conducteurComprendre les risques et la réglementation ... › wp-content › uploads › 2018 … · responsabilité médicale et aptitude à la conduite 08 classe i : les pathologies

Brochure réalisée par l’association prévention routière et son conseil Médical, avec le soutien de la MacsF, Mutuelle d’assurance des proFessionnels de la santé.

Le médecin

et son patient

conducteur

Comprendre les ri

sques et la réglem

entation selon le

s pathologies

pour une meilleu

re prévention

ÉDITION AVRIL 2

018

2 Connaître et comprendre les risques et la réglementation selon les pathologies pour de meilleurs conseils et une meilleure prévention / ÉDITION AVRIL 2018

Le médecin

et son patient c

onducteur

sommaireSommaire 02

introduction 03

les différents permis de conduire 05

la réglementation du contrôle médical des conducteurs en France 06

responsabilité médicale et aptitude à la conduite 08

classe i : les pathologies cardio-vasculaires 09

classe ii : appareil oculaire et vision 14

classe iii : orl et pneumologie 17

classe iv : pratiques addictives, neurologie, psychiatrie 19

abus d’alcool ou usage nocif et dépendance 21

Médicaments et conduite 23

neurologie psychiatrie 25

troubles du sommeil 27

epilepsie 29

classe v : l’appareil locomoteur 30

pathologies métaboliques et transplantations 32

classe vi : le diabète 33

le médecin et la demande de dispense 35 de port de ceinture de sécurité

le médecin et le patient candidat au permis de conduire 36

le médecin et le patient conducteur professionnel 37

le médecin et le retrait ou l’annulation du permis de conduire 38

le médecin et le conducteur âgé 40

le médecin et la femme enceinte 42

Bibliographie sommaire 43


Le médecin

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introduction

Diagnostiquer, traiter mais aussi prévenir

Lemédecin,quellequesoitsaspécialisation:médecinegénérale,spécialitémédicale,médecinedepréventionoudutravail,estnécessairementconcernéparlapréventiondesaccidentsdelaroutetantvis-à-visdespatients,quedelasociété.

àcôtédudiagnosticetdutraitementdespathologies,lemédecinassureunemissiondepréventionauprèsdespatients,missionquienglobelaréductiondurisqued’accidentsdelaroute.

Connaître, informer, conseiller, aider

Afindevousaiderdansvotrerôled’acteurdeprévention,voustrouverezdanscettebrochuredesaspectsréglementairesetdesconseilsafind’être,entantquemédecin,plusfamilieraveclesquestionsrelativesàl’aptitudeàlaconduite.

Vousavezunrôlepourégalementêtreàmêmed’informervotrepatientsurlesrisquespourlaconduiteliésàsapathologieouauxtraitementsmisenœuvre.

Votrerôleestaussideconseillerpourlimiteraumaximuml’impactd’unepathologiesurlaconduite,l’aideràassumerunepathologieinvalidanteouunesituationdehandicapenl’orientantverslesstructuresd’aideàlaconduiteadaptée.

Ilestpréférable,danscertainscas,del’aideràassumerunecessationprogressivedeconduiteliéeàl’âgeouàunepathologie.Ilvousseraenfinutiled’avoirunminimumd’informationssurlesaspectsprofessionnelsdelaconduitedemanièreàpouvoirinformerunpatientconducteurprofessionnelsurl’impactdespathologiesetdestraitementsentermesd’aptitudeàlaconduite.

Encasdedoutesurlacapacitédevotrepatientàconduire,n’hésitezpasàdemanderconseilauprèsd’unmédecinagréépourlespermisdeconduire,voireàorientervotrepatientversunmédecinagréé.

Les implications pour le patient conducteur

Trèspeud’affectionsentraînentunevéritableinaptitudetemporaireoudéfinitiveàlaconduitemaisdenombreusespathologiesnécessitentdesconseils,unepriseenchargeadaptéeet,lecaséchéant,l’avisd’unmédecinagrééparlapréfecturepourl’évaluationdel’aptitudedesconducteursafind’êtreenrègleaveclalégislationdespermisdeconduire.

Beaucoupdepatientsetdemédecinsnesaventpasquecertainespathologiesimposentl’avisformeld’unmédecinagrééparlapréfecturepourl’évaluationdel’aptitudedesconducteurssouspeined’encouriruneresponsabilitépénaleencasd’accident,ainsiqu’uneperteaumoinspartielledelacouvertured’assurance.

Silescandidatsaupermisdeconduiredoiventremplirunedéclarationsurl’honneurmentionnantcertainsantécédents(épilepsie,pensiond’invalidité,portdelunettes),peudepatientssaventqu’ilssonttenusdesignaleràleurassureuretauservicedespermisdeconduirelasurvenuedetoutepathologiesusceptibled’altérerleurcapacitédeconduite.


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introduction

Plusieurspaysontmisenplaceuncontrôlemédicalsystématiquedel’aptitudedesconducteurs,etlaFranceaenvisagéuntempsdemettreenplaceunteltypedecontrôle,confiéauxmédecinstraitants.L’expérienceinternationalen’apaspermisderetenirunbénéficeréelàunetellerèglementation.

Parcontre,lafacilitationdesprocéduresd’alerteencasdepathologieavérée,l’informationdespatientsparleursprofessionnelsdesanté,laformationdesmédecinsvis-à-visdesconséquencesdespathologiesetdestraitementssurlaconduite,sontdesélémentsindispensablesàunemeilleureprévention.

Pourquoi ce document ?

Cedocumentapourobjectifdecontribueràl’informationdesmédecins:vousdonnerdesinformationspratiquessurlamanièred’aborderlesaspectsmédicauxliésàlaconduite,desrappelssimplesdelaréglementation,desrecommandationspourvotrepratiqueetpourl’informationdevospatients.

Ilviseégalementàfaciliterledialogueavecvotrepatientetàleguiderdanssesdémarchesauprèsdesmédecinsagrééspourl’évaluationdel’aptitudedesconducteurs.L’autreobjectifestdeluipermettredeseprésenteràcetteévaluation,quandelles’avèrenécessaire,munidesexamensetdesavisspécialiséssusceptiblesdefaciliterleurdécision.

La base réglementaire

Labaseréglementaireprésentéedanscedocumentreposesur:-l’arrêtédu21décembre2005modifiéfixantlalistedesaffectionsmédicalesincompatiblesavecl’obtentionoulemaintiendupermisdeconduireoupouvantdonnerlieuàladélivrancedepermisdeconduirededuréedevaliditélimitée.

Les recommandations

Lesrecommandationssont,elles,faitessurlabasedesourcesfrançaisesouinternationalesquandcelles-ciontétéjugéesintéressantesouutiles.-Rapportsdesgroupesdetravailmisenplaceen2003et2004parleministèredelaSantésouslaprésidenceduPrDOMONT(Contre-indicationsmédicalesàlaconduiteautomobile)etduPrHAMARD(Aptitudemédicaleàlaconduite).

-Recommandationsdessociétéssavantes.-ConclusionsdesgroupesdetravaildelaCommissionEuropéenne(projetsImmortal,AgilenDruid).

-RecommandationsdelaCanadianmedicalassociation,Nationalhighwaytransportationsafetyadministration(USA),Driversmedicalgroup(GB),LandTransportSafetyAuthorities(NZ),SweedishNationalRoadAdministration(S),Austroads(Australie).


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Les diFFérentspermis de conduire

Permis VéhiculesÂge minimum,particularités*

Aptitude médicale préalable** et examen médical périodique

BSR, AM Cyclomoteurs de cylindrée maximale de 50 cm³ ou quadricycles légers

14 ans Non

A1 Motocyclettes de cylindrée maximale de 125 cm³

16 ans Non

A2 Motocyclettes d’une puissance n’excédant pas 35 kW

18 ans Non

A Toutes les motocyclettes

Être titulaire de la catégorie A2 depuis au moins 2 ans

Non

B Voitures et camionnettes 18 ans Non

B1 Quadricycles lourds à moteur

16 ans Non

BE Voitures avec remorques de plus de 750 kg

18 ans Non

Permis VéhiculesÂge minimum,particularités*

Aptitude médicale préalable** et examen médical périodique

C1, C1E, C, CE Poids lourds 18 à 21 ans selon permis

Oui

D1, D1E, D, DE Transports en commun 21 à 24 ans selon permis

Oui

Enseignants d’auto-école, Taxi, VTC, Ambulances, Ramassage scolaire, Transport public de personnes

Véhicules légers Selon la profession Oui

Permis Du grouPe Léger Permis Du grouPe LourD

* Certains permis peuvent être préparés dans le cadre d’un apprentissage anticipé (conduite accompagnée, encadrée…). Source : https://www.service-public.fr/particuliers/vosdroits/N530

** Dans certains cas, les candidats au permis de conduire doivent néanmoins se soumettre à un contrôle médical :

• candidat aux catégories A et B du permis de conduire délivrées pour la conduite de véhicules spécialement aménagés pour tenir compte du handicap ; • candidat aux catégories A et B atteint d’une incapacité a priori incompatible avec l’obtention du permis de conduire ; • candidat aux catégories A1, A2, A, B et B1 titulaires d’une pension d’invalidité à titre civil ou militaire ; • candidat atteint d’une affection a priori incompatible avec la délivrance du permis ; • candidat ayant fait l’objet d’une demande de contrôle médical par l’examinateur lors de l’épreuve pratique de l’examen ; • dans le cadre de certaines activités (cf. tableau des permis du groupe lourd).


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Quand l’exaMen Médical est-il reQuis ?

Un examen médical par un médecin agréé est obligatoire :

- en cas de candidature au permis de conduire pour les véhicules du groupe lourd (C, D, moniteur d’auto-école, enseignant de la conduite) ;

- pour l’utilisation de véhicules légers dans le cadre de certaines activités (taxi, ambulance, VTC, transport public de personnes).

Cetexamenmédicalestensuitequinquennaljusqu’àsoixanteans,puisannuel(permisD)outouslesdeuxans(autrespermisdugroupelourd,taxi,ambulance,VTC,transportpublicdepersonnes).PourlespermisA(motocyclette)etB(voiture),unexamenmédicalparunmédecinagrééestobligatoiresiuneaffectionmédicalegraveestsignaléeparlecandidatlorsdesademandeousil’inspecteurdespermisdeconduireconstateuneanomalie.

Danscertainscasdifficiles,unauditdeconduiteparuneauto-écolepeutêtredemandéparlemédecinagrééouparlacommissionmédicale.

Unexamenmédicaldevantlacommissionmédicalepréfectoraleestobligatoireencasderetraitoud’annulationdepermisdeconduireliéàunealcoolémieouàunusagedestupéfiantsauvolant.

Qu’est-ce Qu’un Médecin agréé pour le perMis de conduire ?

-C’estunmédecinchargéducontrôlemédicaldel’aptitudeàlaconduite,formépourcettemission,etagrééparlepréfetdudépartement.

-Ilreçoit,àleurdemande,lesconducteursoulescandidatsaupermis.-Suiteàl’examenetsibesoin,auxautresexamenscomplémentaires,

ilémetunavismédicalportantsurl’aptitudeàlaconduite,laduréedecetteaptitudeetéventuellementlesrestrictionsquis’appliquentàcetteaptitude.

-Ilpeutdemanderaupréfetdeconvoquerlapersonneexaminéedevantlacommissionmédicaleprimairedudépartement.

-Lecoûtdel’examenestàlachargeduconducteurouducandidataupermis.

Arrêté du 31 juillet 2012 relatif à l’organisation du contrôle médical de l’aptitude à la conduite.

https://www.legifrance.gouv.fr/affichTexte.do?cidTexte=JORFTEXT000026310765&-

categorieLien=id

La conduite est généralement considérée comme un droit rattaché à la liberté de circuler.Même si la mobilité est un élément majeur de la liberté de tout citoyen,

ce droit reste toutefois subordonné à deux principes.

La réGLementationdu contrÔLe médicaL

des conducteurs en France


Le médecin

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LA RÉGLEMENTATION DU CONTRÔLE MÉDICAL DES CONDUCTEURS EN FRANCE

Qui sont les diFFérents intervenants et Quels sont leurs rôles ?

Les médecins agréés peuvent décider d’une aptitude, d’une aptitude temporaire, d’une inaptitude, ou adresser le conducteur ou le candidat devant la commission médicale préfectorale.

Ilspeuventpréalablementdemanderunavisspé-cialisépourasseoirleurdécision.Ilssonthabilitésàretirerunementionspécialetellequeleportdeverrescorrecteurs.

Ilspeuventrestitueruneaptitudemédicaleaprèsunretraitouuneannulationdepermisdeconduire,saufdanslescasderetraitoud’annulationlié(e)àunealcoolémieouàunusagedestupéfiantsauvolant.

Lacommissionmédicalepeuts’appuyersurl’avisd’unspécialiste.

Ellepeutdemanderdesexamenscomplémentaires,voireconditionnersadécisionàl’avisd’unspécialisteagréé.Lespécialisterépondraauxquestionsposéesparlemédecinagrééoulacommission,sanspréjugerd’unedécisiond’aptitude.

Qui délivre le certiFicat Médical ?L’établissement du certificat médical relève de la seule compétence du méde-cin agréé ou de la commission médicale (arrêté du 8 février 1999, art. 5).

Cecertificatpeutcomporter,àlademandedumédecinagrééoudelacommissionmédicale,unementionaddition-nelleourestrictivequiseraportéeparlapréfecturesurlepermisdeconduiresousformecodifiée(arrêtédu8février1999,art.12-3).

l’aptitude Médicale : pour coMBien de teMps ?

L’aptitude médicale peut être temporaire, de principe pour les retraits liés à l’alcool, aux stupéfiants, à certaines pathologies, ou sur décision du médecin agréé ou de la commission médicale.

Uneaptitudetemporairepourraisonmédicalenepeutpasêtreinfé-rieureà6mois,nisupérieureà5ans.

le suivi Médical : dans Quel cadre ?

Le suivi médical des conducteurs et la concertation avec les différents acteurs de la décision se font dans le respect des lois et règlements relatifs au secret professionnel et médical.


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- Au niveau de son aptitude à la conduite, il doit respecter deux obligations :

1 |Lapremière,vis-à-visdelaréglementationdupermisdeconduire,l’obligeàsignaleràl’administrationtoutepathologieouhandicapsusceptiblederetentirsursacapacitédeconduite.

2 |Laseconde,vis-à-visdesonassureur,lecontraintàapportertouteinformationsurunepathologieouunhandicapsusceptibledemodifierlesclausesducontratqu’ilasigné.

Entantquemédecin,vousavez,devotrecôté,undoublerôled’information,biendéfinidanslaloi,etquiinduitunedoubleresponsabilité.

Si,jusqu’àlafindesannées1990,ilappartenaitaupatientd’apporterlapreuvequ’ilavaitétémalinforméparsonmédecin(lequelétaitenquelquesorteprésuméavoirfaitconvenablementsontravail),laCourdecassationestrevenuesurcettepositiondedroitparunarrêtdu25février1997affirmantque:

le médecin est tenu d’une obligation d’information particulière (d’un risque) vis à vis de son patient et il lui incombe de prouver qu’il a informé son patient.

- Ce déplacement d’une partie de la responsabilité implique donc de nouvelles obligations pour le médecin :

1 |Vousavezundevoird’informationàproposdelapathologie.Vousdevezexpliqueraupatientlesconséquencesdesapathologieoudesonhandicapsurlaconduite,etdel’informer,sinécessaire,desonobligation,entantqueconducteur,deseprésenterdesapropreinitiativedevantunmédecinagréépourlepermisdeconduire.

2 |Notezquecetteobligationdesconducteursàsesignalerconcernenonseulementlescandidatsaupermis,maisaussil’ensembledesconducteurs.Ceux-cirisquentencasd’omissionunesanctionpénale,voiredenepasêtrecouvertsparleurassuranceencasd’accidentresponsable.

3 |Vousrestezsoumisausecretprofessionneldanslamesureoùlelégislateurn’apasprévud’exceptionausecretprofessionnelpourlesignalementdesconducteursàrisque.Cesignalementrestedoncrépréhensibleàl’heureactuelle.

Onpeuts’interrogersurlapertinenced’uneadaptationdestextessurceplan,maisl’onobservequelaloiobligeunmédecinàsignalerunpatientsportifquiprendraitdesproduitsdopants(nocifsuniquementpourlui-mêmeetpourl’éthiquesportive),alorsqu’iln’autorisepaslesignalementd’unconducteurdecarscolairequiseraitdiabétique,

épileptiqueoutoxicomane.Entoutétatdecause,surleplandelaresponsabilitémédicale,lemédecindoitêtreàmêmedepouvoirapporterlapreuvequ’ilafaittoutsonpossiblepourconvaincrelepatientdesignalersapathologie.Ildoits’appuyer,parexemple,surunementiondansledossiermédical,surl’informationdonnéedevantuntémoin(confrèreassocié,collaborateur,membredelafamilleprésent).

4 |Vousdevezexpliqueraupatient,danscertainessituations,quelaconduiteserapossiblesousconditions(visitemédicaleparunmédecinagréé,appareillage,aménagementduvéhicule,traitementmédicaladapté,etc.).

5 |Votreresponsabilitépourraitêtreengagéeencasdedéfautd’informationauprèsdupatient.

Lemédecinestaujourd’huidansl’obligationd’informersonpatientsurlesrisques,mêmeexceptionnels,liésàlamiseenœuvred’untraitement.Ilnepeuts’endispenserquedanslescasd’urgence,d’impossibilitéderecueillirleconsentement,derefusd’informationdelapartdupatient,ainsiquedanslescasoùcetteinformationpeutnuireaupatient.

Silesdécisionsdejusticen’ont,jusqu’àprésent,concernéquedestraitementsinvasifsouchirurgicaux,riennes’oppose,enprincipe,àcequ’ellessoienttransposéesaudomainedelaprescriptionmédicamenteuse.Onpeutpenser,enparticulier,quedanslecasd’ungraveaccidentdelaroute,impliquantunconducteurayantreçuuneprescriptioninduisantdeseffetssurlaconduite,lemédecinpourraitêtrepoursuivi,lecaséchéant,pourdéfautd’information.Cetteévolutionestprévisibleauxyeuxdenombreuxjuristesetpourraitvraisemblablements’appliquer,dansunpremiertemps,encasd’accidentmorteloud’accidentauxconséquenceslourdes.

Dans le cadre de la conduite automobile, qu’elle soit à titre privé ou professionnel, le conducteur reste le premier responsable de ses actes et de ses décisions.

responsaBiLité médicaLeet aptitude À La conduite

De nombreuses sociétés savantes ont commencé à mettre en place des informations écrites (ne pas conduire en quittant un établisse-ment de soins après une anesthésie, après une dilatation pupillaire pour examen du fond d’œil, etc.). en tant que médecin, vous pouvez établir de telles recommandations écrites pour vos patients, même si elles n’apportent pas une certitude d’opposabilité aux poursuites, la jurisprudence recommandant toujours une information claire, adaptée à chaque patient, et donc orale. il apparaît logique de joindre les deux types d’informations dans les cas difficiles.

CONS

eIL


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Danstouslescasoùlapathologieprésentéeposeunproblèmed’aptitudeàlaconduite,lemédecintraitant,avecl’aideducardiologuelecaséchéant,doitrecueillirlesélémentsdedossierquipermettrontdeprésenterlecasdupatientdevantlemédecinagrééoulacommissionmédicaledanslesmeilleuresconditionspossibles,sansretarderinutilementladéterminationdel’aptitude.

réglementation et recommandationsLespathologiescardiovasculaires suivantespeuventêtreunmotifderestrictionstemporairesoupermanentesàlaconduite.Danscessituations,lacompatibilitéaveclemaintien,ladélivranceoulerenouvellementdupermisdeconduirenepeutêtrevalidéqu’àconditiond’uncontrôledecespathologiesassurantdesconditionsdeconduitecompatiblesaveclesimpératifsdesécuritéroutière.

-Pourladélivranceoulemaintiendupermisdeconduire: •Lemédecinagréés’appuiepourrendresonavissurlesdonnées

anamnestiquesetcliniquesetsurlesavisdesspécialistesquias-surentlesuividelapathologie.

•Unavisd’aptitudeàduréelimitéepeutêtrerendudanslessituationsrequérantunsuivimédicalrégulier.

-Pourlesmédecinsintervenantdansleparcoursdesoins: •Cesmêmescritèresdoiventguiderlesrecommandationsàleurs

patientssurlacompatibilitédeleurpathologieaveclaconduiteetl’orientationversunmédecinagréépourévaluerl’aptitude.

-Pourlespermislégers: •àtitreexceptionneldanscertainessituationsoùl’inaptitudeàla

conduiteseraitdemise,lepermisdeconduirepeutêtredélivréourenouveléàconditionquelesmotifsdérogatoiressoientdûmentjustifiésparunavismédicalautorisé.Danscescas,l’avisd’aptitudeétabliparunmédecinagréépréciseuneduréelimitée.

les coronaropathies

Que dit la réglementation ?Encasdesyndromecoronaireaigu:infarctusaigudumyocardeet/ouanginedepoitrineinstable.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé.Lareprisedelaconduitene

peutêtreautoriséeavantundélaiminimumde4semainesencasd’atteintemyocardiquesignificative.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialiséàlareprisedelaconduite,

délivranceourenouvellementdepermisdeconduire.Encasd’atteintemyocardiquesignificative,lareprisedelaconduitenepeutêtreautoriséequ’aprèsundélaiminimumde6semaines.

Encasdecoronaropathieasymptomatiqueetanginedepoitrinestable.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé.

•Incompatibilitétantquepersisteunesymptomatologiesurvenantaurepos,àl’effortlégeroulorsdel’actiondeconduiteendépitdutraitementmisenœuvre.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitésisymptomatiqueaurepos,àl’effortlégeroulorsde

l’actiondeconduite.

•Compatibilitéselonavisspécialiséattestantdelastabilisationdelapathologie.

Encasd’angioplastiehorssyndromecoronaireaigu.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialiséattestantd’unbonrésultatclinique.

-Pourlespermislourds: •Lareprisedelaconduitenepeutêtreautoriséequ’aprèsundélai

minimumde4semainesaprèsréalisationdel’angioplastie.

•Compatibilitéselonavisspécialiséattestantdelarécupérationetdesrésultatssatisfaisants.

Encasdepontagecoronaire.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialiséattestantd’unbonrésultatclinique.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéàlareprisedeconduiteselonl’avisspécialisé.

nos recommandationsIlvousfautrecueillir l’avisécritducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutiles,principalementlestraitementsmisenplace,l’ECGd’effortetl’échographiecardiaqueavecmesuredelafractiond’éjectionsystolique.Vouspourrezrédiger,sinécessaire,uncourrierdesynthèseàl’intentiondumédecinagréé.

Le risque le plus évident lié aux pathologies cardio-vasculaires est celui de malaise au volant, mais ces pathologies peuvent également être à l’origine d’états de fatigue incompatibles avec certaines formes de conduite. Les traitements mis en œuvre peuvent également jouer un rôle sur la capacité de conduite et leur

prescription doit être évaluée en tenant compte de la situation de conduite des patients. en tant que médecin vous devez également évaluer les autres facteurs de risque associés (métaboliques, pondéraux, tabac).

cLasse i : Les patHoLoGies cardio-VascuLaires


Le médecin

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les trouBles du rythMe

Que dit la réglementation ?Encasdetachycardiesupraventriculaireparoxystique.


•Incompatibilitétantquelessymptômesnesontpascontrôlés(notammentlipothymiesetsyncopes).

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitéencasdesignesfonctionnelssévères(lipothymies,

syncopes…)jusqu’aucontrôledessymptômes.

•Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspourraêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

Encasdefibrillationoudeflutterauriculaire.



-Pourlespermislourds: •Incompatibilitéencasdesignesfonctionnelssévères(lipothymies,

syncopes…)jusqu’aucontrôledessymptômes.

•Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudepeutêtrerendulimitédansletemps,selonl’avisspécialisé.

Encasd’extrasystolesventriculairessurcœurpathologique.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonleséventuellesrestrictionsliéesàlacardiopathie

sous-jacente.Encasdetachycardieventriculairenonsoutenuesurcœursain.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialiséaprèscontrôledelacause.


-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé.


Encasdetachycardieventriculairenonsoutenuesurcoeurpathologique.



-Pourlespermislourds: •Incompatibilitétemporairejusqu’àavisspécialisé,ettantqueles

symptômesnesontpascontrôlés(notammentlipothymiesetsyncopes).

•Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

Encasdetachycardieventriculairesoutenueoufibrillationventriculaireenrapportavecunecauseaiguëetcurable.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéaveclaconduiteselonavisspécialisé.

•Incompatibilitéencasdetachycardieventriculairesoutenueet/outantquelessymptômesnesontpascontrôlés(notammentlipothy-miesetsyncopes).

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitétemporairejusqu’àavisspécialiséetcontrôledela

cause.Puiscompatibilitéaprèscontrôledelacauseetselonavisspécialisé.

Encasdetachycardieventriculairesoutenueoudefibrillationventricu-laireenrapportavecunecausechronique.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéaveclaconduiteselonavisspécialisé.

•Incompatibilitéencasdetachycardieventriculairesoutenueet/outantquelessymptômesnesontpascontrôlés(notammentlipothy-miesetsyncopes).

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitéjusqu’àavisspécialisé.

•Siconfirmationd’unecausenoncurable:incompatibilitépermanente.

Encasdemiseenplaced’undéfibrillateurautomatiqueimplantable.

-Pourlespermislégers: •Chezlespatientsporteursd’undéfibrillateurimplantable,unavis

d’aptitudelimitéeàcinqanspeutêtrerendu,selonavisspécialisé,etsousréserved’unsuivispécialisérégulier.Lareprisedelaconduitenepeutêtreautoriséeavantundélaiminimumde3moisencasdeprimo-implantation(réduità2semainesenpréventionprimaire)oudechocélectriqueappropriédélivré.

•Encasdechocélectriqueinapproprié,incompatibilitéjusqu’àcorrectiondelacause.Lareprisedeconduiteaprèsremplacementdematérielestdéterminéeselonavisspécialisé.

-Pourlespermislourds: •Avisspécialiséobligatoire.Incompatibilitésiconfirmationdel’indi-

cationd’uneposed’undéfibrillateur.Encasderefusd’implantationparlepatient,maintiendel’incompatibilité.

Encasdedéfibrillateurexterneportable(gilet).

-Permislégersetlourds:incompatibilité.Encasdedysfonctionsinusaleoudeblocauriculo-ventriculaire.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé,notammentsurl’indicationde

posed’unstimulateurcardiaque.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé,etabsenced’indicationdepose

d’unstimulateurcardiaque.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

CLASSE I : LES PATHOLOGIES CARDIO-VASCULAIRES


Le médecin

et son patient c

onducteur

Encasdeposedestimulateurcardiaque.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudelimitéeàcinq

anspeutêtrerenduetsousréserved’unsuivispécialisérégulierselonlessymptômesetlerisqued’évolution.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé,etaprèsundélaiminimumde2

semainessuivantl’implantationouleremplacementdustimulateur.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier,selonlessymptômesetlerisqued’évolution.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirl’avisécritducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutiles,principalementlestraitementsmisenplace,l’ECGdereposet/oud’effort,leHolteretl’échographiecardiaquelecaséchéant.Vousdevrezégalementdécrirelasurveillanceetlesmesureshygiéno-diété-tiquesmisesenplaceetapprécier,dansvotrecourrieràlacommissionmédicale,leretentissementdutroubledurythmesurlaviecourante.

les syncopes

Que dit la réglementation ?Encasdesyncopeuniquesanspathologiesous-jacente.

-Pourlespermislégers: •Incompatibilitétantquelerisqueévolutifn’apasétéapprécié.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitéjusqu’àl’évaluationdurisqueévolutifparunspécialiste.

Encasdesyncoperécurrente.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéaveclaconduiteselonavisspécialisé.Unavis

d’aptitudepeutêtrerendulimitédansletemps.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitésaufavisspécialiséfavorableprécisantnotamment

l’efficacitédutraitementéventueletl’absencederisquederécidive.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirtouteinformationdiagnostiqueutileetfaireuncourrierdesynthèseàl’intentiond’unmédecinagréé.

l’hypertension artérielle

Que dit la réglementation ?EncasdeHTAmaligneetHTAgradeIII.

-Pourlespermislégers: •Incompatibilitéencasdesignesd’hypertensionartériellemaligne.

•Compatibilitéaveclaconduiteselonavisspécialisé,aprèscontrôledel’HTAmaligne.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitéencasd’HTAgradeIII(pressionartériellesystolique

supérieureà180mmHget/ousilapressionartériellediastoliqueestsupérieureà110mmHg)ouencasdesignesd’hypertensionartériellemaligne.

•Compatibilitéselonavisspécialisépourl’HTAmaligne,et/ouaprèsstabilisationdel’HTAsouscesseuils.Unavisd’aptitudeaveclimita-tiondansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivimédicalrégulier.

nos recommandationsEnraisondelagrandefréquencedelapathologiehypertensive,ilestimportantdeprocéderàundiagnosticde«gravité»etundiagnosticétiologiquedel’hypertension,enrecueillantl’avisducardiologue,desmesurestensionnellesréaliséesdansdifférentesconditions,unHoltertensionnelsinécessaire,etuneéchographiecardiaque.

Lechoixdutraitementdevratenircompte,danslamesuredupossible,deseffetssecondairespotentielssurlaconduite.

l’insuFFisance cardiaQue chroniQue

Que dit la réglementation ?Encasd’insuffisancecardiaquechroniqueNYHAIVpermanent.

-Pourlespermislégersetlourds:incompatibilité.Encasd’insuffisancecardiaqueclassesNYHAIII.

-Pourlespermislégers: •StadeIIIpermanent:compatibilitéselonavisspécialisé.Unavis

d’aptitudepeutêtrerendulimitédansletempsselonavisspécialisé.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilité.

Encasd’insuffisancecardiaqueclassesNYHAI,II.


•IncompatibilitésiFE35%,unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillir l’avisécritducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutiles,principalementlestraitementsmisenplace,l’échographiecardiaqueavecmesuredelafractiond’éjectionsystolique.Vouspourrezrédiger,sinécessaire,uncourrierdesynthèseàl’intentiondumédecinagréé.

les valvulopathies

Que dit la réglementation ?Encasdevalvulopathieavecrégurgitationaortique,sténoseaortique,régurgitationmitraleousténosemitrale.



Le médecin

et son patient c

onducteur

-Pourlespermislégers: •Compatibilitésuravisspécialisé.

•Incompatibilités’ilestestiméquelacapacitéfonctionnellecorrespondàlaclasseNYHAIVousidesépisodesdesyncopeontétérapportés.Danslesautrescasunavisd’aptitudepeutêtrerendulimitédansletemps,selonavisspécialisé.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitésilacapacitéfonctionnellecorrespondàlaclasse

NYHAIIIouIV,ousidesépisodesdesyncopeontétérapportés.

•Compatibilitédanslesautrescas,suravisspécialisé.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

Encasdevalvulopathietraitéechirurgicalement.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé,etenl’absencedemanifestations

cliniquespouvantavoirunretentissementsurlesimpératifsdesécuritéroutière.


•Incompatibilitéencasdemanifestationscliniquespouvantavoirunretentissementsurlesimpératifsdesécuritéroutière.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirl’avisécritducardiologue,ainsiquelesexamensjugés utiles, dont l’échographie cardiaque et apprécier lesconséquencesdestraitementsanticoagulants.

l’anévrisMe aortiQue connu et/ou traité

Que dit la réglementation ?-Pourlespermislégers: •Incompatibilitélorsquelediamètreaortiquemaximalexposeàun

risqueélevéderupturesoudaine.Aprèsintervention,compatibilitéselonavisspécialisé.

-Pourlespermislourds: •Incompatibilitésidiamètresupérieurà5,5cm.

•Compatibilitédonnéeaprèsintervention,sousréserveselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirl’avisécritduchirurgienouducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutiles,dontl’artériographie,lescanneroul’échographie.

les sténoses

Que dit la réglementation ?Encasdesténosecarotidienneserrée.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudeaveclimitation

dansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

la transplantation cardiaQue

Que dit la réglementation ?-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé,etenl’absencedesymptômes

pouvantavoirunretentissementsurlesimpératifsdesécuritéroutière.Unavisd’aptitudelimitéeàcinqansmaximumpeutêtrerenduetsousréservedesuivispécialisérégulier.

-Pourlespermislourds: •Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,

sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirl’avisécritduchirurgien,ducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutilespourladéterminationdel’aptitude(échographie, fractiond’éjection systolique, retentissementpulmonaire,périphériqueetviscéral).

les cardioMyopathies structurelles et électriQues

Que dit la réglementation ?Encasdecardiomyopathiehypertrophique.

-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé,etenl’absencedesymptômes

pouvantavoirunretentissementsurlesimpératifsdesécuritéroutière.Unavisd’aptitudepeutêtrerendulimitédansletemps,selonavisspécialisé.


•Incompatibilitésiantécédentsdesyncopeoulorsqu’aumoinsdeuxdesconditionsci-aprèssontréunies:épaisseurdelaparoiduventriculegauche>3cm,tachycardieventriculairenonsoutenue,antécédentsfamiliauxdemortsubite(parentdupremierdegré),pasd’élévationdelapressionartérielleàl’effort.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.



Le médecin

et son patient c

onducteur

EncasdesyndromeduQTlongavecsyncope,torsadedepointesetQTc>500ms.




EncasdesyndromedeBrugada,avecsyncopeoumortsubitecardiaqueavortée.




Dans lesautres casdecardiomyopathies : cardiomyopathieventriculairedroite arythmogène, cardiomyopathieparnoncompaction,tachycardieventriculairepolymorphecatécholaminer-giqueetsyndromeduQTcourt,parexemple,oucardiomyopathiesnonconnuesquipourraientêtredécouvertes.



-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé,notammentsurlerisque

d’événementinvalidantsoudainetenl’absencedesymptômespouvantavoirunretentissementsurlesimpératifsdesécuritéroutière.Unavisd’aptitudeaveclimitationdansletempspeutêtrerendu,sousréserved’unsuivispécialisérégulier.

nos recommandationsIlvousfautrecueillirl’avisécritducardiologue,ainsiquelesexamensjugésutiles,dontl’échographiecardiaqueetlafractiond’éjectionsystolique.Vousdevrezégalementprépareruncourrierdécrivantleretentissementdelapathologie(malaises)etlestraitementsmisenœuvre.

l’accident vasculaire céréBral

Que dit la réglementation ?Encasded’accidentischémiquetransitoire,d’infarctuscérébral,encasd’accidentavechémorragiqueetmalformationsvasculairescérébrales.Seréférerparailleursauchapitresurlesaffectionsneurologiques.

la cardiopathie congénitale

Que dit la réglementation ?-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudepeutêtrerendu

limitédansletemps,selonl’avisspécialisé.

-Pourlespermislourds: •Compatibilitéselonavisspécialisé.L’avisd’aptitudepeutêtrerendu

limitédansletemps,selonl’avisspécialisé.

les dispositiFs d’assistance cardiaQue

Que dit la réglementation ?-Pourlespermislégers: •Compatibilitéselonavisspécialisé.Unavisd’aptitudelimitédansle

tempspeutêtrerendu,etsousréservedesuivispécialisérégulier.




Le médecin

et son patient c

onducteur

l’acuité visuelle en vision de loin

Que dit la réglementation ?-Pourlespermisdugroupeléger: •L’aptitudepeutêtredonnéesil’acuitébinoculaire

estégaleousupérieureà5/10.

•Siundesdeuxyeuxauneacuitévisuellenulleouinférieureà1/10,l’autreœildoitavoiruneacuitévisuelleégaleousupérieureà5/10.

-Pour les conducteurs du groupe 1 qui nesatisfontpasauxnormesrelativesauchampvisuelouàl’acuitévisuelle,avisspécialiséavecmesuredelasensibilitéàl’éblouissement,delasensibilitéauxcontrastesetdesavisioncrépus-culaire.

Sileseuild’acuitévisuellenepeutêtreobtenuqu’avecl’aided’unecorrectionoptique,unementionseraportéesurlepermisdeconduirementionnantl’obligationdecorrectionoptique.

Sil’acuitévisuelleestlimitéeparrapportauxnormesci-dessus,laduréedel’aptitudepeutêtrelimitéedansletempsparlemédecinagrééouparlacommissionmédicale.

-Pourlespermisdugroupelourd,l’aptitudepeutêtredonnéesil’acuitévisuelleestauminimumde8/10pourl’œillemeilleuretà1/10pourl’œillemoinsbon.

Sicesvaleurssontatteintesparcorrectionoptique,ilfautquel’acuiténoncorrigéedechaqueœilatteigneauminimum1/20,ouquelacorrectionoptiquesoitobtenueàl’aidedeverrescorrecteursd’unepuis-sancenedépassantpas8dioptries,ouàl’aidedelentillescornéennes.Lacorrectiondoitêtrebientolérée.Vouspouvezdemanderunavisspécialisésinécessaire.

Sileseuild’acuitévisuellenepeutêtreobtenuqu’avecl’aided’unecorrectionoptique,unementionseraportéesurlepermisdeconduireindiquantl’obligationdecorrectionoptique.

Sil’acuitévisuelleestlimitéeparrapportauxnormesci-dessus,laduréedel’aptitudepeutêtrelimitéedansletempsparlemédecinagrééouparlacommissionmédicale.

Aprèsunepertebrutaledelavisiond’unœil(moinsde1/10),laconduiteestcontre-indiquéependantsixmoispourlespermislégers.Lacommissionmédicalepeutéventuellementprolongercedélaietdemanderl’obligationderétroviseursbilatéraux.

Lacontre-indicationàlaconduiteestdéfinitivepourlespermislourds.

Aprèsuneinterventionchirurgicalemodifiantlaréfractionoculaire,lamention«verrescorrecteurs»nepeutêtresuppriméequ’aprèsavisdelacommissionmédicale.L’avisdelacommissionestobligatoirepourreprendrelaconduiteavecunpermisdugroupelourd.

nos recommandations● Bien évaluer l’acuité visuelle. L’acuitévisuelledeloinestjugéeenutilisantlesdeuxyeux

ensemble, après correction éventuelle (lunettes, lentillescornéennes).Cettevisiondeloinestàétudieràl’aided’uneéchelledeMonoyer,échelledeSnellenoutouteautreéchellehomologuée.

Lesujetestplacéà4mètresdecetteéchelle.Lavisionestàvérifierenmonopuisenbinoculaireavantetaprèscorrectionéventuelle.Sonniveauenregarddescritèresd’aptitudeestàdiscuteraveclepatientetvouspouvezprendreunavisophtalmologiquelecaséchéant.

la Question du chaMp visuel

Que dit la réglementation ?-Pourlespermisdugroupeléger: •Laconduiten’estpossiblequesilechampvisuelbinoculaire

horizontalestégalousupérieurà120°,à50°verslagaucheet

La vision représente certainement la fonction physiologique la plus importante pour la conduite. Si la plupart des patients ressentent la nécessité de faire évaluer et corriger un trouble de la vision en cas

d’apparition brutale ou de gêne importante, de nombreux troubles visuels ne sont pas perçus comme gênants par le patient, surtout s’ils sont d’apparition progressive ou permettent une vision « utile »

suffisante pour la vie de tous les jours, alors même qu’ils sont de nature à compromettre la sécurité sur la route.

cLasse ii : appareiL ocuLaire et Vision


Le médecin

et son patient c

onducteur

ladroiteetà20°verslehautetlebas.Aucundéfautnedoitêtreprésentdansunrayonde20°parrapportàl’axecentral.

•Laconduiten’estpaspossibleencasd’atteintenotableduchampvisueldubonœilsil’acuitéd’undesdeuxyeuxestnulleouinférieureà1/10.Unavisspécialiséestnécessaire.

-Pourlespermisdugroupelourd: •Lechampvisuelbinoculairehorizontaldesdeuxyeuxdoitêtreégal

ousupérieurà160°,à70°verslagaucheetladroiteetà30°verslehautetlebas.Aucundéfautnedoitêtreprésentdansunrayonde30°parrapportàl’axecentral.

nos recommandationsLechampvisuelpeutêtreétudiésommairementaudoigt,enseplaçantfaceaupatientetenlefaisantréagiravecunestimulation(mouvementdudoigtdel’examinateur),danslesanglesrequis.

la capacité de vision nocturne

Que dit la réglementation ?-Pourlespermisdugroupeléger: •Encasd’absencedevisionnocturne,l’avisd’unophtalmologisteet

celuidelacommissionmédicalesontnécessaires.Celle-cipourraaccorderuneaptitudetemporaireavecmentionrestrictive«conduitedejouruniquement»,silechampvisuelestnormal.

-Pourlespermisdugroupelourd: •Lacommissionstatueraenfonctiondel’avisspécialiséquiest

obligatoire.Encasdeconfirmationdel’absencedevisionnocturne,l’aptitudenepourrapasêtredonnée.

nos recommandationsCetypedetroubleestdifficileàdétecteràl’interrogatoire.Encasdesuspicion,prendrel’avisophtalmologiqueestcrucial,sachantquelarestrictionàlaconduitedejour,stipuléedansl’arrêté,estdifficileàmettreenœuvreauplanpratique.

Faut-il voir les couleurs pour conduire ?

Que dit la réglementation ?Lestroublesdelavisiondescouleurssontcompatiblesaveclaconduite.Lecandidatenseraaverti.

nos recommandationsBienquespectaculaires,lestroublesdelavisiondescouleursnereprésententpasunrisquenotableauvolant.Votrerôleestalorssurtoutd’informeretderassurerlepatient.

les antécédents de chirurgie oculaire

Que dit la réglementation ?Unavisophtalmologiqueestsouhaitable,ilserademandépourlespermisdugroupelourd.

nos recommandationsVousdevezinformerlepatientnotammentdansdeuxcas.•Sicelui-cisouhaitepasserunpermisdugroupelourdetqu’ilaunantécédentdecetype;

•Siunpatienttitulaired’unpermislourdestopérédesyeux.

les trouBles de la MoBilité

Que dit la réglementation ?L’avisophtalmologiqueestobligatoire.

-Encasdeblépharospasmesacquisconfirmé: •Incompatibilitéaveclaconduitepourtouslestypesdepermis.

-Encasdediplopiespermanentesnerépondantàaucunethérapeutiqueoptique,médicamenteuseouchirurgicale:

•Contre-indicationàlaconduitepourtouslestypesdepermis.

-Encasdestrabismesouhétérophoriesdécompensées: •Compatibilitéaveclaconduitepourlesgroupeslégeretlourd

sil’acuitévisuelleestsuffisante.

le nystagMus

Que dit la réglementation ?-Pourlespermisdugroupeléger: •Compatibilitéaveclaconduitesilesnormesd’acuitévisuellesont

atteintesaprèsavisophtalmologique.

-Pourlespermisdugroupelourd: •Inaptitudesil’affectionestconfirmée.

nos recommandations L’examendelamobilitéoculaire,faitendéplaçantundoigtouunepointedestylodevantleregarddupatientquidoitsuivrel’objet,permetdedétecteraisémentlesdiplopiesetlesnystagmus.

après la chirurgie réFractive

La technique utilisée détermine le temps d’attente nécessaire avant la reprise de la conduite de jour : de 2 jours (premier contrôle postopératoire) à 5-6 jours.

Lareprisedelaconduitedenuitrequiertuntempsd’attenteplusimportantquivarieselon:lesexe,l’âge,letyped’amétropieetsapuissance.Lasensibilitéàl’éblouissementresteperturbéepluslongtemps.Aprèslachirurgie,ilestobligatoiredefairemodifierlepermisdeconduireensupprimantlamentionrelativeauportobligatoiredeverrescorrecteurs.

CLASSE II : APPAREIL OCULAIRE ET VISION

Vous devez informer préalablement votre patient que ce type d’intervention n’est pas pris en charge par la sécurité sociale et ne permet pas la prescription d’un arrêt de travail.i


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et son patient c

onducteur

la cataracte en cas de modification de la transparence du cristallin, la décision opératoire dépend de la diminution de l’acuité, du type d’activité et de la valeur fonctionnelle de la rétine et du nerf optique. Enconséquence,iln’estpaspossibledefixerunevaleurd’acuitépourdéciderd’unedateopératoire.Ilestimportantdebiencommuniquersurcepointavecvotrepatient.Laposed’unimplantnecontreindiquepaslaconduite.Toutefois,laplusgrandeprudenceestdemisesiladifférenced’acuitéentrelesdeuxyeuxestimportanteetqu’elleentraîneunemauvaiseperceptiondesdistances.Laposed’implantsmultifocauxnécessiteuntempsd’adaptationpluslong,maisautoriselaconduite.

CLASSE II : APPAREIL OCULAIRE ET VISION


Le médecin

et son patient c

onducteur

Que dit la réglementation ?Unedéficienceauditivedoitêtreévaluéedelafaçonsuivante:voixchuchotéeperçueounonà1mètre,voixhauteperçueounonà5mètres,valeurscorrespondantà35décibels.Encasdedéficitnotable,lepatientdevraêtreadresséàunmédecinagrééquijugeradelanécessitédesrétroviseursbilatéraux.

- Pourlesconducteursdugroupelourd: •Encasdebaisseprogressiveouancienned’audition:l’aptitudesera

donnéedefaçontemporairesurlabased’unseuild’auditionde35décibelsavecmentiondesrétroviseursbilatérauxobligatoireslecaséchéant…

•Encasdebaissebrutaled’audition:l’avisd’aptitudereposerasurunavisORL.

nos recommandationsEncasdedéficienceauditivechezunpatientconducteur,réalisezuntestsimpled’audition:voixchuchotéeperçueounonà1mètre,voixhauteperçueounonà5mètres,valeurscorrespondantà35décibels.

●en cas de confirmation du déficit. Faitesréaliserunaudiogrammeavantdeconseilleraupatient

dedemanderl’avisd’unmédecinagréé(cetavisestimpératifencasdeconduitedugroupelourd).

les trouBles de l’éQuiliBre et/ou vertiges

La survenue de vertige pose un problème de capacité de conduite lors des phases aiguës.

S’ilestlogiqued’interdirelaconduitelorsdelasurvenuedevertiges,ilconvientavanttoutderetrouverlacausedestroublespourjugerdurisquederécidiveetproposeruntraitementadapté(entenantcomptedurisqued’effetsédatifsaveccertainsanti-vertigineux).

Lesrisquesliésauxpermisdugroupelourdjustifientlanécessitéd’unavisspécialiséavantdelaisserreconduirelepatient.

Que dit la réglementation ?•Encasdevertigeparoxystiquebénin:unavisORLestrecommandépourmettreenplaceunsuiviencasdenouvellecrise.Laconduiterestepossibleendehorsdesépisodesaigus(groupelégeretgroupelourd).

•EncasdemaladiedeMénière,l’avisORLestrecommandépourlegroupeléger,etobligatoireavantlareprisedelaconduitepourlegroupelourd,avecavisd’unmédecinagréé(l’aptitudeétantensuitetemporaire).

•Encasdevertigesdetypelabyrinthique,laconduiteestinterditeenphaseaiguë,etsoumiseàunavisspécialiséensuite,avecavisd’unmédecinagréépourlesconducteursdugroupelourd.

•Encasd’instabilitéchronique,uneinaptitudepourraêtreprononcéeparlemédecinagrééencasdeconfirmationdel’affection.

nos recommandations●en cas d’antécédent de vertige. Lespatientsconducteursdoiventfairel’objetd’undiagnosticde

confirmationdanslamesuredupossible.

L’avisd’unORLdoitêtredemandéimpérativementpourlesconducteursprofessionnels.

Les déficiences auditives ne sont pas une contre-indication à la conduite sauf pour les formes sévères non appareillables chez les conducteurs du groupe lourd.

Si une perte auditive persiste avec ou sans prothèse, une obligation d’équipement du véhicule avec des rétroviseurs bilatéraux est simplement mentionnée sur le permis de conduire.

Il n’y aura pas lieu de prévoir de validité temporaire si l’audition est stable dans le temps.

cLasse iii : orL et pneumoLoGieLa déFicience auditiVe

Les déficiences auditives sévères ou profondes sans gain prothétique notable restent une contre-indication à la délivrance ou au renouvellement des permis du groupe lourd.

i


Le médecin

et son patient c

onducteur

●en cas de survenue d’un épisode de vertiges. Lepatientdoits’abstenirdeconduireenphaseaiguëetdans

les24heuresquisuivent(oujusqu’àunavisspécialisépourlegroupelourd).

àl’exceptiondesépisodesisolésdevertigesparoxystiquesbénins,unavisORLdoitêtredemandéeninformantlepatientvis-à-visdelaréglementation.

le port d’une canule trachéale

Laconduiteestpossibledanslamajoritédescas,avecavisspécialiséobligatoirepourlesconducteursdugroupelourd.Laphonationpeutêtreunélémentimportantpourlesprofessionnels(transportsencommun)etpeutnécessiterunerééducationouleportd’uneprothèsephonatoire.

asthMe, Broncho-pneuMopathie chroniQue oBstructive, aFFections dyspnéisantes avec appareillage respiratoire

Peu d’affections respiratoires posent un problème de conduite. Lesrisquessontprincipalementliésauxaltérationsdelacapacitéd’oxygénationdusangetàdestauxélevésdedioxydedecarboneavecrisqued’hypovigilance,d’altérationdujugementetdetroublescardiaquessecondaires.

Que dit la réglementation ?Encasdepathologierespiratoireavecdéficitpotentielouavéréd’oxygénation,unavispneumologiqueestrecommandépourtouslespatientsconducteurs.Ilestobligatoirepourlegroupelourd.

Siuneaffectionsévèreestconfirmée,l’inaptitudeseraprononcéeparlemédecinagréé.

nos recommandations● en cas d’affection dyspnéisante. Ilvousfautapprécierlacapacitéd’oxygénationetl’étatcognitifau

momentdesépisodesaigus,et,lecaséchéant,àl’étatbasal.

● en cas d’oxygénothérapie permanente qui peut être admise à bord.

Ilestrecommandédeprendreunavisspécialisé(aveccertificatremisaupatientattestantdel’intérêtdel’oxygénothérapiepour

améliorersonétatcognitif).Labouteilled’oxygèneoutoutautredispositifd’oxygénationdevraêtreinstallédemanièreàn’entraîneraucunrisquesupplémentaireencasd’accident(unteldispositifestincompatibleavecunpermisdugroupelourd).

Les syndromes d’apnée du sommeil sont traités dans le chapitre neurologie. (Cf-CLASSE IV : PRATIQUES ADDICTIVES, NEUROLOGIE, PSYCHIATRIE -p19)

CLASSE III : ORL ET PNEUMOLOGIE - LA défICIENCE AUdITIvE

Pensez à bien prendre en compte les risques d’effets sédatifs lors de la mise en place d’un traitement.

CONS

eIL


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et son patient c

onducteur

consoMMation régulière ou dépendance aux drogues, Mésusage de MédicaMents

Bienqueletextedel’arrêtésoitpeuprécissurladistinctionentreproduitsillicitesetmédicamentsdétournésdeleurusage,onpeutdistinguer,selonleurseffetscliniques:

- Lesproduitssédatifs:opiacés,tranquillisantsetsomnifères.- Lesproduitsstimulants:cocaïne,amphétamines.- Lesproduitspsychodysleptiques:cannabis,LSD,autreshallucinogènes.●il n’y a pas de drogue inoffensive au volant.

Depuislesannées2000,denouvellesproblématiquesapparaissent.

- LecannabisestdeloinlasubstanceillicitelaplusconsomméeenFrance.Parmiles18-64ans,42%l’ontdéjàexpérimentéet11%déclarentenavoirconsomméaucoursdel’année(source:OFDT).à17ans,prèsd’unjeunesur2adéjàexpérimentélecannabis(47,8%en2014).

- LateneurenTHCdesrésinesdecannabisadoubléen10ans(23%en2016)(source:OFDT).

- Ledépistagedesdrogueschezlesconducteurssesystématiseencasd’accidentcorporel,etsedéveloppeàtitrepréventif,notammentgrâceàl’usagedetestssalivaires.

Que dit la réglementation ?Ilyaincompatibilitéavecl’aptitudeàlaconduiteencasd’étatdedépendance vis-à-vis des substances psychotropes ou encas d’abus ou de consommation de telles substances sans

justificationthérapeutique.Lerecoursàdesexamensbiologiques(détectionoudosagedeproduits)estpossible.

Uneaptitudetemporairedesixmoisàunanpeutêtreprononcée, renouvelablependantdeuxans.Ultérieurement, lapériodicitédesvisitesmédicalesestmoduléeaveclimitationdeladuréed’aptitudeàl’appréciationdelacommissionmédicale.

-Pourlespermislourds: •Ilyaincompatibilitéencasdeconsommation

desubstancespsychotropes.Ultérieurement,ilpeutyavoircompatibilitétemporairedeunan,renouvelablependanttroisans.Ultérieurement,ilyamodulationdelapériodicitédesvisitesmédicalesaveclimitationdeladuréed’aptitude.

•UneincompatibilitépourlescatégoriesD,E(C),E(D)pourraêtreprononcée.

Lesrisquesadditionnelsliésauxconditionsdetravailsontenvisagésavecuneextrêmeprudence.

nos recommandationsBienquecedomainesoitdifficileàaborderavecdespatientsquin’avouentquerarementleurconsommation,etquilaminimisentdanslesautrescasoularéduisentàunnombredeproduits

inférieuràlaréalité,vousdevez,autantquepossible,remplirunrôledeprévention,enparticulierauprèsdesjeunes.

● grâce à la méthode de la HAs « repérage précoce, intervention Brève ».

5minutesd’entretiensuffisentpoursensibiliserlespatientsàl’intérêtderéduiresesconsommationsàrisque.

Ce chapitre recouvre des domaines qui relèvent des affections médicales et d’autres qui relèvent des comportements à risque. Leur prise en charge sera naturellement très différente selon les cas.

cLasse iV : pratiQues addictiVes,neuroLoGie, psYcHiatrie


Le médecin

et son patient c

onducteur

Cetentretiendoitavoirlieuidéalementaumoinsunefoisparan,oudanscertainessituationsparticulières:grossesse,précarité,conduitedevéhicules,échecscolaire,examens,changementdetravail,retraite,divorce,deuil,etc.

● Vous devez mettre sur un même plan médical les fumeurs de cannabis, les consommateurs chroniques de tranquillisants, les patients soumis à un traitement de substitution.

Votremissionestdeleurexpliquerquelssontlesrisquespénauxsurlaroute,lesinciterausevrageavecuneaideadaptée,etd’êtreparticulièrementactifsvis-à-visdesconducteursprofessionnels.

● L’usage de tests de dépistage urinaire ou salivaire est souvent utile.

àlaconditionderespecterdesrègleséthiquesenfacedeparentsoud’employeurstrèsdemandeursd’information.

L’usagedetelstestsdevraitêtresystématiquepourlesuividesconducteursprenantuntraitementdesubstitution.

● Certains médicaments, dont les traitements de substitution, sont susceptibles d’entraîner un dépistage positif en cas de contrôle.

Ilestimportantdeconseilleraupatientconducteurdeconserversaprescriptionavecluiafinqu’ilpuissesignalersontraitementthérapeutiqueauxforcesdel’ordre.

CLASSE IV : PRATIQUES ADDICTIVES, NEUROLOGIE, PSYCHIATRIE


Le médecin

et son patient c

onducteur

Consommées par près de 9 Français sur 10, les boissons alcoolisées ont un fort impactsur la capacité de conduite et le comportement au volant. Une alcoolémie illégale du conducteur

est présente dans près d’un accident mortel sur trois en France.

aBus d’aLcooLou usaGe nociF et dépendance

les eFFets de l’alcool sur l’individu

les eFFets sur la conduite

Voici quelques exemples de situations de conduite relatives à la consommation excessive d’alcool :

-Nondétectiond’unobstaclesurvenantlatéralement(champvisuelrétréci).

-Perceptionerronéedesdistances(visionstéréoscopiquemodifiée).-Freinagetardif(tempsderéactionallongé).-Sortiederoute(faiblerésistanceàlafatigue).-Erreurdemanœuvre(coordinationdesmouvementsperturbée).-Accroissementdelaprisederisque(désinhibition).

Que dit la réglementation ?Outrelalégislationinterdisantdeconduireavecuntauxd’alcooldanslesangégalousupérieurà0,5grammeparlitredesang(0,2gdanslecasd’unconducteurenphaseprobatoireoud’unconducteurdetransportencommun),laréglementationconcerneprincipalementlesconducteurs

quifontl’objetd’unretraitoud’uneannulationdepermispouralcoolauvolant.

Lesmêmescritèresmédicauxs’appliquenttoutefoisàtoutconducteuroucandidataupermisdeconduireseprésentantdevantunmédecinagrééouunecommissionmédicale,quelquesoitlemotifdelavisite.

- Pourtous: •Incompatibilitépendantlapérioded’alcoolisation.Avantautorisation

dereprisedelaconduite,évaluationobligatoireparlacommissionmédicale.Celle-ciprendraencomptelesélémentscliniquesetsociaux,et,sinécessaire,lesélémentsbiologiquesainsiqu’unavisspécialisé.

- Pourlespermislégers: •àl’issued’unpremierexamenjustifiéparouobjectivantun

mésusaged’alcool,l’aptitudenepourraêtresupérieureàunanafind’évaluerlesmodificationsducomportementd’alcoolisation.Leséchéancespeuventêtreraccourcies,notammentencasderécidiveet/oudementionsrestrictives.

- Pourlespermislourds: •àl’issued’unpremierexamenjustifiéparouobjectivantun

mésusaged’alcool,l’aptitudenepourraêtresupérieureàsixmoisafind’évaluerlesmodificationsducomportementd’alcoolisation.Danslecasdedépendanceavecsignesdedépendancephysique,unavisd’inaptitudeestprononcédèslorsquel’étatmédicaln’estpascompatibleaveclesexigencesdelasécuritéroutière.Danscecasoudanslescasderécidive,unefoisquelesconditionsmédi-cales,établiesauvudesélémentsmédicauxprésentés-lesquelscomprennentobligatoirementunavisspécialisé-permettentdeprononcerunavisd’aptitudemédicaleàlaconduite,lasitua-tionseraréévaluéetouslessixmoispendantlestroispremièresannéesaumoins.Ultérieurement,lapériodicitédesexamensseraàl’appréciationdelacommissionmédicale.Lesrisquesadditionnelsliésauxconditionsdetravailserontenvisagésaveclaplusextrêmeprudence.

nos recommandationsLaconsommationd’alcoolresteunproblèmedifficileàaborder,lanotionde«normalité»étanttrèssubjectiveetlespatientsadmettantmall’interventiondumédecindanscedomaine.

Silapriseenchargedespatientsayanteudesproblèmesd’alcoolauvolantesttraitéeplusloin,ilrestenécessairedesavoirquelsoutilsutiliserpourreconnaîtreuneconsommationàrisqueou


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unedépendancechezunpatientsansantécédentsdesanction.

● La méthode de la HAs. «Repérageprécoce,InterventionBrève»permet,en5minutes

d’entretiendesensibiliserlespatientsàl’intérêtderéduiresesconsommationsàrisque.Cetentretiendoitavoirlieuidéalementaumoinsunefoisparan,oudanscertainessituationsparticulières:grossesse,précarité,conduitedevéhicules,échecscolaire,examens,changementdetravail,retraite,divorce,deuil,etc.

● Les questionnaires type DeTA-CAge et les questions sur les modes de consommation permettent de se faire une idée.

Maisuntestutileconsisteàmettreenplaceunsevraged’essaid’unedizainedejours,parexempleàl’occasiond’unbilansanguindesanté,etd’observeraveclepatientlesdifficultésquipourraientseprésenter.Uneimpossibilitéouunedifficultéàréalisercesevragecourtpermetsouventd’entamerledialogueaveclepatient.

● L’utilisation des marqueurs biologiques. Estutilepourpréparerlerenouvellementpériodiquedespermis

chezlesconducteursdugroupelourd.

abus d’alcool ou usage nocif et dépendance

Les Gamma GT conservent un faible intérêt du fait de leur manque de spécificité

Le dosage du CDT est plus fiable dans la détermination réelle de la consommation d’alcool. Certains reprochent à ce dosage de varier rapidement en cas de chute de la consommation mais cette évolution reflète justement la capacité du sujet à stopper temporairement sa consommation.Le VGM et les transaminases n’ont plus lieu d’être utilisés dans ce contexte.Le couplage Gamma GT et CDT permet dans la majorité des cas de se faire une opinion sur l’état de la consommation usuelle d’alcool.

Pratique


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La relation entre le médecin généraliste et son patient est entièrement tournée vers le patient en tant qu’individu porteur d’une pathologie. Il est souvent difficile de dépasser ce cadre et d’influer sur

le patient en tant que sujet à risque pour les autres risques, en particulier sur la route ou au travail.

médicaments et conduite

Leproblèmeestencorepluscomplexequandlemédecindoitprendreunrisquevis-à-visdelacollectivitéenprescrivantdesmédicaments,utilesindividuellementpourlepatient,maisfacteursderisquepotentielpourlesautresparleurseffetssurlavigilanceoulecomportement.

Uneinformationprécisedupatientsurleseffetsdesmédicamentss’avèreenconséquencenécessaire,ced’autantplusquelalistedesmédicamentsprésentantdesrisquespourlaconduiteaétérécemmentétendue.

MédicaMents et conduite : les nouvelles proBléMatiQues

-18%des18-75ansdéclarentavoirprisaumoinsunmédicamentpsychotropeaucoursdes12derniersmois(10%ontconsomméunanxiolytiqueaucoursdel’année,6%unhypnotique,6%unantidépresseur,0,7%unrégulateurdel’humeuret0,9%unneuroleptique).(SourceOFDT)

-3,3%desaccidentsmortelsdelarouteseraientattribuablesàuneprisedemédicaments.(ÉtudeCESIR-A,2010)

-Depuis un arrêté du ministère de la santé de 2017, tous les tranquilisants et anxiolytiques de la famille des benzodiazépines se sont vus attribuer un pictogramme rouge (niveau 3).

la conFiance, la coMpétenceet les connaissances au service du patient

Le médecin peut être amené à faire prendre conscience à son patient de ses facteurs de risques liés à la consommation de médicaments et de psychotropes.

Cetteapprochenedoitpassefaired’unemanièrepaternalisteoumoralisatrice,etdoit,aucontraire,sebasersurlacompétenceprofessionnelledumé-decin,sesconnaissancesdeseffetsdesproduitspsychotropes«parintention»,ceuxliésàdeseffetssecondairesdecertainsmédicaments,toutenprenantencomptelesproblèmesmédicauxspécifiquesàchaquepatient(âge,troublesvisuelsouneurologiques,troublesdusommeil,etc.).

Celaconcernelespatientsâgés(souventconsommateursdeplusieursmédicamentsàpotentielsédatif),maisaussilespatientsconduc-teursprofessionnelspourlesquelsondoitadopterdesstratégiesthérapeutiquesspécifiques.

s’appuyer sur la classiFication des eFFets secondaires

Danscedomaine,lamiseenplace,suruneinitiativedel’associationPréventionRoutièrerepriseparl’AFSSAPS,d’undispositifdegraduationdeseffetssecondairesdesmédicamentssurlacapacitédeconduiteaumoyendepictogrammesspécifiquesestuneinnovationmajeuresusceptibled’aiderlemédecin,lepharmacienetlepatientàmieux

prendreencompteleseffetssecondairesdecertainsmédicamentsetàétablirundialogueutileentreeux.

Vousdevezvoustenirprêtàexpliqueraupatientlesconséquencesdecettegraduationetàluidonnerdesconseilsadaptés.


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Que dit la réglementation ?Concernantlesmédicamentssusceptiblesd’altérerlacapacitédeconduiteoulecomportementdesconducteurs(cf.chapitre«Troublesdusommeil»).•Laconsommation,quandlanatureduproduitoulaquantitéabsorbéeentraînentunrisquepourlaconduite,estincompatibleavecl’aptitudeàconduire.

Encasdeconsommationrégulière,unavisspécialiséserademandé,entenantcomptedesautresélémentsd’aptitudemédicale.

•L’évaluationdescapacitésmédicalesàlaconduite,encasdeprescriptiondetraitementsdesubstitutionàdesétatsdedépendance,nécessitel’avisdelacommissionmédicale(cf.arrêtédu18juillet2005).

•Lesrisquesadditionnelsliésàlaconduitedecetypedevéhicule,enparticulierpardesprofessionnels,notammentpourlescatégoriesD,E(C),E(D)sontenvisagéssoigneusement.

nos recommandations● Contrairement à l’alcool et aux produits illégaux ou détournés

de leur usage, le rôle des médicaments dans la détermination de l’aptitude à la conduite doit être évalué en tenant compte du rapport bénéfice-risque.

Certainespathologiesimposentlaprised’untraitementpourpouvoirconduire,mêmeauprixd’effetssecondairespotentielsouavérés.D’autresentraînentuneprescriptioninutilementprolongéedemédicamentspsychotropes,avecdesphénomènesdedépendance.

● Vous pourrez proposer un sevrage dans certains cas, et limiter, le cas échéant, la durée de l’aptitude.

Vousdevrezapprécierlanécessitédutraitement,lebénéficesurl’aptitudeàlaconduite,etleseffetssecondairespotentiels.

● Vous devrez également vous assurer que le traitement choisi est le moins susceptible d’entraîner des effets secondaires au sein de la classe thérapeutique concernée.

L’avisduspécialistepourraêtredemandé.

● enfin, vous devrez être d’autant plus attentif à évaluer l’impact des traitements sédatifs chez les patients âgés et chez ceux soumis à plusieurs traitements concomitants et délivrer des conseils adaptés : durée des trajets, conduite de nuit, association à l’alcool ou à des traitements occasionnels.

MédicaMents et conduite


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Les affections neurologiques interfèrent souvent avec la capacité de conduite. Il convient de distinguer les pathologies qui touchent principalement la mobilité, et qui autorisent souvent

la conduite avec aménagement du véhicule, et celles qui ont un retentissement cognitif plus difficile à compenser. Dans tous les cas, le problème d’aptitude médicale à la conduite se complique d’une demande

de reconnaissance de l’autonomie, demande qui doit être évaluée objectivement au cas par cas.

neuroLoGie psYcHiatrie

Lesaffectionspouvantexposeruncandidatouconducteuràunedéfaillanced’ordreneurologiqueoupsychiatriquedenatureàprovoquerunealtérationsubitedesfonctionscérébralesconstituentundangerpourlasécuritéroutière.Laplusgrandevigilanceestrecommandéeétantdonnél’importanceetlagravitéduproblèmeenmatièredesécuritéroutière.Sinécessaire,avoirrecoursàunavisspécialiséenvuedesoinsspécifiques.

en cas de trouBles neurologiQues,coMporteMentaux et cognitiFs

Que dit la réglementation ?Pourlesconducteursdetoustypesdevéhicules,lestroublesneurolo-giques,comportementaux,cognitifsoulestroublesdelasénescence,dusàdesaffections,desséquelleschirurgicalesauniveaudusystèmenerveuxcentraloupériphérique,extérioriséspardessignesmoteurs,sensitifs,sensoriels,trophiques,perturbantl’équilibreetlacoordina-tion,doiventfairel’objetd’uneévaluationentermesdepossibilitésfonctionnelles.

en cas de trouBles perManentsde la coordination, de la Force et du contrôle Musculaire

Que dit la réglementation ?Laconduitedetouttypedevéhiculesestcontre-indiquéeavantavisd’unmédecinagréé.Unavisspécialisé,unbiland’évaluationdescapacitéscognitivesetcomportementalesetuntestdeconduitesontnécessairesavantd’accorderuneaptitudetemporaired’unan,avecuneattentionparticulièreapportéeauxconducteursdevéhiculesdugroupelourdetàleursconditionsdetravail.

en cas de trouBles cognitiFs et psychiQues

Que dit la réglementation ?Lacapacitédeconduiteestfonctiondesrésultatsdel’évaluationneurologiqueougériatrique.

- Encasdedémencedocumentée,laconduiteestcontre-indiquéeaprèsunavisspécialisééventuel.

après un trauMatisMe crânien

Que dit la réglementation ?Lapossibilitédeconduiredépenddesséquellesneurologiqueséven-tuelles.L’avisd’unspécialisteseranécessairepourévaluerl’importancedeslésions,dessignescliniques,entenantcomptedesdifférentsexa-mensparacliniquesetdutraitementenvisagé.

après un accident vasculaire céréBral

Que dit la réglementation ?- Encasd’hémorragieet/oudemalformationsvasculaires(anévrismes,

angiomes). Selonlanaturedudéficit,laconduitepeutêtrecontre-indiquée

dansl’attented’unavisspécialisé.Cetavisspécialiséetceluid’unmédecinagréésontobligatoirespourreprendrelaconduited’unvéhiculedugroupelourd.Uneaptitudetemporairepourraalorsêtreprononcéeentenantcompteavecuneextrêmeprudencedescontraintesspécifiquesaugroupelourdetauxconditionsdetravail.

- Encasd’accidentischémiquetransitoire. Unavismédicalestnécessairepréalablementàtoutereprisede

laconduite.Encasd’examenparunmédecinagréé,uneaptitudetemporaired’unanpeutêtreaccordée.Unavisspécialiséestdeplusobligatoirepourlespermislourds.

- Encasd’infarctuscérébral. Laréglementationestanalogueàcelleconcernantleshémorragies

etlesmalformationsvasculaires.

La reprise de la conduite automobile après une lésion cérébrale acquise non évolutive fait l’objet de recomman-dations de bonne pratique labellisées par la HAs (Haute Autorité de santé).

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en cas de psychose aiguë et chroniQue.

Que dit la réglementation ?- Encasdemanifestationscliniquespouvantinterféreravecla

conduiteautomobile,celle-ciestcontre-indiquée.Unavisd’unmédecinagrééestnécessaire,permettantéventuellementuneaptitudetemporaireencasderémissionconfirméepardesexamensrégulièrementrenouvelés.

- Touttroublementalayantentraînéunehospitalisationd’officenécessitel’avisd’unpsychiatreagréé(autrequeceluiquisoignelesujet),préalablementaupassagedel’intéressédevantunmédecinagréé.

- Pourlesconducteursdugroupelourd.CesaffectionssontincompatiblesaveclaconduitedesvéhiculesdugroupeD,E(C),E(D)etCsupérieurà7,5tonnes.

en cas d’analphaBétisMe

Que dit la réglementation ?- Encasd’incapacitéd’apprendreàlireparinsuffisancepsychique(etnon

parillettrisme),unavisspécialiséestnécessairepourtouslestypesdepermis.Ilenestdemêmepourlesdéficiencesmentalesmajeures,lesaltérationsmajeuresdescapacitésdesocialisation.

NEUROLOGIE PSYCHIATRIE

Nos recommandations générales en cas d’affections neuro-psychiatriques

Dans tous les cas de figure, l’altération des capacités de conduite doit être évaluée non seulement sur le plan médical (possibili-té de percevoir l’information, de prendre les bonnes décisions, d’effectuer les actes moteurs d’une manière suffisamment efficace), mais aussi en termes de réadaptation, d’ergonomie et de réapprentissage de la conduite. L’avis d’un moniteur d’auto-école sera un préalable à la constitution du dossier médical qui sera soumis par le patient au médecin agréé.

CONS

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Un sommeil de bonne qualité est essentiel pour une bonne vigilance et une attention soutenue lors de la conduite. Plus le temps de conduite quotidien est important

(conducteurs professionnels, groupe lourd) plus la qualité du sommeil est nécessaire. C’est pourquoi il est important d’interroger systématiquement vos patients sur leur sommeil et de dépister

les troubles du sommeil et de la vigilance sévères qui sont responsables d’un pourcentage élevéd’accidents mortels sur le réseau autoroutier et routier.

trouBLes du sommeiL

Lasomnolenceexcessiveetl’insomniesévèresontrelevéescommedescausesd’inaptitudeàlaconduite.

la soMnolence excessive

elle peut être d’origine médicale. La cause la plus fréquente est le syndrome d’apnées du sommeil (SAS) qui s’accompagne d’un sommeil non récupérateur et d’une somnolence souvent sévère dans la journée.

UneinaptitudetemporaireàlaconduiteestconseilléeauxconducteursprofessionnelsprésentantunSAS.Dèslorsqueletraitement,leplussouventparpressionpositivecontinue,estmisenplace,larestaurationd’unbonéveilpeutêtrevérifiéeparletestdemaintiend’éveil(TME).Cetestestréaliséencentredusommeil.IlestrecommandéstrictementpourlesconducteursprofessionnelsetconseillépourlesconducteursdevéhiculespersonnelstraitésparPPC.D’autrespatientsprésententégalementdeshypersomniesd’originecentralequiméritentunepriseenchargedanslesréseauxdescentresd’hypersomniesrares.

Maislasomnolenceexcessivepeut-êtreaussiliéeàuneprivationdesommeild’origineprofessionnelle(travaildenuitouposté)ouperson-nelle;àlaprisedenombreuxmédicaments(cf.chapitreMédicaments et conduite)etaggravéeparlaprised’alcooloudetoxiques.

Que dit la réglementation ?Concernantlasomnolenceexcessived’originecomportementale,organique,psychiatriqueouiatrogène(4.3.1).

Lareprisedelaconduitepourraavoirlieuunmoisaprèsl’évaluationdel’efficacitéthérapeutique(pressionpositivecontinue,chirurgie,prothèse,drogueséveillantes...).Cetterepriseseraproposéeà

l’issuedubilanspécialisé.Pourlespermisdugroupelourd,untestélectroencéphalographiquedemaintiendel’éveilTMEdevraêtreréaliséencomplément.

L’aptitudepourraêtredonnéespourunepériodedetroisanspourlespermislégers,etdeunanpourlespermislourds.

L’inaptitudeestderègletantquepersisteunesomnolencemalgréletraitement.Lemédecinayantprisenchargeletraitementdelasomnolencedécideradesinvestigationsnécessaires.

Concernantlaconduitenocturne,l’avisspécialiséestnécessairepourlespermisdugroupelourdavantsonautorisationéventuelle.Pourcespermis,lesrisquesadditionnelsliésauxconditionsdetravailsontàenvisageravecuneextrêmeprudence.

l’insoMnie sévère

L’insomnie est définie par la présence de troubles du sommeil (difficultés d’endormissement, éveils nocturnes répétés, réveil trop précoce) au moins trois fois par semaine depuis au moins trois mois avec des conséquences dans la journée qui suit. Près de 20 % des français souffrent d’insomnie et 10 % prennent un traitement régulièrement pour dormir.

Ilestdoncrecommandéd’interrogerlespersonnesprésentantuneinsomniepoursavoirs’ilsontdespériodesdesomnolencedanslajournée.Cettesomnolencepeutêtreliéesoitàl’insuffisancedusommeil,soitàl’effetrésidueldetraitementshypnotiques.

Certainstraitementsprésentéscommeanodins(antihistaminiquesvendussansprescription)ontunedemi-vielonguequialtèredurablementlavigilance.Encasd’insomniechronique(plusde6mois),ilestrecommandéd’adresserlespatientsàunspécialistedusommeil.

Que dit la réglementation ?Concernantl’insomnied’originecomportementale,organique,psychiatriqueouiatrogèneentraînantunesomnolenceexcessive(4.3.2).

il est recommandé d’interroger les patients sur leurs antécédents d’endormissement au volant, d’accidents ou de presqu’accidents liés à la somnolence. s’être déjà endormi au volant augmente par 10 le risque de s’endormir à nouveau.

CONS

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Lareprisedelaconduitepourraavoirlieudeuxsemainesaprèsdisparitiondetoutesomnolenceetconstatcliniquedel’efficacitéthérapeutique(unmoispourlespermisdugroupelourd).

Ilyainaptitudetantquepersisteunesomnolencemalgréletraitement.L’aptitudepourraensuiteêtreprononcéedanslesmêmesconditionsquepourlessomnolencesexcessives,c’est-à-direaprèsbilanparlemédecinayantprisenchargeletraitementdelasomnolenceincluant,pourlespermisdugroupelourd,untestélectro-encéphalographiquedemaintiendel’éveil.

L’aptitudepourraêtredonnéepourunepériodedetroisanspourlespermislégers,etdeunanpourlespermislourds,sousréserved’unsuivispécialisé.

Concernantlaconduitenocturne,l’avisspécialisérestenécessairepouruneéventuelleautorisationdesconducteursdugroupelourd,quiprésententdesrisquesadditionnelsliésauxconditionsdetravailàenvisageravecuneextrêmeprudence.

troubles du sommeil


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L’épilepsie est une des affections qui doivent être signalées lors du passage d’un permis de conduire. Jusqu’à l’avis d’un médecin agréé ou de la commission médicale, elle reste une contre-indication à la

conduite de tous les véhicules. Un conducteur déjà titulaire d’un permis de conduire chez qui apparaît cette pathologie doit obligatoirement la signaler au service des permis de conduire et à son assureur.

épiLepsie

Lacommissionmédicalepeutcependantautoriserlaconduitedansuncertainnombredecas.

Que dit la réglementation ?- Permisdugroupeléger: •L’aptitudepeutêtredonnéeaprèsavisspécialiséetenfonctiondela

formeclinique,destraitementssuivisetdesrésultatsthérapeutiques. •Aprèsunepériodede5anssanscrise,ladélivranced’unpermisde

conduirepeutêtredonnéesanslimitationdedurée. •Letraitementanti-épileptiqueestcompatibleaveclaconduite. •Aprèsunecrised’épilepsieprovoquéeparunfacteurcausalidentifiable

etpeususceptibledesereproduireauvolant,leconducteurpeutêtredéclaréapteàlaconduiteaucasparcasetaprèsavisd’unneurologue.

•Aprèsunepremièrecrisenonprovoquéeouunecriseunique,lecandidatpeutêtredéclaréapteaprèsunepériodedesixmoissansaucunecrise,àconditionqu’unexamenmédicalappropriésoiteffectué.

Lesconducteursdontlesindicateurspronostiquessontbonspeuventêtreautorisésàconduireplustôt,c’est-à-direavantl’expirationcecettepériodedesixmois,aprèsunavismédicalapproprié.

- Permisdugroupelourd: •Unesurveillancemédicaleaccrueestexigée. •Letraitementantiépileptiqueestincompatibleaveclaconduite. •L’EEGetlebilanneurologiquedoiventêtrenormaux. •Sanssuivrelemoindretraitementantiépileptique,leconducteurne

doitplusavoireudecrisespendantdixans. Lesconducteursdontlesindicateurspronostiquessontbonspeuvent

êtreautorisésàconduireplustôt,c’est-à-direavantl’expirationdecettepériodededixans,aprèsunavismédicalapproprié.Celas’appliqueaussiàcertainscasd’épilepsiedite«juvénile».

nos recommandations● Tout patient conducteur chez qui est découvert une

épilepsie ou un antécédent d’épilepsie doit faire l’objet d’un avis spécialisé tenant compte de l’activité de conduite. CebilandoitcomporterunEEGavectestdestimulationetuneimagerieselonnécessité.Lesenjeux,entermesdetraitement,doiventêtreclairementexpliquésaupatient.Sonaptitudeàlaconduitedoitêtrevalidéeparunmédecinagrééouparlacommissionmédicale.Lemédecintraitantdoitprépareruncourrierremisaupatientaveclesrésultatsdesexamensrécents,l’avisduneurologueetles

modalitésdetraitement.

- Permisdugroupelourd: Malgrél’évolutionspectaculairedestraitementsanti-épileptiques

(dontl’efficacitépermetdesupprimerlescriseschezlaplupartdespatients),laréglementationdespermisdeconduire,bienqu’assouplieparl’arrêtédu30/08/2010,estrestéetrèsrestrictivepourlegroupelourd.

Ilestdoncnécessaire,avanttoutedécisionhâtiveetpresquedéfinitivedumédecinagrééoudelacommissionmédicale,d’explorersoigneusementetavecunspécialistedel’épilepsieautravail(centresderéférencerégionaux),touteslespossibilitésqu’offreunelecturesoigneusedelaréglementation(survenuededeuxcrisesouplusenmoinsde5ans,bonsindicateurspronostiques,antécédentsd’épilepsiedite«juvénile»,crised’épilepsieprovoquéeparunfacteurcausalidentifiablequiestpeususceptibledesereproduireauvolant).

Dansuncertainnombredecas,undossierbienargumentépermetderestitueruneaptitudeàlaconduitemêmepourlegroupelourd.

Concernant les permis de conduire, la définition réglementaire de l’épilepsie repose sur la survenue de deux crises ou plus en moins de 5 ans.

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Les atteintes de l’appareil locomoteur entraînent des limitations de la capacité de conduite qui varient selon le type de véhicule. Les membres supérieurs doivent pouvoir permettre de tenir

le guidon d’une moto, de le manœuvrer et d’utiliser les commandes au guidon. en dehors du cas des deux roues, de nombreux aménagements restent possibles pour permettre la conduite.

cLasse V : L’appareiL Locomoteur

Avantdedéfinirlesaménagementséventuelsduvéhicule,unexamendevantunmédecinagrééestnécessairedanslescasd’amputationd’unmembreoud’unsegmentdemembre,d’uneraideurarticulaireimportante,d’uneankyloseoud’uneparalysie.

Que dit la réglementation ?L’évaluationdesincapacitésphysiquesdoitreposeressentiellementsurdesobservationspermettantdedéterminersil’incapacitéconstatéerisqued’empêcherunemanœuvreefficaceetrapideetdegênerlemaniementdescommandesentoutescirconstances,notammentensituationd’urgence.Sinécessaire,untestpratiquesera,effectué.

- PourlespermisA1,A2,Aetlespermisdugroupelourd: •L’aptitudemédicalenepeutêtreenvisagéequedansdescas

exceptionnels,aprèsavisd’unmédecinagrééetavisdel’inspecteurdupermisdeconduireetdelasécuritéroutière.Ilsserontrecueillislorsd’untestpratiquepréalableàl’examen,ouàlarégularisationdupermisdeconduireavanttoutedécisiond’aménagement.

L’efficacitédesappareilsdeprothèseet l’aménagementduvéhiculeconseilléparlesmédecinssontappréciésetvérifiésparl’experttechnique.Ils’assurequ’avecl’aidedecesdispositifs,laconduiten’estpasdangereuse.Uneconcertationentrelemédecinagrééetcelui-ci,préalableàtouteslesdécisionsd’aménagementestparfoisnécessairedanslescasdifficiles(voireencasd’avisdivergents).

Lorsquelehandicapeststabilisé,etenl’absencedetouteautreaffectionpouvantdonnerlieuàunpermistemporaire,lepermisestdélivréàtitrepermanent.

handicap des MeMBres supérieurs

Que dit la réglementation ?Lemédecinagréétientcomptedelavaleurfonctionnelledumembresupérieurdanssonensemble.

- Encasd’amputation: •laqualitédesmoignonsbienétoffésetnondouloureux,lejeuactif

etpassifdesdifférentesarticulationsetleurcoordinationdoiventpermettreuneprisefonctionnelleavecpossibilitéd’oppositionefficace.

en cas d’atteinte des doigts, ou des mainsQue dit la réglementation ?- PourlespermisA1,A2etA(motos): •L’aptitudenepeutpasêtredonnéepourtoutelésiongênant

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