Demande d'habilitation d’une Licence · Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu Régime mixte 1 UE : Comptabilité UEF410 ECUEF411 Comptabilité intermédiaire 2 42

1

Ministère de l’Enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique

Direction Générale de la Rénovation Universitaire

Demande d'habilitation d’une Licence Pour la période : 2019-2020 / 2022-2023

1 Offre de formation

1.1 Demandeur(s)

Université Sousse

Etablissement Institut Supérieur de Finances et de fiscalité de Sousse

Département(s) Finance et Comptabilité

1.2 Identification du parcours

Domaine Sciences de gestion

Mention Sciences Comptables

Parcours (ou spécialité) Sciences Comptables

Nature de la licence * Normale Co-construction

Co-diplomation Co-habilitation

Type de formation * Initiale Continue

Mode d’organisation de la formation

* Présentielle A distance Mixte Alternance

Commission Nationale Sectorielle

Sciences de Gestion

Responsable de la licence Mme Noujeima Ragoubi

1.3 Métiers visés (liste en indiquant le secteur le cas échéant) et perspectives professionnelles du parcours

Liste des métiers visés :

M1202 Audit et contrôle comptables et financiers

M1203 Comptabilité

M1205 Direction administrative et financière

M1206 Management de groupe ou de service comptable

M1302 Direction de petites et moyennes entreprises

2

1.4 Objectifs de la formation

1.4.1 Objectif général

Objectif général : L’objectif général est de permettre aux étudiants de disposer de toute l’expertise en

matière comptable, juridique, fiscale et financière des comptes individuels d’une entreprise.

1.4.2 Objectifs spécifiques

Objectifs spécifiques :

Développer les techniques comptables, fiscales et juridiques chez les apprenants.

Développer des compétences linguistiques pour communiquer dans un environnement

international.

Développer des habilités de synthèse et de gestion des situations complexes et en mutation.

1.4.3 Acquis d’apprentissages (Learning Outcomes)

1.5 Conditions d'accès à la formation

Nature du Bac et répartition Nombre prévu d'étudiants

repartis sur les années d'habilitation

Bac Mathématiques X Oui Non ........... %

Année 1 :

Année 2 :

Année 3 :

Année 4 :

Bac Sciences expérimentales X Oui Non %

Bac Economie et Gestion X Oui Non %

Bac Informatique Oui Non ................... %

Bac Lettres Oui Non ................... %

Bac Sport Oui Non ................... %

Bac Technique Oui Non .... %

Autres (à préciser) : Oui Non ................... %

Test d’admission : Oui * Non

Autre : Le candidat doit être titulaire d’un baccalauréat (mathématiques, sciences expérimentales, Economie et gestion). Le public prioritaire est celui des candidats en formation initiale désireux d’une

Savoir élaborer, analyser et contrôler des états financiers

Savoir élaborer et contrôler une liasse fiscale de comptes individuels en utilisant un progiciel comptable.

Savoir mener un diagnostic financier et managérial

Savoir mobiliser des cadres théoriques d’analyse et prendre du recul dans des situations pratiques

Être capable d’intégrer la responsabilité sociétale dans le métier de comptable.

Maîtriser l’anglais des affaires

Prendre des initiatives et à endosser des responsabilités

Etre capable de rendre compte de manière synthétique (missions réalisées pendant le stage)

3

formation généraliste en économie gestion pendant deux semestres, complétés par une professionnalisation progressive vers les métiers spécialités expertise comptable (quatre semestres).

1.6 Perspectives académiques

Possibilité de poursuivre un Master Professionnel ou de Recherche. Les futurs diplômés de la licence comptabilité peuvent effectuer un master en comptabilité et fiscalité, en audit ou en finance. Après un master, le diplômé peut continuer sa formation dans le cadre d’une thèse de doctorat, ou passer le concours d’expertise comptable.

1.7 Perspectives à l'échelle internationale

Erasmus, Co-dipolômation.

2 Programme de la formation

2.1 (Descriptif détaillé du parcours)

4

Semestre -1- Tronc commun en Sciences de Gestion

N° Unité d'enseignement (UE) /

Compétences

Code de l'UE (Fondamentale / Transversale /

Optionnelle)

Elément constitutif d'UE (ECUE)

Volume des heures de formation présentielles

(14 semaines)

Nombre de Crédits accordés

Coefficients Modalité

d’évaluation

Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu

Régime mixte

1 UE : Principes de Gestion UEF110 ECUEF111 Principes de Gestion 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x

2 UE : Comptabilité financière UEF120 ECUEF121 Comptabilité financière 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Principes d’économie UEF130 ECUEF 131 Microéconomie 42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Mathématique UEF140 UCUEF 141 Mathématique 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Droit et calculs financiers UEF150 UCUEF 151 Introduction au droit 42

5 2

2,5 1

x UCUEF 152 Mathématiques financières 21 21 3 1,5

6 UE : Langue et informatique UET110 ECUET111 Anglais 1 21

5 2

2,5 1

X ECUET112 Langage Web 21 3 1,5

TOTAL 273 105 30 30 15 15

5

Semestre -2- Tronc commun en Sciences de Gestion


Compétences


Optionnelle)



(14 semaines)



d’évaluation


Régime mixte

1 UE : Principes de Gestion UEF210 ECUEF211 Principes de Gestion 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x

2 UE : Comptabilité UEF220 ECUEF221 Comptabilité financière 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Mathématique UEF230 ECUEF 231 Mathématique 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Statistique UEF240 UCUEF 241 Statistique descriptive et calculs de probabilité

42 21 5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Macroéconomie et Droit UEF250

UCUEF 251 Macroéconomie 42

5

3

2,5

1,5

x UCUEF 252

Droit des sociétés commerciales

42 2 1

6 UE : Langue et informatique UET210 ECUET211 Anglais 2 21

5 2

2,5 1

x ECUET212 Techniques Multimédia 21 3 1,5

TOTAL 294 84 30 30 15 15

6

Semestre -3- Licence en Sciences de Gestion – Mention : Sciences Comptables


Compétences


Optionnelle)



(14 semaines)



d’évaluation


Régime mixte

1 UE : Comptabilité UEF310 ECUEF311 Comptabilité intermédiaire 1 42 21 5 5 2,5 2,5 x

2 UE : Comptabilité de Gestion UEF320 ECUEF321 Comptabilité de Gestion 42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Fiscalité UEF330 ECUEF 331 IRPP/IS 42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Activité Pratique UEF340 UEF 341 Journées fiscales et comptables

21 5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Langue et soft skills UET310 ECUET311 Anglais des affaires 1 21

5 2

2,5 1

x ECUET312 Entreprenariat 1 21 3 1,5

6 UE : droit fiscal UEO310 ECUEO311 Déclarations fiscales 42 21

5 3

2,5 1,5

x ECUEO312 Théorie générale de l’impôt 42 21 2 1

TOTAL 273 105 30 30 15 15

7



Compétences


Optionnelle)



(14 semaines)



d’évaluation


Régime mixte

1 UE : Comptabilité UEF410 ECUEF411 Comptabilité intermédiaire 2 42 21 5 5 2,5 2,5 x

2 UE : Contrôle interne UEF420 ECUEF421 Contrôle interne 42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Fiscalité UEF430 ECUEF 431 TVA et droit de consommation

42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Activité Pratique UEF440 UEF 441 Méthodologie d’élaboration d’un rapport de stage

21 5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Langue et soft skills UET410 ECUET411 Anglais des affaires 2 21

5 2

2,5 1

x ECUET412 Entreprenariat 2 21 3 1,5

6 UE : droits spécifiques UEO410

ECUEO411 Droits des douanes 42 21

5

2

2,5

1

x ECUEO412

Droits d’enregistrements et de timbre

42 21 3 1,5

TOTAL 273 105 30 30 15 15

8



Compétences


Optionnelle)



(14 semaines)



d’évaluation


Régime mixte

1 UE : Comptabilité UEF510 ECUEF511 Comptabilité Avancée 42 21 6 6 3 3 x

2 UE : Cadre conceptuel de la comptabilité

UEF520 ECUEF521 Cadre conceptuel et présentation des états financiers

42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Contrôle de gestion UEF530 ECUEF531 Contrôle de gestion 42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Activité Pratique UEF541 ECUEF541 Elaboration et validation du rapport de stage

5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Langue et soft skills UET510 ECUET511 Anglais financier et comptable 21

5 2

2,5 1

x ECUET512 Développement personnel 21 3 1,5

6 UE : ingénierie fiscale UEO510 ECUEO511 Fiscalité de l’investissement 42 21

4 2

2 1

x ECUEO512 Contrôle et contentieux fiscal 42 21 2 1

TOTAL 252 105 30 30 15 15

9



Compétences


Optionnelle)



(14 semaines)



d’évaluation


Régime mixte

1 UE : Comptabilité internationale UEF610 ECUEF611 Comptabilité internationale : IFRS

42 21 6 6 3 3 x

2 UE : Audit UEF620 ECUEF621 Audit 42 21 5 5 2,5 2,5 x

3 UE : Finance UEF630 ECUEF631 Décisions financières 42 21 5 5 2,5 2,5 x

4 UE : Activité Pratique UEF640 ECUEF641 Logiciels métiers 42 5 5 2,5 2,5 x

5 UE : Langue et soft skills UET610

ECUET611 Anglais comptable et fiscal 21

5

2

2,5

1

x ECUET612

Digitalisation de la profession comptable

21 3 1,5

6 UE : Fiscalité et Comptabilité UEO610 ECUEO611 Fiscalité internationale 42 21

4 2

2 1

x ECUEO612 Comptabilité sectorielle 42 2 1

TOTAL 294 84 30 30 15 15

10

2.2 Descriptif des activités pratiques

Les activités pratiques peuvent prendre plusieurs formes telles que des visites d’entreprises, des conférences de cadres et dirigeants d’entreprises, d’organisation de journées thématiques, d’activités associatives, de formations certifiantes, etc.

Elles sont laissées, dans leur description détaillée, à la discrétion des établissements universitaires qui ont la latitude de définir des activités selon la nature des mentions demandées, les métiers visés, l’orientation qu’elles souhaitent donner à leurs formations, les possibilités offertes dans leur environnement, leurs capacités internes, etc.

La commission a néanmoins fixé trois éléments essentiels :

1 - les semestres où doivent être planifiées des activités pratiques, le nombre de crédits et le volume horaire qui leur correspond.

2- Un stage obligatoire au cours de l’été de la deuxième année (à l’issue du semestre 4), de durée deux mois qui permet la mise en œuvre des connaissances théoriques dans un cadre professionnel. Ce stage sera validé au cours du semestre 5. Il s’agit d’une étape importante dans la formation de l’étudiant, lui facilitant son insertion dans la vie professionnelle. L’étudiant est encadré par un tuteur de l’entreprise et un enseignant. Un rapport est rédigé par l’étudiant sera validé à la suite de la soutenance permettant à obtenir 5 crédits (UE 4 : S5, Activités pratiques, Coefficient 2,5).

NB : L'obligation de réaliser un stage de deux mois au cours de l'été (entre le S4 et le S5) pour les étudiants ayant réussi la 2ème année d'études.

3- L’obligation de réaliser un projet tutoré (Une application d’outils théoriques sur données réelles) au niveau du

S6 sur une thématique en lien avec la mention choisie dans le cadre d’un séminaire assuré par un enseignant universitaire.

Types d’activités Invitation de conférenciers (Semestre 3)

Objectifs Invitation de praticiens pour partager leurs expériences sur des thématiques bien définies (élaboration des états financiers, déclarations fiscales….) avec l’enseignant responsable.

Durée 21 h

Lieu ISFF SOUSSE

Rapport/rendu oui

Evaluation oui

Nombre de crédits 5

Types d’activités Méthodologie d’élaboration d’un rapport de stage (Semestre 4)

Objectifs Initiation à l’élaboration du Rapport de Stage ou d’un plan d’affaires, le comportement, les obligations et les engagements de l’étudiant durant le stage, la tenue du cahier des stages, etc.

Durée 21 h

Lieu ISFF SOUSSE

Rapport/rendu oui

Evaluation oui


11

Types d’activités Elaboration et validation du rapport de stage (Semestre 5)

Objectifs Encadrement et soutenance du Rapport de Stage.

Durée -

Lieu ISFF SOUSSE

Rapport/rendu oui

Evaluation oui


Types d’activités Projet tutoré à travers des logiciels métiers (Semestre 6)

Objectifs Une application d’outils théoriques sur données réelles.

Durée 21 h

Lieu ISFF SOUSSE

Rapport/rendu oui

Evaluation oui


2.3 Inter-liaisons entre les semestres du parcours, passerelles (à préciser), évaluation et progression

Le programme d’enseignement comprend une formation théorique et pratique comprenant un ensemble de

cours magistraux, animée par des travaux pratiques et de projets d’études. Cette formation dure six

semestres. Les deux premiers semestres sont consacrés à une formation généraliste en économie gestion. Les

quatre autres semestres sont réservés essentiellement à une spécialisation dans les domaines de la

comptabilité, de l’audit, du droit et de la fiscalité. Notons que certaines matières nécessitent des pré-requis,

élément pris en considération dans l’affectation des matières optionnelles entre les différents semestres (S3 à

S6).

3 Méthodes pédagogiques adoptées (classiques et innovantes)

Instructions

Différentes approches pédagogiques seront adoptées pour rendre l’expérience d’apprentissage plus attractive

et stimulante aux apprenants. Nous citons à ce titre, les pédagogies actives suivantes :

- Apprentissage par projet

- Apprentissage par résolution de problème

- Apprentissage par étude de cas

- Apprentissage par conception

- Apprentissage par investigation

12

4 Ressources et Partenaires

4.1 Liste des enseignants et des autres compétences participants aux activités de formation

4.1.1 Responsable de la licence

Nom et Prénom Etablissement Grade Discipline Spécialité

Noujeima Ragoubi ISFF Sousse Maître Assistante

Finance et Comptabilité

Comptabilité

4.1.2 De l’établissement demandeur (uniquement les permanents)

Nom et Prénom Grade Discipline Spécialité UE Concernées

Hadhemi Mizouri Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion

Entreprenariat

Nadia Ladib Ben romdhane

Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion

Entreprenariat

Iskander Ghachem M.Assistant Sc.de gestion Marketing Principes de Gestion

Asma Zgarni Assistante Sc.de gestion Management Contrôle de gestion

Aida Jemmeli

Assistante Sc.de gestion Marketing Principes de Gestion

Entreprenariat

Comptabilité de Gestion

Basma Chouchène M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière

Comptabilité sectorielle

Ines Menchaoui M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière

Cadre conceptuel et présentation des états financiers


Aida Boudabbous M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Cadre conceptuel et présentation des états financiers


Ines Elaissi M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité intermédiaire

Comptabilité Avancée

Cadre conceptuel et présentation des états financiers


Noujeima Ragoubi M.Assistante Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité intermédiaire

Comptabilité Avancée

Comptabilité internationale : IFRS


Ahlem Gannouchi Assistante Sc.de gestion Management Contrôle de gestion

13

Henda Gharbi M.Assistante Sc.de gestion Management Principes de Gestion

Entreprenariat

Nihed Mrabet M.Assistante Sc.de gestion Finance Décisions financières

Imen Bedoui Assistante Sc.de gestion Finance Décisions financières

Omar Bouraoui Technologue Sc.de gestion Finance Comptabilité de Gestion

Sofien Khalfi Assistant Communication Développement personnel

Développement personnel

Manel Sioud Technologue Sc.de gestion Comptabilité Comptabilité financière

Comptabilité intermédiaire

Fatma Jaziri Assistante Droit Fiscalité IRPP/IS

Théorie générale de l’impôt

Contrôle et contentieux fiscal

Déclarations fiscales

Abdelmonem Snoussi

M.Assistant Sc.de gestion Mathématiques Quantatives

Statistique descriptive et calculs de probabilité

Mohamed Kadria M.Assistant Economie Economie

Macroéconomie

Microéconomie

Nada Maalej Assistante Droit

Fiscalité

IRPP/IS


Droits d’enregistrements et de timbre



Béchir Amairia Assistant Droit

Fiscalité

Fiscalité de l’investissement



TVA et droit de consommation


Fiscalité internationale

Slim Gassoum Assistant Sc.de gestion Mathématiques Quantatives

Mathématiques financières

Mathématique

Lilia Gana Assistante droit

Droit

TVA et droit de consommation

Fiscalité de l’investissement


Fiscalité internationale

Walid Ben Ahmed PES Anglais

Anglais

Anglais

Anglais des affaires

Anglais financier et comptable

14

Najla Miled PES Anglais

Anglais

Anglais



Samah Tarrach PES Anglais

Anglais

Anglais



Salah Hamdi Assistant Informatique Informatique

Langage Web

Techniques Multimédia

Foued Zawali Assistant Droit Droit Introduction au droit

Monji Lassoued M.Assistant Economie Economie

Macroéconomie

Microéconomie

Fatma Kolsi M.Assistante Droit Droit



Samah Saadallah M.Assistante Droit Droit


4.1.3 Non universitaires (à préciser)

Nom et Prénom Organisation Diplôme Spécialité UE Concernées

Hatem Fathallah Cabinet Hatem Fathallah

Expert Comptable Comptabilité UEF620- UEF320

Wiem Sassi Cabinet Wiem Sassi

Expert Comptable

Comptabilité

UEF620- UEF320

Saief eddibe Mahjoub

Cabinet Saief eddibe Mahjoub

Expert Comptable Comptabilité UEF620- UEF320

Mohamed Bargaoui

Cabinet Narjes Bargaoui

Comptabilité Comptabilité Digitalisation de la profession comptable

Mohamed Bargaoui

Cabinet Narjes Bargaoui

Comptabilité Comptabilité Logiciels métiers

Wided Abbas Direction régionale des Douanes de Monastir

Droits des douanes

4.2 Locaux et équipements pédagogiques

Locaux disponibles

Amphithéâtre

Salles de Cours

Salles de TD

Salles de TP Salles de lecture pour les étudiants Bibliothèque

Locaux prévus

15

Equipements disponibles Matériel Audio-visuel, Matériel Informatique

Equipements prévus

Autres (à préciser)

4.3 Partenariat (préciser la nature des partenariats et leurs modalités)

4.3.1 Partenariat universitaire

Etablissement Activités Nature et modalités des

partenariats

4.3.2 Partenariat avec le milieu professionnel, économique et social

Etablissement Activités Nature et modalités des

partenariats

Ordre des Experts Comptables de Tunisie

Expertise comptable - Participation dans la formation

- Collaboration dans l’organisation des manifestations scientifiques

5 Système interne d’évaluation et d’amélioration du programme

Instructions

Divers systèmes d’évaluation peuvent être envisagés :

1) Indicateurs de performance : taux de réussite taux d'abandon taux d'insertion taux d'encadrements

2) Informations quantitatives et qualitatives collectées pour analyser les éléments relatifs au processus de la

formation et son résultat. Il s’agit d’une évaluation effectuée : par les étudiants par les professionnels par les collègues

6 Démarche de promotion du programme

Participation aux salons

Journée portes ouvertes

16

Visite de lycées

7 Le parcours en chiffres (cette rubrique peut être intégrée à la section : Système interne d’évaluation et d’amélioration du programme)

Taux d’attractivité : (nb d’inscrits/nb de demandes)

Taux d’encadrement : (nb d’inscrits/nb de permanents)

Taux de réussite 1er-2ème année, 2ème -3ème année, 3ème année

Avis et visas

Le Doyen / Directeur de d’établissement L’avis du conseil scientifique de l’établissement doit se baser sur les critères de qualité, d’adaptabilité, et d’adéquation avec le marché de l’emploi. Il doit favoriser l’exploitation optimale des ressources humaines et matérielles au niveau de l’établissement.

Approuvée Complément de dossier Non approuvée

Complément de dossier ou Motifs du refus : .................................................................................................

...........................................................................................................................................................................

...........................................................................................................................................................................

Date, Signature et cachet du chef d’établissement

Le Président de l’Université

17

L’avis du conseil de l’université doit se baser sur les critères d’attractivité, taux d’encadrement, de non redondance, et des moyens financiers disponibles. Il doit favoriser la sécurisation des parcours de formation supérieure tout en prenant en compte la diversité des étudiants en vue de poursuivre une formation lisible, flexible et bien adaptée.

Approuvée Complément de dossier Non approuvée

Complément de dossier ou Motifs du refus : .................................................................................................

...........................................................................................................................................................................

...........................................................................................................................................................................

Date, Signature et cachet du Président de l’Université

Documents

Demande d'habilitation d’une Licence · Cours TD TP Autres ECUE UE ECUE UE Contrôle continu Régime mixte 1 UE : Comptabilité UEF410 ECUEF411 Comptabilité intermédiaire 2 42