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Coopération ; Direction des politiques du développement ; Service des politiques bilatérales ; Bureau Afrique centrale (1959-1983) Répertoire (19840224/1-19840224/21) Archives nationales (France) Pierrefitte-sur-Seine 1984 1

Coopération ; Direction des politiques du développement

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Page 1: Coopération ; Direction des politiques du développement

Coopération ; Direction des politiques du développement ; Servicedes politiques bilatérales ; Bureau Afrique centrale (1959-1983)

Répertoire (19840224/1-19840224/21)

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1984

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https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_021249

Cet instrument de recherche a été encodé par l'entreprise diadeis dans le cadre du chantier de dématérialisation des

instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD EAD (encoded archival

description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales

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Page 3: Coopération ; Direction des politiques du développement

INTRODUCTION

Référence

19840224/1-19840224/21

Niveau de description

fonds

Intitulé

Coopération ; Direction des politiques du développement ; Service des politiques bilatérales ; Bureau Afrique centrale

Intitulé

Coopération ; politiques de développement

Date(s) extrême(s)

1959-1983

Nom du producteur

Bureau Afrique centrale (service des politiques bilatérales, ministère chargé de la coopération)

Localisation physique

Pierrefitte

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Le service versant est le chargé de mission géographique pour le Tchad ayant quitté son poste en 1982, M. Dupasquier.

Les services auteurs sont le chargé de mission ayant procédé au versement et ses prédécesseurs, avec cette restriction

qu'ils ont laissé bien peu de papiers (quasi rien pour les deux premiers). Aucun texte officiel ne mentionne le rôle, ni

même l'existence, des chargés de mission géorgraphique. L'organigramme du ministère de juillet 1981 les définit ainsi

: "Ils reçoivent leurs instructions du ministre, des membres du Cabinet et des directeurs et chefs de service. Ils relèvent

administrativement de l'Inspecteur général des services.Ils ont pour attributions : - le suivi des relations et actions

intéressant chacun des Etats relevant de la compétence du Ministère de la Coopération, - les information, synthèse et

coordination des actions de coopération dans tous les domaines. Ils ont la charge également de suivre les organisations

régionales ou les principales institutions intergouvernementales africaines dont le siège social est dans la capitale ou

ville du pays dont ils ont la responsabilité : pour le Tchad, la CBLT (Commission du Bassin du Lac Tchad). Ce texte

définit assez clairement les attributions des chargés de mission géographique, mais l'absence de dispositions officielles

en fait un simple cadre au sein duquel les individualités s'expriment ou non, à l'égard de la mission de coopération

militaire qui existe au ministère de la Coopération et dont on conçoit aisément l'importance quant au Tchad, à l'égard

aussi du ministère des Affaires étrangères (et de sa direction des affaires africaines et malgaches), et enfin de l'Elysée

et des conseillers spéciaux du Président de la République pour les affaires africaines ( J. Foccard, R. Journiac, G.

Penne). L'importance ou la médiocrité (en volume et en qualité) des papiers laissés par les différents chargés de

mission, peut s'expliquer en partie par ce biais.

Le chargé de mission a une fonction de coordinateur, d'homme-orchestre pour tout ce qui concerne le pays dont il est

chargé. Ceci implique qu'il n'en ignore rien : de fait, il reçoit toute la documentation le concernant et s'y rend assez

souvent en mission. Ce savoir lui permet d'élaborer de nombreuses notes en tant que de besoin ou selon une

périodicité régulière, de suivre toutes les opérations en cours, notamment les opérations du FAC qu'il a contribué à

mettre en place, d'organiser les commissions mixtes et les visites présidentielles ou ministérielles, de participer à la

réception des officiels nationaux en France. Pour tout cela, il est l'interlocuteur à Paris de la mission de coopération

Archives nationales (France)

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Page 4: Coopération ; Direction des politiques du développement

dans le pays concerné, l'intermédiaire entre elle et les services du ministère. Du fait de la nature des fonctions du

chargé de mission, le versement se compose pour une grande partie de papiers reçus "pour information" (rapports,

notes, dossiers FAC,...) qui constituent comme un fonds de documentation nécessaire au travail du chargé de mission.

On trouve aussi des papiers liés à son activité proprement dite : correspondance et notes.

La période couverte va de 1959 à août 1983, mais l'essentiel du versement se concentre entre 1975 et 1981 (les années

1982 et 1983 sont curieusement assez mal représentées. Il s'agit surtout de rapports, de comptes-rendus de missions,

de bribes de correspondance sans unité, comme surajoutées au noyau du fonds (années 1979-1981)). Il semble que les

passations de pouvoir se soient accompagnées de destructions. On a dû sans doute aussi beaucoup jeter, au terme de

l'utilité administrative des dossiers. Le manque de place, maladie chronique de l'administration, a décidé du sort de

bien des affaires réglées. On n'a conservé que des textes fondamentaux ou, comme il était écrit sur une chemise, des

"documents anciens présentant quelque intérêt". On a aussi été sensible à des pièces au caractère prestigieux :

photocopies de lettres du Général de Gaulle, du Président Tombalbaye. Tous les chargés de mission géographique

semblent conserver des fonds de nature semblable, mais ils n'en ont pas encore fait de versement. Le cadre de

classement adopté par le chargé de mission qui a procédé au versement a été conservé : on peut supposer qu'il donne

une bonne idée des activités du service et des réalités du Tchad (l'importance du coton apparaît immédiatement

comme l'indigence de l'industrie). Il s'y ajoute les dossiers sur la C.B.L.T., organisme multinational du ressort du

chargé de mission comme il a été dit sous la rubrique 3. Seuls ont été éliminés les doubles et les bordereaux de

transmission : bien que nombre de pièce se retrouvent ailleurs (dossiers de FAC notamment), il a paru préférable de

ne pas briser la cohérence du fonds en ne détachant pas des notes et des pièces de correspondance typiques du fonds

d'autres documents plus répandus. Le travail du chercheur s'en trouve aussi facilité. Il n'y a eu aucun versement

antérieur (1er versement d'un chargé de mission géographique).

Le fonds permet une étude des relations franco-tchadiennes essentiellement sur le plan de la coopération économique

et culturelle depuis 1975 (ce qui rend presque impossible une analyse de l'évolution de la coopération depuis

l'indépendance, ou seulement d'une façon très globale). Peu de documents sont originaux dans les deux sens du terme

(citons l'original du procès verbal de la commission mixte de 1977 dans A7/3 i et des notes manuscrites de René

Journiac, conseiller du Président Giscard d'Estaing pour les affaires africaines), mais ils présentent l'avantage d'être

regroupés. Cependant, ils sont parfois fragmentaires : l'intérêt essentiel du fonds réside dans les questions

économiques avec les différents secteurs d'intervention du FAC (mais il faut penser à compléter les informations

fournies dans les dossiers compris entre B1 et B7 par ceux compris entre C5 et D10 : on constate des interférences). Il

faut cependant remarquer que l'on saisit bien mieux la génèse des projets à travers les rapports, fiches de présentation

et d'évaluation... que leur mise en oeuvre et leur vie réelle, ce qui est d'autant plus gênant que la guerre civile et les

diverses batailles de N'Djaména ont réduit à néant bon nombre de réalisations (les termes de "mission d'évaluation",

de "reprise de la coopération" sont souvent repris). Ceci traduit bien le rôle du chargé de mission géographique qui

lance les projets : le suivi est davantage du ressort de la mission de coopération sur place. D'autre part, la source

majore considérablement l'apport du FAC par rapport aux aides étrangères : l'impact du FED notamment est bien plus

grand que celui du FAC. Même si une éventuelle étude portait, vu la nature du fonds, sur la coopération franco-

tchadienne, il conviendrait de ne pas l'ignorer.

Les dossiers de gestion des coopérants paraissent lacunaires avec néanmoins des listes nominatives et des états de

personnel ainsi qu'une documentation abondante sur l'attitude et la situation des coopérants pendant la crise de

février 1979. Les questions d'"intendance" dominent et laissent peu de place aux autres : le fonds reflète l'optique dans

laquelle est conçue la coopération, avant tout celle d'une aide aux pays, le reste n'étant pas de son ressort, ce qui

explique l'indigence du fonds en matière militaire (misérable série A8). De même, en matière de politique intérieure,

les dossiers de A4 ne peuvent rivaliser avec ceux du ministère des Relations extérieures. Il faut cependant signaler les

notes produites par le chargé de mission géographique beaucoup plus concrètes sinon techniques que celles issues de

l'ambassade ou du Quai d'Orsay marquées par une approche plus historique et culturelle des réalités tchadiennes (cf

A1/3). Il faut enfin noter que le caractère en partie documentaire du fonds lui vaut de receler des documents officiels

tchadiens, certains exemplaires de journaux difficiles à trouver par ailleurs (cf notamment A1, A2/3, C2, C6/6, C9/3,

D4, etc.).

Archives nationales (France)

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Page 5: Coopération ; Direction des politiques du développement

Dans les analyses, la capitale du Tchad est tantôt désignée sous le nom de Fort-Lamy, tantôt sous son nom actuel,

N'Djaména, officiellement adopté en 1973.

Il n'existe pas de publications directement utiles à la compréhension du versement.

Parmi les sources complémentaires, la consultation des archives du ministère des Relations extérieures s'impose : la

collection de dépêches, notes et télégrammes est en partie classée (années 1960-1969).

Plan de classement :

Al : Guide de tendance, notes de synthèse

A2 : Documentation générale, cartes

A3 : Voyages du ministre ou de personnalités tchadiennes, audiences

A4 : Affaires politiques, presse

. A4/1 : affaires politiques

. A4/2 : affaires politiques : relations extérieures, 1979

. A4/3 : affaires politiques : intérieur, 1979

. A4/4 : affaires intérieures, 1979

. A4/5 : relance de la coopération après la constitution du gouvernement du 11/11/1979

. A4/6 : affaires intérieures, 1980

. A4/6 bis : crise de février-avril 1980

. A4/7 : affaires générales, 1981-1983

A5 : Accords de coopération

A6 : Commissions mixtes, 1974, 1977

A7 : Commissions mixtes, 1978

A8 : Assistance et problèmes militaires, SCTIP

A9 : Problèmes de la missoion de coopération, crédits titres III et IV

A10 : Missions d'experts

B1 : FAC, par année

B2 : FAC : infrastructures, routes, aéroports, ASECNA

B3 : FAC : bâtiments, énergie solaire

B4 : FAC : télécommunications, divers

B5 : FAC : agriculture, élevage

B6 : FAC : agriculture

B7 : FAC : opérations multi-états, projets abandonnés, oeuvres privées

B8 : OCDE, FED

B9 : PNUD, ONU, BIRD, BAD, aides publiques

B10 : aide alimentaire, sécheresse

C1 : Assistance technique, effectifs, déconcentration

C2 : Université, enseignement supérieur

C3 : Enseignement, bourses

C4 : Etablissements scolaires, enseignement

C5 : Formation, affaires culturelles

C6 : Santé

C7 : Transports routiers

C8 : Transports aériens

C9 : Télécommunications, informatique

C10 : Recherche minière, pétrole

D1 : Renseignements, économie générale, statistiques, plan, informatique, banque

D2 : Finances, commerce extérieur, CCCE, COFACE, CAA

D3 : Agriculture, développement rural : généralités

Archives nationales (France)

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Page 6: Coopération ; Direction des politiques du développement

D4 : Coton/FAC

D5 : Coton

D6 : Sucre, légumes

D6 bis : Projet de développement régional intégré du Sud-Tchad

D7 : Elevage

D8 : Pêche, tourisme, forêts

D9 : Industrie, STEE

D10 : Recherche scientifique

Commission du Bassin du Lac Tchad

Liste des chargés de mission géographique : Roger Chesnel (administrateur de la F.OM) (1963-1964); Pierre Nolet,

conseiller aux affaires administratives (1965-1970) ; Philippe Belorgey, vétérinaire, inspecteur en chef (1971-1975) ;

Jacques Bonnamour, inspecteur principal des services extérieurs du cadastre (novembre 1975-février 1978) ; Jean

Pascal (février 1978-août 1980) ; Guy Dupasquier, capitaine de vaisseau, août 1980-novembre 1982) ; Gabriel Massa

(novembre 1982-....).

Sigles :

AID (IDA) : Association Internationale de Développement

ASECNA : Association pour la Sécurité de la Navigation aérienne en Afrique et à Madagascar

ATP : Agence Tchadienne de Presse

BCEOM : Bureau Central d'Etudes pour les Equipements d'Outre-Mer

BDT : Banque de Développement du Tchad

BEAC : Banque des Etats de l'Afrique Centrale

BEPTOM : Banque d'Etudes des Postes et Télécommunication d'Outre-Mer

BICIT : Banque Internationale pour le Commerce et l'Industrie du Tchad

BIRD : Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement

BLACT : Bureau de Liaison des Agents de la Coopération Technique

CAA : Caisse Autonome d'Amortissement

CAD : Comité d'Aide au Développement

CBLT : Compagnie du Bassin du Lac Tchad

CCCE : Caisse Centrale de Coopération Economique

CEFOD : Centre d'Etudes et de Formation pour le Développement

CFDT : Compagnie Française pour le Développement des fibres Textiles

CIES : Centre International des Etudiants et Stagiaires

COFACE : Compagnie Financière d'Assurance pour le Commerce Extérieur

COTONFRAN : Société cotonnière franco-tchadienne

COTONTCHAD : Société cotonnière du Tchad

CTFT : Centre Technique Forestier Tropical

DCT : Direction de la Coopération culturelle et Technique

DDE : Direction du Développement Economique

ENTP : Ecole Nationale des Travaux Publics

FAC : Fonds d'Aide et de Coopération

FACP : Front d'Action Commune Provisoire

FAN : Forces Armées du Nord

FED : Fonds Européen de Développement

GERDAT : Groupement d'Etudes et de Recherche pour le Développementde l'Agriculture Tropicale

GUNT : Gouvernement d'Union Nationale de Transition

Archives nationales (France)

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Page 7: Coopération ; Direction des politiques du développement

IRCT : Institut de Recherche du Coton et des Textiles exotiques

OCEAC :

ONDR : Office National de Développement Rural

ONG : Organisations non Gouvernementales

ORSTOM : Office de Recherche Scientifique et Technique Outre-Mer

OUA : Organisation de l'Unité Africaine

PAM : Programme d'Aide Alimentaire

PNUD : Programme des Nations-Unis pour le Développement

SATEC : Société d'Aide Technique et de Coopération SCOA : Société Commerciale pour l'Ouest Africain

SCTIP : Service de Coopération Technique Internationale de Police

SODEAM : Société pour le Développement de l'Electricité en Afrique et à Madagascar

SODELAC : Société de Développement du Lac (Tchad)

SOMAT : Société de Matériel Agricole du Tchad

SONASUT : Société Nationale Sucrière du Tchad

SOSUTCHAD : Société Sucrière du Tchad

STEE : Société Tchadienne pour l'Energie Electrique

Sommaire Rapports, comptes rendus de missions et correspondances des chargés de mission au Tchad, (surtout

depuis 1970), 1959-1983 Art 1, 16 : Notes de synthèse Art 2-5. Affaires politiques, dossiers de presse et notes

d’actualité, notes préparatoires des voyages du ministre, Premier ministre et président de la République au Tchad, et

de personnalités Tchadiennes en France Art 6-7. Accords de coopération, commissions mixtes, mission d’experts Art

8-10 : Dossiers de documentation sur les programmes du Fonds d’Aide et de Coopération (FAC) du ministère de la

Coopération au Tchad Art 10-12 : Documentation sur les projets de développement des organisations internationales,

aide publique Art 12-15 : Suivi des programmes du Fonds d’Aide et de Coopération (FAC) en matière d’assistance

technique, enseignement, formation, santé, infrastructures, télécommunications, recherche énergétique Art 16-20 :

Développement rural, agriculture, pêche, forêt, tourisme, commerce extérieur Art 21 : Projets d’aménagement de la

région par la commission du bassin du lac Tchad

TERMES D'INDEXATION

déplacement officiel; tourisme; télécommunication; santé; pêche; infrastructure de transport; formation

professionnelle; forêt; enseignement; coopération économique; coopération culturelle; commerce extérieur;

aménagement rural; aide au développement; agriculture; tchad; france. ministère de la coopération (1974-1981). fonds

d'aide et de coopération; procès-verbal de séance; relations internationales; prospection minière; intervention

économique; coopération

Archives nationales (France)

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Page 8: Coopération ; Direction des politiques du développement

Répertoire (19840224/1-19840224/21)

19840224/1

A1

Rapports de mission des chargés de mission géographique de mars 1971, décembre 1971 et juin 1976 (avec un

état des véhicules de l'ambassade de France au Tchad en juin 1976), rapport sur le Tchad à l'occasion de la

mission de dialogue franco-tchadienne de janvier 1975, notes et correspondance afférentes à cette mission

(octobre 1974-janvier 1975).

Ministère de la Coopération : données statistiques sur les activités économiques, culturelles et sociales du

Tchad (novembre 1976), recueil de fiches tous sujets sur le Tchad (mai 1977), livre de géographie "Le Tchad" en

usage dans la classe de 3e au Tchad (programme officiel de 1967).

Annuaire officiel des téléphones du Tchad en 1973, "Info-Tchad" (Bulletin quotidien d'information de l'agence

tchadienne de presse) : 3 numéros de février 1979 (6, 7 et 10), "Economie et développement" (revue

d'informations économiques) n°2,3,4,5 (s.d. (1976)).

"Le Bouclier" (hebdomadaire de Moundou (ville du sud du Tchad)) : 23 numéros (juillet 1980-juin 1981),

"Dossier Tchad" (s.d. (après juillet 1981)) : notes, correspondance, listes et cartes (juin 1980-juillet 1981).

1/ Réponses aux questions parlementaires, notamment à l'occasion de la loi de finances (1971-1977).

2/ Documentation préparatoire et réponses aux questions parlementaires (1979-1982).

3/ Notes de synthèse (1974-1978, 6 pièces d'août 1979 à janvier 1980) -voir autres notes dans la série A/4.

4/ Evaluation de l'aide française (masse, répartition...) : tableaux (dont notamment tableaux récapitulatifs

quinquennaux) et notes (1970-1978).

5/ Elaboration d'un guide de tendance pour le Tchad (Inspection générale des services extérieurs) : notes

préparatoires, divers états et textes (juillet 1977-août 1978).

A2

1/ Versions française et allemande d'un article rédigé par le rapporteur pour l'Afrique de l'action "du pain pour

le monde" et intitulé "Tschad, ein land zwirchen den fronten"/"Tchad, un pays pris entre des fronts" (juin

1982).

Cartes de N'Djaména, rapports au ministre de l'ambassadeur et du chargé d'affaires sur le facteur religieux

(novembre 1978) et l'Islam (janvier 1980), étude sur les données essentielles sur les ethnies (1979),

modification des délimitations administratives (1979), fiches de publications concernant le Tchad (octobre

1977-septembre 1978) (voir aussi D1/6), notices d'information à l'usage d'agents de la coopération (1976).

2/ Rapport de "la mission d'appui à la direction du plan" (février-mars 1978).

3/ "Livre blanc 1963-1975" du gouvernement tchadien (conseil supérieur militaire) sur les méfaits du

gouvernement de feu le Président Tombalbaye (1976).

4/ Composition des instances dirigeantes tchadiennes, textes fondamentaux : télégrammes, notes sur les

personnes (mai 1982-octobre 1982) (voir aussi A3/1).

5/ Situation des ressortissants tchadiens en France : notes et correspondance (1975, 1981 et 1982).

19840224/2

A3 Voyages du ministre ou personnalités tchadiennes. Audiences (pas d'ordre chronologique)

1/ Notices sur le personnel de l'ambassade du Tchad à Paris Composition des gouvernements tchadiens

successifs au 1/10/1973, 12/5/1975, 23/6/1976, 31/8/1978, 6/9/1978, 29/4/1979, 11/11/1979, 10/7/1981 et

18/6/1982 (et Conseil national de l'Union et Comité de défense et de sécurité du 6/10/ 1978), dépêches ATP,

correspondances et notices biographiques afférentes Info-Tchad : n° 352 du 11 juillet 1981 consacré au

"nouveau Gunt" (Gouvernement d'Union nationale de Transition) Communiqué des forces armées tchadiennes

(FAT) du colonel Dougous Kimto (s.d.). Organigramme de l'administration tchadienne (s.d. ; gouvernement du

23/6/1976)

Archives nationales (France)

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Page 9: Coopération ; Direction des politiques du développement

2/ Visite du Président Tombalbaye à Paris : notes et correspondance (novembre 1974).

3/ Mission en France de l'ambassadeur au Tchad : notes et fiches de projets (novembre 1974).

4/ Voyage du ministre de la Coopération (R. Galley) : notes et correspondance (septembre 1976).

5/ Voyage du ministre de la Coopération (R. Galley) : notes et fiches (octobre 1977). Voyage du ministre de la

Coopération (R. Galley) : 1 télégramme et une dépêche ATP (août 1978).

6/ Visite du Président Malloumé à Paris : notes, fiches, chronologie, correspondance, dépêches ATP (novembre

1978).

7/ Visite du Président Goukoumi Weddeye à Paris : demandes tchadiennes notes, chronologie, notices

biographiques, affaire des hélicoptères tchadiens, correspondance (septembre 1981).

8/ Audiences du Président Malloumé (avril 1977), de l'ambassadeur du Tchad (septembre 1978), du ministre

tchadien de l'économie (octobre 1978).

9/ Notes préparatoires au voyage du ministre au Tchad (août 1973) (rien sur le voyage lui-même).

10/ Voyage du Premier Ministre Jacques Chirac : notes, télégrammes, coupures de presse (mars 1976).

11/ Voyage du Président Pompidou (janvier 1972) : notes préparatoires constituant un tableau du Tchad, 2

allocutions du Président, plan de logement de la délégation française, programme de Madame Pompidou, 3

numéros d'Infotchad.

A4/1 Affaires politiques

1/ Note sur la situation générale du Tchad (1966) ; photocopie d'une lettre du Général de Gaulle au Président

Tombalbaye (1966) ; demande du chef du cabinet du secrétariat d'Etat à la Coopération et réponse (1966),

message de l'ambassadeur de France au ministre des Affaires étrangères (1967), adieux de l'ambassadeur aux

personnalités tchadiennes (1968), télégrammes (février 1968-juillet 1968, janvier 1969-février 1969, août et

octobre 1969, janvier 1970, avril 1970, octobre 1970).

2/ Télégrammes politiques (avril 1971-février 1975), messages de l'ambassadeur de France au ministère des

Affaires étrangères (février 1972, août 1973, octobre 1973, novembre 1973, septembre 1974), dépêches

d'actualité (avril et juin 1972, mars 1973, août 1974, décembre 1974, juillet 1975), dépêches de presse, surtout

ATP (juin 1973-octobre 1974).

3/ Affaire de Bordaï (enlèvement de Françoise Claustre) : télégrammes, dépêches d'actualité, messages de

l'ambassadeur de France au ministre des Affaires étrangères (avril 1974-octobre 1975), compte-rendu de

mission à Bordaï auprès de Hissen Habré (octobre 1978).

4/ Télégrammes relatifs à la situation intérieure, notes d'actualité, coupures de presse (affaire Claustre),

dépêches AFP et ATP (avril 1975-janvier 1978).

5/ Télégrammes relatifs aux relations extérieures du Tchad et dépêches ATP (novembre 1975-août 1977)

19840224/3

A4/2 1979 Affaires politiques (relations extérieures)

Correspondance (télégrammes) et quelques dépêches AFP, notes d'actualité et coupures de presse intéressant

de nombreux pays africains.

1/ 26 février 1979-30 avril 1979 (accords de Kano I et Kano II).

2/ 30 avril 1979-30 juillet 1979 (conférence de Kigali (mai), Karthoum (juin), Monrovia (juillet), accords de

Lagos I (mai)).

3/ 30 juillet 1979-19 novembre 1979 (accords de Lagos II (août), insécurité à N'Djaména (octobre), constitution

de gouvernement du 11 novembre)).

3 bis/ Chronologies, notes d'actualité et d'entretien (mars 1978-décembre 1979) ; photocopie de la charte

fondamentale (août 1978), photocopie de lettre du Président Giscard d'Estaing au Président Habré (février

1979) ; coupures de presse (juin 1979) ; textes des accords de Kano I et Lagos II ; 3 notes manuscrites de R.

Journiac, conseiller du Président pour les affaires africaines (octobre-décembre 1979).

4/ Notes préparatoires à la mission de M. Sriber en août 1979, préalable à la conférence de Lagos II.

Archives nationales (France)

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Page 10: Coopération ; Direction des politiques du développement

5/Affaires politiques. - Notes, correspondance et coupures de presse (documents peu nombreux) se rapportant

à la grève à la société Shell (décembre 1978), à l'affaire Demarcy (français expulsé) (mai 1979), au DC3 abattu

(juin 1979), au rappel de l'ambassadeur du Tchad en France (juin 1979), à la bourse du fils de l'Imam de

N'Djaména (novembre 1979).

Rapport de fin de mission de Louis Dallier, ambassadeur de France au Tchad de décembre 1975 à septembre

1979 et analyse de ce rapport ; message de remise de lettres de créance du nouvel ambassadeur (octobre 1979).

A4/3 1979 Affaires politiques (intérieur)

1/ Situation générale (mesures gouvernementales, événements militaires, contacts diplomatiques, évolution de

la rébellion, dissensions entre le Président Malloum et le Premier Ministre Hissen Habré) : correspondance,

dépêche ATP, 3 messages de l'ambassadeur au ministre des Affaires étrangères (novembre 1978-janvier 1979).

2/ Evénements de février 1979 : télégrammes d'ambassades étrangères (février 1979), correspondance,

dépêches AFP (février 1979 et 2 télégrammes en avril) ou Reuter (février-avril 1979), 2 fiches du secrétariat

général de la défense nationale (21 et 22 février).

3/ Activités diplomatiques après les événements de février : correspondance (février-mars 1979) ; coupures de

presse (novembre 1978-mai 1979).

4/ Situation au Sud, notamment à Moundou et Sarh : correspondance (février-sept 1979) ; note du médecin

chargé du service des grandes endémies à Bongor (versions manuscrites et dactylographiées) (mai 1979).

5/ Rapatriement des coopérants français du Sud (Moundou, Sarh, Abéché) ; correspondance et notes (février-

mai 1979).

6/ Situation à N'Djaména : correspondance, fiches du secrétariat général de la défense nationale (mars-juillet

1979, un télégramme en décembre) ; situation militaire en dehors de N'Djaména et du Sud : correspondance

(février-juillet 1979).

7/ Approvisionnement de N'Djaména par la SCOA (Société Commerciale pour l'Ouest Africain) :

correspondance (février-mars 1979) ; 2 télégrammes concernant le service postal et la réquisition de citoyens

français (février et mars 1979).

8/ Situation du Sud du Tchad et de la coopération dans cette région : correspondance, télégrammes, notes et

dépêches de presse (juin-novembre 1979) ; "Journal de l'Unité", édition de Moundou, n° 2, août 1979 ; "aperçu

sur le comité politique du Moyen-Chari" (note publiée par ce même comité) (juin 1979).

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A4/4 1979 Affaires intérieures

1/ Evacuation des coopérants : correspondance, listes de passagers, février-mars 1979.

1 bis/ Indemnisation des coopérants pour les pertes subies lors des événements de février 1979 :

correspondance et notes, mars 1979-mai 1982.

2/ Renseignements sur les personnes : correspondance (février-avril 1979).

3/ Personnel et biens des coopérants : correspondance, dossiers-type de rapatriement des effets de coopérants

(mars-mai 1979).

4/ Dossiers de Jean-François Gibert et Jeannine Payet, coopérants tués lors des événements de février 1979

(transfert des corps, indemnités, citation du premier à l'Ordre de la Nation) : correspondance et notes, projet de

réponse du ministre à un article joint (photocopie) du Nouvel Observateur, février-mai 1979.

5/ Compte rendu de mission du chargé de mission géographique avec pièces annexes, mars 1979.

6/ Situation des coopérants (cas individuels notamment) : correspondance et notes (mars-octobre 1979) ;

questions de logement : procès-verbal original en 2 exemplaires (et annexes) de visite des logements des

coopérants (février 1979), notes et correspondance (mars-septembre 1979) ; enseignement (reprise de la

coopération, organisation des examens, enseignement supérieur) : notes et correspondance, mars-septembre

1979 ; dossier d'élaboration d'un télégramme du 6 avril 1979, rapport d'activités du service culturel de

l'ambassade de janvier à avril 1979 ; listes (dont certaines nominations), tableaux et correspondance relatifs aux

effectifs numériques mensuels (décembre 1978-octobre 1979).

Archives nationales (France)

10

Page 11: Coopération ; Direction des politiques du développement

7/ Liste, tableaux et correspondance relatifs aux effectifs des coopérants (décembre 1978-juillet 1979).

A4/5 Relance de la coopération après la constitution du gouvernement du 11/11/79 : novembre 1979-mars 1980

(autour de la mission d'évaluation du 25 novembre au 5 décembre).

1/ Fiches d'évaluation des besoins par les ministères tchadiens (notamment le ministère de l'enseignement

supérieur) (novembre 1979).

1 bis/ Télégrammes et notes (novembre 1979).

1 ter/ Notes et projet FAC concernant l'aide d'urgence (décembre 1979) ; télégramme récapitulant les aides

civile et militaire du 19/12/79 divers états.

2/ Délégations FACP et FAN (Front d'Action Commune Provisoire et Forces Armées du Nord) à Paris :

accrédition de délégation, liste de produits demandés, correspondance (décembre 1979) ; secteur privé : 4

pièces (décembre 1979-janvier 1980) ; assistance à l'ambassade du Tchad à Paris et au Cameroun : notes et

correspondance (décembre 1979-janvier 1980).

3/ Aides étrangères : notes et correspondance (novembre 1979-janvier 1980).

4/ Dossier sur la situation du Tchad et de la coopération française en novembre 1979 préalable à la mission

d'évaluation.

5/ Convention d'aide budgétaire du 29 décembre 1979 : notes et correspondance (novembre 1979-février 1980).

6/ Rapports de la mission d'évaluation à N'Djaména concernant la remise en état des bâtiments, des postes et

télécommunication, la SONASUT (Société Nationale Sucrière du Tchad) et la CONTONTCHAD, notes et

correspondance relatifs à ces questions, à la convention FAC n° 311/C/DDE/79/TCH et aux problèmes de la

DDE (Direction du Développement Economique au ministère de la Coopération) plus généralement (novembre-

mars 1980).

7/ Rapport de la mission d'évaluation sur la coopération culturelle et technique : personnels de l'assistance

technique et coopérants universitaires : notes, correspondance et listes (décembre 1979-janvier 1980) ;

organisation d'examens : correspondance (décembre 1979).

A4/6 1980 Affaires intérieures

1/ Affaires politiques : télégrammes, notes d'actualité, dépêches de presse (novembre 1979-mars 1980) ; en

particulier note au Président de la République française visée du ministre de la Coopération, R. Galley (janvier

1980).

1 bis/ Affaires politiques (mars -décembre 1980).

2/ Retrait des troupes françaises : télégrammes (avril-juin 1980).

3/ Bataille de N'Djaména : télégrammes et dépêches de presse (mars-décembre 1980).

4/ "Affaires concernant la mission pendant la bataille" (personnels de la mission) : télégrammes (avril-juillet

1980).

5/ Aide médicale d'urgence : rapport de la mission médicale (juin 1980), télégrammes (mars-juin 1980).

6/ Rapport de la mission de coopération sur la situation de la coopération au Tchad (janvier 1980).

19840224/5

7/ Aide aux réfugiés tchadiens au Cameroun du Nord : correspondance (notamment avec les ONG), requêtes

tchadiennes de financement (mars-juin 1981).

8/ Situation générale et coopération : notes (août 1979-septembre 1980), 3 messages de l'ambassadeur de

France au ministre des Affaires étrangères (janvier, février, mars 1980), rapport de mission sur le

développement rural (mars 1980), 2 comptes rendus de mission du chargé de mission géographique (mars et

mai 1980).

A4/6 bis Crise de février-avril 1980

1/ Informations communiquées aux agences de presse par l'ambassade de France à N'Djaména (20 mars-13

avril 1980).

2/ Evacuation des coopérants : correspondance, notes (15 mars-15 avril 1980).

Archives nationales (France)

11

Page 12: Coopération ; Direction des politiques du développement

3/ Listes des évacués communiquées par l'ambassade de France à N'Djaména (23 mars-2 avril 1980).

4/ Evacuation des ressortissants français du secteur privé : correspondance (15 février-9 avril 1980).

A4/7 1981-1983 Affaires générales

1/ Télégrammes de provenances variées (notamment Kousseri (Cameroun) et Tripoli) (janvier 1980-février

1982).

2/ Chronologies (décembre 1980, juin 1981), notes d'analyse de la situation, d'entretiens avec des personnalités

tchadiennes ou libyennes (dont certaines issues du ministère des Affaires étrangères et du conseiller pour les

affaires internationales), rapport d'une mission de l'ONU au Tchad préalable à des mesures d'assistance (mai

1981), notes concernant l'aide humanitaire, la relance de la coopération (juin-septembre 1981).

3/ Notes concernant l'aide communautaire au Tchad, la situation de la STEE (Société Tchadienne d'Energie

Electrique), l'aide humanitaire, la situation générale (juillet-décembre 1981). Fiches sur les forces militaires

tchadiennes (septembre-novembre 1981). Mission de l'ambassadeur extraordinaire Camprelon : comptes

rendus d'audiences accordées par des personnalités tchadiennes, notes concernant les finances et les dettes,

correspondance, rapport de mission (juillet-août 1981).

Documents tchadiens : memorandum sur la relance de la coopération franco-tchadienne, déclaration de

politique générale du GUNT, protocole d'accord tchado-lybien (août 1981) Comptes-rendus d'entretien et

d'audience.

Note nigérienne sur la force de paix de l'OUA au Tchad (septembre 1981), note manuscrite sur l'OUA et accord

entre le Tchad et l'OUA pour l'arrivée d'une force armée d'interposition de l'OUA (novembre 1981), rapport de

mission du chargé de mission géographique (août 1981), memorandum tchadien sur la coopération tchado-

lybienne (s.d., postérieur au 29 octobre 1981).

4/ Notes et correspondance concernant la reprise de la coopération française, notamment la remise en état des

services publics(eau, électricité, ...), fiches de projet (août 1981-octobre 1981), réunion des bailleurs de fonds du

Tchad des 12 et 13 novembre à Paris : correspondance préparatoire, comptes-rendus, intervention du ministre

tchadien du plan, projets consécutifs (octobre 1981-février 1982).

A4/7 bis

5/ Notes concernant les forces armées tchadiennes (janvier et mars 1982), déclaration de certaines factions

tchadiennes et mémorandum de GUNT à l'OUA (mars 1982), notes sur la situation (janvier et avril 1982),

synthèse du mois de février 1982, bulletin d'information de l'ATP du 19 juin 1982.

6/ Notes et correspondance concernant la situation politique (juillet-août 1982).

7/ Relance de la coopération française (notamment aide à la reprise de l'administration tchadienne) :

télégrammes, notes, fiches FAC (novembre 1981-novembre 1982) ; rapport de mission médicale (juillet 1982).

8 et 8 bis/ Situation générale (tous sujets) : notes et correspondance (octobre-décembre 1982 : 5 pièces, janvier-

août 1983), bilan de la coopération française en 1982, marché entre le ministère et Air-Afrique pour la

maintenance d'appareils (avril 1983), rapport de mission sur la situation du système éducatif et de formation

(avril 1983), compte rendu du conseil d'administration de COTONTCHAD (juin 1983), copies conformes de

conventions de financement n° 84/C/DPL/83/TCH (réhabilitation de la route N'Djaména-Abéché) et n°

85/C/DPL/83/TCH (appui Air Tchad) (juillet 1983), état de l'aide internationale au Tchad en juin-juillet 1983,

notes hebdomadaires d'information du ministre (mai-juillet 1983).

Rapport de mission sur les modalités d'une aide d'urgence pour la remise en route de l'administration

tchadienne (novembre 1982).

19840224/6

A 5 Accords de coopération

1/ Copies des accords franco-tchadiens de 1960, de 1963, conventions du 19 mai 1964, avec notes sur leur

préparation et application, projets tchadiens de convention fiscale du 14 février 1974, liste des accords franco-

tchadiens (1959-1972) et accord sur l'enseignement supérieur en 1971.

Archives nationales (France)

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Page 13: Coopération ; Direction des politiques du développement

2/ Préparation et mise en oeuvre des accords de coopération franco-tchadiens du 6 mars 1976 : notes,

télégrammes, projets d'accords, septembre 1975-mai 1978.

3/ Classes fiscales applicables aux projets FAC : télégrammes, notes (6 août 1974-novembre/décembre 1975).

4/ Commission franco-tchadienne chargée de la révision des accords de coopération : procès-verbaux des

travaux de divers groupes de travail, compte rendu français des positions tchadiennes (février 1976) voir aussi

A8), télégrammes et notes (janvier-mars 1976), projets d'accord de coopération militaire (janvier 1976), rapport

de mission sur la situation de la coopération en matière d'enseignement et procès verbal de commission en

annexe (février 1976).

A6 Commissions mixtes

A/ Commission franco-tchadienne de 1974 (28 au 31 janvier)

1/. Procès verbal des conversations franco-tchadiennes de novembre 1973 et annexes (concernant notamment

les personnels de la coopération française) . Memorandum sur les points litigieux entre la France et le Tchad

accompagné de 3 dossiers [sur la délivrance de la carte de séjour aux Français,sur les conditions d'exercice de la

photographie et du tournage des films pour les Français, sur l'exonération fiscale des opérations FAC -voir aussi

A5/3] (janvier 1974).Programme d'emploi de la coopération technique. Etat nominal des coopérants français au

Tchad : feuillets 1 à 10 : Administrations générale et spécialisées, 11 à 20 : services techniques de

développement, 21 à 27 : services sociaux et culturels.

2/ Notes préparatoires à la commission sur : le programme FAC 1974, l'aide française, les questions militaires,

l'élevage, la centrale thermique de N'Djaména, la lutte contre la sécheresse, la recherche scientifique, les

problèmes fiscaux, l'endettement du Tchad, les finances du Tchad, l'enseignement au Tchad, l'information

(janvier 1974).

3/ Commission : télégrammes y relatifs (11 janvier 1974-16 mars 1974) : projet d'ordre du jour. Notes

manuscrites prises durant les conversations pour le procès verbal de la commission. Projet de communiqué

final. Echange de lettres entre Deniau et Tombalbaye.

B/ Commission franco-tchadienne de 1977.

1/ Procès-verbal de la première commission mixte réunie à la suite des accords du 6 mars 1976 (mars 1976).

Requête tchadienne au FAC sur un projet de développement de la pêche (s.l.n.d.) (1977 ?) (voir aussi D8). Notes

préparatoires à la commission mixte (janvier-février 1977), télégrammes (janvier-mars 1977).

2/ Fiches tchadiennes de projet (février 1977) et appréciations de la mission de coopération sur ces projets

(mars 1977).

3/ Commission mixte à N'Djaména (21-24 mars 1977) : programme, compte rendu des conversations, notes,

procès-verbaux (30 mars, 5 avril).

4/ Divers textes, notes (dont une note ministérielle) et lettres relatifs aux commissions mixtes et à leur utilité

(mars 1977-février 1979), 2 brochures sur les commissions mixtes émanées de la DDE-coordination et

comportant les références aux textes constitutifs ainsi que le calendrier des réunions, pour l'ensemble des pays

africains (1978 et 1979), notes de prévision des commissions mixtes (octobre 1981).

A7 Commissions mixtes

Commission franco-tchadienne Paris 22-23 juin 1978

1/ Requêtes tchadiennes (avril 1978) et appréciations de la mission de coopération (mai et juin 1978).

2/ Fiches de projets au nombre de 117 sur tous les aspects de la coopération.

3/ Dossiers préparatoires (notes et tableaux) à la commission sur bourses et stages, enseignement supérieur,

coopération culturelle et technique, bilan de la 2e commission mixte (avril 1977), l'aide publique française,

proposition tchadienne de programme FAC avec fiches de projet DCT et DDE, questions diverses (4 fiches),

missions d'experts. Organisation de la commission mixte (programme, ordre du jour, éléments d'allocution...) :

notes, "notes d'instruction" Minutes, original et copie du procès-verbal.

A8 Question militaire

1/ Assistance technique militaire : télégrammes et notes (février 1971-mars 1980, en fait surtout novembre

1974-décembre 1978).

Archives nationales (France)

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Page 14: Coopération ; Direction des politiques du développement

2/ Service de coopération technique internationale de police (SCTIP) : télégrammes et notes (août 1975-février

1980), rapport de mission sur le service des transmissions du ministère tchadien de l'Intérieur (novembre

1977).

3/ Problèmes militaires : messages de l'ambassadeur au ministre des Affaires étrangères, télégrammes et notes

(février 1975-mars 1979).

4/ Aide directe au Tchad et état des forces françaises : 2 notes et 1 télégramme (août 1979).

19840224/7

A9 Problèmes de la mission de coopération

1/ Centre médico-social de N'Djaména : notes et correspondance (mars 1978-décembre 1979).

1 bis/ 3 notes concernant la mission (juillet 1974-janvier 1975).

2/Vie de la mission en 1978 : notes et correspondances (personnel, logement, mobilier, véhicule) . Vie de la

mission en 1979 : notes et correspondances (personnel, logement, mobilier, véhicule), dossier sur les missions

en France des conseillers. Dossier sur les missions en France des conseillers jusqu'au 24 avril 1980.

Globalisation des crédits de paiement (mars-août 1980) . Gestion du parc automobile (mars 1978-mars 1979) . 4

pièces isolées.

3/ Crédits titres III et IV. Titre III : 2 pièces (avril 78 et février 79). Titre IV : chapitre 42-21 : mars 1978-

novembre 1979, chapitre 41-41 : décembre 1977-mars 1980. Dépenses des équipes sociales - agents coopération

radiophonique-fonctionnement véhicule assistance technique - correspondant local INSEE - (à part) centre

médico-social. Pièces isolées.

4/ Acquisition des logements à Moundou, (Tchad), Maroua et Kousseri (Cameroun) : correspondance et devis

(juin 1980-juin 1981).

5/ Correspondance relative au repli des services de la mission de coopération à Maroua et Kousseri (mai 1980-

mars 1981).

6/ FAC (projets et décisions) : correspondance (janvier 1980-octobre 1981), bilans de l'aide française (1975-

1979).

7/ Gestion financière de la mission de coopération : correspondance, notes, mémoires pour la période

d'installation à Maroua (décembre 1979-février 1982).

8/ Aide à la mission de coopération installée à Maroua (provisions pour menues dépenses, avion de la mission,

aide médicale) : notes et correspondance (août 1980-août 1982). Réinstallation des services français à

N'Djaména : correspondance et notes (décembre 1981-février 1982).

A10 Missions d'experts

1/ Rapport de mission de David Liban, conseiller économique et financier du Président de la République du

Tchad sur le développement de la région Sud-Ouest (juillet 1972) et notes afférentes (janvier-octobre 1972)+ 1

document émané de la Présidence de la République du Tchad : "Objectifs économiques prioritaires" (janvier

1972).

2/ Fiches d'information sur le Tchad (2 séries : septembre 74 et octobre 74).

3/ Notes et tableaux et correspondance sur la programmation et l'organisation de missions d'experts,

bordereaux de demande d'expert (décembre 1973-septembre 1974).

4/ Notes et tableaux et correspondance sur la programmation et l'organisation de missions d'experts,

bordereaux de demande d'expert (mars 1975-novembre 1975).

5/ Notes et tableaux et correspondance sur la programmation et l'organisation de missions d'experts,

bordereaux de demande d'expert (décembre 1975-février 1978), lettre de commande d'un expert en hydrolique

fluviale du BCEOM (Bureau Central d'Etudes pour les équipements d'Outre-Mer) (mars 1977)

6/ Notes et tableaux et correspondance sur la programmation et l'organisation de missions d'experts,

bordereaux de demande d'expert [répartition des affaires entre la DCT et la DDE] (nombreuses lettres de

commande) (janvier 1978-janvier 1979).

Archives nationales (France)

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Page 15: Coopération ; Direction des politiques du développement

7/ Notes et tableaux et correspondance sur la programmation et l'organisation de missions d'experts,

bordereaux de demande d'expert [répartition des affaires entre la DCT et la DDE] (janvier 1979-novembre

1979).

B1 FAC (par année)

Listes de projets, décisions, tableaux, notes d'avis de clôtures, opérations, séances du comité directeur, notes,

correspondance (suivi du financement), bilans

1/ 1974 (février 1973-juin 1978)

2/ 1975 (novembre 1974-juin 1978)

3/ 1976 + fiches d'opération (décembre 1975) et de projet (février 1976)

4/ 1977 + notes générales sur le Tchad (août 1976-octobre 1978)

5/ 1978 (août 1977-décembre 1978) + notes manuscrites sur le rapport Blanchard (juillet 1977)

6/ 1979 (novembre 1978-novembre 1979)

7/ 1980 (octobre 1979-juillet 1980)

+ protocoles de clôture non signés et listings (dépenses FAC 1977-1978).

6 bis/ Situation des projets FAC à l'issue des événements de février 1979 (polders de BOL, marché à bétail de

N'Djaména, pompe solaire, projet ASSALE-SERBEOUEL, développement, intégré de la zone soudanienne,

central téléphonique de N'Djaména, radio nationale, opérations nouvelles) : notes et correspondance (mars

1979-février 1980).

19840224/8

B1 bis

8/ Dossiers FAC de décembre 1979 à février 1982 comprenant chacun un rapport de présentation et/ou une

fiche de synthèse, une proposition de décision (parfois des annexes), concernant :

- la remise en état de la station terrienne des télécommunications de N'Djaména (décembre 1979)

- la construction d'un bac de 60 t. pour N'Djaména (janvier 1980)

- aide à la médecine hospitalière ( ?)

- aide à la relance de l'administration tchadienne, avec projet de convention (juin 1980)

- aide aux ONG ( ?)

- aide aux réfugiés tchadiens ( ?)

- relance du projet de développement rural de la zone soudanienne (juillet 1980)

- appui à Radio-Moundou (octobre 1980)

- intervention médicale d'urgence (octobre 1980)

- appui à Radio-Moundou, 2e tranche (janvier 1981)

- relance des activités du service des grandes endémies (janvier 1981)

- équipement des aérodromes de Moundou et Sahr (janvier 1981)

- assistance à la STEE (centrales de Sahr et Moundou) (janvier 1981)

- intervention médicale d'urgence (avril 1981)

- centre radio-électrique de Moundou (avril 1981)

- reprise des actions de prophylaxie contre les grandes épizooties dans la zone soudanienne (avril 1981)

- développement rural de la zone soudanienne du Tchad (avril 1981)

- maintenance des installations du laboratoire de FARCHA (juillet 1981)

- intervention médicale d'urgence (juillet 1981)

- remise en état des installations de N'Djaména (juillet 1981)

- logement à Moundou de 5 villas destinées au logement de coopérants (juillet 1981)

- remise en état de radio-N'Djaména (octobre 1981)

- relance de l'administration tchadienne (décembre 1981)

- appui logistique à l'assistance technique à N'Djaména (décembre 1981)

Archives nationales (France)

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Page 16: Coopération ; Direction des politiques du développement

- relance des activités du service des grandes endémies (décembre 1981)

- remise en état des installations de N'Djaména (décembre 1981), avec notes sur les différentes installations

- maisons familiales rurales (décembre 1981)

- intervention médicale d'urgence (février 1982)

- reprise des actions de prophylaxie contre les grandes épizooties dans le N-O (février 1982)

- laboratoire de l'élevage de Farche (février 1982)

9/ Conventions de financement non datées, non signées :

- n° 87/C/DCT/82/TCH : relance des activités du service des grandes endémies

- n° 172/C/DDE/82/TCH : laboratoire de l'élevage de Farche

- n° 173/C/DDE/82/TCH : reprise des actions de prophylaxie contre les grandes épizooties dans le N-O

- n° 174/C/DCT/82/TCH : intervention médicale d'urgence

Copies conformes de 3 conventions conclues à N'Djaména le 15/3/82 :

- n° 205/C/DDE/81/TCH : développement rural en zone soudanienne

- n° 206/C/DDE/81/TCH : reprise des actions de prophylaxie contre les grandes épizooties dans la zone

soudanienne

- n° 246/C/DDE/81/TCH : idem

B2 FAC : infrastructures, routes, aéroports

A/ Trafic aérien. - dossiers de projet FAC (notes, correspondance, éventuellement : fiche de synthèse, rapport

de présentation et convention de financement).

1/ Déplacement de l'aéroport de N'Djaména (projet n° 131/CD/74/VI/M/36 et convention n° 24/C/74/M)

(juillet 1970-janvier 1978).

2/ Aménagement de la piste de l'aérodrome de Bol (projet n° 35/CD/71/VI/M/15) (septembre 1969-avril 1971).

3/ Participation aux dépenses d'équipement de l'ASECNA (Association pour la Sécurité de la Navigation

Aérienne en Afrique et à Madagascar) (conventions n° 228/C/DDE/76/5 et 247/C/DDE/77/5) (mars 1973-

janvier 1979).

4/ Réfection de l'aéroport de N'Djaména (convention n° 226/C/DDE/76/M) avec rapport d'exécution (avril

1976-juillet 1977).

5/ Equipement des aérodromes secondaires de Moundou et Sarh (convention n° 230/C/DDE/77/TCH) (juillet

1976-janvier 1981).

6/ Réfection de la piste de l'aéroport de N'Djaména (juin 1978-août 1979) (décision n° 41/CD/79/VI/TCH/36).

7/ ASECNA : correspondance, notes, rapport de mission (mai 1980) (février 1979-mars 1981), rapport de

mission sur le balisage de la piste de l'aéroport de N'Djaména (mai 1982).

B/ Routes

8/ Amélioration du réseau routier (avenant à la convention n° 12/C/74/01) (mai 1975-août 1976).

9/ Route Moundou-Doba (convention n° 201/C/DDE/78/TCH) (septembre 1975-août 1979).

10/ Routes Bongor-Laï et Moundou-Ouidjiba (juin 1971-octobre 1978).

11/ Bac de N'Djaména (convention n° 109/C/DDE/80/TCH) (août 1979-juillet 1982) avec un rapport de

mission préliminaire (septembre 1981).

12/ Une note concernant un projet de remise en état des routes en terre de N'Djaména (mars 1980) + Rapports

du BCEOM :

- réorganisation de la carrière de Mani (décembre 1981) - remise en état de la route N'Djaména-Djermaia

(juillet 1982) - réhabilitation de la route N'Djaména-Abéché (janvier 1983).

B3 Bâtiments et énergie solaire

1/ Logements des assistants techniques : 2 notes (janvier-février 1977).

2/ Lycée et école normale franco-arabes d'Abéché : 1 note (janvier 1976).

3/ Salle de conférence de la Présidence de la République : 4 notes (mai 1976-juillet 1978).

4/ Equipement de l'Université de N'Djaména (conventions n° 48/C/72/M ; 64/C/72 ; 40/C/73/M :

84/C/74/M) : fiches de synthèse et rapports de présentation, marchés, correspondance et notes (juillet 1972-

Archives nationales (France)

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Page 17: Coopération ; Direction des politiques du développement

juin 1978).

5/ Commandes et marchés suite à la convention n° 84/C/74/M et à la décision n° 264/CD/74/VI/M/51 relatifs

aux équipements de laboratoire de la faculté des sciences de N'Djaména (avril 1976-janvier 1979).

6/ Energies nouvelles au Tchad : recherche sur l'énergie solaire (projet n° 101/CD/76/IV/S) : notes et

correspondance (juillet 1976-avril 1978) : station à énergie solaire du marché à bétail de N'Djaména (projet n°

26/CD/77/S/01 et convention n° 293/C/DDE/77/TCH) : notes, correspondance, études, marchés avec la

société SOFRETES, fiches de synthèse et rapports de présentation (avril 1977-octobre 1979) ; fourniture de 2

pompes solaires (projet n° 128/C/74/VI et convention n° 23/C/74/M) : notes (janvier 1977-novembre 1978) ; 4

pièces relatives à l'énergie éolienne (1973-1977).

19840224/9

7/ Aménagement des locaux du ministère des Affaires étrangères puis celui de la Présidence de la République

(crédits transférés) (projet n° 180/CD/77/VI/TCH/71 et convention n° 242/C/DDE/77/TCH) : notes, fiches de

synthèse, devis, marchés (mars 1977-janvier 1983).

8/ Ecole nationale des travaux publics de N'Djaména (ENTP) (projet n° 13/CD/78/VI/TCH/34 et convention n°

1/C/DCT/78/TCH) : devis, plans, dossier FAC, notes et correspondance (juin 1977-mars 1980), mission sur les

perspectives d'évolution (mars 1978), rapport d'expertise sur la reconstruction du laboratoire de l'ENTP

(décembre 1981).

9/ 3 pièces concernant le centre de formation professionnelle (décision n° 42/CD/79/VI/TCH/54) (décembre

1978-janvier 1980) ; 4 pièces concernant la construction de 5 villes jumelées à Moundou (convention n°

311/C/DDE/79) (novembre-décembre 1980).

B4 FAC : télécom, divers

1/ Développement de l'écoute radiophonique en milieu rural : requête tchadienne, 5 notes (décembre 1974-

mars 1975) ; radio nationale tchadienne : 2 notes (1977) ; formation de pilote d'avion : 1 note (1976) ; fourniture

de véhicules : 5 pièces (septembre 1976-juillet 1977).

2/ Réseau intérieur tchadien de télécommunications : dossier FAC, notes, convention n° 274/C/DDE/76/M

(octobre 1976-octobre 1977).

3/ Projet de développement des télécommunications : requêtes tchadiennes, notes (notamment sur un voyage à

Paris d'un ministre tchadien des télécoms) (juin 1978-février 1979).

4/ Station terrienne de télécommunication par satellite : étude de rentabilité (septembre 1976), dossier FAC

(avril 1977), notes (notamment sur un voyage à Paris d'un ministre tchadien des télécoms en septembre 1976)

(janvier 1975-février 1979) ; convention n° 231/C/DDE/77/TCH (juillet 1977).

5/ Centrale téléphonique de N'Djaména / 1e tranche (convention n° 225/C/DDE/76/TCH) : 3 études de la

Société Française d'Etudes et de Réalisation d'équipement des télécommunications (SOFRECOM) (septembre

1972 et septembre 1974), ébauche de marché entre le ministère tchadien des télécoms et la société "les câbles de

Lyon" (s.d.), compte rendu de mission sur la réhabilitation des télécoms (juillet 1982), 5 marchés concernant la

remise en état des systèmes de télécoms (novembre 1981-janvier 1983), dossier FAC, notes et correspondance

(février 1973-novembre 1979).

6/ 2e tranche (convention n° 273/C/DDE/77/TCH) : convention, notes, dossier FAC (février 1977-mars 1978)

7/ 3e tranche (convention n° 203/C/DDE/78/TCH) : convention, notes, dossier FAC (octobre 1977-décembre

1979), projet de marché entre le ministère tchadien des télécoms et la société "Les câbles de Lyon" (s.d.).

8/ Remise en état de la station terrienne : notes et correspondance, fiches de présentation FAC (février-

décembre 1979).

B5 Projets FAC Agriculture-Elevage

1/ Actions de développement de l'élevage (n° de convention 14/C/73/M) dont notamment les pistes à bétail du

13e parallèle : dossier FAC, notes, correspondance, carte, texte de la convention, 3 comptes-rendus d'activité

(octobre 1972-février 1979).

Archives nationales (France)

17

Page 18: Coopération ; Direction des politiques du développement

2/ Aménagement de la Vallée de Logone (projet PNUD) : notes, dépêches ATP (1974-1978)

3/ 1 note sur un projet de centre d'incubation artificielle pour la production de poussins d'un jour (s.d., après

juin 1978).

Polders de Bol (voir aussi B6/2).

4/ 1ère tranche. - Rapport de mission sur le projet (conférence tenue à Washington en 1975), étude de la BIRD

(juillet 1975), étude de la SODELAC (Société de Développement du Lac) (mars 1975), dossier FAC (mai et

décembre 1975), marché entre le ministère et la"Société Centrale pour l'Equipement du territoire-Coopération-

International" (octobre 1975) pour complément d'études, notes et correspondance (décembre 1975-septembre

1978), convention n° 204/C/DDE/76/M (avril 1976), rapport d'aménagement (décembre 1976).

5/ 2e tranche . - Dossiers FAC (juillet 1977 et septembre 1978), convention n° 272/C/DDE/77/TCH, notes et

correspondance (janvier 1977-mars 1980).

6/ Projet FAC de maintenance des installations du laboratoire de FARCHA (juillet 1981). Rapport de mission au

Tchad sur la situation de la fabrication des vaccins vétérinaires à Farcha (octobre 1981). Rapport de mission sur

l'élevage (février 1982).

19840224/10

B6 Agriculture

1/ Protection des berges du Chari : notes et correspondance (1963-1977), rapport du BCEOM.

2/ Aménagement du polder de Bol et de la station de MATAFO (convention n° 40/C/73/M) : notes,

correspondance, dossier FAC (octobre 1972-juillet 1974).

3/ Etude de la nappe phréatique du lac Tchad (convention n° 254/C/DDE/76/M) : dossier FAC, notes, copie

conforme de la convention et avenant (mars 1974-août 1977).

4/ Petits périmètres irrigués du Chari (convention n° 12/C/74/M), memorandum de la SATEC (Société d'Aide

Technique et de Coopération), dossier FAC, études et notes (septembre 1973-juin 1977).

5/ Multiplication des semences de riz (convention n° 23/C/74/M) : 5 pièces (1975-1976).

6/ Motorisation de l'agriculture : requête tchadienne, 4 notes (1975).

7/ Suite 4/ : (convention n° 223/C/DDE/76/M et avenant) : rapports de la SATEC, dossier FAC, notes et

correspondance (juillet 1975-février 1979).

8/ 3 notes dont une manuscrite sur les polders du lac Tchad (décembre 1978-janvier 1979).

9/ Aide de la Banque Mondiale aux projets de développement rural (convention n° 280/C/DDE/76/M) :

correspondance, notes, marché entre le ministère et le CTFT (Centre Technique Forestier Tropical) (février

1975-mai 1980) ; projet d'accord entre le Tchad et l'AID (Association Internationale de Développement) (1976).

10/ Rapport commun FAC-FED sur la reprise des travaux d'hydraulique villageoise et pastorale dans la région

de N'Djaména (mars 1982).

B7 FAC

1/ P.O.D. (Petites Opérations de Développement) : notes et correspondance (novembre 1975-janvier 1983).

2/ O.N.G. Primum Vivere, Médecins du Monde, Médecins sans Frontières, Care Europe, Eglise catholique

tchadienne, Mission évangélique, Comité de secours aux populations du Bas-Chari et du lac Tchad, BELACD

(Bureau d'Etudes et de Liaison d'Action Caritative et de Développement de l'Eglise Catholique) : notes, rapports

et correspondance (février 1980-janvier 1983).

3/ Oeuvres privées aidées par le ministère : notes, rapports, correspondance, compte rendu de séances du FAC

(mai 1974-août 1980).

4/ C.F.P.A. (Centres de Formation Professionnelle Agricole) : correspondances, rapports (notamment celui de

la mission U.N.M.F.R.E.O. (Union Nationale des Maisons Familiales Rurales d'Education et d'Orientation) de

décembre 1980 dans les C.F.P.A. des Logones et du Tandjile (avril 1971-décembre 1980).

5/ Opérations communes à plusieurs états. Séance du FAC de décembre 1977.

6/ Projets FAC avortés. Construction du bâtiment du ministère de l'Intérieur à Fort-Lamy : correspondance

(novembre 1970-juin 1971), bitumage et éclairage des rues de Fort-Lamy : correspondance (juin 1979-juin

Archives nationales (France)

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Page 19: Coopération ; Direction des politiques du développement

1973), projet de convention d'architecture : rapports (janvier-juin 1970), plan d'urbanisme de N'Djaména :

notes et correspondance (novembre 1967-août 1977), construction de l'Institut national des Sciences de

l'éducation (1 pièce : janvier 1970), centre de formation professionnelle de la Vallée du Chari (2 pièces :

novembre 1975 et janvier 1976).

Ministère de la Coopération : programme de développement économique et social (séance de décembre 1977 du

FAC). Comité directeur du FAC de 1982

B8 OCDE, FED

1/ Comité d'aide au développement (CAD), organisme de l'organisation de Coopération et de Développement

Economiques (OCDE) : notes, comptes rendus de séances, coupures de presse (mai 1978-juin 1982).

2/ Fonds Européen de Développement (FED) : 3 propositions de financement (octobre 1981-mai 1982),

compte-rendu d'une réunion à Bruxelles sur les rapports entre organismes gouvernementaux et ONG dans le

cadre de la CEE (novembre 1976), rapport sur l'aide au développement (octobre 1974).

3/ Application et bilan de la convention de Lomé I (février 1975), convention de Lomé II (octobre 1979) : notes

(mars 1978-février 1981).

4/ Organigramme détaillé du FED (septembre 1982).

5/ Notes de présentation et memorandum d'E. Pisani, commissaire au développement sur la politique

communautaire de développement (Lomé III) (septembre-octobre 1982).

19840224/11

B8 bis FED

6/ Conventions de financement entre la CEE et la République du Tchad, n° 1114/TC (route Bongor-Laï, 1973),

n° 1129/TC (sécheresse, 1973), n° 1145/TC et avenant n° 1 à la convention (adduction d'eau à Fort-Lamy, 1973)

n° 1146/TC (route Fort-Lamy-Massaguet, 1973), n° 1169/TC et avenant n° 1 à la convention (pont sur le BA-ILI,

1973), n° 1207/TC (parcs nationaux, 1974), n° 1224 (adduction d'eau à N'Djaména, 1975), n° 1225/TC

(formations hospitalières, 1975), n° 1235/TC (Lycée technique de N'Djaména, 1975), avenant à la convention n°

1103/TC (route Moundou-Koutou-Aérodrome).

7/ Réunions du comité du FED : notes préparatoires, comptes-rendus, propositions de financement, état des

projets en cours d'exécution (avril 1971-novembre 1975).

8/ Idem et correspondance (janvier 1976-mars 1981) 9/ FED, "dossiers de pays" consacré au Tchad (s.d.)

(1959).

B9 Aides

1/ Fonds africain de développement (FAD), Banque Africaine de Développement (BAD), Banque Islamique de

développement, Programme d'Aide Alimentaire (PAM) de la FAO : 16 pièces diverses (1976-1978).

2/ Aides bilatérales (peu de documents).

- Lybie : notes et correspondance (1969-1976)

- Japon : 1 note (1975)

- USA : compte-rendu d'une réunion franco-américaine (mars 1972) 2 messages de l'ambassadeur au ministre,

notes (1971-1978)

- URSS : notes et correspondance (1968-1978), message de l'ambassadeur au ministre (juillet 1975)

- Canada : comptes-rendus de réunions franco-canadiennes (1971, 1972, 1975), 2 notes sur l'aide canadienne en

Afrique (1978 et 1979) quelques autres pièces (1971-1979)

- Pays arabes : notes, correspondance (1973-1978), message de l'ambassadeur au ministre (1979)

- RFA : notes, correspondance (1974-1978), compte-rendu de réunions franco-allemandes (1974, 1977 et 1978),

liste par pays des projets d'aide allemands de 1956 à 1972 (s.d. (1973))

- Chine populaire : 4 pièces (1973-1977)

- Suisse, Liechstenstein, RDA, Nigeria, Corée du Sud, Belgique : 10 pièces (1964-1977) bilans des aides

extérieures au Tchad (1974 et 1977), message de l'ambassadeur au ministre sur l'aide de la communauté

internationale au Tchad (1976).

Archives nationales (France)

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Page 20: Coopération ; Direction des politiques du développement

3/ Banque mondiale, BIRD (Banque Internationale pour la Reconstruction et le Développement), PNUD

(Programme des Nations-Unies pour le Développement) : notes et correspondance, fiches de projet (janvier

1974-août 1981). Projet de développement urbain commandité par la Banque mondiale : rapport de mission

(octobre 1978), notes et correspondance (octobre 1978-avril 1979). Bilan des interventions de la Banque

mondiale en Afrique (1974 ; 2 versions : francs/francs CFA et 1978). Liste des crédits IDA et des prêts BIRD

négociés depuis le 1/1/74 en Afrique (s.d.). Bilan de l'aide des Etats arabes et de l'Iran aux pays d'Afrique noire

francophone (1978).

19840224/12

B10 Aide alimentaire, sécheresse

1/ Intensification céréalière dans la zone soudanienne : notes et correspondance, dossier FAC (août 1978-février

1979).

2/ Aide alimentaire : documents tchadiens sur la sitation (décembre 1973), rapport du ministère allemand de la

Coopération sur la sécheresse (s.d. (1974)), rapports de mission sur la sécheresse (décembre 1973 et avril 1974)

dossiers FAC (février 1974 et février 1976), notes (octobre 1973-avril 1975).

3/ Aide alimentaire : notes et correspondance, marchés de transport de céréales (janvier 1977-mars 1981),

dossier FAC sur l'aide d'urgence (avril 1977, septembre 1978, décembre 1978), projet FAC d'amélioration du

système routier : requête tchadienne et carte (1973 et 1977). Dépêches de presse ATP (1978), notes et

correspondance concernant la livraison de blé avarié (février-mars 1978).

4/ Transport par voie aérienne de céréales : correspondance (mars 1982-janvier 1983).

5/ C.A.D. Club des amis du Sahel qui en est issu et comité inter-états de lutte contre la sécheresse au Sahel :

notes, déclarations, comptes-rendus de réunion (janvier 1975-novembre 1979).

C1 Assistance technique - effectifs - déconcentration

1/ Personnel de l'assistance technique (notamment situation des coopérants à Abéché) : dépêche de

l'ambassadeur au ministre (décembre 1977), notes et correspondance (janvier 1978-octobre 1979, mars 1980 (2

pièces)).

1 bis/ Trois pièces concernant le recrutement comme coopérants des époux Bonnin (octobre-novembre 1978).

1 ter/ BLACT : notes et correspondance (1975-1976).

2/ Effectifs de la coopération technique : correspondance et notes (décembre 1975-novembre 1979), tableaux

d'emploi des personnels d'assistance technique (janvier 1976, décembre 1976, novembre 1978, juillet 1979).

3/ Rapatriement et devenir des coopérants rapatriés : correspondance et notes (février-novembre 1979), dont

correspondance avec le SNESUP (avril-juin 1979) et tableau des enseignants de l'enseignement supérieur pour

l'année 1978-1979, listes de rapatriés et lettres-types à adresser aux différents types de coopérants (juillet-août

1979), correspondance relative à la situation personnelle de 3 agents (juin 1979-janvier 1980), notes et

correspondance relatives aux coopérants revenus sans leur famille (compensation) (juillet 1979-janvier 1980),

listes d'agents (novembre 1979-février 1980).

4/ Coopérants dans le Sud du Tchad : correspondance et notes dont une note ministérielle (juillet-novembre

1979) ; relance de la coopération : correspondance et notes (septembre-novembre 1979), note de l'ambassadeur

de France (octobre), lettre de R. Journiac (octobre 1979) ; démilitarisation de N'Djaména : correspondance et

dépêches ATP (octobre 1979) ; situation financière : notes et correspondance (novembre 1979).

5/ Mission de coopération de N'Djaména. Commission de recrutement de 1980 : tableau d'emploi des

personnels d'enseignements.

6/ Personnel de la mission de N'Djaména : coupures de presse (février 1979), correspondance (dont lettres de

particuliers) (mars 1980-août 1981).

7/ Déconcentration de certains pouvoirs de décision au profit des missions locales de coopération : notes,

circulaires ministérielles (mars 1977-août 1978).

8/ Proposition de distinctions honorifiques à certains agents de la mission : correspondance (avril 1979-mai

1980).

Archives nationales (France)

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Page 21: Coopération ; Direction des politiques du développement

9/ Tableaux des situations comptables mensuelles de la contribution des Etats aux rémunérations de

l'Assistance technique (décembre 1977-septembre 1978, novembre-décembre 1978, avril 1979, juin-décembre

1979, mars-septembre 1980, août 1981) ; 6 pièces (notes et correspondance) relatives à la contribution

tchadienne aux charges de l'assistance technique (juin 1978-octobre 1979).

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C2 Université, Enseignement supérieur

1/ Ecole nationale d'Administration de N'Djaména : : 5 pièces de correspondance (février 1976-juillet 1977).

2/ Institut national tchadien des Sciences Humaines : correspondance, (novembre 1972-juillet 1977), projet de

subvention du FAC (1977).

3/ Enseignement supérieur (Université de N'Djaména) : conférence sur un projet de création d'un institut

d'études architecturales (s.d., avant 1972), correspondance et notes (juin 1975-mars 1980), rapports sur les

rentrées universitaires 1977-1978, 1978-1979, 2 conventions entre l'Université du Tchad et celles de Poitiers et

Montpellier (juin et décembre 1979).

4/ Comités paritaires franco-tchadiens en matière d'enseignement supérieur : procès-verbaux (juillet 1971, juin

1975, mai 1976), dossiers préparatoires (notes, instructions, ordres du jour, etc.) aux comités de juin 1975, mai

1976, mars 1977, juin 1978, juin 1979.

5/ Institut national des Sciences de l'Education : mission conjointe FAC-UNESCO : notes et correspondance

(février 1972-janvier 1974), compte rendu de mission (février 1973), rapports (février 1973) et rapport

d'architecte joint (décembre 1973), note du conseiller culturel de l'ambassade (janvier 1974) ; notes et

correspondance (janvier 1974-janvier 1977). Rapport de mission sur l'enseignement supérieur (janvier 1975)

Rapport sur l'enseignement supérieur (novembre 1979). Livret de l'étudiant à l'Université du Tchad (année

universitaire 1973-1974).

C 3 Boursiers tchadiens

1/ Boursiers tchadiens. Attribution des bourses et des secours, accueil en France et dans divers pays africains :

notes, correspondance (octobre 1979-mai 1982), listes et tableaux (entre janvier 1980 et octobre 1982), procès

verbaux de réunion entre les représentants de l'ambassade du Tchad à Paris, du ministère, du CIES (Centre

International des Etudiants et Stagiaires) et de la CEE (octobre 1979, décembre 1979, juin 1980) + 1 note de

décembre 1977.

2/ Boursiers et stagiaires tchadiens : notes et correspondance (août 1978-juillet 1981).

3/ Bourses et stages : correspondance (notamment avec le CIES), notes et tableaux périodiques du nombre et

de la situation des stagiaires tchadiens (octobre 1975-juillet 1979), documentation sur l'attribution des bourses

(février 1977).

C4 Enseignement

1/ Aide en équipements pédagogiques : correspondance, notes (juin 1971-octobre 1975), 2 marchés (avril 1971 et

juin 1973).

1 bis/ Coopération en matière d'enseignement (dotations en moyens et personnel, examens, stages,

enseignement du français) : correspondance et notes (1971-1974 (4 pièces), décembre 1975-juin 1979, janvier-

février 1980), comptes rendus de 2 réunions de travail sur l'examen des objectifs scolaires du plan 1970-1980

(1970), rapport sur les problèmes de formation pédagogique et de réforme de l'enseignement primaire (1972),

rentrées scolaires : dépêches ATP (1976,1978), rapports du service culturel de l'ambassade (1976, 1978).

2/ Ecole nationale des Travaux Publics (ENTP). Rapport de mission sur la réforme de l'organisation et des

programmes (janvier 1973), rapport de mission sur les possibilités de création d'un laboratoire des sols et

matériaux (octobre 1974), rapport sur l'ENTP (mai 1977), projet de financement FAC (1977), décret tchadien

portant modification de statut (octobre 1977), correspondance et notes (mars 1977-juillet 1978).

3/ Enseignement dans le Sud du Tchad. Commandes en fournitures scolaires et besoins en personnel : listes et

correspondance : organisation du baccalauréat : Correspondance, rapports du jury (mai 1980-janvier 1981).

Archives nationales (France)

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Page 22: Coopération ; Direction des politiques du développement

4/ Centre de formation professionnelle et de perfectionnement : 7 pièces de correspondance et notes (juin 1976-

décembre 1978).

5/ Projet d'Ecole des cadres militaires de Fort-Lamy : correspondance et notes (septembre 1970-septembre

1974), rapport de mission d'analyse des besoins et des investissements nécessaires (février 1972), projet de

marché (octobre 1972).

6/ Ecole normale d'instituteurs de Moundou. - Demandes de financement de construction et d'équipement :

correspondance et notes, listes (décembre 1971-avril 1974).

7/Ecole normale d'instituteurs d'Abéché : demandes de financement : 5 pièces de correspondance (juin-

novembre 1973).

8/ Lutte contre la sécheresse ; renforcement de la Direction de l'Enseignement et de la Formation

Professionnelle Agricole. Projet FAC n° 166/CD/74/VI/M/54 : correspondance, notes, fiche de synthèse,

organigramme de la direction (décembre 1973-août 1977).

9/ Stage de formation accélérée d'instituteurs : projet et correspondance (4 pièces) (juin 1975-juillet 1975).

10/ Lycées techniques industriel et commercial de Fort-Lamy : repport de mission sur l'enseignement

technique et la formation professionnelle (janvier 1972), correspondance, projets, proposition de financement

du IIIe FED (décembre 1974) (1972-1977.)

11/ Ecole nationale des assistants techniques de l'élevage : 4 pièces de correspondance (juin 1975-octobre 1976).

12/ Rapport de mission sur l'enseignement dans le Nord du pays (juillet 1973) et correspondance afférente (juin

1973) ; stage en France d'enseignants arabophones : 4 pièces de correspondance (octobre 1973-avril 1974).

14/ Ecole française de Moundou : statuts et règlement intérieur, description, compte rendu d'une association de

parents d'élèves (novembre 1981), 2 devis de construction (janvier 1982), devis de remise en état (mai 1981).

15/ Enseignement primaire. Opération de rénovation pédagogique de Mandoul (classes expérimentales) :

correspondance et notes ((1969)-janvier 1973), 2 comptes-rendus de tournées (février et avril 1971), 3 comptes-

rendus de mission.

16/ Scolarisation des enfants français : notes et correspondance (12 pièces) (juin 1975-mars 1978). Projet

tchadien de réforme du système éducatif (1973) Rapport du service culturel de l'ambassade de France au Tchad

sur les bilans et perspective de l'enseignement et de la formation au Tchad (janvier 1980).

19840224/14

C5 Divers (financement de la formation)

1/ STEE formation professionnelle : rapport pour plusieurs pays africains (1970), correspondance avec la

SODEAM (Société pour le Développement de l'Electricité en Afrique et à Madagascar) (avril 1971-septembre

1972), rapport EDF sur un projet d'extension du centre de formation de la STEE à Fort-Lamy (juillet 1971),

décision FAC concernant ce centre n° 199/CD/76/VI/M/54 du 8 juillet 1976 : demande tchadienne, fiche de

synthèse et rapport de présentation, notes et correspondance (novembre 1973-septembre 1977).

2/ Formation agricole. - Documents tchadiens : compte rendu des opérations de recyclage des cadres des

services extérieurs du ministère de l'Agriculture (1967), 2 demandes de financement (1967 et (1971)), rapport

sur la formation des cadres supérieurs ruraux (1970), liste des étudiants tchadiens diplômés de l'enseignement

supérieur agricole (1970), 3 conclusions de séminaires de cadres de formation agricole (1972,1973,1975) ;

correspondance (janvier 1975-mars 1981), rapport de mission sur les bilans et perspectives en matière de

formation agricole au Tchad (décembre 1976). Documents tchadiens (ministère de l'Agriculture) : 3 rapports

sur la formation des cadres ruraux (1968 et 1970), plaquette de présentation de la formation professionnelle

agricole (s.d., 1973 ?), bilans et perspectives de la FPA (1973).

3/ Centre d'Etudes et de Formation pour le Développement (CEFOD) : 2 notes de présentation, 2 pièces de

correspondance (1969).

4/ Centre artisanal de Sarh : correspondance (1972-1974) (1 télégramme de 1977 sur un colloque de l'artisanat à

N'Djaména).

Archives nationales (France)

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Page 23: Coopération ; Direction des politiques du développement

Affaires culturelles

5/ Liquidation de l'Alliance française de Fort-Lamy : 3 pièces de correspondance (1972-1973) ; affaire du centre

culturel : 4 télégrammes (juillet 1978) ; centre culturel français de N'Djaména (et notamment propagation de la

francophonie au Tchad) : notes et correspondance (décembre 1978-février 1980), rapports de synthèse sur les

activités du centre culturel (février 1975, 2e semestre 1976, 2e semestre 1978), rapport sur le centre culturel

(février 1976).

C6 Projets FAC Santé publique

Lutte contre les grandes endémies

1/ Projet n°179/CD/77/VI/TCH/41 du 19 juillet 1977 et convention n° 32/C/DCT/77/TCH : demande

tchadienne de financement, fiche de synthèse et rapport de présentation, lettres de commande et marchés

(Institut Pasteur, Institut Mérieux, Institut de vaccine, Institut Pasteur Dakar, Office national des achats,

société Mansiot-Philips), notes et correspondance (janvier 1977-novembre 1978).

2/ Projet n° 175/CD/78/VI du 27 juin 1978 et convention n°13/C/DCT/78/TCH du 2 décembre 1978 : demande

tchadienne de financement, fiche de synthèse et rapport de présentation, copie conforme de la convention de

financement, lettres de commande et marchés (Institut Mérieux, Institut vaccinal du docteur Pourguier, Office

national des achats), notes et correspondance (janvier 1978-février 1980).

3/ Projet n° 144/CD/DCT/79/TCH et convention n° 144/CD/79/VI/TCH/41 du 15 mai 1979 : fiche de synthèse

et rapport de présentation, 4 pièces de correspondance (octobre 1978-septembre 1979).

Aide à la médecine hospitalière

4/ Projet n° 23/CD/77/VI/TCH/41 du 14 décembre 1976 et convention n° 3/C/DCT/77/M du 26 mars 1977 :

demande tchadienne de financement, fiche de synthèse et rapport de proposition, marchés (sociétés Massiot-

Philips, Centrapro, M. et L. Equipements), notes et correspondances (septembre 1975-octobre 1978).

5/ Fiche de synthèse, correspondance, lettre de commande concernant un autre projet non abouti (juin 1978-

mars 1980).

Autres

6/ Réouverture de l'hôpital militaire de N'Djaména : notes et correspondance, fiche de synthèse d'un projet FAC

(décision n° 198/CD/76/VI/M/41) non abouti (novembre 1975-novembre 1978).

7/ Centre d'appareillage de N'Djaména : notes et correspondance (juillet 1975-avril 1980).

8/ Equipements radiologiques des hôpitaux de N'Djaména et Moundou : 1 pièce de correspondance (juillet

1976).

9/ Mission médicale en 1979 : correspondance (février-avril 1979).

10/ Santé. Personnel de coopération (mutations, affectations, rapatriements), correspondance (janvier 1977-

septembre 1979), 2 commandes de mission et de matériel par le ministère (mars et mai 1977) ;

recommandations de l'OCEAC (octobre 1977) ; rapport sur le fonctionnement de la mission médicale française

au Tchad (août 1979).

11/ Aide médicale d'urgence pendant les troubles, à la Croix Rouge et à la mission médicale française en

coordination avec l'armée : correspondance et notes (janvier 1979-février 1980 mais surtout février-avril 1979),

marché d'achat de médicaments (juillet 1979), 9 pièces concernant le Sud tchadien (juin-août 1979), 4 pièces

concernant les produits vétérinaires (juillet-août 1979). Grandes endémies : propositions de financement du

FED (1977), du FAC (1979 et 1980), rapport sur la situation du service des grandes endémies (juillet 1979-

janvier 1981) ; rapport de mission médicale dans le Sud tchadien (1980).Mission médicale de Kousseri

(Cameroun) destinée aux réfugiés tchadiens et réinstallation à N'Djaména : notes et correspondance (juin 1980-

avril 1982). Rapport sur les réalisations de la direction des affaires sociales au ministère tchadien de la santé (de

juillet 1981 à juillet 1982)

C7 Transports routiers

1/ Transports, routes et travaux publics. Etude sur les transports au Tchad (1964) ; 2 notes sur la route Fort-

Lamy-Fort-Archambault (1966) ; étude sur l'organisation des transports au Tchad (1966) et 2 notes à ce sujet

(1967 et 1968) ; rapport sur l'entretien des routes (1970), note sur les projets du 2e plan quadriennal relatifs au

Archives nationales (France)

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Page 24: Coopération ; Direction des politiques du développement

transport (1970) ; étude du projet de route Guelengdeng-Pala (1971) ; 3 pièces relatives aux projets de

financement du FED (1971) ; compte rendu de mission sur les problèmes de coopération bilatérale franco-

tchadienne dans le domaine des travaux publics (1973) ; projet de financement du FAC sur un programme de

travaux routiers (1974) ; notes sur les routes au Tchad (1975) ; compte rendu de mission sur les travaux publics

(1977) ; 9 pièces diverses concernant les transports (1972-1978).

19840224/15

C8 Aviation

1/ Mise à la disposition des services français de Moundou d'un aéronef et son pilote : notes, correspondance,

projets de contrat (mai 1980-juin 1981), tableaux de dépenses pour la maintenance de l'appareil (s.d.).

2/ Mise à la disposition de la mission de coopération à N'Djaména d'un avion : notes, correspondance, marché

avec la société "Hemet exploration" (janvier-octobre 1982).

3/ Dossiers personnels de cinq pilotes (1982).

4/ Air Tchad : dossier de bilan 1971 et de prévision 1972, notes et correspondance concernant notamment le

renouvellement des conventions avec la "société pour le développement du transport aérien en Afrique"

(SODETRAF) (janvier 1973-juillet 1980), marché et contrat entre le ministère et la SODETRAF (1977 et 1979),

lettre ouverte au conseil des ministres du directeur général d'Air Tchad (juillet 1979).

5 bis/ Air Tchad. Notes et correspondance (décembre 1981-septembre 1982), compte-rendu de mission à

N'Djaména pour examiner la possibilité de reprise d'exploitation des lignes intérieures tchadiennes (février

1982), avenant à un marché conclu avec la CFDT (mai 1982), compte-rendu de révision de 2 avions (DC 3 et DC

4) à Brazzaville (septembre 1982), marché entre le ministère et Air Afrique pour la maintenance des 2 appareils

(novembre 1982), marché entre le ministre et la société "France cables et radio" pour le rétablissement des

relations radio (octobre 1982).

5/ Air Tchad : copie du procès verbal du conseil d'administration du 17 septembre 1979, documents financiers

(janvier 1979 et juillet 1979-février 1980). Air Afrique : conflit avec le Tchad : correspondance et note (février-

octobre 1972), 5 pièces diverses (1972-1980). UTA : 2 notes sur un problème fiscal (septembre et octobre (1978).

6/ Caravane présidentielle : correspondance et notes (février 1976-septembre 1980), conventions et avenants,

contrats d'entretien, marchés entre le ministère de la Coopération et la société UTA (avril 1976-mars 1980).

7/ Aérodromes. Devis des aménagements à réaliser à l'aéroport de N'Djaména (1978) ; remise en état des

aéroports de N'Djaména et Moundou : 4 cartes, 5 pièces diverses (février-mai 1980).

C9 Radio, télécom, informatique

1/ Radiodiffusion et télévision : notes et correspondance dont une lettre du Président Tombalbaye en date du 7

août 1970 (août 1970-mars 1980), étude d'octobre 1972 sur la situation des radiodiffusion, télévision, presse

écrite et imprimerie.

2/ Radio-Moundou : demande de financement du haut commandement unifié des forces armées tchadiennes,

notes et correspondance (6 pièces), (mai-août 1980), 2 devis d'appui à Radio-Moundou par le FAC (octobre et

janvier 1981), convention entre le ministère et Télédiffusion de France de février 1981.

3/ Postes et télécommunications : notes et correspondance concernant surtout l'activité des sociétés

"Compagnie France cables et radio" et "Société française des téléphones ERICSSON" (octobre 1973-janvier

1980), avenant au marché 1663/FAC concernant le central téléphonique de N'Djaména (novembre 1976),

rapports de mission effectués par le Bureau d'Etudes des Postes et Télécommunications d'Outre-Mer

(BEPTOM) sur les problèmes posés par l'assistance technique (juin 1973), sur l'organisation comptable de

l'Office national des postes et télécommunications (octobre 1976 et juillet 1977), rapport de mission sur l'état

des télécommunications après les combats (mars 1980).Société des télécommunications internationales du

Tchad : statuts, première réunion du comité de gestion, aide de la CCCE au financement d'une station terrienne

de télécom à N'Djaména (janvier 1976-février 1977). Ministère tchadien des Postes et Télécom : plan de

développement du réseau de télécommunications 1978-1987 (septembre 1977).

Archives nationales (France)

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Page 25: Coopération ; Direction des politiques du développement

4/ Informatique : notes et correspondance (mars 1972-octobre 1979)

C10 Recherche minière, pétrole

1/ Pétrole : notes et correspondance (octobre 1962 et surtout janvier 1975-décembre 1978), rapport de mission

sur l'aide française à la prospection pétrolière (octobre 1976).

2/ Recherche géologique et minière : rapport et projet concernant la prospection minière dans la région de Lere

(1968), notes dont notes manuscrites de R. Journiac et correspondance (1972-octobre 1978), projet de protocole

d'accord entre les gouvernements tchadien et français sur la création d'une société tchadienne de recherches

minières (mars 1975)

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D1 Economie générale, plan, banque

1/ Dossier de prospective concernant l'ensemble de l'Economie tchadienne (1976).

2/ Planification. Numéro spécial du "Bulletin de l'Afrique noire" consacré au 1er plan quinquennal (1966-1970)

(novembre 1976) ; IIe plan décennal (1971-1980) : 9 pièces (notes surtout) concernant son élaboration (1972) ;

Elaboration du plan quadriennal (1978-1981) : correspondance, notes et coupures de presse y relatives,

notamment aux questions de personnel (janvier 1976-décembre 1977) "programme global d'action économique

et sociale" (document tchadien préparatoire) (septembre 1976), dossier FAC concernant l'octroi d'un appui

financier à l'élaboration (avril-septembre 1977).

3/ Généralités sur l'économie. Rapport de mission sur l'élaboration d'un indice des prix à la consommation :

Fort-Lamy (juin 1973) ; extraits du "Bulletin de l'Afrique Noire", notes et fiches (rares pièces de

correspondance) de bilan ou d'évolution économique (août 1974-1978), dont un relevé des prix à N'Djaména

(mars 1977).

4/ Questions financières. Convention d'aide budgétaire et 4 pièces afférentes (janvier 1979) ; correspondance

relative à la situation des agences bancaires au Tchad pendant les troubles (février-mars 1979) ; aide financière :

notes et correspondance (septembre 1978-septembre 1979) ; fiche de renseignements généraux (janvier 1980).

5/ Questions bancaires. Statuts de la Banque de Développement du Tchad (BDT) (1962), 3 pièces relatives à la

BDT (octobre 1974-novembre 1976), 3 pièces relatives à la création de la Banque Internationale pour le

Commerce et l'Industrie du Tchad (BICIT) (1976), 3 extraits du "Bulletin de l'Afrique Noire" relatifs à la

situation bancaire (1975-1980).

6/ Documentation. Bibliographie des études parues sur le Tchad (juillet 1975-septembre 1977). 1

Atlas économique (entre 1962 et 1965) ; dossier de "conjoncture et coopération" (1970) ; résumé du rapport de

la BIRD sur la situation économique (1973) ; CEE : les conditions d'installation des entreprises industrielles

(1974) ; dossier général (1974) ; Bulletin de statistique du ministère tchadien des finances, de l'économie et du

plan : 5 numéros (4e trimestre 1975 et année 1976).

D2 Finances-CCCE-COFACE-CAA

1/ Rapport de mission de M. Fontecave, chef du bureau des finances publiques concernant la dette Air Afrique

et la dette postale, la situation financière du Tchad, la mission de réforme administrative, l'université de Fort-

Lamy (mars 1973).

1 bis/ Situation économique et monétaire : bilan tiré du Bulletin de l'Afrique Noire (avril 1976) (avril 1976-août

1978).

1 ter/ 3 pièces concernant des questions financières (taxes sur la chasse et conventions collectives) (février

1972-juin 1973).

2/ Affaires financières de l'année 1977 : correspondance, notes, dont notamment une étude "Coopération

technique et formation au Tchad" (octobre 1977) émanant de l'inspection générale des finances du Ministère de

l'Economie.

3/ Affaires financières de l'année 1978 : notes et correspondance. Budget de l'Etat tchadien, rapport sur la

situation financière du Tchad et sur ses besoins d'aide financière par R. Toulemon, inspecteur général des

finances (janvier 1978), rapport sur la production cotonnière et l'économie tchadiennes par O. Maijorel, chargé

Archives nationales (France)

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Page 26: Coopération ; Direction des politiques du développement

de mission au ministère de la Coopération (janvier 1978).

3 bis/ Aide budgétaire en 1979 : conventions du 23 juin, 22 septembre et 17 novembre, notes et correspondance.

Pièces concernant le découvert du Tchad à l'égard du CIES 2 (juillet 1978-juin 1979).

4/ CCCE : notes et correspondance sur divers projets concernant l'élevage et l'agriculture (décembre 1975-

novembre 1978), rapport de 1977.

5/ Banque des Etats de l'Afrique Centrale (BEAC) : statuts et convention avec la France (1972), une coupure de

presse (avril 1982), rapport du programme des Nations Unies pour le Développement (PNUD) (juillet 1982).

6/ Société d'Etudes et d'Entreprises Electriques : correspondance avec le ministère, 8 pièces (juin 1974-octobre

1975).

7/ Commerce extérieur : 6 coupures de presse (1971-1975).

8/ CAA du Tchad : projet, création et statuts, notes et correspondance (mai 1975-septembre 1978).

9/ COFACE : correspondance, notes et polices (janvier 1978-novembre 1979).

10/ Aide financière : correspondance essentiellement (juin 1981-juin 1982).

11/ Dettes de la pharmacie nationale d'approvisionnement à l'égard du laboratoire CIBA-GEIGY et de l'Institut

Pasteur de Dakar : correspondance (mai 1971-juillet 1982) ; correspondance concernant le règlement des soins

prodigués en France à un blessé tchadien (janvier 1983), 2 lettres isolées (Institut Pasteur de Paris et un expert-

comptable à N'Djaména) (juin 1980).

12/ Aide budgétaire : télégrammes et notes (1976-1981).

13/ Aide à l'ambassade du Tchad : notes et correspondance (mai 1980-février 1981).

14/ Commandes de timbres fiscaux destinés au Tchad : 9 pièces correspondance et notes (1974-1980).

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D3 Agriculture et développement rural

1/ Mise en valeur de la moyenne vallée du Chari : étude préliminaire et correspondance (3 pièces) (1967).

2/ Projet de recensement agricole : étude préliminaire et correspondance (3 pièces) (1971).

3/ Office national de Développement Rural (ONDR) : ordonnance et décret de création (1965), rapport sur la

mise en oeuvre des nouvelles structures du développement rural au Tchad (février 1966), dossier FAC relatif à

la 2e tranche d'équipement de l'ONDR (août 1971-mai 1977), 1 pièce de correspondance isolée (septembre

1976), projet de restructuration de l'ONDR (s.l.n.d. (après 1976)).

4/ Questions agricoles : notes, correspondance, extraits du "Bulletin d'Afrique Noire", dépêches de l'ATP

(décembre 1975-juillet 1983), notes de mission d'un chef de bureau d'appui technique de la "Sedagri"

(novembre 1976), arrêté tchadien concernant la production de tabac (mars 1977), données tchadiennes sur les

résultats de la campagne agricole 1977-1978 dans les régions soudaniennes (janvier 1978), projet PAM de la

FAO de remise en état après la sécheresse (octobre 1978), rapport de mission par différents projets agricoles

subventionnés par le FAC (octobre 1978), documentation concernant un programme FAC de relance du projet

de développement rural de la zone soudanienne (février 1980), notes émanant du ministère tchadien (février-

juin 1980), rapport de mission pour le développement rural intégré du Sud-Tchad (mars 1981), appel d'offres

tchadien pour l'ONDR en prévision de la campagne agricole 1981-1984. Mission de proposition pour la

formation des cadres de l'agriculture tchadienne (novembre 1977), ONDR : exposé sur la zone soudanienne

(avril 1982), projet pour la campagne 83-84 (s.d.), rapport sur les campagnes 1979/1980 et 1980/1981 en zone

soudanienne.

D4 Coton / FAC

Opération de développement intégré du Sud-Tchad (programmes FAC) : notes, fiches de synthèse, projets de

recherche, rapports, contrats, marchés avec la CFDT (Compagnie Française pour le Développement des Fibres

Textiles) afférents aux projets, décisions et conventions successifs : 1er programme quinquennal (1972-1976).

1/ ? tranche, convention n° 15/C/72/M (mai 1975) (incomplète) 3e tranche, projet n° 40/CD/74/VI/M/13

(février 1973).

Archives nationales (France)

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Page 27: Coopération ; Direction des politiques du développement

2/ 4e tranche, décision n° 148/CD/75/VI/M/13 du 6 mai 1975 et convention 30/C/DDE/75/M du 7 novembre

1975 (février 1975-décembre 1977).

3/ 5e tranche : décision n° 145/CD/76/VI/M/73 du 14 mai 1976 et convention n° 224/CD/DDE/76/M du 28

juillet 1976 (décembre 1975-juillet 1977).

4/ Tranche intérimaire : projet n° 67/CD/77/VI/TCH/13 du 28 avril 1977 et convention n°

229/C/DDE/77/TCH du 28 juin 1977 (novembre 1976-mars 1979).

5/ 2e programme, 2e tranche : projet n° 10/CD/78/VI/TCH et convention n° 202/C/DDE/78/TCH du 19 avril

1978 (juin 1977-novembre 1978).

6/ 2e programme, 3e tranche : décision n° 251/CD/78/VI/TCH/13 du 21 décembre 1978 (novembre 1978-juillet

1980).

7/ Rapport de mission préparatoire au programme de relance du projet de développement intégré du Sud

Tchad et pièces annexes (février-mars 1980).

8/ Décision n° 265/CD/82/VI/TCH/13 : 2 marchés avec la CFDT (janvier 82 et janvier 83) (+ 1 proposition de

financement FED) + rapport d'évaluation du programme de développement rural intégré en zone cotonnière du

Tchad par un expert de la CEE et un espert du FAC (janvier 1977).

Société CotonTchad : projet de réorganisation de l'encadrement agricole dans le Sud-Tchad (août 1979).

ONDR du Tchad : rapport annuel (campagne 1981-1982).

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D5 Coton

1/ Memorandum sur la société cotonnière franco-tchadienne (COTONFRAN) (s.d. (1970) ; projets d'accord

entre le Tchad et la Cotonfran pour la création de la Société cotonnière du Tchad (COTONTCHAD) (1971),

statuts de la Cotontchad (1981), projets de convention et conventions entre COTONTCHAD et le Tchad, entre

COTONTCHAD et la CFDT (1971) ; projet de convention, convention entre le Tchad et la Cotontchad, et avenant

à la convention concernant des huileries (1974-1975) ; notes pour le conseil de surveillance de la CCCE

concernant une augmentation du capital de la Cotontchad (1977 et 1979), et un projet de savonnerie à Moundou

(1977) ; notes concernant la participation de la CFDT à l'augmentation de capital de la Cotontchad (1979).

2/ Carte concernant la production de la campagne 1962-1963 (s.d.) ; tableaux sur l'évolution de production

cotonnière entre 1950 et 1967 (s.d.) ; notes concernant la promotion de la culture du coton (1966, 1970), bilans

des campagnes cotonnières 1971-1972,1972-1973 ; données sur l'évolution mondiale du coton (1974) ; note sur

la campagne cotonnière 1974-1975 ; diverses notes sur l'évolution de la culture du coton (1976-1978) ; bilan de

la campagne cotonnière 1975-1976 ; rapports, notes et correspondance sur la situation financière de la

Cotontchad (1979-1981) : correspondance et notes relatives au financement de la campagne 1980-1981 ; extraits

annuels du "Bulletin de l'Afrique Noire" concernant la production cotonnière au Tchad (1974-1982) ;

proposition de financement du 4e FED (1981).

3/ Etudes du comité du commerce et du développement de l'accord général sur les tarifs douaniers et le

commerce (GATT), sur le commerce international et l'économie du Tchad (1966-1967) ; coupure de presse

relative à la production cotonnière mondiale (janvier 1978).

4/ ONDR du Tchad : rapports sur la campagne 1976-1977 de la zone cotonnière ; CFDI : rapports d'activité

(1977 et 1978) ; société d'études pour le développement économique et social (projet du Tchad du Sud) : étude

d'évaluation des filières coton et arachide (octobre 1980).

D6 Sucre, légumes

5/ Société d'aide technique et de coopération (SATEC) : étude d'identification et de factibilité d'un projet de

maraîchage au Tchad (1973).

6/ Complexe agro-pastoral sucrier de Banda (près de Sarh) : documentation diverse : documents préparatoires,

études, projets, rapports, correspondance, dont notamment :

- Institut de recherches agronomiques tropicales des cultures vivrières (IRAT). Rapport d'un projet de

production sucrière au Tchad (mars 1971)

Archives nationales (France)

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Page 28: Coopération ; Direction des politiques du développement

- FAC. Communication sur le problème du sucre en Afrique noire francophone (mars 1972)

- note sur la lutte contre le charbon de la canne à sucre au Tchad (octobre 1972)

- dossier sur la Société Sucriére du Tchad (SOSUTCHAD) : contrat d'ingéniérie entre la Société Multinationale

pour le Développement des Industries Alimentaires et Agricoles (SOMDIAA) et la Sosutchad ; contrat de

gestion entre SOMDIAA et Sosutchad ; nouveaux statuts de la Sosutchad (septembre 1976)

- notes concernant les incidences du complexe sucrier de Banda sur l'économie tchadienne (octobre 1976)

- note pour le conseil de surveillance de la CCCE sur la Société nationale Sucrière du Tchad (SONASUT) qui a

succédé à la SOSUTCHAD (octobre 1976)

- document concernant la constitution de la SONASUT (novembre 1976) ; procès-verbaux de l'assemblée

générale extraordinaire de la SOSUTCHAD et de la SONASUT du 26 octobre 1976, contrat d'ingénierie entre la

SONASUT et la SOMDIAA, convention entre le Tchad et la Sonasut et protocole d'accord entre le Tchad et la

SOMDIAA (octobre 1976)

- proposition de financement du 4e FED (1976)

7/ Dossier concernant la déviation de la route Sarh-Bangui en dehors du complexe agro-industriel de Banda :

notes, étude de la SOMDIAA, correspondance, plan(avril-juillet 1976) ; FAC : rapport de présentation, fiche de

synthèse, convention de financement n° 270/C/DDE/76/M (octobre 1976-mars 1977) ; correspondance et notes

(8 pièces) (juin 1977-janvier 1980). Situation de la SONASUT : correspondance (janvier 1980-novembre 1980),

dossier financier (août 1980), note d'information (mai 1981), situation résumée au 1er octobre 1982.

8/ SOMDIAA : dossier d'investissements et études économiques sur le complexe de Banda (février 1976).

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D6 bis Projet de développement régional intégré du Sud-Tchad (zone cotonnière)

1/ Demande tchadienne de financement par le FAC comportant une note de présentation, trois sous-dossiers

(technique, financier, économique) et des annexes (1970 au 1971) ; rapport de mission au FED ; projet de centre

de formation de cadres ruraux à Tikem et Baili (1971) ; opération de développement de la vallée du Mandoul :

notes (1971) ; proposition de financement FED (1971) ; rapport de mission (décembre 1971) ; dossier FAC

(décembre 1971) ; notes et correspondance (août 1971-septembre 1972).

2/ République du Tchad, ministère du plan, de l'économie et des transports : développement intégré du Sud

Tchad (1977-1981). Note de synthèse, rapport général (2 moutures : janvier 1977 et avril 1977 "rapport

définitif"), étude des possibilités de développement de la riziculture, étude des possibilités de développement de

la culture arachidière, projet de recherche et d'expérimentation acacia albida, études sur la production animale

(décembre 1976)

D7 Elevage

1/ République du Tchad. - Ministère de l'Elevage. Dossier "élevage" concernant le projet "Santé Animale" :

rapport et annexes (décembre 1971).

2/ Rapports et études sur l'élevage :

- Ministère de la Coopération : "exploitation du cheptel bovin au Tchad" (1967), mission d'un docteur

vétérinaire (1969), réflexions sur les possibilités et conditions de création d'un organisme de développement de

l'élevage (1972), rapport sur le fonctionnement du centre de modernisation des productions animales (1973), la

santé animale au Tchad (1976), projet de développement de la race Kouri (1976), problèmes d'élevage dans la

zone soudanienne du Tchad (1980)

- République du Tchad. Conférence Economique Nationale 1970 : la viande bovine tchadienne ; conférence

Economique Nationale 1971 : l'élevage ; note au sujet du budget de l'élevage (1971) ; 3e FED : culture attelée

(1971)

3/ Notes et correspondance (janvier 1972 - septembre 1978)

4/ Elevage de crocodiles : notes, rapports et correspondance (mai 1971 - novembre 1973)

5/ Abattoir de N'Djaména-Farcha : notes, études et correspondance (juin 1974 - mars 1977)

Archives nationales (France)

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Page 29: Coopération ; Direction des politiques du développement

D8 Pêche, tourisme, forêt

1/ République du Tchad : Ministère des Eaux, Forêts et Chasses : rapports sur l'opération "salage-séchage du

poisson" (1968), sur une demande de financement "formation professionnelle de personnel pour l'industrie et

la pêche" (1969) - Centre technique Forestier Tropical (CTFT) : rapports sur la formation de professionnels de

la pêche sur le lac Tchad (1971 et 1973), rapport sur l'amélioration des pêches dans la partie orientale du lac

Tchad (s.d., (entre 1966 et 1972)), rapport sur la 1ere réunion du Comité des pêches continentales en Afrique

(1972), rapport de mission à Rome (FAO) (1972), note sur l'action de construction et vulgarisation de bateaux

en plastique renforcé en République du Tchad (1973).

2/ Copie d'accords signés par le Tchad pour la promotion du tourisme et note afférente (1966) ; arrêté douanier

tchadien (1972) ; correspondance relative au parc national de Manda (décembre 1970 - mai 1972) ; 2 pièces

concernant l'industrie hôtelière (1975 et 1976) ; 2 autres concernant le remplacement d'un vétérinaire (1977).

3/ 3 projets de reboisement ou de création des réserves forestières (1969-1973) ; 5 pièces (correspondance et

coupures de presse) relatives aux questions forestières (1976-1977).

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D9 Industrie

1/ Société tchadienne d'Energie Electrique (STEE) : notes et correspondance sur les problèmes généraux (juillet

1978 - février 1979, mars - juillet 1979, novembre 1979 - novembre 1980), l'aide financière (mars - novembre

1979), la distribution d'électricité (février - mars 1979), le personnel (mars 1979 - mars 1980), le matériel (mai

1979 - mars 1982) ; rapport de mission d'un ingénieur EDF (septembre 1979) et pièces afférentes (octobre 1979

- février 1980).

2/ STEE. Ravitaillement en carburant de la centrale thermique de N'Djaména : correspondances et notes (mars

- décembre 1979), notes (certaines manuscrites) concernant les interventions auprès de la Shell International

Petroleum Company à Londres et le transport aérien de carburant (juin 1979), 4 pièces concernant le blocus

nigérian (mai - septembre 1979), rapport de mission du chef du bureau industrie de la sous-direction des

infrastructures et de l'industrie du ministère de la Coopération (juillet 1979) et 4 pièces annexes (juillet -

décembre 1979).

3/ Société du matériel agricole du Tchad (SOMAT) : rapport d'implantation industrielle (janvier 1970) suivi

d'études financières (novembre 1970), notes et correspondance (août 1970-1976).

4/ Généralités sur l'industrie au Tchad. Projets d'industrialisation : 12 notes et coupures de presse (1963-1979)

et 8 pièces concernant une sucrerie (1963), la société Italtchad (1974), les brasseries du Logone (1975), l'huilerie

de Moundou (1978), la société Textile du Tchad (octobre 1980 - juin 1981).

5/ "Fichier industriel "du Tchad : fiches signalétiques d'entreprises (1971-1980).

D10 Recherche scientifique

1/ Conférence des ministres de la recherche scientifique (29-30 mai 1972) : correspondance, programme,

conclusions (10 mai - novembre 1972).

2/ Fiches d'information concernant l'Office de recherche scientifique et technique Outre-Mer (ORSTOM), le

Groupement d'Etudes et de Recherches pour le Développement de l'Agriculture Tropicale (GERDAT) et les

instituts membres (juillet 1976) ; contrat de constitution du GERDAT de 1970, modifié en 1975.

3/ Financement de la recherche scientifique : rapport sur les activités de l'ORSTOM au Tchad (décembre 1975),

rapport de mission du GERDAT à N'Djaména (octobre 1977), notes et correpondance (janvier 1973 - octobre

1980, 1979 manque).

4/ Organismes d'interventions. ORSTOM : correspondance (mars - mai 1979), Organisation commune de Lutte

Antiacridienne et de Lutte Antiviaire (OCLALAV) : correspondance (mars - juin 1979) ; CFDT : notes et

correspondance (mars - juillet 1979) ; Institut de Recherches du Coton et des Textiles Exotiques (IRCT) : notes,

correspondance (mars - décembre 1979 et mai - décembre 1980), rapport de mission au Tchad (janvier - février

1980) ; problèmes des personnels des sociétés d'intervention : correspondance (mars - mai 1979, mai 1980,

janvier 1981, mars 1981).

Archives nationales (France)

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Page 30: Coopération ; Direction des politiques du développement

5/ Institut d'élevage et de médecine vétérinaire des pays tropicaux : compte-rendu de mission (janvier 1983).

6/ IRCT : compte-rendu de mission (novembre 1981), une lettre (janvier 1981).

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CBLT 1 (Commission du Bassin du Lac Tchad)

1/ Eradication des glossines, rapport avec cartes sur la campagne de lutte contre les glossines dans le bassin du

lac Tchad (1973), et 3 rapports semestriels d'activité y relatifs (1973-1974) ; projet de convention avec l'Institut

d'élevage et de médecine vétérinaire dans les pays tropicaux (mai 1971) et avenant à cette convention (février

1973), correspondance (mai - juin 1971).

2/ Pêche.- Requêtes de la CBLT pour une aide au développement de la pêche au Nigéria et au Tchad et notes

afférentes (juillet 1971-août 1972).

3/ Projet de sauvegarde de la race Kouri : rapport (avril 1973), cinq pièces (correspondance et notes) (décembre

1973-juin 1974).

4/ Développement de l'élevage dans les régions du Serbéouel (Cameroun) et de l'Assalé (Tchad) ; 1ère tranche

(convention n° 90/C/72/I), projet de requête (s.d.), notes et correspondance (octobre 1971 - juin 1974), rapport

d'activité entre octobre 1973 et avril 1974.

5/ Sessions de la CBLT (XIIIe à XXe) : correspondance, notes, rapports y relatifs, discours prononcés (juin 1971

- décembre 1978).

6/ Elevage dans le Bornou (Nigéria), suite à l'extension du projet Assalé-Serbéouel : notes, correspondance,

projet d'assistance du PNUD (septembre 1972 - mai 1975).

CBLT 2 (Commission du Bassin du Lac Tchad)

1/ Développement de la race bovine Kouri, décision,° 234/CD/76/VII du FAC et convention n° 262/C/DDE :

rapport et correspondance, dossier FAC (mars 1977 - mai 1980).

2/ Développement de l'élevage dans les cantons d'Assalé (Tchad) et de Serbéouel (Cameroun), 2e tranche,

décision n° 160/CD/74/VI/I/15 : dossier FAC, rapports, correspondance et convention n° 262/C/DDE/76/I

(mai 1973 - mai 1978).

3/ Développement de l'élevage dans les cantons d'Assalé (Tchad), du Serbéouel (Cameroun) et de Bornou

(Nigéria), 2e phase, 1ère tranche, décision n° 6/CD/78/VI/I/15 : dossier FAC, rapports, correspondance et

convention n° 223/C/DDE/78/1 (2 états : brouillon et copie conforme) (décembre 1976 - décembre 1979).

4/ Etat tchadien. Projet d'aménagement sylvo-pastoral de l'Assalé (s.d. (1975 ?)).

Pré-rapport sur la mise en valeur du bassin du lac Tchad (s.l.n.d. (avant 1973, 1964 ?)) ; rapport de mission du

chargé de mission géographique pour le compte de la CBLT (avril - mai 1976).

5/ Pièces concernant l'aménagement du bassin du lac Tchad (documents du PNUD de 1965) et notamment les

sessions de la CBLT (juillet 1965 - décembre 1975 et surtout février 1976 - avril 1978). Rapport de la mission

multidonateurs concernant les projets CBLT (1978)

Archives nationales (France)

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