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Thèses et mémoires CHD
Page 1
Cote Auteur Titre Inventaire
TH 1 ABOUCAYA Laurent
H 565
AILLET Henri
MM 1 ALBARET Catherine
MM 2 ALBERT Camille
MM 3
G 574
G 600
MM 4
MM 5 ALMANGE François
G 612
R 5 AMICEL Hervé
G 608 ANGUET Laure
MM 6 ASSIGNIES Raphaël d'
G 620 ASTAING Antoine
E 680/1 AUBERT Christophe
E 680/2 AUBERT Christophe
Jean-Jacques Burlamaqui et Emer de Vattel : Les coryphees suisses du droit naturel et des gens ( xviiie siecle ). Thèse
ADELINE DE BOISBRUNET Ludovic
Les femmes dans la magistrature depuis 1945. Thèse 2002
Dd 236 AGBAYISSAH Séna Koffi
Les droits des contribuables : le cas des recours. Mémoire, 1987.
Dd 221 Le divorce par consentement mutuel (deux éditions). Thèse, 1903
Le douaire, la femme veuve et la Coutume de Bretagne (d'après les écrits des commentateurs de la Coutume). Mémoire de DEA, 1977. Dir. (nom illisible)
Divorce et séparation de corps : pratique nantaise de 1792 à 1820. Mémoire de DEA, Nantes, 1979
ALHALEL ESNAULT Yvette
La condition des ouvrières à Rennes de 1850 à 1900, mémoire de DES d’Histoire du droit, Université de Rennes, 1965.
ALLEXANDRE-LEFEVRE Elisabeth
L’infanticide devant le Parlement de Paris de 1750 à 1790. Thèse, 2002
ALLEXANDRE-LEFEVRE Elisabeth
L'infanticide devant le parlement de Paris de 1750 à 1790. Thèse – 2002
ALLOUAN KOKOUAH Marius
Les idées de Thorillon sur la réforme du droit pénal, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1992.
La fausse monnaie en Bretagne au dix-huitième siècle (1700-1790). Mémoire DEA, 1992. Dir. Plessix-Buisset
AMBROISE-CASTEROT Coralie
De l'accusatoire et de l'inquisitoire dans l'instruction préparatoire. Thèse – 2000
Les archives départementales d'Ille-et-Vilaine : les arrêts sur remontrances du Parlement de Bretagne, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2014.
La perception du viol en Bretagne au 19ème siècle à travers ses protagonistes : études des archives de la Cour d'Assisses d'Ille et Vilaine. Mémoire 2004
Le Droit pénal de la faillite au XIXème siècle. Mémoire de DEA : Histoire du droit, de l'économie et de la société / Paris 2
Droits et garanties de l'accusé dans le procès criminel d'Ancien Régime (XVIè-XVIIIème siècle). Thèse 1996
La répression des manifestations séditieuses de l'opposition politique en Maine-et-Loire au XIXème siècle (1814-1870) Tome I. Thèse pour le doctorat Droit – 1995
La répression des manifestations séditieuses de l'opposition politique en Maine-et-Loire au XIXème siècle (1814-1870) Tome II. Thèse pour le doctorat Droit - 1995
Thèses et mémoires CHD
Page 2
Cote Auteur Titre Inventaire
E 680/3 AUBERT Christophe
G 358 AUBERT Christophe
AUBREE P. Causes de divorce. Thèse, 1896
E 561 AUVRAY Gilles
F 842
TH 2/1-2 AZEMA Ludovic
F 1324 BABIN Audrey
H 512 BACHELET Nicolas
346.73 BAD BADINTER Robert
MM 7 BARABE Nicolas
D 528/A-B BAREAU Romain
I 401 BAREAU Romain
F 927 BASTIT Michel
346.73 BAZ
G 619 BECHIEAU François
346.65 BEL
346.61 BEN
G 222
MM 8 BEQUIGNON Cécile
La répression des manifestations séditieuses de l'opposition politique en Maine-et-Loire au XIXème siècle (1814-1870) Tome III. Thèse pour le doctorat Droit - 1995
La contrebande du Tabac devant la juridiction des Traites de Saint-Malo au XVIIIème siècle. (Thèse)
Dd 222
L’homme providentiel à travers l’histoire républicaine française. (Thèse)
AUZANNEAU Christophe
Leev Sternhell et la controverse sur le fascisme
La politique religieuse du parlement de Toulouse sous le règne de Louis XV. Thèse
Les thématiques antisémites dans le discours de gauche, quel héritage ?, Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. E. Richard, Université de Rennes 1, 2012.
L’Hôpital général de Nantes : le Sanitat , 17-18ème siècle, le traitement de la pauvreté à l’épreuve des nécessités économiques
Les conflits de lois en matière de responsabilité civile dans le droit des Etats-Unis. Thèse
La Cour des Monnaies de Rennes au XVIIIe siècle : organisation et jurisprudence. Mémoire de DEA, 1990. Dir. MY. Crépin
Les arrêts de règlement du parlement de Bretagne; sous la direction de Maurice Quénet. - 2000. - 2 vol. (646 f.) - Thèse de doctorat : Histoire du droit : Rennes 1 : 2000L’administration du marais de Dol de 1560-1789.Rennes, éditeur l’auteur 1993, 79 pages. Mémoire
Essai sur le droit naturel de Gaius. Mémoire
BAZIRE Ph. Les actions à dividende prioritaire sans droit de vote aux Etats-Unis et en France. Mémoire, 1979
La criminalité en Corse de 1769 à 1789 - d'après un registre criminel conservé à la Préfecture de Police. Mémoire
BELHADJ Larbi La formation du mariage en droit algérien et en droit français. Mémoire, 1981
BENCHEIKH Hocine Hadjira
La condition juridique de la femme mariée au Maghreb. Thèse, 1982
BENJAMIN Marie-Yvonne
Voleurs et Maquignons dans la Bretagne du XVIIIème siècle
La déclaration royale du 22 novembre 1730 sur la subornation et le rapt de séduction, et son application en Bretagne. Mémoire de DEA, 1996. Dir. Plessix-Buisset.
Thèses et mémoires CHD
Page 3
Cote Auteur Titre Inventaire
BERBOUCHE Alain
M 6 BERBOUCHE Alain
G 233
D 647 BERGEROT Guillaume
D 656 BERGEROT Guillaume
G 544 BERNARDINI Mylène L’absence dans la jurisprudence (1800-1820)
G 596 BERSON Béatrice
G 373
G 579
MM 9
MM 10 BESNARD Frédéric
G 594 BESSY Gilles
MM 11
G 605 BICHON Matthieu
F 708 BIGOT Grégoire
I 512/A-B BIGOT Grégoire
MM 12
BIZARD Victor
M 11 M 11/BIS
La Marine royale à la fin de l’Ancien Régime : de la paix de Versailles en 1783 à la Révolution de1789
La Marine royale à la fin de l’Ancien Régime : de la paix de Versailles en 1783 à la Révolution de1789.
BERCEGAY Marylène La Baronnie de Vitré. Criminalité et répression (1753-1783
L'exaltation de la royauté par l'abbé Suger dans la Geste de Louis VI. Mémoire de Master 1. CHD, Université de Rennes 1.
La fonction judiciaire du roi sous le règne de Louis VI (1108-1137). Mémoire de Master II Histoire du droit. Dir: Y. Sassier / F. de Saint-Bonnet. 2006, 141 p.
Étude d'une infraction au XVIIIème siècle : subordination et rapt de séduction (jurisprudence particulière des tribunaux de la province de Bretagne)
BERTIN-MOUROT Eliane
Le personnel de la maréchaussée de Bretagne de 1720 à la révolution
BESCOND-FORGET Miren
Le crime de bigamie dans l’ancien droit. Etude de doctrine et de jurisprudence. Mémoire, 1974
BESCOND-FORGET Miren
Le crime de bigamie dans l’ancien droit étude de doctrine et de jurisprudence. Mémoire D.E.A. histoire du Dt, Rennes, 1974, 83 pages.
La répression au bagne de Brest depuis da création en 1749 jusqu'à la fin de l'Ancien Régime. DEA Histoire du droit, dir. A Berbouche, 1999
Criminalité et répression en Bretagne au XVIIIème siècle - Etude juridique et sociale des archives criminelles du Parlement de Bretagne Mémoire DEA Histoire du Droit – 1974
BEZARD-FALGAS Claire
le Conseil supérieur de Blois : son activité en matière criminelle entre 1771 et 1774 d'après un registre conservé à la Préfecture de police - Mémoire de DEA : Histoire du droit, de l'économie, de la société /
L'art de la plaidoirie pénale des avocats au Parlement de Bretagne dans la première moitié du XVIIème siècle. Mémoire DEA 2005
La révolution selon Péguy (1899-1905)
L’autorité judiciaire et le contentieux de l’administration vicissitudes d’une ambition 1800-1872 (Thèse)
BILLOUD Maylis Les femmes voleuses en Bretagne à la fin du XVIIIe (1785-1789) d'après les archives du Parlement de Bretagne. Mémoire DEA, Rennes, dir. C Plessix-Buisset, 1992
Dd 202 De la compensation légale en droit civil français. Thèse, 1898
Thèses et mémoires CHD
Page 4
Cote Auteur Titre Inventaire
TH 3 BLOT Stéphanie
D 741 BODENNEC David
G 231
MM 13
BOISSEL René
H 545/A-B BONIN Pierre
G 634/1-2
E 684 BONNET Magali
MM 124 BONNIER Julien
I 601 BOUCHE M.J.
I 603 BOUCHER Paul
G 569 BOUCLY Robert
MM 14
G 230
MM 15
TH 4/1-2
C 512
La défense dans le procès pénal de la fin de l'Ancien Régime : étude de la pratique judiciaire angevine. Thèse
L'évolution des prérogatives juridictionnelles de l'intendant de la Marine de Brest à travers les conflits de juridictions de 1780 à 1791. Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. A. Berbouche, Université de Rennes 1, 2012.
BODIN-FORCADET Frédérique
Procédure accusatoire et procédure d’enquête à travers les coutumes de Clermont en Beaumanoir (1283)
BODIN-FORCADET Frédérique
Procédure accusatoire et procédure d’enquête à travers les coutumes de Clermont en Beaumanoir (1283). mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1978.
Dd 228 Du droit de rectification et du droit de réponse en matière de presse. Thèse, 1903
Bourgeois, bourgeoisie et habitanage dans les villes du Languedoc sous l’Ancien Régime. Thèse, 2000, 2 vol.
BONNAUD Eléonore Régicide et sacralité sous l'Ancien régime : la répression hors du commun des « exécrables parricides ». Mémoire de Master 2 Histoire du droit. Dir : C. Plessix-Buisset, S. Soleil. 2008. 2 vols.
La question des congrégations à la fin du "discordat" : l'épiscopat de Mgr Rouard, évêque de Nantes. Mémoire 2002
L'idée décentralisatrice dans l’œuvre du légitimiste Ferdinand Béchard (1799-1870), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2015.
Du droit d'exister des congrégations religieuses non reconnues. Thèse, 1897
Les conventions relatives au droit de la guerre. Leur portée pratique. Thèse, 1913
De l’influence réciproque du législateur et du juge dans l’application des peines. Thèse, 1904
BOUESSEL DU BOURG Gwénolé
L’activité du tribunal spécial institué par la loi du 18 pluviôse an IX, Mémoire de DEA Histoire du droit, dir. M-Y. Crépin, Université Rennes 1, 2003
BOUESSEL DU BOURG Jean
Criminalité et répression à Saint-malo (1761-1770)
BOUESSEL DU BOURG Jean
Essai d'analyse juridictionnelle des archives de la Maréchaussée de Bretagne 1740-1749. Mémoire DEA droit privé, 1986. Dir. L-B Mer et J-Y. Chevallier
BOUESSEL DU BOURG Jean
Observations sur la criminalité et le fonctionnement des justices segneuriales en Bretagne au XVIIIe siècle (1700-1789). Thèse, Rennes 1, 1984. Dir. L-B Mer
BOUESSEL DUBOURG Jean
De l’hypothèque considérée comme moyen de crédit pour le créancier hypothécaire. Thèse, 1891
Thèses et mémoires CHD
Page 5
Cote Auteur Titre Inventaire
F 939
I 616
G 591/1
G 591/2
G 591/3
TH 5/2
BOURDAT Guillaume
MM 16 BOURNIQUE Isabelle
I 572 BOUVET M.
I 327 BOUVET Marc
I 669/1-2-3 BOUVET Pierre
MM 17 BOYER Sophie
H 563
E 667 BRANGER Grégoire
BRAS Jade
R 3 BREBAN Sophie
G 488 BREHERET Gaël
BOUETARD Véronique, GICQUEL Jean-François
L'empire des Habsbourg et les droits de l'homme (1740-1918)
BOUETIEZ DE KERORGUEN Michel
Contribution à l’étude des villes sous l’Ancien Régime. L’organisation municipale et les finances du Havre de Grace. Mémoire, 1949
BOUGLE-LE ROUX Claire
La cour de cassation et le code pénal de 1810 - le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863) / Partie I. Thèse pour le doctorat en Droit – 2002
BOUGLE-LE ROUX Claire
La cour de cassation et le code pénal de 1810 - le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863) / Partie II
BOUGLE-LE ROUX Claire
La cour de cassation et le code pénal de 1810 - le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863) / INDEX. Thèse pour le doctorat en Droit – 2002
BOUGLE-LE ROUX Claire
La Cour de cassation et le code pénal de 1810 : le principe de légalité à l'épreuve de la jurisprudence (1811-1863) / Claire Bouglé-Le Roux ; sous la direction de Marie-Yvonne Crépin. - [S.l.] : [s.n.], 2002. - . - 3 vol. (722, 193 p.) : fac-sim. ; 30 cm.
Dd 291 Les obligations à lots. Etude d'un outil juridique oublié, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. E. Richard, Université de Rennes 1, 2014.
Les enfants exposés à Paris au XVIIIème siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1991.
Le Conseil d’Etat sous la Monarchie de Juillet (Thèse)
Le conseil général du département de Maine et Loire de 1800 à 1815
L'application, dans la province d'Anjou, de l'édit de novembre 1696 instituant un impôt sur les armoiries et créant l'Armorial général de France. Thèse, Université Rennes 1, 2010. Dir. 3 vols.
L'infanticide en Cour d'assises des Côtes-du-Nord entre 1811 et 1851. Mémoire de M2, dir. Crépin, 2007.
BRANDILY-BOURGEOIS Anne-Lise
La corporation des tailleurs d'habits à Rennes au XVIIIème siècle. Mémoire 2005
Le modèle juridique français à travers la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789
Dd 290 La violence éducative au XIXe siècle, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Maillard, Université de Rennes 1, 2014.
L'évolution de l'administration municipale à Rennes de 1953 à nos jours, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. E. Richard, Université de Rennes 1, 2013.
« Les juridictions spéciales sous le Consulat et l’Empire (1802-1815) dans le département de la Loire -Inférieure », le tribunal spécial criminel, la cour de justice criminelle spéciale, la cour spéciale ordinaire.
Thèses et mémoires CHD
Page 6
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 18 BREHERET Gaël
M 42 BRETON Roland
I 393/A-B BRICAUD Jean
BRIOT Pierre
D 635
MM 19
TH 6/1-2 BURGAUD Emmanuelle
D 419/A-B CADIOU Pierre
MM 20 CADORET Véronique
I 598 CAHIERRE Michel Le déclin des chambres hautes. Thèse, 1925
MM 21 CAHU Chantal
MM 22 CAHU Chantal
CAILLE Jacques
D 607 CAMBY Christophe L’armée romaine du Bas Empire
H 544 CANN Jeanne
349.47 TAR N 829
G 598/1
La juridiction spéciale sous le consulat et l'Empire (1802) dans le département de la Loire Inférieure, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1999.
La guerre de Course et l’application du droit des prises à Brest. 1793-an V.
L’administration du département d’Ille et Vilaine au début de la révolution 1790-1791 (Thèse).
Dd 205 Du criterium de la compétence en dernier ressort des tribunaux de première instance dans les actions immobilières. Thèse, 1912
BROCHARD François-Xavier
Organisation et fonctionnement d'une justice seigneuriale en pays de marches communes : l'exemple de l'île de Bouin (1680-1714) Mémoire de recherche DEA Histoire de la Formation du droit français – 1997
BUISSON France-Emmanuelle
Subornation et rapt de séduction d'après les arrêts du Parlement de Bourgogne (1714-1787). Mémoire de DEA, 1997. Dir. Laingui
LA CRIMINALITE JUGEE PAR LA COUR D'ASSISES DE LA GIRONDE : 1811-1914 / EMMANUELLE BURGAUD ; SOUS LA DIRECTION DE MICHEL VIDAL. - [S.l.] : [s.n.], 1994. - . - 3 tomes XXXVIII-866 : fac-sim., graph., tabl. ; 30 cm. - Publication autorisée par le jury. - Bib
Bertrand d’Argentré, pamphlétaire de l’histoire de Bretagne et doctrinaire des statuts
Le suicide : étude historique d'un cas de suicide et perspectives. Mémoire de DEA droit privé, 1991.
La juridiction royale de l'Abbaye de St Georges à Rennes de 1735 à 1788. Mémoire de DEA, dir. C Plessix-Buisset, sd
La juridiction royale de l’abbaye de Saint-Georges à Rennes, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1980.
Dd 208 De l'action en dommages-intérêts pour adultère. Thèse, 1925
Les allocations familiales, l’allocation de la mère au foyer et l’allocation de salaire unique dans le commerce et l’industrie. Conditions requises et avantages conférés. Thèse, 1944
CANNEVA TARDIF Sabine
Le Code civil sovétique de 1922 : véritable alternative aux législations « bourgeoises » ? Mémoire Master 2 Histoire du droit, Rennes, 2011. Dir. Hautebert
CARBONNIERES Louis de
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVème siècle (Volume I Texte)
Thèses et mémoires CHD
Page 7
Cote Auteur Titre Inventaire
G 598/2
G 598/3
MM 23/2
F 890 CARIO Anne
G 227 CARIO Robert La criminalité en Bretagne de 1750 à 1759
R 6 CARN Olivier
E 518 CARO Claude
C 517 CARO Jean
MM 24 CARRE Anne-Françoise
G 603/1 CARRE Florence
G 603/2 CARRE Florence
G 423 CARREAU Séverine
G 627 CARREAU Séverine
E 745
CASSARD Jean
C 526 CATTA Jean-Régis
MM 25 CATTO Virginie
MM 26 CAUBET A.
CAUSSE Bernard
CARBONNIERES Louis de
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVème siècle (Volume II Preuves)
CARBONNIERES Louis de
La procédure devant la chambre criminelle du Parlement de Paris au XIVème siècle (Volume III Index)
CARBONNIERES Louis de
La procédure devant la Chambre criminelle du parlement de Paris au XIVe siècle. Mémoire de DEA, 2000. Dir. Laingui
Le régime mixte, utopie ou réalité aux XVIIIe-XIXe siècles ? (L'exemple du régime politique institué par la Charte constitutionnelle du 4 juin 1814)
Stage à la plate-forme Achats et finances de Rennes, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. E. Richard, Université de Rennes 1, 2014.
Naissance d’un grand boulevard à Rennes. Comblement et propriété des fosses sud de la ville au XIXème siècle
Le droit privé romain dans les œuvres de Valère Maxime et d’Aulu Gelle. Mémoire, 1949
Les injures à Rennes au XVIIIe siècle. Mémoire DEA, 1969. Dir. Claude Nières
Les destinées doctrinanles et législatives du code pénal de 1810 au XIXème siècle Tome I
Les destinées doctrinanles et législatives du code pénal de 1810 au XIXème siècle Tome II
Le vol d’église en Bretagne au XVIIIème siècle 1700-1770. Mémoire DEA
Le Présidial et la Maréchaussée de Vannes au XVIIIe siècle. De l'ordre militaire à l'idéal de justice. Thèse, Université de Rennes 1, 2003
CARVALHO Thérence La pensée politique et constitutionnelle de Nicolas Bergasse : de la période prérévolutionnaire à la chute de la royauté (1788-1792), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2012.
Dd 211 De l’administration légale des biens des mineurs non émancipés. Thèse, 1912
Substitution et office du droit dans les tragédies d'Euripide. Mémoire Master. Université Paris II. 2006
Le Droit pénal dans la ""Pratique"" de Masuer - Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
Procès criminels faits à des gens d'Eglise. Mémoire DEA, 1988. Dir. Quéniart
D 307/A-B-C Eglise, finance et royauté - La floraison des décimes dans la France du Moyen-Age (Thèse)
Thèses et mémoires CHD
Page 8
Cote Auteur Titre Inventaire
G 614/1 CAYET Sylvaine
G 614/2 CAYET Sylvaine
G 614/3 CAYET Sylvaine
MM 27 CHABAS Monique
F 930 CHAIGNE Gilbert
MM 28 CHALET Laurence
MM 29
MM 30 CHANEZ J.
MM 31 CHANONY S.
I 627 CHANONY Sandra
MM 32 CHARASSE Jane
G 234
MM 33
G 616
I 102 CHAUVIN Francis Les conseils généraux face à l’état centralisé
G 223 CHENEVIERE Paulette
Arnould BONNEVILLE DE MARSANGY (1802-1894), un précurseur de la Science criminelle moderne - Tome I. Thèse 1999
Arnould BONNEVILLE DE MARSANGY (1802-1894), un précurseur de la Science criminelle moderne - Tome II. Thèse 2000
Arnould BONNEVILLE DE MARSANGY (1802-1894), un précurseur de la Science criminelle moderne - Tome III. Thèse 2001
Dd 143 CAZUGUEL J . Les contrats de communauté en premières noces à Rennes sous le règne de Louis XVI
Remarques sur le déclin de la solidarité familiale dans le droit de guerre privée chez les nobles. Mémoire de DEA.
Aperçu et commentaire des allusions juridiques dans « la cité de Dieu » de Saint Augustin. Mémoire
Le parricide en Bretagne au XVIIIème siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1994.
CHAMBELLAND-LIEBAULT Nathalie
Familles et interdictions en Anjou au XVIIIe siècle (1700-1781)
Contributions à l'étude du statut des médecins et de l'exercice de la médecine à la fin de l'Empire romain (IIIe et IVe s. ap. J-C). Mémoire d'assistanat, 1984.
le service ordinaire du Conseil d'Etat au début de la Restauration, 1814-1820. Master 2, 2005. Dir. M. Bouvet.
Le service ordinaire du Conseil d'Etat au début de la restauration (1814-1820) : contribution à la haute fonction publique. Mémoire Master 2 Histoire du Droit - 2005
La Surveillance des étudiants parisiens par la police à la fin du XIX ème siècle. Mémoire de DEA : Histoire du Droit / Paris 2, 1994
CHATEL-LALARDY Francine
Recherche sur la sentence criminelle et sa motivation au XVIIIème siècle. L’acquittement et la condamnation (1774-1779)
CHATEL-LALARDY Francine
Recherches sur la sentence criminelle et sa motivation. L’acquittement et la condamnation (1774-1779), mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1985.
CHAUSSINAND-NOGARET Sophie
L'incendie volontaire devant la cour d'assises d'Eure et Loir de 1811 à 1848. Mémoire 2000
Approche statistique, juridique et sociale de la criminalité en Bretagne 1776 à 1778
Thèses et mémoires CHD
Page 9
Cote Auteur Titre Inventaire
CHEVALIER Emmanuel
CHEVALIER Emmanuel
CHEVALIER Emmanuel
CHEVROLLIER E.
F 942
COCAR Frédéric
G 583 COLLET Sébastien
D 645/1-2 COLLET Yves
MM 34 COLLIN Mathilde
MM 35 COMPPER Gaëlle
TH 7/1-2 COMPPER Gaëlle
C 513 CORBE Hippolyte
CORLAY Paul
G 556 CORNIQUEL Rachel
MM 36 CORNIQUEL Rachel
MM 37 CORNU Catherine
G 235
C 548
Dd 241 La pratique judiciaire puis arbitrale en matière de séparation : de la sénéchausée d'Angers (1790) aux tribunaux de famille dans le district d'Angers (1791-1795) puis à Angers (1796), Mémoire DEA Histoire des Institutions - 1997
Dd 245/1 L'arbitrage : 1667-1806. Conceptions d'ensemble et pratique angevine. Vol. 1. Thèse, Université d'Angers, 2005.
Dd 245/2 L'arbitrage : 1667-1806. Conceptions d'ensemble et pratique angevine. Vol. 2 : annexes. Thèse, Université d'Angers, 2005.
Dd 204 Suspension de l’exécution des jugements (procédure civile). Thèse, 1904
CHICHEPORTICHE Jennifer
La réhabilitation : l'homme mauvais peut-il devenir bon ? Mémoire DEA 2001
Dd 224 Des effets de l’absence au point de vue des rapports entre époux. Thèse, 1899
La question préparatoire dans les procès criminels du XVIème au XVIII siècle. Mémoire DEA maîtrise de Droit Public - 1993
Le retour de l'apanage angevin à la couronne de France, 1480-1483 - Mémoire de maîtrise d'histoire, 2 vols, Université de Nantes 1977
Commentaire du rapport Villerme / Mathilde Collin. - Paris : l'auteur, 1989. - . - 125 p.
Les cris séditieux devant la Cour d'Assises de Seine et Loire de 1815 à 1852. Mémoire de DEA, 1994. Dir. A. Laingui
Répression de l'indiscipline dans les bagnes de Guyane (1854-1938). 2 vols. Thèse, 2007. Dir. Laingui
Etude comparée de la nature et des caractères de la Lex vicesima hereditatum. Thèse, 1893
Dd 237 La notion de soustraction frauduleuse et la conception civiliste objective de la possession. Thèse, 1976
La cour prévôtale d’Ille et Vilaine
La Cour prévôtale d’Ille-et-Vilaine, 1816-1818, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1994.
Archives du Parlement de Bretagne, 1779-1781, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1985.
CORNU Catherine, MOCAER Marie-thérèse
Archives criminelles du parlement de Bretagne de 1779-1784
CORNU THENARD Nicolas
La notion de fait dans la jurisprudence classique. Étude sur les principes de la distinction entre fait et droit, Thèse pour le doctorat en droit sous la direction du Professeur M. Humbert, Université Paris II, 2011.
Thèses et mémoires CHD
Page 10
Cote Auteur Titre Inventaire
G 405 COSSARD Nathalie
MM 38 COSSARD Nathalie
COSSON Béatrice Les Baux ruraux et sources d’histoire (1804-1830)
MM 39 COSSON Grégory
MM 40 COTTON Laure
MM 41
G 242
COURSIN Marc
I 620
COUSSE Catherine
MM 42 CREOLA J.
MM 43 CREPIN Marie-Yvonne
E 740
MM 44
MM 45
MM 46 DAVANSANT Frédéric
TH 8 DAVANSANT Frédéric
La fausse monnaie en cours d’assises, en louis Inférieur 1818-1893
La fausse monnaie en Cour d’Assises en Loire-Inférieure (1818-1893), mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1994.
Bb 154
« Instruction et Hommes de l'Art » : les expertises criminelles devant la Cour d'assises de Seine-et-Oise 1824 / 1836. Mémoire de DEA histoire du droit, Dir MY Crépin, s.d.
Le vol d'animaux au XVIIIe siècle dans le ressort présidial de Quimper (1763-1789). Mémoire de DEA Histoire du droit, Rennes 1, 1995.
COUETOUX DU TERTRE Françoise
Analyse de la jurisprudence criminelle du Parlement de Bretagne. Année 1773, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1976.
COUETOUX DUTERTRE Françoise
Analyse de la jurisprudence criminelle du parlement de Bretagne année 1773
342.423 4 COU
De l'organisation de l'île de Jersey au point de vue législatif, administratif et judiciaire. Thèse, 1912
COURTECUISSE, Claire
La police de Grenoble au XVIIIeme siècle : des enjeux locaux d’influence ? (1699-1789). Thèse, 2003
Dd 67 Sources et augmentation chez les avocats du XVIIème siècle
La persistance du sacré dans le système répressif contemporain. Mémoire DEA, 2001. Dir. Crépin.
Un criminaliste brugeois du XVIe siècle : josse de Damhoudere (1507-1581). Mémoire pour le DS d'Histoire du droit, Faculté de droit, 1969.
CROCHET Laury-Anne La Terreur de l'An II : théorie politique et pratique juridique des Robespierristes. Mémoire Master 2, Rennes 1, 2011. Dir. Mergey.
DAMY-ZARAMBAUD Maryvonne
Douze années de jurisprudence criminelle de la justice seigneuriale du Marquisat de la Marzelière et Bain (1750-1761). Université de Rennes 1, 1976 (annexe au Mémoire de DEA)
Dd 243/1 DANDINE Elisabeth La responsabilté civile devant le parlement de Toulouse au XVIIIème siècle : essai d'une théorie générale Tome I. Thèse 1997
Dd 243/2 DANDINE Elisabeth La responsabilté civile devant le parlement de Toulouse au XVIIIème siècle : essai d'une théorie générale Tome II. Thèse 1998
DANGUY DES DESERTS Priscille
Origines et destins des étudiants inscrits à la Faculté des droits de Rennes à la veille de la Révolution. Mémoire de DEA, dir. Morabito. 1988
L'amirauté de Nantes au criminel, mémoire de DEA d’Histoire du droit, dir. M.-Y. Crépin, Université Rennes 1, 1997.
Justice et criminalité maritime au dernier siècle de l'Ancien Régime : la jurisprudence pénale des sièges d'amirauté établis en Bretagne (1679-1791). Thèse Rennes 1, 2003. Dir. MY. Crépin
Thèses et mémoires CHD
Page 11
Cote Auteur Titre Inventaire
D 634 DE BOUARD Carole
DE MOUSTIER Yvan
I 536 DEBORDES Séverine
D 633
D 633/BIS
F 1329 DECAYEUX Sylvain
MM 47 DEFOIS S.
TH 9 DEGAGE Alain
I 625 DELAPIERRE Muriel
D 646
TH 10 DEROCHE Alexandre L'apanage royal à l'époque moderne. Thèse
MM 48 DESFORGES Aurélie
F 776 DESMOTS André
G 571 DESPRES Virginie
R 8 DEVAUX Adrien
D 733/1 DIDIER Sébastien
I 597 DILHAC Georges
Le Parlement de Bretagne en 1788-1789 Mémoire maitrise de droit public - 1996
Dd 232 Des dispositions au profit des personnes indéterminées et futures dans le droit français. Thèse, 1925
La sénéchaussée royale de Lannion sous le règne de Louis XVI (1774-1790)
DEBORDES Sévérine Les sénéchaussées royales en Bretagne, T1, Thèse 2004
DEBORDES Sévérine Les sénéchaussées royales en Bretagne, T2, Thèse 2004
Le Traité de la Monarchie, une oeuvre à la confluence des idéologies, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2013.
Les incendiaires du Pays de Retz : la réalité d'une affaire au regard d'un code d'instruction criminelle (jan. 1947-déc. 1950). Mémoire DEA, 2004. Dir. Crépin et Légal.
Doctrinale Florum et le Viatorium Juris d'Etienne Marcillet et de Jean Barbier, auteurs languedociens du Xve siècle : les contrats. Thèse Montpellier 1, 1975. Dir. A. Gouron
Le recours en cassation devant le Conseil d'Etat au XIXème siècle. Mémoire DEA Histoire du droit et des institutions – 2003
DELPLANQUE Catherine
L'idéal royal à travers les entrées royales aux XVIe-XVIIIe siècles dans les villes de Bretagne et du Nord. Mémoire de DEA. CHD, Université de Rennes 1, 2001.
La Protection des droits de la personne dans les commentaires sur les lois de l'Angleterre - Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
Les souvenirs du Comte Jacques de Corbière ”.Commentaire critique et édition intégrale du manuscrit
Les différences entre les sexes dans la justice criminelle au XIXe siècle. Les femmes devants la Cour d’Assises du Nord (1811-1914). Thèse 2004
Le traitement du contentieux juridique du département de la Dordogne. Stage effectué au sein du Conseil Départemental de la Dordogne, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. S. Soleil, Université de Rennes 1, 2015.
Les subdélégués des intendances de Bretagne et de Nouvelle-France, vol. 1. Mémoire de Master 2, Rennes 2, 2011. Dir. Lagadec
Les pouvoirs de police judiciaire et d’instruction préparatoire des préfets (art. 10 loi du 25 mars 1935 ; art. 6 du code d’instruction criminelle). Thèse, 1937
Thèses et mémoires CHD
Page 12
Cote Auteur Titre Inventaire
G 606 DIMAS Pascale
MM 49 DIMAS Pascale
DIONNET Jean-Pierre
H 589
R 4
MM 50 DOLT Jean-Philippe
I 163 DONVAL Jean
346.65 DOU
G 573
MM 51
G 633/1-2-3 DRUGEON Laurent
MM 52 DRUGEON Laurent
G 628 DUBOIS Jean-François
1830-1930 Un siècle de juridictions repressives françaises en Algérie Thèse 2006
Le crime d'incendie volontaire devant la Cour d'assises de Versailles de 1832 à 1850. Mémoire de DEA, sd.
E 652/1 à E 652/7
Le droit de pétition durant la Restauration, 1814-1830 : contribution à l'histoire socio-politique française du XIXe siècle ; sous la dir. de Jean-Marie Augustin. - 7 vol. (2778 p.) - Publication autorisée par le jury. - Bibliogr. p. 1321-1341. - Thèse de doctorat : Histoire du droit : Poitiers : 2001
DO REGO Bernardo-Casmiro
Problématique des apports industriels au sein du capital social au XIXe siècle. Mémoire de Master 2 en Histoire du droit des affaires, Centre d'histoire du droit, Rennes 1, 2009.
DOLIVET Célina Cabinet Lamy & associés, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. S. Soleil, Université de Rennes 1, 2014.
L'évolution de la recherche et de la place des indices dans la procédure pénale de la France, de l'Allemagne et de l'Angleterre. Mémoire de DEA, 1991. Dir. Jeanclos
Le refus des autorités publiques de déférer à la formule exécutoire. Thèse, 1939
DOUADI Mohamed Abaz
Les conditions particulières de l’obligation volontaire de contracter en droit algérien. Thèse, 1988
DREAN-RIVETTE Delphine
De l’individualisation à la personnalisation de la peine. Approche épistémologique de la norme sanctionnatrice. Thèse, 2003
DREAN-RIVETTE Isabelle
L'individualisation de la peine dans les doctrines pénales, de l'école néo-classique au code de procédure, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 2001.
La réforme de la justice pénale avant la mise en place du jury - directeur de recherche : M. André Laingui, . - [S.l.] : [s.n.], 2004. - 846 f. ; 30 cm. - Publication autorisée par le jury. - Bibliogr. f. 579-605. - Thèse de Doctorat : Histoire du droit : Paris 2 : 2004 3 vols.
Les Crimes capitaux au XVIe siècle : d'après le recueil d'arrêts notables des cours souveraines de France de Jean Papon. Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
La sénéchaussée siège présidial d' Auch, 1639-1790 : un exemple de présidialité dans le ressort du Parlement de Toulouse. Sous la dir. de Jacques Krynen. Thèse de doctorat : Droit : Toulouse 1 : 2002
Dd 240 DUGAS de la BOISSONNY Christian
La protection des biens contre les dommages d'animaux - coutume, législation et doctrine dans les trois derniers siècles de l'Ancien Régime. Mémoire 1978
Thèses et mémoires CHD
Page 13
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 123 DUPONT Marjorie
DUPUY Alain
I 599 DURAND Claude
H 241 DURAND H.
DURAND Jacques La cession de biens volontaire. Thèse, 1938
I 617/1-2-3 DURAND, Bernard
G 601
MM 53 DUVAL A.
I 635 DUVAL Eric
349.6 ELB/1 EL BOREI Maïa
349.6 ELB/2 EL BOREI Maïa
N 519
N 520
G 245 ENAMA Ignace Maurice
346.42 ENG Le cautionnement en droit anglais. Thèse, 1974
G 609
I 631 FABRE Carole
TH 11 FABRE Frédéric
MM 54 FANEN Julien
La pensée politique et juridique de Paul-François de Quélen, duc de La Vauguyon. Un engagement au sein de la doctrine physiocratique (1768-1828), mémoire de Master 1 Science politique, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2015.
Dd 230 Commentaire de la loi du 2 avril 1941 sur le divorce. Thèse, 1943
Les rapports entre les juridictions administratives et judiciaire. Thèse, 1954
Domaine et conditions d’application de la loi du 15 décembre 1922 sur les accidents du travail agricole. Thèse, 1937
Dd 213
Les commandants en chef des provinces sous l’Ancien Régime. Thèse, 1968
DUTHEIL de la ROCHERE Cyrille
Politique criminelle et techniques de droit pénal - Etude systématique d'une relation. Thèse 2001
La déchéance de la puissance paternelle (de la fin du XIXe à la première guerre mondiale). Mémoire DEA, 2005. Dir. Crépin.
La garantie dans l'affermage des prérogatives financières en Bretagne au Xvème siècle : contribution à l'histoire des origines du Droit administratif des contrats. Mémoire 2005
Droit et royauté sacrée dans le Fetha Nagast : recherches sur le droit des rois éthiopiens. Mémoire de Master 2 d'histoire du droit. Université de Rennes 1, 2008. 2 volumes.
Droit et royauté sacrée dans le Fetha Nagast : recherches sur le droit des rois éthiopiens. Mémoire de Master 2 d'histoire du droit. Université de Rennes 1, 2008. 2 volumes.
340.2 ELS/1 EL SAMALOUTY Mohamed El Habib
Du vol (SARIQUA) entre droit musulman et le droit français Tome I. Thèse 1995
340.2 ELS/2 EL SAMALOUTY Mohamed El Habib
Du vol (SARIQUA) entre droit musulman et le droit français Tome II. Thèse 1995
346.02 ELK/1 346.02 ELK/2
EL-KOCHERI Ahmed Sadek
La notion de contrat international. Thèse, 1962. Tomes 2 et 3 uniquement.
Approche statistique et juridique de la criminalité en Bretagne 1785-1789
ENGELHARD-GROSJEAN Marie-Louise
ETIENNE-WATTECAMPS Jane-Yvonne
L'affaire Goupil : analyse judiciare et criminologique du vol en bande dans la Bretagne du XVIIIème siècle Mémoire DEA 1983
Le parquet de Toulouse au XVIIème siècle Mémoire 1996
LA REPRESSION DE LA RESISTANCE PAR LES AUTORITES DE VICHY EN "" ZONE RATTACHEE "" / FREDERIC FABRE
Le domaine congéable de la seigneurerie de Corlay, carrefour de plusieurs usances (XVIe-XVIIIe siècles). Mémoire DEA, dir. Hamon, 2007.
Thèses et mémoires CHD
Page 14
Cote Auteur Titre Inventaire
I 567 FAUCHER N.
E 661 Les forces politiques en Ille-et-Vilaine de 1848 à 1870
C 550 FEIGEL Thomas
FERRAND Jérôme
FERRAND Jérôme
340.2 FER N 862
MM 55 FLEURI Emmanuelle
D 648 FLEURY Benoît
F 1310 FOIX Jean-Christophe
F 1345 FOUQUET Pierre
MM 56 FOURNIER Estelle
MM 57 FOURNIER Virginie
MM 58
D 637 FREGER Laurie
TH 12 FREGER Laurie
G 240 FRETIGNE Sylvie
G 597 FROGER Olivier
G 610 FROGER Olivier
Entre autonomie et subordination : l’activité administrative et contentieuse des administrations de Loire-Inférieure (1790-an II). (Thèse)
FEDERSPIEL Louis-Thomas
La contre nature chez les juristes et les rhéteurs classiques, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu-Thénard, Université de Rennes 1, 2013.
Dd 242/1 De la magistrature paternelle à la magistrature judiciaire… Le crépuscule d'une institutioon : la puissance paternelle (1789-1889) Tome I. Thèse 2000
Dd 242/2 De la magistrature paternelle à la magistrature judiciaire… Le crépuscule d'une institutioon : la puissance paternelle (1789-1889) Tome II
FERRAND-HUS Jean-Romain
La pensée juridique de Jules Bergson : entre attachement aux fondements historiques du droit et promotion d'un rapprochement des législations nationales, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2014.
L'image de la famille romaine dans les Comédies de Térence (2e siècle av. J-C). Mémoire de DEA, 1998. Dir. J. Dhommeaux
Abdication du prince et continuité de l'Etat dans l'Europe d'Ancien Régime. Thèse, sous la dir. Conjointe de J.-M. Carbasse et de G. Leyte. 2006
Montesquieu et la conquête. Mémoire master II : histoire du droit
La participation d'Alexandre Millerand au gouvernement de défense républicaine, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. T. Le Yoncourt, Université de Rennes 1, 2014.
Les Cours prévotales sous la Restauration, Mémoire de DEA : Droit public interne / Paris 2, 1992
Christian Wolff et le droit pénal - Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
FRAVAL DE COATPARQUET Raymond
L'amirauté de Saint-Brieuc : une juridiction complexe (1776-1792). Mémoire de DEA, 1994. Dir. Plessix-Buisset
Le régime juridique des épices au XVIIème et XVIIIème siècles (à travers les fonds des juridictions bretonnes et normandes). Mémoire DEA 2002
Le "légitime salaire" des magistrats ? Le régime des épices aux XVIe-XVIIIe siècles. Thèse, 2006. Dir. Crépin et Soleil.
Assassinats dans le Maine au XXVIIIème siècle
Les rebellions à justice en Bretagne au XVIIIème siècle. Thèse - 1996
La rebellion à justice devant le Parlement de Bretagne à la fin de l'ancien Régime (1774-1789). Mémoire DEA 1993
Thèses et mémoires CHD
Page 15
Cote Auteur Titre Inventaire
341.6 GAI
MM 59
G 518 GARNIER F.
I 409
MM 60 GAUGAIN Sophie
G 505 GAULTIER A.
GAUTRON P.
I 626
M 50 GAVEAU Raymond
GEFFRIAUD Pierre
R 1 GENOUILLE Lauriane
G 599/1 GEOFFROY Thierry
G 599/2 GEOFFROY Thierry
G 599/3 GEOFFROY Thierry
I 404
MM 62 GERARD Christina
I 156 GESTIN Yves
I 334 La cour prévôtale des douanes de Rennes 1810-1814
MM 63
I 634 GIGOMAS Gaëlle
GAIGNERON JOLLIMON DE MAROLLES Jean
L’assistance hostile au cours de la Guerre Mondiale. Thèse, 1935
GANTSOU Ossebi, SOPHONIE Lemec
Le vol domestique en Bretagne au XVIIIe siècle. Mémoire de DEA, 1995. dir. Plessix-Buisset
La loi des suspects : philosophie et pratique des commissions militaires angevines
GASMI Mansour L’application des lois réglementant le travail d’après les rapport des inspecteurs du travail 1899-1907
Protection internationale des libertés fondamentales. Mémoire de DEA, 1997. Dir. J. Dhommeaux
Mendiants et vagabonds devant la maréchaussée de la compagnie de Rennes au XVIIIè s.
Dd 229 Le contrôle des tribunaux sur l'exercice du droit de garde de la puissance paternelle durant le mariage. Thèse 1931
GAUTRON Similien La formation du département de l'Ille-et-Vilaine Thèse 1952
La compétence civile et pénale en matière d'abordage international. Thèse, 1939
Dd 233 De l’incapacité du testateur survenue entre la confection du testament et le décès. Thèse, 1938
Tribunal d'Instance : Paris sixième arrondissement, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. M. Bouvet, Université de Rennes 1, 2013.
Les assassinats commis dans les départements de Seine et Oise et des Yvelines de 1811 à 1995 Tome I. Thèse 1992
Les assassinats commis dans les départements de Seine et Oise et des Yvelines de 1811 à 1995 Tome II. Thèse 1992
Les assassinats commis dans les départements de Seine et Oise et des Yvelines de 1811 à 1995 Tome III. Thèse 1992
GEORGELIN Gaël L’image de l’administration d’après les écrits de François Bloch-Laine, Jean Monnet et Jacques Rueff
Examen comparatif de la condition de la spartiate et de l'athénienne entre le 6e et le 4e siècle. Mémoire de DEA, 1996. Dir. J. Dhommeaux.
Le cumul de la responsabilité de l’agent et de la personne morale administrative. Thèse, 1928
GICQUEL Jean-François
GICQUEL Jean-François
La Cour prévôtale des Douanes de Rennes, 1810-1814, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1993
I 604/1 à I 604/4
GICQUEL, Jean-François
Le concordat en Bretagne (1801-1879). Clergé et administration. Thèse, 2000
L'activité de la justice de paix de Redon de 1790 à l'an IX. Mémoire DEA 2002
Thèses et mémoires CHD
Page 16
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 121 GIRARD Pierre-Marie
G 588 GIROD Charlotte
E 659 GIROS Hélène
E 679 GIROS Hélène
D 505 GODIN Xavier
D 627 GODIN Xavier
D 653 GODIN Xavier
MM 61 GOEFFROY Catherine
H 192 GOUGEON Vital Du vote des femmes. Thèse, 1907
MM 64 GRIMAULT Jeannine
D 750 GUERAUD Luc
I 591 GUIHEUX Gilles La notion de délégation en Droit public
G 537 GUILHAUMON Aurélien
MM 65 GUILHAUMON Aurélien
TH 13 GUILLET Françoise
G 334
C 511 GUILLOT G.
GUIN Yannick
Les représentations du célibat à Rome. Etude sur les rapports entre la législation et les mœurs, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu Thénard, Université de Rennes 1, 2015.
Peine privative de liberté et protection de la société. Mémoire DEA Philosophie du droit - 1996
Les mouvements collaborateurs français dans le Morbihan sous l’occupation allemande
Les mouvements collaborateurs français dans le Morbihan sous l'occupation allemande Mémoire DEA Histoire du droit et des institutions - 2004
La réformation des domaines de mainmorte en Bretagne sous le règne de Louis XIV
Manquant voir D 653
Réformer le domaine de la couronne en Bretagne sous le règne de Louis XIV; sous la direction de Christiane Plessix-Buisset et de Pierre-Yannick Legal. - 1 vol. (587 f.) ; 30 cm. - Publication autorisée par le jury. Thèse de doctorat : Histoire du droit : Rennes 1 : 2004
La réformation des domaines de mainmorte en Bretagne sous le règne de Louis XIVRennes, mémoire pour le DEA d’histoire du droit, 1999, 182 pages
L'infanticide devant la Cour d'Assises de Versailles au XIXe siècle. Mémoire de DEA, 1991. Dir. A. Laingui
Marie l'Escalier : aspects du brigandage féminin en Basse-Bretagne au XVIIIe siècle. Mémoire DEA, Rennes 1 HD, 1986. Dir. C. Nières
Contribution à l'étude du processus coutumier au Moyen Age : le viage en Poitou, thèse en Histoire du droit, dir. Y. Sassier et S. Soleil, Université de Rennes 1, 2007.
Les lettres de grâce et de rémission d’après les archives du Parlement de Bretagne (1674-1715, 1784-1789) : Exemple d’un palimpseste juridique du crime.
Les lettres de grâce et de rémission d’après les archives du Parlement de Bretagne (1674-1715, 1784-1789) : Exemple d’un palimpseste juridique du crime.
Transmission des terrains communaux en Bretagne de 1789 à 1884. Thèse, dir. J. Brejon de Lavergne, sd.
GUILLEUX Eléna L’infanticide en Cour d’assises de 1811 à 1891 en Loire-Inférieure
De la par majorve potestas et de ses conséquences civiles sous la République. Thèse, 1896
G 5 G 5/BIS
La commission Lenoir. octobre 1793-mai 1974,Université de Rennes, mémoire de DES d’Histoire du Droit, 1968, 146 pages.
Thèses et mémoires CHD
Page 17
Cote Auteur Titre Inventaire
349.42 GUY GUYON Gwenaël N 842
G 607 GUYOT Karine
H 357
D 512 HAMON Thierry
H 242 HARDOIN Jean
H 137 HAUDRERE A.
G 418/A-B HAUTEBERT Joël
MM 66 HAUTEBERT Joël
HAŸ Henri
G 565 HEBERT Maurice
G 562
D 626/1-2 HEMON Solen La prévôté de Rennes
E 686/1 HEMON Solen La prévôté de Rennes Volume 1. Mémoire 2005
E 686/2 HEMON Solen
341.64 HER HERSE Henry
I 615 HERVOUET
C 553 HIAS Jean-Philippe
HOUET J.
MM 67 HUARD Fabienne
MM 120 HUET Sébastien
Les partisans de la codification en Angleterre au XIXe siècle. La question du droit pénal entre modernisation du common law, utilitarisme et modèle juridique français, Thèse, 2012
Les contumaces sous Louis XV : étude du manuscrit des grâces accordées à l'occasion du sacre de Louis XV et de sa première entrée dans la ville de Reims en 1722. Mémoire 1996
HAMILA Hattem Aspects économiques et commerciaux de la pensée de Domat
Les corporations en Bretagne au XVIIIe siècle (Thèse)
Les apports aux associations de la loi du 1er juillet 1901. Thèse, 1933
Des accidents dont sont victimes dans le travail les domestiques et les gens de maison. Thèse, 1911
La jurisprudence criminelle de la sénéchaussée présidiale de Nantes 1551-1750 (Thèse)
L'internement par lettre de cachet d'après les archives de l'intendance de Bretagne (1769-71 / 1786-89), Mémoire de DEA Histoire du droit, Rennes 1, 1990.
Dd 197 Étude de jurisprudence sur l’obligation aux dettes après la dissolution de la communauté et du régime dotal. Thèse, 1923
L’immunité de l’article 380 du Code pénal relative aux soustractions commises entre proches parents. Thèse, 1933
HEMERY DE GOASCAGADEC A.
De l'évolution de la nation de contrebande de guerre. Thèse 1910
La prévôté de Rennes Volume 2. Annexes. émoire 2005
Le statut judiciaire des tribus de coutume berbère au Maroc. Thèse, 1935
La détermination de l’indemnité de rachat des concessions de service public (à l’exception des chemins de fer d’intérêt général). Thèse, 1945
Les Visages de Tribonien ou l'influence de l'antitribonianisme sur les critiques textuelles, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu-Thénard, Université de Rennes 1, 2013.
Dd 219 De la prescription extinctive des droits réels. Thèse, 1902
La Répression du viol sous le règne de Louis XV d'après les arrêts du Parlement de Paris : Itinéraire d'une plainte : les procès pour viol dans Paris et ses faubourgs sous le règne de Louis XV - Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
Ethique de l'avocat et Eloquence chrétienne dans les plaidoyers de Pierre-Antoine Berryer (1815-1868), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu Thénard, Université de Rennes 1, 2015.
Thèses et mémoires CHD
Page 18
Cote Auteur Titre Inventaire
G 226 ILLES Jean
H 587 JAFFRELOT Yohann
G 568 JAMET Henri
JAOUEN Raymond
MM 68 JOSSEAUME G.
JUMELAIS E.
G 506 KAUFFER B.
H 266 KERHUEL Marie
I 636 KERLAU Morgan
TH 14 KERMABON Nicolas
G 246 Le droit pénal dans la coutume reformée de Bretagne
MM 69
D 405 KERVIEL Philippe
MM 70 KERVIEL Philippe
G 584
MM 71 La Section Spéciale près la Cour d'appel de Nîmes
TH 15/1-2
F 775 LABAT Bertrand
G 239 LAFFONT Jacques
TH 16/1-2
G 580/1-2 LAINGUI André
La responsabilité Médicale en Droit Romain et Ancien droit
La police des arts et métiers à Dinan au XVIIIe siècle. Mémoire de Master Histoire du droit. Directeur : Thierry Hamon. 1 vol. 143 p., 2008
Des responsabilités internationales de État et de l'individu en raison des crimes politiques internationaux. Thèse, 1930
Dd 214 La jurisprudence du « legs de la chose d’autrui ». Thèse, 1934
Le vol de grand chemin devant la maréchaussée de la compagnie de Rennes au lendemain de la réforme de 1731 (1732-1752). Mémoire M2, 2008. Dir. Plessix-Buisset
Dd 220 De la déduction du passif héréditaire dans les déclarations de mutation par décès. Loi du 25 février 1901. Thèse, 1902
“Petits” et “grands criminels” devant la maréchaussée royale de Hédé (1694-1789)
Les mouvements de longue durée des prix. Thèse, 1935
La justice de paix de Bédée de 1790 à l'an X Mémoire DEA 1998
Le douaire des duchesses de Bretagne (XIIIe-XVe siècle). Thèse, Rennes 1, 2007. Dir. Plessix-Buisset
KERVELLA Marie-Renée
KERVELLA Marie-Renée
Le droit pénal dans la coutume reformée de Bretagne. Mémoire pour le D.E.A. d’histoire du droit et criminologie, Rennes, 45 p.
Le droit de colombier dans les provinces de la France d’ancien régime
Le droit de colombier dans la France de l’Ancien Régime, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1990.
KHOKHOLKOFF Nathalie
La section spéciale pres la cour d'appel de Nimes Mémoire de DEA Histoire du Droit, de l’économie et de la société - 2002
KHOKHOLKOFF Nathalie
KUNZE-SOMET Armelle La réparation des erreurs judiciaires de 1789 à nos jours. Thèse
Engagement politique et interprétation de la révolution française : l’exemple de Jean Jaures
Etude statistique et juridique de la criminalité en Bretagne 1770-1772 d’après les archives du parlement de Bretagne
LAFONT DEMARE Sophie
LA FEMME DANS LE DROIT PENAL DU PROCHE-ORIENT ANCIEN. Thèse
La responsabilité pénale dans l’ancien droit (du XVIe siècle au Code Pénal de 1810). Thèse, 1967
Thèses et mémoires CHD
Page 19
Cote Auteur Titre Inventaire
G 539 LALLEMENT Dorothée
G 523 LANDEMAINE Stéphane
G 589 LANDEMAINE Stéphane
TH 17 LANDRON Gilles
G 576/1-2 LANDRY Mickaël
G 586 LANDRY Mickaël
R 7 LARRE Floriane
MM 72 LASCHON Fanny
TH 18/1-2 LASCHON Fanny
LATOUCHE Eugène
TH 38/1-2 LAUBA Adrien
D 84 LAUGIER Laurence
D 758 LAURENT Océane
D 636 LAURENT Paul
H 562 LAURENT Paul
TH 19 LAURENT Paul
G 266 LAURENT Philippe La cour supérieure provisoire de Rennes
M 47 LAVENU Cédric La marine française dans la seconde guerre mondiale
M 48 LAVENU Cédric La marine française face aux défis de l’après-guerre
Le crime dans la famille : les exemples du parricide et de l’uxoricide devant le tribunal criminel d’Ille-et-Vilaine.
L’infanticide devant le tribunal criminel d’Ille-et-Vilaine entre 1792 et 1810
L'infanticide devant le tribunal criminel de l'Ille et Vilaine entre 1792 et 1810. Mémoire DEA Histoire du droit et des institutions - 2002
JUSTICE ET DEMOCRATIE. LE TRIBUNAL CRIMINEL DE MAINE-ET-LOIRE (1792-1811) / GILLES LANDRON. Thèse
Le mineur et le juge pénal au XIXe siècle. Thèse, 2003
Le mineur et le juge pénal au XIXème siècle (Tome I). Thèse pour le doctorat en droit - 2003
Le rôle conciliateur de l'avocat, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2014.
Gouverneurs et gouvernement en Bretagne, Mémoire de DEA Histoire du droit, CHD, 2005
Gouverneurs et gouvernement en Bretagne au XVIe siècle (1492-1589) / Fanny Laschon ; sous la direction de Mme le Doyen Christiane Plessix-Buisset, Monsieur Jean-Pierre Brancourt. - [S.l.] : [s.n.], 2006. - . - 2 vol. (417, 146 p.) : ill.couv. en coul. ; 3
Dd 231 De la reconnaissance judiciaire de la paternité naturelle. Thèse, 1919
Le bilan juridique et institutionnel de la Restauration (1814-1830) Dir. Yann Delbrel et Éric Gojosso,.... - [S.l.] : [s.n.], 2008. - . - 3 vol. (963 f.) Thèse de doctorat : Histoire du droit : Poitiers : 2008Un instrument du pouvoir : le droit divin des rois en France et en Angleterre (Moyen-Age - Epoque moderne). Thèse, 2001
Le fonds archiviste inédit de Pierre Hévin, jurisconsulte breton du XVIIe siècle, Mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. T. Hamon, Université de Rennes 1, 2013.
Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne pour les années 1780-1781-1782-1783 Mémoire DES Sciences Criminelles – 1975
Etude juridique et sociale de la jurisprudence du Parlement de Bretagne - Année 1774 Mémoire DEA - 1973
La répression pénale en Bretagne sous le règne de Louis XVI. Thèse (1 vol.), Rennes 1, 1976. Dir. L.B. Le Mer
Thèses et mémoires CHD
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Cote Auteur Titre Inventaire
MM 73 LE BELLEC Barbara
I 369
I 671
E 386 LE CADRE Georges
G 332 LE COULS Dominique
MM 74
G 383
341.22 LEG LE GAL Paul
MM 75
G 561 Criminalité de l'enfance. thèse, 1903
E 658 LE MER Jean-Marie
G 613/1
G 613/2
G 613/3
MM 76 LE MERLUS Liliane
G 424 LE MEURLAY Karine
LE NORMAND René
G 340
349.42 LEQ LE QUEAU Morgane N 832
349.42 LEQ LE QUEAU Morgane N 836
L’empoisonnement en Cour d’Assises dans le département de la Sarthe, 1811-1896, mémoire de DEA d’Histoire du droit, dir. M.-Y. Crépin, Université Rennes 1, 1997.
LE BERRE Thiphaine Le dépôt de mendicité de Rennes sous l’Ancien Régime
LE BORGNE Elodie L'influence physiocratique sur la réforme administrative sous la Constituante. Mémoire Master 2, Rennes1, 2011. Dir. Mergey.
La liberté de conscience ; Son évolution et son application dans notre droit moderne. Thèse, 1909
“ Le viol en Bretagne au 18ème siècle (1700-1789) ”. Rennes, mémoire 1992, D.E.A d’histoire du droit, 95 pages.
LE DOUARIN-LIMON DU PARCHEUR Marie-France
La sénéchaussée d’Auray : criminalité et répression (1779-1789), mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1980.
LE GAC Elisabeth “ La répression pénale en Bretagne au XIVème siècle ”. D’après la très ancienne coutume de Bretagne
La Sociétés Des Nations et les États non membres. Thèse, 1938
LE GUILLOUX Anne-Marie
Les vols dans les églises dans le ressort du Présidial de Quimper entre 1750 et 1789. Mémoire de DEA, 1996. Dir. C. Plessix-Buisset
LE MARC'HADOUR René
L’anticléricalisme à travers les classes politique et administrative d’Ille-et-Vilaine (1879-1914)
LE MERC'HADOUR Tanguy
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIème siècle - L'exemple des Pays-Bas français Tome I. Thèse 1996
LE MERC'HADOUR Tanguy
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIème siècle - L'exemple des Pays-Bas français Tome II. Thèse 1996
LE MERC'HADOUR Tanguy
La répression de la criminalité conjugale au XVIIIème siècle - L'exemple des Pays-Bas français Tome III. Thèse 1996
Une bande de voleurs bretons au XVIIIe siècle : l'affaire Leskop. Mémoire DEA, Rennes 1, HD, 1984. Dir. Le Mer
Les aléas de la justice de la compagnie des Indes,. L’exemple de l’infraction de pacotille de 1720 à 1770
Dd 223 De l'immutabilité des conventions matrimoniales. Étude de droit international privé. Thèse, 1898
LE PRAT Servane Réflexion surla jurisprudence criminelle de la prévoté de Rennes, 1750 à 1755
Le Parlement sous les Tudors : d'Henri VIII à Elisabeth I (1509-1603). Mémoire de Master 1 Droit public, Rennes 1. Dir. Mergey. 2011
L'opposition de la Chambre des Communes à Jacques Ier roi d'Angleterre (1603-1625), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2012.
Thèses et mémoires CHD
Page 21
Cote Auteur Titre Inventaire
G 582 LE ROUX Claire
MM 77 LE ROUX Claire
LE ROUX Louis La responsabilité en matière sportive. Thèse, 1935
G 343 LE STRAT Anne Criminalité et répression à Saint-Malo 1780-1789
LE TACON Roger Les buffets de gare. Thèse, 1935
D 630/1-2
F 1315 LE VERGE Matthieu
E 562
I 554/A-B
MM 78
MM 79
G 236
G 618 LEFEBVRE Jean-Luc
E 688 LEFOLLE Sandrine
E 687/1 LEJEUNE Thierry
E 687/2 LEJEUNE Thierry
G 621 LEMAIRE Céline
F 1317 LEMEE Mathilde
LEMERLE Rémi
Le Code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la cour de cassation de 1811 à 1824
Le code pénal de 1810 et ses applications jurisprudentielles par la Cour de Cassation de 1811 à 1820, mémoire de DEA d’Histoire du droit, dir. M.-Y. Crépin, Université Rennes 1, 1997.
Dd 226
Dd 215
LE TOUZE-DELPEUCH Emma
La maîtrise particulière de Paris de 1669 à 1790. Thèse, 1969
Etude sur la pensée politique d'Emile de Girardin à travers l'illustration de l'année 1848, Mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2012.
LE YONCOURT Thiphaine
L’application de la loi du 9 décembre 1905 sur la séparation des églises et de l’état en Ille et Vilaine
LE YONCOURT Tiphaine
"Le préfet et ses notables en Ille-et-Vilaine au XIXe siècle (1814-1914)"Rennes, thèse, 2000, 2 tomes, 796 pages
LEBRET Emile La police municipale de la ville de Rennes : étude portant sur les années 1776 à 1780. Mémoire de DEA, 1989. Dir. Plessix-Buisset
LEBRET Emile Police et justice municipales à Rennes au XVIIIème siècle / Emile Lebret. - Rennes : sn, c1995. - . - 237 p.
Dd 268 LECOURTOIS Luce Etude de la Loi Ripuaire : l'influence du droit romain, Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. A. Jeannin, Université de Rennes 1, 2012.
LEDOUARIN Marie-France, DUPARCMEUR Limon
La sénéchaussé d’Auray : criminalité et répression (1779-1789)
Recherches sur la preuve par record dans les pays Wallons au bas Moyen age. Thèse 1991
Quelques aspects politiques des lois successorales de la Révolution française. Mémoire DEA 1998
Dd 199 LEHUEROU KERISEL Emile
Des contrats à titre onéreux passés part un de cujus avec l'un de ses successibles (à l'exception du conjoint survivant)
La justice politique - L'exemple du département du Nord (1811-1914) Tome 1. Thèse 1996
La justice politique - L'exemple du département du Nord (1811-1914) Tome 2 annexes. Thèse 1996
La criminalité en Auvergne - d'après un registre conservé à la Préfecture de Police de Paris - Mars 1771 - juin 1774. Mémoire DEA 1999
L'individu dans L'heureuse nation ou gouvernement des Féliciens de Le Mercier de La Rivière (1792), Mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2012.
Dd 212 Les origines de l’autorité maritale sur la personne de la femme. Thèse, 1909
Thèses et mémoires CHD
Page 22
Cote Auteur Titre Inventaire
G 225
I 111 LENA H.
344.4 LEO LEONARD Madeleine Les enfants assistés en droit comparé. Thèse, 1938
341.02 LER LEROUX Charles
I 651 LEROY Nicolas
G 347 LEROYER Florent
TH 20 LESPAGNOL Alain
344.61 LES LESTIDEAU Eugène
LEVIONNOIS Gilbert
TH 21/1-2 LOGORAS Patrick
I 629 LORCY Damien
G 321 LORCY Maryvonne
LORPHELIN Isabelle
TH 22/1-2-3 LOSSOT Christophe
E 508 LOY Olivier
G 319
MM 80/1-2 MABA A.
D 638/1 MABA Alban
D 638/2 MABA Alban
G 602 MABA Alban
LEMONNIER Marie-Josée
L’activité judiciaire dans le ressort du parlement de Rennes de 1750-1760
La communauté de ville de Hennebont au XVIIIème siècle (1689-1789), Essai sur l’organisation municipale en Bretagne (Thèse)
Le droit international pendant la guerre maritime russo-japonaise. Thèse, 1911
Pouvoirs et droit à Avignon; directeur de thèse : Monsieur Albert Rigaudière, .... - 1 vol(846 f) ; 30 cm.- Thèse de doctorat : Histoire du droit : Paris 2 : 2005
La contrebande du sel en Bretagne. Législation, répession et procédure 1669-1789. La juridiction des traites et gabelles de Vitré.
Les Commissaires du Gouvernement auprès du Conseil d'Etat de 1850 à 1900 / Alain Lespagnol ; sous la dir. de François Burdeau. - [S.l.] : [s.n.], 2001. - . - 340 f. ; 30 cm. - Thèse : 2001REN10411. - Publication autorisée par le jury. - Bibliogr. f. 321-3
La question de la main-d'œuvre dans les colonies et spécialement dans celles de l'afrique occidentale française. Thèse, 1907
Dd 238 La notion de charges en matière de libéralités. Thèse, 1943
Cambacérès, législateur de la famille / Patrick Logoras. - [S.l.] : [s.n.], 1994. - . - 2 vol. (429 f.) ; 30 cm. - 1994POIT3014. - Publication autorisée par le jury. - Thèse de doctorat : Histoire du droit : Poitiers : 1994
La Gendarmerie en Algérie : organisations et misisons (1830-1870) Thèse - 2006
Les procès à cadavres, d’après la jurisprudence criminelle bretonne au XVIIIème siècle
Dd 101 L’enfant dans la famille au travers du « Journal des audiences et arrêts du Parlement de Bretagne » de Poullain du Parc
Justice et tradition d'Ancien régime chez les publicistes napoléoniens
Les projets de constitution des amis de la liberté et de l’égalité
LUGAND-LEHOERFF Jocelyne
Les crimes d’empoisonnement. D’après la jurisprudence criminelle Bretonne au XVIIIème siècle
L'application de la législation révolutionnaire sur le divorce à Perpignan (1792-1802). Mémoire de DEA. 2 vols.
Les consulats du Roussillon (1659-1789) : une institution particulariste au service de la centralisation monarchique Tome I. Thèse 2000
Les consulats du Roussillon (1659-1789) : une institution particulariste au service de la centralisation monarchique Tome II. Thèse 2001
La lame sur la balance : la circoncision féminine devant les tribunaux français
Thèses et mémoires CHD
Page 23
Cote Auteur Titre Inventaire
I 632 MABA Alban
I 633 MABA Alban
G 344 MACHARD Régis
I 602 MAHAULT Eugène
346.62 MAH
TH 23 MAILLARD Ninon
F 935
MM 81 MAINGUET Étienne
E 759 MAISTO Mathilde
F 936
G 348 MALLET Catherine
D 318 MANCEAUX Maurice
E 498
MANTSOUNGA Cécile
340.2 MAR N 837
E 534 MARC Yann-Arzel Le droit de pétition pendant la Révolution 1789-1793
MM 82 MARCHAL B.
MARCHAND Yves
La mise en place de la première capitation en Rousillon (1695-1698). Mémoire DEA 1995
Documentation sur l'administration des municipalités roussillonnaises (Les consulats du Roussillon (1659-1789), une institution particulariste au service de la centralisation monarchique) Tome I Volume 2. Thèse 2000
Le vol dans les églises en Bretagne 1778-1789.Mémoire D.E.A, Rennes 1993, 82 pages.
Des garanties nouvelles accordées à la défense par la loi du 8 décembre 1897. De l’extension de cette loi à la justice militaire et au Sénat siégeant comme Haute cour de justice. Thèse, 1899
MAHMOUD Sayed Ahmed
Le principe du contradictoire dans la procédure civile en France et en Égypte Thèse, 1990
Droit, réforme et organisation nationale d'un ordre religieux en France : le cas de l'Ordre des Frères Prêcheurs, 1629 -1660
MAINGUET Etienne La politique des droits de l'homme en Russie au XIXème siècle. Mémoire maîtrise de Droit public
L'État et la propriété en Algérie de 1930 1948 : une politique immobilière de la colonisation, mémoire de DEA d’Histoire du droit, dir. F. Burdeau, Université Rennes 1, 1997.
M 39/A à M 39/E
MAISSEU-NARDI Dorothée
Le secrétariat d'État à la Marine du temps du marquis de Seignelay (1683-1690)
Les députés du Maine-et-Loire sous la décennie révolutionnaire. Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. M. Bouvet, Université de Rennes 1, 2013
MALLARD-CAZUGUEL Anne-France
Le siècle des Lumières : un tournant dans l'histoire des sourds. Thèse 2005
La législation sur le vagabondage et sa répression en Bretagne au XVIIIème siècle
Contribution à l’étude des théories sur le droit divin et sur le droit populaire en France. Thèse, 1906
MANSOURI Laila Les débats de l’Assemblée Nationale à propos de l’idée du protectorat au Maroc (1903-1912)
G 241 G 241/BIS
Un mystérieux assassinat près du Pont-l’abbé. L’affaire Lepage (1765-1767), essai sur la procédure criminelle au XVIIIème siècle
MARA Bana La réception de la théorie allemande de la souveraineté de l'Etat dans la doctrine juridique française de la IIIe République, Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. J. Hautebert, Université de Rennes 1, 2012.
La structure foncière de Saint-Étienne-en-Clogès, 1753-1834, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1983.
Dd 218 Des dérogations apportées aux principes du droit civil par la loi de finances du 13 juillet 1925 en matière de successions. Thèse, 1926
Thèses et mémoires CHD
Page 24
Cote Auteur Titre Inventaire
MARCILLE René
MM 83 MARIK R.
G 567 MARTIN Charles
G 617 MASQUART Charlotte
E 517 MASSOL Bénédicte de
H 546 MATHOREL, H.
MM 84
346.65 MEK MEKIDICHE Abdelkader
MM 85 MELAT Claude-Pierre
H 564 MENAND Christelle
I 594 MENARD Olivier
TH 24 MENARD Olivier
G 10 MER Louis
MM 86 MERAND Paul
G 114 MERAND Paul-Albert
MERZISEN Justine
I 614/1-2 MESTRE, Jean-Louis
METTETAL Georges
F 779 MICHEL Isabelle
TH 25/1 MICKELER Guillaume
MINOT Ophélie
MM 37 MOCAER Marie-Hélène
Dd 200 De l'exécution en nature des obligations de faire ou de ne pas faire. Thèse, 1931
La criminalité à Bordeaux d'après un registre conservé à la Préfecture de Police de Paris, entre 1771 et 1774. Mémoire DEA, 2000. Dir. Laingui.
La détention préventive et la liberté provisoire. Étude sur la loi du 7 février 1933. Thèse, 1935
Le Parlement de Pau et son activité criminelle au XVIIIème siècle ( de 1765 à 1775). Mémoire DEA - 2001
Droit d’usage et utilisation de la forêt de Paimpont
L’infirmière hospitalière au point de vue juridique. Thèse, 1947
MBEA Emmanuel Blaise La Justice pénale chez les anciens Bassa du Sud Cameroun. - Paris : l'auteur, 1992. - . - 129 p.
La transmission des obligations en droit algérien. Thèse, 1987
Le contrôle des cours d'eau de la Basse Loire par la Chambre des Comptes de Bretagne entre 1665 et 1720. Mémoire de DEA histoire du droit, Rennes 1, 2004
Recherche sur les pratiques de l'apprentissage à Rennes au XVIIIème siècle. Mémoire DEA Histoire du Droit 2003
La place de l’autorité préfectorale de Loire-Inférieure dans la limitation des débits de boissons jusqu’en 1918
La souveraineté monétaire : entre principes et réalisations. Thèse, dir. Raphaël Romi, 1999
L’accusation dans la procédure pénale du Bas-Empire Romain (thèse)
La cour prévôtale de la Loire-Inférieure 1816-1818, dir. F. Burdeau, Université Rennes 1, 1973.
La cour prévôtale de la Loire-Inférieure (1816-1818). (Mémoire)
340.67 MER/1-2
Le modèle juridique français au miroir des juristes d’Afrique noire
Le contentieux des communautés de Provence : un droit administratif à la fin de l’Ancien Régime. Thèse, 1973
Dd 210 Des dispenses légales de rapport en matière de donations entre vifs et de legs. Thèse
Le parti de Dieu 1750-1800, contre-Philosophie et contre-révolution
LA PEINE DE MORT ET LES TRAVAUX FORCES A PERPETUITE DEVANT LA COUR D'ASSISES D'EURE- ET-LOIRE (1811 A 1900). Thèse. Vol. 1
Dd 100 L’éloquence judiciaire au XVIIème siècle illustré par le recueil d’arrêts de SOEFVE ou l’enfant au cœur des plaidoiries
Archives du Parlement de Bretagne : 1782-1784, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1985.
Thèses et mémoires CHD
Page 25
Cote Auteur Titre Inventaire
346.62 MOH
MM 88 MOLINIER Sophie
I 160 MORIN Charles
D 751 MORIN Stéphane
E 704 MORVAN Pascal
MOTIN Pierre
I 600 MOUGIN Maurice La grève dans les services publics. Thèse, 1943
MM 89 MOUTON Gildas
C 558 MOUTY Guillaume
MM 90 MOY Daniel
G 615/1 MOYAUX David
G 615/2 MOYAUX David
G 615/3 MOYAUX David
MULLER Thierry
MM 91 MURACCIOLE M.-M.
G 604
G 312 N’GUESSAN Ludovic
MM 92 NICOLAS Erwan
TH 26/1-2 NICOLLEAU Laurent
MOHAMED Ali Sayed Hassan
La réparation judiciaire du préjudice patrimonial dans le droit commun de la responsabilité civile (Etude comparative des Droits français, égyptien et musulman). Thèse, 1977
La Conquête d'une inhumation décente : la sépulture des protestants en France au XVIIIe siècle (1715-1786). - Paris : l'auteur, 1992. - . - 99 p. Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
Des droits de l'occupant en temps de guerre. Thèse, 1934
Recherche sur la destinée de la principauté des Comtes de Bretagne (1008-1214), thèse sous la direction de S. Soleil, Université de Rennes 1, 2004
Confiance et trahison : le serment de fidélité du Chef de l'Etat (1791-1848) ; sous la dir. De F. de Saint-Bonnet. - Mémoire de DEA d'histoire des institutions des époques modernes et contemporaines.- Poitiers, 2000.
Dd 216 La nature juridique de la reconnaissance volontaire des enfants naturels. Thèse, 1934
Les cris séditieux en Ille-et-Vilaine sous la Restauration (1815-1821). Mémoire de DEA, 2000. Dir. MY. Crépin
L'excuse en droit romain, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu Thénard, Université de Rennes 1, 2014.
Robespierre et la réforme de la justice criminelle sous la constituante. Mémoire pour le DES Histoire du droit, 1971. Dir. Mer
Naissance de la justice pénale comtemporaine : la juridiction criminelle et le jury - l'exemple du Nord (1792-1812) Tome I. Thèse 2000
Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury - l'exemple du Nord (1792-1812) Tome II. Thèse 2000
Naissance de la justice pénale contemporaine : la juridiction criminelle et le jury - l'exemple du Nord (1792-1812) Annexes. Thèse 2000
I 207 I 207/BIS
L’intendant et les corporations en Bretagne au XVIIIème siècle
Criminalité de 1758 à 1790 d'après le fonds du Présidial de Rennes. Maîtrise d'Histoire, 1969. Dir. J. Delumeau
N'ZOALA Constance-Lydie
L'infanticide en cour d'assises au XIXème siècle. Mémoire DEA 1990
Eléonore du Friche de Valoaze et la réforme du droit pénal au XVIIIème siècle
Mariage et filiation d'après les arrêts d'Augrard, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 2000.
La récidive au XIXème siècle : définition, mesures et traitement : l'exemple de l'Aube. Thèse
Thèses et mémoires CHD
Page 26
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 93 NIORT Gwladys
MM 94/1-2
TH 27/2
MM 95 NORD C.
MM 96
G 144 NOZAY Catherine
E 483 NTSAKALA Raoul
I 408
MM 97 OLIVIER Christelle
G 611 OLIVIER Stéphanie
C 516
R 2
PACILLY G. Le don manuel. Thèse, 1936
F 940 PAILLARD Sophie
E 511 PASCALE Yann
I 628 PASCALE Yann
TH 28 PASCHEL Philippe
G 7 PAUL, Laurent
G 587 PEILLET Habib
G 265 PELLET Jean-Louis
Le mariage d'après les consultations de Cochin, avocat au Parlement de Paris (1687-1747). Mémoire DEA Histoire du droit, Dir. MY Crépin, 1999
NOEL Tangi Le droit de la famille d’après les Plaidoyers d’Antoine Le Maistre, avocat au Parlement de Paris (1608-1658), mémoire de DEA Histoire du droit, dir. M.-Y. Crépin, Université Rennes 1, 1998.
NOEL Tangi La pratique du droit de la faillite dans le ressort de la Cour d'appel de Rennes au XIXe siècle : les prémices du droit économique. Tome 2 : Annexes. Thèse Rennes 1, 2003. Dir. C. Champaud
Evolution et devenir de la protection juridique de l'animal. Mémoire de DEA, 2000. Dir. Laingui.
NOURY Marie-Annaig La délinquance juvénile dans le ressort du tribunal pour enfants de Rennes. Mémoire de DEA, 1993. Dir. Chevallier.
A propos de la délinquance féminine dans le Morbihan (1846-1852). Mémoire DEA
Girondins et montagnards à travers leurs oeuvres constitutionnelles
NZINGOULA Jean-Pierre
Les débats doctrinaux au XIXème siècle sur la théorie du ministre juge
Le droit des gens mariés au XVIe siècle (à travers quelques arrêts de Louet). Mémoire de DEA, 1998. Dir. MY. Crépin
La censure des imprimés en France au XVI et XVIIème siècles. Mémoire
OMAYA Elwan La représentation extrajudiciaire en droit romain classique. Mémoire, 1960
ORHANT Elise Association SOS Victimes 35 : la prise en charge des victimes d'infractions pénales, rapport de stage de Master 2 Histoire du droit, dir. A. Mergey, Université de Rennes 1, 2013.
Dd 235
La désobéissance civile : du devoir moral d'insoumission à l'autorité ? Mémoire DEA 2001
Les clubs et sociétés politiques révolutionnaires du département des Côtes-du-Nord (1789-1795 )
L'administration contentieuse du département de Seine-et-Oise au début de la Révolution (juillet 1790 - fin septembre 1792). Thèse 2001
LA PORTEE DE LA CODIFICATION DANS L'HISTOIRE DU DROIT COMMERCIAL Français. Thèse
Etude juridique et sociale de la jurisprudence du parlement de Bretagne pour l’année 1774
Le crime en Betagne et sa repression d'après le registre conservé à la Préfecture de Police de Paris (1768-1774) (avec annexes) Mémoire DEA Histoire du Droit, de l’économie et de la société - 1995
Les commissions de Noirmoutier janvier 1794 à août 1794
Thèses et mémoires CHD
Page 27
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 98 PELLET Jean-Louis
I 630/1
I 630/2
PEQUIN Victor
I 497 PERRON Daniel
F 943 PERROT Danielle
MM 99 PETIAUX E.
F 941 PETIT Dominique
341.64 PET PETITPAS André
TH 29/1-2
PHILIPPE Yves Essai sur l’élection de domicile. Thèse, 1910
MM 100 PICHON P.
D 657 PICHOT Philippe
MM 101
I 254 PIECZYNSKI Sylvie
G 237 PIERRE Philippe
M 54 PINEL Frédéric
Les commissions militaires de Noirmoutier (janvier-août 1794), mémoire de DES d’Histoire du droit, dir. L.-B. Mer, Université Rennes 1, 1975.
PENIGUEL Jean-François
Le maintien de l'ordre dans les campagnes bretonnes au XIXème siècle - L'exemple de la compagnie de gendarmerie d'Ille et Vilaine Tome I. Thèse - 1999
PENIGUEL Jean-François
Le maintien de l'ordre dans les campagnes bretonnes au XIXème siècle - L'exemple de la compagnie de gendarmerie d'Ille et Vilaine Tome I. Thèse - 1999
Dd 209 De la responsabilités du fait des choses inanimées. Thèse, 1910
Histoire d’un exil intérieur . La doctrine administration face aux réformes du Régime de Vichy 1940-1944
La thématique politique des manuels d'histoire du cours élémentaire de l'enseignement public Mémoire DEA 1973
Insertion et probation en matière pénale. Mémoire DEA, 2002. Dir. Fournier.
L'embryologie du crime selon Lombroso. Mémoire DEA 2001
La procédure de droit commun devant les juridictions françaises du Maroc. Thèse, 1934
PETTERMANN-DOLT Joëlle
Contribution à l'histoire des institutions judiciaires : la jurisprudence du tribunal du Grand Bailliage de Haguenau (1731-1755) / Joëlle Pettermann-Dolt ; sous la dir. de Roland Ganghofer, .... - [S.l.] : [s.n.], impr. 1994. - . - 2 vol. (403 p.) ; 30 cm
Dd 207
L’infanticide dans le ressort du Parlement de Bretagne de 1750 à 1790. Mémoire DEA Histoire du droit, Rennes, 2001, 165 p.
Dd 225 PICHOT de CHAMPFLEURY
De l’administration légale des biens des enfants mineurs. Thèse, 1901
Les organes conservateurs de l'ordre constitutionnel au temps des guerres de religion ; sous la dir. de M. Frédéric Bluche. - Mémoire DEA : Histoire du droit : Paris 2 : 2004
PICQ ROCHATTE Emanuelle
Recherches sur l'officialité de Rennes, aux XVIIe et XVIIIe siècles. Mémoire DEA, Rennes1, HD, 1999. Dir. Bouscau
Etude de la littérature de hauts fonctionnaires mémorialistes du XIXème et XXème siècle
Approche juridique et statistique de la criminalité en Bretagne 1773-1775. D’après les archives du parlement de Bretagne.
Naufrages et échouements face à la justice seigneuriale : l'exemple de la cour de justice de Noirmoutier (Bas-Poitou, 1687-1767). Mémoire DEA Histoire du Droit et des institutions - 2000
Thèses et mémoires CHD
Page 28
Cote Auteur Titre Inventaire
G 175/1-2-3
G 228
G 566 PITON Armand
G 215/A-B-C PLESSIX Christiane Poursuite et instruction criminelles. (Thèse)
G 229 PLESSIX Christiane
G 593 PLESSIX Christiane
MM 102 POIRIER Bénédicte
MM 103 POIRIER M.
PRAT Marcel
TH 30/1-2 PRENANT Patricia
I 596 PREVAULT Jacques
F 937 PROVOST Sophie
340.2 PRU PRUDHOMME David N 835
G 12 QUENET Maurice
MM 104 QUENET Maurice
D 776 RAFFRAY Augustin
MM 105 RAGUENES Nathalie
E 749 RAMONDOU Marie
340.2 RAS N 810
PINSON-RAMIN Véronique
Procès criminels à Rennes au XVIIIème siècle. Essai d’analyse judiciaire et sociologique, Thèse Rennes, 1984. Dir. LB Mer
PINSON-RAMIN Véronique
Criminalité et répression à Rennes au XVIIIème siècle d’après les archives des justices seigneuriales rennaises
De la rétroactivité de la loi d’amnistie au point de vue pénal et disciplinaire. Thèse, 1933
La procédure criminelle en Bretagne au XIVème siècle d’après la très ancienne coutume de Bretagne
Poursuite et instructions criminelles - législation royale, doctrine savante et pratique judiciaire bretonne (1550-1650) Annexes et pièces justificatives. Thèse - 1979
Le rôle du juge social de paix 1875-1914. Mémoire de DEA, 1992. Dir. M. Quenet, Ph.-J. Hesse
Le divorce en Vendée de 1792 à 1816. Mémoire DEA, 2004. Dir. Crépin et Légal.
Dd 206 Recours du véritable créancier contre celui qui a indûment reçue le paiement à sa place. Thèse, 1923
Le brigandage et sa répression dans le ""pays niçois"" aux XVIIIe et XIXe siècle
L'échec du système "administratif" d'internement des aliénés. Étude critique de la condition juridique des aliénés et des garanties de liberté individuelle. Thèse, 1955
La penée politique d'Edgar Quinet : "De la philosophie de l'histoire à l'avènement de la République". Mémoire DEA Histoire du Droit - 1997
Le dualisme juridictionnel français : modèle et contre modèle à l'étranger (Espagne / Angleterre / Belgique), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. S. Soleil, Université de Rennes 1, 2012.
L’affaire Cluentius. Etude du procès pénal romain à la lumière du pro Cluentio
Le droit romain et la procédure pénale romaine à la lumière du Pro cluentio de Cicéron, mémoire de DES d’Histoire du droit, Université de Rennes, 1967.
Droit naturel et droit positif chez les auteurs monarchomaques, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. F. Martin, Université de Rennes 1, 2014.
La criminalité au début du 20e siècle, vue par le quotidien régional Ouest-Eclair (1899-1918). Mémoire de DEA, 1995. Dir. MY. Crépin
La liberté religieuse en régime de religion d'Etat sous la Restauration (1814-1830), mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. T. Le Yoncourt, Université de Rennes 1, 2013.
RASOLOFO Misael Contribution dans l'étude de l'évolution des rapports Europe-Afrique : l'idée d'Eurafrique. Master HD, 2009. Dir. Soleil
Thèses et mémoires CHD
Page 29
Cote Auteur Titre Inventaire
340.2 RAS/2 N 811
H 138 RENEAUME Octave
MM 106 REULEN Karine.
I 159
E 681 RICHARD Philippe
I 394 RICHARD Pierre
N 198 RIDARD Sophie
M53 RIO Anne-Catherine
G 13 RIO-LE DU Anne Crimes et délits de la mer sous l’Ancien Régime
TH 31 RIOCHE Michel
I 580 RIPOLL Gaëlle
G 563 RIVET Jean Les magnétiseurs devant la justice. Thèse, 1932
G 590 ROBERT Gérard
F 1330 ROBIN Alexis
G 255
ROCHER Pierre
E 683 ROEMER Florent
ROGER Thomas
C 557 ROGGERO Frédéric
G 345 ROLLAND Muriel
RASOLOFO Misael Contribution dans l'étude de l'évolution des rapports Europe-Afrique : l'idée d'Eurafrique. Annexes (1 CD-ROM). Master HD, 2009. Dir. Soleil
Dd 234 RENAULT-LE PERSON Simone
Les fonds notariaux bretons. L’exemple d’une étude seigneuriale au XVIIIe siècle. Mémoire DEA, 2000
Du régime des offices ministériels et de leur suppression. Thèse, 1907
Histoire de la délivrance juvénile à travers les moyens de détention : 1850-1950 - Mémoire de DEA : Sociologie du droit / Paris II
REY-MORABITO Florence
Le Conseil Municipal de Rennes sous la Monarchie de Juillet
Le séquestre des biens des émigrés et de leurs parents dans le district de Fontenay en Vendée. Thèse – 1967
Le séquestre des biens des émigrés et de leurs parents dans le district de Fontenay-en- Vendée (thèse)
Le Nakaz de Catherine II ou la difficile reconstruction d’une nouvelle société russe au XVIIIème siècle
Crimes et délits de la mer sous l'ancien régime - étude sur les infractions maritimes au XVIIIème siècle d'après le fonds criminel du Parlement de Bretagne. Mémoire DEA - 1972
Poullain du Parc : juriste breton. Thèse Université de Rennes, 1950
La politique publique de la prise en charge des enfants trouvés en Vendée au XIX e siècle
L'exécution des peines corporelles, afflictives et infamantes au XVIIIe siècle (jusqu'en 1789). Mémoire DEA Histoire du droit - 1965
La postérité du concept renanien de nation : héritage et actualité de la conférence Qu'est-ce qu'une nation ?, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. E. Richard, Université de Rennes 1, 2013.
ROCHEDREUX Françoise
Approche statistique et juridique de la criminalité Bretonne (1776-1778). D’après les archives du présidial de Rennes.
Dd 227 Les dettes sous le régime de séparation de biens. Thèse, 1939
Les gens du roi du Parlement de Metz 1633-1682 Mémoire DEA
Dd 294/A-B La perception de l'étranger dans le droit des marchands et négociants (XVI-XVIIIe siècles), dir. Edouard Richard, Thèse, 2014. 2 vol.
Dolus bonus - L'approche romaine du bon dol, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. N. Cornu Thénard, Université de Rennes 1, 2014.
L’exposition d’enfant dans le ressort du Parlement de Bretagne au XVIIIème siècle
Thèses et mémoires CHD
Page 30
Cote Auteur Titre Inventaire
MM 107 ROPERCH Jean-Paul
D 596
MM 108
H 560 ROUXEL Gaëtan
ROY Eugène Du legs en usufruit. Thèse, 1904
MM 122 RUAULT Mathias
G 585 SAINTIN Alexandre
E 747 SAIR Laura
F 929 SALMON Jean-Paul
F 938 SALMON Jean-Paul
H 559 SALMON-BRIAND Anne
I 407 SAMBA Mohamed
G 572/A-B SAMET Catherine
346.662 SAN
D 658 SASSIER Yves
G 320 SCIOU Catherine
D 456 SEIB Myriam
Idéologie républicaine et Administration (les idées de Gambetta et de Ferry), mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1984.
ROUSSELET-PIMONT Anne
Le chancelier, « vicaire et lieutenant général du roy sur le faict de la loy ». Thèse, 2001
ROUVIERE Marie-Laëtitia
La justice criminelle dans les Côtes-du-Nord sous le Consulat et l'Empire (1800-1811). Mémoire de DEA, 1998. Dir. MY. Crépin
Notariat et mutations révolutionnaires : au travers de l'exemple de maître Conan, notaire à Saint-Brieuc (1789-1805). Mémoire Master Droit Recherche – mention histoire du droit - 2006
Dd 201
La condition juridique des femmes et de leurs héritiers dans les successions bretonnes sous l'Ancien Régime, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. X. Godin, Université de Rennes 1, 2015.
Auteurs de crimes : traquer, circonscrire, juger les homicides en Ille et Vilaine (1919-1939)
Le sort des justices seigneuriales dans les Côtes du Nord aux premiers temps de la Révolution française, Mémoire Master 2 Histoire du droit, dir. T. Hamon, Université de Rennes 1, 2012
Gambetta, sa conception de la Révolution Française de 1789 et des révolutions postérieures. Mémoire, 1971
Gambetta, sa conception de la Révolution française e 1789 et des Révolutions postérieures. Mémoire DEA Histoire du Droit - 1971
Le Conseil de Prud'hommes de Fougères (1889-1949). Mémoire DEA Histoire du droit - 2004
La systématisation du droit public et droit administratif chez André Batbie
Essai sur la naissance de l’escroquerie moderne. La naissance de la notion d’escroquerie d’après la jurisprudence du châtelet et du parlement de Paris pendant le siècle du règne de Louis XV (1700-1790). Thèse, 2003, 2 tomes
SANO, Sogotéré Aspects juridiques et fiscaux de l’investissement étranger en Haute-Volta. Thèse, 1983
Recherches sur le pouvoir comtal en Auxerrois, du Xe au début du XIIIe siècle - Auxerre [11, rue des Moreaux, 89000] : Société des fouilles archéologiques et des monuments historiques de l'Yonne ; Paris : diff. Clavreuil, 1980. - 1 vol. (XIX-259 p.) - (Cahiers d'archéologie et d'histoire ; 5) .- Thèse d'Etat : Droit : Paris 2 : 1978
L’infanticide au XIXème siècle en la cour d’assises du Finistère
Etudes sur les conséquences du rattachement de la Bretagne à la France sur la communauté de ville de Rennes
Thèses et mémoires CHD
Page 31
Cote Auteur Titre Inventaire
G 400 SENTILHES Aurélie
TH 32 SERRES Olivier
E 682 SERRES Olivier
D 649 SIMEANT Clarisse
G 654 SINAUD Jean-Charles
MM 109
340.65 SLA
MM 110 SOLANA André
E 685 SORRENTINO Carole
I 624 SOUZEAU Angelina
MM 111 SULPICY Isabelle
346.65 TAL
MM 112 TANCHOUX Philippe
G 545 TARONI Cécile
G 489 TAUZIN Laurence
G 489/2 TAUZIN Laurence
G 406 TAUZIN Laurence
MM 113 TAVERNIER Valérie
La grâce et la rémission dans les procédures pour homicide devant le siège présidial de Rennes au XVIIIème siècle.
Etude d'une mise en oeuvre de l'article 45 de la Charte de 1830 : les pétitions pour la réforme électorale sous la monarchie de Juillet. Thèse, 2003. Dir. Morabito
Le suffrage censitaire sous la monarchie de juillet - à travers les pétitions pour la réforme électorale. Mémoire DEA - 1998
Le rattachement des principautés à la Couronne de France : procédure d'union et privilèges (XIIIe-XVIe siècles) ; sous la dir. de Franck Roumy--. - [S. l.] : [s.n.], 2005. - 1 vol.,392 p. ; 30 cm. Thèse d'Etat : droit : Paris 11
Quelques aspects et actions de la Maréchaussée en Bretagne dans la deuxième moitié du XVIIIe siècle : l'exemple de Saint-Servan. Mémoire Master 2, Rennes, 2011. Dir Berbouche.
SIZAM-BASTAREAUD Suzie
La filouterie en Bretagne au XVIIIème siècle, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1990.
SLAIM Abdellah La nullité des actes juridiques en droit positif algérien (essai d’une théorie générale et critique). Thèse, 1984
Quelques aspects de la criminalité et du droit de grâce au XVIIe siècle / André Solana. - Paris : l'auteur, 1993. - . - 74 p.
La protection des cultes sous la Restauration. Mémoire 2005
Le personnel du Conseil d'Etat républicain (avril 1849- décembre 1851). Master II Histoire du Droit - 2006
Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle par M.Vermeil - Mémoire de DEA : Philosophie du droit / Paris II
TALEB Fatiha La responsabilité civile encourue du fait de leur activité par les organismes du système bancaire en droit privé algérien. Mémoire, 1984
Droit et procédures électorales des assemblées provinciales de la fin de l'Ancien régime - Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
L’interdiction des incapables majeurs en Bretagne au XVIIIe siècle.
Les crimes familiaux en Ille et Vilaine entre 1811 et 1940
Les crimes familiaux en Ille et Vilaine entre 1811 et 1940
Le parricide en cours d’Assises de 1811 à 1894 en Ille et Vilaine
Le droit criminel chez Le Brun de la Rochette, jurisconsulte Beaujolais, Lyon 1610. - Paris : l'auteur, 1991.- Mémoire de DEA : Histoire du droit / Paris 2
Thèses et mémoires CHD
Page 32
Cote Auteur Titre Inventaire
346.65 TCH
G 575/1-2-3
MM 114 THEODOROU Laurence
G 578 THILLIER Isabelle
346.597 TIE La femme mariée en droit Vietnamien. Mémoire, 1958
MM 115 TILLY Pierre-Louis
346.45 TOM TOMA Victoria de Le droit de la famille en Italie. Thèse, 1975
G 251/A-B TONNEAU André Jean
H 561 TONNERRE Stéphanie
MM 116 TONNERRE Stéphanie
H 455 TONNERRE, Stéphanie
MM 117 TOURNAY Françoise
TRIPIER Yves
346.73 TRO
D 423 Les privilèges dans la baie du Mont-Saint-Michel
D 765 TROUSSET Luc
G 14 TURPIN Jean-Paul
G 564
I 384/A-B-C VAILHEN Jacques Le conseil des bourgeois de Nantes. (Thèse)
VALLEE A.
TCHOUAR Djilali Causes de nullité de mariage et causes de divorce en droit algérien. Thèse, 1987
TEIXIDOR CONCONE emmanuelle
L’homicide dans la jurisprudence du Conseil Souverain du Roussillon, 1660-1790. Thèse, 2004
De la séparation des corps au divorce sous la Révolution française à travers les tribunaux de famille de Fougères et de Saint-Malo (1791-1795). Mémoire DEA, 2002. Dir. M-Y. Crépin
Les délinquants de moins de 21 ans devant la cour d’Assises d’Ille et Vilaine de 1824 à 1832. Mémoire DEA, 1999.
TIEU Trinh Dinh
Criminalité et répression à la veille de la Révolution, d'après les archives du Présidial de Rennes (1785-1789). Mémoire pour le DEA, Rennes 1, 2002. Dir. Plessix-Buisset.
Un jurisconsulte de transition : Charles Taillier (1752-1835) et son temps. (Thèse)
La Communauté des marchands de Rennes à la veille de sa suppression. Mémoire DEA Histoire du Droit - 1998
La communauté des marchands de Rennes à la veille de sa suppression, mémoire de DEA d’Histoire du droit, Université Rennes 1, 1998.
La communauté des marchands de Rennes, de l’élaboration de ses statuts de 1735 à sa suppression en 1791
Aux origines de la Pénologie: Mirabeau et la critique du système répressif de l’Ancien Régime. Mémoire DEA, Lille 3, 1973.
Dd 58 « Les baillis ducaux bourguignons, leurs attributions et leur compétence judiciaire, le tribunal baillival, son organisation et son fonctionnement (1262-1477) (Thèse)
TROTRY de la TOUCHE Christian
Interpretation of contracts in French and American law. Thèse, 1975
TROTRY de la TOUCHE Christian
La remise en cause de la règle de l'inaliénabilité du domaine de la Couronne dans la seconde moitié du XVIIIe siècle, mémoire de Master 2 Histoire du droit, dir. X. Godin, Université de Rennes 1, 2013.
Essai sur le rôle de juge d’appel du Parlement de Bretagne en 1766
TURQUET DE BEAUREGARD Jacques
Du rôle des magistrats dans l’exécution des mesures de défense sociale (peines et mesures de sûreté). Thèse, 1934
Dd 203 De l'exemption du paiement des droits d'auteurs à l'occasion de la célébration des cérémonies religieuses. Thèse.
Thèses et mémoires CHD
Page 33
Cote Auteur Titre Inventaire
TH 33 VANNEAU Victoria
G 592/1 VANSTEEGER Florence
G 592/2 VANSTEEGER Florence
C 518 VEAUX D.
I 349 VENNEGUES Bénédicte
TH 34 VEREL Brigitte
TH 35 VERHAEST Johann
G 570 VERIN Marcel
C 9 VIDALIN Jacques
E 689
G 557/1-2 VIELFAURE Pascal
I 402 VILLEBRUN Xavier
MM 118 VIMONT Marie-Paule
MM 119 VINOT Hyacinthe
TH 36
G 16
TH 37/1-2 WULFMAN René
G 342 WULLENS Fabienne
Du conjuguicide aux violences conjugales. Etude du règlement des conflits domestiques par la justice pénale, 1811-1900 : L'exemple des cours d'assises et des tribunaux de police correctionnelle de Paris et de Versailles; Thèse
La peine de mort dans le Nord de 1880 à 1981 (Tome I)
La peine de mort dans le Nord de 1880 à 1981 (Tome II - Annexes)
Du délit au contrat. Etude sur la violence et le dol en droit romain. Mémoire, 1943
Etude sur la jurisprudence du Conseil d’état de 1806 à 1809
MAGISTERE CATHOLIQUE ET LIBERALISME, DE GREGOIRE XVI A PIE X. L'ASPECT FRANCAIS / BRIGITTE VEREL ; SOUS LA DIRECTION DE JEAN IMBERT. - [S.l.] : [s.n.], 1995. - . - 1995PA020086. - Publication autorisée par le jury. - Thèse de doctorat : HISTOIRE DU DROIT
FAUSTIN HELIE (1799-1884) : UN PENALISTE REPUBLICAIN ET HUMANISTE / JOHANN VERHAEST. Thèse
Des aliénés criminels et des criminels aliénés. Thèse, 1904
La loi athénienne et le principe de la légalité - Recherches sur la technique des institutions publiques d’Athènes du VIe au IVe siècle. (Thèse, 1965)
VIDEMENT Edith L'adresse faite au Roi par les parlementaires sous la Restauration (1814-1830). Mémoire 2005
L’évolution du droit pénal sous la monarchie de juillet : entre exigences et interrogations de société.
L’entretien et le rétablissement des bâtiments de justice. Une application du droit des travaux publics en Bretagne sous l’intendance.
Les crimes contre l’enfant dans l’ancien droit. Etude de jurisprudence d’après les arrêts du Parlement de Bretagne de 1750 à 1775, Université de Rennes, mémoire de D.E.A. d’Histoire du droit pénal, 1975
La Criminalité des femmes au XVII ème siècle - Mémoire de DEA : Histoire du droit, de l'économie et de la société / Paris 2
WAREMBOURG Nicolas
Guy Coquille et le droit français : Le droit commun coutumier dans la doctrine juridique du XVIè siècle - dir. J. Garnier. 2005. 864 p. Thèse
WIEME Réginald Le droit pénal politique et le procès des ministres de Charles X (Thèse)
Charité publique et finances privées : Monsieur Vincent gestionnaire et Saint / René Wulfman ; sous la direction de Danielle Gourevitch.... - [Paris] : [s.n.], 1995. - . - 2 vol. (558 f.) ; 30 cm. - Bbliogr. f. 538-554. Notes bibliogr.. - Thèse de doctora
Le tribunal de district de Saint-malo, criminalité et répression 1790-1793
Thèses et mémoires CHD
Page 34
Cote Auteur Titre Inventaire
F 777 ZURMELY Sandrine Le complot judéo-maçonnique en France dans la littérature politique
