4ème colloque national de l’Association Nationale des Techniques Sanitaires sur « l’Hygiène, la Santé et l’Environnement »,

du mercredi 20 au vendredi 22 mai 2015, à Saint Raphaël

Comment développer et renforcer la Santé Environnementale entre

les Agences Régionales de Santé et les Collectivités Territoriales ?

Parrainé par

Avec le soutien de

PRÉFET DU VAR

ASEES Association Scientifique Européenne pour l'Eau et la Santé

Mercredi 20 mai 2015

8H30 : accueil des Congressistes

9H00 : allocutions d’ouverture

- Monsieur Michel BONJOUR, Président de

l’Association Nationale des Techniques

Sanitaires,

- Monsieur le Directeur de la Communauté

d’Agglomération Var Estérel Méditerrané –

à confirmer, - Monsieur Georges GINESTA, Député-maire

de Saint Raphaël,

- Madame Joëlle CARMES, Sous Direction

des Risques liées à l’Environnement et à

l’Alimentation, Direction Générale de la

Santé,

- Monsieur Paul CASTEL, Directeur Général

de l’Agence Régionale de Santé des

Pyrénées Alpes Côte d’Azur,

- Monsieur le Préfet du Var – à confirmer,

10H00 : présentation de la programmation de la

journée par Monsieur Frédéric PINEAU, Secrétaire

Général et Trésorier de l’ANTS.

10H15 : les évolutions règlementaires des missions

santé environnement présentées par Madame Joëlle CARMES, de la Direction Générale de la Santé

Questions / réponses

Pause de 15 minutes

11 heures 30 : présentation du Réseau d’Echanges

en Santé Environnement par Mesdames Stéphanie

BAUD et Nathalie GUILLAT du RESE

Pause repas

14H00 : ateliers thématiques

Atelier « pollution de l’air » animé par Monsieur

Fabrice DUFUS, Inspecteur de Salubrité à Chambéry,

(Membre actif de l’ANTS)

• Présentation des missions et mise en place

de Conseillers en Environnement Intérieur

et de Conseillers habitat et Santé par Madame Corinne DROUGARD, Ingénieur

du Génie Sanitaire, à la Direction Générale

de la Santé

• Présentation des actions de prévention de

santé publique de l’école de l’asthme

Centre Hospitalier Intercommunal de Fréjus

Saint Raphaël par le Docteur Anne-Laure BRUNA

- Retour d’expérience terrain (Syndromes des

bâtiments malsains ou contexte

réglementaire)

- Accompagnement des collectivités par

Monsieur Mathieu Izard de l’association Air

PACA

Atelier « Eaux potables » animé par Monsieur Gilles HUSSON, Président de l’Association

Scientifique Européenne pour l’Eau et la Santé,

(Membre actif de l’ANTS)

• Présentation de l’Association Scientifique

Européenne pour l’Eau et la Santé et de ses

actions par Monsieur Gilles HUSSON, Président de l’ASSES

• La règlementation sur les eaux

embouteillées par Monsieur Yannick PAVAGEAU, Ingénieur du Génie Sanitaire, à

la Direction Générale de la Santé

• Les problématiques de la légionnelle

hydrique présentée par Monsieur Yannick PAVAGEAU, Ingénieur du Génie Sanitaire, à

la Direction Générale de la Santé

• Bilan national sur la protection des captages

d’eau potable par Monsieur Yannick PAVAGEAU, Ingénieur du Génie Sanitaire, à

la Direction Générale de la Santé

• la démarche SéSanE d’amélioration de la

sécurité sanitaire des eaux potables en

Poitou-Charentes présentée par Monsieur Nicolas SIMON, Technicien Sanitaire de

Sécurité Sanitaire à l’Unité Territoriale

Vigilance et Sécurité de l’Environnement et

des Milieux des Deux Sèvres, Agence

Régionale de Santé Poitou-Charentes.

• Le contrôle des filières d’assainissement

non collectif et la problématique de la

protection des ressources en eau potable

présenté par Messieurs Julien ICARD (Vice-

président) et Gildas BERROU (Membre du

Conseil d’Administration) de l’Association

des Techniciens de l’Assainissement Non

collectif Provence Alpes Côte d’Azur

Atelier « Déchets » animé par Madame Rakha PRONOST, Responsable du Pôle Déchets,

Environnement et Développement Durable, Expert

en eaux usées, à l’Office International de l’Eau

(OIEau), CNIDE, à Limoges.

• La règlementation sur les déchets (déchets

ménagés, déchets verts, DTQD, déchets

dangereux : peintures, …) présenté par un représentant de la DREAL du PACA

• la collecte des déchets d’activités de soins

(DASRI) sur le territoire de la Communauté

d’Agglomération Val Estérel Méditerranée

présentée par Madame Nathalie LACUBE,

éco-conseillère au Syndicat Mixte de

Développement Durable de l’Est Var pour le

Traitement et la Valorisation des Déchets

Ménagés (SMIDDEV)

• Présentation des actions du Plan National

Déchets par un représentant de la DREAL du PACA – à confirmer

Atelier « Nutrition Santé » animé par Monsieur François PERROT, du Centre de formation en

Hygiène Alimentaire Kalys (Membre actif de l’ANTS)

• Présentation du Plan National Nutrition

Santé par le Docteur Michel CHAULIAC de

la Direction Générale de la Santé

• Exposé du plan sport, santé et bien-être

2013-2016 engagé par l’Agence Régionale

de Santé du Limousin et la Direction

Régionale de la Jeunesse, des Sports et de

la Cohésion Sociale du Limousin présenté

par Monsieur Jean JAOUEN, Directeur de la

Santé Publique à l’Agence Régionale de

Santé du Limousin

Atelier « Lutte contre l’habitat indigne » animé par

Madame Hélène SCHÜTZENBERGER (Membre de

l’ANTS)

• Mise en place des nouvelles réformes

impactant les missions de la lutte contre

l’habitat indigne par Madame Suzanne KULIG, du Pôle National de Lutte contre

l’Habitat Indigne

• Comprendre et prévenir l’usure des

immeubles et des logements par un

professionnel du bâtiment par Monsieur Jean-Louis IZARD

• La problématique d’insalubrité dans les

habitats atypiques présentée par Monsieur Frédéric PINEAU, Secrétaire Général et

Trésorier de l’ANTS

• La gestion des plaintes d’assainissements

non collectifs, présentée par Messieurs Julien ICARD (Vice-président) et Gildas BERROU (Membre du Conseil

d’Administration) de l’Association des

Techniciens de l’Assainissement Non

collectif Provence Alpes Côte d’Azur

• Comment lutter efficacement contre les

punaises de lit et la gale présenté par

Monsieur le Professeur Pascal DELAUNAY,

du service de parasitologie mycologie du

Centre Hospitalier de Nice

• L’accréditation des inspections de

logements insalubres par Monsieur Pascal JEHANNIN, Responsable du Pôle Habitat

Santé à l’Agence Régionale de Santé Nord-

Pas-de-Calais.

• « Comment inclure la santé humaine dans

les Agenda 21 au sein des Collectivités

Territoriales ? » présenté par le Docteur Patricia SARAUX-SALAÜN, Membre du

Réseau Français Villes Santé de l’OMS

Atelier « Veille et Sécurité Sanitaire » par

Monsieur Thierry PAUX, Adjoint au chef du

Département des Urgences Sanitaires du Ministère

des Affaires Sociales et de la Santé

• le Plan Local d’Action en Santé

Environnementale: gestion des risques, air

intérieur, légionnelle, vecteurs présenté par

Madame Catherine BASSANI PILLOT,

Conseillère Municipale de la ville de Nantes,

déléguée à la santé environnementale de la

Ville de Nantes et Madame Patricia SARAUX – SALAÜN, Médecin directeur à la

Direction Générale Déléguée à la Cohésion

Sociale et aux Territoires, Mission Santé

Publique de la ville de Nantes

• Radon dans une habitation privée avec des

soubassements constitués de résidus de

traitement d’uranium présenté par

Monsieur Jean JAOUEN, Directeur de la

Santé Publique, à l’Agence Régionale de

Santé du Limousin

• Evaluation des risques sanitaires dans une

étude d’impact (installations classées, …)

par un agent des services de l’Agence

Régionale de Santé du PACA – à confirmer

• La prévention des arboviroses présentée

par un agent des services de la

Communauté d’Agglomération Var Estérel

Méditerranée (CAVEM) – à confirmer.

17H00 : Reprise de la séance plénière

Le contrôle sanitaire aux frontières – Règlement Sanitaire International présenté par Madame Marie-Line SAUVEE et Monsieur Thierry PAUX, du

Département des Urgences Sanitaires du Ministère

des Affaires Sociales et de la Santé

Questions / réponses

Jeudi 21 mai 2015

8H30 : accueil des congressistes

9H00 : table ronde sur la gestion des plaintes

concernant la présence d’animaux dans les parties

communes des immeubles (article 26 des

Règlements Sanitaires Départementaux) et dans le

voisinage (titre VIII du RSD) présentée par Monsieur Emmanuel COHN (Vice Président de l’ANTS,

Membre du réseau HYENSA), Monsieur Michel BONJOUR (Président de l’ANTS) et Monsieur Gilles SOUET (Ingénieur d’Etudes Sanitaires, à l’Unité

Territoriale de l’Indre, de l’Agence Régionale de

Santé du Centre)

Questions / réponses

10H00 : les nouvelles règlementations concernant

la thématique bruit animé par Monsieur Gilles SOUET, Ingénieur d’Etudes Sanitaires, à l’Unité

Territoriale de l’Indre, de l’Agence Régionale de

Santé du Centre et un représentant de la DREAL du PACA – à confirmer

Questions / réponses

Pause de 15 minutes

11H00 : la problématique des légionnelles

présentée par Monsieur Yannick PAVAGEAU,

Ingénieur du Génie Sanitaire, à la Direction

Générale de la Santé

Pause repas

14H00 : Ateliers Thématiques

Atelier « pollution de l’air » animé par Monsieur Fabrice DUFUS, Inspecteur de Salubrité à Chambéry

(Membre actif de l’ANTS)

• Les plantes invasives et leurs impacts sur la

santé humaine et l’environnement

(renouée du Japon, Balsamine de

l’Himalaya, Berce du Caucase, Ambroisie,

Jussie, …) présentées par Monsieur Michel THIBAUDON, Directeur du Réseau National de Surveillance Aérobiologique (RNSA)

• Comment évoluer la surveillance de la

qualité de l’air / les polluants surveillés et

les enjeux réglementaires par Monsieur Benjamin ROCHER de l’association AIR

PACA

• Carte indicateur de la qualité de l’air et

exposition des populations (pollution

chronique / pointe) par Monsieur Benjamin

ROCHER de l’association AIR PACA

• Accompagnement des collectivités présenté

par Monsieur Benjamin ROCHER de

l’association AIR PACA

Atelier « Eaux de loisirs » animé par Monsieur Gilles HUSSON, Président de l’Association

Scientifique Européenne pour l’Eau et la Santé,

(Membre actif de l’ANTS)

• Présentation de la Malette pédagogique de

sensibilisation des enfants à l’hygiène des

piscines « Malo à l’eau » par Madame Martine LIEGE, Ingénieur d’Etudes

Sanitaires à l’Unité Territoriale Vigilances et

Sécurité et des Milieux de Charente, Agence

Régionale de Santé de Poitou-Charentes.

• Les cyanobactéries dans les baignades par

Madame Manon ANTOINE, Présidente de

la société ALCYCOR

• « Mise en place d’un suivi sanitaire et

environnementale suite aux signalements

de cas de bilharziose après une baignade en

Corse » présentée par Monsieur Guillaume HEUZE, Ingénieur du Génie Sanitaire à

l’Agence Régionale de Santé de Corse

(Membre actif de l’ANTS)

Atelier « nuisances sonores » animé par

Monsieur Gilles SOUET, Ingénieur d’Etudes

Sanitaires, à la Délégation Territoriale de

l’Indre, de l’Agence Régionale de Santé du

Centre.

• Présentation de la création d’une

discothèque municipale par Monsieur

Georges GINESTA, Député-maire de Saint

Raphaël – à confirmer

• « Présentation des techniques d’isolations

acoustiques concernant les établissements

diffusants de la musique amplifiée » par

Monsieur Frédéric LAFAGE, Directeur du

Cabinet d’études ORFEA acoustique

Atelier « Hygiène Alimentaire » animé par

Monsieur François PERROT, Centre de formation en

Hygiène Alimentaire KALYS (Membre actif de

l’ANTS)

• « Comment intervenir, en bon intelligence

avec les services de polices (DDCSPP,

répressions des fraudes, ARS, Maires et

SCHS) sur une problématique d’hygiène

alimentaire dans un commerce de

bouche ? » présentés avec un représentant

du réseau HYENSA et Monsieur Jean-Paul NAUDY, de la Direction Départementale de

la Protection des Populations du Var.

• « les nuisances vibratoires dans les

commerces de bouche » présentées par

Monsieur Frédéric LAFAGE, Directeur du

Cabinet d’études ORFEA acoustique

• « La surveillance sanitaire des zones de

pêche à pied : l’exemple de la Charente-

Maritime » présenté par Monsieur Pierre LUSTEAU, Ingénieur d’Etudes Sanitaires, à

l’Unité Territoriale Vigilances et Sécurité de

l’Environnement et des Milieux de Charente

–Maritime, Agence Régionale de Santé

Poitou-Charentes.

Atelier « Funéraire » (urbanisme, habitat et

cimetière) animé par Monsieur Michel BONJOUR,

Président de l’ANTS

• « Mise en espace du rituel funéraire, du

XVIIIe siècle à nos jours » présenté par

Monsieur Marin Baudin, paysagiste-

conseiller à la Maison Départementale des

Patrimoines de la Creuse.

• La création et l’extension des cimetières par

un agent de la Mairie de Saint Raphaël – à confirmer et par Madame Pauline ROUSSEAU GUEUTIN, hydrogéologue et

enseignante à l’Ecole des Hautes Etudes en

Santé Publique de Rennes

• Les procédures législatives pour la création

d’un caveau familial sur sa propriété

(recherche d’un intervenant), et présentés

par Madame Pauline ROUSSEAU GUEUTIN, hydrogéologue et enseignante à l’Ecole des

Hautes Etudes en Santé Publique de Rennes

• Les chambres funéraires et la santé

environnementale, présenté par Monsieur Michel BONJOUR, président de l’ANTS

Atelier « Veille et Sécurité Sanitaire » par Monsieur Thierry PAUX, Adjoint au chef du Département des

Urgences Sanitaires du Ministère des Affaires

Sociales et de la Santé

• La gestion d’une crise cyclone » par Madame Caroline VARNADOIS, technicienne Sanitaire et de Sécurité

Sanitaire à l’Agence Régionale de Santé

Océan indien (Correspondante Déléguée

Territoriale de l’Ile de la Réunion de l’ANTS)

17H00 : reprise de la séance plénière

« La lutte anti vectorielle en métropole » présentée

par Monsieur Guillaume HEUZE, Ingénieur du Génie

Sanitaire à l’Agence Régionale de Santé de Corse

(Membre de l’ANTS) et Madame Caroline VANARDOIS, Technicienne Sanitaire de Sécurité

Sanitaire à l’Agence Régionale de Santé Océan

Indien (Correspondante Déléguée Territoriale de

l’ANTS à l’Ile de la Réunion)

18H30 : Assemblée Générale et repas associatif de

l’ANTS (réservé aux adhérents)

Vendredi 22 mai 2015

8H30 : accueil des Congressistes

9H00 : présentation des Membres du nouveau

bureau de l’association

9H15 : présentation du fonctionnement du réseau

HYENSA (HYgiène EN Santé) par Monsieur Dominique LEFEVRE

9H45 : « Table ronde sur « la réorganisation des

missions de santé environnementale dans les

Collectivités Territoriales, les services décentralisés

de l’Etat (Préfecture, DDT, DDCSPP, …) et dans les

Agences Régionales de Santé » animé par Monsieur Jean-Jacques COIPLET, Directeur Général de

l’Agence Régionale de Santé de Corse.

12H00 : clôture du colloque professionnel.