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BANQUE & ASSURANCE

1 - L’assurance vie, c’est quoi ?

• Les différents acteurs d’un contrat• Les atouts de l’assurance vie - Une fiscalité avantageuse• Les grands objectifs de l’assurance vie - Quels besoins ?• Les différents supports financiers

2 - L’assurance vie, ça fonctionne comment ?

• La clause bénéficiaire• L’alimentation du contrat• Les arbitrages• La disponibilité• Les rachats• La garantie de prévoyance en cas de décès

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SOMMAIRE

Le contrat d’assurance vie vous permet, grâce à des versements réguliers ou non (sans limite de montant), de vous constituer et de chercher à valoriser un capital, tout en profitant d’un cadre fiscal avantageux(1).En assurance vie, l’assureur s’engage à verser le capital constitué :• à l’assuré directement, en cours de vie du contrat, s’il en fait la demande(2) (rachat partiel ou rachat total). • au(x) bénéficiaire(s) désigné(s), au décès de l’assuré en cours de vie du contrat.

LES DIFFÉRENTS ACTEURS D’UN CONTRAT

L’adhérent/assuré : Personne physique ayant adhéré au contrat. Il est possible pour une même personne d’adhérer à plusieurs contrats d’assurance vie. L’assuré est également la personne sur laquelle repose le risque et dont le décès déclenche le versement du capital ou de la rente, par l’assureur, aux bénéficiaires désignés.

Bénéficiaire(s) : C’est la ou les personnes désignées par l’adhérent/assuré pour percevoir le capital ou la rente en cas de décès de l’adhérent/assuré. Tout contrat peut comporter plusieurs bénéficiaires, librement choisis par l’adhérent.

Assureur : Personne morale dont le rôle est de couvrir le risque et de verser les prestations garanties si le risque se réalise.

LES ATOUTS DE L’ASSURANCE VIE

• La possibilité d’effectuer des versements libres à partir d’un montant minimum(2)

• Une disponibilité du capital à tout moment(3)

• La sécurité du fonds en euros• L’accès au potentiel de performance des marchés financiers avec les supports financiers en unités de compte*, pour

les clients prêts à prendre un risque sur une partie de leur capital• Un cadre fiscal privilégié en cas de rachat et en cas de décès(1) détaillé ci-dessous• Des bénéficiaires librement désignés

UNE FISCALITÉ AVANTAGEUSE

Véritable outil de transmission du patrimoine et de constitution du capital, le contrat d’assurance vie bénéficie d’un régime fiscal favorable, que ce soit en matière de rachat ou de transmission : • Les plus-values constatées en cas de rachat total ou partiel sont d’autant moins fiscalisées que la durée de détention

du contrat est longue,• En cas de décès de l’assuré, seules les primes versées après ses 70 ans seront soumises aux droits de succession, après

application d’un abattement de 30500 euros(1).

Pour plus d’informations sur la fiscalité de votre contrat, appuyez-vous sur l’annexe fiscale qui vous a été remise par votre conseiller.Les indications générales sur la fiscalité sont données à titre purement indicatif et sous réserve de l’évolution des dispositions législatives et règlementaires en vigueur.

* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur au 1er Janvier 2017.(2) Selon les conditions limites et exclusions des engagements contractuels en vigueur.(3) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.

1. L’ASSURANCE VIE, C’EST QUOI ?

1. L’ASSU

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E VIE,C

’EST QU

OI ?

Selon les dispositions légales actuelles, il est fortement conseillé de conserver votre contrat d’assurance vie au moins 8 ans pour optimiser la fiscalité en cas de rachat.

CONSEIL

LES GRANDS OBJECTIFS DE L’ASSURANCE VIE - QUELS BESOINS ?

• Chercher à constituer ou valoriser un capital• Préparer l’avenir de ses enfants/petits enfants• Préparer sa retraite• Transmettre un patrimoine

Si vous avez différents besoins et objectifs, vous pouvez adhérer à plusieurs contrats et attribuer à chaque contrat un objectif précis.

* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

(1) Selon les conditions et limites des dispositions fiscales en vigueur au 1er Janvier 2017.(2) Sous réserve de l’accord du créancier garanti le cas échéant.** OPC : Organisme de placement collectif. FCP : Fonds commun de placement. SICAV : Société d’investissement à capital variable.

Le contrat d’assurance vie multisupport permet d’investir sur le fonds en euros et/ou sur des supports financiers en unités de compte*. Si votre situation change, vous pouvez modifier(2) la répartition de votre capital entre les différents supports financiers* en fonction de votre profil investisseur et de vos besoins et objectifs. Rapprochez-vous de votre conseiller pour vous orienter au mieux dans cette démarche.

HorizéoAssurance vie multisupport nouvelle génération accessible et modulable

• Chercher à constituer un capital

• Préparer votre retraite

• Transmettre votre patrimoine

Plan Épargne EnfantAssurance vie multisupport “intergénérationnel”

• Préparer l’avenir de vos enfants ou petits-enfants

Solution PERPAssurance vie multisupport s’inscrivant dans le cadre fiscal avantageux(1) du Plan Epargne Retraite Populaire

• Préparer votre retraite

Bon à savoirL’objectif de gestion et les caractéristiques de chaque support financier en unités de compte sont détaillés dans les DICI (Document d’Information Clé pour l’Investisseur) qui vous ont été remis lors de votre adhésion au contrat et qui sont disponibles sur simple demande auprès de votre conseiller.

À RETENIR

1. L’ASSU

RA

NC

E VIE,C

’EST QU

OI ?

LES DIFFÉRENTS SUPPORTS FINANCIERS*

Les supports financiers* proposés dans le cadre d’un contrat d’assurance vie sont principalement de deux types :

Le fonds en eurosIl offre une sécurité de votre épargne. Le fonds en euros est investi majoritairement en obligations et le capital est totalement garanti à tout moment quelles que soient les performances des marchés financiers.

Les supports financiers en unités de compte (UC)*Il s’agit essentiellement d’OPC** sous forme de FCP** et SICAV**. Ces supports en unités de compte* sont investis sur les marchés financiers et vous permettent d’espérer une performance de rendement plus élevée que sur le fonds en euros, en contrepartie d’une prise de risque en capital.

Horizéo, Plan Épargne Enfant et Solution PERP sont des contrats d'assurance vie multisupports libellés en euros et en unités de compte assurés par BPCE Vie.Entreprise régie par le Code des assurances.

CONSEIL

LA CLAUSE BÉNÉFICIAIRE

La clause bénéficiaire est un élément central de votre contrat d’assurance vie.

Pour transmettre votre patrimoine dans les meilleures conditions, il est nécessaire que vous y portiez la plus grande attention.

L’ALIMENTATION DU CONTRAT

Vous pouvez alimenter votre contrat à tout moment, et sans limite de montant, au moyen de :

• Versements libres(2), c’est-à-dire de manière ponctuelle ;• Versements programmés(2), c’est-à-dire automatiquement selon un montant et une périodicité que vous choisissez.

* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

(1) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.(2) Les frais sur versement sont précisés dans les conditions générales valant notice d’information.

Investissez sur votre contrat à votre rythme, de manière simple et automatique

en mettant en place un plan de versements programmés(2).

Votre effort d’investissement est étalé dans le temps et la valeur d’acquisition

des supports financiers en unités de compte* est lissée.VOTRE SITUATION CHANGE ? Prenez rendez-vous avec votre conseiller ! La clause bénéficiaire est modifiable quand vous le souhaitez(1). Aussi, à chaque événement important de votre vie (naissance, mariage, divorce, décès…), il est nécessaire de repenser la rédaction de votre clause bénéficiaire afin qu’elle corresponde au mieux à vos souhaits et besoins.

Bon à savoirEn fonction de votre appétence au risque, de votre profil investisseur et de vos besoins et objectifs, vous pouvez répartir vos versements programmés entre le fonds en euros et des supports financiers en unités de compte*. De cette façon, vous lissez les mouvements à la hausse et à la baisse des marchés financiers.

2. L’ASSURANCE VIE, ÇA FONCTIONNE COMMENT ?

2. L’ASSU

RA

NC

E VIE, CA

FON

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E CO

MM

ENT ?

CONSEIL

LES ARBITRAGES

Au sein d’un contrat d’assurance vie, vous pouvez effectuer des arbitrages ponctuels et/ou des arbitrages automatiques entre les différents supports financiers* proposés, c’est-à-dire transférer tout ou partie du capital investi sur un support financier vers un autre support.Différentes options d’arbitrages automatiques peuvent être disponibles au sein d’un contrat d’assurance vie.

LA DISPONIBILITÉ

Les avancesPour répondre à un besoin ponctuel, l’assureur peut vous consentir un prêt, pour une durée limitée, sous la forme d’une avance sur une partie de la valeur de rachat de votre contrat, sans en modifier le fonctionnement.

Ainsi, le capital constitué sur le contrat sert de garantie à l’assureur et en contrepartie de cette avance, vous vous engagez à lui verser des intérêts, à un taux déterminé sur la somme qui vous a été avancée. L’avance est remboursable selon les modalités contractuellement prévues(1).

L’avance n’entame en aucun cas la valeur de rachat du contrat. Il n’y a donc aucune taxation, contrairement à un rachat.

Options de sécurisation(2)

Sécurisation des plus-valuesPour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat les plus-values réalisées sur les supports financiers en unités de compte* de votre choix.

Stop-loss relatif par support (ou Limitation des moins-values relatives)Pour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat le capital constitué sur les supports financiers en unités de compte* de votre choix en cas de baisse de performance de ces derniers.

Le couloir des performancesPour sécuriser automatiquement sur le fonds en euros de votre contrat les plus-values réalisées sur les supports financiers en unités de compte* de votre choix grâce aux hausses de performance ou le capital constitué sur ces derniers en cas de baisse de performance.

Options de diversification(2)

Dynamisation des plus-valuesPour diversifier automatiquement les intérêts générés par le fonds en euros de votre contrat, sur les supports financiers en unités de compte* de votre choix.

Diversification progressive du capitalPour diversifier progressivement un investissement initialement réalisé sur le fonds en euros de votre contrat vers les supports financiers en unités de compte* de votre choix.

Bon à savoir• Ces différentes options sont disponibles sans

frais supplémentaires au sein de votre contrat Horizéo. Les options d’arbitrages automatiques sont exclusives les unes des autres. La mise en place d’une nouvelle option nécessite la suspension de l’option en place sur le contrat.

• Si vous optez pour les options “Stop loss relatif par support” ou “Couloir des performances”, vous êtes informé par e-mail le mois suivant, du déclenchement d’un ou plusieurs arbitrages automatiques.

Bon à savoirSi vous avez un besoin temporaire de trésorerie, et en fonction de l’ancienneté de votre contrat, l’avance peut être une bonne alternative à un rachat :

• Vous n’entamez pas la valeur de rachat de votre contrat qui continue à porter des intérêts, pour la part investie sur le fonds en euros.

• Le montant avancé n’est soumis à aucune fiscalité, contrairement au rachat.

2. L’ASSU

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CTIO

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* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

(1) Les avances sont possibles selon les conditions fixées dans le Règlement Général des Avances en vigueur au moment de la demande.(2) Selon les conditions et limites des dispositions contractuelles en vigueur.

Horizéo est un contrat d'assurance vie multisupports libellé en euros et en unités de compte assuré par BPCE Vie.Entreprise régie par le Code des assurances.

CONSEIL

LES RACHATS

Vous êtes libre à tout moment de faire un rachat, c’est-à-dire de retirer une partie ou la totalité du capital constitué sur votre contrat(1)(2) :Le rachat partielVous pouvez effectuer un rachat partiel pour un besoin ponctuel, et disposer d’une partie des sommes investies.

Les rachats partiels programmésVous pouvez mettre en place des rachats partiels programmés pour obtenir un complément de revenus réguliers (mensuels, trimestriels, ou annuels).

Le rachat totalSi vous souhaitez prélever la totalité des sommes investies sur votre contrat d’assurance vie, vous pouvez formuler une demande de rachat total. Cette opération mettra fin à votre contrat.

LA GARANTIE DE PRÉVOYANCE EN CAS DE DÉCÈS

Elle permet aux bénéficiaires désignés de percevoir un capital au moins équivalent à la somme de vos versements(1), même en cas de baisse de performance des supports financiers en unités de compte* que vous avez sélectionnés.

Exemple : Vous arbitrez 10 000 € du fonds en euros vers des supports financiers en unités de compte*. En année 5, la valeur investie sur ces supports financiers* s’élève à 4 000 € en raison d’une baisse de performance des supports sélectionnés.

En cas de décès en année 5, grâce à la garantie de prévoyance incluse à votre contrat, vos bénéficiaires percevront les 10 000 € correspondant aux versements effectués sur les supports financiers en unités de compte*, malgré une moins-value de 6 000 €.

(1) Sous réserve de l’accord du bénéficiaire acceptant ou du créancier garanti le cas échéant.(2) Selon les conditions, limites ou exclusions prévues par les engagements contractuels ou par la réglementation en vigueur.(3) Outre la fiscalité, des prélèvements sociaux peuvent être dus et sont alors prélevés à la source par l’assureur, quelle que soit l’option fiscale retenue.

Si vous avez un besoin temporaire de trésorerie, et selon l’ancienneté de votre contrat, l’avance peut être une solution plus avantageuse que le rachat. N’hésitez pas à en parler avec votre conseiller.

Bon à savoirÀ chaque opération de rachat (total, partiel, partiels programmés) vous devez choisir l’option fiscale(3) qui y est applicable :• Impôt sur le revenu : il vous appartiendra de déclarer les intérêts et/ou plus-values générés par le rachat dans vos

revenus imposables.• Prélèvement forfaitaire libératoire : il vous appartiendra de déclarer les intérêts et/ou plus-values générés par le

rachat dans vos revenus, sans vous acquitter de l’imposition, l’assureur ayant appliqué directement le prélèvement forfaitaire libératoire.

Votre conseiller se tient à votre disposition pour vous aider dans le choix de l’option fiscale. Bon à savoirAu sein de votre contrat Horizéo, cette garantie est incluse sans sélection médicale et couvre jusqu’à 300 000 € de moins-values (par contrat pour un même adhérent)(2).

* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

(1) Le capital versé en cas de décès est au minimum égal au cumul des primes nettes de frais d’entrée versées par l’adhérent, réduit, le cas échéant, proportionnellement aux rachats partiels effectués, ainsi que de l’avance en cours et des impôts et taxes éventuels, sous réserve de la limite d’un montant de 300.000 € par contrat et des conditions mentionnées dans vos conditions générales valant notice d’information.

(2) La garantie est renouvelable annuellement et cesse au 85ème anniversaire de l’assuré.

Année 1

10 000 €

4 000 €5 000 €

Année 2 Année 3 Année 4 Année 5

Dans cet exemple la garantie a couvert 6 000 € de moins-values.

2. L’ASSU

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Avec votre contrat Horizéo,

vous serez informé par e-mail, chaque trimestre, du support financier en unités de compte* ayant réalisé la meilleure performance depuis le début de l’année, parmi la sélection de supports financiers en unités de compte* proposés sur votre contrat(1).

Si vous êtes abonné Cyber+(**), vous pourrez :

• Effectuer des versements complémentaires ;• Mettre en place ou modifier un plan de versements programmés ;• Effectuer des arbitrages entre les supports financiers* proposés sur votre contrat.

En savoir plus sur l’assurance vie ?

Rendez-vous sur le site www.actuassurancevie.com

* Il existe des risques à investir sur les supports financiers en unités de compte. La valeur de ces derniers est exposée à des fluctuations, à la hausse ou à la baisse, dont l’amplitude peut varier en fonction de la nature de l’unité de compte et en fonction de l’évolution des marchés financiers. L’assureur ne s’engage que sur le nombre et non sur la valeur de ces unités de compte, le risque de fluctuation est intégralement supporté par l’adhérent.

** Dans la limite des opération éligibles sur l’espace Assurance de Cyber+ (1) Ce service d’information est inclus à votre contrat. Toutefois si vous ne souhaitez plus recevoir ces informations, un lien de désabonnement figure dans chaque e-mail envoyé.

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Horizéo est un contrat d'assurance vie multisupports libellé en euros et en unités de compté assuré par BPCE Vie.Entreprise régie par le Code des assurances.

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Horizéo, Plan Épargne Enfant et Solution PERP sont des contrats d’assurance vie multisupports libellés en euros et en unités de compte, assurés par BPCE Vie. Entreprise régie par le Code des assurances.Contrats distribués par les établissements bancaires du réseau Banque Populaire. BPCE Société anonyme à directoire et conseil de surveillance au capital de 155 742 320 € - Siège social : 50, avenue Pierre Mendès France, 75201 Paris cedex 13. BPCE intermédiaire en assurance inscrit à l’ORIAS sous le numéro 08045100.