collectif Mét - Alfi · M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme 8 h. ... Parcours Comptable OPC Junior (76 heures de cours) M1 Connaître les

Formations en organismesde placement

collectif

MétiersOPC

Association Luxembourgeoise des Fonds d'Investissement

3

SOMMAIRE

page

UNE OFFRE DE FORMATION INÉDITE ET COMPLÈTE 6

LES PARTENAIRES 8

DESCRIPTION DE LA FORMATION 9

Structure modulaire 9

Public cible 9

Examens, attestations, certifications et diplômes 10

Dates et prix 10

Langues 10

OBJECTIFS ET CONTENUS 12

FICHES SIGNALÉTIQUES 18

FORMULAIRE D’INSCRIPTION 68

Certifi cations pour les métiers OPC

présents au Luxembourg

Une off re de formation

inédite et complète

Luxembourg, leader mondial en termes de distribution

transfrontalière de fonds d’investissement, est reconnu

comme un centre d’excellence pour la domiciliation et

l’administration de fonds d’investissement. Ce succès

repose en grande partie sur la disponibilité d’une main-

d’œuvre de haute qualité. Plus de 13 000 personnes

travaillent actuellement dans l’industrie des fonds d’in-

vestissement. La croissance constante et l’évolution de

la sophistication des produits administrés à Luxembourg

impliquent non seulement une demande accrue de

personnel mais également des compétences techn iques

de plus en plus pointues. Ces compétences peuvent être

acquises à travers un parcours de formation spécialisé,

flexible, adapté aux évolutions de l’industrie des fonds

et enseigné par des experts du secteur. L’ALFI et l’IFBL

unissent ainsi leurs expertises pour offrir des parcours de

formation complets dans chaque métier des OPC présent

au Luxembourg afin de garantir le succès à long terme

du secteur des fonds d’investissement luxembourgeois.

Ces parcours de formation sont:

f modulaires: pour chaque métier, un ensemble de

modules a été conçu par des experts confi rmés du

secteur;

f à la pointe de l’actualité: ils collent aux évolutions

des cadres législatif, réglementaire et opérationnel de

l’industrie, tant pour ce qui concerne ses caractéristiques

nationales que pour ce qui concerne les aspects spéci-

fi ques relatifs aux fonds commercialisés dans d’autres

juridictions étrangères. Ils anticipent également les

évolutions des techniques utilisées dans l’industrie des

fonds, que ce soit en termes d’instruments utilisés par

les gestionnaires ou en termes de déontologie;

f certifi ants: pour tous les parcours, à l’exception du

parcours «Compliance Offi cer OPC», des certifi cats de

réussite sont délivrés aux participants ayant passé avec

succès les examens sanctionnant chaque module et

certifi ent les connaissances et compétences acquises.

6

77

Les

partenaires

IFBL

f L’Institut de Formation Bancaire, Luxembourg, est

une fondation qui a été mise en place sous sa forme

actuelle en 1990 par l’Association des Banques et

Banquiers, Luxembourg (ABBL), dans le but de former

les employés de la place financière luxembourgeoise

d’une part à l’environnement bancaire luxembour-

geois, d’autre part aux différents métiers que la place

propose. Depuis sa création, l’IFBL a accueilli des

milliers de participants au début de leur vie profes-

sionnelle pour les accompagner dans tous leurs efforts

de formation au cours de leur carrière.

L’IFBL propose dans son offre non seulement un

large éventail de modules de formation individuels,

mais également un certain nombre de certifications,

proposées en collaboration avec des associations pro-

fessionnelles du secteur.

ALFI

f Créée en 1988, l’Association Luxembourgeoise des

Fonds d’Investissement (ALFI) représente le secteur

luxembourgeois des organismes de placement

collectif, des fonds de pension et de la gestion d’actifs

au sens large ainsi qu’une bonne centaine de presta-

taires de services spécialisés (distributeurs, banques

dépositaires, administrations centrales, agents de

transfert, cabinets d’avocat, réviseurs d’entreprise,

consultants, sociétés informatiques spécialisées…).

L’objectif de l’association est de contribuer à déve-

lopper et à maintenir, tant au niveau luxembourgeois

que communautaire, un environnement légal, régle-

mentaire et fiscal compétitif dans lequel peut se

développer et prospérer l’industrie luxembourgeoise

des fonds d’investissement.

8

9

STRUCTURE MODULAIRE

Il existe 1 parcours de base, ainsi que 5 parcours métiers:

f Parcours de base

f Parcours «Comptable OPC (Junior et Senior) Certifié»

f Parcours «Agent Banque Dépositaire OPC Certifié»

f Parcours «Agent de Transfert OPC Certifié»

f Parcours «Juriste OPC Certifié»

f Parcours «Compliance Officer OPC» (parcours

non-certifiant pour l’instant)

Chacun de ces parcours se compose de modules

individuels, conçus, élaborés et animés par des

experts reconnus de l’industrie. Ces modules sont en

règle générale sanctionnés par un examen facultatif.

Les participants peuvent ainsi choisir:

f de s’inscrire à des modules (et/ou examens)

individuels pour acquérir des connaissances

ponctuelles

f de s’inscrire à l’ensemble des modules d’un parcours

en vue d’obtenir une certification pour un métier précis

f de s’inscrire uniquement aux examens dans

l’optique de valider leurs connaissances et compé -

tences que l’ALFI a définies pour les différents métiers

Remarque: Les contenus de cours sont régulièrement

revus, complétés et enrichis. La dernière version est

toujours publiée sur notre site Internet www.ifbl.lu

PUBLIC CIBLE La formation OPC s’adresse

f aux jeunes diplômés BAC et BAC + 2, qui trouveront

dans ces parcours les outils nécessaires pour devenir

rapidement opérationnels;

f aux universitaires ayant déjà abordé certains thèmes

lors de leurs études;

f aux employés expérimentés de l’industrie des fonds

d’investissement qui désirent valider ou perfectionner

leurs connaissances et obtenir une attestation du

secteur;

f aux employés d’autres domaines bancaires qui

désirent changer d’orientation.

9

Description

de la formation

EXAMENS, ATTESTATIONS, CERTIFICATIONS ET

DIPLÔMES

L’examen proposé pour chacun des modules est

facultatif.

Une attestation de réussite est délivrée aux

candidats ayant réussi les examens du parcours de

base. Avec ces modules, le participant acquiert la

base générale sur laquelle il peut construire le

métier de son choix.

La certification métier: cet ensemble de modules

donne une vision approfondie de tous les éléments

nécessaires à l’exercice de la fonction choisie. Pour

l’obtention de la certification, la réussite des examens

du parcours de base ainsi que la réussite des

examens du métier choisi sont requises.

f DIPLÔME SENIOR FUND SPECIALIST

Seulement accessible après réussite d’une certification

métier, ce diplôme atteste de votre compréhension

globale du secteur des OPC.

CONDITIONS D’OBTENTION DU DIPLÔME:

1) Obtenir une certification métier

2) Réussir les examens suivants:

M1 Connaître les principes fondamentaux de la

comptabilité OPC

M1 Connaître le rôle et les opérations

fondamentales de la banque dépositaire

M1 Connaître la fonction de teneur de registre et

d’agent de transfert

M1 Connaître les principes fondamentaux des

politiques et restrictions d’investissement

M1 Connaître les principes fondamentaux de la

fonction de Compliance Officer

3) Suivre deux modules au choix parmi les

modules proposés ci-dessous:

M’ Spécificités des classes d’actions dans les OPC

M3 Maîtriser le calcul et le contrôle des

commissions de performance

M’ Spécificités de la conservation des fonds

alternatifs et des nouveaux produits

M1 Connaître les principes fondamentaux des

risques financiers dans les OPC

M1 Comprendre les pratiques fondamentales de

déontologie dans le domaine des OPC

M1 Fundamentals of Hedge Funds

DATES ET PRIX

Les dates et prix de chaque module sont indiqués

sur le feuillet intégré au dos de la page de

couverture. Ces informations sont également

disponibles sur notre site Internet www.ifbl.lu

LANGUES

La plupart des cours sont actuellement proposés

en langue française. Une sélection de modules,

présentée sur deux dépliants séparés, est proposée

en langue allemande et anglaise.

10

11

Objectifs et contenus

des diff érents parcours

f PARCOURS DE BASE (68 heures de cours)

Cette formation donne de solides connaissances de base en abordant la connaissance de la place financière

(acteurs, activités et atouts; principes de lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme),

la connaissance des marchés et des principaux instruments financiers (actions, obligations, instruments du

marché monétaire et instruments de change) ainsi que la connaissance du cadre légal, des acteurs de l’industrie

et des relations entre eux.

M1 Connaître les acteurs, les activités et les atouts de la place financière 8 h. page 29

M1 Connaître les principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment

d’argent et le financement du terrorisme 4 h. page 37

M1 Connaître les principes fondamentaux des marchés des capitaux 8 h. page 43

M1 Connaître les principes fondamentaux du change au comptant et à terme 8 h. page 52

M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme 8 h. page 50

M1 Connaître les principes fondamentaux des obligations 8 h. page 44

M1 Connaître les principes fondamentaux des actions 8 h. page 40

M1 Connaître les acteurs et le cadre légal des OPC à Luxembourg 8 h. page 28

M1 Connaître les flux relatifs aux OPC 8 h. page 30

12

f AGENT COMPTABLE OPC CERTIFIÉ (JUNIOR ET SENIOR) (156 heures de cours)

Outre les aspects relatifs au calcul de la valeur nette d’inventaire d’un fonds (comptabilisation des opérations et

contrôle de la valeur nette d’inventaire) et aux réparations des préjudices en cas d’erreur dans le calcul de

celles-ci, les comptables se forment aux instruments financiers plus complexes (instruments dérivés et

produits structurés), à la valorisation des investissements ou encore à la préparation des rapports légaux et

réglementaires.

Parcours Comptable OPC Junior (76 heures de cours)

M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap 8 h. page 45

M1 Connaître les principes fondamentaux des futures 8 h. page 41

M1 Connaître les principes fondamentaux des options et warrants 12 h. page 46

M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés 8 h. page 48

M1 Connaître les principes fondamentaux de la comptabilité OPC 8 h. page 34

M2 Comptabiliser les opérations classiques d’un OPC 12 h. page 24

M1 Connaître les principes fondamentaux de la valorisation des investissements 12 h. page 39

M2 Comptabiliser les opérations complexes d’un OPC 8 h. page 25

Parcours Comptable OPC Senior (80 heures de cours)

N.B. La réussite du parcours comptable junior est nécessaire pour obtenir le certificat Agent Comptable OPC Certifié.

M2 Contrôler une VNI 12 h. page 54

M2 Préparer les rapports légaux et réglementaires * 12 h. page 59

M3 Maîtriser la valorisation des investissements * 16 h. page 39

M’ Spécificités des classes d’actions dans les OPC * 8 h. page 61

M3 Maîtriser le calcul et le contrôle des commissions de performance * 8 h. page 57

M’ Spécificités des techniques de globalisation d’actifs pour les OPC * 4 h. page 63

M’ Spécificités des fiscalités étrangères applicables aux OPC * 12 h. page 62

M2 Mettre en pratique la circulaire 02/77 8 h. page 58

* = Module conseillé (non obligatoire pour l’obtention du certificat «Comptable OPC»)

13

f AGENT DE TRANSFERT ET DE REGISTRE CERTIFIÉ (12 heures de cours)

Les agents de transfert et de registre se forment aux aspects particuliers de leur métier (tenue du registre

des actionnaires, lutte contre le blanchiment et identification des investisseurs, rapports et services

annexes).

M1 Connaître la fonction de teneur de registre et d’agent de transfert 8 h. page 26

M2 Lutter contre le blanchiment d’argent dans le cadre des OPC * 4 h. page 55

* = Module conseillé (non obligatoire pour l’obtention du certificat «Agent de Transfert OPC»)

f AGENT BANQUE DÉPOSITAIRE CERTIFIÉ (92 heures de cours)

Les agents banque dépositaire se forment également aux instruments financiers plus complexes, mais aussi

et surtout aux aspects pratiques de leur métier (particularités de certains titres et marchés, garde des actifs

des fonds d’investissement, liquidation des transactions…).

M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap 8 h. page 45

M1 Connaître les principes fondamentaux des futures 8 h. page 41

M1 Connaître les principes fondamentaux des options et des warrants 12 h. page 46

M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés 8 h. page 48

M1 Connaître les principes fondamentaux des instruments dérivés de crédit * 12 h. page 42

M1 Connaître les principes fondamentaux des titres et marchés 8 h. page 51

M1 Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire 12 h. page 27

M2 Assurer la pratique de la conservation d’actifs et de titres 4 h. page 20

M2 Assurer la pratique des liquidations 8 h. page 21

M’ Spécificités de la conservation des fonds alternatifs et des nouveaux produits * 8 h. page 60


* = Module conseillé (non obligatoire pour l’obtention du certificat «Agent Banque Dépositaire OPC»)

14

f JURISTE OPC CERTIFIÉ (40 heures de cours)

D’une part, les employés des services juridiques (legal officers) se forment à la connaissance des marchés

de capitaux, à l’admission d’un fonds d’investissement à la cote officielle, aux aspects spécifiques du droit

des fonds d’investissement, aux restrictions d’investissement, aux aspects relatifs aux sociétés de gestion et

à la commercialisation des fonds d’investissement.

M1 Connaître les produits dérivés pour un juriste OPC 8 h. page 53

M2 Admettre un OPC à la cotation 4 h. page 19

M1 Connaître les principes fondamentaux de l’organisation et

de la vie sociale des OPC 8 h. page 32

M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et

restrictions d’investissement 8 h. page 47

M1 Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité des OPC luxembourgeois 4 h. page 35

M1 Connaître les principes fondamentaux de la société de gestion 4 h. page 38

M1 Connaître les principes fondamentaux de la commercialisation des OPC 4 h. page 33

15

f COMPLIANCE OFFICER OPC (92 heures de cours)

D’autre part, les déontologues (compliance officers), qui sont pour la plupart des personnes expérimentées

chargées du contrôle du respect des dispositions légales, réglementaires et contractuelles relatives aux

fonds d’investissement, peuvent se former à la carte dans les domaines suivants: connaissance des

principes fondamentaux de l’industrie des fonds d’investissement (notions de droit et notions opérationnelles),

notions de gestion des risques financiers et opérationnels, suivi des politiques et restrictions d’investis-

sement et techniques de réparation des préjudices subis par le fonds et/ou ses investisseurs en cas de

non-respect des dispositions légales, réglementaires ou contractuelles, supervision de l’offre publique de

parts de fonds d’investissement.

M1 Connaître les principes fondamentaux de la fonction Compliance Officer (IFBL-ALCO) 8 h. page 36

M1 Connaître les principes fondamentaux de l’industrie des OPC pour

de futurs Compliance Officers 8 h. page 31

M1 Connaître les principes fondamentaux des risques financiers dans les OPC 8 h. page 49

M2 Suivre les risques financiers des OPC en pratique 4 h. page 65

M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement 8 h. page 47

M2 Mettre en pratique la circulaire 02/77 8 h. page 58


M2 Assurer la pratique des restrictions d’investissement 24 h. page 22

M1 Comprendre les pratiques fondamentales de déontologie dans le domaine des OPC 4 h. page 23

M’ Rôles et responsabilités des administrateurs et dirigeants d’OPC et

autres véhicules d’investissement * 12 h. page 64

M’ Superviser l’offre publique * 4 h. page 66

* = Module conseillé (non obligatoire)

16

17

Fiches

signalétiques

page

Admettre un OPC à la cotation 19

Assurer la pratique de la conservation d’actifs et de titres 20

Assurer la pratique des liquidations 21

Assurer la pratique des restrictions d’investissement 22

Comprendre les pratiques fondamentales de déontologie dans le domaine des OPC 23

Comptabiliser les opérations classiques d’un OPC 24

Comptabiliser les opérations complexes d’un OPC 25

Connaître la fonction de teneur de registre et d’agent de transfert 26

Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire 27

Connaître les acteurs et le cadre légal des OPC 28

Connaître les acteurs, les activités et les atouts de la place financière 29

Connaître les flux relatifs aux OPC 30

Connaître les principes fondamentaux de l’industrie des OPC pour de futurs compliance officers 31

Connaître les principes fondamentaux de l’organisation et de la vie sociale des OPC 32

Connaître les principes fondamentaux de la commercialisation des OPC 33

Connaître les principes fondamentaux de la comptabilité OPC 34

Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité des OPC luxembourgeois 35

Connaître les principes fondamentaux de la fonction Compliance Officer 36

Connaître les principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme 37

Connaître les principes fondamentaux de la société de gestion 38

Connaître les principes fondamentaux de la valorisation des investissements 39

Connaître les principes fondamentaux des actions 40

Connaître les principes fondamentaux des futures 41

Connaître les principes fondamentaux des instruments dérivés de crédit 42

Connaître les principes fondamentaux des marchés des capitaux 43

Connaître les principes fondamentaux des obligations 44

Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap 45

Connaître les principes fondamentaux des options et warrants 46

Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement 47

Connaître les principes fondamentaux des produits structurés 48

Connaître les principes fondamentaux des risques financiers 49

Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme 50

Connaître les principes fondamentaux des titres et marchés 51

Connaître les principes fondamentaux du change au comptant et à terme 52

Connaître les produits dérivés pour un juriste OPC 53

Contrôler une VNI 54

Lutter contre le blanchiment d’argent dans le cadre des OPC 55

Maîtriser la valorisation des investissements 56

Maîtriser le calcul et le contrôle des commissions de performance 57

Mettre en pratique la circulaire 02/77 58

Préparer les rapports légaux et réglementaires 59

Spécificités de la conservation des fonds alternatifs et des nouveaux produits 60

Spécificités des classes d’actions dans les OPC 61

Spécificités des fiscalités étrangères applicables aux OPC 62

Spécificités des techniques de globalisation d’actifs pour les OPC 63

Rôles et responsabilités des administrateurs et dirigeants d’OPC et autres véhicules d’investissement 64

Suivre les risques financiers des OPC en pratique 65

Superviser l’offre publique 66

18

19

f Parcours: Juriste OPC Certifié

M2 Admettre un OPC à la cotation

CONTENU DU COURS

1. Définitions: «Bourse» et «Marché réglementé»

2. Avantages de la cotation d’un OPC en bourse

3. Bourse de Luxembourg

3.1 Historique et caractéristiques

3.2 Organisation

3.3 Marchés opérés par la Bourse de Luxembourg

3.3.1 La «Bourse de Luxembourg»

3.3.2 L’«EURO MTF»

3.4 Statistiques

4. Admission à la cote officielle et à la négociation

4.1 Processus d’admission et intervenants

4.2 Conditions d’admission

4.2.1 Prospectus (directive, loi, régime, publication)

4.2.2 Conditions liées à l’OPC

4.2.3 Conditions liées aux titres

4.2.4 Conditions additionnelles applicables aux OPC étrangers

4.3 Dossier d’agrément

5. Obligations continues

5.1 R.O.I.

5.2 Directive et loi «Abus de marché»

5.3 Directive «Transparence»

6. Perspectives: MiFID

FORMATIONS PRÉALABLES CONSEILLÉES

f Néant

NOMBRE D’HEURES EXAMEN OPTIONNEL

f 4 heures f oui (tous les mardis et chaque dernier jeudi du mois)

Les dates et les prix sont indiqués sur le feuillet repris en fin de brochure et sur notre site Internet www.ifbl.lu

20

f Parcours: Agent Banque Dépositaire OPC Certifié

M2 Assurer la pratique de la conservation d’actifs et de titres

CONTENU DU COURS

1. La conservation des actifs financiers de l’OPC (valeurs mobilières, instruments du marché monétaire et/

ou autres instruments du marché financier)

1.1 Enregistrement et conservation des actifs, ouverture de comptes-titres et/ou espèces

1.2 Décisions sur événements titres (dividende, coupons et remboursement du capital,

fractionnement/regroupement des titres, scission, fusion et acquisition)

1.3 Contrôle du risque de contrepartie (suivi des contreparties, sous-dépositaires, agents de change,

brokers et prime brokers)

1.4 Traitement fiscal des actifs conservés auprès du dépositaire luxembourgeois

1.5 Traitement des incidents sur actifs (taxation des revenus liés aux actifs et opérations de régularisation)


f M1 Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire




21

5. Les différentes causes de non-dénouement trades et

les facteurs de risque

5.1 Les différentes raisons d’indisponibilité de titres

5.2 Risque contrepartie

5.3 Risque lié au mode de livraison

5.4 Risques particuliers sur les marchés asiatiques

6. Le prêt de titres

6.1 L’utilité du prêt de titres

6.2 Le cadre réglementaire

6.3 Le déroulement d’une opération

6.4 Traitement du collatéral

6.5 La messagerie swift

6.6 Impacts collatéraux: opérations sur titres,

ventes sur positions prêtées

7. Les opérations de réméré/pensions

7.1 L’utilité des rémérés/pensions

7.2 Le cadre réglementaire

7.3 Taux fixe/taux variable

7.4 Le déroulement d’une opération

7.5 Traitement du collatéral

7.6 La messagerie swift

7.7 Impact collatéraux: paiement des coupons


M2 Assurer la pratique des liquidations

CONTENU DU COURS

1. Les dépositaires centraux et les systèmes de clearing

1.1 Le marché domestique et le rôle des dépositaires

centraux

1.2 Les ICSD: Clearstream et Euroclear

1.3 L’évolution: fusions et concentrations

2. La Bourse et opérations hors bourse

2.1 Les fonctions de la bourse

2.2 Le marché hors bourse

2.3 Le marché primaire et le marché gris

2.4 L’évolution: concentration, fin des monopoles

domestiques

3. Le traitement des transactions post trade

3.1 Attribution de l’ordre et contrôles

3.2 Décompte Client et Broker

3.3 Prematching et liquidation

3.4 L’évolution du statut de l’opération

4. Les différents types d’instructions swift utilisées au cours

des différentes étapes

4.1 Instructions Réception/livraison contre paiement-

Franco de paiement

4.2 Informations sur le statut des opérations

4.3 Confirmations de dénouement


f M1 Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire




22

III. Produits dérivés (91/75) – OPC alternatifs (02/80)

1. Utilisation des produits dérivés pour les

OPC part II (et part I)

1.1. Limites qualitatives

1.2. Limites quantitatives

1.3. Dérivés OTC

1.4. Couverture du risque de change

2. Derivatives funds (// avec 2002/80)

2.1. Avantages

2.2. Limites globales

2.3. Limites spécifiques

2.4. Autres limites

3. 2002/80

3.1. Introduction

3.2. Hedge funds: ventes à découvert

3.3. Engagement sur ventes à découvert

3.4. Prêts de titres

3.5. Emprunts

3.6. Fonds de hedge funds

3.7. Dérogation

3.8. Autres règles

3.9. Utilisation des produits dérivés

3.10. Exemples simplifiés

IV. Case Study

f Parcours: Compliance Officer OPC

M2 Assurer la pratique des restrictions d’investissement

CONTENU DU COURS

Introduction

Évolution du cadre réglementaire

I. Loi du 20/12/02 – UCITS III

1. Instruments éligibles

1.1. Valeurs mobilières

1.2. IMM

1.3. Dépôts

1.4. OPC

1.5. Produits dérivés

1.6. Investissements interdits

2. Qualité des émetteurs

2.1. Émetteurs garantis

2.2. Émetteurs ‘semi’-garantis

2.3. Émetteurs non garantis

2.4. OPC

2.5. Produits structurés/dérivés

3. Notion de groupe

4. OPC indiciels

5. Règles de détention

6. Dérogation

II. Circulaire 07/308 (ex 05/176) – Approche Compliance

1. OPC sophistiqués/non sophistiqués

2. Risque de C/P


f M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement




23


M1 Comprendre les pratiques fondamentales de déontologie dans le domaine des OPC

CONTENU DU COURS

1. Les opérations d’initiés

1.1 Le délit d’initié: définitions, interdictions,

personnes concernées, compétence géographique

1.2 Manipulations de marché: principe, éléments constitutifs,

opérations exemptes

1.3 Obligations incombant aux participants au marché:

notification des opérations suspectes, obligations

incombant aux émetteurs d’instruments financiers,

obligations en matière de recommandations

d’investissement

1.4 Sanctions: pénales et administratives

2. «Late Trading» et «Market Timing»

2.1 Réglementation applicable (circulaire CSSF 04/146)

2.2 Définitions

2.3 Illustration et impact

2.4 Mesures protectrices à adopter par les OPC et leurs

prestataires de services

2.5 Missions du conseil d’administration et du réviseur

d’entreprises

2.6 Sanctions

3. Réclamations des investisseurs

3.1 Réglementation applicable

3.2 Obligation d’avoir une organisation interne adéquate

pour assurer le suivi des réclamations

3.3 Sanctions


f Néant




4. Rapports avec les réviseurs

4.1 Obligation de nommer le réviseur (OPC, société

de gestion)

4.2 Missions du réviseur (contrôle des comptes

annuels, révision de l’activité de l’OPC)

4.3 Droit d’investigation

4.4 Obligation de coopération avec l’autorité de

surveillance

5. Principes généraux de la directive MiFID

5.1 Objectif et champ d’application

5.2 Innovations (champ d’application élargi,

caractère complet du corps de règles,

règles d’organisation applicables)

5.3 Déclaration des transactions au régulateur

(article 25)

5.4 Devoir d’évaluation des clients

(article 19)

5.5 L’obligation de meilleure exécution

(article 21)

5.6 Autres règles relatives au traitement des ordres

(article 22)

5.7 Obligations de transparence pré-négociation

(articles 29 et 44)

5.8 Obligations de transparence post-négociation

(articles 30 et 45)

24

f Parcours: Comptable OPC Junior Certifié

M2 Comptabiliser les opérations classiques d’un OPC

CONTENU DU COURS

1. Souscriptions et rachats

1.1 Comment comptabiliser une souscription?

1.2 Comment comptabiliser un rachat?

1.3 Autres notions dans le cadre des souscriptions et rachats de parts de fonds

2. Achats et ventes de valeurs mobilières

2.1 Comment comptabiliser un achat?

2.2 Comment comptabiliser une vente?

3. Opérations liées à la gestion d’actifs «classiques»

3.1 Dépôts à terme

3.2 Les warrants

3.3 Les opérations sur titres

4. Revenus et charges

4.1 Revenus et comptabilité

4.2 Charges et comptabilité

4.3 Proratisation des revenus et charges

5. Évaluation des actifs

5.1 Évaluation du portefeuille

5.2 Évaluation des actifs en devises

5.3 Évaluation des autres actifs

6. Calcul de la VNI

6.1 Réconciliation

6.2 Variation du portefeuille

6.3 Variation des revenus

6.4 Répartition sur différents types de parts

6.5 Égalisation des revenus

7. Exercice pratique


f M1 Connaître les principes fondamentaux de la comptabilité OPC




25


M2 Comptabiliser les opérations complexes d’un OPC

CONTENU DU COURS

1. Contrats de change à terme

1.1 Comment comptabiliser un contrat de change à terme?

1.2 Quelle est la partie bilantaire, compte de résultat, hors bilan?

1.3 Quel est l’impact sur la VNI?

2. Contrats futures

2.1 Comment comptabiliser un contrat future?



3. Options

3.1 Comment comptabiliser une option?



4. Opérations de swap

4.1 Comment comptabiliser une opération de swap?



5. Assimiler les principes de comptabilisation des obligations à zéro coupon…

(principes de «discount» et «premium») et les principes de linéarisation

5.1 Principe du discount

5.2 Principe du premium


f M2 Comptabiliser les opérations classiques d’un OPC




26

f Parcours: Agent de Transfert OPC Certifié

M1 Connaître la fonction de teneurde registre et d’agent de transfert

CONTENU DU COURS

1. Environnement de la fonction d’agent de transfert

1.1 Environnement économique:récapitulation de l’historique de l’évolution des OPC au Luxembourg

1.2 Le contexte de l’industrie des fonds de Luxembourg

1.3 Cadre légal et réglementaire

1.4 Cadre opérationnel

2. Activités de l’agent de transfert

2.1 La chaîne de valeur de l’activité de l’agent de transfert

2.2 L’organisation d’une structure opérationnelle du métier d’agent de transfert

2.3 Son environnement informatique et ses outils informatiques

2.4 Introduction à l’activité d’agent de transfert: définitions, terminologie et notions de base

2.5 La tenue de registre des actionnaires

2.6 Les flux transactionnels

2.7 Reporting

2.8 Règlements (settlement) et réconciliations: le cash management

3. Évolution du métier d’agent de transfert

3.1 Une nouvelle ère pour le métier d’agent de transfert

3.2 Les tendances actuelles


f Néant




27


M1 Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire

CONTENU DU COURS

1. La conservation titres

2. Le métier de dépositaire

2.1 Aspect juridique et fonction

2.1.1 Surveillance des actifs et des opérations sur titres

2.1.2 Liquidation des transactions

2.2 Typologie des risques

3. Le réseau des sous-dépositaires

3.1 Notion de sous-dépositaire et liens avec le dépositaire de l’OPC

3.2 Surveillance des sous-dépositaires

3.3 Le dépositaire global

4. Les nouveaux acteurs

4.1 Prime brokers

4.2 Clearing brokers

4.3 Fonds de fonds

5. Contrôles clés du dépositaire

5.1 La réconciliation du portefeuille de titres de l’OPC avec les enregistrements du dépositaire

5.2 La réconciliation des positions entre dépositaire et sous-dépositaires et brokers

5.3 La confirmation des transactions

5.4 Le contrôle des risques et des restrictions d’investissement

5.5 La surveillance et la liquidation des souscriptions/rachats


f Néant




28

f Parcours de base

M1 Connaître les acteurs et le cadre légal des OPC à Luxembourg

CONTENU DU COURS

Chiffres-clés de l’évolution de l’industrie des OPC à Luxembourg et comparaisons internationales

Les principes fondamentaux de l’industrie des OPC à Luxembourg

Les intervenants de l’industrie des OPC à Luxembourg (banque dépositaire, administration centrale,

organes de supervision, nouveaux métiers)

Le cadre légal des OPC à Luxembourg (types de fonds, loi du 20 décembre 2002, loi du 19 juillet 1991,

survol des principales circulaires applicables aux OPC à Luxembourg)

Information des participants et exercice pratique sur la supervision des OPC à Luxembourg

Utilisation des OPC à Luxembourg et produits jumeaux


f Néant




29

f Parcours de base

M1 Connaître les acteurs, les activités et les atouts de la place financière

CONTENU DU COURS

1. L’historique du système bancaire et financier luxembourgeois et le poids de la place financière

dans le contexte économique actuel

2. Le cadre légal des activités bancaires à Luxembourg en bref (banques universelles, banques spécialisées,

professionnels du secteur financier, obligations professionnelles, secret bancaire, supervision)

3. Les acteurs de la place financière (les acteurs publics, les acteurs privés, les associations professionnelles

du secteur financier)

4. Les activités de la place financière (les principaux métiers: la banque privée, l’industrie des fonds d’investissement,

les business lines des groupes financiers, etc.)

5. Les atouts de la place financière (le contexte d’une place financière au service d’une clientèle internationale)


f Néant




30

f Parcours de base

M1 Connaître les flux relatifs aux OPC

CONTENU DU COURS

1. Opérations initiées par l’investisseur privé et/ou institutionnel

1.1 Souscriptions

1.2 Rachats

2. Opérations initiées par le gestionnaire du fonds

2.1 Achats et ventes de titres

2.2 Dépôts à terme et opérations de change

3. Autre opérations

3.1 Le portefeuille de titres

3.2 Les frais opérationnels d’un OPC

3.3 La taxe d’abonnement


f Néant




31

IV. Droit des sociétés

1. Formes des sociétés

2. Contrats des sociétés

3. Fonctionnement de la société anonyme

4. Liquidation de la société anonyme

V. Principes de comptabilité, principes d’agent

de transfert et de registre, principes de banque

dépositaire

1. Principes de comptabilité

2. Principes d’agent de transfert et de registre

3. Principes de banque dépositaire


M1 Connaître les principes fondamentaux de l’industrie des OPC pour de futurs compliance officers

CONTENU DU COURS

I. Droit des OPC

1. Réglementation applicable

2. Définition de la notion d’OPC

3. Choix de la forme juridique

4. Choix de la réglementation applicable

5. Identification des prestataires

6. La procédure d’approbation auprès de l’autorité

de surveillance

7. Documentation relative aux OPC

II. Droit des obligations et des contrats

1. Principes

2. Formation du contrat

3. Les effets du contrat

4. L’inexécution des obligations contractuelles

5. La preuve

III. Protection des données à caractère personnel

1. Définition

2. Législation applicable

3. La Commission Nationale pour la Protection des Données

(CNPD)

4. Droit des personnes concernées

5. Les obligations du responsable du traitement

6. Répression et responsabilité

7. Application aux OPC


f Néant




32

4. Modification du prospectus d’un OPC

4.1 Procédures

4.2 Information des investisseurs

5. Tenue de réunions d’organes sociaux

5.1 Assemblée générale annuelle

5.2 Conseil d’administration

6. Événements survenant durant la vie de l’OPC

6.1 Remplacement d’administrateurs

6.2 Remplacement d’auditeur

6.3 Dépôt de comptes

6.4 Changement de siège social


M1 Connaître les principes fondamentaux de l’organisation et de la vie sociale des OPC

CONTENU DU COURS

1. Cadre juridique et réglementaire

1.1 Formes juridiques

1.2 Loi du 20 décembre 2002 sur les organismes

de placement collectif

1.3 Sociétés de gestion sous le régime de la loi du

20 décembre 2002

1.4 Loi relative aux fonds d’investissement spécialisés

(abrogeant la loi du 19 juillet 1991 concernant les

organismes de placement collectif dont les titres ne

sont pas destinés au placement dans le public)

1.5 Circulaire CSSF 91/75 du 21 Janvier 1991

2. Constitution d’un OPC

2.1 Généralités

2.2 Procédures

2.3 Particularités des OPC à compartiments multiples

2.4 Offre publique

2.5 Distribution

2.6 Demande de cotation à la bourse de Luxembourg

3. Modification des documents constitutifs d’un OPC

3.1 Généralités

3.2 Sociétés d’investissement

3.3 Fonds commun de placement


f Néant




33


M1 Connaître les principes fondamentaux de la commercialisation des OPC

CONTENU DU COURS

1. Organisation des réseaux de distribution

1.1 Historique

1.2 Types d’organisation

1.3 Types de distributeurs

2. La réglementation liée à la distribution transfrontalière

2.1 Distribution d’OPC coordonnés (OPCVM)

2.1.1 Le passeport européen

2.1.2 Procédure d’enregistrement

2.1.3 Entraves au passeport européen

2.1.4 Lignes directrices CESR

2.1.5 Cas pratique

2.1.6 Conclusion (White paper)

2.2 Distribution d’OPC non coordonnés

2.2.1 Placement privé

2.2.2 Placement public

2.2.3 Offre publique d’OPC du type fermé (loi relative aux prospectus pour valeurs mobilières)

3. La réglementation des domaines liés à la distribution

3.1 Intermédiaires de la distribution

3.1.1 Société de gestion (circulaire 03/108)

3.1.2 Distributeurs, teneurs de marché, nominees (circulaire 91/75)

3.2 Lutte contre le blanchiment (circulaire 05/211)

3.3 Tenue du registre des participants

3.4 Late trading/market timing (circulaire 04/146)

3.5 Impact de MiFID

3.6 Autres lois et réglementations


f Néant




34


M1 Connaître les principes fondamentaux de la comptabilité OPC

CONTENU DU COURS

1. Rappel des notions de base relatives aux flux d’un OPC

1.1 Rappel général de la création d’un fonds

1.2 Rappel des différents intervenants dans le secteur des OPC et de leurs rôles respectifs

1.3 Présentation générale du processus d’investissement d’un OPC

2. Introduction à la comptabilité des OPC

2.1 Les éléments composant l’actif et le passif d’un OPC

2.2 La notion de valeur nette d’inventaire

3. Analyse des schémas comptables pour les opérations «classiques»

3.1 Opérations de capital

3.2 Opérations de portefeuille

3.2.1 Actions

3.2.2 Obligations

3.2.3 Dépôts à terme, etc.

3.3 Les revenus et charges

4. La péréquation

5. Illustrations pratiques


f Néant




35


M1 Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité des OPC luxembourgeois

CONTENU DU COURS

1. Impôts directs

1.1 Les différentes structures d’OPC

1.2 L’imposition de l’OPC - étude comparative au niveau européen

1.3 L’imposition des investissements opérés par l’OPC

1.4 L’imposition des investisseurs non résidents

2. Taxe sur la valeur ajoutée

2.1 Statut TVA de l’OPC

2.2 Traitement TVA des principales prestations aux OPC

3. Régime fiscal de l’OPC versus autres véhicules luxembourgeois de la gestion collective


f Néant




36


M1 Connaître les principes fondamentaux de la fonction Compliance Officer

CONTENU DU COURS

1. La théorie relative à la Compliance

1.1 Les obligations professionnelles

1.1.1 Loi du 5 avril 1993

1.1.2 Circulaires CSSF 2000/15 et 05/211

1.2 Les 40 recommandations FATF et les 9 recommandations spéciales

1.3 Les principes de Wolfsberg

2. La fonction de Compliance

2.1 La circulaire CSSF 2004/155

2.2 La politique de Compliance

2.3 La Charte de Compliance

3. Les contrôles en Compliance

3.1 Customer due diligence

3.1.1 La clientèle privée et les structures

3.1.2 Les PEP’s

3.1.3 La description des structures (KYC) et l’identification du bénéficiaire économique

3.2 Les transactions (cash and securities reviews)

3.2.1 Surveillance des transactions

3.3 Les contrôles spécifiques

4. Communication avec les autorités et au sein de l’entreprise

4.1 Les lignes de reporting dans l’entreprise

4.2 La communication au sein de l’entreprise

4.3 La formation des employés

4.4 Le suivi des informations reçues par les employés

4.5 La préparation à l’examen


f Néant




37

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme

CONTENU DU COURS

1. Blanchiment d’argent / Définition

1.1 Financement du terrorisme

1.2 Fonctionnement

1.3 Le GAFI

1.4 Blanchiment et rôle de la banque

2. Les principaux textes luxembourgeois en vigueur

2.1 Les textes

2.2 Les professions concernées

2.3 Les infractions primaires

2.4 L’infraction de blanchiment

3. Les obligations professionnelles

3.1. Obligations de vigilance à l’égard de la clientèle

3.1.1 Obligations simplifiées de vigilance à l’égard de la clientèle

3.1.2 Obligations renforcées de vigilance à l’égard de la clientèle

3.1.3 Exécution des mesures de vigilance par des tiers

3.2 Obligations d’organisation interne adéquate

3.3 Obligation de coopération avec les autorités

3.3.1 Coopération sur demande

3.3.2 Coopération sur initiative propre

3.3.3 La transmission des informations

3.3.4 Information de la CSSF

3.3.5 Interdiction d’informer le client

3.3.6. Interdiction d’exécuter l’opération suspecte

3.4 Obligation au secret professionnel

4. Les mesures restrictives

5. Quelques indices et cas de blanchiment


f Néant




38


M1 Connaître les principes fondamentaux de la société de gestion

CONTENU DU COURS

1. Introduction

1.1 Terminologie/glossaire

1.2 Rappel de quelques principes de base

1.3 La société de gestion en quelques mots, quelques dates et quelques chiffres

1.4 Législation et doctrine

2. Sociétés de gestion coordonnées (Chapitre 13)

2.1 Activités

2.2 Agrément et exercice des activités

2.3 Activités transfrontalières

3. Sociétés de gestion non coordonnées (Chapitre 14)

3.1 Activités

3.2 Agrément et exercice


f M1 Connaître les principes fondamentaux de l’organisation et de la vie sociale des OPC




39


M1 Connaître les principes fondamentaux de la valorisation des investissements

CONTENU DU COURS

1. Mécanisme d’évaluation d’un OPC par nature d’actifs

1.1 Rappel des fondamentaux d’une VNI

1.2 Pourquoi l’évaluation?

1.3 Distinction entre la notion de réévaluation de change et de bourse

1.4 Qui détermine les règles d’évaluation?

2. Métier du «pricing»

2.1 Positionnement dans la chaîne de production

2.2 Organisation d’une cellule de «pricing»

2.3 Les contrôles effectués

3. Rôle des différentes sources de prix

3.1 Les marchés réglementés et interbancaires

3.2 Le réseau des brokers, contributeurs et agents de pricing et de notation

3.3 Les «registrars»

3.4 Présentation des différents calculateurs

3.5 Les taux d’intérêt et les indices

4. Risques potentiels liés au «pricing»

4.1 Impact des OST («corporate actions») sur le prix

4.2 Notion «stale price», cours forcés et cours particuliers

5. Intervention du logiciel comptable OPC dans le «pricing»

5.1 Valorisation de la position

5.2 La méthode d’amortissement

5.3 Évaluation des contrats de change à terme

5.4 Clean price vs. dirty price

6. Impact de la valorisation sur le P&P

6.1 Notion de réalisé et de non-réalisé

6.2 Cas pratique


f Néant




40

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux des actions

CONTENU DU COURS

1. Les origines des valeurs à revenus variables

2. Développement international et évolution des marchés d’actions

3. Description du phénomène de désintermédiation

4. Typologie des acteurs et intervenants

5. Caractéristiques fondamentales

6. Les différents types de marchés et d’indices

7. Organisation d’un marché d’actions

7.1 Conditions d’admission

7.2 Procédures d’introduction

7.3 Cotation

7.4 Règlement et livraison

8. Émission d’actions à la constitution d’une société et aspects réglementaires

9. Les différents types d’actions

10. Les principales opérations sur titres (OST)

10.1 Augmentation de capital

10.2 Détachement de dividende

10.3 OPA, OPE, OPR…

11. Topographie et évaluation des risques d’un placement en actions

12. Droits et obligations de l’actionnaire

13. L’importance de l’information financière

14. Les principes et fondements de la valorisation d’une action

15. Rémunération de la banque


f Néant




41


Agent Banque Dépositaire OPC Certifié

M1 Connaître les principes fondamentaux des futures

CONTENU DU COURS

1. Introduction et origines des contrats futurs

2. Le développement international des marchés à terme

3. Les différents types de contrats à terme

3.1 Les contrats sur produits stockables

3.2 Les contrats sur produits non stockables

3.3 Les contrats sur produits financiers et indices de prix - les futures financiers ou financial futures

4. L’organisation et le fonctionnement des marchés à terme de contrats futurs

4.1 La place de cotation

4.2 Le contrat à terme

4.3 Les opérateurs et les intervenants

4.4 Le système de transaction

5. Les mécanismes de formation du prix d’un contrat futur

6. Principes d’utilisation des marchés à terme

6.1 La couverture ou le «hedging»

6.2 Le «trading» ou la spéculation

6.3 L’arbitrage


f M1 Connaître les principes fondamentaux des actions

f M1 Connaître les principes fondamentaux des obligations

f M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme

f M1 Connaître les principes fondamentaux du change au comptant et à terme

f M1 Connaître les principes fondamentaux des FRA




42


M1 Connaître les principes fondamentaux des instruments dérivés de crédit

CONTENU DU COURS

1. Éléments d’introduction

2. Le risque de crédit

2.1 Définition

2.2 Typologie

2.3 Principales caractéristiques

2.4 Topographie

3. Évaluations et mesures du risque de crédit

3.1 Approche structurelle: modèle de Merton

3.2 Un risque réglementé pour les établissements bancaires

3.3 Modèles basés sur le rating

3.4 Risque mesuré par le spread

3.5 Méthodes classiques de gestion du risque de crédit

4. Produits dérivés et problématiques liées au risque

de contrepartie

5. Les marchés de produits dérivés de crédit

6. Définitions et typologies des produits

7. Credit Default Swap – CDS

7.1 Définition d’un contrat CDS

7.2 Schémas des flux échangés

7.3 Conditions de déclenchement et procédures à suivre

7.4 Modalités de règlement des contrats

7.5 Étude de cas



f M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swaps

f M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés




8. Credit Linked Note – CLN

8.1 Principes de construction du produit

8.2 Définition et modalités de fonctionnement

8.3 Schémas des flux échangés

8.4 Spécificités de règlement

9. Total Return Swap – Total Rate of Return Swaps

9.1 Les contrats d’échange sur rendement total

9.2 Principes de réplication synthétique

9.3 Définition

9.4 Schémas et profils des flux échangés

9.5 Étude de cas

10. Utilisations et applications des dérivés de crédit

10.1 Fonds d’investissement

10.2 Dispositions réglementaires en vigueur:

circulaires CSSF

10.3 Gestionnaires et opérateurs de marché

10.4 Gestion bancaire

10.5 Corporates

11. Documentation ISDA associée

12. Conclusion

43

4. Les bourses internationales et leurs indices

4.1 Les bourses américaines

4.1.1 Nasdaq

4.1.2 Dow Jones

4.1.3 S & P

4.2 Les bourses européennes

4.3 Les bourses asiatiques

5. Place financière de Luxembourg

5.1 L’essor des activités de conseil en gestion

de fortune

5.2 Les perspectives de développement pour

l’industrie des fonds

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux des marchés des capitaux

CONTENU DU COURS

1. Le financement de l’économie

1.1 Instruments et modalités de financement de l’économie

1.2 La place du secteur bancaire dans l’économie

1.3 Les mutations du schéma général de financement de

l’économie

2. Les grandes tendances de l’environnement des marchés

2.1 Globalisation financière

2.2 Globalisation des marchés

3. Structure des marchés de capitaux

3.1 Présentation des principaux marchés

3.1.1 Le marché monétaire

3.1.2 Le marché interbancaire

3.1.3 Le marché des actions

3.1.4 Le marché obligataire

3.1.5 Le marché des changes

3.1.6 Le marché des dérivés

3.1.7 Le marché des instruments de gré à gré

3.2 Description des différents types d’intervenants

3.3 Les implications en termes de risques de marché


f Néant




44

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux des obligations

CONTENU DU COURS

1. Les origines des titres de créances

2. Éléments fondamentaux des différents types d’obligations (illustration par des exemples)

2.1 Produits classiques: obligations à taux fixe et obligations à taux variable

2.2 Produits hybrides: obligations convertibles et reverse convertibles, obligations avec warrants,

obligations indexées…

3. L’importance des critères de solvabilité

3.1 Hiérarchie des émetteurs

3.2 Notion de spread

3.3 Agences de notation

4. Topographie et évaluation des risques associés aux obligations

5. Droits et obligations de l’émetteur obligataire, droits et obligations du détenteur d’obligations

6. Naissance d’un emprunt obligataire

6.1 Mécanisme d’émission

6.2 Prospectus d’émission

6.3 Aspects réglementaires

7. Caractéristiques fondamentales du produit et contrat d’émission

8. Typologie des acteurs et intervenants du marché obligataire

9. Description du phénomène de désintermédiation

10. Développement international et évolution du marché obligataire

11. Les principes du pricing obligataire

12. Aspects pratiques et problématique de la mesure d’un rendement obligataire

13. La courbe des taux obligataires: fonctionnement et initiation à l’analyse


f M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt




45

6. Descriptif complet d’un swap

6.1 Devise

6.2 Nominal

6.3 Indice

6.4 Fréquence

6.5 Soulte

6.6 Flux

6.7 Risques et ISDA/AFB

7. Exemples

7.1 Réplication d’un emprunt à taux fixe

7.2 Anticipation d’une baisse des taux

7.3 Couverture du risque de taux

7.4 Couverture d’un achat d’obligation étrangère

7.5 Contrat de swap vanille



M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap

CONTENU DU COURS

1. Principes fondamentaux

1.1 Principes généraux

1.2 Intérêts d’un swap

2. Les différents types de swaps

2.1 Swap de change

2.2 Swap de taux

2.3 Autres types de swaps

3. Historique et intervenants du marché des swaps

3.1 Prêts parallèles

3.2 Un marché en expansion

3.3 Un marché international

3.4 Intervenants

4. Terminologie et confirmation

5. Conventions de taux

5.1 Définitions et caractéristique d’un taux

5.2 Bases

5.3 Indices de référence

5.4 Pré/Post

5.5 Courbe de taux









46



M1 Connaître les principes fondamentaux des options et des warrants

CONTENU DU COURS

1. Introduction aux produits optionnels

2. Analyse historique et développement international des marchés d’options

3. Les grands types de marchés rencontrés (organisés et gré à gré)

4. Topographie des différents sous-jacents traités

5. Caractéristiques fondamentales des contrats d’option

6. Les profils de risque rencontrés

7. Les facteurs déterminants du prix d’un contrat d’optionnel

8. Principes d’utilisation des produits optionnels

8.1 La couverture ou le «hedging»

8.2 Le trading

8.3 L’arbitrage

9. Les warrants

9.1 Principaux émetteurs

9.2 Caractéristiques intrinsèques du produit

9.3 Typologie des places de cotation

9.4 Les notions de parité et quotité

9.5 Principales utilisations des warrants

9.5.1 En matière de gestion d’actifs

9.5.2 Sensibilisation aux risques

10. Conclusion






f M1 Connaître les principes fondamentaux des futures




47


Compliance Officer OPC

M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement

CONTENU DU COURS

1. Politiques et restrictions d’investissement applicables aux OPCVM soumis à la partie I de la Loi

du 20 décembre 2002 sur les organismes de placement collectif (la «Loi de 2002»)

1.1 Introduction

1.2 Les avoirs éligibles

1.3 Actifs et activités non autorisés

1.4 Techniques et instruments

1.5 Le principe de diversification du risque

1.6 Limite par type d’instrument

1.7 Dépassements tolérés

1.8 Méthode de gestion des risques

2. Politiques et restrictions applicables aux OPC soumis à la partie II de la Loi du 20 décembre 2002 sur

les organismes de placement collectif (la «Loi de 2002»)

2.1 Types d’OPC soumis à la partie II de la Loi de 2002

2.2 Exemples de politiques d’OPC de la partie II de la Loi de 2002

2.3 Restrictions applicables aux OPC de la partie II de la Loi de 2002

2.4 Circulaire IML 91/75

2.5 Circulaire CSSF 02/80

3. Politiques et restrictions applicables aux fonds d’investissement spécialisés (FIS) soumis à la loi du 13 février 2007

(la «Loi de 2007»)

3.1 Historique – Loi de 1991

3.2 Investisseurs éligibles

3.3 Restrictions d’investissement

3.4 Exemples de politiques d’investissement

3.5 Avantages de la Loi de 2007


f M1 Connaître les acteurs et le cadre légal des OPC




48

7. Les produits structurés en tant qu’instrument

de gestion de portefeuille

7.1 Sensibilisation à l’utilisation en tant qu’outil

d’investissement

8. Initiation à l’intervention sur le marché

des produits structurés

9. L’importance de la date de maturité et

du comportement à maturité



M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés

CONTENU DU COURS

1. Historique et origine des produits structurés

2. Développement international et distinction

des principaux émetteurs

2.1 Formes d’émission

2.2 Prospectus européen (avantages et inconvénients)

2.3 Diversité de l’offre des produits structurés

3. Démocratisation et diversité des produits structurés

3.1 L’intérêt des émetteurs

3.2 L’intérêt du client

3.3 Volumes d’émission

4. Identification du vocabulaire utile à la caractérisation

des produits structurés

4.1 Capital garanti

4.2 Capital non garanti

4.3 Coupon garanti

4.4 Coupon non garanti

5. Le lancement d’un produit structuré

5.1 L’idée du lancement

5.2 La validation du lancement

5.2.1 Montant minimum à atteindre

5.2.2 Étude des conditions de lancement

6. L’évolution des sous-jacents

6.1 Action

6.2 Taux / Change

6.3 Matière première






f M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap




49


M1 Connaître les principes fondamentaux des risques financiers dans les OPC

CONTENU DU COURS

1. Définition et typologie des risques financiers

1.1 Risque de marché

1.2 Risque de crédit

1.3 Risque de contrepartie

1.4 Risque de liquidité

2. Principes de gestion de portefeuille et diversification

2.1 Risque d’un actif isolé

2.2 Risque d’un portefeuille d’actifs

3. Mesure du risque (indicateurs)

3.1 Écart-type

3.2 Volatilité

3.3 Beta

3.4 Value at Risk

3.5 Tracking error

4. Gestion des risques

4.1 Organisation et acteurs

4.2 Obligations légales et réglementaires

4.3 Flux d’information et reporting


f Néant




50

5. Les principes fondamentaux

5.1 La date valeur

5.2 Les dates d’échéance

5.3 Les bases de calcul d’intérêt

5.4 Le calcul des intérêts annuels (p.a.)

5.5 La position de trésorerie

6. Typologie et logique économico-financière des

opérations d’emprunt et de placement à court terme

par l’exemple

6.1 Les dépôts à terme

6.2 Les dépôts fiduciaires

6.3 Les dépôts à préavis (on call)

6.4 L’interbancaire

7. Repos et instruments de titrisation du marché

monétaire

7.1 Les repos

7.2 La titrisation du marché monétaire

7.2.1 Les certificats de dépôt

7.2.2 Les Euro-CD

7.2.3 Les europapiers commerciaux

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme

CONTENU DU COURS

1. Les origines du marché monétaire et des opérations

de taux court terme

1.1 Les marchés financiers, subdivisions

1.2 Un peu d’histoire

1.3 La naissance de «l’Euromarché» et des «eurodevises»

1.4 Un marché global de gré à gré très accessible

2. L’évolution des taux d’intérêt

2.1 Euribor

2.2 Taux directeurs

2.3 L’évolution des taux USD, JPY…

3. Acteurs et intervenants sur le marché des taux courts

3.1 Les banques centrales

3.2 Les banques

3.3 Les clients

3.4 Les courtiers (brokers)

4. La terminologie propre au marché du dépôt

4.1 Les codes ISO

4.2 Les taux d’intérêt

4.3 La cotation

4.3.1 Taux demandé/taux offert

4.3.2 Le spread

4.3.3 L’application de marge


f Néant




51


M1 Connaître les principes fondamentaux des titres et marchés

CONTENU DU COURS

1. La nature et les formes de titres

1.1 Titres physiques

1.2 Titres dématérialisés

1.3 Titres nominatifs

1.4 Les OPC

2. Les restrictions sur titres et marchés

2.1 Restrictions d’accès

2.2 Restrictions de change

2.3 Restrictions de rapatriement

3. Les particularités de conservation des titres

3.1 Comptes omnibus, comptes ségrégués

3.2 Dénomination des comptes-titres

3.3 Les dépositaires centralisés

3.4 Les OPC comme actifs

3.5 Les compensateurs de futures et les prime brokers

4. Les particularités de liquidation des transactions

4.1 Marchés franco

4.2 Marchés à modalités de change spéciales

5. Les défis des instruments de gré à gré

6. Les participations dans des sociétés non cotées


f Néant




52

6.1.1 La manière de coter

6.1.2 Le spread

6.1.3 Cours acheteur/cours vendeur

6.1.4 L’application de marge

6.2 Le cours de change

6.2.1 Expressions d’un cours de change

6.2.2 Exemples de cours

6.2.3 La position de change

6.2.4 Le risque de change

7. Typologie des opérations de change

7.1 L’opération physique

7.1.1 Le change «billet» (change «manuel»)

7.2 Les opérations scripturales

7.2.1 Le change «au comptant»

7.2.2 Le change «à terme»

8. La logique économique et financière des différents

types d’opérations de change par l’exemple

8.1 L’opération de change billet

8.2 L’opération de change au comptant

8.3 L’opération de change à terme

9. Annexes

9.1 Organisation professionnelle

9.2 Le courtier électronique

9.3 Le calendrier cambiste

9.4 Les moyens d’information

f Parcours de base

M1 Connaître les principes fondamentaux du change au comptant et à terme

CONTENU DU COURS

1. Les origines des opérations de change

2. Un marché global et permanent

2.1 Un marché global de gré à gré

2.2 Un marché accessible 24/24 heures et quasiment 7/7 jours

2.3 Topographie du marché

3. L’évolution des cours de change

3.1 L’évolution du cours de l’écu et de l’euro

3.2 L’évolution du cours de l’euro par rapport à d’autres devises

3.3 Les influences sur les cours

4. Acteurs et intervenants du marché des changes

4.1 Les banques centrales

4.2 Les banques

4.3 Les clients

4.4 Les courtiers (brokers)

5. Les principes fondamentaux

5.1 Les codes ISO

5.2 Le «couple de devises»

5.2.1 La devise de base (D1)

5.2.2 La devise de contrevaleur (D2)

5.2 L’offre et la demande

5.3 Les dates valeur

5.3.1 Le «comptant»

5.3.2 Le «terme»

5.3.3 Jours ouvrés/jours fériés (bancaires)

6. La terminologie propre au marché des changes

6.1 La cotation


f Néant




53


M1 Connaître les produits dérivés pour un juriste OPC

CONTENU DU COURS

1. Introduction: Notions de base et définitions

2. Présentation des produits dérivés

2.1 Les contrats financiers à terme

2.2 Les actifs et les contrats financiers conditionnels

2.3 Les produits mixtes

3. Les contrats ISDA


f Néant




54

5. Les moyens de contrôle

5.1 Outils globaux: comparaison à des indices de

référence, régression statistique, revue analytique

du compte de résultats

5.2 Outils spécifiques: liste de contrôle personnalisée

(checklist), réconciliations des positions titres &

comptes bancaires, liste des postes ouverts,

rapport d’avertissement sur les cours de change et

de bourse, contrôle portant sur les restrictions et

politiques d’investissement

6. Cas pratiques

f Parcours: Comptable OPC Senior Certifié

M2 Contrôler une VNI

CONTENU DU COURS

1. Principe de la circulaire CSSF 2002/77 + examen de la

section du rapport annuel 2005 de la CSSF détaillant les

types d’erreurs dans les OPC ainsi que leur survenance

2. Risques d’erreurs dans les calculs de VNI des OPC liés aux

évaluations des investissements: présentation des spécificités

des valeurs mobilières et des risques liés à leur évaluation

3. Risques d’erreurs dans les calculs de VNI des OPC liés à la

comptabilisation des opérations classiques et complexes

3.1 Valeurs mobilières

3.2 Opérations sur titres

3.3 Options et futures

4. Risques d’erreurs dans les calculs de VNI des OPC liés aux

calculs de frais et commissions

4.1 Spécificités des classes d’actions (capitalisation/distribution,

investisseur privé/institutionnel avec structure de frais

spécifique à chaque classe d’actions, couverture devise,

commission de performance…)

4.2 Ratio entre classe d’actions







55

f Parcours: Agent Banque Dépositaire

Agent de Transfert


M2 Lutter contre le blanchiment d’argent dans le cadre des OPC

CONTENU DU COURS

1. Rappels

1.1 Blanchiment d’argent et financement du terrorisme

1.2 Textes de référence

1.3 Obligations professionnelles et sanctions

2. Vigilance lors de l’entrée en relation avec l’OPC

3. Vigilance en tant qu’agent teneur de registre

3.1 Entrée en relation à distance

3.2 Vérifications avant l’entrée en relation

3.3 Obligations simplifiées de vigilance

3.4 Exécution des mesures de vigilance par des tiers

3.5 Cas pratiques

4. Vigilance en tant que banque dépositaire

4.1 Entrée de fonds

4.2 Sortie de fonds

5. Vigilance constante pendant la relation d’affaires

5.1 Attention particulière sur l’activité des clients

5.2 Attention particulière lors de la maintenance du registre

5.3 Appréciation en fonction des risques

5.4 Cas pratiques

6. Impact de ces vigilances au niveau des documents relatifs à l’OPC


f M1 Lutte contre le blanchiment d’argent et le financement du terrorisme




56

4. Les titres non cotés

4.1 Titres illiquides versus titres non cotés

4.2 Valorisation des zéro-coupons

4.3 Calcul du taux de rendement au pair

4.4 Calcul du spread de crédit et de la sensibilité

du titre

4.5 Private equity, venture capital…

5. Les titres des marchés émergents

5.1 Domestic versus foreign

6. Les parts d’OPC et de Hedge Funds

6.1 Fonds de fonds «traditionnels»

6.2 Fonds de fonds «hedge», «private equity»…

6.3 Fonds alternatifs (évaluations long-short…)

7. Les produits hybrides et structurés


M3 Maîtriser la valorisation des investissements

CONTENU DU COURS

1. Les options

1.1 Rappel des définitions:caractéristiques clés, types

1.2 Modèles de valorisation des options

1.2.1 Black & Scholes

1.2.2 Cox- Ross-Rubinstein

1.3 Les éléments propres à la valorisation des options

1.3.1 Volatilité, durée, sous-jacent

1.3.2 Le calcul (delta, vega, thêta, rhò)

2. Les futures

2.1 Rappels des définitions: caractéristiques clés,

types et catégories

2.2 Le calcul des taux forward

2.3 La valorisation des instruments en couverture

3. Les swaps

3.1 Rappel de la définition d’un swap: composantes clés

du contrat, types de swaps (taux, devises, titres, autres)

3.2 Calcul des facteurs de réduction et de la partie variable

3.3 La convexité des différents produits

3.4 La valorisation des swaps exotiques

3.4.1 Quanto

3.4.2 CMS


f M1 Connaître les principes fondamentaux de la valorisation des investissements



f M2 Comptabiliser les opérations complexes d’un OPC

f M2 Contôler une VNI




57


M3 Maîtriser le calcul et le contrôle des commissions de performance

CONTENU DU COURS

1. Exemples de prospectus

2. Exemples de calculs

3. Les raisons d’être de la commission de performance comme mode de calcul (d’une partie) de la commission de gestion

4. Les risques liés à une utilisation inéquitable/abusive ou à un mauvais calcul de la commission

5. Odyssée de la commission de performance

5.1 Conception et contrôles

5.1.1 Qui veut quoi, comment et quand? Le produit

5.1.2 Les différents éléments (définition des notions de «hurdle rate», «High-Water Mark» cristallisation...

5.2 Développements et tests/contrôles

5.3 Vie opérationnelle/exploitation et contrôles

5.3.1 Calculs

5.3.2 (Modes de) Paiements

5.4 Événements de la vie du produit et contrôles

5.4.1 Événements (Fusion de classes d’action/de compartiments - Changement de juridiction de l’OPC - Modification

de la méthode de calcul: conception, interprétation, formule de calcul, etc.)

5.4.2 Mise en place des procédures pour le changement et contrôles

6. L’avenir de la commission de performance – Les tendances


f Les modules des parcours Comptable OPC Junior et Comptable OPC Senior




58



M2 Mettre en pratique la circulaire 02/77

CONTENU DU COURS

I. Rappel des objectifs et du contenu de la circulaire (GJ)

1. Méthodologie de la mise en œuvre de la circulaire: procédures simplifiée et composée

II. Erreur de VNI (OG)

1. Détermination du recalcul de la valeur nette d’inventaire

2. Contenu du plan de redressement

3. Période de recalcul

4. Gestion des différentes étapes lors de la relation avec l’auditeur ainsi que la rédaction des rapports correspondants

5. Aspects comptables de la correction

6. Rôle et responsabilités de l’administration centrale

III. Inobservation des règles de placement (SG)

1. Contrôle et détection de l’inobservation des règles de placement

2. Détermination des impacts

3. Plan de redressement

4. Période de recalcul

5. Plan de dédommagement

6. Gestion des différentes étapes lors de la relation avec:

6.1 le gestionnaire

6.2 l’auditeur

6.3 l’autorité de contrôle

7. Aspects comptables de la correction

IV. Étapes du processus de correction

V. Exemples pratiques d’erreur

VI. Exemples pratiques d’inobservation des règles de placement


f Néant




59

f Parcours: Comptabilité OPC Senior Certifié

M2 Préparer les rapports légaux et réglementaires

CONTENU DU COURS

1. OPC de droit luxembourgeois:

base légale et réglementaire

1.1 Loi de 1915 sur les sociétés commerciales

1.2 Loi du 20 décembre 2002 sur les Organismes

de Placement Collectif

1.3 Circulaires IML 1991/75 et CSSF 2005/176

1.4 Circulaires IML 1997/136 et BCL 2002/171

1.5 Circulaires et Loi 2007 sur SIF

2. Contenu d’un rapport annuel et semi-annuel

2.1 Rapport de gestion

2.2 Rapport de révision

2.3 Informations générales

2.4 État des actifs nets

2.5 État des opérations et des changements des actifs nets

2.6 État du portefeuille de titres, répartitions géographique

et économique

2.7 Statistiques

2.8 Notes aux états financiers (généralités, principales

méthodes comptables, frais et commissions…)

2.9 Informations additionnelles pour la commercialisation à

l’étranger (Allemagne, Suisse, Espagne, Royaume-Uni,

Hong Kong, Japon…)


f Les modules du parcours Comptable OPC Junior




3. Contenu des autres rapports et autres documents

légaux

3.1 Rapports statistiques CSSF et BCL (mensuel,

trimestriel et annuel)

3.2 Prospectus

3.3 Prospectus simplifié

3.4 Long Form

3.5 Rapports statistiques à l’étranger

(Suisse, Autriche...)

4. Introduction aux autres standards de présentation

de compte

4.1 IFRS

4.2 Différence entre LUX GAAP et IFRS

4.3 Autres

5. Illustration par un cas pratique (4 heures)

5.1 Préparation du rapport pour les textes

5.2 Préparation du rapport pour les états financiers

5.3 Préparation du portefeuille de titres

5.4 Références aux notes aux états financiers

(options, forwards...)

5.5 Ligne du temps de l’établissement du rapport

5.6 Méthodologie du contrôle du rapport

60


M’ Spécificités de la conservation des fonds alternatifs et des nouveaux produits

CONTENU DU COURS

1. Clearing brokers/compensateurs de futures

1.1 Relations contractuelles

1.2 Différentes approches de la conservation et/ou surveillance

2. Prime brokers

2.1 Leurs services

2.2 Différentes approches de la conservation et/ou surveillance

3. Instruments de gré à gré

3.1 Conservation par gestion documentaire

3.2 Défis de la surveillance

4. Fonds de fonds

4.1 Fonds de fonds classiques

4.2 Spécificités des fonds de hedge funds

4.3 Considérations sur le cas des fonds de fonds immobiliers/fonds de private equity

5. Fonds directs immobiliers

5.1 Gestion documentaire dans le cadre des cascades de participations

5.2 Nouvelles données actif-passif à conserver

6. Fonds directs private equity

6.1 Gestion documentaire spécifique

6.2 Spécificités du reporting et de la conservation

6.3 Missions légales vs. missions contractuelles

7. Garantie et collateral management

7.1 Les cas les plus fréquents de la gestion de collatéraux

7.2 Conservation et surveillance des collatéraux


f M1 Connaître les principes fondamentaux du rôle et des opérations fondamentales de la banque dépositaire

f M2 Assurer la pratique de la conservation d’actifs et de titres


f 8 heures f non


61


M’ Spécificités des classes d’actions dans les OPC

CONTENU DU COURS

1. Raisons d’être des différents types de parts

1.1 La gestion collective

1.2 La gestion collective «du sur-mesure»

2. Les différents critères de différenciation

2.1 La politique de distribution des revenus: actions de capitalisation et de distribution

2.2 La structure des frais en fonction des investisseurs ou du lieu de prélèvement de ces frais

2.3 La couverture des risques de change

3. Facteurs de risque

3.1 Les risques

3.2 Les facteurs de risque

4. Erreurs VNI théoriques

4.1 Liées aux distributions

4.2 Liées aux frais

4.3 Liées à la couverture de change

5. Aspects comptables et exemples concrets d’erreurs

5.1 Structures comptables et risques afférents

5.2 Erreurs comptables les plus fréquentes

5.3 Exemples

6. Moyens de contrôle

6.1 Matérialité?

6.2 Outils de contrôle: contrôles préventifs et de détection

6.3 Fréquence

6.4 Qui?

6.5 Reporting des erreurs

7. Corrections des erreurs




f 8 heures f non


62


M’ Spécificités des fiscalités étrangères applicables aux OPC

CONTENU DU COURS

1. Aperçu général des différents pays européens qui

imposent des calculs fiscaux aux OPC de droit étranger

2. Directive sur la fiscalité des revenus de l’épargne

2.1 Introduction – Objectifs de la Directive

2.2 Transposition de la Directive

2.3 Notion d’agent payeur – OPC

2.4 Notion d’intérêts – OPC

2.5 Principes généraux – OPC

2.6 Exemples de «minimis» et de gains en capital

2.7 Option «look through»

2.8 TIS – Recommandations ALFI

2.9 Retenues/exceptions – Rôle CCLux

2.10 Impact sur les différents intervenants

3. Fiscalité des fonds de droit étranger distribués en Allemagne

3.1 Historique et aperçu réglementaire

3.2 Principes généraux de la fiscalité des fonds de droit

étranger par rapport aux fonds domestiques

3.3 Aperçu des exigences de reportings fiscaux pour

les fonds transparents

3.4 Principes des calculs fiscaux à chaque jour de calcul

de VNI (Aktiengewinn, Zwischengewinn et

Immobiliengewinn)

3.5 Principes des calculs fiscaux en fin d’année fiscale

de l’OPC («Deemed Distributed Income»)

3.6 Revue des FAQ en rapport avec les calculs fiscaux allemands




f 12 heures f non


4. Fiscalité des fonds de droit étranger distribués en

Autriche

4.1 Historique et aperçu réglementaire

4.2 Principes généraux de la fiscalité des fonds de droit

étranger par rapport aux fonds domestiques

4.3 Aperçu des exigences de reportings fiscaux pour

les fonds transparents

4.4 Principes des calculs fiscaux à chaque jour de calcul

de VNI (KESt)

4.5 Principes des calculs fiscaux en fin d’année fiscale

de l’OPC («Deemed Distributed Income»)

4.6 Revue des FAQ en rapport avec les calculs

fiscaux autrichiens

5. Fiscalité des fonds de droit étranger distribués dans

d’autres pays de distribution

5.1 Suisse

5.2 Royaume-Uni («Distributor Status»)

6363


M’ Spécificités des techniques de globalisation d’actifs pour les OPC

CONTENU DU COURS

1. Situation actuelle en matière de globalisation d’actifs

1.1 Comparaison du marché des fonds aux USA et en Europe

1.2 Situation au Luxembourg et en Europe

2. Les différentes techniques de globalisation d’actifs

2.1 Techniques «légales»

2.1.1 Multi-classes

2.1.2 «Master-feeder»

2.2 Techniques de gestion d’actifs

2.3 Techniques de «pooling»

2.3.1 Intra-pooling

2.3.2 Extra-pooling (avec ou sans «rebalancing trades»)

2.3.3 Cross-border extra-pooling

2.3.4 Pension pooling

3. Impacts des techniques de globalisation sur les différentes lignes de services fonds

3.1 Comptabilité fonds

3.2 Agent de transfert et de registre

3.3 Gestionnaire

3.4 Distributeur

3.5 Déontologie

3.6 Banque dépositaire

4. Les dernières tendances de marché




f 4 heures f non


6464


M’ Rôles et responsabilités des administrations et dirigeants d’OPC et autres véhiculesd’investissement

CONTENU DU COURS

Séminaire interactif regroupant fondements théoriques, exposés de praticiens et échanges entre participants.

Résolution d’un cas original d’entreprise.

Remarque importante: le séminaire ne traitera pas des sociétés cotées sujettes aux nouveaux principes de

gouvernance adoptés par la Bourse de Luxembourg.

Les exposés traiteront les thèmes suivants:

1. Rôles et responsabilités des administrateurs et des dirigeants

2. La réforme du droit des sociétés – L’identification et la gestion des conflits d’intérêts

3. Impact du plan d’action européen de gouvernement d’entreprise sur l’exercice des fonctions

d’administrateurs – Évolutions récentes

4. Études des pratiques de gouvernance de sociétés de gestion et d’investissement d’OPC

5. La préparation et la tenue des conseils d’administration

Le cas particulier des dirigeants responsables d’OPCVM: organisation et bonnes pratiques

6. Le rôle des prestataires de services

Le cas particulier des dirigeants responsables de SICAR: organisation et bonnes pratiques

7. Le rôle des prestataires de services

8. Le «Liability Management» des administrateurs et dirigeants – Les couvertures légales et l’assurance

Le cas d’entreprise: l’étude et la structuration d’une structure de gestion collective à Luxembourg


f Néant


f 12 heures f non


6565


M2 Suivre les risques financiers des OPC en pratique

CONTENU DU COURS

1. Étude de cas

1.1 Tableau de bord de suivi des risques pour un OPC actions

1.2 Tableau de bord de suivi des risques pour un OPC obligataire

1.3 Tableau de bord de suivi des risques pour un OPC alternatif


f M1 Connaître les principes fondamentaux des risques financiers




6666


M’ Superviser l’offre publique

CONTENU DU COURS

Introduction: Notions de base et définitions

I. Organisation des réseaux de distribution

II. Réglementation

III. Les procédures liées à la distribution

IV. La supervision du système de distribution

V. MiFID


f Néant


f 4 heures f non


67

68

FORMATIONS EN ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF

FORMULAIRE D’INSCRIPTION

AUX FORMATIONS

Titre du cours Date (début) Prix (HT) membre Non membre (TVA en sus 3%) (TVA en sus 3%)

AUX EXAMENS (présentation d’une pièce d’identité obligatoire le jour de l’examen)

Formation Module Dates (*) Prix (HT)Titre du cours (TVA en sus 3%)

(*) Sous réserve du nombre de places disponibles

Nota: les dates publiées sur notre site Internet sont à choisir avec un délai minimum de 10 jours ouvrables à partir de la date d’envoi du formulaire d’inscription.

Conditions d’annulation: toute annulation devra nous être communiquée par écrit. Pour les annulations reçues moins de 5 jours ouvrables avant le début des cours, nous nous

voyons contraints de facturer l’intégralité du montant. Toute annulation reçue avant ce délai sera facturée de 20% du prix HTVA de la formation, avec un minimum de 50 EUR

et un maximum de 1.200 EUR. Le remplacement d’un participant par un autre sera possible à tout moment sans frais supplémentaires. Il devra nous être notifié par écrit. Sauf

présentation d’un certificat médical, les annulations ou reports d’examens seront facturés de manière intégrale. Pour des raisons d’organisation ou en cas de force majeure,

l’IFBL se réserve le droit de reporter ou d’annuler une formation. Modalités de paiement: le paiement est à effectuer sur base d’une facture envoyée séparément après la

confirmation du cours. La facture est payable dans les 30 jours ouvrables après réception. D’éventuelles contestations seront recevables dans les 5 jours ouvrables après réception.

INSCRIPTION

P TITRE PROFESSIONNEL (rubriques Participant et Employeur à compléter) P TITRE PRIVÉ (prix non membre)

PARTICIPANT

Nom Prénom

Date de naissance

Adresse

Tél. professionnel Tél. privé

Adresse mail Fax

(pour envoi de toutes notifications)

EMPLOYEUR

Nom P Membre P Non membre

Nom du Responsable Formation Prénom

Adresse mail (obligatoire)

(pour envoi de toutes notifications)

Adresse de facturation

Tél. Fax

En signant la fiche d’inscription, l’intéressé déclare accepter les conditions générales.

Date Signature

(Cachet de l’employeur obligatoire)

www.ifb l.luwww.alfi .lu

Association Luxembourgeoise des Fonds d'Investissement

FORMATIONS EN ORGANISMES DE PLACEMENT COLLECTIF – LES DATES ET PRIX 2009 V1/09

heures membres non membresPARCOURS DE BASE

M1 Connaître les acteurs, les activités et les atouts de la place financière 8 155,00 € 195,00 €

19.1, 2.3, 20.4, 8.6, 6.7, 14.9, 12.10, 9.11, 7.12

M1 Connaître les principes fondamentaux de la lutte contre le blanchiment d’argent et

le financement du terrorisme 4 80,00 € 100,00 €

21.1 mat., 4.3 mat., 22.4 mat., 10.6 mat., 8.7 mat., 16.9 mat., 14.10 mat., 11.11 mat., 9.12 mat.

M1 Connaître les principes fondamentaux des marchés des capitaux 8 155,00 € 195,00 €

4.2, 1.4, 3.6, 3.7, 5.10, 16.11, 2.12

M1 Connaître les principes fondamentaux du change au comptant et à terme 8 155,00 € 195,00 €

26.1, 9.3, 23.4, 15.6, 21.9, 24.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme 8 155,00 € 195,00 €

27.1, 10.3, 24.4, 16.6, 22.9, 25.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des obligations 8 155,00 € 195,00 €

28.1, 11.3, 29.4, 17.6, 6.7, 23.9, 9.11, 2.12

M1 Connaître les principes fondamentaux des actions 8 155,00 € 195,00 €

29.1, 12.3, 30.4, 18.6, 7.7, 24.9, 10.11, 1.12

M1 Connaître les acteurs et le cadre légal des OPC à Luxembourg 8 155,00 € 195,00 €

5.2, 24.3, 2.7, 20.10, 13.11

M1 Connaître les flux relatifs aux OPC 8 155,00 € 195,00 €

6.2, 25.3, 3.7, 21.10, 16.11

COMPTABLE OPC CERTIFIÉ – COMPTABLE OPC JUNIOR CERTIFIÉ

M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap 8 155,00 € 195,00 €

9.2, 18.5, 29.9, 17.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des futures 8 155,00 € 195,00 €

10.2, 19.5, 30.9, 18.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des options et des warrants 12 235,00 € 295,00 €

11 et 12.2 mat., 3 et 4.6 mat., 1 et 2.10 mat., 19 et 20.11 mat.

M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés 8 155,00 € 195,00 €

13.2, 8.5, 2.7, 25.9, 23.11, 3.12

M1 Connaître les principes fondamentaux de la comptabilité OPC 8 155,00 € 195,00 €

20.2, 5.6, 5.10, 24.11

M2 Comptabiliser les opérations classiques d’un OPC 12 305,00 € 380,00 €


M1 Connaître les principes fondamentaux de la valorisation des investissements 12 235,00 € 295,00 €

5 ap.m. et 6.3, 17 ap.m. et 18.6, 7 ap.m. et 8.10, 26 ap.m. et 27.11

M2 Comptabiliser les opérations complexes d’un OPC 8 205,00 € 255,00 €

20.3, 24.6, 9.10, 30.11

COMPTABLE OPC SENIOR CERTIFIÉ

M2 Contrôler une VNI 12 305,00 € 380,00 €

25 et 26.6 mat., 17 et 18.11 mat.

M2 Préparer les rapports légaux et réglementaires 12 305,00 € 380,00 €

6 et 7.5 mat.

M3 Maîtriser la valorisation des investissements 16 505,00 € 625,00 €

9 et 10.7

M’ Spécificités des classes d’actions dans les OPC 8 205,00 € 255,00 €

date à définir

M3 Maîtriser le calcul et le contrôle des commissions de performance 8 260,00 € 315,00 €

23.4, 19.10

M’ Spécificités des techniques de globalisation d’actifs pour les OPC 4 105,00 € 130,00 €

13.11 ap.m.

M’ Spécificités des fiscalités étrangères applicables aux OPC 12 305,00 € 380,00 €

29 ap.m. et 30.10

M2 Mettre en pratique la circulaire 02/77 8 205,00 € 255,00 €

10.7, 9.12

AGENT DE TRANSFERT OPC CERTIFIÉ

M1 Connaître la fonction de teneur de registre et d’agent de transfert 8 155,00 € 195,00 €

13.3, 6.7, 28.9, 10.12

M2 Lutter contre le blanchiment d’argent dans le cadre des OPC 4 105,00 € 130,00 €

dates à définir

AGENT BANQUE DÉPOSITAIRE CERTIFIÉ

M1 Connaître les principes fondamentaux des opérations de swap 8 155,00 € 195,00 €

9.2, 18.5, 29.9, 17.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des futures 8 155,00 € 195,00 €

10.2, 19.5, 30.9, 18.11

M1 Connaître les principes fondamentaux des options et des warrants 12 235,00 € 295,00 €


M1 Connaître les principes fondamentaux des produits structurés 8 155,00 € 195,00 €

13.2, 8.5, 2.7, 25.9, 23.11, 3.12

M1 Connaître les principes fondamentaux des instruments dérivés de crédit 12 235,00 € 295,00 €

26 et 27.10 mat.

M1 Connaître les principes fondamentaux des titres et marchés 8 155,00 € 195,00 €

30.3, 12.10

M1 Connaître le rôle et les opérations fondamentales de la banque dépositaire 12 235,00 € 295,00 €

4 et 5.5 mat., 13 et 14.10 mat.

M2 Assurer la pratique de la conservation d’actifs et de titres 4 105,00 € 130,00 €

5.5 ap.m., 14.10 ap.m.

M2 Assurer la pratique des liquidations 8 205,00 € 255,00 €

14.5, 23.10

M’ Spécificités de la conservation des fonds alternatifs et des nouveaux produits 8 205,00 € 255,00 €

4.12


dates à définir

JURISTE OPC CERTIFIÉ

M1 Connaître les produits dérivés pour un juriste OPC 8 155,00 € 195,00 €

30.1, 9.6, 16.10, 20.11

M2 Admettre un OPC à la cotation 4 105,00 € 130,00 €

19.2 ap.m., 11.12 ap.m.

M1 Connaître les principes fondamentaux de l’organisation et de la vie sociale des OPC 8 155,00 € 195,00 €

16.3, 10.6, 15.9, 15.10, 28.10

M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement 8 155,00 € 195,00 €

20.4, 23.10

M1 Connaître les principes fondamentaux de la fiscalité des OPC luxembourgeois 4 80,00 € 100,00 €

22.4 ap.m., 10.11 ap.m.

M1 Connaître les principes fondamentaux de la société de gestion 4 80,00 € 100,00 €

8.5 mat., 1.12 mat.

M1 Connaître les principes fondamentaux de la commercialisation des OPC 4 80,00 € 100,00 €

8.5 ap.m., 1.12 ap.m.

COMPLIANCE OFFICER OPC

M1 Connaître les principes fondamentaux de la fonction Compliance Officer 8 155,00 € 195,00 €

dates à définir

M1 Connaître les principes fondamentaux de l’industrie des OPC pour de

futurs compliance officers 8 155,00 € 195,00 €

17.6, 21.10

M1 Connaître les principes fondamentaux des risques financiers dans les OPC 8 155,00 € 195,00 €

18.6, 20.11

M2 Suivre les risques financiers des OPC en pratique 4 105,00 € 130,00 €

27.11 ap.m.

M1 Connaître les principes fondamentaux des politiques et restrictions d’investissement 8 155,00 € 195,00 €

20.4, 23.10

M2 Mettre en pratique la circulaire 02/77 8 205,00 € 255,00 €

10.7, 9.12


dates à définir

M2 Assurer la pratique des restrictions d’investissement 24 605,00 € 755,00 €

5, 6 et 7.5

M1 Comprendre les pratiques fondamentales de déontologie dans le domaine des OPC 4 80,00 € 100,00 €

1.10 mat.

M’ Rôles et responsabilités des administrateurs et dirigeants d’OPC et

autres véhicules d’investissement 12 1.100,00 € 1.325,00 €

dates à définir

M’ Superviser l’offre publique 4 105,00 € 130,00 €

1.10 ap.m.

DATES ET PRIX DES EXAMENS

Des séances d’examen sont organisées tous les mardis et chaque dernier jeudi du mois.

M1: membres 30 €, non membres 40 € / M2: membres 35 €, non membres 45 € / M3: membres 35 €, non membres 45 €

Tous nos prix s’entendent hors TVA (3%).

Documents

collectif Mét - Alfi · M1 Connaître les principes fondamentaux des taux d’intérêt à court terme 8 h. ... Parcours Comptable OPC Junior (76 heures de cours) M1 Connaître les