39
Domaine 6 Le pilotage et la gestion Octobre 2014 DEEP – Direction de l’Evaluation, des Etudes et de la Prospective

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Domaine 6Le pilotage et la

gestion

Octobre 2014DEEP – Direction de l’Evaluation, des Etudes et de la Prospective

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Sous-groupe 1La prospective pluriannuelle, la programmation et le dialogue

de gestion

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3

Indicateurs de la prospective pluriannuelle, la programmation et le dialogue de gestion

Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers

Prévoir l’utilisation de nos moyens sur 5 ans

Vision consolidée PPI -charges induites &

renouvellement

Définir des visions pluriannuelles

BFR / Trésorerie

Élaboration de tableaux opérationnels de suivi

des opérations pluriannuelles

Améliorer la qualité des prévisions

budgétaires (COM, schémas de dév.)

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4

Objectif – Prévoir l’utilisation de nos moyens sur 5 ansDéfinir des visions pluriannuelles

Situation 2010 Situation 2012 Situation 2013 Cible 2015

Améliorer la qualité des prévisions budgétaires par la mise en place d’un dialogue de gestion dans une logique : objectifs / moyens / résultats

COM réalisés pour les 2 IUT

10 COM et un schéma de développement votés

Nouvelle méthode de dialogue budgétaire par l’instruction partagée de fiches de demande de crédits

Cible initiale : COM réalisés pour toutes les composantes pédagogiquesCible revue : simplification de la démarche dans le cadre du dialogue de gestion

Elaborer des tableaux opérationnels de suivi des opérations pluriannuelles dans le but de maîtriser le pilotage et les reports de crédits

PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2011 (canal de

gestion université)

PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2012 (canal de

gestion université)

PPI construit (et voté) avec une vision 3 ans et suivi des contrats de recherche réalisé pour le budget 2013 (canal de

gestion université)

PPI présenté au CA avec une vision sur 5 ans et suivi des contrats de recherche y compris sur le canal de gestion CNRS

Cible : doter l’établissement de plans pluriannuels d’investissement et de suivi des contrats de recherche

-5 000 000

5 000 000

15 000 000

25 000 000

35 000 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015

BFR / Trésorerie

Trésorerie active

Besoin en fonds deroulement

L’équilibre de la trésorerie est réalisé lorsque le fonds deroulement couvre le besoin en fonds de roulement.

Ainsi la trésorerie est égale au fonds de roulement moinsle besoin en fonds de roulement.

Le fonds de roulement est suffisamment élevé pourassurer le financement stable du cycle d’exploitation. Illaisse même à l’établissement une trésorerieexcédentaire affectée en partie à des placements.

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Sous-groupe 2La fonction ressources humaines

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6

Indicateurs de la fonction ressources humaines

Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers

/ offre de formation

Liste d’aptitudeConcours

% PR, %MCF PR/Titulaires, Ens. 2nd degré …

Heures complémentaires

Maitriser notre masse salariale

Masse salariale annuelle ETP Nombre de personnes

physiques

Masse indiciaire

Disposer d’un personnel enseignant adapté

Structure du corps Enseignant / catégories

Taux de couverture des heures d’enseignement

par les HC

Evolution du nombre d’ANT

Assurer la promotion de nos personnels

Structure BIATSS Scolarité / Composante

Améliorer l’organisation de nos fonctions soutien

Part des heures d’enseignement ETD en M2 Pro assurées par des

PAST

Suivi des promotions internes BIATSS

Suivi des promotions internes Enseignants /

Endorecrutement

% d’heures assurées par des vacataires

enseignants

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7

Objectif 1 – Maitriser notre masse salariale 1/2

0

25 000 000

50 000 000

75 000 000

100 000 000

125 000 000

150 000 000

2013 2014* 2015

Masse salariale annuelle

0

500

1000

1500

2000

2013 2014* 2015

Moyenne annuelle ETPT

02 000 0004 000 0006 000 0008 000 000

10 000 00012 000 00014 000 000

Masse salariale mensuelle

MS consommée 2013 MS consommée 2014

* De janvier à juin

0

500

1 000

1 500

2 000

ETPT mensuels

2013 2014

* Moyenne au 30 avril 2014

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8

Objectif 1 – Maitriser notre masse salariale 1/2

0

50 000

100 000

150 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Nombre d’heures complémentaires

Janvier Février Mars Avril Mai Juin Juillet Août Septembre Octobre Novembre Décembre

2013 1 157 935 1 162 784 1 168 505 1 172 093 1 162 488 1 162 910 1 148 713 1 131 834 1 020 562 1 115 027 1 131 274 1 127 303

2014 1 140 729 1 152 907 1 156 936 1 152 360 1 148 047 1 147 323

Masse indiciaire

Source : bilan social

0

500

1000

1500

2000

2500

2011 2012 2013 2014 2015

Nombre de personnes physiques

Enseignants BIATSS

2062 2091

0

1 000 000

2 000 000

3 000 000

4 000 000

5 000 000

6 000 000

2011 2012 2013 2014 2015

Montant des heures complémentaires

Au 31/12 de l’annéeSource : bilan social

2086

Source : KX

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9

Objectif 2 – Disposer d’un personnel enseignant adapté 1/2

10%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

2012-13 2014 2015

Part des heures d’enseignement ETD en M2 Pro assurées par des PAST

En 2012, les professeurs d’université représentent 19% desemplois enseignants et 20% des titulaires.

Les maîtres de conférence représentent 48% des emploisenseignants et les enseignants du 2nd degré 23%.

Bilan social 2011 et 2012

203

519

256

1

1

14

24

42

30

0 100 200 300 400 500 600

PR

MCF

PRAG PRCE

PLP

PENSAM

PREC

PAST

ATER

LECT

Structure du corps enseignant

2011 2012

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10

Objectif 2 – Disposer d’un personnel enseignant adapté 2/2

29,5% 30,7% 31,0% 31,5%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Taux de couverture des heures d’enseignement par les heures

complémentaires

16% 17% 19% 21%

0%

20%

40%

60%

80%

100%

2010-11 2011-12 2012-13 2013-14 2015

Part des heures assurées par des vacataires enseignants

2013-14 : chiffres provisoires

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11

Objectif 3 – Assurer la promotion de nos personnels

0

50

100

150

200

250

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Evolution du nombre d’ANT

CDI CDD

0

20

40

60

80

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Suivi des promotions internes BIATSS

Concours Examen pro

Liste d'aptitude Tableau d'avancement

Recrutement interne d’enseignants-chercheurs ou endorecrutement

2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013

Données cumulées

2007, 2008, 2009

Données cumulées

2010, 2011, 2012

Données cumulées

2011, 2012, 2013

Cible 2012

Cible 2015

Maîtres de conférences

% 50 44 21,4 20 48,1 39,1 38,9 37,3 37,1 42,6 30 30

Professeurs des universités

% 87,5 53,3 70 77,8 69,2 70 61,5 66,7 73,2 66,7 62 55

Ensemble (MCF+PR) % 60 47,5 34,2 47,4 55 48,5 48,4 46,3 50,5 51

Suivi des promotions internes Enseignants

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12

Objectif 4 – Améliorer l’organisation de nos fonctions soutien

Cat. UFR LLCE UFR LPM UFR HAA UFR SES UFR PSYCHO TOTAL UFR

TITU

L. AB 3 0,8 2 2 1 8,8C 19,3 6,3 7,6 19,3 8 60,5

AN

T

ABC 5,7 2,4 1,5 1,8 1,8 13,2

28 9,5 11,1 23,1 10,8 82,5

Cat. IUT BLAGNAC IUT FIGEAC ESAV ISTHIA IFMI IPEAT St Agne TOTAL

TITU

L. A 0,8 1 1,8B 0,8 0,5 0,5 2 3,8C 2,95 1,5 1,5 2,8 8,75

AN

T

A 0,3 0,3BC 0,5 0,5

3,75 2,3 0,5 2 0,3 0,5 5,8 15,15

Cat. DAR DIVE DOSI DPIGC RISCOLARITE CENTRALE

SED TOTAL

TITU

L. A 0,4 0,4 0,8B 0,7 2 2,7C 1 2,5 0,4 1,6 2 7,5

AN

T

AB 0,6 0,6C 0,5 2 1 1 0,8 5,3

1,5 5,2 0,6 1,4 0,4 5 2,8 16,9

Structure BIATSS Scolarité / Composante en ETP au 1er janvier 2013

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Sous-groupe 3La fonction financière et

comptable

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14

Indicateurs de la fonction financière et comptable

Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers

Optimiser l’utilisation de nos moyens

Prévision et réalisation des dépenses

Prévision et réalisation des recettes

Optimiser notre taux d’exécution budgétaire

Nombre des DBM et poids par rapport au budget initial

Sécuriser nos ressources propres et

les augmenter

Evolution du montant des ressources propres

Taxe d’apprentissage

Conventions

Prestation Formation Continue

Améliorer le fonctionnement de la

chaîne financière

Nombre de procédures formalisées

Taux de rejet de l’AC (montant et

nombre)

Taux de rejet de la TG (pour la

masse salariale)

Nombre d’ETP dédiés à la

fonction financière

Fonds Européens

Délai global de paiement

Taux d’exécution en dépenses de personnel

Sécuriser les processus comptables et

consolider la qualité comptable

Mise en place de la comptabilité analytique

Fiabiliser l’inscription des actifs immobilisés et les

stocks au bilanMettre en place un dispositif

de contrôle interne comptable

Suivi des dépenses de fonctionnement par

destination

Taux d’exécution des dépenses de fonctionnement

(hors personnel et amort.)

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15

Objectif 1 – Optimiser l’utilisation de nos moyensOptimiser notre taux d’exécution budgétaire (1/2)

67,7%

93,6% 95,4% 94,8%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Prévision et réalisation des dépenses

84,6%

93,6%97,6% 97,3%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

201 2011 2012 2013 2014 2015

Prévision et réalisation des recettes

73,2%68,3%

79,2%72,0%

90%95%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

2009 2011 2012 2013 2014 2015

Taux d’exécution des dépenses de fonctionnement (hors personnel et

amortissement)

Réalisé

Cible

98,0% 99,7%

50%

60%

70%

80%

90%

100%

2011 2012 2013 2014 2015

Taux d’exécution en dépenses de personnel

Réalisé

Cible

Cible : augmenter les taux d’exécution et maintenir un tauxsupérieur à 90 % en dépenses de fonctionnement hors personnelet hors amortissement

Cible spécifique sur les dépenses de personnel pour lesétablissements passés aux RCE : maintenir un taux supérieur à 99 %en dépenses de personnel

Passage aux RCE au 1er janvier 2011

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16

Objectif 1 – Optimiser l’utilisation de nos moyensOptimiser notre taux d’exécution budgétaire (2/2)

-2%

0%

2%

4%

6%

8%

10%

12%

14%

16%

20

11

20

12

20

13

20

14

20

15

Nombre et poids des DBM par rapport au

budget initial

DBM 1

DBM 2

DBM 3

Dépenses par nature et par destinations déclinées des programmes 150 et 231

2011 2012 2013

111 Formation initiale et continue du baccalauréat à la licence 46 017 407 49 631 414 51 441 824

112 Formation initiale et continue de niveau master 26 444 751 29 172 717 29 785 972

113 Formation initiale et continue de niveau doctorat 1 058 429 1 114 180 1 091 783

12 Bibliothèques et documentation 8 186 265 8 224 217 8 341 031

132Recherche universitaire en mathématiques, sciences et

techniques de l'information et de la communication, micro et nanotechnologies

1 633 711 718 935 1 967 707

136 Recherche universitaire en sciences de l'homme et de la société 30 844 923 34 837 552 30 311 429

137 Recherche universitaire interdisciplinaire et transversale 1 249 196 896 2 038 219

14 Diffusion des savoirs et musées 1 817 125 1 856 308 1 720 591

15 Immobilier 10 358 266 13 471 062 10 491 959

17 Pilotage et fonction support 14 847 465 15 797 611 16 726 451

161 Aides directes 2 711 425 563 047 546 610

162 Aides indirectes 2 864 278 807 807 620 481

163Santé des étudiants et activités associatives, culturelles et

sportives 1 635 655 1 357 670 1 338 108

DZ1 Dépenses non décaissables entrant dans le calcul de la CAF/IAF 7 072 274 31 218 098 6 372 284

DZ2 Autres dépenses ne donnant pas lieu à décaissement 2 603 27 387 17 541

Total 155 495 826 188 994 901 161 811 990

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17

Objectif 2 – Sécuriser nos ressources propres et les augmenter

0

20 000 000

40 000 000

60 000 000

80 000 000

100 000 000

120 000 000

140 000 000

160 000 000

180 000 000

200 000 000

2010 2011 2012 2013 2014 2015

Evolution du montant des ressources propres

0

200000

400000

600000

800000

1000000

Conventions

0

200 000

400 000

600 000

800 000

1 000 000

1 200 000

Taxe d’apprentissage

0

500 000

1 000 000

1 500 000

2 000 000

2 500 000

Prestations Formation Continue

0

500 000

1 000 000

1 500 000

2 000 000

Fonds Européens

Compte 7446 subventions UELes conventions avec d’autres établissement sontcomprises dans le compte comptable 7068 - Autresprestations de services (Taylor’s college, CNRS…).

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18

Objectif 3 – Améliorer le fonctionnement de la chaîne financière (1/2)

0

5

10

15

2011 2012 2013 2014 2015

Nombre de procédures formalisées

0%

2%

4%

6%

8%

2011 2012 2013 2014 2015

Taux de rejet de l’agence comptable

En 2012-2013, il y a eu le renouvellement de la majorité des marchéspublics, l’actualisation et la mise en ligne des fiches marchés.

C’est pourquoi le nombre de procédures est élevé ces deux années.

0

20

40

60

80

2013 2014 2015

Nombre d’ETP dédiés à la fonction financière

Délai global de paiement

Procédure pour le calculer en cours de mise en place àl’agence comptable et à la direction des affairesfinancières

Délai légal de 30 jours entre la date de la facture et lepaiement par l’agence comptable

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19

Objectif 3 – Améliorer le fonctionnement de la chaîne financière (2/2)

2010Cible2012

2012 2014Cible 2015

1- Mettre en place une comptabilité analytique 0 1 0 0 2

2- Fiabiliser l’inscription des actifs immobilisés et les stocks au bilan 0 2 1 1 2

3 –Mettre en place un dispositif de contrôle interne comptablecible : se doter d’un document de cartographie des risques

1 2 1 1 2

0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de suivi.

1 = l'établissement a effectué l’action préconisée ou dispose d'au moins un outil centralisé opérationnel

2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels

0,00%

0,05%

0,10%

2011 2012 2013 2014 2015

Taux de rejet de la TG (pour la masse salariale)

2011 : Ajustements au moment de la constitution de la base unique ( 25 rejets sur 43 596mouvements présentés)

2012 : 4 rejets sur 34 780 mouvements présentés

2013 : 11 rejets sur 33 134 mouvements présentés

Les opérations de contrôle interne éliminent la plus grande partie des erreurs de saisie oude codification. Dans un 2ème temps, la TG décèle quelques anomalies supplémentairesqui sont corrigées par les services de l’Université avant la paie définitive. Sont considéréscomme rejets réels les mouvements qui ne sont pas pris en compte dans la paie car nondécelés par la coordination paie et par la TG.

Sécuriser les processus comptables etconsolider la qualité comptable

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Sous-groupe 4La fonction immobilière et

logistique

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21

Indicateurs de la fonction immobilière et logistique

Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers

Optimiser l’utilisation des locaux

Taux d’occupation des salles d’enseignement

Optimiser le pilotage de la politique immobilière

Qualité du pilotage de la politique immobilière

Taux de salles d’enseignement gérées

en central

Répondre aux demandes de travaux

Taux de réalisation des interventions dans les

délais

Etat du bâtiAnticiper les travaux en tenant

compte de l’évolution des contraintes réglementaires

Taux de mise en conformité

Sécurité / Accessibilité/ Perf. énergétique….

Taux de couverture des prestations par marchés

publics

Mise en place d’accords cadres et marchés à bon de

commande pluriannuels

Taux d’occupation des autres locaux (fabrique,

salles réunions MDR, locaux sportifs)

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22

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (1/)Etat du bâti en 2012

Type d'implan-

tation(1)

Nom du bâtimentCaractéristiques et années

de construction

Ventilation de l'état du bâti en 2012 et en m² SHON

Evolution prévisible à 5 ans Sécurité incendie Accessibilité handicaps

SHON totale en m²

A B C D A B CCatégorie d'ERP ou

ERT

Avis de la commission de sécurité

Date du diagnostic

Conformité handicaps moteurs

Conformité autres handicaps (sensoriel,

cognitif, etc.)

CAMPUS DU MIRAIL

A1-Château 18ème siècle 1 114 1114 1114 réhabilité 2009 non non

B2-Ateliers du parc 1950' 928 928 928 réhabilitéERP 5ème catégorie

non non

C3-Logement et garages 1950' 472 472 472 non nonD4-Maison du parc 1950' 77 77 77 non nonE5-Restaurant administratif 18ème siècle 1 014 1014 1014 non nonBâtiment 1 1993 450 450 démoli 2009 oui nonBâtiment 2 1969 4 314 4314 4314 réhabilité 2009 non nonBâtiment 3 1969 2 810 2810 2810 réhabilité 2009 non non

Bâtiment 4 1969 2 673 2673démoli et

reconstruit2009 non non

Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 333 333 démoli non nonBâtiment 7 1972 1 900 1900 1900 réhabilité 2009 non nonBâtiment 8 1972 2 338 2338 2338 réhabilité 2009 non nonBâtiment 9 1972 741 741 714 réhabilité 2009 oui nonBâtiment 10 1972 1 375 1375 démoli 2009 non nonBâtiment 11 - La Fabrique 2008 3 234 3234 3234 2009 oui nonBâtiment 13 1972 10 505 10505 10505 2009 non non

Bâtiment 14 1972 8 344 8344démoli et

reconstruit2009 non non

Bâtiment 15 - Arche 1992 6 988 6988 6988 2009 oui nonBâtiment 17 1972 756 756 démoli 2009 oui non

Bâtiment 18 1972 4 715 4715démoli

partiellement et réhabilité

2009 non non

Bâtiment 19 1972 150 150 démoli 2009 oui nonBâtiment 20 1972 1 184 1184 démoli 2009 oui nonBâtiment 21 1972 3 779 3779 3779 2009 non nonGaleries techniques et locaux sous-sols

1972 6 348 6348 6348 non

Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 1 821 1821 démoli 2009 oui nonBâtiment 23 / Pétale 2 1991 1 826 1826 démoli 2009 oui nonBâtiment 24 - Histoire 1997 5 327 5327 5327 2009 oui nonPréfabriqués "Histoire" 2001 918 918 démolis 2009 non nonBâtiment 25 - BU 2002-2004 14 664 14664 14664 2009 oui nonBâtiment 26 - Maison de la recherche

1994 7 726 7726 7726 2009 oui non

Préfabriqués "Recherche" 2001 3 108 3108 démolis 2009 non nonBât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin

1960' 242 242 démolie non non non

Bât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin

1960' 162 162 non non non

Bâtiment 31 - Langues 2009 et 2012 15 673 15673 15673 2009 oui non

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23

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (2/)

Type d'implan-

tation(1)

Nom du bâtimentCaractéristiques et

années de construction

Ventilation de l'état du bâti en 2012 et en m² SHON

Evolution prévisible à 5 ans Sécurité incendie Accessibilité handicaps

SHON totale en m²

A B C D A B CCatégorie d'ERP ou

ERT

Avis de la commission de sécurité

Date du diagnostic

Conformité handicaps moteurs

Conformité autres

handicaps (sensoriel,

cognitif, etc.)SITE UNIVER-

SITAIRERue du Taur - Toulouse

18ème siècle (réhabilité en 2002 puis 2007)

5 781 5781 5781 2009oui (sauf

orangerie)non

SITE UNIVER-SITAIRE

BLAGNAC

Bâtiment pédagogique (dptsInfo, GIM, R&T et 2A2M)

1994 7 695 7695 7695 2009 oui non

Bâtiment central 2006 2 260 2260 2260 2009 oui non

Bungalow intelligent 2010 120 120loué pendant 3 ans

non oui non

SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC

Bâtiment pédagogique (dpmts TC, GMP et CS)

1994 et extension en 2006

6 628 6628 6628 2009 oui non

SITE UNIVER-SITAIRE FOIX

Bâtiment 7 - CETIA 1999 3 452 3452 3452 2009 oui nonBâtiment 6 - Centre de ressources

2009 850 850 850 2009 oui non

CENTRE IUFM

TOULOUSE ST AGNE

Bâtiment principal 1850 5 773 5773 5773 2009 non nonRecherche 1900 - 2004 972 972 972 2009 non nonRestaurant 1997 1 413 1413 1413 2009 non nonSCD 1997 1 499 1499 1499 2009 non nonGarage ateliers 1960' 350 350 350 nonAccueil 1850 220 220 220 2009 non nonSalles 3-4-5 1850 220 220 220 2009 non nonLogement de fonction 1850 65 65 65 non

CENTRE IUFM

TOULOUSE AVENUE DE

MURET

Bâtiment principal 1850 7 901 7901 7901 2009 non nonHalle sportive 2008 1 749 1749 1749 non ouiRestaurant 1995 625 625 625 2009 non nonLoge 1850 105 105 105 nonLogement de fonction 1960 170 170 170 nonPréfabriqués 2001 851 851 851 non

CAMPUS DE RANGUEIL

Bâtiment principal 1965 7 631 7631 7631 2009 non nonHalle technologie 2007 3 275 3275 3275 non ouiLogements de fonction 1965 330 330 330 non

CENTRE IUFM

TARBES

Bâtiment principal 1995 2 463 2463 2463 2009 non nonExtension 2008 446 446 446 2009 non nonLogements 1995 350 350 350 non

Total des surfaces (en m² SHON) 181 203 106 864 29 154 19 070 26 115 84 155 51 641 17 203 Surface totale 92 350 0

Répartition des surfaces (en %) 100% 59% 16% 11% 14% 55% 34% 11%Taux de surface

51% 0%

Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B

75% 89%

Etat du bâti en 2012

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24

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (3/)

Type d'implan-tation (1)

Nom du bâtimentCaractéristiques et

années de construction

Performances énergétiques

Classement performance énergétique Classement GES émis

Date du diagnostic

A B C D E F G A B C D E F G

CAMPUS DU MIRAIL

A1-Château 18ème siècle 2010 1114 1114

B2-Ateliers du parc 1950' 2010 928 928

C3-Logement et garages 1950' 2010 472 472

D4-Maison du parc 1950' 2010 77 77

E5-Restaurant administratif 18ème siècle 2010 1014 1014

Bâtiment 1 1993 2008 450 450

Bâtiment 2 1969 2008 4314 4314

Bâtiment 3 1969 2008 2810 2810

Bâtiment 4 1969 2008 2673 2673

Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 non

Bâtiment 7 1972 2008 1900 1900

Bâtiment 8 1972 2008 2338 2338

Bâtiment 9 1972 2008 741 741

Bâtiment 10 1972 2008 1375 1375

Bâtiment 11 - La Fabrique 2008 2010 3234 3234

Bâtiment 13 1972 2008 10505 10505

Bâtiment 14 1972 2008 8344 8344

Bâtiment 15 - Arche 1992 2010 6988 6988

Bâtiment 17 1972 2008 756 756

Bâtiment 18 1972 2008 4715 4715

Bâtiment 19 1972 2008 150 150

Bâtiment 20 1972 2008 1184 1184

Bâtiment 21 1972 2008 3779 3779

Galeries techniques et locaux sous-sols

1972 non

Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 2008 1821 1821

Bâtiment 23 / Pétale 2 1991 2008 1826 1826

Bâtiment 24 - Histoire 1997 2010 5327 5327

Préfabriqués "Histoire" 2001 non

Bâtiment 25 - BU 2002-2004 2010 14664 14664

Bâtiment 26 - Maison de la recherche

1994 2010 7726 7726

Préfabriqués "Recherche" 2001 non

Bât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin

1960' non

Bât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin

1960' 2012 162 162

Bâtiment 31 - Langues 2009 et 20122010 et

20128589 7084 15673

Etat du bâti en 2012

Page 25: Domaine 6 Le pilotage et la gestion - univ-tlse2.fr · DEEP –Direction de l’Evaluation, des Etudes et de la Prospective ... 1/2 0 25 000 000 50 000 000 75 000 000 100 000 000

25

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (4/)

Type d'implan-tation (1)

Nom du bâtimentCaractéristiques et

années de construction

Performances énergétiques

Classement performance énergétique Classement GES émis

Date du diagnostic

A B C D E F G A B C D E F G

SITE UNIVER-SITAIRE

Rue du Taur - Toulouse18ème siècle (réhabilité

en 2002 puis 2007)2010 5781 5781

SITE UNIVER-SITAIRE BLAGNAC

Bâtiment pédagogique (dpmtsInfo, GIM, R&T et 2A2M)

1994 2010 7695 7695

Bâtiment central 2006 2010 2260 2260

Bungalow intelligent 2010 non

SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC

Bâtiment pédagogique (dpmts TC, GMP et CS)

1994 et extension en 2006

2010 6628 6628

SITE UNIVER-SITAIRE FOIX

Bâtiment 7 - CETIA 1999 2010 3452 3452

Bâtiment 6 - Centre de ressources

2009 non

CENTRE IUFM TOULOUSE ST

AGNE

Bâtiment principal 1850 2010 5773 5773

Recherche 1900 - 2004 2010 972 972

Restaurant 1997 2010 1413 1413

SCD 1997 2010 1499 1499

Garage ateliers 1960' non

Accueil 1850 2010 220 220

Salles 3-4-5 1850 2010 220 220

Logement de fonction 1850 2010 65 65

CENTRE IUFM TOULOUSE

AVENUE DE MURET

Bâtiment principal 1850 2010 7901 7901

Halle sportive 2008 2010 1749 1749

Restaurant 1995 2010 625 625

Loge 1850 2010 105 105

Logement de fonction 1960 2010 170 170

Préfabriqués 2001 non

CAMPUS DE RANGUEIL

Bâtiment principal 1965 2010 7631 7631

Halle technologie 2007 2010 3275 3275

Logements de fonction 1965 2010 330 330

CENTRE IUFM TARBES

Bâtiment principal 1995 2010 2463 2463

Extension 2008 2010 446 446

Logements 1995 2010 350 350

Total des surfaces (en m² SHON) 168083 8589 0 98191 27591 30308 3299 105 15673 33938 42304 69293 5261 1444 170

Répartition des surfaces (en %) 5% 0% 58% 16% 18% 2% 0,1% 9% 20% 25% 41% 3% 1% 0,1%

Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B

Etat du bâti en 2012

Accessibilité handicapés : en 2012, sur 61 bâtiments concernés, 22 sont accessibles.

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26

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (1/2)Etat du bâti en 2013

Type d'implan-tation(1)

Nom du bâtimentCaractéristiques et

années de construction

Ventilation de l'état du bâti en 2013 et en m² SHON Evolution prévisible à 5 ans

SHON totale en m²

A B C D E A B C D E

CAMPUS DU MIRAIL

A1-Château 18ème siècle 1 114 1114 1114 réhabilitéB2-Ateliers du parc 1950' 928 928 928 réhabilitéC3-Logement et garages 1950' 472 472 472D4-Maison du parc 1950' 77 77 77E5-Dépendance du château 18ème siècle 1 014 1014 1014Bâtiment 1 1969 et 1993 5 353 450 4903 démoliBâtiment 2 1969 4 314 4314 4314 réhabilité

Bâtiment 3 1969 2 810 2810 2810démoli et

reconstruit

Bâtiment 4 1969 2 673 2673démoli et

reconstruit

Bâtiment 5 (préfabriqué) 2001 333 333 démoliBâtiment 7 1972 1 900 1900 1900 réhabilité

Bâtiment 8 1972 2 338 2338 2338démoli et

reconstruit

Bâtiment 9 1972 741 741 714 réhabilitéBâtiment 10 1972 1 375 1375 démoliBâtiment 11 - La Fabrique 2008 3 234 3234 3234Bâtiment 13 1972 4 336 4336 4336Bâtiment 15 - Arche 1992 6 988 6988 6988Bâtiment 17 1972 756 756 démoli

Bâtiment 18 1972 4 715 4715 4715démoli et

reconstruit

Bâtiment 19 1972 150 150 démoliBâtiment 20 1972 470 470 démoli

Bâtiment 21 1972 3 779 3779 3779démoli et

reconstruit

Galeries techniques et locaux sous-sols 1972 6 348 6348 6348

Bâtiment 22 / Pétale 1 1990 1 821 1821 1821démoli et

reconstruit

Bâtiment 23 / Pétale 2 1991 1 826 1826 1821démoli et

reconstruitBâtiment 24 - Histoire 1997 5 327 5327 5327 réhabilitéPréfabriqués "Histoire" 2001 918 918 démolisBâtiment 25 - BU 2002-2004 14 664 14664 14664

Bâtiment 26 - Maison de la recherche 1994 7 726 7726 7726

Préfabriqués "Recherche" 2001 3 108 3108 démolis

Bât. 27 - Maison 89 rue Vauquelin 1960' 242 242 démolieBât. 28 - Maison 95 rue Vauquelin 1960' 162 162 démolieBâtiment 31 - Langues 2009 et 2012 15 673 15673 15673Bâtiment 32 SED/PUM/Imprimerie 1972 1621 1621

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27

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (2/2)Etat du bâti en 2013

Type d'implantation

(1)Nom du bâtiment

Caractéristiques et années de construction

Ventilation de l'état du bâti en 2013 et en m² SHON Evolution prévisible à 5 ans

SHON totale en m²

A B C D E A B C D E

SITE UNIVER-SITAIRE

Rue du Taur - Toulouse18ème siècle (réhabilité

en 2002 puis 2007)5 781 5781 5781

SITE UNIVER-SITAIRE BLAGNAC

Bâtiment pédagogique (dpmtsInfo, GIM, R&T et 2A2M)

1994 7 695 7695 7695

Bâtiment central 2006 2 260 2260 2260Bungalow intelligent 2010 120 120 120

SITE UNIVER-SITAIRE FIGEAC

Bâtiment pédagogique (dpmtsTC, GMP et CS)

1994 et extension en 2006 6 628 6628 6628

SITE UNIVER-SITAIRE FOIX

Bâtiment 7 - CETIA 1999 3 452 3452 3452

Bâtiment 6 - Centre de ressources 2009 850 850 850

CENTRE IUFM TOULOUSE ST

AGNE

Bâtiment principal 1850 5 773 5773 5773Recherche 1900 - 2004 972 972 972Restaurant 1997 1 413 1413 1413SCD 1997 1 499 1499 1499Garage ateliers 1960' 350 350 350Accueil 1850 220 220 220Salles 3-4-5 1850 220 220 220Logement de fonction 1850 65 65 65

CENTRE IUFM TOULOUSE AVENUE DE

MURET

Bâtiment principal 1850 7 901 7901 7901

Halle sportive 2008 1 749 1749 1749Restaurant 1995 625 625 625Loge 1850 105 105 105Logement de fonction 1960 170 170 170Préfabriqués 2001 851 851 851

CAMPUS DE RANGUEIL

Bâtiment principal 1965 7 631 7631 7631Halle technologie 2007 3 275 3275 3275Logements de fonction 1965 330 330 330

CENTRE IUFM TARBES

Bâtiment principal 1995 2 463 2463 2463Extension 2008 446 446 446Logements 1995 350 350 350

Total des surfaces (en m² SHON) 170 879 79 128 50 012 26 235 12 639 4 486 94 600 61 978 350 0 0Répartition des surfaces (en %) 100% 46% 29% 15% 7% 3% 60% 39% 0,2% 0,0% 0,0%

Pourcentage de surfaces présentant un état correct A + B 76% 100%

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28

Objectif 1 – Anticiper les travaux en tenant compte de l’évolution des contraintes réglementaires (9/9)

0

50

100

150

200

2011 2012 2013 2014 2015

Nombre d’interventions pour la sécurité et l’accessibilité

Dans le but de structurer l’activité du domaine patrimoine, de répondre aux besoins plus rapidement et d’anticiper la programmation destravaux, mise en place d’accords cadres et de marchés à bon de commande pluriannuels, tant au niveau de la maintenance que des travaux.

Mise en place des marchés publics

2009 2010 2011 2012 2013Total marchés actifs

en 2014

Nombre de marchés 11 4 23 13 9

63dont 5 accords

cadreset 7 pour les IUT

Taux de mise en conformité

Ceci représente le nombre d’interventions réalisées par desentreprises extérieures (source : dépenses sur le CF 9660502).

Ne sont pas comptabilisées les interventions réalisées eninterne.

(!) Livraison UFR LLCE tranche 2 en mars 2012

(!) Démolition des bâtiments 13 et 14 en 2013

Concernant la performance énergétique, des compteurs sontprogressivement mis en place.

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29

Objectif 2 – Optimiser l’utilisation des locaux (1/2)

Taux d’occupation des salles d’enseignement

Occupation des locaux

Situation 2010 Situation 2012 Situation 2013Situation au

terme du contrat (2015)

Nombre d’heures

d’utilisation

Nombre de salles

Total surfaces

SHON

Taux d’occupation

réel

Nombre d’heures

d’utilisation

Nombre de salles

Total surfaces

SHON

Taux d’occupation

réel

Nombre d’heures

d’utilisation

Nombre de salles

Total surfaces

SHON

Taux d’occupation

réel

Taux d’occupation

attendu

Amphithéâtres 17 932 23 5 140 70 % 14 219 24 5 290 53 % 16 267 24 5290 61 % 80 %

Salles banalisées 340 358 479 42 301 63 % 281 735 438 41 900 57 % 232 029 349 Nd* 59 % 70 %

Ensemble des locaux d’enseignement

358 290 502 47 441 64 % 295 954 462 47 190 57 % 248 296 60 % 75 %

* données indisponibles du fait de la démolition et de réaménagement provisoire de salles.

Nombre de salles d’enseignement gérées en central

2010 2011 2012* 2013-14 Cible 2015

Nombre de salles d’enseignement gérées en central / nombre total

149 / 315

Nombre de places concernées 8 834 / 16 660

Salles d’enseignement = amphithéâtres, salles de cours, salles multimédias, laboratoires multimédias et salles informatiques

* En 2012-13, difficile de récupérer l’information (base découpée par semestre et impossible de retirer les bâtiments démolis)

(!) Nécessité de s’équiper pour améliorer la fiabilité de l’information

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30

Objectif 2 – Optimiser l’utilisation des locaux (2/2)

Occupation des locaux

Situation 2010-11 Situation 2011-12 Situation 2012-13 Situation 2013-14

Taux d’occupationNombre de salles

Nombre d’heures d’utilisation

Nombre de salles

Nombre d’heures d’utilisation

Nombre de salles

Nombre d’heures d’utilisation

Nombre de salles

Fabrique

dont Scène et salles d’exposition

dont salle de théâtreOccupée à 100% les deux semestres

FC201Occupée à 100% les deux semestres

FC201

Occupée quasiment à temps complet, à l’exception de quelques créneaux dans la journée

FC201

Occupée quasiment à temps complet, à l’exception de quelques créneaux dans la journée

FC201

dont salles de danse

De façon approximative, les salles sont occupées à :- 80 ou 90% en période de cours universitaire- 50 à 75% en périodes de petites vacances universitaires- 20% en période estivale et congés de Noël

dont salles de musique

Pour 2013-14, les 3 salles dédiées à la musique au 2ème étage de la fabrique culturelle (FC 208 212 214) ont été occupées de 8h30 à 22h les 5 jours de la semaine avec quelques exceptions pour les soirées (1 ou 2 salles sur 3 en fonction), les intervalles entre 12h30 et 14h étant souvent restés libres (dans 2 cas sur 3 environ).En ce qui concerne les week-ends, ces salles ont été prêtées à des associations partenaires de l'UTM ou des groupes d'étudiants, en fonction des demandes, en moyenne à 50%.Pour 2012 2013 c'est à peu près la même chose avec un taux d'occupation légèrement inférieur.

Salles de réunion MDR

Locaux sportifs

Taux d’occupation des autres locaux

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Objectif 3 – Optimiser le pilotage de la politique immobilière

Indice 2010 2011 2012 2013 Cible 2015

0

1

2 x x x

3 x x

0 = l'établissement ne dispose d'aucun outil de gestion immobilière et fait preuve d'une connaissance insatisfaisante de son patrimoine immobilier, tant en termequantitatif (ex. difficulté à renseigner l’enquête surfaces pour l’ensemble de ses implantations) que qualitatif (difficulté à qualifier l’état du bâti de l’ensemble deses bâtiments).

1 = l'établissement dispose d'au moins un outil opérationnel de gestion immobilière (schéma directeur ou logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonneconnaissance de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif (ex. enquête surfaces correctement renseignée) que qualitatif (ex. état du bâtisuffisamment précis et cohérent avec l’enquête surfaces).

2 = l'établissement dispose d'outils complémentaires et opérationnels de gestion immobilière (schéma directeur et logiciel de gestion) et fait preuve d'une bonneconnaissance de son patrimoine immobilier, tant en terme quantitatif que qualitatif.

3 = l'établissement assure un pilotage cohérent et structuré de sa politique immobilière en articulant l'intervention de ses services avec l'utilisation de ses outilsde gestion immobilière.

Qualité du pilotage de la fonction immobilière

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32

Objectif 4 – Répondre aux demandes de travaux

0

200

400

600

800

1000

1200

2010-11 2011-12 2012-13 2014 2015

Nombre d’interventions demandées réalisées

Ceci correspond au nombre de demandes faites par les usagers par PEPITO et par téléphone.

Chaque demande a fait l’objet d’une intervention de la part des services techniques de l’établissement. Une part négligeable a été rejetéeet non traitée.

Les bâtiments faisant l’objet du plus grand nombre de demandes sont le 2 et le 14.

La plus grande part des demandes concerne les travaux d’électricité.

(!) Livraison UFR LLCE tranche 2 en mars 2012

(!) Démolition des bâtiments 13 et 14 en 2013 et du bâtiment 2 fin 2014

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Sous-groupe 5Le système d'information

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34

Indicateurs du système d'information

Objectifs Indicateurs Eclairage / Leviers

Mettre en œuvre le schéma directeur

Nombre de projets démarrés

Nombre de projets finalisés

Sécurité

Informatique et Libertés

Nombre de projets en retard

Nombre de serveurs

compromis par an

Nombre de machines infectées

Nombre de traitements informatisés

déclarés

Nombre de services

sensibilisés

Nombre de projets conformes

% de projets conformes au

Référentiel Général de Sécurité

Gérer le parc

Installation et / ou dépannage

Nombre de postes traités par la DSI

Durée des prêts

Nombre de prêts aux étudiants

Vétusté des postes

Nombre de postes dans les salles pédagogiques

Nombre de connexions WIFI

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Objectif 1 – Mettre en œuvre le schéma directeur

0

5

10

15

20

25

30

2013 2014 2015

Nombre de projets démarrés

0

2

4

6

8

10

2013 2014 2015

Nombre de projets finalisés

0

1

2

3

4

5

6

7

8

2013 2014 2015

Nombre de projets en retard

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36

Objectif 2 – Sécurité

0

0,2

0,4

0,6

0,8

1

2013 2014 2015

Nombre de serveurs compromis par an

0

5

10

15

20

2013 2014 2015

Nombre de machines infectées

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Objectif 3 – Informatique et Libertés

0

10

20

30

40

50

60

2013 2014 2015

Nombre de traitements informatisés déclarés

0

1

2

3

4

5

6

7

8

2013 2014 2015

Nombre de services sensibilisés

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Objectif 4 – Gérer le parc

0

50

100

150

200

2012 2013 2014 2015

Nombre de prêts aux étudiants par semestre

0

1

2

3

4

5

6

7

2012 2013 2014 2015

Durée des prêts en mois

3794 postes Helpdesk non opérationnel

Nombre de postes traités par la DSI

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39

Objectif 4 – Gérer le parc

0

500

1000

1500

2000

2013 2014 2015

Nombre de postes dans les salles pédagogiques

0

500

1000

1500

2000

2500

3000

3500

2013 2014 2015

Nombre de connexions WIFI par jour

Moyenne

Maximum

Vétusté des postes :70 % du parc a moins de 5 ans