DÉFINITIONS

L’ACCIDENT DU TRAVAIL

L’ACCIDENT DU TRAJET

LA MALADIE PROFESSIONNELLE

L’ACCIDENT DU TRAVAIL

L’ACCIDENT DU TRAVAIL

L’ACCIDENT SURVENU PAR LE FAIT OU A L’OCCASION DU TRAVAIL ET QUELLE QU’EN SOIT LA CAUSE, A TOUT SALARIE TRAVAILLANT A QUELQUE TITRE OU EN QUELQUE LIEU QUE CE SOIT POUR UN OU PLUSIEURS EMPLOYEURS.

ACTION SOUDAINE

ACTION VIOLENTE

PROVOQUANT UNE LESION

Témoin

Tiers

Accident

Victime

Employeur Net’……..

Rue de ….. 44000 NANTES

IDEM

000 000 000 00000

2.63.03.44.101.0001963

ANNE

1/11/996 Chef de bordée1/11/96

X

3, rue des petites plantes 00025 St GLIN GLIN

F

1 9 0 5 9 8 1 0 5 5

0 9 0 0 1 1 0 0 1 4 0 0 1 7 3 0Gare SNCF ST NAZAIRE

En descendant le matériel à la cave, Mlle Anne a glissé sur une marche et a descendu toutes les autres marches sur les fesses.

Le coccyx

Douleurs

X

1 4 3 01 9 0 5 9 8X

X

X

X

ACCIDENT DE TRAJET

ACCIDENT DE TRAJET

LE PARCOURS N’A PAS ETE INTERROMPU OU DETOURNE POUR UN MOTIF DICTE PAR L’INTERET PERSONNEL ET ETRANGER AUX NECESSITES DE LA VIE COURANTE OU INDEPENDANT DE L’EMPLOI.

LIEU DE TRAVAIL

LIEU HABITUEL

DES REPAS

RESIDENCE PRINCIPALE

RESIDENCE SECONDAIRE

MALADIE PROFESSIONNELLE

MALADIE PROFESSIONNELLEPHYSIQUE

CHIMIQUE

BIOLOGIQUE

C’est la conséquence directe de l’exposition plus ou moins prolongée,

lors de l’exercice habituel de la profession, à un risque:

Les symptômes Le délai de prise en charge

Les travaux susceptibles de

provoquer l’affection

Des tableaux spécifient:

Les tableaux peuvent-être étendus ou révisés à la suite des déclarations de maladies à caractère professionnel

TABLEAU N° 30

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste INDICATIVE des principaux travaux

Asbestose…Lésions pleurales bénignes…Mésothéliome…Autres tumeurs pleurales…Cancers broncho-pulmonaires primitifs…

35 ans

40 ans

40 ans

35 ans

40 ans

Manipulation et traitement de minerais et roches amiantifères

Manipulation et utilisation de l’amiante brut….

Application, destruction, élimination de produits d’amiante…..

Affections professionnelles consécutives à l’inhalation des poussières d’amiante

Date de création: 3/09/45

Dernière mise à jour: 23/06/85

TABLEAU N° 57

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste LIMITATIVE des principaux travaux

EPAULE:- douloureuse…- enraidie…COUDEHygromasPOIGNET – MAIN – DOIGT-Tendinite-Syndrome canal carpienGENOUXHygromas…CHEVILLE - PIED

7 jours

90 jours

7 jours30 jours

90 jours

7 jours

Mouvements répétés ou forcés…

Appuis prolongés

Mouvements répétés ou forcés…..

Appuis prolongés sur le genou…

Affections péri articulaires provoquées par certains gestes et postures de travail

Date de création: 9/11/72

Dernière mise à jour:07/09/91

TABLEAU N° 42

Désignation des maladies

Délai de prise en charge

Liste LIMITATIVE des principaux travaux

Déficit audio métrique bilatéral… un déficit moyen de 35 décibels….

1 an après cessation de l’exposition au risque acoustique, sous réserve d’une durée d’un an d’exposition…

Travaux sur métaux par percussion…

Décolletage…Ébarbage, meulage…Tissage sur métiers…Broyage, concassage…

Emploi des machines à bois en atelier

Utilisation d’engins de chantier…

Travail sur rotative…

Surdité provoquée par les bruits lésionnels.

Date de création: 20/09/63 Dernière mise à jour: 18/01/95

la démarche dela démarche de

maîtrise des risquesmaîtrise des risques

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX)

EN292-1 : Cause capable de provoquer

une lésion ou une atteinte à la santé

Exemple : pièce avec bavure

14

DANGER (PHÉNOMÈNE DANGEREUX)

SITUATION DANGEREUSE Toute situation où

une personne est soumise à un ou

plusieurs dangers

Exemple :l’opérateur manipule une

pièce non ébavurée

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

15

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

DANGER

ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES

SITUATION DANGEREUSE

Exemple d’accident du travail: coupure de la

main 16

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

DANGERS

ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES

PRÉJUDICE

SITUATIONS DANGEREUSES

Préjudice humain :douleur, 5 jours d’arrêt de

travail

Préjudice pour l’entreprise : ralentissement de la

production

17

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

DANGERS

ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES

PRÉJUDICE

COÛT

SITUATIONS DANGEREUSES

Coût direct : frais médicaux, indemnités

journalières, ... Coût indirect : perte de production, ...

ANALYSE DES RISQUESANALYSE DES RISQUES

LE RISQUE DOIT ÊTRE MAÎTRISÉ

DANGERS

ACCIDENTS DU TRAVAIL MALADIES PROFESSIONNELLES

PRÉJUDICE

COÛT

SITUATIONS DANGEREUSES

19

MAÎTRISE DES MAÎTRISE DES RISQUES PROFESSIONNELSRISQUES PROFESSIONNELS

POUR ANALYSER LES RISQUES, IL EST NÉCESSAIRE

DE COMPRENDRE LE PROCESSUS D’APPARITION

DES DOMMAGES

20

Personne!Danger

rencontre

RISQUE

Accident ou maladie

Modélisation du risque

Évènement déclencheur

Modélisation du risqueExemple

Exposition

Explosion du bidonSITUATIONDANGEREUSE

Exemple : Monsieur Marland vient d’être nommé à un nouveau poste de travail. Le tour qu’il utilise réclame un graissage périodique de ses engrenages. Afin d’effectuer cette opération, Monsieur Marland ouvre le carter de transmission et dépose de la graisse sur les engrenages en mouvement à l’aide d’une spatule. La spatule se coince dans les engrenages, se brise et les éclats sont projetés sur le visage de M. Marland.

Les engrenagessont en mouvement

Monsieur Dupont est blessé au visage

La spatule se coince et se brise

M. Marland graisse les engrenages

26

formes agressives personne

processus d'apparition d'un dommage

manipuler un objet sans gants

coupure

l’objet glisse

analyse des risques évaluation des risques réduction des risques

DEMARCHE DE DEMARCHE DE MAITRISE DES MAITRISE DES

RISQUESRISQUES

27

Est fonction

de

ESTIMER LE RISQUEESTIMER LE RISQUE

LE RISQUE

relatif au danger

LA GRAVITÉ

DU DOMMAGE

pour le danger

considéré

Et de

LA PROBABILITÉ

D’APPARITION DU DOMMAGE

Fréquence et / ou durée

d’exposition

Probabilité d’apparition d’un événement déclencheur

28

ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU ESTIMATION DE LA GRAVITÉ DU DOMMAGEDOMMAGE

faible (accident sans arrêt de travail)

moyen (accident avec arrêt de travail)

grave (accident avec incapacité

permanente)

très grave (décès)

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EVALUER LE RISQUE

Priorité 1Très grave

Grave

Moyen

Faible

2

1

4

3

Niveau de gravité

1 2 3 4

Très Improbable Probable Très improbable probable

Niveaude

probabilité

Priorité 2

Priorité 3

La démarche de prévention

1-Identifier le danger,2-Examiner les situations d’exposition,3-Recenser les évènements déclencheurs possibles 4-Évaluer les risques

- Les probabilité d’occurrence ( fréquence et durée d’exposition)

- les possibilités d’évitement, - la gravité potentielle du dommage,

5- Imaginer les mesures à prendre pour éviter les atteintes à l’intégrité physique et à la santé des travailleurs,6- Choisir les mesures à mettre en œuvre.7- Organiser leur mise en œuvre ( responsabilité,moyens, délais…)8 - Vérifier leur mise en œuvre.9 - Vérifier leur efficacité.

Les acteurs de la préventionDans l’entreprise

Le chef d’entrepris

eDoit assurer le maintien de l’intégrité physique et mentale des salariés.Est tenu d’analyser et d’évaluer les risques professionnels dans son entreprise.

Les délégués du personnel

(élus par le personnel dans les entreprises de + de 11 salariés)

Transmettre les réclamations concernant l’hygiène, l’application de la réglementation, la prévention et l’ergonomie

Le CHSCT (CHS)

(Entreprise de + de 50 salariés)Rechercher les mesures de préventionAnalyser les accidents du travailVeiller à l’application de la réglementation

Les SSTIntervenir rapidement sur un lieu d’accident et pratiquer les gestes de secours en attendant l’arrivée des secours spécialisés.

L’infirmier(e)

Donner les soins en cas d’accidents.

Le médecin du travail

Réaliser les visites médicales obligatoires

Analyser les postes de travail

Former et informer les salariés

Les acteurs de la préventionHors entreprise

L’inspecteur du travail

Contrôler l’application de la législation du travail

Conseiller les employeurs et salariés sur les conditions de travail

La CRAM

Contrôler, conseiller en matière de prévention, de sécurité

L’ANACT, ARACT

(Agence Nationale ou Régionale pour l’Amélioration des Conditions de travail)

Effectuer des diagnostics et proposer des améliorations

L ‘ INRS

(Institut National de Recherche et de Sécurité)

Etudier les risques professionnels

Publier des brochures, affiches.

Proposer des formations