnique, d’organismed’inspection et de laboratoired’essais (Cofrac-Essais). Si lamarque NF n’est plusobligatoire pour les cimentscourants, son droit d’usagereste lié à un référentiel pluscontraignant que la nouvellenorme NF EN 197-1 en termesd’exigences et de contrôles.C’est notamment le cas enmatière de résistances à courtterme des classes 32,5 N,32,5 R et 42,5 N, de temps de

début de prise, de régularité decomposition des constituantsprincipaux, de correctiond’étalonnage et de procédurede contrôle de la propreté desciternes. Les représentants desutilisateurs français au sein dela commission denormalisation ont conditionnéleur approbation de l’EN 197-1au maintien du niveaud’exigences résultant de lanorme NF P 15-301 et durèglement de la marque NFmatérialisés, dans le nouveaucontexte, par la marque dequalité NF. Ciments Calcia s’estengagé dans ce sens enassurant le double marquageCE et NF de ses produits. Pourbénéficier de la marque NF, lesciments courants doiventobligatoirement posséder uncertificat de conformité CE. ■

La marque NF,une démarche de qualité volontaire

Méthodes et procéduresde certification NF et CE

Un nouveau cimentcourant est présumé

conforme à la norme NF EN 197-1 (marquage CE),après le résultat favorabled’un prélèvement réalisé parune tierce partie. Pourobtenir le marquage dequalité NF, douzeprélèvements supplémentairesdoivent être effectués eninterne. Les caractéristiquescertifiées sont les résistancesmécaniques, la composition,les spécifications chimiques,le temps de début de prise etla stabilité. ■

Seuls les produits quiportent le marquage CE

peuvent circuler librementdans les pays de l’espaceéconomique européen. Lesétats membres veillent à ceque les ciments mis sur lemarché portent le marquageCE et interdisent lacommercialisation desproduits non marqués CE. EnFrance, la surveillanceincombe à la DGCCRF(Direction générale de laconsommation, de laconcurrence et de larépression des fraudes).Trois organismes sontconcernés par l’attestation deconformité :● l’organisme de certification,qui est un organismeimpartial, gouvernemental ounon, ayant la compétence etles attributions pour effectuerla certification (l’Afnor enFrance) ;● l’organisme d’inspection,qui exerce les tâchesd’évaluation et d’audit desopérations de contrôle de la

qualité du fabricant(Laboratoire d’Essais desMatériaux de la Ville de Parispour la France) ;● le laboratoire d’essais, quimesure, examine, teste,calibre ou détermine lescaractéristiques desmatériaux et des produits(LEMVP pour la France).L’Afnor délivre aux fabricantsun certificat de conformitépour chaque produitconforme. La conformitéimplique que le fabricantdispose en usine d’unsystème de contrôle de laproduction.Chaque Etat membrecommunique à la Commissioneuropéenne la liste desorganismes de certification,d’inspection et deslaboratoires d’essais qu’il adésignés. Le Comitépermanent de la construction,présidé par un représentantde la Commission, estcomposé de représentantsnommés par les Etatsmembres. ■

L’obligation de marquage CE pour les Etats membres

• Commente et faitévoluer les projets denormes européennes• Transcrit les normeseuropéennes en droitfrançais• Rédige les normesfrançaises

Ses fonctions Ses membresElle regroupe les représentantsdes utilisateurs

Fabricants• 5 cimentiers et fabricants dechaux

• ATILH (Association technique del’industrie des liants hydrauliques)

Usagers publics• SNCF

• EDF

Usagers privés• Architectes

• Entrepreneurs

• EGB (Entreprises générales dubâtiment)

• SNBPE (Syndicat national du BPE)

• HLM (Habitat à loyer modéré)

• UMGO (Union de la maçonnerieet du gros œuvre)

• FNB (Fédération nationale du bâtiment)

Laboratoires et divers• LEMVP (Laboratoire d’Essais des Matériaux de la Ville de Paris)

• Cerib (Centre d’étude et derecherche de l’industrie du béton)

• CSTB (Centre scientifique et technique du bâtiment)

• LCPC (Laboratoire central des Ponts et Chaussées)

• Afnor (Association française de normalisation)

• Apave (Association despropriétaires d’appareils à vapeuret électriques)

• Socotec

• Setra (Service d’étudestechniques des routes etautoroutes)

Administration• Ministère de l’Industrie

Introduction

Page 2: CIMENTS - Nouvelles normes

Produit concerné par lanorme NF des cimentscourants (marquage NF)

Produit concerné par lanorme européenne desciments courants transcriteen droit français (marquageCE)

Produit concerné par lanorme européenne desciments courants transcriteen droit français et par lamarque de qualité NF(marquage CE + NF)

+

4 Ciments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 2001 C iments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 2001 5

Champs d’application et dénominations

ProduitsCiments courants

Les produits concernésLa norme européenne NF EN 197-1 définit lesspécifications des 27 cimentscourants et de leursconstituants. Les cimentscourants se distinguent desautres ciments dotés depropriétés particulières, telsque les ciments à maçonner,les ciments alumineux fonduset les ciments promptsnaturels. Les ciments portant lesuffixe PM, ES ou CP sont desciments courants pour lanorme NF EN 197-1, mais leurscaractéristiquescomplémentaires (PM, ES ouCP) sont attestées par lamarque de qualité NF.

Les tolérances de compositionLe double marquage CE + NF retient lesfourchettes de composition les plusexigeantes à la fois de l’ancienne normefrançaise et de la nouvellenorme européenne.

Les produits suivants,relevant d’autres normes,ne sont pas aujourd’huiconcernés par le marquageCE : Chaux de construction,Baticim (M.C. 12,5),Rénocal, Calix, Ligex.

A noter

Légende des tableaux Quelles normes pour quels produits ?

Exemple de découpage de la nouvelle dénomination pour un ciment courant CEM II / B - M (S-V) 42,5N PM-ES-CP2

NF EN 197-1 « Ciments courants »

NF P 15-317 « Ciments pour travaux à la mer » (PM)

NF P 15-318 « Ciments à teneur en sulfures limitée

pour béton précontraint » (CP)

XP P 15-319 « Ciments pour travaux en eaux à haute

teneur en sulfate » (ES)

NF P 15-307 « Ciments à maçonner »

NF P 15-314 « Ciments prompts naturels »

NF P 15-315 « Ciments alumineux fondus »

✗ ✗

✗✗

✗✗

CertificationCiments non courants

Organismes

NF EN 197-2 « Evaluation de la conformité »

Guidelines for application of EN 197-2

Règlement de la certification CE par Afnor Certification

Règlement de la marque NF 002

Organisme certificateur

Secrétariat technique

Laboratoire d’essais

Organisme d’inspection

Comité particulier

Afnor certification

LEMPV

LEMPV

LEMPV

Comité NF

Afnor certification

LEMPV

LEMPV

LEMPV

Comité NF

Afnor certification

LEMPV

LEMPV

LEMPV

Comité NF

✗ ✗

✗✗

✗✗

✗✗

Famille de cimentIl existe :

CEM I : ciment Portland (ex CPA)CEM II : ciment Portland composé

(ex CPJ)CEM III : ciment de haut fourneau

(ex CHF et CLK)CEM IV : ciment pouzzolanique

(ex CPZ)CEM V : ciment au laitier

et aux cendres (ex CLC)

Quantité de constituantsprincipaux autres que le clinker (en pourcentage d’ajout)

A : de 6 à 20 %B : de 21 à 35 %C : de 36 à 65 %

(laitier pour les CEM III)

Ciment avec au moins 2 constituants principaux autresque le clinker

Noms des constituants principaux

S : laitier granulé de hauts fourneaux

V : cendre volante siliceuseL ou LL : calcaireD : fumée de silice

Classes de résistance (résistancecaractéristique minimumà 28 jours exprimée en MPa) :

32,5 ou 42,5 ou 52,5

Sous-classes de résistance(résistance caractéristiqueminimum à 2 jours exprimée en MPa) :

N : NormalR : Rapide

Caractéristiques complémentaires

PM : ciment pour travaux à la merES : ciment pour travaux en eaux àhaute teneur en sulfateCP : ciment à teneur en sulfureslimitée pour béton précontraint

Marquage Marque

++

CEM II / B - M (S-V) 42,5N PM-ES-CP2

Page 3: CIMENTS - Nouvelles normes

6 Ciments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 2001 C iments Ca l c ia • Hors sé r ie Ca l c ia In fos • Avr i l 2001 7

Caractéristiques techniques

Début de prise (en minutes)

valeurcaractéristique

valeurlimite

valeurcaractéristique

valeur limite

valeurcaractéristique

valeur limite

32,5 / 32,5 N – 32,5 R ≥ 90 ≥ 90 ≥ 75 ≥ 60 ≥ 90 ≥ 90

42,5 / 42,5 N – 42,5 R ≥ 60 ≥ 60 ≥ 60 ≥ 50 ≥ 60 ≥ 60

52,5 / 52,5 N – 52,5 R ≥ 60 ≥ 60 ≥ 45 ≥ 40 ≥ 60 ≥ 60

Teneur en chlorures des ciments courantsLa norme française NF P 15-301 limitait la teneuren chlorures à 0,05 % pour la classe de résistance 52,5 Ret à 0,10 % pour les autresclasses. La norme européenneet la marque NF limitent cetteteneur à 0,10 % pour tous les ciments courants.Les CEM III sont toujourslimités à 1 % en sel chlorés.

Temps de début de prise

NF P 15-301 (1994)marque NF obligatoire

NF EN 197-1 (2001)marquage CE seul

NF EN 197-1 (2001)marquage CE et marque NF

+

Résistances à court terme

NF P 15-301 (1994)marque NF obligatoire

NF EN 197-1 (2001)marquage CE seul

NF EN 197-1 (2001)marquage CE et marque NF

+

Résistance à courtterme (2 jours)

valeurcaractéristique

valeurlimite

valeurcaractéristique

valeurlimite

valeurcaractéristique

valeurlimite

CEM I et II 32,5 R ≥ 13,5 ≥ 12,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0 ≥ 13,5 ≥ 12,0

CEM I et II 42,5 / 42,5 N ≥ 12,5 ≥ 10,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0 ≥ 12,5 ≥ 10,0

CEM III, IV et V 32,5 R ≥ 13,5 ≥ 12,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0

CEM III, IV et V 42,5 /42,5 N ≥ 12,5 ≥ 10,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0 ≥ 10,0 ≥ 8,0

Une certification nécessaireLe marquage CE atteste que les produits :• sont conformes à une norme ou à un agrément technique européen,• satisfont ainsi aux exigences essentielles et sont présumés aptes à l’usage,• peuvent circuler librement dans les pays de l’espace économique européen.

A contrario, sans marquage CE, un produit est interdit de vente dans cet espace.

Un gage de qualitéLa marque NF, c’est :• une continuité de la norme NF P 15-301 et du règlement

de la marque NF LH 002, soit :- des garanties supérieures à celles offertes par la NF EN 197-1 pour

les résistances à court terme des CEM I et CEM II 32,5 N, 32,5 R et 42,5 N- une garantie de composition à ± 5 % pour les constituants principaux

des CEM II, III, IV et V- une procédure de vérification de la propreté des citernes validée

et vérifiée par le LEMVP• une meilleure information de la clientèle sur :

- le changement de clinker- la proportion des additifs- la date d’ensachage en clair sur les sacs.

Avec le double marquage CE + NF,la qualité des produits ne change pas.

Pour les ciments courants

1er avril 2001 :entrée en vigueur du marquageCE et de la marque de qualité NF

1er avril 2002 :marquage CE obligatoire pourla mise sur le marché

31 décembre 2002 :retrait du marché des sacs non marqués CE

Les ciments non courantsne sont pas concernés à ce jour.

Les ciments à maçonner,les ciments alumineux et les liants routiers feront ultérieurement l’objet d’une normalisationeuropéenne.

L’essentielCalendrier

Ce qu’il faut retenir

Marquage de la dated’ensachage des sacsLa norme européennen’exige que les deuxderniers chiffres de l’annéed’ensachage.La marque de qualité NFimpose que la datecomplète JJ/MM/AA soitimprimée sur les sacs.

A noter

Abandon du retraitLe retrait n’est plus unecaractéristique normalisée.

A noter

Le double marquage (exemple)

Les résistances à court terme restent inchangées pour les classes et sous-classes de résistance : 42,5 R, 52,5/52,5 N et 52,5 R.

Jusqu’au 1er avril 2001 Après le 1er avril 2001

Jusqu’au 1er avril 2001 Après le 1er avril 2001