1ECT1DS 4 EN COMPTABILITE SkifaDOSSIER 1: CAS CONFEC-MACONFECMA est une socit spcialise dans la confection, objet de: La fabrication des vtements pour enfants destins au march intrieur; La sous-traitance au profit de donneurs dordre installs ltranger pour la confection de vtements; Lentreprise est assujettie partiellement la TVA au taux normal. Le prorata de 2013 est de 55%. Conditions gnrales de facturation: Clients installs au Maroc: Dlai de paiement: 2 mois. Un escompte de 6% est accord en cas de rglement immdiat et 3% si le rglement est effectu sous quinzaine. une remise de 8% pour toute commande dpassant 40000 DH. Clients installs ltranger: Toute commande dpassant 30000 lui est applique une remise de 2,5%. le paiement intervient sur la base de lenvoi de la facture sous-huitaine. tout avance sur commande lui est appliqu un escompte de 3%. Au cours du mois de dcembre, lentreprise a ralis les oprations suivantes: Le 10/11/2014: Emission de chque N 00564777, dun montant de 120000 DH, au profit de la socit TEXNORD au titre dun acompte sur la commande N A33. Le 11/11/2014: Rception de 50000 m2 de tissu et accessoires de la socit MARWA pour la confection de pantalons pour enfants (commande SM 76). Le transitaire nous fait parvenir la facture FR 687: commissions transitaire: 15000 DH, HT, frais MARSA-MAROC daconage 6000 DH HT. Les autres frais ont t pays par la socit Marawa. TVA 20%. Le 12/11/2014: TEXNORD nous livre la commande NA33, facture BA830 pour 780000 DH, escompte de rglement sur acompte vers 4%, remise 5%, Port factur 15000 DH TTC. 5 conteneurs consigns pour 3000 DH chacun. TVA 20%. le rglement interviendra dans 2 mois. Le 12/11/2014: Envoi Facture N FR45 au client Marawa au titre de sa commande SM 76, pour confection de 150000 pantalons. Valeur facture 80500 . Lenlvement se fera par les moyens du client. Ce dernier a vir dans le compte de lentreprise, le mme jour, un acompte de 20000 . (1= 11,105MAD). Le reste de la facture est payable dans un mois.Le 24/11/2014: Livraison de 8000 chemises au client BABY-Loup (facture SM 77) au prix unitaire de 70 DH, port pay la socit MESAGGRIE (fact MES22) pour 2280 DH TTC (TVA 14%). Acceptation le mme jour de la LC N 99 chance le 12/5/2014. 28/11/2014: Rception dun avoir par TEXNORD AV 82, au titre des conteneurs restitus pour un prix de reprise de 2880 TTC. 14/12/2014: Avis de crdit BMCE concernant le virement du client Marawa pour le reliquat de la Facture N FR45 du 12/11, commission bancaire 1100 DH TTC, (cours Euro = 11,005 MAD). 18/12/2014: Acquisition dune machine coudre numrique pour une valeur de 200000 DH, remise 5%, escompte 3%, TVA 20%, 180000 DH par acceptation dune LC N 238, le reste par chque N 2121. Facture RFGA43. 31/12/2014: Envoi dun avoir N 676, relative une ristourne de 5% au client SECOM sur le montant du chiffre daffaires ralis pendant le 3me Trimestre 2014. (CA= 550000 DH HT) 1/4/2014: Remise lescompte la LC N 99 la banque BMCE, BR N 564BM3/4/2014: reu avis de crdit de la BMCE au titre de lopration descompte, Bordereau descompte BE BM 67: Taux descompte 7%, commissions de manipulation 200 DH, commission dendos 0,25% indpendante de la dure, jours de banque +2, TVA 10%, TRAVAIL A FAIRE:1- Enregistrer les oprations au journal de lentreprise (calcul justificatifs) 13 points2- Etablir les calculs de la dclaration de la TVA au titre du mois de novembre et procder sa comptabilisation2 points3- Au 31/12/2014, le prorata de dduction de la TVA est de 62%. Rgulariser. 3 points4- Prciser le principe de la comptabilisation de lescompte pour lachat dun bien ou service entrant dans le cot dacquisition dun bien selon le systme comptable franais. 2 points

400 carreaux maills 25 cm x 25 cm, soit en tout 25 m2, le m2, 40 Euros hors taxe.Remise 10%Escompte de rglement pour paiement la livraison: 2%.is TVA 18,60%Prsenter le corps de la facture.Un fab:ricant de menuiserie-bnisterie, Mr SIRDAR vend un commerant en articles pour sanitaires:3 armoires de toilette, rf A24, l'une 140 Euros hors taxe,3 armoires pharmacie, rf A214, l'une 105 Euros hors taxe,5 meubles bas pour une salle de bain, A418acture, l'un 180 Euros hors taxe, conditions de vente:Remise 5%. Escompte de rglement pour paiement comptant, 2%. TVA 18,60%.Une facture de vente de la socit CAMPDOS comporte les marchandises suivantes:50 litres d'huile d'arachide 6 Euros le litre. TVA taux rduit.12 litres alcool brler 1,90 Euros le litre. TVA taux normal24 litres sirops (12 orange, 12 grenadine) 8 Euros le litre. TVA taux rduit.Escompte de rglement 2% pour paiement par chque dans les 10 jours suivant la facturation.Prsenter le corps de la facture.