Upload argeles-sur-mer
View 225
Download 5
Embed Size (px) 344 x 292 429 x 357 514 x 422 599 x 487
DESCRIPTION
Â
EXTRAITDU!REGISTREDESDELIBERATIONS! … · DELIBERATION!N°!D53/14! EXTRAITDU!REGISTREDESDELIBERATIONS!! DU!CONSEIL!MUNICIPAL!DUJEUDI!24!AVRIL!2014!! L’An!Deux!Mille!Quatorze,le!Vingt6Quatre!Avril,à20!H00
Procès-verbal du Conseil municipal du 15 mars 2016€¦ · CONSEIL MUNICIPAL DU 15 MARS 2016 Procès-verbal du Conseil Municipal du Conseil ... Publication des marchés publics notifiés
DELIBERATION CONSEIL DE L’AGGLOMERATION D’AGEN
Argeles sur mer deliberation conseil municipal 17102013
CONSEIL REGIONAL 13 et 14 février 2020 DELIBERATION
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 1999...Compte-rendu du Conseil Municipal du 26 septembre 2018 1. CONSEIL MUNICIPAL . DU 26 SEPTEMBRE 2018
CONSEIL MUNICIPAL DU 15 JANVIER 20152 Syndicat Départemental d'Énergies de la Dordogne – Rapport d'activités 2013 POUR DELIBERATION ... d’établir des contacts avec la municipalité
DELIBERATION 45 DU CONSEIL MUNICIPAL...secrétaire pris dans le sein du Conseil, conformément à l’article L.2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales. M. DI CIACCO,
L’installation du conseil municipal - Le CNFPT · 2014-03-27 · La convocation comporte l’ordre du jour du Conseil municipal. Le premier conseil municipal est impérativement
DELIBERATION DU CONSEIL COMMUNAUTAIRE N° 2016/61 …
CONSEIL MUNICIPAL 2019
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL JEUDI 15 NOVEMBRE 2018 CM 2018/2018... · 3 m. bonvin denis rejoint la séance à 19 h 10 arlysere deliberation 2018-05-00003 - mise a disposition des
CONSEIL D’ADMINISTRATION DELIBERATION N° 2018-12-07-13
VILLE DE SCHILTIGHEIM · - m.amine soufi - mme anne meunier -mme andrée munchenbach . deliberation du conseil municipal du 23 juin 2015
Conseil municipal
CONSEIL MUNICIPAL DU 25 JUIN 2012 - Saint-Benoît, Vienne · COMMUNE DE SAINT BENOIT - REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 juin 2012 6 DELIBERATION N° 12 OBJET : VIREMENT DE CREDITS
CONSEIL MUNICIPAL DU - Cenon
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL OBJET : MISE EN … municipaux/DELIBERATIONS CM...ARTICLE 1 – d’AUTORISERla mise à disposition à titre gratuit au profit du SDE 18 d’une superficie
DELIBERATION du CONSEIL MUNICIPAL Séance du … · 2016-01-05 · Nombre de Conseillers en exercice : 39 ... − générer une baisse des niveaux d'eau issue du modèle de calcul
CONSEIL MUNICIPAL - mairie.megeve.fr
Compte-rendu de la séance du Conseil municipal du lundi 20 ... · DELIBERATION N° 1 - (G 001) - RENDU ACTE - Compte rendu de M. le Maire en application de la délibération de délégation
CONSEIL MUNICIPAL PROCÈS VERBAL
SÉANCE DU 12 AVRIL 2013 · 2013. 4. 30. · Page 2 N°2013-1204/01 DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL SUR LE COMPTE ADMINISTRATIF Vu le Code Général des Collectivités Territoriales
CONSEIL MUNICIPALCONSEIL MUNICIPAL ProcèsProcès
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL 11 octobre …...2017/10/11 · Le taux a été réévalué par décision du conseil municipal le 9 novembre 2016 pour être porté à 2,5% au 1
Conseil Municipal des Jeunes
Conseil Municipal de Chartres
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL · 2020. 12. 29. · DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL Séance du 1 FÉVRIER 2016 N° I - 1 Objet : Transformation de la Communauté urbaine du Grand
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE …...DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE BIELLE SEANCE DU 6 DECEMBRE 2019 N°52/2019 l'an deux mil dix-neuf, le six
Conseil Municipal Latresne 26mars09