Le transit consiste au ddouanement des marchandises au port pour des socits dimport export, des particuliers Il sagit denlever une marchandise sous lemprise de la douane par le paiement des droits et taxes.

LA DECLARATION EN DETAIL

Cest en quelque sorte la pice didentit de la marchandise. Cest le dclarant qui sen occupe. Elle permet aux services des douanes didentifier la marchandise (origine, lieu de fabrication de la marchandise, dextraction du sol, la provenance do la marchandise a t transporte, position tarifaire. Exemple : code du S.H 4808-10

Lorsque toutes ces identifications sont retrouves le dclarant les met sur un tat de codage ou minute (valeur de la marchandise), le connaissement est un document qui accompagne la marchandise par voie maritime, la facture commerciale, toute ceci compose le dossier de la marchandise. Ordre de transit : cest un document qui permet au client de donner lordre au transitaire de ddouaner ses marchandises. La dclaration en dtail comporte 5couleurs (orange, bleu, vert, blanc et rouge chaque couleur de bon a son rle. Rouge : pice comptable, elle est destine aux services douanes Orange : reste avec le client Bleu : elle est destine au chef de magasinier (entrept de la douane) Exemple SDV SAGA a qui le client paie les taxes de gardiennage

NOTE SUR LE TRANSIT

Vert : revient aux clients Blanc : reste avec le transitaire

LES REGIMES DOUANIERS

Il y a les rgimes douaniers limportation et lexportation

Rgime douanier limportation

La D3 (dclaration de type 3) cest un rgime douanier de mise la consommation direct des marchandises importes cest dire nationaliser la marchandises. Le client ne peut plus faire sortir les marchandises du pays. Elle exige le paiement des droits et taxes. Ces marchandises sont destines la consommation en Cte dIvoire. La D18 cest un rgime douanier qui permet aux oprateurs conomiques ivoiriens dimporte des matire premires en vue de leur transformation en suspension des droits et taxes (droits et taxes impays)

Exemples : CFCI import tout ce qui rentre dans la fabrication des biscuits la diffrence est que tous les produits sont transforms et rexports, ce sont des produits destines ne pas tre consomm ici en Cte dIvoire. Pour cela, le DG de la douane accorde une priode de fabrication. Sil veut remettre une partie la consommation en Cte dIvoire, il revient vers le transitaire pour lui demande un autre rgime. La D3 AT (Admission temporaire) cest un rgime de mise la consommation temporaire de transformation. La D11 est un rgime dentrept fictif

Exemple : Avant les ftes de fin dannes, les clients importent les jouets quils stockent dans les entrepts, des magasins surveills par la douane sans paiement de

droit de taxe, le temps de trouver un client. Aprs une commande il revient vers le transitaire pour faire une D3 S.E.F La D3 S.E.F est un rgime douanier de sorti dentrept fictif La D15 cest un rgime douanier de transit national

Exemple : Marchandises transfrs dun port un autre Port dAbidjan port de Sans Pedro Poste douanier un autre De ports laroport

La D53 est un rgime douanier de rimportation en suite dexportation temporaire pour transformation, rparation ou autre (exposition)

Exemple : Groupe lectrogne import e puis gte et rexporte pour rparation et rimporte (retour).

Les rgimes douaniers dexportation

La D6 est un rgime douanier dexportation simple, accompagne les marchandises qui sortent dfinitivement de la Cte dIvoire. Ce sont les marchandises directement dorigine ivoiriennes. Il ny a pas de paiement de droits et taxes sauf pour le cas des produits tels que le sel, le caf, le cacao, la noix de cola, parce que ce sont des produits beaucoup exports. La taxe est D.U.S (Droit unique de sortie). La D8 est un rgime douanier dexportation en suite dadmission temporaire c d en suite de D18. Pas de droits et taxes payer, les marchandises sont transformes partir de matires premires importes et exportes ensuite. La D25 est un rgime de transit international entre 3 nations diffrentes.

Exemple : France- Cte dIvoire- B. Faso Concerne souvent les pays trs enclavs o il ny a pas de mer (Mali, B.faso)

La D5 est un rgime de transbordement. Transborder un navire, cest recharger des marchandises sur un autre navire en cas de non remplissage de conditions de navigation (bateau qui ne va pas dans le mme sens que la destination finale des marchandises ; la marchandise subira alors des frais de transport (fret)

NB : Pour la D3 : Marque et numro de la marchandise

Nombre de colis ou conteneurs Ce que contient le colis (contenance) Poids brut Idem pour la D11, D18

Pour la D25 : il faut taper litinraire de la marchandise du port jusqu la porte de sortie.

De poste de douane en poste de douane litinraire dpend du client, soit par Ouangolo, par Pogo pour le Mali, le B.F.

La D25 est toujours escorte ; demande descorte (au niveau de la secrtaire) Date

Numro du dossier (sur la chemise cartonne) Le rgime douanier Numro denregistrement de la dclaration (dj dite) Nombre de colis Poids net Poids brut Itinraire

Idem pour la D8

D3 AT, D3 SEF : rgime dapurement. Au verso, il faut taper : Apurement du rgime prcdent

N,

Date,

Nombre de colis.., Poids brut., Valeur dapurement.

Pour la D6 et la D8, on fait une attestation dexportation.

La D3 concernant limportation des vhicules : Exemple : un vhicule (usag, neuf)

Marque Mercedes 280 SE Chssis 18303312043812 Poids 1200kgs

Pour le poids des vhicules, il faut se rfrer celui qui est marqu sur le connaissement.

Codes Bureau Abj 01 Abidjan port Abj 02 Abidjan tri-postal Abj 03 Aroport Abj 04 Vridi ptrol Abj 05 Abidjan entrept Abj 06 Abidjan Vridi port Abj 07 Abidjan A.T Bouak Bouak

OA-27 OuangoloPogo-22 Pogo

Abj5-D25 SEF-D11-D3 SEF-D18 SEF

ABJ7-D11 A.T-D18-D8-D3 AT

ABJ1-D56-D3-D25-D6-D66-D53

ABJ6-guichet unique (uniquement pour les vhicules sous le rgime D3)

ABJ9-comprend ABJ5 et 7Pour le codage et lorsqu il y a 2 marchandises

D8 : type G et D D6, D3 : type N et S D11 : type N et N

La D56 rgime dexportation temporaire, intervient dans les exportations temporaires pour rparation, transformation et autre (exposition) ; pas de paiement de droits de taxes.

Exemple : le groupe lectrogne tombe en panne, part avec une D56 et revient avec une D53.

LES REGIMES STATISTIQUES

D3 : 10Z D11 : 40Z D3 ATT (transport) = 130Z D3 A.T.O (ordinaire) = 20Z D3S.E.F = 14Z D8 (Transport)= 63W ou 63U D8 (ordinaire) = 62Z Exemple M. Koffi le ghanen qui a achte une voiture dont les pices de recharge sont en Cote d Ivoire D18=30Z W est le symbole des produits finis D11 A.T.T = 43W D11 A.T.O = 42Z D11 A.T.O (vhicule) = 42V

D18 S.E.F = 34Z D6 = 6xZ D25 direct = 60Z D25 indirect = 64Z D56 pour rparation = 8xZ D56 pour transformation = 7xZ D56 autres = 9 D15 = EOZ D3 = 1EF

Rparation = 18Z D53 Transformation = 17Z Autres = 19Z

LES CONDITION OU CONTRAT DE VENTE

EX WORD (a lusine) = la marchandise est vendue directement a lusine. Les responsables incombent au vendeur et prennent fin lorsque le vendeur met la disposition de lacheteur la marchandise dans son entrept, usine, tablissement. Il revient a lacheteur de soccupe du chargement, le pr acheminement (Transport de lusine vers le port)

F.C.F (Franco Transport) Le vendeur met la marchandise entre les mains du premier transporteur qui est dsigne par lacheteur. Lacheteur choisit le transporteur, paie, le fret. En cas de wagon conteneurs pleins, le vendeur fait le chargement et lacheteur fait le dchargement.

FAS (Franco le long du navire) Le vendeur fait le pr acheminement et est charge de livrer les marchandises au quai le long du navire. La responsabilit du vendeur prend fin ce stade et lacheteur supporte tous les autres frais de la marchandise

FOB (Franco bord) Les marchandises doivent tre places bord navires. La responsabilit des vendeurs prend fin lorsque les marchandises passent le bastingage du navire (sorte de couloir dans le navire). A partir de la, les formalit dexportation incombent au vendeur. Lacheteur choisir le navire et paie le fret maritime et tout le reste

C.F.R (cot et fret) Le vendeur choisit le navire, paie le fret maritime, les formalits dexportation etc. Fin responsabilit des vendeurs lorsque les marchandises passent le bastingage (transfert du risque). Tous les risques incombent lacheteur pendant le transfert bord des navires.

C.A.F (cot, fret et assurance) Le vendeur a les mmes obligations que dans le CFR, mais en plus il paie lassurance. Transfert du risque bastingage. Les marchandises voyagent au risque de lacheteur.

LES DIFFERENTS CODES DES CONDITIONS OU CONTRAT DE VENTE

- FAX WORK 20

- FOB 22 - FAS 21 - C et F 24

- C.I.F ou C.A.F 23

RELATION ACHETEUR/ VENDEUR

0 = indpendants (rien ne les lie) 1 = de maison mre succursale 2 = de fournisseur concessionnaire exclusif (Socit qui travaille pour la maison mre mais de faon indpendante 3 = de maison mre filiale

LES PROCEDURES (DE DEDOUANEMENT) NOR = Normale ADM = Avant Dpt Manifeste

RGU = Rgularit de la Dclaration aprs le dpart du navire Cela se fait aprs un rgime provisoire

MONTANT DE TRANSFERT Cest le montant total inscrit sur la fiche commerciale (montant total C et F)

AIRE = Surface, air libre

EXPLOITATION DES DOCUMENTS : CONNAISSEMENT + FACTURE

FACTURE

Cest le lieu juridique entre un vendeur et un acheteur ; cest un document comptable qui comporte :

- Le nom du fournisseur et sa raison sociale (adresse, situation gographique, fax, tl , compte bancaire)

- Le nom du destinataire (importateur) - Date de la fourniture - Numro de la facture - Nature de la marchandise (dsignation commerciale) - Quantit - Le prix unitaire

- Le montant total (en devises) - Le nombre de colis - Lorigine de la marchandise - La provenance

- Le mode de rglement financier (bancaire,) - Signature des fournisseurs Suite pages 2me segment, division)

Pour saisir, il faut :

1. Enfoncer le badge, le ct dor. Retirer le badge lorsque lcran nous lindique ( ne jamais oublier)

2. Inscrire le mot de passe (ISMO pour CI-TRANS). Il est secret et napparat pas sur lcran

3. Faire C + code de rgime statistique

Pour aller dune grille une autre prcdente, taper sur F1

Ne pas oublier de toujours transmettre (c'est--dire taper ENTREE sur le clavier numrique)

Se rfrer chaque fois aux diffrentes commandes pou soit crer, lire etc.un document, un segment.

Exemple : LG : lire segment gnral LA : lire larticle (et/ou noublie pas de taper le numro de larticle l o le curseur est positionn (1, 2,3.)

Dans une dclaration, il y a 3 parties : - Le segment gnral - Le segment article

- Le devis (D.V) A la fin de la saisie, aprs vrification, il faut prendre soin de noter le numro denregistrement de la dclaration sur la minute

CA = Cration Article

NOTES SUR LA SAISIE DES DECLARATIONS EN DOUANES (SYDAM)

Pour des dclarations dj stockes, faire D + le numro de travail +Entre (transmettre) pour faire apparatre la dclaration SYDAM = Systme de Ddouanement Automatique des Marchandises

On fait la touche F1 pour annuler les messages qui apparaissent sur lcran (messages indiquant les erreurs) sur les claviers o la touche de transmission ENTREE (clavier numrique) ne marche pas, il faut transmettre avec les autres touches sauf F1.

Pour les documents fournir, faire toujours 2502 AR8.

Lorsque pour le devis, il apparat lcran Y0001 2 documents combins : Dcomposer 0014 + 007 = Y001 . Quand on doit tirer au comptant, on ncrit pas le numro de crdit

Il faut toujours faire trs attention la touche F1 qui est la touche dabandon Ne jamais oublier de sortir aprs la saisie (c'est--dire ds lapparition du mot

SYDAM lcran. Auquel cas, quelquun dautre pourra travailler sur votre compte.

ENTREE + F1 + F1

Pour modifier un article, on fait MA + ENTREE, ensuite on apporte la correction Lorsquil y a une S.G.S, on met 2501 devant et le numro de la S.G.S

ETUDE DETAILLEE DE LA MINUTE OU LETAT DE CODAGE (DECLARATION EN DETAIL)

Raison sociale

Adresse

Compte contribuable

Sur la facture

. Le dgroupage cest lors que les marchandises qui sont contenues dans le conteneur appartiennent plusieurs . D.S.T : Dclaration Sommaire de Transfert

Pour le code du lieu de chargement, quand on ne connat pas le port, on met 999 A limportation comme en maritime, le bureau de ddouanement est gal au

bureau frontire (Bureau Fret) Bureau de destination concerne les D25. On parle de banque domiciliataire quand le montant est suprieur 500.000F ; et

quand il y a transfert de devises

- SGBCI SGB1 - BIAO BIA1 - BICICI BIC1 - SIB SIB1 - CITYBANK ATL1

Pour la devise, on regarde sur la facture, ct montant total

A = Transfert au comptant (moins d1 mois) B = Transfert au comptant (+ d1 mois) C = Transfert non comptant (2mois) D = Transfert non comptant (3 mois).etc.

o Le numro de domiciliation sur la facture o V/V voir verso o VMS voir manifeste cargo

o V/D voir dclaration o Nomenclature position tarifaire

S.G.S (Socit Gnrale de Surveillance) permet de contrler la qualit, le prix des limportation en C.I ; la S.G.S est demande quand le montant des marchandises est suprieur ou gal 1.000.000

Facture commerciale 0007/V.D

Connaissement 0048/V.D

Assurance 0014/V.D

Certificat dattestation 2050/Visa ou V.D

2055/Visa ou V.D 0018100. Plus les 4 derniers chiffres du N de titre manifeste (rfrence prcdente) est la rfrence dclaration sommaire prcdente (2eme ligne)

-03002xycABJ, concernant la saisir du N du connaissement de TORMLINES saisir comme a et non ce qui apparat sur la minute

Formule concernant la saisir pour le devis des vhicules 2501/2502 est 2502 AR9/93/313

Effets personnels

6001 : Destination Ivoirien 6002 : Destination Etranger 6001 et 6002 sont des sous rgion Pour les marchandises provenant dun pays membres de la CEAO Ref CEAO prcdent Type: D6 N de dclaration : 00 Bureau : port de chargement Exemple : Dakar =DKR

Date : date du BL Exemple : 18/07/00 Lorsque pendant la saisir, il apparat ligne dj apure il faut faire ITDS et prendre le N de la dclaration. En effet ligne dj apure signifie quune dclaration a dj t tire.

Lorsquon saisir une D8 les valeurs FOB ne sont pas imposes. On impose, les valeurs CAF, en douane, taxable au niveau des 2me article ,3me article (la ou le 3me dapurement est mentionn ou larticle a pour code D Lorsque la dclaration est en dpt taper C+1DZ pour les D3 et C+3DZ pour les D18 dans la partie code rgime statique. Ne pas oublier de ressaisir la dclaration avec le N de dpt lorsque il y a dpt Pour les vhicule lorsque la machine demande le type, titre CEAO, il faut regarde dans le dossier sil y a une vignette et prendre les renseignement : Vignette de transport VT La date, bureau.. Quand il y ny a pas de document faire D6 A la saisir lorsque le moyen de transport est route avec pour frontire ou bureau de sorti OUANGOLO le bureau destination est OA59 Par contre quand cest par fer c'est--dire train le bureau destination devient OA61 Pendant la saisir les donnes suivantes ne sont pas imposable : Nature,

Nombre, Poids brut (pour les D3, D18) Pour la saisir concernant les produits ptroliers ne jamais saisir les poids bruts et net en mme temps que lunit complmentaire , il faut saisir seulement le poids brut et valide puis ensuite porter la correction au niveau de lunit commande statique litrage

COMMENT FAIRE UNE EDITION DE CONTROLE

Faire EC aprs avoir faire le devis Dans la gestion faire DCTL DE = N de limprimante CH = N de limprimante DCTL CO = N de limprimante Lorsque pour une D3 SEF la machine demande lunit dapurement, il faut considre le N denregistrement sur la D11 (mise en entrept fictif) Concernant le sous rgime F400 pour lambassade des USA ne pas lapplique lorsquil sagir des effets personnels ; on lapplique pour les autres marchandises

DIFFERENCE ENTRE TRANSIT ET COMMISSIONNAIRE

Le transit agit au compte du client alors que le commissionnaire agre en douane agit pour son propre compte (il a un agrment) Apres rectif dun manifeste qui a t saisir en transit (en normal) il faut laisser un espace avant lensemble du BL a saisir

Tous les dossiers effets personnels qui paient des droits sont dclars AR9-93-313 Ceux qui ne

SAISIR DES N DES DOCUMENTS BIVAC

Ref circulaire N 1626 du 12 fvrier 2001 Il ne revient que des dispositions de la circulation vise en rfrence relatives la saisir sur les dclarations en dtailles des numros des documents BIVAC ne sont pas observes avec toutes la rigueur requise

Afin de remdier cette situation et permettre une exploitation efficace de ces donnes par le service information, la rappelle en ensemble du service et des usagers que toute dclaration en dtail couvrant les limportation des marchandises mise au compte de BIVAC, doit comporter obligatoirement. Soit le N de lattestation de vrification ou de non vrification qui laccompagne. Soit pour las marchandises dispenses du contrle BIVAC les numros de larticle de dcret 33-313- du 11 mars 1993 prvoyant la dispense A cet effet les dispositions suivantes doivent tre observes selon le cas 1) Dclaration comportant une attestation de vrification (AV) ou une attestation de non vrification (ANV). Le numro de lattestation BIVAC doit tre saisir la suite de la rfrence N de document 2501 du SYDAM Anne douverture de la FRI 0 pour 2000 1 pour 2001 un seul chiffre -numro de lattestation de vrification (identique la FRI) 6 chiffres Numro de lexploitation 3 chiffres A titre dexemple Pour ; lattestation de vrification N000622/003/PRI (lattestation de non vrification mise pour la FRI CIV 2001-000622) la saisir sera la suivante il importe a noter que les 10 cases doivent tre obligatoirement remplir

1 0 0 0 6 2 2 0 0 0 3

Pour les attestations de non vrification le N dexploitation est toujours 000

1 0 0 0 6 2 2 0 0 0

2) les marchandises dispenses du contrle BIVAC La saisir du numros de larticle du dcret 93-313 du 11 mars 1993 prvoyant la dispense se fera dsormais la suite de la rfrence numros de documents 2502) du SYDAM Cette mention devra se prsenter sous lune des deux formes suivantes avec des traits dunion comme sparateurs AR8-93-313 pour larticle 8 AR9-93-313 pour larticle 9 Je prcise que toutes omissions ou inexactitudes des ces indication sur la dclarations en dtailles sera constate poursuivie et rprimes comme une contravention de premire classe au sens de larticle284/1 et 2 du code des douanes. Jattache du prix au strict respect des dispositions de la prsente circulaire qui est dapplication immdiate Le directeur gnrale des douanes Pour saisir le manifeste, il faut taper 4018140 en plus des 4 chiffres du manifeste Lors de la saisir du N de chssis le 6022 fait 9 chiffres alors que le 6023 fait 8 chiffres (Tjrs vrifier) Lorsque la saisir dune D6 la machine demande code fournisseur erreur , on crit sans au bas du compte contribuable 2052= N attestation dexploitation regarder la ou il y a le cachet de la banque et reporter le numro

D66= avitaillement Pour la saisir de la facture concernant les vhicules ,0007 carte grise colle Liste des lments et leurs libelles 0009 = Certificat dorigine produit industriel agre au rgime de la TAC 0010 = Certificat dorigine UEMOA produit non agre a la TPC 0011 = Certificat dorigine produit CRU (UEMOA)

0049 = Autorisation de chargement OIC 0048 = Titre de transport des marchandises dclares (LTA connaissement) 0050 = Justification du transport direct 0051 = Attestation de rservation de cale 2050 = Attestation dimportation en 4 exemplaires vise par la banque domiciliataire 2051 = Attestation dimportation en 3 exemplaires vise par la S/D CFE 2052 = Attestation dexportation en 4 exemplaires vise par la banque domiciliataires 2053 = Attestation dexportation en 3 exemplaires vise par la S/D CFE 6001 = autorisation dimportation en suspension de droits et taxes DG des Douane 6002 = autorisation dimportation en franchise de TAPP dlivre par DG des Douanes 2303 = autorisation dexportation Pour saisir le manifeste aroport = 4038140. Pour une D25 vhicule on met toujours le N de chssis Concernant les effet personnels il faut prciser 0007 =inventaire Concernant la banque de domiciliataire ne pas oublies de prcise le N de domiciliation sur les attestation, voir cot ou il y a banque* Pour la saisir des manifeste aroport on fait 4038140en plus les 4 chiffres du manifeste

Pour saisir le N de la FRI on tape 4 plus 00 plus le N

Taper SDAI dans le menu des transactions Taper C Remplir la page avec tous les renseignements sur la

FORMATION SUR LA DAI

(Au cas o on veut imprimer on taper PDAI) Apres le dernier article et aprs contrle on tape le N qui apparat. Comment saisir le N de travail 1) Dconnecter limprimante avant la saisir (faire GSPL et DE plus nom de limprimante) 2) Taper DT plus le N de limprimante 3) Prendre le ou les N de travail 4) Reconnecter limprimante aprs (CO plus N de limprimante)

Dans quel cas utiliser la transaction DCNT

FORMATION SUR LA SAISIR DES CONTENAEUR AVEC LA TRANSACTION DCNT

On saisir la transaction DCNT (voir document)

Dfinition Le fret maritime est le prix du transport maritime, certaines personnes appellent les marchandises fret les navire galement sont appels frets. Le manifeste est un document tabli par le consignataire du navire quil expdie du port prcdent son correspondant. Lequel manifeste est simplifie pour tre ensuite dpose en douane ou elle lui attribue un numro qui est la minute

Le consignataire est une personne morale qui soccupe de la gestion commerciale dun navire .il prpare la place quoi, il recherche des fret pour les rentabiliser. Le consignataire des marchandise pour ne pas que les conteneur retournent vide .il reprsente lgalement le propritaire du navire ou larmateur Exemple : maison de consignation SDV-SIVOM-SNM Le connaissement BL N est le titre de transport de la marchandise. Cest le seul document qui prouve que les marchandises aient t prise encharge par le transporteur .le N de titre de transport est le connaissement. Mode de transport 5 = Transport par mer conteneur 1 = transport en conventionnel (pas en conteneur) par mer les marchandises sont soit emballes dans des caisses, colis, cartons etc.. 4 = Transport terrestre en conventionnel

8 = Transport par conteneur terrestre 2 = Transport par train en conventionnel

N de dclaration TYPE

7 = Transport par train en conteneur

Le connaissement cest le reu de la marchandise bord du navire, cest le document qui matrialise le contrat de transport maritime Cest aussi un titre de proprit de la marchandise ; cest la preuve de lentreprise dun contrat de transport entre un transporteur maritime et son client (chargeur, expditeur). Cest un type de proprit ?confre son dtenteur le droit de disposer de la marchandise .il existe plusieurs sortes de connaissement on les classe selon les critre suivant : -selon le mode de transmission, Le connaissement peut tre

*nominatif =dans ce cas le nom du destinateur est mentionne sur le connaissement (CNT, BL) *a ordre = il est transmissible par endossement *au porteur = dans ce cas le dtenteur tre le propritaire de la marchandise (suppose) *consigner = destinataire *shipper= expediteur, changeur -selon les classes spciales : on peut remarquer sur le connaissement les mention *notify = notifier larrive du navire telle personne (rcipiendaire rceptionniste *au board = les marchandise ont t embarque la date mentionne en bas *pcl/fcl= conteneur complet dont le contenu est destine a un seul importateur. Lcl/lcl =conteneur complet dont le conteneur est destin plusieurs importateur *fret prepaid =fret payable au dpart (avant que la marchandise ne soit embarque *port of loading =port de chargement en mme temps la provenance *port of discharge = port de destination de dcharge *vessel= navire

BL N= N du connaissement Fret = freight

*weight= poids

*weight gross= poids brut Measurement= volume

*seal = plomb Sur le connaissement se trouve le N des conteneurs lorsque le transport se fait par conteneur et le N du plomb dans la partie Mark and number