DOCUMENT DE CONSULTATION...Mardi 15 septembre 2009: Comité de travail du Conseil des commissaires Validation si maintien des orientations votées par le Conseil; Présentation des

DOCUMENT DE CONSULTATION

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Échéancier.....................................................................................................................................1

Introduction (contexte et méthodologie).....................................................................................3

Prévisions des effectifs scolaires ..................................................................................................4

Orientations ..................................................................................................................................4

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard :

Hypothèse A..........................................................................................................5 Hypothèse B..........................................................................................................8 Hypothèse C........................................................................................................11

Annexe 1 ‐ Nouvelles délimitations de secteur des écoles primaires de Brossard pour les hypothèses A‐B et C....................................................................................................................14 Annexe 2 – Nombre d'élèves par rue et par degré d'une partie du secteur des «N» ...............15 Annexe 3 – Réduction du nombre d'élèves par classe au primaire ...........................................16 Annexe 4 – Prévisions des effectifs scolaires de Brossard en tenant compte de la baisse des ratios annoncée par la Ministre ...........................................................................................17 Annexe 5 – Résolution 73‐CC‐2008‐2009..................................................................................19

Table des matières

Mardi 15 septembre 2009: Comité de travail du Conseil des commissaires

Validation si maintien des orientations votées par le Conseil; Présentation des tableaux de l'évolution des clientèles tout au long du plan, en tenant compte des prévisions du MELS pour Brossard;

Dépôt de l'échéancier de travail; Donner le mandat au Service de l'organisation et du transport scolaire de travailler avec quelles orientations pour préparer des hypothèses.

Mardis 6, 20 et 27 octobre 2009: Comité de travail du Conseil des commissaires

Dépôt et présentation des hypothèses de travail; Échanges sur les hypothèses.

Lundi 9 novembre 2009: Comité de parents

Dépôt et présentation.

Mercredi 25 novembre 2009: Conseils d'établissements concernés de la Ville de Brossard Auditorium de l'école secondaire Antoine‐Brossard, à 19 h 15


Jeudi 26 novembre 2009: Comité consultatif de gestion


Jeudi 3 décembre 2009: Conseils d'établissements concernés de l'arrondissement de Saint‐Hubert École primaire des Mille‐Fleurs, à 19 h 15


Lundi 7 décembre 2009: Comité de parents

Questions

Jeudi 14 janvier 2010: Conseils d'établissements concernés de l'arrondissement de Saint‐Hubert École des Mille‐Fleurs, à 19 h 15

Recommandation.

Jeudi 14 janvier 2010: Comité consultatif de gestion

Recommandation. Lundi 18 janvier 2010: Comité de parents

Recommandation.

Échéancier

-1-

Mercredi 20 janvier 2010: Conseils d'établissements concernés de la Ville de Brossard Auditorium de l'école secondaire Antoine‐Brossard, à 19 h 15

Recommandation.

Mardis 26 janvier et 2 février 2010: Comité de travail du Conseil des commissaires

Recommandation.

Mardi 9 février 2010: Conseil des commissaires

Adoption du plan d'organisation scolaire 2010‐2014 pour les écoles primaires de la Ville de Brossard.

***Comité EHDAA: Date à valider en décembre

-2-

Mise en contexte Le Conseil des commissaires de la Commission scolaire Marie‐Victorin a adopté, le 24 février 2009, des résolutions portant sur un plan d'organisation scolaire pour les années 2009‐2014. Concernant la ville de Brossard, le Conseil a adopté la résolution 73‐CC‐2008‐2009 en annexe 5, qui proposait le rejet des hypothèses I et II. Cette résolution prévoyait également de surseoir à l'application de la nouvelle capacité d'accueil pour les écoles primaires de la ville de Brossard pour l'année scolaire 2009‐2010 et donnait le mandat à la Direction générale d'émettre, en 2009‐2010, de nouvelles hypothèses de solution au problème de surpopulation scolaire dans ces écoles. Le présent document contient les trois hypothèses retenues par le Conseil des commissaires pour consultation auprès des conseils d'établissements des écoles visées. Méthodologie Avant de soumettre des hypothèses aux membres du Conseil des commissaires, il fallait s'assurer de la capacité d'accueil de chaque école. La méthodologie de travail suivante a été adoptée :

1. Un bassin 2009‐2010 a été constitué (il fallait identifier la clientèle utilisée). Il s'agit des élèves présents à la banque‐élèves 2009‐2010, selon la situation du dossier écolier qui prévalait au 4 septembre 2009.

Dans un premier temps, les élèves ont été replacés dans leur école de secteur à partir de leur adresse de résidence. Puis dans un deuxième temps, les élèves des écoles à projet innovateur ou à projet particulier (Félix‐Leclerc, école des Petits‐Explorateurs, des Quatre‐Saisons, Internationale de Greenfield Park et Tourterelle), les élèves des écoles spécialisées (Saint‐Jude, Jacques‐Ouellette, Bel‐Essor et le Déclic) et les élèves des classes spécialisées ont été exclus de la banque‐élèves. Les élèves des classes d'accueil, quant à eux, ont été pris en compte.

2. Des prévisions d'effectifs scolaires pour les années 2010‐2011 jusqu'en 2013‐2014 ont été établies en faisant graduer tous les élèves au degré supérieur.

3. Nous avons tenu compte d'un nombre constant de classes spécialisées et de classes

d'accueil pour chacune des années du projet du plan d'organisation scolaire.

4. La diminution des ratios maître/élèves annoncé sur le site du MELS (www.mels.gouv.qc.ca/reussitescolaire) dans le document sur la persévérance et réussite scolaire "L'école j'y tiens", a été prise en compte annexe 3.

-3-

Prévisions des effectifs scolaires Le tableau suivant illustre, pour le territoire de Brossard (années scolaires 2010‐2011 à 2013‐2014), le nombre d'élèves et de groupes prévisionnels, le nombre de groupes d'élèves en classe spécialisée (EHDAA) et en classe d'accueil, le nombre de groupes selon la capacité d'accueil de l'ensemble des écoles, ainsi que le nombre de locaux disponibles.

Total préscolaire/primaire

Nombre de groupes Ville de Brossard

élèves groupes réservés EHDAA

réservées accueil

Total

Capacité d'accueil

Nombre de locaux

disponibles

2010‐2011 3443 146 9 6 160 174 14 2011‐2012 3498 150 9 6 165 174 9 2012‐2013 3634 160 9 6 175 174 ‐1 2013‐2014 3754 165 9 6 180 174 ‐6

À l'annexe 4, vous trouverez les tableaux détaillant la situation de chacune des écoles de la ville de Brossard. Orientations Dès la rentrée scolaire 2009‐2010, plusieurs hypothèses ont été élaborées et présentées au Conseil des commissaires en tenant compte des orientations suivantes:

Favoriser le moins possible de déplacement d'élèves; Considérer le déplacement de classes spécialisées ou d'accueil; Étudier la possibilité de déplacer des classes de maternelle vers d'autres écoles

tout en ne modifiant pas les ordres d'enseignement des écoles actuelles; Étudier la possibilité d'appliquer le plan de façon progressive; Minimiser le déplacement du nombre de classes spécialisées; Respecter les territoires dans la mesure du possible.

-4-

PARTICULARITÉS POUR L'HYPOTHÈSE A :

Nouvelle capacité d'accueil des écoles respectée Minimise les déplacements d'élèves Ouverture du Pavillon Deslandes en 2012‐2013 qui serait rattaché à l'école Guillaume‐

Vignal Élèves EHDAA et en classe d'accueil transférés dans Brossard et à Saint‐Hubert Redécoupage d'une partie des «N» de Charles‐Bruneau vers Samuel‐De Champlain Aucune modification ou cessation d'un ordre d'enseignement Application progressive sur 4 ans 2 déplacements de classes spécialisées dans Brossard et Saint‐Hubert, pour un total de 5

classes

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard Hypothèse A

-5-

Service de l'organisation et du transport scolaire

Hypothèse élaborée avec la nouvelle capacité d'accueil (2010‐2011) Hypothèse où le pavillon Deslandes est rattaché à l'école Guillaume‐Vignal

Année École de provenance Nombre d'élèves du

préscolaire Nombre de classes

spécialisées École d'accueil

2010‐2011 ― ― ― ―

Charles‐Bruneau 31 2011‐2012

Georges‐P.‐Vanier 20 Sainte‐Claire (B)

Charles‐Bruneau 71

Guillaume‐Vignal 45 Deslandes

2012‐2013


Guillaume‐Vignal 88

Charles‐Bruneau 59 Deslandes


Charles‐Bruneau Une partie des «N»

781 (préscolaire et primaire)

Samuel‐De Champlain

Samuel‐De Champlain 3 accueil des Mille‐Fleurs

2013‐2014

Georges‐P.‐Vanier 2 TC Marie‐Victorin (B)

1 Sur les 78 élèves, 53 sont marcheurs et 25 sont transportés. Après l'application de l'hypothèse A, tous les élèves seront transportés. Voir annexe 2

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard HYPOTHÈSE A

-6-


Avant Après* Avant Après* Avant Après* Avant Après*

ÉcolesCapacité

d'accueil2010-2011 2010-2011 2011-2012 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 2013-2014

Charles-Bruneau 29 0 0 -2 0 -4 0 -6 0

Georges-P.-Vanier 21 0 0 -1 0 -3 0 -5 0

Guillaume-Vignal 32 3 3 2 2 -2 0 -4 0

Marie-Victorin (B) 21 2 2 3 3 1 1 2 0

Sainte-Claire (B) 24 6 6 5 3 5 2 5 2

Samuel-De Champlain 26 1 1 0 0 0 0 0 0

Saint-Laurent 21 2 2 2 2 2 2 2 2

Deslandes 11 11 11 11 11 11 5 11 3des Mille-Fleurs 31 1 1 3 3 4 4 4 1

Écoles concernées ID

Charles-Bruneau 4

Georges-P.-Vanier 4

1 communication intégrée

Marie-Victorin (B) 5

Sainte-Claire (B) 8

Saint-Laurent 2

Deslandes 7

3 accueil

―

4 communication primaire

2 TC

1 DGA aider intégré

―

6 accueil


des Mille-Fleurs 2 3 phénix

Samuel-De Champlain 5

―

3 relation

3 accueil

―

3 relation

3 phénix

2 TC

Guillaume-Vignal 44 communication primaire 1 communication intégrée

2009-2010, 2010-2011,

2011-2012 et 2012-

―

2013-2014

―

Portrait des classes spécialisées AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse A

* Le nombre total de groupes déplacés (AVANT et APRÈS) ne correcpond pas toujours étant donné la relocalisation des classes spécialisées

et le nombre d'élèves déplacés.

Nombre de locaux disponibles AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse A

-7-

PARTICULARITÉS POUR L'HYPOTHESE B :

Nouvelle capacité d'accueil des écoles respectée Minimise les déplacements d'élèves Ouverture du Pavillon Deslandes en 2012‐2013 en école institutionnelle pour la clientèle

de Brossard Élèves EHDAA et en classe d'accueil transférés dans Brossard et à Saint‐Hubert Redécoupage d'une partie des «N» de Charles‐Bruneau vers Samuel‐De Champlain Aucune modification ou cessation d'un ordre d'enseignement Application progressive sur 4 ans 4 déplacements de classes spécialisées dans Brossard et Saint‐Hubert, pour un total de

11 classes

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard Hypothèse B

-8-


Hypothèse élaborée avec la nouvelle capacité d'accueil (2010‐2011) Hypothèse où le pavillon Deslandes est considéré comme une école institutionnelle




2010‐2011 Guillaume‐Vignal 4 COM et 1 COM

intégrée1 Sainte‐Claire (B)


Georges‐P.‐Vanier 20 Guillaume‐Vignal


Georges‐P.‐Vanier 54 Deslandes

Charles‐Bruneau 59

Georges‐P.‐Vanier 56 Deslandes


782 (préscolaire et primaire)

Samuel‐De Champlain

Samuel‐De Champlain 3 accueil des Mille‐Fleurs

2013‐2014


1 Les 4 COM et 1 COM intégrée demeureront à Sainte‐Claire pour toute la durée du plan. 2 Sur les 78 élèves, 53 sont marcheurs et 25 sont transportés. Après l'application de l'hypothèse B, tous les élèves seront transportés. Voir annexe 2

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard HYPOTHÈSE B

-9-



ÉcolesCapacité

d'accueil2010-2011 2010-2011 2011-2012 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 2013-2014

Charles-Bruneau 29 0 0 -2 0 -4 0 -6 0

Georges-P.-Vanier 21 0 0 -1 0 -3 0 -5 0


Marie-Victorin (B) 21 2 2 3 3 1 1 2 0

Sainte-Claire (B) 24 6 2 5 1 5 1 5 1


Saint-Laurent 21 2 2 2 2 2 2 2 2



Charles-Bruneau 4

Georges-P.-Vanier 4


Samuel-De Champlain 5Saint-Laurent 2

Deslandes 7


2 TC

―


――

4 communication primaire 1 communication intégrée

4 communication primaire 1 communication intégréeSainte-Claire (B) 8


Nombre de locaux disponibles AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse B

Portrait des classes spécialisées AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse B

* Le nombre total de groupes déplacés (AVANT et APRÈS) ne correcpond pas toujours étant donné la relocalisation des classes spécialisées et le nombre d'élèves déplacés.

―

2009-2010 2013-2014

―

―

―

2010-2011, 2011-2012 et

2012-2013―

2 TC2 TC

Guillaume-Vignal 44 communication primaire 1 communication intégrée

3 relation

―

6 accueil

―

3 relation

―

3 accueil

3 relation

6 accueil

3 phénix3 accueil

des Mille-Fleurs 2 3 phénix 3 phénix

-10-

PARTICULARITÉS POUR L'HYPOTHESE C :

Nouvelle capacité d'accueil des écoles respectée Minimise les déplacements d'élèves Ouverture du Pavillon Deslandes en 2012‐2013 qui serait rattaché à l'école Guillaume‐

Vignal Élèves EHDAA et en classe d'accueil transférés dans Brossard et à Saint‐Hubert Redécoupage d'une partie des «N» de Charles‐Bruneau vers Samuel‐De Champlain Aucune modification ou cessation d'un ordre d'enseignement Application progressive sur 4 ans 4 déplacements de classes spécialisées dans Brossard et Saint‐Hubert, pour un total de 6

classes

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard Hypothèse C

-11-


Hypothèse élaborée avec la nouvelle capacité d'accueil (2010‐2011) Hypothèse où le pavillon Deslandes est rattaché à l'école Guillaume‐Vignal




2010‐2011 ― ― ― ―

Charles‐Bruneau 312011‐2012 Georges‐P.‐Vanier 20

Sainte‐Claire (B)

Charles‐Bruneau 71 Guillaume‐Vignal 45

Deslandes

Samuel de Champlain 3 accueil1 des Mille‐Fleurs 2012‐2013


Guillaume‐Vignal 88Georges‐P.‐Vanier 56

Deslandes

Charles‐Bruneau 59 Sainte‐Claire


782 (préscolaire et primaire) Samuel de Champlain

2013‐2014


1 En 2013‐2014, les 3 accueil demeureront à des Mille‐Fleurs 2 Sur les 78 élèves, 53 sont marcheurs et 25 sont transportés. Après l'application de l'hypothèse C, tous les élèves seront transportés. Voir annexe 2

Plan d'organisation scolaire de la Ville de Brossard HYPOTHÈSE C

-12-


Écoles concernéesCapacité

d'accueil2010-2011 2010-2011 2011-2012 2011-2012 2012-2013 2012-2013 2013-2014 2013-2014

Charles-Bruneau 29 0 0 -2 0 -4 0 -6 0

Georges-P.-Vanier 21 0 0 -1 0 -3 0 -5 0


Marie-Victorin (B) 21 2 2 3 3 1 1 2 0

Sainte-Claire (B) 24 6 6 5 3 5 2 5 2


Saint-Laurent 21 2 2 2 2 2 2 2 2



Charles-Bruneau 4

Georges-P.-Vanier 4


Sainte-Claire (B) 8

Saint-Laurent 2

Deslandes 73 phénix 3 phénix

des Mille-Fleurs 23 phénix

Samuel-De Champlain 5

―

Guillaume-Vignal 4

―

6 accueil


―

―


―

2 TC2 TC


Portrait des classes spécialisées AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse C

Nombre de locaux disponibles AVANT et APRÈS l'application de l'hypothèse C

* Le nombre total de groupes déplacés (AVANT et APRÈS) ne correcpond pas toujours étant donné la relocalisation des classes spécialisées et le nombre d'élèves déplacés.

2013-20142009-2010, 2010-2011, 2011-

20122012-2013

2 TC―





―

3 relation

3 accueil

3 relation


3 accueil

3 accueil

3 relation―

3 accueil

―

1 DGA aider intégré 1 DGA aider intégré

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LAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎT

GAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHER

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DE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUE

SAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENTSAINT-LAURENT

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LAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎTLAURENT-BENOÎT

GAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHERGAETAN-BOUCHER

MARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORINMARIE-VICTORIN

PREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLEPREVILLE D'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLED'IBERVILLE

DE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUEDE LA MOSAIQUE

PIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTEPIERRE-LAPORTE

Les nouvelles délimitations de secteur des écoles primaires de Brossard pour les hypothèses A-B et C

ic/Hypothèses A B C_POS Brossard.Wor date de mise à jour 27/10/2009

Une partie des «N»

Annexe 1

-14-

Nombre d'élèves par rue et par degré d'une partie du secteur des «N» entre

Napoléon et de Rome

Service de l'organisation et du transport scolarie

Annexe 2

Rues Nombre d'élèves par rue1 2 3 4 5 6DEGRÉ

0

De Naples 81 2 1 31

De Rome 41 1 1 1

Nancy 263 5 3 1 5 36

Naples 11

Napoléon 21 1

Neptune 163 4 2 2 2 12

Nicolet 61 1 1 21

Nobel 151 1 1 3 72

789 13 9 10 13 12GRAND TOTAL 12

-15-

L’école, j’y tiens ! | Tous ensemble pour la réussite scolaire20

La réduction de la taille des groupes d’élèves est une initiative qui permet d’offrir de meilleures conditions d’apprentissage, d’améliorer les relations entre les enseignants et les élèves et d’intervenir rapidement dès les premières manifestations de difficultés.

moins D’élèves par classeAu cours des trois prochaines années, le nombre d’élèves par classe sera diminué de façon progressive jusqu’à un maximum de 20 en milieu défavorisé et de 26 dans les autres milieux. La comparaison entre la taille maximale actuelle des groupes et celle proposée à terme, selon chaque année d’implantation, est présentée dans le tableau suivant :

RÉDUIRE LE NOMBRE D’ÉLÈVES PAR CLASSE AU PRIMAIRE5

Année scolaire 2010-2011

3e année du primaire – Milieux défavorisés 22 : 24 18 : 20





4e année du primaire – Autres milieux 27 : 29 24 : 26






Taille actuelle des groupes (moyenne : maximum)

Taille proposée des groupes (moyenne : maximum)

Années scolaires et milieux

-16-

isabel_corbeil

Texte tapé à la machine

Annexe 3

isabel_corbeil


isabel_corbeil


isabel_corbeil


isabel_corbeil


isabel_corbeil


isabel_corbeil


isabel_corbeil


Source : site internet du Mels,

isabel_corbeil


http://www.mels.gouv.qc.ca/sections/reussitescolaire/


Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp. Élè. Gr. Disp. Surp.réservésEHDAA

réservés ACCUEIL TOTAL

Bassin 2009-2010 106 104 108 88 99 78 105 688 Indice*

Prévisions 2010-2011 110 5 10 106 5 4 104 5 16 108 4 4 88 3 1 99 4 17 78 3 9 693 29 46 15 29 29 0

Prévisions 2011-2012 111 6 9 110 5 106 5 14 104 4 108 4 4 88 3,5 12 99 3,5 2 726 31 37 4 31 29 -2

Prévisions 2012-2013 131 7 9 111 5 1 110 5 10 106 4 2 104 4 108 4,5 8 88 3,5 2 758 33 29 3 33 29 -4

Prévisions 2013-2014 134 7 6 131 6 1 111 5 9 110 4,5 6 106 4,5 10 104 4 108 4 4 804 35 32 4 35 29 -6 116


réservés ACCUEIL TOTAL

Bassin 2009-2010 76 73 54 54 49 64 52 422 Indice*

Prévisions 2010-2011 79 4 1 76 3,5 73 3,5 9 54 2 2 54 2 4 49 2 9 64 2 6 449 19 23 8 2 21 21 0

Prévisions 2011-2012 80 4 79 4 9 76 3 4 73 3 5 54 2 2 54 2 4 49 2 9 465 20 27 6 2 22 21 -1

Prévisions 2012-2013 94 5 6 80 3,5 4 79 3,5 3 76 3 2 73 3 5 54 2 2 54 2 2 510 22 16 8 2 24 21 -3

Prévisions 2013-2014 96 5 4 94 4,5 4 80 3,5 2 79 3,5 11 76 2,5 12 73 3 5 54 2 2 552 24 26 14 2 26 21 -5 130


réservés ACCUEIL TOTAL Indice*

Bassin 2009-2010 101 77 84 88 85 93 89 617

Prévisions 2010-2011 105 5 5 101 4,5 3 77 3,5 5 84 3 6 88 3 1 85 3 2 93 3 6 633 25 7 21 4 29 32 3

Prévisions 2011-2012 106 5 6 105 5 5 101 4 5 77 3 1 84 3 6 88 3 1 85 3 2 646 26 8 18 4 30 32 2

Prévisions 2012-2013 125 6 5 106 5 4 105 5 15 101 4 3 77 3 1 84 3,5 6 88 3,5 2 686 30 31 5 4 34 32 -2 109Prévisions 2013-2014 128 6 8 125 6 7 106 5 14 105 4,5 11 101 3,5 11 77 3,5 13 84 3,5 6 726 32 51 19 4 36 32 -4



Bassin 2009-2010 64 64 44 72 67 59 59 429

Prévisions 2010-2011 61 3 1 64 3 2 64 3 8 44 2 8 72 3 15 67 2,5 4 59 2,5 13 431 19 50 1 19 21 2

Prévisions 2011-2012 65 3 5 61 3 5 64 3 8 64 2,5 44 1,5 6 72 2,5 1 67 2,5 5 437 18 18 12 18 21 3

Prévisions 2012-2013 68 4 12 65 3 1 61 3 11 64 2,5 64 2,5 44 2 8 72 3 6 438 20 38 0 20 21 1 -3Prévisions 2013-2014 66 3 6 68 3 2 65 3 7 61 2,5 3 64 2,5 64 3 14 44 2 8 432 19 32 8 19 21 2

4e année 5e année 6e année3e annéeTOTAL

Préscolaire/primaireNombre de groupes

Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

007Charles-Bruneau

Préscolaire 1re année 2e année

4e année 5e année 6e année3e annéeTOTAL


Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

025Guillaume-Vignal


024Georges-P.-Vanier


4e année 5e année

6e année3e année 4e année 5e année

6e année3e annéeTOTAL


Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

TOTAL Préscolaire/primaire

Nombre de groupes

Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

039Marie-Victorin (B)


Annexe 4

640660680700720740760780800820840860880

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

300320340360380400420440460480500520540560

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

580600620640660680700720740760780800820

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

340360380400420440460480500520540560580

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

c

Prévisions des effectifs scolaires de Brossard en tenant compte de la baisse des ratios annoncée par la ministre

-17-



Bassin 2009-2010 48 73 71 59 49 64 65 429

Prévisions 2010-2011 50 3 10 48 2,5 1 73 3,5 4 71 3 7 59 2 1 49 1,5 7 64 2,5 8 414 18 26 12 18 24 6

Prévisions 2011-2012 51 3 9 50 3 10 48 3 12 73 3 5 71 3 7 59 2 1 49 2 9 401 19 52 1 19 24 5

Prévisions 2012-2013 60 3 51 3 9 50 3 10 48 2 4 73 3 5 71 2,5 7 59 2,5 5 412 19 33 7 19 24 5 -15Prévisions 2013-2014 61 3 1 60 3 51 3 9 50 2 2 48 2 4 73 3 5 71 3 7 414 19 27 1 19 24 5



Bassin 2009-2010 54 49 54 52 49 55 47 360

Prévisions 2010-2011 51 3 9 54 2,5 49 2,5 9 54 2 2 52 2 6 49 2 9 55 2 3 364 16 36 2 3 19 21 2

Prévisions 2011-2012 54 3 6 51 2,5 3 54 2,5 4 49 2 3 54 2 2 52 2 6 49 2 9 363 16 31 2 3 19 21 2

Prévisions 2012-2013 56 3 4 54 2,5 51 2,5 7 54 2 2 49 2 3 54 2 2 52 2 370 16 14 4 3 19 21 2 12Prévisions 2013-2014 54 3 6 56 2,5 2 54 2,5 4 51 2 1 54 2 2 49 2 3 54 2 2 372 16 14 6 3 19 21 2



Bassin 2009-2010 66 60 60 74 70 66 75 471

Prévisions 2010-2011 63 3 3 66 3 60 3 12 60 2,5 4 74 2,5 4 70 2,5 1 66 2,5 6 459 19 23 7 6 25 26 1

Prévisions 2011-2012 67 4 13 63 3 3 66 3 6 60 2,5 4 60 2,5 4 74 2,5 3 70 2,5 2 460 20 32 3 6 26 26 0

Prévisions 2012-2013 70 4 10 67 3 1 63 3 9 66 2,5 2 60 2,5 4 60 2 8 74 3 4 460 20 27 11 6 26 26 0 -17Prévisions 2013-2014 68 4 12 70 3 4 67 3 5 63 2,5 1 66 2,5 2 60 2,5 4 60 2,5 4 454 20 26 6 6 26 26 0



Bassin 2009-2010 515 500 475 487 468 479 492 3416

Prévisions 2010-2011 519 26 20 19 515 24 7 3 500 24 59 4 475 19 19 14 487 18 25 7 468 18 42 7 479 18 39 12 3443 145 211 66 9 6 160 174 14

Prévisions 2011-2012 534 28 37 11 519 26 35 0 515 24 44 9 500 20 18 0 475 18 11 20 487 18 22 6 468 18 38 0 3498 150 205 46 9 6 165 174 9

Prévisions 2012-2013 604 32 41 5 534 25 14 6 519 25 65 0 515 20 9 6 500 20 18 0 475 19 22 19 487 20 19 2 3634 160 188 38 9 6 175 174 -1 338Prévisions 2013-2014 607 31 28 15 604 28 12 8 534 25 50 0 519 22 35 0 515 20 14 27 500 21 44 0 475 19 25 8 3754 165 208 58 9 6 180 174 -6

054Sainte-Claire (B)


4e année 5e année


6e année3e année Nombre de groupes

Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles


Nombre de groupes

Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

056Samuel-De Champlain

(B)


058Saint-Laurent



Ville de Brossard

Préscolaire 1re année 2e année 3e année 4e année 5e année 6e annéeTOTAL


Capacité d'accueil

Nbre de locaux

disponibles

Capacité d'accueil


Nombre de groupes Nbre de locaux

disponibles


350

370

390

410

430

450

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

340360380400420440460480500520540560580

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

440460480500520540560580600620640660680

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

c

c

3000

3200

3400

3600

3800

4000

2009-2010 2010-2011 2011-2012 2012-2013 2013-2014

Élè

ves

-18-

-19-

isabel_corbeil


Annexe 5

isabel_corbeil


-20-

Documents

DOCUMENT DE CONSULTATION...Mardi 15 septembre 2009: Comité de travail du Conseil des commissaires Validation si maintien des orientations votées par le Conseil; Présentation des