Cram – service Prévention – MS/FD – Juin 2004 – 1/20

Cram – service Prévention – MS/FD – Juin 2004 – 1/20

AFIM Bourgogne 10 juin 2004

Maurice SallesIngénieur conseil

CRAM Bourgogne et Franche-ComtéTél. : 03 80 70 51 34Fax : 03 80 70 51 73

Mail : [email protected]

Coût du risque professionnel par branche d'activité en Bourgogne et Franche-Comté Coût annuel AT/MP en euros par salariés (moyenne sur la période 1990/1999)

COÛT DU RISQUE

Maintenance industrielle – 285DEpériode 90 – 99 en Bourgogne et Franche-Comté

Nb d’établissements : 120 Coût des AT/MP par salarié/an 610 €

Effectif salariés : 2 000 Nb AT avec arrêt/an 200 Taux de fréquence 50

Risque mécanique

Manutention manuelle

Chute de hauteur

Accidents de plain pied

Stockages

Circulation routière

Divers

20

100

210

90

100

70

20

Evolution des AT avec arrêt Coût des AT/MP par salarié

Les accidents du travail en Bourgogne

Evolution des accidents de trajet

nombre d'accidentsavec arrêt

2 042

nombre d'accidentsgraves

173

Nombre d'accidentsmortels

30

indice de fréquencerégional

5

Les accidents de trajet en Bourgogne

Evolution des MP indemnisées

Maladies professionnelles indemniséesdont :

1 113

affections périarticulaires (TMS) 836

lombalgies (port de charges lourdes) 75

maladies dues à l'amiante 86

maladies dues au bruit 18

maladies dues aux solvants 9

lombalgies (vibrations) 14

allergies respiratoires 21

allergies cutanées 14

maladies dues aux poussières de bois 4

autres affections 36

Les maladies professionnelles

• La Directive-cadre 89/391 définit les principes de la protection des travailleurs

• La loi du 31.12.1991 (article L 230-2 du CT)– Obligation pour l’employeur d’assurer la

santé et la sécurité des travailleurs– Mise en oeuvre des principes généraux de

prévention– Obligation de procéder à l’évaluation des

risques

Évaluation «a priori» des risques

Les 9 principes généraux de prévention

1. éviter les risques

2. évaluer les risques qui ne peuvent être évités

3. combattre les risques à la source

4. adapter le travail à l’homme

5. tenir compte de l’état d’évolution de la technique

6. remplacer ce qui est dangereux par ce qui n’est pas dangereux ou par ce qui est moins dangereux

7. planifier la prévention

8. prendre les mesures de protection collective en leur donnant la priorité sur les mesures de protection individuelle

9. donner les instructions appropriées aux travailleurs

Loi du 31 décembre 1991

LES INTERVENTIONS DE MAINTENANCE

L’approche préventive

A postériori

Analyse des accidents

Mesure de prévention

A priori

Déceler les facteurs potentiels d’accident

Organiser les interventions

Plan d’intervention


Conditionsd’intervention

Lieu d’intervention

Gestion dupersonnel de

maintenance etd’exploitation

Caractéristiquesde l’équipement

Moyensmatériels

Interactionsmaintenanceexploitation

Retourd’expériences

…

QUELQUES COMPOSANTES à PRENDRE en COMPTEpour ÉVITER ou LIMITER

Les SITUATIONS DANGEREUSESLORS des INTERVENTIONS de MAINTENANCE



Contraintes temporelles et financières

Analyse préalable des risques

Préparation de l’intervention

Plan d’intervention

…Pdp : D 20 février 1992 – R 237.7

- Définir les phases d’activités dangereuses et les moyens de préventions

spécifiques

- Adaptation des matériels, installateurs et leur entretien

- Instructions à donner aux salariés

- Organisation des secours

- Participation des salariés d’une autre entreprise



Champ d’application

Zone d’intervention- Autorisation d’accès/habilitation

- Identification de l’équipement – essai de redémarrage après

consignation

Ambiances- Gaz – vapeur pression

- Bruit

- Éclairage

- Température

…




Expérience du personnel/recrutement

Moyens humains

Formation continue des personnels

Compétences des personnels

Habilitation des personnels

Interactions avec les constructeurs

…



Accessibilité

Maintenabilité

Risques spécifiques:- RI

- Zone ATEX

- Vérins, accus sous pression

Énergies présentes :- Alimentation procédé/produit

présentes dans l’environnement

nécessaires à l’intervention

…


Moyensmatériels

Procédures ou fiches machine

Pièces de rechange – Outillage

Documents

Outils de gestion de maintenance

Manutention

Vestiaires – sanitaires

…



Communication entre opérateurs de maintenanceet d’exploitation

Transmission des consignes entre prise et fin de poste

Conséquences de l’intervention

Reprise en main de l’installation par l’exploitation- opérations effectuées par l’exploitation- remise en marche par l’exploitation- opération de nettoyages simultanées- reprise en main par l’exploitant après modifications par maintenance.

…



Traçabilité et analyse des interventions

Suivi maintenance

Utilisation de la GMAO

Analyse après travaux- Déroulement des opérations

- Matériel utilisé

- Schéma d’élingage

- Stockage + manutention

…







Moyensmatériels



…

QUELQUES COMPOSANTES à PRENDRE en COMPTEpour ÉVITER ou LIMITER

Les SITUATIONS DANGEREUSESLORS des INTERVENTIONS de MAINTENANCE


SÉCURITÉ

MAINTENANCE

QUALITÉ

PRODUCTION

COÛTS

+

+

=