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Département de l’Evaluationet du Suivi des Programmes
GuideGuide
Création – RenouvellementCréation – Renouvellement
des structuresdes structures
Attention : En plus de la demande de reconnaissance par l'Inserm, vous devez faire une déclaration d'intention et transmettre votre dossier à votre université de rattachement. Les modalités et la date de dépôt vous seront précisées par votre université.
SOMMAIRE
Comment être informé des dates de dépôt de dossiers ?_____4A quelle période de l’année ?____________________________4Quels types de projets ?________________________________4Quels types d’unités de recherche ?______________________5Comment s'inscrire ?___________________________________5Quelles sont les pièces à fournir pour la constitution du dossier ?_____________________________________________61- Dossier unique :_____________________________________62- Les documents complémentaires spécifiques à la labellisation Inserm____________________________________7Existe-t-il une limite d'âge ?_____________________________10Comment s’effectue l’évaluation des demandes de création de formations de recherche ?______________________________10
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Département de l’évaluation scientifique 101, rue de Tolbiac
75654 - PARIS CEDEX 13 Tél : 01.44.23.61.13 / 14 / 15 /16 Fax : 01 44 23 61 44
Directrice : Isabelle Henry (CS, CAR)
Chargés de Mission du Département de l'Evaluation et du Suivi des Programmes
Raymond BAZIN (CSS4) 01.44.23.61.36 email : [email protected]
Nicole HAEFFNER-CAVAILLON (Cellule bibliométrie) 01.44.23.61.02email : [email protected]
Catherine LABBE-JULLIE (CSS1, CSS7) 01.44.23.61.27email : [email protected]
Chantal LASSERRE (CSS2) 01.44.23.60.14email : [email protected]
Marie-Josèphe LEROY-ZAMIA (CSS3, CSS6) 01.44.23.63.56 email : [email protected]
Christine TUFFEREAU (CSS 5) 01.44.23.60.16 email : [email protected]
Secrétariat 01.44.23.61.14email : [email protected]
Comment être informé des dates de dépôt de dossiers ?
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Pour les dates concernant le dépôt de la lettre d’intention et du dossier
unique à destination de l’AERES se renseigner auprès de votre
université de rattachement et du site
http://www.aeres-evaluation.fr/Modalites-d-evaluation-de-la-vague
Pour le dépôt du dossier en vue d’une labellisation Inserm, les
informations sont disponibles sur le site internet de l’Inserm
www.inserm.fr, sur le site du Département de l’Evaluation et du Suivi
des Programmes eva : http://www.eva2.inserm.fr et auprès des
Délégations Régionales.
A quelle période de l’année ?
Le calendrier annuel habituel des appels d’offres est :
- Téléchargement des dossiers (site AERES) : à partir de mai
- Date limite de dépôt des candidatures : 15 octobre
- Visite sur site : novembre à février
- Classement AERES : avril
- Instruction Inserm : mai à juin
- Notification de création : septembre
Quels types de projets ?
Les projets doivent s’inscrire dans les missions de l’Inserm, recherche
biologique, recherche physiologique et physiopathologique, recherche
médicale ou en santé. Ils doivent prendre en compte la stratégie de
développement de recherche du site concerné. Les unités devront, au
moment de leur création, bénéficier de locaux identifiés et utilisables,
ainsi que de l’accès aux plateaux techniques du site.
Quels types d’unités de recherche ?
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Les unités de recherche peuvent comprendre une ou plusieurs équipes dirigées, sauf exception, par un chercheur statutaire (d’EPST, Universitaire, Hospitalier). Les équipes doivent être de taille
suffisante (5 à 15 personnes) pour assurer le développement d’un
thème de recherche. Lorsque la taille de l’unité le justifie, il est
recommandé que les équipes s’organisent en « département » ou « axe
thématique » pour favoriser l’animation scientifique.
Il est également possible de demander une labellisation Inserm pour
une équipe (ERL : Equipe de Recherche Labellisée) d’une unité
demandant par ailleurs une labellisation à un autre EPST ou EPIC sous
réserve de l’accord de l’établissement concerné et du directeur de cette
unité. Il faudra alors s’inscrire comme pour une demande d’unité mono-
équipe.
Les unités sont créées pour une durée de quatre ans, renouvelables
une fois.
Comment s'inscrire ?L’inscription nécessite la saisie en ligne d’un formulaire qui permet
d’obtenir un nom d’utilisateur et un code d’accès confidentiel et
personnel. Le nom d’utilisateur et le code autorisent le dépôt du dossier
dans EVA. Pour les créations d’Unité pluri-équipe ou de Centre de Recherche, le Directeur de l’unité doit s’inscrire le premier car les responsables d’équipes auront besoin de son code d’identification afin de s’inscrire à leur tour. Chaque responsable d’équipe doit
s’inscrire ensuite en faisant référence au code d’identification du directeur d’Unité pluri-équipes ou de Centre de Recherche et
compléter les formulaires et documents qui le concernent. Pour les
Unités mono-équipe, seul le Directeur complète les formulaires et
documents constituant le dossier.
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Quelles sont les pièces à fournir pour la constitution du dossier ?
Quelle que soit la demande :
- Création
- Renouvellement
et quelle que soit la structure concernée :
- Unité monoéquipe et ERL
- Unité pluri-équipes
- Centre de Recherche
la base du dossier a remplir est le « dossier unique ».
Le dossier constitué du « dossier unique » et de documents
complémentaires spécifiques à la labellisation Inserm seront déposés
sur le site sécurisé « EVA » :
http://www.eva2.inserm.fr/
1- Dossier unique :
Le « dossier unique » de candidature doit être téléchargé à partir du
site : http://www.aeres-evaluation.fr/Modalites-d-evaluation-de-la-vague
Quelques conseils pour compléter le « dossier unique » vous sont
donnés dans l’ANNEXE I.
Les documents listés ci-dessous devront être complétés et déposés sur
EVA dans l’espace réservé à l’Unité.
Attention de bien déposer sur EVA 2 les documents correspondant au bilan dans le dossier « BILAN » et ceux correspondant au projet dans le dossier « PROJET ».
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Attention le libellé des documents téléchargés ne doit pas être
modifié ; Pour les images utiliser de préférence des images au
format.gif ; Ne pas transformer les documents en pdf
2- Les documents complémentaires spécifiques à la labellisation Inserm
Les documents suivants devront être déposés sur le site EVA en plus des
documents composant le dossier unique.
- Unité mono-équipe et ERLLe porteur de projet devra déposer son CV dans un format word, un
résumé de son projet et la liste de publications de son équipe.
- Unité pluri-équipes- 7 -
Le porteur de projet devra déposer dans son espace personnel de type
« UNITE » son CV dans un format word.
Chaque responsable d’équipe devra déposer dans son espace
personnel de type « EQUIPE » son CV, un résumé du projet de l’équipe
et la liste de publications correspondant à son équipe.
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- Centre de Recherche
Le porteur de projet devra déposer dans son espace personnel de type
« CENTRE DE RECHERCHE » son CV dans un format word.
Chaque responsable d’équipe devra déposer dans son espace
personnel de type « EQUIPE » son CV, un résumé du projet de l’équipe
et la liste de publications correspondant à son équipe
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Existe-t-il une limite d'âge ?
Oui, le directeur coordonnateur du projet de demande de création
d’unité ou d’équipe doit être âgé au plus de 60 ans à la date de la
création pour pouvoir effectuer 1 mandat complet.
Note : les candidats demandant une dérogation de limite d’âge doivent faire une demande à l’attention de la direction générale de l’Inserm.
Comment s’effectue l’évaluation des demandes de création de formations de recherche ?
Une visite sur site est organisée par l'AERES. L'avis du comité
d’évaluation est transmis par l’AERES au demandeur qui aura la
possibilité de répondre aux observations du comité d’évaluation. Il est
également transmis aux établissements auxquels le demandeur a
adressé sa demande de labellisation. L’Inserm transmet cet avis ainsi
que les réponses des porteurs de projet à la commission scientifique
spécialisée.
Au cours de la séance plénière, la commission scientifique spécialisée
prend en compte les rapports d’évaluation de la visite sur site et les
rapports des porteurs de projet afin d’établir un classement des équipes
et des unités. Un rapport de séance, rendant compte du débat tenu
lors de la session plénière, est transmis, sous le sceau des présidents
des commissions scientifiques spécialisées, au conseil scientifique.
Le conseil scientifique donne son avis sur les propositions de création.
La direction générale établit la liste finale des unités créées.
ANNEXE I- 10 -
Remplir le « dossier unique »
Le dossier unique proposé par le ministère doit être rempli pour une création ou un renouvellement de structure de la vague A.
Nous vous invitons à suivre les recommandations faites par l’AERES.
Dans cette annexe et la suivante, nous vous proposons une aide pour la rédaction de votre dossier.
Le DESP ([email protected]) est à votre disposition pour répondre à vos interrogations.
1- Conseils généraux
Les porteurs de projet devront être attentifs à :- Favoriser la mise en valeur des faits marquants plus qu’un
inventaire sorti du contexte- Mettre en avant le dynamisme de la stratégie scientifique en
décrivant les orientations stratégiques, les réorientations, l’émergence de nouvelles équipes …
- Positionner les recherches dans les contextes de site, national et international : position par rapport à l’état de l’art, coopérations et interactions…
- Adopter une présentation qui permette de faire ressortir facilement le travail de chaque équipe composant la structure évaluée.
2- Le dossier unique
Le dossier unique comprend deux grandes parties :- Une partie bilan- Une partie projet
2-1 La partie Bilan
La partie Bilan devra faire apparaître :
- Une description de l’unité et de son contexteL’organigramme fonctionnel est un élément important qui aide à la compréhension de votre organisation.
- La stratégie scientifique o Objectifs o Approches mises en place pour atteindre les objectifs
- Les résultats
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Quelle que soit la manière dont vous choisirez de présenter vos résultats (listes ou au fil du texte), ces éléments sont essentiels pour l’évaluation de votre structure. Il est nécessaire de prendre soin d identifier clairement et de décrire le plus précisément possible vos résultats afin d’en faciliter l’accès, la lecture et la mesure de leur impact à l’évaluateur. Afin de vous permettre d’être le plus exhaustif possible dans ce travail, une liste de ces descripteurs vous est proposée en ANNEXE II.
- Les modalités de gestion de l’unité o Politique de financement, o Plates-formeso Formation à et par la recherche o Animation o Ethique et réglementationo Démarche qualitéo Hygiène et sécuritéo …
2-2 La partie projet
- Auto-analyseLa partie projet commence par une « auto-analyse ». Cette analyse des points forts et des points faibles de l’unité ainsi que des opportunités et des risques ou menaces associés à votre stratégie scientifique s’appuiera sur le bilan. Elle devra permettre de justifier le projet à venir et la capacité de la structure telle qu’elle est proposée dans toutes ses composantes à répondre aux objectifs scientifiques.
- Projet et objectifs scientifiques de la structureLe document devra présenter la stratégie pour le prochain quadriennal avec les objectifs et l’organisation à mettre en place qui en résultent.Pour une structure qui est dans la continuité du quadriennal précédent, la partie projet qui s’appuiera sur les constats faits au travers de l’auto-analyse devra décrire toutes les évolutions des différents items développés dans le bilan pour les 4 ans à venir.Pour une structure émergente (nouvelle création, restructuration majeure), cette partie devra être plus détaillée et pourra reprendre les items de la partie bilan en les adaptant à une vision à 8 ans.
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ANNEXE IIListe des produits et résultats d’une
structure de rechercheUne démarche inter-organismes (EREFIN) a été initiée il y a deux ans afin de faire une proposition commune à l’AERES sur des critères d’évaluation de la recherche représentatifs de la diversité des unités, des recherches qu’elles pratiquent et des résultats qu’elles obtiennent
Le groupe de réflexion « EREFIN » a catégorisé l’ensemble des résultats de la recherche identifiés par les chercheurs des différents types de structures de recherche actuellement en activité. Les produits et résultats de l’activité de recherche peuvent être regroupés en fonction de leur destinataire :
- Le monde académique- Les acteurs socio-économiques- Les acteurs publics (hors recherche)- Les étudiants- La société.
Au sein de chacun de ces items, un certain nombre de rubriques peuvent être déclinées. Chaque structure de recherche, en fonction de son activité, pourra documenter certaines de ces rubriques.
Nous vous engageons à faire un récapitulatif des rubriques qui vous concernent afin de pouvoir décrire au mieux votre production dans la partie bilan du dossier unique.
1- Le monde académique
Connaissances fondamentales : Publications scientifiques et autres vecteurs de diffusion.L’AERES propose une nomenclature pour les différents types de publication que vous devrez suivre pour remplir le dossier unique. Elle est rappelée ci-dessous :- Publications :
ACL : Articles dans des revues internationales ou nationales avec comité de lecture répertoriées par l’AERES ou dans les bases de données internationales (ISI Web of Knowledge, Pub Med…). ACLN : Articles dans des revues avec comité de lecture non répertoriées dans des bases de données internationales.ASCL : Articles dans des revues sans comité de lecture.
- Communications :INV : Conférences données à l’invitation du Comité d’organisation dans un congrès national ou international.ACTI : Communications avec actes dans un congrès international. ACTN : Communications avec actes dans un congrès national.COM : Communications orales sans actes dans un congrès international ou national.
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AFF : Communications par affiche dans un congrès international ou national.
- Ouvrages :OS : Ouvrages scientifiques (ou chapitres de ces ouvrages). OV : Ouvrages de vulgarisation (ou chapitres de ces ouvrages). DO : Directions d’ouvrages ou de revues.
- Mémoires de thèses- Prix et distinction
Partenariats scientifiques, animation des communautés scientifiques nationales et internationales (préciser le niveau d’implication)- Organisation de congrès et conférences- Participation à des comités éditoriaux et revues scientifiques- Création, animation de réseaux scientifiques- Direction d’ouvrages- Conception, coordination de projets européens ou internationaux
acceptés- Conception, coordination de programmes internes à un organisme,
ou nationaux, acceptés- Essais cliniques, études épidémiologiques …- Rapports de conjoncture scientifique- Rapports d’évaluation
Développement d’instruments pour la recherche (Conception et mise à disposition)- Plates-formes technologiques- Centres de ressources, centres de références- Dispositifs d’observation ou d’expérimentation- Bases de données, logiciels scientifiques, modélisations ….
2- Le monde socio-économique
Connaissances opérationnelles et produits pour des acteurs socio-économiques (Construction et animation)- Projets de recherche ou de recherche & développement construits
avec des partenaires- Contrats de recherche co-financés par des partenaires- Participations à des instances des partenaires, animation de
réseaux de porteurs d’enjeux- Bourses Cifre et autres projets de thèses construits avec des
partenaires socio-économiques
Partenariats avec des acteurs socio-économiques- Articles dans des revues techniques et professionnelles- Guides techniques diffusés, Ouvrage de synthèse- Outils d’aide à la décision, à la négociation, à la conception- Lignes directives dans le cadre de mise en place de protocoles :
protocoles cliniques, …- Marques déposées, logiciels déposés, obtentions végétales, cartes
de référence…
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- Prototypes et procédés industriels, pilotes et démonstrateurs- Brevets- Contrats de licence- Créations d’entreprises
Expertises et études pour des acteurs socio-économiques- Analyse de besoins industriels
- Rapports d’expertises et d’études, résultats d’essais, actions de certification
- Utilisation par des partenaires d’instruments ou d’équipement mis à leur disposition
- Prestations- Actions de formation pour des professionnels
3- Le monde de l’action publique
Connaissances opérationnelles et produits pour des acteurs publics autres que ceux de la recherche (Construction et animation)- Projets de recherche ou de recherche & développement construits
avec des partenaires- Contrats de recherche co-financés par des partenaires- Participations à des instances des partenaires, animation de
réseaux de porteurs d’enjeux- Séminaires et conférences organisés pour des partenaires- Projets de thèses construits avec des partenaires publics (hors
recherche)
Partenariats avec des acteurs publics autres que ceux de la recherche- Guides techniques produits par l’unité et diffusés par les structures
de contrôle publiques- Ouvrages de synthèse- Outils d’aide à la décision, à la négociation, à la conception- Documents de référence pour les acteurs publics
Expertises et études pour les acteurs publics- Expertises scientifiques collectives : animation ou contribution- Rapports d’expertises pour des instances publiques- Actions de formation pour des acteurs publics
4- Les étudiants
Enseignement et formation- Thèses soutenues- HDR soutenues- Responsabilités assurées dans la conception et l’organisation de
cursus d’enseignement supérieur- Formations assurées- Ouvrages pédagogiques- Animation en lien avec le primaire ou le secondaire
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5- L’ensemble de la société
Veille sociétale et diffusion de la culture scientifique- Analyses de la demande sociétale, analyses prospectives- Diffusion de la connaissance et contribution à la culture scientifique
et technique- Documents et produits de communication destinés au grand public
(tout support)- Manifestations, conférences, débats, interviews, formations
d’enseignement du secondaire …
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- ANNEXE IIIListe des Délégations Régionales (DR)
Hors Ile de FranceNOBILE Dominique Provence Alpes Côte d’Azur / Corse Inserm – ADR Marseille BP. 172 13276 MARSEILLE Cedex 09 Tél : 04 91 82 70 00 / Fax : 04 91 74 20 67 e-mail [email protected]
BLANC Mireille Midi-Pyrénées / Limousin Inserm – ADR Toulouse BP. 3048 31024 TOULOUSE cedex Tél : 05 62 74 83 51 / Fax : 05 61 31 97 52 e-mail [email protected]
PELLA Dominique Rhône-Alpes / Auvergne Inserm – ADR Lyon Centre Hospitalier du vinatier 95 boulevard Pinel Bâtiment 452 69675 LYON Cedex Tél : 04 72 13 88 00 / Fax : 04 72 13 88 01 e-mail [email protected] p, [email protected]
MAZINGUE Christine Nord Pas de Calais / Basse et Haute Normandie /Picardie/GlasgowInserm – ADR Lille Faculté de Médecine 1 avenue Oscar Lambret BP 90005 59008 LILLE Cedex Tél : 03 20 29 86 70 / Fax : 03 20 49 01 38 e-mail [email protected] [email protected]
LEBOURQ Viviane Languedoc-Roussillon Inserm – ADR Montpellier – 99, rue Puech-Villa 34197 MONTPELLIER Cedex 05 Tél : 04 67 63 61 31 / Fax : 04 67 63 02 92 e-mail [email protected]
CHARTIER Liliane Aquitaine / Poitou-Charentes Inserm – ADR Bordeaux Institut François Magendie 146 rue Léo Saignat 33077 BORDEAUX Cedex Tél. 05 57 57 36 22
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/ Fax : 05 57 57 36 55 e-mail [email protected]
DESMEDT Marianne Centre / Pays de la Loire / BretagneInserm – ADR Grand-Ouest 63 quai Magellan BP 32116 44021 NANTES Cedex 01 Tél : 02 40 35 06 69 / Fax 02 40 47 77 01 e-mail / [email protected]
BLOCK Gilles Alsace / Bourgogne / Champagne-Ardenne / Franche Comté / Lorraine Inserm – ADR Strasbourg 5 rue Jacob Mayer BP 10005 67037 STRASBOURG Cedex 2 Tél : 03 88 10 86 30 / Fax : 03 88 10 81 75 e-mail [email protected] [email protected]
Ile de France
INOCENCIO Sylviane Salpêtrière /St-Antoine + Faculté /Tenon /Trousseau/Jussieu/Les Cordeliers /Hôtel Dieu /Broussais /Fer-à-Moulin. Inserm – ADR Paris VI 127 rue Ledru Rollin 75011 PARIS Cedex 12 Tél : 01 48 07 33 91 / Fax : 01 48 07 34 32 e-mail [email protected]
JEANJEAN Nicolas Bichat / Beaujon / Lariboisière-Saint-Louis /Jussieu / Longchamp / Robert Debré /Fernand Widal /CERMES /Le Vésinet Inserm – ADR Paris VII Tour les Mercuriales 40 rue Jean Jaurès 93176 Bagnolet cedex. Tél : 01 43 62 27 02 / Fax : 01 43 62 27 01 e-mail [email protected]
MARTEL Marie-Pascale Créteil/St-Maurice/Pasteur/Institut Curie/Ecole Normale Supérieure/Collège de France / Muséum / Guadeloupe Inserm – ADR Paris XII Hôpital Henri Mondor 51, av. Maréchal de Lattre de Tassigny 94010 CRETEIL Tél : 01 45 17 26 60 / Fax : 01 45 17 26 78 e-mail [email protected],
BERTAULT Annick Necker /Cochin /St-Vincent-de-Paul / Paris V (faculté de pharmacie) /Sainte-Anne /Centre
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National de Transfusion Sanguine (CNTS) /Rue Wilhem /Les Saints-Pères Inserm – ADR Paris V 2, rue d’Alésia 75014 PARIS Tél : 01 40 78 49 00 / Fax : 01 45 80 72 93 e-mail [email protected]
SALINI Annick Bicêtre /Villejuif (IGR) / Villejuif (Paul Brousse) / Châtenay-Malabry /Orsay /Clamart/Palaiseau Inserm – ADR Paris XI 16, avenue Paul-Vaillant-Couturier 94807 VILLEJUIF cedex Tél : 01 45 59 52 15 / Fax 01 45 59 52 22 e-mail [email protected]
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ANNEXE IV
LES INSTANCES SCIENTIFIQUES
2008-2011
Commissions scientifiques spécialisées (CSS) :
CSS 1 : Neurosciences, neuroendocrinologie, neurologie
CSS 2 : Génétique, développement et oncogénèse, angiogénèse, muscle, vieillissement
CSS 3 : Sciences et techniques appliquées à la médecine, santé publique
CSS 4 : Cardiovasculaire, néphrologie, urologie, diabète, endocrinologie, reproduction, nutrition, obésité
CSS 5 : Immunologie, maladies infectieuses, hématologie, hémostase
CSS 6 : Gastro-entérologie, hépatologie, pneumologie, dermatologie, système ostéo-articulaire et odontologie
CSS 7 : Médicament, interface chimie biologie, bio-ingénierie, biothérapies, pharmacologie, toxicologie
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ANNEXE V
Instituts Thématiques Multi-Organismes
Biologie cellulaire, développement et évolution
Bases moléculaires et structurales du vivant
Génétique, génomique et bioinformatique
Neurosciences, sciences cognitives, neurobiologie et psychiatrie
Microbiologie et maladies infectieuses
Cancer
Circulation, métabolisme, nutrition
Immunologie, hématologie, pneumologie
Santé publique
Technologie pour la santé
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ANNEXE VI « EVA »
« EVA » est un système de gestion électronique de documents basé sur le progiciel Livelink,
Il intègre des développements spécifiques adaptés à l’ensemble des processus d’évaluation de l’Inserm.
Il est basé sur une architecture Full Web.
Il vous permet d’accéder à un espace personnel sécurisé pour déposer les pièces constituant votre dossier. Aucune des pièces déposées ne pourra être modifiées, elles seront soumises en mode « lecture seule » aux instances de l’Inserm.
Certaines informations recueillies à partir de votre dossier de candidature seront transmises, si vous donnez votre accord, pour mettre à jour les fichiers de la Banque d'informations sur les recherches à l’Inserm (BIR). La constitution des fichiers a reçu l’autorisation de la Cnil. Une partie des informations (nom, prénom, appartenance administrative, coordonnées de l’affectation, descriptifs des thèmes de recherche, publications) est accessible sur internet à l’adresse suivante : http://bir.inserm.fr
En conformité avec la loi informatique et libertés, le département de l’évaluation scientifique ne transmettra que les informations relatives aux chercheurs ayant donné leur accord de participation. Toutes les demandes de consultations, modifications ou suppressions devront être adressées à la Bir : Tél. 01 55 74 57 58-Fax 01 55 74 30 75 courriel : [email protected]
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