Décrets, arrêtés, circulaires...la sécheresse et à la réhydratation des sols. Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées

17 juillet 2012 JOURNAL OFFICIEL DE LA RÉPUBLIQUE FRANÇAISE Texte 20 sur 144

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Décrets, arrêtés, circulaires

TEXTES GÉNÉRAUX

MINISTÈRE DE L’INTÉRIEUR

Arrêté du 11 juillet 2012 portant reconnaissancede l’état de catastrophe naturelle

NOR : INTE1228647A

Le ministre de l’économie et des finances, le ministre de l’intérieur et le ministre délégué auprès du ministrede l’économie et des finances, chargé du budget,

Vu le code des assurances, notamment ses articles L. 111-5, L. 122-7, L. 125-1 à L. 125-6 et A125-1 etsuivants ;

Vu les avis rendus le 21 septembre 2010 par la commission interministérielle instituée par la circulaireno 84-90 du 27 mars 1984 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophe naturelle ;

Vu les avis rendus le 21 juin 2012 par la commission interministérielle instituée par la circulaire no 84-90 du27 mars 1984 relative à l’indemnisation des victimes de catastrophe naturelle,

Arrêtent :

Art. 1er. − En application du code des assurances, les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophenaturelle ont été examinées pour les dommages causés par les mouvements de terrain différentiels consécutifs àla sécheresse et à la réhydratation des sols.

Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées en annexe Ici-après, pour le risque et aux périodes indiqués.

Les communes dont les demandes de reconnaissance de l’état de catastrophe naturelle sont rejetées sontrecensées en annexe II ci-après, pour le risque et aux périodes indiqués.

Art. 2. − L’état de catastrophe naturelle constaté par arrêté peut ouvrir droit à la garantie des assurés contreles effets des catastrophes naturelles sur les biens faisant l’objet des contrats d’assurance visés au code desassurances, lorsque les dommages matériels directs qui en résultent ont eu pour cause déterminante l’effet decet agent naturel et que les mesures habituelles à prendre pour prévenir ces dommages n’ont pu empêcher leursurvenance ou n’ont pu être prises.

En outre, si l’assuré est couvert par un contrat visé au code des assurances, l’état de catastrophe naturelleconstaté peut ouvrir droit à la garantie précitée, dans les conditions prévues au contrat d’assurancecorrespondant.

Art. 3. − La franchise applicable est modulée en fonction du nombre de constatations de l’état decatastrophe naturelle intervenues pour le même risque au cours des cinq années précédant la date de signaturedu présent arrêté dans les communes qui ne sont pas dotées d’un plan de prévention des risques naturelsprévisibles pour le risque concerné.

Pour ces communes, le nombre de ces constatations figure entre parenthèses, dans l’annexe I. Il prend encompte non seulement les constatations antérieures prises pour un même risque, sauf les constatationseffectuées par l’arrêté du 29 décembre 1999, mais aussi la présente constatation.

Art. 4. − Le présent arrêté sera publié au Journal officiel de la République française.

Fait le 11 juillet 2012.

Le ministre de l’intérieur,Pour le ministre et par délégation :

Le directeur généralde la sécurité civile

et de la gestion des crises,J.-P. KIHL

Le ministre de l’économie et des finances,Pour le ministre et par délégation :La sous-directrice « assurances »,

M. ATIG


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Le ministre déléguéauprès du ministre de l’économie et des finances,

chargé du budget,Pour le ministre et par délégation :

Par empêchement du directeur du budget :Le sous-directeur,

A. PHÉLEP

A N N E X E S

A N N E X E I

Communes reconnues en état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L’ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 juin 2011

Communes d’Abrest, Bayet (1), Bellerive-sur-Allier, Billy, Biozat, Bressolles (1), Chantelle (1), Château-sur-Allier (1), Châtel-de-Neuvre (1), Cindré (1), Domérat (2), Espinasse-Vozelle, Montaiguët-en-Forez (1), Noyant-d’Allier (1), Saint-Félix, Vendat (1), Vichy, Villefranche-d’Allier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Vallon-en-Sully (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 juin 2011

Communes de Besson (1), Cognat-Lyonne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 juin 2011

Communes de Creuzier-le-Vieux, Cusset, Magnet (1), Montluçon (1), Rongères (1), Saint-Pont (1), Ussel-d’Allier (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 juin 2011

Communes de Barberier (1), Monteignet-sur-l’Andelot.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 30 juin 2011

Commune d’Autry-Issards (1).

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES


Commune de Saint-Pierre-Avez (1).

DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE


Communes de Bourg-Saint-Andéol (1), Chomérac (1), Coux (2), Rochemaure (2), Ruoms (2), Saint-Julien-du-Serre (1), Saint-Marcel-d’Ardèche (1), Saint-Priest (1), Toulaud (2).


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DÉPARTEMENT DES ARDENNES


Commune de Sorcy-Bauthémont (1).


Commune de Linay (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 15 novembre 2011

Commune de Fléville (1).

DÉPARTEMENT DE L’ARIÈGE


Commune de Gabre (1).

DÉPARTEMENT DE L’AUBE


Commune de Montigny-les-Monts (1).

DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON


Communes de Saint-Victor-et-Melvieu (1), Causse-et-Diège (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 septembre 2011

Communes de Compeyre (1), Millau (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Creissels (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 novembre 2011

Commune de Versols-et-Lapeyre (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 30 septembre 2011

Communes de Rivière-sur-Tarn (1), Tournemire (1).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS


Commune de Marolles (1).


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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 mai 2011

Commune de Saint-Martin-du-Mesnil-Oury (1).


Commune d’Heuland (1).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011

Commune de Roullet-Saint-Estèphe (2).


Communes d’Alloue (1), Ambérac (1), Balzac (3), Bardenac (3), Chalais (3), Champmillon (2),Champniers (4), Chantillac (1), Charras (1), Châteauneuf-sur-Charente (2), Couronne (La) (3), Cressac-Saint-Genis (1), Dignac (3), Dirac (1), Essards (Les) (1), Etriac (1), Feuillade (1), Gond-Pontouvre (1), Grassac (1),Isle-d’Espagnac (L’) (2), Jarnac (4), Magnac-sur-Touvre (2), Mainzac (1), Médillac (2), Mouthiers-sur-Boëme (2), Nersac (2), Pérignac (1), Pleuville (1), Puymoyen (2), Rouzède (2), Ruelle-sur-Touvre (2), Saint-Martial (1), Saint-Michel (1), Saint-Saturnin (1), Saint-Séverin (1), Saint-Yrieix-sur-Charente (3), Tourriers (1),Touvérac (2), Vouzan (1).


Communes d’Ars (2), Genté (3), Saint-Avit (1), Saint-Laurent-de-Céris (2).


Communes de Barbezieux-Saint-Hilaire (1), Chasseneuil-sur-Bonnieure (3), Châteaubernard (1), Chazelles (1),Claix (1), Fléac (4), Gimeux (1), Roumazières-Loubert (1), Magnac-Lavalette-Villars (2), Marthon (1),Mazières (1), Montbron (1), Oradour-Fanais (1), Pranzac (2), Saint-Projet-Saint-Constant (2), Salles-Lavalette (1), Sireuil (1), Vieux-Cérier (Le) (2).


Commune de Gardes-le-Pontaroux (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 mai 2011 au 30 juin 2011

Commune de Touvre (2).

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME


Commune d’Arthenac (1).


Communes d’Archiac (3), Ardillières (3), Arthenac (2), Asnières-la-Giraud (1), Berneuil (1), Bourcefranc-le-Chapus (3), Brie-sous-Mortagne (2), Burie (1), Chapelle-des-Pots (La) (3), Château-d’Oléron (Le) (3), Coux (2),Etaules (3), Fouras (3), Marans (3), Médis (4), Migron (3), Polignac (3), Rochelle (La) (3), Romegoux (1),Royan (3), Saint-Augustin (3), Sainte-Colombe (2), Saint-Denis-d’Oléron (3), Saint-Germain-de-Lusignan (4),Saint-Porchaire (3), Saintes (4), Vanzac (1), Vénérand (3), Port-des-Barques (3).


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Communes de Clam (1), Saint-Georges-des-Coteaux (4).


Communes d’Arvert (3), Saint-Germain-du-Seudre (3), Saint-Martial-de-Vitaterne (4), Vergeroux (3).


Communes d’Expiremont (3), Grandjean (1), Ronde (La) (3).


Communes de Fontcouverte (3), Mazeray (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 30 mai 2011

Commune de Boutenac-Touvent (3).

DÉPARTEMENT DU CHER


Communes de Bengy-sur-Craon (1), Berry-Bouy (1), Brinon-sur-Sauldre (1), Chapelle-d’Angillon (La) (1),Chapelle-Saint-Ursin (La) (2), Fussy (1), Ids-Saint-Roch (2), Levet (1), Méreau (1), Méry-sur-Cher (2), Nohant-en-Graçay (1), Ourouer-les-Bourdelins (1), Saint-Doulchard (2), Saint-Eloy-de-Gy (2), Saint-Hilaire-en-Lignières (1), Saint-Pierre-les-Bois (1), Santranges (1), Savigny-en-Sancerre (1), Trouy (1).

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE


Communes de Brive-la-Gaillarde (1), Objat (1), Sainte-Fortunade (1), Saint-Pantaléon-de-Larche (1).


Commune de Goulles (1).

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D’OR


Communes de Corgoloin (1), Labergement-Foigney (1), Saulieu (1).

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juillet 2011

Communes de Chalais (1), Saint-Martial-d’Albarède (1).


Commune de Saint-Martial-d’Artenset (1).


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Communes de Saint-Antoine-d’Auberoche (1), Saint-Pierre-de-Chignac (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 15 juillet 2011

Commune de Nontron (1).


Communes d’Agonac (3), Ajat (1), Alles-sur-Dordogne (3), Annesse-et-Beaulieu (3), Antonne-et-Trigonant (1), Atur, Bayac (1), Beaumont-du-Périgord (2), Beaupouyet (3), Beauregard-et-Bassac (1),Bergerac (3), Boisse (1), Boulazac, Bouniagues (2), Bourrou (2), Brantôme (1), Buisson-de-Cadouin (Le) (2),Bussac (2), Carves (1), Cause-de-Clérans (2), Celles (1), Chalagnac (2), Champagnac-de-Belair (1),Champcevinel, Chancelade, Chantérac (1), Chapelle-Aubareil (La) (1), Chapelle-Faucher (La) (2), Chapelle-Montmoreau (La) (1), Colombier (2), Conne-de-Labarde (2), Cornille (3), Coulounieix-Chamiers, Cours-de-Pile (2), Creyssac (2), Creysse (3), Creyssensac-et-Pissot (2), Cunèges (3), Domme (2), Douzillac (2),Echourgnac (1), Eglise-Neuve-de-Vergt (2), Eygurande-et-Gardedeuil (1), Eyliac (3), Eymet (1), Eyvirat (1),Fanlac (2), Festalemps (1), Flaugeac (1), Fleix (Le) (3), Florimont-Gaumier (1), Fossemagne (2), Fouleix (2),Gageac-et-Rouillac (2), Ginestet (2), Gonterie-Boulouneix (La) (1), Grignols (1), Issac (2), Jaure (1),Journiac (1), Labouquerie (1), Lacropte (3), Force (La) (3), Lalinde (2), Lembras (2), Ligueux (1), Limeuil (1),Limeyrat (2), Liorac-sur-Louyre (3), Lisle (1), Lolme (1), Lunas (1), Lusignac (2), Manzac-sur-Vern (4),Marnac (1), Marquay (1), Marsac-sur-l’Isle, Marsalès (2), Marsaneix (3), Mensignac (3), Molières (2),Monbazillac (3), Montagnac-d’Auberoche (1), Montagnac-la-Crempse (2), Montagrier (1), Montcaret (2),Montpon-Ménestérol (3), Montrem (2), Moulin-Neuf (2), Nabirat (1), Nailhac (1), Neuvic (2), Nojals-et-Clotte (2), Notre-Dame-de-Sanilhac, Paunat (3), Paussac-et-Saint-Vivien (2), Périgueux, Petit-Bersac (1),Pizou (Le) (3), Pomport (3), Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt (2), Prats-de-Carlux (2), Prigonrieux (3), Queyssac (3),Rampieux (2), Razac-d’Eymet (1), Ribérac (1), Roque-Gageac (La) (1), Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac (2),Rouffignac-de-Sigoulès (3), Sainte-Alvère (2), Saint-Amand-de-Coly (1), Saint-André-d’Allas (3), Saint-Aquilin (1), Saint-Astier (4), Saint-Aubin-de-Cadelech (1), Saint-Avit-de-Vialard (1), Saint-Avit-Sénieur (2),Saint-Cernin-de-Labarde (1), Saint-Etienne-de-Puycorbier (1), Sainte-Eulalie-d’Eymet (1), Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart (1), Saint-Félix-de-Villadeix (1), Saint-Front-d’Alemps (1), Saint-Front-de-Pradoux (3),Saint-Georges-de-Montclard (2), Saint-Géraud-de-Corps (1), Saint-Geyrac (2), Saint-Hilaire-d’Estissac (1),Sainte-Innocence (1), Saint-Julien-d’Eymet (1), Saint-Just (1), Saint-Laurent-des-Hommes (3), Saint-Laurent-des-Vignes (2), Saint-Martin-des-Combes (1), Saint-Martin-l’Astier (2), Saint-Maime-de-Péreyrol (2), Saint-Méard-de-Drône (1), Saint-Michel-de-Double (1), Saint-Nexans (3), Saint-Paul-de-Serre (2), Saint-Paul-Lizonne (2), Saint-Perdoux (2), Saint-Pierre-d’Eyraud (2), Saint-Privat-des-Prés (1), Saint-Rabier (1), Sainte-Radegonde (3), Saint-Rémy (3), Saint-Romain-de-Monpazier (1), Saint-Sauveur (2), Saint-Vincent-le-Paluel (1),Salles-de-Belvès (1), Salon (2), Sarlat-la-Canéda (1), Saussignac (1), Savignac-de-Miremont (1), Simeyrols (1),Sorges (2), Soudat (1), Sourzac (3), Tamniès (3), Thenon (1), Trélissac, Trémolat (1), Vallereuil (1),Vanxains (1), Varaignes (1), Vélines (3), Vergt (4), Villac (1), Villamblard (2), Villefranche-de-Lonchat (2),Villetoureix (1).


Communes de Capdrot (3), Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier (1), Cherveix-Cubas (1), Clermont-d’Excideuil (2), Excideuil (1), Eyzerac (1), Génis (1), Lempzours (1), Loubejac (1), Lussas-et-Nontronneau (3),Mialet (2), Nanthiat (1), Négrondes (1), Saint-Estèphe (1), Saint-Front-sur-Nizonne (1), Saint-Jory-de-Chalais (2), Saint-Martial-de-Valette (2), Saint-Martin-de-Fressengeas (1), Saint-Martin-le-Pin (2), Saint-Paul-la-Roche (2), Saint-Romain-et-Saint-Clément (1), Salagnac (1), Soulaures (1), Teyjat (2), Vaunac (1).


Commune de Campagnac-lès-Quercy (1).


Communes de Lavaur (1), Piégut-Pluviers (1).


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Communes d’Archignac (1), Aubas (1), Baneuil (3), Cendrieux (3), Château-l’Evêque, Plaisance (1), Milhac-d’Auberoche (2), Monmarvès (1), Mouleydier (3), Saint-Capraise-de-Lalinde (1), Saint-Cyprien (3), Saint-Julien-de-Crempse (2), Thénac (2), Tocane-Saint-Apre (2), Valeuil (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 30 septembre 2011

Communes d’Anlhiac (1), Mazeyrolles (1).


Communes de Badefols-d’Ans (1), Bars (1), Breuilh (3), Douville (1), Eglise-Neuve-d’Issac (1), Faux (2),Fleurac (2), Fonroque (1), Lanquais (2), Maurens (2), Mescoules (1), Saint-Antoine-de-Breuilh (2), Saint-Capraise-d’Eymet (1), Saint-Crépin-d’Auberoche (1), Saint-Germain-et-Mons (2), Saint-Jean-d’Eyraud (1),Sainte-Marie-de-Chignac (3), Saint-Médard-de-Mussidan (2), Saint-Pantaly-d’Excideuil (1), Saint-Sulpice-de-Roumagnac (1), Varennes (1), Villars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 30 septembre 2011

Communes de Prats-du-Périgord (1), Thiviers (1).


Commune de Ménesplet (3).


Commune de Sainte-Nathalène (1).


Commune d’Allemans (1).


Commune de Verdon (2).


Commune de Sainte-Eulalie-d’Ans (1).

DÉPARTEMENT DU DOUBS


Commune d’Arc-et-Senans (1).

DÉPARTEMENT DE L’EURE


Communes de Civières (1), Ecos (1).


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Communes d’Andelys (Les) (1), Fouqueville (1), Reuilly (1).


Commune d’Evreux (1).


Commune d’Angerville-la-Campagne (1).

DÉPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR


Commune de Voves (1).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE


Communes d’Aussonne, Blajan (1), Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Labastide-Clermont (1), Lévignac,Lherm, Pelleport, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Garidech.


Communes d’Ayguesvives (1), Cambiac (1), Caragoudes (1), Castelmaurou, Clermont-le-Fort (1), Eaunes,Francarville (1), Gratentour, Labastide-Saint-Sernin, Lagardelle-sur-Lèze, Lapeyrouse-Fossat, Venerque (2),Villariès.


Communes de Cépet, Pechbonnieu, Toulouse.


Communes de Cabanac-Séguenville, Castéra (Le), Montastruc-la-Conseillère, Montjoire, Puysségur.


Communes de Drémil-Lafage, Saint-Jean, Saint-Loup-Cammas.


Communes de Labarthe-sur-Lèze, Vallesvilles (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Bazus.


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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011

Commune d’Odars (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 juillet 2011.

Commune de Tournefeuille.

DÉPARTEMENT DU GERS


Communes d’Aignan (1), Auch, Bascous (1), Castelnau-d’Arbieu (1), Castex-d’Armagnac (1), Castillon-Debats, Caussens (2), Cazaubon (1), Cazaux-d’Anglès, Dému (1), Flamarens (1), Fleurance, Lannepax (1),Lasséran (1), Lauraët (1), Lias-d’Armagnac (1), Marsan, Maurens, Miramont-Latour (1), Montréal, Pujaudran,Romieu (La) (1), Saint-Elix, Saint-Martin-de-Goyne (1), Saint-Sauvy, Sion (1), Termes-d’Armagnac (1),Tourdun (1), Valence-sur-Baïse (1).


Communes de Montaut-les-Créneaux, Pessan (1), Preignan, Tourrenquets, Vic-Fezensac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 juillet 2011

Commune d’Aubiet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 juin 2011

Commune de Montiron.


Communes de Castéra-Verduzan (1), Giscaro.


Communes d’Auradé, Monbrun, Saint-Cricq.


Commune de Biran (1).


Communes de Beaumarchés, Puycasquier.


Commune d’Ordan-Larroque (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011


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Commune d’Escornebœuf.


Commune de Castillon-Savès.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 30 avril 2011 au 15 octobre 2011

Commune de Mérens (1).

DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE


Communes d’Arveyres (2), Auros (3), Ayguemorte-les-Graves (1), Bassens (5), Baurech (1), Beautiran (1),Belvès-de-Castillon (2), Bernos-Beaulac (1), Blanquefort (4), Blasimon (1), Blaye (2), Blésignac (1),Bonnetan (1), Bordeaux (5), Bouliac (3), Brouqueyran (1), Bruges (4), Cabara (1), Cambes (1), Camblanes-et-Meynac (4), Castres-Gironde (1), Cénac (2), Civrac-de-Blaye (2), Coutras (3), Créon (2), Croignon (1),Eyrans (3), Fargues-Saint-Hilaire (2), Fieu (Le) (1), Fronsac (1), Frontenac (1), Générac (1), Gornac (2),Haillan (Le) (3), Haux (1), Juillac (1), Labarde (2), Brède (La) (3), Latresne (4), Léognan (4), Lèves-et-Thoumeyragues (Les) (2), Lignan-de-Bordeaux (1), Lugasson (1), Macau (3), Maransin (2), Martignas-sur-Jalle (3), Mérignac (4), Mombrier (3), Mourens (1), Paillet (1), Parempuyre (1), Peintures (Les) (2), Pessac (4),Pineuilh (2), Pompignac (2), Pout (Le) (1), Préchac (1), Puisseguin (4), Quinsac (2), Réole (La) (3),Riocaud (2), Ruch (1), Sadirac (3), Saint-André-et-Appelles (2), Saint-Antoine-sur-l’Isle (2), Saint-Aubin-de-Médoc (3), Saint-Caprais-de-Bordeaux (1), Saint-Christoly-de-Blaye (2), Saint-Ciers-de-Canesse (3), Saint-Ciers-sur-Gironde (3), Saint-Côme (1), Sainte-Eulalie (3), Saint-Genès-de-Blaye (1), Saint-Genès-de-Fronsac (2),Saint-Germain-du-Puch (2), Saint-Girons-d’Aiguevives (2), Saint-Léon (1), Saint-Loubès (1), Saint-Martin-Lacaussade (2), Saint-Médard-en-Jalles (3), Saint-Paul (2), Sainte-Radegonde (1), Saint-Sulpice-de-Faleyrens (1), Saint-Sulpice-et-Cameyrac (2), Saint-Vincent-de-Paul (2), Saint-Vivien-de-Blaye (2),Sallebœuf (2), Saugon (2), Sauve (La) (1), Tabanac (1), Taillan-Médoc (Le) (3), Talais (1), Talence (3),Tauriac (3), Tourne (Le) (1), Tresses (3), Verdon-sur-Mer (Le) (2), Villenave-de-Rions (3), Villenave-d’Ornon (4), Yvrac (2).


Commune d’Aubiac (2).


Communes d’Artigues-près-Bordeaux (4), Bonzac (3), Bossugan (2), Canéjan (3), Carignan-de-Bordeaux (3),Donnezac (1), Eysines (3), Lormont (3), Mongauzy (1), Plassac (3), Saint-André-de-Cubzac (2), Saint-Sève (2).


Communes de Bègles (4), Camarsac (3), Cavignac (2), Escaudes (1), Landerrouat (3), Pian-Médoc (Le) (3),Roaillan (4), Sainte-Colombe (2), Saint-Yzan-de-Soudiac (1), Soulignac (1), Tizac-de-Lapouyade (2),Villegouge (3).


Communes de Baron (1), Carbon-Blanc (3).

DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Murviel-lès-Béziers (1).


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DÉPARTEMENT DE L’INDRE


Communes d’Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d’Aillac (2), Celon, Châteauroux (1),Châtillon-sur-Indre, Déols (1), Diors (1), Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles (1), Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges (1), Mâron (1), Meunet-sur-Vatan (1), Montierchaume (1), Mosnay, Moulins-sur-Céphons,Néret (1), Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La) (1), Poinçonnet (Le) (3), Saint-Martin-de-Lamps, Tournon-Saint-Martin (2), Vendœuvres (1), Veuil, Vicq-Exemplet (1), Vicq-sur-Nahon, Villiers.


Communes de Murs, Rouvres-les-Bois.

DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE


Communes d’Amboise (1), Artannes-sur-Indre (2), Athée-sur-Cher (2), Auzouer-en-Touraine (1), Azay-sur-Cher (2), Ballan-Miré (2), Chambray-lès-Tours (2), Chanceaux-sur-Choisille (2), Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La) (1), Château-Renault (2), Cinq-Mars-la-Pile (1), Cormery (3), Cussay (1), Druye (2), Esvres (2),Ferrière-sur-Beaulieu (1), Descartes (1), Joué-lès-Tours (2), Larçay (2), Loches (2), Loché-sur-Indrois (1),Manthelan (2), Membrolle-sur-Choisille (La) (2), Mettray (2), Montbazon (2), Montlouis-sur-Loire (1),Montrésor (1), Monts (2), Notre-Dame-d’Oé (1), Parçay-Meslay (1), Pernay (1), Pont-de-Ruan (1),Riche (La) (1), Rochecorbon (2), Saint-Antoine-du-Rocher (1), Saint-Branchs (2), Saint-Etienne-de-Chigny (2),Saint-Roch (2), Savigné-sur-Lathan (2), Savonnières (2), Semblançay (2), Tours (2), Truyes (1), Villandry (2),Villedômer (1), Vouvray (2).


Commune de Saint-Cyr-sur-Loire (1).


Commune de Bossay-sur-Claise (1).


Commune de Fondettes (2).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 31 mars 2011 au 30 juin 2011

Commune de Couesmes (1).

DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE


Commune de Chapelle-de-Surieu (La) (2).

DÉPARTEMENT DU JURA


Commune de Villette-lès-Dole (1).


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DÉPARTEMENT DES LANDES


Commune de Peyrehorade (1).

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER


Communes de Blois (2), Châtillon-sur-Cher (1), Chaumont-sur-Loire (2), Chémery (2), Ferté-Imbault (La) (1),Mennetou-sur-Cher (1), Romorantin-Lanthenay (2), Saint-Ouen (2), Salbris (2), Sassay (1), Soings-en-Sologne (1).


Commune de Pontlevoy (1).


Commune de Chailles (2).


Commune de Choue (2).


Commune d’Oisly (2).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE


Communes d’Aiguilhe (1), Blanzac (1), Chadrac (1), Coubon (1), Cussac-sur-Loire (1), Espaly-Saint-Marcel (1), Malrevers (1), Puy-en-Velay (Le) (1).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE


Commune de Saint-Aignan-Grandlieu (3).

DÉPARTEMENT DU LOIRET


Communes de Beaune-la-Rolande (2), Bussière (La) (1), Ervauville (1), Ligny-le-Ribault (1), Marigny-les-Usages (2), Montcresson (1), Montliard (1), Olivet (2), Orléans (2), Ouzouer-sur-Trézée (1), Saint-Germain-des-Prés (2), Tivernon (1), Varennes-Changy (1).


Commune de Rebréchien (1).


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DÉPARTEMENT DU LOT


Communes de Capdenac (1), Crayssac (1), Faycelles (2), Felzins (1), Lauzès (1), Luzech (1), Montcuq (2),Saint-Cyprien (1), Saint-Paul-de-Loubressac (2), Saint-Pierre-Lafeuille (1).


Commune de Soturac (2).


Commune de Labastide-Murat (1).


Communes de Cahors (1), Figeac (2), Nuzéjouls (1).


Communes de Cazals (2), Flaugnac (1), Saint-Projet (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 mai 2011

Commune de Bio (1).

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 1er juin 2011

Commune de Casteljaloux.


Communes d’Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac (2), Astaffort, Auradou (4), Baleyssagues (1),Bias, Bouglon, Bourgougnague, Brax, Brugnac (1), Cahuzac (1), Cancon, Castella, Castelmoron-sur-Lot,Cauzac (2), Cavarc (1), Cazideroque, Clairac, Cours (2), Croix-Blanche (La), Cuq (1), Dausse, Doudrac (1),Duras, Fals, Fieux, Frespech, Gavaudun, Granges-sur-Lot (1), Hautefage-la-Tour (2), Lacaussade (3),Lagarrigue (1), Laperche (1), Laplume, Lasserre, Lavardac, Layrac, Lougratte, Lusignan-Petit (2), Marmande,Massels (1), Moirax, Monbalen, Montignac-de-Lauzun (3), Montignac-Toupinerie (1), Nomdieu (3), Pardaillan,Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Prayssas (3), Puymiclan, Puysserampion (2), Rayet, Réunion (La), Rives,Saint-Antoine-de-Ficalba (4), Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères (1), Saint-Etienne-de-Villeréal, Saint-Eutrope-de-Born, Sainte-Gemme-Martaillac (1), Saint-Géraud (1),Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Jean-de-Duras, Saint-Martin-Petit (1), Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac,Saint-Pierre-de-Buzet (1), Saint-Romain-le-Noble (2), Saint-Sernin, Saint-Sylvestre-sur-Lot (5), Sauvetat-de-Savères (La), Savignac-de-Duras (2), Savignac-sur-Leyze (1), Ségalas (3), Soumensac, Temple-sur-Lot (Le),Tournon-d’Agenais, Villebramar (1), Virazeil.


Communes de Fumel, Montayral.


Communes de Beauville (2), Casseneuil, Grayssas, Miramont-de-Guyenne, Poudenas (1), Sainte-Maure-de-Peyriac.


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Communes de Moulinet (1), Sauvetat-sur-Lède (La), Trentels, Xaintrailles (1).

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE


Communes de Bourgneuf-en-Mauges (5), Meigné-le-Vicomte (2).


Commune de Fougeré (1).

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE


Commune de Nay (1).

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE


Commune de Dommartin-lès-Toul (1).


Commune de Neuves-Maisons (1).


Commune de Vaudeville (1).

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE


Communes d’Illange (1), Kirviller (1), Marly (1), Thionville (1), Valmestroff (1), Verny (1).


Commune de Louvigny (1).

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE


Communes d’Annay (1), Arleuf (1), Bona (1), Chaulgnes (1), Chougny (1), Cosne-Cours-sur-Loire (1),Isenay (1), Moulins-Engilbert (1), Nevers (1), Saint-Parize-le-Châtel (1).


Commune de Celle-sur-Loire (La) (1).


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Commune de Charité-sur-Loire (La) (1).

DÉPARTEMENT DU NORD


Communes d’Aubers (1), Blaringhem (1), Nieurlet (2).


Commune de Wemaers-Cappel (1).

DÉPARTEMENT DE L’OISE


Commune de Chambly (1).


Commune de Maysel (1).


Commune de Giraumont (1).

DÉPARTEMENT DE L’ORNE


Commune de Mauves-sur-Huisne (1).


Commune de Ceton (2).

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS


Communes de Clairmarais (1), Neufchâtel-Hardelot (1).


Commune de Longfossé (1).

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME


Communes d’Aydat (1), Chanonat (1), Effiat (1), Saint-Bonnet-près-Orcival (1), Saint-Jacques-d’Ambur (1),Vensat (1).


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DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES


Commune de Sauveterre-de-Béarn (1).


Commune de Lahonce (1).


Commune de Salies-de-Béarn (1).


Commune de Castagnède (1).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 septembre 2011

Communes d’Orthez (1), Saint-Pierre-d’Irube (1).

DÉPARTEMENT DU RHÔNE


Communes d’Arbresle (L’) (1), Arnas (1), Bully (3), Limas (1), Oingt (1), Sain-Bel (1), Savigny (2).


Commune de Grézieu-la-Varenne (1).

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE


Communes de Bissy-sous-Uxelles (1), Fontaines (1), Saint-Bonnet-de-Cray (1), Saint-Eugène (1), Saint-Vincent-Bragny (1), Vitry-sur-Loire (1).


Commune de Chaudenay (1).

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE


Communes de Courgenard (1), Joué-l’Abbé (2), Mansigné (2), Noyen-sur-Sarthe (2), Saint-Vincent-du-Lorouër (1), Solesmes (1), Surfonds (1), Thorigné-sur-Dué (1).


Commune de Sceaux-sur-Huisne (1).


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Commune d’Yvré-l’Evêque (2).

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 avril 2011

Commune de Croissy-Beaubourg (2).


Communes de Boissy-le-Châtel (2), Chalifert (1), Coulommiers (1), Courtry (2), Crégy-lès-Meaux (3),Dampmart (3), Lagny-sur-Marne (5), Lésigny (1), Montévrain (5), Presles-en-Brie (1), Saint-Augustin (2),Saint-Fargeau-Ponthierry (1), Saint-Ouen-en-Brie (1), Savigny-le-Temple (1), Thorigny-sur-Marne (2),Torcy (3), Vaux-le-Pénil (2), Villecerf (1), Villevaudé (1).


Commune de Saint-Thibault-des-Vignes (4).


Communes de Machault (1), Samois-sur-Seine (1).

DÉPARTEMENT DES YVELINES


Communes d’Ablis (1), Auteuil, Boissy-sans-Avoir (2), Breuil-Bois-Robert (1), Bréval, Cernay-la-Ville (1),Chevreuse (1), Essarts-le-Roi (Les) (1), Lainville-en-Vexin (3), Neauphlette (1), Rambouillet (2), Soindres (1).

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES


Commune d’Oroux (2).


Communes d’Aiffres (2), Bessines (2), Crèche (La) (2), Bressuire (3), Brûlain (2), Chauray (2), Cours (1),Forges (Les) (1), Luzay (1), Magné (2), Massais (1), Mauzé-sur-le-Mignon (1), Mauzé-Thouarsais (2),Missé (5), Nueil-les-Aubiers (2), Peyratte (La) (1), Prahecq (2), Saint-Généroux (2), Saint-Georges-de-Noisné (1), Saint-Jean-de-Thouars (4), Saint-Léger-de-la-Martinière (1), Saint-Martin-de-Bernegoue (2), Saint-Maxire (1), Saint-Varent (2), Thénezay (2), Vanneau-Irleau (Le) (2), Verruyes (2).


Communes de Bouillé-Saint-Paul (2), Lageon (2), Tessonnière (3).


Communes de Celles-sur-Belle (1), Vasles (3).


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Communes de Coulonges-Thouarsais (1), Luché-Thouarsais (1).

DÉPARTEMENT DU TARN


Communes d’Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère,Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi,Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le),Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.


Commune de Labessière-Candeil.


Communes d’Appelle, Briatexte, Brousse, Busque, Cadalen, Cambounet-sur-le-Sor, Castres, Damiatte, Fiac,Graulhet, Labruguière, Lacrouzette, Lasgraisses, Lavaur, Moulayrès, Poudis, Puycalvel, Puylaurens, Saint-Avit,Saint-Genest-de-Contest, Saint-Germain-des-Prés, Saïx, Sorèze, Teyssode, Villefranche-d’Albigeois.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 janvier 2011

Commune de Montcabrier.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE


Commune de Puylagarde.


Commune de Golfech.


Communes d’Albias, Angeville, Auvillar, Beaumont-de-Lomagne, Bourg-de-Visa, Bressols, Castelferrus,Castelmayran, Causé (Le), Caussade, Corbarieu, Cordes-Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques,Gensac, Lachapelle, Larrazet, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat,Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet, Puygaillard-de-Lomagne, Réalville, Saint-Amans-de-Pellagal, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Saint-Vincent-Lespinasse, Savenès, Sérignac, Varennes, Verdun-sur-Garonne,Villebrumier, Villemade.


Communes de Puylaroque, Varen.


Commune de Bardigues.


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Communes de Lavaurette, Saint-Antonin-Noble-Val, Saint-Georges, Saint-Projet.


Communes de Goas, Golfech, Labarthe, Lafrançaise, Montbeton, Vazerac.


Communes de Bioule, Campsas, Génébrières, Ville-Dieu-du-Temple (La), Meauzac, Orgueil, Vigueron.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE


Communes de Langon (Le) (1), Magnils-Reigniers (Les) (3), Maillé (1).


Communes de Marsais-Sainte-Radégonde (2), Poiré-sur-Velluire (Le) (3).


Commune d’Essarts (Les) (1).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE


Commune de Montmorillon (1).


Communes d’Aslonnes (1), Asnois (1), Bellefonds (3), Béruges (3), Biard (3), Blanzay (1), Bonneuil-Matours (2), Brion (1), Buxerolles (2), Celle-Lévescault (2), Chalandray (2), Champagné-Saint-Hilaire (2),Chapelle-Bâton (La) (2), Chapelle-Montreuil (La) (2), Charroux (2), Château-Garnier (2), Château-Larcher (1),Chauvigny (2), Chenevelles (1), Cissé (3), Croutelle (2), Dienné (1), Dissay (1), Ferrière-Airoux (La) (2),Fleix (1), Fontaine-le-Comte (3), Gençay (2), Genouillé (2), Gizay (1), Haims (1), Iteuil (3), Jardres (1),Joussé (2), Latillé (2), Lésigny (1), Lhommaizé (2), Ligugé (2), Lusignan (2), Marçay (3), Marnay (2),Mignaloux-Beauvoir (3), Montamisé (3), Monthoiron (2), Montreuil-Bonnin (3), Nieuil-l’Espoir (2), Nouaillé-Maupertuis (3), Pleumartin (1), Poitiers (3), Pouillé (1), Pressac (1), Quinçay (1), Roches-Prémarie-Andillé (3),Saint-Georges-lès-Baillargeaux (2), Saint-Julien-l’Ars (2), Saint-Martin-l’Ars (3), Saint-Maurice-la-Clouère (2),Saint-Secondin (1), Savigné (2), Savigny-Lévescault (2), Senillé (3), Sèvres-Anxaumont (3), Sillars (2),Smarves (3), Surin (2), Valdivienne (2), Vernon (2), Villedieu-du-Clain (La) (3), Voulon (1), Vouneuil-sous-Biard (2).


Communes de Saint-Benoît (3), Tercé (3).


Communes d’Archigny (2), Fleuré (2), Jaunay-Clan (2), Journet (1), Liglet (1), Payré (1), Saint-Pierre-de-Maillé (3), Saint-Romain (2), Usson-du-Poitou (2).


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Communes de Lavausseau (2), Vouillé (1).


Commune de Puye (La) (1).

DÉPARTEMENT DE L’YONNE


Communes de Chevannes (1), Diges (1), Lainsecq (1), Monéteau (1), Saint-Georges-sur-Baulche (1),Villefargeau (1).

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS


Communes de Gagny (1), Pantin (1), Romainville (1).

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE


Commune de Sucy-en-Brie (2).


Commune de Plessis-Trévise (Le) (4).

A N N E X E I I

Communes non reconnuesen état de catastrophe naturelle

DÉPARTEMENT DE L’ALLIER

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Bressolles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mars 2011

Communes de Bellerive-sur-Allier, Billy, Cindré, Espinasse-Vozelle.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er octobre 2011

Commune de Saint-Félix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er septembre 2011

Commune de Château-sur-Allier.


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Commune de Bellerive-sur-Allier.


Commune de Vendat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 15 octobre 2011

Communes de Rongères, Ussel-d’Allier.


Communes d’Abrest, Espinasse-Vozelle.


Commune de Noyant-d’Allier.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 22 août 2011

Commune de Saint-Pont.


Commune de Châtel-de-Neuvre.


Commune de Domérat.


Communes de Barberier, Chantelle, Cusset, Monteignet-sur-l’Andelot.


Communes de Bayet, Cognat-Lyonne.


Communes d’Autry-Issards, Billy, Biozat, Creuzier-le-Vieux, Montaiguët-en-Forez.


Communes de Cindré, Magnet, Vichy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 31 juillet 2011

Commune de Bressolles.


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Communes de Besson, Montluçon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mars 2011

Communes de Bayet, Chantelle, Château-sur-Allier, Montaiguët-en-Forez.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 31 mars 2011

Communes d’Abrest, Châtel-de-Neuvre.

DÉPARTEMENT DES ALPES-DE-HAUTE-PROVENCE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 juillet 2011

Commune de Pierrerue.


Commune d’Oraison.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Châteauneuf-Val-Saint-Donat.

DÉPARTEMENT DES HAUTES-ALPES


Commune de Saint-Pierre-Avez.


Commune de Saint-Pierre-Avez.

DÉPARTEMENT DES ALPES-MARITIMES


Communes d’Antibes, Broc (Le), Cagnes-sur-Mer, Mougins.


Commune de Levens.

DÉPARTEMENT DE L’ARDÈCHE


Communes de Bourg-Saint-Andéol, Coux, Ruoms, Saint-Julien-du-Serre, Saint-Marcel-d’Ardèche, Saint-Priest, Toulaud.


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Communes de Chomérac, Coux.


Commune de Saint-Julien-du-Serre.


Commune de Saint-Priest.


Commune de Bourg-Saint-Andéol.


Commune de Rochemaure.


Commune de Ruoms.


Commune de Toulaud.


Commune de Saint-Marcel-d’Ardèche.


Commune de Chomérac.

DÉPARTEMENT DES ARDENNES


Commune de Sorcy-Bauthémont.


Commune de Sorcy-Bauthémont.

DÉPARTEMENT DE L’ARIÈGE


Commune de Gabre.


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Communes d’Issards (Les), Mirepoix.

DÉPARTEMENT DE L’AUBE


Commune de Montigny-les-Monts.


Commune de Montigny-les-Monts.

DÉPARTEMENT DE L’AUDE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Montauriol.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 24 octobre 2011

Commune de Durban-Corbières.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 avril 2011

Commune de Montbrun-des-Corbières.


Commune de Fraisse-Cabardès.


Communes de Belvianes-et-Cavirac, Ribaute.


Communes de Brézilhac, Villepinte.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 25 octobre 2011

Commune de Palaja.


Commune de Pezens.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 20 juillet 2011 au 30 octobre 2011

Commune de Pomarède (La).


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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 30 juin 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Saint-Martin-Lalande.

DÉPARTEMENT DE L’AVEYRON


Communes de Compeyre, Millau, Saint-Victor-et-Melvieu, Causse-et-Diège.


Commune de Causse-et-Diège.


Commune de Saint-Victor-et-Melvieu.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 décembre 2011

Commune de Millau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 28 octobre 2011

Commune de Compeyre.

DÉPARTEMENT DES BOUCHES-DU-RHÔNE


Commune d’Allauch.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Puy-Sainte-Réparade (Le).

DÉPARTEMENT DU CALVADOS


Commune de Marolles.


Commune d’Heuland.


Communes de Marolles, Saint-Martin-du-Mesnil-Oury.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 octobre 2011

Commune de Bréville.


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Communes d’Alloue, Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Grassac, Mouthiers-sur-Boëme, Nersac, Puymoyen,Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède, Saint-Martial, Saint-Michel, Saint-Yrieix-sur-Charente.


Commune d’Isle-d’Espagnac (L’).


Communes de Pérignac, Pranzac.


Communes de Dirac, Touvre.


Commune de Saint-Martial.


Commune de Châteaubernard.


Commune de Montbron.


Communes d’Essards (Les), Feuillade, Fléac, Grassac, Jarnac, Saint-Projet-Saint-Constant, Saint-Séverin,Salles-Lavalette.


Communes de Champniers, Oradour-Fanais.


Communes d’Ars, Balzac, Barbezieux-Saint-Hilaire, Bardenac, Chantillac, Claix, Couronne (La), Dignac,Genté, Gimeux, Roumazières-Loubert, Marthon, Mazières, Nersac, Ruelle-sur-Touvre, Saint-Avit, Saint-Laurent-de-Céris, Saint-Michel, Saint-Saturnin, Sireuil, Touvérac.


Communes de Chalais, Chazelles, Cressac-Saint-Genis, Gardes-le-Pontaroux, Magnac-Lavalette-Villars,Vieux-Cérier (Le).


Communes de Charras, Châteauneuf-sur-Charente, Puymoyen, Roullet-Saint-Estèphe, Rouzède.


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Communes de Chasseneuil-sur-Bonnieure, Mouthiers-sur-Boëme, Tourriers.


Communes d’Ambérac, Etriac, Magnac-sur-Touvre, Mainzac, Vouzan.


Commune de Boutiers-Saint-Trojan.


Communes de Chalais, Champniers, Dignac, Feuillade, Gond-Pontouvre, Magnac-sur-Touvre, Pérignac,Ruelle-sur-Touvre, Touvérac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 août 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Chasseneuil-sur-Bonnieure.

DÉPARTEMENT DE LA CHARENTE-MARITIME


Commune d’Arthenac.


Commune de Vénérand.


Communes de Bourcefranc-le-Chapus, Marans, Saint-Augustin.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er novembre 2011

Commune de Grandjean.


Commune d’Arvert.


Commune d’Archiac.


Commune d’Arthenac.


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Commune de Vénérand.


Communes de Polignac, Saint-Porchaire.


Communes de Coux, Etaules, Expiremont, Mazeray, Migron, Romegoux, Ronde (La), Sainte-Colombe,Saint-Germain-du-Seudre, Saint-Martial-de-Vitaterne, Vanzac, Vergeroux.


Communes de Berneuil, Chapelle-des-Pots (La), Saint-Augustin.


Communes de Marans, Saintes.


Commune d’Asnières-la-Giraud.


Communes de Bourcefranc-le-Chapus, Rochelle (La), Port-des-Barques.


Communes d’Archiac, Asnières-la-Giraud, Clam, Médis, Polignac.


Commune de Sainte-Colombe.

DÉPARTEMENT DU CHER


Communes de Bengy-sur-Craon, Berry-Bouy, Brinon-sur-Sauldre, Chapelle-d’Angillon (La), Chapelle-Saint-Ursin (La), Fussy, Ids-Saint-Roch, Méry-sur-Cher, Ourouer-les-Bourdelins, Saint-Doulchard, Saint-Eloy-de-Gy,Saint-Hilaire-en-Lignières, Saint-Pierre-les-Bois, Santranges, Savigny-en-Sancerre.


Commune de Trouy.


Commune de Chapelle-Saint-Ursin (La).


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Commune d’Ids-Saint-Roch.


Commune de Saint-Eloy-de-Gy.


Communes de Levet, Nohant-en-Graçay.


Communes de Chapelle-d’Angillon (La), Méry-sur-Cher, Saint-Pierre-les-Bois, Savigny-en-Sancerre.


Commune de Berry-Bouy.


Commune de Levet.

DÉPARTEMENT DE LA CORRÈZE


Communes de Sainte-Fortunade, Saint-Pantaléon-de-Larche.


Commune d’Objat.


Commune de Saint-Pantaléon-de-Larche.


Commune de Sainte-Fortunade.


Commune de Brive-la-Gaillarde.


Communes de Brive-la-Gaillarde, Objat.

DÉPARTEMENT DE LA CÔTE-D’OR


Communes de Corgoloin, Labergement-Foigney.


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Commune de Saulieu.


Commune de Corgoloin.


Commune de Labergement-Foigney.

DÉPARTEMENT DE LA DORDOGNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 1er novembre 2011

Commune de Saint-Antoine-d’Auberoche.


Communes de Campagnac-lès-Quercy, Cause-de-Clérans.


Communes d’Agonac, Celles, Chalagnac, Chancelade, Chantérac, Creyssac, Eymet, Lacropte, Lembras, Lisle,Manzac-sur-Vern, Marnac, Marsac-sur-l’Isle, Marsaneix, Mensignac, Négrondes, Paussac-et-Saint-Vivien, Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt, Rouffignac-de-Sigoulès, Saint-Astier, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Martin-de-Fressengeas, Saint-Martin-des-Combes, Saint-Vincent-le-Paluel, Saussignac, Simeyrols, Trémolat, Vanxains,Vaunac, Villac, Villetoureix.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er août 2011

Commune d’Eygurande-et-Gardedeuil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011 au 1er décembre 2011

Communes de Festalemps, Trémolat.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juillet 2011

Communes de Bourrou, Chapelle-Faucher (La), Creyssensac-et-Pissot, Montpon-Ménestérol, Nabirat,Ribérac, Saint-André-d’Allas.


Communes de Bergerac, Razac-d’Eymet, Villamblard.


Communes de Périgueux, Roque-Gageac (La), Villefranche-de-Lonchat.



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Communes de Pomport, Saint-Georges-de-Montclard.


Commune de Port-Sainte-Foy-et-Ponchapt.


Commune de Lacropte.


Commune de Cornille.


Commune d’Allemans.


Commune de Lembras.


Commune de Beaumont-du-Périgord.


Commune de Marsac-sur-l’Isle.


Commune de Gageac-et-Rouillac.


Communes de Saint-Géraud-de-Corps, Saint-Rémy.


Commune de Plaisance.


Communes de Buisson-de-Cadouin (Le), Lusignac.


Communes de Chancelade, Fanlac, Lalinde, Sainte-Alvère, Sainte-Eulalie-d’Ans.


Communes de Brantôme, Prats-de-Carlux, Saint-Aubin-de-Cadelech, Saint-Avit-Sénieur.


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Communes de Monbazillac, Montrem, Saint-Sulpice-de-Roumagnac, Sourzac.


Communes de Saint-Romain-de-Monpazier, Salon.


Communes de Bussac, Domme.


Commune de Beauregard-et-Bassac.


Communes de Labouquerie, Marquay, Saint-Nexans, Tamniès.


Commune de Nailhac.


Commune de Cours-de-Pile.


Commune de Vergt.


Communes d’Annesse-et-Beaulieu, Marnac, Rampieux, Sainte-Marie-de-Chignac.


Commune d’Eglise-Neuve-de-Vergt.


Communes de Fleurac, Saint-Julien-d’Eymet, Saint-Pierre-d’Eyraud.


Commune de Mouleydier.



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Commune de Boulazac.


Commune de Ménesplet.


Commune de Monmarvès.


Commune de Montagnac-la-Crempse.


Communes de Paunat, Saint-Cyprien.


Commune de Paussac-et-Saint-Vivien.


Communes de Cause-de-Clérans, Chapelle-Montmoreau (La), Faux, Flaugeac, Jaure, Lolme, Marsaneix,Notre-Dame-de-Sanilhac, Saint-Julien-de-Crempse, Saint-Laurent-des-Hommes, Saint-Martin-des-Combes,Saint-Paul-Lizonne, Sarlat-la-Canéda, Soudat, Varaignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du1er juillet 2011 au 30 octobre 2011

Communes de Boisse, Bouniagues, Douville, Lanquais, Mescoules, Milhac-d’Auberoche, Sainte-Eulalie-d’Eymet, Saint-Geyrac, Sainte-Innocence, Saint-Just, Sainte-Nathalène, Saint-Vincent-le-Paluel, Simeyrols,Varennes, Villars.


Communes d’Agonac, Ajat, Alles-sur-Dordogne, Antonne-et-Trigonant, Archignac, Aubas, Baneuil,Champagnac-de-Belair, Champcevinel, Château-l’Evêque, Coulounieix-Chamiers, Florimont-Gaumier,Fonroque, Fossemagne, Ginestet, Issac, Limeuil, Marsalès, Molières, Montagrier, Montcaret, Moulin-Neuf,Neuvic, Nojals-et-Clotte, Pizou (Le), Prigonrieux, Queyssac, Rouffignac-Saint-Cernin-de-Reilhac, Saint-Aquilin,Saint-Avit-de-Vialard, Saint-Capraise-de-Lalinde, Saint-Cernin-de-Labarde, Saint-Crépin-d’Auberoche, Saint-Etienne-de-Puycorbier, Saint-Félix-de-Villadeix, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Laurent-des-Vignes, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Médard-de-Mussidan, Saint-Michel-de-Double, Saint-Pantaly-d’Excideuil, Saint-Privat-des-Prés, Savignac-de-Miremont, Thenon, Tocane-Saint-Apre, Trélissac, Vélines, Verdon.


Communes de Breuilh, Fleix (Le), Fouleix, Lisle, Saint-Antoine-de-Breuilh, Saint-Maime-de-Péreyrol, Saint-Paul-de-Serre.


Communes de Badefols-d’Ans, Carves, Celles, Chalagnac, Chantérac, Creyssac, Creysse, Echourgnac,Eymet, Manzac-sur-Vern, Mensignac, Rouffignac-de-Sigoulès, Saint-Germain-et-Mons, Saint-Sauveur, Salles-de-Belvès, Saussignac, Vanxains, Villetoureix.


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Communes d’Atur, Beaupouyet, Cunèges, Saint-Hilaire-d’Estissac, Villac


Communes de Bars, Bayac, Cendrieux, Chapelle-Aubareil (La), Eglise-Neuve-d’Issac, Gonterie-Boulouneix (La), Journiac, Force (La), Liorac-sur-Louyre, Lunas, Maurens, Petit-Bersac, Saint-Amand-de-Coly,Saint-Astier, Saint-Capraise-d’Eymet, Saint-Félix-de-Reillac-et-Mortemart, Saint-Jean-d’Eyraud, Saint-Martin-l’Astier, Saint-Rabier, Sainte-Radegonde, Sorges, Thénac, Valeuil, Vallereuil.


Communes de Beauregard-et-Bassac, Boisse, Bouniagues, Capdrot, Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier,Chapelle-Aubareil (La), Chapelle-Montmoreau (La), Clermont-d’Excideuil, Colombier, Conne-de-Labarde,Creysse, Eglise-Neuve-de-Vergt, Festalemps, Flaugeac, Gageac-et-Rouillac, Grignols, Ligueux, Liorac-sur-Louyre, Montrem, Petit-Bersac, Pizou (Le), Ribérac, Saint-André-d’Allas, Saint-Front-d’Alemps, Saint-Front-de-Pradoux, Saint-Méard-de-Drône, Saint-Michel-de-Double, Saint-Nexans, Saint-Perdoux, Sainte-Radegonde,Saint-Sauveur, Sorges, Soudat, Trélissac, Varaignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 1er décembre 2011

Commune de Saint-Jory-de-Chalais.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011

Commune de Clermont-d’Excideuil.


Commune de Salagnac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er octobre 2011 au 15 novembre 2011

Commune d’Eyzerac.


Commune de Loubejac.


Communes de Capdrot, Soulaures.


Commune de Saint-Martin-de-Fressengeas.


Commune de Lempzours.



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Communes de Champeaux-et-la-Chapelle-Pommier, Cherveix-Cubas, Prats-du-Périgord.


Communes de Lavaur, Saint-Paul-la-Roche.


Communes d’Excideuil, Saint-Martial-de-Valette.


Communes de Mialet, Nanthiat, Saint-Front-sur-Nizonne, Saint-Romain-et-Saint-Clément, Teyjat.


Communes de Marquay, Rampieux, Saint-Martial-d’Artenset, Tamniès.


Communes de Lusignac, Razac-d’Eymet, Vergt.


Communes de Beaumont-du-Périgord, Labouquerie.


Commune de Bussac.


Commune de Saint-Avit-Sénieur.

DÉPARTEMENT DU DOUBS


Commune d’Arc-et-Senans.


Commune d’Arc-et-Senans.

DÉPARTEMENT DE LA DRÔME


Commune de Clansayes.

DÉPARTEMENT DE L’EURE


Communes d’Andelys (Les), Fouqueville, Reuilly.


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Commune d’Angerville-la-Campagne.


Commune d’Andelys (Les).


Communes de Fouqueville, Reuilly.


Commune d’Evreux.


Communes de Civières, Ecos.

DÉPARTEMENT D’EURE-ET-LOIR


Commune de Voves.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 15 décembre 2011

Commune de Bû.

DÉPARTEMENT DU GARD


Commune de Calmette (La).

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-GARONNE


Commune de Nailloux.


Communes d’Aussonne, Blajan, Bouloc, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-Livrade, Salvetat-Saint-Gilles (La).


Commune de Labastide-Clermont.


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Commune de Castéra (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du1er juillet 2011 au 30 octobre 2011

Communes de Montastruc-la-Conseillère, Pelleport.


Communes de Cabanac-Séguenville, Espanès, Montjoire, Salvetat-Saint-Gilles (La), Thil.


Communes d’Aussonne, Blajan, Bretx, Drudas, Fronton, Lévignac, Lherm, Saint-Alban, Sainte-Livrade.


Communes de Bouloc, Puysségur.


Commune de Labastide-Clermont.

DÉPARTEMENT DU GERS


Communes d’Aignan, Castelnau-d’Arbieu, Castex-d’Armagnac, Castillon-Debats, Caussens, Dému,Flamarens, Fleurance, Lannepax, Lias-d’Armagnac, Marsan, Pessan, Pujaudran, Romieu (La), Saint-Martin-de-Goyne, Saint-Sauvy, Termes-d’Armagnac, Tourrenquets, Vic-Fezensac.


Commune de Castelnau-d’Arbieu.


Commune de Termes-d’Armagnac.


Commune de Bascous.


Commune de Sion.



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Communes de Lauraët, Puycasquier.


Commune de Castillon-Savès.


Commune de Maurens.


Commune de Pujaudran.


Commune de Saint-Cricq.


Commune d’Auradé.


Communes de Cazaux-d’Anglès, Dému, Flamarens, Monbrun, Montréal, Romieu (La), Valence-sur-Baïse.


Communes de Miramont-Latour, Saint-Elix.


Communes de Lannepax, Saint-Sauvy.


Communes d’Aignan, Beaumarchés, Cazaubon, Fleurance, Lias-d’Armagnac.


Communes de Bascous, Cazaubon, Miramont-Latour, Preignan, Sion, Tourdun, Valence-sur-Baïse.


Commune de Tourrenquets.


Commune de Preignan.


Commune de Saint-Elix.


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DÉPARTEMENT DE LA GIRONDE


Communes de Coutras, Maransin.


Communes de Bassens, Bordeaux, Brouqueyran, Bruges, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Brède (La),Lugasson, Mourens, Quinsac, Réole (La), Saint-André-et-Appelles, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Eulalie,Saint-Vincent-de-Paul, Talence, Tresses.


Commune de Saint-André-et-Appelles.


Commune de Juillac.


Commune de Coutras.


Communes de Bonzac, Cavignac.


Commune de Saint-Girons-d’Aiguevives.


Commune de Frontenac.


Commune de Saint-Médard-en-Jalles.


Communes de Baron, Bègles, Blasimon, Saint-Sève, Saint-Yzan-de-Soudiac.


Commune de Quinsac.



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Communes de Bernos-Beaulac, Macau, Mérignac, Préchac, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch,Saint-Paul, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Villegouge.


Commune de Fargues-Saint-Hilaire.


Communes d’Artigues-près-Bordeaux, Auros, Ayguemorte-les-Graves, Beautiran, Blanquefort, Bordeaux,Bossugan, Canéjan, Carignan-de-Bordeaux, Castres-Gironde, Escaudes, Eysines, Générac, Haillan (Le),Labarde, Landerrouat, Léognan, Lormont, Lugasson, Martignas-sur-Jalle, Paillet, Parempuyre, Peintures (Les),Pessac, Pian-Médoc (Le), Pineuilh, Plassac, Saint-Christoly-de-Blaye, Saint-Loubès, Sainte-Radegonde, Saint-Vincent-de-Paul, Soulignac, Tauriac, Verdon-sur-Mer (Le), Villenave-de-Rions.


Communes de Bassens, Ruch, Saint-Ciers-de-Canesse, Saint-Sulpice-et-Cameyrac, Saugon, Talais.


Communes de Bouliac, Camblanes-et-Meynac, Eyrans, Réole (La), Riocaud, Saint-Côme, Sainte-Eulalie,Talence, Tresses, Villenave-d’Ornon.


Communes de Cabara, Mongauzy, Saint-Aubin-de-Médoc, Sainte-Colombe, Saint-Martin-Lacaussade.


Communes d’Arveyres, Baurech, Belvès-de-Castillon, Blaye, Blésignac, Bonnetan, Bruges, Camarsac,Cambes, Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Donnezac, Fieu (Le), Fronsac, Gornac, Haux, Brède (La),Latresne, Lèves-et-Thoumeyragues (Les), Lignan-de-Bordeaux, Pompignac, Pout (Le), Puisseguin, Roaillan,Sadirac, Saint-André-de-Cubzac, Saint-Antoine-sur-l’Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Ciers-sur-Gironde,Saint-Léon, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Tizac-de-Lapouyade, Tourne (Le), Yvrac.


Communes d’Arveyres, Aubiac, Ayguemorte-les-Graves, Baurech, Beautiran, Bonnetan, Bouliac, Cambes,Cénac, Civrac-de-Blaye, Créon, Croignon, Fronsac, Haux, Latresne, Lignan-de-Bordeaux, Peintures (Les),Pineuilh, Pompignac, Pout (Le), Ruch, Sadirac, Saint-Antoine-sur-l’Isle, Saint-Caprais-de-Bordeaux, Saint-Genès-de-Blaye, Saint-Germain-du-Puch, Saint-Léon, Saint-Médard-en-Jalles, Saint-Sulpice-de-Faleyrens, Saint-Vivien-de-Blaye, Sallebœuf, Sauve (La), Tabanac, Taillan-Médoc (Le), Tourne (Le).


Commune de Tauriac.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Taillan-Médoc (Le).


Commune de Blésignac.


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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 25 février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Saint-Girons-d’Aiguevives.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 31 janvier 2011 au 31 mars 2011

Commune de Saint-Côme.

DÉPARTEMENT DE L’HÉRAULT


Commune de Bassan.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Béziers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 28 février 2011

Commune de Bassan.


Communes de Castelnau-de-Guers, Fabrègues, Lavérune, Saint-Drézéry, Saint-Mathieu-de-Tréviers, Servian,Vendargues.


Communes de Prades-le-Lez, Sussargues.


Commune de Montferrier-sur-Lez.


Communes de Montpeyroux, Saint-Georges-d’Orques, Saint-Jean-de-Védas.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er juin 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Villeneuve-lès-Béziers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Teyran.


Commune de Murviel-lès-Béziers.


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Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 juillet 2011 au 31 août 2011

Commune de Valflaunès.

DÉPARTEMENT DE L’INDRE


Communes de Châteauroux, Villiers.


Communes de Châtillon-sur-Indre, Néret.


Communes d’Azay-le-Ferron, Blanc (Le), Bouges-le-Château, Buxières-d’Aillac, Celon, Châteauroux,Châtillon-sur-Indre, Déols, Diors, Douadic, Dun-le-Poëlier, Fougerolles, Gehée, Luçay-le-Mâle, Lys-Saint-Georges, Mâron, Meunet-sur-Vatan, Montierchaume, Mosnay, Moulins-sur-Céphons, Murs, Néret, Palluau-sur-Indre, Parnac, Paulnay, Pellevoisin, Pérouille (La), Poinçonnet (Le), Rouvres-les-Bois, Saint-Martin-de-Lamps,Tournon-Saint-Martin, Vendœuvres, Veuil, Vicq-Exemplet, Vicq-sur-Nahon, Villiers.

DÉPARTEMENT D’INDRE-ET-LOIRE


Commune de Ballan-Miré.


Commune de Savigny-en-Véron.


Commune d’Azay-le-Rideau.


Communes d’Amboise, Artannes-sur-Indre, Athée-sur-Cher, Auzouer-en-Touraine, Azay-sur-Cher,Chambray-lès-Tours, Chanceaux-sur-Choisille, Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La), Château-Renault, Cinq-Mars-la-Pile, Cormery, Cussay, Druye, Esvres, Ferrière-sur-Beaulieu, Descartes, Joué-lès-Tours, Larçay,Loches, Loché-sur-Indrois, Manthelan, Montlouis-sur-Loire, Montrésor, Monts, Parçay-Meslay, Pont-de-Ruan,Riche (La), Rochecorbon, Saint-Antoine-du-Rocher, Saint-Branchs, Saint-Etienne-de-Chigny, Saint-Roch,Savigné-sur-Lathan, Savonnières, Semblançay, Tours, Villandry, Villedômer, Vouvray.


Commune d’Amboise.


Commune de Fondettes.


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Commune d’Auzouer-en-Touraine.


Commune de Saint-Roch.


Commune de Chapelle-Blanche-Saint-Martin (La).


Commune de Savigné-sur-Lathan.


Commune de Savonnières.


Commune de Truyes.


Commune de Monts.


Communes de Membrolle-sur-Choisille (La), Saint-Etienne-de-Chigny.


Commune de Cussay.


Commune de Cormery.


Commune de Saint-Antoine-du-Rocher.


Commune d’Azay-sur-Cher.



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Commune d’Artannes-sur-Indre.


Communes de Ferrière-sur-Beaulieu, Saint-Branchs.


Commune de Château-Renault.


Commune de Chambray-lès-Tours.


Communes de Mettray, Montrésor.


Commune de Notre-Dame-d’Oé.


Commune de Villedômer.


Communes de Joué-lès-Tours, Vouvray.


Communes de Ballan-Miré, Bossay-sur-Claise, Couesmes, Druye.


Communes d’Athée-sur-Cher, Chanceaux-sur-Choisille, Cinq-Mars-la-Pile, Esvres, Descartes, Larçay,Loches, Loché-sur-Indrois, Montlouis-sur-Loire, Parçay-Meslay, Pont-de-Ruan, Riche (La), Rochecorbon,Semblançay, Tours, Villandry.


Commune de Montbazon.


Communes de Montbazon, Saint-Cyr-sur-Loire.



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Commune de Saint-Cyr-sur-Loire.


Commune de Membrolle-sur-Choisille (La).

DÉPARTEMENT DE L’ISÈRE


Commune de Chapelle-de-Surieu (La).

DÉPARTEMENT DU JURA


Commune de Villette-lès-Dole.

DÉPARTEMENT DES LANDES


Commune de Peyrehorade.


Commune de Peyrehorade.

DÉPARTEMENT DE LOIR-ET-CHER


Commune de Vievy-le-Rayé.


Commune de Saint-Amand-Longpré.


Communes de Châtillon-sur-Cher, Saint-Ouen, Salbris.


Commune de Blois.


Commune de Chémery.



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Commune de Châtillon-sur-Cher.


Commune de Soings-en-Sologne.


Commune de Choue.


Communes de Ferté-Imbault (La), Pontlevoy, Saint-Ouen.


Commune de Salbris.


Commune de Mennetou-sur-Cher.


Communes de Blois, Chémery, Ferté-Imbault (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 février 2011 au 31 mars 2011

Commune de Romorantin-Lanthenay.


Commune de Chaumont-sur-Loire.


Commune de Soings-en-Sologne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 30 septembre 2011 au 30 octobre 2011

Commune de Villechauve.

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Sail-les-Bains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er août 2011


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Commune de Mably.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 20 juin 2011

Commune de Feurs.

DÉPARTEMENT DE LA HAUTE-LOIRE


Commune de Paulhac.


Communes d’Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Puy-en-Velay (Le).


Communes d’Aiguilhe, Blanzac, Chadrac, Coubon, Cussac-sur-Loire, Espaly-Saint-Marcel, Malrevers, Puy-en-Velay (Le).

DÉPARTEMENT DE LA LOIRE-ATLANTIQUE


Commune de Saint-Aignan-Grandlieu.

DÉPARTEMENT DU LOIRET

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 7 novembre 2010 au 31 décembre 2010

Commune de Saint-Ay.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er décembre 2011

Commune de Coulmiers.


Communes de Chécy, Ladon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 30 octobre 2011

Commune de Chapelle-Saint-Mesmin (La).


Communes de Beaugency, Ormes, Saint-Jean-de-la-Ruelle, Semoy.



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Communes d’Ingré, Mareau-aux-Bois, Messas, Saint-Ay, Saint-Jean-de-Braye, Saint-Jean-le-Blanc.


Communes de Beaune-la-Rolande, Ligny-le-Ribault, Marigny-les-Usages, Montcresson, Olivet, Orléans,Ouzouer-sur-Trézée, Saint-Germain-des-Prés, Tivernon, Varennes-Changy.


Commune de Rebréchien.


Commune de Montliard.


Communes de Beaune-la-Rolande, Chailly-en-Gâtinais, Marigny-les-Usages, Ouzouer-sur-Trézée.


Communes de Montcresson, Olivet, Orléans.


Communes de Ligny-le-Ribault, Varennes-Changy.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 août 2011

Commune de Cour-Marigny (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 17 juillet 2011

Commune de Villevoques.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 mai 2011

Commune de Chevillon-sur-Huillard.


Commune d’Ervauville.

DÉPARTEMENT DU LOT


Commune de Luzech.



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Communes de Capdenac, Crayssac, Labastide-Murat, Saint-Pierre-Lafeuille.


Commune de Saint-Cyprien.


Commune de Cazals.


Commune de Luzech.


Commune de Saint-Projet.


Commune de Saint-Pierre-Lafeuille.


Communes de Faycelles, Montcuq.


Communes de Cahors, Felzins, Flaugnac, Nuzéjouls, Saint-Paul-de-Loubressac.


Commune de Figeac.


Commune de Capdenac.


Commune de Crayssac.


Communes de Faycelles, Soturac.

DÉPARTEMENT DE LOT-ET-GARONNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er août 2011 au 30 octobre 2011


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Commune de Rayet.


Communes de Brugnac, Temple-sur-Lot (Le).


Communes d’Agen, Agnac, Allez-et-Cazeneuve, Armillac, Auradou, Baleyssagues, Bouglon, Bourgougnague,Brax, Cahuzac, Casteljaloux, Castella, Castelmoron-sur-Lot, Cavarc, Cazideroque, Clairac, Cours, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Fumel, Hautefage-la-Tour, Lagarrigue, Laperche, Laplume, Lavardac, Lusignan-Petit,Marmande, Moirax, Monbalen, Montayral, Montignac-de-Lauzun, Montignac-Toupinerie, Pinel-Hauterive, Port-Sainte-Marie, Puymiclan, Puysserampion, Saint-Colomb-de-Lauzun, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Saint-Pardoux-Isaac, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-de-Savères (La), Ségalas, Soumensac, Virazeil.


Commune de Granges-sur-Lot.


Commune de Saint-Colomb-de-Lauzun.


Commune de Dausse.


Communes d’Armillac, Bias, Brugnac, Cazideroque, Doudrac, Duras, Gavaudun, Lacaussade, Laperche,Marmande, Montignac-Toupinerie, Saint-Romain-le-Noble, Saint-Sernin, Temple-sur-Lot (Le).


Communes de Prayssas, Saint-Martin-Petit, Saint-Sylvestre-sur-Lot, Sauvetat-sur-Lède (La).


Communes d’Agen, Agnac, Beauville, Cancon, Casseneuil, Castelmoron-sur-Lot, Cauzac, Cours, Lagarrigue,Laplume, Lusignan-Petit, Monbalen, Moulinet, Pinel-Hauterive, Poudenas, Sainte-Maure-de-Peyriac, Saint-Pardoux-Isaac, Virazeil.


Communes de Frespech, Massels.


Communes d’Allez-et-Cazeneuve, Auradou, Baleyssagues, Brax, Cahuzac, Castella, Cavarc, Croix-Blanche (La), Cuq, Fals, Lavardac, Moirax, Montignac-de-Lauzun, Port-Sainte-Marie, Puymiclan,Puysserampion, Saint-Antoine-de-Ficalba, Saint-Etienne-de-Fougères, Saint-Etienne-de-Villeréal, Sainte-Gemme-Martaillac, Saint-Hilaire-de-Lusignan, Saint-Maurin, Sauvetat-de-Savères (La), Soumensac.


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Communes de Bouglon, Bourgougnague, Clairac, Grayssas, Layrac, Miramont-de-Guyenne, Pardaillan,Réunion (La), Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Jean-de-Duras, Savignac-de-Duras, Tournon-d’Agenais,Trentels, Villebramar, Xaintrailles.


Commune de Rayet.


Communes d’Astaffort, Bias, Doudrac, Gavaudun, Lougratte, Prayssas, Réunion (La), Rives, Saint-Barthélemy-d’Agenais, Saint-Eutrope-de-Born, Saint-Géraud, Saint-Pierre-de-Buzet, Savignac-sur-Leyze,Villebramar.


Commune de Fumel.

DÉPARTEMENT DE MAINE-ET-LOIRE


Commune de Brain-sur-l’Authion.


Commune de Saint-Jean-des-Mauvrets.


Communes d’Angers, Neuillé.


Commune d’Alleuds (Les).


Commune de Varrains.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 15 avril 2011

Commune de Beaufort-en-Vallée.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 19 novembre 2011

Commune de Vauchrétien.



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Commune de Longué-Jumelles.


Commune de Feneu.


Commune de Beaucouzé.


Communes de Martigné-Briand, Sarrigné.


Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.


Commune de Fougeré.


Commune de Corné.


Communes de Bourgneuf-en-Mauges, Meigné-le-Vicomte.


Commune d’Avrillé.


Commune de Mozé-sur-Louet.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 1er septembre 2011

Commune de Pellouailles-les-Vignes.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 15 novembre 2011

Commune de Tancoigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 29 novembre 2011

Commune de Bouchemaine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 mai 2011


. .

Commune de Bauné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 août 2011

Commune de Saint-Saturnin-sur-Loire.


Commune de Coudray-Macouard (Le).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 2 mai 2011 au 9 décembre 2011

Commune de Contigné.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 avril 2011 au 15 septembre 2011

Commune de Genneteil.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 mars 2011 au 15 août 2011

Commune de Saint-Barthélemy-d’Anjou.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 21 septembre 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Beaufort-en-Vallée.

DÉPARTEMENT DE LA MANCHE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 5 octobre 2010 au 31 décembre 2010

Commune de Nay.


Commune de Nay.


Commune de Nay.

DÉPARTEMENT DE MEURTHE-ET-MOSELLE


Commune de Dommartin-lès-Toul.


Communes de Dommartin-lès-Toul, Neuves-Maisons, Vaudeville.

DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE



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Communes d’Illange, Thionville, Valmestroff.


Commune de Louvigny.


Commune de Kirviller.


Commune d’Illange.


Communes de Marly, Thionville, Valmestroff.


Commune de Kirviller.

DÉPARTEMENT DE LA NIÈVRE


Commune de Nevers.


Commune de Cosne-Cours-sur-Loire.


Commune d’Annay.


Commune de Chougny.


Commune de Charité-sur-Loire (La).


Communes d’Arleuf, Isenay, Saint-Parize-le-Châtel.



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Communes de Celle-sur-Loire (La), Cosne-Cours-sur-Loire, Nevers.


Commune de Bona.


Communes de Chaulgnes, Moulins-Engilbert.

DÉPARTEMENT DU NORD


Commune d’Aubers.


Communes de Blaringhem, Nieurlet.


Commune d’Aubers.

DÉPARTEMENT DE L’OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 août 2011

Commune de Gouvieux.


Communes de Chambly, Maysel.


Commune de Chambly.


Commune de Giraumont.

DÉPARTEMENT DE L’ORNE


Commune de Mauves-sur-Huisne.



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Commune de Ceton.


Commune de Mauves-sur-Huisne.

DÉPARTEMENT DU PAS-DE-CALAIS


Communes de Clairmarais, Neufchâtel-Hardelot.


Commune de Longfossé.


Communes de Clairmarais, Neufchâtel-Hardelot.

DÉPARTEMENT DU PUY-DE-DÔME


Communes de Bouzel, Cendre (Le), Champagnat-le-Jeune, Chas, Clermont-Ferrand, Cournon-d’Auvergne,Crest (Le), Lempdes, Mirefleurs, Moissat, Orcet, Pérignat-lès-Sarliève, Plauzat, Pont-du-Château, Randan,Riom, Saint-Cirgues-sur-Couze, Saint-Denis-Combarnazat, Saint-Georges-sur-Allier, Saint-Rémy-de-Chargnat,Tallende, Vertaizon, Veyre-Monton.


Communes d’Aydat, Chanonat, Effiat, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d’Ambur, Vensat.


Communes d’Aydat, Chanonat, Effiat, Issoire, Saint-Bonnet-près-Orcival, Saint-Jacques-d’Ambur, Vensat.

DÉPARTEMENT DES PYRÉNÉES-ATLANTIQUES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011

Commune de Saint-Médard.


Commune de Gan.


Commune de Saint-Jean-Poudge.


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DÉPARTEMENT DU RHÔNE


Commune de Saint-Germain-sur-l’Arbresle.


Commune de Nuelles.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er octobre 2011

Commune de Saint-Etienne-des-Oullières.


Commune de Gleizé.


Commune d’Arbresle (L’).


Commune d’Arnas.


Commune de Sain-Bel.


Commune de Limas.


Commune d’Arbresle (L’).


Commune de Savigny.


Communes de Bully, Oingt.


Commune de Grézieu-la-Varenne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mai 2011 au 31 décembre 2011


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Commune de Châtillon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 26 octobre 2011

Commune de Frontenas.


Commune d’Arnas.


Commune de Limas.

DÉPARTEMENT DE SAÔNE-ET-LOIRE


Commune de Chaudenay.


Communes de Saint-Vincent-Bragny, Vitry-sur-Loire.


Communes de Bissy-sous-Uxelles, Fontaines, Saint-Bonnet-de-Cray.

DÉPARTEMENT DE LA SARTHE


Communes de Sceaux-sur-Huisne, Thorigné-sur-Dué.


Commune de Thorigné-sur-Dué.


Communes de Courgenard, Saint-Vincent-du-Lorouër, Solesmes, Surfonds.


Communes de Mansigné, Sceaux-sur-Huisne, Yvré-l’Evêque.


Communes de Joué-l’Abbé, Noyen-sur-Sarthe.



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Communes de Mansigné, Noyen-sur-Sarthe, Surfonds.

DÉPARTEMENT DE SEINE-ET-MARNE


Commune de Saint-Thibault-des-Vignes.


Communes de Boissy-le-Châtel, Courtry, Crégy-lès-Meaux, Croissy-Beaubourg, Lagny-sur-Marne, Lésigny,Montévrain, Presles-en-Brie, Saint-Fargeau-Ponthierry, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf,Villevaudé.


Commune de Boissy-le-Châtel.


Communes de Coulommiers, Courtry, Saint-Thibault-des-Vignes, Villevaudé.


Communes de Chalifert, Samois-sur-Seine.


Communes de Machault, Presles-en-Brie.


Communes de Crégy-lès-Meaux, Lagny-sur-Marne, Lésigny, Montévrain, Saint-Augustin, Saint-Fargeau-Ponthierry, Saint-Ouen-en-Brie, Savigny-le-Temple, Torcy, Vaux-le-Pénil, Villecerf.


Commune de Dampmart.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011

Commune de Beaumont-du-Gâtinais.


Commune de Thorigny-sur-Marne.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Beaumont-du-Gâtinais.


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Commune de Croissy-Beaubourg.

DÉPARTEMENT DES YVELINES


Communes de Celle-Saint-Cloud (La), Longnes, Médan, Perdreauville, Triel-sur-Seine.


Communes d’Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Cernay-la-Ville, Chevreuse,Essarts-le-Roi (Les), Lainville-en-Vexin, Neauphlette, Rambouillet, Soindres.


Commune de Lainville-en-Vexin.


Commune de Cernay-la-Ville.


Communes d’Ablis, Auteuil, Boissy-sans-Avoir, Breuil-Bois-Robert, Bréval, Chevreuse, Essarts-le-Roi (Les),Neauphlette, Rambouillet, Soindres.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 31 décembre 2011

Commune de Dannemarie.

DÉPARTEMENT DES DEUX-SÈVRES

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011

Commune de Thouars.


Commune de Bouillé-Loretz.


Commune de Sainte-Radegonde.


Commune de Cersay.



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Communes de Brie, Brion-près-Thouet, Oiron, Saint-Jouin-de-Marnes, Saint-Léger-de-Montbrun, Saint-Martin-de-Mâcon, Taizé.


Communes d’Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Luzay, Magné,Mauzé-sur-le-Mignon, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Oroux, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Thénezay,Vanneau-Irleau (Le), Verruyes.


Commune de Bouillé-Saint-Paul.


Commune de Celles-sur-Belle.


Commune de Missé.


Commune de Coulonges-Thouarsais.


Commune de Luché-Thouarsais.


Commune de Saint-Léger-de-la-Martinière.


Communes de Louzy, Mauzé-sur-le-Mignon, Vasles.


Commune de Thénezay.


Communes d’Aiffres, Bessines, Crèche (La), Bressuire, Chauray, Cours, Forges (Les), Lageon, Luzay,Magné, Mauzé-Thouarsais, Nueil-les-Aubiers, Peyratte (La), Saint-Généroux, Saint-Georges-de-Noisné, Saint-Jean-de-Thouars, Saint-Martin-de-Bernegoue, Saint-Maxire, Saint-Varent, Tessonnière, Vanneau-Irleau (Le),Verruyes.


Commune de Massais.


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Commune de Missé.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er septembre 2011 au 29 septembre 2011

Commune de Saint-Cyr-la-Lande.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 15 juin 2011 au 31 août 2011

Commune de Sainte-Verge.

DÉPARTEMENT DU TARN

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 17 avril 2010 au 31 décembre 2010

Commune de Saint-Sulpice.


Commune de Trévien.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresse et à la réhydratation des sols du26 septembre 2010 au 31 décembre 2010

Commune de Lavaur.


Communes d’Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère,Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Gaillac, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse, Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi,Rabastens, Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le),Técou, Trévien, Vindrac-Alayrac.


Communes d’Albi, Alos, Andouque, Aussac, Blaye-les-Mines, Brens, Cagnac-les-Mines, Cahuzac-sur-Vère,Carlus, Castelnau-de-Lévis, Cordes-sur-Ciel, Florentin, Garric (Le), Garrigues, Grazac, Labastide-Gabausse,Lagrave, Lescure-d’Albigeois, Lugan, Marssac-sur-Tarn, Montans, Montels, Montvalen, Puycelsi, Rabastens,Rivières, Rouffiac, Saint-Juéry, Saint-Urcisse, Sauzière-Saint-Jean (La), Senouillac, Sequestre (Le), Técou,Trévien, Vindrac-Alayrac.


Commune de Gaillac.

DÉPARTEMENT DE TARN-ET-GARONNE


Communes d’Angeville, Auvillar, Bardigues, Beaumont-de-Lomagne, Castelferrus, Castelmayran, Caussade,Cordes-Tolosannes, Durfort-Lacapelette, Fabas, Gasques, Golfech, Lachapelle, Lauzerte, Lavit, Mas-Grenier,


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Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Montalzat, Montauban, Montech, Nègrepelisse, Pommevic, Puycornet,Puygaillard-de-Lomagne, Puylaroque, Réalville, Saint-Arroumex, Saint-Cirq, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Jean-du-Bouzet, Sainte-Juliette, Saint-Porquier, Saint-Vincent, Savenès, Varen, Verdun-sur-Garonne,Villebrumier, Villemade.


Commune de Causé (Le).


Commune de Golfech.


Commune de Puygaillard-de-Lomagne.


Commune de Ville-Dieu-du-Temple (La).


Commune de Cordes-Tolosannes.


Commune de Fabas.


Communes d’Albias, Bourg-de-Visa, Génébrières, Goas, Montalzat, Orgueil, Saint-Cirq.


Communes de Bressols, Meauzac, Montech, Puycornet.


Communes d’Angeville, Auvillar, Campsas, Castelferrus, Gensac, Lachapelle, Lafrançaise, Larrazet, Mas-Grenier, Montauban, Pommevic, Saint-Arroumex, Saint-Jean-du-Bouzet, Saint-Vincent-Lespinasse, Varennes,Vigueron, Villebrumier, Villemade.


Commune de Montbeton.


Communes de Beaumont-de-Lomagne, Castelmayran, Caussade, Durfort-Lacapelette, Gasques, Lauzerte,Lavit, Maubec, Mirabel, Moissac, Montaïn, Nègrepelisse, Réalville, Saint-Etienne-de-Tulmont, Saint-Porquier,Saint-Vincent, Savenès, Verdun-sur-Garonne.


. .


Communes de Bioule, Labarthe, Saint-Amans-de-Pellagal, Sérignac, Vazerac.


Communes de Bourg-de-Visa, Causé (Le).


Commune de Puylaroque.

DÉPARTEMENT DU VAR

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 31 mai 2011

Commune de Garde (La).

DÉPARTEMENT DE VAUCLUSE


Communes de Cabrières-d’Avignon, Gargas.


Commune de Bédarrides.

DÉPARTEMENT DE LA VENDÉE


Commune de Magnils-Reigniers (Les).


Commune d’Essarts (Les).


Commune de Maillé.


Communes de Marsais-Sainte-Radégonde, Poiré-sur-Velluire (Le).


Commune de Langon (Le).



. .

Commune de Magnils-Reigniers (Les).

DÉPARTEMENT DE LA VIENNE


Commune de Varennes.


Communes de Celle-Lévescault, Chalandray, Saint-Julien-l’Ars, Sèvres-Anxaumont, Voulon.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 1er novembre 2011

Commune de Charrais.


Commune de Colombiers.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er janvier 2011 au 17 juillet 2011

Commune de Mouterre-Silly.


Commune d’Ingrandes.


Commune de Migné-Auxances.


Commune de Naintré.


Commune de Chaussée (La).


Communes de Beuxes, Châtellerault, Loudun.


Communes de Bellefonds, Béruges, Biard, Bonneuil-Matours, Brion, Chapelle-Montreuil (La), Château-Garnier, Cissé, Dienné, Dissay, Ferrière-Airoux (La), Fontaine-le-Comte, Gençay, Genouillé, Gizay, Iteuil,Joussé, Latillé, Lésigny, Lhommaizé, Ligugé, Lusignan, Mignaloux-Beauvoir, Montamisé, Montmorillon,Nouaillé-Maupertuis, Pleumartin, Poitiers, Pouillé, Quinçay, Roches-Prémarie-Andillé, Saint-Benoît, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Valdivienne, Saint-Secondin, Senillé, Sillars, Smarves, Tercé, Villedieu-du-Clain (La),Vouneuil-sous-Biard.


. .


Commune de Bonneuil-Matours.


Communes de Charroux, Ferrière-Airoux (La).


Commune de Roches-Prémarie-Andillé.


Commune de Vouneuil-sous-Biard.


Commune de Villedieu-du-Clain (La).


Commune de Marnay.


Commune de Montreuil-Bonnin.


Commune de Dissay.


Commune d’Iteuil.


Communes de Monthoiron, Puye (La).


Communes de Lusignan, Savigny-Lévescault.


Commune de Saint-Secondin.



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Commune de Pouillé.


Commune de Cissé.


Commune de Chapelle-Montreuil (La).


Commune de Biard.


Commune de Brion.


Commune de Blanzay.


Commune de Genouillé.


Communes de Chauvigny, Pleumartin.


Communes de Chalandray, Lésigny, Nieuil-l’Espoir, Saint-Julien-l’Ars, Savigné, Usson-du-Poitou, Voulon.


Communes de Champagné-Saint-Hilaire, Marçay, Surin.


Communes d’Asnois, Celle-Lévescault, Chapelle-Bâton (La), Château-Larcher, Chenevelles, Croutelle,Dienné, Fleuré, Gizay, Jardres, Journet, Joussé, Lavausseau, Liglet, Payré, Pressac, Valdivienne, Saint-Maurice-la-Clouère, Saint-Romain, Verrue, Vouillé.


Communes d’Archigny, Buxerolles, Quinçay, Vernon.



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Communes de Béruges, Fontaine-le-Comte, Latillé, Lhommaizé, Montamisé, Poitiers, Saint-Pierre-de-Maillé,Senillé, Sèvres-Anxaumont, Smarves.


Commune de Saint-Martin-l’Ars.


Communes de Fleix, Gençay, Jaunay-Clan, Ligugé, Mignaloux-Beauvoir, Nouaillé-Maupertuis, Saint-Georges-lès-Baillargeaux, Sillars.


Commune de Moncontour.


Communes de Buxerolles, Charroux, Chauvigny, Fleix, Jardres, Marçay, Saint-Martin-l’Ars, Saint-Maurice-la-Clouère, Savigné, Vernon.


Commune de Champagné-Saint-Hilaire.


Commune de Leigné-sur-Usseau.


Commune de Nieuil-l’Espoir.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 20 mars 2011 au 26 août 2011

Commune de Mirebeau.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 21 juin 2011 au 30 septembre 2011

Commune de Marigny-Brizay.

DÉPARTEMENT DE L’YONNE


Communes de Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.


Communes de Chevannes, Diges, Lainsecq, Monéteau, Saint-Georges-sur-Baulche.


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Commune de Villefargeau.


Commune de Chevannes.

DÉPARTEMENT DE L’ESSONNE


Commune de Boussy-Saint-Antoine.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er février 2011 au 30 juin 2011

Commune d’Yerres.


Communes de Montgeron, Nozay, Orsay, Palaiseau, Wissous.


Commune de Champlan.


Communes de Chilly-Mazarin, Etiolles, Norville (La).

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er mars 2011 au 30 juin 2011

Commune de Longpont-sur-Orge.

DÉPARTEMENT DES HAUTS-DE-SEINE


Commune d’Antony.


Commune de Sceaux.

DÉPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols de juin 2009 à octobre 2009

Commune de Pavillons-sous-Bois (Les).



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Commune de Pantin.


Communes de Gagny, Pantin.


Commune de Romainville.


Commune de Romainville.

DÉPARTEMENT DU VAL-DE-MARNE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 31 août 2011

Commune de Fresnes.


Commune d’Ormesson-sur-Marne.


Commune de Nogent-sur-Marne.


Commune de Sucy-en-Brie.


Commune de Plessis-Trévise (Le).


Commune de Sucy-en-Brie.

DÉPARTEMENT DU VAL-D’OISE

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols du 1er avril 2011 au 30 novembre 2011

Commune de Franconville.


Commune de Maudétour-en-Vexin.



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Commune de Frette-sur-Seine (La).


Commune de Saint-Prix.


Communes de Courdimanche, Enghien-les-Bains.


Communes de Montsoult, Saint-Gratien, Vauréal.


Commune de Villiers-Adam.


Commune de Frépillon.


Commune de Sarcelles.


Commune de Mours.

Mouvements de terrain différentiels consécutifs à la sécheresseet à la réhydratation des sols de 1er mars 2011 au 31 octobre 2011

Commune de Montigny-lès-Cormeilles.

Documents

Décrets, arrêtés, circulaires...la sécheresse et à la réhydratation des sols. Les communes faisant l’objet d’une constatation de l’état de catastrophe naturelle sont recensées