DIRECTION GENERALE DES IMPOTS · (AAP 1 et 2) 9/09 8 - Tableau d’avancement au grade d’agent technique de 1ère classe – Année 2016 ... 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre

Direction Générale des Finances PubliquesBureau RH 1A – Secrétariat des CAP

CALENDRIER PREVISIONNEL

des réunions des CAP n° 1, 2, 3, 4, 5, 6, 7, 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre 2015

N° CAP Ordre du jour Formation Date C.A.P. Date consultation Observations

6 Tableau d’avancement au grade de contrôleur de 1ère classe (TA C1) – Année 2016

Restreinte(C1 et C2)

CAP reportée à une date qui sera fixée ultérieurement

7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AA1) Restreinte(AA 1 et AAP 2)

8/09

7 Discipline d’un agent administratif principal de 2ème classe (AAP2)

Restreinte(AAP 1 et 2)

9/09

8 - Tableau d’avancement au grade d’agent technique de 1ère classe – Année 2016

- Tableau d’avancement au grade d’agent technique principal de2ème classe – Année 2016

- Tableau d’avancement au grade d’agent technique principal de1ère classe – Année 2016

Restreinte(AT 1 et 2)

(ATP 2 et AT 1)

(ATP 1 et 2)


6 Tableau d’avancement au grade de contrôleur principal (TA CP) – Année 2016

Restreinte(CP et C1)


7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif de 1ère classe (TA AA1) – Année 2016

Restreinte(AA 1 et 2)


6 Discipline d’un contrôleur de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)

15/09

6 Intégration de contrôleurs (dont militaires) Plénière 17/09(matin)

16/09

7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 2ème classe (TA AAP2) – Année 2016

Restreinte(AA 1 et AAP 2)


Pour les CAP disciplinaires, la durée de consultation est de 2 jours, à choisir par le capiste dans les 5 jours (en principe) qui précèdent la CAP 1





5 - Révision de l’évaluation des techniciens-géomètres- Révision de l’évaluation des géomètres cadastreurs- Révision de l’évaluation des géomètres principaux

Restreinte(G – TG)(GP – G)

(GP – Tit et sup)

23(am) et 24(m)/09 21(am), 22 et23(m)/09

6 Examen de la situation des contractuels handicapés de catégorie B – promotion 2014-2015.

Plénière 23/09 17(am), 18(m),21(am) et 22/09

8 - Titularisation (Berkani)- Révision de l’évaluation des agents techniques

PlénièreRestreinte

(ATP 1-2 et AT 1-2)

24/09 22 et 23/09

7 Premières affectations des agents administratifs stagiaires de 1ère classe – 2ème tranche

Restreinte(AAP2 – AA1)

25(m), 28(am) et29(m)/09

suites 1(am)/10

21(am), 22, 23 et24/09

Diffusion Ulysse 21/09 (14h)

6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 1ère classe (C1) Restreinte (CP – C1)

30/09 et 1/10 24, 25(m), 28(am) et29/09

7 Intégrations Restreinte(AAP1 et 2 – AA1)

1/10(matin)

30/09

CCP 2 Discipline d’un agent contractuel (niveau C) Restreinte(Niveaux A-B–C)

1/10

4 Examen des candidatures pour recrutement hors métropole Restreinte 2/10(matin)

1/10


7/10






7 Tableau d’avancement au grade d’agent administratif principal de 1ère classe (TA AAP1) – Année 2016



7 Discipline d’un agent administratif principal de 2ème classe (AAP2)


8/10

1 Affectation de conservateurs des hypothèques sur emplois de CSC (postes comptables C 1) – année 2016

Restreinte(AGFIP CN - AFIP)

8(ap-midi) et9(matin)/10

5(am), 6, 7 et8(m)/10


2 - Affectation d’AFIPA sur emplois de CSC (postes comptables C1)

- Affectation d’IP sur emplois de CSC (postes comptables C1)

Restreinte(AFIPA Tit et sup)

(AFIPA – IP)


5(am), 6, 7 et8(m)/10


3 - Affectation d’Idiv HC sur emplois de CSC (postes comptables C1)

- Examen des candidatures pour recrutement hors métropole (IDiv HC)

Restreinte(Idiv HC Tit et sup)


5(am), 6, 7 et8(m)/10



CCP1 CCP Berkani Plénière 8/10 6 et 7/10

7 - Titularisation dans le grade des agents administratifs des Finances publiques de 1ère classe et de contractuels handicapés de catégorie C

- Intégrations

Plénière 15 et 16(m)/10 12(am), 13 et 14/10 Diffusion Ulysse 12/10 (14h)

6 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie B à effet du 01/03/2016

Restreinte(CP – C1 et 2)

21(am), 22, 23(m),26(am) et 27(m)/10 –

Suites 24(m)/11

12(am), 13, 14, 15,16(m), 19(am), 20 et

21(m)/10 Suites 23(am) et

24(am)/11







3 et 4 Tableau d’avancement au grade d’inspecteur divisionnaire (filière expertise)

Restreinte(IDiv CN – Insp)

21/10(matin)

19(ap-midi) et 20/10 Diffusion Ulysse 19/10 (14h)

CCP 1 Discipline d’un agent contractuel Berkani Restreinte 22/10

4 Mouvement complémentaire des inspecteurs des finances publiques, à effet du 01/03/2016

Restreinte 27(am) et 28/10Suites 4(am) et 5/11

21(am), 22, 23(m),26(am) et 27(m)/10


7 Mouvement complémentaire de mutations des agents de catégorie C à effet du 01/03/16

Restreinte(AAP 1 et 2 –

AA 1 et 2 )

28(am), 29,30(m)/10, 2(am) et3(m)/11 – Suites

18(am)/11

19(am), 20, 21, 22,23(m), 26(am), 27 et

28(m)/10Suites 18(m) et

19(m)/11


3 Discipline d’un inspecteur divisionnaire hors classe (IDiv HC) Restreinte(IDiv HC tit et sup)

29/10

4 Révision de l’évaluation des inspecteurs (1ère partie) Restreinte 2(am), 3, 4(m), 6(m),16(am), 17, 18, 19 et

20(m)/11

7, 8, 9(m), 12(am),13, 14, 15, 16(m),

29 et 30(m)/10

6 Révision de l’évaluation des contrôleurs de 2ème classe (C2) Restreinte(C 1 et 2)

4, 5 et 6(m)/11 27(am), 28, 29 et30(m)/10, 2(am) et

3/11

6 Discipline d’un contrôleur principal (CP) Restreinte(CP tit et sup)

5/11

7 Révision de l’évaluation des agents administratifs des Financespubliques de 1ère classe. (AA1)

Restreinte(AA1 et AAP2)

16(am) et 17/11 3(am), 4, 5, 6(m),9(am) et 10(m)/11






7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AAP1) Restreinte(AAP1 tit et sup)

17/11

5 - Tableau d’avancement au grade de géomètre – Année 2016- Tableau d’avancement au grade de géomètre principal –

Année 2016

Restreinte(TG - G)(GP - G)

18/11(ap-midi)

16(am), 17 et18(m)/11



18/11


19/11

2 Mouvement de mutations des AFIPA sur des postes comptables C2

Mouvement de mutations des inspecteurs principaux sur des postes comptables C2

Restreinte(AFIPA tit et sup)

Restreinte(AFIPA – IP)

20/11(matin)

20/11(matin)

16(ap-midi), 17, 18et 19/11

16(ap-midi), 17, 18 et19/11


3

3

Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires HC surdes postes comptables C2 et des emplois administratifs

Mouvement de promotion et d’affectation des inspecteursdivisionnaires CN à la hors classe (encadrement et expertise)

Restreinte(Idiv HC tit et sup)

Restreinte (Idiv HC et CN )

20/11(matin)

20/11(matin)

16(ap-midi), 17, 18 et19/11

16(ap-midi), 17, 18 et19/11


3 - Promotion des inspecteurs divisionnaires à titre personnel à lahors classe (encadrement et expertise)

- Mouvement de mutations des inspecteurs divisionnaires declasse normale sur des postes comptables C3 et des emploisadministratifs (encadrement et expertise)

- Premières affectations des inspecteurs divisionnaires de classenormale (encadrement et expertise)

Restreinte(Idiv HC et CN)

23(am) et 24/11 16(ap-midi), 17, 18 et19/11







7 Accueil en détachement Restreinte(AAP 1 et 2 - AA1)

23/11(ap-midi)

19(am) et 20(m)/11

CCP2 CCP Contractuel Plénière 25/11 24/11

6 Accueil en détachement Restreinte(CP C1 et 2)

26/11(matin)

25/11

8 Discipline d’un agent technique de 1ère classe (AT1) Restreinte(AT 1 et ATP 2)

26/11

3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires classe normale (IDiv. CN)

Restreinte(Idiv HC – CN)

30(am)/11 et 1/12 25, 26 et 27(m)/11

7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux des Finances publiques de 2ème classe. (AAP 2)


1 et 2/12 24, 25, 26, 27(m),30(am)/11

3 - Révision de l’évaluation des inspecteurs divisionnaires hors classe (IDiv. HC)

Restreinte(Idiv HC tit et sup)

2/12 25, 26 et 27(m)/11

4 Discipline d’un inspecteur Restreinte 2/12

Réunion calendrier des CAP 3/12

6 Révision de l’évaluation des contrôleurs principaux (CP) Restreinte(CP Tit et sup)

7(am), 8, 9, 10 et11(m), 14(am) et

15/12

18, 19 et 20(m),26(am), 27(m),

30(am)/11, 1, 2,3(m)/12

3 et 4 Nomination au grade d’inspecteur divisionnaire « à titre personnel » - TA 2016 et TA compl. 2015

Restreinte(Idiv CN – Insp)

9/12 7(am) et 8/12 Diffusion Ulysse 7/12 (14h)






2 - Révision de l’évaluation des inspecteurs principaux des Finances publiques

- Tableau d’avancement au grade d’AFIPA «à titre personnel»

Restreinte (AFIPA - IP)

9(am) et 10/12 7(am), 8, et 9(m)/12


2 - Révision de l’évaluation des administrateurs des Finances publiques adjoints

- Nomination d’AFIPA sur CSC administratif «à titre personnel»

Restreinte (AFIPA tit et sup)

10(am) et 11(m)/12 7(am), 8, et 9(m)/12


7 Discipline d’un agent administratif de 1ère classe (AA1) Restreinte(AA1 et AAP2)

10/12

4 Révision de l’évaluation des inspecteurs (2ème partie) Restreinte 15 et 16(m)/12 10, 11(m) et14(am)/12

7 Révision de l’évaluation des agents administratifs principaux des finances publiques de 1ère classe. (AAP 1)

Restreinte(AAP 1 tit. et sup)

15, 16, 17 et18(m)/12

7(am), 8, 9, 10 et11(m), 14(am)/12

6 Révision de l’évaluation des contrôleurs (CAP Balai). Restreinte(CP - C1 et C2)

17(am) et 18(m)/12 16 et 17(m)/12

4 Affectation au titre de l’article 23 sur des emplois d’inspecteurs divisionnaires classe normale

Restreinte(Insp.)

18/12(matin)

17/12 Diffusion Ulysse 17/12 (9h)

6 Discipline d’un contrôleur de 1ère classe (C1) Restreinte(C 1 et CP)

12/01/16

4 Discipline d’un inspecteur Restreinte 13/01/16

7 Recrutement hors métropole Restreinte(AAP 1 et 2 - AA1)

13/01/16(matin)

11(ap-midi) et12/01/16








14/01/16

3 Discipline d’un inspecteur divisionnaire hors classe Restreinte(IDiv HC tit et sup)

19/01/16

6 Recrutement hors métropole Restreinte(CP – C1 et 2)

20/01/16(matin)

18(ap-midi) et19/01/16





des réunions des CAPL n° 1, 2 et 3 pour le 2ème semestre 2015

N° CAPL Ordre du jour Date limiteCAPL

Formation Observations

1 Liste d’aptitude à l’emploi d’inspecteur (année 2016) 13/11/15 Plénière Date prévisionnelle à confirmer dans le guide des travaux relatifs aux listes d’aptitude

2 Liste d’aptitude à l’emploi de contrôleur (année 2016) 13/11/15 Plénière Date prévisionnelle à confirmer dans le guide des travaux relatifs aux listes d’aptitude

Documents

DIRECTION GENERALE DES IMPOTS · (AAP 1 et 2) 9/09 8 - Tableau d’avancement au grade d’agent technique de 1ère classe – Année 2016 ... 8 et CCP n° 1 et 2 pour le 2ème semestre