DADS-U 2012 Complète TDS/IRC/IP ou mutuelles ou … · DADS-U 2012 Complète TDS/IRC/IP ou ... (001.001) : 25/08/2008 Date de ... 01 Temps calendaire Temps d'arrêt. (001.003) :

/ 841Page :DADS-U 2012 Complète TDS/IRC/IP ou mutuelles ou assureurs (normale annuelle)Institutions : AG2R - MALA - REU

Société : 60623Imprimé le : 22/01/2013

S20.G01.00 - Déclaration entrepriseSiren de l'entreprise déclarée. (001) : 411360357 Raison sociale. (002) : PELIMEXDate de début de la période de référence de la déclaration. (003.001) : 01/01/2012Date de fin de la période de référence de la déclaration. (003.002) : 31/12/2012Date de début de la période de rattachement des salaires . (006.001) : Date de fin de la période de rattachement des salaires . (006.002) : Nic de l'établissement siège. (008) : 00023Adresse (009) : 12 Route de Bouxwiller

67340 - INGWILLERCode INSEE de la commune :

Code pays :

Code de distibution à l'étranger :Numéro de client chez l'émetteur. (013.001) :

Périodicité de la déclaration. (018) : A00 AnnuelleS20.G01.05 - Compte rendu d'exploitation

Siren du destinataire. (014.001) : 558502654 Nic du destinataire. (014.002) : 00053Adresse mél du destinataire. (016.001) : [email protected]

S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1811127681108Nom de famille. (002) : BAUDETPrénoms. (003) : ANTHONYNom d'usage. (004) : BAUDETPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 10 Route de Weingourg


Code pays :

Code de distibution à l'étranger :Date de naissance. (009) : 27/11/1981

Commune ou localité de naissance. (010) : VERNONCode département de naissance. (011) : 27Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 097 Continuité d'activité en début de périodeau (003) : 28/04/2012 Motif (004.001) : 010 DémissionNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Employé polyvalentMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00007 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

mailto:[email protected]



S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 433a Techniciens médicauxCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 3 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :

S40.G15.00 - Durée et quantité de travail effectuéesCode unité d'expression du temps de travail payé. 10 HeureTemps de travail payé. (003) : 668.00 Taux de travail à temps partiel (numérateur). (020.001) : 0.00Total des heures payées (heures supp/compl comprises). (022.001) : 668.00 Total des heures payées (sans les heures supp/compl). (022.002) : 599.68Total des heures de chômage partiel. (024) : 0.00

S40.G15.05 - Durée du travail secteur privéCode modalité d'exercice du travail. (013.001) : 10 Temps pleinCode unité d'expression du temps de travail contractuel. (025.001) : 10 HeureDurée de travail contractuelle de l'établissement pour cette catégorie de salarié. (025.002) : 151.67Durée de travail contractuelle pour ce salarié. (025.003) : 151.67

S40.G20.00 - Régimes de base obligatoires de Sécurité SocialeCode régime obligatoire risque maladie. (018.002) : 200 Régime généralCode régime obligatoire risque accident du travail. (018.003) : 200 Régime généralCode régime obligatoire risque vieillesse. (018.004) : 200 Régime généralCode délégation de gestion du risque maladie. (018.007) : Code de l'extension du régime de base obligatoire de la Sécurité Sociale. (018.011) : 01 Régime local Alsace Moselle

S40.G25.00 - Accidents du travailCode section accident du travail. (025) : 01 Code risque accident du travail. (026) : 516KBCode risque bureau. (027) : 0 Taux accident du travail. (028) : 1.60Nombre d'heures travaillées pour la période (accidents du travail). (029) : 423.00

S40.G28.05 - Assiettes de rémunérations Sécurité SocialeBase brute Sécurité Sociale pour la période. (029.001) : 10678.00 Code nature de base de cotisation. (029.003) : 01 Base réelleDéduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels. (029.004) : 0Code catégorie salarié. (029.005) : Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale pour la période. (030.001) : 10678.00

S40.G28.15 - Indemnités versées en fin de contrat de travailCode type d'indemnités versées en fin de contrat de travail. (001) : 215 Indemnité compensatrice de congés payésMontant de l'indemnité versée. (002) : 3238.00



S40.G30.04 - CSGContribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité. (001) : 10491.00 Contribution Sociale Généralisée sur revenus de remplacement. (002) : 0.00

S40.G30.35 - Allègements loi du 21 Août 2007Montant de la réduction de cotisations salariales. (004.001) : 217.00 Montant de la déduction de cotisations patronales. (005.001) : 103.00S40.G30.36 - Rémunérations exonérées

Code nature des rémunérations. (001) : 01 rémunération des heures supplémentairesMontant de la rémunération brute exonérée. (002.001) : 1011.00 Nombre d'heures ou de jours. (003) : 68.32

S40.G40.00 - Données fiscalesBase brute fiscale. (035.001) : 10677.00 Retenue sur salaire. (042.001) : 0.00Rémunération au pourboire. (043) : 0Montant de la participation de l'employeur aux chèques vacances. (049.001) : 0.00Impôts retenus à la source. (052.001) : 0.00 Indemnités d'expatriation. (053.001) : 0.00Salarié rémunéré par plusieurs établissements : la période concerne l'établissement. (054) :

Total imposable taxes sur les salaires. (055.001) : 0.00 Base imposable 1° taux. (056.001) : 0.00Base imposable 2° taux. (057.001) : 0.00 Montant taxe sur les salaires. (058.001) : 0.00Revenus d'activités nets imposables. (063.001) : 7697.00 Autres revenus nets imposables. (066.001) : 0.00Cotisations épargne-retraite. (067.001) : 0.00 Indemnités d'impatriation. (069.001) : 0.00Participation au financement des services à la personne. (070.001) : 0.00 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées. (073.001) : 1011.00Sommes exonérées provenant d'un CET. (075.001) : 0.00

S44.G03.00 - Modalités de cotisation Agirc-ArrcoCode modalité d'exonération de cotisation Agirc - Arrco. (001) : 90 Pas d'exonérationTaux d'exonération. (002) : 0.00S44.G03.05 - IRC AGIRC ARRCO destinataires

Code IRC Agirc-Arrco destinataire. (001) : G029 Numéro de rattachement Agirc-Arrco. (002) : 41136035700000000201S45.G01.00 - Prévoyance - informations salarié

Date de première entrée dans l'entreprise. (001.001) : 25/08/2008 Date de dernière entrée dans l'entreprise. (001.002) : Code situation familiale. (002) : 90 Non connueCode organisme d'affiliation à l'assurance maladie. (003) : Nombre d'enfants à charge. (006) : 99S45.G01.05 - Anciennetés salarié

Code type ancienneté. (001.001) : 01 dans l'entreprise ou le groupeCode type d'unité d'expression de l'ancienneté. (001.002) : 01 jour Ancienneté. (002) : 1343

S45.G05.00 - ContratRéférence du contrat. (001) : 41136035700023 0DG1655P Code option retenue par le salarié. (002) : Code population de rattachement du salarié. (003) : Code organisme. (005) : P0942Code délégataire de gestion. (006) : S45.G05.10 - Période de cotisation

Date de début de période de cotisation. (001) : 01/01/2012 Date de fin de période de cotisation. (002) : 28/04/2012



S45.G05.15 - Eléments de rémunérationSalaire ou traitement brut total de la période. (001.001) : 10677.80 Salaire ou traitement brut prévoyance de la période. (002.001) : 0.00Montant de la tranche A prévoyance. (003.001) : 0.00 Montant de la tranche 2 prévoyance. (004.001) : 0.00Montant de la tranche B prévoyance. (005.001) : 0.00 Montant de la tranche C prévoyance. (006.001) : 0.00Montant de la tranche D prévoyance. (007.001) : 0.00 Montant de la tranche D1 prévoyance. (008.001) : 0.00Montant total des cotisations du salarié. (009.001) : 0.00

S48.G10.00 - Assurance ChômageCode activité du salarié assujettie à l'assurance chômage. (015) : 01 Activité du salarié assujettie obligatoire à l'assurance chômageCode exonérations de l'activité du salarié à l'assurance chômage. (016) : 90 Salarié non concernéCode assujettissement de l'activité du salarié à l'AGS. (017) : 01 Oui Salaire brut assurance chômage et ou AGS. (018) : 10678.00

S60.G05.00 - Période d'inactivité ou situations particulièresCode motif de période d'inactivité ou de situation particulière. (001) : 100 Congé de maladie ou de maladie ordinaireDate de début de période d'inactivité ou de situation particulière. (002) : 02/02/2012Date de fin de période d'inactivité ou de situation particulière. (003) : 16/03/2012Code début anticipé de période d'inactivité ou de situation particulière. (004) :

Origine : Bulletin

S60.G05.15 - Montants AGIRC-ARRCO, CI-BTP, CNBF, PrévoyanceCode unité d'expression du temps d'arrêt. (001.001) : 03 en jours et centièmes de jourQualifiant unité de temps. (001.002) : 01 Temps calendaire Temps d'arrêt. (001.003) : 44.00Montant versé par l'employeur. (003.001) : 0.00

S65.G30.40 - Annualisation de la réduction FillonMontant du SMIC retenu pour le calcul de la réduction. (001) : 5636.00Montant de la rémunération retenue pour le calcul de la réduction. (002) : 10678.00Montant de la réduction appliquée. (003) : 0.00

S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 03 condition remplie par le salarié au mois de marsDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 03 condition remplie par le salarié au mois de marsPremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00007 (ANTHONY BAUDET) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 668.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 599.68 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 423.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 10 678.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 10 678.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 10 491.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 10 677.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 7 697.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 1 011.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1800667222025Nom de famille. (002) : BAUMANNPrénoms. (003) : CHRISTOPHENom d'usage. (004) : BAUMANNPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 11 Rue des Noyers


Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : INGWILLERCode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 097 Continuité d'activité en début de périodeau (003) : 17/12/2012 Motif (004.001) : 902 Changement de situation du salariéNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Aide Technique SAVMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00024 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 542a SecrétairesCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 02 Contrat à durée déterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 2 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :




















Date de début de période de cotisation. (001) : 01/01/2012 Date de fin de période de cotisation. (002) : 17/12/2012S45.G05.15 - Eléments de rémunération

Salaire ou traitement brut total de la période. (001.001) : 18750.02 Salaire ou traitement brut prévoyance de la période. (002.001) : 0.00Montant de la tranche A prévoyance. (003.001) : 0.00 Montant de la tranche 2 prévoyance. (004.001) : 0.00Montant de la tranche B prévoyance. (005.001) : 0.00 Montant de la tranche C prévoyance. (006.001) : 0.00Montant de la tranche D prévoyance. (007.001) : 0.00 Montant de la tranche D1 prévoyance. (008.001) : 0.00Montant total des cotisations du salarié. (009.001) : 0.00




S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 18/12/2012 Motif (002.001) : 901 Changement de situation du salariéau (003) : 31/12/2012 Motif (004.001) : 098 Continuité d'activité en fin de périodeNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Aide Technique SAVMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00024 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 542a SecrétairesCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 2 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :














Code IRC Agirc-Arrco destinataire. (001) : G029 Numéro de rattachement Agirc-Arrco. (002) : 41136035700000000201



S45.G01.00 - Prévoyance - informations salariéDate de première entrée dans l'entreprise. (001.001) : 19/12/2011 Date de dernière entrée dans l'entreprise. (001.002) : Code situation familiale. (002) : 90 Non connueCode organisme d'affiliation à l'assurance maladie. (003) : Nombre d'enfants à charge. (006) : 99S45.G01.05 - Anciennetés salarié







S65.G40.05 - Elections prud'homalesCollège prud'homal. (009) : 01 Collège salarié Section prud'homale. (010) : 02 Commerce

S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 01 condition remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 03 condition remplie par le salarié au mois de marsPremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié



- Etat récapitulatif -

Récapitulatif salarié 00001-00024 (CHRISTOPHE BAUMANN) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 954.50 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 21 200.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 21 200.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 20 847.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 21 200.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 15 557.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 1 443.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 4 219.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2831167180086Nom de famille. (002) : LANGPrénoms. (003) : CELINENom d'usage. (004) : DAEFFLERPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 3 Rue Wester

67110 - OBERBRONNCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : HAGUENAUCode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 097 Continuité d'activité en début de périodeau (003) : 31/12/2012 Motif (004.001) : 098 Continuité d'activité en fin de périodeNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Secretaire CommercialeMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00017 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 542a SecrétairesCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 3Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :

















Date de première entrée dans l'entreprise. (001.001) : 13/06/2010 Date de dernière entrée dans l'entreprise. (001.002) : Code situation familiale. (002) : 02 Marié(e)Code organisme d'affiliation à l'assurance maladie. (003) : Nombre d'enfants à charge. (006) : 99S45.G01.05 - Anciennetés salarié











Récapitulatif salarié 00001-00017 (CELINE DAEFFLER) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 127.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 842.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 2 022.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 23 842.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 23 842.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 23 443.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 23 841.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 16 682.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 2 117.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 3 519.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1920367482616Nom de famille. (002) : ELEFTERIOUPrénoms. (003) : MATHIEUNom d'usage. (004) : ELEFTERIOUPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 17 Rue des Cigognes

67350 - PFAFFENHOFFENCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : STRASBOURGCode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 04/06/2012 Motif (002.001) : 001 embauche, début d'activité, recrutement direct ou sur concours (fonction publique), début de détachement,au (003) : 31/07/2012 Motif (004.001) : 008 Fin de contrat de travail,fin d'activité, fin de détachement, perte de la qualité cultuelleNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Controleur métrologiqueMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00027 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) : 01 Père, mère ou enfant

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 551a Employés de libre service du commerce et magasiniersCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 02 Contrat à durée déterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 1 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :


















Date de première entrée dans l'entreprise. (001.001) : 04/06/2012 Date de dernière entrée dans l'entreprise. (001.002) : Code situation familiale. (002) : 01 CélibataireCode organisme d'affiliation à l'assurance maladie. (003) : Nombre d'enfants à charge. (006) : 99S45.G01.05 - Anciennetés salarié









S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 06 condition remplie par le salarié au mois de juinDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 09 condition remplie par le salarié au mois de septembrePremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00027 (MATHIEU ELEFTERIOU) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 368.67 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 299.34 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 368.67 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 4 012.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 4 012.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 3 942.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 4 012.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 2 503.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 858.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 675.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2650557463154Nom de famille. (002) : DHESSEPrénoms. (003) : MURIELNom d'usage. (004) : ELEFTERIOUPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 17 Rue des Cigognes


Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : METZCode département de naissance. (011) : 57Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Secretaire de directionMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00005 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) : 03 Conjoint





S40.G15.05 - Durée du travail secteur privéCode modalité d'exercice du travail. (013.001) : 20 Temps partielCode unité d'expression du temps de travail contractuel. (025.001) : 10 HeureDurée de travail contractuelle de l'établissement pour cette catégorie de salarié. (025.002) : 91.00Durée de travail contractuelle pour ce salarié. (025.003) : 91.00






















Récapitulatif salarié 00001-00005 (MURIEL ELEFTERIOU) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 1 092.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 092.00 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 092.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 21 150.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 21 150.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 20 796.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 21 150.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 16 861.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2890967482212Nom de famille. (002) : ELEFTERIOUPrénoms. (003) : PAULINENom d'usage. (004) : ELEFTERIOUPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 17 Rue des Cigognes


Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Contrôleuse métrologiqueMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00018 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) : 01 Père, mère ou enfant












Code nature des rémunérations. (001) : 02 rémunération des heures complémentairesMontant de la rémunération brute exonérée. (002.001) : 201.00 Nombre d'heures ou de jours. (003) : 19.00







Date de première entrée dans l'entreprise. (001.001) : 01/06/2010 Date de dernière entrée dans l'entreprise. (001.002) : 04/07/2012Code situation familiale. (002) : 90 Non connueCode organisme d'affiliation à l'assurance maladie. (003) : Nombre d'enfants à charge. (006) : 99S45.G01.05 - Anciennetés salarié









S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 07 condition remplie par le salarié au mois de juilletDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 09 condition remplie par le salarié au mois de septembrePremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00018 (PAULINE ELEFTERIOU) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 115.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 105.40 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 115.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 1 213.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 1 213.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 1 192.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 1 213.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 804.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 200.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 247.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1630767482212Nom de famille. (002) : ELEFTERIOUPrénoms. (003) : PIERRENom d'usage. (004) : ELEFTERIOUPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 17 Rue des Cigognes


Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : P.D.GMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00006 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 233c Chefs d'entreprise commerciale, de 10 à 49 salariésCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 03 Cadre dirigeant (votant au collège employeur des élections prud'hommales)Code statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 01 Cadre (article 4 et 4 bis)Code convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : sans classement conventionnelEtat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :



S40.G15.00 - Durée et quantité de travail effectuéesCode unité d'expression du temps de travail payé. 20 Forfait jour(20)Temps de travail payé. (003) : 218.59 Taux de travail à temps partiel (numérateur). (020.001) : 0.00Total des heures payées (heures supp/compl comprises). (022.001) : 0.00 Total des heures payées (sans les heures supp/compl). (022.002) : 0.00Total des heures de chômage partiel. (024) : 0.00

S40.G15.05 - Durée du travail secteur privéCode modalité d'exercice du travail. (013.001) : 10 Temps pleinCode unité d'expression du temps de travail contractuel. (025.001) : 20 Forfait jour(20)Durée de travail contractuelle de l'établissement pour cette catégorie de salarié. (025.002) : 218.00Durée de travail contractuelle pour ce salarié. (025.003) : 218.00










Code IRC Agirc-Arrco destinataire. (001) : G029 Numéro de rattachement Agirc-Arrco. (002) : 41136035700000000201S48.G10.00 - Assurance Chômage

Code activité du salarié assujettie à l'assurance chômage. (015) : 03 Activité du salarié non assujettie à l'assurance chômageCode exonérations de l'activité du salarié à l'assurance chômage. (016) : 90 Salarié non concernéCode assujettissement de l'activité du salarié à l'AGS. (017) : 02 Non Salaire brut assurance chômage et ou AGS. (018) : 0.00




Récapitulatif salarié 00001-00006 (PIERRE ELEFTERIOU) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 193 710.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 36 372.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 195 529.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 193 710.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 3 600.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 158 039.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1601034172026Nom de famille. (002) : ETIENNEPrénoms. (003) : SERGENom d'usage. (004) : ETIENNEPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : LES FONTANELLES

81140 - CASTELNAU DE MONTMIRALCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : MONTPELLIERCode département de naissance. (011) : 34Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 003 Reprise activité suite à une suspension du contrat de travailau (003) : 31/12/2012 Motif (004.001) : 098 Continuité d'activité en fin de périodeNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023

S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : VRP MulticarteMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00014 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 374d Cadres commerciaux des petites et moyennes entreprises (hors Code complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 04 Autres cadres au sens de la conv. coll. (ou du statut pour les régimes spéciaux)Code statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 01 Cadre (article 4 et 4 bis)Code convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : sans classement conventionnelEtat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :




S40.G15.05 - Durée du travail secteur privéCode modalité d'exercice du travail. (013.001) : 90 Salarié non concernéCode unité d'expression du temps de travail contractuel. (025.001) : 20 Forfait jour(20)Durée de travail contractuelle de l'établissement pour cette catégorie de salarié. (025.002) : 218.00Durée de travail contractuelle pour ce salarié. (025.003) : 151.67


S40.G25.00 - Accidents du travailCode section accident du travail. (025) : 01 Code risque accident du travail. (026) : 511THCode risque bureau. (027) : 0 Taux accident du travail. (028) : 1.60Nombre d'heures travaillées pour la période (accidents du travail). (029) : 0.00

S40.G28.05 - Assiettes de rémunérations Sécurité SocialeBase brute Sécurité Sociale pour la période. (029.001) : 750.00 Code nature de base de cotisation. (029.003) : 01 Base réelleDéduction forfaitaire spécifique pour frais professionnels. (029.004) : 30Code catégorie salarié. (029.005) : 09 Voyageurs, représentants et placiers de commerce ou d'industrieBase limitée au plafond de la Sécurité Sociale pour la période. (030.001) : 750.00










S45.G05.00 - ContratRéférence du contrat. (001) : 200435539001002 Code option retenue par le salarié. (002) : Code population de rattachement du salarié. (003) : Code organisme. (005) : P0012Code délégataire de gestion. (006) : S45.G05.10 - Période de cotisation








S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 99 condition non remplie par le salariéDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 11 condition remplie par le salarié au mois de novembrePremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 99 condition non remplie par le salariéPremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 11 condition remplie par le salarié au mois de novembre

Récapitulatif salarié 00001-00014 (SERGE ETIENNE) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 750.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 750.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 1 064.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 749.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 912.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 195.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2610667222357Nom de famille. (002) : JUDPrénoms. (003) : CATHYNom d'usage. (004) : FELLRATHPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 20 Route des Vignes

67340 - MENCHHOFFENCode INSEE de la commune :

Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Prepar. Commandes/ReceptMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00002 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 556a Vendeurs en gros de biens d'équipement, biens intermédiairesCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 3 - Echelon : 3 - Coefficient : 270Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :




























Récapitulatif salarié 00001-00002 (CATHY FELLRATH) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 944.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 30 496.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 30 496.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 29 986.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 30 496.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 22 347.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 2 109.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1621179191042Nom de famille. (002) : GAUDUCHEAUPrénoms. (003) : ANTONYNom d'usage. (004) : GAUDUCHEAUPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 26 Rue de la Hée

44120 - VERTOUCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : NIORT-DEUX SEVRESCode département de naissance. (011) : 79Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE








S40.G20.00 - Régimes de base obligatoires de Sécurité SocialeCode régime obligatoire risque maladie. (018.002) : 200 Régime généralCode régime obligatoire risque accident du travail. (018.003) : 200 Régime généralCode régime obligatoire risque vieillesse. (018.004) : 200 Régime généralCode délégation de gestion du risque maladie. (018.007) : Code de l'extension du régime de base obligatoire de la Sécurité Sociale. (018.011) :




















S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 99 condition non remplie par le salariéDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 99 condition non remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 99 condition non remplie par le salariéPremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 99 condition non remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00010 (ANTONY GAUDUCHEAU) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 165.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 165.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 233.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 164.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 200.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 43.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1830267437044Nom de famille. (002) : LENHARDTPrénoms. (003) : BERTRANDNom d'usage. (004) : LENHARDTPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 25 Rue Sainte Madeleine

67000 - STRASBOURGCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : SAVERNECode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Assistant Tech. et Admin.Matricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00023 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :










S40.G30.15 - Participation patronale au financement d'avantages Code type d'avantage particulier. (001) : 03 Participation patronale aux frais de transports publicsMontant de la participation patronale. (002.001) : 549.00




















Récapitulatif salarié 00001-00023 (BERTRAND LENHARDT) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 954.50 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 25 800.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 25 800.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 25 367.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 25 800.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 18 861.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 1 837.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 2 064.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2720167339010Nom de famille. (002) : MOTZPrénoms. (003) : CAROLINENom d'usage. (004) : MOTZPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 1B Rue de Munschhausen

67470 - SELTZCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : BETSCHDORFCode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Responsable QualiteMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00020 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 374d Cadres commerciaux des petites et moyennes entreprises (hors Code complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 04 Autres cadres au sens de la conv. coll. (ou du statut pour les régimes spéciaux)Code statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 01 Cadre (article 4 et 4 bis)Code convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : VII - Echelon : 2Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :

















Code activité du salarié assujettie à l'assurance chômage. (015) : 01 Activité du salarié assujettie obligatoire à l'assurance chômageCode exonérations de l'activité du salarié à l'assurance chômage. (016) : 90 Salarié non concernéCode assujettissement de l'activité du salarié à l'AGS. (017) : 01 Oui Salaire brut assurance chômage et ou AGS. (018) : 43869.00




Récapitulatif salarié 00001-00020 (CAROLINE MOTZ) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 937.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 43 869.00



- Etat récapitulatif - S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 36 372.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 45 595.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 43 868.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 2 133.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 31 050.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 2 699.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1660675008153Nom de famille. (002) : NEIGEPrénoms. (003) : PASCALNom d'usage. (004) : NEIGEPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 21 Rue de Fondevielle

31400 - TOULOUSECode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : ANANCode département de naissance. (011) : 75Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 001 embauche, début d'activité, recrutement direct ou sur concours (fonction publique), début de détachement,au (003) : 31/12/2012 Motif (004.001) : 098 Continuité d'activité en fin de périodeNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023




























Récapitulatif salarié 00001-00015 (PASCAL NEIGE) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 403.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 403.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 572.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 402.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 490.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 105.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1620533522085Nom de famille. (002) : PARISPrénoms. (003) : BRUNO-PHILIPPENom d'usage. (004) : PARISPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 53 Rue des Pins Francs

33200 - BORDEAUXCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : TALENCECode département de naissance. (011) : 33Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE

S40.G01.00 - Période d'activitédu (001) : 01/01/2012 Motif (002.001) : 003 Reprise activité suite à une suspension du contrat de travailau (003) : 31/12/2012 Motif (004.001) : 098 Continuité d'activité en fin de périodeNic de l'établissement d'affectation du salarié. (005) : 00023




























Récapitulatif salarié 00001-00011 (BRUNO-PHILIPPE PARIS) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 78.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 78.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 111.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 78.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 95.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 20.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1880568066266Nom de famille. (002) : PARLAKPrénoms. (003) : ONURNom d'usage. (004) : PARLAKPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 4 Rue de l'Ancienne Synagogue

67700 - SAVERNECode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : COLMARCode département de naissance. (011) : 68Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Employé - SAVMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00025 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 433a Techniciens médicauxCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 02 Contrat à durée déterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 1 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :








S40.G28.15 - Indemnités versées en fin de contrat de travailCode type d'indemnités versées en fin de contrat de travail. (001) : 205 Indemnité légale de fin de CDDMontant de l'indemnité versée. (002) : 1024.00




















Origine : Bulletin



S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 06 condition remplie par le salarié au mois de juinDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 03 condition remplie par le salarié au mois de marsPremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00025 (ONUR PARLAK) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 1 069.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 923.85 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 006.50 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 12 055.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 12 055.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 11 844.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 12 054.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 8 242.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 1 691.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 1 756.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2890567348027Nom de famille. (002) : SCHMIDTPrénoms. (003) : CAROLENom d'usage. (004) : SCHMIDTPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 14 Rue Fritz

67000 - STRASBOURGCode INSEE de la commune :

Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : OBERNAICode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Assistante CommercialeMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00022 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 461b Secrétaires de direction, assistants de direction (non cadres)Code complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 02 Contrat à durée déterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 61 Contrat de ProfessionnalisationCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 4 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :


























Origine : Bulletin





Récapitulatif salarié 00001-00022 (CAROLE SCHMIDT) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 915.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 19 365.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 19 365.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 19 039.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 19 364.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 14 133.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 1 402.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 5 079.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1620867482630Nom de famille. (002) : SCHMITTPrénoms. (003) : THIERRYNom d'usage. (004) : SCHMITTPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : Les Bisseaux

31380 - PAULHACCode INSEE de la commune :

Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Directeur CommercialMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00009 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 387a Ingénieurs et cadres des achats et approvisionnements industrielsCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 04 Autres cadres au sens de la conv. coll. (ou du statut pour les régimes spéciaux)Code statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 01 Cadre (article 4 et 4 bis)Code convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 8Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :




S40.G15.05 - Durée du travail secteur privéCode modalité d'exercice du travail. (013.001) : 10 Temps pleinCode unité d'expression du temps de travail contractuel. (025.001) : 20 Forfait jour(20)Durée de travail contractuelle de l'établissement pour cette catégorie de salarié. (025.002) : 218.00Durée de travail contractuelle pour ce salarié. (025.003) : 218.00











Code activité du salarié assujettie à l'assurance chômage. (015) : 01 Activité du salarié assujettie obligatoire à l'assurance chômageCode exonérations de l'activité du salarié à l'assurance chômage. (016) : 90 Salarié non concernéCode assujettissement de l'activité du salarié à l'AGS. (017) : 01 Oui Salaire brut assurance chômage et ou AGS. (018) : 118407.00




Récapitulatif salarié 00001-00009 (THIERRY SCHMITT) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 118 407.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 36 372.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 120 295.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 118 406.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 3 000.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 93 475.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2900567180063Nom de famille. (002) : SOLDPrénoms. (003) : REBECCANom d'usage. (004) : SOLDPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 21 Rue des Cigognes


Code pays :


Commune ou localité de naissance. (010) : HAGUENAUCode département de naissance. (011) : 67Pays de naissance. (012) : FRANCEPays de nationalité. (013) : FRANCE


S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Contrôleuse métrologiqueMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00028 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :




























S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 09 condition remplie par le salarié au mois de septembreDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 10 condition remplie par le salarié au mois de octobrePremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00028 (REBECCA SOLD) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 221.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 198.34 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 221.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 2 193.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 2 193.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 2 155.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 2 193.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 1 584.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 529.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 1921067222221Nom de famille. (002) : VOLLMERPrénoms. (003) : ANTHONYNom d'usage. (004) : VOLLMERPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 01 MonsieurAdresse (008) : 82 Rue du Général Goureau


Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : SaisonnierMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00021 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 564b Employés des services diversCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 02 Contrat à durée déterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : I - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :



























S65.G40.10 - Ouverture des droits à l'Assurance MaladieDurée annuelle du travail égale à 1200 heures ou 2030 SMIC. (023.001) : 99 condition non remplie par le salariéDernière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.002) : 08 condition remplie par le salarié au mois de aoûtDernier mois de travail à 60 heures ou 60 SMIC. (023.003) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salariéPremière période trimestrielle du travail égale à 120 heures ou 120 SMIC. (023.004) : 09 condition remplie par le salarié au mois de septembrePremière période mensuelle de travail égale à 60 heures ou 60 SMIC. (023.005) : 98 condition supérieure déjà remplie par le salarié

Récapitulatif salarié 00001-00021 (ANTHONY VOLLMER) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 323.33 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 280.00 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 323.33 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 3 455.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 3 455.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 3 395.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 3 455.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 2 342.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 164.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 594.00



S30.G01.00 - Identification du salariéNuméro de Sécurité Sociale (NIR). (001) : 2610967222533Nom de famille. (002) : LEININGERPrénoms. (003) : CHRISTANom d'usage. (004) : VOLLMERPrénom d'usage. (005) : Surnom ou pseudonyme. (006) : Code civilité. (007) : 02 MadameAdresse (008) : 82 Rue du Général de Gaulle


Code pays :




S40.G10.00 - Situation administrative généraleCode population d'emploi du salarié. (005) : 10 Salarié sous contrat de droit privéSalarié d'une entreprise étrangère. (006) : Code employeurs multiples. (008.001) : 01 Unique Code emplois multiples. (008.002) : 01 Emploi uniqueCode décalage de paie. (009.001) : 01 Sans décalage de paie Code périodicité de paiement des salaires. (009.002) : 16 MoisNature de l'emploi. (010) : Employé polyvalentMatricule du salarié dans l'établissement. (019) : 00003 Code travail frontalier ou à l'étranger. (034.001) : Code zone géographique. (034.002) : Code lien de parenté du salarié avec l'employeur. (037) :

S40.G10.05 - Situation administrative spécifique droit privéCode profession et catégorie socioprofessionnelle (PCS-ESE). (011.001) : 556a Vendeurs en gros de biens d'équipement, biens intermédiairesCode complément PCS-ESE. (011.002) : Code nature du contrat de travail ou du conventionnement. (012.001) : 01 Contrat à durée indéterminéeCode droit du contrat de travail. (012.002) : 01 Contrat de travail de droit privé dont les litiges relèvent du conseil de prud'hommesCode intitulé du contrat de travail. (012.003) : 90 Autres contratsCode modalité de l'activité. (013.004) : 90 Salarié non concernéCode statut catégoriel conventionnel. (015.001) : 06 Employé administratif d'entreprise, de commerce, agent de serviceCode statut catégoriel Agirc Arrco. (015.002) : 04 Non cadreCode convention collective. (016) : 0573Classement conventionnel. (017) : Niveau : 3 - Echelon : 1Etat du contrat de travail au dernier vendredi de l'année. (018) :










Code nature des rémunérations. (001) : 02 rémunération des heures complémentairesMontant de la rémunération brute exonérée. (002.001) : 1690.00 Nombre d'heures ou de jours. (003) : 112.14


















Récapitulatif salarié 00001-00003 (CHRISTA VOLLMER) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 1 725.96 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 655.03 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 599.96 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 24 870.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 24 870.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 24 456.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 24 870.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 19 358.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 456.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 433.00



S80.G01.00 - EtablissementNic de l'établissement. (001.002) : 00023Enseigne de l'établissement. (002) : Adresse (003) : 12 Route de Bouxwiller


Code pays :

Code de distibution à l'étranger :Effectif déclaré de l'établissement au 31.12. (004.001) : 9Code établissement sans salarié. (004.002) : Code assujettissement à la taxe sur les salaires. (005) : 02 Non

Code NAF de l'établissement. (006) : 4669BCode de la section prud'homale de l'établissement. (007.001) : 02 CommerceSection principale dérogatoire. (007.002) :

S80.G62.00 - Assujettissements fiscauxCode assujettissement à la taxe et contribution à l'apprentissage. (001) : 01 Etablissement assujettiAssiette de la taxe et contribution à l'apprentissage. (002) : 556315.00Code assujettissement contribution supplémentaire à l’apprentissage. (003) : 02 Etablissement non assujettiAssiette de la contribution supplémentaire à l'apprentissage. (004) : 0.00Code assujettissement à la participation à la formation professionnelle continue. (005) : 01 Etablissement assujettiTotal base formation professionnelle continue (contrats CDD). (006) : 22929.00Total base formation professionnelle continue. (007) : 556315.00Code assujettissement à la participation des employeurs à l'effort de construction. (008) : 02 Etablissement non assujettiTotal base participation des employeurs à l'effort de construction. (009) : 0.00




Récapitulatif profil CADRE (Salarié cadre) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 2 028.00 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 1 820.04 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 1 937.00 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 162 276.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 72 744.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 165 890.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 162 274.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 5 133.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 124 525.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 2 699.00

Récapitulatif profil DIRIG (Dirigeant) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 193 710.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 36 372.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 195 529.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 193 710.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 3 600.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 158 039.00

Récapitulatif profil NCADR (Salarié non cadre) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 15 821.96 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 14 275.84 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 14 939.46 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 200 329.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 200 329.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 196 953.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 200 325.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 146 971.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 13 288.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 19 115.00

Récapitulatif profil VRPMU (VRP Multi Cartes) S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 1 396.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 1 396.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 1 980.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 1 393.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 1 697.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 363.00




Récapitulatif établissement 00001 () S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 17 849.96 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 16 095.88 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 16 876.46 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 557 711.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 310 841.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 560 352.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 557 702.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 8 733.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 431 232.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 15 987.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 19 478.00

Récapitulatif société 60623 (PELIMEX) S40.G15.00.022 Total des heures payées (heures supp/compl comprises) 17 849.96 S40.G15.00.022 Total des heures payées (sans les heures supp/compl) 16 095.88 S40.G25.00.029 Nombre d'heures travaillées (accidents du travail) 16 876.46 S40.G28.05.029 Base brute Sécurité Sociale 557 711.00 S40.G28.05.030 Base limitée au plafond de la Sécurité Sociale 310 841.00 S40.G30.04.001 Contribution Sociale Généralisée sur revenus d'activité 560 352.00 S40.G40.00.035 Base brute fiscale 557 702.00 S40.G40.00.042 Retenue sur salaire 8 733.00 S40.G40.00.063 Revenus d'activités nets imposables 431 232.00 S40.G40.00.073 Rémunération des heures suppl. et compl. exonérées 15 987.00 S65.G30.40.003 Montant de la réduction appliquée 19 478.00

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DADS-U 2012 Complète TDS/IRC/IP ou mutuelles ou … · DADS-U 2012 Complète TDS/IRC/IP ou ... (001.001) : 25/08/2008 Date de ... 01 Temps calendaire Temps d'arrêt. (001.003) :