cours audit 2005-2006[1]

Tapez le titre ici

AUDIT BANCAIREAnimateur : Bruno VALENTI (SNVB-CIAL / Groupe CM-CIC)

27/07/2012Audit Bancaire1PLANThmes abords (ordre indicatif)

Les spcificits des activits bancairesLa sensibilit des activits bancaires Les risques bancaires

Les grands principes de la rglementation bancaireContrle par les ratios dit prudentielsLes innovations du CRBF 97-02Ble II : Mac DonoughLa problmatiques de lapplication des normes IAS aux Banques

Lanalyse de bilans dtablissements financiers

Lanalyse dactivits bancaires (dcision et gestion des crdits, gestion sous mandat, salle des marchs)

27/07/2012Audit Bancaire2Les techniques daudit sont supposes connues (quils me prcisent sils veulent en approfondir certaines)Les techniques financires de bases sont aussi supposes connues (quest quun swap de taux ou de change, un FRA, une option)Lapprofondissement des thmes variera selon laccroche des tudiant sauf pour les aspects rglementaires car il faut en connatre la philosophie.A QUOI SERT LAUDIT ?Dans toute organisation il y a (ou doit avoir) sparation

du lgislatif (fixe les objectifs la stratgie-, la loi, les directives, rglements, normes)et de lexcutif (administration, oprationnelcharg dappliquer)

Pour clairer le lgislatif : deux moyens (pilotage)La comptabilit (au sens large : SI)Le dispositif de contrle (de gestion, tableaux de bord, audit)

Laudit est une fonction dassistance la conduite des organisations

Curieusement, les principes de sparation des pouvoirs sont rgulirement mal appliqus et provoquent des dbats rcurrents (cf. actuellement sur la gouvernance dentreprise)

SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRESLes banques exercent diffrents mtiers :

Tenue de comptes de clients, gestion des flux dencaissement et de dcaissementCollecte de lpargne PrtsInterventions sur les marchs financiersConseil financier, juridique, fiscalAssurances (IARD, prvoyance/sant)ImmobilierTlphonie (cf. partenariat CIC & M6 dans la tl. mobile conclu en 2005)Activit de collecteur dinformations pour ltat (fisc, douanes)Relais de politique conomique, voire sociale (lutte contre lexclusion : droit au compte, SBB)

Ces activits sont soit exerces pour compte dautrui, soit pour compte propre (cf. les activits de march : trsorerie sociale ou trsorerie autonome)Ces activits gnrent des risques de nature diffrentes et ncessitent des SI complexes, ainsi que des systmes de contrle

SPECIFICITES DES ACTIVITES BANCAIRES



EVOLUTION DES RISQUESLes risques traditionnels se sont accrusDsencadrement du crditLibralisation des changesBaisse consquente des marges dintrtDcloisonnement des marchs financiers et diversification des activitsVolatilit des taux et globalement des actifs financiers

Les oprations se sont complexifies ou sont devenues plus sensiblesInformatisation croissante des oprationsAcclration des innovations dans le domaine financier (cf. les drivs et futurs)

27/07/2012Audit Bancaire8Evolution des activits bancaires fait apparatre de nouveaux risques ou en rend certains moins bien apprhendables.

Les ratio prudentiels et lancienne rglementation (98-08) ont montr leurs limites

97-02 en consquence de limpuissance des organes de contrle internes et externes dans la prvention et la gestion des crises (cf. Crdit Lyonnais, Banque Pallas/Comipar, BCCI)

Les crises financires

EVOLUTION DES RISQUES



97-02 en consquence de limpuissance des organes de contrle internes et externes dans la prvention et la gestion des crises (cf. Crdit Lyonnais, Banque Pallas/Comipar, BCCI)

EVOLUTION DES RISQUESEngagements selon lactivit de la contrepartie (bnficiaire des crdits)Seuil de dclaration dune contrepartie au SCR : 76 K dengagements minimum sur un mme tablissement de crditConcentration sectorielle



97-02 en consquence de limpuissance des organes de contrle internes et externes dans la prvention et la gestion des crises (cf. Crdit Lyonnais, Banque Pallas/Comipar, BCCI)Les crises bancaires des annes 80-90Cf. le Crdit Lyonnais en France et la Barings en Angleterre

1994 : Le Crdit Lyonnais :la direction d'une banque, loigne de la ralit, dans un dsir d'expansion trop rapide, a acquis de mauvaises crances. des investisseurs ont profit de la facilit avec laquelle il leur a t possible d'obtenir des crdits sans tre en mesure de les rembourser

1995 (fvrier), aprs 233 annes d'existence la banque Barings a fait faillite (1,3 MM USD de pertes)Un trader de 28 ans a pu prendre des positions perdantes sans que sa hirarchie sen rende compte (ni les autorits de march dailleurs)Plusieurs centaines de millions de dollars ont pu sortir en trsorerie sans que la direction de la banque ( Londres) sen meuve (jusqu un milliard)

Cf. aussi la Metallgesellschaft, Herstatt Bank, la BCCI, l'Orange County, la Daiwa et la Banesto, les Caisses dpargne aux USA + Italie en 1994, crise dans les pays nordiques dans les annes 80, crise asiatique en 98 et japonaise partir de 97 etc.

La morale : des fortunes ont t perdues soit par fraude soit parce que des investissements risqus ont t entrepris, pour lesquels les responsables des divers tablissements n'avaient pas pu apprhender les pertes potentielles. Dans tous les cas, la mise en place d'un systme de gestion des risques aurait permis de limiter les pertes.

Facteurs l'origine des problmes d'insolvabilit de vingt-neuf banques* (Source : Rapport Snatorial 1999)* Zone OCDE

Les consquences des risquesLa dgradation des rsultats

La baisse du rating

Lapparition de difficults trouver la matire premire de lactivit (refinancement, couverture de taux, de liquidit) et/ou un renchrissement de celle-ci

Une baisse de la solvabilit de ltablissement (amputation des fonds propres par le RAN ngatifs)

La ncessit de raliser des actifs dans lurgence et dans des conditions dfavorables

In fine linsolvabilit dfinitive de ltablissement financier

27/07/2012Audit Bancaire14LOBSOLESCENCE DE LA REGLEMENTATION BANCAIRE DANS LES ANNEES 90sSurveillance prudentielle fonde essentiellement sur :

la surveillance de ratiosLiquidit (depuis la crise de 1929)Ressources permanentesFonds propres (seuil minimal en fonction des risques de contrepartie et de march)

des recommandations minimales quant lorganisation des contrles (CRB 90-08 avec la cration des comits daudit)

Des missions sur place de la Commission Bancaire

Contrle surtout fonds sur des critres quantitatifs et/ou a posteriori

27/07/2012Audit Bancaire15Linsuffisance des mesures quantitatives de suivi et de contrle des risques ont provoqu le renforcement des mesures qualitatives et des outils de limitation des risques

BALE I* (application en France via le CRBF 97-02 en fvrier 1997, puis CRBF 2001-01 en janvier 2001)

BALE II (2001)

Loi de Scurit Financire (2003)

LE CADRE REGLEMENTAIREComit de Ble : manation de la Banque des Rglements Internationaux qui veille la stabilit du systme financier international. A mis en 1997 25 principes fondamentaux pour un contrle interne efficace

27/07/2012Audit Bancaire16La BRI travaille en troite collaboration (depuis le milieu des annes 90) avec les autorits de contrle et de rglementation de la plupart des pays.Le CRBF nest pas une reprise pure et simple de Ble I car les travaux de la BRI sur les normes de contrle interne ont continu aprs cette date?Le Comit de Ble a aussi mis en 1998 un document sur les risques lis la monnaie lectronique. Ce nest pas un recueil de nouvelles normes.Risques sur lintgrit, lauthenticit et la confidentialit des donnes

Attention il y a toujours un rapport faire entre lefficacit recherche pour les contrles par rapport limportance des risques et le cot des contrlesLes tablissements bancaires doivent se doter dun systme de contrle et de surveillance des risques diffrents niveauxToutes les activits / risques doivent tre mesurs / contrls / suivisviter la survenance des risques est quasiment impossible do ide den limiter les impacts

Ce rglement dfinit clairement les principaux risques supports par les tablissements financiersComment les mesurerLes principales techniques pour les prvenir ou en limiter limpact Les obligations en matire de contrle interneUN RESUME RAPIDEDU 97-02 (modifi en 2001 2001-01)

27/07/2012Audit Bancaire17EnvironnementOBJECTIFSMOYENSTechniquesHumainsOrganisationnelsMesure & analyse des rsultats & risquesLe systme de contrle InterneApproche prventive (ex-ante)Approche ractive (ex-post)

LE CONTRLE INTERNEDaprs le CRBF 97-02, le CI consiste en 5 lments troitement lis :

Surveillance et exercice de leurs responsabilits par le Conseil dadministration, la direction gnralevaluation exhaustive et permanente des risques inhrents lactivit bancaireMise en place dlments de contrle chaque niveau oprationnelExistence dune bonne communication de linformation entre les diffrents niveaux de responsabilitEfficacit des activits de surveillance, en particulier les programmes daudit

27/07/2012Audit Bancaire19Laudit est rendu ncessaire du fait de lexistence de nombreux risques lis lactivit bancaire.

Toutefois, laudit sinscrit dans un systme plus gnral de contrle de lactivit bancaire et financire.

Ce cadre plus gnral est impos par les pouvoirs publics en raison :- de la matire premire utilise par les banques pour la plupart de leurs activits ==> scurit publique- de limpact de ces activits sur le dveloppement conomiqueLes niveaux de contrleInstaurer trois niveaux de contrle :

Premier niveau : assur par les oprationnels (respect des procdures interne et des normes bancaires)

Deuxime niveau : assur par des contrleurs (vrification du respects des normes et procdures par les oprateurs, en particulier les chefs de services)

Troisime niveau : lInspection, via des outils spcifiques, qui sassure que le dispositif de contrle est cohrent et minimise les risques

27/07/2012Audit Bancaire20Les contrles externes :

Les commissaires aux comptes

Les organes de tutelle : la Commission Bancaire + Inspection Gnrale des Finances (pour les prts rglements par exemple les Prts Bonifis lAgriculture, les PTZ) + AMF

Les niveaux de contrle

27/07/2012Audit Bancaire21Exemple : lorganisation des contrles dans le Groupe CICInspection CMCEE

Inspection CIC

Corps des contrleurs dans les banques rgionales

27/07/2012Audit Bancaire22LES RISQUES LIES A LACTIVITE BANCAIRELes 8 principales familles de risques daprs le CRBF 97-02

Risques de crditRisques de marchRisques commerciauxRisques sur les biens & les personnesRisques oprationnels et techniquesRisques logistiquesRisques rglementaires et dontologiquesRisque stratgique



Ce cadre plus gnral est impos par les pouvoirs publics en raison :- de la matire premire utilise par les banques pour la plupart de leurs activits ==> scurit publique- de limpact de ces activits sur le dveloppement conomiqueLES RISQUES LIES A LACTIVITE BANCAIRERegroupement des diffrents risques :

Risques stratgiquesRisques commerciauxRisques financiersde contrepartiede tauxde changede liquiditdoptionRisques oprationnelsAdministratifs / Logistiques / HumainsTechniques / informatiquesRisques de march(s)NB : les risques sur les Commodities ne sont pas pris en compte



Ce cadre plus gnral est impos par les pouvoirs publics en raison :- de la matire premire utilise par les banques pour la plupart de leurs activits ==> scurit publique- de limpact de ces activits sur le dveloppement conomiqueLes diffrents types de risquesRisques stratgiques (lis une absence de stratgie ou une stratgie inadapte sur un ou plusieurs secteurs dactivit ; ex : Crdit Lyonnais, Comipar/Banque Pallas Stern)

Risques commerciaux (lis linadaptation dun lment du marketing mix)

Risques de contrepartie (lis au non remboursement dun prt ou non respect dun engagement donn)Concerne le prteur et aussi lemprunteur Oprations de march inscrites en hors bilan (Swap : contrepartie dfaillante Perte de la couverture)Engagement reu (hors bilan) non excut (garantie, engagement de prt)

Risques de marchsLiquidit (retrait massif des dpts, incapacit de se re financer aux chances)Taux (impact ngatif de lvolution des taux sur la marge dintrts)Change (impact ngatif de lvolution de cours de change sur la valorisation des actifs)Options caches

Dans la plupart des cas dtablissements financiers en difficults, plusieurs types de risques sont lorigine de la situation

27/07/2012Audit Bancaire25LES RISQUES DE CHANGERisque de voir la rentabilit se dgrader suite une volution dfavorable des taux de change

risque de change oprationnelAcquisition pour 1000 dun produit X lorsque 1 EUR / 1 USD. Lors de la revente du produit X le taux de change est de 1,1 pour 1 $ => perte de change de 10 dans le compte de rsultat

Risque de change structurel1000 $ de titres financs par achat de devises au taux de change 1 EUR / 1 USDbaisse USD / EUR (10% : 1,1 = 1 $) provoque la comptabilisation dun cart de conversion au bilan (10 )

27/07/2012Audit Bancaire26LE RISQUE DOPTIONS CACHEESOn parle doptions caches lorsque des options sont intgres aux produits au bnfice de la clientle pour une valeur nulle ou insuffisamment tarife. Lexercice de loption par le client provoquera un manque gagner ou une perte pour ltablissement financier

option de remboursement anticip dun prt (si pnalit nulle ou insuffisante)

options sur PEL, CEL (versements libres, prorogation, profil de lemprunt)

option de rachat (clause de rachat) dun contrat dassurance vie

27/07/2012Audit Bancaire27Quest-ce que le risque oprationnel ?

RISQUES OPERATIONNELSRisques sur les biens et les personnes (Lis des vnements intentionnels ou non mettant en cause la scurit physique des biens et des personnes)fraude, dtournement de fonds, hold-up, incendieRisques Administratifs & techniques (lis une conception ou une organisation dficiente ou inadapte des procdures de traitement)Risque de traitement des oprationsRisque informatiqueRisque dpositaireRisque comptableRisques logistiques (Lis labsence, linsuffisance ou la mauvaise organisation dune ou de plusieurs fonctions lintrieur de la banque en particulier le contrle)Risques fonctionnelsRisques de gestion du personnelRisques de sous-traitanceRisques rglementaires et dontologiques (Lis au non respect des textes, lois, rglements, codes dontologiques gnraux ou spcifiques la profession)

27/07/2012Audit Bancaire29Les conditions de profit des tablissements financiers :Identifier les risquesMesurer ces risquesGrer ces risquesAllouer les fonds propres ncessaires leur couverture et rmunrer ces risques en consquenceLa mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire30La mesure et la gestion des risques des tablissements financiers se fait sous contrainte :Externe (rglementation sur la solvabilit, la liquidit)Interne (rentabilit exige, part de march)La mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire31Les trois principales mthodes de mesure des risques financiers* :Par la marge via le rsultat dexploitation ou le PNB (PNI) (valeur de rendement)Par la valeur patrimoniale (VAN ou valeur patrimoniale qui se dgrade lors de la matrialisation des risques)Par les volumes (impasse)

* Chacune de ces mthodes, avec quelques spcificits, peuvent tre utilises pour la mesure de chacun des risques financiersLa mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire32Mthode de mesure des risques financiers par les volumes (impasse) Analyse de la diffrence au cours du temps entre les ressources et emplois taux fixe

Prise en compte des emplois / ressources avec ou sans chances (utilisation de lois dcoulement statistiques)

ACTIFSPASSIFSTaux fixes %Taux fixes %Taux variables %Taux variables %2) La mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire33Mthode de mesure des risques financiers par la marge Analyse de lamortissement dans le temps de la marge dexploitation sur lactivit taux fixe et de sa sensibilit aux variations de tauxEx. Simulation de variations des taux de refinancement aux chances et analyse de limpact sur la marge dintrt (ou PNI)

2) La mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire34Mthode de mesure des risques financiers par la valeur utilisation de la VAN (Valeur Actuelle Nette)Valeur de march des fonds propres = VAN Actifs - VAN PassifsVAN = somme en valeur prsente des capitaux et intrts futurs percevoir / verserLa sensibilit S au taux de la VAN de lactivit taux fixe est : dVAN/VAN = S.dt

etD est la duration de lactif, elle est homogne une dureLa sensibilit du bilan dpend de lcart entre les durations de la totalit de lactif et celle du passif (hors fonds propres)dVAN/VAN = S.dt = dVAN/dt=0 si et seulement si Dactif=Dpassif

2) La mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire35Mthode de mesure des risques financiers

Mode actuelle = la VaR , Value At Risk.

Se dfinit par le montant de perte potentiellelie des variations dfavorables du march sur une priode de temps fixeque lon ne dpassera que dans x% des cas. Exemple on dira que la VaR dun portefeuille est de 80 millions de francs sur 1 jour avec une probabilit de 5%. Cela signifie quil y a 5% de chance pour que la valeur de march du portefeuille diminue de plus de 80 millions de francs 2) La mesure et le contrle des risques

27/07/2012Audit Bancaire36FP

Les besoins de fonds propres selon Ble I(ratio Cooke)

Le ratio Cooke (ou Ratio Europen de Solvabilit institu en 1988 Ble I) :

Fonds Propres (capital social & rserves) + quasi fonds propres (certaines provisions + TSDI)------------------------------------------------------------------------------------------------------------------------Total des engagements pondrs selon la nature de la contrepartie

Engagements au bilan : 0% pour les crances sur tats de lOCDE20% pour les crances sur les banques et collectivits locales OCDE100% pour les crdits accords aux entreprises ou particuliersEngagements hors bilan :0 100% pour les risques non lis aux engagements de cours de change ou de taux dintrt100% pour les engagements de cours de change et de taux dintrt

Les besoins de fonds propres selon Ble I(ratio Cooke)

Les limites du ratio Cooke (ou Ratio Europen de Solvabilit) :

Inadaptation / bouleversements de la sphre financire dans les annes 90Augmentation considrable des activits de march & du hors bilan des tablissements financiersCration de nouveaux instruments financiersSophistication des montages juridiques et techniquesAbsence de prise en compte du capital conomique (uniquement le capital rglementaire)Mauvaise prise en compte du risque souverain (cf. crise des pays asiatiques et de leur systme financier)

Rformer ce ratio pour affiner le traitement des risques de crdit :

Mieux valuer le risque de dfaillance des contreparties prises individuellementCalculer les pondrations en fonction des pertes potentielles estimesLes besoins de fonds propres selon Ble I(ratio Cooke)

Les besoins de fonds propres Ble II(ratio Mc Donough)FP 8% de :

Lvaluation des risques et leur cot dans Ble IIAujourdhuiRisques avrsRisques futursAxe tempsMcanisme classique de constitution de provisions = cot du risque avrMcanisme dallocation de fonds propres= cot dutilisation du capital

Les objectifs et les principes de la rforme de Ble II

Les principes gnraux de la rforme Ble IILa rforme Ble II se traduit par :

Une approche plus conomique du risque de crdit

Une extension des risques pris en compte avec une exigence nouvelle au titre des risques oprationnels (risques de perte li au facteur humain, aux systmes et procdures ou dautres facteurs extrieurs)

Un rle plus important des autorits de surveillance qui valideront les modles internes dvelopps par les tablissements et seront habilites imposer des exigences de fonds propres suprieures si le profil de risque de ltablissement est jug insuffisamment couvert

Une plus grande transparence par rapport au march car les banques devront fournir celui-ci des informations dtailles sur leur niveau de fonds propres et justifier de ladquation de ces fonds la nature des risques pris

Une rforme ambitieuseObjectif : adapter les exigences de fonds propres au profil des risques rels des banques

Calendrier :Publication du texte final Ble II : Juin 2004

Publication de la directive europenne : Juillet 2004

Mise en place :

- Double calcul (Ble I et Ble II) au 31/12/2005 et 31/12/2006

- Au 31/12/2007, les exigences en fonds propres Ble II ne pourront tre infrieures un plancher de 95% des exigences Ble I

Trois piliers complmentairesPilier 1 : Exigences minimales en fonds propresPilier 2 : Processus de surveillance prudentiellePilier 3 : Discipline de march

Fonds propres > 8% des risques pondrs

3 types de risques pris en compte : Risque de crdit Risque de march (pas de changement) Risque oprationnel

Mesure par ltablissement de son capital conomique

Surveillance prudentielle de ce processus et de lallocation des fonds propres

Exigence de fonds propres suprieurs aux minima rglementaires

Exigences et recommandations en matire de communication financire sur : La composition des fonds propresLe systme de notation interneLes allocations de fonds propres affects aux divers risques BLE II

Pilier I : Calcul des besoins en fonds propres Total des fonds propres (pas de changement) Ratio = 8% Risque de crdit + risque oprationnel + risque de march (inchang)

3 approches dans la mesure du risque de crdit : Standard :fonde sur une classification des risques obtenue partir de notations externesNotation interne Fondation : la banque note les contreparties et calcule leur probabilit de dfaut (PD) ; le taux de perte (LGD) et lencours au dfaut (EAD) sont dfinis rglementairement Notation interne avance : dcline de la prcdente, la banque mesure elle-mme le taux de perte (LGD) et lencours au dfaut (EAD)

3 approches dans la mesure du risque oprationnel :Base : les fonds propres mobiliser correspondent un % fixe du PNB (15-20%).Standard : les activits sont rparties en 8 lignes de mtier et un % spcifique est affect chaque catgorie (financement dentreprises =18 %, banque commerciale = 15 %, banque de dtail = 12 %) Mesure interne : les banques dterminent elles mmes le montant des fonds propres en couverture du risque oprationnel

La dfinition du dfaut par Ble IILa banque estime improbable que le dbiteur rembourse en totalit son crdit au groupe bancaire sans quelle ait besoin de prendre des mesures appropries telles que la ralisation dune garantie (si elle existe)

Larrir du dbiteur sur un crdit important d au groupe bancaire dpasse 90 jours (180 jours dans certains cas). Les dcouverts sont considrs comme des crances chues ds que le client a dpass une limite autorise ou quil a t averti quil disposait dune limite infrieure lencours actuel

Calcul de la maturit effective (duration non actualise) Fourni par la Commission Bancaire (maturit standard rglementaire 2,5 ans)MMaturit(par contrat)Mesure interne la banque(obligatoire pour le retail)Mesure interne la banque(obligatoire pour le retail)ApprocheavanceFourni par la Commission Bancaire (mesure standard rglementaire)Fourni par la Commission Bancaire (45 %)Dtermine pour chaque niveau de risque (notation) des emprunteurs sur un horizon d1 an

Approche FondationEAD / CCF (hors bilan)Montant expos au risque (par produit)LGDPerte en cas de dfaillance(par produit et garantie)PDProbabilit de dfaillance(par emprunteur)Les paramtres de risque et le calcul des exigences de fonds propresDtermination des exigences de fonds propres (EFP) :EFP = f(PD) x LGD x EAD x 8%Approche StandardPondration en fonction de notes externes (agences de notation)Non retenue par le Groupe CMCIC

NB : lexigence de fonds propres sur les encours douteux et litigieux dpend du niveau de provisionnementExigences de fonds propres : Comparaison Ble II / Ble I

Exigences de fonds propres : Comparaison Ble II / Ble I

Le risque oprationnel est dfini comme "le risque de pertes rsultant d'une inadquation ou d'une dfaillance attribuable des procdures, personnels, systmes internes ou des vnements extrieurs". Il inclut le risque juridique et exclut les risques stratgique et de rputation

Ces risques se manifestent frquemment au travers de pertes sur des oprations de crdit ou des oprations de march

L'apprhension du risque oprationnel est difficile, car l'exposition n'est pas directement lisible dans les comptes

Reconnaissance de limportance du risque oprationnel au sein des tablissements financiers vis vis des risques plus traditionnels comme le risque de march et le risque de crdit

Relles difficults de mise en uvre de la classification, de la cartographie des risques et de lvaluation de ces risquesLe risque oprationnelPILIER 1

Le systme de notation Ble II sappuie sur la cotation dfinie dans les projets du domaine engagements risques

Tout tiers client (dtenant au moins un produit bancaire), se voit attribuer une cotation risque unique:calcule automatiquement partir dun algorithme propre chacun des marchs ou sous-marchs, exprime sur une mme chelle de valeur de notes: A+, A-, B+, B-, C+, C-, D+, D-, E+, E- et F,mise jour mensuellement (prise en compte dalertes au fil de leau),pouvant tre modifie manuellement sous contrle dhabilitation,intgre et restitue dans lensemble du systme dinformationApproche commerciale (tarification, ciblage)Approche risque (dcision, recouvrement, provisionnement)Pilotage Pour satisfaire aux exigences de Ble 2, le calibrage devra tre fait sur les seuls emprunteurs.Les cotations

Grer au quotidienRecouvrerDciderPiloterFormerContrlerProvisionnerOctroyer les crditsScorerles clientsDlguer les pouvoirsLimites/secteurs dactivit Agences en suivirapproch Accsdirect IncentiveSuiviCdCF o r m a r i s q u e

Dciderles paiements Dtecter les risquessensibles Aiguillerles risques sensibles Fiche stratgie risquesRecouvrement amiableProposition automatique de provisions Dtection pour Contrleurs 2me et 3me nivCotationRisqueUniqueUne cotation unique du client, utilise par toutes les applications

Des historiques de donnes, stocks dans les entrepts de donnes, permettent de calculer les paramtres PD, EAD et LGD nationaux

La qualit des donnes historises constitue une condition sine qua non la validation par la Commission Bancaire du systme de notation interne des banques Le calcul des paramtres dans les entrepts de donnes

Le calcul des paramtres nationaux pour llaboration du ratio implique, dans les Groupes de banques rgionales (CM, CA, CE, BP) lharmonisation des rgles et procdures concernant le passage en dfaut des crdits sur lequel est fond le paramtre PD, ainsi que celles concernant la gestion des dossiers douteux et contentieux qui dterminent le calcul de LGD

Le passage en douteux : le dclassement doit tre norm afin dassurer ladquation entre les notions de dfaut et douteux. Dans lensemble du groupe le dclassement seffectue laide doutils automatiss (DOU) en fonction de critres prudentiels plus larges que les dfinitions rglementaires. En outre, pour les tiers sirns, les dfauts devront tre circulariss dans le Groupe

La gestion des crances douteuses : harmoniser les procdures, afin dassurer un calcul homogne (pertinence et cohrence des donnes) des pertes subies qui comprennent tous les frais de recouvrement et de procdure ainsi que le portage. Ce quil convient dharmoniser ce sont les processus de recouvrement, les rgles de comptabilisation et les dures de traitementLharmonisation des procdures

Ble II : Impacts organisationnelsLaffectation des fonctions de pilotage, de surveillance et de contrleFonctions assurer au niveau rgionalChaque groupe devra veiller la prise en charge par les services concerns des responsabilits suivantes : Arrter la stratgie en matire de risques en sappuyant sur lallocation des fonds propres conomiques aux diffrentes activits (tout en assurant un rapprochement avec les fonds propres rglementaires)Dterminer le rgime de limites de risques et de dlgation ainsi que les conditions clientle, fonds sur les cotations;

Chaque groupe devra en outre : Veiller la sparation entre les services effectuant les cotations et les services dengagementsProcder sur la base des reporting prvus la revue des risques pris (rpartition par segment de cotation/PD, estimation des pertes, migration entre niveaux de cotations, limites par contrepartie, secteur, zone gographique)Auditer la bonne application des mthodologies et des procdures de cotation interne (cotation primaire, risque, ajuste) ainsi que le respect des limites et des conditions doctroi du crditVrifier la cohrence entre les encours de risques pris en compte pour le calcul du ratio et les donnes de la comptabilitEtablir les modalits de provisionnement en cohrence avec les cotations et les paramtres de risques (PD, LGD, EAD) (ou avec les normes IAS ?)Mettre en place le dispositif de gestion des risques oprationnels en sappuyant sur loutil commun au rseauVeiller la conservation des donnes requisesBle II : Impacts organisationnels

Meilleure connaissance et matrise des risques

Rduction de lallocation en fonds propres sur certaines activits

Effet structurant Par le fonctionnement homogne au sein dun groupe bancaireUnicit des mthodes de notation interne qui touche toutes les entits ayant une activit de crditHarmonisation des indicateurs et de certaines procduresPar les systmes dinformation : constitution de bases de donnes sur les risques, change obligatoire des notations et des risquesAu travers de le communication financire (pilier III)

Avantage concurrentiel pour les banques ayant dploy les mthodes avancesConclusion : Enjeux pour une banque

3. Les consquences de Ble II dans la gestion des engagements

27/07/2012Audit Bancaire59Exigences minimales ( 444 )Exigences dintgration et dutilisationdes notations internes dans lensemble des processus de gestion des crditsLes notations internes et les estimations de dfauts et pertes doivent jouer un rle essentiel dans lapprobation du crdit, la gestion des risques, lallocation interne des fonds propres et la gouvernance dentreprise des banques ayant recours lapproche NI. Il nest pas admissible, en effet, de ne concevoir et mettre en place de tels systmes que pour tre admis lapproche NI et de ne les utiliser que pour servir de base cet objectif.

27/07/2012Audit Bancaire60Lapproche doit donc tre complte par une prise en charge par chaque banque de chacun des domaines suivants :

Pilotage des risquesDlgations octroi de crditTarification des crditsInterventions humaines sur les notationsGestion et suivi des Risques IndividuelsRecouvrement et ProvisionnementSuivi des dfinitions de limitesAdaptation des reportings et contrles Analyses mener pour rpondre aux impratifs de communication financire

Les consquences de Ble II dans la gestion des engagements

Pilotage des risques

Chaque banque doit dfinir et formaliser sa stratgie en matire de risques et la revoir annuellement :Identification des marchs, des secteurs dactivit ou gographiques cibles,Tolrance de ltablissement aux risques, Caractristiques attendues du portefeuille de crdits (diversification, limites)

Et arrter des objectifs dadquation des fonds propres par rapport aux risques, en tenant compte de ses objectifs stratgiques et de son plan dactivit.


27/07/2012Audit Bancaire62Dlgations en octroi de crdit

Ble II attend des notations internes quelles jouent un rle central dans le processus doctroi des crditsLes procdures de dlgations et doctroi doivent tre adaptes en consquence, tant pour la mise en place des nouveaux crdits que pour le suivi des autorisations en coursChaque banque devra faire voluer les outils de dlgations sur ces nouvelles basesCes changements impliquent une bonne acclimatation des rseaux aux notations et leur significationLes consquences de Ble II dans la gestion des engagements

Tarification des crdits

Ble II vise ce que les banques optimisent la gestion de leur couple rentabilit / risque

Les tarifications des oprations de crdit devront tre cohrentes avec les risques encourus et tenir compte des notations intgrant :- la Probabilit de Dfaut (PD), - la nature de la transaction (produit x garantie) - et le taux de perte (LGD)


Interventions humaines sur les notations

Dfinir les procdures spcifiques encadrant lintervention sur les notations (notations ajustes=drogatoires, notation GE)Dans quelles situations peuvent elles intervenir?Niveaux hirarchiques autoriss intervenir selon la nature de lajustement Modalits de surveillance et de contrle des attributions de notations manuelles et drogatoires

Pour les entreprises, risques souverains et banques, veiller ce que les attributions de notations et leurs rvisions priodiques soient ralises ou approuves par une partie qui ne bnficie pas directement de loctroi du crditLes consquences de Ble II dans la gestion des engagements

Gestion et suivi des risques individuelsGestion des dbiteurs (paiements effectus par les clients au del de lautorisation ou sur des comptes non autoriss)La nouvelle dfinition trs stricte du dfaut sera traduite dans les outils de dclassement par un passage automatique en dfaut (= en douteux) des dbiteurs irrguliers aprs 90 jours. Donc ncessit, avant la fin de lanne 2004, de traiter toutes les situations avant application des automatismes en 2005 (sinon risque de dclassements massifs)Mise en place dautorisations si justifiesRenforcement de la surveillance des dcouverts non autoriss et des dpassements prolongs, Modification des pratiques de tolrance et/ou de renouvellement tardif des autorisationsLe contrle des encours et autorisations en cas de modification de la notation


Gestion et suivi des risques individuelsRchelonnements et ramnagements de crditsFormalisation claire des politiques de rchelonnement, de prorogation, de renouvellement et de ramnagement incluant au minimum :des obligations dapprobation par les autorits comptentes, et de reporting,une dure dexistence minimale de la crance avant tout rchelonnement,la fixation de niveaux de dfaut de remboursement admissibles, un nombre maximal de rchelonnements par facilit,la rvaluation de la capacit de remboursement de lemprunteur.

Limiter les allers/retours dun statut lautre (douteux/sain)


Gestion des garanties et des sretsExigences de gestion accrues dans la mesure o les banques peuvent elles-mmes estimer leurs pertes en cas de dfaillance

Il incombera chaque banque :de dfinir sa politique en matire de garantie en lien avec sa politique dallocation de fonds propres, de formaliser ses exigences internes et procdures oprationnelles de prise, de gestion des srets, de scurit juridique,de sassurer de la valorisation rgulire des srets,de sassurer que tous les garants reconnus sont nots et font lobjet dune surveillance ainsi que dune valuation rgulire.


Recouvrement et provisionnement

Les modes de provisionnement vont tre amens voluerChaque banque restera matre de ses provisions spcifiques ou statistiques, mais elles devront tre cohrentes avec les cotations et les paramtres de risques (PD, LGD, EAD), dont le caractre national implique une harmonisation (groupe de travail national)Ces paramtres sont en effet la rsultante de lefficacit de chaque groupe :en matire de prvention des risques,en matire de recouvrement amiable,en matire de recouvrement contentieux (dont dure, dont choix des garanties).En cas de montants de pertes attendues suprieures aux provisions, lcart sera dduit des fonds propres


Suivi des concentrations et dfinitions de limitesChaque banque doit identifier, mesurer, surveiller et grer ses concentrations de risque ( documenter avec dfinitions et mode de calcul)Expositions importantes envers une contrepartie unique ou un groupe de contreparties lies,Exposition sur un mme secteur conomique ou une mme rgion gographique,Expositions au risque de crdit vis--vis de contreparties dont les rsultats financiers dpendent de la mme activit ou de la mme marchandise,Expositions indirectes au risque de crdit rsultant des techniques ARC(= Attnuation du Risque de Crdit), par exemple, exposition un mme type de sret ou une protection apporte par une mme contrepartie (ex : SIAGI)Dfinition de limites en fonction des fonds propres, du total des actifs ou du niveau de risque global de la banqueAnalyse des risques induits par la gestion des concentrations (titrisation, drivs de crdits)Les consquences de Ble II dans la gestion des engagements

Adaptation des reportings sur les engagements

Les exigences de Ble II ncessitent dapprofondir lvaluation des risques au niveau des expositions agrgesElles contribueront une meilleure connaissance du fonds de commerce tous les niveaux (Agences, DR, Banque)Les notations internes doivent constituer une partie essentielle des reportings aux dirigeants et inclure : Le profil de risque par catgorie demprunteursLes rvisions entre catgoriesLes estimations de paramtres majeurs par catgories (PD, LGD, EAD)Les comparaisons entre les TD (taux de dfaut) raliss et les prvisionsLes consquences de Ble II dans la gestion des engagements

Analyses des risques de crdit mener pour rpondre aux impratifs de communication financire qui inclut :

Des informations qualitatives donnant un aperu des objectifs et politiques de gestion des risques, du systme de reporting et des dfinitions propres une banque (probablement une fois lan).

Des informations quantitatives dtailles, sur base semestrielle :Dexigences de fonds propres au titre du risque de crdit par portefeuille rglementaireDe rpartition des expositions aux risques de crdit, des CDL (= douteux- litigieux) et des provisions par portefeuilles rglementaires, par secteur dactivit et par zone gographique


Des informations quantitatives dtailles sur base semestrielle :

Indication pour chaque portefeuille :Des expositions (encours, EAD) sur un nombre significatif de tranches de dfautDe la LGD moyenne pondre (%) pour chaque classe de dfautDes pertes effectives, avec commentaires sur les diffrences par rapport au pass Des comparaisons rel/estim sur les PD, LGD et EAD Les consquences de Ble II dans la gestion des engagements

27/07/2012Audit Bancaire73Les critres de dclassementCrances des Tiers du groupe Risque Critres de dclassementFAMILLE ou SIREN Dclassement automatique en douteux Impays sur prts (90 jours, sauf prts immobiliers = 180 jours)q RJ/LJ et Neiertzq Comptes courants irrguliers de plus de 90 joursCrances Proposes en douteuxq Crances rpondant aux rgles actuelles de proposition dans DOUq Crances exclues du la procdure de dclassement automatique par leGT Harmonisation des procduresDclassement automatique en douteuxContagion du risque CorporateExistence dun risque DTX ou CTX dans une autre fdrationPrimtre fdralPrimtre interfdral

Les agences de notation (rating)On trouve galement des notations intermdiaires, en effet les notes peuvent tre affubles d'un "+" ou "-" ou encore d'un "1" ou "2", etc. Ainsi on retrouvera des notations du type AA+, A-, Aa2, etc. Cela permet des classifications plus fines des diffrentes emprunteurs.

On trouve galement des notations intermdiaires, en effet les notes peuvent tre affubles d'un "+" ou "-" ou encore d'un "1" ou "2", etc. Ainsi on retrouvera des notations du type AA+, A-, Aa2, etc. Cela permet des classifications plus fines des diffrentes emprunteurs.

Chaque agence de notation financire possde son propre systme de notation. Schmatiquement, les notes stablissent de A D avec des chelons intermdiaires. Ainsi, la meilleure note est AAA, cest notamment celle de lEtat franais. Ensuite on trouve AA, A chez Standard and Poors, ou Aa, A, etc. chez Moodys. Le tableau suivant nous propose une revue des diffrentes notes pour l'endettement long terme dans les deux principales agences de notation :

27/07/2012Audit Bancaire75Courtage = activit o la banque nest quun simple intermdiaire sans prise de risque finale (ex. courtage en assurance, en produits financiers)Gestion dactifs : la banque gre les supports des contrats de placements moyen et long terme de ses clients (contrats dassurance-vie, OPCVM et FCP)Traitement des titres : la banque tient dans ses livres les portefeuilles titres (actions, obligations) que ses clients dtiennent en directPaiements & Rglements : gestion des flux de la clientle (encaissements de salaires, virements de titres, encaissement ou paiement deffets de commerce toutes les oprations passant au dbit et au crdit des comptes internes ou clientle)La banque commerciale = lactivit corporate chez les anglo-saxons (financement des grandes entreprises)La banque de dtail = le financement des particuliers, des professionnels et des PME (financement

Documents

cours audit 2005-2006[1]