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1 MINISTERE DE L’ENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES, ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITÉ HASSAN I er - SETTAT PRÉSIDENCE APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE) Appel d’offres n° 07/Pr/2013 DU : 30/05/2013 CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES OBJET : Achat de matériel scientifique destiné à la Faculté des Sciences et Techniques de Settat, lancé en Trois (03) Lots répartis comme suit : - Lot n° 1 : FST de Settat – Technique 01 ; - Lot n° 2 : FST de Settat – Technique 02 ; - Lot n° 3 : FST de Settat – Equipement des Filières (Chimie). Complexe universitaire, B.P. : 539 – Settat – Tél. : (212) 05 23 72 12 75/ 76 – Fax : (212) 05 23 72 12 74 ب ار ا. ص. ب:. 539 - تط ف ا: (212) 05 23 72 12 75/ 76 س ا: (212) 05 23 72 12 74 www.uh1.ac.ma

Cps 07-Pr-13 Fst Sc

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    MINISTERE DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR DE LA FORMATION DES CADRES, ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE

    UNIVERSIT HASSAN Ier - SETTAT PRSIDENCE

    APPEL D'OFFRES OUVERT SUR OFFRE DE PRIX (SEANCE PUBLIQUE)

    Appel doffres n 07/Pr/2013 DU : 30/05/2013

    CAHIER DES PRESCRIPTIONS SPECIALES

    OBJET :

    Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et Techniques de Settat, lanc en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    Complexe universitaire, B.P. : 539 Settat Tl. : (212) 05 23 72 12 75/ 76 Fax : (212) 05 23 72 12 74 . .:. 539 - :(212) 05 23 72 12 75/ 76 :(212) 05 23 72 12 74

    www.uh1.ac.ma

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    SSSSOOOOMMAIMMAIMMAIMMAIRERERERE

    CLAUSES CONTRACTUELLES : Page ARTICLE 1 : OBJET DE LAPPEL DOFFRES ..... 3 ARTICLE 2 : PICES CONSTITUTIVES DU MARCHE ...... 3 ARTICLE 3 : TEXTES GNRAUX ....... 3 ARTICLE 4 : NATURE DES PRIX ...... 4 ARTICLE 5 : CONSISTANCE DES PRIX .... 4 ARTICLE 6 : GLOBALISATION PAR LOT ...... 4 ARTICLE 7 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DFINITIF .. 4 ARTICLE 8 : DLAI DEXCUTION .... 5 ARTICLE 9 : DEPOT DE LA DOCUMENTATION ET CATALOGUES 5 ARTICLE 10 : CONDITIONS DE LIVRAISON ....... 5 ARTICLE 11 : RCEPTION PROVISOIRE .... 5 ARTICLE 12 : PNALIT POUR RETARD .... 6 ARTICLE 13 : OPERATIONS DE VERIFICATIONS .... 6 ARTICLE 14 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE ... 6 ARTICLE 15 : RCEPTION DFINITIVE ...... 7 ARTICLE 16 : RETENUE DE GARANTIE CONFORMMENT A LARTICLE 59 DU C.C.A.G.T. ..

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    ARTICLE 17 : MODALITS DE PAIEMENT ...... 7 ARTICLE 18 : DOMICILE DU TITULAIRE ...... 7 ARTICLE 19 : NANTISSEMENT ....... 8 ARTICLE 20 : RSILIATION .... 8 ARTICLE 21 : LITIGE ....... 8 ARTICLE 22 : VALIDIT DU MARCHE .... 8 ARTICLE 23 : APPROBATION .... 8 ARTICLE 24 : NOTIFICATION EN CAS DE FORCE MAJEURE 9 ARTICLE 25 : JUGEMENT DES OFFRES .... 9 ARTICLE 26 : SOUS TRAITANCE .... 9 ARTICLE 27 : FRANCHISE EN DOUANE .... 9 ARTICLE 28 : COMPLEMENT DE DEFINITION ALIMENTATION ET RACCORDEMENT ......

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    ARTICLE 29 : INSTALLATION MISE EN MAIN ....... 10 ARTICLE 30 : SERVICE APRES VENTE ...... 10 ARTICLE 31 : CARACTERISTIQUES ET QUANTITE DES FOURNITURES 10

    BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF : . 13-16

    ANNEXE .......... 17-21

    Avis dAppel doffres .... 22-23

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    CLAUSES CONTRACTUELLES

    Appel doffre ouvert sur offre de Prix en sance publique en vertu de lalina 2 1 de larticle 16 et lalina 3 3 de larticle 17 du Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle (tel quadopt par le conseil de lUniversit lors de sa runion du 12 Fvrier 2013, et vis par le ministre de lconomie et des finances le 07 Mars 2013).

    ARTICLE 1 : OBJET DE LAPPEL DOFFRES Le prsent appel doffres a pour objet : Achat de matriel scientifique destin la Facult

    des Sciences et Techniques de Settat, lanc en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    ARTICLE 2 : PICES CONSTITUTIVES DU MARCHE Les obligations du titulaire, pour lexcution du march issu du prsent appel doffres

    rsultant de lensemble des documents suivants : - l'acte dengagement ; - le cahier des prescriptions spciales (CPS) et le contrat du march issu du prsent

    appel doffres ; - le bordereau des prix dtail estimatif ; - le CCAGT.

    En cas de contradiction ou de diffrence entre les pices constitutives du march, ces pices prvalent dans lordre ou elles sont numres ci-dessus.

    ARTICLE 3 : TEXTES GNRAUX 1- la loi 07-75 du 17 octobre 1975 portant cration des tablissements universitaires et

    des cits universitaires ; 2- le dahir n01/164 du 02 aot 1997 portant cration des Universits ; 3- larrt du Ministre des Finances n 2- 2471/DE/SPC en date du 17 mai 2005

    portant organisation financire et comptable des Universits ; 4- Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le

    compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle (tel quadopt par le conseil de lUniversit lors de sa runion du 12 Fvrier 2013, et vis par le ministre de lconomie et des finances le 07 Mars 2013) ;

    5- Le dcret N-2-99-1087 du 29 Moharrem 1421 (4 Mai 2000) approuvant le cahier des clauses administratives gnrales applicables aux marchs de travaux excuts pour le compte de lEtat ;

    6- Les textes officiels rglementant la main duvre et les salaires ; 7- Les dahirs des 21 mars 1943 et 27 dcembre 1944 en matire de lgislation sur les

    accidents du travail ; 8- Le dcret Royal n330 66 du 10 Moharram 1386 (21 avril 1967) portant rglement gnral

    de la comptabilit publique modifi par le dahir n1.76 629 du 25 Chaoual 1397 (9 octobre 1977) et le dcret n2-79-512 du 26 Joumada II 1400 (12 mai 1980) ;

    9- La loi 69.00 relative au contrle financier de lEtat sur les entreprises publique et autres organismes, promulgue par le Dahir n1-03-195 du 16 Ramadan 1424 (11 Novembre 2003) ;

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    10- La circulaire n4-59-S.G.G du 12 fvrier 1959, et linstruction N23-59 du 6 octobre 1959 et 1-61-S.G.G/C.A.B du 30 janvier 1961 relative aux marchs de lEtat, des tablissements publics et des collectivits locales ;

    11- Le dahir n1-60-371 du 31 janvier 1961 et n1-62-202 du 29 octobre 1962 modifiant celui du 28 aot 1948 relatif au nantissement ;

    12- Rglement de scurit contre les risques dincendie et de panique dans les tablissements relevant du public (Arrt du 23-5-56) ;

    Si les textes gnraux prescrivent des clauses contradictoires entre eux, lentrepreneur devra se confrer aux plus rcents dentre eux.

    Lattributaire provisoire devra se procurer ces documents sil ne les possde dj et ne pourra en aucun cas exciper lignorance de ceux-ci pour se drober aux obligations qui y sont contenues.

    ARTICLE 4 : NATURE DES PRIX

    Les prix seront libells en dirhams et sont fermes et non rvisables. Le titulaire renonce toute rvision de prix.

    Tous les articles du prsent appel doffres seront proposs HDD/HTVA et comprennent :

    tous frais de main duvre ; tous frais de rparation de conditionnement ; tous risques et sujtion pouvant dcouler des conditions du march ; tous les frais gnraux, assurance, faux frais, bnfice ; tous les frais de timbre et denregistrement ; tous les frais demballage, manipulation et manutention.

    ARTICLE 5 : CONSISTANCE DES PRIX

    Outre les dispositions de larticle 49 du C.C.A.G.T les prix sentendent pour le matriel rendu et mis en fonctionnement dans ltablissement destinataire.

    Le matriel inerte sera prsent pour la rception dans le local destin les recevoir dans lemballage dorigine, ouverts, vrifis, prts tre rang.

    Les produits seront installs leur emplacement dfinitif et en ordre de marche, inclus tout frais intermdiaires, ainsi que les essais et dmonstrations aux responsables qualifis de ltablissement.

    Tout frais rsultant de la dtrioration des produits ou du matriel, imputable un dfaut demballage seront la charge du titulaire. Les recours ventuels contre les compagnies de transport seront galement sa charge, de sorte quil reste entirement responsable de la qualit de ses produits ou installations au moment de la rception dfinitive.

    ARTICLE 6 : GLOBALISATION PAR LOT

    Le titulaire devra prvoir dans ses prix et ses livraisons la totalit des quipements annexes et fournitures de matriel ncessaire la mise en route des quipements.

    ARTICLE 7 : CAUTIONNEMENT PROVISOIRE ET DFINITIF En application de larticle 12 du C.C.A.G.T le cautionnement provisoire est gal :

    - Lot n 1 : 21 000,00 DH (Vingt et Un Mille Dirhams) ; - Lot n 2 : 18 000,00 DH (Dix Huit Mille Dirhams) ; - Lot n 3 : 5 000,00 DH (Cinq Mille Dirhams).

    IL doit tre dlivr par une institution bancaire marocaine.

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    La caution provisoire sera libre immdiatement aprs constitution de la caution dfinitive. Le cautionnement dfinitif est fix 3% (trois pour cent) du montant initial du march. La constitution de la caution dfinitive doit avoir lieu dans les 30 (Trente) jours qui suivent

    la notification de lapprobation du march. La caution provisoire ne sera pas restitue, dans les cas prvus par larticle 15 du C.C.A.G.T.

    ARTICLE 8 : DLAI DEXCUTION Le dlai de livraison des quipements est fix deux (02) mois, il prendra effet compter du

    lendemain du jour de la notification de lordre de service invitant le titulaire commencer la livraison.

    Si les fournitures livres sont juges inacceptables par ladministration, le fournisseur sengage les remplacer dans un dlai dune semaine.

    ARTICLE 9 : DEPOT DE LA DOCUMENTATION ET CATALOGUES La documentation et les catalogues exiges par le dossier dappel doffres doivent tre

    dposs dans le bureau des marchs de la prsidence au plus tard le 29/05/2013 12h limite. La documentation et les catalogues doivent tre en franais.

    NB : la documentation de Chaque lot doit tre prsente dans une enveloppe spare portant de faon apparente le numro, lobjet dAppel d'offres et le numro du lot.

    ARTICLE 10 : CONDITIONS DE LIVRAISON

    Le fournisseur est tenu dassurer la livraison et linstallation du matriel objet du prsent appel d'offres ltablissement bnficiaire.

    Il est tenu de fournir pour chaque produit demand et / ou propos dans le cadre du prsent CPS les licences d'utilisation correspondantes qui doivent tre enregistres sous le nom de luniversit Hassan 1er de Settat.

    Les frais de transport, de stockage ventuels et la responsabilit du matriel sont la charge du fournisseur qui devra contracter une assurance sa charge, mme si une reconnaissance et un paiement partiel ont t oprs. Par ailleurs, tous les frais rsultant de la dtrioration des produits ou du matriel imputable un dfaut demballage seront la charge du fournisseur.

    La livraison de chaque colis portera les marques distinctes dun code chiffr, rsultant du bordereau des prix et comprenant :

    - Numro de lot. - Numro de larticle.

    Plus un nombre fractionnaire pour les articles en plusieurs colis faisant apparatre en dnominateur le nombre de colis de larticle et en numrateur son numro dans cette srie.

    ARTICLE 11 : RCEPTION PROVISOIRE Avant toute livraison, le titulaire devra inviter ladministration dsigner une commission

    charge de contrler la conformit des articles tous les points de vue avec les spcifications du march qui rsultera du prsent appel doffres et aux chantillons prsente lors de la procdure dappels doffres. Cette commission est dsigne par Monsieur le Prsident de lUniversit Hassan 1er Settat.

    Quand elle constate que les fournitures ne rpondent pas aux spcificits exiges, la commission refuse de prononcer la rception. Le titulaire dispose dun dlai de dix (10) jours pour

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    prsenter ses observations. Pass ce dlai, la dcision de la commission est irrvocable et les fournitures sont rejetes.

    En cas dacceptation par la commission des fournitures prsentes, la livraison doit faire lobjet dun bon de livraison sign conjointement par le titulaire et un reprsentant de ladministration.

    La rception provisoire sera prononce aprs livraison totale, installation et mise en main dans les conditions normales dutilisation du matriel objet du march qui rsultera du prsent appel doffres.

    En cas de livraisons fractionnes, la rception provisoire ne peut tre prononce que si lensemble des quipements, objet du march qui rsultera du prsent appel doffres, sont livrs, installs et mis en main.

    Outre les vrifications techniques ou de quantits propres la rception, il sera demand au titulaire de procder aux dmonstrations de fonctionnement de son matriel et dassurer ainsi sa mise en main auprs du personnel qualifi de ltablissement destin le prendre en charge.

    Lors de la rception, la documentation en franais ou en anglais sera remise avec le matriel. La rception provisoire sera prononce dans ltablissement bnficiaire. ARTICLE 12 : PNALIT POUR RETARD A dfaut de livraison dans le dlai prescrit, il sera appliqu une pnalit pour chaque jour de

    retard. Cette pnalit sera dduite doffice et sans mise en demeure pralable des dcomptes des sommes dues au titulaire.

    Ces pnalits seront calcules conformment la formule ci-dessous :

    P = V X R 1000

    P = Montant des pnalits V = Valeur pnalisable ; cette valeur est gale au prix des quipements en retard et des

    quipements livrs mais qui sont inutilisables sans les quipements en retard. R = Nombre de jours de retard. Cette pnalit cessera de crotre lorsquelle atteindra 10% du montant initial du march qui

    rsultera du prsent appel doffres. ARTICLE 13 : OPERATIONS DE VERIFICATIONS

    A la fin de lexcution de chaque prestation objet du march qui rsultera du prsent appel doffres, le titulaire devra excuter un certain nombre de tests de mise en uvre labor par le matre douvrage.

    ARTICLE 14 : GARANTIE - DELAI DE GARANTIE

    Le titulaire garantit que tout le matriel livr en excution du march qui rsultera du prsent appel doffres est neuf, na jamais t utilis, est du modle le plus rcent en service et inclut toutes les dernires amliorations et innovations technologiques.

    Le titulaire garantit en outre que tout le matriel, livr en excution du march qui rsultera du prsent appel doffres, naura aucune dfectuosit due sa fabrication, aux matriaux utiliss ou leur mise en uvre.

    La dure de cette garantie est fixe dans les bordereaux des prix dtail estimatif (si cette dure nest pas mentionn dans les bordereaux, elle sera fix une (1) anne), elle tient compte aprs la prononciation de la rception provisoire.

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    Pendant le dlai de garantie, le titulaire du march qui rsultera du prsent appel doffres demeure responsable de ces fournitures. Si au moment de la rception dfinitive il est reconnu que certaines fournitures sont dfaillantes, le dlai de garantie est prolong jusqu ce que le titulaire ait remdi aux anomalies constates.

    Le titulaire est tenu dassurer dans le dlai de garantie un service aprs vente cest dire de disposer de pices de rechange et de reprsentants qualifis dans les conditions ordinaires de commerce.

    Ladministration notifiera au titulaire, par crit, toute rclamation faisant jouer cette garantie. A la rception de telle notification, le titulaire rparera ou remplacera le matriel dfectueux ou ses pices sans frais pour ladministration

    Si le titulaire, aprs notification, manque rectifier la ou les dfectuosits dans le dlai fix par ladministration, cette dernire peut commencer prendre les mesures coercitives ncessaires, aux risques et frais du titulaire et sans prjudice du droit de recours de ladministration contre Les titulaires en application des clauses du march qui rsultera du prsent appel doffres.

    La garantie portera sur la fourniture gratuite des pices de remplacement, les frais de main duvre et de dplacement du personnel, il est prcis que la garantie consentie sapplique tout dfaut mcanique, tout vide de construction non imputable une fausse manuvre du personnel de ladministration.

    ARTICLE 15 : RCEPTION DFINITIVE La rception dfinitive qui implique lexpiration du dlai de garantie sera prononce dans les

    mmes conditions que la rception provisoire. ARTICLE 16 : RETENUE DE GARANTIE CONFORMMENT A LARTICLE 59

    DU C.C.A.G.T.

    Il sera prlev au titre de la retenue de garantie 10% du montant de chaque acompte. Cette retenue cessera de crotre lorsquelle atteindra 7% du montant initial du march qui rsultera du prsent appel doffres, augment, le cas chant, du montant des avenants.

    Elle pourra tre remplace par une caution bancaire personnelle et solidaire, dlivre par les tablissements bancaires autoriss cet effet.

    Elle sera libre dans les 3 mois suivant la date de la rception dfinitive dans les conditions prescrites par larticle 16 du C.C.A.G.T.

    ARTICLE 17 : MODALITS DE PAIEMENT Le paiement se fera sur prsentation de dcomptes au fur et mesure de la livraison du

    matriel reconnu qualitativement et quantitativement conformes aux spcifications du march qui rsultera du prsent appel doffres, et la documentation prsente lors de la procdure dappel doffres.

    Les sommes dues au titulaire seront verses au compte bancaire du titulaire du march qui rsultera du prsent appel doffres tel quil est dfini dans lacte dengagement.

    ARTICLE 18 : DOMICILE DU TITULAIRE

    A dfaut, par le titulaire de satisfaire aux prescriptions de larticle 17 du CCAGT en ne faisant pas lection de domicile proximit des lieux de livraison toutes notifications relatives au march qui rsultera du prsent appel doffres lui seront faites dans les bureaux de la Prsidence de lUniversit Hassan Ier Settat.

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    ARTICLE 19 : NANTISSEMENT

    Dans lventualit dune affectation en nantissement du march qui rsultera du prsent appel doffres, il est prcis que :

    1) La liquidation des sommes dues par la Prsidence de lUniversit Hassan 1er de Settat en excution du march qui rsultera du prsent appel doffres sera opre par les soins du Prsident de lUniversit Hassan 1er de Settat en sa qualit dordonnateur ;

    2) Le fonctionnaire charg de fournir au titulaire du march qui rsultera du prsent appel doffres ainsi quau bnficiaire des nantissements ou subrogation les renseignements et tats prvus larticle 7 du dahir 28 aot 1948, relatif au nantissement des marchs publics, est le Prsident de lUniversit Hassan Ier Settat en sa qualit dordonnateur ;

    3) Les paiements prvus au march qui rsultera du prsent appel doffres seront effectus par le Trsorier payeur de lUniversit Hassan Ier Settat, seul qualifi pour recevoir les significations des cranciers du titulaire du march qui rsultera du prsent appel doffres ;

    4) En application de larticle 11 du cahier des clauses administratives gnrales, ladministration contractante dlivrera au titulaire contre rcpiss un exemplaire vrifi et certifi conforme de la soumission, du cahier des prescriptions spciales et des autres pices particulires expressment dsignes comme constitutives du march.

    ARTICLE 20 : RSILIATION Le March qui rsultera du prsent appel doffres pourra tre rsili de plein droit par le

    Prsident de lUniversit Hassan 1er de Settat conformment aux articles 28 ; 43 48 ; 50 ; 53 ; 60 ; 63 et 70 du C.C.A.G.T.

    ARTICLE 21 : LITIGE

    Tout litige pouvant subvenir entre le titulaire et ladministration sera soumis aux tribunaux administratifs du Royaume du Maroc.

    ARTICLE 22 : VALIDIT DU MARCHE Le march qui rsultera du prsent appel doffres ne sera valable, dfinitif et excutoire

    quaprs visa du contrleur dtat, le cas chant, et son approbation par lautorit comptente.

    ARTICLE 23 : APPROBATION

    Lapprobation du march qui rsultera du prsent appel doffres doit tre notifie lattributaire dans un dlai maximum de soixante quinze (75) jours compter de la date fixe pour louverture des plis.

    Si la notification de lapprobation nest pas intervenue dans ce dlai, lattributaire est libr de son engagement vis--vis du matre douvrage. Dans ce cas, mainleve lui est donne, sa demande, de son cautionnement provisoire, le cas chant.

    Toutefois, le matre douvrage peut dans un dlai de dix (10) jours avant lexpiration du dlai vis au premier ci-dessus, proposer lattributaire, par lettre recommande, de maintenir son offre pour une priode supplmentaire dtermine. Lattributaire dispose dun dlai de dix (10) jours compter de la date de rception de la lettre du matre douvrage pour faire connatre sa rponse. En cas de refus de lattributaire, mainleve lui est donne de son cautionnement provisoire le cas chant.

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    ARTICLES 24 : NOTIFICATION EN CAS DE FORCE MAJEURE En cas de force majeure, le titulaire doit notifier par crit ladministration, dans un dlai de

    dix (10) jours, au plus aprs lvnement, lexistence de la force majeure et ses consquences. Pass ce dlai, le titulaire nest plus admis rclamer.

    Dans le cas o il a t prouv que les consquences de la force majeure ont perturb la ralisation du march qui rsultera du prsent appel doffres, les dlais dexcution de ce dernier seront suspendus et repris par ordre de service.

    ARTICLE 25 : JUGEMENT DES OFFRES Le jugement se fera par lot. ARTICLE 26 : SOUS TRAITANCE

    La sous-traitance est un contrat crit par lequel le titulaire confie lexcution dune partie de son march un tiers. Le titulaire choisit librement ses sous-traitants sous rserve quil notifie au matre douvrage la nature des prestations quil envisage de sous-traiter et lidentit, la raison ou la dnomination sociale et ladresse des sous-traitants et une copie certifie conforme du contrat prcit.

    Les sous-traitants doivent satisfaire aux conditions requises des concurrents prvus larticle 141 du Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan 1er (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

    Le matre douvrages peut exercer un droit de rcusation par lettre motive, dans un dlai de quinze (15) jours compter de la date de laccus de rception, notamment lorsque les sous-traitants ne remplissent pas les conditions prvues larticle 141 prcit.

    Le titulaire demeure personnellement responsable de toutes les obligations rsultantes du march tant envers le matre douvrage que vis--vis des ouvriers et les tiers.

    En aucun cas, la sous-traitance ne peut dpasser cinquante pour cent (50%) du montant du march ni porter sur le lot ou le corps dtat principale du march.

    ARTICLES 27 : FRANCHISE EN DOUANE

    Le matriel objet du prsent march est admis en franchise des droits de douane selon les accords de lUNESCO.

    Pour les articles admis en franchises des taxes et droits de douane, les autorisations de franchises seront signes par le prsident de lUniversit Hassan 1er de Settat et remises au fournisseur qui effectuera les dmarches ncessaires auprs de La douane.

    Les demandes de la franchise des droits et taxes de douane et de lexonration de la TVA doivent tre dposes en bonne et du forme, la Prsidence, ds rception de la notification dadjudication.

    En cas de refus de ladministration des douanes doctroyer la franchise pour un ou plusieurs articles, ladministration se chargera de la rgularisation des taxes et droit de douane et de la TVA de ces articles aprs prsentation du fournisseur dune facture contre valeur de paiement et des justificatifs de paiement des taxes et droit de douane.

    ARTICLE 28 : COMPLEMENT DE DEFINITION ALIMENTATION ET RACCORDEMENT

    Pour toutes les machines qui le justifient le fournisseur devra fournir lattention de ladministration les schmas dimplantation et dencombrement.

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    BORDEREAU DES PRIX-DETAIL ESTIMATIF :

    Lot n 1 : FST de Settat Technique 01

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    N Art

    Dsignation Qt Prix unitaire en DH (HDD/HTVA)

    P.T. en DH (HDD/HTVA)

    En chiffre En lettre 1 LIGNE FLEXIBLE DASSEMBLAGE MULTI PRODUITS

    SYSTEME DE PILOTAGE DATELIER, GMAO, SUPERVISION

    Fourniture dune ligne flexible comportant les principales caractristiques permettant de montrer et dappliquer les concepts de la Qualit, de la logistique industrielle, de lorganisation, le mesure automatique dindicateurs, et de supervision de la productivit (Elle comportera imprativement un systme MES). Elle est constitue des parties suivantes

    PARTIE OPRATIVE Elle est principalement constitue dun convoyeur motoris capable de desservir 6 postes de montage manuels.

    La configuration propose inclut : - 6 postes de montage en srie (dont 2 peuvent tre bi passs, voir ci aprs). - 2 postes en srie qui peuvent tre by passs par un module short cut. Ils deviennent de ce fait des postes en drivation par rapport la ligne principale. Ils peuvent ventuellement servir de postes de chargement, dchargement. Pour limiter le cot de la ligne les oprations dassemblage seront dans un premier temps manuelles, avec possibilit dautomatisation ultrieure. Les postes de travail peuvent tre librement organiss (composants, ventuels outillages et documents associs). Chaque poste est quip dorganes de commande (boutons poussoirs, voyant lumineux, arrt durgence) qui permettent loprateur dagir sur le cycle des palettes prsentes devant les postes et, par le fait, dinteragir sur lensemble du cycle.

    CONTRLE COMMANDE La partie commande permet principalement de dfinir, doptimiser (par modifications successives), de suivre le droulement et dhistoriser les squences de production, via le poste de supervision, sous un environnement logiciel ergonomique et intuitif.

    A partir du poste de supervision sont notamment accessibles :

    La dtermination de la gamme dassemblage : Choix du parcours des palettes au diffrents postes.

    La saisie des temps darrt sur les postes (simulation des dures des oprations par des temps fixes en mode automatique),

    La libration automatique des palettes. Le paramtrage des identifiants de la production en cours (n de

    lot, saisie du binme numros de palette - produit monter..). Le scnario de placement des palettes devant les postes de la

    ligne (en fonction du cycle de production mis en oeuvre). POSTE 1 : MODULE DE TRANSFERT Description du convoyeur principal

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    Le module de transfert est principalement constitu dun chssis sur 4 pieds en T en profil daluminium support dun convoyeur organis en boucle ferme (communment appel hippodrome). Le convoyage est assur par une chane transporteuse en actal (largeur 83 mm), de part et dautre du convoyeur sont disposs des glissires en polythylne qui guident les palettes. La chane est entrane par un moteur asynchrone (0,12 kW). Le convoyeur est quip pour desservir 6 postes de montage (extensible ultrieurement).

    Le module de transfert a pour tche de convoyer des palettes de transport du produit en cours de montage (support des pices assembler) aux divers postes.

    Les 8 palettes sont identifies chaque poste par lecture des tiquettes RFID. La prsence dune palette un poste est dtecte par dtecteurs inductifs.

    Les palettes sont identifies par un marquage RFID Le convoyeur principal est organis en hippodrome mu par un moteur asynchrone et variateur de vitesse Les palettes dtectes au poste correspondant la suite logique de leurs gammes de montage sont bloques aux postes de montage, par un sous ensemble bloqueur - pneumatique escamotable.

    De part et dautre de ce convoyeur sont disposs les 6 postes dassemblages. Les positions darrt des palettes sont figes, mais laffectation de la position postes manuels et les tches effectues chaque poste sont dfinies par loprateur partir de la supervision.

    Chaque poste est reli au contrle commande par un bus de terrain (CanOpen) avec connexions rapides.

    Le module de transfert est quip dune armoire de contrle/commande (500 x 500 x 200) intgrant principalement un automate programmable, les organes de protection et de commande (boutons poussoirs marche, arrt, darrt durgence, un voyant lumineux sous tension) et une unit de traitement de lair. Un deuxime coffret intgre un variateur de puissance pour la rgulation de la vitesse du convoyeur principal.

    Caractristiques dimensionnelles :

    - Carrousel principal entre axes de profil : 5 320 320 mm. - Hauteur : 900mm sur plateau. - Largueur de voie : 83 mm.

    Soit encombrement hors tout : - Longueur (L) environ 5,480 m (coffret contrle commande inclus), - Largeur environ 1 460 m (avec poste en drivation).

    Principaux actionneurs et dtecteurs : Entranement carrousel principal

    - Moteur asynchrone (0,12 kW). Vitesse de dfilement chane

  • 14

    variable (v max16 m/min),

    Postes : - 6 butes pneumatiques avec vrins pour gestion de file, - 12 dtecteurs inductifs (prsence palette au poste et au bloqueur) - 6 cellules RIFD (reconnaissance de palettes),

    Shortcut : - 2 butes pneumatiques avec vrins pour gestion de file, - 1 aiguillage pneumatique avec vrin rotatif, - 1 cellules RIFD, - 4 dtecteurs inductifs (position aiguillage, prsence palette) - 3 dtecteurs optiques avec rflecteurs,

    Equipement du convoyeur principal module Short-Cut Le module de transfert est quipe de :

    - 6 postes en ligne de type Srie. - 1 module Short-Cut intgr au convoyeur principal qui permet de court-circuiter les postes srie situs en aval, ou de les remettre en srie suivant le scnario programm.

    Extension : Poste de typeDrivation

    Le poste de type Drivation est constitus par un convoyeur transversal motoris, dispos en pi autour de convoyeur principal. Ces postes sont quips dune fonction darrt compose dune bute pneumatique de gestion de file et dun aiguillage, de dtecteurs de prsence des palettes, dun variateur de vitesse influant sur le convoyeur. Ils permettent de traiter des oprations dassemblage longues sans perturber le passage des palettes sur le carrousel principal. Ils peuvent ventuellement servir de stock tampon ou de file dattente. (voir offre variante).

    Palettes porte pices Le convoyeur est accompagn de 8 palettes conues pour le

    transport et le positionnement au poste de montage. Chaque palette est quipe damortisseur anti-collision, dun

    botier rcepteur de pices monter et dune tiquette (ou tag ) RFID qui permet de la singulariser.

    Dimension des palettes : 100 160 mm. Contrle commande

    Le poste de contrle commande est clat en deux coffrets fixs sur les pieds du convoyeur principal :

    - Un coffret de commande : Il est quip entre autre dun ensemble dorganes de commande (bouton poussoirs marche / arrt, arrt durgence, de voyant lumineux, sectionneur verrouillable), dun ensemble de contacteurs et dalimentations, de protections lectriques, dun automate avec interfaces dentres / sorties.

    Les liaisons vers les actionneurs ou dtecteurs sont effectues via un bus de terrain CanOpen. La liaison au poste de supervision, via Ethernet.

  • 15

    - Un coffret de puissance : il regroupe principalement les variateurs de vitesse qui permettent le rglage de la vitesse des convoyeurs principal et des poste en drivation (nombre variable suivant le nombre de poste en drivation).

    POSTE 2 : POSTES DASSEMBLAGE

    Les postes de montage proposs concernent des oprations manuelles. Chaque poste est constitu dun chssis en profil daluminium sur roulettes, dune table de travail supportant les organes de contrle/commande et un jeu de bacs pour le stockage des constituants lmentaires assembler.

    Dimension : 1000 600 mm hauteur plateau environ 900 mm.

    Chaque poste est quip de :

    - un bouton poussoir arrt durgence, - un voyant lumineux Pice disponible pour opration/Travail en cours , - un bouton poussoir vert Fin de travail : tche sur le poste termine. Pice disponible sur la palette, - un bouton poussoir rouge Poste en Dfaut (ou pas prt), A partir du poste de supervision il est possible de dclarer les postes en dfaut.

    Chaque poste est raccord lautomate programmable du contrle-commande du convoyeur via le bus de terrain, par connecteur MiniDin (connexion rapide).

    Un des postes est imprativement consacr au stockage des produits assembls termins. La position gographique de chaque poste ainsi que la tche y accomplir sont dtermines par loprateur depuis le poste de supervision PC (hors fourniture).

    POSTE 3 : LOTS DE COMPOSANTS A ASSEMBLER

    Sont fournis 2 lots de composants assembler :

    - 1 lot de composants mcaniques compos de : - 10 cages de roulement, - 2 fois 10 roulements de 2 hauteurs diffrentes, - 2 fois 10 axes de matires diffrentes, - 2 fois 10 couvercles de hauteurs diffrentes, - 40 vis.

    - 1 lot de composants lectriques compos de : - 10 botiers lectriques ABS usins, - 10 corps de voyant rouge (5 lments constitutifs : corps, cabochon, rondelle caoutchouc, crou et bague baonnette), - 10 corps de voyant vert, (5 lments constitutifs : corps, cabochon, rondelle caoutchouc, crou et bague baonnette), - 10 corps de bouton poussoir, (3 lments constitutifs corps,

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    crou et bague baonnette), - 20 supports contacts.

    POSTE 4 : Atelier de GI-QLIO et supervision Supervision La supervision est accessible partir dun PC (hors fourniture), elle est dveloppe sous PCVUE32.

    La supervision est livre en version dveloppeur donc ouverte toutes volutions.

    Elle permet de dfinir principalement :

    - la squence de production, suivant un scnario exprimental. - la fonction du poste ou tache effectuer au poste, son mode de fonctionnement automatique ou manuel, et la dure de la tache dans le cas dun fonctionnement en mode automatique. - la validit ou lincapacit dun ou plusieurs postes (marche dgrade). - la dfinition des gammes de production. - laffectation dune recette chaque palette.

    Elle permet galement le suivi en temps rel et/ou en diffr (par historisation des rsultats) des cycles de production proposs par les tudiants. De ce suivi dcoulent les multiples comparaisons possibles en vue de loptimisation des cycles.

    La supervision donne accs aux principales pages suivantes :

    - Page de lancement ou cran daccueil, - Ecran de dfinition des postes (opration effectuer,

    fonctionnement auto/manu), - Ecran de cration des gammes de production, - Ecran daffectation de recette chaque palette, - Ecran de suivi de production, - Ecran daffichage des rapports de production.

    Le lancement dun cycle de production est effectu par slection du bouton Dpart cycle et nest valid que si la recette a t pralablement renseigne.

    Rciproquement, larrt en cours de cycle et demand par un bouton Arrt cycle.

    Larrt en fin de production est automatique sur comptage des sous ensembles monts, termins.

    Deux modes de fonctionnement sont slectionnables sur chaque poste :

    - mode automatique : dans ce mode la tche du poste est considre comme effectue automatiquement, sans intervention de loprateur, et les paramtres appliqus sont ceux de la recette.

    Lattente de la palette au poste est donc le temps thorique de

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    lopration sur le poste concern, tel que dfini dans la recette.

    La palette attendue effectue malgr tout rellement son cycle sur le convoyeur.

    - mode manuel : dans ce mode, ds que loprateur est avis de la prsence de la palette attendue au poste, il doit effectuer la tche requise (ou simuler son excution). La fin de cycle du poste considr est enregistre par appui sur le bouton poussoir Fin de travail quand le sous-ensemble monter est de nouveau disponible sur la palette en attente. La palette continue alors son trajet sur le convoyeur. Le temps de cycle du poste considr est dcompt partir de lclairage du voyant lumineux Pice disponible , jusqu lappui sur le bouton poussoir Fin de travail .

    1) Dfinition des postes :

    Lcran de supervision doit permettre de dfinir la fonction de chaque poste oprateur :

    - Sa fonction (texte libre). - Son mode de fonctionnement (Manu ou Auto). - Dans le cas du mode Auto, sa dure en secondes. Il est possible daffecter une mme tche plusieurs postes, dans le cas de tches gourmandes en temps. Visualisation du cycle en cours :

    Cette page prsente ltat du cycle :

    - Ltat du poste (Non utilis, en fonction ou en dfaut). - La dure moyenne et instantane de chaque poste. - Ltat de chaque ordres de fabrication (quantit faire / en cours). - Ltape active de chaque palette.

    2) Rapport de production : (aprs fin de cycle)

    Ce rapport synthtique sauvegard sous format Excel, permet danalyser les performances de la ligne.Une analyse ultrieure pourra galement tre effectue sur plusieurs rapports mmoriss, images des diverses mthodologies dassemblage sur un mme lot de constituants afin den dterminer la mthode la plus adapte. Atelier de GI-QLIO Logiciel MES Mapex

    La solution logicielle MAPEX est un MES complet ouvert permettant dassurer les 11 fonctions du MES selon la norme S95. La solution propose inclut une installation sur deux PC industriels installs sur support mtalliques proximits des postes des deux cts de la ligne flexible, et dun PC serveur comportant la supervision et install sur poste ddi. Le systme permet de relever

  • 18

    les temps de cycle de chaque machines, les indicateurs de performances, dassurer le suivi des Ordres de Fabrication, de raliser en mode automatique (lien avec la balance) ou semi-automatique les contrles qualit adapts, de raliser la traabilit de toutes les oprations de maintenance et de gestion des arrts, la GMAO des postes .

    De plus, par sa facilit de programmation ltudiant pourra apprhender :

    - La programmation de base de donnes, - La gestion des interfaces utilisateurs ainsi que leur dfinition

    graphique - La ralisation dinterfaces oprateurs tactiles - La mise en uvre de drivers et dun serveur ODBC - Lutilisation des protocoles de communication Automates

    Serveur PC - La programmation en .net - Toutes les fonctionnalits des MES classiques.

    De plus et afin de mieux apprhender la richesse des MES, loutil pourra se connecter avec le poste 5 afin de profiter dun grand nombre de machines pour la collecte dinformations.

    Le systme comprend 2 PC industriels tactiles 15 pouces, LCD Processeur Intel Core2Duo - Haute perfomance de caractristiques minimales :

    Ecran Technologie Infrared renforce pour environnement industriel (Ribuste + anti-claboussures)

    Tactile multipoint

    Wondows 7 professionnel + mise jour Processeur Intel Atom N450, 1,66 GHz minimum, Multithreads

    Mmoire 4Gb DDR2 800 MHz

    Disque dure 32 Go minimum + SATA 500 Go (en option) Bluetooth, wifi, Hauts parleurs intgrs

    4 x Ports USB

    1 x Port RJ 45

    Il comprend aussi : - Un PC serveur - La licence site du logiciel MAPEX avec 11 cls de licence

    (installation sur 11 PC dont le serveur) - Une licence libre pour les tudiants (avec un dure de

    fonctionnement bloque 2h, et pouvant tre relanc volont sans perte du travail ralis)

    - Un automate industriel S7 1200 avec port ethernet facilitant sa connexion un rseau de PC

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    Loffre ne comprend pas les autres PC (tactiles ou individuels) ncessaire un travail en laboratoire.

    POSTE 5 : Ensemble de formation avec ITS PLC Bundle avec AUTOMGEN

    Ce poste est constitu de 6 licences ITS PLC (5 machines 3D) et de Automgen permettant une initiation lautomatisme sur 5 machines :

    - Trie - Paletiseur - Magasin - Mlangeur - Pick and Place

    Les 5 machines sont prsentes ci-dessous. Les logiciels sont livrs sans les PC. Ils permettent dquiper une sale de 6 PC.

    Automgen permet la ralisation de grafcet et de les tester sur les machines simules.

    POSTE 6 : Ensemble de formation avec ITS PLC Professional dition

    Lobjet de ce poste est dapporter une richesse dquipements permettant :

    - De donner aux apprenants une vision complte des solutions industrielles les plus couramment utilises dans lindustrie : process continu, pick and place, gestion de magasin, palettiseur. Les parties opratives virtuelles sont les mmes que celles prsentes sur le poste 18.

    - De fournir des scnarios riches et varis afin de raliser des applications pratiques trs riches au niveau de la supervision, du MES, de lERP, cur du mtier des ingnieurs daujourdhui en Gnie Industriel, comme montr ce dessous.

    - De complter la partie oprative relle par des exemples virtualiss, ainsi lapprenant possdera les visions technologiques, de mise en situation, et du Gnie Informatique du GI.

    Comme montr ci-dessous loffre permet de connecter les machines virtuelles aux API travers une interface grant les 16 entres (Maxi) et les 10 sorties (Maxi) des machines. Lapprenant peut alors tester les divers programmes sur les automates cibls. La ligne flexible peut tre galement connecte au systme afin de proposer un environnement rel et oprationnel aux formations.

    Ce poste est constitu de 6 licences ITS PLC PRO et dun boitier de communication (pour lacquisition des entres / sorties de lautomates par le systme) permettant une initiation, sur automates rels, lautomatisme et sur 5 machines :

  • 20

    - Trie - Palletiseur - Magasin - Mlangeur - Pick and Place

    Les logiciels sont livrs sans les PC. Ils permettent dquiper une salle de 6 PC. Les systmes seront monts sur les API disponibles de ltablissement. Loffre comprend 6 automates, de type Siemens S7 1200 ou Schneider twido (ou quivalent), monts sur support mtallique et relis aux boitiers dacquisition de ITS PLC PRO.

    POSTE 7 : Documentation technique et pdagogique

    Nanmoins et afin dassurer la bonne utilisation du matriel vis--vis des objectifs pdagogiques des formations de ltablissement, ce poste permettra de modifier les supports voire den rajouter afin de mieux coller au programme des formations. Le poste comporte un total de 8 journes de travail pour la prparation des TP et supports. Loffre comprend :

    8 journes de travail pour la prparation des TP et supports. Documentations technique et pdagogique en classeur pour les

    notices d'instruction et sur cdrom pour les documents d'exploitation pdagogiques la conduite de ligne et la maintenance industrielle, les ressources techniques (composants, extraits de catalogues, ...)

    Travaux pratiques de maintenance, de changement de format, suivi de production + ralisation de 6 documents supports (TP) adapts au besoin de l'tablissement

    La documentation (schmas, notice dutilisation, documentations constructeurs) doit tre fournie en langue franaise, dans un classeur sur support papier et duplique sur cd-rom qui regroupera lensemble des documentations (formats Word, Excel..).

    GARANTIE ET CERTIFICATION DES EQUIPEMENTS. Garantie : une garantie de 1 an

    TOTAL (HDD/HTVA)

    Arrt le prsent bordereau des prix et dtail estimatif la somme de : ... .........

    Lot n 2 : FST de Settat Technique 02

    N Art

    Dsignation Qt Prix unitaire en DH (HDD/HTVA)

    P.T. en DH (HDD/HTVA)

    En chiffre En lettre

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    1 Plate forme PXIe de Communication RF 6,6 GHz * Plate-forme hautes performances pour le test des communications jusqu' 6,6GHz, * Systme d'instrumentations, modulaire et volutif, conu autour d'un environnement PXI Express avec Contrleur embarqu quadruple cur, Chssis 18 emplacements, Gnrateur de signaux vectoriels et Analyseur de signaux vectoriels. * L'Analyseur de Signaux Vectoriels pouvant effectuer des analyses de signaux allant de 10 MHz 6,6 GHz avec une bande passante instantane jusqu 50 MHz * Le Gnrateur de Signaux Vectoriels permettant une gnration de signaux allant de 85 MHz 6,6 GHz et offre une bande passante instantane jusqu 100 MHz * Possibilit d'extension en systme MIMO par l'ajout de modules optionnels

    Comprenant : 1 Gnrateur de signaux vectoriels 6,6 GHz avec mode de liste RF Gamme de frquences de 85 MHz 6,6 GHz Bande passante RF suprieure 100 MHz Puissance RF jusqu' + 10 dBm Bruit de phase de -112 dBc/Hz 10 kHz (1 GHz) Changements de configuraiton rapides et dterministes avec le mode de liste RF

    1 Analyseur de signaux vectoriels 6,6 GHz avec mode de liste RF Gamme de frquences de 10 MHz 6,6 GHz Bande passante instantane de 50 MHz (3 dB) Dynamique sans bruit (SFDR) typique de 80 dB Plancher de bruit typique < -158 dBm/Hz 1 GHz Changements de configuration rapides et dterministes avec le mode de liste RF

    1 Chssis PXI Express 3U 18 emplacements AC, jusqu' 4 Go/s 8 emplacements hybrides, 8 emplacements PXI Express, 1 emplacement de cadencement systme PXI Express Puissance totale de 791 W Compatible avec les modules PXI Express, CompactPCI Express, PXI et CompactPCI Utilisation avec les contrleurs NI PXIe-8130, PXIe-810x, PXIe-PCIe837x, PXIe-PCIe836x et PXIe-ExpressCard8360 Hautes performances : bande passante ddie jusqu 1Go/s/emplacement et totale jusqu' 4 Go/s

    Livr avec : 2 Cble d'alimentation 1 Clavier USB et 1 souris optique USB 1 cran plat 17 pouces FPM-1017 1 External USB CD/DVD-ROM

    1 Contrleur PXI Express quadruple cur Processeur quadruple cur Core i7-820 d'Intel 1,73 GHz (3,06 GHz maximum dans un seul cur, en mode Turbo Boost) Contrleur embarqu PXI Express large bande, avec une bande passante systme jusqu' 8 Go/s et 2 Go/s par emplacement RAM DDR3 standard double voie 1 333 MHz de 2 Go (DIMM 1 x 2 Go), maximum de 8 Go

    01

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    E/S : 2 Ethernet 10/100/1000 BaseTX (Gigabit), ExpressCard/34, 4 USB Hi-Speed, GPIB, srie, etc. Systme d'exploitation Windows et drivers installs ; rcupration base sur le disque dur 4 GB DDR3 RAM for PXIe-8133 Controller

    1 Pr-amplificateur RF 3 GHz Gain fixe ou programmable sur 2 voies grce au court-circuit Plancher de bruit tendu de - 165 dBm/Hz pour le NI PXI-5660 Gain fixe de 30 dB sur la voie 0 ; gain programmable de -10 +20 dB sur la voie 1 Bruit typique de 5 dB sur la voie 0 Gamme de frquences de 100 kHz 3,0 GHz Perte typique de - 1,5 dB au court-circuit Livr avec : 2 Cbles avec connecteur mle SMA vers connecteur mle SMA

    1 Licence LabVIEW Academic Premium Suite, Include 1 Year SSP

    *5 jours de formation RF Fundamentals, RF Application Dveloppent

    Les Options :

    Navigation software

    1 NI GPS Simulation Toolkit for LabVIEW Gnration automatise de signaux GPS, jusqu' 12 satellites Gnration de codes C/A dans la bande L1 Simulation de satellites : jusqu' 12 simultanment Simulation automatique d'un satellite partir de fichiers d'almanach et d'phmrides Simulation de la mobilit du rcepteur via le dcalage Doppler (vitesse sur les axes X, Y et Z) Choix des longitudes, latitudes et altitude des rcepteurs Contrle manuel de la pseudodistance et de l'effet Doppler du satellite, ainsi que des informations du niveau de puissance

    Wireless connectivity test Software

    1 NI Measurement Suites For Fixed and Mobile WiMAX Support du WiMAX Fixed et Mobile crans de dmo interactifs, pour des mesures interactives API de programmation complte pour les mesures automatises Mesures prcises : EVM de - 46 dB (Mobile WiMAX 2,5 GHz) Mesures de 3 10 X plus rapides que par l'instrumentation traditionnelle

    1 NI WLAN Measurement Suite For IEEE 802.11a/b/g/n API de programmation en NI LabVIEW et LabWindows/CVI Support des normes IEEE 802.11a/b/g/n Mesures 5 10 fois plus rapides que les autres instruments traditionnels Mesures d'EVM rsiduelle < - 45 dB

    Supporte des mesures courantes telles que EVM, gabarit spectral, fuite de porteuse et offset de frquence

  • 23

    1 NI ZigBee Measurement Suite Faces-avant logicielles (soft front panels) interactives de gnration de signal et d'analyse API de programmation LabVIEW et exemples Capacit de crer des signaux d'ondes IEEE 802.15.4 personnaliss Mesures de 3 5 fois plus rapides que par des instruments traditionnels

    Cellular Software

    1 NI GSM / EDGE Generation and Analysis Measurement Suite Support du test GSM/EDGE de MS et BS Exemples fournis pour les gnrateurs et les analyseurs de signaux PXI EVM rsiduelle pour EDGE < 0,5 % Mesures GSM, dont les PVT, TxP, ORFS et PFER Mesures EDGE, dont les PVT, TxP, ORFS et EVM

    1 NI WCDMA/HSPA+ Measurement Suite Destin aux tests d'quipement (UE) et de station de base (BS) des matriels WCDMA/UMTS, HSPA et HSPA+ Caractrisation des matriels 3 5 fois plus rapide quavec des instruments traditionnels Utilisation avec les gnrateurs et les analyseurs de signaux vectoriels RF PXI Performances d'EVM (amplitude du vecteur d'erreur) rsiduelle

  • 24

    Description technique : 2100N Turbidimtre de laboratoire 115/230 V HACH-LANGE avec cordon d'alimentation et fusible. 0.001-4000 TE(F). 0.01-26.800 Nephelos. 0.01-980 EBCs. Inclus: - 6 cellules d'chantillon (25 x 95 mmun jeu complet de standard de calibration primaire StablCal 15 ml. - huile desilicone - cuves d'chantillons tissus de nettoyage protection contre la poussire et mode d'emploi. Dimensions: 30.5 x 40 x 15.6 cm. Poids: instrument seul 3,43 kg. Poids de transport: 5,59 kg (12 lb 5oz). Garantie 3ans et mise en marche incluse

    2 DETECTEUR CONDUCTIMETRIQUE POUR CHROMATOGRAPHE HPLC

    Systme sans contact et couplage capacitif compact comprenant : dtecteur de conductivit et les fonctions d'enregistrement de signaux dans un seul boitier. Caractristiques :

    Gamme de Frquences d'excitation : 100 kHz 1,2 MHz. Gamme dAmplitudes pouvant tre slectionns :10 V 100Vpp Sensibilit : 0 1.0 mV/nA Polarisation : 30 V max Sortie TTL pour dclenchement de passeurs d'chantillons etc Possibilit de Fonctionnement automatique ou manuel (en fonction

    de la configuration du chromatographe). Transfert de donnes: USB 2.0 ou 1.1 Gamme sortie : 10 V rsolution 312.5 V

    5 V rsolution 156.5 V

    2 V rsolution 62.5 V

    Installation et mise en marche doivent tre assures par un ingnieur qualifi par le fabricant.

    01

    3 SPECTROPHOTOMETRE UV-VIS

    Modes opratoires Absorption (3 A), transmission (%), concentration Gamme de longueurs donde 190 1.100 nm Prcision de la longueur donde 1nm dans la gamme 200 900 nm Reproductibilit de la longueur donde

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    rectangulaires (10 mm, 20 mm, 50 mm, 1 pouce) et cuves rondes (1 pouce) En option : Module carrousel pouvant accueillir jusqu sept cuves rectangulaires (10 mm) Module Peltier (15 50 C) pour cuves rectangulaires (10 mm) Module circulation pour cuves circulation Module circulation manuel dpourvu de moteur de pipetage Ecran LCD haute rsolution retro-clair (320 x 240 pixel), cran tactile Stockage des donnes Jusqu 1.000 valeurs mesures, 20 balayages de longueur donde, 20 balayages temporels Ports 1 port USB pour un PC, 2 ports USB pour imprimante, clavier, cl USB Classe de protection IP 31 (Support multi-cuves inclus)

    4 PHMTRE DE LABORATOIRE

    Avec une rsolution slectionnable entre 0,1, 0,01 ou 0,001 pH. Interface RS232C pour imprimante ou PC. Rapport de mesures format rduit ou complet (BPL). Gammes de mesure : pH -2.00 19.99 mV : 2000 Temprature -20 150 C (-4 302 F) Connexion : Electrode combine / indicatrice : BNC. Electrode rfrence : Banane 5 mm. T : Banane 5 mm ou Tlphonique 4 contacts. Agitateur : RCA. Clavier externe : Mini Din Etalonnage du pH 1, 2 ou 3 points dtalonnage : reconnaissance automatique des talons dans les gammes : pH 2,00 / 4,01 / 7,00 / 9,21 et 10,01 ( 25 C). pH 1,679 / 4,006 , 6,865 / 7,00 / 9,18 / 10,012 et 12,454 ( 25 C) 3 talons dfinis par lutilisateur Rappel dtalonnage programmable de 0 heures 7 jours. Etalonnage manuel une valeur quelconque. Retour possible un talonnage par dfaut. Avec fonctions BPL et sortie RS232 / USB Livr avec : Electrode pour usage gnral. pH combine, sonde de temprature intgre, corps en polycarbonate. 0 14 pH / 0 80 C. Accessoires inclus Agitateur magntique Solutions : pH 4, pH 7, pH 9 et KCl Support pour capteur Flacons pour ltalonnage avec aimant agitateur Mode demploi Garantie 3ans

    14

    5 CONDUCTIMTRE DE LABORATOIRE

    - Paramtres : Conductivit : 0,01/0,001*S/cm 500/1000 **ms/cm *avec Cte=0,1 cm-1 **avec Cte = 10 cm-1 Temprature : -20 150 C (-4 302 F) Salinit : 5,85 mg/l 311,1 g/l NaCl

    01

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    Rsistivit : 0 100 MOhms TDS : 0 mg/l 500g/l Compensation de temprature Automatique avec une sonde de temprature Pt 1000 ou 10 kOhms. Manuel si pas de sonde de T connecte Correction de temprature en conductivit : Facteur de correction linraire de 0 9,99 %/C (2 % par dfaut) ou pour eaux naturelles (UNE EN27888). Temprature de rfrence 20, 25 C ou toute autre valeur de 0 99C. Facteur de conversion TDS : 0 4,44 (0,64 par dfaut) Avec fonctions BPL et sortie RS232 / USB -Livr avec : Cellule de conductivit pour usage gnral. Corps en verre. 0,2 S/cm 200 mS/cm / 0 80 C. -Accessoires inclus : Agitateur magntique Solutions talons : 147 et 1413 S/cm et 12,88 mS/cm Support pour cellule Flacons pour ltalonnage avec aimant agitateur Mode demploi Garantie 3ans

    TOTAL (HDD/HTVA)

    Arrt le prsent bordereau des prix et dtail estimatif la somme de : ... .........

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    Annexe

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    ACTE DENGAGEMENT

    A -Partie rserve l'Administration

    Appel d'offres ouvert sur offres des prix n: 07/Pr/2013 du 30/05/2013. Objet du march : Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et

    Techniques de Settat, lanc en en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    Pass en application de lalina 2 1 de larticle 16 et lalina 3 3 de larticle 17 du Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

    B -Partie rserve au concurrent : Pour les personnes physiques :

    Je soussign: . ; (prnom, nom et qualit) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte : .

    Adresse du domicile lu Affili la CNSS sous le n : ... Inscrit au registre du commerce de..localit) sous le n :... N de patente.

    En vertu des pouvoirs qui me sont confrs: .

    Aprs avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concernant les prestations prcises en objet de la partie (A) ci-dessus.

    Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les difficults que comportent ces prestations :

    1- Remets, revtu(s) de ma signature (un bordereau de prix et un dtail estimatif ou la dcomposition du montant global) tabli(s) conformment aux modle, figurant au dossier d'appel d'offres.

    2- m'engage excuter les dites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales et moyennant les prix que j'ai tabli moi- mme, lesquels font ressortir :

    -Montant H.TVA/H.D.D : .......................... (En lettres et en chiffres)

    L'Universit Hassan 1er de Settat se librera des sommes due par lui en faisant donner crdit au compte .. ( la trsorerie gnrale, bancaire ou postal). Ouvert mon nom (ou au nom de la Socit) .. (localit) sous relev didentit bancaire (RIB) numro..

    Fait .le (Signature et cachet du concurrent)

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    ACTE DENGAGEMENT

    A -Partie rserve l'Administration Appel d'offres ouvert sur offres des prix n: 07/Pr/2013 du 30/05/2013.

    Objet du march : Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et Techniques de Settat, lanc en en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    Pass en application de lalina 2 1 de larticle 16 et lalina 3 3 de larticle 17 du Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

    B -Partie rserve au concurrent : Pour les personnes morales :

    Je soussign: . ; (prnom, nom et qualit) Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte : .

    Adresse du domicile lu Affili la CNSS sous le n : ...

    Inscrit au registre du commerce de..localit) sous le n :... N de patente.

    En vertu des pouvoirs qui me sont confrs: .

    Aprs avoir pris connaissance du dossier d'appel d'offres concernant les prsentations prcises en objet de la partie (A) ci-dessus.

    Aprs avoir apprci mon point de vue et sous ma responsabilit la nature et les difficults que comportent ces prestations :

    1- Remets, revtu(s) de ma signature (un bordereau de prix et un dtail estimatif ou la dcomposition du montant global) tabli(s) conformment aux modle, figurant au dossier d'appel d'offres.

    2- m'engage excuter les dites prestations conformment au cahier des prescriptions spciales et moyennant les prix que j'ai tabli moi- mme, lesquels font ressortir :

    -Montant H.TVA/H.D.D : .................... (En lettres et en chiffres)

    L'Universit Hassan 1er de Settat se librera des sommes due par lui en faisant donner crdit au compte .. ( la trsorerie gnrale, bancaire ou postal). Ouvert mon nom (ou au nom de la Socit) .. (localit) sous relev didentit bancaire (RIB) numro..

    Fait .le (Signature et cachet du concurrent)

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    DCLARATION SUR LHONNEUR

    Appel d'offres ouvert sur offres des prix n: 07/Pr/2013 du 30/05/2013. Objet du march : Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et

    Techniques de Settat, lanc en en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    A Pour les personnes physiques :

    Je soussign ... (Prnom, nom et qualit). Agissant en mon nom personnel et pour mon propre compte...

    Adresse du domicile : ....... Affili la CNSS sous le N : .......

    Inscrit au registre du commerce de..(Localit) sous le N......... N de patente N du compte courant postal bancaire ou la TGR...(RIB)

    - Dclare sur lhonneur :

    1- Mengager couvrir, dans les limites fixes dans le cahier des charges, par une police dassurance, les risques dcoulant de mon activit professionnelle ;

    2- Que je remplis les conditions prvues larticle 24 du Rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle ;

    3- Mengage, si jenvisage de recourir la sous-traitance ; - massurer que les sous-traitants remplissent galement les conditions prvues par larticle

    141 du rglement prcit - celle-ci ne peut pas dpasser 50% du montant du march, ni porter sur le lot ou sur le corps

    dtat principal du march ; 4- Mengager ne pas recourir par moi-mme ou par personne interpose des pratiques de

    fraude ou de corruption de personnes qui interviennent quelque titre que ce soit dans les diffrentes procdures de passation, de gestion et dexcution du prsent march.

    5- Mengager de ne pas faire par moi-mme ou par personnes interposes, des promesses, des dons ou des prsents en vue dinfluer sur les diffrentes procdures de conclusion du prsent march. Certifie lexactitude des renseignements contenus dans la prsente dclaration sur lhonneur

    et dans les pices fournies dans mon dossier de candidature. Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prvues par larticle 142 du rglement

    prcit, relative linexactitude de la dclaration sur lhonneur.

    Fait .. Le .. Signature et cachet du concurrent

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    DCLARATION SUR LHONNEUR

    Appel d'offres ouvert sur offres des prix n: 07/Pr/2013 du 30/05/2013. Objet du march : Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et

    Techniques de Settat, lanc en en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    B Pour les personnes morales :

    Je soussign .. (Prnom, nom et qualit au sein de lentreprise) Agissant au nom et pour le compte de (Raison sociale et forme juridique de la socit) Au capital de : Adresse du sige social de la socit. Adresse du domicile lu: ....... Affili la CNSS sous le N : .......

    Inscrite au registre du commerce de..Localit) sous le ...... N de patente N du compte courant postal bancaire ou la TGR........(RIB)

    Dclare sur lhonneur : 6- Mengager couvrir, dans les limites fixes dans le cahier des charges, par une police

    dassurance, les risques dcoulant de mon activit professionnelle ; 7- Que je remplis les conditions prvues larticle 24 du Rglement relatif aux conditions et

    formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan Ier (Settat) ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle ;

    8- Mengage, si jenvisage de recourir la sous-traitance ; - massurer que les sous-traitants remplissent galement les conditions prvues par larticle

    141 du rglement prcit - celle-ci ne peut pas dpasser 50% du montant du march, ni porter sur le lot ou sur le corps

    dtat principal du march ; 9- Mengager ne pas recourir par moi-mme ou par personne interpose des pratiques de

    fraude ou de corruption de personnes qui interviennent quelque titre que ce soit dans les diffrentes procdures de passation, de gestion et dexcution du prsent march.

    10- Mengager de ne pas faire par moi-mme ou par personnes interposes, des promesses, des dons ou des prsents en vue dinfluer sur les diffrentes procdures de conclusion du prsent march. Certifie lexactitude des renseignements contenus dans la prsente dclaration sur lhonneur

    et dans les pices fournies dans mon dossier de candidature. Reconnais avoir pris connaissance des sanctions prvues par larticle 142 du rglement

    prcit, relative linexactitude de la dclaration sur lhonneur.

    Fait .. Le .. Signature et cachet du concurrent

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    ROYAUME DU MAROC MINISTERE DE LENSEIGNEMENT SUPERIEUR, DE LA FORMATION

    DES CADRES ET DE LA RECHERCHE SCIENTIFIQUE UNIVERSITE HASSAN IER-SETTAT

    PRESIDENCE

    AVIS DAPPEL DOFFRES OUVERT N 07/Pr/2013 Le Jeudi 30 Mai 2013 10h30min.

    Il sera procd dans les bureaux de la Prsidence de lUniversit Hassan 1r de Settat louverture des plis relatifs lappel doffres ouvert sur offres de prix, pour objet : Achat de matriel scientifique destin la Facult des Sciences et Techniques de Settat, lanc en en Trois (03) Lots rpartis comme suit :

    - Lot n 1 : FST de Settat Technique 01 ; - Lot n 2 : FST de Settat Technique 02 ; - Lot n 3 : FST de Settat Equipement des Filires (Chimie).

    Le dossier dappel doffres peut tre retir au service des marchs de la Prsidence de lUniversit Hassan 1r de Settat, il peut tre tlcharg partir de ladresse lectronique suivante www.uh1.ac.ma et www.marchespublics.gov.ma.

    Le dossier dappel doffres peut tre envoy par voie postale aux concurrents qui le demandent dans les conditions prvues larticle 19 du rglement relatif aux conditions et formes de passation des marchs pour le compte de lUniversit Hassan 1er de Settat (tel quadopt par le conseil de lUniversit lors de sa runion du 12 Fvrier 2013, et vis par le ministre de lconomie et des finances le 07 Mars 2013).ainsi que certaines rgles relatives leur gestion et leur contrle.

    Le cautionnement provisoire est fix la somme de :

    - Lot n 1 : 21 000,00 DH (Vingt et Un Mille Dirhams) ; - Lot n 2 : 18 000,00 DH (Dix Huit Mille Dirhams) ; - Lot n 3 : 5 000,00 DH (Cinq Mille Dirhams).

    Le contenu ainsi que la prsentation des dossiers des concurrents doit tre conformes aux dispositions des articles 27 et 29 du rglement prcit.

    Les concurrents peuvent :

    - Soit dposer contre rcpiss leurs plis dans les bureaux du service des marchs de la Prsidence de lUniversit Hassan Ier de Settat. - Soit les envoyer par courrier recommand avec accus de rception au bureau prcit. - Soit les remettre au Prsident de la commission dappel doffres au dbut de la sance et avant louverture des plis.

    La documentation exige par le dossier dappel doffres doit tre dpose dans le bureau des marchs de la Prsidence au plus tard Le Mercredi 29 Mai 2013 12h limite. Les pices justificatives fournir sont celles prvues par larticle 25 du rglement prcit savoir : 1- Dossier administratif comprenant :

    a- La dclaration sur lhonneur ; b- La ou les pices justifiant les pouvoirs confrs la personne agissant au nom du concurrent (Notamment le statut

    de la socit) ; c- Lattestation ou copie conforme dlivre depuis moins dun an par ladministration comptente du lieu dimposition

    certifiant que le concurrent est en situation fiscale rgulire ; d- Lattestation ou copie certifie conforme dlivre depuis moins dun an par la CNSS certifiant que le concurrent est

    en situation rgulire envers cet organisme ; e- Le rcpiss du cautionnement provisoire ou lattestation de la caution personnelle et solidaire en tenant lieu (doit

    tre timbr de 20DH et libell au nom de la prsidence de lUniversit Hassan 1er - Settat) ; f- Le certificat dimmatriculation au registre de commerce.

    NB : Les concurrents non installs au Maroc doivent fournir lquivalent des pices vises aux paragraphes c, d et f ci-dessus, et dfaut une dclaration faite devant une autorit judiciaire ou administrative, un notaire ou un organisme professionnel qualifi lorsque de tels documents ne sont pas dlivrs par leur pays dorigine.

    2- Dossier technique comprenant : a- Une note indiquant les moyens humains et techniques du concurrent, le lieu, la date, la nature et limportance des

    prestations quil a excutes ou lexcution des quels il a particip ; b- Les attestations dlivres par les hommes de lart sous la direction desquels lesdites prestations ont t excutes ou

    par des bnficiaires publics ou privs desdites prestations avec indication de la nature des prestations, le montant, les dlais et les dates de ralisation, lapprciation, le nom et la qualit du signataire ;

    3- Dossier additif comprenant : (Voir Rglement de Consultation).

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