Compta de Stés_TD-4

7/26/2019 Compta de Sts_TD-4

1/7

22/04/20

Plan :Plan :

Gnralits sur les emprunts obligataires

Remboursement des emprunts obligataires

Comptabilit des emprunts obligataires

Dfinition

Aspects juridique

Caractristiques

Les emprunts moyen et long terme forment, avec les

capitaux propres, les capitaux permanents ou lesressources durables qui financent les emplois stables delentreprise.

Ces emprunts sont soit des emprunts indivis contractsauprs dun crancier unique (comme une institutionfinancire), soit des emprunts obligataires diviss en titresobligataires ngociables.

Contrairement aux emprunts indivis contracts auprsdunprteur unique, lempruntobligataire met en rapportun emprunteur et un ensemble de prteurs, lesobligataires.

DfinitionDfinition


2/7

22/04/20

Les emprunts obligataires sont rgis par les dispositions

du chapitre 3 de la Loi 17/95 sur la socit anonyme(articles 292 325).

Les obligations sont des titres ngociables qui, dans unemme mission, confrent les mmes droits de crancepour une mme valeur nominale.

Cette valeur nominale ne peut tre infrieure 100 DH.

Aspect juridiqueAspect juridique

Le montant de l'emprunt obligataire doit tre

entirement souscrit.

Lmissiondempruntsobligataires doit tre dcide parlassemblegnrale ordinaire des actionnaires.

LAGO peut dlguer au conseil d' administration ou audirectoire les pouvoirs ncessaires pour procder, dansun dlai de cinq ans, une ou plusieurs missionsd'obligations et en arrter les modalits.


Les conditions dmissionpour les entreprises sont lessuivantes :

L'mission ordinaire : est autorise aux SA ayant aumoins deux annes dexistence, un capitalentirement libr, des tats de synthse approuvs parles actionnaires.

L'mission par appel lpargne publique :

est autorise aux SA ayant un capital minimumde 3 000 000 DH et publi une notice dinformationsuivant les normes requises.


Lobligation:Cest titre ngociable en bourse, reprsentatifs d'unemprunt contract long terme par la socitmettrice.Cest titre de crance qui donne gnralement droit deux types de flux : le paiement des intrts (coupons)et le remboursement de lemprunt,le plus souvent lchance.

La valeur nominale (ou valeur faciale ou principale)

dune obligation: Cest le montant de rfrence utilispour le calcul des intrts. Emprunteur:celui qui met lobligation. Prteur :celui qui achte lobligation.

CaractristiquesCaractristiques

Chaque emprunt obligataire se caractrise par :

la taille de lempruntet le nombre dobligationsmises ; la date de souscription et la dure de lempruntallant de1 an 20 ans ;

la valeur nominale et le taux dintrt nominal (oufacial) qui syapplique ;

la date de jouissance sur laquelle est calcul le versementdes intrts (ou coupon) ;

le prix dmissionet le prix de remboursement ; les modalits de remboursement (chance du titre) ; Types dobligations ( taux fixe, taux variable,

convertibles, clause de remboursement anticip,) ; Monnaie de rfrence.

CaractristiquesCaractristiques Notations : D0: Nominal du capital emprunt

N :Nombre dobligationsmises lors de lmissionVN :Valeur nominale duneobligation PE :Prix dmission n :Dure de remboursement en annes t% : Taux dintrtnominal (ou facial) Ip:Intrt (ou coupon) de lannep PR :Prix de remboursement Mp:Montant rembours la p

ime chance mp: Nombre dobligationsrembourses la p

imechance Dp : Capital restant d aprs le paiement de la p

imechance (p [1; n])

dp: Nombre dobligationsvivantes en dbut de lannep



3/7

22/04/20

Taux dintrts : Lmetteur dtermine librement son tauxdintrtpar rfrence aux taux pratiqus par des metteursde mme rang sur le march obligataire.

Prix dmission (PE): Il correspond au prix pay pourlachatduneobligation par le souscripteur.

Catgories dmissiondempruntsobligataires : Emission au pair Emission au pair : PE = VN Emission au dessus du pair Emission au dessus du pair : PE > VN Emission au dessous du pair Emission au dessous du pair : PE < VN


Prime dmission = VNPrime dmission = VN-- PEPE

Prix de remboursement (PR) : Cest le prix pay par lasocit, lchance,aux diffrents obligataires.

Catgories de remboursement dempruntsobligataires : Remboursement au pair Remboursement au pair : PR = VN Remboursement au dessus du pair Remboursement au dessus du pair : PR > VN

En cas dmission au dessous du pair et de remboursementau dessus du pair, nous aurons une double prime :


Prime de remboursement = PRPrime de remboursement = PR --VNVN

Double prime = Prime de remboursement + Prime dmissionDouble prime = Prime de remboursement + Prime dmissionDouble prime = Prix de remboursementDouble prime = Prix de remboursement -- Prix dmissionPrix dmission

Amortissement des primes de remboursement :

Activationdes primes de remboursement.

Amortissementdes primes de remboursement : soit au prorata de la dure de lempruntprorata de la dure de lemprunt, par fractions

gales :

soit au prorata des intrts courusprorata des intrts courus :


Dotation =Dotation = Prime totale x Intrts courus de lexercicePrime totale x Intrts courus de lexerciceTotal des intrtsTotal des intrts

Dotation de lexercice =Dotation de lexercice = Prime Totale .Dure de lemprunt nDure de lemprunt n

Frais dmission : Il sagit des frais engags lors delmissionde lempruntobligataire : frais de publicit pour les parutions dannonces lgales

pour les emprunts mis ; Frais de rdaction et de publication de la note

dinformation; commissions des intermdiaires financiers.

Ces frais peuvent tre : soient maintenus en charges pour la totalit dans

lexercicede leur engagement, soient activs et transfrs en charges rpartir sur

plusieurs exercices en vue de leur talement paramortissement.


Remboursement infine

Remboursement par

amortissements constants

Remboursement par annuits

sensiblement constantes

Les obligations peuvent tre rembourss selon un plandamortissementdemprunt: soit en totalit in fine soit en totalit in fine soit par amortissements constantssoit par amortissements constants soit par annuits sensiblement constantessoit par annuits sensiblement constantes

Quelle que soit la solution utilise, le nombre dobligationsrembourses ou amorties est gal au rapport :

Les obligations non amorties sont dites vivantes .

Trois modalitsTrois modalits

Montant global du remboursement (amortissement)Montant global du remboursement (amortissement)Prix de remboursement unitairePrix de remboursement unitaire


4/7

22/04/20

Le 01/01/2014, la SA SOMA a mis un emprunt obligataire

avec les caractristiques suivantes : Nombre dobligationsmises : 10 000 titres. Valeur nominale de lobligation: 200 DH. Prix dmissionde lobligation: 180 DH. Prix de remboursement de lobligation: 240 DH. Taux dintrt: 8%. Dure damortissementde lemprunt: 5 ans.

TT..AA..FF :: Prsentez le plan damortissementde lemprunt.

ExempleExemple

Principe :

Le remboursement est effectu en bloc la fin de la

dure de l'emprunt.Lemprunt est rembours en totalit la dernirechance. Lmetteurne paie que les coupons pendant ladure de vie des titres et rembourse les obligations leurvaleur de remboursement lors du versement du derniercoupon. Cestle procd le plus simple et le plus rpandu.

Lavantage pour le souscripteur est de connatre aveccertitude les montants et les dates de ses encaissements,ce qui nestpas le cas dans les deux autres procds.

Remboursement in fine :Remboursement in fine :

Exemple :

Capital emprunt : N x VN = 10 000 x 200 = 2 000 000 DH

Prime dmission: (VN-PE) x N = (200 -180)x 10000=200000 DH

Prime de remboursement : (PR-VN) x N = (240 -200) x 10 000= 400 000 DH

Double prime = Prime dmission + Prime de remboursement

= 200 000 + 400 000 = 600 000 DH

Double prime : (PR PE) x N = (240180)x 10 000 = 600 000 DH


Plan damortissement :Plan damortissement :


NB. Le prix dmissionninfluencepas le tableau damortissement.

Principe :

Cestun remboursement par sries gales, consistant amortir lemme nombre de titres chaque anne.Les titres rembourses la fin de chaque priode sont tirs ausort. Lavantage pour lmetteur est de mieux rpartir sesdcaissements dans le temps. Linconvnientpour le souscripteurest quilsexposechaque anne un remboursement de tout oupartie des titres quildtient.

Exemple :m = 10 000 /5 = 2 000 obligations par an.

Remboursement par amortissements constants :Remboursement par amortissements constants :

Montant demprunt amorti annuellement : M = DMontant demprunt amorti annuellement : M = D00/n/nNombre dobligation amorties par anne : m =Nombre dobligation amorties par anne : m =N/n = M/PRN/n = M/PR


Remboursement par amortissements constants :Remboursement par amortissements constants :

NBNB.. -- LeLe prixprix dmissiondmissionninfluenceninfluencepaspas lele tableautableau damortissementdamortissement..-- LesLes capitaux restant dus sont calculs sur la valeur decapitaux restant dus sont calculs sur la valeur de

remboursementremboursement alors que les intrts le sontalors que les intrts le sont sur la valeur nominalesur la valeur nominale..-- Les intrts forment une suite arithmtique de raisin :Les intrts forment une suite arithmtique de raisin : q=q= --m.VN.tm.VN.t%%


5/7

22/04/20

Principe :

Le service annuel de la dette (remboursement des titres etpaiement des coupons) est quasi constant pour lmetteur. Il

se calcule de la mme faon que pour un emprunt indivis, ceci prs que chaque amortissement doit correspondre unnombre entier dobligations, ce qui oblige arrondir lesrsultats thoriques.

Remboursement par annuits sensiblement constantesRemboursement par annuits sensiblement constantes

Annuit damortissement : a = CAnnuit damortissement : a = C00 . t% /(. t% /(11--((11+t%)+t%)--nn))Amortissement de laAmortissement de la 11rereanne : Manne : M11= a= a II11

NbreNbre dobligation amorties ladobligation amorties la11rereanne : manne : m11= M= M11/PR/PRNbreNbre dobligation amorties ladobligation amorties la22memeanne : manne : m22= m= m11. (. (11+t%)+t%)NbreNbre dobligation amorties ladobligation amorties la33memeanne : manne : m33= m= m22. (. (11+t%)+t%)

NbreNbre dobligation amorties ladobligation amorties lappmemeanne :anne : mmpp= m= m11. (. (11+t%)+t%)(p(p--11))

Comparaison emprunt indivis / emprunt obligataire dans lecas dannuits constantes, et o VN = PR


Comparaison emprunt indivis / emprunt obligataire dans lecas dannuits constantes, et o VN = PR


Exemple : Annuits thorique constante :

a = (10 000 x 200) x 8%/ [(1-(1+8%)-5] = 500 912,91 DH. Amortissement thorique de la 1reanne :

M1= apI1= 500 912,91 - 160 000 = 340 912,91 DH Nombre thorique dobligations amorties la 1reanne :

m1= M1/VN = 340 912,91 /200 = 1 704,56 Nombre thorique dobligations amorties la 2meanne :

m2= m1 x (1+t%) = 1 704,56 x (1+8%) = 1 840,93 Nombre thorique dobligations amorties la 3meanne :

m3= m2 x (1+t%) = 1 840,93 x (1+8%) 1 988,20 Nombre thorique dobligations amorties la 4meanne :m4= m3 x (1+t%) = 1 988,20 x (1+8%) = 2 147,26

Nombre thorique dobligations amorties la 5meanne :m5= m4 x (1+t%) = 2 147,26 x (1+8%) = 2 319,04




LeLe prixprix dmissiondmissionninfluenceninfluencepaspas lele tableautableau damortissementdamortissement .. LesLes capitauxcapitaux restantrestant dusdus sontsont calculscalculs sursur lala valeurvaleur dede remboursementremboursement alorsalors queque

lesles intrtsintrts lele sontsont sursur lala valeurvaleur nominalenominale.. Les arrondis font que les amortissements ne sont plus rigoureusement en

progression gomtrique.

Ecritures comptables :

Lmission de lemprunt

A linventaire

Au remboursement de lemprunt


6/7

22/04/20

Ecritures dmission de lempruntEcritures dmission de lemprunt

Sans primes de remboursement :Sans primes de remboursement :

Date dmission

21252125 Frais dmissions dempruntsFrais dmissions demprunts AA

Constatation de lencaissement du prix netdmission de lemprunt

Encaissement du prix net dmission :

14101410 Emprunts obligatairesEmprunts obligataires CC00

3455134551 Etat, TVA rcuprable sur immobilisationsEtat, TVA rcuprable sur immobilisations BB

51415141 BanquesBanques CC00AA--BB

Avec activation des frais dmission :


Sans primes de remboursement :Sans primes de remboursement :


Sans activation des frais dmission :

Date dmission

3455234552 Etat, TVA rcuprable sur chargesEtat, TVA rcuprable sur charges AA


14101410 Emprunts obligatairesEmprunts obligataires CC00

51415141 BanquesBanques CC00AA--BB

66xxxxxx Comptes de charges concernesComptes de charges concernes BB


Avec primes de remboursement :Avec primes de remboursement :

Date dmission

21302130 Primes de remboursement des obligationsPrimes de remboursement des obligations AA



14101410 Emprunts obligatairesEmprunts obligataires DD00

3455134551 Etat, TVA rcuprable sur immobilisationsEtat, TVA rcuprable sur immobilisations CC

51415141 BanquesBanques DD00AA--BB--CC

Avec activation des frais dmission :

21252125 Frais dmissions dempruntsFrais dmissions demprunts BB

Ecritures dinventaireEcritures dinventaire

Amortissement des frais dmissions :Amortissement des frais dmissions :

Date dinventaire

2812528125 AmortAmort des frais dmissionsdes frais dmissionsdempruntsdemprunts

XX

Constatation de lamortissement des fraisdmission demprunts

6199161991 DEA de limmobilisation en non valeursDEA de limmobilisation en non valeurs XX


Amortissement des primes de remboursement :Amortissement des primes de remboursement :

Date dinventaire

2813028130 AmortAmort des primes de remboursementdes primes de remboursementdes obligationsdes obligations

ZZ

Constatation de lamortissement des primes deremboursement des obligations

6199161991 DEA de limmobilisation en non valeursDEA de limmobilisation en non valeurs ZZ


Constatation des intrts courus :Constatation des intrts courus :

Date dinventaire

44854485Obligations, coupons payerObligations, coupons payer XX

Constatation des intrts courus et non chussur emprunts obligataires

63116311 Intrts des emprunts et dettesIntrts des emprunts et dettes XX


7/7

22/04/20

Ecritures de remboursement de lempruntEcritures de remboursement de lemprunt

Date de la pimechance

51415141 BanquesBanquesXX

Constatation du paiement de de lemprunt et desintrts relatifs la pimechance

14101410 Emprunts obligatairesEmprunts obligataires MMpp. PR. PR

3455234552 Etat, TVA rcuprable sur chargesEtat, TVA rcuprable sur charges A .A . 1010%%

61476147 Services bancairesServices bancaires AA

63116311 Intrts des emprunts et dettesIntrts des emprunts et dettes BB

44574457 Etat, impts et taxes payerEtat, impts et taxes payerRR

Retenue laRetenue lasourcesource 2020%%

ApplicationApplication --11Reprenons le cas de la SA SOMA ci-dessus, sous lhypothsederemboursement par annuits constantes et dactivation desfrais dmissionet leur amortissement linairement sur la dure

de remboursement, et constatons les critures comptables au01/01/2014, 31/12/2014, 312/12/15.

LesLes fraisfrais dempruntsdemprunts:: Frais dmission:

Note dinformation: 50 000 DH, TVA 20%, Publicit : 12 000 DH, TVA 20%, Commissions bancaires : 20 000 DH, TVA 10%.

Frais de remboursement demprunt au 31/12/2014 :commissions bancaires : 10 000 DH, TVA 10%.

La retenue la source sur les coupons est au taux de 20%.

NB. Lexercicecom table de lentre riseconcide avec lannecivile.

ApplicationApplication --22

Le 15/03/2014, la SA ROCAD, dont l'exercice comptable se termine le31 octobre, a mis un emprunt obligataire, qui se caractrise par :

Nombre dobligationsmises : 25 000 titres. Valeur nominale de lobligation: 400 DH. Prix dmissionde lobligation: 400 DH. Prix de remboursement de lobligation: 460 DH. Taux dintrt: 9%. Date de jouissance : 01/04/2014. Remboursement par amortissement constants sur 5 ans. Frais dmission(HT) : 82 000 DH, TVA : 15 000 DH. Commissions bancaires de remboursement (HT) : 5% de

lencoursde la dette, TVA : 10%. La retenue la source sur les coupons est au taux de 20%.

TT..AA..FF :: Prsentez le plan damortissement de lemprunt et lescritures comptables ncessaires.

ApplicationApplication --33

La Socit Anonyme OSPRA, dont l'exercice comptable se termine le31 dcembre, a mis le 1er juillet 2015, un emprunt obligataire auxconditions suivantes :Valeur nominale des obligations : 1 500 DH ;Nombre d'obligations 10 000 ;Taux de l'emprunt : 8 % ;Dure : 8 ans ;Prix d'mission : 1 400 DH ;Prix de remboursement : 1 650 DH ;Remboursement par annuits constantes ;Frais d'mission (HT) : 6 % de la VN de l'emprunt, TVA 10% ;Amortissement des frais sur la dure de l'emprunt par fractions gales.La retenue la source sur les coupons est au taux de 20%.

TT..AA..FF :: Prsentez le plan damortissement de lemprunt et les criturescomptables ncessaires.

4141

IIIIII-- Annuits Constantes de Dbut de Priode

4- Applications

Mathmatiques FinanciresMathmatiques Financires 22memeManagement MrManagement Mr

1- On verse 8 000 DH chaque trimestre pendant 6 ans. Letaux annuel est 4,8 % et la capitalisation des intrts est

trimestrielle.Calculer la valeur acquise au moment du dernierCalculer la valeur acquise au moment du dernier

versement.versement.2- Une personne veut se constituer un capital en versantchaque mois 2 500 DH pendant 3 ans et demi. Lacapitalisation est mensuelle au taux mensuel de 0,8 %.

Calculer le capital constitu au moment du dernierCalculer le capital constitu au moment du dernierversement.versement.

3- Mr SALAMY dsire constituer un capital de 95 000 DHpar 22 versements trimestriels constants.La capitalisation est trimestrielle au taux annuel de 6 %.

Calculer le montant d'un versement.Calculer le montant d'un versement.

Merci de Votre Attention

Suite cette prsentation et votre prise de notes un jeu deSuite cette prsentation et votre prise de notes un jeu dequestionsquestions--rponses peut tre entam.rponses peut tre entam.

Merci de votre attention.

Documents

Compta de Stés_TD-4