Compte rendu de conseil municipal - 3 fév. 2012

Département de l’Eure

Ville de Charleval

Arrondissement des Andelys

Canton de Fleury sur Andelle

Compte-rendu de réunion de Conseil municipal

Du 3 Février 2012

L’an deux mille douze, le trois février, à 20 H 30, les membres du Conseil Municipal de la

Commune de CHARLEVAL, suite à des élections complémentaires du Conseil Municipal du

29 janvier 2012, se sont réunis dans la salle de la Mairie sur convocation adressée par le 1er

Adjoint, conformément aux articles l.l.2121-7 et L.2128-8 du code général des collectivités

territoriales

Etaient présents : D.LEBAILLIF – Y.BOUREL – M. CAUCHOIS - D.CHEMIN – G.COEFFIER –

A.DA ROCHA – S.DELIVET – H.DENNINGER – D.DEVINOY – J. du MESNIL ADELEE –

C.HEQUET - E.LEQUILERIER – Y.MAFAUT – N.MASSON – J.P PICARD – M.C POUSSE –

M.VAUQUELIN

Absents ayant donné pouvoir :

G.PESIER pouvoir à S.DELIVET – J.GODARD pouvoir à M.VAUQUELIN

La séance a été ouverte sous la présidence de Monsieur Denis LEBAILLIF, 1er

Adjoint

qui demande de bien vouloir respecter une minute de silence en mémoire de Daniel

BELLAVOINE, qui a été Maire de la commune de 1983 à 2011.

Monsieur Marc VAUQUELIN, le plus âgé des membres du Conseil, a pris ensuite la

présidence du Conseil

ELECTION DU MAIRE

Le Président, après avoir donné lecture des articles L.2122-4 et L.2122- 7 du Code Générale

des Collectivités Territoriales, a invité le Conseil à l’élection du Maire, conformément aux

dispositions prévues par les articles L.2122-4 et L.2122.7 du Code Générale des Collectivités

Territoriales.

Après appel à candidature, chaque Conseiller, à l’appel de son nom, a remis fermé, au

Président, son bulletin de vote écrit sur papier blanc

Premier tour de scrutin :

Nombre de bulletins trouvé dans l’urne : ………………19….

A déduire : bulletins litigieux énumérés

A l’article L.66 du Code électoral :…………3….

Reste, pour le suffrage exprimé :………………………16……

Majorité absolue :………………………………………9….

Ont obtenu :

Monsieur Yves BOUREL : 2 voix

Monsieur Denis LEBAILLIF : 14 voix

Monsieur LEBAILLIF Denis, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Maire et

a été immédiatement installé.

Avant de passer à l’élection des Adjoints, Denis LEBAILLIF dans son message fait savoir :

« Mesdames, Messieurs, Chers Amis,

Je vous remercie de la confiance que vous m’accordez en me choisissant comme Maire de

notre belle commune de Charleval.

J’essaierai, comme je l’ai fait depuis 2008 de me montrer digne des responsabilités que vous

me confiez en apportant mes modestes compétences, ma chaleur humaine et mon ouverture

d’esprit.

Je m’efforcerai d’être attentif aux besoins de nos concitoyens, auprès des enfants, des jeunes,

des familles et des personnes âgées.

Soyez sûr que je mettrai tout mon cœur et toutes mes forces à continuer le programme

municipal que nous avons élaboré en 2008 et que nous avons commencé à mettre en œuvre

avec à sa tête Daniel BELLAVOINE, cet homme de conviction apprécié de tous.

Je compte sur chacun d’entre vous, membre du Conseil Municipal pour continuer à mettre en

valeur notre belle commune.

Il nous faudra aussi faire preuve d’initiative et veiller à la création et à la réalisation des

projets ayant pour but le développement de Charleval tout en étant attentif à ;

- La défense de l’emploi

- Au maintien du commerce de proximité

- Aux écoles avec les menaces qui pèsent sur notre école maternelle

- Aux plus défavorisés

Pour tout cela nous devons continuer à œuvrer dans une équipe soudée, efficace et dynamique

qui n’aura de cesse que travailler pour le bien de la commune et de ses habitants.

Pour ce faire nous serons secondés dans nos tâches pour tout le personnel communal qui fait

preuve de compétence et d’efficacité.

Avant de passer à l’élection des Adjoints et Conseillers Délégués, je souhaite renouveler

toutes mes félicitations à Michèle CAUCHOIS et Christiane HEQUET, qui ont été brillement

élues dimanche dernier et qui viennent rejoindre notre conseil municipal.

Un dernier mot : je sais que la fonction d’élu municipal est une charge captivante mais parfois

difficile ; et exigera un grand engagement pour les deux années à venir.

Je vous remercie d’être assidus et consciencieux au sein des différentes commissions, groupe

de travail et réunions de Conseil Municipal mais de ne pas présumer de vos forces.

Je comprendrais très bien que vous connaissiez une « baisse de régime » nous en avons tous.

A cet effet je serais toujours disponible, attentif et à votre écoute pour vous aider si

nécessaire.

Merci à nouveau de la confiance que vous m’accordez ce soir.

NOMBRE DES ADJOINTS

Monsieur le Maire rappelle que le nombre des Adjoints ne peut excéder 30 % de l’effectif

légal du Conseil Municipal en vertu des articles L.2122-1 et L.2122-2 du Code Général des

Collectivités Territoriales.

Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques.

Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide de fixer à cinq le nombre des Adjoints et

trois conseillers délégués

ELECTION DU PREMIER ADJOINT

Il a été procédé ensuite, dans les mêmes formes, et sous la présidence de Monsieur Denis

LEBAILLIF élu maire, à l’élection du premier adjoint




A l’article L.66 du Code électoral :…………5.

Reste, pour le suffrage exprimé :……………………….14

Majorité absolue :………………………………………8

Ont obtenu :


Madame Dominique CHEMIN : 12voix

Madame Dominique CHEMIN, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjointe et a

été immédiatement installée.

ELECTION DU SECOND ADJOINT

Il a été procédé sous les mêmes formes, à l’élection du second adjoint







Ont obtenu :

Monsieur BOUREL Yves : 1 voix

Madame COEFFIER Ginette : 13 voix

Madame Ginette COEFFIER, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Adjointe et a

été immédiatement installée.

ELECTION DU TROISIEME ADJOINT

Il a été procédé sous les mêmes formes, à l’élection du troisième adjoint





Reste, pour le suffrage exprimé :………………………13…


Ont obtenu :


Monsieur J. du MESNIL ADELEE : 11 voix

Monsieur Jean du MESNIL ADELEE, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé

Adjoint et a été immédiatement installé.

ELECTION DU QUATRIEME ADJOINT

Il a été procédé sous les mêmes formes, à l’élection du quatrième adjoint







Ont obtenu :


Monsieur Jean-Paul PICARD : 11 voix

Monsieur Jean-Paul PICARD, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a

été immédiatement installé.

ELECTION DU CINQUIEME ADJOINT

Il a été procédé sous les mêmes formes, à l’élection du cinquième adjoint







Ont obtenu :


Monsieur Yves BOUREL, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Adjoint et a été

immédiatement installé.

ELECTION DU CONSEILLER DELEGUE – SECURITE CIRCULATION

Il a été procédé sous les mêmes formes, à l’élection d’un conseiller délégué


Nombre de bulletin trouvés dans l’urne :……………… 19


A l’article L.66 du Code électoral : ……….. 3

Reste, pour le suffrage exprimé : ……………………… 16

Majorité absolue :………………………………………. 9

Ont obtenu :

Monsieur Stéphane DELIVET : 16 voix

Monsieur Stéphane DELIVET, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamé Conseiller

Délégué à la sécurité – circulation.

ELECTION DU CONSEILLER DELEGUE – S PORTS







Majorité absolue : ……………………………………… 8

Ont obtenu :

Madame Christiane HEQUET : 14 voix

Madame Christiane HEQUET, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Conseillère

Déléguée aux sports.

ELECTION DU CONSEILLER DELEGUE – DEVELOPPEMENT DURABLE







Majorité absolue : …………………………………….. 7

Ont obtenu :

Monsieur Eric LEQUILERIER : 1 voix

Madame Diana DEVINOY : 12 voix

Madame Diana DEVINOY, ayant obtenu la majorité absolue, a été proclamée Conseillère

Déléguée au développement durable.

INDEMINTES :

Maire – Adjoints – Conseillers Municipaux délégués

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, décide à l’unanimité de fixer les indemnités de

fonctions de la façon suivante, selon la grille de population de 1.000 à 3.499 habitants :

- Maire : 35 % de l’indice brut 1015

- Adjoints : 11,31 % de l’indice 1015

- Conseiller Municipal délégué : 11,31 % de l’indice 1015

A compter du 4 février 2012.

INDEMNITE de CONSEIL

Et de BUDGET du RECEVEUR

A l’unanimité, le Conseil Municipal, décide de verser, selon les barèmes en vigueur,

l’indemnité de conseil et de budget à Monsieur David SOLER, Receveur, à compter du 1er

janvier 2012.

Avant de lever la séance Monsieur le Maire demande s’il y a des remarques. Sans remarque,

Monsieur le Maire lève la séance à 21 H 35 et remercie l’ensemble des membres du Conseil

de la confiance qui lui est accordée et confirme que le programme municipal élaboré en 2008

sera poursuivi et mené à bien, au regard toutefois des nouveaux éléments : la crise

économique, les difficultés d’emplois dans la vallée de l’Andelle. Il précise qu’il restera

vigilant sur les dépenses communales et le taux des taxes afin de ne pas augmenter la pression

fiscale sur les habitants de Charleval.

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