D. R. I. R. E. RHONE-ALPES •

CARRIERES DU ROANNAIS Ressources et contraintes pour l'exploi­

tation des formations alluvionnaires

R. 31926.RHA/4S.90 Février 1991

par B. MICHAELY avec la collaboration de P. EBERENTZ

BRGM - RHONE-ALPES 29, boulevord du 11 -Novembre - B.P. £083 - 69604 Villeurbanne cede«. Fronce Tél.: (33 78.89.72.02 - Télécopieur : ¡33; 78.94.12.64 - Télé« : 380 966 F

R.

CARRIERES DU ROANNAIS Ressources et contraintes pour l'expie

des formations alluvionnaires

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itation

Janvier 1991

par B. MICHAELY avec la collaboration de P. EBERENTZ

R E S U M E

La Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) a confié à l'Agence Rhône-Alpes du BRGM, la mission de réactualiser, de façon partielle, l'étude de 1981 relative aux ressources et besoins en sables et graviers du département de la Loire (rapport BRGM 81 SGN 605 RHA).

Cette réactualisation concerne l'arrondissement de Roanne. Elle a pour objectif d'effectuer le bilan :

• des contraintes administratives : par exemple POS, Périmètres de protection des points d'eau potable ;

• des autorisations préfectorales d'exploitation.

De plus, ce travail permet de définir, commune par commune, les tonnages de granulats pouvant être extraits dans le cadre des autorisations en cours et hors autorisation. Il a donné lieu à l'établissement d'une carte couleur au 1/25.000 ème et à l'établissement de tableaux synthétiques.

Ces communes sont, de l'amont vers l'aval, rive droite et rive gauche :

• Balbigny (tout à fait au sud de l'arrondissement de Roanne, rive droite de la Loire)

• Villerest (rive gauche) • Commelle-Vernay (rive droite) • Parigny (rive gauche du Rhins) • Notre Dame de Boisset (rive droite du Rhins) • Saint Vincent de Boisset (rive droite du Rhins)

• Roanne (rive gauche de la Loire) • Le Coteau (rive droite de la Loire) • Perreux (rive droite) • Mably (rive gauche) • Vougy (rive droite) • Briennon (rive gauche) • Pouilly-sous-Charlieu (rive droite) • Saint-Nizier sous Charlieu (rive droite).

Avant de présenter les résultats de ce travail, il convient de rappeler l'origine des informations collectées :

• Etude complémentaire des ressources et besoins en sables et graviers du département de la Loire - Octobre 1981 - BRGM/CETE 81 SGN 605 RHA

• Dossiers : • carrières abandonnées [ auprès de la DR1RE • carrières en cours d'exploitation ] Saint-Etienne • demandes d'autorisation en cours [ (MM. BAENA et BORY)

• POS des différentes communes consultées au Service de l'Urbanisme de la DDE (Mme CHARRIN) ;

• Service Navigation de la DDE (M. EPINAT) pour les zones inondables et les modifications du cours de la Loire ;

• Service de la Surveillance des captages à la DDASS (Mlle VITRY) pour les périmètres de protection des captages ;

• Carte géologique et Banque des Données du Sous-sol du BRGM pour la limite et l'épaisseur des alluvions de la Loire et du Rhins ;

• Photos aériennes de l'IGN pour les carrières et le lit de la Loire ;

• Support cartographique IGN à 1/25.000 pour la carte synthétique ;

• Les exploitants des carrières concernées.

Enfin, rappelons que les estimations de réserves n'ont été réalisées qu'à partir des informations très fragmentaires en notre possession. Elles cons­tituent un ordre de grandeur et ne sauraient être utilisées ponctuellement pour le dimensionnement d'une exploitation. Enfin des contraintes d'ordre écologique n'étaient pas incluses à ce stade des études.

Les principaux résultats de ce travail sont les suivants :

• le nombre total des carrières inventoriées sur le canton de Roanne s'élève à trente et un. Huit d'entre elles sont en cours d'exploitation ;

• au total, 343 hectares de terrain ne sont pas soumis à des contraintes administratives qui interdisent la création de carrières. A l'intérieur de cette superficie, 263 hectares ont déjà fait l'objet d'une exploitation et 32 hectares le seront prochainement ;

• en conséquence, 44 hectares sont actuellement disponibles au sens adminis­tratif du terme pour la création de carrières et 66 hectares en sus peuvent être soumis à négociation pour la même finalité ;

• les communes sur lesquelles des terrains peuvent accueillir des sites d'extraction de granulats sont : Balbigny, Roanne, Perreux et Mably. Dans deux cas, les situations apparaissent négociables sur le plan administratif Parigny et Notre Dame de Boisset.

INTERLOCUTEURS A LA DRIRE MM. BAENA et BONY

RESPONSABLE DE L'ETUDE P. EBERENTZ

AUTEUR DU RAPPORT B. MICHAELY

DESSIN J.F. RIEUX

SECRETATRIAT P. LINAGE

S O M M A I R E

3.2.8. -

3.2.9. -

3.2.10.

3.2.11.

3.2.12.

- Commune de Roanne

- Commune de Perreux

- Commune de Mably

- Commune de Vougy

- Commune de Briennon

PAGES

1 - OBJECTIF 1

2 - MOYENS MIS EN OEUVRE 2

3 - PRESENTATION DE LA CARTE 3

3.1. - COMMENTAIRES 3

3.2. - PRESENTATION DES PRINCIPALES CONTRAINTES ET ACTIVITES 4

3.2.1. - Commune de Balbigny 4

3.2.2. - Commune de Villerest 5

3.2.3. - Commune de Commelle-Vernay 6

3.2.4. - Commune de Parigny 6

3.2.5. - Commune de Notre-Dame de Boisset 7

3.2.6. - Commune de Saint-Vincent de Boisset 7

3.2.7. - Commune du Coteau 8

8

9

10

11

12

3.2.13. - Commune de Pouilly-sous-Charlieu 13

PAGES

4 - SYNTHESE DES INFORMATIONS 14

4.1. - SITUATION ADMINISTRATIVE DES CARRIERES 14

4.2. - IDENTIFICATION DES CAPTAGES

4.3. - ACTIVITE ET BILAN PAR COMMUNE 14

F I G U R E S

Figure n" 1 : Carte de situation

Figure n' 2 : Carte couleur à 1/25.000 : Carrières du Roannais Ressources et contraintes pour l'exploitation des formations alluvionnaires

A N N E X E S

Canton de Roanne - Bilan par commune des activités liées aux exploitations des carrières

Annexe I.a = Tableau synthétique

Annexe I.bi à I.bs = Tableaux de détail

R.

Ressources i des

.31926. RHA/4S.90

CARRIERES Dû ROANNAIS st contraintes pour 1"expío formations alluvionnaires

itation

Janvier 1991

1 - OBJECTIF

La Direction régionale de l'Industrie, de la Recherche et de l'Environnement (DRIRE) Rhône-Alpes (Groupe de Subdivisions de la Loire) a confié à l'Agence Rhône-Alpes du BRGM la réactualisation de l'étude déjà réalisée en 1981 sur les gîtes de granulats du Roannais. Il s'agit de définir sur le territoire de quatorze communes de l'arrondissement de Roanne, dont une nettement plus au sud (Balbigny), les quantités de sables et graviers pouvant encore être extraites des alluvions de la Loire et du Rhins.

Ces surfaces et ces volumes encore accessibles à l'exploitation doivent être déterminés en fonction des contraintes relatives :

• à la localisation des gisements de sables et graviers ;

• aux Plans d'occupation des sols (POS) ;

• aux infrastructures : routes, villes, ...

• aux limites de protection des nappes et captages ;

• aux autorisations préfectorales d'exploitation dans les domaines publics et privés.

Toutes les données sont regroupées dans une carte synthétique à l'échelle du 1/25.000 ème et sous forme de tableaux, classés par commune.

- 2 -

Ces communes sont, de l'amont vers l'aval, rive droite et rive gauche :

• Balbigny (tout à fait au sud de l'arrondissement de Roanne, rive droite de la Loire)

• Villerest (rive gauche) • Commelle-Vemay (rive droite) • Parigny (rive gauche du Rhins) • Notre Dame de Boisset (rive droite du Rhins) • Saint Vincent de Boisset (rive droite du Rhins) • Roanne (rive gauche de la Loire) • Le Coteau (rive droite de la Loire) • Perreux (rive droite) • Mably (rive gauche) • Vougy (rive droite) • Briennon (rive gauche) • Pouilly-sous-Charlieu (rive droite) • Saint-Nizier sous Charlieu (rive droite).

2 - MOYENS MIS EN OEUVRE

Cette opération s'appuie sur des données acquises lors d'un précédent travail et sur des renseignements recueillis auprès d'administrations et organismes divers.

Les documents utilisés et les organismes consultés sont les suivants :

• Etude complémentaire des ressources et besoins en sables et graviers du département de la Loire - Octobre 1981 - BRGM/CETE 81 SGN 505 RHA

• Dossiers : • carrières abandonnées [ auprès de la DRIRE • carrières en cours d'exploitation ] Saint-Etienne • demandes d'autorisation en cours [ (MM. BAENA et BORY)

• POS des différentes communes consultées au Service de l'Urbanisme de la DDE (Mme CHARRIN) ;

• Service Navigation de la DDE (M. EPINAT) pour les zones inondables et les modifications du cours de la Loire ;

• Service de la Surveillance des captages à la DDASS (Mlle VITRY) pour les périmètres de protection des captages ;

• Carte géologique et Banque des Données du Sous-sol du BRGM pour la limite et l'épaisseur des alluvions de la Loire et du Rhins ;

• Photos aériennes de l'IGN pour les carrières et le lit de la Loire ;

• Support cartographique IGN à 1/25.000 pour la carte synthétique ;

• Les exploitants des carrières concernées.

- 3 -

3 - PRESENTATION DE LA CARTE

Ce sont essentiellement des considérations d'ordre pratique qui ont orienté le choix de l'échelle (1/25.000 èrae) comme support de la carte synthétique. Le montage des extraits de cartes IGN entre dans le cadre d'un format facile à utiliser ; c'est un fond récent, en couleur, et qui permet d'avoir rapidement une vue d'ensemble avec une précision suffisante.

Sur cette carte apparaissent en surcharges de couleurs les différentes données concernant l'étude.

3.1. - COMMENTAIRES

Les contours des communes sont renforcés par un trait de couleur.

La limite des alluvions est tracée en vert, sauf les quelques contacts alluvions/socle où le tracé est en rouge. Les alluvions prises en compte sont les alluvions actuelles et récentes (Fz et Fy de la carte géologique) et les alluvions anciennes de type moyennes terrasses (Fx de la carte géologique) ; les alluvions très anciennes, type hautes terrasses résiduelles, n'ont pas été intégrées dans les limites alluviales (Fw de la carte géologique), compte tenu de leur faible épaisseur, de leur nature lithologique et du peu d'intérêt économique.

La précision de cette limite est de l'ordre de quelques dizaines de mètres. Entre Balbigny et Villerest, la Loire s'écoule dans des gorges creusées dans le socle et dépourvues de plages alluviales significatives.

Les limites des périmètres de protection des captages sont tracées en différenciant le périmètre rapproché et le périmètre éloigné. Une troisième zone peut apparaître en pointillés ; elle correspond aux zones de protection moins bien définies et figurant sur l'étude précédente.

Les limites de protection pour les monuments historiques apparaissent en zones circulaires d'un rayon de 500 m (2 cm sur la carte). D'autres zones protégées, comme les cimetières, apparaissent sous la forme de petits cercles ou d'un pointillé de même couleur entourant la zone concernée.

Les limites d'emprises pour futures voies de communication sont également délimitées en couleur et hachurées.

- 4 -

Les limites des zones autorisées aux carrières par les POS des différentes communes sont également tracées en couleur, ligne pleine. Quelques limites apparaissent en pointillé dans des zones agricoles où une modification du POS reste envisageable.

Les carrières font l'objet d'une limite et d'un sigle distinguant les carrières abandonnées des carrières en activité. Les carrières en eau sont entièrement colorées en bleu clair. Une carrière dont la procédure d'autorisation est en cours, n'a aucun des deux figurés, mais seulement un point.

A part quelques très anciennes carrières ou quelques anciens grattages dans le lit de la Loire, les carrières abandonnées, réaménagées ou en exploitation, sont affectées d'un numéro d'ordre propre à l'étude (en allant de l'amont vers l'aval) ; cette numérotation se retrouve dans les tableaux synthétiques.

Les données ponctuelles (en général des sondages) donnant une épaisseur des alluvions sont indiquées par un point affecté de l'épaisseur connue des sables et graviers. Ces renseignements proviennent de la Banque des données du sous-sol du BRGM.

Les zones de remblais importants sont figurées par un hachuré noir.

3.2. - PRESENTATION DES PRINCIPALES CONTRAINTES ET ACTIVITES

Cette présentation est faite par commune, d'amont vers l'aval.

3.2.1. - Commune de Balbigny : située rive droite de la Loire, la plus en amont de 1'arrondissement de Roanne, juste avant de pénétrer dans les Gorges de la Loire (alluvions en limite de socle).

L'épaisseur moyenne des alluvions est de 4,20 m (3,60 m à 4,80 m dans quelques sondages situés juste en amont).

Il existe un POS récemment révisé (7/03/1989) et modifié (16/03/1990) où, dans aucun paragraphe il n'y a de précision concernant les carrières. Le bord de Loire est classé soit en zone agricole NC, soit en zone inondable NDS (dépendant du Service Hydraulique et de la Navigation de la DDE).

La commune bénéficie, pour son alimentation en eau potable, de ressources qui lui sont propres (Etude hydrogéologique pour un puits dans les alluvions anciennes près de Chassagny, 1987).

- 5 -

Protection des captages : il y a deux zones de protection sur le territoire de la commune : d'abord l'ancien captage de Valencieux, qui était plutôt une prise d'eau en Loire (en zone NDS), et le nouveau puits de captage près de Chassagny, en bordure sud-est de la commune (limite alluviale - zone NC du POS) avec un périmètre rapproché et un périmètre éloigné - Pas de DUP, uniquement un avis d'Hydrogéologue agréé).

Les anciennes carrières, ainsi que les carrières actuellement en exploitation sont toutes situées, soit dans le lit de la Loire, soit en zone inondable NDS du POS, On distingue :

• deux ou trois anciens grattages dans le lit de la Loire, non répertoriés ;

• deux exploitations abandonnées :

* carrière Mondière [1] dans le lit de la Loire, autorisations du 10/06/1975 et du 1/01/1980), déclaration d'abandon du 31/03/1982 entérinée le 6/09/1982 ;

" carrière Cépiat [2] : extraction de gravier pour régularisation du lit de la Loire (élargissement à 100 m), accès par carrière Mondière ; autorisations d'exploiter du 1/03/1982 au 1/03/1983 (autorisation pour un an seulement) ;

• deux carrières en cours d'exploitation :

* carrière SARL Mondière [3] : Les Chambons - Autorisation du 12/08/1985 portant sur les parcelles A412, A475, A476 ;

* carrière SAP Thomas [4] : Les Chambons - Autorisation du 26/03/1981 portant sur les parcelles A473 et A474, 12.400 m2, réserve potentielle 45000 tonnes.

3.2.2. - Commune de Villerest : commune située rive gauche de la Loire, à la "sortie" des Gorges (barrage) -

Alluvions en limite de socle, une faible surface recouverte d'alluvions : alluvions anciennes en bord de Loire, sans donnée précise d'épaisseur, alluvions récentes et actuelles, 8 à 9 m d'épaisseur, un peu plus en aval.

Il existe un POS datant du 27/09/1979, modifié en 1986 et le 20/05/1988. Le bord de la Loire est en zone ND où les carrières sont interdites ; dans plus, dans ce secteur existe une contrainte liée à une voie de dégagement.

Les carrières sont autorisées par le POS en zone NC (agricole) à plus de 150 m des zones constructibles ou habitées. Les zones NC du POS n'existent qu'à l'ouest de la commune et pas dans le secteur des alluvions de la Loire.

Pas de carrière sur les bords de la Loire, en zone alluviale.

Pas de périmètre de protection, pas de captages en alluvions.

/

- 6 -

3.2.3. - Commune de Commelle-Vemay : commune située en rive droite de la Loire, en face de la commune de Villerest -

Alluvions en limite de socle au sud, avec quelques surfaces importantes en bord de Loire, épaisseur allant de 5 m à 11 m, suivant les endroits et les terrasses.

Le POS actuel date du 31/05/1985 avec une modification du 30/01/1987.

Une petite allusion à l'autorisation de carrière est faite en zone NC (agricole). Les bords de Loire sont en NC en zone de socle (carrière dans le socle), ainsi qu'au nord de la commune, en bordure de Varenne et des Plaines ; le reste est en ND : protégé, carrières interdites.

Deux zones de captages sur le territoire de la commune de Commelle-Vernay, avec leurs périmètres de protection rapprochés et éloignés :

• Champ de captage des Granges, Syndicat intercommunal Rhône-Loire Nord : rapports géologiques de P. DAVOINE et de S. ELMI se succèdent depuis 1973 pour les périmètres de protection ; l'arrêté préfectoral de DUP devrait être entériné en 1991 ;

• Champ de captage de Bachelard pour la commune du Coteau, en limite nord de la commune de Commelle-Vernay, sur les bords de la Loire, avec de nombreux rapports d'Hydrogéologues agréés depuis 1959 par H. GAUTHIER, ensuite CHENEVOY, ELMI et A. GRAILLAT (BRGM, 1989) pour arriver à une DUP entérinée fin 1990 - Deux puits et trois forages - Problèmes de Manganèse L'ensemble des périmètres de protection de ces deux zones de captage couvre à peu près la totalité de la surface des zones NC du POS en bord de Loire.

Actuellement, il n'y a plus de plac; pour les carrières de sables et graviers sur le territoire de la commune de Commelle-Vernay, en bord de Loire.

Ancienne Carrière BACHELARD (Sables et graviers de la Loire) [5] abandonnée (les autorisations préfectorales dataient du 6/12/1976 et du 3/05/1979.

3.2.4. - Commune de Parigny : commune située au sud-est de Commelle-Vernay et sur la rive gauche de la rivière Rhins -

Alluvions en limite de socle, d'une épaisseur variable, entre 3 m et 11 m environ, en allant vers l'aval et vers la Loire.

Une zone de protection de site sur le territoire de la commune (et protection autour du cimetière).

Le POS de Parigny de 1982 est provisoire.

Les carrières sont autorisées dans certains secteurs, en zones ND-NCG, comme celui où existe une autorisation pour carrière en roche dure - Zones NC agricoles au zonage ; il pourrait peut-être en sortir des zones autorisées en bord de Rhins.

- 7 -

Pas de captage en terrain alluvial, ni de périmètre de protection.

Pas de carrière de sable et graviers, seulement la Carrière Tradel en roche dure (site NDC).

3.2.5. - Notre Dame de Boisset : commune située en rive droite de la rivière Rhins, en face de la commune de Parigny (Est - Sud-Est).

Alluvions en limite de socle au Sud, d'une épaisseur variant de 3 m à 10 m environ, avec un approfondissement en allant de l'amont vers l'aval. Petite surface alluviale.

Le POS date du 22/07/1981 et la dernière modification du 16/01/1988 (copie conforme 20/03/1989).

Les carrières ne sont pas précisées dans les paragraphes du POS : soit elles sont interdites, soit certaines zones NC agricoles peuvent être négociées avec modification du POS en bordure du Rhins (marqué en pointillé sur carte synthétique).

Pas de zone protégée, mais une zone de servitude pour voie rapide, parallèle à la rivière doublant la N7.

Pas de zone de captage, ni de périmètre de protection pour l'eau.

Pas de carrières dans les alluvions de cette commune.

3.2.6. - Saint-Vincent de Boisset : commune située rive droite du Rhins, au-dessus de la commune de Notre D¿r.c de Boisset et en face de celle de Parigny et de celle du Coteau.

Les alluvions n'y sont pas très larges, mais ont ont une épaisseur moyenne de 5 à 10 m.

Le POS de la commune a été révisé le 25/09/1989. Les carrières y sont autorisées en zone NC dans un petit secteur bien défini en NCA.

Présence d'une zone de protection MH autour du Château de la Chamary (500 m de rayon) et d'une zone de servitude pour la voie express parallèle à la N7.

Pas de zone de captage, ni de périmètre de protection pour l'eau.

Pas de carrière dans les alluvions actuellement.

- 8 -

3.2.7. - Commune du Coteau : Banlieue de Roanne située en rive droite de la Loire, mais également en rive gauche de la Rhins, au-dessus de la commune de Parigny.

Les alluvions de la rivière Rhins y sont épaisses, environ 11 m, sur une assez grande largeur, mélangées à celles de la Loire - En bordure de Loire.

Le POS de la commune du Coteau date de janvier 1982 et spécifie bien, dans toutes les rubriques NAC, NC, ND, NDA, que les carrières y sont interdites.

Pas de contraintes propres à la commune en ce qui concerne les MH et les périmètres de protection des zones de captage, mais débordement sur le territoire de la commune de celles des communes voisines.

Pas de carrière sur le territoire de la commune.

3.2.8. -Commune de Roanne : située sur la rive gauche de la Loire, en face des communes du Coteau et du Ferreux, ainsi que quelques parties de la rive droite, dont 1 'Ile Berthier entre Loire et Rhins.

Les alluvions y sont assez abondantes car la Loire y fait de-larges méandres, dont la partie convexe de deux d'entre eux est, en grande partie, sur la commune de Roanne - Epaisseur 5 m à 10 m (quelques données ponctuelles BSS) -Belles plages alluviales, en grande partie exploitées.

Le POS de Roanne date du 24/03/1983, modifié le 10/07/1989. Les carrières sont interdites dans les zones NAC, ND, NA.* ET NDB (zones inondables). Elles ne sont autorisées qu'en zone NDD (zones inondables à fort courant) ce qui représente en grande partie le lit de la Loire.

Les captages de l'Iles Berthier comprennent d'une part les anciens captages de la Ville de Roanne, qui ne sont plus utilisés en AEP, et d'autre part, toute la série des captages pour Rhône-Poulenc.

Nombreuses carrières abandonnées ou en voie d'abandon, quelques unes en exploitation, les grosses carrières étant à cheval sur les communes de Roanne et du Perreux :

• une ancienne carrière abandonnée, non répertoriée - Lieu-dit "Le Transvaal", rive droite de la Loire, près de la commune du Coteau (BGL) Fin d'exploitation vers 1958 ;

• deux carrières abandonnées :

* carrière SA LAROCHE [6], lieu-dit Ile Berthier - Domaine public entre PK 162 et PK 162,5 - Autorisation du 1/03/1976 - Déclaration d'abandon du 22/04/1982, entérinée le 14/10/1982 ;

* carrière SA LAROCHE [7], lieu-dit les Trois Ponts - Domaine public entre PK 163 et PK 163,5 - Autorisation d'exploiter du 21/05/1979 - Déclaration d'abandon du 13/01/1983, entérinée le 7/11/1983

- 9 -

• trois importantes carrières en cours d'exploitation et à cheval sur les communes de Roanne et de Perreux :

* la carrière Tradel (GERLAN) [8], lieu-dit le Grand Fond, la Grande Sable et les Liambottes - En fait, deux tiers de la carrière sont sur la commune de Perreux (cf. § commune).

* les carrières des Gravières Roannaises [10], au lieu-dit "Matel", également à cheval sur Roanne et Perreux. Elles regroupent les anciennes carrières de la SARL DROUX, BRETTE & GENON [10C] et les carrières des Graviers Roannaises (10a et 10b). L'exploitation d'une partie importante des carrières est déjà terminée.

Exploitation 10a, autorisation préfectorale du 12/08/1985, portant sur les parcelles de Roanne BW87 et 20 et de Perreux : B416, soit 76.693 m2

(509.000 T) est une extension de la carrière DROUX, BRETTE & GENON (10C), anciennes autorisations du 5/02/1975 portant sur les parcelles B413 sur Perreux et C401 à 403, 410 à 417, 421 sur Roanne et du 14/05/1975, parcelles BW18 sur Roanne 10b, autorisation du 12/07/1989 portant sur les parcelles BW12, 13 et 82, soit 41.125 m2, une réserve de 280.000 T environ, est déjà en grande partie exploitée.

Production des Gravières Roannaises sur Roanne/Le Perreux : en 1989 = 200.006 T ; en 1990 = 169.628 T

3.2.9. - Commune de Perreux : située rive droite de la Loire et du Rhins, en face de Roanne et au-dessus du Coteau et de Saint-Vincent de Boisset -

Les alluvions sont plutôt celles de la Loire, avec des épaisseurs allant de 5 m à 11 m (quelques dT.nées ponctuelles BRGM-BSS) sur de belles plages alluviales, déjà en grande partie exploitées, comme sur Roanne.

Le POS de Perreux date du 23/04/1982 et la dernière révision du 18/09/1987. Comme sur la commune de Roanne, les carrières ne sont pas autorisées, sauf en zone inondable NDD (NAC, NB, NC, ND, NDA et NDB inondables, carrières interdites).

Pas de périmètre de protection pour captages en zone alluviale sur la commune de Perreux. Quelques contraintes : cimetière, voie de dégagement, mais hors zone autorisée aux carrières.

• quatre carrières dont deux abandonnées sur le territoire de la commune :

" une carrière abandonnée, non répertoriée au nord du quartier des Plaines, limite Le Coteau/rivière Rhins ;

* une carrière abandonnée de la SARL des Sables et Graviers de la Loire (BGL) [9] au lieu-dit "l'Ile", sur le domaine public, entre PK 164,5 et 165,5 de la Loire - Autorisation préfectorale du 7/12/1979 - Déclaration d'abandon du 25/01/1982, entérinée le 8/06/1982 ;

- 10 -

• deux carrières exploitées, à cheval sur Roanne et Perreux :

* carrière Tradel [8], lieux-dits "Le Grand Fond", "La Grande Sable" et "Les Liambottes" - Autorisation préfectorale du 15/06/1985, pour dix ans, portant sur les parcelles 318, 325 à 332, 334 à 336, 338 à 343, 347 à 360, 380 et 381, 387 à 390, 397, 1362 et 1363, Bxl7, soit une surface de 26 ha et un potentiel de 1 MT de granuláis. Actuellement, une partie est déjà exploitée, s'ajoutant à celles déjà réaménagées [8a] ; il reste à exploiter les parcelles 335, 1362 et une bande de terrain datant de l'ancienne autorisation de 1980 (337, 344 à 346) ;

* carrière des Gravières Roannaises [10] au lieu-dit "Matel", à cheval sur Roanne et Perreux (cf. § commune de Roanne).

3.2.10. - Commune de Mably : commune située rive gauche de la Loire, au nord de Roanne -•

Alluvions réparties sur une assez grande surface, de façon assez régulière, sur une épaisseur moyenne de 6 à 7 m (données ponctuelles BRGM-BSS : 5,90 m à 7,50 m). Il faut compter 1 à 1,70 m de découverte.

POS dont les dernières modifications datant du 17/06/1988 - Carrières interdites en zone agricole NCA, autorisées en zone NCB (à plus de 200 m d'une zone constructible). Zones inondables NDA et NDb sont interdites aux carrières, les zones inondables NDC et NDD autorisées.

Il n'y a pas de zone NCb en bord de Loire, seulement vers l'ouest, hors plaine alluviale (carrières d'argile). La frange NDD, NDC, représente une bande de 3,2 km sur 200 à 500 m de large - Pas de zone autorisée dans la partie sud, hors lit mineur de la Loire - Pas de contraintes liées aux périmètres de protection ¿iz zones de captage - Une zone protégée ND autour du Château de Cornillon.

Au total, trois carrières ont été recensées sur le territoire de la commune :

• une ancienne carrière abandonnée, non répertoriée, aux lieux-dits "Domaine Fayeux", "Le Merlin";

• deux carrières de sables et graviers de la Loire (BGL, Bétons et Granulats de la Loire) :

* une carrière BGL au lieu-dit les Bas de Mably [11], autorisation préfectorale du 10/12/1985 pour douze ans (1977), portant sur les parcelles 241, 242, 276 à 281 et partie de 234, soit un gisement de 257.000 m2 (25,7 ha) et une réserve de deux millions de tonnes -Actuellement, il resterait environ 10 ha à exploiter ;

* une carrière BGL [12] au Moulin Cornillon avec une partie dont l'autorisation date du 8/11/1984, portant sur les parcelles 167, 168, 170, 748, 882, 232 et 752, dont l'exploitation est terminée ; elle est réaménagée pour la pêche et la demande d'abandon est en cours ;

- 11 -

une autre partie, dont l'autorisation du 4/11/1983 était pour deux ans et a été prolongée le lu/10/1985 pour quatre ans, sur les parcelles 233, partie 234 et 240, soit 7 ha, réserve de 551.000 T.

A ces trois carrières s'ajoutent :

• une demande d'autorisation en cours des Gravières Roannaises [13] portant sur les parcelles 164 à 166 de la section D, soit 8 ha et une réserve de 630.000 T environ ;

• une demande d'autorisation qui portait sur les parcelles 66 et 1294 section D, aux Gravières, commune de Mably (15a), aux Chambons (15b), commune de Vougy (cf. § commune) a été refusée en juillet 1979 pour protéger le gisement aquifère du Syndicat Pouilly s/s Charlieu (Etude géophysique et hydrogéologique de la DDA) -

Pour la carrière n° 11, production 1989 = 347.867 tonnes (chiffre DRIRE) 224.909 tonnes (chiffre LAFARGE)

1990 = 198.810 tonnes (chiffre LAFARGE).

3.2.11 - Commune de Vougy : commune située rive droite de la Loire, au nord de Perreux et en face de Mably -

Les alluvions s'y présentent comme sur la rive gauche, de façon assez large et régulière, sur 5 à 8 m d'épaisseur en comptant à peu près 1 m de découverte.

Le POS de Vougy date de mai 1986 et mentionne les carrières avec autorisation restreinte : une petite zone NDC en bord de Loire avec une partie dépendant du Service hydraulique ;

• pas de périmètre de protection pour une zone de captage (mais voir cependant le refus de carrière 15b de 1979) ;

• un gazoduc au Pont d'Aiguilly et parallèle à la D39 ;

• périmètre de protection MH autour du Château de Vougy ;

• servitude de halage le long du canal ;

• trois carrières abandonnées sur le territoire de la commune ;

• deux carrières abandonnées (anciennes), non répertoriées, au sud, dans un méandre de la Loire, lieu-dit "Aiguilly" [20] (*) et [21] (-) ;

• une autre exploitation de carrière récemment abandonnée ;

(") [20] Carrière BGL des années 1960/1970 (siège + station de traitement et stockage

(**) [21] Ancienne carrière (siège actuel Tradel)

- 12 -

• les Gravières Roannaises [14], exploitation dont l'autorisation du 24/10/1983 n'avait été que partielle ; lieu-dit "Les Chambons" ; parcelles 142, 144, parties de 143 et 146, section A du cadastre - Déclaration d'abandon du 9/11/1988 entérinée le 16/08/1989 -

Volume extrait : environ 617.400 m3 (1.111.320 T) avec 1 m de découverte et 5 à 6 m de sables et graviers exploités -

Demande d'autorisation de carrière [15b], lieu-dit "Les Chambons", parcelles 130, 134 et 460 section A ; autorisation rejetée le 2/07/1979 à la suite de l'étude hydrogéologique delà DDA pour la protection du gisement aquifère du Syndicat de Pouilly sous Charlieu (cf également [15a] sur commune Mably).

3.2.12. - Commune de Briennon : commune située rive gauche de la Loire, au nord de Mably -

Les alluvions se poursuivent de façon à peu près identique et régulière, avec une épaisseur moyenne de 6 à 7 m (moins 1 m de découverte = exploitation de 5 à 6 m).

Le POS de Briennon date de juillet 1990. Les carrières n'y sont pas précisées, larges zones inondables NDA et NDB couvrant la partie alluviale (où normalement les carrières ne sont pas autorisées) ; pas de zone NDC ou NDD où elles pourraient être autorisées.

Deux zones de protection de captages avec périmètre rapproché et périmètre éloigné autour des captages du Syndicat intercommunal de Pouilly sous-Charlieu (13 communes 4415 abonnés) :

• champ captc.it entre Loire et canal, au lieu-dit "Les Chambons", E-NE de Briennon, avec une batterie de puits dont deux seulement sont exploités, plus une tranchée drainante ;

• champ captant en bord de Loire aux lieux-dits "Le Creux Berthelier", les Gravières avec une tranchée drainante -

Pour ces deux champs captants, pas de DUP, seulement des rapports de Géologue agréé (P. DAVOINE, Novembre 1982 pour les derniers).

Autres contraites : protection de site autour de Briennon et zone de halage autour du canal.

• Carrières : trois anciennes exploitations abandonnées :

* ancienne carrière abandonnée, non répertoriée, lieu-dit "St Roch" (ancien méandre) ;

* carrière MERLIN Francis [17], lieu-dit "Le Creux Berthelier" Autorisation datant du 13/06/1973 -Déclaration d'abandon du 20/11/1979 entérinée le 16/01/1980 ; surface = 2,17 ha ; parcelles 245, 248, 327, 329, 330 section C - environ 170.000 T, exploitées - Réaménagée pour la pêche ;

- 13 -

"" carrière MERLIN Francis [18] sur le domaine public, dans le lit de la Loire, entre les PK 171 et 172 (à cheval sur les communes de Briennon et Pouilly sous Charlieu) -

Autorisation du 21/05/1979 (environ 10,5 ha, dont 6 ha sur Briennon et 4,5 ha sur Pouilly) - Déclaration d'abandon du 16/02/1983 entérinée le 13/07/1983 - Réaménagée pour la pêche.

Actuellement, plus de carrière possible sur le territoire de la commune de Briennon.

3.2.13. - Commune de Pouilly-sous-Charlieu : commune située rive droite de la Loire, en face de la commune de Briennon, au nord de celle de Vougy, rive gauche de la rivière Sornin -

Alluvions régulières jusqu'à Pouilly, ensuite mélange avec les alluvions de Sornin - Epaisseur 5 à) 7,50 m -

POS de Pouilly, septembre 1986, autorisation de carrière en zone agricole NC, interdiction en zone agricole NCA et dans les autres zones. Les zones NC étant à l'est des plages alluviales, elles ne présentent d'intérêt que pour les carrières d'argile.

Pas de périmètre de protection pour captage - Périmètre de protection MH éloigné à l'Est -

Trois anciennes carrières abandonnées :

* carrière SA LAROCHE [16], lieu-dit St Roch, sur domaine public PK 169 à 170 - Autorisation d'exploiter du 21/05/1979, déclaration d'abandon du 7/11/1983 - Quantité exploitée = 10 ha sur 3 à 5 m d'épaisseur, environ 700.000 tones ;

- carrière MERLIN Francis [18] à cheval sur les communes de Briennon et Pouilly (cf § commune Briennon) ;

* carrière TPG [19] rive droite, à côté du pont - Actuellement ne subsiste qu'une installation fonctionnant avec des alluvions d'autres carrières, ainsi qu'en matériaux roches dures.

3.2.14. - Commune de Saint-Nizier sous-Charlieu : commune située en rive droite de la Loire et en rive droite du Sornin, juste au nord de Pouilly sous Charlieu.

Alluvions du Sornin et de la Loire, épaisseurs variables, pas de données précises -

POS révisé le 16/04/1987 et modifié le 27/10/1989 - NDA zone protégée inondable, pas de carrières - Zone agricole NC, carrières autorisées (condition de remise en état . . . ) .

- 14 -

Pas de protection pour captage - Autres servitudes : protection MH éloignée vers l'est, voies de communication classiques -

Pas de carrière en cours d'exploitation, ni d'ancienne carrière visible dans les alluvions.

4 - SYNTHESE DES INFORMATIONS

L'ensemble des informations collectées est synthétisé dans les tableaux présentés ci-après :

4.1. - SITUATION ADMINISTRATIVE DES CARRIERES

CARRIERES DE L'ENSEMBLE DES 14 COMMUNES ETUDIEES

Carrières abandonnées, anciennes, non répertoriées Carrières abandonnées, avec déclaration d'abandon Carrières en cours d'exploitation Nombre total de carrières inventoriées dans l'étude Demande d'autorisation en cours

4.2. - IDENTIFICATION DES CARRIERES

NOM DE L'EXPLOITANT

SARL MONDIERE SA P. THOMAS TRADEL-GERLAN Gravières Roannaises

Sables et graviers de la Loire (BGL)

CARRIERES N*

[3] [4] [8]

[10a] [10b] [10c]

[11] [12]

COMMUNE

Balbigny Balbigny Roanne/Ferreux Roanne/Perreux

Mably

TOTAL PAR EXPLOITANT

1 1 1 3

2

4.3. - ACTIVITE ET BILANS PAR COMMUNE

Ceux-ci sont présentés en annexe.

A 1SI IST E X E S

CANTON DE ROANNE

Bilan par commune des activités liées aux exploitations des carrières

ANNEXE I.a : Tableau synthétique

ANNEXE I.b : Tableaux de détail (I.ba. à I.b6)

- ANHEXE I.a -- TABLEAU 3 -

BILAN PAR COMMUNE DES ACTIVITES LIEES AUX EXPLOITATIONS DE CARRIERES

C O M M U N E S

Balbigny Villerest Coaielle-Vernay Parîgny Notre-Dane de Boisset Saint-Vincent de Boisset Coteau Roanne Perreux H ably Vougy Briennon Pou i 11y-sous-Charli eu Saint-Nizier-sous-Charlieu

TFPBATNÇ HHIJÍ rnklTDéTUTCC

Surface (ha)

39 0 0 0 0 6,3 0

84 118 83 12,5 0 0 0

342,8

Tonnage (NT)

2,1 0 0 0 0 0,425 0 5,5 8 6 1,1 0 0 0

23,1

C A R R I E R E S E N E X P L O I T A T I O N

GISEMENT

Surface (ha)

23,75 0

20 0 0 0 0

63,5 78,5 34,5 26 21,1 16 0

263,3

EXPLOITE

Tonnage (HT)

1,4 0 2,5 0 0 0 0 3,63 4,95 2,6 2,1 1,4 1,3 0

19,6

GISEMENT EN PORTEFEUILLE

Surface (ha)

0,5 0 0 0 0 0 0 1,7 7

17,7 5 0 0 0

31,9

Tonnage (HT)

0,32 0 0 0 0 0 0 0,140 0,4 1,35 0,3 0 0 0

2,51

TERRAIN*

Surface (ha)

7 0 0

32 (N) 34 (N)

0 0 3 5

29 0 0 0 0

44 (66 N)

> DISPONIBLES

Tonnage (MT)

0,37 0 0 2(N) 2,3 (N) 0 0 0,2 0,3 2 0 0 0 0

2,87 (4,3 N)

N = Négociable

ANNEXE I.b.l

C O H H U N E S E C T E U R M' C A R R I E R E S U R F A C E S T O N N A G E S C O M M E N T A I R E S

BALBI6NY Zone hors contrainte, Exploitable adiinistra-tive«ent

Potentiel des carrières à l'origine

Déjà exploité

Reste à exploiter

39 ha 2,1 MT

Carrières abandonnées, non répertoriées :

n* 1 et n° 2 n' 3 n° 4

Carrières abandonnées n* et n* 2

n'3 n' 4

n* 3 n* 4

Disponibles

15,00 ha 8,00 ha 7,67 ha 1,25 ha

15,00 ha 8,00 ha

0,75 ha

0,50 ha 7,00 ha

850.000 450.000 380.000 50.000

850.000 450.000 80.000 25.000

300.000 25.000 370.000

En adiettant la zone ND3 du POS, autorisée aux carrières

Carrières DELAGE, etc et sans nuiéro Carrières HUNDIERE et CEPIAT, abandonnées Carrière H0NDIERE Carrière THOMAS

>1.40 MT

Carrières en fin d'autorisation

0.70 HT

VILLEREST Pas de surface alluviale autorisée au POS pour des carrières de sables et graviers

CONNELLE-VERNAY Zone hors contrainte

Déjà exploité

Reste à exploiter

Hors carrière Carrière n* 5

5 ha/ 15 ha) 2° h'

500.000 T 2MT

: \

Pas de place ni autorisation pour de nouvelles carrières sur le territoire de la conune

Doiaine public Carrière abandonnée

ANHEXE I.b.2 -

C 0 H H U N E

PARI6NY

. . ,

NOTRE DANE DE BOISSET

St VINCENT-de BOISSET

COTEAU

ROANNE

S E C T E U R

Zone hors contrainte (NDE)

Potentiel négociable

Déjà exploité •

Zone hors contrainte

Potentiel négociable.

Déjà exploité

Zone hors contrainte

Déjà exploité

-

Zone hors contraintes administratives

N° C A R R I E R E

-

0

- •

-

-

S U R F A C E S

17 ha/ 1 5 h a > 3 2 h «

0 )

34 ha

0

6,3 ha

0

0

84 ha

T O N N A G E S

I.IHT/

0,9 HT> 2- 0 MT

0 '

2,3 HT

0

425.000 T

0

0

5,5 HT

C O N H E N T A I R E S

En socle uniquement, pour autorisations de carrières

Zone NC pouvant être partiellement ou totale­ment modifiée au POS - Gisement potentiel

Pas de zone autorisée définie au POS

Zone NCA éventuellement modifiable au POS, en bordure du Rhins

Zone NCA définie et autorisée au POS

Pas de zone autorisée aux carrières dans le POS (car pas de place)

Zones NDD du POS - Les zones autorisées en lit vif ne sont pas prises en compte, sauf celles déjà exploitées

i

ANHEXE I.b.3

C O H H U N E S E C T E U R N* C A R R I E R E S U R F A C E S T O N N A G E S C O M M E N T A I R E S

ROAHKE (suite) Potentiel à l'origine des carrières

Déjà exploité

Reste à exploiter

Carrières abandonnées, non répertoriées Carr. abandon, n* 6

" n* 7 Carrières n* 8a et 8b

" n* 10b " n* 10a " n* 10c

Carrières abandonnées Carrières n* 6 et 7

n* 8a et 8b n* 10b n' 10a n* 10c

Carrières n* 8b n* 10a n* 10b

Hors carrières autoris.

Zones hors contraintes

Potentiel à l'origine des carrières autoris.

Abandon, non répertor. Abandonnée n* 9 Carrière n* 8a

n* 8b n* 10a n' 10b

28,00 ha 6,00 ha 7,00 ha | 2,00 ha 4,00 ha I 2,70 ha

15,00 ha

28,00 ha 13,00 ha | 1,50 ha' 3,50 ha( 2,00 ha'

15,00 ha

0,50 ha 0,70 ha 0,50 ha 3,00 ha

118,00 ha

>64,7ha

63,5ha

),..

3,00 ha 4,50 ha

24,00 ha 20,00 ha/85-5 h-5,00 ha

29,00 ha

1.5HT 320.000 T 350.000 T i 135.000 T 280.000 TI 185.000 T

1 HT

1,5 HT 670.000 Ti 100.000 T 240.000 T | 120.000 T

1HT

3,77 HT

3,63 HT

35.000 T 65.000 40.000

200.000 T

8 HT

T J140.000T

150.000 T 200.000 T

1,6 HT 1,2 HT

300.000 T 1,9 HT

»5,35 HT

Zones NDD du POS. Zones autorisées en lit vif pas prises en coupte, sauf celles exploitées Doiaine public

Parties roannaises des carrières (autres par-parties sur coaiune de Perreux

Doiaine public

Carrières autorisées, seuleient en zones du POS

Doiaine public Parties Perreux des carrières

Partie Perreux de la carrière de 7,7 ha

- ANHEXE I.b.4 -

C O M M U N E

PERREUX

HABIY

S E C T E U R

Déjà exploité

Reste à exploiter

Zones hors contraintes

Potentiel des carrières

Déjà exploité

Reste à exploiter

N* C A R R I E R E

Ensemble carr. abandon. Carrière n' 8a

" n* 8b • n* 10a " n* 10c

Carrière n* 8 • n* 10a

Disponible Difficil. exploitable

-

Carrière n* 11 " n' 12 " n' 13

Carrières hors zone et non répertoriées Carrière n ' 11

12 13

Carrière n* 11 13

Hors carrières autoris.

S U R F A C E S

7,50 ha J 24,00 ha ( 14,00 ha )78,5ha 4,00 ha (

29,00 ha \

6,00 ha x

1,00 ha ] 5,00 h a / 1 2 h«

27,00 ha

83,00 ha

25,70 hax 20,00 ha )53,7ha 8,00 h a /

7,50 ha 16,00 ha\34.5ha 18,50 ha 1

0 '

9,70 h a \ 8,00 h a / 1 7 - 7 h -

29,00 ha

T O N N A G E S

350.000 T ) 1,6 MT(

850.000 1)4,95 HT 250.000 H

1,9 HTj

350.000 T\ 50.000 T 700.000

300.000 V 1.8HT

6,0 HT

2,0 HT\ 1,5 HT 4,13 HT

630.000 V

500.000 T 1,2 HT \ 1,4 HT 2,6 HT 0 '

750.000 A 600.000 T / 1 - 3 5 MT

2.0HT

C O H H E N T A I R E S

Carrières autorisées au POS en NDC etNDD

I I i I I

- AHNEXE I.b.5 -

C 0 H H U N E

V0U6Y

BRIEHNON

POUILLV-SOÜS-CHARLIEU

S E C T E U R

Total zones hors contraintes

Potentiel des carrières à l'origine

Déjà exploité

Reste à exploiter

Zones hors contraintes

Zones déjà exploitées

Zones hors contraintes

Déjà exploité (hors zones réservées du POS)

N* C A R R I E R E

-

Carrier, abandon, n* 14 Carrières n* 20 i 21

Carrière n* 14 Lit de la Loire Carrières n* 20 i 21

Carrière n' 14

-

Carrières abandonnées

n* 17 " 18 " 16

-

Carrières n* 16 18 19

S U R F A C E S

12,5 ha

6 ha + 5 ha = 11 ha 12,00 ha

6,00 ha 8,00 ha " h"

12,00 ha

5,00 ha

0

3,50 ha j 2,50 ha/ 2,17 ha)21,17 ha 6,00 ha( 7,00 ha \

-

10,00 ha / 4,50 h a ) 16 ha 1,50 ha \

T O N N A G E S

1,1HT

1,0 HT

1,1 HT 1,0 HT

300.000 T

0

240.000 T / 190.000 T ( 170.000 T/1,46 HT 400.000 T \ 460.000 T 1

-

650.000 T ) 300.000 T)1,03HT 80.000 T \

C 0 H H E N T A I R E S

Autorisation restreinte à une petite zone NDC

du POS

Doaaine privé Douaine public

Pas de zone autorisée définie au POS de la coaiune

Doiaine privé Doiaine public Extenion carrière LAROCHE en doiaine public

Zones NC autorisées au POS ne concerant que des terrains argileux

Doiaine public " " (à cheval sur 2 coiiunes)

ANHEXE I.b.6

C O H H U N E S E C T E U R N4 C A R R I E R E S U R F A C E S T O N N A G E S C O M M E N T A I R E S

St NIZIER-Ss CHARLIEU Zones hors contrainte

Déjà exploité

22 ha 8 ha ,130 ha

1,1 HT\ 400.000 Ti1-5 HT

Autorisations possibles en zones agricoles NC du POS (alluvions Loire et Sornin)

Giseient potentiel 1,3 à 1,8 HT suivant la puissance exploitable

CARTE DE SITUATION Page

Echelle : 1/200.000 A^f^lf0ôV# 'àMl "