[1]

Comptabilité Générale S II Dette 2018

Chapitre VI : L’entreprise industrielle

I. Processus de transformation des Matières premières et fournitures(MPF)

II. L’achat et la consommation de matières premières III. Le stockage des produits fabriqués IV. La vente des produits fabriqués

Chapitre VII : Comptabilisation de la facture de base : réductions, Majorations

(TVA, Frais de transport)

I. Définition de la facture II. Enregistrement d’une facture simple

III. Comptabilisation la de facture de base Réductions

IV-La comptabilisation des majorations (TVA, Frais de transport)

Le responsable de dette : Badi .Abdelmadjid, MCA.

[2]

Chapitre VI : L’entreprise industrielle

I-Définition et Processus de transformation des Matières premières et fournitures(MPF)

L’entreprise industrielle : c’est une entreprise qui produit des biens en transformant des matières

premières et de fournitures en produits finis afin de les revendre.

L’opération achat de MPF, production et vente des produits finis chacune s’effectue avec

deux étapes comme suit :

1ere étape de l’achat 2eme étape de l’achat 1ere étape de Fabrication 2eme étape

. Fabrication

les 2 étapes de la vente de produits finis

I-L’achat de matière première (la méthode d’inventaire permanent)

L’enregistrement de cette opération s’effectue en deux étapes selon les mêmes

principes des opérations d’achat de marchandise dans une entreprise commerciale.

• L’enregistrement de la facture d’achat

C/381 C401,C/512, , C/53

X X

Coût Achat

• L’enregistrement de stockage (bon d’entrée)

C/31 C/381

X Coût d’achat

Matières P.F Stocks de produits PF

Ateliers Stocks de MPF

Frs de stocks

Déstockage de produits

finis pour vente Facturation aux

clients

[3]

L’enregistrement de stockage des matières premières et fournitures s’effectue avec leur

coût d’achat :

Coût d’achat = prix d’achat +∑ frais d’achats

Sur le journal, l’enregistrement de l’opération d’achat s’effectue comme suit :

D C D C

381 31

401 512 53 381

Date Achat de MP et fourniture stockées

F/ses de stocks Banque compte courant

Caisse

Facture N°, Chèque N°, BC N°, chèque

Stocks de MP Achat de MP et F. stockées

Bon D’entrée N°

Exemple : 03/03, Achat d’un lot de200 tonnes de MP à 320 DA le tonne, transport 3000 DA, facture F/84, à crédit, bon d’entrée E10.

Coût d’achat de MP et F= prix d’achat +∑ frais accessoires d’achats

= (200x320) +3000=67 000 DA

Sur le journal,

D C D C

3810 3811 31

401 3810 3811

03/03 Achat de MP et F stockées Frais sur achat

F/ses de stocks

Facture N° F/84 03/03

Stocks de MPetF Achat de MP et F. stockées Frais sur achat

Bon D’entrée N° E10

64 000 3 000

67 000

67 000

64 000

3 000

[4]

II-Sortie des MP pour transformation dans les ateliers de production

Au moment de la production, l’entreprise utilise les MP achetées pour leur subir des

transformations.

C/601 C/31

X X

Coûts d’achat

Au journal, on reprend l’écriture suivante

D C D C

601

31

Date MP et fournitures consommées

Stocks MP et fournitures

Bon de sortie N°,

x

x

Exemple : 05/03 sortie de 120 tonnes de MP pour la production dans l’Atelier.

(BS N° E14).

Coût d’achat de MP unitaire = 67000/200= 335 DA le tonne

Coût des sorties = 120x 335 = 40200DA

D C D C

601

31

05/03 MP et fournitures consommées

Stocks MP et fournitures

Bon de Sortie N° E14

40200

40200

[5]

Cas particulier

Lorsqu’une partie ou la totalité des matières premières achetées sont destinées

directement à la consommation, on tient, sur le journal la comptabilité suivante :

1-Lorsqu’une partie est destinée directement à la consommation et que le reste est

destiné au stockage, dans l’article relatif au bon d’entrée nous passons l’écriture

suivante :

C/31 C/601 C/381

X X XX

Sur le journal, s’effectue selon l’article suivant :

D C D C

31 601

381

Date Stocks MP et fournitures MP et F consommées Achat de MP et F stockées

Bon D’entrée N° , bon de transformation N°

1- Lorsque la totalité est destinée directement à la consommation dans des ateliers de

production sans passer par les stocks : le compte 601 remplace le compte 31 au débit

du journal.

C/601 C/381

X X

Coûts d’achat

[6]

Au journal,

D C D C

601

381

Date MP et F consommées

Achat de MP et F stockées Bon de transformation N°

Exemple : 21/03-Achat de 66 000DA à crédit de MP du F/rs Atlas, dont 3/4 sont destinées

directement aux ateliers de production de Produits. Finis. (BE N° 54, Fact. N° A12).

D C D C

381 31 601

4013 381

21/03 Achat de MP et F stockées

F/rs de stocks

Facture N°A12

// Stock MP et fournitures MP et fournitures consommées

Achat de MP F stockées Bon d’entrée N°

Bon de transformation N°

66 000

16500 49500

66 000

66 000

III-Stockage des produits semi-finis, finis et déchets et rebuts (DR)

Cette étape est comptabilisée avec le coût de production des unités produites, il peut

s’agir des produits semi-finis, des produits finis et des déchets et rebuts.

Coût de production = coût d’achat des MP et F consommées + les

charges directes et indirectes de la fabrication

[7]

1- Stockage de produits semi-finis (produits intermédiaires)

C/351 C/ 724 variation de stocks de produits

X X

Coûts de production

2- Stockage de produits finis

C/ 355 C/724

X X

Coûts de production

3- Stockage de déchets et rebuts (pts

résiduelles)

C/358 C/724

X X

Coûts de production

Exemple

15/03 : La mise en stocks des produits suivants : Produits intermédiaires (semi-ouvrés ou

semi finis) : 4.000 DA

- Produits finis : 6.000 DA

- Déchets et rebuts : 800 DA.

Les bons de stockages des produits sont (BE15/s, BE16/f, BE17/DR)

D C D C

351 355 358

724

15/03 Stocks de produits intermédiaires Stocks de produits finis Stocks de déchets et rebuts

variation de stocks de produits - (BE15/, BE16/ BE17)

4.000 6.000 800

10 800

[8]

� Cas de produit en cours C/33

Le compte (C/33) En cours de production de biens concerne les produits en cours de réalisation à la date de l’inventaire (fin d’exercice). Ces produits vont être évalués de la même façon que les produits du compte 35, au débit (331 produits en cours ou 335 travaux en cours et par le crédit du compte 723 : Variation de stocks d’en-cours

C/ 33 C/723

X X

Coûts de production

� Cas de production pour elle-même (production immobilisée C73)

L’entreprise industrielle peut se voir produire des biens à conserver pour elle-même au coût de production, on crédite le compte 73 (production immobilisée) en contrepartie on débit des éléments de l’actif non courant selon la nature du bien produit ( immobi. incorporelles (c/20) ou corporelles (c/21) qui seront intégrées à l’actifs non courants du bilan final.

C/2 immob C/731/C/732

X X

Coût de production

- C/731 Production immobilisée d'actifs incorporels

- C/732 Production immobilisée d'actifs corporels

IV- Vente des produits finis/Semis finis/ Déchets et rebus.

La vente de produits (produits finis, intermédiaires ou DR) est effectuée en deux

étapes : le déstockage de produits vendus et la facturation aux clients.

• Déstockage de produits vendus (bon de sortie des produits)

C/ 724 C/351, C/355, C/358

X X

Coûts de production

• L’enregistrement de la facture de vente de produits

C411, C/512, C/53 C/701 ,C/702 ,C703

XX XX

Prix de vente

Pris de vente = Coût de production + la marge bénéficiaire

[9]

Au journal,

Coût de production

Prix de vente

D C D C

724

411 512 53

351 355 358 701 702 703

Date VS de Produits

Stocks de produits intermédiaires Stocks de produits finis

Stocks de déchets et rebuts BE PI N°, BE PF N°, BE D.R N°

// Clients Banque compte courant Caisse

Vente de produits finis Vente de produits intermédiaires

Vente de produits résiduels Facture n°…………………

XXX

X

X

X

[10]

Cas particulier : Vente à titre exceptionnel des matières premières en états

Une entreprise industrielle peut vendre à titre exceptionnel ses matières premières sans les

avoir transformées, dans ce cas, elle réagit comme une entreprise commerciale. En d’autre

termes, la vente de matières premières en l’état est une vente de M/ses qui s’enregistre comme

suit :

D C D C

600 411 512 53

31 708(

1)

date Achat de marchandises vendues

Stock MP et fournitures BS N°

date/ Clients Banque compte courant Caisse

Pts des activités annexes

Facture N°,

Coût d’achat

PV

Coût d’achat

PV

1 (

1) Selon l'expert comptable Ali TAZDAIT, dans son ouvrage « Maitrise du système comptable financier »,

édition ACG, Alger, 2009,page 581, ce cas de vente à titre exceptionnel de matières premières en l’état, il le

considère comme un produit hors activité dans le C/708 Pts des activités annexes au lieu du C/700.

[11]

Exercice d’application :

L’entreprise industrielle «B » fabrique, à partir du Soja et de Tournesol, l’huile de table. Durant le mois d’avril 2013, elle a effectué les opérations suivantes :

02/04 : Achat de 800 Kg de Soja à 44 DA/kg, (Facture n°205) et de 920 Kg de Tournesol à 55 DA/kg, (Facture n°206). Les frais de transport sont de 4800 pour le Soja et de 9400 DA pour Tournesol (BE n°301 pour le Soja; BE n°302 pour le Tournesol). Règlement par chèque bancaire CPA N° 87765.

11/04 : Sortie du magasin à destination des ateliers de :

- ¾ du stock de Soja ; - ½ du stock de Tournesol

23/04 : Vente, à titre exceptionnel, de la totalité du stock de Tournesol restant avec application de 30% de marge bénéficiaire sur le coût d’achat. (Facture n°299, BS n°250, Chèque BDL n°31105).

25/04 : Entrée en stock de :

- 360 fardeaux de bouteilles d’huile comportant chacun 6 bouteilles, évaluées à 100 DA/bouteille ;

- 1.000 bidons d’huile au prix sortie usine de 500 DA/unité.

28/04 : Vente de 2/3 des fardeaux et 50% du stock bidon suivant la facture n°345, règlement par caisse (Bon de caisse n°160). La marge bénéficiaire est évaluée à 30% du coût de production.

T.A.F : Enregistrer au journal les opérations effectuées par l’entreprise pendant le mois

d’avril 2013.

[12]

[13]

N° de compte à Libellé Montant Opération du 02/04

Débiter Créditer Débit Crédit

[14]

381 3810 31 601 600 512 355 724 53

512 381 3810 31 31 700 724 355 701

02/04 Achat de MP et fournitures stockées. Frais accessoires sur achat de MP et fourniture.

Banque CC Facture N°205 et 206,

chèque bancaire CPA N° 87765.

// MP et fournitures

Achat de MP et fournitures stockées.

Frais accessoires sur achat de MP et fourniture.

BE N°301 ; BE N° 302 11/04

MP et fournitures conso MP et fournitures

Bon de sortie N° 23/04 Achat de M/ses vendues

MP et fournitures Bon de sortie N°250 // Banque CC

Vente de M/ses(2)

Facture N° 299, chèque bancaire BDL N° 31105

25/04 Produits finis

VS de produit Bon d’entrée N°

28/04 VS de produits

Produits finis Bon de sortie N°

// Caisse

Vente de PF

Facture N°345, bon de caisse N° 160

85.800

14.200

100 000

60.000

30.000

39.000

716.000

394.000

512.200

100 000

85.800

14.200

60.000

30.000

39.000

716.000

394.000

512.200

Pour Soja (facture N°205) Prix d’achat : 800*44 = 35.200 frais de transport= 4800 Coût d'achat : 35 200+4800 = 40 000 Pour Tournesol (facture

N°206) Prix d’achat : 920*55 = 50 600 frais de transport= 9400 Coût d'achat : 50 600+9400 = 60 000 Cout d’achat total = prix d’achat (Soja + Tournsol) + frais /achat (Soja+Tournso) ⇒ (35.200+50.600)+ (4800+9400) = 85.800+14.200 = 100.000 Opération du 11/04 ¾(35.200+4.800) = 30.000 ½ (50.600 + 9.400=30.000 30.000+30.000 = 60.000 Opération du 23/04 stock de tournesol : achat du 02/04 – sortie du 11/04 = 60.000- 30.000 = 30.000 Prix de vente (30.000)1,3 = 39.000 Opération du 25/04 (360)(6)(100)= 216.000 (1.000)(500)= 500.000 Coût de production total= 216.000+500.000= 716.000 Opération 28/04 Coût de X° des pts vendus 2/3(216.000)+ 0,5(500.000)=394.000 Prix de vente =(394.000)1,3 = 512.200

(2) Selon expert comptable Ali TAZDAIT, Maitrise du système comptable financier, édition ACG, Alger,

2009,page 581, ce cas de vente à titre exceptionnel de matières premières en l’état, il le considère comme un

produit hors activité dans le C/708 Pts des activités annexes au lieu du C/700.

[15]

Chapitre VII : Comptabilisation de la facture de base : réductions, TVA et frais de

transport

I. La facture

La facture C’est le document le plus utilisé dans les opérations commerciales.

Elle relate toutes les conditions et les modalités de l'accord intervenu entre le vendeur et l'acheteur (détail des marchandises livrées ou des travaux réalisés, prix unitaires et montant à payer, taxes(TVA), conditions de règlement,….) Elle tient lieu de bon de livraison lorsqu'elle est remise en même temps que la marchandise (ou matière, fourniture, produit) livrée.

Sur le plan juridique, la facture représente un titre de propriété, autrement dit, elle permet le transfert de propriété de la marchandise du vendeur vers l'acheteur.

Sur le plan comptable, la facture constitue un document de base justifiant les écritures comptables relatives à l'opération de vente (pour le fournisseur) et à l'opération d'achat (pour le client).

La facture comprend deux parties: l'En-tête et le corps.

1- L'en-tête de la facture : C'est la partie imprimée de la facture qui indique : - Le nom et l'adresse du vendeur (numéro de téléphone, de télex) ; - Le genre de commerce (exemple, appareils ménagers) ; - Le numéro du registre de commerce ; - Le numéro du compte bancaire ou postal ; - Les conditions générales de vente, de paiement, de transport

2-Le corps de la facture

La forme du corps de la facture varie avec chaque genre de commerce et d'industrie. Il comprend : - Le détail des articles vendus ; - Le décompte des quantités de marchandise ; - Les prix unitaires des articles et leur prix total, les remises, rabais, ristourne et l’escompte. - la TVA - La référence ou le code de chaque article ; - Les frais et taxes éventuels ; - Le mode de règlement (au comptant, à terme…) ; - Le net à payer en chiffres et lettres.

[16]

II. Enregistrement d’une facture simple

Exemple 1 :

Le 22/04/2017, l’entreprise MONSOUR, spécialisée dans la revente de mobilier, a vendu à son Client ADEL au prix total de 304.000DA. À crédit, la marge bénéficiaire est 30%. (Facture N° F452, BS N°012, Bon d’entrée N°45).

facture N° F452:

Entreprise MONSOUR Le : 22/04/2017 FACTURE N° F452 Client : ADEL

Référence Désignation Quantité Prix

unitaire Total

AE1254 Table Ovale 10 25.000 250.000 AT1285 Table de chevet 10 5.000 50.000 AR1462 Chaise 04 1000 4.000

Montant brut HT 304.000

Enregistrement au journal :

Chez le client (ADEL :

01/02

380 Achat de M/ses stockées

304.000

401 Fournisseur de stock 304.000 Facture N° F452 Dito

30 Stock M/ses 304.000 380 Achat de M/ses stockées 304.000 Bon d’entrée N°45

Chez le fournisseur (MONSOUR :

01/02

Calcul du coût d’achat des M/ses :

Coût d’achat = 304.000 / 1,30 = 233846,15DA

411 Client 304000 700 Vente de M/ses 304.000 Facture F452 Dito

600 Achat de M/ses vendus 233846,15 30 Stock M/ses 233846,15 Bon de sortie N°12

[17]

III- La comptabilisation des réductions

1. Les types de réductions

Du point de vue comptable, on distingue deux types de réductions qui sont : les réductions commerciales et la réduction financière.

1.1. Les réductions commerciales

Les réductions commerciales peuvent être consenties sur le prix des marchandises.

On distingue :

− La remise : réduction accordée habituellement pour une opération donnée, en fonction de l’importance de la vente ou de la qualité du client.

− Le rabais : il est accordé lorsque les marchandises ou les produits présentent un défaut de

qualité ou non-conformité à la commande du client ou pour prendre en compte un retard

de livraison.

− La ristourne : Réductions accordés à un client sur le chiffre d'affaire réalisé au cours d'une période déterminée (généralement l'année).

1.2. La réduction financière

La réduction financière escompte de règlement : accordé lorsque les clients payent au comptant ou avant terme leurs factures, ils obtiennent des fournisseurs une réduction de prix appelée

2. Le calcul des réductions

Lorsque plusieurs réductions interviennent sur une même facture, le calcul s’effectue en cascade, ce qui signifie que la première réduction se calcul sur le montant brut et la deuxième sur le net obtenu, ainsi de suite. A préciser qu’il faut commencer par toutes les réductions commerciales ensuite la réduction financière. Exemple 2 cas de deux réductions de même type :Facture N°.., MB 800000,Remise 2% , 3% et Ristourne 1%.

FACTURE N°….

Montant brut 800 000

- Remise 2% (800 000 X 0,02) 16000

1er net commercial 784 000

- Remise 3% (784 000 X 0,03) 23520

2éme net commercial 760 480

- Ristourne 2% (760480X 0,01) 7604,8

Net à payer 752875,2

[18]

3. Comptabilisation de facture comportant des réductions

3.1. Cas d’une réduction commerciale

Exemple 2 : Reprenons l’exemple précédent en supposant que la facture N° comporte une remise de 10% (Facture N°).

Société MONSOUR Le : 22/04 FACTURE N° 456 Client : ADEL

Montant brut HT 304.000 Remise 10% 304 00 Net commercial (net à payer) 273600

Enregistrement au journal :

Chez le client (ADEL) :

22/04

380 Achat de M/ses stockés 273600 401 Fournisseur de stock 273600 Facture N° ° 456 Dito

30 Stock M/ses 273600 380 Achat de M/ses stockés 273600 Bon d’entrée

Chez le fournisseur (MONSOUR) :

22/04

Calcul du coût d’achat des M/ses :

Coût d’achat = 304000 1,30 = 233846,15DA

411 Client 273600 700 Vente de M/ses 273600 Facture N°0048 Dito

600 Achat de M/ses vendu 233846,15 30 M/ses stockées 233846,15 Bon de sortie

3.2. Cas de plusieurs réductions commerciales

Exemple 3 :

Facture N°457, montant brut 200 000DA comportant les réductions suivantes :

- un rabais de 1%. - une remise de 2% ;

[19]

Société MONSOUR Le 24/04 FACTURE N° 457 Client : ADEL

Référence Désignation Quantité Prix

unitaire Total

Montant brut HT 200.000 Rabais 1% 2.000 1er Net commercial 198.000 Remise 2% 3.960 2eme NC(Net à payer ) 194.040

Enregistrement au journal :

Chez le client (ADEL) :

24/04

380 Achat de M/ses stockés 194.040,00 401 Fournisseur de stock 194.040,00 Facture N° Dito

30 Stock M/ses s 194.040,00 380 Achat de M/ses stockés 194.040,00 Bon d’entrée

Chez le fournisseur (MONSOUR) :

24/04

Calcul du coût d’achat des M/ses :

Coût d’achat = 200.000 / 1,25 = 160.000 DA

411 Client 194.040,00 700 Vente de M/ses 194.040,00 Facture N° Dito

600 Achat de M/ses vendus 160.000,00 30 Stock M/ses 160.000,00 Bon de sortie N

[20]

3.3. Cas de réduction financière

Contrairement aux réductions commerciales, l’escompte de règlement est toujours enregistré en comptabilité.

Comptes utilisés :

- Pour le fournisseur, l’escompte c’est une charge financière enregistrée au débit du compte C/ 668 - autres charges financières.

- Pour le client, l’escompte est un produit financier enregistré au crédit du compte C/768 -

autres produits financiers. -

Exemple 4 :

Le 14/03, le fournisseur « Yacine »envoie à son client « Atlas », la facture N°F004 concernant la vente à crédit d’un lot de M/ses comporte un montant brut de160 0.000 DA, une remise 10%, un rabais 1%, escompte de règlement 2%.

Extrait de la Facture N°F004 :

Montant brut 160 000 Remise10 % 16000 1eNet commercial 144 000 Rabais 1% 1440 2eNet commercial 142 560 Escompte 2% 2851,2 Net financier (Net à payer)

139 708,8

Enregistrement comptable de la facture :

Chez le Fournisseur

14/03

411. Client 139 708,8

668 Autres charges financières 2851,2

700 Vente de M/ses 142 560

Facture N F004

Chez le client

14/03

380 Achat de M/ses stockés 142 560

401. Fsr de stocks 139708,8

768 Autres prts financiers 2851,2

Facture N° F004

NB

[21]

- Les comptes (Frs, clients, banque, caisse) sont toujours mouvement

par le montant du « Net à payer » ;

- Les comptes (Achat stockés c/38, ventes c/70) sont toujours

mouvement par le montant du « dernier net commercial » ;

IV- La comptabilisation des majorations (TVA, Frais de transport)

L’opération d’achat et de vente ne s’arrêtent pas seulement aux réductions sur les factures, elles s’accompagnent généralement par d’autres éléments additionnels (la Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA), frais de transport)

1. La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA)

1.1. Le principe

La Taxe sur la Valeur Ajoutée (TVA) est une taxe générale sur consommation qui s'applique aux opérations revêtant un caractère industriel, commercial ou artisanal.

La TVA est un impôt indirect qui n'a aucune incidence sur l'exploitation et le résultat de l'entreprise. L'entreprise joue le rôle de collecteur d'impôt pour le compte de l'État. Elle reverse au trésor public la TVA qu'elle reçoit de ses clients, déduction faite de la TVA payée à ses fournisseurs. C'est le consommateur final qui supporte effectivement la TVA.

1.2. Mécanismes de fonctionnement et divers taux

A chaque transaction, la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) est calculée sur le prix du bien ou du service au taux qui lui est propre.

TVA à payer = TVA sur ventes – TVA sur achat

A l’Etat

TVA à payer = TVA collectées – TVA déductibles (récupérable

Les divers taux de TVA

• Taux normale : 19 %

• Taux réduit : 9 % : il concerne les biens et services qui représentent un intérêt particulier sur le plan économique, social ou culturel.

NB

Si rien n’est précisé, prendre le taux normale (19%).

1.3. Les principaux comptes relatifs à la TVA La TVA n’étant pas une charge pour l’entreprise, elle est enregistrée dans des comptes de tiers. Par ailleurs une distinction doit être faite entre la TVA payée lors de l’achat d’immobilisations, et la TVA payée lors de l’achat d’autres biens et services (Ex : Les marchandises). On utilise les

[22]

comptes suivants : TVA sur achats (déductible)

C/44562 TVA récupérable sur immobilisations

C/44566 TVA récupérable sur achat de stocks et services

TVA sur ventes (collectées) : C/44571 TVA collectée sur vente

TVA à payer : C/44551 TVA à décaisser (à payer sur G50)

1.4. Le décaissement de la TVA due à l’Etat Dans le cas général, où la TVA due à l’Etat se calcule mois par mois, la taxe à décaisser au ti tre d’un mois doit être réglée au percepteur dans les 20 premiers jours du mois suivant. Chaque règlement mensuel doit être accompagné de justifications portées sur un imprimé fiscal série G N°50. Les chiffres d’affaires et les revenus sont inscrits en dinars, le dernier chiffre ramené au zéro . Donc la TVA à payer est toujours un nombre rond. Exemple : 854786 DA = 854780 DA

Remarque (Déclaration trimestrielle) :

Les redevables de la TVA peuvent déposer le relevé de leur chiffre d'affaires (G50) tous les trois mois à condition :

1- d'adresser une demande expresse dispensée de timbre, au chef d'inspection des impôts compétent,

2- que le montant moyen des taxes sur le chiffre d'affaires dont ils ont été constitués débiteurs au cours de l'année précédente ait été inférieur à un certain montant ex : 2.500DA par mois

Application

L’entreprise NUMIDIA a réalisé les opérations suivantes :

02/03/ : achat de M/ses à crédit, bénéficier de 3% de remise, montant 40 000 DA, frais de transport sont de 1 500, TVA 19% ;

25/03/: vente de 40 000 DA de M/ses avec une marge bénéficiaire de 30%, accordé, 1% d’escompte pour le payement en espèce, transport assuré par les propres moyens de l’entreprise, montant 2 000 DA, taux normal de la TVA ;

02/04/ : règlement de la TVA du mois de mars en espèces

TAF : Enregistrer ces opérations dans le journal de l’entreprise.

02/03 Facture 02/03

3800 Achat de M/ses stockées 38 800 Montant brut 40 000 -Remise 3% 1 200 3301 Frais accessoires sur achat de M/ses 1 500

[23]

44566 TVA récupérable sur achat de stocks et service

7657 Net commercial 38 800 + frais de transport 1 500 Net hors taxe 40 300 + TVA 7657 N.à p.TTC 47957

Facture 25/03 Montant brut 52 000 -escompte 1% 520 Net financier 51 480 + frais de transport 2 000 Net HT 53 480 + TVA 10162,2 TTC 63641,2 TVA à payer = TVA collectées – TVA récupérables = 10162,2 – 7657 = 2 504,2

4 013 F/rs de stocks Facture N°

47 957

// 30 Stock de M/ses 40 300 3800 Achat de M/ses stockées 38 800 3801 Frais accessoires

sur achat de M/ses Bon d’entrée

1 500

25/03 600 Achat de M/ses vendues 40 000

30 Stocks de M/ses Bon de sortie N° …..

40 000

// 53 Caisse 63641,2

668 Autres charges financières 520 700 Vente de M/ses 52 000 708 Produits des

activités annexes 2 000

44571 TVA collectée / vente Facture N°, BC N°

10162,2

02/04 44571 TVA collectées sur vente 10162,2

44566 TVA récupérable sur achat de stocks et service

7657

44551 TVA à décaisser (à payer sur G50) Déclaration du mois de mars

2504,2

// 44551 TVA à décaisser (à payer sur G50) 2504

53 Caisse Règlement de la TVA du mois de mars BC N°

2 504

[24]

2. Les frais de transport

L’enregistrement des frais de transport a été présenté lors du chapitre VI. Pour récapituler, les cas suivants sont retrouvés :

1- Le transport effectué à titre gratuit par le fournisseur :

Dans ce cas le client n’a aucune charge de transport à enregistrer ; pour ce qui est de fournisseur :

* Le 1er

cas : il effectue lui-même le transport (par ses propres moyens de transport) ; les frais de cette opération sont recouverts par l’ensemble des charges : salaires, carburants, entretien,…etc.

* Le 2ème

cas : il fait appel à un tiers (transporteur) pour effectuer le transport. Les frais sont enregistrés au débit des comptes : C/6241 Transport sur ventes C/44566 TVA récupérable sur achat de stock et services. Selon le moyen de payement, on crédite un compte de tiers (C/4016) ou de trésorerie (C/53, C/411, etc.) Remarque sur l’aspect fiscale :

Sauf cas particulier, les frais de transport sont soumis au même taux de TVA que la marchandise

vendue.

2- Le transport effectué à titre onéreux par le fournisseur : On trouve généralement deux cas

A- Le 1er

cas : le fournisseur effectue lui-même le transport : on parle de frais de transport facturé. Exemple : voici la facture de vente d’une marchandise n°A130, effectuée le 23-03-2012, dont le transport est assuré à titre onéreux par les propres moyens de fournisseur :

Marchandises ……………………. 20 000 DA Transport facturé ……………… 800 DA TOTAL (HT)…………………… 20 800 DA TVA 19 % (sur M/ses + port …… 3952 DA TOTAL (TTC 24 752 DA

• L’enregistrement comptable chez le fournisseur :

Le transport effectue par les propres moyens de fournisseur et facturé au client, chez le frs c’est

un produit des activités annexes (c/708) . 23-03-2012 411 Clients 24 752

700 Ventes de marchandises 20 000 708 Produits des activités annexes 800

44571 TVA collectée 3952 Facture n°A130

• L’enregistrement comptable chez le client :

Effectué

Effectué

1- Transport à titre gratuit (franco

de port)

2- Transport à titre onéreux

(facturé au client)

1er

Cas : par le fournisseur lui-même.

2ème

Cas : par un tiers (Frs de services).

1er

Cas : par le fournisseur lui-même.

2ème

Cas : par un tiers (Frs de services).

[25]

23-03-2012 3800 Achats de marchandises 20 000 3801 Frais a sur achat de M/ses 800 44566 TVA déductible sur achats 3952 4013 Fournisseurs de stocks 24 752 Facture n°A130:

B- Le 2ème

cas : le transport est effectué par un tiers (transporteur) : On parle ici de frais de transport facturés qui ne sont pas supportés par le fournisseur (puisque facturés au client), ce dernier perd le droit à la déductibilité attachée à cette charge, soi t(800x0,19= 152 DA), le client devient donc le bénéficière de cette déductibilité (elle lui est transférée par le fournisseur) ; les écritures exactes sont :

� Reprenons la même facture précédent N°A130 de vente de m/ses et en supposant que le frs fait appel à un transporteur de m/ses facture N° T/14, réglée par ce dernier par caisse facturé au client.

Facture du transporteur, N° T/14. Facture de vente de M/ses

Réglée par la caisse du frs. MB (HT) : 20 000

TVA 19%: 3800

Montant1 (TTC): 23800 MB(HT) : 800 Transport (HT) : 800 TVA19% : 152 Net à payer : 952

• Chez le fournisseur

� Lors de payement des frais de transport le fournisseur passe l’écriture suivante :

624 Transport sur ventes 800 44566 TVA récupérable / achat et service 152 53 Caisse 952 Facture n° : N° T/14

23-03-2012 411 Clients 24 752 Ventes de marchandises 20 000 TVA collectée 3 800 Transport sur ventes 800 TVA récupérable sur achat de stock et services 152 Facture : n°A130

• L’enregistrement comptable chez le client : 23-03-2012 3800 Achats de marchandises 20 000 3801 Frais accessoires sur achat de M/ses 800 44566 TVA récupérable sur achat de stocks et service 3952 401 Fournisseurs de stocks 24 752

Facture : N°A130

[26]

Exercice: La facture : Réductions et Majorations

Exercice N°1 : Factures sans majorations

Durant le mois de février 2017, les opérations ci-dessous ont été effectuées par le fournisseur L’EURL « MOSPHA » et son client la SNC « M’HAND et Frères ».

04/02 : Facture de vente de M/ses N°044, comporte un net à payer de 213 885 DA, rabais 2% et une remise 3%, la marge bénéficiaire est de 40%, le règlement 10% par cheque N°14 et le reste à crédit,(BSN°72 ,BEN°46).

05/02 : Facture N°045 comporte un montant brut 9650 DA, remise 5% et 1% escompte, coût d’achat

7820 DA (BCN° 240, BS N° 73, BE N° 47).

14/02 : Facture de vente de M/ses N°046, montant brut 26800 DA, rabais 4% et 3% et 1% escompte,

coût d’achat 23900 DA (CBN° 145, BS N° 74 BE N° 48).

T.A.F : Etablissez et enregistrez les factures ci- dessus chez le fournisseur et chez le client.

Exercice N°2 L’entreprise industrielle « BETA » a effectué durant le mois Mars les opérations suivantes :

04/03: Achat de matières premières, montant HT 540 000 DA. La facture N° A/121, comporte les

éléments suivants : 3% de rabais, 1% escompte, les frais de transport 2000 DA HT , 2/4 de ces

matières premières sont destinées directement à la production.(CBN°145,BE N° 48,B de

transformation N° T01).

06/03 : Règlement de différentes factures de charges en espèces:

- Quittance d’électricité et gaz : 3332 DA(TTC) .

- Facture de réparation d’un camion de l’entreprise : 6800DA(HT).BCN°..

08/03: Sortie de la totalité des matières en stock pour transformation bon de sortie N°BSN°91.

11/03 : Virement bancaire d’une avance de 560 000 DA pour commander un véhicule utilitaire chez le concessionnaire de Hyundai.

14/03 : Entrée en stock de 600 unités de produits finis qui ont utilisé 85% des matières consommées

le 08/03 et 5200 DA de frais de fabrication ainsi que des déchets et rebuts dont le coût de

production correspond au reste des matières consommées le 08/03 avec 1400 DA de frais de

fabrication correspondants(BEPF/244 e ,BE DR/23).

16/03 : Réception de la commande du 11/03. La facture N° 658 correspondante comporte les éléments suivants : montant brut 890.000 DA (HT taux réduit de TVA) ; remise 5%, (CBN°146).

[27]

23/03 : Vente par chèque bancaire N470 de 500 unités de produits finis , La facture N°75 correspondante comporte, rabais 2% et escompte 2% , une marge bénéficiaire de 20%, et le transport est effectué par les propres moyens de l’entreprise facturé au client à 3.000 DA (HT). (BS N° 85).

26/03 : Vente à crédit la totalité des déchets et rebus facture N°82 avec une marge de 10%, accordé une remise de 2%, BS N° DR 12.

T.A.F : Enregistrer au journal les opérations effectuées par l’entreprise pendant le mois Mars

2017, sachant que le taux de TVA appliqué est le taux normal, sauf autre indication.

[28]

Corrigé

Exercice N°1 :

Facture N°045 Chez le client

Montant brut 9650 -Remise 5% 482,5 NC 9167,5 -Escompte 1% 91,675

380 30

53 768 380

Achat de M/ses stockées Caisse

Autres pts. fin. Facture N°045, BCN°240

//

9167,5

9167,5

9075,825

91,675

9167,5

Net à payer 9075,825 Stocks de M/ses

Achat de M/ses stockés

BE N° 47

Chez le fournisseur

Facture N°044 Montant brut 225 000 -Rabais 2% 4 500 1èr NC 220 500 -Remise 3% 6615 Net à payer 213885

Net à payer = 1èr net commercial (1èr NC) – remise 213885= 1èr NC – (0,03) 1èr NC = 1èr NC (0,97) → 1è NC = 213 885/ 0,97 = 220500 1èr NC = montant brut (MB) – rabais = MB – (0,02) MB → MB = 220500/ 0,98 = 225 000 Prix de vente(MB) = coût d’achat + marge = Ct d’achat + (40%) Ct d’achat. Pv = Ct d’achat (1,4) → Ct d’achat= PV/ 1,4 = 225 000 / 1,4 = 160 714,29

Chez le Client

380 30

401 512 380

04/02/2017 Achat de M/ses stockées

F/rs de stock B.C.C

Facture N°044, CB N° 14 // Stock de M/ses

Achat de M/ses stockées BEN°46

213 885

213 885

192 496,5 21 388,5

213 885

Chez le fournisseur 600 411 512

30 700

04/02/2017 Achat de M/ses vendues

Stock de M/ses BS N°72

// Clients B.C.C

Vente de M/ses Facture N°044, CB N° 14

160 714,29

192 496,5 21 388,5

160 714,29

213 885

05/02

04/02 : Règlement de la facture B.C.C= 10%*213 885= 21388,5. F/rs = 90%*213 885 = 192 496,5

[29]