COMITÉ TECHNIQUE DU 5 OCTOBRE 2020 sur le site_2.pdf · MAJ au 06-10-20 Sainte-Anne-sur-Brivet Télétravail Mise en place AVIS Avis favorable à l'unanimité Les Touches Télétravail

MAJ au 06-10-20

COLLECTIVITE THEMATIQUE DU DOSSIER COMMENTAIRES POUR…AVIS DES REPRÉSENTANTS DU

PERSONNEL

Atlantic'eau Divers crise sanitaire - Mesures de prévention INFO Pris acte

EHPAD Andrée Rochefort Divers crise sanitaire - PRA INFO Pris acte

Casson Divers PCA-PRA INFO Pris acte

Geneston Divers crise sanitaire - PCA/PRA INFO Pris acte

Haute Goulaine Divers crise sanitaire - PRA INFO Pris acte

Moisdon la Rivière Divers crise sanitaire - PCA INFO Pris acte

Saint Léger les Vignes Divers crise sanitaire - PRA INFO Pris acte

Saint-Malo-de-Guersac Divers crise sanitaire - PRA INFO Pris acte

Le Pont Supérieur Divers crise sanitaire - PRA INFO Pris acte

Centre de gestion Analyse accident du travail Rapport années 2018-2019 INFO Pris acte

Centre de gestion

Bilan d'activité du Service

prévention des risques

professionnels

Année 2019 INFO Pris acte

Le Pont Supérieur Document unique Mise à jour AVIS Avis favorable à l'unanimité

SMIDAP Règlement intérieur document complet AVIS Avis favorable

La Chapelle HeulinNomination d'un assistant de

prévention2 jours par mois INFO Pris acte

La Meilleraye de BretagneNomination d'un assistant de

prévention6 heures par mois INFO Pris acte

La RemaudièreNomination d'un assistant de

préventionau moins 2 heures par semaine INFO Pris acte

Mauves-sur-LoireNomination d'un assistant de


Notre-Dame-des-LandesNomination d'un assistant de

prévention2 heures par semaine INFO Pris acte

RuffignéNomination d'un assistant de


SévéracNomination d'un assistant de


Le Temple-de-BretagneNomination d'un assistant de


Syndicat Mixte des Ports de Plaisance et de Pêche

de Loire-AtlantiqueAction sociale Mise en place des titres restaurants AVIS Avis favorable à l'unanimité

Haute Goulaine Contrat d'apprentissage service communication AVIS Avis favorable à l'unanimité

La Chapelle Heulin Contrat d'apprentissage BP JEPS AVIS Avis favorable à l'unanimité

La Chapelle Heulin Contrat d'apprentissage Aménagement paysagé AVIS Avis favorable à l'unanimité

Saffré Contrat d'apprentissageCAP/BEP entretien/maintenance des

bâtimentsAVIS Avis favorable à l'unanimité

Le Bignon Contrat d'apprentissageCAP maintenance des bâtiments des

collectivitésAVIS Avis favorable à l'unanimité

Le Bignon Contrat d'apprentissage BTSA apprentissage paysagiste AVIS Avis favorable à l'unanimité

Le Pont Supérieur Divers

Procédure de signalement des actes de

vigilance, discrimination, harcèlement,

agissement sexiste

AVIS Avis favorable à l'unanimité

Rougé Temps de travail Modification du cycle de travail AVIS Avis favorable à l'unanimité

Le Pin Temps de travail passage aux 1607 heures AVIS Avis favorable

Les Touches Temps de travailMise en place des autorisations spéciales

d'absenceAVIS Avis défavorable à l'unanimité

Besné DiversAdhésion au service de Médecine

Préventive Professionnelle - GISTAVIS Avis favorable

Conquereuil Télétravail Mise en place AVIS Avis favorable

La Bernerie-en-Retz Télétravail Charte mise à jour suite au COVID AVIS Avis favorable à l'unanimité

AUTRES DOSSIERS A L'ORDRE DU JOUR

HYGIENE ET SECURITE

AVIS DE LA SÉANCE

COMITÉ TECHNIQUE DU 5 OCTOBRE 2020

06/10/2020 page 1/2

MAJ au 06-10-20

Sainte-Anne-sur-Brivet Télétravail Mise en place AVIS Avis favorable à l'unanimité

Les Touches Télétravail Mise en place AVIS Avis favorable à l'unanimité


de Loire-AtlantiqueTélétravail Mise en place AVIS Avis défavorable à l'unanimité

SIVOM du Secteur de Ligné Divers Charte informatique AVIS Avis défavorable à l'unanimité

CCAS de Saint-Joachim EHPAD Elsa Triolet Temps de travail Mise en place du Compte épargne temps AVIS Avis favorable à l'unanimité

Saint-Colomban Temps de travail Mise en œuvre du Compte épargne temps AVIS Avis défavorable à l'unanimité

CCAS de La Chapelle des Marais Régime indemnitairemodifs RIFSEEP (intégration CE,

revalorisation, …)AVIS Avis défavorable à l'unanimoté

CCAS de Mésanger Régime indemnitaireInstauration de la prime exceptionnelle

COVID19AVIS Avis favorable à l'unanimité

Besné Régime indemnitaire Prime exceptionnelle COVID19 AVIS Avis défavorable à l'unanimité

Geneston Régime indemnitaireModificatif pour intégrer les ingénieurs et

techniciensAVIS Avis défavorable à l'unanimité

La Chapelle des Marais Régime indemnitairemodifs RIFSEEP (intégration CE,

revalorisation, …)AVIS Avis défavorable à l'unanimité

Mesquer Régime indemnitaireModificatif pour intégrer le cadre d'emploi

des ingénieursAVIS Avis défavorable à l'unanimité

Saint-Lumine-de-Coutais Régime indemnitaire RIFSEEP modificatif AVIS Avis défavorable à l'unanimité

Teillé Régime indemnitaire Mise en place du CIA AVIS Avis favorable

Erbray Régime indemnitaire Ajout du cadre d'emplois des techniciens AVIS Avis favorable

Les Touches Régime indemnitaire Evolution du RIFSEEP AVIS Avis défavorable à l'unanimité

Le Pin Régime indemnitaire Mise en place de l'I.H.T.S. AVIS Avis favorable à l'unanimité

Syndicat Mixte Loire et Goulaine Régime indemnitaire Mise en place du CIA AVIS Avis défavorable à l'unanimité

Atlantic'eauMode de gestion des services

publicsProduction et distribution de l'eau potable AVIS Avis favorable à l'unanimité


de Loire-AtlantiqueTemps de travail Régime d'astreintes AVIS Avis favorable à l'unanimité

CCAS de La Chapelle des Marais Ratios d'avancement de grade 100% pour tous les grades AVIS Avis favorable à l'unanimité

La Chapelle des Marais Ratios d'avancement de grade 100% pour tous les grades AVIS Avis favorable à l'unanimité

Saint Malo de Guersac Ratios d'avancement de grade 100% pour tous les grades AVIS Avis favorable à l'unanimité

Saint-Mars-de-Coutais Ratios d'avancement de grade 100% pour tous les grades AVIS Avis favorable à l'unanimité

Besné Organisation de service Nouvel organigramme AVIS Avis favorable à l'unanimité

Jans Organisation de service Renforcement du Secrétariat général AVIS Avis favorable à l'unanimité

Mauves-sur-Loire Organisation de serviceregorupement des services Finances et

RHAVIS Avis favorable à l'unanimité

Syndicat Chère Don Isac Organisation de service Organigramme du nouveau syndicat AVIS Avis favorable à l'unanimité

06/10/2020 page 2/2

Comité technique du 05/10/2020

Modification de durée hebdomadaire

Employeur Grade Ancienne

durée hebdo Nouvelle durée

hebdo Date d'effet Motif Avis

MAIRIE DE BRAINS adjoint territorial d'animation

principal de 2ème classe 35 H 00 28 H 00 01/11/2020

Souhait de l'agent car projets personnels

Avis favorable

MAIRIE DE CONQUEREUIL adjoint technique territorial 21 H 19 24 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable

MAIRIE DE CORCOUE SUR LOGNE

agent spécialisé principal de 2ème classe des écoles

maternelles 30 H 00 23 H 00 01/11/2020

Souhait de l'agent pour projet personnel

Avis favorable

MAIRIE DE CORCOUE SUR LOGNE

adjoint technique territorial 21 H 00 27 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable

MAIRIE DE GENESTON adjoint technique territorial 08 H 34 28 H 22 01/11/2020 Accroissement d'activité et demande

de l'agent Avis favorable





MAIRIE DE HAUTE GOULAINE

adjoint technique territorial 09 H 00 10 H 00 01/11/2020 Demande de l'agent Avis favorable


adjoint technique territorial contractuel

13 H 30 10 H 00 01/11/2020 Souhait de l'agent, projet personnel Avis favorable

MAIRIE DE LA CHAPELLE HEULIN

adjoint territorial d'animation 19 H 30 17 H 00 01/11/2020 Ajustement des plannings annualisés

au regard du calendrier 2020/2021 Avis favorable


adjoint territorial d'animation 19 H 55 22 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable


adjoint territorial d'animation 11 H 11 08 H 00 01/11/2020 Ajustement des plannings annualisés

au regard du calendrier 2020/2021 Avis favorable


adjoint territorial d'animation 05 H 22 08 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable

MAIRIE DE LEGE adjoint administratif territorial 28 H 00 35 H 00 01/11/2020 Demande de l'agent Avis favorable

MAIRIE DE LUSANGER adjoint administratif territorial 19 H 30 21 H 00 01/11/2020 Réattribution des heures suite à un

départ en retraite Avis favorable

MAIRIE DE MAISDON SUR SEVRE

adjoint technique territorial 17 H 30 35 H 00 01/11/2020 Accroissement d'activité Avis favorable

MAIRIE DE MALVILLE adjoint technique territorial 35 H 00 14 H 00 01/11/2020 Souhait de l'agent qui projette un

cumul d'activité dans le privé. Avis favorable

MAIRIE DE SAINT HILAIRE DE CHALEONS

adjoint technique territorial 07 H 25 28 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable

MAIRIE DE SAINT JOACHIM agent spécialisé principal de

1ère classe des écoles maternelles

32 H 30 28 H 00 01/11/2020 Retour à la semaine de 4 jours Avis favorable

MAIRIE DE SAINT JOACHIM agent spécialisé principal de

2ème classe des écoles maternelles

32 H 30 28 H 00 01/11/2020 Retour à la semaine des 4 jours Avis favorable

MAIRIE DE SAINT JOACHIM adjoint technique territorial 32 H 30 28 H 00 01/11/2020 Retour à la semaine des 4 jours Avis favorable

MAIRIE DE SAINT JOACHIM adjoint technique territorial principal de 2ème classe

30 H 00 15 H 40 01/11/2020 Nouveau planning tenant compte du protocole sanitaire refusé par l'agent.

Avis favorable

MAIRIE DE SAINT JOACHIM adjoint technique territorial 22 H 00 15 H 26 01/11/2020 L'agent souhaite réduire son temps de

travail. Avis favorable

MAIRIE DE SION LES MINES adjoint territorial d'animation 05 H 42 21 H 56 01/11/2020 Accroissement d'activité Avis favorable

MAIRIE DE VAIR-SUR-LOIRE agent spécialisé principal de


28 H 45 23 H 00 19/10/2020 Suppression de tâches à la demande


MAIRIE DE VAIR-SUR-LOIRE adjoint technique territorial principal de 2ème classe

22 H 45 27 H 00 01/11/2020 Accroissement d'activité Avis favorable

MAIRIE DE VAIR-SUR-LOIRE adjoint technique territorial 28 H 00 27 H 00 01/11/2020 Mise à jour emploi du temps suite surestimation des heures liées à

l'entretien des salles. Avis favorable

MAIRIE DE VILLENEUVE-EN-RETZ

adjoint technique territorial 06 H 16 08 H 52 01/11/2020 Accroissement d'activité Avis favorable

SYNDICAT MIXTE CHÈRE DON ISAC

adjoint administratif territorial principal de 2ème classe

17 H 30 28 H 00 01/11/2020 Accroissement de l'activité Avis favorable

Comité technique du 05/10/2020

Suppression de poste

Employeur Poste supprimé

Durée hebdo du poste supprimé

Poste créé Durée hebdo

du poste créé

Motif Date d’effet Avis

MAIRIE DE CORCOUE SUR

LOGNE adjoint administratif territorial 35 H 00 . 00 H 00

Mutation

01/11/2020 Avis favorable

MAIRIE DE CORCOUE SUR

LOGNE adjoint administratif territorial 35 H 00


35 H 00 Avancement de grade


MAIRIE DE COUFFE adjoint technique territorial 35 H 00 adjoint technique territorial principal de 2ème classe






MAIRIE DE COUFFE adjoint technique territorial principal de 2ème classe

35 H 00 adjoint technique territorial

principal de 1ère classe 35 H 00

Avancement de grade


MAIRIE DE COUFFE adjoint administratif territorial

principal de 2ème classe 35 H 00

adjoint administratif territorial principal de 1ère classe



MAIRIE DE COUFFE adjoint administratif territorial





MAIRIE DE COUFFE agent spécialisé principal de


29 H 00 agent spécialisé principal de













MAIRIE DE COUFFE adjoint technique territorial 24 H 07 adjoint administratif territorial


Avancement de grade


MAIRIE DE COUFFE agent spécialisé principal de


29 H 00 agent spécialisé principal de




MAIRIE DE GENESTON

adjoint technique territorial principal de 2ème classe

25 H 10 adjoint technique territorial principal de 2ème classe

25 H 10 Poste vacant

Disponibilité pour convenances personnelles


MAIRIE DE GENESTON




Disponibilité pour convenances personnelles


MAIRIE DE GENESTON




Licenciement pour inaptitude physique



rédacteur 35 H 00 rédacteur principal de 2ème

classe 35 H 00

Avancement de grade



adjoint territorial d'animation principal de 2ème classe

28 H 45 adjoint territorial d'animation


Avancement de grade




maternelles 28 H 15

agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles

maternelles 28 H 15

Avancement de grade



adjoint territorial d'animation principal de 1ère classe

21 H 15 . 00 H 00 Intégration directe

Cadre d'emploi des ATSEM 01/11/2020 Avis favorable



28 H 45 adjoint territorial d'animation 28 H 45 Promotion interne

Cadre d'emploi des animateurs 01/11/2020 Avis favorable

MAIRIE DE LUSANGER


14 H 16 . 00 H 00 Retraite


MAIRIE DE MOUZEIL

attaché principal 35 H 00 . 00 H 00 Mutation


MAIRIE DE MOUZEIL

rédacteur NT 35 H 00 . 00 H 00 Démission


MAIRIE DE MOUZEIL


35 H 00 . 00 H 00 Mutation


MAIRIE DE MOUZEIL

adjoint technique territorial 35 H 00 . 00 H 00 Mutation


MAIRIE DE PAIMBOEUF


35 H 00 . 00 H 00 Retraite


MAIRIE DE PAIMBOEUF


35 H 00 . 00 H 00 Retraite


MAIRIE DE PAIMBOEUF


35 H 00 adjoint administratif territorial


Avancement de grade


MAIRIE DE PAIMBOEUF




Avancement de grade


MAIRIE DE PAIMBOEUF

technicien 35 H 00 . 00 H 00 Démission


MAIRIE DE PAIMBOEUF

directeur d'établissement d'enseignement artistique de

1ère catégorie 35 H 00 . 00 H 00

Retraite


MAIRIE DE PLESSE adjoint administratif territorial





MAIRIE DE PLESSE adjoint administratif territorial





MAIRIE DE PLESSE adjoint technique territorial principal de 2ème classe

35 H 00 adjoint technique territorial


Avancement de grade


MAIRIE DE PLESSE adjoint territorial d'animation

principal de 2ème classe 28 H 08 . 00 H 00

Décès


MAIRIE DE SAINT MARS DE COUTAIS

adjoint territorial du patrimoine principal de 2ème

classe 28 H 00

adjoint territorial du patrimoine principal de 1ère classe







Avancement de grade



attaché 35 H 00 attaché principal 35 H 00 Avancement de grade


MAIRIE DE SION LES MINES


maternelles 32 H 36

agent spécialisé principal de 1ère classe des écoles

maternelles 32 H 36

Avancement de grade


MAIRIE DE TEILLE adjoint territorial d'animation 09 H 00 adjoint technique territorial 09 H 00 Poste vacant

Modification des missions 01/11/2020 Avis favorable

MAIRIE DE TEILLE adjoint administratif territorial

principal de 1ère classe 35 H 00 rédacteur 35 H 00

Avancement de grade



principal de 1ère classe 35 H 00 . 00 H 00

Retraite



principal de 1ère classe 35 H 00 . 00 H 00

Retraite


MAIRIE D'ERBRAY agent de maîtrise 35 H 00 technicien 35 H 00 Avancement de grade


SIVOM DU SECTEUR DE LIGNE

adjoint territorial d'animation 35 H 00 adjoint territorial d'animation


Avancement de grade


Documents

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