Le Département construit l’avenir

Dép

arte

men

t du

Lot

Budget 2016

p 3p 2

aménagement et développement

du territoire24 %

58,6 m€

éducation, vie locale

et sécurité22 %

51,9 m€

solidarité54 %

129,9 m€

Édito240,4 M€

Budget 2016

Guidé par notre projet de mandat Demain le Lot, et malgré le contexte financier contraint, l’objectif du budget 2016 est clair : maintenir une action départementale de qualité et de proximité, fidèle à ses missions de prédilection de service au public, en faveur du développement du territoire et des Lotois.

Ce budget repose donc sur les quatre piliers fondateurs du projet de mandat Demain le Lot, ainsi que sur une gestion rigoureuse des dépenses de fonctionnement.

D’importants efforts de gestion ont été fournis afin de maîtriser l’évolution des dépenses de fonctionnement, et ainsi préserver les marges

de manœuvre de la collectivité, sa capacité d’agir et d’investir pour le territoire et ses habitants.

Avec ce budget 2016, offensif et ambitieux, traduction concrète des orientations politiques fixées, le Département s’affirme, comme un acteur essentiel du développement du territoire : solidaire, bâtisseur, animateur.

Serge RigalPrésident du Département

Pari réussi pour ce premier budget du mandat !

Les chiffres présentés sur les 4 graphiques suivants comprennent les dépenses d’activité ainsi que les moyens humains et matériels affectés à chaque politique.

MONTANT Budgets annexes : M€

Laboratoire départemental d'analyses 1,9Centre départemental de l'enfance 1,6Archéologie préventive 0,5Production d'énergie 0,1

Pour un Département proche de vous, moderne et performant

Personnes âgées : 44,1 M€Handicap : 28,2 M€Enfance, Famille et santé : 23,9 M€Insertion : 25,8 M€Logement : 2,8 M€Action sociale généralisteet developpement social : 5,1 M€

Infrastructures routières : 45 M€Environnement : 4,1 M€Attractivité et économie : 1,8 M€Agriculture et laboratoire d’analyses : 2,1 M€Solidarité territoriale : 1,7 M€Tourisme : 2,9 M€Numérique : 1 M€

éducation : 24,5 M€Transport : 13,2 M€Sport : 0,8 M€Culture et lecture publique : 4,9 M€Patrimoine et archives : 1,8 M€Sécurité : 6,7 M€

Un Département performant

Un Département tourné vers

l'avenir

Un Département au cœur des solidarités

Un Département "à vivre"

124,6 M€

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enfance, famille, santé : 23,9 m€ prévention et protection, un travail avec les familles

UPoursuivre une politique de prévention de qualité auprès des familles et des enfants (plus de 3 000 enfants suivis par les professionnels de la PMI)

UOptimiser les dispositions de prévention secondaire et d’accompagne-ment en matière de protection de l’enfance, dans un souci de diversification et d’individualisation des prises en charges des enfants accueillis au titre de la protection de l’enfance (près de 1000 enfants concernés par des mesures de protection de l’enfance)

USoutenir les maisons de santé pluridisciplinaires dans le cadre de la lutte contre la désertification médicale

129,9 M€54 % du budget

129,9 M€54 % du budget SolidaritéSolidarité

logement : 2,8 m€ offrir aux lotois les plus modestes des logements accessibles et décents

UMaintenir une production adaptée de logements sociaux pour les ménages les plus modestes

ULa rénovation des logements privés : objectif efficacité énergétique

UMener des actions d’adaptation des logements à la perte d’autonomie

UGarantir l’accès et le maintien dans le logement des ménages les plus modestes grâce au FLAMME

insertion et action sociale généraliste : 30,9 m€lutter contre les exclusions et soutenir les publics les plus fragiles

UFinancer le RSA (revenu de solidarité active) : plus de 5 060 foyers Lotois aujourd’hui couverts par le dispositif

URevaloriser les allocations en intégrant les mesures du plan de lutte contre la pauvreté

UProroger les dispositifs d’appui à l’insertion dans le cadre d’une année de transition vers un nouveau Plan départemental d’insertion

UMaintenir une politique volontariste en faveur du retour à l’emploi, notamment des jeunes

URéorganiser les services départementaux dans un souci d’adaptation permanente de nos organisations et dans une optique de performance et de proximité du service public

UOuverture au printemps 2016 du nouveau CMS de Gramat

personnes handicapées : 28,2 m€un accompagnement de qualité pour les personnes handicapées

USoutenir les services d’accompagnement à la vie sociale

UPromouvoir un accueil médico-social efficient et de qualité

UFinancer la PCH (prestation de compensation du handicap) pour près de 690 bénéficiaires

ULa Maison départementale des personnes handicapées (MDPH), pivot de l’accès aux droits

personnes âgées : 44,1 m€ priorité au maintien à domicile de nos aînés

ULe Département, chef de file en matière d’autonomie des personnes

UAdapter l’offre à l’évolution des besoins, tout en préservant l’accessibilité finan-cière et la qualité de l’hébergement

UFinancer l’APA (allocation personnalisée d’autonomie) pour plus de 6 200 Lotois

UMettre en œuvre la loi relative à l’adaptation de la société au vieillissement

UOrganiser le service de téléassistance (plus de 1950 abonnés)

25,8 m€insertion

44,1 m€personnes âgées

2,8 m€logement

5,1 m€action sociale généraliste

et développement social

23,9 m€enfance, famille et santé

28,2 m€personnes handicapées

Un budget solidaire

avec les plus fragiles

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attractivité et économie : 1,8 m€ pour un nouveau développement du territoire

UAdapter les interventions aux évolutions législatives issues de la loi NOTRe : honorer les engagements antérieurs pris en matière d’immobilier d’entreprises et de soutien à l’aménagement des parcs d’activitéULe Département, moteur d’une démarche coordonnée visant à favoriser l’attractivité du territoire : lancement et pilotage d’une étude pour l’élabo-ration du plan de marketing territorialUSoutenir les structures d’animation du territoire (artisanat, entreprises, formation, chambres consulaires)

agriculture et laboratoire départemental d’analyses : 2,1 m€ - enjeux d’aménagement et de préservation du territoire

UMaintenir l’appui départemental à l’agriculture, dans l’attente des orientations régionales : soutien à l’emploi, développement des filières, actions de promotion et de valorisation des produits du Lot et du territoire, accompagnement des investissements en matière d’hydraulique agricoleULe Laboratoire départemental, garant de la sécurité sanitaire sur le territoire : prévention, contrôle, dépistage, conseil et formation au service de la santé et de l’environnement

58,6 M€24 % du budget

58,6 M€24 % du budget

Aménagement et développement du territoire

Aménagement et développement du territoire

infrastructures routières : 45 m€ - les routes au service de l’économie

UMaintenir un haut niveau d’investissement supérieur à la moyenne des collectivités de la strateUPoursuivre les grandes opérations de modernisation du réseau routier structurant : Saint-Michel-de-Bannières, de Cambes et de Cahors sudUOptimisation de l’entretien et de la sécurisation du réseau routier UPoursuite de l’effort de pérennisation des ouvrages d’artUParticipation financière à la voie d’accès du futur collège de BretenouxUChaque jour, plus 300 agents départementaux entretiennent et améliorent les 4 013 km du réseau routier départemental

solidarité territoriale : 1,7 m€un haut niveau de soutien en faveur des territoires et des habitantsULe Département, garant du développement équilibré et harmonieux du territoire UPermettre à tous, partout sur le territoire, d’accéder à des services publics locaux performants, à des commerces de proximité et de disposer d’un cadre de vie agréable UPréservation des dispositifs de soutien financier existants (FAPEC, FAIE)UEquité et lisibilité des aides aux communes par la prise en compte de l’effort fiscal UMise à disposition des communes et EPCI de l’expertise et de l’ingénierie départementale grâce aux SDAIL (syndicat départemental d’aménagement et d’ingénierie du Lot)UCo-pilotage, aux côtés de l’Etat, de la réalisation du schéma départemental d’amélioration de l’accessibilité des services au public

environnement : 4,1 m€ - transmettre un territoire préservéURenforcer les actions en faveur de la valorisation des espaces naturels : début des travaux de sécurisation du Mont Saint-Cyr et réhabilitation des caillebotis de la Masse, poursuite de la dynamique de reconquête des espaces embroussaillésUSoutenir les structures intervenant dans le domaine de l’environnement (CAUE, PNR)UAssurer le partage de l’eau entre tous les usages : animation du schéma départemental en eau potable, gestion intégrée des trois rivières Lot, Dordogne et Célé, suivi des périmètres de protection en alimentation en eau potableUPoursuivre une intervention en faveur de l’équipement rural, de l’assainissement, des déchets, des énergies, etc.

tourisme : 2,9 m€ - développer l’attractivité touristique du lot

UUn secteur moteur de l’économie Lotoise (2,5 millions de visiteurs tous les ans)USoutenir les acteurs touristiques (Lot Tourisme, un opérateur de premier plan ; syndicat mixte du grand site de RocamadourUEsprit Lot : marque fédératrice de territoire, véritable vitrine du LotUInvestissement en faveur du développement touristique : activités de pleine nature, navigation, etc.

numérique : 1 m€ - une desserte de qualité dans chaque foyer

ULa priorité n°1 du mandatULancement du programme de raccordement haut débitUCréation du syndicat Lot NumériqueUProgramme de 7 M€ créé pour couvrir les besoins en financement du Département à horizon 6 ans

Un budget pour construire

le Lot de demain

*FAPEC : fonds d’aménagement et d’intervention économique*FAIE : fonds d’aménagement et d’intervention économique*EPCI : établissement public de coopération intercommunale

45 m€infrastructures

routières

1 m€numérique

2,9 m€tourisme

1,7 m€solidarité

territoriales2,1 m€

agriculture et laBoratoire

1,8 m€attractivité économique

4,1 m€environnement

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51,9 M€22 % du budget

51,9 M€22 % du budget Éducation, vie locale et sécuritéÉducation, vie locale et sécurité

éducation : 24,5 m€ la jeunesse notre plus beau capital

UAchèvement de la cité scolaire de Luzech

UConduire un programme de travaux de modernisation des équipements pédagogiques et de restauration mis à disposition des collégiens

UAméliorer l’accessibilité et la performance énergétique des bâtiments

UFinancer les dotations de fonctionnement des collèges

UGarantir une restauration scolaire sûre, équilibrée et de qualité avec des produits locaux

UChaque jour, près de 200 agents départementaux mobilisés pour l’accueil des élèves

UExpérimenter, dans deux collèges, la mise à disposition de tablettes à la rentrée 2016 dans le cadre du « plan numérique pour l’école » tout en poursuivant les actions antérieures en faveur de l’équipement informatique des collégiens : Espace Numérique de Travail, opération Ordi’Lot, etc.

USoutenir l’enseignement supérieur

sécurité et secours aux personnes : 6,7 m€la sécurité et le secours pour tous, partout

ULe Département, principal financeur du SDIS (Service départemental d’incendie et de secours)

UContribution départementale en progression (+0,8 M€)

UAugmentation du taux de la taxe sur le foncier bâti à due concurrence (+1,8 %), après deux années de stabilité

UAccompagnement de la modernisation de l’institution dans un souci de proximité, de qualité de service et d’efficacité

sport : 0,8 m€ - favoriser et promouvoir la pratique sportiveUFavoriser la pratique sportive des jeunes dans le cadre scolaire et en clubs

UAider le développement et la promotion des disciplines sportives : aides directes à 45 comités départementaux et à 200 clubs

USoutenir le développement des manifestations sportives d’ampleur départementale

patrimoine et archives : 1,8 m€ connaître le passé pour construire l’avenir

UMobiliser les moyens départementaux au service de la connaissance, de la sauvegarde et de la valorisation du patrimoine mobilier et bâti

UCollecter, conserver et valoriser les archives publiques et privées

UArchéologie préventive : un outil à la disposition des aménageurs

culture et lecture publique : 4,9 m€la culture, un droit pour tous

UFavoriser la pratique de la musique par tous, en particulier par les jeunes : participation au financement des 14 écoles de musique du Département

UDévelopper l’accessibilité des activités culturelles et artistiques

UFaire des musées des lieux de rencontre culturels

UEtendre l’offre numérique à toutes les bibliothèques

UL’ADDA, outil culturel du Département dans le domaine du spectacle vivant

transport : 13,2 m€ un service public de transport gratuit et proche des lotois

UPréserver la gratuité des transports scolaires de la maternelle aux études supérieures

URecourir à des accompagnateurs pour les plus jeunes enfants

UDonner priorité à la sécurité et à la qualité de ce service de proximité

UPréparer le transfert à la Région du transport public routier interurbain de personnes, à l’exception du transport des élèves et étudiants handicapés

UReconduire le soutien au transport aérien, vecteur d’attractivité de notre territoire

La jeunesse au cœur

du budget

24,5 mێducation

6,7 m€sécurité

1,8 m€patrimoine et archives

4,9 m€culture et lecture puBlique

0,8 m€sport

13,2 m€transport

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Les 4 piliers de « Demain le Lot » 240,4 M€

Recettes

fiscalité directe68,9 M€

29 %

fiscalité indirecte72,8 M€

30 %

emprunts17,5 M€7 %

recettes d’action sociale16 M€7 %

fiscalité indirecte : 72,8 m€dont :

UTaxe spéciale sur les conventions d’assurance : 34,6 M€

UDroits de mutations à titre onéreux : 16,2 M€UTICPE* (ex-TIPP) : 10,8 M€UFonds de solidarité : 4,1 M€UPéréquation DMTO* : 3 M€UTaxe sur l’électricité : 2,44 M€UTaxe d’aménagement : 1,1 M€

fiscalité directe : 68,9 m€ dont :

UTaxe sur le foncier bâti : 45,6 M€UCotisation sur la valeur ajoutée des entreprises : 13,1 M€UFonds de compensation péréquée : 5,7 M€UFNGIR (fonds national de garantie individuelle des ressources) : 3,9 M€

concours de l’état56,8 M€24 %

concours de l’état : 56,8 m€dont :

UDotation globale de fonctionnement : 41,2 M€UCompensation de la fiscalité exonérée : 7,7 M€UFonds de compensation de la TVA : 3,6 M€UDotation globale de décentralisation : 1,5 M€UDotation globale d’équipement : 1,1 M€

1

2

*TICPE : taxe intérieure de consommation sur les produits énergétiques*DMTO : Droits de mutation à titre onéreux

divers3,1 M€1 %

suBventions5,3 M€2 %

un département tourné vers l’avenir ULe numérique dans chaque foyer

ULa jeunesse, notre plus beau capital

UL’attractivité du territoire, la clé de demain

UDes routes au service de l’économie

un département au cœur des solidaritésULes solidarités humaines, notre plus grande force

UUn engagement constant en faveur de nos territoires

un département a vivreULe sport et la culture, garants du bien-être et du mieux vivre ensemble

UL’environnement et le patrimoine : un précieux héritage

ULa sécurité et les secours pour tous, partout

un département performant UUne recherche permanente d’efficacité et de maîtrise des coûts

ULe Département se positionne en rassembleur

ULe Département associe les Lotois

3

4

renDez-vous sur Le siterubrique :

vous y retrouverez tous les détails de «Demain le Lot »et pourrez y télécharger le document complet.

Vous y retrouverez tous les détails de « Demain le Lot »

et pourrez y télécharger le document complet.

Rendez-vous sur le site Lot.frrubrique :

commentfonctionnele département ?

Le Lot est composéde 17 cantons.1.

2. Les citoyens élisentdeux conseillers départementauxdans chaque canton(une femme et un homme).

3. Les conseillers départementauxélisent le présidentet les vice-présidents.

Les conseillers départementaux sont forcede proposition. Ils se retrouvent régulièrementen commissions de travail pour instruireles différents dossiers reflétant les compétences du Département : solidarité, collèges, routes, soutien aux collectivités, environnement, tourisme, sport, culture,... Ils délibèrent et votent le budget.

Ils se réunissent également une fois par moislors d’une commission permanente.

Enfin, l’assemblée départementale se réunitcinq fois par an en séance publique pourdébattre de grands dossiers.

4.

DES PRIORITÉS POUR LE DéPARTEMENT

Par des Lotois, pour les Lotois.Les 34 conseillers départementaux que vous avez élus en 2015 s’engagent chaque jour

pour les Lotois avec, à leurs côtés, les agents du Département. Au-delà de leur mobilisation sur les missions de la collectivité, vos élus ont décidé d’élaborer ensemble une feuille de route pour les six prochaines années. « Demain le Lot » est le fruit de ce

travail, riche des sensibilités de l’assemblée départementale. Je suis très heureux de vous faire partager ces engagements qui participeront à la construction d’un Lot harmonieux,

solidaire, tourné vers l’avenir, pour vous, pour nos enfants.

Serge RIGALPRÉSIDENT DU DÉPARTEMENT DU LOT

Un engagement collectif

Au 1 er rang, de gauche à droite:JEAN-JACQUES RAFFY, NELLY GINESTET, ANDRÉ MELLINGER, CATHERINE PRUNET, SERGE BLADINIÈRES, SERGE RIGAL,

MARIE-FRANCE COLOMB, CATHERINE MARLAS, MARC GASTAL, MARYSE MAURY, GILLES LIEBUS.

Au 2 ème rang, de gauche à droite:MAXIME VERDIER, DANIELLE DEVIERS, NICOLE PAULO, PASCAL LEWICKI, JEAN-PIERRE BOUCARD, ROBERT LACOMBE, MARTINE HILT,

MONIQUE BOUTINAUD, CHRISTIAN DELRIEU, DENIS MARRE, MICHÈLE FOURNIER-BOURGEADE, JEAN-CLAUDE BESSOU,DOMINIQUE BIZAT, OLIVIER DESBORDES, NATHALIE DENIS, ANGÈLE PRÉVILLE, FRANÇOISE LAPERGUE, VINCENT BOUILLAGUET,

GENEVIÈVE LAGARDE, SERGE NOUAILLES, CAROLINE MEY-FAU, VÉRONIQUE CHASSAIN, GUILLAUME BALDY.

5. L’administration, composée de 1 420 agents(plus de 80 métiers représentés),met en œuvre les décisions prises par les élus.

janv

ier

2016

département du lotAvenue du l’Europe - Regourd

BP 29146005 Cahors cedex 9

Tél. 05 65 53 40 00