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le Projet académique 2010 - 2014 Bilan le

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le Projet académique 2010 - 2014

Bilanle

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L’académie a accompli ces dernières années un travail considérable dans le cadre

des cinq défis du projet académique 2010-2014 qui arrive à son terme.

Le bilan qui vous est proposé respecte la forme du projet :

� les avancées pour chaque défi,

� les indicateurs de performance actualisés et complétés.

L’objectif majeur était de réussir à élever le niveau de formation et de qualification de

tous les jeunes. Le bilan est encourageant.

Les taux de réussite aux examens ont progressé pour rejoindre, voire dépasser

le niveau national.

Les taux de passage et de poursuite d’études enregistrent aussi une progression

très significative.

Le nombre de sorties sans qualification a diminué, même s’il reste encore légèrement

supérieur au niveau national.

Le nombre de décrocheurs a baissé et celui des retours en formation croît d’année

en année.

Ces résultats sont le fruit du travail de tous les personnels de l’académie. Lors de

mes déplacements dans les écoles, les collèges, les lycées, je mesure l’engagement

de chacun, la qualité des actions proposées aux élèves.

Cet engagement a été constant pour permettre à l’académie de mettre en œuvre

les évolutions indispensables de notre système éducatif, notamment :

� le socle commun de connaissances, de compétences et de culture,

� la réforme des lycées,

� le développement des usages du numérique,

� la prévention des sorties en cours de formation,

� la formalisation des parcours artistiques et culturels,

� l’élargissement des coopérations éducatives européennes et internationales,

� la mise en place d’un dialogue de proximité �..

La période qui s’ouvre devra d’abord confirmer et consolider cette évolution positive. De

nouvelles marges de progression existent. A cette fin, l’académie devra utiliser tous

les leviers qu’offrent le pilotage pédagogique, les organisations au sein des écoles,

des établissements et des services, la gestion des ressources humaines. Telle sera

l’ambition du projet de l’académie 2015-2018 pour donner sens à notre engagement

pour les élèves.

Claire Lovisi

Rectrice de l’académie de Nice

Chancelière des universités

Bilan du projet de l’académie 2010-2014

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Bilan du défi 1 : Une pédagogie individualisée

Le pari affiché dans le projet académique, pour pallier les constats concernantd’une part les élèves en difficultés et d’autre part le quotidien pédagogique de laclasse, était d’agir à la fois sur la mise en œuvre de la pédagogie en classe (adap-tation, pratiques d’évaluation, utilisation des TICE) et sur l’articulation des entitéspédagogiques. Un focus étant porté sur la prise en charge de la difficulté scolaireet sur l’organisation de l’enseignement spécialisé.

La mobilisation de l’ensemble des corps d’encadrement de l’académie et plusspécifiquement des inspecteurs a permis de réelles avancées sur presque tous leschamps du périmètre concerné. Le suivi des réformes en cours, comme par exemplel’accompagnement du socle commun de connaissances et de compétences oude la rénovation de la voie professionnelle, répond à ce défi. De même, la prioriténationale accordée au domaine du numérique a conforté l’ensemble des actionsacadémiques ou départementales autour du lien entre pédagogie et TICE.Le travail mené en collaboration avec l’inspection générale sur l’évolution des pra-tiques enseignantes en classe induite par l’utilisation du numérique en témoigne.

Le travail conduit par les directions académiques sur les liaisons inter-degrés a euun impact important dans le suivi des élèves en difficulté. Les documents élaboréssont autant d’aides précieuses pour l’échange d’informations. Pour la liaison école-collège, ils permettent un ajustement des PPRE passerelle. Pour la liaison collège-lycée, ils explicitent les zones d’ombre laissées par le LPC sur les items non maîtriséspar l’élève.

La constitution de banques académiques de ressources est le dossier pour lequelles avancées sont les moins significatives. Cependant, le déploiement académique,d’une part de la plate forme MOODLE et de ses possibilités pour la mise à dispositionde ressources à destination des élèves et, d’autre part de M@gistère pour laformation continue des enseignants permet d’avoir des résultats encourageants.

Concernant la prise en compte de la diversité des élèves, de nouvelles modalitésd’organisation se sont fait jour (implantation du dispositif « plus de maîtres que declasses » dans le premier degré, classes sans note dans le second degré).Ces modalités concourent à l’adaptation des pratiques pédagogiques ainsi qu’àune meilleure utilisation de l’évaluation (de celles institutionnelles à l’évaluation parcompétence). Le travail sur les liaisons inter-degrés a également été très présentdans les expérimentations du type « école du socle ». Elles ont donné lieu à desformations communes entre premier et second degré. La dimension TICE despratiques pédagogiques sort renforcée de ces quatre années de travail et deréflexion.

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La réflexion sur l’articulation des intervenants, les accompagnements éducatifs, lesdispositifs PPRE et PAI et leurs mises en place effectives ainsi que le renforcementdes repérages dès la maternelle ont permis une mobilisation et une adhésion deséquipes autour de la difficulté scolaire tant en primaire qu’en collège. L’aidepersonnalisée au lycée nécessite encore une réflexion particulière, même si le nombrede redoublement en seconde diminue. La notion de parcours est traduite parle développement d’entretiens de positionnement et la mise en place de passerellesentre l’enseignement général et la voie professionnelle. Il convient cependantd’être attentif à rétablir un équilibre entre la voie générale, la voie technologiqueet la voie professionnelle.

La carte académique des ULIS a été considérablement étoffée jusqu’en lycée : lenombre de CLIS s’est stabilisé à un niveau satisfaisant pour l’académie. Un groupede pilotage « opération partenariat insertion élèves et étudiants en situation dehandicap » se préoccupe du suivi de ces élèves à besoins éducatifs particuliersdans l’enseignement supérieur. Des initiatives locales ont permis d’expérimenter lesuivi d’élèves en situation de handicap en bassin. L’ensemble concourt à unemeilleure coopération entre les établissements scolaires et les établissementset les services médico-éducatifs et sanitaires.

Une équipe ressource est active sur la prise en charge des élèves intellectuellementprécoces et une autre s’installe pour accompagner les équipes dans la scolarisationd’élèves en situation de handicap.

Le nombre d’enseignants ayant obtenu la certification 2 CASH est en augmentationconstante mais le dossier de la valorisation de cette certification est un chantiernon encore abouti. Enfin, la problématique de l’accueil en classe ordinaire de cesélèves est favorisée par la formation continue qui est organisée en bassin ou enétablissement. La prise en charge de cette problématique est effective enformation initiale.

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1 - La diversité des élèves prise en compte dans l’enseignement

Adapter la pédagogie

� Renforcer le rôle pédagogique des directeurs d’école

� Renforcer la formation des enseignantset des équipes (utilisation de m@gistère)

� Mieux accompagner les projetsd’équipes

� Mise en place effective de l’aide personnalisée et des APC

� Postes d’enseignants référents en EP� Expérimentation « réseau du socle »

� Généralisation du LPC et transmissionsystématique à l’établissement d’accueil

� Passation, analyse et exploitation desévaluations nationales

� Mise en place de classe sans note

Accroitre la portée pédagogique despratiques d’évaluation

� Poursuivre la formation à l’évaluationpar compétence

� Faciliter la lisibilité programme-socle� Améliorer la communication des

indicateurs de résultats des élèves� Mettre en œuvre l’appropriation

collective des observations lors d’inspections individuelles ou d’évaluations d’entités pédagogiques

� PPRE passerelle et bilan de formationen novembre

� Travail sur les parcours (EPS, EAC, liaisonbac pro-BTS…)

� Cadre conceptuel clair et étayé pourles formations communes

� Co- Préparation de séances et co-animation

� Présentation réciproque de productions

Dynamiser les liaisons inter-degrés etinter-cycles

� Favoriser les échanges de service� Repositionner le maintien en CM2� Mieux partager l’objectif d’atteinte du

socle (palier 2)� Mieux coordonner les services de la

formation pour rendre possible les formations communes

� Contrat d’objectifs partagé entre lesdeux degrés

Le tableau ci-dessous présente de manière synthétique les avancées dans le défi 1.

La colonne de gauche rassemble des éléments sur lesquels la réflexion et letravail doivent être poursuivis. La colonne de droite marque les réalisations durantla période 2010-2014.

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2 - Une prise en charge de la difficulté scolaire plus pertinente car mieux organisée

Systématiser le repérage des élèves quirencontrent des difficultés dans lesapprentissages

� Faire évoluer les PPRE vers un outil personnalisé de parcours

� Rendre plus visible dans le projet d’écoleou d’établissement les différents dispositifsd’aide

� Développer les contenus pédagogiquesdes APC

� Poursuivre le développement de l’AP

� Formation des personnels à la prise encharge de la difficulté scolaire

� Mise en place d’une évaluation positiveen primaire

� Mutualisation effective avec le réseaud’aide

� Usage plus fréquent de l’outil PPRE

Structurer l’aide apportée.

� Identifier les pratiques à mutualiser� Développer le tutorat entre élèves

� Rôle du professeur principal dans cettestructuration

� Outils de liaison inter-degré efficacessur le suivi personnalisé pour les élèvesen difficulté

Conforter et développer les structuresexistantes

� Conforter l’effort en lycée� Mieux coordonner avec l’enseignement

supérieur

� Maillage académique bien réalisé� Nombre d’enseignants ayant obtenu

une certification

Faciliter la prise en charge des élèves àbesoins éducatifs particuliers

� Renforcer les réseaux de formateurspermettant un appui au plus près des besoins

� Former à l’accueil dans le continuum deformation T1, T2 et T3

� Réseau de formateurs pour la prise en charge des élèves à besoins éducatifs particuliers

� Formation initiale permettant unesensibilisation à ces publics

3 - Un enseignement spécialisé valorisé

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Bilan du défi 2 : des parcours scolaires réussis

� Aide à l’orientation pour construire son parcours de formation : séquencesd’éducation à l’orientation, participation à des concours, journée portesouvertes, forums métiers, formations, tables rondes, conférences…Actionsd’établissements menées par l’ensemble de la communauté éducative(enseignants, CIO, fédération de parents d’élèves, partenaires…)

� Entretiens personnalisés d’orientation : systématique en 3ème et en 1ère GT,étendus en première année de formation professionnelle.

� Développement du Web classeur (outil ONISEP de suivi du parcours ded’orientation de l’élève avec formation des enseignants et des COP).

� Actions de découverte du monde de l’entreprise menées avec les partenaireséconomiques, création d’une banque de stage, d’un mémento des activitésécole/entreprise.

� Appui technique par les CIO des EPLE dans la mise en œuvre du PDMF.

� Développement des forums inter établissements sur les formations et les métiers.

� Information des enseignants, dont les référents et les coordonnateurs d’ULIS,sur l’orientation et le parcours des élèves en enseignement adapté et porteursde handicap.

� Extension des actions d’information post-bac (salons), doublement annueldes actions d’immersion dans l’enseignement supérieur (JSIP), développementdes Web conférences.

� Définition de % d’accueil de bacheliers professionnels en STS, et techno en IUT.

� Offre des places vacantes en STS aux étudiants de L1 en partenariat avec lesuniversités.

� 17 cordées de la réussite dans l’académie à la rentrée 2014.

Axe 1 : Une ambition relancée

Action 1 : Aider chacun à devenir acteur de son parcours de formation

Action 2 : Mobiliser les équipes sur leur mission d’information et d’orientation

Action 3 : Augmenter la poursuite d’études vers le supérieur

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� Offre de formation cohérente, diversifiée, établie à partir de diagnosticsterritoriaux partagés par l’ensemble des acteurs et des décideurs qui facilite lestransitions et favorise l’insertion.

� Mise en place du positionnement et d’une procédure pour des passerellesascendantes.

� Mise en place des 3èmes Prépa pro : accompagnement des équipes,évaluation des dispositifs.

� « PPRE Passerelle » entre 1er et 2nd degrés, et activation des liaisons CM2/6ème(conseil Ecole collège) collège/lycée et lycée/enseignement supérieur.

� Désignation d’un référent décrochage dans chaque établissement, installationdes groupes de prévention du décrochage scolaire et développement desactions d’information ou de formation sur le développement de la persévérancescolaire, organisation de colloques.

� Installation des réseaux FOQUALE et développement des actions d’ingénierie MLDS.

� Organisation de séminaires sur l’innovation et la prévention du décrochage,"l'école bienveillante" et "les nouvelles médiations".

� Parcours personnalisé préparatoire à la formation par alternance pour lesélèves de 3ème âgés de 15 ans en risque de rupture scolaire.

Axe 2 : Aménager les transitions

Axe 3 : un risque de décrochage à anticiper

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Bilan du défi 3 : Des élèves responsables et autonomes

Le défi 3 « Des élèves responsables et autonomes », préfigurait ce que nousappellerions aujourd’hui « Un climat scolaire serein et favorable aux apprentissages ».

Il s’agit ici de proposer un bilan de l’exécution de ce défi en suivant les actionsinscrites dans les trois points le composant : 1/ un cadre scolaire structurant, 2/des élèves investis dans la vie de leur établissement, 3/ des relations facilitéesentre l’école et les parents.

Trois actions (politique éducative adaptée, CESC, santé des élèves) étaientmises en œuvre pour aller vers ce cadre scolaire structurant.

Politique éducative adaptée : les EPLE de l’académie ont mis en place unecharte de vie scolaire réformant les procédures disciplinaires. La formationdes délégués se fait dans tous les établissements (assurée majoritairement parles CPE mais aussi accompagnée par les professeurs documentalistes et plusrarement par les professeurs principaux). Tous les internats n’ont pas encoreun projet éducatif (50% oui) mais une réflexion est engagée qui a été soutenuepar un stage proposé aux CPE et AED du haut pays niçois.

CESC : tous les EPLE ont un CESC, mais son animation et son activité encohérence avec le projet d’établissement sont variables. Les actions CESCproposées relèvent très souvent de la « prévention » (tabagisme, alcoolisme,drogues, MST, conduites à risque) mais plus rarement de la prévention del’absentéisme qui est traitée en cellule de veille. Les parents participent auxCESC mais là encore de façon variable.

Santé des élèves : les éléments quantitatifs sur le nombre d’élèves formés auxgestes qui sauvent permettent de constater un doublement de ce nombreentre 2010 et 2014. On peut donc dire que l’académie est résolument inscritedans une dynamique de formation des élèves.

Trois actions (l’initiative, l’engagement, évènements fédérateurs) étaient misesen œuvre pour aller vers cet investissement des élèves.

L’initiative : la participation à la vie associative, notamment l’UNSS est unmarqueur qualitatif. L’évolution des licenciés entre 2010 et 2014 est restéestable (à plus de 30500 en moyenne) et celle des jeunes officiels a nettementaugmenté sur la période 2010/2014 (plus 74%).

1 - Un cadre scolaire structurant

2 - Des élèves investis dans la vie de leur établissement

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L’engagement : quelques collèges (en particulier en éducation prioritaire) ontdéveloppé le statut « d’élève médiateur ». Il s’agit ici de travailler surl’engagement dans son établissement à une action citoyenne ayant pourobjectif de faire diminuer les conflits. La note de VS était un moyen de valoriserl’engagement (lorsque les équipes s’étaient emparées de la philosophie decette note). L’amélioration de l’information des élèves de seconde sur lesinstances lycéennes reste un objectif à améliorer. La promotion des Conseilsde la Vie Collégienne (CVC) pourrait être une réponse à développer.

e

Trois actions (espaces de vie pour les élèves, contacts et échanges d’informationsentre les familles et l’école, l’école hors temps scolaire) sont mises en œuvrepour aller vers ces relations facilitées. Ce domaine est désormais intégré dans lecadre de la formation professionnelle des enseignants lors de leur année stage.

Espaces de vie : Les MDL se sont mises en place progressivement maisn’existent pas encore dans tous les lycées. Le passage (règlementaire) du FSEà la MDL se heurte à certains freins de la part des adultes qui craignent que leslycéens soient trop « autonomes ». La DAVL s’emploie à accompagner leslycées dans ce domaine. Les élus CVL peuvent exercer leur mandat normalement.La participation aux élections CVL a modestement progressé, passant de 31,7%en 2001 à 35,1% en 2013. Internet est accessible dans les EPLE et son usage estencadré par des chartes d’utilisation. Le bilan de l’usage et de l’accès est positif.L’usage des outils nomades devient un sujet de réflexion qui est accompagnépar l’académie.

Contacts et échanges : Les résultats scolaires des élèves, leurs absences,l’information sur la vie de l’EPLE, la mise en ligne de cours, sont facilités par ledéveloppement des ENT. Depuis 4 ans, le nombre de connections est toujoursen augmentation. En ce qui concerne la participation des familles aux électionsde leurs représentants, le taux de participation est en légère augmentation pourle premier degré (de 41,3% à 42,8%) mais reste stable pour le second degré (de20,2% à 20,4%). Des actions liées à la parentalité ont été réalisées. Le dis-positif « la mallette des parents » a été expérimenté sur 35 collèges de l’aca-démie de 2010 à 2013.

Hors temps scolaire : la plate-forme de formation Moodle commence à êtreutilisée par des enseignants qui mettent en ligne cours et exercices. Ceci posela question du travail en « classe inversée ». « Ecole ouverte » est un dispositif quicontinue de recevoir chaque année près de 30 projets qui sont financés aprèsétude par une commission académique.

3 - Des relations facilitées entre l’école, les élèves et les familles

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Bilan du défi 4 : Une école ouverte à l’art, à la culture et à l’international

En se fixant ces trois axes, le défi IV s’inscrivait dans un territoire académique etinternational. Il est adossé aux missions de deux délégations académiques: la DAAC engagée institutionnellement dans une Éducation Artistique etCulturelle à partir des ressources culturelles locales et la DAREIC engagéeinstitutionnellement dans l’ensemble des perspectives internationales.

Il est aisé de percevoir que la sphère culturelle a priori commune aux deuxterritoires a plus souvent été de l’ordre de la juxtaposition que du croisement

Affirmées comme enjeu éducatif sur le temps scolaire, périscolaire etextrascolaire, ces deux dimensions ont dépassé l’objectif annoncé en réalisantune relation étroite avec les enseignements. La formalisation du parcourss’est construite en plusieurs étapes et sur plusieurs fronts. Elle a reposé autantsur une nouvelle orientation de la mobilisation des ressources humaines quesur la construction d’outils numériques.

Voici un aperçu des actions conduites par les personnels travaillant sousl’égide de la DAAC : � création et animation des Commissions Territoriales d’Éducation Artistiqueet Culturelle� recensement des ressources culturelles situées sur le territoire académique� établissement d’une base de données à partir de ce recensement (BDRessources)� construction d’un outil de pilotage du parcours d’EAC regroupant le tout (SPACE)� facilitation du transport des élèves (grâce aux conventions avec les collectivitésterritoriales) � création d’un livret dédié à la découverte de l’art et de la culture

Conformément à ses objectifs, le défi IV a permis à l’académie de se doterde tous les outils nécessaires à la mise en œuvre d’un parcours d’EAC. Desactions de formations pour tous les acteurs (enseignants, chefs d’établissement,IEN, IA-IPR…) sont d’ores et déjà engagées. Il faudra veiller à la mise enœuvre effective des parcours EAC.

La DAREIC a utilisé les outils émanant de l’Union Européenne. Les personnels decette délégation se sont focalisés sur la communication relative aux dispositifsinternationaux et au développement de leur mise à disposition auprès deséquipes pédagogiques en établissement. La dimension culturelle s’est peu àpeu ajoutée au vecteur de l’enseignement des langues.

Axe 1 : Une dimension artistique et culturelle réaffirmée dans l’éducation :

Axe 2 : Ouvrir l’enseignement à une dimension européenne et internationale

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Il est intéressant de constater le nombre croissant de projets COMENIUS quireposent désormais aussi sur des thématiques culturelles diverses et variéesde plus en plus prégnantes et ambitieuses.

� développer la maîtrise de deux langues vivantes dès l’école élémentaire

� multiplier les projets de type e-twinning� multiplier les partenariats avec des établissements européens� inciter l’ensemble des acteurs éducatifs à développer des partenariatsfacilitant la mobilité� créer une base académique des personnels ayant participé aux formationsinternationales

Les acteurs du défi 4 ont permis à l’académie de mettre concrètement enœuvre tous les éléments culturels et scolaires pour que les élèves de sonterritoire puissent inscrire leur progression dans un parcours d’ÉducationArtistique et Culturelle formalisé. Elle est au seuil du « pays fertile », il convientqu’elle puisse y entrer.

L’académie a amplifié et intensifié la dimension culturelle dans l’ensembledes perspectives internationales qu’elle envisage pour ses élèves et ses personnels.

L’académie a aussi pu se construire deux compétences spécifiques :

1- sa capacité à conceptualiser la notion générale de parcours et à sedoter d’outils multiples pour le mettre en œuvre, 2 - sa capacité à être un partenaire incontournable, à l’expertise reconnuepour la qualité de son analyse et de ses réalisations.

Maintenant que l’ouverture aux arts, à la culture et à l’international estatteinte, le prochain projet académique, devra s’attacher à la mise enœuvre concrète de parcours adossés aux outils construits ici, au niveau nationalou international.

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Défi 5 : Un pilotage académique de nature à impulser une dynamique collective

Le défi 5 s’est donné pour ambition de renforcer les conditions de l’engagementcollectif au service des objectifs du Projet Académique par un pilotage cohérentgénérateur de synergie. L’organisation collective à mettre en place supposaitdes évolutions importantes dans des domaines complexes : la gestion desressources humaines, le renforcement de la contractualisation et des dialoguesde gestion, le pilotage pédagogique concerté … Afin d’engager des actions les plus pertinentes possible, trois axes de travailavaient été dégagés. Vous trouverez ci-dessous un bilan succinct des progrèssignificatifs enregistrés mais aussi des marges de progrès qui persistent.

Axe 1 : Des analyses et des actions partagées

Des marges de progrès persistent

� Application dédiée aux contrats d’objectifs des EPLE (COB) dont il fautpoursuivre le développement etl’opérationnalité

� Renforcement des formations inter catégorielles

� Opérationnalité de SIEI

� APAE, ARIANE, les applicationsCOB,SIEI … sont aujourd’hui des outils utilisés par les personnels d’encadrementde l’académie. Dans le premier degréla mise en cohérence des tableaux de bord école-circonscription -départements’inscrit dans cette dynamique

� Des formations communes ont été proposées (socle commun, réforme des lycées, rénovation de la voieprofessionnelle…) et des référents descorps d’inspection permettent de mieux accompagner les mises en œuvre et les réflexions

Axe 2 : Une démarche de projet collective au service de l’autonomie des établissements

Des marges de progrès

� La démarche de mise en place d’unportail unique d’accès à l’informationdoit être conduite à son terme

� Le travail conduit sur l’améliorationdes relations entre services et établis-sements doit être poursuivi

� La généralisation des dialogues pédagogiques et de gestion tant endirection des EPLE que des circonscriptions du premier degré estréalisée

� La démarche de contractualisation aconduit à la généralisation des contrats d’objectifs

� Les bassins d’éducation et de formationdotés d’une charte sont des espacesidentifiés pour les échanges, la régulationet la mutualisation

� L’identification de l’interlocuteur uniquea renforcé la cohérence et l’efficacitédu pilotage

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Axe 3 : Une gestion des ressources humaines de qualité

Des marges de progrès

� Une meilleure connaissance par l’ensemble des personnels des dispositifset procédures mis en place (actionsde formation)

� La rénovation du service de la formationest un enjeu important afin d’accompagner les évolutions dusystème

� La mise en place d’une DRH pilotée par la secrétaire générale adjointe aconstitué un progrès décisif dans l’amélioration de la qualité de la GRH.

� Cette évolution significative a permis de mieux prendre en compte et d’accompagner les personnels ayant des besoins particuliers

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Projet académique 2010 - 2014

Bilan chiffréLe contexte sociodémographique de l’académie se caractérise toujours par une population

d’origine plutôt favorisée mais avec des situations sociales plus contrastées que dans l’en-

semble des académies métropolitaines hors Paris.

Concernant les parcours scolaires , amélioration générale de tous les indicateurs :

� en écoles primaires, les redoublements ont connu une baisse générale. Les écarts par rapport

aux taux nationaux sont limités. Le niveau des redoublements de l’académie par rapport aux

moyennes nationales est favorable pour les niveaux CP, CE2 et CM1.

Par ailleurs, la proportion d’élèves originaires de CM2 et entrant en 6ème avec un an de retard

ou plus, toujours plus faible qu’au niveau national a baissé régulièrement pendant toute la

période.

� en collèges, les redoublements en 6ème sont de moins en moins nombreux et l’académie

conserve une position toujours favorable par rapport au niveau national.

L’évolution des flux d’élèves en fin de 3ème reflète également une amélioration de la situation

académique tout au long de la période : le taux de redoublement en 3ème , en diminution,

reste cependant supérieur au taux national avec un différentiel de 1,3 point (soit environ

l’équivalent de 300 redoublants supplémentaires), les entrées en 2nde GT progressent plus

que le niveau national, ce qui permet à l’académie de rattraper quasiment le retard pris ces

dernières années, les entrées en enseignement professionnel sous statut scolaire sont

stables, alors que le niveau national continue de baisser.

� en lycées, les redoublements en seconde poursuivent leur baisse mais avec un relatif

tassement en fin de période au regard de l’évolution à la baisse plus soutenue du niveau

national. Cependant, la réorientation et (ou) le redoublement (plus élevé qu’au niveau na-

tional) vers l’enseignement professionnel reste stable alors que la moyenne nationale est en

baisse. En terminale, la place de l’enseignement scientifique et technique a progressé dans

l’académie avec un tassement en fin de période; cependant elle reste toujours plus élevée

que la moyenne nationale. Cette évolution résulte à la fois du développement marqué de la

filière S et du rattrapage partiel du retard de l’académie concernant la place de la filière STI.

Concernant l’accès aux diplômes et à l’enseignement supérieur, bilan favorable, en

particulier pour l’accès au supérieur :

� le taux de réussite au DNB connaît une évolution mitigée, en hausse à la dernière session

tout en étant inférieur au résultat national.

� le taux de réussite au baccalauréat augmente depuis 2011 et dépasse en fin de période le

taux national. Les résultats du baccalauréat général et du baccalauréat technologique sont

en hausse régulière alors que le taux de réussite du baccalauréat professionnel est plutôt

en baisse avec une reprise seulement à la dernière session.

� l’accès au brevet des collèges, en nette progression en 2012, est toujours supérieur au

niveau national.

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� l’indicateur académique d’accès au baccalauréat (au lieu de résidence) est en cours de

révision de méthode de calcul. Il a fortement progressé en 2011. Le taux d’accès de 2nde

GT vers le baccalauréat général et technologique rejoint en fin de période quasiment le

niveau national. A l’inverse, bien qu’en progression, le taux d’accès de 2nde professionnelle

vers le baccalauréat professionnel s’en éloigne.

� les indicateurs concernant la poursuite d’études vers l’enseignement supérieur des nouveaux

bacheliers connaissent des évolutions favorables, qu’il s’agisse de la poursuite globale des

bacheliers de l’académie vers l’enseignement supérieur qui dépasse le niveau national en

fin de période, et vers les filières IUT, STS et CPGE. Néanmoins, la poursuite d’étude vers

les filières STS est toujours à un niveau inférieur aux moyennes nationales, quelle que soit

l’origine du bachelier. A signaler toutefois, une meilleure poursuite d’études en IUT des

bacheliers technologiques et professionnels ainsi qu’en fin de période, une nette progression

de l’accès aux STS par les bacheliers professionnels.

Concernant les sorties en cours de formation, en baisse quasi-générale, mais qui

restent plus élevées que la moyenne nationale :

� le taux de sortie en fin de 3ème du statut scolaire diminue avec une réduction régulière de

l’écart par rapport au niveau national. Cet écart équivaut à près de 250 sortants supplé-

mentaires en fin de période, situation indiquant essentiellement une poursuite d’études dans

l’académie plus importante vers l’apprentissage.

� le taux de sortie en fin de seconde GT a baissé et s’est sensiblement rapproché de la

moyenne nationale.

� le taux de sortie en cours de formation de CAP s’est réduit et est passé en dessous de la

moyenne nationale.

� les taux de sortie en cours de formation en baccalauréat professionnel s’améliorent en fin

de période mais restent en fin de seconde professionnelle relativement élevés par rapport

aux taux nationaux.

� le taux de sortie avant la fin du second cycle est toujours au-dessus du niveau national mais

connaît une nette diminution en 2011. La part de jeunes en situation de décrochage parmi

les sortants de plus de 16 ans est en diminution régulière mais reste également supérieure

à la moyenne nationale.

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Rectorat de l’académie de Nice — Prospectives et Performances — avril 2014

1 - Le contexte socio-démographique Taux d'élèves issus de catégories socioprofessionnelles défavorisées

source Melusine

Les populations d'origine sociale défavorisée sont toujours moins présentes dans l'académie qu'au niveau national. Leur importance a tendance à décroître aussi bien au niveau académique que national. La part des entrants en 6ème de PCS défavorisées est également inférieure dans l’académie mais celle-ci a tendance à progresser au niveau académique alors qu’elle est plutôt stable au niveau national.

Ecarts de revenus entre les 10% les plus élevés et les 10% les plus faibles

L'hétérogénéité en terme de revenus de la population est plus marquée dans l'académie par rapport aux autres régions métropolitaines à l'exception de Paris. Les écarts de revenus y sont plus élevés, en particulier dans les Alpes Maritimes.

% PCS défavorisées - second degré pu+prsc

27,828,128,1 27,8

3535,235,535,7

25

27

29

31

33

35

37

2009 2010 2011 2012

acad.

France

% PCS défavorisées - entrants en 6ème - pu+prsc

28,327,6 28,1 28,2

35,3 35,2 35 35

25272931333537

2009 2010 2011 2012

acad.

France

2009 2010 2011Alpes Maritimes 6,4 6,3 6,4Var 5,8 5,8 5,8France hors Paris 5,2 5,2 5,2source : INSEE

Ecart de revenus

0,0

1,0

2,0

3,0

4,0

5,0

6,0

7,0

AlpesMaritimes

Var France horsParis

2009

2010

2011

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2 - Les parcours scolaires Les redoublements dans l’enseignement élémentaire public

Après une légère reprise des redoublements en 2012, l’évolution des redoublements en 2013 retrouve la tendance générale à la baisse qui est également constatée au niveau national. Les taux de redoublement dépassent les taux nationaux pour les niveaux CE1 et CM2. Ils sont égaux à la moyenne nationale en CP, et inférieurs en CE2 et CM1. Les écarts relevés, relativement stables tout au long de la période, sont limités; ils vont de -0,2 point en CE2 et CM1 à +0,3 point en CE1.

De moins en moins d’élèves entrent en 6ème avec une ou plusieurs années de retard, conséquence de la baisse des redoublements dans l’enseignement élémentaire. L’académie conserve toujours un meilleur positionnement par rapport au niveau national.

Proportion d'élèves originaires de CM2 publics entrant en 6ème avec 1 an de retard ou plus

CM1

0,6

11

0,90,8

1,1

1,3

1,11,2

1,4

1,71,6

1

1,3

1,6

1,5

0,6

0,8

1

1,2

1,4

1,6

2010 2011 2012 2013

CM2

11

11,5

12

12,5

13

13,5

14

14,5

15

2009 2010 2011 2012

Nice France

CP 2,92,9

4,6

2,9

3,5

3,2

3,63,4 3,4

3,53,2

4,34,2

4,24

CE2

1

1,51,31,5 1,2

1,61,61,8

1

1,5

2

2,5

3

3,5

4

4,5

2010 2011 2012 2013

CE1

2009 2010 2011 2012Nice 13,5 13,4 12,4 11,8France 14,5 13,7 12,6 12,1source Melusine

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Taux de redoublement en 6ème (public + privé)

Taux de redoublement en 3ème (public + privé)

Taux de passage de 3ème en 2nde GT (public + privé)

Les redoublements en 6ème baissent régu-lièrement durant toute la période avec le maintien d’un meilleur positionnement de l’académie par rapport au niveau national.

Après une légère hausse en 2010, le redoublement a diminué tout au long de la période malgré une inflexion en 2013 alors que la baisse s’est accentuée au niveau national. L’écart par rapport au niveau national de 1,3 point représente l'équivalent d’environ 300 redoublants supplémentaires .

L'évolution à la hausse de cet indicateur pour l'académie s’accentue en fin de période et permet ainsi à l’académie de rattraper quasiment le niveau national.

1

2

3

4

5

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

3

4

4

5

5

6

6

7

7

8

8

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

54

55

56

57

58

59

60

61

62

63

64

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 4,1 3,6 3,0 2,6 2,0France 4,5 3,9 3,3 3,0 2,3source PREV2D

2009 2010 2011 2012 2013Nice 6,7 6,8 5,9 5,2 4,9France 5,0 4,9 4,3 4,1 3,6source PREV2D

2009 2010 2011 2012 2013Nice 57,1 57,6 58,7 60,0 62,7France 58,8 59,1 60,0 61,0 62,9source PREV2D

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Taux de redoublement en 2nde (public + privé)

La baisse des redoublements en seconde se poursuit dans l'académie avec un relatif ralentissement en fin de période. Compte tenu de rythmes de baisse inversés en 2013, le taux académique s’éloigne du niveau national avec un écart de 0,8 point représentant l'équivalent d’environ 130 redoublants supplémentaires

Taux de réorientation de 2nde GT vers l'enseignement professionnel (public + privé)

Les réorientations de 2nde GT vers l’enseignement professionnel concernent 4% des élèves pour un taux national de 3,7%. Le redoublement en 2nde profes-sionnelle est plus élevé qu’au niveau national (2,7% vs 2,1%) pour une situation inverse concernant les poursuites en 1ère profes-sionnelle (1,3% vs 1,6%).

Taux de passage de 3ème vers l'enseignement professionnel (public + privé)

La poursuite d'études vers l'enseignement professionnel sous statut scolaire, reste relativement étale tout au long de la période. L’écart par rapport au national se réduit du fait d’une évolution nationale plutôt orientée à la baisse. 20

21

22

23

24

25

26

27

28

29

30

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

8

9

10

11

12

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

3

4

5

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 22,7 22,5 22,3 22,6 22,5France 25,9 25,9 25,4 25,2 25,0source PREV2D

2009 2010 2011 2012 2013Nice 11,8 11,4 10,5 9,3 8,8France 11,6 10,9 9,5 9,0 8,0source PREV2D

2009 2010 2011 2012 2013Nice 3,7 3,6 4,0 4,0 4,0France 4,0 4,0 3,8 3,7 3,7source PREV2D

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Proportion d'élèves en terminales scientifiques et techniques (S, STI, STL)-

La progression des effectifs d'élèves dans les filières scientifiques et techniques, observée tout au long de la période, permet, malgré le recul de 2010, de se situer au niveau de la moyenne nationale en fin de période.

Proportion d'élèves en terminales scientifiques S - (public + privé)

La filière scientifique en progression depuis 2010, marque le pas en fin de période, tout en restant plus représentée dans l'académie par rapport au niveau national (37,2% vs 36,7%).

Proportion d'élèves en terminales STI - (public + privé)

La tendance à la baisse de la place de la filière STI (ST2A et STI2D) au niveau national alors qu’ au niveau académique, la place de cette filière reste plutôt stable, permet à l’académie de se rapprocher du taux national avec un écart négatif en 2013 de 0,4 point seulement.

42

43

44

45

46

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 43,5 42,4 43,7 44,9 45,0France 43,7 43,3 43,5 43,9 44,9source BCP

31

32

33

34

35

36

37

38

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 35,6 35,1 36,5 37,2 37,2France 34,2 34,2 35,0 35,9 36,7source BCP

4

5

6

7

8

9

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 6,3 5,9 5,7 6,0 6,1France 7,9 7,5 6,9 6,4 6,5source BCP

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3 - Résultats aux examens Résultats au DNB

Les résultats au DNB, après une baisse en 2011 et 2012 repartent à la hausse tout en restant inférieurs aux taux nationaux. Il faut signaler que la quasi-totalité des élèves scolarisés en 3ème dans l’académie sont présentés au DNB.

Résultats au baccalauréat

Séries générales

Résultats au baccalauréat - général, technologique, professionnel

80

82

84

86

88

90

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

80

82

84

86

88

90

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 83,5 84,0 82,4 81,6 82,8France 82,6 83,3 83,4 84,5 84,5

2009 2010 2011 2012 2013Nice 86,0 84,5 84,6 85,2 87,2France 86,0 85,5 85,6 84,4 86,8

79,6

78,1

75

77

79

81

83

85

87

89

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

91,5

91,9

80

82

84

86

88

90

92

94

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

85,7

86,4

75

77

79

81

83

85

87

89

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

Le taux académique de réussite au bacca-lauréat toutes séries confondues, est en hausse depuis 2011 et dépasse le taux national depuis les deux dernières sessions. Les taux de réussite au baccalauréat général et au baccalauréat technologique sont en hausse régulière et très proches des moyennes nationales. Le taux de réussite au baccalauréat profes-sionnel en baisse jusqu’en 2012 connait au niveau académique comme au niveau national une reprise en 2013 avec un taux académique supérieur au taux national pour cette dernière session.

Séries technologiques Séries professionnelles

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4 - Taux d’accès aux diplômes et au niveau supérieur Taux d'accès au brevet (public + privé)

Le taux d'accès au brevet des collèges a progressé tout au long de la période durant laquelle il reste supérieur à la moyenne nationale d’environ 2,5 points.

Taux d'accès au baccalauréat (public + privé)

Le taux d'accès au baccalauréat de l'académie (au lieu de résidence) proche du niveau national jusqu'en 2009 a fortement accentué sa progression à la session 2011(+ 11,7 points) du fait des effets de la réforme des baccalauréats professionnels qui a amené 2500 bacheliers supplémentaires dans cette filière. Le taux d'accès académique dépasse de 7 points la moyenne nationale. L’indicateur au niveau académique est en cours de révision méthodologique pour les prochaines années.

Taux de poursuite des nouveaux bacheliers dans l'enseignement supérieur

Le taux de poursuite des bacheliers de l'académie dans l'enseignement supérieur, quelle que soit l'académie de destination, connaît en 2012 une nette reprise qui permet à l’académie de dépasser le niveau national. A signaler, en 2011 l’arrivée importante de bacheliers professionnels dont les taux de poursuite inférieurs aux autres bacheliers ont eu tendance à faire baisser la moyenne générale.

79

80

81

82

83

84

85

86

2009 2010 2011 2012

Nice France

55

60

65

70

75

80

2009 2010 2011 2012

Nice France

66

67

68

69

70

71

72

73

74

75

2009 2010 2011 2012

Nice France

2009 2010 2011 2012Nice 81,4 83,3 83,4 85,6France 79,3 79,5 79,9 83,1source Melusine

2009 2010 2011 2012Nice 74 73 67 69,7France 74,5 74,9 71,9 69,3source Melusine

2009 2010 2011 2012Nice 66 66,9 78,6France 65,2 65,1 71,6 76,7

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Taux d'accès au baccalauréat (public + privé)

Taux d'accès de 2nde GT au baccalauréat gl. ou tech. (public + privé)

80

85

90

2010 2011 2012 2013

Nice France

2010 2011 2012 2013Nice 82,6 85,3 85,5 88,9France 85,2 87,3 87,5 89,5source Melusine

Taux d'accès de 2nde professionnelle au baccalauréat professionnel (public + privé)

60

65

2011 2012 2013

Nice France

2011 2012 2013Nice 62,6 61,3 62,9France 63,1 61,9 64,8source Melusine

Le taux d'accès des élèves de 2nde GT au baccalauréat général et technologique a connu des progressions similaires à celles du taux national avec toutefois une amélio-ration plus sensible en fin de période qui permet à l’académie, à 0,6 point près, de rattraper son retard par rapport à la moyenne nationale.

Le taux d'accès des élèves de 2nde profes-sionnelle au baccalauréat professionnel progresse en fin de période, tout en s’éloignant de la moyenne nationale de 2,1 points.

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Taux de poursuite des nouveaux bacheliers vers la filière STS

La poursuite d'étude des nouveaux bache-liers vers la filière STS est plus limitée au niveau académique, en deçà de 4,7 points par rapport à la moyenne nationale, situation liée à une concurrence plus forte dans l’académie vis-à-vis des néo-bacheliers de jeunes provenant de formations supérieures (24,6% des inscrits en 1ère année de STS vs 20,5% national) et à une offre de formation relativement plus limitée. Le taux de poursuite académique augmente en 2012 pour une baisse au niveau national.

A contrario, la poursuite d'étude des nouveaux bacheliers vers la filière IUT est plus soutenue au niveau académique, dépassant réguliè-rement la moyenne nationale.(+1,4 point en 2012). On observe pour l’académie une reprise de l'orientation vers cette filière en 2012 après une période de baisse.

De même, la poursuite d'études des nouveaux bacheliers vers la filière CPGE dépasse régulièrement la moyenne nationale (+1,4 point en 2012) avec une reprise de la poursuite d’études vers cette filière après une période de baisse.

Taux de poursuite des nouveaux bacheliers vers la filière IUT

Taux de poursuite des nouveaux bacheliers vers la filière CPGE

6

7

8

9

10

2009 2010 2011 2012

Nice France

2009 2010 2011 2012Nice 8,3 8,1 7,0 8France 7,5 7,3 7,0 6,6source PREVSUP

8

10

12

14

16

18

20

22

2009 2010 2011 2012

Nice France

2009 2010 2011 2012Nice 13,1 13,1 12,4 12,6France 18,3 18,3 17,9 17,3source PREVSUP

7

8

9

10

11

2009 2010 2011 2012

Nice France

2009 2010 2011 2012Nice 9,6 9,4 8,4 8,7France 8,4 8,3 7,8 7,3source PREVSUP

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Taux de poursuite des bacheliers technologiques en STS

Taux de poursuite des bacheliers professionnels en STS

La poursuite d'études des bacheliers tech-nologiques vers les STS, plus limitée qu’au niveau national, a plutôt tendance à baisser suivant ainsi la tendance nationale. L’écart négatif en 2012 de 5,2 points par rapport au national représente l’équivalent d'environ 200 bacheliers technologiques.

La poursuite d'études des bacheliers profes-sionnels vers la filière BTS progresse tout au long de la période avec un renforcement en 2013. Il s’agit ici d’un rattrapage partiel de l’écart par rapport au national.

Taux de poursuite des bacheliers technologiques en DUT

La poursuite d'étude des nouveaux bacheliers technologiques vers la filière IUT est à l’inverse plus importante au niveau académique qu’au niveau national : écart positif de 1,8 point.

Taux de poursuite des bacheliers professionnels en DUT

La poursuite d'étude des nouveaux bacheliers professionnels vers la filière IUT est à l’inverse plus importante au niveau académique qu’au niveau national : écart positif de 0,7 point.

30

35

40

45

50

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2010 2011 2012Nice 11,7 12,4 11,4France 9,8 9,5 9,6source Melusine

0

2

4

6

8

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16

18

2010 2011 2012

Nice France

10

12

14

16

18

20

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

0

1

2

3

4

2010 2011 2012

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 36,2 35,3 32,9 35,5 33,4France 43,8 42,5 41,8 40,7source Melusine - est imation provisoire pour 2013

2009 2010 2011 2012 2013Nice 13,3 15,5 15,3 16,3 18,8France 17,6 18,3 18,8 19,3source Melusine - est imation provisoire pour 2013

2010 2011 2012Nice 1,5 1,4 1,5France 0,8 0,9 0,8source PREVSUP

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5 - Les sorties en cours de formation Evolution du taux de sortie du statut scolaire en fin de 3ème (public + privé)

Evolution du taux de sortie en fin de classe de 2nde GT (public + privé)

Le taux de sortie du statut scolaire en fin de 3ème a tendance à baisser, en particulier en fin de période. La position de l’académie, systématiquement au-dessus de la moyenne nationale, s’améliore avec une réduction de l’écart à 1,1 point en 2013, soit l’équivalent d’environ 250 élèves sortants du statut scolaire supplémentaires.

Le taux de sortie en fin de 2nde GT a tendance à baisser, en particulier en fin de période où l’académie se rapproche sensiblement du niveau national qui reste relativement stable tout au long de la période.

6

7

8

9

1011

12

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16

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

0

1

12

2

3

3

44

5

5

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 13,5 13,2 13,2 12,2 9,6France 10,3 10,1 10,2 9,7 8,5source PREV2D

2009 2010 2011 2012 2013Nice 3,1 3,3 2,5 3,0 2,1France 2,0 1,7 1,7 2 1,9source PREV2D

Evolution du taux de sortie en fin de 3ème (public + privé +apprentissage + agriculture)

0

1

2

3

4

2009 2010 2011 2012

Nice France

Néanmoins, parmi les élèves sortant du statut scolaire, une partie importante se retrouve sous statut d’apprentissage y compris en formation agricole (plus de 80%). Ces sorties représentent près de 11% des élèves de 3ème pour une moyenne nationale de 8%. Ainsi, les taux de sortie en fin de 3ème en prenant en compte tous les systèmes de formation sont-ils sensiblement réduits avec une situation de l’académie très proche du niveau national.

2009 2010 2011 2012Nice 2,8 2,0 2,7 1,7France 1,7 1,6 1,3 1,4source : dialogue de gestion

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Evolution du taux de sortie en fin de 1ère année de CAP (public + privé)

Le taux de sortie en fin de 1ère année de CAP en hausse jusqu’en 2011 s’améliore nettement ensuite. L’académie présente en 2013 moins de sorties qu’au niveau national et inverse ainsi son positionnement par rapport au national.

14

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18

19

20

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 16,3 18,3 19,1 17,6 16,5France 16,1 16,4 18,4 17,8 17source PREV2D

Evolution du taux de sortie en fin de seconde professionnelle (public + privé)

8

9

10

11

12

13

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2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 11,6 12,8 13,5 12,0 11,2France 10,8 13,5 13,6 11,2 9,9source PREV2D

Evolution du taux de sortie en fin de première professionnelle (public + privé)

8

9

10

11

12

13

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16

2009 2010 2011 2012 2013

Nice France

2009 2010 2011 2012 2013Nice 12,2 12,2 11,5 10,8 10,5France 12,1 12,1 12,8 11,2 10,0source PREV2D

Le taux de sortie en fin de seconde profes-sionnelle a augmenté jusqu’en 2011 et baisse depuis deux rentrées consécutives, mais à un rythme moindre qu’au niveau national, ce qui situe l’académie à un niveau de sortants toujours plus élevé que le national.

Le taux de sortie en fin de première profes-sionnelle est en baisse régulière depuis le début de la période. Depuis les deux dernières rentrées, il est très proche du niveau national.

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Rectorat de l’académie de Nice — Prospectives et Performances — avril 2014

Evolution du taux de sortie avant la fin du second cycle

Le pourcentage des sortants avant la fin du second cycle porte sur l’ensemble des formations public et privé du second degré quel que soit le statut de l’élève. Cet indicateur est toujours plus élevé pour l’académie. En 2011, il est de 12,6% dans l’académie, et baisse de 0,7 point par rapport à 2010. L’écart avec la moyenne nationale (10,1%) se réduit à 2,5 points pour la dernière année connue, du fait à la fois de cette amélioration au niveau acadé-mique mais aussi d’une hausse du nombre de sortants au niveau national. A signaler : depuis la réforme de la voie professionnelle, cet indicateur prend en compte les premières professionnelles.

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2010 2011

Nice France

2 01 0 20 11N ic e 1 3 ,3 1 2,6F ra nc e 9 ,9 1 0,3

Evolution de la part des jeunes en situation de décrochage parmi les plus de 16 ans sortant du système scolaire (public et privé sous contrat)

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mars-11 sept-11 mars-12 sept-12 mars-13

Nice France

mars-11 oct-11 mars-12 oct-12 mars-13Nice 11,0 10,8 10,5 9,4 9,0France 10,4 10,4 9,2 8,4 8,1source SIEI

Cet indicateur est en baisse régulière, au même rythme que le niveau national, restant ainsi à environ un point au-dessus de la moyenne nationale.

Part des élèves ayant atteint 16 ans à la date d'observation sortant des établisse-ments publics et privés sous contrat de l'académie (hors agriculture) n'ayant pas obtenu le diplôme correspondant au cursus scolaire dans lequel ils étaient inscrits l'année précédente et non scolarisés ou non inscrits en apprentissage à la date d'observation par le SIEI (système inter-ministériel d’échanges d’informations)