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COMPTE RENDU DE L’ATELIER
DURABILITE DES SERVICES D’EAU POTABLE EN MILIEU RURAL: ÉVALUATION DU COUT A LONG TERME DES SYSTEMES D’APPROVISIONNEMENT
Date & Heure: 8/9.10.2013, 8.30 – 17.00, Port-au-Prince, Hôtel Montana (Salle Olivia), Haïti
Objectif
Identifier les composantes du coût global des systèmes d’approvisionnement en eau potable et
proposer une répartition de leur prise en charge, en milieu rural, par l’application de l’approche
des coûts à long terme (LCCA : Life Cycle Cost Approach)
L’atelier s’est constitué de présentations du concept et des méthodes d’application, ainsi que de
réflexions par groupe pour approfondir les questions des coûts dans le contexte rural Haïtien.
Ci-dessous, en sont présentées les grandes lignes. Une documentation plus précise sur les
concepts, les méthodes et des cas d’études a été fournie pendant les deux jours, et sert de
référence.
D’autres infos sont disponibles en lignes
http://ircwash.eventbrite.com/
Wash Calculator:
www.washcost.org
Publications:
www.washcost.info/page/2153
A.- Présentation théorique de l’approche des coûts à long terme (LCCA : Life-Cycle Cost
Approach)
Définition :
Life-cycle cost : Les coûts nécessaires à la fourniture de services d’eau, d’assainissement et
d’hygiène adéquats à une population donnée, dans une zone géographique déterminée, pas
seulement quelques années, mais indéfiniment.
Problématique :
La durabilité des services en Eau et Assainissement est régulièrement compromise par une
mauvaise planification budgétaire et une sous-estimation des coûts réels totaux sur le long
terme.
Les systèmes d’approvisionnement en eau, notamment, subissent des cycles de construction /
réparation / évolution de la demande, qui provoquent parfois la chute complète du service si
des fonds ne sont pas immédiatement disponibles. En plus des risques sanitaires pour la
population qui se dirige vers des sources alternatives, les conséquences négatives se
retrouvent aussi en termes de confiance et de volonté de paiement. De plus, la répétition de
2
l’investissement par des bailleurs successifs revient au total, plus chère qu’une gestion
prospective.
L’estimation du coût total du service ne répond pas aux difficultés de gestion et d’organisation
communautaire, mais pose des bases objectives sur les besoins essentiels exigés par ce
service. La détermination du coût permet donc d’ouvrir une réflexion pragmatique sur les
meilleures options pour son financement.
Les différentes composantes du coût total sont :
• Dépense en investissement: dépense pour la construction (et extension) du système
(matériel et immatériel, y compris toutes les études préliminaires et formations
nécessaires)
• Dépense en exploitation et entretien (Les dépenses sont variables selon la procédure.
Ex : rachat de terrain pour une zone de protection = investissement, location / bail
emphytéotique = frais d’exploitation...etc.)
• Dépense en grosse réparation, réhabilitation, renouvellement (Provisions pour
casse, etc.)
• Dépense en appui direct: appui aux maîtres d’ouvrage et gestionnaires de services
(communes, services techniques, opérateur privé, ONG...)
• Dépense en appui indirect: niveau de formulation de la politique et stratégie
sectorielles
• Coût du capital: intérêts sur emprunt (Non applicable dans le cas de financement par
don d’un bailleur…)
Fréquemment, les coûts en appui indirect, direct et en coût du capital sont négligés, voire
ignorés. Pourtant les coûts d’appui directs mobilisent parfois plus de la moitié du budget.
Dans l’élargissement de la couverture en eau et assainissement, des périodes sont plus
critiques que d’autres pour à la fois compléter la desserte de la population, et maintenir un
niveau de service. L’adaptation des allocations budgétaire doit être prévue suffisamment tôt,
pour éviter une stagnation ou une régression du niveau de service.
Selon le type de technologie et le contexte d’utilisation (population, gestion, disponibilité
saisonnière de sources alternatives, utilisateur effectifs vs. planifiés, etc.), l’importance des
postes de coûts peut beaucoup varier.
La délégation du service, pour autant qu’elle encourage l’operateur prive pour une gestion de
long terme, permet de mieux assurer le provisionnement de fond pour le renouvellement, et
renforce la couverture des cotisations.
Exemple au Burkina-Faso :
Ci-contre : Coût annuel
récurrent par usager par
type d’équipement
(Pezon, 2013).
Comparaison entre les
Adduction Eau Potable
Simplifiée et les Pompes
à Motricité Humaine
Tout comme pour
l’investissement, les
technologies jouent un
3
rôle déterminant pour le coût par usager.
L’économie d’échelle devient rapidement intéressante pour les coûts d’appui direct
Réflexion par petits groupes de participants
a) Qu’est-ce qu’un système d’approvisionnement en eau potable devrait être en milieu
rural ?
( Selon DINEPA) :
- 50 l/p/j
- 100% couverture
- Service 24h/24 7j/7
- <500 m de distance
- Eau traitée (chlorée)
- Contrôle / Suivi qualité
- Service payant
- Service diversifié (prise privés, bornes fontaines, etc.,)
b) Qu’est-ce qu’un système d’approvisionnement en eau potable est en réalité ?
( zones rurales en Haïti) :
- Mauvaise qualité (non chloré)
- Quantité généralement < 50 l/p/j
- Inaccessible (parfois >> 30 minutes à pied)
- Mauvaise régularité du service
- Non payement
- Couverture faible (<50%)
c) Indicateurs défaillants :
- Accessibilité
- Solvabilité
- Fiabilité
- Gouvernance
- Qualité
Concept de mesure du niveau de service
Outils, pour l’évaluation du niveau de service dans l’Eau potable, l’hygiène et l’Assainissement,
à partir de critères objectifs, simples et peu nombreux.
Ci-après : Critères pour les niveaux de service en Eau potable
4
Indicateurs
Niveau de
service
Quantité
l/p/j Qualité
Accessibilité
min/p/j Fiabilité
Statut
(JMP1)
Très
amélioré >= 60 Bonne <= 10 Très fiable
Amélioré Amélioré >= 40
Acceptable <=30 Fiable Basic
(norme) >= 20
Limité >=5 Problématique <=60 Problématique Non
amélioré Aucun
service <5 Inacceptable > 60 Non fiable
Le niveau de service correspond à l’indicateur le plus faible relevé sur les différents critères de
quantité, qualité, accessibilité, fiabilité.
NB : le niveau de qualité de l’eau (qui doit répondre aux normes de l’OMS) peut être défini de
plusieurs manière : fréquence des testes/validation de la qualité à la source ou encore
perception des usagers par rapport à cette qualité.
Critères pour les niveaux de service en Assainissement
Indicateurs
Niveaux de
service
Accessibilité Usage Entretien Protection de
l’environnement
Service
amélioré
Chaque famille
dispose d’une
latrine sur la
concession
Tous les
membres de
la famille
utilisent la
latrine
Entretien
régulier
demandant peu
d’effort aux
usagers
Pas d’impact négatif sur
l’environnement et
recyclage des eaux
usées
Service
basic
Latrine avec une
dalle imperméable
située à la distance
réglementaire
Quelques
membres de
la famille
utilisent la
latrine
Entretien
irrégulier et
demandant des
efforts aux
usagers
Pas d’impact négatif sur
l’environnement et
Traitement des eaux
usées
Service
limité
Latrine sans dalle
imperméable mais
séparant les
usagers des fèces
Pas d’usage
ou usage
insuffisant
Aucun entretien
et latrine
inutilisable
Impact négatif sur
l’environnement, en
augmentation avec la
densité des populations
Aucun
service
Pas de séparation
entre usager et
fèces, défécation
en plein air
1 Le Joint Monitoring Programme de l’OMS et de l’UNICEF visant à faire le point sur l’accès au service
d’eau potable dans le monde ne défini lui que 2 niveaux de service ce qui limite le discernement
5
Les services en matière d’assainissement dépendent fortement de l’usage et de l’entretien.
Application pratique :
Où trouver les données sur les dépenses ?
Types de dépense Sources d’information
Investissement Ministère / ONG / Bailleurs
Exploitation Usagers
Renouvellement Ministère / ONG / Bailleurs / Commune / Usagers
Appui direct Ministère / ONG / Bailleurs / Gestionnaires
Appui indirect Ministère / Bailleurs
Coût du capital Ministère / Bailleurs / Gestionnaires / Usagers
Difficultés :
- Temps
- Manque de transparence et de volonté de collaboration
- Données récentes, disponibles, et représentatives
(Pour les latrines, les coûts engendrés représentent fidèlement l’utilisation)
Utilisation des données
Comparaison du niveau de service et des coûts
- Il ressort que l’absence de service (selon les critères établis) n’est pas nécessairement
moins chère qu’un service amélioré. Un service limité ou nul coûte de l’argent.
- Il ressort également que les plus pauvres paient plus cher que les non pauvres.
- En portion de leurs budgets, les coûts EPA sont les plus élevés chez les plus pauvres,
tous services confondus.
Coûts de référence
Type de coût Type de système US$ (2011)
[min – max]
Coût
d’investissement par
personne
Pompe à motricité humaine [20 - 61]
Réseau desservant de 500 à 5000
personnes
[30 - 131]
Réseau desservant plus de 5000
personnes
[20 - 152]
Coût récurrent par
personne par an
Pompe à motricité humaine [3 - 6]
Réseau [3 - 15]
Source: WASHCost Infosheet, October 2012
Questions du financement
Trois origines des financements possibles :
6
- Tarif : paiement pour l’utilisation d’un service - Taxes : prélèvement régulier par l’état - Transferts : apport bilatéral ou multilatéral d’un bailleur
L’ensemble du coût repose sur ces trois « piliers », différemment selon les contextes et les
niveaux de services. La question étant de couvrir l’ensemble des coûts par une combinaison de
ces trois sources de financement pour garantir un service durable.
B.- Présentations du Département du Milieu Rural de la DINEPA
1) Approche vers une durabilité des SAEP en milieu rural.
Etat des lieux (Présenté par Fabienne Bertrand) - Réforme du secteur depuis 2009 (création de la DINEPA)
o 4 piliers : Equité Professionnalisme Paiement du service Décentralisation
o Déploiement institutionnel : OREPA-URD-TEPAC - 58% de la pop. vit dans des localités de plus de 10'000 hab. - 51% ont accès à une source d’eau améliorée - Capacité financière mensuelle moyenne : 2 à 3.5 USD - Inventaire sept. 2013 :
o 438 SAEP o 2266 bornes fontaines
- Objectif oct. 2014 : o 100 SAEP avec chloration (hypochlorateurs) et suivi (sysklor), en gestion locale,
communautaire ou professionnelle - Viser la professionnalisation du secteur - Paiement au volume - Mécanismes de financement des SAEP ruraux
Suivi et évaluation - 20 indicateurs, 6 dans le futur - TEPAC suivent env. 260 SAEP (objectif)
Plan opérationnel - 132 activités - 7.1 M USD de budget (y compris urgence)
2) Mise en Œuvre de la réforme (présenté par Pierre-Yves Rochat) - Traitement de l’eau et son contrôle (priorité) - Choix du traitement : Le chlore est priorisé du fait de sa rémanence dans l’eau qui
permet d’assurer une qualité d’eau même loin du lieu d’approvisionnement. - Dispositif recommandé : Hypochlorateur (injection à débit constant, à pression
atmosphérique, sur une période de temps donnée. Dispositif ayant donné de bons résultats dans une période de test de quatre mois, sur quatre sites. La DINEPA compte disséminer cette technologie sur les SAEP. Le prix devrait se situer entre 2000 et 5000 USD)
- Suivi par TEPAC avec système de saisie automatique (application de smartphone) - Indicateur de suivi de la concentration en chlore résiduel :
o Bonne garantie de qualité dès 0.5 mg/l o Trop forte concentration en chlore dès1 mg/l
FUTUR : - Déposer un brevet sur le dispositif - Partenariat public-privé
7
- Installation de 50 dispositifs par la DINEPA - Formation d’installateurs agréés - Installation d’au moins 60 dispositifs par ces installateurs, sous financement de la
DINEPA - Installation de dispositifs sous financement d’ONG
C.- Etude de cas en Haïti : Lachapelle
Le 2ème jour, une étude de cas intitulée « Estimation des coûts à long terme : cas du système
d’eau (type gravitaire) du Bourg de La Chapelle » a été présentée par HELVETAS. Le SAEP du
Bourg, réhabilité en 2003 par HELVETAS, est dirigé par un CAEPA qui délègue la gestion à un
Opérateur Professionnel. Ce système ne renferme actuellement que des branchements privés,
soit 202 au total. 16% de la population de la commune de La Chapelle (pop totale : 28695
habitants) s’y approvisionne. Le taux de paiement de ce système était de 67% en 2012.
Cette étude qui ‘s’inspire de l’approche des coûts à long terme a présenté l’ordre des grandeurs
de la structure des coûts suivants :
- Coût de réhabilitation, y compris les études techniques et enquêtes préliminaires ;
- Coût de fonctionnement, de petites réparations et d’entretien préventif ;
- Coût de renouvellement/amortissement
- Coût de formation (Membres CAEPA, Plombiers…) ;
- Coût de structuration comité de gestion (rencontres avec les gens de la communauté
pour la mise en place des sous-comités de kiosque, renouvellement des membres)
- Coût de suivi par les TEPAC
Dans l’analyse du cas, les coûts de réhabilitation du SAEP du Bourg par ménage ont été
comparés aux coûts moyens des systèmes réhabilités entre 2003 et 2011 à Savanette et à
Verrettes/La Chapelle avec des dollars US constants de 2004. Ce même exercice a été
effectué pour les coûts par ménage de fonctionnement, de petites réparations et d’entretien
préventif de l’année 2012 au niveau du système du Bourg et des autres zones mentionnées
plus haut. Les calculs ont montré que ces coûts ont tendance à être très bas à cause surtout
dysfonctionnement des CAEPA et de leur irrégularité à effectuer les activités d’entretien
préventif. Le tableau récapitulatif des coûts montre ainsi l’ordre des grandeurs des coûts du
SAEP du Bourg de La Chapelle :
8
Tableau : Récapitulatif des coûts identifiés dans le cas du système du Bourg de La
Chapelle
Coûts identifiés Coûts en dollar US
(dollar de 2004)
Coût de réhabilitation du système du Bourg de La Chapelle
252685
Coût annuel de fonctionnement, de petites réparations et d'entretien préventif
Réel 66
Prévu 203
Coût de renouvellement/amortissement du système du Bourg de La Chapelle(base annuelle)
8414
Coût de formation (CAEPA, Plombier)
672
Coût de structuration CAEPA/renouvellement des membres
218
Coût de suivi par les TEPAC 1142
D.- Travaux de groupe
Réflexion sur trois thèmes, par six groupes
1) SAEP périurbain
a. Coûts totaux (liste des postes de coût) b. Estimation des coûts c. Liste des sources d’information supplémentaires
2) SAEP périurbain : Dans 10 ans, sans ONG…
a. Qui finance les coûts ? b. Quel % des coûts supportés par les payeurs ? c. Approfondir les réflexions sur les TTT (Tarif, Taxe et Transfert)
3) Estimation des capacités financières réelles des usagers
a. Estimation des budgets mensuels de ménages types b. Définir un % du budget supportable pour le paiement de l’eau
9
Restitution en séance plénière:
1) Liste des postes de coûts d’un SAEP périurbain et sources d’informations
Postes de coûts Sources d'informations
Investissements -Etude de pré-faisabilité, -ingénierie sociale, -Etude faisabilité, -Captage,bassin de sédimentation, réservoir, -Chlorination, -Chambres vannes, -Canalisation, -Kiosques/BF, -Protection des sources
Projets, Marché, DINEPA, CAEPA
Exploitation -Location bureau CAEPA,
-Matériel bureau, -Salaires +déplacements(Coord, Plombier/Vannier, Kiosquiers, Animateur), -Frais réunion(Ass.Gén, Renouvellement CAEPA), -Traitement d'eau, -Réparations mineures, -Entretien préventif(Lavage bassin de captage, réservoir, assinissement env. ouvrages,entretien clôture source, protection sols, protection tuyau, remplacement vannes,raccords...) -Redevances +taxes
CAEPA, DINEPA
Renouvellement -Provision pour amortissement ,
-Réparations majeures, -Extension syst.
CAEPA, DINEPA, Projet
Appui direct -Formation(CAEPA,
Techniciens,Boss,) -TEPAC(suivi, accompagnement)
DINEPA, Projet
Appui indirect -Monitoring qualité service,
-Définition politiques/stratégies(compteurs, protection ress. Naturelles…)
DINEPA, Projet
10
2) Financement des coûts aujourd’hui et dans 10 ans
Coûts Actuellement Futur
Investissement Transferts (le plus important)
Taxes
Tarifs
Etat, AL, usagers
(Transferts, Taxes, Tarifs)
Exploitation Transferts
Tarifs
Usagers (Tarif et Taxes)
Renouvellement Transferts
Taxes
Tarifs
Etat, AL, usagers
(Transferts, Taxes,Tarifs)
Appui direct Transferts
Taxes
Etat
(Transferts, Taxes, Tarifs)
Appui indirect Transferts
Taxes
Etat (+bailleurs) (Transferts,
Taxes, Tarifs)
Coût du capital Pas d’info sur les conditions
de prêt des grands bailleurs
?
3) Capacité financière
2 groupes de travail, deux propositions :
Famille moyenne, rurale, 5 enfants scolarisés, 2 adultes :
Budget financier mensuel total : 4200 HTG
Dépenses : 3800 HTG
Reste env 400 HTG
2.5% du budget revient à 105 HTG, et paraissent disponibles
2eme groupe :
Famille moyenne, rurale, 2 adultes, 5 enfants dont 4 scolarisés, 0,5 carreau de terre, 1 bœuf, 1
mulet, 2 cochon et 5 poules.
Les dépenses (en HTG) du groupe ont été estimées de cette manière :
11
Pour ce groupe également, un montant de 100 HTG par mois, équivalent à 1% des dépenses,
est supportable par une famille rurale moyenne.
E.- Suivi de l’atelier :
Au terme de l’atelier, l’ensemble des participants ont convenu du besoin de poursuivre la
discussion et mettre en œuvre les méthodes LCCA, dans les interventions en Haïti. Un groupe
de travail constitué de quatre membres s’est proposé pour élaborer des propositions en vue de
concrétiser ces intentions.
Dans ce groupe, sont : - Ernso St-David de la DINEPA - Trish Morrow de Concern Worldwide - Amisial Ledix de HELVETAS Swiss Intercooperation - Antonio Andres de OXFAM (qui n’a pas pu participer à l’atelier,
mais s’est proposé ensuite)
12
Programme
8 octobre 2013
Heure Sujet But Méthode Responsable
08.30 Ouverture Mot de bienvenue
Présentation des
participants
Présentation des
objectifs de l’atelier
Introduction
Programme
d’atelier
ACU
Facilitateur
09.00 Présentation du concept
et des approches
Approche des coûts à
long terme
Composantes
Niveau de service
EPA
Service d’hygiène
Fourniture de service
Présentation
et Discussion
Christelle
PEZON
10.15 Pause-café
10.40 Collecte des données Méthodes
Rôle des acteurs
Types de données
Présentation
et discussion
Christelle
PEZON
11.30 Gestion des données et
analyse des coûts et des
niveaux de service
Préparation et
utilisation des
données
Présentation
et discussion
Christelle
PEZON
12.30 Lunch
13 :30 Concept et application
« Tarif, Taxes, et
Transfert »
Couverture des coûts Présentation
et discussion
Christelle
PEZON
14.15 Application de LCCA Exemple dans le
contexte Haïtien ou
Africain
Présentation
et discussion
Christelle
PEZON
15.00 Présentation de la
DINEPA sur les grandes
lignes de la réforme du
secteur EPA en milieu
rural
Information sur le
développement du
secteur EPA en milieu
rural
Présentation
et discussion
Cadre de la
DINEPA
16h30 Clôture
Facilitateur
9 octobre 2013
Heure Sujet But Méthode Responsable
08.45 Ouverture Présentation du plan
de la journée
Introduction
Facilitateur
09.00 Estimation du coût Identification des Présentation Amisial LEDIX
13
Heure Sujet But Méthode Responsable
à long terme d’un
système d’eau de
type gravitaire
différentes
composantes de coût
dans le cas d’un
système gravitaire
et discussion
10.30 Pause-café
11 :00 Travaux de
réflexion
Détermination des
sujets et choix du
groupe
Réflexion sur les
mécanismes de
couverture des coûts
des services EPA
4 groupes Tous
12.30 Lunch
13.30 Présentation des
résultats des
discussions
Mise au point Séance
plénière
Facilitateur/Christelle
PEZON
16h00 Structuration d’un
groupe de travail
Assurer le suivi de
l’atelier
Séance
plénière
Facilitateur
16h30 Clôture
Facilitateur
14
Liste des participants
Nom Institution E-mail
1 Donald Lindor World Vision [email protected]
2 Annacasis Jean Ledu GRET [email protected]
3 Véline DERONETTE ACF [email protected]
4 Irmine Sylvain ASSODLO [email protected]/[email protected]
5 Charles Jocelyn ADEMA [email protected]
6 Noel Agelus ADEMA [email protected]
7 Clervil Tunésyl URD Artibonite [email protected];
8 Marseille Jean Petit URD Centre [email protected];
9 Farel R Joseph HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
10 Amisial Ledix HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
11 Yolande François HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
12 Nicolas Morand HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
13 Mathias Pierre HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
14 Antoine Kocher HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
15 Kelli Mineard Catholic Relief Services [email protected]
16 Ing. Francis Alerte Catholic Relief Services [email protected]
17 Dr. Fonie Pierre Catholic Relief Services [email protected]
18 Junior Achelley Lafortune AHAAMES [email protected]
19 Robinson Alexandre AHAAMES [email protected]
20 Pauléus Préval CASEC 1ere Section (LCH)
21 Billy Mondésir CAEPA Janen (LCH) [email protected]
22 Sadrack DORLEAN CAEPA Lagouasse (SAV)
23 Jambé PIERRE Haiti Outreach [email protected]
24 Onel VIVIL Haiti Outreach [email protected]
25 Alain PAMPHILE DDC [email protected]
26 Yayel Dina Lubérisse CAEPA Sonyen
27 Luxon MEUS HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
28 Christelle PEZON Consultant IRC [email protected]
29 Trish MORROW Concern Worldwide Haiti [email protected]
30 Fabienne BERTRAND DINEPA [email protected]
31 Ernso Saint-David DINEPA [email protected];
32 Pierre-Yves Rochat DINEPA/DDC [email protected]
33 Francia Gédéus Parole & Action [email protected]
34 Révolus Vladimir Jean Emmanuel
APRODEV [email protected]
35 Alain Cuvelier HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
36 Guibenson Colin HELVETAS Swiss Inter. [email protected]
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