État sommaire des versements faits aux Archives nationales

Intérieur ; Affaires militaires. État sommaire des versements de lasous-série F/9 (XIXe siècle)

État sommaire des versements faits aux Archives nationales de la sous-série F/9

Par Paul Marichal

Archives nationales (France)Pierrefitte-sur-Seine

1962

1

https://www.siv.archives-nationales.culture.gouv.fr/siv/IR/FRAN_IR_041022

Cet instrument de recherche a été encodé en 2012 par l'entreprise Numen dans le cadre du chantier de

dématérialisation des instruments de recherche des Archives Nationales sur la base d'une DTD conforme à la DTD

EAD (encoded archival description) et créée par le service de dématérialisation des instruments de recherche des

Archives Nationales

2

Mentions de révision :

2022: Réencodage XML et normalisation de l'état sommaire dématérialisé (Maïwenn Bourdic)• 2016: Révision de l'état sommaire des versements F/9, pour la partie provenant du ministère de l'Intérieur (Nicole

Brondel)

•

3

Sommaire

Archives nationales (France)

Intérieur ; Affaires militaires. État sommaire des versements de la sous-série F/9

(XIXe siècle)

6

Garde nationale (par département) 9

Organisation et service de la troupe 10

Déserteurs et réfugiés étrangers 17

Recrutement général 17

Gendarmerie 30

Sapeurs-pompiers 30

Gardes nationales 31

Corps divers 42

Compagnies de réserve départementales 42

Gardes d'honneur locales 51

Gardes d'honneur organisées militairement en 1813 (par département) 51

Gendarmerie d'ordonnance 61

Corps francs, gardes du corps du Roi, armée catholiqùe et royale, lanciers, légions

départementales, volontaires royaux, artillerie de la marine, ...

62

Garde royale 62

Compagnies départementales 62

Garde nationale mobile (Paris) 65

Registre général des armes délivrées au magasin militaire de l'hôtel de ville de Paris

par l'abbé Lefèvre, électeur ecclésiastique

65

Vainqueurs de la Bastille (1789), combattants de l'Ouest, combattants de Juillet

|1830}

65

Dommages de Juillet 1830 65

Victimes des événements de l'Ouest en 1832 65

Victimes des 5 et 6 juin 1832 65

Victimes des événements d'avril 1834 à Paris et à Lyon 65

Dommages de février et de juin 1848 et de décembre 1851 65

Dossiers des commissions instituées par décrets des 2 septembre 1850, 7

décembre 1851, 21 mars 1852 et 24 septembre 1853

66

Registres divers provenant de la garde nationale de la Seine et concernant en

totalité ou en partie les événements de la seconde République

66

Mobilisation de la garde nationale en 1870-1871 66

4


Registres divers provenant de la garde nationale employée à la défense de Paris en

1870-1871

66

Compagnies de francs-tireurs 66

Organisation générale de l'armée. Directions et inspections territoriales du génie.

Concessions de publications. Correspondance avec les Ministres de ...

66

Tombes militaires de la guerre de 1870-1871 : exécution de la loi du 4 avril 1873 67

Justification de l'emploi des sommes allouées aux communes pour l'entretien des

tombes militaires

70

Affaires diverses relevant de l'administration militaire 70

Certificats et permis de séjour 70

Exécution de la circulaire du 21 septembre 1865 relative aux sapeurs-pompiers et

aux gardes nationales

70

Préparation militaire obligatoire 70

5

INTRODUCTION

Référence

F/9/1-F/9/1433

Niveau de description

fonds

Intitulé

Intérieur ; Affaires militaires. État sommaire des versements de la sous-série F/9 (XIXe siècle)

Date(s) extrême(s)

1789-1917

Importance matérielle et support

1434 articles (environ 175 mètres linéaires)

Localisation physique

Pierrefitte-sur-Seine

Conditions d'accès

Librement communicable, sous réserve de l'état matériel des documents.

Conditions d'utilisation

Selon le règlement des Archives nationales.

DESCRIPTION

Présentation du contenu

Cet état sommaire des versements de la première partie de la sous-série F/9 (cotes (F/9/1 à 1433) correspond

aux archives relatives aux affaires militaires versées par le ministère de l'Intérieur depuis le début du XIXe siècle. Les

liasses couvrent la période allant de 1789 à 1890. Elles portent notamment sur l'organisation des affaires militaires

(fournitures en hommes, en argent et en matériel, justice et santé militaires, utilisation des effectifs, sépultures

militaires), l'organisation de la conscription ou encore la formation des corps comme la Garde nationale ou encore les

sapeurs-pompiers.

Type de classement

Le titre Police militaire", attribué à la sous-série F/9 dans l' Etat sommaire de 1891, qui reproduit à cet égard l'

Inventaire général sommaire de 1867, convenait mal à un ensemble de dossiers correspondant à des affaires traitées

exclusivement par l'autorité civile. Bien préférable a paru l'expression "Affaires militaires", que Natalis de Wailly avait

adoptée à l'origine, et qui a maintes fois figuré dans la nomenclature des attributions du Ministère de l'Intérieur.

[La sous-série F/9 comprend de nombreuses cotes vacantes qui correspondent à des registres de correspondance qui

ont été transférés dans la sous-série F/0. Il s'agit des articles 11 à 35 (aujourd'hui F/0/3141 à 3163 et F/0/1481/2 et 3) ;

des articles 51 et 52 (devenus F/0/3139 et 3140) ; des articles 81 et 82 (devenus F/0/3137 et 3138) ; des articles 367 à

371 (devenus F/0/1380, 1421, 1452, 3170 et 3171) ; des articles 389 à 394 (devenus F/0/3164 à 3169) ; enfin des

articles 900 à 905 (devenus F/0/3131 à 3136). La sous-série F/9 a été continuée en reprenant la numérotation à partir

de la cote 2001, pour conserver les versements du ministère des pensions, et géré par la section du XXe siècle sur le

site parisien. A la suite de la réorganisation des archives nationales sur le site de Pierrefitte en 2012 et de la mise en

place du Système informatisé des archives (SIA), la sous-série F/9 a été divisée clairement en deux parties, le fonds du

ministère de l'intérieur fut dévolu au département Justice et Intérieur (DJI) et le fonds du ministère des Pensions et

des deux guerres mondiales fut dévolu au département de l'Exécutif et du Législatif (DEL). Cet état sommaire des


6

versements correspond donc à la première partie de la sous-série F/9, à l'exception d'une cote (F/9/1434). On a ajouté

à cet ESV quelques sous-parties, pour rendre plus claire la lecture en ligne et surtout pour faire apparaître l'ensemble

des cotes F/9/138 à F/9/740, correspondant à l'inventaire de Jean Waquet (1960-1982), qui doit être mis en ligne.

Nicole Brondel (DJI) - avril 2016]

HISTORIQUE DU PRODUCTEUR

Aux termes d'un arrêté du 29 mars 1815, la 5e division de ce ministère comprenait, entre autres, un "bureau

de garde nationale et d'affaires militaires". Pendant les premiers mois de 1822, il y eut une "Direction des gardes

nationales et des affaires militaires", en conséquence d'un arrêté du 30 décembre 1821, dont l'article III était ainsi

conçu : "Le chevalier Allent conservera, avec le titre de directeur, le travail concernant la garde nationale, les sapeurs-

pompiers et les attributions appartenant au Ministère de l'Intérieur, relativement à la gendarmerie et au recrutement".

Une ordonnance du 11 octobre 1832 fit passer du Ministère de l'Intérieur à celui du Commerce et des Travaux publics -

- disposition qui fut abrogée dès le 31 décembre suivant -- "l'organisation et l'administration des gardes nationales et

les autres affaires militaires dans lesquelles intervient l'autorité civile". L'expression "affaires militaires" se trouve

expliquée par les indications dont ces textes l'accompagnent, et moyennant la combinaison lesquelles on peut définir

assez exactement la sous-série F/9, en disant que les documents qui la composent se rapportent aux affaires militaires

traitées par le Ministère de l'Intérieur, et notamment à la garde nationale.

La "Direction des gardes nationales et des affaires militaires", créée, ainsi qu'il a été dit, à la fin de 1821, cessa

d'exister dès juin 1822, et il faut se reporter au début de la Monarchie de Juillet pour rencontrer de nouveau un

organisme analogue. Institué au Secrétariat général du Ministère de l'Intérieur par l'arrêté du 21 août 1830, qui réglait

les attributions des bureaux, le "bureau des gardes nationales" fit place momentanément, d'abord à une section

composée de deux bureaux, formée dès le 26 octobre suivant, puis, à partir du 2 janvier 1831, à une "Division des

gardes nationales du royaume et des affaires militaires", laquelle fut supprimée le 24 juin 1835. L' Almanach de 1854

est le dernier où l'on voie le service des "gardes nationales et affaires militaires" attribué à un bureau spécial, le 3e de la

"division du Secrétariat" : ce service fut rattaché au 1er bureau de la "Direction de l'Administration générale et

départementale" par l'arrêté d'organisation pris le 26 août 1854 à la suite d'un décret du 21.

ENTREE ET CONSERVATION

Modalités d'entrée

Versements successifs aux Archives nationales : entre 1811 et 1838 (18 registres et 868 liasses) ; en 1917 ; en 1931 (125

liasses versées par l'état-major de la Garde nationale). Cette sous-série a connu ensuite quelques tris et des

accroissements dus essentiellement à la nouvelle répartition de la série F à la fin du XIXe siècle. Les documents relatifs

aux tombes militaires de la guerre de 1870-1871 ont été versés au début des années 1920.

Historique de la conservation

A l'exception d'une liasse relative à l'arsenal de Meulan, aujourd'hui comprise dans F/9/58, et qui a été

distraite d'un envoi fait en juin 1821 par la Commission de l'Instruction publique, et de 125 liasses remises le 5

décembre 1831 par l'état-major de la Garde nationale, les documents à l'aide desquels la sous-série F/9 fut constituée

provenaient de versements, antérieurs à 1839, du Ministère de l'Intérieur. L'effectif originel de cette sous-série (18

registres et 866 liasses) n'a subi que d'insignifiantes modifications jusqu'à l'impression de l' État sommaire de 1891. Il

n'en a pas été de même depuis lors.

La circulaire du 12 août 1887, réglementant les suppressions de papiers dans les archives départementales,

visait, entre autres documents, ceux qui ont trait à la garde nationale. Par analogie, et en vertu d'une autorisation

ministérielle du 4 avril 1892, les documents similaires déposés aux Archives nationales ont été soumis à un triage :

l'opération a porté sur 915 articles, dont 119 appartenaient à F/9, le surplus faisant partie du "fonds des nouveaux

versements ".

La répartition, commencée en 1894, de ce fonds entre les diverses subdivisions de la série F, a procuré de

notables accroissements à la sous-série F/9, dont le classement a été, à cetle occasion, complètement refondu.


7

Enfin, un versement effectué par le Ministère de l'Intérieur le 31 mai 1917 a enrichi cette sous-série de 81

articles concernant l'exécution de la loi du 4 avril 1873, relative à la conservation des tombes des soldats morts

pendant la guerre de 1870-1871.

On ne saurait, au lendemain des événements de 1914-1918, considérer comme définitivement fermée la sous-

série F/9 : elle paraît toute désignée pour recevoir, s'ils entrent quelque jour à l'hôtel de Soubise, les papiers du

ministère des Pensions, des Primes et des Allocations de guerre, institué par les décrets des 20 et 29 janvier 1920.

[Paul Marichal, 1924.]

TERMES D'INDEXATION

armée; cimetière militaire; recrutement; défense; armée de métier


8

État sommaire des versements faits aux Archives nationales de la sous-série F/9

F/9/1-F/9/10

Garde nationale (par département)

1780-1793

Organisation et service de la garde nationale ; distributions d'armes ; poudres et salpêtres ;

mouvements de troupes.

Dossiers constitués d'ancienneté, vraisemblablement à l'époque du Directoire.

F/9/1

Ain à Cher

1789-1793

F/9/2

Corse à Hérault

1789-1793

F/9/3

Ille-et-Vilaine à Lozère

1789-1792

F/9/4

Maine-et-Loire à Mayenne

1789-1793

F/9/5

Meurthe à Haut-Rhin

1768-1792

F/9/6

Rhône-et-Loire

1780-1792

F/9/7

Haute-Saône à Sarthe

1790-1792

F/9/8

Seine

1790-an IV

F/9/9

Seine-Inférieure à Deux-Sèvres

1790-1792

F/9/10

Somme à Yonne


9

1789-an XI

F/9/36-F/9/136

Organisation et service de la troupe

1790-1849

F/9/36-F/9/38

Locaux et emplacements militaires (par département)

1772-1831

F/9/37

Ain à Mont-Tonnerre

1790-1831

F/9/38

Morbihan à Vosges

1772-1826

F/9/39-F/9/47

Service de la troupe à l'intérieur (par département)

1789-1822

F/9/40

Ain à Corse

1791-1818

F/9/41

Côte-d'Or à Gironde

1790-1821

F/9/42

Hérault à Lys

1790-1822

F/9/43

Maine-et-Loire à Moselle

1791-1822

F/9/44

Deux-Nèthes à Basses-Pyrénées

1790-1822

F/9/45

Pyrénées-Orientales à Sarthe

1790-1822

F/9/46


10

Seine à Seine-et-Oise

1791-1814

F/9/47

Deux-Sèvres à Yonne

1789-1821

F/9/48-F/9/50

Événements militaires : dossiers classés chronologiquement

1790-1820

F/9/53-F/9/54/B

Personnel

1790-1869

F/9/53

Personnel : règlements sur les grades et emplois ; solde ; indemnités de route ; emplois civils ;

cumuls et incompatibilités ; mariage des militaires ; militaires décédés ; demandes de recherches

relatives à des militaires ; invalides ; militaires en congé, en réforme, en retraite ; familles des

militaires ; protection des propriétés des défenseurs de la patrie

1790-1847

F/9/53/B

Personnel : décret du 24 octobre 1868 sur les emplois civils réservés aux anciens militaires

1860-1869

F/9/53/C

Personnel : décret du 9 décembre 1813 accordant des secours aux parents indigents des conscrits

1811-1814

F/9/54

Personnel demandes d'emplois et de grades ; services militaires rendus ou offerts à la France par

des étrangers ; distinctions honorifiques : affaires diverses, officiers et troupe ; fonctionnaires et

auxiliaires civils

1790-1835

F/9/54/B

Personnel : décret du 25 mars 1810, en ce qui concerne le mariage de 6000 militaires

1810

F/9/55

Justice militaire

1790-1850

F/9/59-F/9/69

Affaires d'intendance

1789-1852


11

F/9/56-F/9/57

Service de santé

1791-1821

F/9/58-F/9/60

Armement et munitions

1792-1852

F/9/61

Habillement et équipement

1791-1826

F/9/62

Fournitures des dépôts de cavalerie

1813-1814

F/9/63

Subsistances

1789-1821

F/9/64

Fourrages

1791-1830

F/9/65

Casernement et couchage

1789-1821

F/9/66

Chauffage et éclairage ; guérites des postes civils ; travaux du génie ; fournitures militaires en

général

1792-1822

F/9/67

Service des étapes

1792-an xi

F/9/68

Remonte

1791-1821

F/9/69

Transports militaires

1791-1830

F/9/133-F/9/134


12

Réquisitions (par département)

1791-1830

F/9/133

Ain à Jura

F/9/134

Landes à Yonne

F/9/135-F/9/136

Prisonniers de guerre

1793-1819

F/9/70/A-F/9/136

Réquisitions, levées, offres d'argent, de services et de fournitures

1793-1823

F/9/70/A

Réquisitions : affaires diverses classées chronologiquement ; lois et circulaires

1793-1823

F/9/70/B

Réquisitions d'ouvriers pour le service de la Grande-Armée et les corps d'observation de Mayence,

de l'Adige, de Hambourg et de Bavière

1815

F/9/71-F/9/80

Levées de 1813

1813-1814

F/9/83-F/9/87

Offres de chevaux, de cavaliers et d'argent en 1813 : registres

1813

F/9/88-F/9/128

Offres de chevaux, de cavaliers et d'argent en 1813

[1813]

F/9/92

Ain à Allier

[1813]

F/9/93

Basses-Alpes àApennins

[1813]

F/9/94


13

Ardèche à Ariège

[1813]

F/9/95

Arno à Aveyron

[1813]

F/9/96

Bouches-de-l'Elbe à Bouches-du-Rhin

[1813]

F/9/97

Bouches-du-Rhône à Bouches-de-l'Yssel

[1813]

F/9/98

Calvados à Charente

[1813]

F/9/99

Charente-Inférieure à Corse

[1813]

F/9/100

Côte-d'Or à Doire

[1813]

F/9/101

Dordogne à Dyle

[1813]

F/9/102

Ems-Occidental à Escaut

[1813]

F/9/103

Eure à Finistère

[1813]

F/9/104

Forêts à Haute-Garonne

[1813]

F/9/105

Gênes à Gironde

[1813]


14

F/9/106

Hérault à Indre

[1813]

F/9/107

Indre-et-Loire à Jemmapes

[1813]

F/9/108

Jura à Loir-et-Cher

[1813]

F/9/109

Loire à Loiret

[1813]

F/9/110

Lot à Maine-et-Loire

[1813]

F/9/111

Manche à Haute-Marne

[1813]

F/9/112

Mayenne à Meuse

[1813]

F/9/113

Meuse-Inférieure à Montenotte

[1813]

F/9/114

Mont-Tonnerre à Deux-Nèthes

[1813]

F/9/115

Nièvre à Nord

[1813]

F/9/116

Oise à Pas-de-Calais

[1813]

F/9/117

Pô à Basses-Pyrénées

[1813]


15

F/9/118

Hautes-Pyrénées à Haut-Rhin

[1813]

F/9/119

Rhin-et-Moselle à Roër

[1813]

F/9/120

Rome à Saône-et-Loire

[1813]

F/9/121

Sarre à Seine

[1813]

F/9/122

Seine-Inférieure à Seine-et-Oise

[1813]

F/9/123

Sesia à Stura

[1813]

F/9/124

Tarn à Taro

[1813]

F/9/125

Trasimène à Vaucluse

[1813]

F/9/126

Vendée à Vosges

[1813]

F/9/127

Yonne à Zuyderzee

[1813]

F/9/128

Royaume d'Italie, Provinces illyriennes, grand-duché de Berg

F/9/129

Logement des gens de guerre

1791-1849


16

F/9/130-F/9/132

Remise à l'État par les communes des sommes par elles avancées en 1814 pour le service des

armées

1814-1815

F/9/136

Ain à Somme

F/9/137

Déserteurs et réfugiés étrangers

An II-1817

F/9/138-F/9/319

Recrutement général

1791-1857

F/9/138-F/9/141

Recrutement : documents généraux

An IV-1851

F/9/142-F/9/149

Recrutement : législation et réglementation

An II-1830

F/9/150-F/9/261

Recrutement : correspondance générale

1792-1835

F/9/150

Ain

An VIII-1835

F/9/151

Aisne

An VII-1833

F/9/152

Allier

An VIII-1831

F/9/153

Basses-Alpes

1791-1832

F/9/154

Hautes-Alpes


17

An VII-1831

F/9/155

Alpes-Maritimes à Apennins

An IX-1814

F/9/156

Ardèche

An IV-1831

F/9/157

Ardennes

An V-1833

F/9/158

Ariège

An VIII-1833

F/9/159

Arno à Aube

An VII-1833

F/9/160

Aude

1792-1835

F/9/161

Aveyron

An VIII-1833

F/9/162

Bouches-de-l'Elbe à Bouches-de-l'Yssel

1811-1813

F/9/163

Bouches-du-Rhône

An VII-1833

F/9/164

Calvados

An IV-1833

F/9/165

Cantal

1792-1833

F/9/166


18

Charente

An VII-1835

F/9/167

Charente-Inférieure

An VII-1835

F/9/168

Cher

An IV-1834

F/9/169

Corrèze

An IV-1833

F/9/170-F/9/171

Corse

1792-1833

F/9/172

Côte-d'Or

1792-1831

F/9/173

Côtes-du-Nord

An XI-1833

F/9/174

Creuse

1792-1831

F/9/175

Doire

An XI-1814

F/9/176-F/9/177

Dordogne

An VI-1832

F/9/178

Doubs

An VII-1835

F/9/179

Drôme

An VII-1833


19

F/9/180

Dyle à Escaut

An VI-1814

F/9/181-F/9/182

Eure

An II-1833

F/9/183

Eure-et-Loir

1792-1835

F/9/184

Finistère

1793-1833

F/9/185

Forêts à Frise

An VII-1813

F/9/186

Gard

1792-1834

F/9/187

Haute-Garonne à Gênes

1792-1831

F/9/188

Gers

An-VI-1831

F/9/189

Gironde

1792-1831

F/9/190-F/9/192

Hérault

An VIII-1831

F/9/193

Île d'Elbe à Ille-et-Vilaine

An VII-1831

F/9/194

Indre

An VII-1831


20

F/9/195

Indre-et-Loire

An VIII-1831

F/9/196

Isère

An VII-1831

F/9/197

Jemmapes

An VII-1813

F/9/198

Jura

An VII-1831

F/9/199-F/9/200

Landes

An VII-1832

F/9/201

Léman ; Lippe

An VII-1813

F/9/202

Loir-et-Cher

1792-1831

F/9/203

Loire

An VII-1832

F/9/204

Haute-Loire

An VII-1832

F/9/205

Loire-Inférieure

An VII-1831

F/9/206

Loiret

An VII-1831

F/9/207

Lot


21

An IV-1832

F/9/208

Lot-et-Garonne

1792-1831

F/9/209

Lozère

An VII-1832

F/9/210

Lys

An V-1813

F/9/211

Maine-et-Loire

An XI-1832

F/9/212-F/9/213

Manche

An VII-1831

F/9/214

Marengo

An XIII-1813

F/9/215

Marne

An VII-1831

F/9/216

Haute-Marne

1793-1831

F/9/217

Mayenne

An IV-1831

F/9/218

Meurthe

An VII-1832

F/9/219

Meuse

1792-1831

F/9/220


22

Méditerranée à Mont-Blanc

An V-1813

F/9/221

Montenotte à Mont-Tonnerre

An VIII-1814

F/9/222

Morbihan

1792-1831

F/9/223

Moselle

An III-1831

F/9/224

Deux-Nèthes

An VII-1813

F/9/225-F/9/226

Nièvre

1791-1831

F/9/227-F/9/228

Nord

An V-1831

F/9/229

Oise

1792-1831

F/9/230

Orne

1793-1831

F/9/231

Ombrone à Ourthe

An VII-1813

F/9/232-F/9/233

Pas-de-Calais

An IV-1832

F/9/234

Pô

An XIII-1814


23

F/9/235

Puy-de-Dôme

An IV-1831

F/9/236

Basses-Pyrénées

An V-1831

F/9/237-F/9/238

Hautes-Pyrénées

An IV-1831

F/9/238/bis-F/9/238/ter

Pyrénées-Orientales

An V-1832

F/9/239

Bas-Rhin

1792-1831

F/9/240

Haut-Rhin à Rhin-et-Moselle

An VI-1831

F/9/241

Rhône

An VII-1831

F/9/242

Roër à Rome

An XIII-1813

F/9/243

Sambre-et-Meuse

An VII-1813

F/9/243/B

Haute-Saône

1792-1831

F/9/244

Saône-et-Loire

An IV-1831

F/9/245

Sarre à Sarthe

An VII-1831


24

F/9/246

Seine

1793-1837

F/9/247-F/9/248

Seine-Inférieure

An IV-1832

F/9/249

Seine et Marne

An IV-1831

F/9/250

Seine-et-Oise

An IV-1831

F/9/251

Sesia à Simplon

An VII-1831

F/9/251/B

Somme

An IV-1832

F/9/251/C

Stura à Tanaro

An XII-1814

F/9/252

Tarn

An IV-1832

F/9/253

Tarn-et-Garonne

1809-1832

F/9/254

Taro à Trasimène

1806-1813

F/9/255

Var

An VII-1831

F/9/256

Vaucluse


25

An VI-1832

F/9/257

Vendée

An VIII-1831

F/9/258

Vienne

An VII-1831

F/9/259

Haute-Vienne

An VII-1831

F/9/260

Vosges

An VII-1832

F/9/261

Yonne à Zuyderzée

An VII-1831

F/9/262

Recrutement : conscription

An VI-1815

F/9/263

Recrutement : levées de 1813 et 1814

1813-1814

F/9/264-F/9/265

Recrutement : classes de 1816 à 1856

1818-1857

F/9/266-F/9/285

Recrutement : engagements volontaires

An VII-1836

F/9/267

Ain à Ardèche

1818-1833

F/9/268

Ardennes à Aude

1818-1836

F/9/269


26

Aveyron à Charente

An VII-1836

F/9/270

Charente-Inférieure à Côte-d'Or

1815-1836

F/9/271

Côtes-du-Nord à Drôme

1818-1836

F/9/272

Eure à Haute-Garonne

1818-1832

F/9/273

Gers à Hérault

1818-1832

F/9/274

Ile-et-Vilaine à Jura

1818-1832

F/9/275

Landes-Loiret

1815-1833

F/9/276

Lot à Manche

1818-1833

F/9/277

Marne à Meuse

An IX-1833

F/9/278

Morbihan à Nord

1818-1833

F/9/279

Oise à Basses-Pyrénées

1818-1832

F/9/280

Hautes-Pyrénées à Haut-Rhin

1815-1833


27

F/9/281

Rhône à Sarthe

1818-1832

F/9/282

Seine

1819-1833

F/9/283

Seine-Inférieure à Somme

1818-1833

F/9/284

Tarn à Vendée

1818-1833

F/9/285

Vienne à Yonne

1818-1833

F/9/286-F/9/287

Recrutement : fraudes

An VI-1846

F/9/288-F/9/289

Recrutement : exemptions et dispenses

1792-1844

F/9/290-F/9/296

Recrutement : entreprises de remplacement

An XIII-1834

F/9/297-F/9/319

Désertion

1791-1833

F/9/301

Ain à Bouches-du-Rhône

1791-1833

F/9/302

Calvados

1791-1833

F/9/303

Cantal à Côte-d'Or

1791-1833


28

F/9/304

Côtes-du-Nord à Dordogne

1791-1833

F/9/305

Doubs

1791-1833

F/9/306

Drôme à Gironde

1791-1833

F/9/307

Hérault

1791-1833

F/9/308

Île-d'Elbe à Lot

1791-1833

F/9/309

Lot-et-Garonne

1791-1833

F/9/310

Lozère à Nord

1791-1833

F/9/311

Oise

1791-1833

F/9/312

Ombrone à Bas-Rhin

1791-1833

F/9/313

Haut-Rhin

1791-1833

F/9/314

Rhin-et-Moselle à Saône-et-Loire

1791-1833

F/9/315

Sarre à Seine


29

1791-1833

F/9/316

Seine-Inférieure à Tarn-et-Garonne

1791-1833

F/9/317

Taro à Vaucluse

1791-1833

F/9/318

Vendée à Haute-Vienne

1791-1833

F/9/319

Vosges à Yonne

1791-1833

F/9/320-F/9/326

Gendarmerie

1771-1847

F/9/323

Ain à Gironde

1771-1847

F/9/324

Hérault à Mayenne

1771-1847

F/9/325

Meurthe à Rhône

1771-1847

F/9/326

Sambre-et-Meuse à Yonne

1771-1847

F/9/327-F/9/338

Sapeurs-pompiers

1718-1859

F/9/327

Dossier

Documents généraux

An XII-1856


30

F/9/327

Dossier

Ain à Nièvre

An XII-1856

F/9/328

Nord (Annoeullin-Seclin)

1816-1847

F/9/329

Nord (Solesmes-Wazemmes) à Sarthe

1813-1856

F/9/330-F/9/337

Seine (Paris)

1718-1831

F/9/338

Seine (banlieue) à Yonne

1813-1859

F9/339-F/9/740

Gardes nationales

1789-1861

F/9/339

Gardes nationales (documents antérieurs au Premier Empire)

1789-an XI

F/9/340-F/9/358

Gardes nationales : Premier Empire

An XII-1819

F/9/359

Gardes nationales (Première Restauration)

1814-1815

F/9/360-F/9/366

Gardes nationales (Cent-jours)

1815

F/9/372-F/9/388,F/9/395-F/9/398

Gardes nationales (Seconde Restauration)

1790-1827

F/9/381

Enregistrement des brevets d'officiers


31

1817-1818

F/9/395-F/9/396

Correspondance du Colonel général

1815-1818

F/9/397

Papiers du Comité des inspecteurs généraux

1816-1818

F/9/398

Procès-verbaux des séances du Comité des gardes nationales de France

1817-1818

F/9/399-F/9/422

Gardes nationales (monarchie de Juillet)

1830-1847

F/9/419-F/9/422

Contrôle du personnel à la nomination du Roi ; par départements

1832-1833

F/9/422/bis-F/9/423

Gardes nationales (régimes postérieurs à la monarchie de Juillet)

1848-1858

F/9/424-F/9/740

Gardes nationales : dossiers par département

1789-1857

Pour chaque département, on trouve en principe deux ensembles : un premier groupe chronologique, un

second alphabétique, par nom de commune.

F/9/424-F/9/425

Ain

1792-1850

F/9/426-F/9/428

Aisne

1789-1857

F/9/429-F/9/430

Allier

1791-1853

F/9/431-F/9/432

Basses-Alpes

An VI-1851


32

F/9/433-F/9/434

Hautes-Alpes

1792-1852

F/9/435

Alpes-Maritimes à Arno

An XIV-1814

F/9/436-F/9/437

Ardèche

1792-1853

F/9/438-F/9/440

Ardennes

1792-1857

F/9/441-F/9/444

Ariège

An IV-1854

F/9/445-F/9/447

Aube

An VII-1850

F/9/448-F/9/451

Aude

An VI-1853

F/9/452-F/9/454

Aveyron

1792-1849

F/9/455-F/9/458

Bouches-du-Rhône

1792-1849

F/9/459

Bouches-de-l'Elbe à Bouches-de-l'Yssel

1812-1819

F/9/460-F/9/462

Calvados

1791-1849

F/9/463-F/9/464

Cantal


33

1791-1847

F/9/465-F/9/467

Charente

1792-1849

F/9/468-F/9/471


1791-1849

F/9/472-F/9/473

Cher

1792-1852

F/9/474-F/9/475

Corrèze

1792-1849

F/9/476

Corse

1791-1849

F/9/477-F/9/479

Côte-d'Or

1792-1849

F/9/480-F/9/482

Côtes-du-Nord

Au III-1849

F/9/483-F/9/484

Creuse

An VII-1850

F/9/485-F/9/487

Doire à Dordogne

1791-1849

F/9/488-F/9/490

Doubs

1791-1848

F/9/491-F/9/494

Drôme

1791-1851

F/9/495-F/9/497


34

Dyle

An XIV-1813

F/9/498

Ems-Occidental à Ems-Supérieur

1812-1813

F/9/499

Escaut

1808-1814

F/9/500-F/9/502

Eure

1792-1849

F/9/503-F/9/505

Eure-et-Loir

1791-1849

F/9/506-F/9/509

Finistère

1814-1848

F/9/510

Forêts-Frise

1809-1813

F/9/511-F/9/513

Gard

1791-1849

F/9/514-F/9/516

Haute-Garonne

1792-1849

F/9/517

Gênes

1809-1814

F/9/518-F/9/521

Gers

1792-1848

F/9/522-F/9/525

Gironde

1791-1849


35

F/9/526-F/9/529

Hérault

1790-1849

F/9/530-F/9/532

Ille-et-Vilaine

1792-1849

F/9/533-F/9/534

Indre

1791-1851

F/9/535-F/9/537

Indre-et-Loire

1791-1851

F/9/538-F/9/540

Isère

1791-1854

F/9/541

Jemmapes

An VIII-1813

F/9/542-F/9/544

Jura

1792-1856

F/9/545-F/9/547

Landes

1792-1849

F/9/548

Léman

An XIV-1812

F/9/549-F/9/551

Loir-et-Cher

1790-1850

F/9/552-F/9/554

Loire

1792-1847

F/9/555-F/9/556

Haute-Loire

An VI-1849


36

F/9/557-F/9/559

Loire-Inférieure

An V-1848

F/9/560-F/9/562

Loiret

1791-1849

F/9/563-F/9/564

Lot

An IV-1850

F/9/565-F/9/566

Lot-et-Garonne

1790-1851

F/9/567-F/9/568

Lozère

1793-1849

F/9/569

Lys

An XIV-1814

F/9/570-F/9/572

Maine-et-Loire

1791-1852

F/9/573-F/9/576

Manche

1792-1852

F/9/577

Marengo, Méditerranée et Île d'Elbe

An XII-1815

F/9/578-F/9/580

Marne

1809-1850

F/9/581-F/9/582

Haute-Marne

1793-1849

F/9/583-F/9/584

Mayenne


37

1791-1848

F/9/585-F/9/588

Meurthe

1791-1848

F/9/589-F/9/591

Meuse

1791-1851

F/9/592

Meuse-Inférieure à Mont-Blanc

An III-1817

F/9/593

Monlenotte à Mont-Tonnerre

An III-1834

F/9/594-F/9/595

Morbihan

1790-1849

F/9/596-F/9/599

Moselle

1791-1849

F/9/600

Deux-Nèthes

An X-1814

F/9/601-F/9/603

Nièvre

1792-1850

F/9/604-F/9/609

Nord

1791-1850

F/9/610-F/9/613

Oise

1791-1856

F/9/614-F/9/617

Orne

1792-1857

F/9/618


38

Ombrone à Ourthe

An V-1814

F/9/619-F/9/623

Pas-de-Calais

An XIV-1850

F/9/624-F/9/625

Pô à Puy-de-Dôme

1791-1851

F/9/626-F/9/627

Basses-Pyrénées

1791-1855

F/9/628-F/9/630

Hautes-Pyrénées

1791-1849

F/9/631-F/9/633

Pyrénées-Orientales

1806-1850

F/9/634-F/9/639

Bas-Rhin

1791-1853

F/9/640-F/9/642

Haut-Rhin

1791-1821

F/9/643

Rhin-et-Moselle

An XIV-1819

F/9/644-F/9/645

Rhône-et-Loire à Rhône

1792-1850

F/9/646

Roër

An XIV-1813

F/9/647

Rome à Sambre-et-Meuse

An XI-1814


39

F/9/648-F/9/649

Haute-Saône

1791-1851

F/9/650-F/9/651

Saône-et-Loire

1791-1850

F/9/652

Sarre à Sesia

1806-1814

F/9/653-F/9/654

Sarthe

1791-1851

F/9/655

Seine (général)

1810-1860

F/9/656-F/9/687

Seine (Paris)

1789-1861

F/9/688-F/9/689

Seine (sauf Paris)

1791-1851

F/9/690-F/9/695

Seine-Inférieure

An V-1850

F/9/696-F/9/698

Seine-et-Marne

An IV-1851

F/9/699-F/9/704

Seine-et-Oise

1791-1852

F/9/705-F/9/707

Deux-Sèvres

1791-1850

F/9/708

Simplon à Stura

1807-1814


40

F/9/709-F/9/713

Somme

1791-1854

F/9/714-F/9/715

Tarn

An III-1850

F/9/716-F/9/718

Tarn-et-Garonne

1809-1851

F/9/719

Taro à Trasimène

1806-1813

F/9/720-F/9/722

Var

1791-1854

F/9/723-F/9/724

Vaucluse

An IX-1854

F/9/725-F/9/727

Vendée

1792-1855

F/9/728-F/9/731

Vienne

An VII-1849

F/9/732-F/9/733

Haute-Vienne

1812-1847

F/9/734-F/9/736

Vosges

1791-1855

F/9/737-F/9/739

Yonne

1791-1847

F/9/740

Yssel-Supérieur à Zuyderzée


41

1812-1819

F/9/741-F/9/745

Corps divers

1791-1832

F/9/741

Gardes du Roi

1791-1792

F/9/742

Volontaires nationaux, piquiers, régiment provincial de Paris

1791-an V

F/9/743

Grenadiers de la représentation nationale, vétérans nationaux, colonnes mobiles, bataillons auxiliaires

départementaux, compagnies franches

Ans IV-X

F/9/744

Armée de réserve, éclaireurs, gardes-côtes, garde municipale de Paris, garde des Consuls, vétérans,

vélites, élèves de la Patrie

An VIII-1832

F/9/745

Pionniers, chevau-légers belges, légion portugaise, miquelets, chasseurs volontaires de Livourne,

bataillon franc de l'île d'Elbe, pupilles hollandais, colonnes mobiles, gardes soldées de Hollande,

hussards croates, gardes du corps du roi de Rome, armée de réserve de Lyon, garde impériale, jeune

garde ; légions départementales, projet

1806-1815

F/9/746-F/9/889

Compagnies de réserve départementales

an XIII (1804)-1814

Compagnies de réserve créées par décret du 24 floréal an XIII, à raison d'une compagnie par

département, et supprimées par ordonnance du 31 mai 1814

F/9/788

Ain

an XIII (1804)-1814

F/9/790

Allier

an XIII (1804)-1814

F/9/789

Aisne


42

an XIII (1804)-1814

F/9/791

Basses-Alpes-Hautes-Alpes

an XIII (1804)-1814

F/9/792

Alpes-Maritimes

an XIII (1804)-1814

F/9/793

Apennins

an XIII (1804)-1814

F/9/794

Ardèche

an XIII (1804)-1814

F/9/795

Ardennes

an XIII (1804)-1814

F/9/796

Ariège à Arno

an XIII (1804)-1814

F/9/797

Aube à Aude

an XIII (1804)-1814

F/9/798

Aveyron

an XIII (1804)-1814

F/9/799

Bouches-de-l'Elbe à Bouches-de-l'Escaut

an XIII (1804)-1814

F/9/800

Bouches-de-la-Meuse

an XIII (1804)-1814

F/9/801

Bouches-du-Rhin

an XIII (1804)-1814

F/9/802


43

Bouches-du-Rhône

an XIII (1804)-1814

F/9/803

Bouches-du-Weser à Bouches-de-l'Yssel

an XIII (1804)-1814

F/9/804

Calvados

an XIII (1804)-1814

F/9/805

Cantal

an XIII (1804)-1814

F/9/806

Charente

an XIII (1804)-1814

F/9/807


an XIII (1804)-1814

F/9/808

Cher à Corse

an XIII (1804)-1814

F/9/809

Côte-d'Or

an XIII (1804)-1814

F/9/810

Côtes-du-Nord à Creuse

an XIII (1804)-1814

F/9/811

Doire à Dordogne

an XIII (1804)-1814

F/9/812

Doubs

an XIII (1804)-1814

F/9/813

Drôme

an XIII (1804)-1814


44

F/9/814

Dyle

an XIII (1804)-1814

F/9/815

Ems-Occidental à Ems-Supérieur

an XIII (1804)-1814

F/9/816

Escaut

an XIII (1804)-1814

F/9/817

Eure

an XIII (1804)-1814

F/9/818

Eure-et-Loir

an XIII (1804)-1814

F/9/819

Finistère

an XIII (1804)-1814

F/9/820

Forêts

an XIII (1804)-1814

F/9/821

Frise à Gard

an XIII (1804)-1814

F/9/822

Haute-Garonne

an XIII (1804)-1814

F/9/823-F/9/824

Gênes

an XIII (1804)-1814

F/9/825

Gers

an XIII (1804)-1814

F/9/826

Gironde

an XIII (1804)-1814


45

F/9/827

Hérault

an XIII (1804)-1814

F/9/828

Ille-et-Vilaine

an XIII (1804)-1814

F/9/829

Indre

an XIII (1804)-1814

F/9/830

Indre-et-Loire

an XIII (1804)-1814

F/9/831

Isère à Jemmapes

an XIII (1804)-1814

F/9/832

Jura

an XIII (1804)-1814

F/9/833

Landes à Léman

an XIII (1804)-1814

F/9/834

Lippe à Loir-et-Cher

an XIII (1804)-1814

F/9/835

Loire à Haute-Loire

an XIII (1804)-1814

F/9/836-F/9/837

Loire-Inférieure

an XIII (1804)-1814

F/9/838

Loiret à Lot

an XIII (1804)-1814

F/9/839

Lot-et-Garonne


46

an XIII (1804)-1814

F/9/840

Lozère

an XIII (1804)-1814

F/9/841

Lys

an XIII (1804)-1814

F/9/842

Maine-et-Loire

an XIII (1804)-1814

F/9/843

Manche

an XIII (1804)-1814

F/9/844

Marengo

an XIII (1804)-1814

F/9/845

Marne à Haute-Marne

an XIII (1804)-1814

F/9/846

Mayenne à Méditerranée

an XIII (1804)-1814

F/9/847

Meurthe

an XIII (1804)-1814

F/9/848

Meuse

an XIII (1804)-1814

F/9/849

Meuse-Inférieure à Mont-Blanc

an XIII (1804)-1814

F/9/850

Montenotte

an XIII (1804)-1814

F/9/851


47

Mont-Tonnerre

an XIII (1804)-1814

F/9/852

Morbihan

an XIII (1804)-1814

F/9/853

Moselle

an XIII (1804)-1814

F/9/854

Deux-Nèthes

an XIII (1804)-1814

F/9/855

Nièvre

an XIII (1804)-1814

F/9/856

Nord

an XIII (1804)-1814

F/9/857

Oise

an XIII (1804)-1814

F/9/858

Ombrone

an XIII (1804)-1814

F/9/859

Orne

an XIII (1804)-1814

F/9/860

Ourthe

an XIII (1804)-1814

F/9/861

Pas-de-Calais

an XIII (1804)-1814

F/9/862

Pô

an XIII (1804)-1814


48

F/9/863

Puy-de-Dôme à Basses-Pyrénées

an XIII (1804)-1814

F/9/864

Hautes-Pyrénées à Pyrénées-Orientales

an XIII (1804)-1814

F/9/865

Bas-Rhin

an XIII (1804)-1814

F/9/866

Haut-Rhin

an XIII (1804)-1814

F/9/867

Rhin-et-Moselle

an XIII (1804)-1814

F/9/868

Rhône

an XIII (1804)-1814

F/9/869

Roër

an XIII (1804)-1814

F/9/870

Rome à Sambre-et-Meuse

an XIII (1804)-1814

F/9/871

Haute-Saône

an XIII (1804)-1814

F/9/872

Saône-et-Loire à Sarre

an XIII (1804)-1814

F/9/873

Sarthe-Seine

an XIII (1804)-1814

F/9/874

Seine-Inférieure

an XIII (1804)-1814


49

F/9/875

Seine-et-Marne

an XIII (1804)-1814

F/9/876

Seine-et-Oise

an XIII (1804)-1814

F/9/877

Sesia

an XIII (1804)-1814

F/9/878

Deux-Sèvres

an XIII (1804)-1814

F/9/879

Somme

an XIII (1804)-1814

F/9/880

Stura

an XIII (1804)-1814

F/9/881

Tarn

an XIII (1804)-1814

F/9/882

Tarn-et-Garonne à Trasimène

an XIII (1804)-1814

F/9/883

Var

an XIII (1804)-1814

F/9/884

Vaucluse à Vendée

an XIII (1804)-1814

F/9/885

Vienne

an XIII (1804)-1814

F/9/886

Haute-Vienne


50

an XIII (1804)-1814

F/9/887

Vosges

an XIII (1804)-1814

F/9/888

Yonne

an XIII (1804)-1814

F/9/889

Yssel-Supérieur à Zuyderzée

an XIII (1804)-1814

F/9/890-F/9/895

Gardes d'honneur locales

An XIV-1812

F/9/893

Aisne à Hérault

An XIV-1812

F/9/894

Ille-et-Vilaine à Mont-Blanc

An XIV-1812

F/9/895

Mont-Tonnerre à Zuyderzée

An XIV-1812

F/9/896-F/9/899,F/9/906-F/9/1031

Gardes d'honneur organisées militairement en 1813 (par département)

[1813]

F/9/913

Ain

[1813]

F/9/914

Aisne

[1813]

F/9/915

Allier

[1813]

F/9/916


51

Basses-Alpes

[1813]

F/9/917

Hautes-Alpes à Alpes-Maritimes

[1813]

F/9/918

Apennins

[1813]

F/9/919

Ardèche

[1813]

F/9/920

Ardennes

[1813]

F/9/921

Ariège

[1813]

F/9/922

Arno

[1813]

F/9/923

Aube

[1813]

F/9/924

Aude

[1813]

F/9/925

Aveyron

[1813]

F/9/926

Bouches-de-l'Escaut

[1813]

F/9/927

Bouches-de-la-Meuse

[1813]


52

F/9/928

Bouches-du-Rhin

[1813]

F/9/929

Bouches-du-Rhône

[1813]

F/9/930

Bouches-du-Weser à Bouches-de-l'Yssel

[1813]

F/9/931

Calvados

[1813]

F/9/932

Cantal

[1813]

F/9/933

Charente

[1813]

F/9/934


[1813]

F/9/935

Cher

[1813]

F/9/936

Corrèze

[1813]

F/9/937

Corse à Côte-d'Or

[1813]

F/9/938

Côtes-du-Nord à Creuse

[1813]

F/9/939

Doire

[1813]


53

F/9/940

Dordogne

[1813]

F/9/941

Doubs

[1813]

F/9/942

Drôme

[1813]

F/9/943

Dyle

[1813]

F/9/944

Ems-Occidental

[1813]

F/9/945

Ems-Oriental

[1813]

F/9/946

Ems-Supérieur

[1813]

F/9/947

Escaut

[1813]

F/9/948

Eure

[1813]

F/9/949

Eure-et-Loir

[1813]

F/9/950

Finistère

[1813]

F/9/951

Forêts


54

[1813]

F/9/952

Frise

[1813]

F/9/953

Gard

[1813]

F/9/954

Haute-Garonne

[1813]

F/9/955

Gênes

[1813]

F/9/956

Gers

[1813]

F/9/957

Gironde

[1813]

F/9/958

Hérault

[1813]

F/9/959

Ille-et-Vilaine

[1813]

F/9/960

Indre

[1813]

F/9/961

Indre-et-Loire à Isère

[1813]

F/9/962

Jemmapes

[1813]

F/9/963


55

Jura

[1813]

F/9/964

Landes

[1813]

F/9/965

Léman

[1813]

F/9/966

Lippe

[1813]

F/9/967

Loir-et-Cher

[1813]

F/9/968

Loire

[1813]

F/9/969

Haute-Loire

[1813]

F/9/970

Loire-Inférieure

[1813]

F/9/971

Loiret

[1813]

F/9/972

Lot

[1813]

F/9/973

Lot-et-Garonne

[1813]

F/9/974

Lozère

[1813]


56

F/9/975

Lys

[1813]

F/9/976

Maine-et-Loire

[1813]

F/9/977

Manche

[1813]

F/9/978

Marengo

[1813]

F/9/979

Marne

[1813]

F/9/980

Haute-Marne

[1813]

F/9/981

Mayenne

[1813]

F/9/982

Médilerranée

[1813]

F/9/983

Meurthe

[1813]

F/9/984

Meuse

[1813]

F/9/985

Meuse-Inférieure

[1813]

F/9/986

Mont-Blanc

[1813]


57

F/9/987

Montenotte

[1813]

F/9/988

Mont-Tonnerre

[1813]

F/9/989

Morbihan

[1813]

F/9/990

Moselle

[1813]

F/9/991

Deux-Nèthes

[1813]

F/9/992

Nièvre

[1813]

F/9/993

Nord

[1813]

F/9/994

Oise

[1813]

F/9/995

Ombrone

[1813]

F/9/996

Orne

[1813]

F/9/997

Ourthe

[1813]

F/9/998

Pas-de-Calais


58

[1813]

F/9/999

Pô à Puy-de-Dôme

[1813]

F/9/1000

Basses-Pyrénées à Pyrénées-Orientales

[1813]

F/9/1001

Bas-Rhin

[1813]

F/9/1002

Haut-Rhin

[1813]

F/9/1003

Rhin-et-Moselle

[1813]

F/9/1004

Rhône

[1813]

F/9/1005

Roër

[1813]

F/9/1006

Rome

[1813]

F/9/1007

Sambre-et-Meuse

[1813]

F/9/1008

Haute-Saône

[1813]

F/9/1009

Saône-et-Loire

[1813]

F/9/1010


59

Sarre

[1813]

F/9/1011

Sarthe

[1813]

F/9/1012

Seine

[1813]

F/9/1013

Seine-Inférieure

[1813]

F/9/1014

Seine-et-Marne

[1813]

F/9/1015

Seine-et-Oise

[1813]

F/9/1016

Sesia

[1813]

F/9/1017

Deux-Sèvres à Simplon

[1813]

F/9/1018

Somme à Stura

[1813]

F/9/1019

Tarn

[1813]

F/9/1020

Tarn-et-Garonne

[1813]

F/9/1021

Taro

[1813]


60

F/9/1022

Trasimène

[1813]

F/9/1023

Var

[1813]

F/9/1024

Vaucluse

[1813]

F/9/1025

Vendée

[1813]

F/9/1026

Vienne

[1813]

F/9/1027

Haute-Vienne

[1813]

F/9/1028

Vosges

[1813]

F/9/1029

Yonne

[1813]

F/9/1030

Yssel-Supérieur

[1813]

F/9/1031

Zuyderzée

[1813]

F/9/1032-F/9/1034

Gendarmerie d'ordonnance

1806-1807

F/9/1033

Ain à Lot-et-Garonne

1806-1807


61

F/9/1034

Lozère à Yonne ; États de Parme et de Plaisance

1806-1807

F/9/1035

Corps francs, gardes du corps du Roi, armée catholiqùe et royale, lanciers, légions départementales, volontaires

royaux, artillerie de la marine, voltigeurs corses, garde municipale de Paris, ouvriers marins, garde

républicaine, garde impériale

1814-1854

F/9/1036-F/9/1041

Garde royale

1815-1825

F/9/1037

Ain à Corrèze

1815-1825

F/9/1038

Corse à Isère

1815-1825

F/9/1039

Jura à Orne

1815-1825

F/9/1040

Pas-de-Calais à Seine

1815-1825

F/9/1041

Seine-Intérieure à Yonne

1815-1825

F/9/1042-F/9/1071

Compagnies départementales

1815-1825

Compagnies départementales créées, sur le modèle des compagnies de réserve de l'Empire, par la loi

du 23 novembre 1815, et supprimées par l'article XIX de la loi du 10 mars 1818 sur le recrutement de l'armée

F/9/1044

Ain à Allier

[1815-1825]

F/9/1045

Basses-Alpes à Hautes-Alpes


62

[1815-1825]

F/9/1046

Ardèche à Aube

[1815-1825]

F/9/1047

Aude à Calvados

[1815-1825]

F/9/1048

Cantal à Charente-Inférieure

[1815-1825]

F/9/1049

Cher à Corse

[1815-1825]

F/9/1050

Côte-d'Or à Creuse

[1815-1825]

F/9/1051

Dordogne à Drôme

[1815-1825]

F/9/1052

Eure à Finistère

[1815-1825]

F/9/1053

Gard à Gers

[1815-1825]

F/9/1054

Gironde à Ille-et-Vilaine

[1815-1825]

F/9/1055

Indre à Isère

[1815-1825]

F/9/1056

Jura à Loire

[1815-1825]

F/9/1057


63

Haute-Loire à Loiret

[1815-1825]

F/9/1058

Lot à Lozère

[1815-1825]

F/9/1059

Maine-et-Loire à Marne

[1815-1825]

F/9/1060

Haute-Marne à Meurthe

[1815-1825]

F/9/1061

Meuse à Moselle

[1815-1825]

F/9/1062

Nièvre à Oise

[1815-1825]

F/9/1063

Orne à Puy-de-Dôme

[1815-1825]

F/9/1064

Basses-Pyrénées à Pyrénées-Orientales

[1815-1825]

F/9/1065

Bas-Rhin à Rhône

[1815-1825]

F/9/1066

Haute-Saône à Sarthe

[1815-1825]

F/9/1067

Seine à Seine-et-Oise

[1815-1825]

F/9/1068

Deux-Sèvres à Tarn

[1815-1825]


64

F/9/1069

Tarn-et-Garonne à Vaucluse

[1815-1825]

F/9/1070

Vendée à Vienne

[1815-1825]

F/9/1071

Haute-Vienne à Yonne

[1815-1825]

F/9/1072-F/9/1152

Garde nationale mobile (Paris)

1848-1862

Créée à Paris en février 1848 et supprimée en 1850

F/9/1153

Registre général des armes délivrées au magasin militaire de l'hôtel de ville de Paris par l'abbé Lefèvre, électeur

ecclésiastique

1789

F/9/1154-F/9/1156

Vainqueurs de la Bastille (1789), combattants de l'Ouest, combattants de Juillet |1830}

1831-1849

F/9/1157-F/9/1159

Dommages de Juillet 1830

1830-1849

Sources complémentaires

• Voir aussi les dossiers d'indemnisation des combattants et victimes, inventaire détaillé en ligne .

F/9/1160

Victimes des événements de l'Ouest en 1832

1833-1845

F/9/1161

Victimes des 5 et 6 juin 1832

1832-1841

F/9/1162-F/9/1169

Victimes des événements d'avril 1834 à Paris et à Lyon

1834-1852

F/9/1170-F/9/1245

Dommages de février et de juin 1848 et de décembre 1851


65


1848-1861

F/9/1186-F/9/1245

Dossiers des commissions instituées par décrets des 2 septembre 1850, 7 décembre 1851, 21 mars 1852 et 24

septembre 1853

[1850-1853]

Sources complémentaires

• Les dossiers des combattants de février et juin 1848 sont conservés dans F/1dIII/83 à 98. Voir l'inventaire

détaillé .

F/9/1246-F/9/1255

Registres divers provenant de la garde nationale de la Seine et concernant en totalité ou en partie les

événements de la seconde République

1840-1861

F/9/1256-F/9/1259

Mobilisation de la garde nationale en 1870-1871

1870-1871

F/9/1256

Ain à Finistère

1870-1871

F/9/1257

Hérault à Indre

1870-1871

F/9/1258

Loir-et-Cher à Loiret

1870-1871

F/9/1259

Marne à Yonne

1870-1871

F/9/1260-F/9/1347

Registres divers provenant de la garde nationale employée à la défense de Paris en 1870-1871

1870-1871

F/9/1348

Compagnies de francs-tireurs

1870

F/9/1349

Organisation générale de l'armée. Directions et inspections territoriales du génie. Concessions de publications.

Correspondance avec les Ministres de la Guerre et de l'Administration de la guerre, principalement pour renvoi

d'affaires indéterminées. Surveillance de l'île de Kadzand. Opposition du Ministère de la Guerre à


66



l'établissement d'une nouvelle route de Grasse à Draguignan. Mausolée de Vauban aux Invalides. État de

pétitions renvoyées par la Chambre. Projets d'ordre militaire présentés par des particuliers

1790-1820

F/9/1350-F/9/1426

Tombes militaires de la guerre de 1870-1871 : exécution de la loi du 4 avril 1873

1873-1890

F/9/1351-F/9/1353

Aisne

[1873-1890]

F/9/1354-F/9/1359

Ardennes

[1873-1890]

F/9/1360

Aube

[1873-1890]

F/9/1361

Calvados

[1873-1890]

F/9/1362-F/9/1363

Côte-d'Or

[1873-1890]

F/9/1364-F/9/1366

Doubs

[1873-1890]

F/9/1367-F/9/1369

Eure

[1873-1890]

F/9/1370-F/9/1376

Eure-et-Loir

[1873-1890]

F/9/1377

Indre à Indre-et-Loire

[1873-1890]

F/9/1378-F/9/1379

Jura

[1873-1890]


67

F/9/1380-F/9/1383

Loir-et-Cher

[1873-1890]

F/9/1384

Loire à Loire-Inférieure

[1873-1890]

F/9/1385-F/9/1387

Loiret

[1873-1890]

F/9/1388

Manche à Marne

[1873-1890]

F/9/1389

Haute-Marne

[1873-1890]

F/9/1390

Mayenne

[1873-1890]

F/9/1391-F/9/1396

Meurthe-et-Moselle

[1873-1890]

F/9/1397-F/9/1399

Meuse

[1873-1890]

F/9/1400

Nièvre à Nord

[1873-1890]

F/9/1401

Oise

[1873-1890]

F/9/1402

Orne

[1873-1890]

F/9/1403

Pas-de-Calais


68

[1873-1890]

F/9/1404

Haut-Rhin à Rhône

[1873-1890]

F/9/1405-F/9/1406

Haute-Saône

[1873-1890]

F/9/1407

Saône-et-Loire

[1873-1890]

F/9/1408-F/9/1410

Sarthe

[1873-1890]

F/9/1411

Haute-Savoie

[1873-1890]

F/9/1412-F/9/1416

Seine

[1873-1890]

F/9/1417

Seine-Inférieure

[1873-1890]

F/9/1418-F/9/1420

Seine-et-Marne

[1873-1890]

F/9/1421-F/9/1423

Seine-et-Oise

[1873-1890]

F/9/1424

Somme

[1873-1890]

F/9/1425

Vosges

[1873-1890]

F/9/1426


69

Yonne

[1873-1890]

F/9/1427-F/9/1430

Justification de l'emploi des sommes allouées aux communes pour l'entretien des tombes militaires

1880-1890

F/9/1427

1880-1882

F/9/1428

1883-1885

F/9/1429

1886-1888

F/9/1430

1889-1890

F/9/1431

Dosier

Affaires diverses relevant de l'administration militaire

1793-1853

F/9/1431

Dosier

Certificats et permis de séjour

1830-1848

F/9/1432

Exécution de la circulaire du 21 septembre 1865 relative aux sapeurs-pompiers et aux gardes nationales

1866-1867

F/9/1433

Préparation militaire obligatoire

1913-1917


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