CONCEPT Ingénierie DOSSIER DE PRESENTATION · Dossier de présentation Concept Ingénierie 1 TABLE DES MATIERES ... Étude agricole et foncière dans le cadre de dossier d’enquête

CONCEPT Ingénierie

DOSSIER DE PRESENTATION

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CS 68640

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CONCEPT Ingénierie, est un service de la SAFER Poitou-Charentes-Vendée

Dossier de présentation Concept Ingénierie 1

TABLE DES MATIERES

REFERENCES _________________________________________________________________________ 2

Etudes agricoles et foncières : __________________________________________________________________ 2

Urbanisme réglementaire ______________________________________________________________________ 4

Urbanisme opérationnel, maîtrise d’œuvre _______________________________________________________ 5

Dossiers Loi sur L’eau : ________________________________________________________________________ 7

Eau et hydraulique : __________________________________________________________________________ 8

Environnement : _____________________________________________________________________________ 9

Dossier d’enquête parcellaire : _________________________________________________________________ 11

Dossier de DUP : ____________________________________________________________________________ 11

Aménagement de sites - Etudes de territoire : ____________________________________________________ 12

Paysage ___________________________________________________________________________________ 12

Cartographie _______________________________________________________________________________ 12

Divers _____________________________________________________________________________________ 13

COMPOSITION DE L’EQUIPE ___________________________________________________________ 14

LISTE DES EQUIPEMENTS ______________________________________________________________ 16

ILLUSTRATIONS _____________________________________________________________________ 17

mars 15


REFERENCES

Etudes agricoles et foncières :

Les références de moins de trois ans sont suivies d’un*

Etude d’opportunité d’aménagement foncier :

Commune de Paizay le Chapt Conseil Général (79), 2013 * Commune de Saint Cyr La Lande Conseil Général (79), Commune de Saint Martin de Bernegoue Conseil Général (79), Commune de Oiron Conseil Général (79),

Commune de Saint Médard Conseil Général (79), Commune de Brie Conseil Général (79), Commune de St Jouin de Marnes Conseil Général (79), Bassin du captage de Seneuil Conseil Général (79),

Etudes d’aménagement foncier Volet Agricole

Etudes d’aménagement foncier liées à la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique dans le département d’Indre et Loire pour le CG en groupement avec la SAFER du Centre Lot n°5,

Etude d’aménagement foncier commune de Brie pour le compte du Conseil Général des Deux-Sèvres,

Etude préalable d’aménagement foncier liée à la déviation de MAZIERES EN GATINE pour le compte du Conseil Général des Deux-Sèvres 2006 – 2007.

Etude préalable d’aménagement foncier commune de Saint Jouin de Marnes pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres, 2005.

Etude préalable d’aménagement foncier liée à l’aménagement de la RD 948 Communes de Vouillé et Gascougnolles pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres 2004/2005

Etude préalable d’aménagement foncier LGV Sud-Europe-Atlantique (section Angoulême Bordeaux) : 1 lot foncier 2006 /2007 pour le compte du Conseil Général de la Charente.

Etude préalable d’aménagement foncier sur la commune de Chantillac pour le compte du Conseil Général de la Charente,

Etude préalable d’aménagement foncier sur la commune de Juignac pour le compte du Conseil Général de la Charente réalisée en 2002.

Etude préalable d’aménagement foncier forestier commune de Marnes pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres en groupement avec Mr Béchon expert forestier réalisée en 2004

Etude préalable d’aménagement foncier liée à la déviation de Bressuire pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres.

Étude agricole et foncière dans le cadre de dossier d’enquête préalable à la D.U.P :

A83 entre Oulmes et La (C.E.T.E de Nantes) Départementale entre Parthenay et Thouars (Département des Deux-Sèvres) Nationale entre Parthenay et La Ferrière (Etat)

Nationale 11 contournement Sud de Niort (Etat) Aménagement du carrefour de Montplaisir et définition du périmètre perturbé Ligne à Grande Vitesse entre Angoulême et Bordeaux (Groupement avec Scetauroute ), agricole (Département des Deux-Sèvres), Contournement Ouest de Niort (Etat) Route nationale entre Bressuire et Cholet (C.E.T.E de Bordeaux) Aménagement de la déviation de Mazières en Gâtine (79) et définition du périmètre perturbé –


Volet foncier et agricole (Département des Deux-Sèvres),

Aménagement de l’A831 Fontenay / Rochefort (CETE de Nantes), Aménagement de la déviation Vouillé-Gascougnolles (79) Définition du périmètre perturbé

(Département des Deux-Sèvres),

Mise à 2x2 voies de la RN 147 entre Fleuré et Lussac les Châteaux (Etat) (86)

Autres études agricoles et foncière :

Implantation d’une zone d’activité - Communauté de communes des 4 B (16), 2013*. Etude foncière et agricole dans le cadre d’aménagement de carrières (TERREAL) (16), 2012*. Captage d’eau potable Syndicat des Eaux du Centre Ouest - Commune d’Echiré (79), 2012*.

ZAC Vallée Guyot - Ville de Niort (79), 2012*. Zone humide – Prairies Mothaises Conservatoire des Espaces Naturels (79), 2011*. ZAC des Nesdes - Société d’Equipement du Poitou (86), 2011*. étude Agricole et Foncière d’un Parc Départemental paysager sur la commune de Magné (79),

(Département des Deux-Sèvres).

Etude foncière liée à l'emprise du barrage de la Touche Poupard – Deux-Sèvres (C.A.E.D.S.) Etude foncière liée à l'emprise du barrage de la Grimaudière – Deux-Sèvres (C.A.E.D.S.) Etude des coûts de reconstruction des fonds bâtis situés dans l'emprise de deux barrages La

Touche Poupard et la Grimaudière, (79). Etude foncière et environnementale d’une zone de tourbières sur la Commune de Prin Deyrançon

(79), pour le compte du Conservatoire des Espaces Naturels, Etude agricole et foncière pour la recherche de surface de compensation environnementale pour

le compte de la Communauté d’Agglomération de Niort 2014*

Etude agricole et foncière du captage des Eaux du Vivier pour le compte du Syndicat des Eaux du Vivier , avec la Chambre d’Agriculture des Deux-Sèvres 2014*

Diagnostic agricole et foncier dans le cadre de documents d’urbanisme :

Charente Maritime : Taillebourg Brie sous Matha Néré Foncouverte Varzay

Deux Sèvres : Limalonges Sainte-Soline

Vendée : Saint-Prouant Ste Florence Saint Martin de Fraigneau Vouillé les Marais Petosse *

Vienne : Colombiers * Le Rochereau * Antran Cenon sur Vienne Buxeuil * Marigny Chemereau* Morton* Les Trois Moutiers* Rouillé* La Bussière* Le Rochereau* Chalandray*

Création d’un observatoire foncier :

Pays des Herbiers (85) en groupement avec la Chambre d’agriculture 85, 2013*. Pays de St Gilles (85) en groupement avec la Chambre d’agriculture 85, 2012*. Pays des Olonnes (85) en groupement avec la Chambre d’agriculture 85, 2011*. Communauté de Communes Vendée Sèvres Autize (85) en groupement avec la Chambre

d’agriculture 85, 2011*.


Dossier de consultation des organismes agricoles et sylvicoles Dossier de COAS

- LGV section Tours /Angoulême pour le compte de Réseau Ferré de France en groupement avec les ADASEA et la SAFER Centre.

Urbanisme réglementaire

Développement d’une expertise sur les communes rurales et périurbaines du Poitou-Charentes et de la Vendée : * Références de moins de trois ans.

Evaluation environnementale : Commune de Sainte Soline (79) * Commune Le Rochereau (86) * Commune La Bussière (86) * Commune Morton (86) *

Commune de Chalandray (86) en cours Commune de Rouillé (86) en cours

Commune de Petosse (85) en cours …

Cartes communales

Charente Vendée Deux-Sèvres Vienne

- Rougnac - Bassac - Chassors - Julienne

- Petosse (en cours)

- St Aubin du Plain * - Villiers sur Chizé * - St Génard - Tillou - Plibou - Gournay-Loizé

- Ceaux en Loudun * - Chouppes *

Modification et révisions simplifiées

Charente Deux-Sèvres Vendée Vienne

- Confolens - Limalonges

- Nieul sur l’Autise - Saint-Prouant - Ste Florence - Vouillé les Marais

- Les Trois Moutiers* - Monts sur Guesnes*

Elaboration de PLU et révision de POS en PLU

Charente-Maritime

Deux-Sèvres Vendée Vienne

- Taillebourg - Brie sous Matha - Néré - Fontcouverte

- Varzay

- Limalonges - Sainte-Soline*

- Saint-Prouant - Ste Florence - Saint Martin de Fraigneau - Vouillé les Marais

- Antran * - Cenon sur Vienne - Buxeuil - Morton * - Colombiers * - La Bussière * - Le Rochereau * - Rouillé (en cours) - Marigny Chemereau (en cours) - Chalandray (en cours)


Dossier Loi Barnier

Communauté de Communes du Pays de Fontenay le Comte (85) Commune de Vix (85)

Commune de Nieul sur l’Autise (85) Commune de Buxeuil (86) Commune de Confolens (16) Commune de Chouppes (86) *

Dossier commission des sites

Commune de Brie sous Matha (17)

Dossier d’autorisation de lotir / Permis d’aménager

Commune de Petosse (58 lots - habitat) réalisation en 4 tranches, 2013 Commune du Bernard (50 lots – habitat), 2011

Commune de Gournay Loizé (10 lots - habitat) Commune de Vix (13 lots - activités) Commune de Nieul sur l’Autise (11 lots - activités) Commune de Benet (10 lots - activités) Commune de Maillezais (4 lots activités) Commune de Beaumont (habitat) …

Urbanisme opérationnel, maîtrise d’œuvre

Habitat

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, Phase suivi des travaux, Tranche 3, 2013 -2014, en cours der éalisation.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, Phase suivi des travaux, réception, Tranche 1 et Tranche 2, réalisé en 2012.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, permis d’aménager et Phase Projet, Tranche 3, 2012.

Commune de Le Bernard (85) - Etude pré-opérationnelle sur un éco-quartier, dossiers Loi sur l’eau et Permis d’aménager,2010-2011.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, permis d’aménager et Phase Projet, Tranche 2, réalisé en 2010.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, Phase suivi des travaux, Tranche 1, réalisation 2010.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, permis d’aménager et Phase Projet, Tranche 1, 2009.

Commune de Petosse (85) - Maîtrise d’œuvre, Phase Avant-Projet : 58 lots sur 7 ha- avec réalisation en 4 tranches, dossier loi sur l’eau, 2008-2009.

Commune d’Ardin (79) - Etude de faisabilité de lotissements sur deux secteurs avec approche environnementale, Phase Avant-projet (10 à 15 lots sur 2,3 ha), 2007

Commune de Gournay-Loizé (79)- Maîtrise d’œuvre 10 lots sur 1 ha, phase conception et dossiers règlementaires, 2006-2007.

Commune de St Paul en Pareds (85) - Maîtrise d’œuvre 3 tranches de 20 à 30 lots chacune, phase conception et dossiers règlementaires, 2005.

Commune de Beaumont (86) PCLA Immobilier, étude de faisabilité 3 Ha 26 lots, maîtrise d’œuvre phase conception, suivis de travaux et dossiers règlementaires, 2004

Commune de Dissay (86) PCLA Immobilier, étude de faisabilité 6 Ha 58 Lots, 2004.


Zones d’activités

Fontenay le Comte (85) Etude pré-opérationnelle d’aménagement, dossiers loi sur l’eau et permis d’aménager de la zone d’activités « Moulin Bertin Ouest », 2009 - 2010.

Saint-Martin de Fraigneau (85) Etude pré-opérationnelle d’aménagement, dossiers loi sur l’eau et permis d’aménager de la zone d’activités, 2010.

Communauté de Communes Vendée Sèvres Autise (85) – Maîtrise d’œuvre phase conception, suivis de travaux et dossiers règlementaires des zones d’activités sur les communes de Nieul sur l’Autise, Maillezais, Saint-Hilaire des Loges, Vix et Benet, entre 2005 et 2008.

Communauté d’agglomération de Niort (79) - Etude pré-opérationnelle d’aménagement avec approche environnementale de la ZA Le Luc-Les Carreaux, 2005-2006.

Avant 2005

Communauté de Communes du Confolentais (16) - Aménagement de la zone d’activités du Petit Couvidat (15 Ha) – Avant-Projet/Maîtrise d’œuvre conception, dossiers réglementaires.

Communauté de commune de Celles sur Belle (79) - Aménagement de la deuxième tranche de l’Hortipôle de Thorigné, maîtrise d’œuvre phase conception - dossier Loi sur l’eau.

Aménagement de la zone d’activités communautaire de Secondigny (79) - 22 Ha – Etude de défiition - Maîtrise d’œuvre conception – dossier Loi sur l’eau.

Aménagement d’espaces publics

Vouillé les Marais (85) - Etude de faisabilité et avant-projet, sécurisation de la route des Vignes.

Chalais (16) - Etude pré-opérationnelle d’aménagement (paysage, sécurisation et accessibilité) et avant projet, de la rue Jean Rémon.

Ardin (79) - Etude d’aménagement de la rue Cochon-L’Apparent (sécurisation et accessibilité).


Dossiers Loi sur L’eau :

Année Type d'aménagement Maître d'ouvrage

Commune Surface en ha /

Volume / Nombre de lots

A D EI

Déc 2011 Lotissement habitat Commune du BERNARD 85 LE BERNARD 7.04 ha 50 lots

2007 Lotissement habitat Cne de Gournay Loizé 79 Gournay Loizé 3.2 ha 10 lots

2007 Lotissement habitat Cne de Petosse 85 Petosse 9 ha 32 lots

2005 Lotissement habitat Cne de Saint Paul en Pareds 85 Saint Paul en Pared 13.5 ha 27 lots

2003 Lotissement habitat Centre Ouest Habitat 86 Beaumont 2.6 ha 25 lots

2010 Zone d'activités Communauté de communes du Pays de Fontenay le Conte

85 Saint Martin de Fraigneau 19 ha

2009 Zone d'activités Communauté de communes du Pays de Fontenay le Conte

85 Fontenay le Conte 19 ha

2008 Zone d'activités CCVSA 85 Nieul sur l'Autize 8 ha

2008 Zone d'activités CCVSA 85 Vix 6 ha

2006 Zone d'activités CCVSA 85 Saint Hilaire des Loges 7 ha

2005 Zone d'activités Communauté de communes Vendée Sèvres Autize (CCVSA)

85 Benet Les Champs Francs 10 ha

2003 Zone d'activités Communauté de communes du Confolentais

16 Confolens - 15 ha

2000 Zone d'activités Communauté de communes Espace Gatine

79 Secondigny 24 ha

2010/2011 Ouvrage sous la voie verte

Conseil Général des Deux Sèvres 79 Voultegon

Déc 2013 Assainissement agricole MME CHICOT E.A.R.L. DES BROUILLARDS

86 COUSSAY-LES-BOIS 50.98 ha

Nov 2013 Assainissement agricole M. FAUGEROUX LOÏC EARL de La Cossière

86 COUSSAY-LES-BOIS 51.71 ha

Sept 2013 Assainissement agricole M. MOINAUD Benoit 86 CHAUVIGNY 32.43 ha

Juin 2013 Assainissement agricole M. BEJAUD Philippe GAEC GRAINS-GARS LAIT

86 TERCE 21.5 ha

Avril 2013 Assainissement agricole M. BONNEAUD Freddy EARL DE LA PALOMBIERE

86 TERCE 63.39 ha

Nov 2012 Assainissement agricole M. DEBLAISE Gilles GAEC DES TROIS VILLAGES

86 COUSSAY LES BOIS 46.44 ha

Nov 2011 Assainissement agricole Mr BERTHENNEAU 86 ORADOUR FANAIS 57.75 ha

Sept 2010 Assainissement agricole M. AUZANET SCEA SIOULVRES 86 LA BUSSIERE 44 ha

Juillet 2010 Assainissement agricole M. ROSSARD 86 BOURESSE 35 ha

Juillet 2010 Assainissement agricole M. MALLECOT 86 ITEUIL 23 ha

Juin 2010 Assainissement agricole M. NUSSLE 86 LA TRIMOUILLE 56 ha

Avril 2010 Assainissement agricole M. MONOURY Eric 16 L'ESTERPS 45 ha

2009/2010 Assainissement agricole SCEA SIOULVRES 86 LA BUSSIERE 44 ha

2009/2010 Assainissement agricole Mr JEWS BO RASMUSSEN 86 PRESSAC 14 ha

2009/2010 Assainissement agricole Mr NUSSLE 86 LA TRIMOUILLE 56 ha

2009/2010 Assainissement agricole Mr MONOURY Eric 16 L'ESTERPS 45 ha

2009/2010 Assainissement agricole GAEC DES TROIS GRANGES 16 ALLOUE 35 ha

2009/2010 Assainissement agricole ROSSARD 86 BOURESSE 35 ha

2009/2010 Assainissement agricole Mr MALLECOT 86 ITEUIL 23 ha

2009/2010 Assainissement agricole MR BRACHET 86 TERCE 44 ha

2009/2010 Assainissement agricole GAEC DES TERRES BLANCHES 86 LA TRIMOUILLE 65 ha

2009/2010 Assainissement agricole GAEC RIMBAULT 86 NEVELLES 65 ha

2009/2010 Assainissement agricole GAEC LE BEAU 86 LA PUYE 42 ha

2009/2010 Assainissement agricole GAEC DU NOYER 16 ALLOUE / HIERS 85 ha

2008/2009 Assainissement agricole SCEA BOISSERIE 17 TONNAY CHARENTE 17.8 ha

2008/2009 Assainissement agricole EARL BOREALE BESSAGUET 17 MORAGNE 8.3 ha


2008/2009 Assainissement agricole EARL LE COTEAU DE LOIRE 17 LOIRE LES MARAIS 25.2 ha

2008/2009 Assainissement agricole SCEA LAGNAN 17 SURGERES 35.8 ha

2008/2009 Assainissement agricole TARDY Walter 17 ST COUTANT LE GRAND 12.8 ha

2008/2009 Assainissement agricole Mr JOUSSEMET 85 GRUES 8.3 ha

2008/2009 Assainissement agricole EARL LES MAROUINS 85 GRUES 7 ha

2003 Assainissement agricole GAEC le Portail 85 Chaillé les Marais 11 ha

2002/2003 Assainissement agricole GAEC le Portail 85 Chaillé les Marais 11 ha

2002/2003 Assainissement agricole Mr RICARD Christophe 85 St Michel en L'Herm 65 ha

2002/2003 Assainissement agricole Mr GAUDIN Daniel 85 St Michel en L'Herm 29 ha

2002/2003 Assainissement agricole GAEC MARGONNAIS 85 Champagné les Marais 15 ha

2002/2003 Assainissement agricole EARL LES GUIMAUVES 85 Champagné les Marais 28 ha

1999/2000 Assainissement agricole GREAU Thierry 85 TRIAIZE 40 ha

1999/2000 Assainissement agricole GAEC La Duranderie M. Landais 85 TRIAIZE 25 ha

1999/2000 Assainissement agricole GAEC Laidet 79 St Martin de Bernegoue 55 ha

1998 Assainissement agricole DAVID Benoit 85 TRIAIZE 40 ha

1997 Assainissement agricole Collectif de Ballans (ASAHRA) 17 Ballans et Macqueville 65 ha

1996/1997 Assainissement agricole GAEC La Duranderie M. Landais 85 TRIAIZE 80 ha

1996 Assainissement agricole Mr Bocquet René 16 Champagne Mouton 31 ha

1996 Assainissement agricole AF de Triaize 85 TRIAIZE 94 ha

1996 Assainissement agricole Mr Roulleau 85 St Radegonde des Noyers 40 ha

1996 Assainissement agricole Syndicat de Champagné les Marais 85 Champagne les Marais 94 ha

1995 Assainissement agricole Syndicat de Champagné les Marais 86 Champagne les Marais 88 ha

1995 Assainissement agricole BONNIN Daniel 17 ST MEDARD D'AUNIS 71 ha

1995 Assainissement agricole ASA SAINT DENIS LA CHEVASSE 85 St Denis la Chevasse 40 ha

2009/2010 Plan d'eau de loisirs Mr Eymery 17 Hiers Brouage 4800 m3

2002 Plan d’eau de loisirs Château d’Agassac 33 LUDON MEDOC 8 ha

2007/2008 Plan d'eau d'irrigation Mr Duchemin 79 Massais 3800 m3

1999/2000 Retenue collinaire EARL L’ORCHIDEE 79 Moutier SS ARGENTON 25000 m3

1997/1998 Retenue collinaire GAEC GATINE 79 LOUIN 25000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG EARL LES FUTAIES 79 ST AUBIN DU PLAIN 32000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG Mr DEBORDES, 79 SAINT LAURS 50000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG GAEC LA BOURRELIERE 79 PAMPROUX 120000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG GAEC LA CROIX NASLIN 79 PRAHECQ 130000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG GAEC LA FORET, 79 POUFFONDS 130000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG GAEC LA PLAINE DE L’ETANG 79 VILLIERS SUR CHIZE 100000 m3

1997/1998 Bassin muni d'un DEG EARL BILLEROT 79 SALLES 30000 m3

A Autorisation / D déclaration / EI Etude Impact Evaluation Natura 2000

Eau et hydraulique :

De très nombreuses études d’assainissement hydraulique ont été réalisées pour le compte de maîtres d’ouvrages publics et privés en Vendée, Charente, Deux Sèvres (ADRA 79), et Charente Maritime (ASAHRA), pour un total d’environ 30.000 ha, allant des études préalables (pédologie, topographie,....) à la maîtrise d’œuvre des travaux.

Plus de 50 études de faisabilité de retenues d’eau à usage d’irrigation, y compris les dossiers loi sur l’eau, suivis pour une majorité des etudes par une maission de maîtrise d’œuvre, les références les plus récentes étant :

GAEC CAP’RE, Le Busseau (79) retenue collinaire de 30000 m3 EARL DE LA BOUTERIE, Chabanais (16) retenue collinaire de 30000 m3 EARL LES FUTAIES, Saint Aubin du Plain (79) retenue collinaire de 30000 m3 - Mr DEBORDES, Saint Laurs (79), 50000 m3


- GAEC DUPONT, Beaulieu sous Parthenay (79) ,52000 m3 - EARL LE MOULIN, La Laigne (17), bassin avec géomembrane 197000 m3 - Mr BERLAND F, Le Langon (85) , réaménagement d’une carrière en bassin avec

géomembrane 225000 m3 - GAEC LA BOURRELIERE, Pamproux (79), bassin avec géomembrane 120000 m3 - GAEC LA CROIX NASLIN, Prahecq (79), bassin avec géomembrane 130.000 m3 - EARL BILLEROT, Salles (79), 30.000m3 bassin avec géomembrane 30.000 m3 - GAEC LA FORET, Pouffonds (79), bassin avec géomembrane 130000 m3 - GAEC LA TRINIERE, St Aubin le Cloud (79), 2 retenues collinaires 35000 et 30000 m3 - GAEC LE GRAND PUY DU LOUP (79), retenue collinaire 52000 m3 - GAEC LA PLAINE DE L’ETANG, Villiers sur Chizé (79) , bassin avec géomembrane 100000 m3 - GAEC MAROT, La Laigne (17), 180.000 m3 bassin avec géomembrane 130000 m3 - Mr BERTHONNEAU Le Vert (79) bassin avec géomembrane 300.000 m3…

Etude de définition de filière assainissement non collectif, à la parcelle (privé et colectivités), ou dans le cadre d’amenagement (Lotissement de Petosse - 85),

Conception station d’assainissement par bassins plantés de roseaux de la ZA de Couvidat Etude et maîtrise d’œuvre (CC du Confolentais – 16)

Révision du schéma directeur d’assainissement, commune de Buxeuil (86).

Etude d’aménagement hydraulique gestion des inondations, commune d’Antigny (86).

Etude hydraulique dans le cadre de la mise en place de bassins tampons liés à l’aménagement foncier sur les communes de St Romans des Champs et St Martin de Bernegoue - Création de bassins tampons (79).

Etude hydraulique dans le cadre de l’aménagement foncier sur les communes de Bougon et Exoudun - Création de bassins tampons (Département des Deux Sèvres)

Etude hydraulique pour le dimensionnement d’un ouvrage d’art sous voie verte - Ancienne ligne SNCF - Commune de VOULTEGON (79).

Etude de protection d’inondation d’un marais communal, commune du Langon (85).

Environnement : Volet Environnement d’études d’aménagement foncier

étude d’aménagement foncier de la commune de Brie ( CG 79) étude d’aménagement foncier de la commune de Saint Jouin de Manes ( CG 79) études d’aménagement foncier liées à la Ligne à Grande Vitesse Sud Europe Atlantique dans le

département d’Indre et Loire pour le CG en groupement avec Symbiose Environnement et Calidris, Lot n°1

étude d’aménagement foncier commune de Brie pour le compte du Conseil Général des Deux-Sèvres en groupement avec Symbiose Environnement 2005 et 2012*

étude d’aménagement foncier liée à la déviation de Mazières en Gatine pour le compte du Conseil Général des Deux-Sèvres en groupement avec Symbiose Environnement Volet environnement 2006 – 2007.

étude d’aménagement foncier commune de Saint Jouin de Marnes pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres en groupement avec Symbiose Environnement, 2005 et 2012*,

étude d’aménagement foncier liée à l’aménagement de la RD 948 Communes de Vouillé et Gascougnolles pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres en groupement avec Prom’Haies en 2004/2005

étude d’aménagement foncier LGV Sud-Europe-Atlantique (section Angoulême Bordeaux) : 3 lots


2006 /2007 pour le compte du Conseil Général de la Charente en groupement avec Symbiose Environnement et Charente Nature.

étude d’aménagement foncier sur la commune de Chantillac pour le compte du Conseil Général de la Charente.

étude d’aménagement foncier sur la commune de Juignac pour le compte du Conseil Général de la Charente réalisée en 2002.

étude d’aménagement foncier forestier commune de Marnes pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres en groupement avec Symbiose Environnement depuis 2004 -2012,

étude d’aménagement foncier liée à la déviation de Bressuire pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres,

étude d’aménagement foncier sur la commune de Chef Boutonne pour le compte du Conseil Général des Deux Sèvres,

Etude d’impact :

Aménagement foncier de la commune de Marnes (79), en cours 2014. Aménagement foncier, commune du Gué d’Alleré(17), Département de Charente Maritime, en

cours-2012-2014.

Etude d’impact du remembrement de la déviation de Bressuire (79), et réalisation du Schéma Directeur d’Aménagement.

Dossier d’ouverture de carrière – Tuilerie ARNAUD à Boussais (79).

Installation classée d’élevage : EARL Guillemin, Nueil/Argent (79). Pré-étude d’Aménagement Foncier Commune de Chef-Boutonne (79), Département des Deux-

Sèvres.

Etude, diagnostic et projet de réhabilitation d’un périmètre de captage d’eau potable Commune d’Ardin (79).

Dossier de DUP, synthèses des études, pour les captages de Lesson à Benet (85), La Vérie à Challans (85), et St Laurent sur Sèvre (85).

Evaluation des incidences Natura 20000 de plans d’eau (St Gervais les trois clochers – 86), Massais (79)

Plan d’épandage de boues de station d’épuration (communes de Charente)

Etude des risques de sédimentation et d’eutrophisation liés à la réalisation d’un plan d’eau – Commune de Tonnay Boutonne (17)

Environ 80 diagnostics d’exploitations d’élevage (DEXEL)

Etude zone humide : Mme GAILLARD Mélanie – Charron(17) – 39 ha, 2013

GAEC de la Rabelière – Taugon (17) – 10 ha +23 ha, 2012 EARL Manceau – Charron(17) – 14 ha + 18 ha, 2012 Mr Avrard François – St Jean de Liversay(17) – 14 ha, 2012 Fréderic Renard – Charron(17) – 15 ha, GAEC Les Joncs – Esnandes(17) – 5 ha Mme Françoise Belliard – Marans(17) – 20 ha Mr Boutet David – Charron(17) – 12 ha + 7ha GAEC de Grammont – Saint Xandre(17) – 16 ha, Mr Gaillard Jean François – Charron(17) – 17 ha, EARL Le Grand Rehon – Andilly(17) – 10 ha, Mr Boutet Alain – Charron(17) – 5 ha

SCEA Hauderon – Charron (17) – 9 ha Mr Plaire Mathieu – Charron (17) – 17 ha GAEC Manifet – Charron (17) – 19 ha.


Dossier d’enquête parcellaire :

Maître d'ouvrage Année Commune

Lieudit Parcelles Propriétaires

VENDEE EAU 2012* Luçon CAP Ste Germaine 157 140

SIVEER 2010* St Léger de Montbrillais CAP La Fontaine de Son 710 410

SDAEP17 2009 Chenac CAP Chauvignac 152 95

SDAEP17 2009 Plassay CAP La Garenne 23 14

SDAEP17 2009 St Simon de Bordes CAP Pont en Eau 55 42

SDAEP17 2009 Landray CAP Touvent 13 11

SDAEP17 2009 Ballans CAP Les Sablons 187 150

SDAEP17 2009 Bedenac CAP Le Jarculet 79 45

SDAEP17 2009 Juicq CAP Bois Moreau et Etray 77 63

SDAEP17 2009 Dampierre sur Boutonne CAP Les Mottes 370 119

VENDEE EAU 2009 St Laurent sur Sèvre CAP Les Marthyrs 382 180

Cne 2009 Assay les jumeaux LOT 1 1

Cne 2009 St Mars la Reorthe LAG 2 1

SDAEP17 2008 Clion sur Seugne CAP Fontraud 96 23

VENDEE EAU 2008 Challans CAP La Vérie 1311 735

VENDEE EAU 2007 Benet CAP Lesson 495 251

SDAEP17 2007 La Jard CAP Font Roman 96 58

SDAEP17 2007 St Pierre d'Oléron CAP L'Aubier 318 184

SDAEP17 2007 St Hypolithe CAP Canal de l'UNIMA 29 9

SDAEP17 2007 Port d'Envaux CAP Les Gailleries 76 55

SDAEP17 2006 La Clotte CAP Fontbouillon 469 116

SDAEP17 2006 St Aigulin CAP La Croix de Varacheaux 245 176

SDAEP17 2006 Trizay CAP Le Boeuil de Chambon 583 260

VENDEE EAU 2004 St Martin des Fontaines CAP 145 68

SDAEP17 2003 La Clisse CAP Château d'eau 465 228

SDAEP17 2003 Montpellier de Medillan CAP Grand Font 315 156

SDAEP17 2003 St Vaize CAP La Salle 858 345

SDAEP17 2002 Benon CAP Les Carnes 327 148

SDAEP17 2002 Gemozac CAP La Combe des Brues 23 32

SDAEP17 2002 Gemozac CAP Bernessard 29 28

SDAEP17 2002 Romegoux CAP Les Groies de Bertin 120 101

SDAEP17 2002 Authon CAP Le Marais 394 136

CG17 2000 La Trezence BAR 1000 400

SDAEP17 2000 Romegoux CAP Les Couasses 56 42

TOTAL

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* en cours de réalisation

CAP Captage Eau potable

LOT Lotissement BAR Barrage

LAG Lagune

Dossier de DUP :

Aménagement d’un quartier d’habitat pour le compte de l’Etablissement Public Foncier Poitou-Charentes, Commune d’USSEAU (86), compris dossier MECDU, 2013.

Aménagement d’un quartier d’habitat pour la commune du Rochereau (86), 2013.

Désaffectation d’un Chemin Rural dans le cadre de l’aménagement du Village d’Enfant de


Monts sur Guesnes (86), 2013

Captages de Lesson à Benet (85) Vendée eau, 2011

Aménagement d’une lagune d’assainissement pour la commune de St Mars la Réorthe (85), 2010.

Aménagement d’un lotissement pour la commune d’Assais les Jumeaux (79), 2009.

Aménagement de sites - Etudes de territoire :

Conception et maîtrise d’œuvre de l’aménagement d’un sentier d’interprétation géologique sur la commune du Bourdet pour le compte de la Communauté d’Agglomération de Niort. (79).

Etude d’aménagement et de réhabilitation du Marais du Roy à Breuil Magné par la réalisation d’un chemin de découverte, pour le compte de la Communauté de Communes du Pays Rochefortais (17)

Etude d’aménagement d’un plan d’eau et autres équipements touristiques (Commune de Granzay Gript (79) dont la réalisation de chemins pédestres et V.T.T

Etude de reconquête et de réhabilitation des friches pour le compte de la Communauté de Communes de l’île d’Oléron. (17).

Etude de l’aménagement d’un espace de découverte des terroirs de l’île d’Oléron sur la commune du Château d’Oléron - Communauté de Communes de l’île d’Oléron. (17)

Etude de définition et de programmation d’un ensemble d’aménagements et d’équipements - Commune de Breuil Magné (17).

Etude de faisabilité d’un plan d’eau sur le site de carrières – Commune de Guizengeard (16)

Etude de faisabilité d’un projet touristique autour de l’activité Chasse - Syndicat intercommunal de développement du Montmorillonais (86)

Etude d’aménagement d’un plan d’eau de loisirs - Commune de St Jouin de Milly (79)

Etude d’un étang de pêches (aménagement de gîtes de pêche) Coulon (79)

Etude d’aménagement d’un plan d’eau et autres équipements touristiques, Commune de Saint Agnant (17 )

Etudes de recherche de sites propices à la réalisation de plan d’eau dans le cadre du projet de Centre International de la Pêche en eau douce, Communauté de Communes du Moncoutantais.

Paysage

Etude paysagère – Commune de Thénac (17)

Nombreux atlas paysagers dans le cadre d’études d’urbanisme et d’études d’aménagement foncier.

Cartographie

Etudes du devenir de 3 cantons fragiles en Deux-Sèvres pour le Conseil Général des Deux-Sèvres.


Diagnostic de 4 cantons en Charente pour le compte de l’ADASEA de Charente.

Cartographie pour le compte de la Chambre d’Agriculture de Vendée – Contournement de Fontenay le Conte (85).

Fonds de plan pour la Communauté de communes de Prahecq, Beauvoir, St Symphorien en Deux-Sèvres (79)

Atlas du marché foncier de POITOU-CHARENTES/VENDEE (15 Pages).

Cartographie d’enquêtes en Charente, Charente-Maritime, Deux-Sèvres, Vendée, Vienne.

Divers

Maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement foncier et des plantations de la déviation de Melle (79).

Levé topographique du site de la ZAC des Pierrailleuses pour la Communauté de Plaine de Courance (79)

Maîtrise d’œuvre des travaux d’aménagement foncier – AF de Bressuire (79).

Convention avec l’Institut Atlantique d’Aménagement du Territoire POITOU-CHARENTES.

Membre de l’association IMAR (Nantes), Image Mer, Aménagement Rural.

Membre du groupe de pilotage du CEMAGREF pour la réalisation du logiciel de drainage.


COMPOSITION DE L’EQUIPE

Pierre JOURDAN Chef du bureau d’études

AMO Développement Durable Ingénieur agronome spécialisé en aménagement et études de sol. né le 18/12/62

Expériences :

Ingénieur d’études : entre 1987 et 1991 : Rédaction du plan quinquennal, rapport d’activités, études statistiques – SAFER POITOU- CHARENTES.

Ingénieur d’études : études de sol, hydraulique Chef du service Etudes et Aménagement : depuis 1991 : Gestion du bureau d’études,

réalisation et/ou encadrement de l’ensemble des études, mise ou point d’outils méthodologiques d’analyse et d’étude, mise en œuvre du projet S.I.G, veille technique et réglementaire.

Formateur VSNA Professeur à l’école d’Ingénieur d’Agronomie Saharienne - Ouargla Algérie Formé aux techniques de management, communication, gestion et animation de réunion

(Praticien en P.N.L) Formateur « Eau et Aménagement Foncier » à l’ENGREF de Clermont Ferrand AgroParisTec Membre du groupe de travail du logiciel d’assainissement DACCORD du CEMAGREF Antony

Compétences :

Eau, Aménagement Foncier, Agriculture, Environnement, Diagnostic du territoire.

Nathalie PERELLE Ingénieur d’études techniques

DESS Aménagement et Environnement (Université de Bordeaux), spécialisée dans les domaines de l’eau et de l’environnement. Maîtrise de Géologie, Née le 18/01/1971

Expériences :

Chargée d’études et de projets d’assainissement de 1998 à 1999 à la LYONNAISE DES EAUX, études et maîtrise d’œuvre de projets hydrauliques. Ingénieur d’études depuis juillet 1999 à la SAFER POITOU-CHARENTES : réalisation des études d’impacts, environnementales, dossier Loi sur l’eau, études et maîtrise d’œuvre des projets VRD. Formée aux techniques alternatives de gestion des eaux pluviales (INP Toulouse) Compétences : Aménagement, Hydraulique, Eau, Assainissement EU/EP, Maîtrise

d’œuvre VRD, Environnement, Dossiers réglementaires.

Nicolas MOGUEN Chargé d’études en Urbanisme

Diplômé du master Aménagement Urbanisme Développement Environnement à l’institut de Géoarchitecture, Brest, licence aménagement urbanisme et développement environnement, Deug de Science de la Terre Université de Bretagne occidentale

Né le 09/03/1984

Expériences :


Pierre CAER Chargé d’études techniques

Technicien d’études, dessinateur Né le 03/03/1961

Expériences :

Chargée d’études et de projets d’assainissement, agrée DEXEL, formé à l’assainissement (diagnostic d’assainissement autonome, Assainissement urbain et agricole), réalise les études techniques et la surveillance de travaux Technicien d’études depuis 1982 au bureau d’études, Dexelliste depuis 1997 (plus de 150 DEXEL réalisés)

Compétences :

Topographie, VRD, Assainissement EU/EP, Hydraulique, direction de travaux.

Audrey GUYONNET Chargée d’études – SIG

Licence professionnelle SIG à La Rochelle DEUG de Géographie Née 03/07/1977

Expériences :

Cartographe à la COMAGA (Angoulème) en 2003 – Réalisation d’une cartothèque sur intranet, et projets de cartographie thématique. Cartographe à la SAFER POITOU- CHARENTES depuis 2003, réalise l’ensemble des projets cartographique du bureau d’études, réalise les diagnostics et enquêtes dans le cadre des études. Maîtrise les logiciels les plus répandus du marché Arcview 9, 3.2, MapInfo 6.5, Géoconcept

Compétences : Développement projet, Cartothèque, Atlas géographique, Aménagement foncier, Diagnostic du territoire.

réalisation de PLU et Cartes Communales et de diverses études en lien avec l’urbanisme. Chargée d’études urbanisme 4 ans d’expérience en Bureau d’études Connaissance et maîtrise des documents intercommunaux Formé à l’approche environnementale de l’Urbanisme (ADEME juin 2012)

Compétences : Urbanisme, Aménagement, Environnement.

Evelyne François Secrétaire

Compétences :. Chargée d’assurer les taches administratives relatives aux

dossiers, elle réalise des dossiers d’enquête parcellaire, participe à l’organisation et à la planification du bureau d’études


LISTE DES EQUIPEMENTS SIG vectoriels

Arcview 3.0a, Acgis 9.2 Module 3D Analyst et Spatial Analyst

PC ARCINFO 3.4

Géoconcept Expert Bibliothèque de développement Mapobjects

SIG raster Mapbox de la Société Décision Images

Télédétection

Teravue des Editions La Bruyère

Image Interpretor de la Société Géoréférence

DAO : Dessin Assisté par ordinateur AUTOCAD – COVADIS, Adobe Ilustrator et Photoshop TURBOCAD SKETCH’UP : Esquisses et simulation 3D

Statistiques Statbox

Base de données Foxpro, Ms Access

Cartographie mobile Acpad 6 , Géoxplorer Trimble GPS, Tablette PC durcie avec cartographie de terrain

Matériel de terrain 1 sonde piézométrique 1 station de topographique totale PENTAX 1 station de topographique totale TRIMBLE GEODIMETER 610 Pro + CU Matériel divers de topographie et d'étude de sols (Niveaux de chantier, tarières, densitomètre, pénétromètre, infiltromètre à charge constante ...)

Divers 2 Digitaliseurs A0, Traceur couleur A0 jet d’encre plume HEWLETT PACKARD DesignJet 500 Imprimante couleur format A3 HP PAINTJET XL300 Imprimante couleur format A4 EPSON STYLUS 600 Divers PC dont 2 stations de travail Appareil photo numérique Vidéo projecteur


ILLUSTRATIONS

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20

10




Aménagement des zones d’activités (Maîtrise d’œuvre : des études préalables à la réception des travaux,

y compris dossiers administratifs : Dossier Loi sur l’eau et dossier d’autorisation de lotir)

ZA Les Cassinelles VIX (85)

ZA Nieul sur l’Autize (85)


Aménagement de lotissements d’habitats (Maîtrise d’œuvre : des études préalables à la réception des travaux, y compris dossiers administratifs : Dossier Loi sur l’eau, dossier de permis d’aménager, études impacts…)

Lotissement « les vignes » Petosse » (85) Lotissement communal 4 tranches de travaux

Lotissement de Beaumont (86)

« les vignes 1» aujourd’hui


Sentier d’interprétation géologique du Bourdet (79) Projet original de sentier géologique où chaque pas fait progresser dans le temps et découvrir une ère géologique. Aménagement de l’aire de loisirs de Granzay-Gript (79) Aménagement d’un espace ludique: étang, chemins et très nombreuses plantations, où alternent espaces ouverts et espaces plus intimes.

Le plan de masse du projet

Le site aujourd’hui

Esquisse du projet

Le site aujourd’hui


Illustrations d’études hydrauliques Plan des bassins versants pour l’élaboration du projet de gestion des eaux pluviales dans le cadre de l’aménagement de la ZAE de Fief du Moines (Saint Hilaire des Loges 85)

Plan du bassin versant d’alimentation : retenue collinaire (Massais 79)

Etude hydraulique dans le cadre d’opération d’aménagement foncier des communes de Saint Romans de Champs et Saint Martins de Bernegoue (79

Documents

CONCEPT Ingénierie DOSSIER DE PRESENTATION · Dossier de présentation Concept Ingénierie 1 TABLE DES MATIERES ... Étude agricole et foncière dans le cadre de dossier d’enquête