COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES CELLULE D’HYGIENE

IFSI CLIN/Hygiène 30.03.07 1

Définition de l’infection nosocomiale (IN) : Définition de l’infection nosocomiale (IN) : une infection est considérée comme une infection est considérée comme

nosocomiale si elle apparaît au cours ou à la suite d’une hospitalisation nosocomiale si elle apparaît au cours ou à la suite d’une hospitalisation etet si elle si elle

était absente à l’admission dans l’établissement.était absente à l’admission dans l’établissement.

Lorsque la situation précise à l’admission n’est pas connue, un délai d’au moins 48 Lorsque la situation précise à l’admission n’est pas connue, un délai d’au moins 48

heures après l’admission est communément accepté pour distinguer une IN d’une heures après l’admission est communément accepté pour distinguer une IN d’une

infection communautaireinfection communautaire

I.I. LEGISLATIONLEGISLATION

19731973 création du comité de lutte contre l’infection dans les hôpitauxcréation du comité de lutte contre l’infection dans les hôpitaux circulaire du 18 circulaire du 18 octobre 1973octobre 1973

19881988 obligation de mettre en place des Comités de Lutte contre les Infections obligation de mettre en place des Comités de Lutte contre les Infections

Nosocomiales (CLIN) dans tous les établissements publics Nosocomiales (CLIN) dans tous les établissements publics décret n°88-657 du 6 mai 1988 décret n°88-657 du 6 mai 1988

abrogéabrogé

1992 1992 création du CTIN (Comité Technique National des Infections Nosocomiales et création du CTIN (Comité Technique National des Infections Nosocomiales et

des 5 CCLIN (Centres de Coordination de Lutte contre les Infections des 5 CCLIN (Centres de Coordination de Lutte contre les Infections

Nosocomiales)Nosocomiales) arrêté du 03 août 1992arrêté du 03 août 1992

COMITE DE LUTTECOMITE DE LUTTECONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALESCONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES

CELLULE D’HYGIENECELLULE D’HYGIENELouise GAZAGNE Praticien Hospitalier en HygièneLouise GAZAGNE Praticien Hospitalier en Hygiène


19921992 19931993 incitation à la création de postes en hygiène hospitalièreincitation à la création de postes en hygiène hospitalière

1995 1995 apparition de la notion d’équipe opérationnelle en hygiène hospitalière (EOH), apparition de la notion d’équipe opérationnelle en hygiène hospitalière (EOH),

de correspondants en hygiène, notion de quotas : une IDE hygiéniste pour 400 lits, un de correspondants en hygiène, notion de quotas : une IDE hygiéniste pour 400 lits, un

médecin ou pharmacien hygiéniste pour 800 lits, possibilité de fédérer les moyens médecin ou pharmacien hygiéniste pour 800 lits, possibilité de fédérer les moyens

entre plusieurs établissements (équipe inter-établissements)entre plusieurs établissements (équipe inter-établissements) circulaire n° 17 du 19 avril 1995 circulaire n° 17 du 19 avril 1995

abrogéeabrogée

Plan gouvernemental 1995Plan gouvernemental 1995//2000 : 2000 :

buts : buts : - diminution des infections nosocomiales de 30% en 5 ans (diminution de : 23% - diminution des infections nosocomiales de 30% en 5 ans (diminution de : 23%

CHG,CHG,

13% CHU en 2001)13% CHU en 2001)

- diminution significative du nombre de Bactéries Multirésistantes : BMR - diminution significative du nombre de Bactéries Multirésistantes : BMR

(augmentation(augmentation

de 11% pour le staphylocoque en 2001)de 11% pour le staphylocoque en 2001)



1997 1997 création de l’ANAES (future HAS) : mission favoriser dans les établissements création de l’ANAES (future HAS) : mission favoriser dans les établissements

publics et privés et dans le cadre de l'exercice libéral, le développement de l'évaluation publics et privés et dans le cadre de l'exercice libéral, le développement de l'évaluation

des soins et des pratiques professionnelles des soins et des pratiques professionnelles décret n°97-311 du 7 avril 1999décret n°97-311 du 7 avril 1999

19991999 obligation d’avoir un CLIN pour les établissements privés, élargissement à 22 obligation d’avoir un CLIN pour les établissements privés, élargissement à 22

membres maximummembres maximum décret n°99-1034 du 6 décembre 1999 décret n°99-1034 du 6 décembre 1999 abrogéabrogé

2001 2001 2° enquête de prévalence en rapport avec le plan gouvernemental de lutte 2° enquête de prévalence en rapport avec le plan gouvernemental de lutte

contre les infections nosocomiales 1995-2000 contre les infections nosocomiales 1995-2000 circulaire n° 2000-33 du 18 janvier 2001circulaire n° 2000-33 du 18 janvier 2001

2001 2001 1° texte « d’incitation » au signalement de certaines infections nosocomiale1° texte « d’incitation » au signalement de certaines infections nosocomiale

décret 2001-671 du 26 juillet 2001décret 2001-671 du 26 juillet 2001

2003 2003 incitation à la surveillance des infections de site opératoireincitation à la surveillance des infections de site opératoire circulaire du 27 nov 2003circulaire du 27 nov 2003


2004 2004 Le CTIN devient le CTINILSLe CTIN devient le CTINILS arrêté du 23 septembre 2004arrêté du 23 septembre 2004

Plan gouvernemental 2005/2008 Plan gouvernemental 2005/2008 circulaire n°599 du 13 décembre 2004 circulaire n°599 du 13 décembre 2004

- taux de Bactéries Multi-Résitantes (BMR) - taux de Bactéries Multi-Résitantes (BMR) première publication = 2006 première publication = 2006

- taux d’Infection du Site Opératoire (ISO) - taux d’Infection du Site Opératoire (ISO) première publication = 2007 première publication = 2007

- taux d’utilisation des Solutions Hydroalcooliques (SHA) - taux d’utilisation des Solutions Hydroalcooliques (SHA) première première publication = 2006publication = 2006

- taux d’utilisation des Antibiotiques- taux d’utilisation des Antibiotiques

- indicateur composite sur le fonctionnement du CLIN - indicateur composite sur le fonctionnement du CLIN première publication = première publication = 20052005

(http://www.sante.gouv.fr/icalin/)(http://www.sante.gouv.fr/icalin/)

- information au patient- information au patient

2006 2006 3° enquête de prévalence en rapport avec le plan gouvernemental de 3° enquête de prévalence en rapport avec le plan gouvernemental de lutte contre lutte contre les infections nosocomiales 2005/2008 les infections nosocomiales 2005/2008 circulaire 438 du 26 septembre 2005 circulaire 438 du 26 septembre 2005

tous ces textes sont consultables sur le site : http://nosobase.univ-lyon1.fr tous ces textes sont consultables sur le site : http://nosobase.univ-lyon1.fr (réglementation), lien avec les 5 CCLINs(réglementation), lien avec les 5 CCLINs


II. ACCREDITATIONII. ACCREDITATION

HAS : Haute Autorité en Santé = organisme d’expertise scientifique consultatif, HAS : Haute Autorité en Santé = organisme d’expertise scientifique consultatif,

public et indépendant chargé : public et indépendant chargé :

- de mettre en œuvre la certification des établissements de santé- de mettre en œuvre la certification des établissements de santé

- d’évaluer l’utilité médicale des actes, prestations et produits de santé pris en charge - d’évaluer l’utilité médicale des actes, prestations et produits de santé pris en charge

par l’assurance maladiepar l’assurance maladie

- de promouvoir les bonnes pratiques et le bon usage des soins auprès des - de promouvoir les bonnes pratiques et le bon usage des soins auprès des

professionnels de santé et du grand publicprofessionnels de santé et du grand public

- de rédiger le manuel d’accréditation Version 2- de rédiger le manuel d’accréditation Version 2

à l’aide du manuel d’accréditation les établissements rédigent un rapport d’auto-à l’aide du manuel d’accréditation les établissements rédigent un rapport d’auto-

évaluationévaluation

l’auto-évaluation porte sur la qualité des soins et des pratiques professionnelles l’auto-évaluation porte sur la qualité des soins et des pratiques professionnelles

prodigués dans l’établissement prodigués dans l’établissement

visite de l’établissement par les experts visiteurs de la HAS : adéquation entre la visite de l’établissement par les experts visiteurs de la HAS : adéquation entre la

visite sur site et le rapport d’auto-évaluationvisite sur site et le rapport d’auto-évaluation

rédaction par les experts visiteurs du rapport de visiterédaction par les experts visiteurs du rapport de visite

rapport soumis à l’avis des experts de la HAS puis à l’établissement. Si celui-ci n’a rapport soumis à l’avis des experts de la HAS puis à l’établissement. Si celui-ci n’a

pas de remarque à formuler, le rapport est rendu public (site : http://www.anaes.fr).pas de remarque à formuler, le rapport est rendu public (site : http://www.anaes.fr).


III. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINIII. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLIN(Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales)(Comité de Lutte contre les Infections Nosocomiales)

COMPOSITIONCOMPOSITION (Le CLIN se réunit minimum 3 fois par an)(Le CLIN se réunit minimum 3 fois par an)

président de la commission médicale d'établissement (CME)président de la commission médicale d'établissement (CME)

directeur de l’établissementdirecteur de l’établissement

médecin responsable de la médecine du travailmédecin responsable de la médecine du travail

directeur du service de soins infirmiersdirecteur du service de soins infirmiers

un pharmacien, un biologisteun pharmacien, un biologiste

deux membres proposés par la CME parmi les médecins et chirurgiensdeux membres proposés par la CME parmi les médecins et chirurgiens

responsable et un membre de l'équipe opérationnelle d'hygiène responsable et un membre de l'équipe opérationnelle d'hygiène

médecin responsable de l'information médicalemédecin responsable de l'information médicale

un infirmier exerçant une activité de soins, cinq professionnels paramédicaux ou un infirmier exerçant une activité de soins, cinq professionnels paramédicaux ou médicotechniquesmédicotechniques

au plus cinq membres choisis parmi les médecins, pharmaciens, sages-femmes, au plus cinq membres choisis parmi les médecins, pharmaciens, sages-femmes, odontologistes, dont un médecin spécialiste de l'épidémiologie, un médecin spécialiste odontologistes, dont un médecin spécialiste de l'épidémiologie, un médecin spécialiste des maladies infectieuses et une sage-femme lorsqu'ils existentdes maladies infectieuses et une sage-femme lorsqu'ils existent

les représentants des usagersles représentants des usagers


III. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINIII. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINMISSIONSMISSIONS

PREVENTIONPREVENTION (validation des protocoles, des recommandations) : (validation des protocoles, des recommandations) :

-- hygiène de base : tenue, lavage des mains, équipement sanitaire … hygiène de base : tenue, lavage des mains, équipement sanitaire …

-- hygiène des actes à haut risque d’infection : sondage urinaire, cathétérisme sanguin, hygiène des actes à haut risque d’infection : sondage urinaire, cathétérisme sanguin,

préparation pré-opératoire, entretien des endoscopes …préparation pré-opératoire, entretien des endoscopes …

- - hygiène des zones à haut risque : blocs opératoires, réanimation … hygiène des zones à haut risque : blocs opératoires, réanimation …

- - hygiène des produits à haut risque : injectables, produits d’alimentation parentérale, hygiène des produits à haut risque : injectables, produits d’alimentation parentérale,

eau …eau …

- - risques liés aux nouvelles techniques médico-chirurgicalesrisques liés aux nouvelles techniques médico-chirurgicales

- - techniques de désinfection et de stérilisation du matériel de soin techniques de désinfection et de stérilisation du matériel de soin

- - avis sur aménagement des locaux et travaux vis à vis du risque infectieux, avis sur aménagement des locaux et travaux vis à vis du risque infectieux,

organisation des circuits, acquisition d’équipement ou de matériel, l’élimination des organisation des circuits, acquisition d’équipement ou de matériel, l’élimination des

déchetsdéchets

- - avis concernant le choix des antiseptiques, des produits désinfectants et de avis concernant le choix des antiseptiques, des produits désinfectants et de

nettoyagenettoyage

- - collaboration avec le Comité du Médicament pour le bon usage des antibiotiques collaboration avec le Comité du Médicament pour le bon usage des antibiotiques


III. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINIII. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINMISSIONSMISSIONS

SURVEILLANCESURVEILLANCE : :

mise en place d’indicateurs permettant de juger de l’évolution et de la fréquence des mise en place d’indicateurs permettant de juger de l’évolution et de la fréquence des

infections nosocomiales : selon plan gouvernemental 2005/2008, recommandations infections nosocomiales : selon plan gouvernemental 2005/2008, recommandations

des instances : CCLIN, … des instances : CCLIN, …

-- surveillance générale (tous les services) : enquête de prévalence, surveillance des surveillance générale (tous les services) : enquête de prévalence, surveillance des

BMRBMR

- - surveillance spécifique (ciblée sur certains services) : enquêtes d’incidence dans les surveillance spécifique (ciblée sur certains services) : enquêtes d’incidence dans les

services à haut risque d’infections nosocomiales (réanimation …), chirurgies (infection services à haut risque d’infections nosocomiales (réanimation …), chirurgies (infection

du site opératoire)du site opératoire)

- - surveillance environnementale : qualité de l’eau, de l’air, de l’entretien des surfaces surveillance environnementale : qualité de l’eau, de l’air, de l’entretien des surfaces

- - les résultats de ces différentes enquêtes sont soumis aux services concernés les résultats de ces différentes enquêtes sont soumis aux services concernés


III. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLINIII. COMPOSITION ET MISSIONS DU CLIN

MISSIONSMISSIONS

FORMATIONFORMATION : :

le CLIN élabore la politique de formation du personnel en matière d’hygiène :le CLIN élabore la politique de formation du personnel en matière d’hygiène :

- - initiale : étudiants des professions médicales et paramédicales initiale : étudiants des professions médicales et paramédicales

- - continue : personnel des hôpitaux continue : personnel des hôpitaux

le CLIN est consulté lorsque l’établissement fait appel à des structures extérieures pour le CLIN est consulté lorsque l’établissement fait appel à des structures extérieures pour

la formation du personnel en hygiène hospitalièrela formation du personnel en hygiène hospitalière

EVALUATIONEVALUATION : :

des actions mises en œuvredes actions mises en œuvre

plus généralement, le CLIN peut se voir confier toute mission concernant les infections plus généralement, le CLIN peut se voir confier toute mission concernant les infections

nosocomiales par la CME ou par la Directionnosocomiales par la CME ou par la Direction



COLLABORATION INTERNE (CME, CHSCT)COLLABORATION INTERNE (CME, CHSCT)

CLINCLIN

ServicesServicesCliniquesCliniques

LaboratoireLaboratoire

DépartementDépartementd’Informationd’Information

MédicaleMédicale

PharmaciePharmacie

ServicesServicesTechniquesTechniques

ServicesServicesAdministratifsAdministratifs

DirectionDirectiondu Service de du Service de Soins InfirmiersSoins Infirmiers

MédecineMédecinePréventivePréventive



COLLABORATION COLLABORATION EXTERNEEXTERNE

CLINCLIN

CTINILSCTINILS

DDASSDDASSDirection DépartementaleDirection Départementale

des Affairesdes Affaires Sanitaires et SocialesSanitaires et Sociales

CCLINCCLINDRASSDRASS

Direction RégionaleDirection Régionale des Affairesdes Affaires

Sanitaires et SocialesSanitaires et Sociales

Institut de VeilleInstitut de VeilleSanitaireSanitaire

Agence de SécuritéAgence de Sécurité

Sanitaire desSanitaire des

Produits de SantéProduits de Santé


III. COMPOSITION ET MISSIONS DEIII. COMPOSITION ET MISSIONS DEL’EQUIPE OPERATIONNELLE D’HYGIENE (EOH)L’EQUIPE OPERATIONNELLE D’HYGIENE (EOH)

COMPOSITIONCOMPOSITION

-- au minimum : au minimum : - un médecin ou pharmacien - un médecin ou pharmacien ayant au minimum unayant au minimum un

- un personnel infirmier- un personnel infirmier DU d’HygièneDU d’Hygiène

-- éventuellement : éventuellement : - un technicien bio-hygiène- un technicien bio-hygiène

- un technicien d’étude clinique- un technicien d’étude clinique

-- l’EOH doit pouvoir s’appuyer sur un secrétariat l’EOH doit pouvoir s’appuyer sur un secrétariat

-- objectif à atteindre en fin 2003 : objectif à atteindre en fin 2003 : - une infirmière / 400 lits- une infirmière / 400 lits

- un médecin / 800 lits- un médecin / 800 lits

-- possibilité pour les établissements de petite taille de mutualiser les ressources possibilité pour les établissements de petite taille de mutualiser les ressources

(équipes inter-établissement)(équipes inter-établissement)

-- le personnel infirmier doit avoir des connaissances dans le domaine de le personnel infirmier doit avoir des connaissances dans le domaine de

l’épidémiologie, l’hygiène hospitalière, la gestion du risque infectieux, des l’épidémiologie, l’hygiène hospitalière, la gestion du risque infectieux, des

compétences en matière d’encadrement, pédagogie et méthodologiecompétences en matière d’encadrement, pédagogie et méthodologie

pour légitimer sa fonction transversale, il est souhaitable qu’il occupe une position pour légitimer sa fonction transversale, il est souhaitable qu’il occupe une position

hiérarchique et il doit être associé aux travaux de la commission des soins infirmiershiérarchique et il doit être associé aux travaux de la commission des soins infirmiers


III. COMPOSITION ET MISSIONS DEIII. COMPOSITION ET MISSIONS DEL’EQUIPE OPRATIONNELLE D’HYGIENE (EOH)L’EQUIPE OPRATIONNELLE D’HYGIENE (EOH)

MISSIONSMISSIONS

mise en œuvre et évaluation du programme de lutte contre les infections nosocomiales mise en œuvre et évaluation du programme de lutte contre les infections nosocomiales

adopté par l’établissement : « bras armé du CLIN » : adopté par l’établissement : « bras armé du CLIN » :

- rôle d’expert dans la gestion du risque infectieux- rôle d’expert dans la gestion du risque infectieux

- en collaboration avec les services concernés : élaboration de protocoles, de - en collaboration avec les services concernés : élaboration de protocoles, de

recommandations, de fiches techniques. Assure leur diffusion et leur mise en place, recommandations, de fiches techniques. Assure leur diffusion et leur mise en place,

participe à l’évaluation de leur applicationparticipe à l’évaluation de leur application

- organise le recueil et le traitement des données de la surveillance- organise le recueil et le traitement des données de la surveillance

- coordonne et participe à la formation des professionnels dans le domaine de la - coordonne et participe à la formation des professionnels dans le domaine de la

gestion du risque infectieuxgestion du risque infectieux

- réalise des investigations et des interventions lors de la survenue d’épidémies- réalise des investigations et des interventions lors de la survenue d’épidémies

- participe à la mise en place des mesures réglementaires en matière d’hygiène- participe à la mise en place des mesures réglementaires en matière d’hygiène

- met en place et anime les réseaux de correspondants en hygiène- met en place et anime les réseaux de correspondants en hygiène


IV. COLLABORATION AVEC LES SERVICES DE SOINSIV. COLLABORATION AVEC LES SERVICES DE SOINS

Réseau de correspondants paramédicaux et médicauxRéseau de correspondants paramédicaux et médicaux

= Relais pour la mise en œuvre du programme du CLIN= Relais pour la mise en œuvre du programme du CLIN

= un correspondant médical et un paramédical par service= un correspondant médical et un paramédical par service

= facilite la mise en œuvre des actions de prévention et de surveillance= facilite la mise en œuvre des actions de prévention et de surveillance

Les IDE et les médecins correspondants en hygiène :Les IDE et les médecins correspondants en hygiène :

- participent à la rédaction des protocoles, aux enquêtes de surveillance, à l’évaluation - participent à la rédaction des protocoles, aux enquêtes de surveillance, à l’évaluation

des pratiques de soins et des moyensdes pratiques de soins et des moyens

- diffusent les informations- diffusent les informations

- signalent les évènements inhabituels ou sévères- signalent les évènements inhabituels ou sévères

Documents

COMITE DE LUTTE CONTRE LES INFECTIONS NOSOCOMIALES CELLULE D’HYGIENE