COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET ......avec un courrier à l’expéditeur pour rappel du bon fonctionnement de la procédure à suivre. DOSSIERS VALIDES PAR LA CFTIS et TRANSMIS

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET INFRASTRUCTURES

REUNION DU 05 FEVRIER 2019

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(Réunion du Pôle Nord le 04/02/2019 :

Présents : M. BROUSTE (Président). – MM. DEMONT – DEMAY (remplace M. COPERTINO) – CHATEFAU (remplace M COPERTINO) –

CLAVIERE – APOLLARO – PETIT – MALBRAND – BREMONT.

Invité : M. BARRIERE.

Excusé : M. COPERTINO.

Administrative Référente : Mme GONCALVES.

(Réunion du Pôle Sud le 05/02/2019 :

Présent : M. BROUSTE (Président). – MM. BARRIERE – CHAMOULAUD – GUICHARD – JAUBERT – ROUMAGE – SEYNAT – TACHON

– VERGNAUD.

Invité : M. CLAVIERE Henri (Pdt CDTIS 19)

Excusé : M. LACOMBE (représenté par M. JAUBERT).

Absent non excusé : GAUDET.

CFTIS – INFORMATIONS

Pour rappel : un club qui est en dérogation (3ans) suite à accession, en cas de descente puis de ré-accession, il devra être à

la bonne norme terrain pour un avis favorable

La confirmation d’une accession d'un club non conforme au niveau « terrain » est sous la responsabilité de la Commission

des Championnats Ligue. La CRTIS donne un avis négatif (1ère année >> un projet avant avril et après étude possibilité de 2

années supplémentaires - titre 6.3 – attention aux réserves)

Tout dossier transitant pour la CFTIS doit être obligatoirement tamponné et signé du propriétaire (classement terrain ou

éclairage, reclassement, Sye, etc...)

Concernant les éclairages E2/E3/E4, faire le relevé des points bis pour un classement ou reclassement

Concernant Foot 2000, vérifiez les dossiers classés FootA11 avec une fin de NNI en 0101

Pour rappel : Les EFootA11 pour être utilisés en compétition officielle doivent obligatoirement être accompagnés d’un

certificat de conformité ou d’une attestation signée du maire pour son utilisation

IMPORTANT : ACTIONS « terrains » en LIAISON avec les AIDES FAFA

Pour tous les clubs ayant des installations de niveau 5AN (vestiaires joueurs de moins de 20m² hors sanitaire et

moins de 8m² HS pour les arbitres) et jouant en R4, R3 et R2, une étude gratuite sur plan fourni peut vous être faite

afin d’obtenir les normes niveau 5 des règlements de 2014 – contacter le service « terrains » de la Ligue qui fera

suivre votre demande

Tout Dossier qui arrivera directement à la LFNA, sans passer par la CDTIS concernée, sera retourné à cette dernière mais

avec un courrier à l’expéditeur pour rappel du bon fonctionnement de la procédure à suivre.

DOSSIERS VALIDES PAR LA CFTIS et TRANSMIS AUX INTERESSES

Les clubs accédant en division supérieure (voir titre 6.3) de la R3 à la D1 – niveau 5 ou 5SYE exigé des

règlements fédéraux 2014

IMPORTANT : Chapitre 6.3 – ACCESSION – RÉHABILITATION

1. En cas d’accession au niveau supérieur de compétition, la mise en conformité conformément au présent Règlement

devra être réalisée dans les trois années civiles qui suivent l’accession. Le délai, prévu en ce cas, fera l’objet d’un échéancier

entre le propriétaire de l’installation sportive et la FFF, signé par les deux parties dès la première année d’accession.



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2. Dans le cas d’une réhabilitation de tout ou d’une partie de l’installation sportive existante, avant la mise en chantier,

une étude sur la mise en conformité au présent Règlement doit être effectuée et transmise pour avis préalable à la

Commission des Terrains et Installations Sportives.

RAPPEL IMPORTANT : La distance ligne de touche / main courante ou pied de but mobile

pour foot A8 est impérativement de 2m50 sans équipement divers.

En cas d’accident, le propriétaire de l’équipement peut être mis en cause

PV du n°6 du 31/01/2019 :

LANGON – PARC DES SPORTS DURROS – NNI 332270201 : Cette installation est classée en niveau 5SY jusqu’au 06/12/2027.

LE TAILLAN MEDOC – STADE LE PALIO 2 – NNI 335190102 : Cette installation est classée en niveau 6sye jusqu’au 01/09/2028.

BERGERAC - STADE GASTON SIMOUNET - NNI 240370201 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation

en niveau E3 jusqu’au 02/01/2020.

MONT DE MARSAN – COMPLEXE SPORTIF DE L’ARGENTE 1 – NNI 401920101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de

cette installation en niveau E3 jusqu’au 15/10/2019.

ST MEDARD EN JALLES – COMPLEXE SPORTIF ROBERT MONSEAU1 – NNI 334490101 : La CFTIS confirme le classement de

l’éclairage de cette installation en niveau E3 jusqu’au 29/12/2019.

TRELISSAC - STADE FIRMIN DAUDOU - NNI 245570101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en

niveau E3 jusqu’au 15/11/2019.

VILLENAVE D ORNON – STADE ALAIN ROCHE 1– NNI 335500101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette

installation en niveau E3 jusqu’au 12/01/2020.

AIXE SUR VIENNE – STADE JEAN JARRAUD 1 – NNI 870010101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation


COULOUNIEIX CHAMIERS - STADE PAREAU 1 - NNI 241380101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette


GUERET – STADE LÉO LAGRANGE 4 – NNI 230960104 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en

niveau E4 jusqu’au 26/03/2019.

LAGUENNE – STADE DE POUNOT – NNI 191010101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation en niveau

E4 jusqu’au 20/06/2019.

LE PALAIS SUR VIENNE – STADE RAYMOND CLAVEYROLLAS – NNI 871130101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage

de cette installation en niveau E4 jusqu’au 29/11/2019.

LORMONT – STADE CHRISTOPHE DUGARRY – NNI 332490401 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette installation


ROUFFIGNAC ST CERNIN – STADE MUNICIPAL – NNI 243560101 : La CFTIS confirme le classement de l’éclairage de cette




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DISTRICT DE LA CHARENTE – 16

1. INSTALLATIONS EQUIPEES D’UN GAZON NATUREL

1.1 CLASSEMENTS INITIAUX

1.2 CONFIRMATIONS DE NIVEAU DE CLASSEMENT

SIREUIL – STADE GÉRARD PIVETAUD 1 – NNI 163700101

Cet équipement est classé niveau 5 jusqu’au 21/11/2018.

- Demande de confirmation du 16/01/2019

- AOP 1000 personnes en main courante et 500 personnes en tribune assises.

Elle classe cet équipement en niveau 5 jusqu’au 21/11/2028.

1.3 CHANGEMENTS DE NIVEAU DE CLASSEMENT OU RECLASSEMENT

2. INSTALLATIONS EQUIPE GAZON SYNTHETIQUE

2.1 CLASSEMENTS PROVISOIRES

2.2 CLASSEMENTS NIVEAUX 5sy, 5sye, 6sy, 6sye, Foot A11sy, Foot A11sye

2.3 CLASSEMENTS NIVEAUX Foot A8sy, Foot A8sye, Foot A5sy, FootA5sye

3. RETRAITS DE CLASSEMENT

4. DEMANDES D’AVIS PREALABLE

4.1 TERRAINS EN GAZON NATUREL

4.2 TERRAINS EN GAZONS SYNTHÉTIQUES

4.3 ARROSAGES

4.4 MISE AUX NORMES VESTIAIRES

5. AFFAIRES DIVERSES EN RELATION AVEC LES AIRES DE JEU ET LES VESTIAIRES

6. CLASSEMENTS DES ÉCLAIRAGES


6.2 CONFIRMATIONS DE CLASSEMENT

6.3 CHANGEMENTS DE NIVEAU DE CLASSEMENT

6.4 AVIS PRÉALABLES

7. AFFAIRES DIVERSES EN RELATION AVEC LES ECLAIRAGES

8. CLASSEMENT DE SALLES

9. AOP, ATTESTATION DE CAPACITE OU PV DE CDS

10. RAPPORTS D’ARBITRE OU DE DELEGUES

DISTRICT DE LA CHARENTE-MARITIME - 17



COZES – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 171310101

Cet équipement n’était pas classé.

La Commission prend connaissance de la demande de Classement Niveau 4 et des documents transmis :

- AOP du 17/01/2019 pour 302 places en tribune et 192 places en main courante



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- Avis Favorable Commission de Sécurité

- Rapport de visite de Nicolas COPERTINO en date du 11/10/2018.

Elle transmet le dossier à la CFTIS.


ROYAN – STADE MUNICIPAL 1 – NNI 173060101

Cet équipement est classé niveau 4 jusqu’au 22/11/2018.

- Demande de confirmation

- Rapport de visite CFTIS du 27/05/2016 sans modification











4.3 ARROSAGES



ST JEAN D’ANGÉLY – STADE MUNICIPAL 2 – NNI 173470102

Courrier de la Mairie pour travaux dans le cadre d’un changement de classement en niveau 4SYE.

La commission procède à la « Mise en travaux » de cet équipement jusqu’au 30/06/2019.







SAINT-MARTIN DE RÉ – STADE MARCEL GAILLARD – NNI 173690101

Suite à rapport de délégation et aux problèmes de fonctionnement de l’éclairage, la CRTIS retire le classement de l’éclairage

jusqu’à remise en état conformément à un niveau E5.




DISTRICT DE LA CORREZE – 19




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ST PANTALEON – STADE ANNEXE 3 (GEORGES AUGER 3) – 192290103

- Demande de classement niveau 6

- plan des vestiaires avec attribution à chaque aire de jeu

- Niveau jeu maximum D2

- AOP global

- Rapport de Visite de Henri CLAVIERE

Elle classe cet équipement en niveau 6 jusqu’au 02/11/2028

ST PANTALEON – STADE ANNEXE 4 (GEORGES AUGER 4) – 192290104 - RECTIFICATIF

- Demande de classement niveau FOOT A11.


- AOP global


Elle classe cet équipement en niveau FOOT A 11 jusqu’au 02/11/2028


ARGENTAT – STADE RAYMON DUCROS – NNI 190100201

Ce terrain était classé Niveau 5 jusqu’au 21/11/2017.

- Demande de confirmation de classement niveau 5.



CLERGOUX – STADE MUNICIPAL – NNI 190560101

Ce terrain était classé Niveau 5 jusqu’au 04/11/2015.

- Demande de confirmation de classement niveau 5.




ST PANTALEON – STADE ANNEXE 2 (GEORGES AUGER 2) – 192290102

Ce terrain était classé Niveau FOOT A 11 jusqu’au 28/01/2021

- Demande de changement de classement niveau 6


- AOP global


Elle classe cet équipement en niveau 6 jusqu’au 02/11/2028









4.3 ARROSAGES





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DISTRICT DE LA CREUSE - 23













4.3 ARROSAGES














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DISTRICT DE LA DORDOGNE – 24













4.3 ARROSAGES



LANOUAILLE - STADE DE TALLUSSAGNE – 242270101

Courrier reçu Mairie Changement de nom du Stade qui devient « STADE AUGUSTE FAROUT ».




PERIGUEUX – STADE FRANCIS RONGIERAS – NNI 243220101

Cette installation était classée niveau E3 jusqu’au 12/06/2017.

La commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement d’éclairage niveau E3.

Eclairement moyen horizontal : 424 LUX

Facteur d’uniformité : 0,77

Rapport Emini/Emaxi : 0,62


PRIGONRIEUX – STADE MUNICIPAL – NNI 243400101







BOULAZAC – STADE LUCIEN DUTARD 1 – NNI 240530101









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MARSAC SUR L’ISLE – PLAINE DE JEUX SALTGOURDE 1 – NNI 242560101






La Commission propose cette installation en niveau E5 jusqu’au 21/01/2021 (date + 2ans).







DISTRICT DE LA GIRONDE – 33













4.3 ARROSAGES



LA BREDE – STADE ANDRÉ MABILLE 1 – NNI 332130101

Réfection du terrain (changement PELOUSE naturelle). Dimensions : 105 x 68.

La commission donne un avis favorable.




ST MEDARD EN JALLES – COMPLEXE SPORTIF ROBERT MONSEAU1 – NNI 334490101




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LE BOUSCAT – STADE SAINTE GERMAINE 1 – NNI 330690101







LEGE CAP FERRET – STADE LOUIS GOUBET 1 – NNI 332360101







VILLENAVE D’ORNON – STADE ALAIN ROCHE 1 – NNI 335500101







SOULAC SUR MER – STADE PIERRE DARTIAL – NNI 335140101






Elle classe cette installation en niveau E5 jusqu’au 15/01/2021.

RAUZAN – STADE MARCEL PLANTÉ 1 – NNI 333500101






Elle classe cette installation en niveau E5 jusqu’au 19/01/2021


ST SEURIN SUR L’ISLE – STADE FERNAND SASTRE 2 – NNI 334780102


La commission prend connaissance de la demande de changement de classement niveau EFOOT A 11.





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Les rapports étant insuffisants à la réglementation FFF pour un niveau E5.

Elle classe cette installation en niveau EFoot à 11 jusqu’au 19/01/2021.

CENON – PLAINE DE JEUX DE BLANCHERIE 3 SYNTHETIQUE – NNI 330130203


La commission prend connaissance de la demande de changement de classement niveau EFOOT A 11.




Les rapports étant insuffisants à la réglementation FFF.

Elle classe cette installation en niveau EFoot à 11 jusqu’au 19/01/2021.


ANDERNOS LES BAINS – STADE JACQUES ROSAZZA 3 – NNI 330050103 Avis Préalable – 4 mats de 3 projecteurs PotiVision BVP 525 POUT – Hauteur sous feu : 15,2 m (hauteur trop basse 18m).

(Terrain 105 x 68m) – 155 Lux ; 0,72 ; 0,46.

La Commission ne peut donner un avis favorable en l’état.


BORDEAUX – STADE MONTSEJOUR – NNI 330630901

Courrier mairie (M. LAVEAUD service des sports)

Reçu constat d’anomalies émis par SOCOTEC. Contrat de conformité non valable. Classement éclairage suspendu jusqu’à la levée

des anomalies. Dans l’attente, compétitions nocturnes suspendues. Copie district GIRONDE. Réponse faite par Gérard BROUSTE.



PV CDTIS du 14/01/2019… confirmé CRTIS PV du 05/02/2019.


DISTRICT DES LANDES – 40





BRETAGNE DE MARSAN – STADE JEAN MI LARRIBEAU – NNI 400550101

Cette installation était classée niveau 5 jusqu’au 13/08/2018.

La commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement niveau 5.

Cette installation n’est pas clôturée sur sa totalité (coté route) ; la sécurité n’étant pas assurée.

Dans l’attente de ces travaux.

Elle classe cette installation en niveau 6 jusqu’au 13/08/2028.





2.4 AVIS PRÉALABLE

ST MARTIN DE SEIGNANX – STADE DE BARRÈRE 1 – NNI 402730101



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Réfection du terrain (changement gazon synthétique 105x 68. Suite à inondation)

La commission donne un avis favorable.





4.3 ARROSAGES










OEYRELUY – SALLE POLYVALENTE – NNI 402079901

Cette salle n’était pas classée.

La commission prend connaissance de la demande de classement niveau FUTSAL3 et des documents transmis :

- PV de la Commission de Sécurité 29/11/2018

- Plans

Elle classe cette installation en niveau FUTSAL4 (aire de jeu 28 x 16) jusqu’au 22/12/2028.

Eclairage :

La commission prend connaissance de la demande de classement Niveau E FUTSAL3.




Elle classe cette installation en niveau E FUTSAL4 jusqu’au 22/12/2022.



DISTRICT DU LOT-ET-GARONNE – 47











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4.3 ARROSAGES












DISTRICT DES PYRENEES-ATLANTIQUES – 64













4.3 ARROSAGES






BAYONNE – STADE DIDIER DESCHAMPS 1 – NNI 641020201




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La commission prend connaissance de la demande de confirmation de classement niveau E4.





ANGLET – STADE CHOISY – NNI 640240201







ANGLET – STADE SAINT JEAN – NNI 640240101







BAYONNE – STADE LA FLORIDE 2 – NNI 641020702






Elle classe cette installation en niveau E5 jusqu’au 06/01/2021.











DISTRICT DES DEUX-SEVRES – 79



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4.3 ARROSAGES






CERIZAY – STADE ROGER QUINTARD – NNI 790620101


- Demande de confirmation de classement en niveau E5.

Eclairement moyen horizontal : 209 Lux



La Commission confirme le classement en niveau E5 jusqu’au 21/03/2020.



LA CRECHE – STADE GEORGES GROUSSARD – NNI 790480101

Projet d’éclairage 4 mâts équipés de 3 projecteurs « HORO A 045 » - Aire de jeu 105 x 68 entourée d’une piste d’athlétisme -

Hauteur des mâts 25m.

Eclairement moyen horizontal : 160 Lux - Facteur d’uniformité : 0,76 - Rapport Emini/Emaxi : 0,54.

Avis favorable CRTIS pour éclairage Niveau E5.





DISTRICT DE LA VIENNE – 86





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VERRIERES – STADE DE LA GARENNE – NNI 862850101

Cet équipement était classé niveau 5 jusqu’en 01/12/2018. -

.- Demande de reclassement du 17/01/2019

- Rapport de visite

- AOP











4.3 ARROSAGES











POITIERS – COMPLEXE SPORTIF SAINT NICOLAS – NNI 861940101

Reçu attestation pour uniquement 113 personnes assises (tribune) et PV de Commission de Sécurité.

Transmis à la CFTIS.

BONNES – STADE MUNICIPAL – NNI 860310101

Reçu AOP pour 299 personnes.

LES ORMES – STADE GEORGES POMPIDOU 1 – NNI 861830101

Reçu attestation pour 299 personnes.


DISTRICT DE LA HAUTE-VIENNE – 87




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4.3 ARROSAGES






ST YRIEIX LA PERCHE – STADE MARCEL DE LABORDERIE – NNI 871870101


- Demande de confirmation de classement en niveau E5.






MAGNAC BOURG – STADE DU DOCTEUR LOUSTAUD – NNI 870880101

Cette installation était classée niveau FOOT A11.

- Demande changement de classement en Niveau E5,

- Engagement d’entretien,

- Certificat de conformité des installations électriques.









LIMOGES – STADE DU ROUSSILLON – NNI 870851801

Attestation de capacité reçue pour 300 personnes

Mettre si possible l’aire de jeu à 105x68 pour maintenir ce classement.

Elle classera cet équipement en niveau 5s jusqu’au 12/11/2028.



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Gérard BROUSTE, Anne-Laure GONCALVES,

Président Secrétaire de séance

« Procès-Verbal validé le 12/02/2019 par Le Secrétaire général, Luc RABAT »

Documents

COMMISSION REGIONALE DES TERRAINS ET ......avec un courrier à l’expéditeur pour rappel du bon fonctionnement de la procédure à suivre. DOSSIERS VALIDES PAR LA CFTIS et TRANSMIS